FRANCE MATERNITE

Entreprise

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  2. Gironde
  3. MERIGNAC
  4. FRANCE MATERNITE
FRANCE MATERNITE
Dernière mise à jour : 02/11/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 30/06/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 46620039100038 / Siren : 466200391 / NIC : 00038
N° de TVA : FR 89 466200391
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.1 : Intermédiaires du commerce de gros
Ce groupe comprend :
- les activités des commissionnaires, des courtiers en marchandises et de tous les autres intermédiaires du commerce de gros qui agissent au nom et pour le compte de tiers
- les activités des personnes qui mettent en contact des acheteurs et des vendeurs ou qui exécutent des opérations commerciales pour le compte d’un tiers, y compris sur Internet Ce groupe comprend aussi :
- les activités des maisons de vente aux enchères en gros, y compris par Internet
46.19 : Intermédiaires du commerce en produits divers
Cette classe ne comprend pas :
- le commerce de gros pour compte propre (cf. 46.2 à 46.9)
- le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin (cf. 47.99B)
46.19A : Centrales d'achat non alimentaires
Cette sous-classe ne comprend pas :
- les centrales d’achat de carburant (cf. 46.12A) Produits associés : 46.19.10p
Coordonnées de l'établissement :
FRANCE MATERNITE
Adresse :
8 Rue APOLLO
33700 MERIGNAC
Historique de l'établissement :
02/11/2020 : activité principale
Activité principale : Centrales d'achat non alimentaires (NAFRev2 : 46.19A)
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Liens de succession de l'établissement :
30/06/2016 : Succession
Prédécesseur : FRANCE MATERNITE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1966
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Dénomination usuelle: BEBE 9-FRANCEMAT-BEBE 9 ON LINE-BB9-BB 9
Activité principale : Centrales d'achat non alimentaires (NAFRev2 : 46.19A)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
FRANCE MATERNITE - Mérignac (siège)FRANCE MATERNITE - Bordeaux (fermé)FRANCE MATERNITE - Bordeaux (fermé)
Marques françaises :
21/03/2017 : BEBE 9 BORN TO BE HAPPY
N° national/d'enregistrement : 4347985
Date de dépôt : 21/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, talc, produits nettoyants ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; cosmétiques ; shampooings ; eaux de toilette ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; produits antisolaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; lotions capillaires ; eaux de Cologne ; huiles à usage cosmétique ; lait d'amande à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; ouates à usage cosmétique ; pommades à usage cosmétique ; assouplissants pour la lessive ; lessives ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques et diététiques pour bébés à usage médical ; aliments pour bébés ; comprimés de stérilisation à froid pour biberons ; farines lactées pour bébés ; coussinets d'allaitement ; pharmacies portatives ; tisanes ; sérums ; couches ; couches-culottes et langes en papier ou en cellulose (à jeter) ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments pour bébés ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourchettes ; cuillers ; couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines) ; ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines) ; coupe-ongles ; pinces à ongles ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés ; appareils de télévision ; appareils d'intercommunication ; émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs ; cache-prises ; caches pour magnétoscopes ; veilleuses ; bonnets de protection pour enfants ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport) ; thermomètres non à usage médical ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; balances (pèse-bébés) ; vêtements anti-ultraviolets ; flotteurs pour la natation ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; Cédéroms ; Dévédéroms ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Alèses ; biberons ; tétines de biberons ; tétines (sucettes) ; fermetures de biberons ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; cuillers et biberons pour médicaments ; ceintures de grossesse ; tire-lait ; mouche-bébés ; thermomètres à usage médical ; filets ombilicaux ; bandes ombilicales ; coussins à usage médical ; seringues pour médicaments ; bouts de seins en silicone pour l'allaitement ; coquilles d'allaitement ; attaches sucettes ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lampions ; lampes de chevet et lampes pour appareils de projection ; stérilisateurs pour biberons ; chauffe-biberons électriques ; cuiseurs ; cuiseurs vapeurs ; veilleuses (lampes) ; humidificateurs d'air ; sièges de toilette pour enfants ; pieds de baignoire ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants ; rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules) ; poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; pare-soleil (stores) pour automobiles ; rétroviseurs intérieurs ; cale-tête pour véhicules ; tours de cou pour véhicules ; housses de sièges pour automobiles ; sièges pour chariot roulant ; planches à roulettes à fixer sur des poussettes ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; joaillerie ; breloques ; horlogerie et instruments chronométriques ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bavoirs de bébés en papier ; cartes non magnétiques à usage commercial ou financier ; cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; affiches ; albums ; photographies ; autocollants (articles de papeterie) ; calendriers ; catalogues ; brochures ; revues (périodiques) ; livres ; housses pour albums ; housses pour carnet de santé ; ardoises (cadres).
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs à langer ; porte-bébés ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs pour poussettes ; sacs de voyage ; sacs de pique-niques ; mallettes ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; trousses de voyage ; écharpes pour porter les bébés ; laisses pour les enfants.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles d'enfants ; parcs pour bébés ; meubles de toilettes pour bébés ; chaises hautes pour enfants ; literie pour bébés (à l'exception du linge de lit) ; berceaux ; lits pour enfants ; lits pliants pour enfants ; lits transportables pour enfants ; lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; gigoteuses ; couffins ; sièges ; sièges pliants ; sièges basculants ; sièges à roulettes ; paniers non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; tables ; tables de toilette ; tables à langer ; travailleuses (meubles) ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrement) ; porte-vêtements ; portemanteaux ; casiers pour biberons ; trotteurs pour enfants ; corbeilles en osier ; transats pour enfants ; matelas à langer non à usage médical ; matelas ; oreillers ; coussins ; arrêts non métalliques pour portes ; protection non métalliques pour coins de table ; commodes ; armoires ; coffres à jouets ; sièges de bain ; marchepieds non métalliques ; cale-bébé (coussins) ; garnitures de lits non métalliques ; barrières de lits ; tapis pour parcs pour bébé ; supports roulants pour la marche des bébés ; mobiles (objets pour la décoration) ; barrières de porte ; barrières d'escalier ; bloque porte de placards ; bloque porte de tiroirs ; bloque porte multi-usages ; bloque porte double battant ; protection d'angles (pour meubles) ; amortisseurs de porte ; loquets de sécurité pour tiroirs ; fermeture d'angles ; plans inclinés ; matelas de voyage ; coussins anti-tête plate ; patères ; cadres ; cadres pour photographies ; pêle-mêle ; boîtes à secret en bois ou en matières plastiques ; chaises ; pupitres ; étagères sur pied ; étagères murales ; étagères avec bacs de rangement ; poufs ; fauteuils club ; fauteuils de repos pour adulte ; cubes de rangement ; boîtes de rangement en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés ; boîtes à savon ; brosses à dents ; flacons non en métaux précieux ; vaporisateurs à parfum ; nécessaires de toilette ; pots ; cuvettes ; baignoires portatives pour bébés ; boîtes à coton ; poudreuses ; récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux ; récipients calorifuges ; ampoules de verres (récipients) ; baquets ; récipients à boire ; bouteilles réfrigérantes ; ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non en métaux précieux ; assiettes ; timbales ; coquetiers ; bols ; chauffe-biberons non électriques ; stérilisateurs non électriques pour biberons ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; casiers pour biberons ; égouttoirs pour biberons ; sacs isothermes ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; pots de chambre ; bacs à couches (poubelles) non en métaux précieux ; vide poche (récipient) ; goupillons ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tentes anti-UV pour bébés ; balancelles ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couvertures ; langes (en matières textiles) ; literie pour bébés (linges) ; tissus à usage textile ; toiles à matelas ; couvertures de lits ; draps ; taies d'oreillers ; serviettes de toilette ; serviettes de table (non en papier) ; nappes (non en papier) ; moustiquaires ; couvre-lits ; housses de couettes ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; ciels de lit (textile) ; parures de lit (textile) ; gants de toilette ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; housses de matelas à langer ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements de grossesse ; layettes pour bébés ; chaussures pour bébés, vêtements pour enfants ; couches, couches-culottes et langes en matières textiles ; chancelières (non chauffées électriquement) ; vêtements ; chaussures ; chaussettes ; collants ; chapeaux ; sous-vêtements ; ceintures (habillement) ; bretelles ; peignoirs ; capes de bain ; slips de grossesse ; soutiens-gorge ; tabliers (vêtements) ; pyjamas ; gants (habillement) ; lingerie de corps ; bavoirs non en papier ; jumpers ; foulards ; maillots de bain ; chaussons ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jouets premier âge ; mobiles de voitures ; jeux d'extérieurs pour bébés ; jouets de bain ; tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons ; peluches (jouets) ; boîtes à musique (jouets) ; mobiles (jouets) ; jouets à bascule ; articles de plages, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets) ; piscines gonflables à usage récréatif ; flotteurs et jouets gonflables ; jeux éducatifs ; poupées ; arches de jeux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de cadeaux ; parrainage publicitaire ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers et vente au détail pour les produits suivants : savons, parfumerie, talc, produits nettoyants ; produits cosmétiques pour le soin de la peau, cosmétiques, shampooings, eaux de toilette, dentifrices, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, lotions capillaires, eaux de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouates à usage cosmétique, pommades à usage cosmétique, assouplissants pour la lessive, lessives, produits hygiéniques et diététiques pour bébés à usage médical, aliments pour bébés, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, farines lactées pour bébés, coussinets d'allaitement, pharmacies portatives, tisanes, sérums, couches, couches-culottes et langes en papier ou en cellulose (à jeter), appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments pour bébés, fourchettes, cuillers, couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines), coupe-ongles, pinces à ongles, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs, cache-prises, caches pour magnétoscopes, veilleuses, bonnets de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), thermomètres non à usage médical, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, balances (pèse-bébés), vêtements anti-ultraviolets, flotteurs pour la natation, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques versatiles digitaux, Cédéroms, Dévédéroms, alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche-bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement, coquilles d'allaitement, attaches sucettes, lampions, lampes de chevet et lampes pour appareils de projection, stérilisateurs pour biberons, chauffe-biberons électriques, cuiseurs, cuiseurs vapeurs, veilleuses (lampes), humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants, pieds de baignoire, voitures d'enfants, rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules), poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour véhicules, tours de cou pour véhicules, housses de sièges pour automobiles, sièges pour chariot roulant, planches à roulettes à fixer sur des poussettes, bijouterie, joaillerie, breloques, horlogerie et instruments chronométriques, bavoirs de bébés en papier, cartes non magnétiques à usage commercial ou financier, cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, affiches, albums, photographies, autocollants (articles de papeterie), calendriers, catalogues, brochures, revues (périodiques), livres, housses pour albums, housses pour carnet de santé, ardoises (cadres), sacs à langer, porte-bébés, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs de voyage, sacs de pique-niques, mallettes, ombrelles, parapluies, parasols, trousses de voyage, écharpes pour porter les bébés, laisses pour les enfants, meubles d'enfants, parcs pour bébés, meubles de toilettes pour bébés, chaises hautes pour enfants, literie pour bébés (à l'exception du linge de lit), berceaux, lits pour enfants, lits pliants pour enfants, lits transportables pour enfants, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, gigoteuses, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres (encadrement), porte-vêtements, portemanteaux, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, matelas, oreillers, coussins, arrêts non métalliques pour portes, protection non métalliques pour coins de table, commodes, armoires, coffres à jouets, sièges de bain, marchepieds non métalliques, cale-bébé (coussins), garnitures de lits non métalliques, barrières de lits, tapis pour parcs pour bébé, supports roulants pour la marche des bébés, mobiles (objets pour la décoration), barrières de porte, barrières d'escalier, bloque porte de placards, bloque porte de tiroirs, bloque porte multi-usages, bloque porte double battant, protection d'angles (pour meubles), amortisseurs de porte, loquets de sécurité pour tiroirs, fermeture d'angles, plans inclinés, matelas de voyage, coussins anti-tête plate, patères, cadres pour photographie, pêle-mêle, boîtes à secret en bois ou en matières plastiques, chaises, pupitres, étagères sur pied, étagères murales, étagères avec bacs de rangement, poufs, fauteuils club, fauteuils de repos pour adulte, cubes de rangement, boîtes de rangement en bois ou en matières plastiques, peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés, boîtes à savon, brosses à dents, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuses, récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, récipients calorifuges, ampoules de verres (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non en métaux précieux, assiettes, timbales, coquetiers, bols, chauffe-biberons non électriques, stérilisateurs non électriques pour biberons, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, casiers pour biberons, égouttoirs pour biberons, sacs isothermes, ronds de serviettes non en métaux précieux, pots de chambre, bacs à couches (poubelles) non en métaux précieux, vide poche (récipient), goupillons, tentes anti-UV pour bébés, balancelles, couvertures, langes (en matières textiles), literie pour bébés (linges), tissus à usage textile, toiles à matelas, couvertures de lits, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette, serviettes de table (non en papier), nappes (non en papier), moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de lit (textile), gants de toilette, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housses de matelas à langer, vêtements de grossesse, layettes pour bébés, chaussures pour bébés, vêtements pour enfants, couches, couches-culottes et langes en matières textiles, chancelières (non chauffées électriquement), vêtements, chaussures, chaussettes, collants, chapeaux, sous-vêtements, ceintures (habillement), bretelles, peignoirs, capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge, tabliers (vêtements), pyjamas, gants (habillement), lingerie de corps, bavoirs non en papier, jumpers, foulards, maillots de bain, chaussons, jouets premier âge, mobiles de voitures, jeux d'extérieurs pour bébés, jouets de bain, tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons, peluches (jouets), boîtes à musique (jouets), mobiles (jouets), jouets à bascule, articles de plages, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets), piscines gonflables à usage récréatif, flotteurs et jouets gonflables, jeux éducatifs, poupées, arches de jeux ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de cartes de fidélité associées ou non à une fonction de paiement, de crédit ou de débit, procurant des avantages financiers par octroi de points au prorata d'achats effectués ; services de cartes de paiement prépayées et de cartes de crédit préfinancées destinées à être remises en cadeau à des tiers ; émission de bons d'achat de produits et de services ayant pour support des chèques-cadeaux ou des cartes cadeaux ; émission de chèques-cadeaux et de cartes cadeaux prépayés ; parrainage financier ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de livres et magazines, services d'organisation et conduite de congrès, symposiums et conférences ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; divertissement ; location d'enregistrements sonores et de spectacles, de films, de représentations radiophoniques et télévisées préenregistrés ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tenue de listes de naissance et de baptême ; services juridiques en relation avec les franchises.

Déposant 1 : FRANCE MATERNITE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable
Numéro de SIREN : 466200391
Adresse :
8 RUE APOLLO
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

21/03/2017 : BEBE 9 BORN TO BE HAPPY
N° national/d'enregistrement : 4347985
Date de dépôt : 21/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, talc, produits nettoyants ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; cosmétiques ; shampooings ; eaux de toilette ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; produits antisolaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; lotions capillaires ; eaux de Cologne ; huiles à usage cosmétique ; lait d'amande à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; ouates à usage cosmétique ; pommades à usage cosmétique ; assouplissants pour la lessive ; lessives ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques et diététiques pour bébés à usage médical ; aliments pour bébés ; comprimés de stérilisation à froid pour biberons ; farines lactées pour bébés ; coussinets d'allaitement ; pharmacies portatives ; tisanes ; sérums ; couches ; couches-culottes et langes en papier ou en cellulose (à jeter) ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments pour bébés ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourchettes ; cuillers ; couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines) ; ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines) ; coupe-ongles ; pinces à ongles ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés ; appareils de télévision ; appareils d'intercommunication ; émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs ; cache-prises ; caches pour magnétoscopes ; veilleuses ; bonnets de protection pour enfants ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport) ; thermomètres non à usage médical ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; balances (pèse-bébés) ; vêtements anti-ultraviolets ; flotteurs pour la natation ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; Cédéroms ; Dévédéroms ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Alèses ; biberons ; tétines de biberons ; tétines (sucettes) ; fermetures de biberons ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; cuillers et biberons pour médicaments ; ceintures de grossesse ; tire-lait ; mouche-bébés ; thermomètres à usage médical ; filets ombilicaux ; bandes ombilicales ; coussins à usage médical ; seringues pour médicaments ; bouts de seins en silicone pour l'allaitement ; coquilles d'allaitement ; attaches sucettes ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lampions ; lampes de chevet et lampes pour appareils de projection ; stérilisateurs pour biberons ; chauffe-biberons électriques ; cuiseurs ; cuiseurs vapeurs ; veilleuses (lampes) ; humidificateurs d'air ; sièges de toilette pour enfants ; pieds de baignoire ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants ; rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules) ; poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; pare-soleil (stores) pour automobiles ; rétroviseurs intérieurs ; cale-tête pour véhicules ; tours de cou pour véhicules ; housses de sièges pour automobiles ; sièges pour chariot roulant ; planches à roulettes à fixer sur des poussettes ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; joaillerie ; breloques ; horlogerie et instruments chronométriques ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bavoirs de bébés en papier ; cartes non magnétiques à usage commercial ou financier ; cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; affiches ; albums ; photographies ; autocollants (articles de papeterie) ; calendriers ; catalogues ; brochures ; revues (périodiques) ; livres ; housses pour albums ; housses pour carnet de santé ; ardoises (cadres).
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs à langer ; porte-bébés ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs pour poussettes ; sacs de voyage ; sacs de pique-niques ; mallettes ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; trousses de voyage ; écharpes pour porter les bébés ; laisses pour les enfants.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles d'enfants ; parcs pour bébés ; meubles de toilettes pour bébés ; chaises hautes pour enfants ; literie pour bébés (à l'exception du linge de lit) ; berceaux ; lits pour enfants ; lits pliants pour enfants ; lits transportables pour enfants ; lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; gigoteuses ; couffins ; sièges ; sièges pliants ; sièges basculants ; sièges à roulettes ; paniers non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; tables ; tables de toilette ; tables à langer ; travailleuses (meubles) ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrement) ; porte-vêtements ; portemanteaux ; casiers pour biberons ; trotteurs pour enfants ; corbeilles en osier ; transats pour enfants ; matelas à langer non à usage médical ; matelas ; oreillers ; coussins ; arrêts non métalliques pour portes ; protection non métalliques pour coins de table ; commodes ; armoires ; coffres à jouets ; sièges de bain ; marchepieds non métalliques ; cale-bébé (coussins) ; garnitures de lits non métalliques ; barrières de lits ; tapis pour parcs pour bébé ; supports roulants pour la marche des bébés ; mobiles (objets pour la décoration) ; barrières de porte ; barrières d'escalier ; bloque porte de placards ; bloque porte de tiroirs ; bloque porte multi-usages ; bloque porte double battant ; protection d'angles (pour meubles) ; amortisseurs de porte ; loquets de sécurité pour tiroirs ; fermeture d'angles ; plans inclinés ; matelas de voyage ; coussins anti-tête plate ; patères ; cadres ; cadres pour photographies ; pêle-mêle ; boîtes à secret en bois ou en matières plastiques ; chaises ; pupitres ; étagères sur pied ; étagères murales ; étagères avec bacs de rangement ; poufs ; fauteuils club ; fauteuils de repos pour adulte ; cubes de rangement ; boîtes de rangement en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés ; boîtes à savon ; brosses à dents ; flacons non en métaux précieux ; vaporisateurs à parfum ; nécessaires de toilette ; pots ; cuvettes ; baignoires portatives pour bébés ; boîtes à coton ; poudreuses ; récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux ; récipients calorifuges ; ampoules de verres (récipients) ; baquets ; récipients à boire ; bouteilles réfrigérantes ; ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non en métaux précieux ; assiettes ; timbales ; coquetiers ; bols ; chauffe-biberons non électriques ; stérilisateurs non électriques pour biberons ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; casiers pour biberons ; égouttoirs pour biberons ; sacs isothermes ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; pots de chambre ; bacs à couches (poubelles) non en métaux précieux ; vide poche (récipient) ; goupillons ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tentes anti-UV pour bébés ; balancelles ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couvertures ; langes (en matières textiles) ; literie pour bébés (linges) ; tissus à usage textile ; toiles à matelas ; couvertures de lits ; draps ; taies d'oreillers ; serviettes de toilette ; serviettes de table (non en papier) ; nappes (non en papier) ; moustiquaires ; couvre-lits ; housses de couettes ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; ciels de lit (textile) ; parures de lit (textile) ; gants de toilette ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; housses de matelas à langer ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements de grossesse ; layettes pour bébés ; chaussures pour bébés, vêtements pour enfants ; couches, couches-culottes et langes en matières textiles ; chancelières (non chauffées électriquement) ; vêtements ; chaussures ; chaussettes ; collants ; chapeaux ; sous-vêtements ; ceintures (habillement) ; bretelles ; peignoirs ; capes de bain ; slips de grossesse ; soutiens-gorge ; tabliers (vêtements) ; pyjamas ; gants (habillement) ; lingerie de corps ; bavoirs non en papier ; jumpers ; foulards ; maillots de bain ; chaussons ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jouets premier âge ; mobiles de voitures ; jeux d'extérieurs pour bébés ; jouets de bain ; tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons ; peluches (jouets) ; boîtes à musique (jouets) ; mobiles (jouets) ; jouets à bascule ; articles de plages, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets) ; piscines gonflables à usage récréatif ; flotteurs et jouets gonflables ; jeux éducatifs ; poupées ; arches de jeux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de cadeaux ; parrainage publicitaire ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers et vente au détail pour les produits suivants : savons, parfumerie, talc, produits nettoyants ; produits cosmétiques pour le soin de la peau, cosmétiques, shampooings, eaux de toilette, dentifrices, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, lotions capillaires, eaux de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouates à usage cosmétique, pommades à usage cosmétique, assouplissants pour la lessive, lessives, produits hygiéniques et diététiques pour bébés à usage médical, aliments pour bébés, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, farines lactées pour bébés, coussinets d'allaitement, pharmacies portatives, tisanes, sérums, couches, couches-culottes et langes en papier ou en cellulose (à jeter), appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments pour bébés, fourchettes, cuillers, couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines), coupe-ongles, pinces à ongles, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs, cache-prises, caches pour magnétoscopes, veilleuses, bonnets de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), thermomètres non à usage médical, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, balances (pèse-bébés), vêtements anti-ultraviolets, flotteurs pour la natation, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques versatiles digitaux, Cédéroms, Dévédéroms, alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche-bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement, coquilles d'allaitement, attaches sucettes, lampions, lampes de chevet et lampes pour appareils de projection, stérilisateurs pour biberons, chauffe-biberons électriques, cuiseurs, cuiseurs vapeurs, veilleuses (lampes), humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants, pieds de baignoire, voitures d'enfants, rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules), poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour véhicules, tours de cou pour véhicules, housses de sièges pour automobiles, sièges pour chariot roulant, planches à roulettes à fixer sur des poussettes, bijouterie, joaillerie, breloques, horlogerie et instruments chronométriques, bavoirs de bébés en papier, cartes non magnétiques à usage commercial ou financier, cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, affiches, albums, photographies, autocollants (articles de papeterie), calendriers, catalogues, brochures, revues (périodiques), livres, housses pour albums, housses pour carnet de santé, ardoises (cadres), sacs à langer, porte-bébés, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs de voyage, sacs de pique-niques, mallettes, ombrelles, parapluies, parasols, trousses de voyage, écharpes pour porter les bébés, laisses pour les enfants, meubles d'enfants, parcs pour bébés, meubles de toilettes pour bébés, chaises hautes pour enfants, literie pour bébés (à l'exception du linge de lit), berceaux, lits pour enfants, lits pliants pour enfants, lits transportables pour enfants, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, gigoteuses, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres (encadrement), porte-vêtements, portemanteaux, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, matelas, oreillers, coussins, arrêts non métalliques pour portes, protection non métalliques pour coins de table, commodes, armoires, coffres à jouets, sièges de bain, marchepieds non métalliques, cale-bébé (coussins), garnitures de lits non métalliques, barrières de lits, tapis pour parcs pour bébé, supports roulants pour la marche des bébés, mobiles (objets pour la décoration), barrières de porte, barrières d'escalier, bloque porte de placards, bloque porte de tiroirs, bloque porte multi-usages, bloque porte double battant, protection d'angles (pour meubles), amortisseurs de porte, loquets de sécurité pour tiroirs, fermeture d'angles, plans inclinés, matelas de voyage, coussins anti-tête plate, patères, cadres pour photographie, pêle-mêle, boîtes à secret en bois ou en matières plastiques, chaises, pupitres, étagères sur pied, étagères murales, étagères avec bacs de rangement, poufs, fauteuils club, fauteuils de repos pour adulte, cubes de rangement, boîtes de rangement en bois ou en matières plastiques, peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés, boîtes à savon, brosses à dents, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuses, récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, récipients calorifuges, ampoules de verres (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non en métaux précieux, assiettes, timbales, coquetiers, bols, chauffe-biberons non électriques, stérilisateurs non électriques pour biberons, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, casiers pour biberons, égouttoirs pour biberons, sacs isothermes, ronds de serviettes non en métaux précieux, pots de chambre, bacs à couches (poubelles) non en métaux précieux, vide poche (récipient), goupillons, tentes anti-UV pour bébés, balancelles, couvertures, langes (en matières textiles), literie pour bébés (linges), tissus à usage textile, toiles à matelas, couvertures de lits, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette, serviettes de table (non en papier), nappes (non en papier), moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de lit (textile), gants de toilette, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housses de matelas à langer, vêtements de grossesse, layettes pour bébés, chaussures pour bébés, vêtements pour enfants, couches, couches-culottes et langes en matières textiles, chancelières (non chauffées électriquement), vêtements, chaussures, chaussettes, collants, chapeaux, sous-vêtements, ceintures (habillement), bretelles, peignoirs, capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge, tabliers (vêtements), pyjamas, gants (habillement), lingerie de corps, bavoirs non en papier, jumpers, foulards, maillots de bain, chaussons, jouets premier âge, mobiles de voitures, jeux d'extérieurs pour bébés, jouets de bain, tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons, peluches (jouets), boîtes à musique (jouets), mobiles (jouets), jouets à bascule, articles de plages, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets), piscines gonflables à usage récréatif, flotteurs et jouets gonflables, jeux éducatifs, poupées, arches de jeux ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de cartes de fidélité associées ou non à une fonction de paiement, de crédit ou de débit, procurant des avantages financiers par octroi de points au prorata d'achats effectués ; services de cartes de paiement prépayées et de cartes de crédit préfinancées destinées à être remises en cadeau à des tiers ; émission de bons d'achat de produits et de services ayant pour support des chèques-cadeaux ou des cartes cadeaux ; émission de chèques-cadeaux et de cartes cadeaux prépayés ; parrainage financier ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de livres et magazines, services d'organisation et conduite de congrès, symposiums et conférences ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; divertissement ; location d'enregistrements sonores et de spectacles, de films, de représentations radiophoniques et télévisées préenregistrés ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tenue de listes de naissance et de baptême ; services juridiques en relation avec les franchises.

