FOURNIER RETAIL

Enseigne : SOCOO'C

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)

Caractère employeur : Oui

Successeur : FOURNIER RETAIL
Continuité économique

Prédécesseur : FOURNIER RETAIL
Continuité économique

Prédécesseur : FOURNIER RETAIL
Transfert du siège
Continuité économique

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23020296
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/04/2023
Date de dépôt : 11/04/2023
Date du texte : 30/03/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 31/03/2024
Date de diffusion : 24/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale du négoce de l'ameublement (1880)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SODICOOC
Siret : 32305708301200
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 6 - Autre

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23020294
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/04/2023
Date de dépôt : 11/04/2023
Date du texte : 30/03/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale du négoce de l'ameublement (1880)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SODICOOC
Siret : 32305708301200
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23020299
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/04/2023
Date de dépôt : 11/04/2023
Date du texte : 30/03/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale du négoce de l'ameublement (1880)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SODICOOC
Siret : 32305708301200
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 6 - Autre

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23020293
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 15/05/2023
Date de dépôt : 11/04/2023
Date du texte : 30/03/2023
Date d'effet : 30/03/2023
Date de fin : 30/03/2026
Date de diffusion : 22/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale du négoce de l'ameublement (1880)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SODICOOC
Siret : 32305708301200
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés
• 123 - Calendrier des négociations

Syndicats :

• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L22018902
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/12/2022
Date de dépôt : 22/12/2022
Date du texte : 09/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale du négoce de l'ameublement (1880)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SODICOOC
Siret : 32305708301200
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 141 - Télétravail

Syndicats :

• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 6 - Autre

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L22016044
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/04/2022
Date de dépôt : 07/04/2022
Date du texte : 18/03/2022
Date d'effet : 18/03/2022
Date de fin : 17/06/2022
Date de diffusion : 02/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale du négoce de l'ameublement (1880)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SODICOOC
Siret : 32305708301200
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 123 - Calendrier des négociations
• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L22016045
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/04/2022
Date de dépôt : 07/04/2022
Date du texte : 18/03/2022
Date d'effet : 18/03/2022
Date de fin : 18/03/2025
Date de diffusion : 02/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale du négoce de l'ameublement (1880)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SODICOOC
Siret : 32305708301200
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 123 - Calendrier des négociations
• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

N° national/d'enregistrement : 3680294
Date de dépôt : 01/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 01/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : – appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : – meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : – pose de tous éléments contribuant à l'aménagement et à l'agencement de la maison.
  

Déposant 1 : HYGENA CUISINES, Société par actions simplifiée ayant siège social
Numéro de SIREN : 323057083
Adresse :
Parc d'activités de l'Epinette Rue des Clauwiers BP 106
59471 SECLIN CEDEX
FR

Mandataire 1 : Maître Francis DUPONT, AVOCAT
Adresse :
Hôtel de Vinci 45, Rue Saint-Etienne BP 127
59027 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

N° national/d'enregistrement : 3615340
Date de dépôt : 03/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 03/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles glaces (miroirs), cadres commodes étagères récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, vaisseliers boites en bois ou en matieres plastiques.
  

Déposant 1 : HYGENA CUISINES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323057083

Mandataire 1 : Maître Francis DUPONT AVOCAT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

N° national/d'enregistrement : 3584017
Date de dépôt : 24/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 03/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
  

Déposant 1 : HYGENA CUISINES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323057083
Adresse :
Parc d'activités de l'Epinette 350, rue des Clauwiers BP 106
59471 SECLIN CEDEX
FR

Mandataire 1 : Maître Francis DUPONT, AVOCAT
Adresse :
Hôtel de Vinci 45, Rue Saint Etienne BP 127
59027 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391201
Date de demande : 03/12/2008
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

N° national/d'enregistrement : 3560937
Date de dépôt : 06/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; porte abat-jour ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques lampes d'éclairage ; suspension de lampes ; fours (à l'exception des fours pour expériences), armatures de four ; autocuiseurs électriques ; installations de bains ; baignoires, bidets, cabines de douche, douches, lavabos ; barbecues ; bouilloires électriques ; bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; brûloirs à café ; cafetières électriques, percolateurs à café électriques ; robinets de canalisation ; conduits (parties d'installations sanitaires) ; toilettes (W.C), cuvettes de toilettes (W.C), sièges de toilettes (W.C.), chasses d'eau, réservoirs de chasse d'eau ; congélateurs ; chauffe-eau, chauffe-plats ; cuisinières ; plaques chauffantes ; appareils de cuisson à micro-ondes ; ustensiles de cuisson électriques ; casseroles à pression (autocuiseurs) électriques ; appareils électriques de chauffage ; douilles de lampes électriques ; éviers ; friteuses électriques ; grils (appareils de cuisson) ; allume-gaz ; glacières ; grille-pain ; hottes d'aération, hottes aspirantes de cuisine ; brûleurs à huile, lampes à huile ; lampes de poche ; suspensions de lampes ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lustres, plafonniers ; manchons de lampes ; torches pour l'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; plaques chauffantes ; radiateurs électriques ; récipients frigorifiques, armoires frigorifiques, réfrigérateurs ; robinets ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; rondelles de robinets d'eau ; appareils et installations sanitaires ; sécheurs de linge électriques ; stérilisateurs ; toasters ; ventilateurs électriques à usage personnel ; yaourtières électriques ; appareils de chargement pour fours ; installation de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; becs de gaz, brûleurs à gaz.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; éléments en prêt à monter (vendus complets) pour le montage de meubles ; placards et meubles de rangement ; buffets, comptoirs (meubles), bahuts (coffres non métalliques), boîtes en bois ou en matières plastiques, corbeilles (non métalliques) ; fauteuils, chaises (sièges), bancs (meubles), tabourets ; tables ; coffres non métalliques, coffrets (meubles) ; garde manger non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rayonnages, étagères, chariots (mobilier) ; blocs-éviers (tous étant des meubles), revêtements amovibles pour éviers ; plans de travail et plateaux de tables ; portes de meubles ; tiroirs ; lits, oreillers, traversins, matelas ; armoires, tables de toilette ; meubles vasques ; glaces (miroirs) ; cadres ; tringles de rideaux, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, rails pour rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; travaux d'ébénisterie.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, télévisé ; relations publiques ; reproduction de document ; mise à jour de document publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; tenue de livres ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; recherche de parraineurs ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; comptabilité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; recherche de marché ; relations publiques ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir : appareils de chauffage, d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; baignoires ; meubles ; éléments en prêt à monter (vendus complets) pour le montage de meubles ; placards et meubles de rangement ; buffets, comptoirs (meubles), bahuts (coffres non métalliques), boîtes en bois ou en matières plastiques, corbeilles (non métalliques) ; fauteuils, chaises (sièges), bancs (meubles), tabourets ; tables ; lits, oreillers, armoires, cadres) permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits.
  

Déposant 1 : HYGENA CUISINES Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 323057083

Mandataire 1 : TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-32

N° national/d'enregistrement : 3545061
Date de dépôt : 19/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; service d'affichage, de diffusion d'annonces publicitaires, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; étude de marché ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; recherche de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir : appareils de chauffage, d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; baignoires, bidets, douches, lavabos ; barbecues ; conduits (parties d'installations sanitaires) ; toilettes (W.C), cuvettes de toilettes (W.C.), sièges de toilettes (W.C.), chasses d'eau ; congélateurs ; cuisinières ; plaques chauffantes ; appareils de cuisson à micro-ondes ; éviers ; hottes d'aération ; radiateurs électriques ; réfrigérateurs ; robinets ; appareils et installations sanitaires ; sécheurs de linge électriques ; meubles ; éléments en prêt à monter (vendus complets) pour le montage de meubles ; placards et meubles de rangement ; buffets, bahuts (coffres non métalliques), fauteuils, chaises (sièges), bancs (meubles), tabourets ; tables ; étagères ; plans de travail et plateaux de tables ; lits ; armoires ; meubles vasques ; glaces (miroirs) ; cadres) permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires, financiers, monétaires ; agences de crédit ; services de financement ; prêt (finances) ; émission de chèques cadeaux de paiement ; parrainage financier.
  

