FRANCHE COMTE NETTOYAGE

Entreprise

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FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Dernière mise à jour : 01/02/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33250580900035 / Siren : 332505809 / NIC : 00035
N° de TVA : FR 91 332505809
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
81 : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
Cette division comprend la fourniture d’un certain nombre de services généraux d’appui dans les locaux du client, les activités de nettoyage intérieur et extérieur de bâtiments de tous types, le nettoyage de machines industrielles, le nettoyage de trains, autobus, avions, etc., le nettoyage de l’intérieur de citernes de transport par route ou par mer, les activités de désinfection et de destruction des parasites dans les bâtiments, les navires, les trains, etc., le nettoyage de bouteilles, le balayage des chaussées, le déblaiement de la neige et de la glace, les services d’aménagement et d’entretien paysager et la prestation de ces services en combinaison avec la conception de plans paysagers et/ou la construction (l’installation) d’allées piétonnières, de murs de soutènement, de terrasses, de clôtures, d’étangs et de structures similaires.
81.2 : Activités de nettoyage
Ce groupe comprend les activités de nettoyage intérieur de bâtiments de tous types, le nettoyage extérieur de bâtiments, les activités de nettoyage spécialisé de bâtiments et les autres activités de nettoyage spécialisé, le nettoyage de machines industrielles, le nettoyage de l’intérieur de citernes de transport par route ou par mer, les activités de désinfection et de destruction des parasites dans les bâtiments et les installations industrielles, le nettoyage de bouteilles, le balayage des chaussées, le déblaiement de la neige et de la glace. Ce groupe ne comprend pas :
- la protection phytosanitaire dans l’agriculture (cf. 01.61Z)
- le nettoyage de nouveaux bâtiments immédiatement après leur construction (cf. 43.39Z)
- le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues concernant les parties extérieures des bâtiments (cf. 43.99D)
- le nettoyage des tapis, des moquettes, des tentures et des rideaux (cf. 96.01)
81.21 : Nettoyage courant des bâtiments
81.21Z : Nettoyage courant des bâtiments
Ces activités comprennent principalement le nettoyage intérieur, même si elles peuvent inclure le nettoyage des espaces extérieurs associés tels que les vitres ou les couloirs.

Cette sous-classe comprend :
- le nettoyage courant (non spécialisé) de tous types de bâtiments tels que : • bureaux • maisons ou appartements • usines • magasins • bâtiments publics • autres locaux à usage commercial et professionnel et les immeubles à appartements

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de nettoyage spécialisé, telles que le nettoyage des vitres, le ramonage des cheminées et le nettoyage des âtres, des fourneaux, des incinérateurs, des chaudières, des gaines de ventilation et des dispositifs d’évacuation des fumées (cf. 81.22Z) Produits associés : 81.21.11, 81.21.12
Coordonnées de l'établissement :
FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Adresse :
20 bis Chemin DE L ESPERANCE
25000 BESANCON
Marchés publics :
28/01/2021 : Accord-cadre

Objet : NETTOYAGE DES VITRES
Classification : 90911300-

Numéro unique d’identification : 26250056400014202055582200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 48 000 €
Date de notification : 16/12/2020

Lieu d'exécution : BESANCON
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
FRANCHE COMTE NETTOYAGE STS (33250580900035)
11/01/2021 : Accord-cadre

Objet : NETTOYAGE VITRES TOUS BATIMENTS LOT 6
Classification : 90911300-

Numéro unique d’identification : 21250056500016202191115000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 16/12/2020

Lieu d'exécution : BESANCON
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
FRANCHE COMTE NETTOYAGE (33250580900035)
29/12/2020 : Accord-cadre

Objet : ACCORD-CADRE PRESTATION D'ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE DES LOGEMENTS
Classification : Services de nettoyage et d'hygiène (90900000)

Numéro unique d’identification : 27390002700049202009003900
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 36 000 €
Date de notification : 20/11/2020

Lieu d'exécution : DOLE
Acheteur : GRAND DOLE HABITAT

Titulaire :
FRANCHE-COMTE NETTOYAGE (33250580900035)
12/08/2020 : Accord-cadre

Objet : NETTOYAGE DES LOCAUX DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET DES COLLEGES DU DOUBS PRESTATIONS EXCEPTIONNELLES EN CAS DE TRAVAUX SINITRES OU EVENEMENTS SINGULIER LOT 5 LABORATOIRE VETERINAIRE DEPARTEMENTAL
Classification : 90911200-

Numéro unique d’identification : 22250001900013202030017600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 29/06/2020

Lieu d'exécution : LE DOUBS
Acheteur : Département du Doubs

Titulaire :
FRANCHE COMTE NETTOYAGE (33250580900035)
03/01/2020 : Marché

Objet : ENTRETIEN DES LOCAUX DU SIEGE DE GRAND DOLE HABITAT - LOT N° 1 : NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX
Classification : Services de nettoyage de bureaux (90919200)

