FRAM

Prédécesseur : VOYAGES FRAM
Transfert du siège
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 3608335
Date de dépôt : 30/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 30/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie à savoir catalogues, brochures, revues, périodiques, prospectus, dépliants publicitaires, livres, livres d'histoires pour les enfants, livres d'activités pour enfants, livres de découpages, albums à colorier ; articles de papeterie, stylos, gommes, crayons ; cahiers, agendas, blocs notes, calendriers, affiches, cartes (en carton), cartes postales, autocollants (articles de papeterie), décalcomanies ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; linge de table en papier, bavoirs en papier ; décorations de fête en papier.
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations de cuir ; articles de maroquinerie, malles et valises, sacs de voyage, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs d'écoliers, trousses d'écoliers ; ombrelles, parapluies et parasols.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, tee-shirts, cravates, écharpes, foulards, maillots de bain, peignoirs de bain, sous-vêtements, vêtements de nuit ; chaussures, chaussons, chaussures de plage, sandales de bain ; chapeaux, casquettes, bonnets ; bavoirs en tissues ; déguisements, masques.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; communications radiophoniques ou téléphoniques.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de voyages, de séjours touristiques, de croisières ; organisation d'excursions, de visites touristiques ; réservation de places de voyage ; accompagnement et transport de voyageurs ; informations en matière de transport, informations en matière de transport sur réseaux informatiques ; location d'automobiles, locations de bateaux, location de chevaux ; services de parcs de stationnement.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de divertissements, de jeux d'animation et de spectacles ; services de discothèques ; organisation d'activités culturelles ; réservation de places de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeux et de concours proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de jeux et d'activités pour enfants proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires ; publication de brochures, de revues de périodiques ; publication électronique de brochures, de revues et de périodiques en ligne ; informations culturelles et/ou ucatives et/ou en matière de divertissements sur réseaux informatiques ; enregistrement et production de films sur bandes vidéo ; services de formation professionnelle (enseignement) ; services de loisirs ; services de clubs de santé (mise en forme physique) et de gymnastique ; organisation d'activités et de manifestations sportives, organisation de stages de perfectionnement sportif ; exploitation d'installations sportives ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des voitures) ; services de camps de vacances, de village de vacances (divertissement).
  

Déposant 1 : FRAM, SAS
Numéro de SIREN : 814154134
Adresse :
13 rue Deville
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : FRAM, Mme BOURDET Stéphanie
Adresse :
13 rue Deville
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 669809
Date de demande : 10/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : PHOENIX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 671125
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : FRAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697764
Date de demande : 08/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

N° national/d'enregistrement : 3608337
Date de dépôt : 30/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 30/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie à savoir catalogues, brochures, revues, périodiques, prospectus, dépliants publicitaires, livres, livres d'histoires pour les enfants, livres d'activités pour enfants, livres de découpages, albums à colorier ; articles de papeterie, stylos, gommes, crayons ; cahiers, agendas, blocs notes, calendriers, affiches, cartes (en carton), cartes postales, autocollants (articles de papeterie), décalcomanies ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; linge de table en papier, bavoirs en papier ; décorations de fête en papier.
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations de cuir ; articles de maroquinerie, malles et valises, sacs de voyage, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs d'écoliers, trousses d'écoliers ; ombrelles, parapluies et parasols.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, tee-shirts, cravates, écharpes, foulards, maillots de bain, peignoirs de bain, sous-vêtements, vêtements de nuit ; chaussures, chaussons, chaussures de plage, sandales de bain ; chapeaux, casquettes, bonnets ; bavoirs en tissues ; déguisements, masques.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; communications radiophoniques ou téléphoniques.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de voyages, de séjours touristiques, de croisières ; organisation d'excursions, de visites touristiques ; réservation de places de voyage ; accompagnement et transport de voyageurs ; informations en matière de transport, informations en matière de transport sur réseaux informatiques ; location d'automobiles, locations de bateaux, location de chevaux ; services de parcs de stationnement.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de divertissements, de jeux d'animation et de spectacles ; services de discothèques ; organisation d'activités culturelles ; réservation de places de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeux et de concours proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de jeux et d'activités pour enfants proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires ; publication de brochures, de revues de périodiques ; publication électronique de brochures, de revues et de périodiques en ligne ; informations culturelles et/ou éducatives et/ou en matière de divertissements sur réseaux informatiques ; enregistrement et production de films sur bandes vidéo ; services de formation professionnelle (enseignement) ; services de loisirs ; services de clubs de santé (mise en forme physique) et de gymnastique ; organisation d'activités et de manifestations sportives, organisation de stages de perfectionnement sportif ; exploitation d'installations sportives ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des voitures) ; services de camps de vacances, de village de vacances (divertissement).
  

Déposant 1 : FRAM, SAS
Numéro de SIREN : 814154134
Adresse :
13 rue Deville
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : FRAM, Mme BOURDET Stéphanie
Adresse :
13 rue Deville
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 669809
Date de demande : 10/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : PHOENIX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 671125
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : FRAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697766
Date de demande : 08/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

N° national/d'enregistrement : 3608340
Date de dépôt : 30/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 30/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie à savoir catalogues, brochures, revues, périodiques, prospectus, dépliants publicitaires, livres, livres d'histoires pour les enfants, livres d'activités pour enfants, livres de découpages, albums à colorier ; articles de papeterie, stylos, gommes, crayons ; cahiers, agendas, blocs notes, calendriers, affiches, cartes (en carton), cartes postales, autocollants (articles de papeterie), décalcomanies ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; linge de table en papier, bavoirs en papier ; décorations de fête en papier.
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations de cuir ; articles de maroquinerie, malles et valises, sacs de voyage, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs d'écoliers, trousses d'écoliers ; ombrelles, parapluies et parasols.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, tee-shirts, cravates, écharpes, foulards, maillots de bain, peignoirs de bain, sous-vêtements, vêtements de nuit ; chaussures, chaussons, chaussures de plage, sandales de bain ; chapeaux, casquettes, bonnets ; bavoirs en tissues ; déguisements, masques.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; communications radiophoniques ou téléphoniques.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de voyages, de séjours touristiques, de croisières ; organisation d'excursions, de visites touristiques ; réservation de places de voyage ; accompagnement et transport de voyageurs ; informations en matière de transport, informations en matière de transport sur réseaux informatiques ; location d'automobiles, locations de bateaux, location de chevaux ; services de parcs de stationnement.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de divertissements, de jeux d'animation et de spectacles ; services de discothèques ; organisation d'activités culturelles ; réservation de places de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeux et de concours proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de jeux et d'activités pour enfants proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires ; publication de brochures, de revues de périodiques ; publication électronique de brochures, de revues et de périodiques en ligne ; informations culturelles et/ou éducatives et/ou en matière de divertissements sur réseaux informatiques ; enregistrement et production de films sur bandes vidéo ; services de formation professionnelle (enseignement) ; services de loisirs ; services de clubs de santé (mise en forme physique) et de gymnastique ; organisation d'activités et de manifestations sportives, organisation de stages de perfectionnement sportif ; exploitation d'installations sportives ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des voitures) ; services de camps de vacances, de village de vacances (divertissement).
  

Déposant 1 : FRAM, SAS
Numéro de SIREN : 814154134
Adresse :
13 rue Deville
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : FRAM, Mme BOURDET Stéphanie
Adresse :
13 rue Deville
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 669809
Date de demande : 10/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : PHOENIX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 671125
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : FRAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697770
Date de demande : 08/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

N° national/d'enregistrement : 3608342
Date de dépôt : 30/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 30/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie à savoir catalogues, brochures, revues, périodiques, prospectus, dépliants publicitaires, livres, livres d'histoires pour les enfants, livres d'activités pour enfants, livres de découpages, albums à colorier ; articles de papeterie, stylos, gommes, crayons ; cahiers, agendas, blocs notes, calendriers, affiches, cartes (en carton), cartes postales, autocollants (articles de papeterie), décalcomanies ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; linge de table en papier, bavoirs en papier ; décorations de fête en papier.
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations de cuir ; articles de maroquinerie, malles et valises, sacs de voyage, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs d'écoliers, trousses d'écoliers ; ombrelles, parapluies et parasols.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, tee-shirts, cravates, écharpes, foulards, maillots de bain, peignoirs de bain, sous-vêtements, vêtements de nuit ; chaussures, chaussons, chaussures de plage, sandales de bain ; chapeaux, casquettes, bonnets ; bavoirs en tissues ; déguisements, masques.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; communications radiophoniques ou téléphoniques.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de voyages, de séjours touristiques, de croisières ; organisation d'excursions, de visites touristiques ; réservation de places de voyage ; accompagnement et transport de voyageurs ; informations en matière de transport, informations en matière de transport sur réseaux informatiques ; location d'automobiles, locations de bateaux, location de chevaux ; services de parcs de stationnement.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de divertissements, de jeux d'animation et de spectacles ; services de discothèques ; organisation d'activités culturelles ; réservation de places de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeux et de concours proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de jeux et d'activités pour enfants proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires ; publication de brochures, de revues de périodiques ; publication électronique de brochures, de revues et de périodiques en ligne ; informations culturelles et/ou éducatives et/ou en matière de divertissements sur réseaux informatiques ; enregistrement et production de films sur bandes vidéo ; services de formation professionnelle (enseignement) ; services de loisirs ; services de clubs de santé (mise en forme physique) et de gymnastique ; organisation d'activités et de manifestations sportives, organisation de stages de perfectionnement sportif ; exploitation d'installations sportives ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des voitures) ; services de camps de vacances, de village de vacances (divertissement).
  

