FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - FORMES EQUESTRES

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2020

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 31882700300555 / Siren : 318827003 / NIC : 00555

N° de TVA : FR 8 318827003

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)

47.6 : Commerce de détail de biens culturels et de loisirs en magasin spécialisé

Ce groupe comprend le commerce de détail de biens culturels et de loisirs en magasin spécialisé, tels que livres, journaux et périodiques, enregistrements musicaux et vidéo, articles de sport, jeux et jouets.

47.64 : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé

47.64Z : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail d’articles de sport, d’articles pour la pêche, de matériel de camping, de bateaux et de bicyclettes

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de détail de chaussures à usage exclusivement sportif

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail d’articles de tir et de chasse (y compris les munitions) (cf. 47.78C) Produits associés : 47.00.65p, 47.00.66p

Coordonnées de l'établissement :
FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTR…

Adresse :
3 Rue MAL DE LATTRE DE TASSIGNY
78150 LE CHESNAY-ROCQUENCOURT

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2020 : Succession

Prédécesseur : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - FORMES EQUESTRES
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/04/1980

Dénomination : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - FORMES EQUESTRES

Dénomination usuelle: PADD EQUISTABLE

Activité principale : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.64Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

27/06/2007 : @PADD

N° national/d'enregistrement : 3509719
Date de dépôt : 27/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; journaux et périodiques de petites annonces accessibles sur un site Internet ; annuaire électronique accessible sur un site Internet.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux ; périodiques ; annuaires ; catalogues ; publications ; prospectus ; revues [périodiques] ; imprimés.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion d'annonces publicitaires ; rédaction d'annonces ou de textes publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; vente au détail d'équipements pour la pratique de l'équitation, de vêtements, de chapellerie et d'articles chaussant pour la pratique de l'équitation ; vente aux enchères ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture de forums de discussions sur Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de téléconférence.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction de textes autres que publicitaires ; publication de textes et de messages autres que publicitaires sur tout support ; organisation de concours [divertissement] ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Déposant 1 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF (FORMES), Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 318827003
Adresse :
10 rue du Général de Castelnau
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON, M. Doucerain Axel
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 563397
Date de demande : 28/11/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-31
Date du BOPI : 03/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649554
Date de demande : 22/05/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

27/06/2007 : @PADD

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; journaux et périodiques de petites annonces accessibles sur un site Internet ; annuaire électronique accessible sur un site Internet.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux ; périodiques ; annuaires ; catalogues ; publications ; prospectus ; revues [périodiques] ; imprimés.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion d'annonces publicitaires ; rédaction d'annonces ou de textes publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; vente au détail d'équipements pour la pratique de l'équitation, de vêtements, de chapellerie et d'articles chaussant pour la pratique de l'équitation ; vente aux enchères ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture de forums de discussions sur Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de téléconférence.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction de textes autres que publicitaires ; publication de textes et de messages autres que publicitaires sur tout support ; organisation de concours [divertissement] ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Mandataire 1 : Apolline, SCHMITT
Adresse :
52 Avenue des Vosges
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 563397
Date de demande : 28/11/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823230
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : Apolline, SCHMITT
Adresse :
52 Avenue des Vosges
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-31
Date du BOPI : 03/08/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649554
Date de demande : 22/05/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

25/06/2007 : @PADD

N° national/d'enregistrement : 3509007
Date de dépôt : 25/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; journaux et périodiques de petites annonces accessibles sur un site Internet ; annuaire électronique accessible sur un site Internet.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux ; périodiques ; annuaires ; catalogues ; publications ; prospectus ; revues [périodiques] ; imprimés.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion d'annonces publicitaires ; rédaction d'annonces ou de textes publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; vente au détail d'équipements pour la pratique de l'équitation, de vêtements, de chapellerie et d'articles chaussant pour la pratique de l'équitation ; vente aux enchères ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation de d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture de forums de discussions sur Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de téléconférence.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction de textes autres que publicitaires ; publication de textes et de messages autres que publicitaires sur tout support ; organisation de concours [divertissement] ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Mandataire 1 : IPSILON, M. Doucerain Axel
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 563397
Date de demande : 28/11/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-31
Date du BOPI : 03/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649533
Date de demande : 22/05/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

25/06/2007 : @PADD

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; journaux et périodiques de petites annonces accessibles sur un site Internet ; annuaire électronique accessible sur un site Internet.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux ; périodiques ; annuaires ; catalogues ; publications ; prospectus ; revues [périodiques] ; imprimés.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion d'annonces publicitaires ; rédaction d'annonces ou de textes publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; vente au détail d'équipements pour la pratique de l'équitation, de vêtements, de chapellerie et d'articles chaussant pour la pratique de l'équitation ; vente aux enchères ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation de d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture de forums de discussions sur Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de téléconférence.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction de textes autres que publicitaires ; publication de textes et de messages autres que publicitaires sur tout support ; organisation de concours [divertissement] ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Mandataire 1 : Apolline, SCHMITT
Adresse :
52 Avenue des Vosges
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 563397
Date de demande : 28/11/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823230
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : Apolline, SCHMITT
Adresse :
52 Avenue des Vosges
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-31
Date du BOPI : 03/08/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649533
Date de demande : 22/05/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

19/05/1999 : PADD

N° national/d'enregistrement : 99792766
Date de dépôt : 19/05/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 19/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, boîtes à allumettes en métaux précieux, argenterie (vaisselle), coffrets à bijoux en métaux précieux, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, breloques, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, fume-cigarettes en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, épingles de cravates, fixe-cravates, médailles, porte-monnaie en métaux précieux, épingles de parure ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir, à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, ainsi qu'à l'exception des gants et des ceintures, boîtes en cuir ou en carton-cuir, étuis pour clefs (maroquinerie), sacs de plage, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs-housses pour les vêtements (pour le voyage), portefeuilles, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux ; peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis ; décorations pour arbres de Noël.
N° de la classe : 14
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28