Déposant 1 : HYGENA CUISINES Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 323057083

Mandataire 1 : TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-04
Date du BOPI : 25/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-21

N° national/d'enregistrement : 3506868
Date de dépôt : 14/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; porte abat-jour ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques lampes d'éclairage ; suspension de lampes ; fours (à l'exception des fours pour expériences), armatures de four ; autocuiseurs électriques ; installations de bains ; baignoires, bidets, cabines de douche, douches, lavabos ; barbecues ; bouilloires électriques ; bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; brûloirs à café ; cafetières électriques, percolateurs à café électriques ; robinets de canalisation ; conduits (parties d'installations sanitaires) ; toilettes (W.C), cuvettes de toilettes (W.C), sièges de toilettes (W.C.), chasses d'eau, réservoirs de chasse d'eau ; congélateurs ; chauffe-eau, chauffe-plats ; cuisinières ; plaques chauffantes ; appareils de cuisson à micro-ondes ; ustensiles de cuisson électriques ; casseroles à pression (autocuiseurs) électriques ; appareils électriques de chauffage ; douilles de lampes électriques ; éviers ; friteuses électriques ; grils (appareils de cuisson) ; allume-gaz ; glacières ; grille-pain ; hottes d'aération, hottes aspirantes de cuisine ; brûleurs à huile, lampes à huile ; lampes de poche ; suspensions de lampes ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lustres, plafonniers ; manchons de lampes ; torches pour l'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; plaques chauffantes ; radiateurs électriques ; récipients frigorifiques, armoires frigorifiques, réfrigérateurs ; robinets ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; rondelles de robinets d'eau ; appareils et installations sanitaires ; sécheurs de linge électriques ; stérilisateurs ; toasters ; ventilateurs électriques à usage personnel ; yaourtières électriques ; appareils de chargement pour fours ; installation de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; becs de gaz, brûleurs à gaz.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; éléments en prêt à monter (vendus complets) pour le montage de meubles ; placards et meubles de rangement ; buffets, comptoirs (meubles), bahuts (coffres non métalliques), boîtes en bois ou en matières plastiques, corbeilles (non métalliques) ; fauteuils, chaises (sièges), bancs (meubles), tabourets ; tables ; coffres non métalliques, coffrets (meubles) ; garde manger non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rayonnages, étagères, chariots (mobilier) ; blocs-éviers (tous étant des meubles), revêtements amovibles pour éviers ; plans de travail et plateaux de tables ; portes de meubles ; tiroirs ; lits, oreillers, traversins, matelas ; armoires, tables de toilette ; meubles vasques ; glaces (miroirs) ; cadres ; tringles de rideaux, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, rails pour rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; travaux d'ébénisterie.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de cuisines, de salles de bain, de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau ; équipement de cuisines, de salles de bain ; installation de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau ; installation et réparation d'appareils électriques et d'appareils de réfrigération ; installation, entretien et réparation de machines ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; entretien de mobilier, restauration de mobilier ; construction ; informations en matière de construction, de réparation, d'installation de meubles ; informations en matière d'installation et d'équipement de cuisines, de salles de bain, de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau.
  

Déposant 1 : HYGENA CUISINES Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 323057083

Mandataire 1 : TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-29
Date du BOPI : 20/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-46

N° national/d'enregistrement : 3471821
Date de dépôt : 27/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; porte abat-jour ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques lampes d'éclairage ; suspension de lampes ; fours (à l'exception des fours pour expériences), armatures de four ; autocuiseurs électriques ; installations de bains ; baignoires, bidets, cabines de douche, douches, lavabos ; barbecues ; bouilloires électriques ; bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; brûloirs à café ; cafetières électriques, percolateurs à café électriques ; robinets de canalisation ; conduits (parties d'installations sanitaires) ; toilettes (W.C), cuvettes de toilettes (W.C), sièges de toilettes (W.C.), chasses d'eau, réservoirs de chasse d'eau ; congélateurs ; chauffe-eau, chauffe-plats ; cuisinières ; plaques chauffantes ; appareils de cuisson à micro-ondes ; ustensiles de cuisson électriques ; casseroles à pression (autocuiseurs) électriques ; appareils électriques de chauffage ; douilles de lampes électriques ; éviers ; friteuses électriques ; grils (appareils de cuisson) ; allume-gaz ; glacières ; grille-pain ; hottes d'aération, hottes aspirantes de cuisine ; brûleurs à huile, lampes à huile ; lampes de poche ; suspensions de lampes ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lustres, plafonniers ; manchons de lampes ; torches pour l'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; plaques chauffantes ; radiateurs électriques ; récipients frigorifiques, armoires frigorifiques, réfrigérateurs ; robinets ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; rondelles de robinets d'eau ; appareils et installations sanitaires ; sécheurs de linge électriques ; stérilisateurs ; toasters ; ventilateurs électriques à usage personnel ; yaourtières électriques ; appareils de chargement pour fours ; installation de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; becs de gaz, brûleurs à gaz.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; éléments en prêt à monter (vendus complets) pour le montage de meubles ; placards et meubles de rangement ; buffets, comptoirs (meubles), bahuts (coffres non métalliques), boîtes en bois ou en matières plastiques, corbeilles (non métalliques) ; fauteuils, chaises (sièges), bancs (meubles), tabourets ; tables ; coffres non métalliques, coffrets (meubles) ; garde manger non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rayonnages, étagères, chariots (mobilier) ; blocs-éviers (tous étant des meubles), revêtements amovibles pour éviers ; plans de travail et plateaux de tables ; portes de meubles ; tiroirs ; lits, oreillers, traversins, matelas ; armoires, tables de toilette ; meubles vasques ; glaces (miroirs) ; cadres ; tringles de rideaux, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, rails pour rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; travaux d'ébénisterie.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de cuisines, de salles de bain, de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau ; équipement de cuisines, de salles de bain ; installation de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau ; installation et réparation d'appareils électriques et d'appareils de réfrigération ; installation, entretien et réparation de machines ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; entretien de mobilier, restauration de mobilier ; construction ; informations en matière de construction, de réparation, d'installation de meubles ; informations en matière d'installation et d'équipement de cuisines, de salles de bain, de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau.
  

Déposant 1 : HYGENA CUISINES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323057083

Mandataire 1 : TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-05
Date du BOPI : 02/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-22

N° national/d'enregistrement : 3471824
Date de dépôt : 27/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; porte abat-jour ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques lampes d'éclairage ; suspension de lampes ; fours (à l'exception des fours pour expériences), armatures de four ; autocuiseurs électriques ; installations de bains ; baignoires, bidets, cabines de douche, douches, lavabos ; barbecues ; bouilloires électriques ; bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; brûloirs à café ; cafetières électriques, percolateurs à café électriques ; robinets de canalisation ; conduits (parties d'installations sanitaires) ; toilettes (W.C), cuvettes de toilettes (W.C), sièges de toilettes (W.C.), chasses d'eau, réservoirs de chasse d'eau ; congélateurs ; chauffe-eau, chauffe-plats ; cuisinières ; plaques chauffantes ; appareils de cuisson à micro-ondes ; ustensiles de cuisson électriques ; casseroles à pression (autocuiseurs) électriques ; appareils électriques de chauffage ; douilles de lampes électriques ; éviers ; friteuses électriques ; grils (appareils de cuisson) ; allume-gaz ; glacières ; grille-pain ; hottes d'aération, hottes aspirantes de cuisine ; brûleurs à huile, lampes à huile ; lampes de poche ; suspensions de lampes ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lustres, plafonniers ; manchons de lampes ; torches pour l'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; plaques chauffantes ; radiateurs électriques ; récipients frigorifiques, armoires frigorifiques, réfrigérateurs ; robinets ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; rondelles de robinets d'eau ; appareils et installations sanitaires ; sécheurs de linge électriques ; stérilisateurs ; toasters ; ventilateurs électriques à usage personnel ; yaourtières électriques ; appareils de chargement pour fours ; installation de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; becs de gaz, brûleurs à gaz.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; éléments en prêt à monter (vendus complets) pour le montage de meubles ; placards et meubles de rangement ; buffets, comptoirs (meubles), bahuts (coffres non métalliques), boîtes en bois ou en matières plastiques, corbeilles (non métalliques) ; fauteuils, chaises (sièges), bancs (meubles), tabourets ; tables ; coffres non métalliques, coffrets (meubles) ; garde manger non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rayonnages, étagères, chariots (mobilier) ; blocs-éviers (tous étant des meubles), revêtements amovibles pour éviers ; plans de travail et plateaux de tables ; portes de meubles ; tiroirs ; lits, oreillers, traversins, matelas ; armoires, tables de toilette ; meubles vasques ; glaces (miroirs) ; cadres ; tringles de rideaux, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, rails pour rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; travaux d'ébénisterie.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de cuisines, de salles de bain, de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau ; équipement de cuisines, de salles de bain ; installation de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau ; installation et réparation d'appareils électriques et d'appareils de réfrigération ; installation, entretien et réparation de machines ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; entretien de mobilier, restauration de mobilier ; construction ; informations en matière de construction, de réparation, d'installation de meubles ; informations en matière d'installation et d'équipement de cuisines, de salles de bain, de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau.
  