Numéro unique d’identification : 27390002700049201906003500
Source : e-marchespublics
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 92 778 €
Date de notification : 25/06/2019

Lieu d'exécution : DOLE
Acheteur : GRAND DOLE HABITAT

Titulaire :
FRANCHE COMTE NETTOYAGE (33250580900035)
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2012 : Succession
Prédécesseur : FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/05/1985
Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Dénomination usuelle: FRANCHE COMTE NETTOYAGE STS
Activité principale : Nettoyage courant des bâtiments (NAFRev2 : 81.21Z)
Sigle : FCN
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
FRANCHE COMTE NETTOYAGE - Besançon (siège)FRANCHE COMTE NETTOYAGE - VesoulFRANCHE COMTE NETTOYAGE - PontarlierFRANCHE COMTE NETTOYAGE - Besançon (fermé)
Publications au Bodacc :
14/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°490
NOJO : 2501MYG26763900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Numéro d'identification : RCS Besançon 332 505 809
Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°648
NOJO : 2501MYG25447500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Numéro d'identification : RCS Besançon 332 505 809
Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°713
NOJO : 002501MYG248217
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Besançon 332 505 809
Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HOLDING COSTA ; Directeur général : COSTA Anne-Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ALAIN ARTAUD ET ASSOCIESARTAUD Alain
08/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1202
NOJO : 2501MYG24047100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Numéro d'identification : RCS Besançon 332 505 809
Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1111
NOJO : 2501MYG22403200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Numéro d'identification : RCS Besançon 332 505 809
Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1334
NOJO : 2501MYG20973600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Numéro d'identification : RCS Besançon 332 505 809
Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°553
NOJO : 000002501197869
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Besançon 332 505 809
Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DA CONCEICAO COSTA José ; Directeur général : COSTA Anne-Marie né(e) ANDRE SANTOS NUNES ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ALAIN ARTAUD ET ASSOCIES (SAS) représenté par ARTAUD Alain
06/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2164
NOJO : 250119798800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Numéro d'identification : RCS Besançon 332 505 809
Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°1075
NOJO : 000002501186280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
Numéro d'identification : RCS Besançon 332 505 809
Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DA CONCEICAO COSTA José ; Directeur général : COSTA Anne-Marie né(e) ANDRE SANTOS NUNES ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ALAIN ARTAUD ET ASSOCIES (SACA) représenté par ARTAUD Alain ; Commissaire aux comptes suppléant : TEYSSIEUX Emmanuel
23/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3224
NOJO : 250118515400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Numéro d'identification : RCS Besançon 332 505 809
Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Forme juridique : Société anonyme
14/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2980
NOJO : 250117276000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Numéro d'identification : RCS Besançon 332 505 809
Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Forme juridique : Société anonyme
06/01/2016 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°384
NOJO : BXA153630012156
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/11/2015
Oppositions : au siège social de l'acquéreur
Descriptif : Modification survenue sur l'activité Acquisition d'une branche d'activités sans droit au bail à compter du 01/11/2015 qui sera exploitée à l'adresse de l'établissement principal sis à BESANCON 20 B chemin de l'espérance acquise par achat de la SARL CRISTAL EVENEMENT au prix stipulé de 135.000 Euros. Activités : Travaux de nettoyage dans des locaux commerciaux et/ou industriels Précédent propriétaire : CRISTAL EVENEMENT Oppositions : au siège social de l'acquéreur, Acte SSP enregistré à SIE BESANCON EST POLE ENREGISTREMENT le 05/11/2015 bordereau n° 2015/11 434 case n° 9
Etablissement principal :
Activité : Travaux de nettoyage dans des locaux commerciaux et/ou industriels
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 135000 Euros.

Adresse :
20b chemin de l'Espérance
25000 Besançon
Numéro d'identification : RCS Besançon 332 505 809
Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DA CONCEICAO COSTA José Administrateur, Directeur général : COSTA Anne-Marie né(e) ANDRE SANTOS NUNES Administrateur : NUNES Manuel, Francisco Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ALAIN ARTAUD ET ASSOCIES (SACA) représenté par ARTAUD Alain Commissaire aux comptes suppléant : TEYSSIEUX Emmanuel
Montant du capital : 80000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 499 396 109
Dénomination : CRISTAL EVENEMENT
23/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1260
NOJO : 250115977600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Numéro d'identification : RCS Besançon 332 505 809
Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Forme juridique : Société anonyme
28/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2792
NOJO : 250114831700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013
Numéro d'identification : RCS Besançon 332 505 809
Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Forme juridique : Société anonyme
11/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2654
NOJO : BXC130240022444
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012
Numéro d'identification : RCS Besançon 332 505 809
Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Forme juridique : Société anonyme
11/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°447
NOJO : BXB12065002380C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Besançon 332 505 809
Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Forme juridique : Société anonyme
31/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2625
NOJO : BXC12021008926V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011
Numéro d'identification : RCS Besançon 332 505 809
Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Forme juridique : Société anonyme
21/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2831
NOJO : BXC11040003436U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010
Numéro d'identification : RCS Besançon 332 505 809
Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Forme juridique : Société anonyme
18/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2108
NOJO : BXC10042000889R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009
Numéro d'identification : RCS Besançon 332 505 809
Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
22B boulevard Diderot
25000 Besançon
25/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2126
NOJO : BXC08047001941C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008
Numéro d'identification : RCS Besançon 332 505 809
Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
22B boulevard Diderot
25000 Besançon
19/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°847
NOJO : BXB08100000783Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Besançon 332 505 809
Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : DA CONCEICAO COSTA José.
Directeur général et administrateur : COSTA Anne-Marie né(e) ANDRE SANTOS NUNES.
Administrateur : NUNES Manuel Francisco.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ALAIN ARTAUD ET ASSOCIES (SACA) représenté par ARTAUD Alain.
Commissaire aux comptes suppléant : TEYSSIEUX Emmanuel.

