FRECHIN

Entreprise

FRECHIN
Dernière mise à jour : 07/11/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2009
Enseigne : CRABARIE-FRECHIN
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50955960500019 / Siren : 509559605 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 52 509559605
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
43 : Travaux de construction spécialisés
Cette division comprend les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c’est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d’ouvrages de génie civil ou la préparation à cette fin. Il s’agit habituellement d’activités spécialisées concernant un aspect commun à différentes structures, requérant un savoir-faire ou un équipement particulier, tels que le battage de pieux, la réalisation de fondations, le gros œuvre, le bétonnage, la maçonnerie, le pavage, le montage d’échafaudage, la toiture, etc. Le montage de structures d’acier est inclus. Les travaux de construction spécialisés sont généralement sous-traités mais, en particulier dans le cas de travaux de réparation, ils sont aussi réalisés directement pour le propriétaire de l’ouvrage. Les travaux d’achèvement et de finition sont également couverts. Cette division comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle. Ces activités sont généralement accomplies sur le site de la construction, bien que des parties du travail puissent être réalisées dans un atelier spécialisé. Sont comprises des activités telles que la plomberie, l’installation de sys- tèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’antennes, de systèmes d’alarme et autres travaux électriques, de systèmes d’extinction automatique d’incendie, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc. Les travaux d’iso- lation (eau, chaleur, son), de tôlerie, de réfrigération commerciale, l’installation de systèmes d’éclairage et de si- gnalisation pour les routes, voies de chemin de fer, aéroports, ports, etc. sont également inclus. Les activités de réparation et d’entretien similaires aux activités décrites ci-dessus sont comprises. Les activités d’achèvement de bâtiments englobent des activités qui contribuent à l’achèvement ou à la finition d’une construction telles que vitrerie, plâtrerie, peinture, carrelage ou revêtement du sol et des murs avec d’au- tres matériaux tels que parquets, moquettes, papier peint, etc., ponçage du sol, menuiserie de finition, travaux acoustiques, nettoyage de l’extérieur, etc. Les activités de réparation similaires aux activités décrites ci-dessus sont également comprises. La location d’équipements avec opérateur relève de la classe correspondant à l’activité de construction spéci- fique effectuée avec ces équipements.
43.9 : Autres travaux de construction spécialisés
43.91 : Travaux de couverture
43.91A : Travaux de charpente
Cette sous-classe comprend :
- le montage de charpentes en bois

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les opérations de traitement chimique à façon des charpentes (cf.16.10B)
- le montage de charpentes métalliques (cf. 43.99B) Produits associés : 43.91.11
43.91A-Z : Travaux de charpente
Cette classe comprend :
- le montage de charpentes en bois

Cette classe ne comprend pas :
-le montage de charpentes métalliques (cf. 43.99B) ;
-les opérations de traitement chimique à façon des charpentes (cf.16.10B)
Coordonnées de l'établissement :
FRECHIN
Adresse :
VIILAGE
65100 OUSTE
Historique de l'établissement :
07/11/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/07/2017 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
29/09/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2009
Dénomination : FRECHIN
Dénomination usuelle: CRABARIE-FRECHIN
Activité principale : Travaux de charpente (NAFRev2 : 43.91A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
18/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4035
NOJO : 6502MYG16934600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 509 559 605
Dénomination : FRECHIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10451
NOJO : 6502MYG16010300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 509 559 605
Dénomination : FRECHIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3698
NOJO : 6502MYG15502900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 509 559 605
Dénomination : FRECHIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2136
NOJO : 6502MYG14557900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 509 559 605
Dénomination : FRECHIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1869
NOJO : 650213205800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 509 559 605
Dénomination : FRECHIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1889
NOJO : 650212203300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 509 559 605
Dénomination : FRECHIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8348
NOJO : 650211386300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 509 559 605
Dénomination : FRECHIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10798
NOJO : 650210478200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 509 559 605
Dénomination : FRECHIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3935
NOJO : 650297536000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 509 559 605
Dénomination : FRECHIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7100
NOJO : 650289664000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Tarbes 509 559 605
Dénomination : FRECHIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9671
NOJO : 650282711000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Tarbes 509 559 605
Dénomination : FRECHIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10355
NOJO : BXC12191000492H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Tarbes 509 559 605
Dénomination : FRECHIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1049
NOJO : BXB11236000972F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarbes 509 559 605
Dénomination : FRECHIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : FRECHIN Jean-Pierre, Thierry
Montant du capital : 1000 EUR
26/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9367
NOJO : BXC111920118737
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Tarbes 509 559 605
Dénomination : CRABARIE-FRECHIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12060
NOJO : BXC10222013609A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Tarbes 509 559 605
Dénomination : CRABARIE-FRECHIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Village
65100 Ouste
15/01/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1257
NOJO : BXA080080059808
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 31/12/2008
Date de commencement d'activité : 01/01/2009