Déposant 1 : HYGENA CUISINES Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 323057083

Mandataire 1 : TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-05
Date du BOPI : 02/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-22

N° national/d'enregistrement : 3451814
Date de dépôt : 21/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; porte abat-jour ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques lampes d'éclairage ; suspension de lampes ; fours (à l'exception des fours pour expériences), armatures de four ; autocuiseurs électriques ; installations de bains ; baignoires, bidets, cabines de douche, douches, lavabos ; barbecues ; bouilloires électriques ; bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; brûloirs à café ; cafetières électriques, percolateurs à café électriques ; robinets de canalisation ; conduits (parties d'installations sanitaires) ; toilettes (W.C), cuvettes de toilettes (W.C), sièges de toilettes (W.C.), chasses d'eau, réservoirs de chasse d'eau ; congélateurs ; chauffe-eau, chauffe-plats ; cuisinières ; plaques chauffantes ; appareils de cuisson à micro-ondes ; ustensiles de cuisson électriques ; casseroles à pression (autocuiseurs) électriques ; appareils électriques de chauffage ; douilles de lampes électriques ; éviers ; friteuses électriques ; grils (appareils de cuisson) ; allume-gaz ; glacières ; grille-pain ; hottes d'aération, hottes aspirantes de cuisine ; brûleurs à huile, lampes à huile ; lampes de poche ; suspensions de lampes ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lustres, plafonniers ; manchons de lampes ; torches pour l'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; plaques chauffantes ; radiateurs électriques ; récipients frigorifiques, armoires frigorifiques, réfrigérateurs ; robinets ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; rondelles de robinets d'eau ; appareils et installations sanitaires ; sécheurs de linge électriques ; stérilisateurs ; toasters ; ventilateurs électriques à usage personnel ; yaourtières électriques ; appareils de chargement pour fours ; installation de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; becs de gaz, brûleurs à gaz.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; éléments en prêt à monter (vendus complets) pour le montage de meubles ; placards et meubles de rangement ; buffets, comptoirs (meubles), bahuts (coffres non métalliques), boîtes en bois ou en matières plastiques, corbeilles (non métalliques) ; fauteuils, chaises (sièges), bancs (meubles), tabourets ; tables ; coffres non métalliques, coffrets (meubles) ; garde manger non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rayonnages, étagères, chariots (mobilier) ; blocs-éviers (tous étant des meubles), revêtements amovibles pour éviers ; plans de travail et plateaux de tables ; portes de meubles ; tiroirs ; lits, oreillers, traversins, matelas ; armoires, tables de toilette ; meubles vasques ; glaces (miroirs) ; cadres ; tringles de rideaux, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, rails pour rideaux ; volets de portes et de fenêtres ; échelles en bois ou en matières plastiques ; travaux d'ébénisterie.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de cuisines, de salles de bain, de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau ; équipement de cuisines, de salles de bain ; de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau ; installation et réparation d'appareils électriques et d'appareils de réfrigération ; installation, entretien et réparation de machines ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; entretien de mobilier, restauration de mobilier ; construction ; informations en matière de construction, de réparation, d'installation ; informations en matière d'installation et d'équipement de cuisines, de salles de bain, de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau.
  

Déposant 1 : HYGENA CUISINES Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 323057083

Mandataire 1 : TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-43
Date du BOPI : 27/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-08

N° national/d'enregistrement : 3396492
Date de dépôt : 08/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; porte abat-jour ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques lampes d'éclairage ; suspension de lampes ; fours (à l'exception des fours pour expériences), armatures de four ; autocuiseurs électriques ; installations de bains ; baignoires, bidets, cabines de douche, douches, lavabos ; barbecues ; bouilloires électriques ; bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; brûloirs à café ; cafetières électriques, percolateurs à café électriques ; robinets de canalisation ; conduits (parties d'installations sanitaires) ; toilettes (W.C), cuvettes de toilettes (W.C), sièges de toilettes (W.C.), chasses d'eau, réservoirs de chasse d'eau ; congélateurs ; chauffe-eau, chauffe-plats ; cuisinières ; plaques chauffantes ; appareils de cuisson à micro-ondes ; ustensiles de cuisson électriques ; casseroles à pression (autocuiseurs) électriques ; appareils électriques de chauffage ; douilles de lampes électriques ; éviers ; friteuses électriques ; grils (appareils de cuisson) ; allume-gaz ; glacières ; grille-pain ; hottes d'aération, hottes aspirantes de cuisine ; brûleurs à huile, lampes à huile ; lampes de poche ; suspensions de lampes ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lustres, plafonniers ; manchons de lampes ; torches pour l'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; plaques chauffantes ; radiateurs électriques ; récipients frigorifiques, armoires frigorifiques, réfrigérateurs ; robinets ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; rondelles de robinets d'eau ; appareils et installations sanitaires ; sécheurs de linge électriques ; stérilisateurs ; toasters ; ventilateurs électriques à usage personnel ; yaourtières électriques ; appareils de chargement pour fours ; installation de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; becs de gaz, brûleurs à gaz. Meubles ; éléments en prêt à monter (vendus complets) pour le montage de meubles ; placards et meubles de rangement ; buffets, comptoirs (meubles), bahuts (coffres non métalliques), boîtes en bois ou en matières plastiques, corbeilles (non métalliques) ; fauteuils, chaises (sièges), bancs (meubles), tabourets ; tables ; coffres non métalliques, coffrets (meubles) ; garde manger non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rayonnages, étagères, chariots (mobilier) ; blocs-éviers (tous étant des meubles), revêtements amovibles pour éviers ; plans de travail et plateaux de tables ; portes de meubles ; tiroirs ; lits, oreillers, traversins, matelas ; armoires, tables de toilette ; meubles vasques ; glaces (miroirs) ; cadres ; tringles de rideaux, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, rails pour rideaux ; volets de portes et de fenêtres ; échelles en bois ou en matières plastiques ; travaux d'ébénisterie. Services d'installation de cuisines, de salles de bain, de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau ; équipement de cuisines, de salles de bain ; de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau ; installation et réparation d'appareils électriques et d'appareils de réfrigération ; installation, entretien et réparation de machines ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; entretien de mobilier, restauration de mobilier ; construction ; informations en matière de construction, de réparation, d'installation ; informations en matière d'installation et d'équipement de cuisines, de salles de bain, de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau.
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 37
  

Déposant 1 : HYGENA CUISINES Société Anonyme
Numéro de SIREN : 323057083

Mandataire 1 : TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-19

N° national/d'enregistrement : 3396494
Date de dépôt : 08/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; porte abat-jour ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques lampes d'éclairage ; suspension de lampes ; fours (à l'exception des fours pour expériences), armatures de four ; autocuiseurs électriques ; installations de bains ; baignoires, bidets, cabines de douche, douches, lavabos ; barbecues ; bouilloires électriques ; bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; brûloirs à café ; cafetières électriques, percolateurs à café électriques ; robinets de canalisation ; conduits (parties d'installations sanitaires) ; toilettes (W.C), cuvettes de toilettes (W.C), sièges de toilettes (W.C.), chasses d'eau, réservoirs de chasse d'eau ; congélateurs ; chauffe-eau, chauffe-plats ; cuisinières ; plaques chauffantes ; appareils de cuisson à micro-ondes ; ustensiles de cuisson électriques ; casseroles à pression (autocuiseurs) électriques ; appareils électriques de chauffage ; douilles de lampes électriques ; éviers ; friteuses électriques ; grils (appareils de cuisson) ; allume-gaz ; glacières ; grille-pain ; hottes d'aération, hottes aspirantes de cuisine ; brûleurs à huile, lampes à huile ; lampes de poche ; suspensions de lampes ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lustres, plafonniers ; manchons de lampes ; torches pour l'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; plaques chauffantes ; radiateurs électriques ; récipients frigorifiques, armoires frigorifiques, réfrigérateurs ; robinets ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; rondelles de robinets d'eau ; appareils et installations sanitaires ; sécheurs de linge électriques ; stérilisateurs ; toasters ; ventilateurs électriques à usage personnel ; yaourtières électriques ; appareils de chargement pour fours ; installation de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; becs de gaz, brûleurs à gaz. Meubles ; éléments en prêt à monter (vendus complets) pour le montage de meubles ; placards et meubles de rangement ; buffets, comptoirs (meubles), bahuts (coffres non métalliques), boîtes en bois ou en matières plastiques, corbeilles (non métalliques) ; fauteuils, chaises (sièges), bancs (meubles), tabourets ; tables ; coffres non métalliques, coffrets (meubles) ; garde manger non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rayonnages, étagères, chariots (mobilier) ; blocs-éviers (tous étant des meubles), revêtements amovibles pour éviers ; plans de travail et plateaux de tables ; portes de meubles ; tiroirs ; lits, oreillers, traversins, matelas ; armoires, tables de toilette ; meubles vasques ; glaces (miroirs) ; cadres ; tringles de rideaux, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, rails pour rideaux ; volets de portes et de fenêtres ; échelles en bois ou en matières plastiques ; travaux d'ébénisterie. Services d'installation de cuisines, de salles de bain, de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau ; équipement de cuisines, de salles de bain ; de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau ; installation et réparation d'appareils électriques et d'appareils de réfrigération ; installation, entretien et réparation de machines ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; entretien de mobilier, restauration de mobilier ; construction ; informations en matière de construction, de réparation, d'installation ; informations en matière d'installation et d'équipement de cuisines, de salles de bain, de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau.
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 37
  