Déposant 1 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF – “ FORMES EQUESTRES ”, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 318827003
Adresse :
50 Avenue de Saint Cloud
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 382705
Date de demande : 03/12/2003
N° de BOPI : 2004-01

Bénéficiare 1 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 563397
Date de demande : 28/11/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-26
Date du BOPI : 25/06/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2406648
Date de demande : 05/05/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2406647
Date de demande : 05/05/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712328
Date de demande : 10/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

19/05/1999 : PADD

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, boîtes à allumettes en métaux précieux, argenterie (vaisselle), coffrets à bijoux en métaux précieux, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, breloques, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, fume-cigarettes en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, épingles de cravates, fixe-cravates, médailles, porte-monnaie en métaux précieux, épingles de parure ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir, à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, ainsi qu'à l'exception des gants et des ceintures, boîtes en cuir ou en carton-cuir, étuis pour clefs (maroquinerie), sacs de plage, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs-housses pour les vêtements (pour le voyage), portefeuilles, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux ; peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis ; décorations pour arbres de Noël.
N° de la classe : 14
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28

Mandataire 1 : Apolline, SCHMITT
Adresse :
52 Avenue des Vosges
67000 STRASBOURG
FR

Bénéficiare 1 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 563397
Date de demande : 28/11/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823230
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : Apolline, SCHMITT
Adresse :
52 Avenue des Vosges
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-26
Date du BOPI : 25/06/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2406648
Date de demande : 05/05/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2406647
Date de demande : 05/05/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712328
Date de demande : 10/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

14/05/1986 : EQUISTABLE

N° national/d'enregistrement : 1354814
Date de dépôt : 14/05/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 MAI 1976 A L'I.N.P.I. No 218271 ET ENREGISTRE SOUS LE No 955710
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Remorques, notamment vans, bétaillères et analogues, cuir et imitations du cuir, malles et valises, fouets, harnais et sellerie, matériaux de construction, constructions légères démontables ou non, permanentes ou semi-permanentes, telles notamment que les manèges, écuries, boxes et annexes, meubles, cadres et accessoires en bois, liège, roseau, jonc, osier ou matières synthétiques.
N° de la classe : 12
N° de la classe : 18
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20

Mandataire 1 : Apolline, SCHMITT
Adresse :
52 Avenue des Vosges
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 393392
Date de demande : 26/05/2004
N° de BOPI : 2004-26

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823230
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : Apolline, SCHMITT
Adresse :
52 Avenue des Vosges
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2068583
N° de BOPI : 1996-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312511
Date de demande : 12/04/2006
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617375
Date de demande : 03/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

14/05/1986 : EQUISTABLE

N° national/d'enregistrement : 1354814
Date de dépôt : 14/05/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 MAI 1976 A L'I.N.P.I. No 218271 ET ENREGISTRE SOUS LE No 955710
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Remorques, notamment vans, bétaillères et analogues, cuir et imitations du cuir, malles et valises, fouets, harnais et sellerie, matériaux de construction, constructions légères démontables ou non, permanentes ou semi-permanentes, telles notamment que les manèges, écuries, boxes et annexes, meubles, cadres et accessoires en bois, liège, roseau, jonc, osier ou matières synthétiques.
N° de la classe : 12
N° de la classe : 18
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER, M. DOUCERAIN Axel
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 393392
Date de demande : 26/05/2004
N° de BOPI : 2004-26

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2068583
N° de BOPI : 1996-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312511
Date de demande : 12/04/2006
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617375
Date de demande : 03/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Publications au Bodacc :

08/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°4617
NOJO : 007803MYG918104
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Versailles 318 827 003
Dénomination : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - "FORMES EQUESTRES"
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EQUIS HOLDING ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON

30/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2046
NOJO : 7803MYG91375300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Versailles 318 827 003
Dénomination : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - "FORMES EQUESTRES"
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3252
NOJO : 7803MYG86203700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Versailles 318 827 003
Dénomination : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - "FORMES EQUESTRES"
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7581
NOJO : 7803MYG85789300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Versailles 318 827 003
Dénomination : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - "FORMES EQUESTRES"
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7589
NOJO : 7803MYG85790100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Versailles 318 827 003
Dénomination : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - "FORMES EQUESTRES"
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7584
NOJO : 7803MYG85790400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Versailles 318 827 003
Dénomination : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - "FORMES EQUESTRES"
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7587
NOJO : 7803MYG85790500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Versailles 318 827 003
Dénomination : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - "FORMES EQUESTRES"
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7583
NOJO : 7803MYG85800500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Versailles 318 827 003
Dénomination : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - "FORMES EQUESTRES"
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7590
NOJO : 7803MYG85800600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Versailles 318 827 003
Dénomination : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - "FORMES EQUESTRES"
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7582
NOJO : 7803MYG85800700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Versailles 318 827 003
Dénomination : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - "FORMES EQUESTRES"
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7586
NOJO : 7803MYG85800900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Versailles 318 827 003
Dénomination : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - "FORMES EQUESTRES"
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7588
NOJO : 7803MYG85801000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Versailles 318 827 003
Dénomination : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - "FORMES EQUESTRES"
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7585
NOJO : 7803MYG85802400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Versailles 318 827 003
Dénomination : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - "FORMES EQUESTRES"
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°1743
NOJO : 007803MYG772559
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