Déposant 1 : FRAM, SAS
Numéro de SIREN : 814154134
Adresse :
13 rue Deville
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : FRAM, Mme BOURDET Stéphanie
Adresse :
13 rue Deville
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 669809
Date de demande : 10/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : PHOENIX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 671125
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : FRAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697767
Date de demande : 08/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

N° national/d'enregistrement : 3448335
Date de dépôt : 04/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 04/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, consultations en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, courtage en assurances ; émission de chèques de voyage.
  

Déposant 1 : FRAM, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 814154134
Adresse :
1 RUE DU POIDS DE L'HUILE
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : FRAM, SAS, Mme Stéphanie BOURDET
Adresse :
1 rue du Poids de l'Huile
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 669809
Date de demande : 10/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : PHOENIX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 671125
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : PHOENIX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-41
Date du BOPI : 13/10/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624681
Date de demande : 27/07/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

N° national/d'enregistrement : 3448335
Date de dépôt : 04/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 04/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, consultations en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, courtage en assurances ; émission de chèques de voyage.
  

Déposant 1 : FRAM, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 814154134
Adresse :
1 RUE DU POIDS DE L'HUILE
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : FRAM, SAS, Mme Stéphanie BOURDET
Adresse :
1 rue du Poids de l'Huile
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 669809
Date de demande : 10/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : PHOENIX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 671125
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : FRAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-41
Date du BOPI : 13/10/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624681
Date de demande : 27/07/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

N° national/d'enregistrement : 3447139
Date de dépôt : 25/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 25/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie à savoir brochures, revues, périodiques, livres, prospectus, dépliants publicitaires ; articles de papeterie, stylos ; affiches, cartes (en carton), autocollants (articles de papeterie), calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; linge de table en papier.Cuir et imitations de cuir ; articles de maroquinerie, malles et valises, sacs de voyage, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage ; ombrelles, parapluies et parasols.Vêtements, tee-shirts, cravates, écharpes, foulards, maillots de bain, peignoirs de bain ; chaussures, chaussures de plage, sandales de bain ; chapeaux, casquettes.Publicité, publicité en ligne sur réseaux informatiques ; diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; informations commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation des affaires ; gérance administrative d'hôtels ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; relations publiques ; bureau de placement.Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; communications radiophoniques ou téléphoniques.Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de voyages, de séjours touristiques, de croisières ; organisation d'excursions, de visites touristiques ; réservation de places de voyage ; accompagnement et transport de voyageurs ; informations en matière de transport, informations en matière de transport sur réseaux informatiques ; location d'automobiles, locations de bateaux ; services de parcs de stationnement.Organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de divertissements, de jeux d'animation et de spectacles ; services de discothèques ; organisation d'activités culturelles ; réservations de place de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissements) ; services de jeux et de concours proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires ; publication de brochures, de revues de périodiques ; publication électronique de brochures, de revues et de périodiques en ligne ; informations culturelles et/ou éducatives et/ou en matière de divertissements sur réseaux informatiques ; services de loisirs ; services de clubs de santé (mise en forme physique) et de gymnastique ; organisation d'activités et de manifestations sportives, organisation de stages de perfectionnement sportif ; enregistrement et production de films sur bandes vidéo ; services de formation professionnelle (enseignement).Services de cafétérias, de bars, services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; pensions ; réservations d'hôtels, de pensions, de maisons de vacances ; informations en matière de réservation d'hôtels, de pensions, de maisons de vacances, sur réseaux informatiques ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de chaises et de tables ; location de tentes ; réservation et location de salles de réunion ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : FRAM, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 814154134
Adresse :
1 RUE DU POIDS DE L'HUILE
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : FRAM, SAS, Mme Stéphanie BOURDET
Adresse :
1 rue du Poids de l'Huile
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 669809
Date de demande : 10/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : PHOENIX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 671125
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : PHOENIX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-39
Date du BOPI : 29/09/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624685
Date de demande : 27/07/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

N° national/d'enregistrement : 3447147
Date de dépôt : 25/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 25/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; communications radiophoniques ou téléphoniques.Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de voyages, de séjours touristiques, de croisières ; organisation d'excursions, de visites touristiques ; réservation de places de voyage ; accompagnement et transport de voyageurs ; informations en matière de transport, informations en matière de transport sur réseaux informatiques ; location d'automobiles, locations de bateaux ; services de parcs de stationnement.Organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de divertissements, de jeux d'animation et de spectacles ; services de discothèques ; organisation d'activités culturelles ; réservations de place de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissements) ; services de jeux et de concours proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires ; publication de brochures, de revues de périodiques ; publication électronique de brochures, de revues et de périodiques en ligne ; informations culturelles et/ou éducatives et/ou en matière de divertissements sur réseaux informatiques ; services de loisirs ; services de loisirs ; services de clubs de santé (mise en forme physique) et de gymnastique ; organisation d'activités et de manifestations sportives, organisation de stages de perfectionnement sportif ; enregistrement et production de films sur bandes vidéo ; services de formation professionnelle (enseignement).Services de cafétérias, de bars, services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; pensions ; réservations d'hôtels, de pensions, de maisons de vacances ; informations en matière de réservation d'hôtels, de pensions, de maisons de vacances, sur réseaux informatiques ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de chaises et de tables ; location de tentes ; réservation et location de salles de réunion ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants.
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : FRAM, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 814154134
Adresse :
1 RUE DU POIDS DE L'HUILE
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : FRAM, SAS, Mme Stéphanie BOURDET
Adresse :
1 rue du Poids de l'Huile
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 669809
Date de demande : 10/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : PHOENIX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 671125
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : PHOENIX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-39
Date du BOPI : 29/09/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624682
Date de demande : 27/07/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

N° national/d'enregistrement : 3447139
Date de dépôt : 25/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 25/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie à savoir brochures, revues, périodiques, livres, prospectus, dépliants publicitaires ; articles de papeterie, stylos ; affiches, cartes (en carton), autocollants (articles de papeterie), calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; linge de table en papier.Cuir et imitations de cuir ; articles de maroquinerie, malles et valises, sacs de voyage, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage ; ombrelles, parapluies et parasols.Vêtements, tee-shirts, cravates, écharpes, foulards, maillots de bain, peignoirs de bain ; chaussures, chaussures de plage, sandales de bain ; chapeaux, casquettes.Publicité, publicité en ligne sur réseaux informatiques ; diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; informations commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation des affaires ; gérance administrative d'hôtels ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; relations publiques ; bureau de placement.Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; communications radiophoniques ou téléphoniques.Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de voyages, de séjours touristiques, de croisières ; organisation d'excursions, de visites touristiques ; réservation de places de voyage ; accompagnement et transport de voyageurs ; informations en matière de transport, informations en matière de transport sur réseaux informatiques ; location d'automobiles, locations de bateaux ; services de parcs de stationnement.Organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de divertissements, de jeux d'animation et de spectacles ; services de discothèques ; organisation d'activités culturelles ; réservations de place de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissements) ; services de jeux et de concours proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires ; publication de brochures, de revues de périodiques ; publication électronique de brochures, de revues et de périodiques en ligne ; informations culturelles et/ou éducatives et/ou en matière de divertissements sur réseaux informatiques ; services de loisirs ; services de clubs de santé (mise en forme physique) et de gymnastique ; organisation d'activités et de manifestations sportives, organisation de stages de perfectionnement sportif ; enregistrement et production de films sur bandes vidéo ; services de formation professionnelle (enseignement).Services de cafétérias, de bars, services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; pensions ; réservations d'hôtels, de pensions, de maisons de vacances ; informations en matière de réservation d'hôtels, de pensions, de maisons de vacances, sur réseaux informatiques ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de chaises et de tables ; location de tentes ; réservation et location de salles de réunion ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : FRAM, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 814154134
Adresse :
1 RUE DU POIDS DE L'HUILE
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : FRAM, SAS, Mme Stéphanie BOURDET
Adresse :
1 rue du Poids de l'Huile
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 669809
Date de demande : 10/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : PHOENIX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 671125
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : FRAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-39
Date du BOPI : 29/09/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624685
Date de demande : 27/07/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

N° national/d'enregistrement : 3447147
Date de dépôt : 25/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 25/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; communications radiophoniques ou téléphoniques.Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de voyages, de séjours touristiques, de croisières ; organisation d'excursions, de visites touristiques ; réservation de places de voyage ; accompagnement et transport de voyageurs ; informations en matière de transport, informations en matière de transport sur réseaux informatiques ; location d'automobiles, locations de bateaux ; services de parcs de stationnement.Organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de divertissements, de jeux d'animation et de spectacles ; services de discothèques ; organisation d'activités culturelles ; réservations de place de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissements) ; services de jeux et de concours proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires ; publication de brochures, de revues de périodiques ; publication électronique de brochures, de revues et de périodiques en ligne ; informations culturelles et/ou éducatives et/ou en matière de divertissements sur réseaux informatiques ; services de loisirs ; services de loisirs ; services de clubs de santé (mise en forme physique) et de gymnastique ; organisation d'activités et de manifestations sportives, organisation de stages de perfectionnement sportif ; enregistrement et production de films sur bandes vidéo ; services de formation professionnelle (enseignement).Services de cafétérias, de bars, services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; pensions ; réservations d'hôtels, de pensions, de maisons de vacances ; informations en matière de réservation d'hôtels, de pensions, de maisons de vacances, sur réseaux informatiques ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de chaises et de tables ; location de tentes ; réservation et location de salles de réunion ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants.
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : FRAM, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 814154134
Adresse :
1 RUE DU POIDS DE L'HUILE
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : FRAM, SAS, Mme Stéphanie BOURDET
Adresse :
1 rue du Poids de l'Huile
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 669809
Date de demande : 10/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : PHOENIX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 671125
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : FRAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-39
Date du BOPI : 29/09/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624682
Date de demande : 27/07/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