07/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3203
NOJO : BXC08058003899U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007
Numéro d'identification : RCS Besançon 332 505 809
Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
22B boulevard Diderot
25000 Besançon
Historique de l'unité légale :
17/06/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
07/12/2016 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/02/2012 : code NIC
Code NIC : 00035
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Nettoyage courant des bâtiments (NAFRev2 : 81.21Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Activités de nettoyage (NAFRev1 : 74.7Z)
01/01/1988 : dénomination
Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Représentants légaux :
06/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING COSTA
Siren : 512921917
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
20bis Chemin de l'Espérance
25000 Besançon
FRANCE
06/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Type : Personne Physique

Nom : ANDRE SANTOS NUNES (COSTA) Anne-Marie
Né le 25/07/1966 à VALES
Nationalité : Portugaise
Qualité : Directeur général

Adresse :
27 Chemin des Torcols
25000 Besançon
FRANCE
06/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Type : Personne Morale

Nom : CABINET ALAIN ARTAUD ET ASSOCIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Espace Wilson
36 Boulevard Wilson
39103 Dole Cedex
FRANCE
Représentant permanent

Nom : ARTAUD Alain
Né le 15/12/1957 à La (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Rue des Ecoles
39100 Dole
FRANCE
04/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Type : Personne Physique

Nom : DA CONCEICAO COSTA José
Né le 26/01/1962 à COVILHA (PORTUGAL)
Nationalité : Portugaise
Qualité : Président

Adresse :
27 Chemin des Torcols
25000 Besançon
FRANCE
04/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Type : Personne Physique

Nom : ANDRE SANTOS NUNES (COSTA) Anne-Marie
Né le 25/07/1966 à VALES
Nationalité : Portugaise
Qualité : Directeur général

Adresse :
27 Chemin des Torcols
25000 Besançon
FRANCE
04/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Type : Personne Morale

Nom : CABINET ALAIN ARTAUD ET ASSOCIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Espace Wilson
36 Boulevard Wilson
39103 Dole Cedex
FRANCE
Représentant permanent

Nom : ARTAUD Alain
Né le 15/12/1957 à La (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Rue des Ecoles
39100 Dole
FRANCE
18/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Type : Personne Physique

Nom : DA CONCEICAO COSTA José
Né le 26/01/1962 à COVILHA
Nationalité : Portugaise
Qualité : Président

Adresse :
27 chemin des Torcols
25000 Besançon
FRANCE
18/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Type : Personne Physique

Nom : ANDRE SANTOS NUNES (COSTA) Anne-Marie
Né le 25/07/1966 à VALES
Nationalité : Portugaise
Qualité : Directeur général

Adresse :
27 chemin des Torcols
25000 Besançon
FRANCE
18/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Type : Personne Morale

Nom : CABINET ALAIN ARTAUD ET ASSOCIES
Siren : 378910350
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
36 boulevard Wilson
Espace Wilson
39107 Dole
FRANCE
Représentant permanent

Nom : ARTAUD Alain
Né le 15/12/1957 à La (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
8 rue des Ecoles
39100 Dole
FRANCE
18/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Type : Personne Physique

