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de Saint-Maximin

FORPROF

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43229319900159 / Siren : 432293199 / NIC : 00159
N° de TVA : FR 85 432293199
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59A : Formation continue d'adultes
Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13
Coordonnées de l'établissement :
FORPROF
Adresse :
IMMEUBLE AXIUM
5 Avenue DE GRAND ANGLES

30133 LES ANGLES
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2014 : Succession
Prédécesseur : FORPROF
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/07/2000
Dénomination : FORPROF
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
FORPROF - Les Angles (siège)FORPROF - MamoudzouFORPROF - Les Angles (fermé)FORPROF - Marseille (fermé)FORPROF - Saint-Paul (fermé)FORPROF - Cayenne (fermé)FORPROF - Saint-Paul (fermé)FORPROF - Avignon (fermé)FORPROF - Fort-de-France (fermé)FORPROF - Fort-de-France (fermé)FORPROF - Cayenne (fermé)FORPROF - Saint-Pierre (fermé)FORPROF - Baie-Mahault (fermé)FORPROF - Le Lamentin (fermé)FORPROF - Avignon (fermé)
Marques françaises :
31/01/2011 : FORPROF
N° national/d'enregistrement : 3802206
Date de dépôt : 31/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 31/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.

Déposant 1 : FORPROF, SAS
Numéro de SIREN : 432293199

Mandataire 1 : FORPROF, SAS, Mme BUISSON BRIGITTE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 703899
Date de demande : 12/07/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Bénéficiare 1 : FORPROF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759438
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

Publications au Bodacc :
31/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1094
NOJO : 300300004639170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°650
NOJO : 030030000455524
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée GROUPE PATRICK FOGLIA n'est plus président.
BUISSON Brigitte Nicole Renée nom d'usage : BUISSON n'est plus directeur général.
Sté par actions simplifiée NISABA ALLIANCE devient président
17/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1341
NOJO : 300300004100440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1134
NOJO : 300300003751880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2378
NOJO : 300300003606320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1519
NOJO : 300300003495650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Nîmes 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°760
NOJO : 030030000326498
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée FIPROVEX n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée ORIGA GROUP devient commissaire aux comptes titulaire.
SENEZ Coralie nom d'usage : SENEZ n'est plus commissaire aux comptes suppléant
18/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1189
NOJO : 300300003211710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2741
NOJO : 300300003202870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Nîmes 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°1325
NOJO : 030030000306144
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MERINE Marie-Christine Noëlle Patricia nom d'usage : FOGLIA n'est plus directeur général.
FOGLIA Marine Anne-Laure Marie-Luce nom d'usage : FOGLIA n'est plus directeur général.
BUISSON Brigitte Nicole Renée nom d'usage : BUISSON devient directeur général
28/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°797
NOJO : 030030000298639
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à directoire et à conseil de s KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire
08/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°196
NOJO : 300300002917690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°386
NOJO : 300300002901600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Nîmes 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°387
NOJO : 300300002901630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Nîmes 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1349
NOJO : 300300002729600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Nîmes 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°723
NOJO : BXB16210003883Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : FORPROF PARIS Société à responsabilité limitée RCS B 503881351, 5 Impasse de Grand Angles Immeuble Axium 30133 LES ANGLES. FORPROF GRAND OUEST Société à responsabilité limitée RCS B 503908709, 5 Impasse des Grands Angles Immeubles Axium 30133 LES ANGLES. Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 256681.80 EUR
29/04/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°492
NOJO : BXA161170018203
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : PUBLICITE AU BODACC FUSION FORPROF PARIS et FORPROF GRAND OUEST FORPROFSociété Absorbante : FORPROFImmatriculée 432.293.199 RCS NIMES Forme : SAS Capital : 240 000 eurosAdresse du siège : LES ANGLES (30133), 5 Impasse des Grands Angles, Immeuble AXIUM Oppositions : Art. L236-14 du Code de commerceCommentaires : Avis de Projet de Fusion 1ère Société Absorbée : FORPROF PARIS Immatriculée 503.881.351 RCS NIMES Forme : SARL Capital : 10 000 euros Adresse du siège : LES ANGLES (30133), 5 Impasse des Grands Angles, Immeuble AXIUM Evaluation de l'actif et du Passif de la société FORPROF PARIS dont la transmission à la société absorbante est prévue Actif : 1 416 771 euros Passif : 1 335 028 euros Actif net apporté : 81 743 euros Prime de fusion : 66.982 euros 2ème Société Absorbée : FORPROF GRAND OUEST Immatriculée 503.908.709 RCS NIMES Forme : SARL Capital : 8 000 euros Adresse du siège : LES ANGLES (30133), 5 Impasse des Grands Angles, Immeuble AXIUM Evaluation de l'actif et du Passif de la société FORPROF GRAND OUEST dont la transmission à la société absorbante est prévue Actif : 1 289 568 euros Passif : 1 278 932 euros Actif net apporté : 10 636 euros Prime de fusion : 8.715,20 euros Rapport d'échange des droits sociaux : il sera attribué 1,016190227 parts de la société absorbée (FORPROF PARIS) pour 15 actions de la société absorbante et 1,249471732 parts de la société absorbée FORPROF GRAND OUEST pour 3 actions de la société absorbante. La fusion prendra effet d'un point de vue comptable et fiscal rétroactivement au 01.10.2015 Date du projet : 30.03.2016 Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de commerce. Date du dépôt : 25.04.2016 Lieu du dépôt : Greffe du Tribunal de Commerce de NIMES

Numéro d'identification : RCS Nîmes 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 240000.00 EUR
03/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°1044
NOJO : BXB160900021605
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président GROUPE PATRICK FOGLIA Sté par actions simplifiée : FOGLIA Patrick Roger nom d'usage : FOGLIA n'est plus représentant permanent; FOGLIA Marine Anne-Laure Marie-Luce nom d'usage : FOGLIA devient représentant permanent.

17/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°591
NOJO : BXB14344002297R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MERINE Marie-Christine Noëlle Patricia nom d'usage : FOCLIA devient directeur général.
FOGLIA Marine Anne-Laure Marie-Luce nom d'usage : FOGLIA devient directeur général.

13/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°587
NOJO : BXB14218001687Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°731
NOJO : BXB14148002601O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FOGLIA Patrick nom d'usage : FOGLIA n'est plus président.
Sté par actions simplifiée GROUPE PATRICK FOGLIA devient président représenté(e) par FOGLIA Patrick Roger nom d'usage : FOGLIA.

02/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3974
NOJO : 300300001947740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Nîmes 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/02/2014 : Radiation

Annonce N°2360
NOJO : BXB14035000031W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS (974)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Saint-Denis-de-la-Réunion 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : SARL
16/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°658
NOJO : BXB13282002004V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée EXAEQUO n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée FIPROVEX n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Société à responsabilité limitée FIPROVEX devient commissaire aux comptes titulaire représenté(e) par VERGEZ Brice nom d'usage : VERGEZ.
SENEZ Coralie nom d'usage : SENEZ devient commissaire aux comptes suppléant.

