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de Valencogne

FRANCE PHOTOVOLTAIQUE ELECTRICITE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 18/02/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79182983100019 / Siren : 791829831 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 51 791829831
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 09/08/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
FRANCE PHOTOVOLTAIQUE ELECTRICITE
Adresse :
LE BOURG
Lieu dit LE BOURG

46330 CENEVIERES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 18/02/2013
Dénomination : FRANCE PHOTOVOLTAIQUE ELECTRICITE
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Sigle : FPVE
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4101
NOJO : 4601MYG93245000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Cahors 791 829 831
Dénomination : France Photovoltaïque Electricité
Sigle : FPVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5223
NOJO : 4601MYG85723000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Cahors 791 829 831
Dénomination : France Photovoltaïque Electricité
Sigle : FPVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°1530
NOJO : 0004601MYG78156
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Cahors 791 829 831
Dénomination : France Photovoltaïque Electricité
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10000.00 EUR
08/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4497
NOJO : 4601MYG77210000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Cahors 791 829 831
Dénomination : France Photovoltaïque Electricité
Sigle : FPVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°914
NOJO : 000004601112014
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Cahors 791 829 831
Dénomination : France Photovoltaïque Electricité
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°570
NOJO : 460111065800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Cahors 791 829 831
Dénomination : TOULOUSE FC 1
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3870
NOJO : 460110485900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Cahors 791 829 831
Dénomination : TOULOUSE FC 1
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1174
NOJO : 460197877000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Cahors 791 829 831
Dénomination : TOULOUSE FC 1
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5068
NOJO : 460192624000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Cahors 791 829 831
Dénomination : TOULOUSE FC 1
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8258
NOJO : 460186201000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Cahors 791 829 831
Dénomination : TOULOUSE FC 1
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4423
NOJO : 460184646000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Cahors 791 829 831
Dénomination : TOULOUSE FC 1
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/03/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°557
NOJO : BXA130850010130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 19/03/2013
Date de commencement d'activité : 18/02/2013

Numéro d'identification : RCS Cahors 791 829 831
Dénomination : Toulouse FC 1
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PARRA Christophe, Antoine, Georges
Montant du capital : 100 EUR
Historique de l'unité légale :
15/03/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/08/2020 : dénomination
Dénomination : FRANCE PHOTOVOLTAIQUE ELECTRICITE
24/01/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
18/10/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
31/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2013B00066
Type : Personne Physique