Déposant 1 : FRANCE MATERNITE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable
Numéro de SIREN : 466200391
Adresse :
8 RUE APOLLO
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

21/03/2017 : BEBE 9 BORN TO BE HAPPY
N° national/d'enregistrement : 4347985
Date de dépôt : 21/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, talc, produits nettoyants ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; cosmétiques ; shampooings ; eaux de toilette ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; produits antisolaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; lotions capillaires ; eaux de Cologne ; huiles à usage cosmétique ; lait d'amande à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; ouates à usage cosmétique ; pommades à usage cosmétique ; assouplissants pour la lessive ; lessives ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques et diététiques pour bébés à usage médical ; aliments pour bébés ; comprimés de stérilisation à froid pour biberons ; farines lactées pour bébés ; coussinets d'allaitement ; pharmacies portatives ; tisanes ; sérums ; couches ; couches-culottes et langes en papier ou en cellulose (à jeter) ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments pour bébés ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourchettes ; cuillers ; couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines) ; ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines) ; coupe-ongles ; pinces à ongles ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés ; appareils de télévision ; appareils d'intercommunication ; émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs ; cache-prises ; caches pour magnétoscopes ; veilleuses ; bonnets de protection pour enfants ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport) ; thermomètres non à usage médical ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; balances (pèse-bébés) ; vêtements anti-ultraviolets ; flotteurs pour la natation ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; Cédéroms ; Dévédéroms ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Alèses ; biberons ; tétines de biberons ; tétines (sucettes) ; fermetures de biberons ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; cuillers et biberons pour médicaments ; ceintures de grossesse ; tire-lait ; mouche-bébés ; thermomètres à usage médical ; filets ombilicaux ; bandes ombilicales ; coussins à usage médical ; seringues pour médicaments ; bouts de seins en silicone pour l'allaitement ; coquilles d'allaitement ; attaches sucettes ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lampions ; lampes de chevet et lampes pour appareils de projection ; stérilisateurs pour biberons ; chauffe-biberons électriques ; cuiseurs ; cuiseurs vapeurs ; veilleuses (lampes) ; humidificateurs d'air ; sièges de toilette pour enfants ; pieds de baignoire ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants ; rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules) ; poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; pare-soleil (stores) pour automobiles ; rétroviseurs intérieurs ; cale-tête pour véhicules ; tours de cou pour véhicules ; housses de sièges pour automobiles ; sièges pour chariot roulant ; planches à roulettes à fixer sur des poussettes ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; joaillerie ; breloques ; horlogerie et instruments chronométriques ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bavoirs de bébés en papier ; cartes non magnétiques à usage commercial ou financier ; cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; affiches ; albums ; photographies ; autocollants (articles de papeterie) ; calendriers ; catalogues ; brochures ; revues (périodiques) ; livres ; housses pour albums ; housses pour carnet de santé ; ardoises (cadres).
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs à langer ; porte-bébés ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs pour poussettes ; sacs de voyage ; sacs de pique-niques ; mallettes ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; trousses de voyage ; écharpes pour porter les bébés ; laisses pour les enfants.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles d'enfants ; parcs pour bébés ; meubles de toilettes pour bébés ; chaises hautes pour enfants ; literie pour bébés (à l'exception du linge de lit) ; berceaux ; lits pour enfants ; lits pliants pour enfants ; lits transportables pour enfants ; lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; gigoteuses ; couffins ; sièges ; sièges pliants ; sièges basculants ; sièges à roulettes ; paniers non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; tables ; tables de toilette ; tables à langer ; travailleuses (meubles) ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrement) ; porte-vêtements ; portemanteaux ; casiers pour biberons ; trotteurs pour enfants ; corbeilles en osier ; transats pour enfants ; matelas à langer non à usage médical ; matelas ; oreillers ; coussins ; arrêts non métalliques pour portes ; protection non métalliques pour coins de table ; commodes ; armoires ; coffres à jouets ; sièges de bain ; marchepieds non métalliques ; cale-bébé (coussins) ; garnitures de lits non métalliques ; barrières de lits ; tapis pour parcs pour bébé ; supports roulants pour la marche des bébés ; mobiles (objets pour la décoration) ; barrières de porte ; barrières d'escalier ; bloque porte de placards ; bloque porte de tiroirs ; bloque porte multi-usages ; bloque porte double battant ; protection d'angles (pour meubles) ; amortisseurs de porte ; loquets de sécurité pour tiroirs ; fermeture d'angles ; plans inclinés ; matelas de voyage ; coussins anti-tête plate ; patères ; cadres ; cadres pour photographies ; pêle-mêle ; boîtes à secret en bois ou en matières plastiques ; chaises ; pupitres ; étagères sur pied ; étagères murales ; étagères avec bacs de rangement ; poufs ; fauteuils club ; fauteuils de repos pour adulte ; cubes de rangement ; boîtes de rangement en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés ; boîtes à savon ; brosses à dents ; flacons non en métaux précieux ; vaporisateurs à parfum ; nécessaires de toilette ; pots ; cuvettes ; baignoires portatives pour bébés ; boîtes à coton ; poudreuses ; récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux ; récipients calorifuges ; ampoules de verres (récipients) ; baquets ; récipients à boire ; bouteilles réfrigérantes ; ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non en métaux précieux ; assiettes ; timbales ; coquetiers ; bols ; chauffe-biberons non électriques ; stérilisateurs non électriques pour biberons ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; casiers pour biberons ; égouttoirs pour biberons ; sacs isothermes ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; pots de chambre ; bacs à couches (poubelles) non en métaux précieux ; vide poche (récipient) ; goupillons ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tentes anti-UV pour bébés ; balancelles ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couvertures ; langes (en matières textiles) ; literie pour bébés (linges) ; tissus à usage textile ; toiles à matelas ; couvertures de lits ; draps ; taies d'oreillers ; serviettes de toilette ; serviettes de table (non en papier) ; nappes (non en papier) ; moustiquaires ; couvre-lits ; housses de couettes ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; ciels de lit (textile) ; parures de lit (textile) ; gants de toilette ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; housses de matelas à langer ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements de grossesse ; layettes pour bébés ; chaussures pour bébés, vêtements pour enfants ; couches, couches-culottes et langes en matières textiles ; chancelières (non chauffées électriquement) ; vêtements ; chaussures ; chaussettes ; collants ; chapeaux ; sous-vêtements ; ceintures (habillement) ; bretelles ; peignoirs ; capes de bain ; slips de grossesse ; soutiens-gorge ; tabliers (vêtements) ; pyjamas ; gants (habillement) ; lingerie de corps ; bavoirs non en papier ; jumpers ; foulards ; maillots de bain ; chaussons ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jouets premier âge ; mobiles de voitures ; jeux d'extérieurs pour bébés ; jouets de bain ; tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons ; peluches (jouets) ; boîtes à musique (jouets) ; mobiles (jouets) ; jouets à bascule ; articles de plages, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets) ; piscines gonflables à usage récréatif ; flotteurs et jouets gonflables ; jeux éducatifs ; poupées ; arches de jeux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de cadeaux ; parrainage publicitaire ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers et vente au détail pour les produits suivants : savons, parfumerie, talc, produits nettoyants ; produits cosmétiques pour le soin de la peau, cosmétiques, shampooings, eaux de toilette, dentifrices, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, lotions capillaires, eaux de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouates à usage cosmétique, pommades à usage cosmétique, assouplissants pour la lessive, lessives, produits hygiéniques et diététiques pour bébés à usage médical, aliments pour bébés, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, farines lactées pour bébés, coussinets d'allaitement, pharmacies portatives, tisanes, sérums, couches, couches-culottes et langes en papier ou en cellulose (à jeter), appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments pour bébés, fourchettes, cuillers, couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines), coupe-ongles, pinces à ongles, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs, cache-prises, caches pour magnétoscopes, veilleuses, bonnets de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), thermomètres non à usage médical, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, balances (pèse-bébés), vêtements anti-ultraviolets, flotteurs pour la natation, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques versatiles digitaux, Cédéroms, Dévédéroms, alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche-bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement, coquilles d'allaitement, attaches sucettes, lampions, lampes de chevet et lampes pour appareils de projection, stérilisateurs pour biberons, chauffe-biberons électriques, cuiseurs, cuiseurs vapeurs, veilleuses (lampes), humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants, pieds de baignoire, voitures d'enfants, rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules), poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour véhicules, tours de cou pour véhicules, housses de sièges pour automobiles, sièges pour chariot roulant, planches à roulettes à fixer sur des poussettes, bijouterie, joaillerie, breloques, horlogerie et instruments chronométriques, bavoirs de bébés en papier, cartes non magnétiques à usage commercial ou financier, cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, affiches, albums, photographies, autocollants (articles de papeterie), calendriers, catalogues, brochures, revues (périodiques), livres, housses pour albums, housses pour carnet de santé, ardoises (cadres), sacs à langer, porte-bébés, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs de voyage, sacs de pique-niques, mallettes, ombrelles, parapluies, parasols, trousses de voyage, écharpes pour porter les bébés, laisses pour les enfants, meubles d'enfants, parcs pour bébés, meubles de toilettes pour bébés, chaises hautes pour enfants, literie pour bébés (à l'exception du linge de lit), berceaux, lits pour enfants, lits pliants pour enfants, lits transportables pour enfants, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, gigoteuses, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres (encadrement), porte-vêtements, portemanteaux, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, matelas, oreillers, coussins, arrêts non métalliques pour portes, protection non métalliques pour coins de table, commodes, armoires, coffres à jouets, sièges de bain, marchepieds non métalliques, cale-bébé (coussins), garnitures de lits non métalliques, barrières de lits, tapis pour parcs pour bébé, supports roulants pour la marche des bébés, mobiles (objets pour la décoration), barrières de porte, barrières d'escalier, bloque porte de placards, bloque porte de tiroirs, bloque porte multi-usages, bloque porte double battant, protection d'angles (pour meubles), amortisseurs de porte, loquets de sécurité pour tiroirs, fermeture d'angles, plans inclinés, matelas de voyage, coussins anti-tête plate, patères, cadres pour photographie, pêle-mêle, boîtes à secret en bois ou en matières plastiques, chaises, pupitres, étagères sur pied, étagères murales, étagères avec bacs de rangement, poufs, fauteuils club, fauteuils de repos pour adulte, cubes de rangement, boîtes de rangement en bois ou en matières plastiques, peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés, boîtes à savon, brosses à dents, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuses, récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, récipients calorifuges, ampoules de verres (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non en métaux précieux, assiettes, timbales, coquetiers, bols, chauffe-biberons non électriques, stérilisateurs non électriques pour biberons, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, casiers pour biberons, égouttoirs pour biberons, sacs isothermes, ronds de serviettes non en métaux précieux, pots de chambre, bacs à couches (poubelles) non en métaux précieux, vide poche (récipient), goupillons, tentes anti-UV pour bébés, balancelles, couvertures, langes (en matières textiles), literie pour bébés (linges), tissus à usage textile, toiles à matelas, couvertures de lits, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette, serviettes de table (non en papier), nappes (non en papier), moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de lit (textile), gants de toilette, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housses de matelas à langer, vêtements de grossesse, layettes pour bébés, chaussures pour bébés, vêtements pour enfants, couches, couches-culottes et langes en matières textiles, chancelières (non chauffées électriquement), vêtements, chaussures, chaussettes, collants, chapeaux, sous-vêtements, ceintures (habillement), bretelles, peignoirs, capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge, tabliers (vêtements), pyjamas, gants (habillement), lingerie de corps, bavoirs non en papier, jumpers, foulards, maillots de bain, chaussons, jouets premier âge, mobiles de voitures, jeux d'extérieurs pour bébés, jouets de bain, tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons, peluches (jouets), boîtes à musique (jouets), mobiles (jouets), jouets à bascule, articles de plages, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets), piscines gonflables à usage récréatif, flotteurs et jouets gonflables, jeux éducatifs, poupées, arches de jeux ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de cartes de fidélité associées ou non à une fonction de paiement, de crédit ou de débit, procurant des avantages financiers par octroi de points au prorata d'achats effectués ; services de cartes de paiement prépayées et de cartes de crédit préfinancées destinées à être remises en cadeau à des tiers ; émission de bons d'achat de produits et de services ayant pour support des chèques-cadeaux ou des cartes cadeaux ; émission de chèques-cadeaux et de cartes cadeaux prépayés ; parrainage financier ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de livres et magazines, services d'organisation et conduite de congrès, symposiums et conférences ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; divertissement ; location d'enregistrements sonores et de spectacles, de films, de représentations radiophoniques et télévisées préenregistrés ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tenue de listes de naissance et de baptême ; services juridiques en relation avec les franchises.

Déposant 1 : FRANCE MATERNITE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable
Numéro de SIREN : 466200391
Adresse :
8 RUE APOLLO
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

16/09/2016 : BEBE 9
N° national/d'enregistrement : 4299678
Date de dépôt : 16/09/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, talc, produits nettoyants ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; cosmétiques ; shampooings ; eaux de toilette ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; produits antisolaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; lotions capillaires ; eaux de Cologne ; huiles à usage cosmétique ; lait d'amande à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; ouates à usage cosmétique ; pommades à usage cosmétique ; assouplissants pour la lessive ; lessives ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques et diététiques pour bébés à usage médical ; aliments pour bébés ; comprimés de stérilisation à froid pour biberons ; farines lactées pour bébés ; coussinets d'allaitement ; pharmacies portatives ; tisanes ; sérums ; couches ; couches-culottes et langes en papier ou en cellulose (à jeter) ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments pour bébés ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourchettes ; cuillers ; couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines) ; ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines) ; coupe-ongles ; pinces à ongles ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés ; appareils de télévision ; appareils d'intercommunication ; émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs ; cache-prises ; caches pour magnétoscopes ; veilleuses ; bonnets de protection pour enfants ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport) ; thermomètres non à usage médical ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; balances (pèse-bébés) ; vêtements anti-ultraviolets ; flotteurs pour la natation ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; Cédéroms ; Dévédéroms ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Alèses ; biberons ; tétines de biberons ; tétines (sucettes) ; fermetures de biberons ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; cuillers et biberons pour médicaments ; ceintures de grossesse ; tire-lait ; mouche-bébés ; thermomètres à usage médical ; filets ombilicaux ; bandes ombilicales ; coussins à usage médical ; seringues pour médicaments ; bouts de seins en silicone pour l'allaitement ; coquilles d'allaitement ; attaches sucettes ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lampions ; lampes de chevet et lampes pour appareils de projection ; stérilisateurs pour biberons ; chauffe-biberons électriques ; cuiseurs ; cuiseurs vapeurs ; veilleuses (lampes) ; humidificateurs d'air ; sièges de toilette pour enfants ; pieds de baignoire ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants ; rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules) ; poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; pare-soleil (stores) pour automobiles ; rétroviseurs intérieurs ; cale-tête pour véhicules ; tours de cou pour véhicules ; housses de sièges pour automobiles ; sièges pour chariot roulant ; planches à roulettes à fixer sur des poussettes ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; joaillerie ; breloques ; horlogerie et instruments chronométriques ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bavoirs de bébés en papier ; cartes non magnétiques à usage commercial ou financier ; cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; affiches ; albums ; photographies ; autocollants (articles de papeterie) ; calendriers ; catalogues ; brochures ; revues (périodiques) ; livres ; housses pour albums ; housses pour carnet de santé ; ardoises (cadres).
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs à langer ; porte-bébés ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs pour poussettes ; sacs de voyage ; sacs de pique-niques ; mallettes ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; trousses de voyage ; écharpes pour porter les bébés ; laisses pour les enfants.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles d'enfants ; parcs pour bébés ; meubles de toilettes pour bébés ; chaises hautes pour enfants ; literie pour bébés (à l'exception du linge de lit) ; berceaux ; lits pour enfants ; lits pliants pour enfants ; lits transportables pour enfants ; lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; gigoteuses ; couffins ; sièges ; sièges pliants ; sièges basculants ; sièges à roulettes ; paniers non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; tables ; tables de toilette ; tables à langer ; travailleuses (meubles) ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrement) ; porte-vêtements ; portemanteaux ; casiers pour biberons ; trotteurs pour enfants ; corbeilles en osier ; transats pour enfants ; matelas à langer non à usage médical ; matelas ; oreillers ; coussins ; arrêts non métalliques pour portes ; protection non métalliques pour coins de table ; commodes ; armoires ; coffres à jouets ; sièges de bain ; marchepieds non métalliques ; cale-bébé (coussins) ; garnitures de lits non métalliques ; barrières de lits ; tapis pour parcs pour bébé ; supports roulants pour la marche des bébés ; mobiles (objets pour la décoration) ; barrières de porte ; barrières d'escalier ; bloque porte de placards ; bloque porte de tiroirs ; bloque porte multi-usages ; bloque porte double battant ; protection d'angles (pour meubles) ; amortisseurs de porte ; loquets de sécurité pour tiroirs ; fermeture d'angles ; plans inclinés ; matelas de voyage ; coussins anti-tête plate ; patères ; cadres ; cadres pour photographies ; pêle-mêle ; boîtes à secret en bois ou en matières plastiques ; chaises ; pupitres ; étagères sur pied ; étagères murales ; étagères avec bacs de rangement ; poufs ; fauteuils club ; fauteuils de repos pour adulte ; cubes de rangement ; boîtes de rangement en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés ; boîtes à savon ; brosses à dents ; flacons non en métaux précieux ; vaporisateurs à parfum ; nécessaires de toilette ; pots ; cuvettes ; baignoires portatives pour bébés ; boîtes à coton ; poudreuses ; récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux ; récipients calorifuges ; ampoules de verres (récipients) ; baquets ; récipients à boire ; bouteilles réfrigérantes ; ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non en métaux précieux ; assiettes ; timbales ; coquetiers ; bols ; chauffe-biberons non électriques ; stérilisateurs non électriques pour biberons ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; casiers pour biberons ; égouttoirs pour biberons ; sacs isothermes ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; pots de chambre ; bacs à couches (poubelles) non en métaux précieux ; vide poche (récipient) ; goupillons ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tentes anti-UV pour bébés ; balancelles ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couvertures ; langes (en matières textiles) ; literie pour bébés (linges) ; tissus à usage textile ; toiles à matelas ; couvertures de lits ; draps ; taies d'oreillers ; serviettes de toilette ; serviettes de table (non en papier) ; nappes (non en papier) ; moustiquaires ; couvre-lits ; housses de couettes ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; ciels de lit (textile) ; parures de lit (textile) ; gants de toilette ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; housses de matelas à langer ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements de grossesse ; layettes pour bébés ; chaussures pour bébés, vêtements pour enfants ; couches, couches-culottes et langes en matières textiles ; chancelières (non chauffées électriquement) ; vêtements ; chaussures ; chaussettes ; collants ; chapeaux ; sous-vêtements ; ceintures (habillement) ; bretelles ; peignoirs ; capes de bain ; slips de grossesse ; soutiens-gorge ; tabliers (vêtements) ; pyjamas ; gants (habillement) ; lingerie de corps ; bavoirs non en papier ; jumpers ; foulards ; maillots de bain ; chaussons ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jouets premier âge ; mobiles de voitures ; jeux d'extérieurs pour bébés ; jouets de bain ; tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons ; peluches (jouets) ; boîtes à musique (jouets) ; mobiles (jouets) ; jouets à bascule ; articles de plages, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets) ; piscines gonflables à usage récréatif ; flotteurs et jouets gonflables ; jeux éducatifs ; poupées ; arches de jeux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de cadeaux ; parrainage publicitaire ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers et vente au détail pour les produits suivants : savons, parfumerie, talc, produits nettoyants ; produits cosmétiques pour le soin de la peau, cosmétiques, shampooings, eaux de toilette, dentifrices, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, lotions capillaires, eaux de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouates à usage cosmétique, pommades à usage cosmétique, assouplissants pour la lessive, lessives, produits hygiéniques et diététiques pour bébés à usage médical, aliments pour bébés, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, farines lactées pour bébés, coussinets d'allaitement, pharmacies portatives, tisanes, sérums, couches, couches-culottes et langes en papier ou en cellulose (à jeter), appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments pour bébés, fourchettes, cuillers, couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines), coupe-ongles, pinces à ongles, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs, cache-prises, caches pour magnétoscopes, veilleuses, bonnets de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), thermomètres non à usage médical, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, balances (pèse-bébés), vêtements anti-ultraviolets, flotteurs pour la natation, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques versatiles digitaux, Cédéroms, Dévédéroms, alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche-bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement, coquilles d'allaitement, attaches sucettes, lampions, lampes de chevet et lampes pour appareils de projection, stérilisateurs pour biberons, chauffe-biberons électriques, cuiseurs, cuiseurs vapeurs, veilleuses (lampes), humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants, pieds de baignoire, voitures d'enfants, rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules), poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour véhicules, tours de cou pour véhicules, housses de sièges pour automobiles, sièges pour chariot roulant, planches à roulettes à fixer sur des poussettes, bijouterie, joaillerie, breloques, horlogerie et instruments chronométriques, bavoirs de bébés en papier, cartes non magnétiques à usage commercial ou financier, cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, affiches, albums, photographies, autocollants (articles de papeterie), calendriers, catalogues, brochures, revues (périodiques), livres, housses pour albums, housses pour carnet de santé, ardoises (cadres), sacs à langer, porte-bébés, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs de voyage, sacs de pique-niques, mallettes, ombrelles, parapluies, parasols, trousses de voyage, écharpes pour porter les bébés, laisses pour les enfants, meubles d'enfants, parcs pour bébés, meubles de toilettes pour bébés, chaises hautes pour enfants, literie pour bébés (à l'exception du linge de lit), berceaux, lits pour enfants, lits pliants pour enfants, lits transportables pour enfants, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, gigoteuses, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres (encadrement), porte-vêtements, portemanteaux, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, matelas, oreillers, coussins, arrêts non métalliques pour portes, protection non métalliques pour coins de table, commodes, armoires, coffres à jouets, sièges de bain, marchepieds non métalliques, cale-bébé (coussins), garnitures de lits non métalliques, barrières de lits, tapis pour parcs pour bébé, supports roulants pour la marche des bébés, mobiles (objets pour la décoration), barrières de porte, barrières d'escalier, bloque porte de placards, bloque porte de tiroirs, bloque porte multi-usages, bloque porte double battant, protection d'angles (pour meubles), amortisseurs de porte, loquets de sécurité pour tiroirs, fermeture d'angles, plans inclinés, matelas de voyage, coussins anti-tête plate, patères, cadres pour photographie, pêle-mêle, boîtes à secret en bois ou en matières plastiques, chaises, pupitres, étagères sur pied, étagères murales, étagères avec bacs de rangement, poufs, fauteuils club, fauteuils de repos pour adulte, cubes de rangement, boîtes de rangement en bois ou en matières plastiques, peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés, boîtes à savon, brosses à dents, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuses, récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, récipients calorifuges, ampoules de verres (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non en métaux précieux, assiettes, timbales, coquetiers, bols, chauffe-biberons non électriques, stérilisateurs non électriques pour biberons, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, casiers pour biberons, égouttoirs pour biberons, sacs isothermes, ronds de serviettes non en métaux précieux, pots de chambre, bacs à couches (poubelles) non en métaux précieux, vide poche (récipient), goupillons, tentes anti-UV pour bébés, balancelles, couvertures, langes (en matières textiles), literie pour bébés (linges), tissus à usage textile, toiles à matelas, couvertures de lits, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette, serviettes de table (non en papier), nappes (non en papier), moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de lit (textile), gants de toilette, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housses de matelas à langer, vêtements de grossesse, layettes pour bébés, chaussures pour bébés, vêtements pour enfants, couches, couches-culottes et langes en matières textiles, chancelières (non chauffées électriquement), vêtements, chaussures, chaussettes, collants, chapeaux, sous-vêtements, ceintures (habillement), bretelles, peignoirs, capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge, tabliers (vêtements), pyjamas, gants (habillement), lingerie de corps, bavoirs non en papier, jumpers, foulards, maillots de bain, chaussons, jouets premier âge, mobiles de voitures, jeux d'extérieurs pour bébés, jouets de bain, tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons, peluches (jouets), boîtes à musique (jouets), mobiles (jouets), jouets à bascule, articles de plages, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets), piscines gonflables à usage récréatif, flotteurs et jouets gonflables, jeux éducatifs, poupées, arches de jeux ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de cartes de fidélité associées ou non à une fonction de paiement, de crédit ou de débit, procurant des avantages financiers par octroi de points au prorata d'achats effectués ; services de cartes de paiement prépayées et de cartes de crédit préfinancées destinées à être remises en cadeau à des tiers ; émission de bons d'achat de produits et de services ayant pour support des chèques-cadeaux ou des cartes cadeaux ; émission de chèques-cadeaux et de cartes cadeaux prépayés ; parrainage financier ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de livres et magazines, services d'organisation et conduite de congrès, symposiums et conférences ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; divertissement ; location d'enregistrements sonores et de spectacles, de films, de représentations radiophoniques et télévisées préenregistrés ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tenue de listes de naissance et de baptême ; services juridiques en relation avec les franchises.