N° national/d'enregistrement : 3439390
Date de dépôt : 07/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 07/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie à savoir brochures, revues, périodiques, livres, prospectus, dépliants publicitaires ; articles de papeterie, stylos ; affiches, cartes (en carton), autocollants (articles de papeterie), calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; linge de table en papier.Cuir et imitations de cuir ; articles de maroquinerie, malles et valises, sacs de voyage, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage ; ombrelles, parapluies et parasols.Vêtements, tee-shirts, cravates, écharpes, foulards, maillots de bain, peignoirs de bain ; chaussures, chaussures de plage, sandales de bain ; chapeaux, casquettes.Publicité, publicité en ligne sur réseaux informatiques ; diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; informations commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; gérance administrative d'hôtels.Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; communications radiophoniques ou téléphoniques.Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de voyages ; de séjours touristiques, de croisières ; organisation d'excursions, de visites touristiques ; réservation de places de voyage ; accompagnement et transport de voyageurs ; informations en matière de transport, informations en matière de transport sur réseaux informatiques ; location d'automobiles, locations de bateaux.Organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de divertissements et de spectacles ; services de discothèques ; organisation d'activités culturelles ; réservation de places de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires ; publication de brochures, de livres, et de revues ; publication électronique de brochures, de revues et de périodiques en ligne ; informations culturelles et/ou éducatives et/ou en matière de divertissements sur réseaux informatiques ; services de loisirs ; services de clubs de santé (mise en forme physique) et de gymnastique ; organisation d'activités et de manifestations sportives, organisation de stages de perfectionnement sportifs ; enregistrement et production de films sur bandes vidéo ; services de formation professionnelle (enseignement).Services de cafétérias, services de bars, services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservations d'hôtels ; informations en matière de réservation d'hôtels sur réseaux informatiques ; services de camps de vacances (hébergement) ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de chaises et de tables ; location de tentes ; réservation et location de salles de réunion.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : FRAM, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 814154134
Adresse :
1 RUE DU POIDS DE L'HUILE
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : FRAM, SAS, Mme Stéphanie BOURDET
Adresse :
1 rue du Poids de l'Huile
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 669809
Date de demande : 10/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : PHOENIX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 671125
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : PHOENIX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624680
Date de demande : 27/07/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

N° national/d'enregistrement : 3439393
Date de dépôt : 07/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 07/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité en ligne sur réseaux informatiques ; diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; informations commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; gérance administrative d'hôtels.Assurances ; affaires financières ; émission de chèques de voyage.Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; communications radiophoniques ou téléphoniques.Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de voyages, de séjours touristiques, de croisières ; organisation d'excursions, de visites touristiques ; réservation de places de voyage ; accompagnement et transport de voyageurs ; informations en matière de transport, informations en matière de transport sur réseaux informatiques ; location d'automobiles, locations de bateaux.Organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de divertissements et de spectacles ; services de discothèques ; organisation d'activités culturelles ; réservation de places de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences, congrés, séminaires ; publication de brochures, de livres, et de revues ; publication électronique de brochures, de revues et de périodiques en ligne ; informations culturelles et/ou éducatives et/ou en matière de divertissements sur réseaux informatiques ; services de loisirs ; services de clubs de santé (mise en forme physique) et de gymnastique ; organisation d'activités et de manifestations sportives, organisation de stages de perfectionnement sportifs ; enregistrement et production de films sur bandes vidéo ; services de formation professionnelle (enseignement).Services de cafétérias, services de bars, services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservations d'hôtels ; informations en matière de réservation d'hôtels sur réseaux informatiques ; services de camps de vacances (hébergement) ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de chaises et de tables ; location de tentes ; réservation et location de salles de réunion.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : FRAM, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 814154134
Adresse :
1 RUE DU POIDS DE L'HUILE
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : FRAM, SAS, Mme Stéphanie BOURDET
Adresse :
1 rue du Poids de l'Huile
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 669809
Date de demande : 10/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : PHOENIX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 671125
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : PHOENIX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624677
Date de demande : 27/07/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

N° national/d'enregistrement : 3439390
Date de dépôt : 07/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 07/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie à savoir brochures, revues, périodiques, livres, prospectus, dépliants publicitaires ; articles de papeterie, stylos ; affiches, cartes (en carton), autocollants (articles de papeterie), calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; linge de table en papier.Cuir et imitations de cuir ; articles de maroquinerie, malles et valises, sacs de voyage, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage ; ombrelles, parapluies et parasols.Vêtements, tee-shirts, cravates, écharpes, foulards, maillots de bain, peignoirs de bain ; chaussures, chaussures de plage, sandales de bain ; chapeaux, casquettes.Publicité, publicité en ligne sur réseaux informatiques ; diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; informations commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; gérance administrative d'hôtels.Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; communications radiophoniques ou téléphoniques.Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de voyages ; de séjours touristiques, de croisières ; organisation d'excursions, de visites touristiques ; réservation de places de voyage ; accompagnement et transport de voyageurs ; informations en matière de transport, informations en matière de transport sur réseaux informatiques ; location d'automobiles, locations de bateaux.Organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de divertissements et de spectacles ; services de discothèques ; organisation d'activités culturelles ; réservation de places de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires ; publication de brochures, de livres, et de revues ; publication électronique de brochures, de revues et de périodiques en ligne ; informations culturelles et/ou éducatives et/ou en matière de divertissements sur réseaux informatiques ; services de loisirs ; services de clubs de santé (mise en forme physique) et de gymnastique ; organisation d'activités et de manifestations sportives, organisation de stages de perfectionnement sportifs ; enregistrement et production de films sur bandes vidéo ; services de formation professionnelle (enseignement).Services de cafétérias, services de bars, services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservations d'hôtels ; informations en matière de réservation d'hôtels sur réseaux informatiques ; services de camps de vacances (hébergement) ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de chaises et de tables ; location de tentes ; réservation et location de salles de réunion.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : FRAM, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 814154134
Adresse :
1 RUE DU POIDS DE L'HUILE
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : FRAM, SAS, Mme Stéphanie BOURDET
Adresse :
1 rue du Poids de l'Huile
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 669809
Date de demande : 10/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : PHOENIX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 671125
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : FRAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624680
Date de demande : 27/07/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

N° national/d'enregistrement : 3439393
Date de dépôt : 07/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 07/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité en ligne sur réseaux informatiques ; diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; informations commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; gérance administrative d'hôtels.Assurances ; affaires financières ; émission de chèques de voyage.Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; communications radiophoniques ou téléphoniques.Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de voyages, de séjours touristiques, de croisières ; organisation d'excursions, de visites touristiques ; réservation de places de voyage ; accompagnement et transport de voyageurs ; informations en matière de transport, informations en matière de transport sur réseaux informatiques ; location d'automobiles, locations de bateaux.Organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de divertissements et de spectacles ; services de discothèques ; organisation d'activités culturelles ; réservation de places de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences, congrés, séminaires ; publication de brochures, de livres, et de revues ; publication électronique de brochures, de revues et de périodiques en ligne ; informations culturelles et/ou éducatives et/ou en matière de divertissements sur réseaux informatiques ; services de loisirs ; services de clubs de santé (mise en forme physique) et de gymnastique ; organisation d'activités et de manifestations sportives, organisation de stages de perfectionnement sportifs ; enregistrement et production de films sur bandes vidéo ; services de formation professionnelle (enseignement).Services de cafétérias, services de bars, services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservations d'hôtels ; informations en matière de réservation d'hôtels sur réseaux informatiques ; services de camps de vacances (hébergement) ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de chaises et de tables ; location de tentes ; réservation et location de salles de réunion.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : FRAM, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 814154134
Adresse :
1 RUE DU POIDS DE L'HUILE
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : FRAM, SAS, Mme Stéphanie BOURDET
Adresse :
1 rue du Poids de l'Huile
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 669809
Date de demande : 10/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : PHOENIX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 671125
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : FRAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624677
Date de demande : 27/07/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

N° national/d'enregistrement : 1404456
Date de dépôt : 09/03/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 Mars 1977 A TOULOUSE No 7321 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1013852.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, papiers commerciaux et publicitaires, dépliants, brochures, revues, livres, billets, tickets, étiquettes;présentoirs;organisations de voyages, de séjours, réservation d'hôtels, de transport;propagande et publicité en faveur des voyages; réservation et distributions de billets pour tous spectacles, organisation de circuits touristiques et de visites collectives ou individuelles, organisation de spectacles.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : FRAM, SAS
Numéro de SIREN : 814154134
Adresse :
1 RUE POIDS DE L'HUILE
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : FRAM, SAS, Mme BOURDET Stéphanie
Adresse :
13 RUE DEVILLE
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 391526
Date de demande : 28/04/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 391527
Date de demande : 28/04/2004
N° de BOPI : 2004-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 669809
Date de demande : 10/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : PHOENIX

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 671125
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : FRAM