23/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1549
NOJO : BXC131900147299
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Nîmes 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2756
NOJO : BXC12178008862U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Nîmes 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°286
NOJO : BXB121440003054
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ALCODORI Patrick nom d'usage : ALCODORI n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
MOUMAS Philippe nom d'usage : MOUMAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Société à responsabilité limitée EXAEQUO devient commissaire aux comptes titulaire représenté(e) par MOUMAS Philippe nom d'usage : MOUMAS.
Société à responsabilité limitée FIPROVEX devient commissaire aux comptes suppléant représenté(e) par VERGEZ Brice nom d'usage : VERGEZ.

23/03/2012 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°292
NOJO : BXA120760014116
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13225
NOJO : BXC12068001486E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Avignon 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°1551
NOJO : BXB10288002555T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Avignon 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FOGLIA Patrick Commissaire aux comptes titulaire : ALCODORI Patrick Commissaire aux comptes suppléant : MOUMAS Philippe
15/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10147
NOJO : BXC100620064295
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Avignon 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Imm Convergence 50 rue Berthy Albrecht
84000 Avignon
23/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10331
NOJO : BXC080150168600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Avignon 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Imm Convergence 50 rue Berthy Albrecht,
84000 Avignon
14/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9739
NOJO : BXC08127009630N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Avignon 432 293 199
Dénomination : FORPROF
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Imm Convergence 50 rue Berthy Albrecht,
84000 Avignon
Historique de l'unité légale :
15/05/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
21/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2014 : code NIC
Code NIC : 00159
01/11/2011 : code NIC
Code NIC : 00134
04/06/2010 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
27/12/2006 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
30/06/2006 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Formation des adultes et formation continue (NAFRev1 : 80.4C)
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : FORPROF
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Autres enseignements (NAF1993 : 80.4D)
11/07/2000 : dénomination
Dénomination : FORPROF SUD
Représentants légaux :
28/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE PATRICK FOGLIA
Siren : 494658925
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
23 Chemin des Rocailles
30400 Villeneuve-lès-Avignon
France
Représentant permanent

Nom : FOGLIA Marine Anne-Laure Marie-Luce
Né le 08/05/1986 à Marseille (France)
Nationalité : Française

Adresse :
54 Route de Four
30131 Pujaut
France
28/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Type : Personne Physique

Nom : BUISSON Brigitte Nicole Renée
Né le 30/05/1973 à Cavaillon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Avenue Chateaugaillard
24 Lotissement les Jardins de Juliette
13150 Tarascon
France
28/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
Paris la Defense
92066 Courbevoie Cedex
France
28/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Type : Personne Morale

Nom : ORIGA GROUP
Siren : 433766649
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
45 Cours Gouffé
13006 Marseille
France
28/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE PATRICK FOGLIA
Siren : 494658925
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
23 Chemin des Rocailles
30400 Villeneuve-lès-Avignon
France
Représentant permanent

Nom : FOGLIA Marine Anne-Laure Marie-Luce
Né le 08/05/1986 à Marseille (France)
Nationalité : Française

Adresse :
43 Allée du Chevrier
30400 Villeneuve-lès-Avignon
France
28/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Type : Personne Physique

Nom : BUISSON Brigitte Nicole Renée
Né le 30/05/1973 à Cavaillon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Avenue Chateaugaillard
24 Lotissement les Jardins de Juliette
13150 Tarascon
France
28/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Type : Personne Morale

Nom : FIPROVEX
Siren : 327468252
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
31 Rue Saint SÉBASTIEN
13006 Marseille
France
Représentant permanent

Nom : VERGEZ Brice
28/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
Paris la Defense
92066 Courbevoie Cedex
France
28/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Type : Personne Physique

Nom : SENEZ Coralie
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
350 Chemin De Tartay
MONTFAVET
84140 Avignon
France
28/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE PATRICK FOGLIA
Siren : 494658925
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
23 Chemin des Rocailles
30400 Villeneuve-lès-Avignon
France
Représentant permanent

Nom : FOGLIA Marine Anne-Laure Marie-Luce
Né le 08/05/1986 à Marseille (France)
Nationalité : Française

Adresse :
54 Route de Four
30131 Pujaut
France
28/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Type : Personne Physique

Nom : BUISSON Brigitte Nicole Renée
Né le 30/05/1973 à Cavaillon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Avenue Chateaugaillard
24 Lotissement les Jardins de Juliette
13150 Tarascon
France
28/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
Paris la Defense
92066 Courbevoie Cedex
France
28/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Type : Personne Morale

Nom : ORIGA GROUP
Siren : 433766649
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
45 Cours Gouffé
13006 Marseille
France
28/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE PATRICK FOGLIA
Siren : 494658925
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
23 Chemin des Rocailles
30400 Villeneuve-lès-Avignon
France
Représentant permanent

Nom : FOGLIA Marine Anne-Laure Marie-Luce
Né le 08/05/1986 à Marseille (France)
Nationalité : Française

Adresse :
43 Allée du Chevrier
30400 Villeneuve-lès-Avignon
France
28/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Type : Personne Physique

Nom : BUISSON Brigitte Nicole Renée
Né le 30/05/1973 à Cavaillon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Avenue Chateaugaillard
24 Lotissement les Jardins de Juliette
13150 Tarascon
France
28/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Type : Personne Morale

Nom : FIPROVEX
Siren : 327468252
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
31 Rue Saint SÉBASTIEN
13006 Marseille
France
Représentant permanent

Nom : VERGEZ Brice
28/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
Paris la Defense
92066 Courbevoie Cedex
France
28/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Type : Personne Physique

Nom : SENEZ Coralie
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
350 Chemin De Tartay
MONTFAVET
84140 Avignon
France
14/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE PATRICK FOGLIA
Siren : 494658925
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
23 Chemin des Rocailles
30400 Villeneuve-lès-Avignon
France
Représentant permanent

Nom : FOGLIA Marine Anne-Laure Marie-Luce
Né le 08/05/1986 à Marseille (France)
Nationalité : Française

Adresse :
43 Allée du Chevrier
30400 Villeneuve-lès-Avignon
France
14/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Type : Personne Physique

Nom : MERINE (FOGLIA) Marie-Christine Noëlle Patricia
Né le 25/12/1964 à Mers (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
23 Chemin des Rocailles
30400 Villeneuve-lès-Avignon
France
14/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Type : Personne Physique

Nom : FOGLIA Marine Anne-Laure Marie-Luce
Né le 08/05/1986 à Marseille (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
43 Allée du Chevrier
30400 Villeneuve-lès-Avignon
France
14/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Type : Personne Morale

Nom : FIPROVEX
Siren : 327468252
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
31 Rue Saint SÉBASTIEN
13006 Marseille
France
Représentant permanent