Nom : PARRA Christophe Antoine Georges
Né le 27/04/1973 à Cahors (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
les Ygots
46330 Cénevières
FRANCE
Dépôts des actes :
05/08/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2013B00066
Dépôt : N°1714 déposé le 31/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
17/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2013B00066
Dépôt : N°1782 déposé le 24/12/2014
Etat : Déposé
15/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2013B00066
Dépôt : N°1782 déposé le 24/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
15/02/2013 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2013B00066
Dépôt : N°477 déposé le 19/03/2013
Etat : Déposé
14/02/2013 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2013B00066
Dépôt : N°477 déposé le 19/03/2013
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENT
14/02/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2013B00066
Dépôt : N°477 déposé le 19/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
31/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2013B00066
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Le bourg
46330 Cénevières
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/02/2013
Activité : L'étude l'implantation la construction et l'exploitation de centrales photovoltaïques ou de tous autres moyens de production d'énergies renouvelables l'acquisition la location et la gestion de tous biens immobiliers ou fonciers en propre.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2014B03301
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
chemin de Blancardy
34190 Moules et Baucels
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/11/2014
Activité : Production d'énergie de source solaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/08/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2013B02646
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
Lieu-dit Margelongue
31210 Ardiège
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/08/2013
Activité : Production d'énergie de source solaire photovoltaïque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/08/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2013B02646
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
Lieu-dit Margelongue
31510 Cier-de-Rivière
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/08/2013
Activité : Production d'énergie de source solaire photovoltaïque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/08/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2013B02646
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
3925 Route de Muret
31470 Saint-Lys
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/11/2013
Activité : Production d'énergie de source solaire photovoltaïque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/08/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2013B02646
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
de Lobit
D813
31320 Péchabou
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/07/2014
Activité : Etablissement de production photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/12/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2013B00495
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
chemin de Maouhourat
Brouca
65190 Clarac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/03/2014
Activité : Production d'énergie de source solaire photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/08/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2013B00348
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
chemin d'Escagnan
32800 Eauze
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/11/2013
Activité : Production d'énergie électrique de source solaire photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/08/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2013B00348
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
Lieu dit Pouchiou
32110 Caupenne-d'Armagnac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/12/2014
Activité : Production d'énergie de source solaire photovoltaïque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/08/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2013B00348
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
Lieu dit Fourcade
32300 Cuélas
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/12/2014
Activité : Production d'énergie de source solaire photovoltaïque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/08/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2013B00519
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
avenue Robert Trouillé
lotissement D
47200 Marmande
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/08/2013
Activité : Production d'énergie de source solaire photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/08/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2013B00519
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
avenue Robert Trouillé
lotissement B
47200 Marmande
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/08/2013
Activité : Production d'énergie de source solaire photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/08/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2013B00519
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
avenue Robert Trouillé
lotissement C
47200 Marmande
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/08/2013
Activité : Production d'énergie de source solaire photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
31/10/2016 : Ajout
Greffe : Cahors (4601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 3337
Date d’ajout de l’observation : 31/10/2016
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 05/08/2016
09/12/2014 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS CAHORS - 2013 B 66
22/08/2013 : Ajout
Greffe : Auch (3201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4187
Date d’ajout de l’observation : 20/11/2013
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé chemin d'Escagnan 32800 Eauze à compter du 08/11/2013.
22/08/2013 : Ajout
Greffe : Auch (3201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 4188
Date d’ajout de l’observation : 20/11/2013
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé Lieu dit Derrière Robert 32290 Saint-Pierre d'Aubezies à compter du 08/11/2013.
22/08/2013 : Ajout
Greffe : Auch (3201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 2397
Date d’ajout de l’observation : 05/08/2014
Texte de l'observation : --- Ouverture de l'établissement complémentaire situé Lieu dit au Pasquet - 32420 Monties à compter du 30/07/2014 ---
22/08/2013 : Ajout
Greffe : Auch (3201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 3902
Date d’ajout de l’observation : 17/12/2014
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement complémentaire situé Lieu dit au Pasquet 32420 Monties à compter du 01/12/2014
22/08/2013 : Ajout
Greffe : Auch (3201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 3903
Date d’ajout de l’observation : 17/12/2014
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement complémentaire situé Lieu dit Derrière Robert 32290 Saint-Pierre d'Aubezies à compter du 01/12/2014
22/08/2013 : Ajout
Greffe : Auch (3201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 3904
Date d’ajout de l’observation : 17/12/2014
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement secondaire situé Zone Industrielle 32800 Eauze à compter du 01/12/2014
22/08/2013 : Ajout
Greffe : Auch (3201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 75
Date d’ajout de l’observation : 08/01/2015
Texte de l'observation : --- Ouverture de l'établissement complémentaire situé Lieu dit Pouchiou - 32110 Caupenne-d'Armagnac à compter du 22/12/2014 ---
22/08/2013 : Ajout
Greffe : Auch (3201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 76
Date d’ajout de l’observation : 08/01/2015
Texte de l'observation : --- Ouverture de l'établissement complémentaire situé Lieu dit Fourcade - 32300 Cuélas à compter du 22/12/2014 ---
Personnes morales :
31/10/2016 : Toulouse FC 1
Greffe : Cahors (4601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'étude l'implantation la construction et l'exploitation de centrales photovoltaïques ou de tous autres moyens de production d'énergies renouvelables l'acquisition la location et la gestion de tous biens immobiliers ou fonciers en propre.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/03/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 19/03/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/02/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 18/02/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/12/2014 : TOULOUSE FC 1
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/12/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/11/2014

Economie sociale et solidaire : Non
04/08/2014 : Toulouse FC 1
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/08/2013

Economie sociale et solidaire : Non
24/12/2013 : TOULOUSE FC1
Greffe : Tarbes (6502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/12/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/11/2013

Economie sociale et solidaire : Non
22/08/2013 : Toulouse FC 1
Greffe : Auch (3201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/08/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/08/2013

Economie sociale et solidaire : Non
20/08/2013 : TOULOUSE FC 1
Greffe : Agen (4701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/08/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/08/2013