Déposant 1 : HYGENA CUISINES Société Anonyme
Numéro de SIREN : 323057083

Mandataire 1 : TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-19

N° national/d'enregistrement : 3396497
Date de dépôt : 08/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; porte abat-jour ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques lampes d'éclairage ; suspension de lampes ; fours (à l'exception des fours pour expériences), armatures de four ; autocuiseurs électriques ; installations de bains ; baignoires, bidets, cabines de douche, douches, lavabos ; barbecues ; bouilloires électriques ; bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; brûloirs à café ; cafetières électriques, percolateurs à café électriques ; robinets de canalisation ; conduits (parties d'installations sanitaires) ; toilettes (W.C), cuvettes de toilettes (W.C), sièges de toilettes (W.C.), chasses d'eau, réservoirs de chasse d'eau ; congélateurs ; chauffe-eau, chauffe-plats ; cuisinières ; plaques chauffantes ; appareils de cuisson à micro-ondes ; ustensiles de cuisson électriques ; casseroles à pression (autocuiseurs) électriques ; appareils électriques de chauffage ; douilles de lampes électriques ; éviers ; friteuses électriques ; grils (appareils de cuisson) ; allume-gaz ; glacières ; grille-pain ; hottes d'aération, hottes aspirantes de cuisine ; brûleurs à huile, lampes à huile ; lampes de poche ; suspensions de lampes ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lustres, plafonniers ; manchons de lampes ; torches pour l'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; plaques chauffantes ; radiateurs électriques ; récipients frigorifiques, armoires frigorifiques, réfrigérateurs ; robinets ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; rondelles de robinets d'eau ; appareils et installations sanitaires ; sécheurs de linge électriques ; stérilisateurs ; toasters ; ventilateurs électriques à usage personnel ; yaourtières électriques ; appareils de chargement pour fours ; installation de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; becs de gaz, brûleurs à gaz. Meubles ; éléments en prêt à monter (vendus complets) pour le montage de meubles ; placards et meubles de rangement ; buffets, comptoirs (meubles), bahuts (coffres non métalliques), boîtes en bois ou en matières plastiques, corbeilles (non métalliques) ; fauteuils, chaises (sièges), bancs (meubles), tabourets ; tables ; coffres non métalliques, coffrets (meubles) ; garde manger non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rayonnages, étagères, chariots (mobilier) ; blocs-éviers (tous étant des meubles), revêtements amovibles pour éviers ; plans de travail et plateaux de tables ; portes de meubles ; tiroirs ; lits, oreillers, traversins, matelas ; armoires, tables de toilette ; meubles vasques ; glaces (miroirs) ; cadres ; tringles de rideaux, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, rails pour rideaux ; volets de portes et de fenêtres ; échelles en bois ou en matières plastiques ; travaux d'ébénisterie. Services d'installation de cuisines, de salles de bain, de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau ; équipement de cuisines, de salles de bain ; de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau ; installation et réparation d'appareils électriques et d'appareils de réfrigération ; installation, entretien et réparation de machines ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; entretien de mobilier, restauration de mobilier ; construction ; informations en matière de construction, de réparation, d'installation ; informations en matière d'installation et d'équipement de cuisines, de salles de bain, de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau.
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 37
  

Déposant 1 : HYGENA CUISINES Société Anonyme
Numéro de SIREN : 323057083

Mandataire 1 : TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-19

N° national/d'enregistrement : 95603171
Date de dépôt : 20/12/1995
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : - Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventillation, de distribution d'eau et installations sanitaires. - Meubles, glaces (miroirs), cadres - Pose de tous éléments contribuant à l'aménagement et à l'agencement de la maison. - Conseil en aménagement et en agencement de la maison
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : HYGENA CUISINES Société Anonyme
Numéro de SIREN : 323057083

Mandataire 1 : Maître Francis DUPONT Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-05
Date du BOPI : 02/02/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2292773
Date de demande : 07/07/2005
N° de BOPI : 2006-17

N° national/d'enregistrement : 1571935
Date de dépôt : 24/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 JANVIER 1980 à l'INPI No 541631 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1147378
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ameublement
  

Déposant 1 : HYGENA CUISINES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 323057083
Adresse :
Parc d'Activités de l'Epinette 350 Rue des Clauwiers BP 106
59471 SECLIN CEDEX
FR

Mandataire 1 : Maître Francis DUPONT, Avocat
Adresse :
Hôtel de Vinci 45 Rue Saint Etienne BP 127
59027 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439425
Date de demande : 28/08/2006
N° de BOPI : 2006-39

Bénéficiare 1 : HYGENA CUISINES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2162754
Date de demande : 21/01/2000
N° de BOPI : 2000-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422713
Date de demande : 10/11/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

N° national/d'enregistrement : 1509097
Date de dépôt : 17/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/01/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 SEPTEMBRE 1978 A L'INPI No 294411 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1066343.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobilier.
  

Déposant 1 : HYGENA CUISINES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 323057083

Mandataire 1 : Maître FRANCIS DUPONT AVOCAT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 269922
Date de demande : 07/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours en restauration
Référence associée à l'événement : 273925
Date de demande : 18/03/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 294656
Date de demande : 02/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439425
Date de demande : 28/08/2006
N° de BOPI : 2006-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 735612
Date de demande : 15/10/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2133429
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375863
Date de demande : 13/06/2008
N° de BOPI : 2008-39

N° national/d'enregistrement : 1509097
Date de dépôt : 17/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 SEPTEMBRE 1978 A L'INPI No 294411 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1066343.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobilier.
  

Déposant 1 : Sodicooc, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323057083
Adresse :
350 rue des Clauwiers
59113 SECLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET, Mme PONCET Florence
Adresse :
7 chemin de Tillier, BP 317
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 269922
Date de demande : 07/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours en restauration
Référence associée à l'événement : 273925
Date de demande : 18/03/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 294656
Date de demande : 02/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439425
Date de demande : 28/08/2006
N° de BOPI : 2006-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 735612
Date de demande : 15/10/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 763091
Date de demande : 05/06/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

Bénéficiare 1 : FINANCIERE DES ALPES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 780281
Date de demande : 12/02/2020
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020

Bénéficiare 1 : WM88, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 529641862
Adresse :
2 place de la Gare
88170 CHATENOIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2133429
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375863
Date de demande : 13/06/2008
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693478
Date de demande : 20/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

N° national/d'enregistrement : 1509097
Date de dépôt : 17/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 SEPTEMBRE 1978 A L'INPI No 294411 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1066343.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobilier.
  

Déposant 1 : Sodicooc, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323057083
Adresse :
350 rue des Clauwiers
59113 SECLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET, Mme PONCET Florence
Adresse :
7 chemin de Tillier, BP 317
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 269922
Date de demande : 07/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours en restauration
Référence associée à l'événement : 273925
Date de demande : 18/03/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 294656
Date de demande : 02/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439425
Date de demande : 28/08/2006
N° de BOPI : 2006-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 735612
Date de demande : 15/10/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 763091
Date de demande : 05/06/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

Bénéficiare 1 : FINANCIERE DES ALPES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2133429
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375863
Date de demande : 13/06/2008
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693478
Date de demande : 20/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

N° national/d'enregistrement : 1509097
Date de dépôt : 17/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 SEPTEMBRE 1978 A L'INPI No 294411 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1066343.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobilier.
  

Déposant 1 : Sodicooc, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323057083
Adresse :
350 rue des Clauwiers
59113 SECLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET, Mme PONCET Florence
Adresse :
7 chemin de Tillier, BP 317
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 269922
Date de demande : 07/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours en restauration
Référence associée à l'événement : 273925
Date de demande : 18/03/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 294656
Date de demande : 02/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439425
Date de demande : 28/08/2006
N° de BOPI : 2006-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 735612
Date de demande : 15/10/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2133429
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375863
Date de demande : 13/06/2008
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693478
Date de demande : 20/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

N° national/d'enregistrement : 1509097
Date de dépôt : 17/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 SEPTEMBRE 1978 A L'INPI No 294411 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1066343.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobilier.
  