Nom : VERGEZ Brice
14/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Type : Personne Physique

Nom : SENEZ Coralie
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
350 Chemin De Tartay
MONTFAVET
84140 Avignon
France
Dépôts des actes :
11/03/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°006546 déposé le 21/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
20/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°010614 déposé le 14/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
20/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°010614 déposé le 14/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
19/03/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°004815 déposé le 20/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
19/03/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°004815 déposé le 20/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°006037 déposé le 21/07/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
15/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°006037 déposé le 21/07/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
15/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°006037 déposé le 21/07/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
24/05/2016 : Rapport du commissaire aux apports et à la fusion
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°004969 déposé le 13/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/05/2016 : Rapport du commissaire aux apports et à la fusion
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°004969 déposé le 13/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/05/2016 : Rapport du commissaire aux apports et à la fusion
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°004969 déposé le 13/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/05/2016 : Rapport du commissaire aux apports et à la fusion
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°004969 déposé le 13/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/05/2016 : Rapport du commissaire aux apports et à la fusion
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°004969 déposé le 13/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/05/2016 : Rapport du commissaire aux apports et à la fusion
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°004969 déposé le 13/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/03/2016 : Projet
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°003602 déposé le 25/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
30/03/2016 : Projet
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°003602 déposé le 25/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
30/03/2016 : Projet
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°003602 déposé le 25/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
21/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°002725 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°002725 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°002725 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/06/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°006973 déposé le 14/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/06/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°006973 déposé le 14/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°008802 déposé le 01/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°008802 déposé le 01/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°008802 déposé le 01/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°005791 déposé le 30/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/07/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°005791 déposé le 30/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°005791 déposé le 30/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/07/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°005791 déposé le 30/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°005791 déposé le 30/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/07/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°005791 déposé le 30/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°004001 déposé le 22/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°004001 déposé le 22/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°004001 déposé le 22/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°007004 déposé le 23/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°007004 déposé le 23/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°007004 déposé le 23/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
04/04/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°000014 déposé le 04/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
04/04/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°000014 déposé le 04/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
04/04/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°000014 déposé le 04/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
01/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°002746 déposé le 29/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
01/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°002746 déposé le 29/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
01/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°002746 déposé le 29/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°002746 déposé le 29/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°002746 déposé le 29/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°002746 déposé le 29/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
20/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°003717 déposé le 02/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
20/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°003717 déposé le 02/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
20/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°003717 déposé le 02/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°002395 déposé le 09/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
31/10/2011 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°002395 déposé le 09/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
31/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°002395 déposé le 09/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
31/10/2011 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°002395 déposé le 09/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
31/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°002395 déposé le 09/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
31/10/2011 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°002395 déposé le 09/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°002395 déposé le 09/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°001453 déposé le 12/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°002797 déposé le 23/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°006037 déposé le 21/07/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°002395 déposé le 09/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°001453 déposé le 12/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°002797 déposé le 23/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°006037 déposé le 21/07/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°002395 déposé le 09/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°001453 déposé le 12/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°002797 déposé le 23/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°006037 déposé le 21/07/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social
Etablissements :
28/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Type : Siège

Adresse :
5 Impasse de Grand Angles
Immeuble Axium
30133 Les Angles
France
28/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 Impasse de Grand Angles
Immeuble Axium
30133 Les Angles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2014
Activité : L'enseignement en général, la formation initiale et continue, la préparation aux examens et concours publics et privés, le conseil en formation et en gestion des ressources humaines, la conception, la diffusion et la vente de tous documents, concepts, logiciels ou autres ayant un lien direct avec l'enseignement de toutes matières, la formation, les ressources humaines et la communication, tant en France qu'à l'étranger.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Type : Siège

Adresse :
5 Impasse de Grand Angles
Immeuble Axium
30133 Les Angles
France
28/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 Impasse de Grand Angles
Immeuble Axium
30133 Les Angles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2014
Activité : L'enseignement en général, la formation initiale et continue, la préparation aux examens et concours publics et privés, le conseil en formation et en gestion des ressources humaines, la conception, la diffusion et la vente de tous documents, concepts, logiciels ou autres ayant un lien direct avec l'enseignement de toutes matières, la formation, les ressources humaines et la communication, tant en France qu'à l'étranger.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/08/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2009B03895
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nîmes

Adresse :
Rue Paul Langevin
chateau Gombert
13013 Marseille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2009
Activité : formation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Type : Siège