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2085524
N° de BOPI : 1997-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334321
Date de demande : 14/02/2007
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660649
Date de demande : 29/09/2017
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Annonce N°1272
NOJO : 038010000575711
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/02/2022
Publication légale : Le Dauphiné Libéré, le 01/01/2022
Oppositions : A l'adresse du fond vendu sis 11 B Place Victor Hugo
Descriptif : Adresse de l'ancien propriétaire : 13 Grand Rue 38000 GRENOBLE. Adresse du nouveau propriétaire : 13 rue Deville 31000 TOULOUSE. Enregistrement SIE au 17/01/2022 Dossier 2022 0001541 LILLE Référence 5914P61 2022 A 00172 Acte signé le 31/12/2021 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 814 154 134
Dénomination : FRAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 532 321 916
Dénomination : KARAVEL

Annonce N°1446
NOJO : 006202MYG146410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2022
Publication légale : actu.fr, le 28/01/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : le prix de 60000 € comprend l'acquisition de 6 fonds de commerce sis 53 rue Faidherbe 62200 Boulogne sur Mer 11 bis place Victor Hugo 38000 Grenoble 41/43 rue Esquermoise 59000 Lille 64 place d'Allier 03000 Moulins 32 rue du calvaire 44000 Nnates 160 cours Emile Zola 69100 Villeurbanne Acte en date du 31/12/2021 enregistré au Lille le 17/01/2022 sous le numéro 2022 00001541 réf 5914P61 2022A00172 Adresse de l'ancien propriétaire: 17 Rue de l'Echiquier 75010 Paris 10e Arrondissement

---

Numéro d'identification : RCS Toulouse 814 154 134
Dénomination : FRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 532 321 916
Dénomination : KARAVEL

Annonce N°1515
NOJO : 069010001479102
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2022
Publication légale : Tout Lyon, le 28/01/2022
Oppositions : Pour la validité à l'adresse du fonds cédé 160 cours Emile Zola 69100 VILLEURBANNE et pour la correspondance chez KARAVEL 17 rue de l'Echiquier 75010 PARIS et chez FRAM 13 rue Deville 31000 TOULOUSE
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 31/12/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de LILLE le 17/01/2022, Dossier 2022 00001541 référence 5914P61 2022 A 00172 Adresse de l'ancien propriétaire : 17 Rue De l'Echiquier 75010 PARIS. Adresse du nouveau propriétaire : 13 rue Deville 31000 TOULOUSE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 814 154 134
Dénomination : FRAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 532 321 916
Dénomination : KARAVEL

Annonce N°29
NOJO : 0000301MYG99222
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2022
Publication légale : La Montagne, le 01/02/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : KARAVEL 17 Rue de l'Echiquier 75010 Paris 10e Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Montant global de 60 000 euros pour 6 fonds vendus à Boulogne sur Mer (62), Grenoble (38), Lille (59), Moulins (03), Nantes (44) et Villeurbanne (69). Acte en date du 31/12/2021 enregistré au SDE LILLE le 17/01/2022 sous le numéro Dossier 2022 00001541 références 5914P61 2022 A 00172 Adresse de l'ancien propriétaire: 17 Rue de l'Echiquier 75010 Paris 10e Arrondissement

---

Numéro d'identification : RCS Toulouse 814 154 134
Dénomination : FRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 532 321 916
Dénomination : KARAVEL

Annonce N°3525
NOJO : 310200007650720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Toulouse 814 154 134
Dénomination : FRAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1062
NOJO : 031020000763267
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Toulouse 814 154 134
Dénomination : FRAM
Nom commercial : VOYAGES FRAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SAS à capital variable AUDITEX n'est plus commissaire aux comptes suppléant

Annonce N°4651
NOJO : 310200006291750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Toulouse 814 154 134
Dénomination : FRAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1635
NOJO : 310200005987830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Toulouse 814 154 134
Dénomination : FRAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1444
NOJO : 031020000578739
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Toulouse 814 154 134
Dénomination : FRAM
Nom commercial : VOYAGES FRAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
QUENOT Michel nom d'usage : QUENOT n'est plus directeur général

Annonce N°983
NOJO : 031020000555871
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Toulouse 814 154 134
Dénomination : FRAM
Nom commercial : VOYAGES FRAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DE MENDONCA Alain nom d'usage : DE MENDONCA n'est plus président.
Sté par actions simplifiée VOYAGES INVEST devient président

Annonce N°1057
NOJO : 310200005552780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Toulouse 814 154 134
Dénomination : FRAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°639
NOJO : 031020000498480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Toulouse 814 154 134
Dénomination : FRAM
Nom commercial : VOYAGES FRAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
QUENOT Michel nom d'usage : QUENOT devient directeur général.
CORDIER Isabelle nom d'usage : CORDIER n'est plus directeur général

Annonce N°730
NOJO : 031020000479175
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouveau siège.

---

Numéro d'identification : RCS Toulouse 814 154 134
Dénomination : FRAM
Nom commercial : VOYAGES FRAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°858
NOJO : 000000400296338
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MT-DE-MARSAN (40)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale
Date de commencement d'activité : 26/11/2015
Oppositions : FRAM 1, rue du Poids de l'Huile 31000 Toulouse- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Gaudens 814 154 134
Dénomination : FRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10000000 EUR

---

Précédent propriétaire :
Dénomination : AGENCE DE VOYAGES FER, ROUTE, AIR, MER, PAR ABREVIATION VOYAGES FRAM
RCS non inscrit

Annonce N°1041
NOJO : 000008201123456
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 26/11/2015
Oppositions : Maître Christian CAVIGLIOLI 10, rue Alsace-lorraine 31000 Toulouse- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte S.S.P. en date du 21/07/2016 enregistré au S.I.E. de Toulouse Nord le 21/07/2016, bordereau 2016/1, case 26.

---

Numéro d'identification : RCS Toulouse 814 154 134
Dénomination : FRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

---

Précédent propriétaire :
Dénomination : FRAM AGENCES
RCS non inscrit

Annonce N°251
NOJO : 000000160152410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 26/11/2015
Oppositions : Me Christian CAVIGLIOLI, administrateur judiciaire 10, rue Alsace Lorraine 31000 Toulouse- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Achat suite acte sous seing privé en date du 21/07/2016 enregistré SIE TOULOUSE NORD le 21/07/2016, bordereau 2016/1230 case n°26

---

Numéro d'identification : RCS Toulouse 814 154 134
Dénomination : FRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10000000 EUR

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 433 360 484
Dénomination : FRAM AGENCES

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 353 310 642
Dénomination : AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 391 237
Dénomination : FRAM NATURE

Annonce N°1237
NOJO : 000007606139778
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 26/11/2015
Oppositions : SCP CAVIGLIOLI BARON FOURQUE 10, rue Alsace Lorraine 31000 Toulouse- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte SSP enregistré à la SIE DE TOULOUSE NORD le 21/07/2016 Bordereau n° 2016/1 230 Case N° 26 Domicile des précédents propriétaires : SA AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER : 1 Rue Lapeyrouse 31000 Toulouse FRAM AGENCES : 5 Chemin de Terrefort 31700 Cornebarrieu FRAM NATURE : 1 Rue Lapeyrouse 31000 Toulouse Les oppositions seront reçues dans un délai de 10 jours à compter de cette parution au Bodacc

---

Numéro d'identification : RCS Paris 814 154 134
Dénomination : FRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10000000 EUR

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 353 310 642
Dénomination : AGENCES DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 433 360 484
Dénomination : FRAM AGENCE

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 391 237
Dénomination : FRAM NATURE

Annonce N°220
NOJO : BXA16309002038E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 26/11/2015
Oppositions : Pas d'opposition
Descriptif : - acte sous-seing privé du 21/07/2016 enregistré au SIE de TOULOUSE NORD le 21/07/2016 bordereau 2016/1 230 case 26 droits d enregistrement 244 269 euros - pas d'opposition en vertu de l'article L-642-1 du Code de Commerc.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 814 154 134
Dénomination : FRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 353 310 642
Dénomination : AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER PAR ABREVIATION VOYAGES FRAM

Annonce N°221
NOJO : BXA16309002039G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 26/11/2015
Oppositions : Pas d'opposition
Descriptif : - acte sous-seing privé du 21/07/2016 enregistré au SIE de TOULOUSE NORD le 21/07/2016 bordereau 2016/1 230 case 26 droits d 'enregistrement 244 269 euros - pas d'opposition conformément à l'article L642-1 du Code de Commerce.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 814 154 134
Dénomination : FRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 353 310 642
Dénomination : AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER PAR ABREVIATION VOYAGES FRAM

Annonce N°3971
NOJO : 310200004579860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2015

---

Numéro d'identification : RCS Toulouse 814 154 134
Dénomination : FRAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1096
NOJO : BXB161060026610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Toulouse 814 154 134
Dénomination : FRAM
Nom commercial : VOYAGES FRAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CORDIER Isabelle nom d'usage : CORDIER devient directeur général.

Annonce N°2783
NOJO : BXB16006001907V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Date de commencement d'activité : 26/11/2015
Descriptif : Mise en activité de la société sur création

---

Numéro d'identification : RCS Toulouse 814 154 134
Dénomination : FRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1028
NOJO : BXB15357003200T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

---

Numéro d'identification : RCS Toulouse 814 154 134
Dénomination : FRAM
Nom commercial : VOYAGES FRAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 10000000.00 EUR

Annonce N°463
NOJO : BXA15341001218E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de la dénomination. Adjonction du nom commercial.