Déposant 1 : Sodicooc, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 323057083
Adresse :
350 rue des Clauwiers
59113 SECLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET, Mme PONCET Florence
Adresse :
7 chemin de Tillier, BP 317
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 269922
Date de demande : 07/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours en restauration
Référence associée à l'événement : 273925
Date de demande : 18/03/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 294656
Date de demande : 02/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439425
Date de demande : 28/08/2006
N° de BOPI : 2006-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 735612
Date de demande : 15/10/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 763091
Date de demande : 05/06/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

Bénéficiare 1 : FINANCIERE DES ALPES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 780281
Date de demande : 12/02/2020
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020

Bénéficiare 1 : WM88, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 529641862
Adresse :
2 place de la Gare
88170 CHATENOIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 862810
Date de demande : 19/07/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

Bénéficiare 1 : FOURNIER, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 325520898
Adresse :
18 rue des Vernaies
74230 THÔNES
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-26

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2133429
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375863
Date de demande : 13/06/2008
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693478
Date de demande : 20/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Annonce N°1177
NOJO : 5910BP2023B0075
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : SODICOOC Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 350 rue des Clauwiers 59113 SECLIN Capital : 3.046.358 euros Numéro unique d'identification : 323 057 083 Lieu d'immatriculation : RCS LILLE Société absorbée : SODIMOB Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 350 rue des Clauwiers 59113 SECLIN Capital : 3.375.071 euros Numéro unique d'identification : 428 577 050 Lieu d'immatriculation : LILLE Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 11.895.394 euros. Passif : 14.192.738 euros Rapport d'échange des droits sociaux : Néant - la société Absorbante et la société Absorbée étant détenue par une même entité Montant prévu de la prime de fusion : Néant Date du projet commun de fusion : 9 novembre 2023 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : - 09/11/2023 -SODICOOC - Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole - 09/11/2023 -SODIMOB - Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

---

Numéro d'identification : RCS Lille-Métropole 323 057 083
Dénomination : Sodicooc
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3046358 EUR

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille-Métropole 428 577 050
Dénomination : SODIMOB

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille-Métropole 323 057 083
Dénomination : Sodicooc

Annonce N°1234
NOJO : 5910BP1982B0041
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 323 057 083
Dénomination : Sodicooc
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
nomination du Directeur général : Stassi, Cédric
Montant du capital : 3046358 EUR

Annonce N°5102
NOJO : 59102023S016293
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

---

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 323 057 083
Dénomination : Sodicooc
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°304
NOJO : 002501MYG267271
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2023
Publication légale : macommune.info, le 17/03/2023
Oppositions : Election de domicile : FIDAL 12 Rue Aristide Briand 10012 Troyes Cedex pour la validité et pour la correspondance : FIDAL 12 Rue Aristide Briand 10012 Troyes Cedex Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 15/02/2023 enregistré au SERVICE DE LA PUBLICITE FONCIERE ET DE L'ENREGISTREMENT BESANCON 1 le 13/03/2023 sous le numéro Dossier 2023 00008254 référence 2504P01 2023 A 006441 Adresse de l'ancien propriétaire: 350 Rue des Clauwiers 59113 Seclin

---

Numéro d'identification : RCS Besançon 947 934 550
Dénomination : MASTHE 2
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MASTHE GESTION
Montant du capital : 30000.00 EUR

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 323 057 083
Dénomination : Sodicooc

Annonce N°667
NOJO : 006201MYG309020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 29/12/2022
Publication légale : La Gazette Nord Pas de Calais, le 04/01/2023
Oppositions : Election de domicile : FIDAL 31 Boulevard Carnot Cs 40944 62033 Arras Cedex pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 23/12/2022 enregistré au SPFE BETHUNE le 29/12/2022 sous le numéro 2022 00048386 réf 6204P2 2022 A 01554 Adresse de l'ancien propriétaire: 350 Rue des Clauwiers 59113 Seclin

---

Numéro d'identification : RCS Arras 915 207 906
Dénomination : GDN CUISINES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 40000.00 EUR

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 323 057 083
Dénomination : SODICOOC

Annonce N°119
NOJO : 001001MYG212657
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 16/09/2022
Publication légale : Les Petites Affiches Matot Braine, le 06/10/2022
Oppositions : Election de domicile : FIDAL (RCS) 12 Rue Aristide Briand Cs 13057 10012 Troyes Cedex pour la validité et pour la correspondance : FIDAL 27 Rue du Pré Faucon Pae les Glaisins 74940 ANNECY Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 16/09/2022 enregistré au SPFE de Troyes 1 le 29/09/2022 sous le numéro dossier 2022 00053991 référence 1004P01 2022 A02967 Adresse de l'ancien propriétaire: 350 Rue des Clauwiers 59113 Seclin

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 917 716 383
Dénomination : EMV KITCHEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VIESSIERE Eric, Didier
Montant du capital : 30000.00 EUR

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 323 057 083
Dénomination : Sodicooc

Annonce N°1234
NOJO : 007802MYG656883
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 20/04/2022
Publication légale : L'Echo Le Régional, le 27/07/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et pour la correspondance : Me Mickaël CHOURAQUI 59 Rue de l'Hôtel de Ville 95300 Pontoise Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, transfert du siège social, transfert de l'établissement principal. Acte en date du 01/07/2022 enregistré au Ermont le 13/07/2022 sous le numéro Dossier 2022 00012754 référence 9504P61 2022A 02590 Adresse de l'ancien propriétaire: 350 Rue des Clauwiers 59113 Seclin

---

Numéro d'identification : RCS Pontoise 913 536 074
Dénomination : OSNYCOOC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TREGUIER Alexandra Martine Françoise
Montant du capital : 50000.00 EUR

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 323 057 083
Dénomination : Sodicooc

Annonce N°789
NOJO : 006002MYG294335
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 27/07/2022
Publication légale : Le Parisien, le 06/08/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : Au fonds vendu et au cabinet FIDAL 27 Rue du Pré Faucon Pae Les Glaisins Annecy le vieux 74940 Annecy Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 27/07/2022 enregistré au SPFE DE SENLIS le 29/07/2022 sous le numéro 2022 00045875 référence n° 6004P04 2022 A 01349 Adresse de l'ancien propriétaire: 350 Rue des Clauwiers 59113 Seclin

---

Numéro d'identification : RCS Compiègne 913 343 745
Dénomination : MAXCOOC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 30000.00 EUR

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 323 057 083
Dénomination : Sodicooc

Annonce N°3229
NOJO : 59102022S014875
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 323 057 083
Dénomination : Sodicooc
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°219
NOJO : 001104MYG144861
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 24/01/2022
Publication légale : Le Petit Journal, le 20/01/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 15/12/2021 enregistré au Carcassonne le 31/12/2021 sous le numéro 1104P01 2021 A 02975 Adresse de l'ancien propriétaire: 11 Avenue des Vergers 34670 Baillargues

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 323 057 083
Dénomination : SODICOOC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FOURNIER
Montant du capital : 3046358.00 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Montpellier 528 312 374
Dénomination : UADC2

Annonce N°138
NOJO : 001304MYG164834
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date d'immatriculation : 13/01/2022
Date de commencement d'activité : 15/12/2021
Publication légale : TPBM - Semaine Provence, le 12/01/2022
Oppositions : Election de domicile : Cabinet FIDAL – Bureau de Marseille 79 Boulevard de Dunkerque 13235 Marseille 2e Arrondissement Cedex 02 pour la validité et pour la correspondance : Cabinet FIDAL – Bureau d’ANNECY 27 Rue du Pré Faucon Pae les Glaisins Annecy le Vieux 74940 ANNECY Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : mise en activité de la société. Acte en date du 15/12/2021 enregistré au SERVICE DEPARTEMENTAL DE L’ENREGISTREMENT D'AIX EN PROVENCE le 29/12/2021 sous le numéro Dossier 2021 00029331, réf. 1324P61 2021 A 06004 Adresse de l'ancien propriétaire: 350 Rue des Clauwiers 59113 Seclin

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Numéro d'identification : RCS Montpellier 528 312 374
Dénomination : UADC2
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 323 057 083
Dénomination : Sodicooc

Annonce N°3286
NOJO : 59102021S013072
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 323 057 083
Dénomination : Sodicooc
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°1173
NOJO : 004901MYG374069
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 16/12/2020
Publication légale : actu.fr, le 21/01/2021
Oppositions : Election de domicile : FIDAL 19 Rue René Rouchy Cs 40614 49106 Angers Cedex pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : transfert de l'établissement principal. Acte en date du 15/12/2020 enregistré au SIE ANGERS le 13/01/2021 sous le numéro 2021A00244 Adresse de l'ancien propriétaire: 350 Rue des Clauwiers 59113 Seclin

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Numéro d'identification : RCS Angers 888 566 072
Dénomination : SCOBAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DECORAMADE LAVENNE DE CHOULOT DE CHABAUD LATOUR Bernard ; Commissaire aux comptes titulaire : SOREXGRENOUILLEAU Stephane
Montant du capital : 20000.00 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 323 057 083
Dénomination : Sodicooc