Nom : TEYSSIEUX Emmanuel
Né le 17/12/1971 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
36 boulevard Wilson
Espace Wilson
39107 Dole
FRANCE
Dépôts des actes :
18/11/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°5656 déposé le 06/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
17/06/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°3601 déposé le 13/07/2020
Etat : Déposé
17/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°3601 déposé le 13/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
17/06/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°3601 déposé le 13/07/2020
Etat : Déposé
17/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°3601 déposé le 13/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
05/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°1033 déposé le 15/02/2018
Etat : Déposé
05/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°1033 déposé le 15/02/2018
Etat : Déposé
19/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°279 déposé le 18/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°279 déposé le 18/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
07/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°265 déposé le 18/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
07/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°265 déposé le 18/01/2017
Etat : Déposé
Décision : SAS
07/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°265 déposé le 18/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
07/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°265 déposé le 18/01/2017
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL
07/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°265 déposé le 18/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
07/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°265 déposé le 18/01/2017
Etat : Déposé
Décision : SAS
07/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°265 déposé le 18/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
07/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°265 déposé le 18/01/2017
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL
07/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°265 déposé le 18/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
07/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°265 déposé le 18/01/2017
Etat : Déposé
Décision : SAS
07/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°265 déposé le 18/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
07/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°265 déposé le 18/01/2017
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL
21/11/2016 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°265 déposé le 18/01/2017
Etat : Déposé
Décision : SAS
21/11/2016 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°265 déposé le 18/01/2017
Etat : Déposé
Décision : SAS
21/11/2016 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°265 déposé le 18/01/2017
Etat : Déposé
Décision : SAS
01/02/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°816 déposé le 27/02/2012
Etat : Déposé
Décision : BESANCON 20B,chemin de l'espérance
01/02/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°816 déposé le 27/02/2012
Etat : Déposé
Décision : BESANCON 20B,chemin de l'espérance
01/02/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°816 déposé le 27/02/2012
Etat : Déposé
Décision : BESANCON 20B,chemin de l'espérance
21/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°68 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT POUR SIX ANS DES MANDATS DES DEUX COMMISSAIRES AUX COMPTES
21/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°68 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT POUR SIX ANS DES MANDATS DES DEUX COMMISSAIRES AUX COMPTES
21/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°68 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT POUR SIX ANS DES MANDATS DES DEUX COMMISSAIRES AUX COMPTES
20/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°864 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°864 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°864 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°129 déposé le 16/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
15/12/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°129 déposé le 16/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
15/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°129 déposé le 16/01/2001
Etat : Déposé
15/12/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°129 déposé le 16/01/2001
Etat : Déposé
15/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°129 déposé le 16/01/2001
Etat : Déposé
15/12/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°129 déposé le 16/01/2001
Etat : Déposé
23/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°129 déposé le 16/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
23/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°129 déposé le 16/01/2001
Etat : Déposé
23/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°129 déposé le 16/01/2001
Etat : Déposé
29/06/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°795 déposé le 22/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
29/06/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°795 déposé le 22/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
29/06/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°795 déposé le 22/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
29/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2282 déposé le 03/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital
29/10/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2282 déposé le 03/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital
29/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2282 déposé le 03/12/1993
Etat : Déposé
29/10/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2282 déposé le 03/12/1993
Etat : Déposé
29/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2282 déposé le 03/12/1993
Etat : Déposé
29/10/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2282 déposé le 03/12/1993
Etat : Déposé
30/06/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°1323 déposé le 08/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/06/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°1323 déposé le 08/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/06/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°1323 déposé le 08/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