---

Numéro d'identification : RCS Toulouse 814 154 134
Dénomination : FRAM
Nom commercial : VOYAGES FRAM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1061
NOJO : BXA152990028352
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 16/10/2015
Date de commencement d'activité : 15/10/2015

---

Numéro d'identification : RCS Paris 814 154 134
Dénomination : PHOENIX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : De Mendonca, Alain, Commissaire aux comptes titulaire : Ernst & Young et Autres, Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX.

Montant du capital : 7500 EUR

Caractère employeur : Non

Code NIC : 00484

Code NIC : 00021

Dénomination : FRAM
Economie sociale et solidaire : Oui

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Type : Personne Morale

Nom : VOYAGES INVEST
Siren : 814116471
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
17 rue de l' Echiquier
75010 Paris
France

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Type : Personne Physique

Nom : DE MENDONCA Alain
Né le 31/01/1970 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Parc de Marnes
92430 Marnes-la-Coquette
France

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Type : Personne Physique

Nom : QUENOT Michel
Né le 16/04/1963 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
52 rue du Carrousel
77330 Ozoir-la-Ferrière
France

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B21374
Type : Personne Physique

Nom : de Mendonca Alain
Né le 70//1/31/0 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
parc de Marnes
92430 Marnes-la-Coquette
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B21374
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Paris la Défense 1
1-2 place des Saisons
92400 Courbevoie
France

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°018415 déposé le 16/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Décision sur la modification du capital social

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°018415 déposé le 16/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Décision sur la modification du capital social

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°018415 déposé le 16/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Décision sur la modification du capital social

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°018415 déposé le 16/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Décision sur la modification du capital social

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°008241 déposé le 25/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°008241 déposé le 25/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°008241 déposé le 25/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°008241 déposé le 25/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°008241 déposé le 25/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°014535 déposé le 18/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°008863 déposé le 29/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°021429 déposé le 29/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°016377 déposé le 23/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°012385 déposé le 21/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°007874 déposé le 03/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°007874 déposé le 03/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°019863 déposé le 08/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°019863 déposé le 08/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°019863 déposé le 08/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°019863 déposé le 08/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°006646 déposé le 13/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°006646 déposé le 13/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°003614 déposé le 22/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°003614 déposé le 22/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°019312 déposé le 21/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°019312 déposé le 21/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°018284 déposé le 04/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°018284 déposé le 04/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°018284 déposé le 04/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°018284 déposé le 04/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B21374
Dépôt : N°2015R096437 déposé le 15//2/16/1
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°018284 déposé le 04/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°018284 déposé le 04/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°019312 déposé le 21/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°003614 déposé le 22/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°006646 déposé le 13/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°018284 déposé le 04/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°018284 déposé le 04/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°019312 déposé le 21/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°003614 déposé le 22/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°006646 déposé le 13/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°008241 déposé le 25/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°018415 déposé le 16/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Décision sur la modification du capital social

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Type : Siège

Adresse :
13 Rue Deville
31000 Toulouse
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Type : Etablissement principal

Adresse :
13 Rue Deville
31000 Toulouse
France
Nom commercial : VOYAGES FRAM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activités des agences de voyages
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 Rue Adolphe Thiers
31800 Saint-Gaudens
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
700 la Pyrénéenne
Centre Commercial Labège 2
31671 Labège
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 Rue des Ecoles
31140 Aucamville
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
52 Rue d'Alsace Lorraine
BP 30828
31000 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2016B02088
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
116 Rue André Dupont
Carrefour Nîmes Etoiles
30900 Nîmes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2016B02507
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
606 Route de Grenoble
Centre Commercial Carrefour
Boutique 44
06200 Nice
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- récédent exploitan - RAM AGENCE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2016B00003
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
10 rue Basse
41000 Blois
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activités des agences de voyages
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - GENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR ME

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2016B01296
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
33 Rue VAILLANT COUTURIER
95100 Argenteuil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : ACTIVITE DES AGENCES DE VOYAGES
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'une procédure collective
- récédent exploitan - GENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR ME
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2016B01131
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
317 Square des Champs Elysées
91080 Courcouronnes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agence de voyages
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2015B05191
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
170 Avenue Pasteur
LE HAILLAN
33185 Le Haillan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activités des agences de voyages
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- récédent exploitan - GENCE DE VOYAGES FER, ROUTE, AIR, MER PAR ABREVIATION VOYAGES FRA
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2015B05191
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
80 Rue Sainte-Catherine
33000 Bordeaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- récédent exploitan - GENCE DE VOYAGES FER, ROUTE, AIR, MER PAR ABREVIATION VOYAGES FRA
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2015B05191
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
56 Allée de Tourny
33000 Bordeaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- récédent exploitan - GENCE DE VOYAGES FER, ROUTE, AIR, MER PAR ABREVIATION VOYAGES FRA
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2015B05191
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
Aéroport de Bordeaux
Cedex 95
33700 Mérignac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- récédent exploitan - GENCE DE VOYAGES FER, ROUTE, AIR, MER PAR ABREVIATION VOYAGES FRA
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2015B01543
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
3 place Georges Clémenceau
01000 Bourg-en-Bresse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- récédent propriétaire exploitan - RAM AGENCE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 2016B00008
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
49 rue du President Carnot
33500 Libourne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- récédent exploitan - GENCE DE VOYAGES FER, ROUTE, AIR, MER, PAR ABREVIATION VOYAGES FRA
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B00014
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
35 Quai Saint-Antoine
69002 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00027
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
Galerie Marchande Carrefour
83190 Ollioules
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- récédent exploitan - RAM AGENCE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2016B02889
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
39 rue Jean Jaurès
44400 Reze
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Agence de voyages
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- récédent propriétair - RAM AGENCE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2016B02889
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
10 allée Brancas
44000 Nantes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2016
Activité : Agence de voyages
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- récédent propriétair - RAM AGENCE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2016B00213
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
9 Place de Metz
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2016B00029
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
3 rue du Cheval Rouge
45000 Orléans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Agence de voyages
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'une procédure collective
- récédent exploitan - A AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR ME
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2016B00102
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
36 RUE MAILLY
66000 Perpignan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'une liquidation judiciaire
- récédent exploitan - GENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER RCS TOULOUSE 353 310 642 / FRAM AGENCES RCS TOULOUSE 433 360 484 / FRAM NATURE RCS TOULOUSE 511 391 23
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B02531
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
89 avenue de Wagram
75017 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- récédent propriétair - GENCE DE VOYAGES FER, ROUTE, AIR, MER, PAR ABREVIATION VOYAGES FRA
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B02531
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
4 rue Perrault
75001 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- récédent propriétair - GENCE DE VOYAGES FER, ROUTE, AIR, MER, PAR ABREVIATION VOYAGES FRA
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B02531
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
243 boulevard Voltaire
75011 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- récédent propriétair - GENCE DE VOYAGES FER, ROUTE, AIR, MER, PAR ABREVIATION VOYAGES FRA
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mont-de-Marsan (4002)
Numéro de gestion : 2016B00005
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
3 rue Henri Labeyrie
40800 Aire sur l'Adour
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activités des agences de voyages
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
- récédent propriétaire exploitan - GENCE DE VOYAGES FER, ROUTE, AIR, MER, PAR ABREVIATION VOYAGES FRA
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2016B00015
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
8 avenue Georges Clémenceau
34500 Béziers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activités des agences de voyages
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
chat dans le cadre d'un plan de cession (montant global) avec les sociétés : SA AGENCES DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER RCS TOULOUSE 353 310 612 - FRAM AGENCES RCS TOULOUSE 433 360 484 - FRAM NATURE RCS TOULOUSE 511 391 23 - récédent propriétaire exploitan - RAM AGENCE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2015B00718
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
8 boulevard Louis Blanc
87000 Limoges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyage
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'une liquidation judiciaire
- récédent propriétair - GENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR ME
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2015B00641
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
16 place Franklin Roosevelt
82000 Montauban
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Agences de voyage
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- récédent propriétaire exploitan - RAM AGENCE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2015B00700
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
57 avenue Foch
76600 Le Havre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages
Origine du fonds : Achat
chat pour un montant global d - récédent propriétair - GENCES DE VOYAGES FER ROUTE AIR ME
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2016B00016
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
29 rue Saint-Genes
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - A AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR ME
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2016B00001
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
2 place de l'Hôtel de Ville
16000 Angoulême
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyage
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- récédent propriétaire exploitan - RAM AGENCE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2016B00084
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
5 rue Saint-Etienne des Tonneliers
76000 Rouen
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Agence de voyages
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- récédent propriétaire exploitan - RAM AGENCES S
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2016B00051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
46 place d'Armes
BP 459
62100 Calais
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'une liquidation judiciaire
- récédent propriétair - GENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR ME
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2016B00004
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
5 place Saint-claire
81100 Castres
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
chat dans le cadre d'un plan de cession (prix global - récédent propriétaire exploitan - RAM AGENCE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2015B04550
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
Centre Commercial Auchan
13400 Aubagne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyage.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - GENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER PAR ABREVIATION VOYAGES FRA
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2015B04550
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
Centre Commercial Géant Casino
La Valentine
13011 Marseille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyage.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - GENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER PAR ABREVIATION VOYAGES FRA
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2015B01086
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
Galerie Marchande
Centre Commercial Carrefour
13127 Vitrolles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- récédent propriétair - A AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR ME
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2015B01086
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
Boutique 4
Centre Commercial les Cognets
13800 Istres
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- récédent propriétair - A AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR ME
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2015B02603
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
45 avenue de Verdi
les Allées Provençales
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
chat dans le cadre d'un plan de cession avec les sociétés : SA Agence de voyages FER ROUTE AIR MER 353 310 642 rcs Toulouse/FRAM AGENCES 433 360 484 rcs Toulouse/ FRAM NATURE 511391237 rcs Toulous - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Type : Siège

