FREDERIC LELY ARCHITECTE D.P.L.G.

Entreprise

FREDERIC LELY ARCHITECTE D.P.L.G.
Dernière mise à jour : 01/11/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44247866500049 / Siren : 442478665 / NIC : 00049
N° de TVA : FR 28 442478665
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
FREDERIC LELY ARCHITECTE D.P.L.G.
Adresse :
57 Boulevard DES ALPES
38240 MEYLAN
Historique de l'établissement :
01/11/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
04/09/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2011 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 07/05/2002
Dénomination : FREDERIC LELY ARCHITECTE D.P.L.G.
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
29/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3483
NOJO : 380100006004910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 478 665
Dénomination : FREDERIC LELY ARCHITECTE D.P.L.G.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3148
NOJO : 380100005839730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 478 665
Dénomination : FREDERIC LELY ARCHITECTE D.P.L.G.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2705
NOJO : 380100005327690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 478 665
Dénomination : FREDERIC LELY ARCHITECTE D.P.L.G.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1266
NOJO : 380100004984770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 478 665
Dénomination : FREDERIC LELY ARCHITECTE D.P.L.G.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5618
NOJO : 380100004643370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 478 665
Dénomination : FREDERIC LELY ARCHITECTE D.P.L.G.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4310
NOJO : 380100004276170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 478 665
Dénomination : FREDERIC LELY ARCHITECTE D.P.L.G.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2636
NOJO : 380100003938340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 478 665
Dénomination : FREDERIC LELY ARCHITECTE D.P.L.G.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°861
NOJO : 380100003587930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 478 665
Dénomination : FREDERIC LELY ARCHITECTE D.P.L.G.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1656
NOJO : 380100003262580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 478 665
Dénomination : FREDERIC LELY ARCHITECTE D.P.L.G.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6324
NOJO : 380100002958840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 478 665
Dénomination : FREDERIC LELY ARCHITECTE D.P.L.G.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3098
NOJO : BXC12283001741U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 478 665
Dénomination : FREDERIC LELY ARCHITECTE D.P.L.G.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
57 boulevard des Alpes
38240 Meylan
20/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4740
NOJO : BXC112490192734
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 478 665
Dénomination : FREDERIC LELY ARCHITECTE D.P.L.G.
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
10 avenue du Granier
38240 Meylan
02/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5175
NOJO : BXC10292008634J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 478 665
Dénomination : FREDERIC LELY ARCHITECTE D.P.L.G.
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
10 avenue du Granier
38240 Meylan
20/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4801
NOJO : BXC08224009804C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 478 665
Dénomination : FREDERIC LELY ARCHITECTE D.P.L.G.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
10 avenue du Granier
38240 Meylan
01/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5323
NOJO : BXC08255004173D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 478 665
Dénomination : FREDERIC LELY ARCHITECTE D.P.L.G.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
10 avenue du Granier
38240 Meylan
01/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5322
NOJO : BXC08255004843W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2006

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 478 665
Dénomination : FREDERIC LELY ARCHITECTE D.P.L.G.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
10 avenue du Granier
38240 Meylan
Historique de l'unité légale :
22/03/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2011 : code NIC
Code NIC : 00049
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
01/05/2005 : code NIC
Code NIC : 00031
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
28/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00762
Type : Personne Physique

Nom : LELY Frédéric Jean-Michel Daniel
Né le 08/09/1970 à Saint-Martin-d'Hères (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
348 Chemin des Bouts
38330 Saint-Ismier
France
Dépôts des actes :
30/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00762
Dépôt : N°007039 déposé le 24/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
28/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00762
Dépôt : N°003168 déposé le 26/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/04/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00762
Dépôt : N°004787 déposé le 08/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
23/12/2003 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00762
Dépôt : N°004451 déposé le 27/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital Modification des statuts
16/12/2002 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00762
Dépôt : N°002839 déposé le 24/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
07/05/2002 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00762
Dépôt : N°005166 déposé le 27/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00762
Dépôt : N°002839 déposé le 24/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00762
Dépôt : N°002839 déposé le 24/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00762
Dépôt : N°004451 déposé le 27/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00762
Dépôt : N°004787 déposé le 08/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00762
Dépôt : N°003168 déposé le 26/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00762
Dépôt : N°007039 déposé le 24/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
Etablissements :
28/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00762
Type : Siège

Adresse :
57 Boulevard des Alpes
38240 Meylan
France
28/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00762
Type : Etablissement principal

Adresse :
57 Boulevard des Alpes
38240 Meylan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/05/2002
Activité : L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste et en particulier de la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/09/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F03/004583
Date d’ajout de l’observation : 24/04/2003
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 348 Chemin des Bouts 38330 SAINT ISMIER à 8 Rue Ampère Allée C 38000 GRENOBLE à compter du 16.12.2002.
28/09/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F05/007330
Date d’ajout de l’observation : 09/06/2005
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de GRENOBLE (38000) 8 rue Ampère à MEYLAN (38240) 10 avenue du Granier à compter du 01/05/2005.
28/09/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F11/010643
Date d’ajout de l’observation : 30/08/2011
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 10 Avenue du Granier 38240 MEYLAN au 57 Boulevard des Alpes 38240 MEYLAN à compter du 01/01/2011.
Personnes morales :
28/09/2016 : FREDERIC LELY ARCHITECTE D.P.L.G.
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'exercice de la profession d'architecte et d'urbanisme et en particulier de la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/07/2002
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/07/2002
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 07/05/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2003
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00762
Dépôt : N°014075 déposé le 28/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00762
Dépôt : N°012077 déposé le 06/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00762
Dépôt : N°009804 déposé le 28/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00762
Dépôt : N°008766 déposé le 19/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00762
Dépôt : N°010820 déposé le 07/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00762
Dépôt : N°009722 déposé le 26/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00762
Dépôt : N°007330 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00762
Dépôt : N°008826 déposé le 23/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00762
Dépôt : N°007111 déposé le 23/07/2008
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00762
Dépôt : N°007784 déposé le 31/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00762
Dépôt : N°001570 déposé le 22/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00762
Dépôt : N°003834 déposé le 20/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00762
Dépôt : N°003852 déposé le 22/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/017824 du 21/09/2022
Numéro de gestion : 2002B00762
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/006823 du 28/04/2022
Numéro de gestion : 2002B00762
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/000156 du 06/01/2021
Numéro de gestion : 2002B00762
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/018297 du 20/11/2019
Numéro de gestion : 2002B00762
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/018071 du 26/11/2018
Numéro de gestion : 2002B00762
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/015903 du 20/10/2017
Numéro de gestion : 2002B00762
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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