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2013B00066
Dépôt : N°1668 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2013B00066
Dépôt : N°770 déposé le 02/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 2249 du 25/07/2022
Numéro de gestion : 2013B00066
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement37129674148
APConstructions139 9503 250136 700
AVImmobilisations en cours157 410157 41078 100
BJTOTAL (I)297 7313 546294 18478 248
BVAvances et acomptes versés sur commandes40 000
BXClients et comptes rattachés8 8078 807
BZAutres créances17 57217 57234 189
CFDisponibilités8 3928 3921 160
CJTOTAL (II)34 77134 77175 349
COTOTAL GENERAL (0 à V)332 5023 546328 955153 597
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100100
DHReport à nouveau-11 990-38
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-9 417-11 952
DLTOTAL (I)-21 307-11 890
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)284 62141 667
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 588317
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés44 990115 595
DYDettes fiscales et sociales5 9312 058
EAAutres dettes11 1325 850
ECTOTAL (IV)350 262165 487
EETOTAL GENERAL (I à V)328 955153 597
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an81 606131 545
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services8 8078 807
FJChiffres d’affaires nets8 8078 807
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 807
FWAutres achats et charges externes10 4153 587
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 32474
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 7393 661
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 932-3 661
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1
GRIntérêts et charges assimilées4 485
GUTotal des charges financières (VI)4 485
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 484
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-9 417-3 661
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 291
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 291
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 291
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 808
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 22411 952
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-9 417-11 952
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche22274296
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 2503 250
0NAMORTISSEMENTS Total Général2223 3243 546
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges5
6Asur immobilisations – incorporelles5
6Esur immobilisations – corporelles5
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1645 du 24/06/2021
Numéro de gestion : 2013B00066
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement37129674148
APConstructions139 9503 250136 700
AVImmobilisations en cours157 410157 41078 100
BJTOTAL (I)297 7313 546294 18478 248
BVAvances et acomptes versés sur commandes40 000
BXClients et comptes rattachés8 8078 807
BZAutres créances17 57217 57234 189
CFDisponibilités8 3928 3921 160
CJTOTAL (II)34 77134 77175 349
COTOTAL GENERAL (0 à V)332 5023 546328 955153 597
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100100
DHReport à nouveau-11 990-38
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-9 417-11 952
DLTOTAL (I)-21 307-11 890
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)284 62141 667
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 588317
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés44 990115 595
DYDettes fiscales et sociales5 9312 058
EAAutres dettes11 1325 850
ECTOTAL (IV)350 262165 487
EETOTAL GENERAL (I à V)328 955153 597
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an81 606131 545
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services8 8078 807
FJChiffres d’affaires nets8 8078 807
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 807
FWAutres achats et charges externes10 4153 587
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 32474
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 7393 661
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 932-3 661
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1
GRIntérêts et charges assimilées4 485
GUTotal des charges financières (VI)4 485
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 484
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-9 417-3 661
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 291
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 291
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 291
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 808
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 22411 952
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-9 417-11 952
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche22274296
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 2503 250
0NAMORTISSEMENTS Total Général2223 3243 546
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges5
6Asur immobilisations – incorporelles5
6Esur immobilisations – corporelles5
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1328 du 22/07/2020
Numéro de gestion : 2013B00066
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement37129674148
APConstructions139 9503 250136 700
AVImmobilisations en cours157 410157 41078 100
BJTOTAL (I)297 7313 546294 18478 248
BVAvances et acomptes versés sur commandes40 000
BXClients et comptes rattachés8 8078 807
BZAutres créances17 57217 57234 189
CFDisponibilités8 3928 3921 160
CJTOTAL (II)34 77134 77175 349
COTOTAL GENERAL (0 à V)332 5023 546328 955153 597
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100100
DHReport à nouveau-11 990-38
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-9 417-11 952
DLTOTAL (I)-21 307-11 890
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)284 62141 667
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 588317
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés44 990115 595
DYDettes fiscales et sociales5 9312 058
EAAutres dettes11 1325 850
ECTOTAL (IV)350 262165 487
EETOTAL GENERAL (I à V)328 955153 597
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an81 606131 545
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services8 8078 807
FJChiffres d’affaires nets8 8078 807
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 807
FWAutres achats et charges externes10 4153 587
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 32474
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 7393 661
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 932-3 661
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1
GRIntérêts et charges assimilées4 485
GUTotal des charges financières (VI)4 485
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 484
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-9 417-3 661
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 291
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 291
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 291
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 808
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 22411 952
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-9 417-11 952
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche22274296
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 2503 250
0NAMORTISSEMENTS Total Général2223 3243 546
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges5
