FOSSOYEUR DU TOULENNAIS

Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.

Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.

Cette sous-classe comprend :
- l’inhumation et l’incinération des corps (êtres humains ou animaux) et les activités connexes : • préparation des corps pour la sépulture ou l’incinération, embaumement et services fournis par les entreprises de pompes funèbres • services d’inhumation et d’incinération • location de locaux aménagés dans les funérariums
- la location ou la vente de concessions
- l’entretien de tombes et de mausolées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services religieux liés aux funérailles (cf. 94.91Z)
- l’aménagement des cimetières (cf. 81.30Z) Produits associés : 96.03.11, 96.03.12

Cette classe comprend :
-les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés : réalisation de fondations de tous types, y compris battage de pieux ; réalisation d'ossatures en béton, demandant du fait de leurs dimensions ou du procédé utilisé une technicité particulière ; travaux spéciaux de béton ; fonçage de puits ; travaux spécialisés qui, pour des raisons d'accès, nécessitent des aptitudes à l'escalade et l'utilisation d'un matériel particulier, c'est-à-dire travail en hauteur sur des structures élevées ;
-la réalisation de coupoles ou de voiles minces en béton ;
-les travaux sous-marins ;
-le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues appliquées aux parties extérieures des bâtiments

Cette classe comprend aussi :
-la mise en place de monuments funéraires (creusement des tombes et édification du monument) ; -la mise en place du mobilier urbain, tel que cabines téléphoniques, toilettes publiques (sanisettes), abribus, etc. ;
-la mise en place de mobilier pour aire de jeux

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication du mobilier urbain et son entretien (cf. section C) ;
-le nettoyage de nouveaux bâtiments après leur construction (cf. 43.39Z) ; -l'entretien du mobilier urbain (cf. 81.29B) ;
-les forages d'essai, les puits de mine (cf. 09.90Z)