Adresse :
13 RUE DEVILLE
31000 Toulouse
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Type : Etablissement principal

Adresse :
13 RUE DEVILLE
31000 Toulouse
France
Nom commercial : VOYAGES FRAM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activités des agences de voyages
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
45 Boulevard Vincent Auriol
Centre Commercial Colibri
31170 Tournefeuille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages (sans changement)
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 Rue Adolphe Thiers
31800 Saint-Gaudens
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
700 LA PYRENEENNE
CENTRE COMMERCIAL LABEGE 2
31671 Labège
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 RUE DES ECOLES
31140 Aucamville
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
52 RUE D'ALSACE LORRAINE
BP 30828
31000 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Activité des agences de voyages.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B21374
Type : Siège

Adresse :
17 rue de l'Échiquier
75010 Paris
France
Activité : Activité des agences de voyages.
Type d’exploitation : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F15/031786
Date d’ajout de l’observation : 04/12/2015
Texte de l'observation : En attente de l'agrément ou de l'autorisation délivrée par l'autorité compétente

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F15/031786
Date d’ajout de l’observation : 04/12/2015
Texte de l'observation : Activités exercées dans l'attente de la rédaction de l'acte de cession.

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : F16/000295
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2016
Texte de l'observation : Ouverture d'un nouvel établissement complémentaire situé : Chemin de Terrefort 31700 CORNEBARRIEU à compter du 26/11/2015 - Activités exercées dans l'attente de la rédaction de l'acte de cession.

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F16/000296
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2016
Texte de l'observation : Ouverture d'un nouvel établissement complémentaire situé : 45 Boulevard Vincent Auriol Centre Commercial Coubri 31170 TOURNEFEUILLE à compter du 26/11/2015 - Activités exercées dans l'attente de la rédaction de l'acte de cession.

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : F16/000299
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2016
Texte de l'observation : Ouverture d'un nouvel établissement complémentaire situé : 4 Rue Adolphe Thiers 31800 SAINT-GAUDENS à compter du 26/11/2015 - Activités exercées dans l'attente de la rédaction de l'acte de cession.

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F16/000302
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2016
Texte de l'observation : Ouverture d'un nouvel établissement complémentaire situé : 700 La Pyrénéenne Centre Commercial Labege 2 31671 LABEGE à compter du 26/11/2015 - Activités exercées dans l'attente de la rédaction de l'acte de cession.

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : F16/000305
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2016
Texte de l'observation : Ouverture d'un nouvel établissement complémentaire situé : 2 Rue des Ecoles 31140 AUCAMVILLE à compter du 26/11/2015 - Activités exercées dans l'attente de la rédaction de l'acte de cession.

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 44
Numéro unique d’observation : F16/030424
Date d’ajout de l’observation : 09/11/2016
Texte de l'observation : Rédaction de l'acte de cession en date du 21/07/2016 pour régularisation de l'achat dans le cadre du plan de cession du fonds de la société FRAM AGENCES 433 360 484 RCS Toulouse pour l'établissement sis 52 rue d'Alsacel Lorraine 31000 Toulouse

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 45
Numéro unique d’observation : F16/030431
Date d’ajout de l’observation : 09/11/2016
Texte de l'observation : Rédaction de l'acte de cession en date du 21/07/2016 pour régularisation de l'achat dans le cadre du plan de cession du fonds de la société AGENCES DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER par abréviation VOYAGES FRAM 353 310 642 RCS TOULOUSE pour l'établissement sis 1 rue du Poids de l'Huile 31000 Toulouse.

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 46
Numéro unique d’observation : F16/030440
Date d’ajout de l’observation : 09/11/2016
Texte de l'observation : Rédaction de l'acte de cession en date du 21/07/2016 pour régularisation de l'achat dans le cadre du plan de cession des fonds des sociétés AGENCES DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER par abréviation VOYAGES FRAM 353 310 642 RCS TOULOUSE et FRAM AGENCES 433 360 484 RCS Toulouse pour l'établissement sis 5 chemin de Terrefort 31700 Cornebarrieu.

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 47
Numéro unique d’observation : F16/030448
Date d’ajout de l’observation : 09/11/2016
Texte de l'observation : Rédaction de l'acte de cession en date du 21/07/2016 pour régularisation de l'achat dans le cadre du plan de cession du fonds de la société FRAM AGENCES 433 360 484 RCS Toulouse pour l'établissement sis 2 rue des Ecoles 31140 Aucamville.

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 48
Numéro unique d’observation : F16/030450
Date d’ajout de l’observation : 09/11/2016
Texte de l'observation : Rédaction de l'acte de cession en date du 21/07/2016 pour régularisation de l'achat dans le cadre du plan de cession des fonds des sociétés AGENCES DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER par abréviation VOYAGES FRAM 353 310 642 RCS TOULOUSE et FRAM AGENCES 433 360 484 RCS Toulouse pour l'établissement sis 1 rue lapeyrouse BP 30828 31008 Toulouse Cedex 6.

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 49
Numéro unique d’observation : F16/030555
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2016
Texte de l'observation : Rédaction de l'acte de cession en date du 21/07/2016 pour régularisation de l'achat dans le cadre du plan de cession des fonds de la société FRAM AGENCES 433 360 484 RCS Toulouse pour l'établissement sis à TOURNEFEUILLE (31170), 45 Boulevard Vincent Auriol, Centre Commercial Colibri

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 50
Numéro unique d’observation : F16/030597
Date d’ajout de l’observation : 14/11/2016
Texte de l'observation : Rédaction de l'acte de cession en date du 21/07/2016 pour régularisation de l'achat dans le cadre du plan de cession des fonds de la société FRAM AGENCES 433 360 484 RCS Toulouse pour l'établissement sis à Labège (31671) 700 La Pyrénéenne Centre Commercial Labège 2.

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 51
Numéro unique d’observation : F16/030600
Date d’ajout de l’observation : 14/11/2016
Texte de l'observation : Rédaction de l'acte de cession en date du 21/07/2016 pour régularisation de l'achat dans le cadre du plan de cession des fonds de la société FRAM AGENCES 433 360 484 RCS Toulouse pour l'établissement sis à Saint Gaudens (31800) 4 rue Adolphe Thiers.

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 55
Numéro unique d’observation : F16/033640
Date d’ajout de l’observation : 12/12/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 1 RUE LAPEYROUSE BP 30828 31008 TOULOUSE CEDEX 6 à compter du 30/06/2016 suppression du fonds

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 57
Numéro unique d’observation : F17/010940
Date d’ajout de l’observation : 11/04/2017
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 5 Chemin de Terrefort 31700 CORNEBARRIEU à compter du 21/12/2016 - suppression -

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 59
Numéro unique d’observation : F17/020385
Date d’ajout de l’observation : 21/07/2017
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 15/06/2017.

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 60
Numéro unique d’observation : F18/001064
Date d’ajout de l’observation : 12/01/2018
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 45 Boulevard Vincent Auriol Centre Commercial Colibri 31170 TOURNEFEUILLE à compter du 30/09/2017. Suppression.

Greffe : Nice (0605)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 77646
Date d’ajout de l’observation : 28/10/2016
Texte de l'observation : En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de Agence de voyages (Inscription à Atout France) est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 91288
Date d’ajout de l’observation : 18/03/2016
Texte de l'observation : - ACTIVITE EXERCEE DANS L'ATTENTE D'ACCOMPLISSEMENT D'UN PLAN DE CESSION - DANS L'ATTENTE DE LA REDACTION DE L'ACTE DE CESSION

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 22
Date d’ajout de l’observation : 15/03/2016
Texte de l'observation : En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de agence de voyages est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 21/11/2016
Texte de l'observation : Précédent exploitant :SA Agence de Voyages Fer Route Air Mer RCS 353 310 642 Toulouse - SA FRAM Agences RCS 433 360 484 Toulouse - FRAM Nature RCS 511 391 237 Toulouse

Greffe : Libourne (3303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 14/12/2016
Texte de l'observation : Rédaction de l'acte de cession en date du 21/07/2016, pour régularisation de l'achat dans le cadre du plan de cession du fonds de la société AGENCES DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER par abréviation VOYAGE FRAM 353 310 642 RCS TOULOUSE pour l'établissement sis 49 rue du Président Carnot 33500 LIBOURNE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 11820
Date d’ajout de l’observation : 31/12/2015
Texte de l'observation : Inscription faite sous la condition suspensive de la délivrance du certificat d'immatriculation au registre des agents de voyages et autres opérateurs de la vente de voyages et de séjours.

Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 8685
Date d’ajout de l’observation : 22/11/2016
Texte de l'observation : Précision sur l'activité : régularisation de l'origine des fonds suite à acte de cession d'entreprises avec les sociétés SA AGENCES DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER RCS TOULOUSE 353 310 642, FRAM AGENCES RCS TOULOUSE 433 360 484, FRAM NATURE RCS TOULOUSE 511 391 237

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F16/053236
Date d’ajout de l’observation : 09/11/2016
Texte de l'observation : Accomplissement des actes du plan de cession : acte de cession signé le 21/07/2016.