6Asur immobilisations – incorporelles5
6Esur immobilisations – corporelles5
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1525 du 10/07/2019
Numéro de gestion : 2013B00066
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement37129674148
APConstructions139 9503 250136 700
AVImmobilisations en cours157 410157 41078 100
BJTOTAL (I)297 7313 546294 18478 248
BVAvances et acomptes versés sur commandes40 000
BXClients et comptes rattachés8 8078 807
BZAutres créances17 57217 57234 189
CFDisponibilités8 3928 3921 160
CJTOTAL (II)34 77134 77175 349
COTOTAL GENERAL (0 à V)332 5023 546328 955153 597
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100100
DHReport à nouveau-11 990-38
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-9 417-11 952
DLTOTAL (I)-21 307-11 890
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)284 62141 667
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 588317
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés44 990115 595
DYDettes fiscales et sociales5 9312 058
EAAutres dettes11 1325 850
ECTOTAL (IV)350 262165 487
EETOTAL GENERAL (I à V)328 955153 597
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an81 606131 545
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services8 8078 807
FJChiffres d’affaires nets8 8078 807
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 807
FWAutres achats et charges externes10 4153 587
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 32474
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 7393 661
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 932-3 661
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1
GRIntérêts et charges assimilées4 485
GUTotal des charges financières (VI)4 485
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 484
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-9 417-3 661
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 291
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 291
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 291
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 808
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 22411 952
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-9 417-11 952
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche22274296
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 2503 250
0NAMORTISSEMENTS Total Général2223 3243 546
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges5
6Asur immobilisations – incorporelles5
6Esur immobilisations – corporelles5
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1180 du 21/06/2018
Numéro de gestion : 2013B00066
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement37129674148
APConstructions139 9503 250136 700
AVImmobilisations en cours157 410157 41078 100
BJTOTAL (I)297 7313 546294 18478 248
BVAvances et acomptes versés sur commandes40 000
BXClients et comptes rattachés8 8078 807
BZAutres créances17 57217 57234 189
CFDisponibilités8 3928 3921 160
CJTOTAL (II)34 77134 77175 349
COTOTAL GENERAL (0 à V)332 5023 546328 955153 597
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100100
DHReport à nouveau-11 990-38
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-9 417-11 952
DLTOTAL (I)-21 307-11 890
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)284 62141 667
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 588317
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés44 990115 595
DYDettes fiscales et sociales5 9312 058
EAAutres dettes11 1325 850
ECTOTAL (IV)350 262165 487
EETOTAL GENERAL (I à V)328 955153 597
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an81 606131 545
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services8 8078 807
FJChiffres d’affaires nets8 8078 807
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 807
FWAutres achats et charges externes10 4153 587
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 32474
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 7393 661
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 932-3 661
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1
GRIntérêts et charges assimilées4 485
GUTotal des charges financières (VI)4 485
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 484
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-9 417-3 661
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 291
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 291
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 291
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 808
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 22411 952
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-9 417-11 952
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche22274296
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 2503 250
0NAMORTISSEMENTS Total Général2223 3243 546
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges5
6Asur immobilisations – incorporelles5
6Esur immobilisations – corporelles5
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1950 du 31/07/2017
Numéro de gestion : 2013B00066
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement37129674148
APConstructions139 9503 250136 700
AVImmobilisations en cours157 410157 41078 100
BJTOTAL (I)297 7313 546294 18478 248
BVAvances et acomptes versés sur commandes40 000
BXClients et comptes rattachés8 8078 807
BZAutres créances17 57217 57234 189
CFDisponibilités8 3928 3921 160
CJTOTAL (II)34 77134 77175 349
COTOTAL GENERAL (0 à V)332 5023 546328 955153 597
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100100
DHReport à nouveau-11 990-38
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-9 417-11 952
DLTOTAL (I)-21 307-11 890
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)284 62141 667
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 588317
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés44 990115 595
DYDettes fiscales et sociales5 9312 058
EAAutres dettes11 1325 850
ECTOTAL (IV)350 262165 487
EETOTAL GENERAL (I à V)328 955153 597
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an81 606131 545
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services8 8078 807
FJChiffres d’affaires nets8 8078 807
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 807
FWAutres achats et charges externes10 4153 587
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 32474
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 7393 661
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 932-3 661
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1
GRIntérêts et charges assimilées4 485
GUTotal des charges financières (VI)4 485
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 484
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-9 417-3 661
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 291
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 291
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 291
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 808
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 22411 952
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-9 417-11 952
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche22274296
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 2503 250
0NAMORTISSEMENTS Total Général2223 3243 546
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges5
6Asur immobilisations – incorporelles5
6Esur immobilisations – corporelles5

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