21/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°4280
NOJO : 007803MYG720050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Versailles 318 827 003
Dénomination : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - "FORMES EQUESTRES"
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/03/2019 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1231
NOJO : 059020000039490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE (59)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/10/2018
Publication légale : Gazette Nord Pas de Calais, le 15/02/2019
Oppositions : En l'Etude de Maître Patrick VEVE, notaire à Dunkerque, 25, rue David d'Angers 59140 Dunkerque
Descriptif : Acte Authentique en date du 26/10/2018. Adresse de l'ancien propriétaire : 60 Route De Furnes 59210 COUDEKERQUE-BRANCHE. Adresse du nouveau propriétaire : 50 Avenue de Saint-Cloud 78000 VERSAILLES. Acte notarié reçu pa Maître Franck MARCOT, le 26 Octobre 2018, devenu définitif entre-temps. Achat d'un fonds de commerce moyennant le prix de 70 000 euros, s'appliquant aux éléments incorporels pour 54 813 euros, et au matériel, mobilier, agencements pour 15 187 euros. Parution dans La Gazette Nord-Pas-de-Calais du 15/02/2019, et rectificatif du 08/03/2019. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Versailles 318 827 003
Dénomination : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - FORMES EQUESTRES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 6480872.43 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dunkerque 537 979 643
Dénomination : STEVENS EQUITATION

05/12/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°924
NOJO : 080020000091802
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 26/10/2018
Publication légale : Picardie la Gazette, le 27/11/2018
Oppositions : Chez Me Nathalie RUIN Notaire 11 Rue Mathias Sandorf 80440 BOVES
Descriptif : Acte Authentique en date du 26/10/2018. Adresse de l'ancien propriétaire : . Adresse du nouveau propriétaire : 50 Avenue de Saint-Cloud 78000 VERSAILLES. Acte Authentique en date du 26/10/2018. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Versailles 318 827 003
Dénomination : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - "FORMES EQUESTRES"
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Amiens 509 288 585
Dénomination : EQUITAMIENS

04/12/2018 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°1541
NOJO : 080020000091833
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 10/09/2018
Publication légale : Picardie la Gazette, le 27/11/2018
Oppositions : En l'étude de Maître Nathalie RUIN, Notaire à BOVES (80440) 11 rue Mathias Sandorf
Descriptif : Acte Authentique en date du 26/10/2018. Adresse de l'ancien propriétaire : 65 Avenue Henri Barbusse 80330 LONGUEAU. Adresse du nouveau propriétaire : 50 Avenue de Saint-Cloud 78000 VERSAILLES. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Versailles 318 827 003
Dénomination : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF (FORMES EQUESTRES)
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 6480872.43 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Amiens 509 288 585
Dénomination : EQUITAMIENS

02/06/2017 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1013
NOJO : 000007606144596
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 13/04/2017
Publication légale : Les Affiches de Normandie, le 24/05/2017
Oppositions : SCP FOUCHER LEVEQUE ET LANFRANCHI Notaires au Havre 28 Rue Jules Lecesne - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.

Numéro d'identification : RCS Paris 318 827 003
Dénomination : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF
Sigle : FORMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 6480872 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Le havre 792 303 471
Dénomination : SARL HORSE ROMEO

11/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°714
NOJO : BXB162520021475
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 318 827 003
Dénomination : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF-(FORMES)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 6480872.43 EUR

01/09/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1
NOJO : BXA162430011957
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 28/07/2016
Oppositions : Pour la validité à l'adresse du fonds cédé : 44 rue du Revermont ZAC de la Cambuse 01440 VIRIAT et pour la réception des oppositions au séquestre juridique de l'Ordre des Avocats de Paris 11 Place Dauphine 75001 Paris
Descriptif : Acte du 28/07/2016 , n°2016/1788 case n°4 ,enregistré le 16/08/2016 au bureau de BOURG EN BRESSE Domicile de l'ancien propriétaire: 44 rue du Revermont ZAC de la Cambuse 01440 VIRIAT Oppositions dans le délai de 10 jours de la parution.

Numéro d'identification : RCS Paris 318 827 003
Dénomination : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF-(FORMES)
Sigle : FORMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 538 837 915
Dénomination : JACQUES DONATI SARL

30/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°1331
NOJO : BXB15023002120L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

25/11/2014 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°417
NOJO : BXA143220007407
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 17/11/2014
Date de commencement d'activité : 10/10/2014
Date d'effet : 10 octobre 2014
Publication légale : Terre de Touraine, le 31/10/2014
Oppositions : au siège du fonds cédé 54 rue du Mûrier 37540 Saint Cyr Sur Loire pour la validité, Cabinet d'avocats Ferreira Schmitt Evreux Lejeune 72 boulevard Bérenger 37000 Tours pour la correspondance .

Numéro d'identification : RCS Paris 318 827 003
Dénomination : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF (FORMES)
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Tours 519 608 533
Dénomination : HORSE WORLD

24/05/2013 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°279
NOJO : BXA13136000995S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/03/2013
Publication légale : Parjal, le 30/03/2013
Oppositions : Au siège du fonds:10 rue du Docteur Georges Baillat 66000 Perpignan

Numéro d'identification : RCS Paris 318 827 003
Dénomination : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF-(FORMES)
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Perpignan 533 278 081
Dénomination : BLG EQUITATION

Historique de l'unité légale :

30/04/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2020 : code NIC

Code NIC : 00555

26/10/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/10/2017 : code NIC

Code NIC : 00449

15/06/2017 : dénomination

Dénomination : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - FORMES EQUESTRES

24/07/2008 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : PADD EQUISTABLE

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.64Z)

01/06/2007 : code NIC

Code NIC : 00241

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail d'articles de sport et de loisir (NAFRev1 : 52.4W)