Déposant 1 : FRANCE MATERNITE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable
Numéro de SIREN : 466200391
Adresse :
8, rue Apollo
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : IP SPHERE
Adresse :
8, cours Maréchal Juin
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

16/09/2016 : BEBE 9
N° national/d'enregistrement : 4299678
Date de dépôt : 16/09/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, talc, produits nettoyants ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; cosmétiques ; shampooings ; eaux de toilette ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; produits antisolaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; lotions capillaires ; eaux de Cologne ; huiles à usage cosmétique ; lait d'amande à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; ouates à usage cosmétique ; pommades à usage cosmétique ; assouplissants pour la lessive ; lessives ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques et diététiques pour bébés à usage médical ; aliments pour bébés ; comprimés de stérilisation à froid pour biberons ; farines lactées pour bébés ; coussinets d'allaitement ; pharmacies portatives ; tisanes ; sérums ; couches ; couches-culottes et langes en papier ou en cellulose (à jeter) ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments pour bébés ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourchettes ; cuillers ; couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines) ; ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines) ; coupe-ongles ; pinces à ongles ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés ; appareils de télévision ; appareils d'intercommunication ; émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs ; cache-prises ; caches pour magnétoscopes ; veilleuses ; bonnets de protection pour enfants ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport) ; thermomètres non à usage médical ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; balances (pèse-bébés) ; vêtements anti-ultraviolets ; flotteurs pour la natation ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; Cédéroms ; Dévédéroms ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Alèses ; biberons ; tétines de biberons ; tétines (sucettes) ; fermetures de biberons ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; cuillers et biberons pour médicaments ; ceintures de grossesse ; tire-lait ; mouche-bébés ; thermomètres à usage médical ; filets ombilicaux ; bandes ombilicales ; coussins à usage médical ; seringues pour médicaments ; bouts de seins en silicone pour l'allaitement ; coquilles d'allaitement ; attaches sucettes ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lampions ; lampes de chevet et lampes pour appareils de projection ; stérilisateurs pour biberons ; chauffe-biberons électriques ; cuiseurs ; cuiseurs vapeurs ; veilleuses (lampes) ; humidificateurs d'air ; sièges de toilette pour enfants ; pieds de baignoire ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants ; rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules) ; poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; pare-soleil (stores) pour automobiles ; rétroviseurs intérieurs ; cale-tête pour véhicules ; tours de cou pour véhicules ; housses de sièges pour automobiles ; sièges pour chariot roulant ; planches à roulettes à fixer sur des poussettes ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; joaillerie ; breloques ; horlogerie et instruments chronométriques ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bavoirs de bébés en papier ; cartes non magnétiques à usage commercial ou financier ; cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; affiches ; albums ; photographies ; autocollants (articles de papeterie) ; calendriers ; catalogues ; brochures ; revues (périodiques) ; livres ; housses pour albums ; housses pour carnet de santé ; ardoises (cadres).
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs à langer ; porte-bébés ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs pour poussettes ; sacs de voyage ; sacs de pique-niques ; mallettes ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; trousses de voyage ; écharpes pour porter les bébés ; laisses pour les enfants.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles d'enfants ; parcs pour bébés ; meubles de toilettes pour bébés ; chaises hautes pour enfants ; literie pour bébés (à l'exception du linge de lit) ; berceaux ; lits pour enfants ; lits pliants pour enfants ; lits transportables pour enfants ; lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; gigoteuses ; couffins ; sièges ; sièges pliants ; sièges basculants ; sièges à roulettes ; paniers non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; tables ; tables de toilette ; tables à langer ; travailleuses (meubles) ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrement) ; porte-vêtements ; portemanteaux ; casiers pour biberons ; trotteurs pour enfants ; corbeilles en osier ; transats pour enfants ; matelas à langer non à usage médical ; matelas ; oreillers ; coussins ; arrêts non métalliques pour portes ; protection non métalliques pour coins de table ; commodes ; armoires ; coffres à jouets ; sièges de bain ; marchepieds non métalliques ; cale-bébé (coussins) ; garnitures de lits non métalliques ; barrières de lits ; tapis pour parcs pour bébé ; supports roulants pour la marche des bébés ; mobiles (objets pour la décoration) ; barrières de porte ; barrières d'escalier ; bloque porte de placards ; bloque porte de tiroirs ; bloque porte multi-usages ; bloque porte double battant ; protection d'angles (pour meubles) ; amortisseurs de porte ; loquets de sécurité pour tiroirs ; fermeture d'angles ; plans inclinés ; matelas de voyage ; coussins anti-tête plate ; patères ; cadres ; cadres pour photographies ; pêle-mêle ; boîtes à secret en bois ou en matières plastiques ; chaises ; pupitres ; étagères sur pied ; étagères murales ; étagères avec bacs de rangement ; poufs ; fauteuils club ; fauteuils de repos pour adulte ; cubes de rangement ; boîtes de rangement en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés ; boîtes à savon ; brosses à dents ; flacons non en métaux précieux ; vaporisateurs à parfum ; nécessaires de toilette ; pots ; cuvettes ; baignoires portatives pour bébés ; boîtes à coton ; poudreuses ; récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux ; récipients calorifuges ; ampoules de verres (récipients) ; baquets ; récipients à boire ; bouteilles réfrigérantes ; ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non en métaux précieux ; assiettes ; timbales ; coquetiers ; bols ; chauffe-biberons non électriques ; stérilisateurs non électriques pour biberons ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; casiers pour biberons ; égouttoirs pour biberons ; sacs isothermes ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; pots de chambre ; bacs à couches (poubelles) non en métaux précieux ; vide poche (récipient) ; goupillons ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tentes anti-UV pour bébés ; balancelles ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couvertures ; langes (en matières textiles) ; literie pour bébés (linges) ; tissus à usage textile ; toiles à matelas ; couvertures de lits ; draps ; taies d'oreillers ; serviettes de toilette ; serviettes de table (non en papier) ; nappes (non en papier) ; moustiquaires ; couvre-lits ; housses de couettes ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; ciels de lit (textile) ; parures de lit (textile) ; gants de toilette ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; housses de matelas à langer ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements de grossesse ; layettes pour bébés ; chaussures pour bébés, vêtements pour enfants ; couches, couches-culottes et langes en matières textiles ; chancelières (non chauffées électriquement) ; vêtements ; chaussures ; chaussettes ; collants ; chapeaux ; sous-vêtements ; ceintures (habillement) ; bretelles ; peignoirs ; capes de bain ; slips de grossesse ; soutiens-gorge ; tabliers (vêtements) ; pyjamas ; gants (habillement) ; lingerie de corps ; bavoirs non en papier ; jumpers ; foulards ; maillots de bain ; chaussons ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jouets premier âge ; mobiles de voitures ; jeux d'extérieurs pour bébés ; jouets de bain ; tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons ; peluches (jouets) ; boîtes à musique (jouets) ; mobiles (jouets) ; jouets à bascule ; articles de plages, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets) ; piscines gonflables à usage récréatif ; flotteurs et jouets gonflables ; jeux éducatifs ; poupées ; arches de jeux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de cadeaux ; parrainage publicitaire ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers et vente au détail pour les produits suivants : savons, parfumerie, talc, produits nettoyants ; produits cosmétiques pour le soin de la peau, cosmétiques, shampooings, eaux de toilette, dentifrices, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, lotions capillaires, eaux de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouates à usage cosmétique, pommades à usage cosmétique, assouplissants pour la lessive, lessives, produits hygiéniques et diététiques pour bébés à usage médical, aliments pour bébés, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, farines lactées pour bébés, coussinets d'allaitement, pharmacies portatives, tisanes, sérums, couches, couches-culottes et langes en papier ou en cellulose (à jeter), appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments pour bébés, fourchettes, cuillers, couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines), coupe-ongles, pinces à ongles, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs, cache-prises, caches pour magnétoscopes, veilleuses, bonnets de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), thermomètres non à usage médical, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, balances (pèse-bébés), vêtements anti-ultraviolets, flotteurs pour la natation, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques versatiles digitaux, Cédéroms, Dévédéroms, alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche-bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement, coquilles d'allaitement, attaches sucettes, lampions, lampes de chevet et lampes pour appareils de projection, stérilisateurs pour biberons, chauffe-biberons électriques, cuiseurs, cuiseurs vapeurs, veilleuses (lampes), humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants, pieds de baignoire, voitures d'enfants, rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules), poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour véhicules, tours de cou pour véhicules, housses de sièges pour automobiles, sièges pour chariot roulant, planches à roulettes à fixer sur des poussettes, bijouterie, joaillerie, breloques, horlogerie et instruments chronométriques, bavoirs de bébés en papier, cartes non magnétiques à usage commercial ou financier, cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, affiches, albums, photographies, autocollants (articles de papeterie), calendriers, catalogues, brochures, revues (périodiques), livres, housses pour albums, housses pour carnet de santé, ardoises (cadres), sacs à langer, porte-bébés, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs de voyage, sacs de pique-niques, mallettes, ombrelles, parapluies, parasols, trousses de voyage, écharpes pour porter les bébés, laisses pour les enfants, meubles d'enfants, parcs pour bébés, meubles de toilettes pour bébés, chaises hautes pour enfants, literie pour bébés (à l'exception du linge de lit), berceaux, lits pour enfants, lits pliants pour enfants, lits transportables pour enfants, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, gigoteuses, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres (encadrement), porte-vêtements, portemanteaux, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, matelas, oreillers, coussins, arrêts non métalliques pour portes, protection non métalliques pour coins de table, commodes, armoires, coffres à jouets, sièges de bain, marchepieds non métalliques, cale-bébé (coussins), garnitures de lits non métalliques, barrières de lits, tapis pour parcs pour bébé, supports roulants pour la marche des bébés, mobiles (objets pour la décoration), barrières de porte, barrières d'escalier, bloque porte de placards, bloque porte de tiroirs, bloque porte multi-usages, bloque porte double battant, protection d'angles (pour meubles), amortisseurs de porte, loquets de sécurité pour tiroirs, fermeture d'angles, plans inclinés, matelas de voyage, coussins anti-tête plate, patères, cadres pour photographie, pêle-mêle, boîtes à secret en bois ou en matières plastiques, chaises, pupitres, étagères sur pied, étagères murales, étagères avec bacs de rangement, poufs, fauteuils club, fauteuils de repos pour adulte, cubes de rangement, boîtes de rangement en bois ou en matières plastiques, peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés, boîtes à savon, brosses à dents, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuses, récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, récipients calorifuges, ampoules de verres (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non en métaux précieux, assiettes, timbales, coquetiers, bols, chauffe-biberons non électriques, stérilisateurs non électriques pour biberons, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, casiers pour biberons, égouttoirs pour biberons, sacs isothermes, ronds de serviettes non en métaux précieux, pots de chambre, bacs à couches (poubelles) non en métaux précieux, vide poche (récipient), goupillons, tentes anti-UV pour bébés, balancelles, couvertures, langes (en matières textiles), literie pour bébés (linges), tissus à usage textile, toiles à matelas, couvertures de lits, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette, serviettes de table (non en papier), nappes (non en papier), moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de lit (textile), gants de toilette, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housses de matelas à langer, vêtements de grossesse, layettes pour bébés, chaussures pour bébés, vêtements pour enfants, couches, couches-culottes et langes en matières textiles, chancelières (non chauffées électriquement), vêtements, chaussures, chaussettes, collants, chapeaux, sous-vêtements, ceintures (habillement), bretelles, peignoirs, capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge, tabliers (vêtements), pyjamas, gants (habillement), lingerie de corps, bavoirs non en papier, jumpers, foulards, maillots de bain, chaussons, jouets premier âge, mobiles de voitures, jeux d'extérieurs pour bébés, jouets de bain, tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons, peluches (jouets), boîtes à musique (jouets), mobiles (jouets), jouets à bascule, articles de plages, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets), piscines gonflables à usage récréatif, flotteurs et jouets gonflables, jeux éducatifs, poupées, arches de jeux ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de cartes de fidélité associées ou non à une fonction de paiement, de crédit ou de débit, procurant des avantages financiers par octroi de points au prorata d'achats effectués ; services de cartes de paiement prépayées et de cartes de crédit préfinancées destinées à être remises en cadeau à des tiers ; émission de bons d'achat de produits et de services ayant pour support des chèques-cadeaux ou des cartes cadeaux ; émission de chèques-cadeaux et de cartes cadeaux prépayés ; parrainage financier ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de livres et magazines, services d'organisation et conduite de congrès, symposiums et conférences ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; divertissement ; location d'enregistrements sonores et de spectacles, de films, de représentations radiophoniques et télévisées préenregistrés ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tenue de listes de naissance et de baptême ; services juridiques en relation avec les franchises.

Déposant 1 : FRANCE MATERNITE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable
Numéro de SIREN : 466200391
Adresse :
8, rue Apollo
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : IP SPHERE
Adresse :
8, cours Maréchal Juin
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

16/09/2016 : BEBE 9
N° national/d'enregistrement : 4299678
Date de dépôt : 16/09/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, talc, produits nettoyants ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; cosmétiques ; shampooings ; eaux de toilette ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; produits antisolaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; lotions capillaires ; eaux de Cologne ; huiles à usage cosmétique ; lait d'amande à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; ouates à usage cosmétique ; pommades à usage cosmétique ; assouplissants pour la lessive ; lessives ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques et diététiques pour bébés à usage médical ; aliments pour bébés ; comprimés de stérilisation à froid pour biberons ; farines lactées pour bébés ; coussinets d'allaitement ; pharmacies portatives ; tisanes ; sérums ; couches ; couches-culottes et langes en papier ou en cellulose (à jeter) ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments pour bébés ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourchettes ; cuillers ; couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines) ; ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines) ; coupe-ongles ; pinces à ongles ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés ; appareils de télévision ; appareils d'intercommunication ; émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs ; cache-prises ; caches pour magnétoscopes ; veilleuses ; bonnets de protection pour enfants ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport) ; thermomètres non à usage médical ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; balances (pèse-bébés) ; vêtements anti-ultraviolets ; flotteurs pour la natation ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; Cédéroms ; Dévédéroms ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Alèses ; biberons ; tétines de biberons ; tétines (sucettes) ; fermetures de biberons ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; cuillers et biberons pour médicaments ; ceintures de grossesse ; tire-lait ; mouche-bébés ; thermomètres à usage médical ; filets ombilicaux ; bandes ombilicales ; coussins à usage médical ; seringues pour médicaments ; bouts de seins en silicone pour l'allaitement ; coquilles d'allaitement ; attaches sucettes ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lampions ; lampes de chevet et lampes pour appareils de projection ; stérilisateurs pour biberons ; chauffe-biberons électriques ; cuiseurs ; cuiseurs vapeurs ; veilleuses (lampes) ; humidificateurs d'air ; sièges de toilette pour enfants ; pieds de baignoire ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants ; rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules) ; poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; pare-soleil (stores) pour automobiles ; rétroviseurs intérieurs ; cale-tête pour véhicules ; tours de cou pour véhicules ; housses de sièges pour automobiles ; sièges pour chariot roulant ; planches à roulettes à fixer sur des poussettes ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; joaillerie ; breloques ; horlogerie et instruments chronométriques ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bavoirs de bébés en papier ; cartes non magnétiques à usage commercial ou financier ; cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; affiches ; albums ; photographies ; autocollants (articles de papeterie) ; calendriers ; catalogues ; brochures ; revues (périodiques) ; livres ; housses pour albums ; housses pour carnet de santé ; ardoises (cadres).
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs à langer ; porte-bébés ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs pour poussettes ; sacs de voyage ; sacs de pique-niques ; mallettes ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; trousses de voyage ; écharpes pour porter les bébés ; laisses pour les enfants.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles d'enfants ; parcs pour bébés ; meubles de toilettes pour bébés ; chaises hautes pour enfants ; literie pour bébés (à l'exception du linge de lit) ; berceaux ; lits pour enfants ; lits pliants pour enfants ; lits transportables pour enfants ; lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; gigoteuses ; couffins ; sièges ; sièges pliants ; sièges basculants ; sièges à roulettes ; paniers non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; tables ; tables de toilette ; tables à langer ; travailleuses (meubles) ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrement) ; porte-vêtements ; portemanteaux ; casiers pour biberons ; trotteurs pour enfants ; corbeilles en osier ; transats pour enfants ; matelas à langer non à usage médical ; matelas ; oreillers ; coussins ; arrêts non métalliques pour portes ; protection non métalliques pour coins de table ; commodes ; armoires ; coffres à jouets ; sièges de bain ; marchepieds non métalliques ; cale-bébé (coussins) ; garnitures de lits non métalliques ; barrières de lits ; tapis pour parcs pour bébé ; supports roulants pour la marche des bébés ; mobiles (objets pour la décoration) ; barrières de porte ; barrières d'escalier ; bloque porte de placards ; bloque porte de tiroirs ; bloque porte multi-usages ; bloque porte double battant ; protection d'angles (pour meubles) ; amortisseurs de porte ; loquets de sécurité pour tiroirs ; fermeture d'angles ; plans inclinés ; matelas de voyage ; coussins anti-tête plate ; patères ; cadres ; cadres pour photographies ; pêle-mêle ; boîtes à secret en bois ou en matières plastiques ; chaises ; pupitres ; étagères sur pied ; étagères murales ; étagères avec bacs de rangement ; poufs ; fauteuils club ; fauteuils de repos pour adulte ; cubes de rangement ; boîtes de rangement en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés ; boîtes à savon ; brosses à dents ; flacons non en métaux précieux ; vaporisateurs à parfum ; nécessaires de toilette ; pots ; cuvettes ; baignoires portatives pour bébés ; boîtes à coton ; poudreuses ; récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux ; récipients calorifuges ; ampoules de verres (récipients) ; baquets ; récipients à boire ; bouteilles réfrigérantes ; ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non en métaux précieux ; assiettes ; timbales ; coquetiers ; bols ; chauffe-biberons non électriques ; stérilisateurs non électriques pour biberons ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; casiers pour biberons ; égouttoirs pour biberons ; sacs isothermes ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; pots de chambre ; bacs à couches (poubelles) non en métaux précieux ; vide poche (récipient) ; goupillons ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tentes anti-UV pour bébés ; balancelles ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couvertures ; langes (en matières textiles) ; literie pour bébés (linges) ; tissus à usage textile ; toiles à matelas ; couvertures de lits ; draps ; taies d'oreillers ; serviettes de toilette ; serviettes de table (non en papier) ; nappes (non en papier) ; moustiquaires ; couvre-lits ; housses de couettes ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; ciels de lit (textile) ; parures de lit (textile) ; gants de toilette ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; housses de matelas à langer ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements de grossesse ; layettes pour bébés ; chaussures pour bébés, vêtements pour enfants ; couches, couches-culottes et langes en matières textiles ; chancelières (non chauffées électriquement) ; vêtements ; chaussures ; chaussettes ; collants ; chapeaux ; sous-vêtements ; ceintures (habillement) ; bretelles ; peignoirs ; capes de bain ; slips de grossesse ; soutiens-gorge ; tabliers (vêtements) ; pyjamas ; gants (habillement) ; lingerie de corps ; bavoirs non en papier ; jumpers ; foulards ; maillots de bain ; chaussons ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jouets premier âge ; mobiles de voitures ; jeux d'extérieurs pour bébés ; jouets de bain ; tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons ; peluches (jouets) ; boîtes à musique (jouets) ; mobiles (jouets) ; jouets à bascule ; articles de plages, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets) ; piscines gonflables à usage récréatif ; flotteurs et jouets gonflables ; jeux éducatifs ; poupées ; arches de jeux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de cadeaux ; parrainage publicitaire ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers et vente au détail pour les produits suivants : savons, parfumerie, talc, produits nettoyants ; produits cosmétiques pour le soin de la peau, cosmétiques, shampooings, eaux de toilette, dentifrices, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, lotions capillaires, eaux de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouates à usage cosmétique, pommades à usage cosmétique, assouplissants pour la lessive, lessives, produits hygiéniques et diététiques pour bébés à usage médical, aliments pour bébés, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, farines lactées pour bébés, coussinets d'allaitement, pharmacies portatives, tisanes, sérums, couches, couches-culottes et langes en papier ou en cellulose (à jeter), appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments pour bébés, fourchettes, cuillers, couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines), coupe-ongles, pinces à ongles, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs, cache-prises, caches pour magnétoscopes, veilleuses, bonnets de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), thermomètres non à usage médical, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, balances (pèse-bébés), vêtements anti-ultraviolets, flotteurs pour la natation, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques versatiles digitaux, Cédéroms, Dévédéroms, alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche-bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement, coquilles d'allaitement, attaches sucettes, lampions, lampes de chevet et lampes pour appareils de projection, stérilisateurs pour biberons, chauffe-biberons électriques, cuiseurs, cuiseurs vapeurs, veilleuses (lampes), humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants, pieds de baignoire, voitures d'enfants, rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules), poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour véhicules, tours de cou pour véhicules, housses de sièges pour automobiles, sièges pour chariot roulant, planches à roulettes à fixer sur des poussettes, bijouterie, joaillerie, breloques, horlogerie et instruments chronométriques, bavoirs de bébés en papier, cartes non magnétiques à usage commercial ou financier, cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, affiches, albums, photographies, autocollants (articles de papeterie), calendriers, catalogues, brochures, revues (périodiques), livres, housses pour albums, housses pour carnet de santé, ardoises (cadres), sacs à langer, porte-bébés, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs de voyage, sacs de pique-niques, mallettes, ombrelles, parapluies, parasols, trousses de voyage, écharpes pour porter les bébés, laisses pour les enfants, meubles d'enfants, parcs pour bébés, meubles de toilettes pour bébés, chaises hautes pour enfants, literie pour bébés (à l'exception du linge de lit), berceaux, lits pour enfants, lits pliants pour enfants, lits transportables pour enfants, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, gigoteuses, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres (encadrement), porte-vêtements, portemanteaux, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, matelas, oreillers, coussins, arrêts non métalliques pour portes, protection non métalliques pour coins de table, commodes, armoires, coffres à jouets, sièges de bain, marchepieds non métalliques, cale-bébé (coussins), garnitures de lits non métalliques, barrières de lits, tapis pour parcs pour bébé, supports roulants pour la marche des bébés, mobiles (objets pour la décoration), barrières de porte, barrières d'escalier, bloque porte de placards, bloque porte de tiroirs, bloque porte multi-usages, bloque porte double battant, protection d'angles (pour meubles), amortisseurs de porte, loquets de sécurité pour tiroirs, fermeture d'angles, plans inclinés, matelas de voyage, coussins anti-tête plate, patères, cadres pour photographie, pêle-mêle, boîtes à secret en bois ou en matières plastiques, chaises, pupitres, étagères sur pied, étagères murales, étagères avec bacs de rangement, poufs, fauteuils club, fauteuils de repos pour adulte, cubes de rangement, boîtes de rangement en bois ou en matières plastiques, peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés, boîtes à savon, brosses à dents, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuses, récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, récipients calorifuges, ampoules de verres (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non en métaux précieux, assiettes, timbales, coquetiers, bols, chauffe-biberons non électriques, stérilisateurs non électriques pour biberons, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, casiers pour biberons, égouttoirs pour biberons, sacs isothermes, ronds de serviettes non en métaux précieux, pots de chambre, bacs à couches (poubelles) non en métaux précieux, vide poche (récipient), goupillons, tentes anti-UV pour bébés, balancelles, couvertures, langes (en matières textiles), literie pour bébés (linges), tissus à usage textile, toiles à matelas, couvertures de lits, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette, serviettes de table (non en papier), nappes (non en papier), moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de lit (textile), gants de toilette, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housses de matelas à langer, vêtements de grossesse, layettes pour bébés, chaussures pour bébés, vêtements pour enfants, couches, couches-culottes et langes en matières textiles, chancelières (non chauffées électriquement), vêtements, chaussures, chaussettes, collants, chapeaux, sous-vêtements, ceintures (habillement), bretelles, peignoirs, capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge, tabliers (vêtements), pyjamas, gants (habillement), lingerie de corps, bavoirs non en papier, jumpers, foulards, maillots de bain, chaussons, jouets premier âge, mobiles de voitures, jeux d'extérieurs pour bébés, jouets de bain, tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons, peluches (jouets), boîtes à musique (jouets), mobiles (jouets), jouets à bascule, articles de plages, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets), piscines gonflables à usage récréatif, flotteurs et jouets gonflables, jeux éducatifs, poupées, arches de jeux ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de cartes de fidélité associées ou non à une fonction de paiement, de crédit ou de débit, procurant des avantages financiers par octroi de points au prorata d'achats effectués ; services de cartes de paiement prépayées et de cartes de crédit préfinancées destinées à être remises en cadeau à des tiers ; émission de bons d'achat de produits et de services ayant pour support des chèques-cadeaux ou des cartes cadeaux ; émission de chèques-cadeaux et de cartes cadeaux prépayés ; parrainage financier ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de livres et magazines, services d'organisation et conduite de congrès, symposiums et conférences ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; divertissement ; location d'enregistrements sonores et de spectacles, de films, de représentations radiophoniques et télévisées préenregistrés ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tenue de listes de naissance et de baptême ; services juridiques en relation avec les franchises.