Adresse :
5 Impasse de Grand Angles
Immeuble Axium
30133 Les Angles
France
14/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 Impasse de Grand Angles
Immeuble Axium
30133 Les Angles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2014
Activité : L'enseignement en général, la formation initiale et continue, la préparation aux examens et concours publics et privés, le conseil en formation et en gestion des ressources humaines, la conception, la diffusion et la vente de tous documents, concepts, logiciels ou autres ayant un lien direct avec l'enseignement de toutes matières, la formation, les ressources humaines et la communication, tant en France qu'à l'étranger.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/07/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2000B00900
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
Imm Avantage C/o Buro Club Mque
11 rue des Arts et Métiers
97200 Fort-de-France
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/10/2000
Activité : L'enseignement en général, la formation initiale et continue, la Préparation aux examens et concours publics et privés, le conseil en formation et en gestion des ressources humaines, la conception, la diffusion et la vente de tous documents, concepts, logiciels ou autres ayant un lien direct avec l'enseignement de toutes matières, la formation, les ressources humaines & la communication, tant en France Qu'a l'étranger.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/03/2019 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : F16/010955
Date d’ajout de l’observation : 21/07/2016
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - FORPROF PARIS 5 Impasse de Grand Angles Immeuble Axium 30133 LES ANGLES, 503 881 351 RCS GTC Nîmes, société apporteuse - FORPROF GRAND OUEST 5 Impasse des Grands Angles Immeubles Axium 30133 LES ANGLES, 503 908 709 RCS GTC Nîmes, société apporteuse avec date d'effet au 15/06/2016
28/03/2019 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : F19/012087
Date d’ajout de l’observation : 21/06/2019
Texte de l'observation : Société pluripersonnelle devient unipersonnelle à compter du 11/03/2019
28/03/2019 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : F19/012087
Date d’ajout de l’observation : 21/06/2019
Texte de l'observation : Modification des commissaires aux comptes : Société à responsabilité limitée FIPROVEX n'est plus commissaire aux comptes titulaire Société à responsabilité limitée ORIGA GROUP devient commissaire aux comptes titulaire INTEGRAL n'est plus commissaire aux comptes suppléant
28/03/2019 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : F16/010955
Date d’ajout de l’observation : 21/07/2016
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - FORPROF PARIS 5 Impasse de Grand Angles Immeuble Axium 30133 LES ANGLES, 503 881 351 RCS GTC Nîmes, société apporteuse - FORPROF GRAND OUEST 5 Impasse des Grands Angles Immeubles Axium 30133 LES ANGLES, 503 908 709 RCS GTC Nîmes, société apporteuse avec date d'effet au 15/06/2016
28/03/2019 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F18/009282
Date d’ajout de l’observation : 20/06/2018
Texte de l'observation : A compter du 19.03.2018 : Modification des commissaires aux comptes : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire
28/03/2019 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : F18/013706
Date d’ajout de l’observation : 14/09/2018
Texte de l'observation : Modification relative aux dirigeants MERINE Marie-Christine Noëlle Patricia nom d'usage : FOGLIA Marie-Christine n'est plus directeur général FOGLIA Marine Anne-Laure Marie-Luce nom d'usage : FOGLIA Marine n'est plus directeur général BUISSON Brigitte Nicole Renée nom d'usage : BUISSON Brigitte devient directeur général à compter du 20/06/2018
14/05/2014 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : F16/010955
Date d’ajout de l’observation : 21/07/2016
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - FORPROF PARIS 5 Impasse de Grand Angles Immeuble Axium 30133 LES ANGLES, 503 881 351 RCS GTC Nîmes, société apporteuse - FORPROF GRAND OUEST 5 Impasse des Grands Angles Immeubles Axium 30133 LES ANGLES, 503 908 709 RCS GTC Nîmes, société apporteuse avec date d'effet au 15/06/2016
14/05/2014 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : F16/010955
Date d’ajout de l’observation : 21/07/2016
Texte de l'observation : Modification du capital social : Ancien capital : 240000 EUROS Nouveau capital : 256681.80 EUROS à compter du 15/06/2016
19/07/2011 : Ajout
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 4542
Date d’ajout de l’observation : 07/11/2001
Texte de l'observation : Modification autre OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS, C/O MBE - 126 QUARTIER MANGOT VULCIN 97232 LAMENTIN A COMPTER DU 23/10/2001
19/07/2011 : Ajout
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 3353
Date d’ajout de l’observation : 16/07/2002
Texte de l'observation : Modification autre TRANSFERT DE L'ETBALISSEMENT SECONDAIRE SIS, C/O BURO CLUB MARTINIQUE - ZAC DE RIVIERE ROCHE 97200 FORT DE FRANCE A COMPTER DU 01/01/2002
19/07/2011 : Ajout
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 4672
Date d’ajout de l’observation : 09/10/2002
Texte de l'observation : Modification autre TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS, C/O CULB MARTINIQUE ZAC DE RIVIERE ROCHE 97200 FORT DE FRANCE A COMPTER DU 31/12/2001
19/07/2011 : Ajout
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 223
Date d’ajout de l’observation : 10/01/2003
Texte de l'observation : Modification autre CHANGEMENT DE DENOMINATION : ANCIEN NOM : FORPROF SUD NOUVEAU NOM : FORPROF TRANSFERT DU SIEGE DU : 3 AVENUE DE LA SYNAGOGUE - 84000 AVIGNON A : IMM CONVERGENCE - 50 RUE BERTHIE ALBRETCHT - 84000 AVIGNON A COMPTER DU 30.03.2002
Personnes morales :
28/03/2019 : FORPROF
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'enseignement en général, la formation initiale et continue, la préparation aux examens et concours publics et privés, le conseil en formation et en gestion des ressources humaines, la conception, la diffusion et la vente de tous documents, concepts, logiciels ou autres ayant un lien direct avec l'enseignement de toutes matières, la formation, les ressources humaines et la communication, tant en France qu'à l'étranger.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/2012
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 10/07/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 256681.8
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
28/03/2019 : FORPROF
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'enseignement en général, la formation initiale et continue, la préparation aux examens et concours publics et privés, le conseil en formation et en gestion des ressources humaines, la conception, la diffusion et la vente de tous documents, concepts, logiciels ou autres ayant un lien direct avec l'enseignement de toutes matières, la formation, les ressources humaines et la communication, tant en France qu'à l'étranger.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/2012
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 10/07/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 256681.8
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
05/08/2014 : FORPROF
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/12/2009

Economie sociale et solidaire : Non
14/05/2014 : FORPROF
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'enseignement en général, la formation initiale et continue, la préparation aux examens et concours publics et privés, le conseil en formation et en gestion des ressources humaines, la conception, la diffusion et la vente de tous documents, concepts, logiciels ou autres ayant un lien direct avec l'enseignement de toutes matières, la formation, les ressources humaines et la communication, tant en France qu'à l'étranger.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/2012
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 10/07/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 256681.8
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
19/07/2011 : FORPROF
Greffe : Fort-de-France (9721)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/11/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 07/11/2000