08/01/1991 : état administratif, dénomination usuelle, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : PADD - EQUISTABLE
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00068

01/01/1989 : dénomination

Dénomination : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF-(FORMES)

Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :

25/01/2018 : 67522002B01438 : Tribunal d'Instance - STRASBOURG (6752)

Numéro de gestion : 2002B01438

Numéro de RCS : B31882700
Raison sociale : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - "FORMES EQUESTRES"
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
10 RUE DU GEN DE CASTELNAU
75015 PARIS

Date d’immatriculation au greffe : 01/03/1985
Code activité : 4764Z - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Montant du capital : 185987800 EUR

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 31882700300118
Code NAF : 4764Z - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Adresse de l'établissement :
RUE DES LILAS
67450 MUNDOLSHEIM

Représentants légaux :

17/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B02470
Type : Personne Physique

Nom : GAUTHERIN Pascal
Né le 15/12/1963 à Auxerre (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
31 Rue Chaude
78240 Chambourcy
FRANCE

17/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B02470
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Siren : 632013843
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
29 Rue du Pont
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

17/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B02470
Type : Personne Morale

Nom : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC
Siren : 662000512
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
22 Rue Garnier
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

17/01/2020 : Nouveau dirigeant

31/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Type : Personne Physique

Nom : GAUTHERIN PASCAL
Né le 15/12/1963 à Auxerre (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
31 rue Chaude
78240 Chambourcy
France

31/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Siren : 632013843
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
100 rue de Courcelles
75017 Paris
France

31/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Type : Personne Morale

Nom : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC
Siren : 662000512
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 rue Léon Jost
75017 Paris
France

Dépôts des actes :

19/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B02470
Dépôt : N°2103 déposé le 17/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

19/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B02470
Dépôt : N°2103 déposé le 17/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19/12/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B02470
Dépôt : N°2103 déposé le 17/01/2020
Etat : Déposé

19/12/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B02470
Dépôt : N°2102 déposé le 17/01/2020
Etat : Déposé

20/06/2019 : Ordonnance

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B02470
Dépôt : N°20977 déposé le 20/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

01/10/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B02470
Dépôt : N°19533 déposé le 30/10/2017
Etat : Déposé

01/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B02470
Dépôt : N°19533 déposé le 30/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

01/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B02470
Dépôt : N°19533 déposé le 30/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/10/2017 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B02470
Dépôt : N°19533 déposé le 30/10/2017
Etat : Déposé

01/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B02470
Dépôt : N°21534 déposé le 21/11/2017
Etat : Déposé

30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°87073 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°87073 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

30/06/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°87073 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé

01/09/2015 : Procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°94944 déposé le 13/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

15/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°4503 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°4503 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

15/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°4503 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/12/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°4503 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé

15/12/2014 : Certificat

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°4503 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

15/10/2014 : Procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°112887 déposé le 04/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

01/06/2007 : Procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°52747 déposé le 14/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 68-74 R FONDARY 75015 PARIS

01/06/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°52747 déposé le 14/06/2007
Etat : Déposé

30/06/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°93370 déposé le 07/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

23/09/2002 : Déclaration de conformité

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°69083 déposé le 07/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

31/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°69083 déposé le 07/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

31/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°69083 déposé le 07/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Ratification de transfert -

31/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°69083 déposé le 07/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/07/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°69083 déposé le 07/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

22/07/2002 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°50864 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

14/06/2002 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°69079 déposé le 07/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 22 RUE DU TEXEL 75014 PARIS

06/06/2002 : Ordonnance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°40901 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

30/05/2002 : Traité

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°42414 déposé le 17/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion AVEC 9 AUTRES SOCIETES

30/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°67768 déposé le 17/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°67768 déposé le 17/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

01/06/2001 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°67768 déposé le 17/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 14 RUE DE LA CAVALERIE 75015 PARIS

08/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°34450 déposé le 20/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

08/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°34450 déposé le 20/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique SARL

08/06/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°34450 déposé le 20/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

24/05/2000 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°34450 déposé le 20/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

15/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°31367 déposé le 05/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

08/12/1997 : Acte sous seing privé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°1367 déposé le 08/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

08/12/1997 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°1367 déposé le 08/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

18/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°55755 déposé le 20/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

18/07/1997 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°55755 déposé le 20/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

12/11/1991 : Statuts constitutifs

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°16874 déposé le 12/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes ANCIEN SIEGE 77000 MELUN

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°47523 déposé le 12/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°52596 déposé le 10/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°66896 déposé le 16/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°66896 déposé le 16/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°36270 déposé le 12/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°47915 déposé le 13/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°47915 déposé le 13/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Etablissements :

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2002B01438
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Versailles

Adresse :
rue des Lilas
Lotissement les Floralies
67450 Mundolsheim
FRANCE
Nom commercial : PADD EQUISTABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/07/2002
Activité : Diffusion, distribution, réparation de tous vêtements, articles de sports et de loisirs et plus spécialement d'articles destinés à la pratique de sports équestres, vente de tous articles et matériels destinés à la pratique de sports équestres
Origine du fonds : Apport
usio - récédent exploitan - ADD STRASBOUR
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2002B01438
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Versailles

Adresse :
12 rue Branly
67500 Haguenau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2016
Activité : Importation, exportation, fabrication, diffusion, vente de tous matériels se rattachant aux domaines des sports, loisirs, habillements, articles de Paris, équipements de la maison.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2002B01438
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Versailles

Adresse :
rue Ferdinand Braun
Espace Commercial de la Vigie
67540 Ostwald
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2019
Activité : Distribution de biens d'équipements pour le cheval et le cavalier
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ORSE WOO
Type d’exploitation : Location-gérance