Déposant 1 : FRANCE MATERNITE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable
Numéro de SIREN : 466200391
Adresse :
8, rue Apollo
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : IP SPHERE
Adresse :
8, cours Maréchal Juin
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

23/09/2015 : BEBE 9 LOCATION
N° national/d'enregistrement : 4212059
Date de dépôt : 23/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de systèmes de communication sans fil, appareils d'intercommunication, émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication consistant en la mise en ligne de catalogues de location de produits et fourniture de services ayant trait à l'univers de la puériculture, destinés aux consommateurs, accessibles via des réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes ; services de transmission de réponses sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à des forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, de journaux, de journaux personnels en ligne (blogs) et de listes de serveurs pour l'accès et la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs ; fourniture d'accès à des plateformes sur Internet, ainsi que sur l'Internet mobile ; services de messagerie électronique ; services de transmission de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des serveurs et des bases de données informatisées ; services de téléchargement de données numérisées en ligne ; services de transmission et de téléchargement de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos par téléchargement à destination des téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de voitures d'enfants, poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussette, sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité et pare-soleil pour véhicules ; services de location d'appareils et installations d'éclairage, lampions, lampes de chevet et lampes pour appareils de projection, stérilisateurs pour biberons, chauffe-biberons électriques, tire-laits, cuiseurs, cuiseurs vapeur, veilleuses (petites lampes), humidificateurs d'air, pieds de baignoire, thermomètres non à usage médical et balances (pèse-bébés) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location d'appareils de télévision, appareils audio, équipements vidéo, enregistrements sonores et/ou vidéo, supports de données enregistrés à des fins de divertissement, matériel éducatif, instruments didactiques, livres, produits imprimés, jouets et jeux vidéo ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location d'applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs enregistrés ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de meubles, lignes et couverts ; services de location de meubles d'enfants, parcs pour bébés, meubles de toilettes pour bébés, chaises hautes pour enfants, literie pour bébés (à l'exception du linge de lit), berceaux, lits pour enfants, lits pliants pour enfants, lits transportables pour enfants, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, gigoteuses, couffins, fauteuils, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres (encadrement), porte-vêtements, portemanteaux, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas, oreillers, coussins, commodes, armoires, coffres à jouets, sièges de bain, marchepieds non métalliques, garnitures de lits non métalliques, barrières de lits, supports roulants pour la marche des bébés, mobiles (objets pour la décoration), barrières de porte, barrières d'escalier, plans inclinés, matelas de voyage, chaises, pupitres, étagères sur pied, étagères avec bacs de rangement, fauteuils de repos pour adulte et boîtes de rangement en bois ou en matières plastiques ; services de location de bouteilles réfrigérantes, ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non électriques non en métaux précieux, assiettes, timbales, coquetiers, bols, chauffe-biberons non électriques, stérilisateurs non électriques pour biberons et sacs isothermes ; services de location de tentes anti-UV pour bébés et balancelles ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de malles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », trousses de voyage (maroquinerie), valises, porte-bébés, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos ; sacs pour poussettes, sacs de voyage, sacs de pique-niques, ombrelles, parapluies, parasols et trousses de voyage (maroquinerie) ; location de vêtements ; location d'appareils pour la transmission des sons ou des images permettant la surveillance à distance des bébés.

Déposant 1 : FRANCE MATERNITE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable
Numéro de SIREN : 466200391
Adresse :
Lotissement Queyries Nord, 1 rue Joseph Bonnet
33100 BORDEAUX
FR

Mandataire 1 : IP SPHERE, M. Philippe Rodhain
Adresse :
8 cours Maréchal Juin
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

25/04/2012 : PRIME A LA CASSE BEBE 9
N° national/d'enregistrement : 3915865
Date de dépôt : 25/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 25/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; imprimés ; livres ; bandes dessinées ; revues (périodiques) ; magazines ; journaux ; lettres d'information ; brochures ; prospectus ; articles de papeterie ; autocollants (articles de papeterie) ; instruments d'écriture ; calendriers ; photographies ; cartes ; affiches ; cartes postales ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires et de diffusion (distribution) de matériel publicitaire (échantillons, affiches, livrets, manuels, brochures, publications, imprimés) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de cadeaux ; parrainage publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours à buts commerciaux ou publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; location de fichiers informatiques ; sondages d'opinion ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; diffusion de programmes audio-visuels, d'images, de séquences vidéo, de sons et de données sur des réseaux de téléphonie et des réseaux informatiques mondiaux ; diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; messagerie électronique ; émissions radiophoniques ou télévisées.

Déposant 1 : FRANCE MATERNITE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable
Numéro de SIREN : 466200391
Adresse :
Lotissement Queyries Nord, 1 rue Joseph Bonnet
33100 BORDEAUX
FR

Mandataire 1 : IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN
Adresse :
11 rue Guillaume Leblanc
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

02/12/2010 : LES BEBEMOTIONS
N° national/d'enregistrement : 3787108
Date de dépôt : 02/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 02/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts [audio-vidéo] ; disques versatiles digitaux ; cédéroms ; dévédéroms ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; publications électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information électroniques (téléchargeables) ; enregistrements audio et/ou vidéo (téléchargeables) ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; imprimés ; livres ; bandes dessinées ; revues (périodiques) ; magazines ; journaux ; lettres d'information ; brochures ; prospectus ; articles de papeterie ; autocollants (articles de papeterie) ; instruments d'écriture ; calendriers ; photographies ; cartes ; affiches ; cartes postales ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires et de diffusion (distribution) de matériel publicitaire (échantillons, affiches, livrets, manuels, brochures, publications, imprimés) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de cadeaux ; parrainage publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours à buts commerciaux ou publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; location de fichiers informatiques ; sondages d'opinion ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; diffusion de programmes audio-visuels, d'images, de séquences vidéo, de sons et de données sur des réseaux de téléphonie et des réseaux informatiques mondiaux ; diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; messagerie électronique ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; production de jeux interactifs diffusés en ligne ou non ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; production de films sur bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; édition de livres, bandes dessinées, revues (périodiques), magazines, journaux, lettres d'information, brochures et prospectus.

Déposant 1 : FRANCE MATERNITE, Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 466200391

Mandataire 1 : IP SPHERE
Adresse :
11 rue Guillaume Leblanc
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

25/02/2010 : bébé 9 création
N° national/d'enregistrement : 3716490
Date de dépôt : 25/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 25/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, talc, produits nettoyants ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; cosmétiques ; shampooings ; eaux de toilette ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; produits antisolaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; lotions capillaires ; eaux de Cologne ; huiles à usage cosmétique ; lait d'amande à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; ouates à usage cosmétique ; pommades à usage cosmétique ; assouplissants pour la lessive ; lessives;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques et diététiques pour bébés à usage médical ; aliments pour bébés ; comprimés de stérilisation à froid pour biberons ; farines lactées pour bébés ; coussinets d'allaitement ; pharmacies portatives ; tisanes ; sérums ; Couches ; couches-culottes et langes en papier ou en cellulose (à jeter) ; couches, couches-culottes et langes en matières textiles;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments pour bébés;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourchettes ; cuillers ; couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines) ; ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines) ; coupe-ongles ; pinces à ongles;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés ; appareils de télévision ; appareils d'intercommunication ; émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs ; cache-prises ; caches pour magnétoscopes (dispositif de sécurité pour enfants) ; bonnets de protection pour enfants ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport) ; thermomètres non à usage médical ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; balances (pèse-bébés) ; vêtements anti-ultraviolets ; flotteurs pour la natation ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; Cédéroms ; Dévédéroms;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Alèses ; biberons ; tétines de biberons ; tétines (sucettes) ; fermetures de biberons ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; cuillers et biberons pour médicaments ; ceintures de grossesse ; tire-lait ; mouche-bébés ; thermomètres à usage médical ; filets ombilicaux ; bandes ombilicales ; coussins à usage médical ; seringues pour médicaments ; bouts de sein en silicone pour l'allaitement ; coquilles d'allaitement ; attache-sucettes (tétines);
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lampions ; lampes de chevet et lampes pour appareils de projection ; stérilisateurs pour biberons ; chauffe-biberons électriques ; tire-laits ; cuiseurs ; cuiseurs vapeur ; veilleuses (petites lampes) ; humidificateurs d'air ; sièges de toilette pour enfants ; pieds de baignoire;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants ; rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules) ; poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; pare-soleil (stores) pour automobiles ; rétroviseurs intérieurs ; cale-tête pour véhicules ; tours de cou pour véhicules ; housses de sièges pour automobiles ; sièges pour chariots roulants ; planches à roulettes à fixer sur des poussettes;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; joaillerie ; breloques ; horlogerie et instruments chronométriques;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bavoirs de bébés en papier ; cartes non magnétiques à usage commercial ou financier ; cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; affiches ; albums ; photographies ; autocollants (articles de papeterie) ; calendriers ; catalogues ; brochures ; revues (périodiques) ; livres ; housses pour albums ; housses pour carnet de santé ; ardoises (cadres);
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs à langer ; porte-bébés ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs pour poussettes ; sacs de voyage ; sacs de pique-niques ; mallettes ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; trousses de voyage (maroquinerie) ; écharpes pour porter les bébés ; laisses pour les enfants;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Arrêts non métalliques pour portes;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles d'enfants ; parcs pour bébés ; meubles de toilette pour bébés ; chaises hautes pour enfants ; literie pour bébés (à l'exception du linge de lit) ; berceaux ; lits pour enfants ; lits pliants pour enfants ; lits transportables pour enfants ; lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; gigoteuses ; couffins ; sièges ; sièges pliants ; sièges basculants ; sièges à roulettes ; paniers non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; tables ; tables de toilette ; tables à langer ; travailleuses (meubles) ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrement) ; porte-vêtements ; portemanteaux ; casiers pour biberons ; trotteurs pour enfants ; corbeilles en osier ; transats pour enfants ; matelas à langer non à usage médical ; matelas ; oreillers ; coussins ; protection non métalliques pour coins de table ; commodes ; armoires ; coffres à jouets ; sièges de bain ; marchepieds non métalliques ; cale-bébé (coussins) ; garnitures de lits non métalliques ; barrières de lits ; chauffe-biberons non électriques ; tapis pour parcs pour bébés ; supports roulants pour la marche des bébés, à savoir : trotteurs ; mobiles (objets pour la décoration) ; barrières de porte ; barrières d'escalier ; bloque-porte de placards ; bloque-porte de tiroirs ; bloque-porte multi-usages ; bloque-porte double battant ; protection d'angles (pour meubles) ; amortisseurs de porte ; loquets de sécurité pour tiroirs ; matelas de voyage ; coussins anti-tête plate ; patères ; cadres ; cadres pour photographies ; pêle-mêle ; boîtes à secret en bois ou en matières plastiques ; chaises ; pupitres ; étagères sur pied ; étagères murales ; étagères avec bacs de rangement ; poufs ; fauteuils club ; fauteuils de repos pour adulte ; cubes de rangement ; boîtes de rangement;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés ; boîtes à savon ; brosses à dents ; flacons non en métaux précieux ; vaporisateurs à parfum ; nécessaires de toilette ; pots ; cuvettes ; baignoires portatives pour bébés ; boîtes à coton ; poudreuses ; récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques non en métaux précieux ; récipients calorifuges ; ampoules en verre (récipients) ; baquets ; récipients à boire ; bouteilles réfrigérantes ; ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non électriques non en métaux précieux ; assiettes ; timbales ; coquetiers ; bols ; chauffe-biberons non électriques ; stérilisateurs non électriques pour biberons ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; casiers pour biberons ; égouttoirs pour biberons ; sacs isothermes ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; pots de chambre ; bacs à couches (poubelles) non en métaux précieux ; vide poche (récipient) ; goupillons;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tentes anti-UV pour bébés ; balancelles;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couvertures ; langes (en matières textiles) ; literie pour bébés (linges) ; tissus à usage textile ; toiles à matelas ; couvertures de lits ; draps ; taies d'oreillers ; serviettes de toilette ; serviettes de table (non en papier) ; nappes (non en papier) ; revêtements muraux en matières textiles ; moustiquaires ; couvre-lits ; housses de couettes ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; ciels de lit (textile) ; parures de lit (textile) ; gants de toilette ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; housses de matelas à langer;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements de grossesse ; layettes pour bébés ; chaussures pour bébés ; vêtements pour enfants ; chancelières (non chauffées électriquement) ; vêtements ; chaussures ; chaussettes ; collants ; chapeaux ; sous-vêtements ; ceintures (habillement) ; bretelles ; peignoirs ; capes de bain ; slips de grossesse ; soutien-gorge ; tabliers (vêtements) ; pyjamas ; gants (habillement) ; lingerie de corps ; bavoirs non en papier ; jumpers (pantalons) ; foulards ; maillots de bain ; chaussons;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jouets premier âge ; mobiles de voitures ; jeux d'extérieur pour bébés ; jouets de bain ; tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons ; peluches (jouets) ; boîtes à musique (jouets) ; mobiles (jouets) ; jouets à bascule ; articles de plage, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets) ; piscines gonflables à usage récréatif ; flotteurs et jouets gonflables ; jeux éducatifs ; poupées ; arches de jeux;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de cadeaux ; parrainage publicitaire ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers et vente au détail pour les produits suivants : savons, parfumerie, talc, produits nettoyants, produits cosmétiques pour le soin de la peau, cosmétiques, shampooings, eaux de toilette, dentifrices, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, lotions capillaires, eaux de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouates à usage cosmétique, pommades à usage cosmétique, assouplissants pour la lessive, lessives, produits hygiéniques et diététiques pour bébés à usage médical, aliments pour bébés, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, farines lactées pour bébés, coussinets d'allaitement, pharmacies portatives, tisanes, sérums, appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments pour bébés, fourchettes, cuillers, couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines), coupe-ongles, pinces à ongles, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs, cache-prises, caches pour magnétoscopes (dispositif de sécurité pour enfants), bonnets de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), thermomètres non à usage médical, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinés à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, balances (pèse-bébés), vêtements anti-ultraviolets, flotteurs pour la natation, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques versatiles digitaux, Cédéroms, Dévédéroms, alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche-bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement, coquilles d'allaitement, attaches sucettes (tétines), lampions, lampes de chevet et lampes pour appareils de projection, stérilisateurs pour biberons, chauffe-biberons électriques, tire-lait, cuiseurs, cuiseurs vapeurs, veilleuses (petites lampes), humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants, pieds de baignoire, voitures d'enfants, rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules), poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour véhicules, tours de cou pour véhicules, housses de sièges pour automobiles, sièges pour chariot roulant, planches à roulettes à fixer sur des poussettes, bijouterie, joaillerie, breloques, horlogerie et instruments chronométriques, couches, couches-culottes et langes en papier ou en cellulose (à jeter), bavoirs de bébés en papier, cartes non magnétiques à usage commercial ou financier, cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, affiches, albums, photographies, autocollants (articles de papeterie), calendriers, catalogues, brochures, revues (périodiques), livres, housses pour albums, housses pour carnet de santé, ardoises (cadres), sacs à langer, porte-bébés, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs de voyage, sacs de pique-niques, mallettes, ombrelles, parapluies, parasols, trousses de voyage (maroquinerie), écharpes pour porter les bébés, laisses pour les enfants, meubles d'enfants, parcs pour bébés, meubles de toilettes pour bébés, chaises hautes pour enfants, literie pour bébés (à l'exception du linge de lit), berceaux, lits pour enfants, lits pliants pour enfants, lits transportables pour enfants, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, gigoteuses, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres (encadrement), porte-vêtements, portemanteaux, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, matelas, oreillers, coussins, arrêts non métalliques pour portes, protection non métalliques pour coins de table, commodes, armoires, coffres à jouets, sièges de bain, marchepieds non métalliques, cale-bébé (coussins), garnitures de lits non métalliques, barrières de lits, chauffe-biberons non électriques, tapis pour parcs pour bébés, supports roulants pour la marche des bébés, à savoir : trotteurs, mobiles (objets pour la décoration), barrières de porte, barrières d'escalier, bloque porte de placards, bloque porte de tiroirs, bloque porte multi-usages, bloque porte double battant, protection d'angles (pour meubles), amortisseurs de porte, loquets de sécurité pour tiroirs, matelas de voyage, coussins anti-tête plate, patères, cadres pour photographie, pêle-mêle, boîtes à secret en bois ou en matières plastiques, chaises, pupitres, étagères sur pied, étagères murales, étagères avec bacs de rangement, poufs, fauteuils club, fauteuils de repos pour adulte, cubes de rangement, boîtes de rangement, peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés, boîtes à savon, brosses à dents, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuses, récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques non en métaux précieux, récipients calorifuges, ampoules de verres (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non électriques non en métaux précieux, assiettes, timbales, coquetiers, bols, chauffe-biberons non électriques, stérilisateurs non électriques pour biberons, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, casiers pour biberons, égouttoirs pour biberons, sacs isothermes, ronds de serviettes non en métaux précieux, pots de chambre, bacs à couches (poubelles) non en métaux précieux, vide poche (récipients), goupillons, tentes anti-UV pour bébés, balancelles, couvertures, langes (en matières textiles), literie pour bébés (linges), tissus à usage textile, toiles à matelas, couvertures de lits, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette, serviettes de table (non en papier), nappes (non en papier), revêtements muraux en matières textiles, moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de lit (textile), gants de toilette, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housses de matelas à langer, vêtements de grossesse, layettes pour bébés, chaussures pour bébés, vêtements pour enfants, couches, couches-culottes et langes en matières textiles, chancelières (non chauffées électriquement), vêtements, chaussures, chaussettes, collants, chapeaux, sous-vêtements, ceintures (habillement), bretelles, peignoirs, capes de bain, slips de grossesse, soutien-gorge, tabliers (vêtements), pyjamas, gants (habillement), lingerie de corps, bavoirs non en papier, jumpers (pantalons), foulards, maillots de bain, chaussons, jouets premier âge, mobiles de voitures, jeux d'extérieur pour bébés, jouets de bain, tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons, peluches (jouets), boîtes à musique (jouets), mobiles (jouets), jouets à bascule, articles de plage, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets), piscines gonflables à usage récréatif, flotteurs et jouets gonflables, jeux éducatifs, poupées, arches de jeux;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de cartes de fidélité associées ou non à une fonction de paiement, de crédit ou de débit, procurant des avantages financiers par octroi de points au prorata d'achats effectués ; services de cartes de paiement prépayées et de cartes de crédit préfinancées destinées à être remises en cadeau à des tiers ; émissions de bons d'achat de produits et de services ayant pour support des chèque-cadeaux ou des cartes cadeaux ; émissions de chèque-cadeaux et de cartes cadeaux prépayés ; parrainages financiers;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications de livres et magazines, services d'organisation et conduite de congrès, symposiums et conférences ; organisations d'expositions à but culturel ou éducatif ; divertissements ; locations d'enregistrements sonores et de spectacles, de films, de représentations radiophoniques et télévisées préenregistrés;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tenues de listes de naissance et de baptême ; services juridiques en relation avec les franchises.