07/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°1408 déposé le 22/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
07/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°1408 déposé le 22/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
07/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°1408 déposé le 22/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°1408 déposé le 22/07/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°1408 déposé le 22/07/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°1967 déposé le 21/10/1993
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT SPECIAL DU COMMISSAIRE AUX COMPTES ET A LA TRANSFORMATION AL'AGE DU 29 OCTOBRE 1993, EN DATE DU 13 OCTOBRE 1993 - TRANSFORMATION DE
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°1967 déposé le 21/10/1993
Etat : Déposé
Décision : LA SOCIETE EN SOCIETE ANONYME.
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2282 déposé le 03/12/1993
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT SPECIAL DU COMMISSAIRE AUX CPTES ET A LA TRANSFORMATION, EN DATE DU 13 OCTOBRE 1993. Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2282 déposé le 03/12/1993
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DE LA GERANCE PRESENTE A L'AGE DU 29 OCTOBRE 1993 Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2282 déposé le 03/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2282 déposé le 03/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2282 déposé le 03/12/1993
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN CONSEIL D'ADMINISTRATION Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°129 déposé le 16/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°816 déposé le 27/02/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°265 déposé le 18/01/2017
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°1408 déposé le 22/07/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°1408 déposé le 22/07/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°1967 déposé le 21/10/1993
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT SPECIAL DU COMMISSAIRE AUX COMPTES ET A LA TRANSFORMATION AL'AGE DU 29 OCTOBRE 1993, EN DATE DU 13 OCTOBRE 1993 - TRANSFORMATION DE
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°1967 déposé le 21/10/1993
Etat : Déposé
Décision : LA SOCIETE EN SOCIETE ANONYME.
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2282 déposé le 03/12/1993
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT SPECIAL DU COMMISSAIRE AUX CPTES ET A LA TRANSFORMATION, EN DATE DU 13 OCTOBRE 1993.
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2282 déposé le 03/12/1993
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DE LA GERANCE PRESENTE A L'AGE DU 29 OCTOBRE 1993
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2282 déposé le 03/12/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2282 déposé le 03/12/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2282 déposé le 03/12/1993
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN CONSEIL D'ADMINISTRATION
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2282 déposé le 03/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2282 déposé le 03/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°129 déposé le 16/01/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°129 déposé le 16/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°816 déposé le 27/02/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°265 déposé le 18/01/2017
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°1408 déposé le 22/07/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°1408 déposé le 22/07/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°1967 déposé le 21/10/1993
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT SPECIAL DU COMMISSAIRE AUX COMPTES ET A LA TRANSFORMATION AL'AGE DU 29 OCTOBRE 1993, EN DATE DU 13 OCTOBRE 1993 - TRANSFORMATION DE
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°1967 déposé le 21/10/1993
Etat : Déposé
Décision : LA SOCIETE EN SOCIETE ANONYME.
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2282 déposé le 03/12/1993
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT SPECIAL DU COMMISSAIRE AUX CPTES ET A LA TRANSFORMATION, EN DATE DU 13 OCTOBRE 1993.
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2282 déposé le 03/12/1993
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DE LA GERANCE PRESENTE A L'AGE DU 29 OCTOBRE 1993
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2282 déposé le 03/12/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2282 déposé le 03/12/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2282 déposé le 03/12/1993
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN CONSEIL D'ADMINISTRATION
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2282 déposé le 03/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2282 déposé le 03/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°129 déposé le 16/01/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°129 déposé le 16/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°816 déposé le 27/02/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°265 déposé le 18/01/2017
Etat : Déposé
Etablissements :
06/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
20b Chemin de l'Espérance
25000 Besançon
FRANCE
Enseigne : FRANCHE COMTE NETTOYAGE STS NETTOYAGE INDUSTRIEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1985
Activité : Entretien, nettoyage, travaux de nettoyage dans des locaux commerciaux et/ou industriels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 Rue des Sarrons-9 Rue des Ecorces
25300 Pontarlier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2021
Activité : Entretien, nettoyage, travaux de nettoyage dans les locaux commerciaux et/ou industriels.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
20b Chemin de l'Espérance
25000 Besançon
FRANCE
Enseigne : FRANCHE COMTE NETTOYAGE STS NETTOYAGE INDUSTRIEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1985
Activité : Entretien, nettoyage, travaux de nettoyage dans des locaux commerciaux et/ou industriels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
20b chemin de l'Espérance
25000 Besançon
FRANCE
Enseigne : FRANCHE COMTE NETTOYAGE STS NETTOYAGE INDUSTRIEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1985
Activité : Entretien, nettoyage, travaux de nettoyage dans des locaux commerciaux et/ou industriels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
06/12/2021 : FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Entretien, nettoyage, travaux de nettoyage dans des locaux commerciaux et/ou industriels