17/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B02470
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
3 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
78150 Le Chesnay-Rocquencourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/1985
Activité : La fabrication, l'importation, l'exportation, la diffusion et la vente y compris la vente par correspondance et intinérante, de tous matériels, produits ou objets se rattachant aux domaines suivants : sport et loisirs, habillements, articles de Paris, équipements de la maison, et plus généralement, de tous produits, ou objets susceptibles d'être achetés, stockés ou vendus.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B02470
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
29 Avenue de la Gare
78310 Coignières
FRANCE
Nom commercial : PADD EQUISTABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/07/2002
Activité : etude, conception, fabrication, reparation, diffusion et distribution de tous vetements accessoires pour hommes femmes enfants, de bijoux, articles de Paris et de fantaisie, articles de sports destines a la pratique de sports equestres, distribution, diffusion, reparation de tous vetements, articles de sports et de loisirs et plus specialement d'articles de sports equestres.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B02470
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
26 Avenue de la Fontaine
78600 Maisons-Laffitte
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2018
Activité : étude, conception, fabrication, réparation, diffusion et distribution de tous vêtements accessoires pour hommes, femmes, enfants, de bijoux, articles de Paris et de fantaisies, articles de sports destines a la pratique de sports équestres, distribution, diffusion, réparation de tous vêtements, articles de sports et de loisirs et plus spécialement d articles de sports équestres.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/10/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2007B00118
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Versailles

Adresse :
143 Boulevard Lyautey
14000 Caen
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/01/2007
Activité : Commerce de détail d'articles de sport
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/10/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2017B00296
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Rue du Camp Philip Morris
Parc de l'Estuaire ZAC du Camp Dollent
76700 Gonfreville-l'Orcher
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/04/2017
Activité : Importation, exportation, fabrication, diffusion, vente de tous matériels se rattachant aux domaines des sports, loisirs, habillements, articles de Paris, équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2006B02142
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
87 Avenue Du général De Gaulle
91170 Viry-Châtillon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/08/2006
Activité : Commerce de détail d'articles de sport
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Type : Siège

Adresse :
10 rue du Général De Castelnau
75015 Paris
France
Nom commercial : PADD EQUISTABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/1985
Activité : IMPORTATION, EXPORTATION, FABRICATION, DIFFUSION, VENTE DE TOUS MATERIELS SE RATTACHANT AUX DOMAINES DES SPORTS, LOISIRS, HABILLEMENTS, ARTICLES DE PARIS, EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 rue du Général De Castelnau
75015 Paris
France
Nom commercial : PADD EQUISTABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/1985
Activité : IMPORTATION, EXPORTATION, FABRICATION, DIFFUSION, VENTE DE TOUS MATERIELS SE RATTACHANT AUX DOMAINES DES SPORTS, LOISIRS, HABILLEMENTS, ARTICLES DE PARIS, EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14 rue de la Cavalerie
75015 Paris
France
Nom commercial : PADD EQUISTABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/07/2002
Activité : L'ETUDE, CONCEPTION, CREATION, FABRICATION, REPARATION, DIFFUSION ET DISTRIBUTION SOUS TOUTES LEURS FORMES DE TOUS VETEMENTS, ACCESSOIRES POUR L'HOMME, LA FEMME, L'ENFANT, DE BIJOUX FANTAISIE
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - P A D D
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
177 boulevard Haussmann
75008 Paris
France
Nom commercial : PADD EQUISTABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/07/2002
Activité : TOUTES OPERATIONS IMMOBILIERES, MOBILIERES, FINANCIERES, INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES SE RAPPORTANT AU SPORT ET AUX LOISIRS ET EN PARTICULIER AU SPORT HIPPIQUE : LE COMMERCE SOUS TOUTES SES FORMES, DE TOUS ARTICLES, EQUIPEMENTS, VETEMENTS, ACCESSOIRES, OUVRAGES, ETS POUVANT SE RATTACHER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'ACTIVITE EN FRANCE OU HORS DE FRANCE
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - QUISTABLE - MOSS BRO
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2016B01085
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
44 rue de Revermont
ZAC de la Cambuse
01440 Viriat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/07/2016
Activité : importation exportation fabrication diffusion vente de tous matériels se rattachant aux domaines des sports loisirs habillement articles de paris
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2016B00777
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Les Bourgeoisies 940 Rn 20
45770 Saran
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/04/2016
Activité : Étude conception fabrication réparation diffusion et distribution de tous vêtements accessoires pour hommes femmes enfants de bijoux articles de Paris et de fantaisies articles de sports destines a la pratique des sports équestres distribution diffusion réparation de tous vêtements articles de sports et de loisirs et plus spécialement d'articles de sports équestres
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2016B00285
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Zone des Esserts
Immeuble le Challenge
74140 Douvaine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2015
Activité : Étude, conception, fabrication, réparation, diffusion et distribution de tous vêtements, accessoires pour hommes, femmes, enfants, de bijoux articles de Paris et de fantaisies, articles de sports destinés à la pratique de sports équestres, distribution, diffusion, réparation de tous vêtements, articles de sports et de loisirs et plus spécialement d'artciles de sports équestre.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/02/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B02470
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
29 Avenue de la Gare
78310 Coignières
FRANCE
Nom commercial : PADD EQUISTABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/07/2002
Activité : etude, conception, fabrication, reparation, diffusion et distribution de tous vetements accessoires pour hommes femmes enfants, de bijoux, articles de Paris et de fantaisie, articles de sports destines a la pratique de sports equestres, distribution, diffusion, reparation de tous vetements, articles de sports et de loisirs et plus specialement d'articles de sports equestres.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2014B00492
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
207 route de la Charité
18000 Bourges
FRANCE
Enseigne : PADD EQUISTABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2014
Activité : Distribution de biens d'équipements pour le cheval et le cavalier
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