Déposant 1 : FRANCE MATERNITE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable
Numéro de SIREN : 466200391
Adresse :
8 RUE APOLLO
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741237
Date de demande : 28/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

25/02/2010 : TEAM 9
N° national/d'enregistrement : 3716253
Date de dépôt : 25/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants ; poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussette, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; pare-soleil (stores) pour automobiles ; rétroviseurs intérieurs ; cale-tête pour véhicules ; tours de cou pour véhicules ; housses de sièges pour automobiles ; pare-soleil pour véhicules ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs à langer ; porte-bébés ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lits pour enfants ; lits pliants pour enfants ; lits transportables pour enfants ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tentes anti-UV pour bébés ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Moustiquaires ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chancelières (non chauffées électriquement) ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobiles de voitures ; jeux d'extérieurs pour bébés.

Déposant 1 : FRANCE MATERNITE, Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 466200391

Mandataire 1 : IP SPHERE
Adresse :
11, rue Guillaume Leblanc
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

06/01/2009 : b! basique
N° national/d'enregistrement : 3621073
Date de dépôt : 06/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 06/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourchettes ; cuillers ; couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines) ; ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines) ; coupe-ongles ; pinces à ongles.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés ; appareils de télévision ; appareils d'intercommunication ; émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs ; caches-prises ; caches pour magnétoscopes (dispositif de sécurité pour enfants) ; bonnets de protection pour enfants ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport) ; thermomètres non à usage médical ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; balances (pèse-bébés) ; vêtements anti-ultraviolets ; flotteurs pour la natation ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; Cédéroms ; Dévédéroms.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bandes ombilicales. Alèses ; biberons ; tétines de biberons ; tétines (sucettes) ; fermetures de biberons ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; cuillers et biberons pour médicaments ; ceintures de grossesse ; tire-lait ; mouche-bébés ; thermomètres à usage médical ; filets ombilicaux ; coussins à usage médical ; seringues pour médicaments ; bouts de seins en silicone pour l'allaitement ; coquilles d'allaitement ; attaches sucettes (tétines).
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lampions ; lampes de chevet et lampes pour appareils de projection ; stérilisateurs pour biberons ; chauffe-biberons électriques ; tire-lait ; cuiseurs ; cuiseurs vapeurs ; veilleuses (petites lampes) ; humidificateurs d'air ; sièges de toilette pour enfants ; pieds de baignoire.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants ; rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules) ; poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; pare-soleil (stores) pour automobiles ; rétroviseurs intérieurs ; cale-tête pour véhicules ; tour du cou pour véhicules ; housses de sièges pour automobiles ; sièges pour chariots roulants ; planches à roulettes à fixer sur des poussettes.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couches ; couches-culottes et langes en papier ou en cellulose (à jeter) ; bavoirs de bébés en papier ; cartes non magnétiques à usage commercial ou financier ; cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; affiches ; albums ; photographies ; autocollants (articles de papeterie) ; calendriers ; catalogues ; brochures ; revues (périodiques) ; livres ; housses pour albums ; housses pour carnet de santé ; ardoises (cadres).
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs à langer ; porte-bébés ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs pour poussettes ; sacs de voyage ; sacs de pique-niques ; mallettes ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; trousses de voyage (maroquinerie) ; écharpes pour porter les bébés ; laisses pour les enfants.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Arrêts non métalliques pour portes.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles d'enfants ; parcs pour bébés ; meubles de toilettes pour bébés ; chaises hautes pour enfants ; literie pour bébés (à l'exception du linge de lit) ; berceaux ; lits pour enfants ; lits pliants pour enfants ; lits transportables pour enfants ; lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; gigoteuses ; couffins ; sièges ; sièges pliants ; sièges basculants ; sièges à roulettes ; paniers non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; tables ; tables de toilette ; tables à langer ; travailleuses (meubles) ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrement) ; porte-vêtements ; portemanteaux ; casiers pour biberons ; trotteurs pour enfants ; corbeilles en osier ; transats pour enfants ; matelas à langer non à usage médical ; matelas ; oreillers ; coussins ; protection non métalliques pour coins de table ; commodes ; armoires ; coffres à jouets ; sièges de bain ; marchepieds non métalliques ; cale-bébé (coussins) ; garnitures de lits non métalliques ; barrières de lits ; chauffe-biberons non électriques ; tapis pour parcs pour bébé ; supports roulants pour la marche des bébés, à savoir : trotteurs ; mobiles (objets pour la décoration) ; barrières de porte ; barrières d'escalier ; bloque porte de placards ; bloque porte de tiroirs ; bloque porte multi-usages ; bloque porte double battant ; protection d'angles (pour meubles) ; amortisseurs de porte ; loquets de sécurité pour tiroirs ; matelas de voyage ; coussins anti-tête plate ; patères ; cadres ; cadres pour photographies ; pêle-mêle ; boîtes à secret en bois ou en matières plastiques ; chaises ; pupitres ; étagères sur pied ; étagères murales ; étagères avec bacs de rangement ; poufs ; fauteuils club ; fauteuils de repos pour adulte ; cubes de rangement ; boîtes de rangement.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés ; boîtes à savon ; brosses à dents ; flacons non en métaux précieux ; vaporisateurs à parfum ; nécessaires de toilette ; pots ; cuvettes ; baignoires portatives pour bébés ; boîtes à coton ; poudreuses ; récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques non en métaux précieux ; récipients calorifuges ; ampoules de verres (récipients) ; baquets ; récipients à boire ; bouteilles réfrigérantes ; ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non électriques non en métaux précieux ; assiettes ; timbales ; coquetiers ; bols ; chauffe-biberons non électriques ; stérilisateurs non électriques pour biberons ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; casiers pour biberons ; égouttoirs pour biberons ; sacs isothermes ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; pots de chambre ; bacs à couches (poubelles) non en métaux précieux ; vide poche (récipient) ; goupillons.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Balancelles.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couvertures ; langes (en matières textiles) ; literie pour bébés (linges) ; tissus à usage textile ; toiles à matelas ; couvertures de lits ; draps ; taies d'oreillers ; serviettes de toilette ; serviettes de table (non en papier) ; nappes (non en papier) ; revêtements muraux en matières textiles ; moustiquaires ; couvre-lits ; housses de couettes ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; ciels de lit (textile) ; parures de lit (textile) ; gants de toilette ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; housses de matelas à langer.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements de grossesse ; layettes pour bébés ; chaussures pour bébés ; vêtements pour enfants ; couches, couches-culottes et langes en matières textiles ; chancelières (non chauffées électriquement) ; vêtements ; chaussures ; chaussettes ; collants ; chapeaux ; sous-vêtements ; ceintures (habillement) ; bretelles ; peignoirs ; capes de bain ; slips de grossesse ; soutiens-gorge ; tabliers (vêtements) ; pyjamas ; gants (habillement) ; lingerie de corps ; bavoirs non en papier ; jumpers (pantalons) ; foulards ; maillots de bain ; chaussons.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jouets premier âge ; mobiles de voitures ; jeux d'extérieurs pour bébés ; jouets de bain ; tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons ; peluches (jouets) ; boîtes à musique (jouets) ; mobiles (jouets) ; jouets à bascule ; articles de plages, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets) ; piscines gonflables à usage récréatif ; flotteurs et jouets gonflables ; jeux éducatifs ; poupées ; arches de jeux.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de cadeaux ; parrainage publicitaire ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers et vente au détail pour les produits suivants : savons, parfumerie, talc, produits nettoyants, produits cosmétiques pour le soin de la peau, cosmétiques, shampooings, eaux de toilette, dentifrices, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, lotions capillaires, eaux de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouates à usage cosmétique, pommades à usage cosmétique, assouplissants pour la lessive, lessives, produits hygiéniques et diététiques pour bébés à usage médical, aliments pour bébés, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, farines lactées pour bébés, coussinets d'allaitement, pharmacies portatives, tisanes, sérums, appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments pour bébés, fourchettes, cuillers, couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines), coupe-ongles, pinces à ongles, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs, caches-prises, caches pour magnétoscopes (dispositif de sécurité pour enfants), bonnets de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), thermomètres non à usage médical, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, balances (pèse-bébés), vêtements anti-ultraviolets, flotteurs pour la natation, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques versatiles digitaux, Cédéroms, Dévédéroms, alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche-bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement, coquilles d'allaitement, attaches sucettes (tétines), lampions, lampes de chevet et lampes pour appareils de projection, stérilisateurs pour biberons, chauffe-biberons électriques, tire-lait, cuiseurs, cuiseurs vapeurs, veilleuses (petites lampes), humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants, pieds de baignoire, voitures d'enfants, rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules), poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour véhicules, tour du cou pour véhicules, housses de sièges pour automobiles, sièges pour chariot roulant, planches à roulettes à fixer sur des poussettes, bijouterie, joaillerie, breloques, horlogerie et instruments chronométriques, couches, couches-culottes et langes en papier ou en cellulose (à jeter), bavoirs de bébés en papier, cartes non magnétiques à usage commercial ou financier, cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, affiches, albums, photographies, autocollants (articles de papeterie), calendriers, catalogues, brochures, revues (périodiques), livres, housses pour albums, housses pour carnet de santé, ardoises (cadres), sacs à langer, porte-bébés, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs de voyage, sacs de pique-niques, mallettes, ombrelles, parapluies, parasols, trousses de voyage (maroquinerie), écharpes pour porter les bébés, laisses pour les enfants, meubles d'enfants, parcs pour bébés, meubles de toilettes pour bébés, chaises hautes pour enfants, literie pour bébés (à l'exception du linge de lit), berceaux, lits pour enfants, lits pliants pour enfants, lits transportables pour enfants, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, gigoteuses, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres (encadrement), porte-vêtements, portemanteaux, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, matelas, oreillers, coussins, arrêts non métalliques pour portes, protection non métalliques pour coins de table, commodes, armoires, coffres à jouets, sièges de bain, marchepieds non métalliques, cale-bébé (coussins), garnitures de lits non métalliques, barrières de lits, chauffe-biberons non électriques, tapis pour parcs pour bébé, supports roulants pour la marche des bébés, à savoir : trotteurs, mobiles (objets pour la décoration), barrières de porte, barrières d'escalier, bloque porte de placards, bloque porte de tiroirs, bloque porte multi-usages, bloque porte double battant, protection d'angles (pour meubles), amortisseurs de porte, loquets de sécurité pour tiroirs, matelas de voyage, coussins anti-tête plate, patères, cadres pour photographie, pêle-mêle, boîtes à secret en bois ou en matières plastiques, chaises, pupitres, étagères sur pied, étagères murales, étagères avec bacs de rangement, poufs, fauteuils club, fauteuils de repos pour adulte, cubes de rangement, boîtes de rangement, peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés, boîtes à savon, brosses à dents, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuses, récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques non en métaux précieux, récipients calorifuges, ampoules de verres (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non électriques non en métaux précieux, assiettes, timbales, coquetiers, bols, stérilisateurs non électriques pour biberons, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, égouttoirs pour biberons, sacs isothermes, ronds de serviettes non en métaux précieux, pots de chambre, bacs à couches (poubelles) non en métaux précieux, vide poche (récipient), goupillons, tentes anti-UV pour bébés, balancelles, couvertures, langes (en matières textiles), literie pour bébés (linges), tissus à usage textile, toiles à matelas, couvertures de lits, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette, serviettes de table (non en papier), nappes (non en papier), revêtements muraux en matières textiles, moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de lit (textile), gants de toilette, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housses de matelas à langer, vêtements de grossesse, layettes pour bébés, chaussures pour bébés, vêtements pour enfants, couches, couches-culottes et langes en matières textiles, chancelières (non chauffées électriquement), vêtements, chaussures, chaussettes, collants, chapeaux, sous-vêtements, ceintures (habillement), bretelles, peignoirs, capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge, tabliers (vêtements), pyjamas, gants (habillement), lingerie de corps, bavoirs non en papier, jumpers (pantalons), foulards, maillots de bain, chaussons, jouets premier âge, mobiles de voitures, jeux d'extérieurs pour bébés, jouets de bain, tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons, peluches (jouets), boîtes à musique (jouets), mobiles (jouets), jouets à bascule, articles de plages, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets), piscines gonflables à usage récréatif, flotteurs et jouets gonflables, jeux éducatifs, poupées, arches de jeux.

Déposant 1 : FRANCE MATERNITE, Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 466200391
Adresse :
1, rue Joseph Bonnet Lotissement Queyries Nord
33100 BORDEAUX
FR

Mandataire 1 : IP SPHERE
Adresse :
11, rue Guillaume Leblanc
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-07
Date du BOPI : 13/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

16/10/2008 : douce planète
N° national/d'enregistrement : 3605175
Date de dépôt : 16/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 16/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfumerie ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; cosmétiques ; shampooings ; eaux de toilette ; huiles à usage cosmétique ; lait d'amande à usage cosmétique ; laits de toilette ; pommades à usage cosmétique.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Alèses.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants ; rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants ; poussettes repliables ou non ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; cale-tête pour véhicules ; tours de cou pour véhicules ; housses de sièges pour automobiles ; sièges pour chariots roulants.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs à langer ; porte-bébés ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs pour poussettes ; sacs de voyage ; écharpes pour porter les bébés.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles d'enfants ; parcs pour bébés ; meubles de toilettes pour bébés ; chaises hautes pour enfants ; literie pour bébés (à l'exception du linge de lit) ; berceaux ; lits pour enfants ; lits pliants pour enfants ; lits transportables pour enfants ; lits transportables pour enfants en matière textiles sous forme de sacs ; gigoteuses ; couffins ; sièges ; sièges pliants ; sièges basculants ; tables ; tables de toilette ; tables à langer ; transats pour enfants ; matelas ; oreillers ; coussins ; commodes ; armoires ; coffres à jouets ; cale-bébé (coussins) ; tapis pour parcs pour bébés ; plans inclinés ; matelas de voyage ; coussins anti-tête plate ; fauteuils clubs.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couvertures de lits ; couvertures de voyages ; couvertures de tables ; langes (en matières textiles) ; literie pour bébés (linge) ; tissus à usage textile ; toiles à matelas ; draps ; taies d'oreillers ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; serviettes de table (en matières textiles) ; revêtements muraux (en matières textiles) ; couvre-lits ; housses de couettes ; sacs de couchage ; tours de lit ; ciels de lit ; parures de lit ; gants de toilette ; rideaux (en matières textiles ou matières plastiques) ; housses de matelas à langer.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; vêtements de grossesse ; vêtements pour enfants ; layettes pour bébés ; chaussures ; chaussures pour bébés ; couches (en matières textiles) ; couches-culottes et langes (en matières textiles) ; chancelières ; chaussettes ; collants ; chapeaux ; sous-vêtements ; peignoirs ; capes de bain ; slips de grossesse ; soutiens-gorges ; tabliers ; pyjamas ; gants (habillement) ; lingerie de corps ; bavoirs non en papier ; foulards ; chaussons.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jouets premier âge ; mobiles de voiture (jouets) ; tapis de jeux contenant des jouets pour nourrissons ; peluches ; mobiles (jouets).

Déposant 1 : FRANCE MATERNITE Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 466200391

Mandataire 1 : IP SPHERE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-12

23/04/2008 : baby store
N° national/d'enregistrement : 3571378
Date de dépôt : 23/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 23/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de cadeaux ; parrainage publicitaire ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers et vente au détail pour les produits suivants : savons, parfumerie, talc, produits nettoyants ; produits cosmétiques pour le soin de la peau, cosmétiques, shampooings, eaux de toilette, dentifrices, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, lotions capillaires, eaux de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouates à usage cosmétique, pommades à usage cosmétique, assouplissants pour la lessive, lessives, produits hygiéniques et diététiques pour bébés à usage médical, aliments pour bébés, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, farines lactées pour bébés, coussinets d'allaitement, pharmacies portatives, tisanes, sérums, appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments pour bébés, fourchettes, cuillers, couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines), coupe-ongles, pinces à ongles, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs, caches-prises, caches pour magnétoscopes, veilleuses, bonnets de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), thermomètres non à usage médical, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, balances (pèse-bébés), vêtements anti-ultraviolets, flotteurs pour la natation, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques versatiles digitaux, Cédéroms, Dévédéroms, alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche-bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement, coquilles d'allaitement, attaches sucettes, lampions, lampes de chevet et lampes pour appareils de projection, stérilisateurs pour biberons, chauffe-biberons électriques, tire-lait, cuiseurs, cuiseurs vapeurs, veilleuses (lampes), humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants, pieds de baignoire, voitures d'enfants, rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules), poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour véhicules, tour du coup pour véhicules, housses de sièges pour automobiles, sièges pour chariot roulant, planches à roulettes à fixer sur des poussettes, bijouterie, joaillerie, breloques, horlogerie et instruments chronométriques, couches, couches-culottes et langues en papier ou en cellulose (à jeter), bavoirs de bébés en papier, cartes non magnétiques à usage commercial ou financier, cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, affiches, albums, photographies, autocollants (articles de papeterie), calendriers, catalogues, brochures, revues (périodiques), livres, housses pour albums, housses pour carnet de santé, ardoises (cadres), sacs à langer, porte-bébés, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs de voyage, sacs de pique-niques, mallettes, ombrelles, parapluies, parasols, trousses de voyage, écharpes pour porter les bébés, laisses pour les enfants, meubles d'enfants, parcs pour bébés, meubles de toilettes pour bébés, chaises hautes pour enfants, literie pour bébés (à l'exception du linge de lit), berceaux, lits pour enfants, lits pliants pour enfants, lits transportables pour enfants, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, gigoteuses, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres (encadrement), porte-vêtements, portemanteaux, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, matelas, oreillers, coussins, arrêts non métalliques pour portes, protection non métalliques pour coins de table, commodes, armoires, coffres à jouets, sièges de bain, marchepieds non métalliques, cale-bébé (coussins), garnitures de lits non métalliques, barrières de lits, chauffe-biberons non électriques, tapis pour parcs pour bébé, supports roulants pour la marche des bébés, mobiles (objets pour la décoration), barrières de porte, barrières d'escalier, bloque porte de placards, bloque porte de tiroirs, bloque porte multi-usages, bloque porte double battant, protection d'angles (pour meubles), amortisseurs de porte, loquets de sécurité pour tiroirs, fermeture d'angles, plans inclinés, matelas de voyage, coussins anti-tête plate, patères, cadres pour photographie, pêle-mêle, boîtes à secret, chaises, pupitres, étagères sur pied, étagères murales, étagères avec bacs de rangement, poufs, fauteuils club, fauteuils de repos pour adulte, coins lecture, cubes de rangement, boîtes de rangement, peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés, boîtes à savon, brosses à dents, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuses, récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, récipients calorifuges, ampoules de verres (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non en métaux précieux, assiettes, timbales, coquetiers, bols, chauffe-biberons non électriques, stérilisateurs non électriques pour biberons, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, casiers pour biberons, égouttoirs pour biberons, sacs isothermes, ronds de serviettes non en métaux précieux, pots de chambre, bacs à couches (poubelles) non en métaux précieux, vide poche (récipient), goupillons, tentes anti-UV pour bébés, balancelles, couvertures, langes (en matières textiles), literie pour bébés (linges), tissus à usage textile, toiles à matelas, couvertures de lits, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette, serviettes de table (non en papier), nappes (non en papier), revêtements muraux en matières textiles, moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de lit (textile), gants de toilette, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housses de matelas à langer, vêtements de grossesse, layettes pour bébés, chaussures pour bébés, vêtements pour enfants, couches, couches-culottes et langes en matières textiles, chancelières (non chauffées électriquement), vêtements, chaussures, chaussettes, collants, chapeaux, sous-vêtements, ceintures (habillement), bretelles, peignoirs, capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge, tabliers (vêtements), pyjamas, gants (habillement), lingerie de corps, bavoirs non en papier, jumpers, foulards, maillots de bain, chaussons, jouets premier âge, mobiles de voitures, jeux d'extérieurs pour bébés, jouets de bain, tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons, peluches (jouets), boîtes à musique (jouets), mobiles (jouets), jouets à bascule, articles de plages, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets), piscines gonflables à usage récréatif, flotteurs et jouets gonflables, jeux éducatifs, poupées, arches de jeux.