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°002735 déposé le 28/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°002735 déposé le 28/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°001290 déposé le 27/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°001290 déposé le 27/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°000610 déposé le 31/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°000610 déposé le 31/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°007503 déposé le 02/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°007503 déposé le 02/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°000607 déposé le 31/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°000607 déposé le 31/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°003050 déposé le 14/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°003050 déposé le 14/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°003050 déposé le 14/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°003816 déposé le 19/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°003816 déposé le 19/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°003816 déposé le 19/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°003253 déposé le 05/06/2012
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°003253 déposé le 05/06/2012
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B00529
Dépôt : N°003253 déposé le 05/06/2012
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2022/002162 du 08/03/2022
Numéro de gestion : 2012B00529
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires33 53233 532
AJAutres immobilisations incorporelles136 569126 44310 12616 106
ATAutres immobilisations corporelles95 30384 93310 3708 050
CUAutres participations7 680
BHAutres immobilisations financières18 07618 07618 076
BJTOTAL (I)283 481244 90938 57249 912
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 3741 374
BXClients et comptes rattachés1 539 04210 2411 528 8012 300 782
BZAutres créances2 918 9552 918 955942 513
CFDisponibilités216 866216 8661 219 457
CHCharges constatées d’avance29 34729 34714 250
CJTOTAL (II)4 705 58410 2414 695 3424 477 003
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 989 064255 1504 733 9144 526 915
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel240 000240 000
DDRéserve légale (1)24 00024 000
DGAutres réserves1337 435
DHReport à nouveau-314 173
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 105 909513 095
DLTOTAL (I)1 369 910800 358
DPProvisions pour risques100 000100 000
DRTOTAL (III)100 000100 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 4382 559
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés283 883103 596
DYDettes fiscales et sociales69 36643 493
EAAutres dettes1 99620 808
EBProduits constatés d’avance (2)2 906 3213 456 101
ECTOTAL (IV)3 264 0053 626 558
EETOTAL GENERAL (I à V)4 733 9144 526 915
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 264 0053 626 558
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 760 7494 760 7492 104 099
FJChiffres d’affaires nets4 760 7494 760 7492 104 099
FOSubventions d’exploitation515479
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges349
FQAutres produits1803 458
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 761 4442 108 384
FWAutres achats et charges externes2 426 4821 118 047
FXImpôts, taxes et versements assimilés71 76614 190
FYSalaires et traitements547 556326 685
FZCharges sociales155 006102 098
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 87418 713
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 204
GEAutres charges3 901427
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 221 7881 580 160
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 539 656528 224
GLAutres intérêts et produits assimilés119 24442 076
GPTotal des produits financiers (V)119 24442 076
GRIntérêts et charges assimilées-1
GUTotal des charges financières (VI)-1
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)119 24442 076
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 658 901570 300
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 680
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 680
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4545
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7 680
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 72545
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-45-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)552 94757 160
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 888 3692 150 460
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 782 4601 637 365
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 105 909513 095
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 6975 679
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)33
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)643
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles153 9965 980159 976
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles80 0394 89484 933
0NAMORTISSEMENTS Total Général234 03510 874244 909
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5RProvisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer100 000100 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges100 000100 000
6TSur comptes clients4 0376 20410 241
7BTotal Provisions pour dépréciation4 0376 20410 241
7CTOTAL GENERAL104 0376 204110 241
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières18 076
VAClients douteux ou litigieux16 445
UXAutres créances clients599 146
VPDivers5 315
VCGroupe et associés1 217 799
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)16 423
VSCharges constatées d’avance29 347
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 902 5511 884 47518 076
8BFournisseurs et comptes rattaché151 862151 862
8CPersonnel et comptes rattachés5 9375 937
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 18915 189
VQAutres impôts, taxes et assimilés23 58923 589
VIGroupe et associés2 4382 438
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)459 865459 865
8LProduits constatés d’avance941 819941 819
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 600 7001 600 700
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2021/001988 du 18/02/2021
Numéro de gestion : 2012B00529
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires33 53233 532
AJAutres immobilisations incorporelles136 569126 44310 12616 106
ATAutres immobilisations corporelles95 30384 93310 3708 050
CUAutres participations7 680
BHAutres immobilisations financières18 07618 07618 076
BJTOTAL (I)283 481244 90938 57249 912
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 3741 374
BXClients et comptes rattachés1 539 04210 2411 528 8012 300 782
BZAutres créances2 918 9552 918 955942 513
CFDisponibilités216 866216 8661 219 457
CHCharges constatées d’avance29 34729 34714 250
CJTOTAL (II)4 705 58410 2414 695 3424 477 003
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 989 064255 1504 733 9144 526 915
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel240 000240 000
DDRéserve légale (1)24 00024 000
DGAutres réserves1337 435
DHReport à nouveau-314 173
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 105 909513 095
DLTOTAL (I)1 369 910800 358
DPProvisions pour risques100 000100 000
DRTOTAL (III)100 000100 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 4382 559
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés283 883103 596
DYDettes fiscales et sociales69 36643 493
EAAutres dettes1 99620 808
EBProduits constatés d’avance (2)2 906 3213 456 101
ECTOTAL (IV)3 264 0053 626 558
EETOTAL GENERAL (I à V)4 733 9144 526 915
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 264 0053 626 558
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 760 7494 760 7492 104 099
FJChiffres d’affaires nets4 760 7494 760 7492 104 099
FOSubventions d’exploitation515479
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges349
FQAutres produits1803 458
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 761 4442 108 384
FWAutres achats et charges externes2 426 4821 118 047
FXImpôts, taxes et versements assimilés71 76614 190
FYSalaires et traitements547 556326 685
FZCharges sociales155 006102 098
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 87418 713
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 204
GEAutres charges3 901427
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 221 7881 580 160
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 539 656528 224
GLAutres intérêts et produits assimilés119 24442 076
GPTotal des produits financiers (V)119 24442 076
GRIntérêts et charges assimilées-1
GUTotal des charges financières (VI)-1
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)119 24442 076
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 658 901570 300
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 680
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 680
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4545
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7 680
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 72545
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-45-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)552 94757 160
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 888 3692 150 460
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 782 4601 637 365
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 105 909513 095
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 6975 679
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)33
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)643
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles153 9965 980159 976
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles80 0394 89484 933
0NAMORTISSEMENTS Total Général234 03510 874244 909
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5RProvisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer100 000100 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges100 000100 000
6TSur comptes clients4 0376 20410 241
7BTotal Provisions pour dépréciation4 0376 20410 241
7CTOTAL GENERAL104 0376 204110 241
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières18 076
VAClients douteux ou litigieux16 445
UXAutres créances clients599 146
VPDivers5 315
VCGroupe et associés1 217 799
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)16 423
VSCharges constatées d’avance29 347
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 902 5511 884 47518 076
8BFournisseurs et comptes rattaché151 862151 862
8CPersonnel et comptes rattachés5 9375 937
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 18915 189
VQAutres impôts, taxes et assimilés23 58923 589
VIGroupe et associés2 4382 438
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)459 865459 865
8LProduits constatés d’avance941 819941 819
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 600 7001 600 700