17/11/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2014B01205
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
54 rue du Mûrier
37540 Saint Cyr Sur Loire
France
Enseigne : PADD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/10/2014
Activité : Commerce de détail de sport
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ORSE WORL
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/09/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2014B00690
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
La Garenne de Melleville
27930 Guichainville
FRANCE
Enseigne : PADD EQUISTABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2014
Activité : Distribution de biens d'équipements pour le cheval et la cavalier
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ORSE WOO
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/07/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2014B00732
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
14 rue Gaspard Monge
17000 La Rochelle
FRANCE
Enseigne : PADD EQUISTABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2014
Activité : Distribution de biens d'équipements pour le cheval et le cavalier
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ORSE WOO
Type d’exploitation : Location-gérance

25/10/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2013B00322
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
806 avenue Georges Duval-Espérance
14100 Lisieux
FRANCE
Enseigne : PADD EQUISTABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2013
Activité : Distribution de biens d'équipements pour le cheval et le cavalier
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

10/10/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2013B00652
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Allée du Haut Poitou
86360 Chasseneuil-du-Poitou
FRANCE
Enseigne : PADD EQUISTABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2013
Activité : Distribution de biens d'équipements pour le cheval et le cavalier.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ORSE WOO
Type d’exploitation : Location-gérance

07/10/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01324
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
20 Rue de Comboire
38130 Échirolles
France
Enseigne : PADD EQUISTABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Distribution de biens d'équipements pour le cheval et le cavalier.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ORSE WOO
Type d’exploitation : Location-gérance

27/08/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2013B00617
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
ZAC les Portes de l'Océane
72650 Saint-Saturnin
FRANCE
Enseigne : PADD EQUISTABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2013
Activité : Distribution de biens d'équipements pour le cheval et le cavalier
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

16/08/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2013B00223
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
175 Avenue de Sénigallia
89100 Sens
FRANCE
Enseigne : PADD EQUISTABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Distribution de biens d'équipements pour le cheval et le cavalier
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ORSE WOO
Type d’exploitation : Location-gérance

05/07/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2013B00399
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
ZA les Avenauds
le Village des Entreprises
16160 Gond Pontouvre
FRANCE
Enseigne : PADD EQUISTABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2013
Activité : distribution de biens d'équipements pour le cheval et le cavalier.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds

07/05/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2013B00615
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
10 Rue Du Docteur Baillât
66000 Perpignan
France
Nom commercial : PADD EQUISTABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2013
Activité : Vente d'articles matériels accessoires et habillement pour l'équitation et les chevaux
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - LG EQUITATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/09/2008 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2008B01937
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
57 rue de la jasse
zac de fréjorgues
34130 Mauguio
FRANCE
Nom commercial : padd equistable
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/07/2008
Activité : vente d'articles de sport et de loisirs
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - url morce
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/07/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2006B00342
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
16-18 Rue de Paris RN4
77340 Pontault-Combault
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Commerce de détail d'articles de sport
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/07/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B04324
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
264 Route de Strasbourg
69140 Rillieux-la-Pape
France
Nom commercial : PADD EQUISTABLE
Enseigne : PADD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2004
Activité : Diffusion de tous matériels se rattachant aux domaines des sports, loisirs, habillements, articles de Paris
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/07/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2002B02391
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
260-264 Route DU MEDOC
33320 Eysines
FRANCE
Nom commercial : CAVALIERS - FORMES EQUESTRES - PADD EQUISTABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/07/2002
Activité : Diffusion, distribution, reparation de tous vetements, articles de sports et de loisirs; Et plus specialement d'articles destines a la pratique de sports equestres, vente ambulant de tous articles et produits destines a la pratique de sports equestres
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ADD BORDEAU
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/07/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2005B02710
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
114 route de Vannes
44100 Nantes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2005
Activité : commerce de détail d'articles de sport
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/07/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00669
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
5 RUE DU TRANSVAAL
21000 DIJON
FRANCE
Nom commercial : PADD EQUISTABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/07/2002
Activité : DIFFUSION, DISTRIBUTION, REPARATION DE TOUS VETEMENTS, ARTICLES DE SPORTS ET DE LOISIRS ET PLUS SPECIALEMENT D'ARTICLES DESTINES A LA PRATIQUE DE SPORTS EQUESTRES
Origine du fonds : Apport
ONDS ACQUIS PAR APPORT AU MONTANT EVALUE - récédent propriétaire exploitan - A D D DIJO
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/06/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2005B00350
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
16 RUE CHARLES BOURSEUL
54136 BOUXIERES AUX DAMES
FRANCE
Nom commercial : PADD EQUISTABLE
Enseigne : PADD EQUISTABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/03/2005
Activité : COMMERCE DE DETAIL D'ARTICLES DE SPORT ET DE LOISIRS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/06/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2006B02739
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
129 Rue DE PARIS
95310 Saint Ouen l'Aumône
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2006
Activité : COMMERCE DE DETAIL D'ARTICLES DE SPORTS.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/06/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01116
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
la Haie Gautrais
35170 Bruz
FRANCE
Nom commercial : PADD EQUISTABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : tous vêtements articles de sports et de loisirs et plus spécialement d'articles destinés à la pratique de sports equestres vente ambulante de tous articles et produits destinés à la pratique de sports equestres (diffusion distribution reparation de) (début : 01.01.2002)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/06/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00653
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
3 PL. DU 39EME REGIMENT D'INFANTERIE
76000 ROUEN
FRANCE
Nom commercial : PADD EQUISTABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/07/2002
Activité : ETUDE, CONCEPTION, CREATION, FABRICATION, REPARATION, DIFFUSION ET DISTRI BUTION DE TOUS VETEMENTS, ACCESSOIRES, ARTICLES DE SPORTS ET LOISIRS ET SPECIALEMENT ARTICLES DESTINES A LA PRATIQUE DE SPORTS EQUESTRES.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
PPORT-FUSIO - récédent propriétaire exploitan - ADD ROUE
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/06/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2002B20899
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
7 avenue de la Marne
59700 Marcq-en-Baroeul
France
Nom commercial : PADD EQUISTABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/07/2002
Activité : ETUDE, CONCEPTION, CREATION, REPARATION, DIFFUSION ET DISTRIBUTION DE TOUS VETEMENTS ARTICLES DE SPORTS ET DE LOISIRS ET PLUS SPECIALEMENT ARTICLES POUR LA PRATIQUE DE SPORTS EQUESTRES
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/06/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2004B00836
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
27 Boulevard de Genève
31000 Toulouse
France
Nom commercial : PADD EQUISTABLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/02/2004
Activité : COMMERCE DES ARTICLES DE SPORT ET EQUIPEMENTS DE LOISIRS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/06/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2007B00118
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
143 BOULEVARD LYAUTEY
14000 CAEN
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/01/2007
Activité : COMMERCE DE DETAIL D'ARTICLES DE SPORT
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