Déposant 1 : FRANCE MATERNITE
Numéro de SIREN : 466200391

Mandataire 1 : SCHMIT – CHRETIEN – SCHIHIN SNC CS 40009

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-22
Date du BOPI : 30/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-39

23/04/2008 : BEBE 9
N° national/d'enregistrement : 3571382
Date de dépôt : 23/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 23/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, talc, produits nettoyants ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; cosmétiques ; shampooings ; eaux de toilette ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; produits antisolaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; lotions capillaires ; eaux de Cologne ; huiles à usage cosmétique ; lait d'amande à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; ouates à usage cosmétique ; pommades à usage cosmétique ; assouplissants pour la lessive ; lessives.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques et diététiques pour bébés à usage médical ; aliments pour bébés ; comprimés de stérilisation à froid pour biberons ; farines lactées pour bébés ; coussinets d'allaitement ; pharmacies portatives ; tisanes ; sérums.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments pour bébés.
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourchettes ; cuillers ; couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines) ; ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines) ; coupe-ongles ; pinces à ongles.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés ; appareils de télévision ; appareils d'intercommunication ; émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs ; caches-prises ; caches pour magnétoscopes ; veilleuses ; bonnets de protection pour enfants ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport) ; thermomètres non à usage médical ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; balances (pèse-bébés) ; vêtements anti-ultraviolets ; flotteurs pour la natation ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; Cédéroms ; Dévédéroms.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Alèses ; biberons ; tétines de biberons ; tétines (sucettes) ; fermetures de biberons ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; cuillers et biberons pour médicaments ; ceintures de grossesse ; tire-lait ; mouche-bébés ; thermomètres à usage médical ; filets ombilicaux ; bandes ombilicales ; coussins à usage médical ; seringues pour médicaments ; bouts de seins en silicone pour l'allaitement ; coquilles d'allaitement ; attaches sucettes.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lampions ; lampes de chevet et lampes pour appareils de projection ; stérilisateurs pour biberons ; chauffe-biberons électriques ; tire-lait ; cuiseurs ; cuiseurs vapeurs ; veilleuses (lampes) ; humidificateurs d'air ; sièges de toilette pour enfants ; pieds de baignoire.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures d'enfants ; rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules) ; poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; pare-soleil (stores) pour automobiles ; rétroviseurs intérieurs ; cale-tête pour véhicules ; tour du coup pour véhicules ; housses de sièges pour automobiles ; sièges pour chariot roulant ; planches à roulettes à fixer sur des poussettes.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie ; joaillerie ; breloques ; horlogerie et instruments chronométriques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couches ; couches-culottes et langues en papier ou en cellulose (à jeter) ; bavoirs de bébés en papier ; cartes non magnétiques à usage commercial ou financier ; cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; affiches ; albums ; photographies ; autocollants (articles de papeterie) ; calendriers ; catalogues ; brochures ; revues (périodiques) ; livres ; housses pour albums ; housses pour carnet de santé ; ardoises (cadres).
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs à langer ; porte-bébés ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs pour poussettes ; sacs de voyage ; sacs de pique-niques ; mallettes ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; trousses de voyage ; écharpes pour porter les bébés ; laisses pour les enfants.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles d'enfants ; parcs pour bébés ; meubles de toilettes pour bébés ; chaises hautes pour enfants ; literie pour bébés (à l'exception du linge de lit) ; berceaux ; lits pour enfants ; lits pliants pour enfants ; lits transportables pour enfants ; lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; gigoteuses ; couffins ; sièges ; sièges pliants ; sièges basculants ; sièges à roulettes ; paniers non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; tables ; tables de toilette ; tables à langer ; travailleuses (meubles) ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrement) ; porte-vêtements ; portemanteaux ; casiers pour biberons ; trotteurs pour enfants ; corbeilles en osier ; transats pour enfants ; matelas à langer non à usage médical ; matelas ; oreillers ; coussins ; arrêts non métalliques pour portes ; protection non métalliques pour coins de table ; commodes ; armoires ; coffres à jouets ; sièges de bain ; marchepieds non métalliques ; cale-bébé (coussins) ; garnitures de lits non métalliques ; barrières de lits ; chauffe-biberons non électriques ; tapis pour parcs pour bébé ; supports roulants pour la marche des bébés ; mobiles (objets pour la décoration) ; barrières de porte ; barrières d'escalier ; bloque porte de placards ; bloque porte de tiroirs ; bloque porte multi-usages ; bloque porte double battant ; protection d'angles (pour meubles) ; amortisseurs de porte ; loquets de sécurité pour tiroirs ; fermeture d'angles ; plans inclinés ; matelas de voyage ; coussins anti-tête plate ; patères ; cadres ; cadres pour photographies ; pêle-mêle ; boîtes à secret ; chaises ; pupitres ; étagères sur pied ; étagères murales ; étagères avec bacs de rangement ; poufs ; fauteuils club ; fauteuils de repos pour adulte ; coins lecture ; cubes de rangement ; boîtes de rangement.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés ; boîtes à savon ; brosses à dents ; flacons non en métaux précieux ; vaporisateurs à parfum ; nécessaires de toilette ; pots ; cuvettes ; baignoires portatives pour bébés ; boîtes à coton ; poudreuses ; récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux ; récipients calorifuges ; ampoules de verres (récipients) ; baquets ; récipients à boire ; bouteilles réfrigérantes ; ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non en métaux précieux ; assiettes ; timbales ; coquetiers ; bols ; chauffe-biberons non électriques ; stérilisateurs non électriques pour biberons ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; casiers pour biberons ; égouttoirs pour biberons ; sacs isothermes ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; pots de chambre ; bacs à couches (poubelles) non en métaux précieux ; vide poche (récipient) ; goupillons.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tentes anti-UV pour bébés ; balancelles.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couvertures ; langes (en matières textiles) ; literie pour bébés (linges) ; tissus à usage textile ; toiles à matelas ; couvertures de lits ; draps ; taies d'oreillers ; serviettes de toilette ; serviettes de table (non en papier) ; nappes (non en papier) ; revêtements muraux en matières textiles ; moustiquaires ; couvre-lits ; housses de couettes ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; ciels de lit (textile) ; parures de lit (textile) ; gants de toilette ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; housses de matelas à langer.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements de grossesse ; layettes pour bébés ; chaussures pour bébés, vêtements pour enfants ; couches, couches-culottes et langes en matières textiles ; chancelières (non chauffées électriquement) ; vêtements ; chaussures ; chaussettes ; collants ; chapeaux ; sous-vêtements ; ceintures (habillement) ; bretelles ; peignoirs ; capes de bain ; slips de grossesse ; soutiens-gorge ; tabliers (vêtements) ; pyjamas ; gants (habillement) ; lingerie de corps ; bavoirs non en papier ; jumpers ; foulards ; maillots de bain ; chaussons.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jouets premier âge ; mobiles de voitures ; jeux d'extérieurs pour bébés ; jouets de bain ; tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons ; peluches (jouets) ; boîtes à musique (jouets) ; mobiles (jouets) ; jouets à bascule ; articles de plages, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets) ; piscines gonflables à usage récréatif ; flotteurs et jouets gonflables ; jeux éducatifs ; poupées ; arches de jeux.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de cadeaux ; parrainage publicitaire ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers et vente au détail pour les produits suivants : savons, parfumerie, talc, produits nettoyants ; produits cosmétiques pour le soin de la peau, cosmétiques, shampooings, eaux de toilette, dentifrices, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, lotions capillaires, eaux de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouates à usage cosmétique, pommades à usage cosmétique, assouplissants pour la lessive, lessives, produits hygiéniques et diététiques pour bébés à usage médical, aliments pour bébés, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, farines lactées pour bébés, coussinets d'allaitement, pharmacies portatives, tisanes, sérums, appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments pour bébés, fourchettes, cuillers, couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines), coupe-ongles, pinces à ongles, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs, caches-prises, caches pour magnétoscopes, veilleuses, bonnets de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), thermomètres non à usage médical, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, balances (pèse-bébés), vêtements anti-ultraviolets, flotteurs pour la natation, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques versatiles digitaux, Cédéroms, Dévédéroms, alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche-bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement, coquilles d'allaitement, attaches sucettes, lampions, lampes de chevet et lampes pour appareils de projection, stérilisateurs pour biberons, chauffe-biberons électriques, tire-lait, cuiseurs, cuiseurs vapeurs, veilleuses (lampes), humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants, pieds de baignoire, voitures d'enfants, rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules), poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour véhicules, tour du coup pour véhicules, housses de sièges pour automobiles, sièges pour chariot roulant, planches à roulettes à fixer sur des poussettes, bijouterie, joaillerie, breloques, horlogerie et instruments chronométriques, couches, couches-culottes et langues en papier ou en cellulose (à jeter), bavoirs de bébés en papier, cartes non magnétiques à usage commercial ou financier, cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, affiches, albums, photographies, autocollants (articles de papeterie), calendriers, catalogues, brochures, revues (périodiques), livres, housses pour albums, housses pour carnet de santé, ardoises (cadres), sacs à langer, porte-bébés, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs de voyage, sacs de pique-niques, mallettes, ombrelles, parapluies, parasols, trousses de voyage, écharpes pour porter les bébés, laisses pour les enfants, meubles d'enfants, parcs pour bébés, meubles de toilettes pour bébés, chaises hautes pour enfants, literie pour bébés (à l'exception du linge de lit), berceaux, lits pour enfants, lits pliants pour enfants, lits transportables pour enfants, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, gigoteuses, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres (encadrement), porte-vêtements, portemanteaux, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, matelas, oreillers, coussins, arrêts non métalliques pour portes, protection non métalliques pour coins de table, commodes, armoires, coffres à jouets, sièges de bain, marchepieds non métalliques, cale-bébé (coussins), garnitures de lits non métalliques, barrières de lits, chauffe-biberons non électriques, tapis pour parcs pour bébé, supports roulants pour la marche des bébés, mobiles (objets pour la décoration), barrières de porte, barrières d'escalier, bloque porte de placards, bloque porte de tiroirs, bloque porte multi-usages, bloque porte double battant, protection d'angles (pour meubles), amortisseurs de porte, loquets de sécurité pour tiroirs, fermeture d'angles, plans inclinés, matelas de voyage, coussins anti-tête plate, patères, cadres pour photographie, pêle-mêle, boîtes à secret, chaises, pupitres, étagères sur pied, étagères murales, étagères avec bacs de rangement, poufs, fauteuils club, fauteuils de repos pour adulte, coins lecture, cubes de rangement, boîtes de rangement, peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés, boîtes à savon, brosses à dents, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuses, récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, récipients calorifuges, ampoules de verres (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non en métaux précieux, assiettes, timbales, coquetiers, bols, chauffe-biberons non électriques, stérilisateurs non électriques pour biberons, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, casiers pour biberons, égouttoirs pour biberons, sacs isothermes, ronds de serviettes non en métaux précieux, pots de chambre, bacs à couches (poubelles) non en métaux précieux, vide poche (récipient), goupillons, tentes anti-UV pour bébés, balancelles, couvertures, langes (en matières textiles), literie pour bébés (linges), tissus à usage textile, toiles à matelas, couvertures de lits, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette, serviettes de table (non en papier), nappes (non en papier), revêtements muraux en matières textiles, moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de lit (textile), gants de toilette, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housses de matelas à langer, vêtements de grossesse, layettes pour bébés, chaussures pour bébés, vêtements pour enfants, couches, couches-culottes et langes en matières textiles, chancelières (non chauffées électriquement), vêtements, chaussures, chaussettes, collants, chapeaux, sous-vêtements, ceintures (habillement), bretelles, peignoirs, capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge, tabliers (vêtements), pyjamas, gants (habillement), lingerie de corps, bavoirs non en papier, jumpers, foulards, maillots de bain, chaussons, jouets premier âge, mobiles de voitures, jeux d'extérieurs pour bébés, jouets de bain, tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons, peluches (jouets), boîtes à musique (jouets), mobiles (jouets), jouets à bascule, articles de plages, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets), piscines gonflables à usage récréatif, flotteurs et jouets gonflables, jeux éducatifs, poupées, arches de jeux.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de cartes de fidélité associées ou non à une fonction de paiement, de crédit ou de débit, procurant des avantages financiers par octroi de points au prorata d'achats effectués ; services de cartes de paiement prépayées et de cartes de crédit préfinancées destinées à être remises en cadeau à des tiers ; émission de bons d'achat de produits et de services ayant pour support des chèque-cadeaux ou des cartes cadeaux ; émission de chèque-cadeaux et de cartes cadeaux prépayés ; parrainage financier.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de livres et magazines, services d'organisation et conduite de congrès, symposiums et conférences ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; divertissement ; location d'enregistrements sonores et de spectacles, de films, de représentations radiophoniques et télévisées préenregistrés.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tenue de listes de naissance et de baptême ; services juridiques en relation avec les franchises.

Déposant 1 : FRANCE MATERNITE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable
Numéro de SIREN : 466200391
Adresse :
8 RUE APOLLO
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-22
Date du BOPI : 30/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672999
Date de demande : 20/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

07/05/1997 : BEBE 9
N° national/d'enregistrement : 97676981
Date de dépôt : 07/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Réhausseurs et sièges de sécurités pour enfants (véhicules). Chaises hautes pour enfants
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : FRANCE MATERNITE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable
Numéro de SIREN : 466200391
Adresse :
8 RUE APOLLO
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-24
Date du BOPI : 13/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344418
Date de demande : 20/06/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2644077
Date de demande : 21/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

26/03/1997 : BEBE 9
N° national/d'enregistrement : 97670425
Date de dépôt : 26/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, talc. Produits hygiéniques et diététiques pour bébés à usage médical. Voitures d'enfants. Couches, couches-culottes et langes en papier ou en cellulose (à jeter). Meubles d'enfants. Literie pour bébés (à l'exception du linge de lit). Peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés. Parcs, meubles de toilette. Couvertures. Literie pour bébés (linge). Vêtements de grossesse, layettes pour bébés, chaussures pour bébés, vêtements pour enfants. Couches, couches-culottes et langes en matières textiles. Jouets premier âge
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : FRANCE MATERNITE Société anonyme coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 466200391

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-18
Date du BOPI : 02/05/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344417
Date de demande : 20/06/2007
N° de BOPI : 2008-27

13/07/1988 : BEBE 9
N° national/d'enregistrement : 1477359
Date de dépôt : 13/07/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, talc, produits hygiéniques et diététiques pour bébés, voitures d'enfants, meubles d'enfants, peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés, vêtements de grossesse, layettes pour bébés, chaussures pour bébés, vêtements pour enfants, parcs, meubles de toilette pour bébés, couvertures et langes, literie pour bébés, jouets premier âge.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : FRANCE MATERNITE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable
Numéro de SIREN : 466200391
Adresse :
8 RUE APOLLO
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-53

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2120021
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370507
Date de demande : 17/04/2008
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672750
Date de demande : 16/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

13/07/1988 : BB9
N° national/d'enregistrement : 1477360
Date de dépôt : 13/07/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, talc, produits hygiéniques et diététiques pour bébés, voitures d'enfants, meubles d'enfants, peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés, chaussures pour bébés, vêtements pour enfants, parcs, meubles de toilette pour bébés, couvertures et langes, literie pour bébés, jouets premier âge.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : FRANCE MATERNITE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable
Numéro de SIREN : 466200391
Adresse :
8 RUE APOLLO
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-53

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2120020
N° de BOPI : 1998-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370508
Date de demande : 17/04/2008
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672743
Date de demande : 16/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

12/02/1988 : BEBE-PLUS
N° national/d'enregistrement : 1709924
Date de dépôt : 12/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, talc, produits hygiéniques et diététiques pour bébés, voitures d'enfants, meubles d'enfants, peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés, vêtements de grossesse, layette pour bébés, chaussures pour bébés, vêtements pour enfants, parcs, sièges pour bébés, couvertures et langes, literie pour bébés, jouets premier âge
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : FRANCE MATERNITE Société Anonyme coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 466200391

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT CS 40009

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-19

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2106658
N° de BOPI : 1998-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2363331
Date de demande : 07/02/2008
N° de BOPI : 2008-32

31/08/1987 : FRANCE MATERNITE
N° national/d'enregistrement : 1544186
Date de dépôt : 31/08/1987
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 31/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du dépôt opéré le : 27 JANVIER 1978 A L'INPI sous le NO 267744 et enregistré sous le No 1039895
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, talc, produits hygiéniques et diététiques pour bébés, voitures d'enfants, meubles d'enfants, peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés, vêtements de grossesse, layettes pour bébés, chaussures pour bébés, vêtements pour enfants, articles de puériculture, parcs, nurserie, sièges pour bébés, couvertures et langes, literie pour bébés, jouets premier âge.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : FRANCE MATERNITE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable
Numéro de SIREN : 466200391
Adresse :
8 RUE APOLLO
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-04

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2095017
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340296
Date de demande : 27/04/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2644080
Date de demande : 21/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Publications au Bodacc :
08/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1332
NOJO : 3302MYG10758800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable
08/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°951
NOJO : 03302MYG1056341
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : HEINTZ Audrey ; Directeur général délégué : ROUCHOUSE Romain, Patrice ; Administrateur : ROUCHOUSE Romain ; Administrateur : DOBLER Jacques ; Administrateur : ORILIA Gilles, Serge ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : AJC AUDIT
19/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°557
NOJO : 03302MYG1050295
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : HEINTZ Audrey ; Administrateur : ROUCHOUSE Romain ; Administrateur : DOBLER Jacques ; Administrateur : ORILIA Gilles, Serge ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : AJC AUDIT
07/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°951
NOJO : 03302MYG1011000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : HEINTZ Audrey ; Administrateur : ROUCHOUSE Romain ; Administrateur : DOBLER Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : AJC AUDIT
16/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°412
NOJO : 003302MYG991990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : HEINTZ Audrey ; Directeur général délégué : LARGILLIER Pierre, Raymond ; Administrateur : ROUCHOUSE Romain ; Administrateur : DOBLER Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : AJC AUDIT
09/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2532
NOJO : 3302MYG98559700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable
17/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°786
NOJO : 003302MYG972074
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : HEINTZ Audrey ; Directeur général délégué : LARGILLIER Pierre, Raymond ; Administrateur : ROUCHOUSE Romain ; Administrateur : DOBLER Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : AJC
14/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2865
NOJO : 3302MYG92152800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable
04/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°605
NOJO : 003302MYG892830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : HEINTZ Audrey ; Directeur général délégué : LARGILLIER Pierre, Raymond ; Administrateur : ROUCHOUSE Romain ; Administrateur : VIALETTE Bertrand ; Administrateur : DOBLER Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : AJC
09/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°712
NOJO : 003302MYG888321
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : HEINTZ Audrey ; Administrateur : ROUCHOUSE Romain ; Administrateur : VIALETTE Bertrand ; Administrateur : DOBLER Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : AJC
13/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2213
NOJO : 3302MYG84289400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable
13/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°637
NOJO : 003302MYG792281
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Nom commercial : BEBE 9-FRANCEMAT-BEBE 9 ON LINE-BB9-BB-9-BEBE-9-BEBENEUF-BEBE-NEUF-
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration, Administrateur : HEINTZ Audrey ; Directeur général délégué : CHAMEYRAT Olivier Christophe ; Administrateur : ROUCHOUSE Romain ; Administrateur : VIALETTE Bertrand ; Administrateur : DOBLER Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : AJC
14/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1888
NOJO : 3302MYG76909500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable
09/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3526
NOJO : 213302430284254
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable
16/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°517
NOJO : 330213302429594
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES modification le 29 Octobre 2012 ; Administrateur : VIALETTE Bertrand en fonction le 23 Décembre 2011 ; Administrateur : ROUCHOUSE Romain en fonction le 17 Mars 2016 ; Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : SCHURCH Audrey modification le 01 Juin 2018 ; Commissaire aux comptes suppléant : AJC en fonction le 29 Juillet 2016 ; Directeur général délégué : CHAMEYRAT Olivier Christophe modification le 01 Juin 2018
05/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°1151
NOJO : 330213302421120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES modification le 29 Octobre 2012 ; Administrateur : VIALETTE Bertrand en fonction le 23 Décembre 2011 ; Administrateur : BEAUDOUIN-VIEL Dorothée en fonction le 17 Mars 2016 ; Administrateur : VERDIER Guillaume en fonction le 17 Mars 2016 ; Administrateur : ROUCHOUSE Romain en fonction le 17 Mars 2016 ; Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : SCHURCH Audrey modification le 01 Juin 2018 ; Commissaire aux comptes suppléant : AJC en fonction le 29 Juillet 2016 ; Directeur général délégué : CHAMEYRAT Olivier Christophe modification le 01 Juin 2018 ; Administrateur : MARIN Hervé en fonction le 04 Août 2017
17/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2801
NOJO : 213302399600502
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable
09/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°213
NOJO : 330213302399762
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES modification le 29 Octobre 2012 ; Administrateur : VIALETTE Bertrand en fonction le 23 Décembre 2011 ; Administrateur : BEAUDOUIN-VIEL Dorothée en fonction le 17 Mars 2016 ; Administrateur : VERDIER Guillaume en fonction le 17 Mars 2016 ; Administrateur : ROUCHOUSE Romain en fonction le 17 Mars 2016 ; Président du conseil d'administration Administrateur : SCHURCH Audrey en fonction le 17 Mars 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : AJC en fonction le 29 Juillet 2016 ; Directeur général : CHAMEYRAT Olivier Christophe en fonction le 20 Mars 2017 ; Administrateur : MARIN Hervé en fonction le 04 Août 2017
23/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°562
NOJO : 330213302390757
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES modification le 29 Octobre 2012 ; Administrateur : VIALETTE Bertrand en fonction le 23 Décembre 2011 ; Administrateur : BILY Hervé modification le 17 Mars 2016 ; Vice-président Administrateur : RICHARD Sylvain modification le 17 Mars 2016 ; Administrateur : BEAUDOUIN-VIEL Dorothée en fonction le 17 Mars 2016 ; Administrateur : VERDIER Guillaume en fonction le 17 Mars 2016 ; Administrateur : ROUCHOUSE Romain en fonction le 17 Mars 2016 ; Président du conseil d'administration Administrateur : SCHURCH Audrey en fonction le 17 Mars 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : AJC en fonction le 29 Juillet 2016 ; Directeur général : CHAMEYRAT Olivier Christophe en fonction le 20 Mars 2017
30/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°790
NOJO : 330213302385109
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES modification le 29 Octobre 2012 ; Administrateur : VIALETTE Bertrand en fonction le 23 Décembre 2011 ; Administrateur : BILY Hervé modification le 17 Mars 2016 ; Vice-président Administrateur : RICHARD Sylvain modification le 17 Mars 2016 ; Administrateur : BEAUDOUIN-VIEL Dorothée en fonction le 17 Mars 2016 ; Administrateur : VERDIER Guillaume en fonction le 17 Mars 2016 ; Administrateur : ROUCHOUSE Romain en fonction le 17 Mars 2016 ; Président du conseil d'administration Administrateur : SCHURCH Audrey en fonction le 17 Mars 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : AJC en fonction le 29 Juillet 2016 ; Directeur général : SCHURCH Audrey en fonction le 27 Décembre 2016
03/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°444
NOJO : BXB16215001361Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES modification le 29 Octobre 2012 Administrateur : VIALETTE Bertrand en fonction le 23 Décembre 2011 Administrateur : BILY Hervé modification le 17 Mars 2016 Vice-président Administrateur : RICHARD Sylvain modification le 17 Mars 2016 Administrateur : BEAUDOUIN-VIEL Dorothée en fonction le 17 Mars 2016 Administrateur : VERDIER Guillaume en fonction le 17 Mars 2016 Administrateur : ROUCHOUSE Romain en fonction le 17 Mars 2016 Président du conseil d'administration Administrateur : SCHURCH Audrey en fonction le 17 Mars 2016 Directeur général délégué : SORTAIS Christophe en fonction le 17 Mars 2016 Directeur général : SORTAIS Christophe en fonction le 28 Juin 2016 Commissaire aux comptes suppléant : AJC en fonction le 29 Juillet 2016
25/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1966
NOJO : 213302373218169
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable
01/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°887
NOJO : BXB16181001514E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES modification le 29 Octobre 2012 Commissaire aux comptes suppléant : LENCOU Dominique en fonction le 29 Novembre 2004 Administrateur : VIALETTE Bertrand en fonction le 23 Décembre 2011 Administrateur : BILY Hervé modification le 17 Mars 2016 Vice-président Administrateur : RICHARD Sylvain modification le 17 Mars 2016 Administrateur : BEAUDOUIN-VIEL Dorothée en fonction le 17 Mars 2016 Administrateur : VERDIER Guillaume en fonction le 17 Mars 2016 Administrateur : ROUCHOUSE Romain en fonction le 17 Mars 2016 Président du conseil d'administration Administrateur : SCHURCH Audrey en fonction le 17 Mars 2016 Directeur général délégué : SORTAIS Christophe en fonction le 17 Mars 2016 Directeur général : SORTAIS Christophe en fonction le 28 Juin 2016
31/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1495
NOJO : 213302365893495
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable
24/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°700
NOJO : BXB160780020508
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES modification le 29 Octobre 2012 Commissaire aux comptes suppléant : LENCOU Dominique en fonction le 29 Novembre 2004 Administrateur : VIALETTE Bertrand en fonction le 23 Décembre 2011 Administrateur : FORMAUX Emmanuel en fonction le 22 Juillet 2013 Administrateur : BILY Hervé modification le 17 Mars 2016 Vice-président Administrateur : RICHARD Sylvain modification le 17 Mars 2016 Administrateur : KAFFMANN Xavier en fonction le 07 Juillet 2014 Administrateur : PEREZ CASTANO François en fonction le 15 Mars 2016 Administrateur : BEAUDOUIN-VIEL Dorothée en fonction le 17 Mars 2016 Administrateur : VERDIER Guillaume en fonction le 17 Mars 2016 Directeur général : PEROUZE Philippe en fonction le 17 Mars 2016 Administrateur : ROUCHOUSE Romain en fonction le 17 Mars 2016 Président du conseil d'administration Administrateur : SCHURCH Audrey en fonction le 17 Mars 2016
24/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°702
NOJO : BXB16078002052C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES modification le 29 Octobre 2012 Commissaire aux comptes suppléant : LENCOU Dominique en fonction le 29 Novembre 2004 Administrateur : VIALETTE Bertrand en fonction le 23 Décembre 2011 Administrateur : FORMAUX Emmanuel en fonction le 22 Juillet 2013 Administrateur : BILY Hervé modification le 17 Mars 2016 Vice-président Administrateur : RICHARD Sylvain modification le 17 Mars 2016 Administrateur : KAFFMANN Xavier en fonction le 07 Juillet 2014 Administrateur : PEREZ CASTANO François en fonction le 15 Mars 2016 Administrateur : BEAUDOUIN-VIEL Dorothée en fonction le 17 Mars 2016 Administrateur : VERDIER Guillaume en fonction le 17 Mars 2016 Administrateur : ROUCHOUSE Romain en fonction le 17 Mars 2016 Président du conseil d'administration Administrateur : SCHURCH Audrey en fonction le 17 Mars 2016 Directeur général délégué : SORTAIS Christophe en fonction le 17 Mars 2016 Directeur général : COSTER Jean-Marc en fonction le 17 Mars 2016
22/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°1206
NOJO : BXB16076000602V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES modification le 29 Octobre 2012 Commissaire aux comptes suppléant : LENCOU Dominique en fonction le 29 Novembre 2004 Administrateur : MICHALEC Serge Marcel Cyrille en fonction le 23 Novembre 2005 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : LEFEVRE Manuel Laurent modification le 06 Juillet 2012 Administrateur : VIALETTE Bertrand en fonction le 23 Décembre 2011 Administrateur : FORMAUX Emmanuel en fonction le 22 Juillet 2013 Administrateur : BILLY Hervé en fonction le 22 Juillet 2013 Administrateur : DUJARDIN Valérie en fonction le 21 Octobre 2013 Administrateur : LHOMMELAIS Youen modification le 15 Juillet 2014 Administrateur : RICHARD Sylvain modification le 09 Juillet 2014 Administrateur : MANERA Jean-Jacques en fonction le 07 Juillet 2014 Administrateur : SIMONOTTI Anna en fonction le 07 Juillet 2014 Administrateur : KAFFMANN Xavier en fonction le 07 Juillet 2014 Administrateur : PEREZ CASTANO François en fonction le 15 Mars 2016
14/11/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°156
NOJO : BXA14310001621F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION FM PLUS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 38112,25 EUR Siège social 1 RUE JOSEPH BONNET LOTISSEMENT QUEYRIES NORD 33100 BORDEAUX N° RCS 407944198 RCS BORDEAUX, est société absorbée. FRANCE MATERNITE Forme juridique Société coopérative à forme anonyme à capital variable Au capital de 29295 EUR Siège social 1 RUE JOSEPH BONNET LOTISSEMENT QUEYRIES NORD 33100 BORDEAUX N° RCS 466200391 RCS BORDEAUX, est société absorbante. Actif : 1443743 euros Passif : 311456 euros Actif net apporté : 1132287 euros Rapport d'échange des droits sociaux : NEANT Montant prévu de la prime de fusion : 1094365 euros. Effets : toutes les opérations effetuées par la société absorbée depuis le 1er janvier 2014 jusqu'à la date de réalisation de la fusion seront prises en charge par la société absorbante. La société FM PLUS sera dissoute de plein droit au jour de la réalisation de la fusion. Date du projet : 29/10/2014 Date du dépôt : 05/11/2014, lieu du dépôt : BORDEAUX.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable
Montant du capital : 29295.00 EUR
31/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3685
NOJO : 213302325007416
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable
16/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°283
NOJO : BXB14189001942H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES modification le 29 Octobre 2012 Commissaire aux comptes suppléant : LENCOU Dominique en fonction le 29 Novembre 2004 Administrateur : MICHALEC Serge Marcel Cyrille en fonction le 23 Novembre 2005 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : LEFEVRE Manuel Laurent modification le 06 Juillet 2012 Administrateur : DURAND Frédéric en fonction le 08 Février 2011 Administrateur : VIALETTE Bertrand en fonction le 23 Décembre 2011 Administrateur : FORMAUX Emmanuel en fonction le 22 Juillet 2013 Administrateur : BILLY Hervé en fonction le 22 Juillet 2013 Administrateur : DUJARDIN Valérie en fonction le 21 Octobre 2013 Administrateur : LHOMMELAIS Youen en fonction le 07 Juillet 2014 Administrateur : RICHARD Sylvain en fonction le 07 Juillet 2014 Administrateur : MANERA Jean-Jacques en fonction le 07 Juillet 2014 Administrateur : SIMONOTTI Anna en fonction le 07 Juillet 2014 Administrateur : KAFFMANN Xavier en fonction le 07 Juillet 2014
26/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°651
NOJO : BXB14020002178N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES modification le 29 Octobre 2012 Commissaire aux comptes suppléant : LENCOU Dominique en fonction le 29 Novembre 2004 Administrateur : MICHALEC Serge Marcel Cyrille en fonction le 23 Novembre 2005 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : LEFEVRE Manuel Laurent modification le 06 Juillet 2012 Administrateur : DURAND Frédéric en fonction le 08 Février 2011 Administrateur : VIALETTE Bertrand en fonction le 23 Décembre 2011 Administrateur : FORMAUX Emmanuel en fonction le 22 Juillet 2013 Administrateur : BILLY Hervé en fonction le 22 Juillet 2013 Administrateur : MOSSMANN Olivier en fonction le 22 Juillet 2013 Administrateur : LAURENCE Médéric en fonction le 22 Juillet 2013 Administrateur : DUJARDIN Valérie en fonction le 21 Octobre 2013
29/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°365
NOJO : BXB13295001914Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES modification le 29 Octobre 2012 Commissaire aux comptes suppléant : LENCOU Dominique en fonction le 29 Novembre 2004 Administrateur : MICHALEC Serge Marcel Cyrille en fonction le 23 Novembre 2005 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : LEFEVRE Manuel Laurent modification le 06 Juillet 2012 Directeur général délégué : BRAS Lionel en fonction le 02 Mars 2010 Administrateur : DURAND Frédéric en fonction le 08 Février 2011 Administrateur : VIALETTE Bertrand en fonction le 23 Décembre 2011 Administrateur : FORMAUX Emmanuel en fonction le 22 Juillet 2013 Administrateur : BILLY Hervé en fonction le 22 Juillet 2013 Administrateur : MOSSMANN Olivier en fonction le 22 Juillet 2013 Administrateur : LAURENCE Médéric en fonction le 22 Juillet 2013 Administrateur : DUJARDIN Valérie en fonction le 21 Octobre 2013
22/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3545
NOJO : 213302307854072
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable
30/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°293
NOJO : BXB132040017347
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES modification le 29 Octobre 2012 Vice-président : VERDIER Jean Pierre modification le 06 Juillet 2012 Commissaire aux comptes suppléant : LENCOU Dominique en fonction le 29 Novembre 2004 Administrateur : MICHALEC Serge Marcel Cyrille en fonction le 23 Novembre 2005 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : LEFEVRE Manuel Laurent modification le 06 Juillet 2012 Directeur général délégué : BRAS Lionel en fonction le 02 Mars 2010 Administrateur : DURAND Frédéric en fonction le 08 Février 2011 Administrateur : VIALETTE Bertrand en fonction le 23 Décembre 2011 Administrateur : FORMAUX Emmanuel en fonction le 22 Juillet 2013 Administrateur : COMBRIE Marc en fonction le 22 Juillet 2013 Administrateur : SCHURCH Audrey en fonction le 22 Juillet 2013 Administrateur : BILLY Hervé en fonction le 22 Juillet 2013 Administrateur : MOSSMANN Olivier en fonction le 22 Juillet 2013 Administrateur : LAURENCE Médéric en fonction le 22 Juillet 2013
07/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°564
NOJO : BXB12304002013D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES modification le 29 Octobre 2012 Vice président : VERDIER Jean Pierre modification le 06 Juillet 2012 Commissaire aux comptes suppléant : LENCOU Dominique en fonction le 29 Novembre 2004 Administrateur : MICHALEC Serge Marcel Cyrille en fonction le 23 Novembre 2005 Président directeur général et administrateur : LEFEVRE Manuel Laurent modification le 06 Juillet 2012 Directeur général délégué : BRAS Lionel en fonction le 02 Mars 2010 Administrateur : DURAND Frédéric en fonction le 08 Février 2011 Administrateur : VIALETTE Bertrand en fonction le 23 Décembre 2011
29/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3394
NOJO : BXC12292008279Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Adresse :
1 rue Joseph Bonnet Lotissement Queyries Nord
33100 Bordeaux
15/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°371
NOJO : BXB12192000444B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Administration :
Administrateur : BOULAIRE Pascal Georges Denis en fonction le 03 Mars 1998 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES en fonction le 11 Mars 2002 Vice président : VERDIER Jean Pierre modification le 06 Juillet 2012 Administrateur : GUILLET Jean Pierre Elie Hubert en fonction le 06 Février 2003 Commissaire aux comptes suppléant : LENCOU Dominique en fonction le 29 Novembre 2004 Administrateur : MICHALEC Serge Marcel Cyrille en fonction le 23 Novembre 2005 Président directeur général et administrateur : LEFEVRE Manuel Laurent modification le 06 Juillet 2012 Directeur général délégué : BRAS Lionel en fonction le 02 Mars 2010 Administrateur : DURAND Frédéric en fonction le 08 Février 2011 Administrateur : VINCENT Michèle en fonction le 08 Février 2011 Administrateur : MICHET DE LA BAUME Bruno en fonction le 23 Décembre 2011 Administrateur : VIALETTE Bertrand en fonction le 23 Décembre 2011
15/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°1001
NOJO : BXB12039000884Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Administration :
Administrateur : BOULAIRE Pascal Georges Denis en fonction le 03 Mars 1998 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES en fonction le 11 Mars 2002 Président du conseil d'administration : VERDIER Jean Pierre modification le 05 Février 2008 Administrateur : GUILLET Jean Pierre Elie Hubert en fonction le 06 Février 2003 Directeur général : GUILLON Jacques modification le 03 Mars 2010 Commissaire aux comptes suppléant : LENCOU Dominique en fonction le 29 Novembre 2004 Administrateur : MICHALEC Serge Marcel Cyrille en fonction le 23 Novembre 2005 Administrateur : LEFEVRE Manuel Laurent modification le 12 Février 2008 Directeur général délégué : BRAS Lionel en fonction le 02 Mars 2010 Administrateur : DURAND Frédéric en fonction le 08 Février 2011 Administrateur : VINCENT Michèle en fonction le 08 Février 2011 Administrateur : MICHET DE LA BAUME Bruno en fonction le 23 Décembre 2011 Administrateur : VIALETTE Bertrand en fonction le 23 Décembre 2011
16/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3295
NOJO : BXC12003003851Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable
16/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°861
NOJO : BXB11040002296W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société anonyme coopérative à conseil d'administration à capital variable