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F16/017894
Date d’ajout de l’observation : 09/12/2016
Texte de l'observation : Transfert du siège social du 1 Rue du Poids de l'Huile 31000 TOULOUSE au 13 rue Deville 31000 TOULOUSE à compter du 01/12/2016

Greffe : Béziers (3402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Sous réserve de l'autorisation délivrée par l'autorité compétente pour l'exercice de son activité réglementée, en application de l'article R.123-96 du code de commerce.

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 5396
Date d’ajout de l’observation : 09/11/2016
Texte de l'observation : Acquisition d'un fonds à compter du 26/11/2015 : L'établissement secondaire situé 57 avenue Foch 76600 Le Havre est acquis par achat au prix stipulé de 10 000 000 Euros. Activité : Activité des agences de voyages Précédent propriétaire : AGENCES DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER (RCS Toulouse 353 310 642) Précédent propriétaire : FRAM AGENCE (RCS Toulouse 433 360 484) Précédent propriétaire : FRAM NATURE (RCS Toulouse 511 391 237) Oppositions : SCP CAVIGLIOLI BARON FOURQUE, 10 rue Alsace Lorraine 31000 Toulouse

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 6013
Date d’ajout de l’observation : 12/12/2016
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 01/12/2016 : Ancienne adresse : 1 rue du Poids de l'Huile 31000 Toulouse Nouvelle adresse : 13 rue Deville 31000 Toulouse

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 8581
Date d’ajout de l’observation : 12/12/2016
Texte de l'observation : Transfert du siège social du 1 rue du Poids de l'Huile au 13 rue Deville 31000 Toulouse à compter du 01/12/2016

Greffe : Rouen (7608)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 869
Date d’ajout de l’observation : 25/01/2016
Texte de l'observation : En application de l'article R. 123-96 du code de commerce, l'activité de AGENCE DE VOYAGES est exercée sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R. 123-100 du code de commerce.

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 6981
Date d’ajout de l’observation : 31/12/2015
Texte de l'observation : Mise en activité de la société à compter du Adresse de l'établissement : Galerie Marchande - Centre Commercial Carrefour 13127 Vitrolles

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : L'activité est exercée sous condition suspensive de la délivrance de l'agrément par l'autorité compétente La pièce doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente (article R. 123-96 du Code de commerce) (attestation AOUT FRANCE)

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F15/031786
Date d’ajout de l’observation : 04/12/2015
Texte de l'observation : En attente de l'agrément ou de l'autorisation délivrée par l'autorité compétente

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F15/031786
Date d’ajout de l’observation : 04/12/2015
Texte de l'observation : Activités exercées dans l'attente de la rédaction de l'acte de cession.

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : F16/000295
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2016
Texte de l'observation : Ouverture d'un nouvel établissement complémentaire situé : Chemin de Terrefort 31700 CORNEBARRIEU à compter du 26/11/2015 - Activités exercées dans l'attente de la rédaction de l'acte de cession.

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F16/000296
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2016
Texte de l'observation : Ouverture d'un nouvel établissement complémentaire situé : 45 Boulevard Vincent Auriol Centre Commercial Coubri 31170 TOURNEFEUILLE à compter du 26/11/2015 - Activités exercées dans l'attente de la rédaction de l'acte de cession.

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : F16/000299
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2016
Texte de l'observation : Ouverture d'un nouvel établissement complémentaire situé : 4 Rue Adolphe Thiers 31800 SAINT-GAUDENS à compter du 26/11/2015 - Activités exercées dans l'attente de la rédaction de l'acte de cession.

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F16/000302
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2016
Texte de l'observation : Ouverture d'un nouvel établissement complémentaire situé : 700 La Pyrénéenne Centre Commercial Labege 2 31671 LABEGE à compter du 26/11/2015 - Activités exercées dans l'attente de la rédaction de l'acte de cession.

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : F16/000305
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2016
Texte de l'observation : Ouverture d'un nouvel établissement complémentaire situé : 2 Rue des Ecoles 31140 AUCAMVILLE à compter du 26/11/2015 - Activités exercées dans l'attente de la rédaction de l'acte de cession.

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 44
Numéro unique d’observation : F16/030424
Date d’ajout de l’observation : 09/11/2016
Texte de l'observation : Rédaction de l'acte de cession en date du 21/07/2016 pour régularisation de l'achat dans le cadre du plan de cession du fonds de la société FRAM AGENCES 433 360 484 RCS Toulouse pour l'établissement sis 52 rue d'Alsacel Lorraine 31000 Toulouse

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 45
Numéro unique d’observation : F16/030431
Date d’ajout de l’observation : 09/11/2016
Texte de l'observation : Rédaction de l'acte de cession en date du 21/07/2016 pour régularisation de l'achat dans le cadre du plan de cession du fonds de la société AGENCES DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER par abréviation VOYAGES FRAM 353 310 642 RCS TOULOUSE pour l'établissement sis 1 rue du Poids de l'Huile 31000 Toulouse.

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 46
Numéro unique d’observation : F16/030440
Date d’ajout de l’observation : 09/11/2016
Texte de l'observation : Rédaction de l'acte de cession en date du 21/07/2016 pour régularisation de l'achat dans le cadre du plan de cession des fonds des sociétés AGENCES DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER par abréviation VOYAGES FRAM 353 310 642 RCS TOULOUSE et FRAM AGENCES 433 360 484 RCS Toulouse pour l'établissement sis 5 chemin de Terrefort 31700 Cornebarrieu.

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 47
Numéro unique d’observation : F16/030448
Date d’ajout de l’observation : 09/11/2016
Texte de l'observation : Rédaction de l'acte de cession en date du 21/07/2016 pour régularisation de l'achat dans le cadre du plan de cession du fonds de la société FRAM AGENCES 433 360 484 RCS Toulouse pour l'établissement sis 2 rue des Ecoles 31140 Aucamville.

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 48
Numéro unique d’observation : F16/030450
Date d’ajout de l’observation : 09/11/2016
Texte de l'observation : Rédaction de l'acte de cession en date du 21/07/2016 pour régularisation de l'achat dans le cadre du plan de cession des fonds des sociétés AGENCES DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER par abréviation VOYAGES FRAM 353 310 642 RCS TOULOUSE et FRAM AGENCES 433 360 484 RCS Toulouse pour l'établissement sis 1 rue lapeyrouse BP 30828 31008 Toulouse Cedex 6.

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 49
Numéro unique d’observation : F16/030555
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2016
Texte de l'observation : Rédaction de l'acte de cession en date du 21/07/2016 pour régularisation de l'achat dans le cadre du plan de cession des fonds de la société FRAM AGENCES 433 360 484 RCS Toulouse pour l'établissement sis à TOURNEFEUILLE (31170), 45 Boulevard Vincent Auriol, Centre Commercial Colibri

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 50
Numéro unique d’observation : F16/030597
Date d’ajout de l’observation : 14/11/2016
Texte de l'observation : Rédaction de l'acte de cession en date du 21/07/2016 pour régularisation de l'achat dans le cadre du plan de cession des fonds de la société FRAM AGENCES 433 360 484 RCS Toulouse pour l'établissement sis à Labège (31671) 700 La Pyrénéenne Centre Commercial Labège 2.

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 51
Numéro unique d’observation : F16/030600
Date d’ajout de l’observation : 14/11/2016
Texte de l'observation : Rédaction de l'acte de cession en date du 21/07/2016 pour régularisation de l'achat dans le cadre du plan de cession des fonds de la société FRAM AGENCES 433 360 484 RCS Toulouse pour l'établissement sis à Saint Gaudens (31800) 4 rue Adolphe Thiers.

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 55
Numéro unique d’observation : F16/033640
Date d’ajout de l’observation : 12/12/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 1 RUE LAPEYROUSE BP 30828 31008 TOULOUSE CEDEX 6 à compter du 30/06/2016 suppression du fonds

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 57
Numéro unique d’observation : F17/010940
Date d’ajout de l’observation : 11/04/2017
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 5 Chemin de Terrefort 31700 CORNEBARRIEU à compter du 21/12/2016 - suppression -