24/02/2020 : Ajout

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale au TC de Versailles sous le n° 2002 B 2470

30/10/2017 : Ajout

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F17/005175
Date d’ajout de l’observation : 30/10/2017
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 15/06/2017 Ancienne : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF Nouvelle : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - "FORMES EQUESTRES"

31/08/2016 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 16/06/1993
Texte de l'observation : AUCUNE ACTIVITE N'EST CONSERVEE A L'ANCIEN SIEGE

31/08/2016 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 27999
Date d’ajout de l’observation : 07/10/2002
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION PADD FORME JURIDIQUE SARL SIEGE SOCIAL 14 RUE DE LA CAVALERIE 75015 PARIS RCS 328 696 752 RCS PARIS

31/08/2016 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 28002
Date d’ajout de l’observation : 07/10/2002
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION EQUISTABLE MOSS BROS FORME JURIDIQUE SARL SIEGE SOCIAL 177 BOULEVARD HAUSSMANN 75008 PARIS RCS 722 011 293 RCS PARIS

31/08/2016 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 28005
Date d’ajout de l’observation : 07/10/2002
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION PADD COIGNIERES FORME JURIDIQUE SARL SIEGE SOCIAL RUE DES MARAIS ET ANGLE DE LA RUE DES BRODERIES 78310 COIGNIERES RCS 401 831 060 RCS VERSAILLES

31/08/2016 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 28006
Date d’ajout de l’observation : 07/10/2002
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION PADD BORDEAUX FORME JURIDIQUE SARL SIEGE SOCIAL 260-264 RTE DU MEDOC 33320 EYSINES RCS 404 327 942 RCS BORDEAUX

31/08/2016 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 28007
Date d’ajout de l’observation : 07/10/2002
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION PADD LILLE FORME JURIDIQUE EURL SIEGE SOCIAL 7 AVENUE DE LA MARNE 59700 MARCQ EN BAROEUL RCS 428 671 150 RCS ROUBAIX TOURCOING

31/08/2016 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 28008
Date d’ajout de l’observation : 07/10/2002
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION PADD ROUEN FORME JURIDIQUE EURL SIEGE SOCIAL 3 PLACE DU 39EME REGIMENT D'INFANTERIE 76000ROUEN RCS 428 729 180 RCS ROUEN

31/08/2016 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 28009
Date d’ajout de l’observation : 07/10/2002
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION PADD RENNES FORME JURIDIQUE EURL SIEGE SOCIAL LA HAIE GAUTRAIS - 35170 BRUZ RCS 414 920 785RCS RENNES

31/08/2016 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 28011
Date d’ajout de l’observation : 07/10/2002
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION PADD STRASBOURG FORME JURIDIQUE SARL SIEGE SOCIAL LOTISSEMENT "LES FLORALIES" RUE DES LILAS 67450 MUNDOLSHEIM RCS 413 766 783 RCS STRASBOURG

31/08/2016 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 28012
Date d’ajout de l’observation : 07/10/2002
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION PADD DIJON FORME JURIDIQUE SARL SIEGE SOCIAL 5 RUE DU TRANSVAAL 21000 DIJON RCS 399 586 262RCS DIJON

31/08/2016 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 94
Numéro unique d’observation : 94
Date d’ajout de l’observation : 13/10/2015
Texte de l'observation : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL. ASSEMBLEE GENERALE DU 01-09-2015

24/07/2014 : Ajout

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 5158
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2014
Texte de l'observation : Etablissement secondaire reçu en location gérance à compter du 01/05/2014 : Le fonds situé 14 rue Gaspard Monge 17000 La Rochelle est reçu en location-gérance Nom du loueur du fonds : HORSE WOOD SAS

07/05/2013 : Ajout

Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F13/004338
Date d’ajout de l’observation : 07/05/2013
Texte de l'observation : Immatriculation secondaire d'une société commerciale : Etablissement secondaire : 10 Rue Du Docteur Baillât 66000 PERPIGNAN à compter du 01/03/2013

10/09/2008 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS PARIS 93 B 7930

27/07/2007 : Ajout

Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 13/01/2006.

28/06/2007 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 25/01/1985.

