FRANCOIS MOUGEL - SOULOSSE-SOUS-SAINT-ELOPHE

Informations de l'établissement :

Date de création : N.C

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 32167168700010 / Siren : 321671687 / NIC : 00010

N° de TVA : FR 0 321671687

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019

Activité détaillée de l'établissement : (NAP)

NAP15 U01 : Agriculture, sylviculture, pêche

NAP40 T01 : Agriculture, sylviculture, pêche

NAP100 02 : Sylviculture et exploitation forestière

NAP600 02.20 : Exploitation forestière

Coordonnées de l'établissement :
FRANCOIS MOUGEL

Adresse :

88630 SOULOSSE-SOUS-SAINT-ELOPHE

Historique de l'établissement :

31/12/1988 : état administratif

Etat administratif : Fermé

Informations de l'unité légale :

Date de création : 27/04/1981

Nom : M. MOUGEL FRANCOIS REGIS

Activité principale : Exploitation forestière (NAP : 02.20)

Catégorie juridique : Entrepreneur individuel

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Non

Historique de l'unité légale :

31/12/1988 : état administratif

Etat administratif : Cessée

Etablissements :

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1981A40079
Type : Etablissement principal

Adresse :
FRUZE SOULOSSE SOUS SAINT ELOPHE
88630 COUSSEY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/04/1981
Activité : BUCHERON, EXPLOITANT FORESTIER.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle

Observations :

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RADIATION DU 28 DECEMBRE 1988. Cessation complete d'activite du 31 DECEMBRE 1988. Disparition du fonds.

Personnes physiques :

01/01/2009 : MOUGEL Francois-Regis

Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 06/03/1958
Ville de naissance : CORNIMONT 88

Adresse :
FRUZE SOULOSSE SOUS SAINT ELOPHE
88630 COUSSEY
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/05/1981

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