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2020/008396 du 14/09/2020
Numéro de gestion : 2012B00529
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires33 53233 532
AJAutres immobilisations incorporelles136 569126 44310 12616 106
ATAutres immobilisations corporelles95 30384 93310 3708 050
CUAutres participations7 680
BHAutres immobilisations financières18 07618 07618 076
BJTOTAL (I)283 481244 90938 57249 912
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 3741 374
BXClients et comptes rattachés1 539 04210 2411 528 8012 300 782
BZAutres créances2 918 9552 918 955942 513
CFDisponibilités216 866216 8661 219 457
CHCharges constatées d’avance29 34729 34714 250
CJTOTAL (II)4 705 58410 2414 695 3424 477 003
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 989 064255 1504 733 9144 526 915
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel240 000240 000
DDRéserve légale (1)24 00024 000
DGAutres réserves1337 435
DHReport à nouveau-314 173
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 105 909513 095
DLTOTAL (I)1 369 910800 358
DPProvisions pour risques100 000100 000
DRTOTAL (III)100 000100 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 4382 559
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés283 883103 596
DYDettes fiscales et sociales69 36643 493
EAAutres dettes1 99620 808
EBProduits constatés d’avance (2)2 906 3213 456 101
ECTOTAL (IV)3 264 0053 626 558
EETOTAL GENERAL (I à V)4 733 9144 526 915
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 264 0053 626 558
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 760 7494 760 7492 104 099
FJChiffres d’affaires nets4 760 7494 760 7492 104 099
FOSubventions d’exploitation515479
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges349
FQAutres produits1803 458
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 761 4442 108 384
FWAutres achats et charges externes2 426 4821 118 047
FXImpôts, taxes et versements assimilés71 76614 190
FYSalaires et traitements547 556326 685
FZCharges sociales155 006102 098
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 87418 713
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 204
GEAutres charges3 901427
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 221 7881 580 160
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 539 656528 224
GLAutres intérêts et produits assimilés119 24442 076
GPTotal des produits financiers (V)119 24442 076
GRIntérêts et charges assimilées-1
GUTotal des charges financières (VI)-1
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)119 24442 076
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 658 901570 300
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 680
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 680
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4545
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7 680
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 72545
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-45-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)552 94757 160
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 888 3692 150 460
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 782 4601 637 365
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 105 909513 095
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 6975 679
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)33
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)643
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles153 9965 980159 976
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles80 0394 89484 933
0NAMORTISSEMENTS Total Général234 03510 874244 909
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5RProvisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer100 000100 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges100 000100 000
6TSur comptes clients4 0376 20410 241
7BTotal Provisions pour dépréciation4 0376 20410 241
7CTOTAL GENERAL104 0376 204110 241
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières18 076
VAClients douteux ou litigieux16 445
UXAutres créances clients599 146
VPDivers5 315
VCGroupe et associés1 217 799
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)16 423
VSCharges constatées d’avance29 347
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 902 5511 884 47518 076
8BFournisseurs et comptes rattaché151 862151 862
8CPersonnel et comptes rattachés5 9375 937
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 18915 189
VQAutres impôts, taxes et assimilés23 58923 589
VIGroupe et associés2 4382 438
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)459 865459 865
8LProduits constatés d’avance941 819941 819
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 600 7001 600 700
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2019/003064 du 08/04/2019
Numéro de gestion : 2012B00529
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires33 53233 532
AJAutres immobilisations incorporelles136 569126 44310 12616 106
ATAutres immobilisations corporelles95 30384 93310 3708 050
CUAutres participations7 680
BHAutres immobilisations financières18 07618 07618 076
BJTOTAL (I)283 481244 90938 57249 912
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 3741 374
BXClients et comptes rattachés1 539 04210 2411 528 8012 300 782
BZAutres créances2 918 9552 918 955942 513
CFDisponibilités216 866216 8661 219 457
CHCharges constatées d’avance29 34729 34714 250
CJTOTAL (II)4 705 58410 2414 695 3424 477 003
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 989 064255 1504 733 9144 526 915
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel240 000240 000
DDRéserve légale (1)24 00024 000
DGAutres réserves1337 435
DHReport à nouveau-314 173
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 105 909513 095
DLTOTAL (I)1 369 910800 358
DPProvisions pour risques100 000100 000
DRTOTAL (III)100 000100 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 4382 559
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés283 883103 596
DYDettes fiscales et sociales69 36643 493
EAAutres dettes1 99620 808
EBProduits constatés d’avance (2)2 906 3213 456 101
ECTOTAL (IV)3 264 0053 626 558
EETOTAL GENERAL (I à V)4 733 9144 526 915
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 264 0053 626 558
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 760 7494 760 7492 104 099
FJChiffres d’affaires nets4 760 7494 760 7492 104 099
FOSubventions d’exploitation515479
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges349
FQAutres produits1803 458
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 761 4442 108 384
FWAutres achats et charges externes2 426 4821 118 047
FXImpôts, taxes et versements assimilés71 76614 190
FYSalaires et traitements547 556326 685
FZCharges sociales155 006102 098
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 87418 713
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 204
GEAutres charges3 901427
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 221 7881 580 160
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 539 656528 224
GLAutres intérêts et produits assimilés119 24442 076
GPTotal des produits financiers (V)119 24442 076
GRIntérêts et charges assimilées-1
GUTotal des charges financières (VI)-1
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)119 24442 076
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 658 901570 300
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 680
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 680
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4545
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7 680
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 72545
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-45-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)552 94757 160
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 888 3692 150 460
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 782 4601 637 365
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 105 909513 095
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 6975 679
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)33
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)643
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles153 9965 980159 976
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles80 0394 89484 933
0NAMORTISSEMENTS Total Général234 03510 874244 909
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5RProvisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer100 000100 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges100 000100 000
6TSur comptes clients4 0376 20410 241
7BTotal Provisions pour dépréciation4 0376 20410 241
7CTOTAL GENERAL104 0376 204110 241
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières18 076
VAClients douteux ou litigieux16 445
UXAutres créances clients599 146
VPDivers5 315
VCGroupe et associés1 217 799
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)16 423
VSCharges constatées d’avance29 347
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 902 5511 884 47518 076
8BFournisseurs et comptes rattaché151 862151 862
8CPersonnel et comptes rattachés5 9375 937
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 18915 189
VQAutres impôts, taxes et assimilés23 58923 589
VIGroupe et associés2 4382 438
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)459 865459 865
8LProduits constatés d’avance941 819941 819
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 600 7001 600 700
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2019/002735 du 28/03/2019
Numéro de gestion : 2012B00529
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires33 53233 532
AJAutres immobilisations incorporelles136 569126 44310 12616 106
ATAutres immobilisations corporelles95 30384 93310 3708 050
CUAutres participations7 680
BHAutres immobilisations financières18 07618 07618 076
BJTOTAL (I)283 481244 90938 57249 912
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 3741 374
BXClients et comptes rattachés1 539 04210 2411 528 8012 300 782
BZAutres créances2 918 9552 918 955942 513
CFDisponibilités216 866216 8661 219 457
CHCharges constatées d’avance29 34729 34714 250
CJTOTAL (II)4 705 58410 2414 695 3424 477 003
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 989 064255 1504 733 9144 526 915
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel240 000240 000
DDRéserve légale (1)24 00024 000
DGAutres réserves1337 435
DHReport à nouveau-314 173
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 105 909513 095
DLTOTAL (I)1 369 910800 358
DPProvisions pour risques100 000100 000
DRTOTAL (III)100 000100 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 4382 559
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés283 883103 596
DYDettes fiscales et sociales69 36643 493
EAAutres dettes1 99620 808
EBProduits constatés d’avance (2)2 906 3213 456 101
ECTOTAL (IV)3 264 0053 626 558
EETOTAL GENERAL (I à V)4 733 9144 526 915