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/05/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 80000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/06/2021 : FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Entretien, nettoyage, travaux de nettoyage dans des locaux commerciaux et/ou industriels

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/05/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 80000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
18/01/2017 : FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Entretien, nettoyage, travaux de nettoyage dans des locaux commerciaux et/ou industriels

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/05/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 80000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2278 déposé le 04/06/2021
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2278 déposé le 04/06/2021
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°564 déposé le 27/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°564 déposé le 27/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°49 déposé le 07/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°49 déposé le 07/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°93 déposé le 08/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°93 déposé le 08/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°7034 déposé le 12/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°7034 déposé le 12/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°7034 déposé le 12/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°7711 déposé le 30/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°7711 déposé le 30/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°7711 déposé le 30/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°58 déposé le 08/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°58 déposé le 08/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°58 déposé le 08/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°151 déposé le 10/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°151 déposé le 10/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°151 déposé le 10/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°148 déposé le 15/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°148 déposé le 15/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°148 déposé le 15/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°55 déposé le 05/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°55 déposé le 05/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°55 déposé le 05/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°307 déposé le 25/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°307 déposé le 25/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°307 déposé le 25/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°146 déposé le 12/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°146 déposé le 12/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°146 déposé le 12/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°104 déposé le 16/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°104 déposé le 16/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°104 déposé le 16/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°91 déposé le 15/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°91 déposé le 15/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°91 déposé le 15/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°4760 déposé le 27/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°4760 déposé le 27/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°4760 déposé le 27/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°619 déposé le 13/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°619 déposé le 13/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°619 déposé le 13/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°4258 déposé le 23/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°4258 déposé le 23/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°4258 déposé le 23/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°77 déposé le 12/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°77 déposé le 12/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°77 déposé le 12/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°3895 déposé le 23/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°3895 déposé le 23/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°3895 déposé le 23/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°18 déposé le 04/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°18 déposé le 04/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°18 déposé le 04/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°21 déposé le 08/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°21 déposé le 08/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°21 déposé le 08/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°9 déposé le 04/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°9 déposé le 04/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°9 déposé le 04/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°435 déposé le 12/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°435 déposé le 12/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°435 déposé le 12/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°3568 déposé le 09/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°3568 déposé le 09/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°3568 déposé le 09/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°3548 déposé le 30/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°3548 déposé le 30/12/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°3548 déposé le 30/12/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°3293 déposé le 26/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°3293 déposé le 26/12/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°3293 déposé le 26/12/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°3261 déposé le 26/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°3261 déposé le 26/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°3261 déposé le 26/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2575 déposé le 15/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2575 déposé le 15/10/1993
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°2575 déposé le 15/10/1993
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°1041 déposé le 24/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°1041 déposé le 24/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00098
Dépôt : N°1041 déposé le 24/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1436 du 11/05/2023
Numéro de gestion : 1985B00098
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial130 600130 600130 600
AJAutres immobilisations incorporelles14 67813 3561 322634
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels266 098223 70442 39445 387
ATAutres immobilisations corporelles820 719503 878316 841355 236
BBCréances rattachées à des participations148 073111 76736 30619 026
BHAutres immobilisations financières12 12212 12210 622
BJTOTAL (I)1 392 290852 705539 585561 505
BLMatières premières, approvisionnements1 0811 081767
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 9003 9003 550
BXClients et comptes rattachés733 67945 271688 408653 433
BZAutres créances214 586214 586215 134
CDValeurs mobilières de placement36 30536 30536 305
CFDisponibilités386 009386 009343 257
CHCharges constatées d’avance25 12325 12320 410
CJTOTAL (II)1 400 68245 2711 355 4111 272 856
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 792 972897 9761 894 9961 834 360
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves423 787472 122
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)176 326-48 335
DJSubventions d’investissement3 7805 040
DLTOTAL (I)691 892516 827
DPProvisions pour risques10 00055 000
DRTOTAL (III)10 00055 000
DTAutres emprunts obligataires396 917478 378
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)990
DVEmprunts et dettes financières divers (4)34 92147 006
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés41 25348 297
DYDettes fiscales et sociales720 012685 303
EAAutres dettes2 559
ECTOTAL (IV)1 193 1041 262 534
EETOTAL GENERAL (I à V)1 894 9961 834 360
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an990
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises44 08048 861
FJChiffres d’affaires nets3 494 8863 563 232
FQAutres produits72 51755 552