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Activité des agences de voyages.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/12/2015
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 26/11/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 10000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/10/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Blois (4101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/01/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/11/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/03/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/03/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/11/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Libourne (3303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/01/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/01/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/02/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/02/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/11/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/11/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Mont-de-Marsan (4002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/01/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/11/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Béziers (3402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/01/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/11/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Montauban (8201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/11/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/11/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/11/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/01/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/11/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/01/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/11/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/01/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/11/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/01/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/11/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Castres (8102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/01/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/11/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/11/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/11/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Activité des agences de voyages.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/12/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 10000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°027875 déposé le 25/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°016305 déposé le 15/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°000415 déposé le 07/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°008700 déposé le 24/05/2018
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°016133 déposé le 21/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015B04039
Dépôt : N°016133 déposé le 21/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/027875 du 25/08/2021
Numéro de gestion : 2015B04039
Code activité : 7911Z : Activités des agences de voyage, voyagistes, services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	46 160		46 160
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 677 456	506 478	2 170 978	1 040 227
AH	Fonds commercial	8 438 250		8 438 250	7 090 487
AJ	Autres immobilisations incorporelles	33 229		33 229	1 097 218
AP	Constructions	176 000	19 067	156 933	175 759
AT	Autres immobilisations corporelles	243 747	27 111	216 635	24 966
CU	Autres participations	3 040 124	2 025 000	1 015 124	4 472 750
BH	Autres immobilisations financières	482 734		482 734	154 000
BJ	TOTAL (I)	15 137 699	2 577 656	12 560 043	14 055 407
BX	Clients et comptes rattachés	22 556 549	93 014	22 463 535	19 412 962
BZ	Autres créances	17 244 078	55 287	17 188 791	3 001 586
CF	Disponibilités	952 820		952 820	10 005 931
CH	Charges constatées d’avance	3 268 877		3 268 877
CJ	TOTAL (II)	44 022 324	148 302	43 874 022	32 420 480
CN	Ecarts de conversion actif (V)	3 219		3 219
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	59 163 242	2 725 958	56 437 284	46 475 887
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000 000	7 500
DD	Réserve légale (1)	4 864
DH	Report à nouveau	92 397
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-23 096 781	97 261
DL	TOTAL (I)	-12 999 520	104 761
DP	Provisions pour risques	2 797 986	115 048
DR	TOTAL (III)	2 797 986	115 048
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 006 163
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	17 108 059	15 743 749
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		1 166 021
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 392 070	1 920 107
DY	Dettes fiscales et sociales	3 271 129	315 624
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		1 259 590
EA	Autres dettes	6 200 966	5 097 379
EB	Produits constatés d’avance (2)	25 651 855	20 753 608
EC	TOTAL (IV)	66 630 243	46 256 078
ED	(V)	8 576
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	56 437 284	46 475 887
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	49 627 151	45 090 057
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	49 723 699	-387 986	49 335 712
FG	Production vendue services	53 982 474	4 036 944	58 019 417	1 197 143
FJ	Chiffres d’affaires nets	103 706 172	3 648 957	107 355 130	1 197 143
FN	Production immobilisée			349 593
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 316 739
FQ	Autres produits			20 918
FR	Total des produits d’exploitation (I)			110 042 380	1 197 143
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			90 131 314	540 890
FW	Autres achats et charges externes			20 614 014	112 141
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			555 584	15 986
FY	Salaires et traitements			14 500 869	153 661
FZ	Charges sociales			5 874 104	69 147
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			547 609	5 047
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			148 302
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			106 075	115 048
GE	Autres charges			405 963
GF	Total des charges d’exploitation (II)			132 883 835	1 011 920
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-22 841 455	185 223
GJ	Produits financiers de participations			5 344
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 726
GN	Différences positives de change			11
GP	Total des produits financiers (V)			11 080
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 003 219	25 000
GR	Intérêts et charges assimilées			151 222	1 831
GS	Différences négatives de change			64
GU	Total des charges financières (VI)			2 154 505	26 831
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 143 425	-26 831
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-24 984 880	158 392
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 066 147
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	6 050 124
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	9 116 271
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	89 230
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 450 250
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 688 692
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	7 228 172
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 888 098
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		61 131
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	119 169 731	1 197 143
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	142 266 512	1 099 882
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-23 096 781	97 261
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	13 789
A1	Renvois : Transfert de charges	2 201 691
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	386 604
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 772	501 706		506 478
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	275	45 903		46 178
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 047	547 609		552 656
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				759 716
4T	Provisions pour perte de change				3 219
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 035 051
5Z	Total Provisions pour risques et charges	115 048	2 797 986	115 048	2 797 986
9U	sur immobilisations – titres de participation				2 025 000
6T	Sur comptes clients		93 014		93 014
6X	Autres provisions pour dépréciation		55 287		55 287
7B	Total Provisions pour dépréciation	25 000	2 148 302		2 173 302
7C	TOTAL GENERAL	140 048	4 946 288	115 048	4 971 288
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		254 377	115 048
UG	- Financières		2 003 219
UJ	- Exceptionnelles		2 688 692
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	482 734
VA	Clients douteux ou litigieux	110 576
UX	Autres créances clients	22 445 973
UY	Personnel et comptes rattachés	11 706
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	28 415
VM	Impôts sur les bénéfices	15 277
VB	T. V. A.	1 534 032
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	7 960
VC	Groupe et associés	2 289 879
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	13 356 809
VS	Charges constatées d’avance	3 268 877
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	43 552 238	43 069 504	482 734
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 006 163	3 006 163
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	11 392 070	11 392 070
8C	Personnel et comptes rattachés	959 843	959 843
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 894 861	1 894 861
VW	T.V.A.	54 106	54 106
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	362 320	362 320
VI	Groupe et associés	17 187 586	184 494	17 003 092
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	6 121 439	6 121 439
8L	Produits constatés d’avance	25 651 855	25 651 855
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	66 630 243	49 627 151	17 003 092

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/016305 du 15/07/2019
Numéro de gestion : 2015B04039
Code activité : 7911Z : Activités des agences de voyage, voyagistes, services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	46 160		46 160
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 677 456	506 478	2 170 978	1 040 227
AH	Fonds commercial	8 438 250		8 438 250	7 090 487
AJ	Autres immobilisations incorporelles	33 229		33 229	1 097 218
AP	Constructions	176 000	19 067	156 933	175 759
AT	Autres immobilisations corporelles	243 747	27 111	216 635	24 966
CU	Autres participations	3 040 124	2 025 000	1 015 124	4 472 750
BH	Autres immobilisations financières	482 734		482 734	154 000
BJ	TOTAL (I)	15 137 699	2 577 656	12 560 043	14 055 407
BX	Clients et comptes rattachés	22 556 549	93 014	22 463 535	19 412 962
BZ	Autres créances	17 244 078	55 287	17 188 791	3 001 586
CF	Disponibilités	952 820		952 820	10 005 931
CH	Charges constatées d’avance	3 268 877		3 268 877
CJ	TOTAL (II)	44 022 324	148 302	43 874 022	32 420 480
CN	Ecarts de conversion actif (V)	3 219		3 219
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	59 163 242	2 725 958	56 437 284	46 475 887
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000 000	7 500
DD	Réserve légale (1)	4 864
DH	Report à nouveau	92 397
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-23 096 781	97 261
DL	TOTAL (I)	-12 999 520	104 761
DP	Provisions pour risques	2 797 986	115 048
DR	TOTAL (III)	2 797 986	115 048
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 006 163
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	17 108 059	15 743 749
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		1 166 021
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 392 070	1 920 107
DY	Dettes fiscales et sociales	3 271 129	315 624
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		1 259 590
EA	Autres dettes	6 200 966	5 097 379
EB	Produits constatés d’avance (2)	25 651 855	20 753 608
EC	TOTAL (IV)	66 630 243	46 256 078
ED	(V)	8 576
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	56 437 284	46 475 887
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	49 627 151	45 090 057
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	49 723 699	-387 986	49 335 712
FG	Production vendue services	53 982 474	4 036 944	58 019 417	1 197 143
FJ	Chiffres d’affaires nets	103 706 172	3 648 957	107 355 130	1 197 143
FN	Production immobilisée			349 593
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 316 739
FQ	Autres produits			20 918
FR	Total des produits d’exploitation (I)			110 042 380	1 197 143
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			90 131 314	540 890
FW	Autres achats et charges externes			20 614 014	112 141
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			555 584	15 986
FY	Salaires et traitements			14 500 869	153 661
FZ	Charges sociales			5 874 104	69 147
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			547 609	5 047
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			148 302
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			106 075	115 048
GE	Autres charges			405 963
GF	Total des charges d’exploitation (II)			132 883 835	1 011 920
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-22 841 455	185 223
GJ	Produits financiers de participations			5 344
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 726
GN	Différences positives de change			11
GP	Total des produits financiers (V)			11 080
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 003 219	25 000
GR	Intérêts et charges assimilées			151 222	1 831
GS	Différences négatives de change			64
GU	Total des charges financières (VI)			2 154 505	26 831
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 143 425	-26 831
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-24 984 880	158 392
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 066 147
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	6 050 124
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	9 116 271
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	89 230
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 450 250
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 688 692
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	7 228 172
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 888 098
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		61 131
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	119 169 731	1 197 143
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	142 266 512	1 099 882
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-23 096 781	97 261
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	13 789
A1	Renvois : Transfert de charges	2 201 691
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	386 604
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 772	501 706		506 478
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	275	45 903		46 178
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 047	547 609		552 656
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				759 716
4T	Provisions pour perte de change				3 219
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 035 051
5Z	Total Provisions pour risques et charges	115 048	2 797 986	115 048	2 797 986
9U	sur immobilisations – titres de participation				2 025 000
6T	Sur comptes clients		93 014		93 014
6X	Autres provisions pour dépréciation		55 287		55 287
7B	Total Provisions pour dépréciation	25 000	2 148 302		2 173 302
7C	TOTAL GENERAL	140 048	4 946 288	115 048	4 971 288
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		254 377	115 048
UG	- Financières		2 003 219
UJ	- Exceptionnelles		2 688 692
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	482 734
VA	Clients douteux ou litigieux	110 576
UX	Autres créances clients	22 445 973
UY	Personnel et comptes rattachés	11 706
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	28 415
VM	Impôts sur les bénéfices	15 277
VB	T. V. A.	1 534 032
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	7 960
VC	Groupe et associés	2 289 879
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	13 356 809
VS	Charges constatées d’avance	3 268 877
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	43 552 238	43 069 504	482 734
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 006 163	3 006 163
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	11 392 070	11 392 070
8C	Personnel et comptes rattachés	959 843	959 843
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 894 861	1 894 861
VW	T.V.A.	54 106	54 106
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	362 320	362 320
VI	Groupe et associés	17 187 586	184 494	17 003 092
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	6 121 439	6 121 439
8L	Produits constatés d’avance	25 651 855	25 651 855
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	66 630 243	49 627 151	17 003 092