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 264 0053 626 558
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 760 7494 760 7492 104 099
FJChiffres d’affaires nets4 760 7494 760 7492 104 099
FOSubventions d’exploitation515479
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges349
FQAutres produits1803 458
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 761 4442 108 384
FWAutres achats et charges externes2 426 4821 118 047
FXImpôts, taxes et versements assimilés71 76614 190
FYSalaires et traitements547 556326 685
FZCharges sociales155 006102 098
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 87418 713
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 204
GEAutres charges3 901427
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 221 7881 580 160
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 539 656528 224
GLAutres intérêts et produits assimilés119 24442 076
GPTotal des produits financiers (V)119 24442 076
GRIntérêts et charges assimilées-1
GUTotal des charges financières (VI)-1
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)119 24442 076
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 658 901570 300
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 680
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 680
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4545
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7 680
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 72545
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-45-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)552 94757 160
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 888 3692 150 460
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 782 4601 637 365
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 105 909513 095
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 6975 679
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)33
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)643
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles153 9965 980159 976
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles80 0394 89484 933
0NAMORTISSEMENTS Total Général234 03510 874244 909
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5RProvisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer100 000100 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges100 000100 000
6TSur comptes clients4 0376 20410 241
7BTotal Provisions pour dépréciation4 0376 20410 241
7CTOTAL GENERAL104 0376 204110 241
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières18 076
VAClients douteux ou litigieux16 445
UXAutres créances clients599 146
VPDivers5 315
VCGroupe et associés1 217 799
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)16 423
VSCharges constatées d’avance29 347
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 902 5511 884 47518 076
8BFournisseurs et comptes rattaché151 862151 862
8CPersonnel et comptes rattachés5 9375 937
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 18915 189
VQAutres impôts, taxes et assimilés23 58923 589
VIGroupe et associés2 4382 438
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)459 865459 865
8LProduits constatés d’avance941 819941 819
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 600 7001 600 700
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2018/001290 du 27/02/2018
Numéro de gestion : 2012B00529
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires33 53233 532
AJAutres immobilisations incorporelles136 569126 44310 12616 106
ATAutres immobilisations corporelles95 30384 93310 3708 050
CUAutres participations7 680
BHAutres immobilisations financières18 07618 07618 076
BJTOTAL (I)283 481244 90938 57249 912
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 3741 374
BXClients et comptes rattachés1 539 04210 2411 528 8012 300 782
BZAutres créances2 918 9552 918 955942 513
CFDisponibilités216 866216 8661 219 457
CHCharges constatées d’avance29 34729 34714 250
CJTOTAL (II)4 705 58410 2414 695 3424 477 003
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 989 064255 1504 733 9144 526 915
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel240 000240 000
DDRéserve légale (1)24 00024 000
DGAutres réserves1337 435
DHReport à nouveau-314 173
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 105 909513 095
DLTOTAL (I)1 369 910800 358
DPProvisions pour risques100 000100 000
DRTOTAL (III)100 000100 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 4382 559
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés283 883103 596
DYDettes fiscales et sociales69 36643 493
EAAutres dettes1 99620 808
EBProduits constatés d’avance (2)2 906 3213 456 101
ECTOTAL (IV)3 264 0053 626 558
EETOTAL GENERAL (I à V)4 733 9144 526 915
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 264 0053 626 558
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 760 7494 760 7492 104 099
FJChiffres d’affaires nets4 760 7494 760 7492 104 099
FOSubventions d’exploitation515479
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges349
FQAutres produits1803 458
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 761 4442 108 384
FWAutres achats et charges externes2 426 4821 118 047
FXImpôts, taxes et versements assimilés71 76614 190
FYSalaires et traitements547 556326 685
FZCharges sociales155 006102 098
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 87418 713
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 204
GEAutres charges3 901427
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 221 7881 580 160
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 539 656528 224
GLAutres intérêts et produits assimilés119 24442 076
GPTotal des produits financiers (V)119 24442 076
GRIntérêts et charges assimilées-1
GUTotal des charges financières (VI)-1
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)119 24442 076
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 658 901570 300
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 680
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 680
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4545
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7 680
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 72545
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-45-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)552 94757 160
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 888 3692 150 460
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 782 4601 637 365
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 105 909513 095
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 6975 679
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)33
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)643
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles153 9965 980159 976
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles80 0394 89484 933
0NAMORTISSEMENTS Total Général234 03510 874244 909
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5RProvisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer100 000100 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges100 000100 000
6TSur comptes clients4 0376 20410 241
7BTotal Provisions pour dépréciation4 0376 20410 241
7CTOTAL GENERAL104 0376 204110 241
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières18 076
VAClients douteux ou litigieux16 445
UXAutres créances clients599 146
VPDivers5 315
VCGroupe et associés1 217 799
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)16 423
VSCharges constatées d’avance29 347
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 902 5511 884 47518 076
8BFournisseurs et comptes rattaché151 862151 862
8CPersonnel et comptes rattachés5 9375 937
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 18915 189
VQAutres impôts, taxes et assimilés23 58923 589
VIGroupe et associés2 4382 438
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)459 865459 865
8LProduits constatés d’avance941 819941 819
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 600 7001 600 700
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2018/000610 du 31/01/2018
Numéro de gestion : 2012B00529
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires33 53233 532
AJAutres immobilisations incorporelles136 569126 44310 12616 106
ATAutres immobilisations corporelles95 30384 93310 3708 050
CUAutres participations7 680
BHAutres immobilisations financières18 07618 07618 076
BJTOTAL (I)283 481244 90938 57249 912
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 3741 374
BXClients et comptes rattachés1 539 04210 2411 528 8012 300 782
BZAutres créances2 918 9552 918 955942 513
CFDisponibilités216 866216 8661 219 457
CHCharges constatées d’avance29 34729 34714 250
CJTOTAL (II)4 705 58410 2414 695 3424 477 003
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 989 064255 1504 733 9144 526 915
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel240 000240 000
DDRéserve légale (1)24 00024 000
DGAutres réserves1337 435
DHReport à nouveau-314 173
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 105 909513 095
DLTOTAL (I)1 369 910800 358
DPProvisions pour risques100 000100 000
DRTOTAL (III)100 000100 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 4382 559
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés283 883103 596
DYDettes fiscales et sociales69 36643 493
EAAutres dettes1 99620 808
EBProduits constatés d’avance (2)2 906 3213 456 101
ECTOTAL (IV)3 264 0053 626 558
EETOTAL GENERAL (I à V)4 733 9144 526 915
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 264 0053 626 558
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 760 7494 760 7492 104 099
FJChiffres d’affaires nets4 760 7494 760 7492 104 099
FOSubventions d’exploitation515479
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges349
FQAutres produits1803 458
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 761 4442 108 384
FWAutres achats et charges externes2 426 4821 118 047
FXImpôts, taxes et versements assimilés71 76614 190
FYSalaires et traitements547 556326 685
FZCharges sociales155 006102 098
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 87418 713
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 204
GEAutres charges3 901427
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 221 7881 580 160
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 539 656528 224
GLAutres intérêts et produits assimilés119 24442 076
GPTotal des produits financiers (V)119 24442 076
GRIntérêts et charges assimilées-1
GUTotal des charges financières (VI)-1
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)119 24442 076
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 658 901570 300
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 680
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 680
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4545
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7 680
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 72545