Administration :
Administrateur : BOULAIRE Pascal Georges Denis en fonction le 03 Mars 1998 Administrateur : MARCORELLES Gerard en fonction le 01 Décembre 1999 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES en fonction le 11 Mars 2002 Président du conseil d'administration : VERDIER Jean Pierre modification le 05 Février 2008 Administrateur : GUILLET Jean Pierre Elie Hubert en fonction le 06 Février 2003 Directeur général : GUILLON Jacques modification le 03 Mars 2010 Commissaire aux comptes suppléant : LENCOU Dominique en fonction le 29 Novembre 2004 Administrateur : MICHALEC Serge Marcel Cyrille en fonction le 23 Novembre 2005 Administrateur : AUBURTIN Mirese Yvonne Marcelle en fonction le 23 Novembre 2005 Administrateur : LEFEVRE Manuel Laurent modification le 12 Février 2008 Directeur général délégué : BRAS Lionel en fonction le 02 Mars 2010 Administrateur : DURAND Frédéric en fonction le 08 Février 2011 Administrateur : VINCENT Michèle en fonction le 08 Février 2011
22/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4562
NOJO : BXC103080146136
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société anonyme coopérative à conseil d'administration à capital variable

Adresse :
1 rue Joseph Bonnet Lotissement Queyries Nord
33100 Bordeaux
14/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°241
NOJO : BXB10068002716X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société anonyme coopérative à capital variable

Administration :
Administrateur : BOULAIRE Pascal Georges Denis en fonction le 03 Mars 1998 Administrateur : MARCORELLES Gerard en fonction le 01 Décembre 1999 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES en fonction le 11 Mars 2002 Président du conseil d'administration : VERDIER Jean Pierre modification le 05 Février 2008 Administrateur : GUILLET Jean Pierre Elie Hubert en fonction le 06 Février 2003 Directeur général : GUILLON Jacques modification le 03 Mars 2010 Commissaire aux comptes suppléant : LENCOU Dominique en fonction le 29 Novembre 2004 Administrateur : MICHALEC Serge Marcel Cyrille en fonction le 23 Novembre 2005 Administrateur : AUBURTIN Mirese Yvonne Marcelle en fonction le 23 Novembre 2005 Administrateur : LEFEVRE Manuel Laurent modification le 12 Février 2008 Directeur général délégué : BRAS Lionel en fonction le 02 Mars 2010
12/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°1264
NOJO : BXB10064002900U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société anonyme coopérative à capital variable

Administration :
Administrateur : BOULAIRE Pascal Georges Denis en fonction le 03 Mars 1998 Administrateur : MARCORELLES Gerard en fonction le 01 Décembre 1999 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES en fonction le 11 Mars 2002 Président du conseil d'administration : VERDIER Jean Pierre modification le 05 Février 2008 Administrateur : GUILLET Jean Pierre Elie Hubert en fonction le 06 Février 2003 Directeur général : GUILLON Jacques en fonction le 27 Février 2004 Commissaire aux comptes suppléant : LENCOU Dominique en fonction le 29 Novembre 2004 Administrateur : MICHALEC Serge Marcel Cyrille en fonction le 23 Novembre 2005 Administrateur : AUBURTIN Mirese Yvonne Marcelle en fonction le 23 Novembre 2005 Administrateur : BENTOLILA Valérie en fonction le 23 Novembre 2005 Administrateur : LEFEVRE Manuel Laurent modification le 12 Février 2008 Directeur général délégué : BRAS Lionel en fonction le 02 Mars 2010
09/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3418
NOJO : BXC09317007268U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société anonyme coopérative à capital variable

Adresse :
1 rue Joseph Bonnet Lotissement Queyries Nord
33100 Bordeaux
26/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°672
NOJO : BXB083240011914
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société anonyme coopérative à capital variable

Administration :
Administrateur : BOULAIRE Pascal Georges Denis en fonction le 03 Mars 1998.
Administrateur : MARCORELLES Gerard en fonction le 01 Décembre 1999.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES en fonction le 11 Mars 2002.
Président du conseil d'administration : VERDIER Jean Pierre modification le 05 Février 2008.
Administrateur : GUILLET Jean Pierre Elie Hubert en fonction le 06 Février 2003.
Directeur général : GUILLON Jacques en fonction le 27 Février 2004.
Commissaire aux comptes suppléant : LENCOU Dominique en fonction le 29 Novembre 2004.
Administrateur : MICHALEC Serge Marcel Cyrille en fonction le 23 Novembre 2005.
Administrateur : AUBURTIN Mirese Yvonne Marcelle en fonction le 23 Novembre 2005.
Administrateur : BENTOLILA Valérie en fonction le 23 Novembre 2005.
Administrateur : LEFEVRE Manuel Laurent modification le 12 Février 2008.

21/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1532
NOJO : BXC083120103149
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Forme juridique : Société anonyme coopérative à capital variable

Adresse :
1 rue Joseph Bonnet
Lotissement Queyries Nord
33100 Bordeaux
08/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°1059
NOJO : BXB08053004093K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 466 200 391
Dénomination : FRANCE MATERNITE
Nom commercial : BEBE 9-FRANCEMAT-BEBE 9 ON LINE-BB9-BB-9-BEBE-9-BEBENEUF-BEBE-NEUF-
Forme juridique : Société anonyme coopérative à capital variable

Administration :
Administrateur : BOULAIRE Pascal Georges Denis en fonction le 03 Mars 1998.
Administrateur : MARCORELLES Gerard en fonction le 01 Décembre 1999.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PH.
MANEY ET ASSOCIES en fonction le 11 Mars 2002.
Président du conseil d'administration : VERDIER Jean Pierre modification le 05 Février 2008.
Administrateur : GUILLET Jean Pierre Elie Hubert en fonction le 06 Février 2003.
Directeur général : GUILLON Jacques en fonction le 27 Février 2004.
Commissaire aux comptes suppléant : LENCOU Dominique en fonction le 29 Novembre 2004.
Administrateur : MICHALEC Serge Marcel Cyrille en fonction le 23 Novembre 2005.
Administrateur : AUBURTIN Mirese Yvonne Marcelle en fonction le 23 Novembre 2005.
Administrateur : BENTOLILA Valérie en fonction le 23 Novembre 2005.
Administrateur : TLILI Karim Djamal Hamid en fonction le 05 Février 2008.
Administrateur : LEFEVRE Manuel Laurent en fonction le 05 Février 2008.

Historique de l'unité légale :
04/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
02/11/2020 : activité principale
Activité principale : Centrales d'achat non alimentaires (NAFRev2 : 46.19A)
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
28/05/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
30/06/2016 : code NIC
Code NIC : 00038
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Centrales d'achat non alimentaires (NAFRev2 : 46.19A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Centrales d'achats non alimentaires (NAFRev1 : 51.1U)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Représentants légaux :
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Type : Personne Physique

Nom : SCHURCH (HEINTZ) Audrey
Né le 04/01/1979 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
27 Rue de la glacière
67300 Schiltigheim
FRANCE
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Type : Personne Physique

Nom : SCHURCH (HEINTZ) Audrey
Né le 04/01/1979 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
27 Rue de la glacière
67300 Schiltigheim
FRANCE
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Type : Personne Physique

Nom : RICHARD Sylvain
Né le 16/05/1973 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
2 Impasse de la Cerisaie
21490 Bretigny
FRANCE
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Type : Personne Physique

Nom : RICHARD Sylvain
Né le 16/05/1973 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Impasse de la Cerisaie
21490 Bretigny
FRANCE
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Type : Personne Physique

Nom : CHAMEYRAT Olivier Christophe
Né le 25/05/1971 à Auxerre (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
25 Rue Rue de la Gare
92320 Châtillon
FRANCE
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Type : Personne Physique

Nom : VIALETTE Bertrand
Né le 29/09/1968 à 6RENNES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 Rue Marcel Planiol
35000 Rennes
FRANCE
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Type : Personne Physique

Nom : BILY Hervé
Né le 13/03/1965 à Maisons-Laffitte (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Rue de Launay
22360 Langueux
FRANCE
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Type : Personne Physique

Nom : BEAUDOUIN-VIEL (BARON) Dorothée
Né le 19/08/1980 à Vannes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
16BIS Allée de l'Eglise
93340 Le Raincy
FRANCE
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Type : Personne Physique

Nom : VERDIER Guillaume
Né le 14/10/1971 à Brive-la-Gaillarde (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
salagnac
19360 Cosnac
FRANCE
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Type : Personne Physique

Nom : ROUCHOUSE Romain
Né le 02/10/1984 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
22 Rue Bouveri
42100 Saint-Étienne
FRANCE
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Type : Personne Morale

Nom : CABINET PH. MANEY ET ASSOCIES
Siren : 410258537
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue Louis Lagorgette
immeuble Dalta
33150 Cenon
FRANCE
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Type : Personne Morale

Nom : AJC
Siren : 803672971
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
19 Rue de l'Arsenal
33000 Bordeaux
FRANCE
Dépôts des actes :
06/01/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°5826 déposé le 20/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
06/01/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°5826 déposé le 20/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
06/01/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°5826 déposé le 20/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
30/09/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°23891 déposé le 27/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
30/09/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°23891 déposé le 27/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
30/09/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°23891 déposé le 27/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
13/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°14614 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
13/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°14614 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°14614 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
13/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°14614 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
13/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°14614 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
13/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°14614 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
13/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°14614 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
17/05/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°12184 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
17/05/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°12184 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
25/02/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°5548 déposé le 17/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
25/02/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°5548 déposé le 17/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
30/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°5540 déposé le 17/03/2016
Etat : Déposé
Décision : revocation du conseil d'administration
30/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°5540 déposé le 17/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
30/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°5540 déposé le 17/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
30/12/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°5540 déposé le 17/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
30/12/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°5540 déposé le 17/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président
30/12/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°5540 déposé le 17/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/12/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°5540 déposé le 17/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
14/12/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°5540 déposé le 17/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
10/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°5815 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°5815 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
10/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°5815 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
10/12/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°5540 déposé le 17/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration et de directeur général
10/12/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°5540 déposé le 17/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
15/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°5279 déposé le 15/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
17/02/2015 : Déclaration de conformité
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°3169 déposé le 19/02/2015
Etat : Déposé
18/12/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°3169 déposé le 19/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Constatattion de la réalisation définitive de la fusion de FM PLUS.
29/10/2014 : Projet de traité de fusion
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°18336 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Absorbante : FRANCE MATERNITE Absorbée : FM PLUS
12/06/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°11425 déposé le 07/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
12/06/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°11425 déposé le 07/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
28/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°17135 déposé le 21/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
28/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°17135 déposé le 21/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
28/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°17135 déposé le 21/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°17135 déposé le 21/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/09/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°17135 déposé le 21/10/2013
Etat : Déposé
27/09/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°1106 déposé le 17/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Révocation(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
23/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°12150 déposé le 22/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
22/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°17637 déposé le 29/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
22/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°17637 déposé le 29/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
21/09/2012 : Lettre
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°17637 déposé le 29/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
19/09/2012 : Lettre
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°17637 déposé le 29/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
26/03/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°11223 déposé le 06/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
26/03/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°11223 déposé le 06/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
06/12/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°11223 déposé le 06/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission de président
06/12/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°11223 déposé le 06/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président
24/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°21076 déposé le 23/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
24/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°21076 déposé le 23/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
24/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°21076 déposé le 23/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
25/09/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°2421 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
25/09/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°2421 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
01/10/2009 : Lettre
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°3544 déposé le 03/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
31/03/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°3464 déposé le 02/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Délégué
31/03/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°3464 déposé le 02/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
03/03/2008 : Lettre
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°16326 déposé le 13/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
23/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°1886 déposé le 05/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
23/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°1886 déposé le 05/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
23/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°1886 déposé le 05/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
03/07/2006 : Ordonnance
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°9185 déposé le 19/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
25/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°14426 déposé le 23/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
03/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°14250 déposé le 29/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
03/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°14250 déposé le 29/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
03/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°14250 déposé le 29/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
30/06/2004 : Ordonnance
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°8881 déposé le 26/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
15/01/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°2842 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/12/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°2842 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : CHOIX DU MODE DE LA DIRECTION GENERALE
28/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°2842 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°2842 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
29/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°3000 déposé le 04/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
30/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°1699 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
30/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°1699 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
30/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°1699 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
30/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°1699 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : NOUVELLE DATE DE CLOTURE D'EXERCICE SOCIAL 31-03
30/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°1699 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
30/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°1699 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°1699 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/2001 : Acte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°1699 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : RECTIFICATIF AU PV D'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 30-09-2001
30/09/2001 : Acte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°1699 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
30/09/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°1699 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
01/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°7306 déposé le 18/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
01/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°7306 déposé le 18/09/2001
Etat : Déposé
Décision : LOTISSEMENT QUEYRIES NORD - RUE DE QUEYRIES 33100 BORDEAUX B ASTIDE
01/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°7306 déposé le 18/09/2001
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT D'ADHERENTS
12/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°7832 déposé le 01/12/1999
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DES COMPTES, AFFECTATION DU RESULTAT L'ASSEMBLEE GENERALE DONNE QUITUS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET AU COMMISSAIRE AUX COMPTES, L'ASSEMBLEE APPROUVE LES ADMISSIONS DES ADHERENTS
12/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°7832 déposé le 01/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
07/12/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°1229 déposé le 15/02/2000
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL LOTISSEMENT QUEYRIES NORD RUE DE QUEYRIES A BORDEAUX (33100)
07/12/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°1229 déposé le 15/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/12/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°1229 déposé le 15/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°3895 déposé le 11/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
29/09/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°1622 déposé le 03/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
11/03/1996 : Acte modificatif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°2760 déposé le 23/04/1996
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL CONSEIL D'ADMINISTRATION
01/10/1995 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°7115 déposé le 13/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/10/1995 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°7115 déposé le 13/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
25/09/1994 : Lettre de démission
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°2450 déposé le 20/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/09/1993 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°1706 déposé le 21/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/09/1993 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°1706 déposé le 21/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/09/1993 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°1706 déposé le 21/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
20/03/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Type : Siège

