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FRANCK FROSSARD

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48984076900041 / Siren : 489840769 / NIC : 00041
N° de TVA : FR 61 489840769
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
81 : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
Cette division comprend la fourniture d’un certain nombre de services généraux d’appui dans les locaux du client, les activités de nettoyage intérieur et extérieur de bâtiments de tous types, le nettoyage de machines industrielles, le nettoyage de trains, autobus, avions, etc., le nettoyage de l’intérieur de citernes de transport par route ou par mer, les activités de désinfection et de destruction des parasites dans les bâtiments, les navires, les trains, etc., le nettoyage de bouteilles, le balayage des chaussées, le déblaiement de la neige et de la glace, les services d’aménagement et d’entretien paysager et la prestation de ces services en combinaison avec la conception de plans paysagers et/ou la construction (l’installation) d’allées piétonnières, de murs de soutènement, de terrasses, de clôtures, d’étangs et de structures similaires.
81.3 : Services d'aménagement paysager
81.30 : Services d'aménagement paysager
81.30Z : Services d'aménagement paysager
Cette sous-classe comprend :
- la plantation, les soins et l’entretien de parcs et jardins pour : • bâtiments d’habitation privés et publics • bâtiments publics et semi-publics (écoles, hôpitaux, bâtiments administratifs, églises, etc.) • terrains municipaux (parcs, espaces verts, cimetières, etc.) • espaces bordant les voies de communication (axes routiers, voies ferroviaires, berges, ports) • bâtiments industriels et commerciaux
- la plantation, les soins et l’entretien de verdure pour : • bâtiments (jardins en terrasse, verdure en façade, jardins intérieurs, etc.) • terrains de sport (terrains de football, parcours de golf, etc.), terrains de jeu, pelouses pour bains de soleil et autres parcs récréatifs • eaux stagnantes et courantes (bassins, marécages, étangs, piscines, fossés, cours d’eau, installations d’épandage)
- les plantations pour la protection contre le bruit, le vent, l’érosion, la visibilité et l’éblouissement

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production commerciale et la plantation à des fins de production commerciale de plantes et arbres (cf. 01, 02)
- les pépinières et pépinières forestières (cf. 01.30Z, 02.10Z)
- le maintien en bon ordre écologique de terrains pour l’agriculture (cf. 01.61Z)
- les activités de construction à des fins d’aménagement paysager (cf. section F)
- les activités de conception et d’architecture paysagère (cf. 71.11Z) Produits associés : 81.30.11, 81.30.12
43.99C-Z : Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Cette classe comprend :
-les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés : maçonnerie, pavage ; maçonnerie et travaux courants de béton armé ; réalisation de clôtures en maçonnerie ou en plaques de béton ; montage d'armatures destinées aux coffrages en béton ; réalisation de raccordements à la voirie et aux réseaux divers (hors travaux de tranchées) ; gros œuvre de bâtiment sans responsabilité globale de la construction

Cette classe comprend aussi :
-le ravalement au mortier

Cette classe ne comprend pas :
-les entreprises générales de construction ou " tous corps d'état " prenant la responsabilité globale de la construction d'un bâtiment (cf. 41.20A, 41.20B) ;
-la réalisation de fondations (cf.43.99D)
Coordonnées de l'établissement :
FRANCK FROSSARD
Adresse :
3 Rue GRAPIERE
70400 TREMOINS
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2016 : Succession
Prédécesseur : FRANCK FROSSARD
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/05/2006
Nom : M. FROSSARD FRANCK CLAUDE GILLES
Dénomination usuelle: FROSSARD PAYSAGISTE
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
23/09/2016 : Immatriculation d'une personne physique suite à transfert de l'établissement principal

Annonce N°1638
NOJO : BXA16265001838L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne physique suite à transfert de l'établissement principal
Date d'immatriculation : 13/09/2016
Date de commencement d'activité : 01/09/2016
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

Etablissement principal :
Activité : Paysagiste - maçonnerie paysagère.
Origine des fonds : Transfert d'activité

Adresse :
3 rue Grapière
70400 Trémoins

Numéro d'identification : RCS Vesoul 489 840 769
Nom : FROSSARD Franck, Claude, Gilles
30/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°1118
NOJO : BXB13266000076O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Belfort 489 840 769
Nom : FROSSARD Franck
17/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°483
NOJO : BXB080450002557
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD (25)
Descriptif : transfert établissement principal, ancienne adresse : 17 rue de Trémoins à Laire 25550, date d'effet : 15/08/2007

Numéro d'identification : RCS Montbéliard 489 840 769
Nom : FROSSARD Franck

Activité : non précisée

Adresse :
19 rue de Trémoins
25550 Laire
Historique de l'unité légale :
01/09/2016 : code NIC
Code NIC : 00041
02/01/2013 : code NIC
Code NIC : 00033
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
15/08/2007 : code NIC
Code NIC : 00025
Etablissements :
13/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2016A00380
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 rue Grapière
70400 Trémoins
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : Paysagiste - maçonnerie paysagère.
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
ransfert de l'entreprise du ressort du Tribunal de Commerce de Belfort (39 grande Rue 25550 Laire) à compter du 01/09/2016 - -
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Personnes physiques :
13/09/2016 : FROSSARD Franck, Claude, Gilles
Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 19/01/1978
Ville de naissance : 25388 Montbéliard
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
3 rue Grapière
70400 Trémoins
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/2016
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/05/2006
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