Annonce N°785
NOJO : 030030000374836
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 04/01/2021
Publication légale : Le Républicain d'Uzès, le 28/01/2021
Oppositions : Auprès du cabinet Fidal, sis à Nîmes (30) - 125 rue de l'hostellerie
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 07/01/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de NIMES 1 le 04/01/2021, Dossier 2021 00004433 3004P01 2021a00255 Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 310 Cours Jean Monnet ZAC Ville Active 30900 NIMES. Adresse du nouveau propriétaire : 11 Avenue des Vergers 34670 BAILLARGUES. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

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Numéro d'identification : RCS Montpellier 891 636 102
Dénomination : UADC 5
Nom commercial : SOCOO'C
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nîmes 323 057 083
Dénomination : Sodicooc

Annonce N°399
NOJO : 000001801156312
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 29/05/2020
Publication légale : le Berry Républicain, le 05/07/2020
Oppositions : SAINT GERMAIN DU PUY (18390) - Route de la Charité - ZI les Distraits les oppositions des créanciers au paiement du prix de vente doivent être formées par acte extrajudiciaire à peine de nullité dans les 10 jours à compter de la dernière publication (qui est celle du BODACC) - article L 141 - 14 le bulletin officiel des annonces légales civiles et commerciales est publié sous forme électronique dans des conditions de nature à garantir son authenticité et accessibilité permanente et gratuite - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : suivant acte ssp en date des 29/05/2020 et 10/06/2020 enregistré au SPFE de Bourges 1, le 26/06/2020, dossier 2020 18077, réf. 2020A949 Domicile du précédent propriétaire exploitant : 350 rue des Clauwiers - 59113 SECLIN

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Numéro d'identification : RCS Bourges 882 546 955
Dénomination : HELOMATH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10000 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille métropole 323 057 083
Dénomination : SODICOOC

Annonce N°1756
NOJO : 59102020S005608
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 323 057 083
Dénomination : Sodicooc
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°533
NOJO : 001708MYG167639
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/12/2019
Publication légale : Le Phare de Ré, le 01/01/2020
Oppositions : Election de domicile : FIDAL 27 Rue du Pré Faucon Pae les Glaisins Annecy le Vieux 74940 ANNECY pour la correspondance : Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Descriptif : mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 04/12/2019 enregistré au SPFE le 23/12/2019 sous le numéro 1704P01 2019 A 03429 Adresse de l'ancien propriétaire 350 Rue des Clauwiers Parc d'Activité de l'Epinette Bp 106 59113 Seclin

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Numéro d'identification : RCS Saintes 878 518 307
Dénomination : BESSENAY
Nom commercial : SO COO'C
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BESSENAY denis
Montant du capital : 10000.00 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 323 057 083
Dénomination : SODICOOC

Annonce N°3101
NOJO : 59102019S012463
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 323 057 083
Dénomination : Sodicooc
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°1080
NOJO : 000006851102133
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/03/2019
Publication légale : Le Journal des Ménagères, le 26/05/2019
Oppositions : Cabinet FIDAL de Colmar, sis 3, Place du Capitaine Dreyfus 68000 COLMAR - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte sous seing privé en date à Colmar du 09/03/2019 signé les 09/03/2019 et 29/03/2019, enregistré au Service des Impôts de Mulhouse le 12/04/2019, Dossier 2019 00012753, référence 6804P61 2019 A 01687. Adresse du vendeur : 350 rue des Clauwiers - parc d'activit de l'Epinette, BP 106, 59113 SECLIN Publications : Le journal des Ménagères, 1ère insertion le 26/05/2019 + rectificatif le 21/07/2019

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Numéro d'identification : RCS Colmar 844 832 352
Dénomination : NEST 2
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 30000 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Colmar TI 323 057 083
Dénomination : SODICOOC

Annonce N°286
NOJO : 071060000088284
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 10/04/2019
Publication légale : L'Exploitant Agricole, le 17/05/2019
Oppositions : Cabinet FIDAL, 13 rue du 19 mars 1962, 71000 SANCE avec copie au Cabinet FIDAL d'Annecy, 27 rue du Pré Faucon, PAE Les Glaisins, 74950 ANNECY LE VIEUX
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 17/04/2019 enregistré au Service de l'Enregistrement de Mâcon le 25/04/2019, Dossier 2019 00013202 Réf. 7104P01 2019 A 01449 Adresse de l'ancien propriétaire : Route Nationale 6 Centre Commercial Le Clos 71000 VARENNES-LES-MACON. Adresse du nouveau propriétaire : Route Nationale 6 Centre Commercial "Le Clos" 71000 VARENNES-LES-MACON. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

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Numéro d'identification : RCS Mâcon 849 041 900
Dénomination : SARL RN6 CUISINE 71
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 10000.00 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Mâcon 323 057 083
Dénomination : Sodicooc

Annonce N°1152
NOJO : 000005301150622
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 15/03/2019
Publication légale : Haut Anjou, le 05/04/2019
Oppositions : Maître Antoine Mouchel Notaire Associé 35 RUE DES FOSSÉS 53000 Laval- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.

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Numéro d'identification : RCS Angers 844 500 322
Dénomination : SCOBEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille métropole 323 057 083
Dénomination : Sodicooc

Annonce N°1932
NOJO : 860218602441551
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/01/2019
Publication légale : Le Courrier Français, le 15/02/2019
Oppositions : JURICA 15 rue du Pré Médard 86281 ST BENOITpour la validité et pour la correspondance, avec dénoncé au cabinet FIDAL 27 rue du Pré Faucon - PAE les Glaisins - 74940 ANNECY
Descriptif : - Acte de cession en date du 10/01/2019 enregistré au SIE POITIERS 1 le 31/01/2019 dossier 2019 00005308 référence 8604P01 2019A00293.Vendeur: SODICOOC rue des Clauwiers - Parc d'Activités de l'Epinette BP 106 59113 SECLIN.Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

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Numéro d'identification : RCS Poitiers 844 678 912
Dénomination : REVADIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille metropole 323 057 083
Dénomination : Sodicooc

Annonce N°957
NOJO : 069030000124664
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 13/03/2018
Oppositions : En l'étude de Maître PEY-HARVEY liquidateur judiciaire sis 1750 Route de Riottier 69400 Limas
Descriptif : Adresse de l'ancien propriétaire : 671 Avenue de l'Europe 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE. Adresse du nouveau propriétaire : 350 Rue Des Clauwiers 59113 SECLIN. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 323 057 083
Dénomination : SODICOOC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 811 999 341
Dénomination : C.M.C.D. Cuisines Maison Concept et Design

Annonce N°4005
NOJO : 59102018S010148
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 323 057 083
Dénomination : Sodicooc
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°5602
NOJO : 59102017S011937
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 323 057 083
Dénomination : Sodicooc
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°960
NOJO : BXA162710014992
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 12/09/2016
Oppositions : au cabinet FIDAL, 27 rue du Pré Faucon - PAE les Glaisins 74940 ANNECY LE VIEUX
Descriptif : Acte SSP du 12/09/2016 enregistré au SIE ANNECY LE VIEUX le 14/09/2016 bordereau n°2016/905 case n°3 - Vendeur : HYGENA CUISINES (323 057 083 RCS LILLE) Rue de Clauwiers - Parc d'Activités de l'Epinette 59113 SECLIN Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.

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Numéro d'identification : RCS Annecy 309 394 955
Dénomination : F.H.D.S. ANNECY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 500000.00 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 323 057 083
Dénomination : HYGENA CUISINES

Annonce N°469
NOJO : BXB16211000172M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 323 057 083
Dénomination : HYGENA CUISINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
modification du Commissaire aux comptes suppléant Gouhir, Yves, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
Montant du capital : 48909836.48 EUR

Annonce N°3076
NOJO : 59102016S008093
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 323 057 083
Dénomination : HYGENA CUISINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°1223
NOJO : BXA16197002009O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/07/2016
Oppositions : Cainet FIDAL, 27 rue Pré Faucon - PAE LES GLAISINS 74940 ANNECY LE VIEUX
Descriptif : ASSP du 01/07/2016, enregistré aux impôts d'ANNECY LE VIEUX le 12/07/2016, bordereau n°2016/721 Case n°3. Précédent propriétaire : la société FHDS CRAN dont le siège social est 82 route des Creuses 74960 CRAN GEVRIER (RCS 440 208 254 ANNECY) Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 323 057 083
Dénomination : HYGENA CUISINES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Annecy 440 208 254
Dénomination : F.H.D.S. CRAN