Adresse :
8 Rue Apollo
33700 Mérignac
FRANCE
20/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Rue Apollo
33700 Mérignac
FRANCE
Nom commercial : BEBE 9-FRANCEMAT-BEBE 9 ON LINE-BB9-BB-9-BEBE-9-BEBENEUF-BEBE-NEUF-
Enseigne : BEBE 9
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1965
Activité : Fournitures articles pour mamans et enfants.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/03/2017 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 48
Numéro unique d’observation : 28687
Date d’ajout de l’observation : 19/02/2015
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination FM PLUS Forme juridique SAS Siège social 1 rue Joseph Bonnet 33100 BORDEAUX Rcs 407 944 198
Personnes morales :
20/03/2017 : FRANCE MATERNITE
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/1966

Type de capital : Variable
Capital maximum : 29295.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°11410 déposé le 04/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°3433 déposé le 17/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°10519 déposé le 07/07/2014
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°18423 déposé le 03/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°18607 déposé le 03/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°21648 déposé le 12/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°17884 déposé le 19/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°17963 déposé le 02/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°17249 déposé le 28/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°16960 déposé le 12/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°16671 déposé le 14/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°14528 déposé le 07/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°13770 déposé le 03/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°13758 déposé le 13/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°13722 déposé le 12/12/2002
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°12251 déposé le 31/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°7243 déposé le 07/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°11168 déposé le 22/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°10787 déposé le 30/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°10076 déposé le 24/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°8990 déposé le 14/11/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°8873 déposé le 07/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°7314 déposé le 29/10/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°6928 déposé le 13/10/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°6458 déposé le 03/10/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°5289 déposé le 16/09/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°4879 déposé le 11/10/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1966B00039
Dépôt : N°763 déposé le 15/03/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 25636 du 05/08/2022
Numéro de gestion : 1966B00039
Code activité : 4619A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 002 157619 710382 447670 386
ANTerrains137 730
APConstructions730 937
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 5264 3842 142-1
ATAutres immobilisations corporelles61 19949 17712 02112 911
CUAutres participations197 63435 500162 134162 134
BBCréances rattachées à des participations240 332240 332
BDAutres titres immobilisés233233233
BHAutres immobilisations financières155 859155 859143 503
BJTOTAL (I)1 663 939949 103714 8351 857 833
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 3554 3554 266
BXClients et comptes rattachés3 145 390731 7952 413 5962 151 181
BZAutres créances5 897 7602 785 2833 112 4777 407 677
CFDisponibilités1 169 9281 169 928314 710
CHCharges constatées d’avance265 087265 087292 547
CJTOTAL (II)10 482 5193 517 0786 965 44110 170 383
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 146 4584 466 1817 680 27712 028 215
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 900122 760
DDRéserve légale (1)17 92817 928
DGAutres réserves3 352 2764 630 156
DHReport à nouveau-553 221
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)556 639-724 659
DLTOTAL (I)4 047 7433 492 964
DMProduit des émissions de titres participatifs1 000 0001 008 800
DOTOTAL (II)1 000 0001 008 800
DPProvisions pour risques463 19765 312
DRTOTAL (III)463 19765 312
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)102 296201 974
DVEmprunts et dettes financières divers (4)475 7861 392 483
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés517 9551 619 053
DYDettes fiscales et sociales568 043623 711
EAAutres dettes505 2573 578 920
EBProduits constatés d’avance (2)45 000
ECTOTAL (IV)2 169 3377 461 139
EETOTAL GENERAL (I à V)7 680 27712 028 215
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises-27 93912 960-14 979167 176
FDProduction vendue biens4 2594 2597 230
FGProduction vendue services4 963 639719 7965 683 4356 661 525
FJChiffres d’affaires nets4 939 959732 7565 672 7156 835 931
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 608 574635 456
FQAutres produits1125 565
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 281 4027 476 951
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)142 450458 299
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 72917 440
FWAutres achats et charges externes2 785 2663 342 576
FXImpôts, taxes et versements assimilés99 816145 832
FYSalaires et traitements1 235 1901 616 436
FZCharges sociales559 594787 441
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements191 453238 844
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions643 4191 097 836
GEAutres charges457 32931 154
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 120 2457 735 859
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 161 157-258 908
GJProduits financiers de participations48 13443 481
GLAutres intérêts et produits assimilés-1 92592 832
GMReprises sur provisions et transferts de charges392 978
GPTotal des produits financiers (V)439 186136 313
GQDotations financières sur amortissements et provisions137 916
GRIntérêts et charges assimilées56 84864 235
GUTotal des charges financières (VI)56 848202 151
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)382 338-65 838
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 543 495-324 745
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion48 36655 038
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 905 280
HCReprises sur provisions et transferts de charges90 02110 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 043 66665 038
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion731 098449 640
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 766 011
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions493 46315 312
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 990 572464 952
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-946 906-399 913
HKImpôts sur les bénéfices (X)39 950
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 764 2547 678 303
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 207 6158 402 962
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)556 639-724 659
HPRenvois : Crédit-bail mobilier44 316167 753
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 299 73192 0091 338 17853 561
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 937 41092 0091 338 178691 241
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients4 449 183643 4191 575 5253 517 078
7BTotal Provisions pour dépréciation4 449 183643 4191 575 5253 517 078
7CTOTAL GENERAL4 449 183643 4191 575 5253 517 078
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 704 6609 308 236396 191
8AEmprunts et dettes financières divers1 475 7861 475 786
8BFournisseurs et comptes rattaché517 955517 955
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)505 257505 257
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 169 3373 169 337
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 31554 du 12/10/2021
Numéro de gestion : 1966B00039
Code activité : 4619A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 002 157619 710382 447670 386
ANTerrains137 730
APConstructions730 937
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 5264 3842 142-1
ATAutres immobilisations corporelles61 19949 17712 02112 911
CUAutres participations197 63435 500162 134162 134
BBCréances rattachées à des participations240 332240 332
BDAutres titres immobilisés233233233
BHAutres immobilisations financières155 859155 859143 503
BJTOTAL (I)1 663 939949 103714 8351 857 833
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 3554 3554 266
BXClients et comptes rattachés3 145 390731 7952 413 5962 151 181
BZAutres créances5 897 7602 785 2833 112 4777 407 677
CFDisponibilités1 169 9281 169 928314 710
CHCharges constatées d’avance265 087265 087292 547
CJTOTAL (II)10 482 5193 517 0786 965 44110 170 383
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 146 4584 466 1817 680 27712 028 215
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 900122 760
DDRéserve légale (1)17 92817 928
DGAutres réserves3 352 2764 630 156
DHReport à nouveau-553 221
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)556 639-724 659
DLTOTAL (I)4 047 7433 492 964
DMProduit des émissions de titres participatifs1 000 0001 008 800
DOTOTAL (II)1 000 0001 008 800
DPProvisions pour risques463 19765 312
DRTOTAL (III)463 19765 312
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)102 296201 974
DVEmprunts et dettes financières divers (4)475 7861 392 483
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés517 9551 619 053
DYDettes fiscales et sociales568 043623 711
EAAutres dettes505 2573 578 920
EBProduits constatés d’avance (2)45 000
ECTOTAL (IV)2 169 3377 461 139
EETOTAL GENERAL (I à V)7 680 27712 028 215
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises-27 93912 960-14 979167 176
FDProduction vendue biens4 2594 2597 230
FGProduction vendue services4 963 639719 7965 683 4356 661 525
FJChiffres d’affaires nets4 939 959732 7565 672 7156 835 931
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 608 574635 456
FQAutres produits1125 565
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 281 4027 476 951
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)142 450458 299
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 72917 440
FWAutres achats et charges externes2 785 2663 342 576
FXImpôts, taxes et versements assimilés99 816145 832
FYSalaires et traitements1 235 1901 616 436
FZCharges sociales559 594787 441
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements191 453238 844
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions643 4191 097 836
GEAutres charges457 32931 154
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 120 2457 735 859
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 161 157-258 908
GJProduits financiers de participations48 13443 481
GLAutres intérêts et produits assimilés-1 92592 832
GMReprises sur provisions et transferts de charges392 978
GPTotal des produits financiers (V)439 186136 313
GQDotations financières sur amortissements et provisions137 916
GRIntérêts et charges assimilées56 84864 235
GUTotal des charges financières (VI)56 848202 151
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)382 338-65 838
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 543 495-324 745
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion48 36655 038
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 905 280
HCReprises sur provisions et transferts de charges90 02110 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 043 66665 038
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion731 098449 640
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 766 011
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions493 46315 312
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 990 572464 952
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-946 906-399 913
HKImpôts sur les bénéfices (X)39 950
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 764 2547 678 303
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 207 6158 402 962
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)556 639-724 659
HPRenvois : Crédit-bail mobilier44 316167 753
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 299 73192 0091 338 17853 561
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 937 41092 0091 338 178691 241
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients4 449 183643 4191 575 5253 517 078
7BTotal Provisions pour dépréciation4 449 183643 4191 575 5253 517 078
7CTOTAL GENERAL4 449 183643 4191 575 5253 517 078
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 704 6609 308 236396 191
8AEmprunts et dettes financières divers1 475 7861 475 786
8BFournisseurs et comptes rattaché517 955517 955
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)505 257505 257
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 169 3373 169 337
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 22167 du 08/10/2020
Numéro de gestion : 1966B00039
Code activité : 4619A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 002 157619 710382 447670 386
ANTerrains137 730
APConstructions730 937
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 5264 3842 142-1
ATAutres immobilisations corporelles61 19949 17712 02112 911
CUAutres participations197 63435 500162 134162 134
BBCréances rattachées à des participations240 332240 332
BDAutres titres immobilisés233233233
BHAutres immobilisations financières155 859155 859143 503
BJTOTAL (I)1 663 939949 103714 8351 857 833
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 3554 3554 266
BXClients et comptes rattachés3 145 390731 7952 413 5962 151 181
BZAutres créances5 897 7602 785 2833 112 4777 407 677
CFDisponibilités1 169 9281 169 928314 710
CHCharges constatées d’avance265 087265 087292 547
CJTOTAL (II)10 482 5193 517 0786 965 44110 170 383
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 146 4584 466 1817 680 27712 028 215
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 900122 760
DDRéserve légale (1)17 92817 928
DGAutres réserves3 352 2764 630 156
DHReport à nouveau-553 221
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)556 639-724 659
DLTOTAL (I)4 047 7433 492 964
DMProduit des émissions de titres participatifs1 000 0001 008 800
DOTOTAL (II)1 000 0001 008 800
DPProvisions pour risques463 19765 312
DRTOTAL (III)463 19765 312
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)102 296201 974
DVEmprunts et dettes financières divers (4)475 7861 392 483
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés517 9551 619 053
DYDettes fiscales et sociales568 043623 711
EAAutres dettes505 2573 578 920
EBProduits constatés d’avance (2)45 000
ECTOTAL (IV)2 169 3377 461 139
EETOTAL GENERAL (I à V)7 680 27712 028 215
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises-27 93912 960-14 979167 176
FDProduction vendue biens4 2594 2597 230
FGProduction vendue services4 963 639719 7965 683 4356 661 525
FJChiffres d’affaires nets4 939 959732 7565 672 7156 835 931
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 608 574635 456
FQAutres produits1125 565
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 281 4027 476 951
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)142 450458 299
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 72917 440
FWAutres achats et charges externes2 785 2663 342 576
FXImpôts, taxes et versements assimilés99 816145 832
FYSalaires et traitements1 235 1901 616 436
FZCharges sociales559 594787 441
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements191 453238 844
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions643 4191 097 836
GEAutres charges457 32931 154
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 120 2457 735 859
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 161 157-258 908
GJProduits financiers de participations48 13443 481
GLAutres intérêts et produits assimilés-1 92592 832
GMReprises sur provisions et transferts de charges392 978
GPTotal des produits financiers (V)439 186136 313
GQDotations financières sur amortissements et provisions137 916
GRIntérêts et charges assimilées56 84864 235
GUTotal des charges financières (VI)56 848202 151
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)382 338-65 838
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 543 495-324 745
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion48 36655 038
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 905 280
HCReprises sur provisions et transferts de charges90 02110 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 043 66665 038
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion731 098449 640
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 766 011
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions493 46315 312
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 990 572464 952
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-946 906-399 913
HKImpôts sur les bénéfices (X)39 950
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 764 2547 678 303
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 207 6158 402 962
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)556 639-724 659
HPRenvois : Crédit-bail mobilier44 316167 753
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 299 73192 0091 338 17853 561
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 937 41092 0091 338 178691 241
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients4 449 183643 4191 575 5253 517 078
7BTotal Provisions pour dépréciation4 449 183643 4191 575 5253 517 078
7CTOTAL GENERAL4 449 183643 4191 575 5253 517 078
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 704 6609 308 236396 191
8AEmprunts et dettes financières divers1 475 7861 475 786
8BFournisseurs et comptes rattaché517 955517 955
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)505 257505 257
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 169 3373 169 337
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 14775 du 10/07/2019
Numéro de gestion : 1966B00039
Code activité : 4619A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 002 157619 710382 447670 386
ANTerrains137 730
APConstructions730 937
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 5264 3842 142-1
ATAutres immobilisations corporelles61 19949 17712 02112 911
CUAutres participations197 63435 500162 134162 134
BBCréances rattachées à des participations240 332240 332
BDAutres titres immobilisés233233233
BHAutres immobilisations financières155 859155 859143 503
BJTOTAL (I)1 663 939949 103714 8351 857 833
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 3554 3554 266
BXClients et comptes rattachés3 145 390731 7952 413 5962 151 181
BZAutres créances5 897 7602 785 2833 112 4777 407 677
CFDisponibilités1 169 9281 169 928314 710
CHCharges constatées d’avance265 087265 087292 547
CJTOTAL (II)10 482 5193 517 0786 965 44110 170 383
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 146 4584 466 1817 680 27712 028 215
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 900122 760
DDRéserve légale (1)17 92817 928
DGAutres réserves3 352 2764 630 156
DHReport à nouveau-553 221
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)556 639-724 659
DLTOTAL (I)4 047 7433 492 964
DMProduit des émissions de titres participatifs1 000 0001 008 800
DOTOTAL (II)1 000 0001 008 800
DPProvisions pour risques463 19765 312
DRTOTAL (III)463 19765 312
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)102 296201 974
DVEmprunts et dettes financières divers (4)475 7861 392 483
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés517 9551 619 053
DYDettes fiscales et sociales568 043623 711
EAAutres dettes505 2573 578 920
EBProduits constatés d’avance (2)45 000
ECTOTAL (IV)2 169 3377 461 139
EETOTAL GENERAL (I à V)7 680 27712 028 215
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises-27 93912 960-14 979167 176
FDProduction vendue biens4 2594 2597 230
FGProduction vendue services4 963 639719 7965 683 4356 661 525
FJChiffres d’affaires nets4 939 959732 7565 672 7156 835 931
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 608 574635 456
FQAutres produits1125 565
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 281 4027 476 951
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)142 450458 299
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 72917 440
FWAutres achats et charges externes2 785 2663 342 576
FXImpôts, taxes et versements assimilés99 816145 832
FYSalaires et traitements1 235 1901 616 436
FZCharges sociales559 594787 441
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements191 453238 844
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions643 4191 097 836
GEAutres charges457 32931 154
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 120 2457 735 859
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 161 157-258 908
GJProduits financiers de participations48 13443 481
GLAutres intérêts et produits assimilés-1 92592 832
GMReprises sur provisions et transferts de charges392 978
GPTotal des produits financiers (V)439 186136 313
GQDotations financières sur amortissements et provisions137 916
GRIntérêts et charges assimilées56 84864 235
GUTotal des charges financières (VI)56 848202 151
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)382 338-65 838
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 543 495-324 745
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion48 36655 038
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 905 280
HCReprises sur provisions et transferts de charges90 02110 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 043 66665 038
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion731 098449 640
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 766 011
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions493 46315 312
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 990 572464 952
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-946 906-399 913
HKImpôts sur les bénéfices (X)39 950
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 764 2547 678 303
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 207 6158 402 962
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)556 639-724 659
HPRenvois : Crédit-bail mobilier44 316167 753
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 299 73192 0091 338 17853 561
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 937 41092 0091 338 178691 241
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients4 449 183643 4191 575 5253 517 078
7BTotal Provisions pour dépréciation4 449 183643 4191 575 5253 517 078
7CTOTAL GENERAL4 449 183643 4191 575 5253 517 078
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 704 6609 308 236396 191
8AEmprunts et dettes financières divers1 475 7861 475 786
8BFournisseurs et comptes rattaché517 955517 955
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)505 257505 257
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 169 3373 169 337
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 18632 du 21/09/2018
Numéro de gestion : 1966B00039
Code activité : 4619A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 002 157619 710382 447670 386
ANTerrains137 730
APConstructions730 937
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 5264 3842 142-1
ATAutres immobilisations corporelles61 19949 17712 02112 911
CUAutres participations197 63435 500162 134162 134
BBCréances rattachées à des participations240 332240 332
BDAutres titres immobilisés233233233
BHAutres immobilisations financières155 859155 859143 503
BJTOTAL (I)1 663 939949 103714 8351 857 833
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 3554 3554 266
BXClients et comptes rattachés3 145 390731 7952 413 5962 151 181
BZAutres créances5 897 7602 785 2833 112 4777 407 677
CFDisponibilités1 169 9281 169 928314 710
CHCharges constatées d’avance265 087265 087292 547
CJTOTAL (II)10 482 5193 517 0786 965 44110 170 383
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 146 4584 466 1817 680 27712 028 215
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 900122 760
DDRéserve légale (1)17 92817 928
DGAutres réserves3 352 2764 630 156
DHReport à nouveau-553 221
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)556 639-724 659
DLTOTAL (I)4 047 7433 492 964
DMProduit des émissions de titres participatifs1 000 0001 008 800
DOTOTAL (II)1 000 0001 008 800
DPProvisions pour risques463 19765 312
DRTOTAL (III)463 19765 312
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)102 296201 974
DVEmprunts et dettes financières divers (4)475 7861 392 483
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés517 9551 619 053
DYDettes fiscales et sociales568 043623 711
EAAutres dettes505 2573 578 920
EBProduits constatés d’avance (2)45 000
ECTOTAL (IV)2 169 3377 461 139
EETOTAL GENERAL (I à V)7 680 27712 028 215
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises-27 93912 960-14 979167 176
FDProduction vendue biens4 2594 2597 230
FGProduction vendue services4 963 639719 7965 683 4356 661 525
FJChiffres d’affaires nets4 939 959732 7565 672 7156 835 931
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 608 574635 456
FQAutres produits1125 565
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 281 4027 476 951
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)142 450458 299
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 72917 440
FWAutres achats et charges externes2 785 2663 342 576
FXImpôts, taxes et versements assimilés99 816145 832
FYSalaires et traitements1 235 1901 616 436
FZCharges sociales559 594787 441
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements191 453238 844
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions643 4191 097 836
GEAutres charges457 32931 154
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 120 2457 735 859
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 161 157-258 908
GJProduits financiers de participations48 13443 481
GLAutres intérêts et produits assimilés-1 92592 832
GMReprises sur provisions et transferts de charges392 978
GPTotal des produits financiers (V)439 186136 313
GQDotations financières sur amortissements et provisions137 916
GRIntérêts et charges assimilées56 84864 235
GUTotal des charges financières (VI)56 848202 151
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)382 338-65 838
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 543 495-324 745
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion48 36655 038
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 905 280
HCReprises sur provisions et transferts de charges90 02110 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 043 66665 038
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion731 098449 640
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 766 011
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions493 46315 312
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 990 572464 952
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-946 906-399 913
HKImpôts sur les bénéfices (X)39 950
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 764 2547 678 303
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 207 6158 402 962
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)556 639-724 659
HPRenvois : Crédit-bail mobilier44 316167 753
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 299 73192 0091 338 17853 561
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 937 41092 0091 338 178691 241
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients4 449 183643 4191 575 5253 517 078
7BTotal Provisions pour dépréciation4 449 183643 4191 575 5253 517 078
7CTOTAL GENERAL4 449 183643 4191 575 5253 517 078
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 704 6609 308 236396 191
8AEmprunts et dettes financières divers1 475 7861 475 786
8BFournisseurs et comptes rattaché517 955517 955
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)505 257505 257
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 169 3373 169 337
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 15106 du 02/08/2017
Numéro de gestion : 1966B00039
Code activité : 4619A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 002 157619 710382 447670 386
ANTerrains137 730
APConstructions730 937
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 5264 3842 142-1
ATAutres immobilisations corporelles61 19949 17712 02112 911
CUAutres participations197 63435 500162 134162 134
BBCréances rattachées à des participations240 332240 332
BDAutres titres immobilisés233233233
BHAutres immobilisations financières155 859155 859143 503
BJTOTAL (I)1 663 939949 103714 8351 857 833
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 3554 3554 266
BXClients et comptes rattachés3 145 390731 7952 413 5962 151 181
BZAutres créances5 897 7602 785 2833 112 4777 407 677
CFDisponibilités1 169 9281 169 928314 710
CHCharges constatées d’avance265 087265 087292 547
CJTOTAL (II)10 482 5193 517 0786 965 44110 170 383
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 146 4584 466 1817 680 27712 028 215
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 900122 760
DDRéserve légale (1)17 92817 928
DGAutres réserves3 352 2764 630 156
DHReport à nouveau-553 221
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)556 639-724 659
DLTOTAL (I)4 047 7433 492 964
DMProduit des émissions de titres participatifs1 000 0001 008 800
DOTOTAL (II)1 000 0001 008 800
DPProvisions pour risques463 19765 312
DRTOTAL (III)463 19765 312
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)102 296201 974
DVEmprunts et dettes financières divers (4)475 7861 392 483
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés517 9551 619 053
DYDettes fiscales et sociales568 043623 711
EAAutres dettes505 2573 578 920
EBProduits constatés d’avance (2)45 000
ECTOTAL (IV)2 169 3377 461 139
EETOTAL GENERAL (I à V)7 680 27712 028 215
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises-27 93912 960-14 979167 176
FDProduction vendue biens4 2594 2597 230
FGProduction vendue services4 963 639719 7965 683 4356 661 525
FJChiffres d’affaires nets4 939 959732 7565 672 7156 835 931
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 608 574635 456
FQAutres produits1125 565
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 281 4027 476 951
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)142 450458 299
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 72917 440
FWAutres achats et charges externes2 785 2663 342 576
FXImpôts, taxes et versements assimilés99 816145 832
FYSalaires et traitements1 235 1901 616 436
FZCharges sociales559 594787 441
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements191 453238 844
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions643 4191 097 836
GEAutres charges457 32931 154
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 120 2457 735 859
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 161 157-258 908
GJProduits financiers de participations48 13443 481
GLAutres intérêts et produits assimilés-1 92592 832
GMReprises sur provisions et transferts de charges392 978
GPTotal des produits financiers (V)439 186136 313
GQDotations financières sur amortissements et provisions137 916
GRIntérêts et charges assimilées56 84864 235
GUTotal des charges financières (VI)56 848202 151
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)382 338-65 838
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 543 495-324 745
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion48 36655 038
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 905 280
HCReprises sur provisions et transferts de charges90 02110 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 043 66665 038
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion731 098449 640
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 766 011
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions493 46315 312
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 990 572464 952
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-946 906-399 913
HKImpôts sur les bénéfices (X)39 950
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 764 2547 678 303
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 207 6158 402 962
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)556 639-724 659
HPRenvois : Crédit-bail mobilier44 316167 753
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 299 73192 0091 338 17853 561
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 937 41092 0091 338 178691 241
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients4 449 183643 4191 575 5253 517 078
7BTotal Provisions pour dépréciation4 449 183643 4191 575 5253 517 078
7CTOTAL GENERAL4 449 183643 4191 575 5253 517 078
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 704 6609 308 236396 191
8AEmprunts et dettes financières divers1 475 7861 475 786
8BFournisseurs et comptes rattaché517 955517 955
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)505 257505 257
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 169 3373 169 337
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