28/06/2007 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé la Haie Gautrais 35170 Bruz : Observation depuis le 28/10/2002 : - FUSION-ABSORPTION AU MONTANT EVALUE A 165 266.94 EUROS DE LA SOCIETE PADD RENNES, 414 920 785 RCS RENNES, PUBLICITE : LE PUBLICATEUR LEGAL DU 16.09.2002.

27/06/2007 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : RCS PARIS 93 B 7930

Personnes morales :

24/02/2020 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - "FORMES EQUESTRES"

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/12/2002

Economie sociale et solidaire : Non

17/01/2020 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - "FORMES EQUESTRES"

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/10/2002
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/10/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 6480872.43
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui

31/10/2017 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - "FORMES EQUESTRES"

Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : FORMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/02/2007

Economie sociale et solidaire : Oui

30/10/2017 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - "FORMES EQUESTRES"

Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : FORMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/05/2017

Economie sociale et solidaire : Non

21/10/2016 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF-(FORMES )

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/07/2006

Economie sociale et solidaire : Non

31/08/2016 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF-(FORMES)

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/06/1993
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/01/1991
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/06/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 6480872.43
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non

17/08/2016 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF-(FORMES)

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : FORMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/08/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/07/2016

Economie sociale et solidaire : Non

27/05/2016 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - (FORMES)

Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/05/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/05/2016

Economie sociale et solidaire : Non

18/04/2016 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF-(FORMES)

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : FORMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/04/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/12/2015

Economie sociale et solidaire : Non

25/02/2015 : FRANCAISE D ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/10/2002

Economie sociale et solidaire : Non

18/12/2014 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF-(FORMES)

Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : FORMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/12/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2014

Economie sociale et solidaire : Non

17/11/2014 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF (FORMES)

Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/11/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 17/11/2014

Economie sociale et solidaire : Non

18/09/2014 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF-(FORMES)

Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/09/2014

Economie sociale et solidaire : Non

24/07/2014 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF-(FORMES)

Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : FORMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/07/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/05/2014

Economie sociale et solidaire : Non

25/10/2013 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF-(FORMES)

Greffe : Lisieux (1407)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : FORMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/10/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2013

Economie sociale et solidaire : Non

10/10/2013 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF-(FORMES)

Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/10/2013

Economie sociale et solidaire : Non

07/10/2013 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF- (FORMES)

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/08/2013

Economie sociale et solidaire : Non

27/08/2013 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - (FORMES)

Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : FORMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/08/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/08/2013

Economie sociale et solidaire : Non

16/08/2013 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF-(FORMES)

Greffe : Sens (8903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/08/2013

Economie sociale et solidaire : Non

05/07/2013 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - ( FORMES)

Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : FORMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/07/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/05/2013

Economie sociale et solidaire : Non

07/05/2013 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF-(FORMES)

Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/05/2013

Economie sociale et solidaire : Non

10/09/2008 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF (FORMES

Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : FORMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/09/2008

Economie sociale et solidaire : Non

27/07/2007 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF (FORMES)

Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/03/2006

Economie sociale et solidaire : Non

04/07/2007 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - (FORMES)

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/10/2004

Economie sociale et solidaire : Non

03/07/2007 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - (FORMES)

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/11/2002

Economie sociale et solidaire : Non

02/07/2007 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF (FORMES)

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/12/2005
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/12/2005

Economie sociale et solidaire : Non

02/07/2007 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF (FORMES)

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : FORMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/12/2002

Economie sociale et solidaire : Non

28/06/2007 : FRANCAISE D' ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF (FORMES)

Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/04/2005

Economie sociale et solidaire : Non

28/06/2007 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF-(FORMES )

Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/09/2006

Economie sociale et solidaire : Non

28/06/2007 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - (FORMES)

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/2002

Economie sociale et solidaire : Non

27/06/2007 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - (FORMES)

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : FORMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/03/2004

Economie sociale et solidaire : Non

27/06/2007 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - (FORMES)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/10/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/10/2002

Economie sociale et solidaire : Non

27/06/2007 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF - (FORMES)

Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : FORMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/10/2002

Economie sociale et solidaire : Non

27/06/2007 : FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF (FORMES)

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°78817 déposé le 27/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°83782 déposé le 12/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°47075 déposé le 19/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°47076 déposé le 19/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°64388 déposé le 24/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°60022 déposé le 12/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°86033 déposé le 18/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°73289 déposé le 20/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°77313 déposé le 22/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°65073 déposé le 16/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°88025 déposé le 29/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°10310 déposé le 14/03/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°1758 déposé le 15/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°71297 déposé le 24/11/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°71295 déposé le 24/11/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°71291 déposé le 24/11/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B07930
Dépôt : N°71288 déposé le 24/11/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 4161 du 27/04/2023
Numéro de gestion : 2002B02470
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 10875 du 08/06/2022
Numéro de gestion : 2002B02470
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 8775 du 10/05/2022
Numéro de gestion : 2002B02470
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 8707 du 10/05/2022
Numéro de gestion : 2002B02470
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 8779 du 10/05/2022
Numéro de gestion : 2002B02470
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 8711 du 10/05/2022
Numéro de gestion : 2002B02470
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 8778 du 10/05/2022
Numéro de gestion : 2002B02470
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 8793 du 10/05/2022
Numéro de gestion : 2002B02470
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

31/12/2014 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 8710 du 10/05/2022
Numéro de gestion : 2002B02470
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

31/12/2013 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 8774 du 10/05/2022
Numéro de gestion : 2002B02470
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2012, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

31/12/2012 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 8776 du 10/05/2022
Numéro de gestion : 2002B02470
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2012, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2011
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

31/12/2011 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 8699 du 10/05/2022
Numéro de gestion : 2002B02470
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2011, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2010, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

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