Annonce N°851
NOJO : BXA16147000803P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 11/05/2016
Oppositions : hygena cuisines 10 rue de montreal 74100 ville la grand
Descriptif : acte sous seing privé du 11/05/16 enregistré au sie de bonneville le 19/05/16 bordereau 2016/459 case 1

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Numéro d'identification : RCS Lille métropole 323 057 083
Dénomination : HYGENA CUISINES
Forme juridique : Société anonyme

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Annecy 440 208 254
Dénomination : F.H.D.S. CRAN

Annonce N°553
NOJO : BXA161470002249
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE (57)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/03/2016
Oppositions : Etude de Maîtres SCHMITT et ROBIN, notaires associés, 36, avenue Clémenceau, 57100 Thionville ; délai d'opposition : les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L. 141-12 du Code de Commerce
Descriptif : Date de l'acte : 1 mars 2016 ; date de l'enregistrement : 24 mars 2016 ; bureau où a été effectué l'enregistrement : Metz Centre ; bordereau : 286

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Numéro d'identification : RCS Lille 323 057 083
Dénomination : HYGENA CUISINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 48909836.48 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Thionville 320 317 951
Dénomination : LORRAINE CUISINES

Annonce N°750
NOJO : BXA16119000693X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date d'immatriculation : 21/04/2008
Date d'effet : 18 février 2016
Oppositions : FIDAL Les Terrasses de Monnet - 18 22 rue Salvador Allende 77100 Meaux
Descriptif : Par acte SSP du 18/2/2016, enregistré au SIE de LAGNY SUR MARNE le 22/02/2016 au bordereau n°2016/160 Case 14 Ext 800 .Adresse de l'ancien propriétaire : Rue de Clauwiers - Parc d'activités de l'Epinette 59113 SeclinAdresse du nouveau propriétaire avant transfert : 90 rue des Montaubans 77100 Mareuil les MeauxAdresse du nouveau propriétaire après transfert : ZAC du Clos Rose - Le Clos du Chêne 77144 MontévrainLes oppositions seront reçues dans un délai de 10 jours à compter de cette parution au BODACC.

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Numéro d'identification : RCS Meaux 503 814 568
Dénomination : CREACUISINE.NET
Nom commercial : SOCOO'C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : Lepine, Jerome Michel Philippe.

Montant du capital : 80000 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Meaux 323 057 083
Dénomination : HYGENA CUISINES

Annonce N°523
NOJO : BXA16083000653U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 07/03/2016
Oppositions : Au Mandataire FIDAL Le Montesquieu 19 Avenue du Président JK Kennedy 33 700 MERIGNAC pour la validité et pour la correspondance. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte sous eing privé en date du 07-03-2016 enregistré à la SIE BORDEAUX CENTRE Bordereau 2016/641 Case 50. Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC. Vendeur : la société HYGENA CUISINES sis rue des Clauwiers Parc d'activités de l'Epinette 59 113 SECLIN.

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Numéro d'identification : RCS Bordeaux 813 808 862
Dénomination : EASY LAKE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 5000.00 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille metropole 323 057 083
Dénomination : HYGENA CUISINES

Annonce N°524
NOJO : BXA16083000654W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 07/03/2016
Oppositions : Au Mandataire FIDAL Le Montesquieu 19 Avenue du Président JK Kennedy 33700 MERIGNAC pour la validité et pour la correspondance. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte sous seing privé en date du 07-03-2016 enregistré à la SIE BORDEAUX CENTRE Bordereau 2016/641 Case 51. Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC. Vendeur : la société HYGENA CUISINES sis rue des Clauwiers parc d'activités de l'Epinette 59 113 SECLIN.

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Numéro d'identification : RCS Bordeaux 813 808 862
Dénomination : EASY LAKE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 5000.00 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille metropole 323 057 083
Dénomination : HYGENA CUISINES

Annonce N°3659
NOJO : 59102015S002596
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 323 057 083
Dénomination : HYGENA CUISINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°1015
NOJO : BXB150890009043
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 323 057 083
Dénomination : HYGENA CUISINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président partant : Maupu, Dominique, nomination du Président : FOURNIER, nomination du Directeur général : Marguerettaz, Laurent
Montant du capital : 48909836.48 EUR

Annonce N°2858
NOJO : 59102014S014059
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 323 057 083
Dénomination : HYGENA CUISINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°5526
NOJO : 59102014S001771
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 323 057 083
Dénomination : HYGENA CUISINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°1778
NOJO : BXB13135000502A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Date de commencement d'activité : 20/04/2013
Descriptif : Reprise de l'activité après suspension.

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Numéro d'identification : RCS Evry 323 057 083
Dénomination : HYGENA CUISINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2774
NOJO : BXB13053000565U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 323 057 083
Dénomination : HYGENA CUISINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
modification du Président de la société Kaufmann, Per, nomination du Président de la société : Maupu, Dominique
Montant du capital : 48909836.48 EUR

Annonce N°1131
NOJO : BXB13015001950I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 323 057 083
Dénomination : HYGENA CUISINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 48909836.48 EUR

Annonce N°9364
NOJO : BXC122160007765
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Lille 323 057 083
Dénomination : HYGENA CUISINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°862
NOJO : BXB12052000401N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 02/09/1981
Date d'effet : 2011-12-29
Descriptif : Augmentation de capital Réduction du capital

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Numéro d'identification : RCS Lille 323 057 083
Dénomination : HYGENA CUISINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : KAUFMANN Per Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : GOUHIR Yves
Montant du capital : 24236817.60 EUR

Annonce N°7503
NOJO : BXC11222008488C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

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Numéro d'identification : RCS Lille 323 057 083
Dénomination : HYGENA CUISINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°897
NOJO : BXB11021001037T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 02/09/1981
Date d'effet : 2010-12-01
Descriptif : Changement de président de S.A.S.

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Numéro d'identification : RCS Lille 323 057 083
Dénomination : HYGENA CUISINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : KAUFMANN Per Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : GOUHIR Yves
Montant du capital : 10001911.04 EUR

Siège social :
Adresse :
rue des Clauwiers
Parc d'Activités de l'Epinette
BP 106
59113 Seclin

Etablissement principal :
Adresse :
rue des Clauwiers
Parc d'Activités de l'Epinette
BP 106
59113 Seclin

Annonce N°7534
NOJO : BXC10251011880X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

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Numéro d'identification : RCS Lille 323 057 083
Dénomination : HYGENA CUISINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue des Clauwiers Parc d'Activités de l'Epinette BP 106
59113 Seclin

Annonce N°577
NOJO : BXB10252002103R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 02/09/1981
Date d'effet : 2010-07-13
Descriptif : Changement de président de S.A.S.

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Numéro d'identification : RCS Lille 323 057 083
Dénomination : HYGENA CUISINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : BAGER Preben Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : GOUHIR Yves
Montant du capital : 10001911.04 EUR

Siège social :
Adresse :
rue des Clauwiers
Parc d'Activités de l'Epinette
BP 106
59113 Seclin

Etablissement principal :
Adresse :
rue des Clauwiers
Parc d'Activités de l'Epinette
BP 106
59113 Seclin

Annonce N°3235
NOJO : BXC08243004316K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Lille 323 057 083
Dénomination : HYGENA CUISINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue des Clauwiers Parc d'Activités de l'Epinette BP 106
59113 Seclin

Annonce N°1533
NOJO : BXB081820039582
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 02/09/1981
Date d'effet : 2009-04-28
Descriptif : Changement de président de S.A.S.

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Numéro d'identification : RCS Lille 323 057 083
Dénomination : HYGENA CUISINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : FRIEND Nicholas.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA.
Commissaire aux comptes suppléant : GOUHIR Yves.

Montant du capital : 10001911.04 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
rue des Clauwiers
Parc d'Activités de l'Epinette
BP 106
59113 Seclin

Siège social :
Adresse :
rue des Clauwiers
Parc d'Activités de l'Epinette
BP 106
59113 Seclin

Annonce N°1493
NOJO : BXA08315001627B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 06/06/2008
Publication légale : La semaine de l'Ile de France, le 13/02/2008
Oppositions : Au fonds vendu 78 avenue Henri Barbusse Alpha Park ZAC du Chemin des Eaux 78340 Les Clayes sous Bois pour la validité et pour la correspondance Office Notarial de Maître SFEZ 13 rue Saint Antoine 75004 PARIS
Descriptif : Etablissement secondaire/complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 300000 Euros.