Numéro d'identification : RCS Tarbes 509 559 605
Dénomination : CRABARIE-FRECHIN
Nom commercial : CRABARIE-FRECHIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : CRABARIE Eric André.
Gérant(e) : FRECHIN Jean-Pierre, Thierry.

Montant du capital : 2000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Charpente couverture traitement de charpente
Origine des fonds : Création

Adresse :
Village
65100 Ouste
Historique de l'unité légale :
30/06/2011 : dénomination
Dénomination : FRECHIN
Représentants légaux :
06/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2008B00395
Type : Personne Physique

Nom : FRECHIN Jean-Pierre, Thierry
Né le 31/01/1973 à Lourdes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Village
65100 Ouste
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2008B00395
Dépôt : N°1497 déposé le 18/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de FRECHIN
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2008B00395
Dépôt : N°1497 déposé le 18/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2008B00395
Dépôt : N°1497 déposé le 18/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2008B00395
Dépôt : N°965 déposé le 16/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2008B00395
Dépôt : N°965 déposé le 16/05/2011
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive
30/04/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2008B00395
Dépôt : N°965 déposé le 16/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
08/12/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2008B00395
Dépôt : N°1770 déposé le 31/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2008B00395
Dépôt : N°1770 déposé le 31/12/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2008B00395
Dépôt : N°1497 déposé le 18/08/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
06/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2008B00395
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Village
65100 Ouste
FRANCE
Nom commercial : CRABARIE-FRECHIN
Enseigne : Crabarie-Frechin
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2009
Activité : Charpente couverture traitement de charpente
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
06/08/2015 : FRECHIN
Greffe : Tarbes (6502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2008B00395
Dépôt : N°1874 déposé le 04/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2008B00395
Dépôt : N°2537 déposé le 06/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2008B00395
Dépôt : N°1783 déposé le 25/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2008B00395
Dépôt : N°2185 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2008B00395
Dépôt : N°1238 déposé le 22/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2008B00395
Dépôt : N°1203 déposé le 22/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2008B00395
Dépôt : N°1702 déposé le 22/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TARBES (6502)
Numéro de dépôt : 2620 du 01/08/2022
Numéro de gestion : 2008B00395
Code activité : 4391A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TARBES (6502)
Numéro de dépôt : 83 du 10/01/2022
Numéro de gestion : 2008B00395
Code activité : 4391A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TARBES (6502)
Numéro de dépôt : 557 du 17/02/2021
Numéro de gestion : 2008B00395
Code activité : 4391A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TARBES (6502)
Numéro de dépôt : 3410 du 05/09/2019
Numéro de gestion : 2008B00395
Code activité : 4391A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TARBES (6502)
Numéro de dépôt : 2619 du 02/08/2018
Numéro de gestion : 2008B00395
Code activité : 4391A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TARBES (6502)
Numéro de dépôt : 2266 du 31/07/2017
Numéro de gestion : 2008B00395
Code activité : 4391A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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