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 567 4043 618 785
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 14114 550
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements117 265120 302
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3132 378
FWAutres achats et charges externes449 478450 906
FXImpôts, taxes et versements assimilés101 817113 394
FYSalaires et traitements2 171 5572 356 637
FZCharges sociales391 644406 211
GEAutres charges26 1866 628
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 401 7303 578 802
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)165 67439 983
GPTotal des produits financiers (V)26 67226 448
GUTotal des charges financières (VI)61 99965 144
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-35 326-38 696
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)130 3471 287
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)51 7282 974
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 74952 980
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)45 979-50 007
HKImpôts sur les bénéfices (X)-384
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 645 8043 648 207
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 469 4783 696 542
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)176 326-48 335
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2460 du 11/05/2022
Numéro de gestion : 1985B00098
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial130 600130 600130 600
AJAutres immobilisations incorporelles14 67813 3561 322634
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels266 098223 70442 39445 387
ATAutres immobilisations corporelles820 719503 878316 841355 236
BBCréances rattachées à des participations148 073111 76736 30619 026
BHAutres immobilisations financières12 12212 12210 622
BJTOTAL (I)1 392 290852 705539 585561 505
BLMatières premières, approvisionnements1 0811 081767
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 9003 9003 550
BXClients et comptes rattachés733 67945 271688 408653 433
BZAutres créances214 586214 586215 134
CDValeurs mobilières de placement36 30536 30536 305
CFDisponibilités386 009386 009343 257
CHCharges constatées d’avance25 12325 12320 410
CJTOTAL (II)1 400 68245 2711 355 4111 272 856
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 792 972897 9761 894 9961 834 360
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves423 787472 122
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)176 326-48 335
DJSubventions d’investissement3 7805 040
DLTOTAL (I)691 892516 827
DPProvisions pour risques10 00055 000
DRTOTAL (III)10 00055 000
DTAutres emprunts obligataires396 917478 378
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)990
DVEmprunts et dettes financières divers (4)34 92147 006
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés41 25348 297
DYDettes fiscales et sociales720 012685 303
EAAutres dettes2 559
ECTOTAL (IV)1 193 1041 262 534
EETOTAL GENERAL (I à V)1 894 9961 834 360
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an990
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises44 08048 861
FJChiffres d’affaires nets3 494 8863 563 232
FQAutres produits72 51755 552
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 567 4043 618 785
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 14114 550
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements117 265120 302
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3132 378
FWAutres achats et charges externes449 478450 906
FXImpôts, taxes et versements assimilés101 817113 394
FYSalaires et traitements2 171 5572 356 637
FZCharges sociales391 644406 211
GEAutres charges26 1866 628
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 401 7303 578 802
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)165 67439 983
GPTotal des produits financiers (V)26 67226 448
GUTotal des charges financières (VI)61 99965 144
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-35 326-38 696
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)130 3471 287
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)51 7282 974
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 74952 980
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)45 979-50 007
HKImpôts sur les bénéfices (X)-384
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 645 8043 648 207
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 469 4783 696 542
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)176 326-48 335
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2278 du 04/06/2021
Numéro de gestion : 1985B00098
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial130 600130 600130 600
AJAutres immobilisations incorporelles14 67813 3561 322634
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels266 098223 70442 39445 387
ATAutres immobilisations corporelles820 719503 878316 841355 236
BBCréances rattachées à des participations148 073111 76736 30619 026
BHAutres immobilisations financières12 12212 12210 622
BJTOTAL (I)1 392 290852 705539 585561 505
BLMatières premières, approvisionnements1 0811 081767
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 9003 9003 550
BXClients et comptes rattachés733 67945 271688 408653 433
BZAutres créances214 586214 586215 134
CDValeurs mobilières de placement36 30536 30536 305
CFDisponibilités386 009386 009343 257
CHCharges constatées d’avance25 12325 12320 410
CJTOTAL (II)1 400 68245 2711 355 4111 272 856
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 792 972897 9761 894 9961 834 360
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves423 787472 122
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)176 326-48 335
DJSubventions d’investissement3 7805 040
DLTOTAL (I)691 892516 827
DPProvisions pour risques10 00055 000
DRTOTAL (III)10 00055 000
DTAutres emprunts obligataires396 917478 378
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)990
DVEmprunts et dettes financières divers (4)34 92147 006
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés41 25348 297
DYDettes fiscales et sociales720 012685 303
EAAutres dettes2 559
ECTOTAL (IV)1 193 1041 262 534
EETOTAL GENERAL (I à V)1 894 9961 834 360
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an990
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises44 08048 861
FJChiffres d’affaires nets3 494 8863 563 232
FQAutres produits72 51755 552
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 567 4043 618 785
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 14114 550
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements117 265120 302
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3132 378
FWAutres achats et charges externes449 478450 906
FXImpôts, taxes et versements assimilés101 817113 394
FYSalaires et traitements2 171 5572 356 637
FZCharges sociales391 644406 211
GEAutres charges26 1866 628
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 401 7303 578 802
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)165 67439 983
GPTotal des produits financiers (V)26 67226 448
GUTotal des charges financières (VI)61 99965 144
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-35 326-38 696
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)130 3471 287
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)51 7282 974
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 74952 980
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)45 979-50 007
HKImpôts sur les bénéfices (X)-384
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 645 8043 648 207
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 469 4783 696 542
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)176 326-48 335
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 564 du 27/01/2020
Numéro de gestion : 1985B00098
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial130 600130 600130 600
AJAutres immobilisations incorporelles14 67813 3561 322634
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels266 098223 70442 39445 387
ATAutres immobilisations corporelles820 719503 878316 841355 236
BBCréances rattachées à des participations148 073111 76736 30619 026
BHAutres immobilisations financières12 12212 12210 622
BJTOTAL (I)1 392 290852 705539 585561 505
BLMatières premières, approvisionnements1 0811 081767
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 9003 9003 550
BXClients et comptes rattachés733 67945 271688 408653 433
BZAutres créances214 586214 586215 134
CDValeurs mobilières de placement36 30536 30536 305
CFDisponibilités386 009386 009343 257
CHCharges constatées d’avance25 12325 12320 410
CJTOTAL (II)1 400 68245 2711 355 4111 272 856