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Etablissemennt complémentaire :
Activité : vente de meubles de cuisine, salle de bain, électroménager.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce

Adresse :
78 avenue Henri Barbusse
Alpha Park Zac Chemin des Eaux
78340 les Clayes-sous-Bois

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Numéro d'identification : RCS Versailles 323 057 083
Dénomination : HYGENA CUISINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue des Clauwiers
Parc d'Activités de l'Épinette Bp 106
59113 Seclin

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 652 046 640
Dénomination : MAGAUD

Annonce N°6109
NOJO : BXC082910057807
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Lille 323 057 083
Dénomination : HYGENA CUISINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue des Clauwiers bp106 Parc d'Activités de l'Epinette
59113 Seclin

Dénomination : FOURNIER RETAIL

Caractère employeur : Non

Dénomination : SODICOOC

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Commerce de détail de meubles (NAFRev2 : 47.59A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)

Code NIC : 01200

Code NIC : 02059

Activité principale : Commerce de détail de meubles (NAFRev1 : 52.4H)

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 01200

Numéro de gestion : 1994B00167

Numéro de RCS : B32305708
Raison sociale : HYGENA CUISINES sa
Forme juridique : SA à directoire (5699)

Adresse Siège :
RUE DU CLAWIERS
59113 SECLIN

Date d’immatriculation au greffe : 22/09/1982
Code activité : 4759A - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Montant du capital : 1000191100 EUR

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 32305708300582
Code NAF : 4759A - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Enseigne : SOCOO'C
Adresse de l'établissement :
66 RUE DE SOULTZ
68270 WITTENHEIM

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Type : Personne Morale

Nom : FOURNIER
Siren : 325520898
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
18 rue des Vernaies
74230 Thones
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Type : Personne Physique

Nom : MARGUERETTAZ Laurent
Né le 13/12/1964 à Annecy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
12 bis allée des Cloches
74000 Annecy
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
159 avenue de la Marne
59700 Marcq-en-Baroeul
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Type : Personne Morale

Nom : FOURNIER
Siren : 325520898
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
18 rue des Vernaies
74230 Thones
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Type : Personne Physique

Nom : MARGUERETTAZ Laurent
Né le 13/12/1964 à Annecy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
12 bis allée des Cloches
74000 Annecy
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
159 avenue de la Marne
59700 Marcq-en-Baroeul
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour Eqho
2 avenue Gambetta
92066 Paris la Defense CEDEX
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Type : Personne Morale

Nom : FOURNIER
Siren : 325520898
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
18 rue des Vernaies
74230 Thones
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Type : Personne Physique

Nom : MARGUERETTAZ Laurent
Né le 13/12/1964 à Annecy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
12 bis allée des Cloches
74000 Annecy
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
159 avenue de la Marne
59700 Marcq-en-Baroeul
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour Eqho
2 avenue Gambetta
92066 Paris la Defense CEDEX
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Type : Personne Morale

Nom : FOURNIER
Siren : 325520898
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
18 rue des Vernaies
74230 Thones
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Type : Personne Physique

Nom : MARGUERETTAZ Laurent
Né le 13/12/1964 à Annecy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
12 bis allée des Cloches
74000 Annecy
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
159 avenue de la Marne
59700 Marcq-en-Baroeul
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour Eqho
2 avenue Gambetta
92066 Paris la Defense CEDEX
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°11356 déposé le 21/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social . Rectification d'une erreur matérielle intervenue lors des décisions de l'associé unique en date du 25/06/2013

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°11356 déposé le 21/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social . Rectification d'une erreur matérielle intervenue lors des décisions de l'associé unique en date du 25/06/2013

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°11356 déposé le 21/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social . Rectification d'une erreur matérielle intervenue lors des décisions de l'associé unique en date du 25/06/2013

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°5874 déposé le 18/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°5874 déposé le 18/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°5874 déposé le 18/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°5874 déposé le 18/03/2015
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°5874 déposé le 18/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°5874 déposé le 18/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°5874 déposé le 18/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°5874 déposé le 18/03/2015
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°5874 déposé le 18/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°5874 déposé le 18/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°5874 déposé le 18/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°5874 déposé le 18/03/2015
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2629 déposé le 26/01/2015
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2629 déposé le 26/01/2015
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2629 déposé le 26/01/2015
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2629 déposé le 26/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2629 déposé le 26/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2629 déposé le 26/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2629 déposé le 26/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2629 déposé le 26/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2629 déposé le 26/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2629 déposé le 26/01/2015
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2629 déposé le 26/01/2015
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2629 déposé le 26/01/2015
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2629 déposé le 26/01/2015
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2629 déposé le 26/01/2015
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2629 déposé le 26/01/2015
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°1268 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°1268 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°1268 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°1268 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°1268 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°1268 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°1268 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°1268 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°1268 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°1268 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°1268 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°1268 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°1268 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°1268 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°1268 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°11356 déposé le 21/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°11356 déposé le 21/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°11356 déposé le 21/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2160 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2160 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2160 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°110 déposé le 04/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°110 déposé le 04/01/2013
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°110 déposé le 04/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°110 déposé le 04/01/2013
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°110 déposé le 04/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°110 déposé le 04/01/2013
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°110 déposé le 04/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°110 déposé le 04/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°110 déposé le 04/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°110 déposé le 04/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°110 déposé le 04/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°110 déposé le 04/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°110 déposé le 04/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°110 déposé le 04/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°110 déposé le 04/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3201609 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3201609 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3201609 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3201609 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3201609 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3201609 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3201609 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3201609 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3201609 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3201609 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3201609 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3201609 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3201609 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3201609 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3201609 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3201609 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3201609 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3201609 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3106166 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3106166 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3106166 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3106166 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3106166 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3106166 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3106166 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3106166 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3106166 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3106166 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3106166 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3106166 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3106166 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3106166 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3106166 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3106166 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3106166 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3106166 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3106165 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3106165 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3106165 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3100416 déposé le 14/01/2011
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3100416 déposé le 14/01/2011
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3100416 déposé le 14/01/2011
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3006599 déposé le 20/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3006599 déposé le 20/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°3006599 déposé le 20/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2904153 déposé le 05/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2904153 déposé le 05/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2904153 déposé le 05/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2707940 déposé le 22/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2707940 déposé le 22/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2707940 déposé le 22/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2707940 déposé le 22/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2707940 déposé le 22/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2707940 déposé le 22/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2700301 déposé le 12/01/2007
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2700301 déposé le 12/01/2007
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2700301 déposé le 12/01/2007
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2606882 déposé le 24/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2606882 déposé le 24/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2606882 déposé le 24/10/2006
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2606882 déposé le 24/10/2006
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2606882 déposé le 24/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2606882 déposé le 24/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2606882 déposé le 24/10/2006
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2606882 déposé le 24/10/2006
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2606882 déposé le 24/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2606882 déposé le 24/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2606882 déposé le 24/10/2006
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2606882 déposé le 24/10/2006
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2606882 déposé le 24/10/2006
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2606882 déposé le 24/10/2006
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2606882 déposé le 24/10/2006
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2604570 déposé le 13/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2604570 déposé le 13/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2604570 déposé le 13/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2604570 déposé le 13/07/2006
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2606882 déposé le 24/10/2006
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2604570 déposé le 13/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2604570 déposé le 13/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2604570 déposé le 13/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2604570 déposé le 13/07/2006
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2606882 déposé le 24/10/2006
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2604570 déposé le 13/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2604570 déposé le 13/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2604570 déposé le 13/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2604570 déposé le 13/07/2006
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2606882 déposé le 24/10/2006
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2604570 déposé le 13/07/2006
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2604570 déposé le 13/07/2006
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2604570 déposé le 13/07/2006
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2600522 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2600522 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2600522 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2600522 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2600522 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2600522 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2600522 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2600522 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2600522 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2600522 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2600522 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2600522 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2600522 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2600522 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2600522 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2600522 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2600522 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2600522 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2600522 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2600522 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2600522 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2600522 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2600522 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2600522 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2600522 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2600522 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2600522 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2506639 déposé le 07/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2506639 déposé le 07/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2506639 déposé le 07/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2506399 déposé le 24/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2506399 déposé le 24/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2506399 déposé le 24/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2504514 déposé le 25/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2504514 déposé le 25/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2504514 déposé le 25/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2504514 déposé le 25/07/2005
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2504514 déposé le 25/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2504514 déposé le 25/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2504514 déposé le 25/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2504514 déposé le 25/07/2005
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2504514 déposé le 25/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2504514 déposé le 25/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2504514 déposé le 25/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2504514 déposé le 25/07/2005
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2406993 déposé le 23/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2406993 déposé le 23/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2406993 déposé le 23/11/2004
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2406993 déposé le 23/11/2004
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2406993 déposé le 23/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2406993 déposé le 23/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2406993 déposé le 23/11/2004
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2406993 déposé le 23/11/2004
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2406993 déposé le 23/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2406993 déposé le 23/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2406993 déposé le 23/11/2004
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2406993 déposé le 23/11/2004
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2404485 déposé le 23/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2404485 déposé le 23/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2404485 déposé le 23/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1982B00417
Dépôt : N°2404485 déposé le 23/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)