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 792 972897 9761 894 9961 834 360
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves423 787472 122
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)176 326-48 335
DJSubventions d’investissement3 7805 040
DLTOTAL (I)691 892516 827
DPProvisions pour risques10 00055 000
DRTOTAL (III)10 00055 000
DTAutres emprunts obligataires396 917478 378
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)990
DVEmprunts et dettes financières divers (4)34 92147 006
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés41 25348 297
DYDettes fiscales et sociales720 012685 303
EAAutres dettes2 559
ECTOTAL (IV)1 193 1041 262 534
EETOTAL GENERAL (I à V)1 894 9961 834 360
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an990
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises44 08048 861
FJChiffres d’affaires nets3 494 8863 563 232
FQAutres produits72 51755 552
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 567 4043 618 785
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 14114 550
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements117 265120 302
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3132 378
FWAutres achats et charges externes449 478450 906
FXImpôts, taxes et versements assimilés101 817113 394
FYSalaires et traitements2 171 5572 356 637
FZCharges sociales391 644406 211
GEAutres charges26 1866 628
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 401 7303 578 802
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)165 67439 983
GPTotal des produits financiers (V)26 67226 448
GUTotal des charges financières (VI)61 99965 144
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-35 326-38 696
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)130 3471 287
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)51 7282 974
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 74952 980
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)45 979-50 007
HKImpôts sur les bénéfices (X)-384
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 645 8043 648 207
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 469 4783 696 542
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)176 326-48 335
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 49 du 07/01/2019
Numéro de gestion : 1985B00098
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial130 600130 600130 600
AJAutres immobilisations incorporelles14 67813 3561 322634
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels266 098223 70442 39445 387
ATAutres immobilisations corporelles820 719503 878316 841355 236
BBCréances rattachées à des participations148 073111 76736 30619 026
BHAutres immobilisations financières12 12212 12210 622
BJTOTAL (I)1 392 290852 705539 585561 505
BLMatières premières, approvisionnements1 0811 081767
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 9003 9003 550
BXClients et comptes rattachés733 67945 271688 408653 433
BZAutres créances214 586214 586215 134
CDValeurs mobilières de placement36 30536 30536 305
CFDisponibilités386 009386 009343 257
CHCharges constatées d’avance25 12325 12320 410
CJTOTAL (II)1 400 68245 2711 355 4111 272 856
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 792 972897 9761 894 9961 834 360
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves423 787472 122
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)176 326-48 335
DJSubventions d’investissement3 7805 040
DLTOTAL (I)691 892516 827
DPProvisions pour risques10 00055 000
DRTOTAL (III)10 00055 000
DTAutres emprunts obligataires396 917478 378
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)990
DVEmprunts et dettes financières divers (4)34 92147 006
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés41 25348 297
DYDettes fiscales et sociales720 012685 303
EAAutres dettes2 559
ECTOTAL (IV)1 193 1041 262 534
EETOTAL GENERAL (I à V)1 894 9961 834 360
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an990
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises44 08048 861
FJChiffres d’affaires nets3 494 8863 563 232
FQAutres produits72 51755 552
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 567 4043 618 785
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 14114 550
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements117 265120 302
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3132 378
FWAutres achats et charges externes449 478450 906
FXImpôts, taxes et versements assimilés101 817113 394
FYSalaires et traitements2 171 5572 356 637
FZCharges sociales391 644406 211
GEAutres charges26 1866 628
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 401 7303 578 802
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)165 67439 983
GPTotal des produits financiers (V)26 67226 448
GUTotal des charges financières (VI)61 99965 144
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-35 326-38 696
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)130 3471 287
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)51 7282 974
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 74952 980
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)45 979-50 007
HKImpôts sur les bénéfices (X)-384
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 645 8043 648 207
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 469 4783 696 542
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)176 326-48 335
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 93 du 08/01/2018
Numéro de gestion : 1985B00098
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial130 600130 600130 600
AJAutres immobilisations incorporelles14 67813 3561 322634
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels266 098223 70442 39445 387
ATAutres immobilisations corporelles820 719503 878316 841355 236
BBCréances rattachées à des participations148 073111 76736 30619 026
BHAutres immobilisations financières12 12212 12210 622
BJTOTAL (I)1 392 290852 705539 585561 505
BLMatières premières, approvisionnements1 0811 081767
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 9003 9003 550
BXClients et comptes rattachés733 67945 271688 408653 433
BZAutres créances214 586214 586215 134
CDValeurs mobilières de placement36 30536 30536 305
CFDisponibilités386 009386 009343 257
CHCharges constatées d’avance25 12325 12320 410
CJTOTAL (II)1 400 68245 2711 355 4111 272 856
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 792 972897 9761 894 9961 834 360
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves423 787472 122
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)176 326-48 335
DJSubventions d’investissement3 7805 040
DLTOTAL (I)691 892516 827
DPProvisions pour risques10 00055 000
DRTOTAL (III)10 00055 000
DTAutres emprunts obligataires396 917478 378
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)990
DVEmprunts et dettes financières divers (4)34 92147 006
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés41 25348 297
DYDettes fiscales et sociales720 012685 303
EAAutres dettes2 559
ECTOTAL (IV)1 193 1041 262 534
EETOTAL GENERAL (I à V)1 894 9961 834 360
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an990
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises44 08048 861
FJChiffres d’affaires nets3 494 8863 563 232
FQAutres produits72 51755 552
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 567 4043 618 785
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 14114 550
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements117 265120 302
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3132 378
FWAutres achats et charges externes449 478450 906
FXImpôts, taxes et versements assimilés101 817113 394
FYSalaires et traitements2 171 5572 356 637
FZCharges sociales391 644406 211
GEAutres charges26 1866 628
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 401 7303 578 802
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)165 67439 983
GPTotal des produits financiers (V)26 67226 448
GUTotal des charges financières (VI)61 99965 144
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-35 326-38 696
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)130 3471 287
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)51 7282 974
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 74952 980
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)45 979-50 007
HKImpôts sur les bénéfices (X)-384
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 645 8043 648 207
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 469 4783 696 542
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)176 326-48 335
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