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-45-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)552 94757 160
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 888 3692 150 460
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 782 4601 637 365
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 105 909513 095
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 6975 679
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)33
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)643
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles153 9965 980159 976
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles80 0394 89484 933
0NAMORTISSEMENTS Total Général234 03510 874244 909
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5RProvisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer100 000100 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges100 000100 000
6TSur comptes clients4 0376 20410 241
7BTotal Provisions pour dépréciation4 0376 20410 241
7CTOTAL GENERAL104 0376 204110 241
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières18 076
VAClients douteux ou litigieux16 445
UXAutres créances clients599 146
VPDivers5 315
VCGroupe et associés1 217 799
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)16 423
VSCharges constatées d’avance29 347
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 902 5511 884 47518 076
8BFournisseurs et comptes rattaché151 862151 862
8CPersonnel et comptes rattachés5 9375 937
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 18915 189
VQAutres impôts, taxes et assimilés23 58923 589
VIGroupe et associés2 4382 438
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)459 865459 865
8LProduits constatés d’avance941 819941 819
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 600 7001 600 700
30/09/2015 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2017/007503 du 02/06/2017
Numéro de gestion : 2012B00529
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires33 53233 532
AJAutres immobilisations incorporelles136 569126 44310 12616 106
ATAutres immobilisations corporelles95 30384 93310 3708 050
CUAutres participations7 680
BHAutres immobilisations financières18 07618 07618 076
BJTOTAL (I)283 481244 90938 57249 912
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 3741 374
BXClients et comptes rattachés1 539 04210 2411 528 8012 300 782
BZAutres créances2 918 9552 918 955942 513
CFDisponibilités216 866216 8661 219 457
CHCharges constatées d’avance29 34729 34714 250
CJTOTAL (II)4 705 58410 2414 695 3424 477 003
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 989 064255 1504 733 9144 526 915
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel240 000240 000
DDRéserve légale (1)24 00024 000
DGAutres réserves1337 435
DHReport à nouveau-314 173
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 105 909513 095
DLTOTAL (I)1 369 910800 358
DPProvisions pour risques100 000100 000
DRTOTAL (III)100 000100 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 4382 559
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés283 883103 596
DYDettes fiscales et sociales69 36643 493
EAAutres dettes1 99620 808
EBProduits constatés d’avance (2)2 906 3213 456 101
ECTOTAL (IV)3 264 0053 626 558
EETOTAL GENERAL (I à V)4 733 9144 526 915
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 264 0053 626 558
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 760 7494 760 7492 104 099
FJChiffres d’affaires nets4 760 7494 760 7492 104 099
FOSubventions d’exploitation515479
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges349
FQAutres produits1803 458
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 761 4442 108 384
FWAutres achats et charges externes2 426 4821 118 047
FXImpôts, taxes et versements assimilés71 76614 190
FYSalaires et traitements547 556326 685
FZCharges sociales155 006102 098
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 87418 713
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 204
GEAutres charges3 901427
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 221 7881 580 160
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 539 656528 224
GLAutres intérêts et produits assimilés119 24442 076
GPTotal des produits financiers (V)119 24442 076
GRIntérêts et charges assimilées-1
GUTotal des charges financières (VI)-1
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)119 24442 076
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 658 901570 300
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 680
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 680
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4545
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7 680
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 72545
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-45-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)552 94757 160
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 888 3692 150 460
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 782 4601 637 365
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 105 909513 095
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 6975 679
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)33
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)643
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles153 9965 980159 976
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles80 0394 89484 933
0NAMORTISSEMENTS Total Général234 03510 874244 909
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5RProvisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer100 000100 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges100 000100 000
6TSur comptes clients4 0376 20410 241
7BTotal Provisions pour dépréciation4 0376 20410 241
7CTOTAL GENERAL104 0376 204110 241
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières18 076
VAClients douteux ou litigieux16 445
UXAutres créances clients599 146
VPDivers5 315
VCGroupe et associés1 217 799
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)16 423
VSCharges constatées d’avance29 347
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 902 5511 884 47518 076
8BFournisseurs et comptes rattaché151 862151 862
8CPersonnel et comptes rattachés5 9375 937
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 18915 189
VQAutres impôts, taxes et assimilés23 58923 589
VIGroupe et associés2 4382 438
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)459 865459 865
8LProduits constatés d’avance941 819941 819
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 600 7001 600 700
30/09/2014 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2018/000607 du 31/01/2018
Numéro de gestion : 2012B00529
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires33 53233 532
AJAutres immobilisations incorporelles136 569126 44310 12616 106
ATAutres immobilisations corporelles95 30384 93310 3708 050
CUAutres participations7 680
BHAutres immobilisations financières18 07618 07618 076
BJTOTAL (I)283 481244 90938 57249 912
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 3741 374
BXClients et comptes rattachés1 539 04210 2411 528 8012 300 782
BZAutres créances2 918 9552 918 955942 513
CFDisponibilités216 866216 8661 219 457
CHCharges constatées d’avance29 34729 34714 250
CJTOTAL (II)4 705 58410 2414 695 3424 477 003
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 989 064255 1504 733 9144 526 915
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel240 000240 000
DDRéserve légale (1)24 00024 000
DGAutres réserves1337 435
DHReport à nouveau-314 173
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 105 909513 095
DLTOTAL (I)1 369 910800 358
DPProvisions pour risques100 000100 000
DRTOTAL (III)100 000100 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 4382 559
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés283 883103 596
DYDettes fiscales et sociales69 36643 493
EAAutres dettes1 99620 808
EBProduits constatés d’avance (2)2 906 3213 456 101
ECTOTAL (IV)3 264 0053 626 558
EETOTAL GENERAL (I à V)4 733 9144 526 915
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 264 0053 626 558
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 760 7494 760 7492 104 099
FJChiffres d’affaires nets4 760 7494 760 7492 104 099
FOSubventions d’exploitation515479
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges349
FQAutres produits1803 458
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 761 4442 108 384
FWAutres achats et charges externes2 426 4821 118 047
FXImpôts, taxes et versements assimilés71 76614 190
FYSalaires et traitements547 556326 685
FZCharges sociales155 006102 098
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 87418 713
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 204
GEAutres charges3 901427
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 221 7881 580 160
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 539 656528 224
GLAutres intérêts et produits assimilés119 24442 076
GPTotal des produits financiers (V)119 24442 076
GRIntérêts et charges assimilées-1
GUTotal des charges financières (VI)-1
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)119 24442 076
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 658 901570 300
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 680
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 680
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4545
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7 680
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 72545
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-45-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)552 94757 160
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 888 3692 150 460
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 782 4601 637 365
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 105 909513 095
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 6975 679
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)33
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)643
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles153 9965 980159 976
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles80 0394 89484 933
0NAMORTISSEMENTS Total Général234 03510 874244 909
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5RProvisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer100 000100 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges100 000100 000
6TSur comptes clients4 0376 20410 241
7BTotal Provisions pour dépréciation4 0376 20410 241
7CTOTAL GENERAL104 0376 204110 241
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières18 076
VAClients douteux ou litigieux16 445
UXAutres créances clients599 146
VPDivers5 315
VCGroupe et associés1 217 799
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)16 423
VSCharges constatées d’avance29 347
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 902 5511 884 47518 076
8BFournisseurs et comptes rattaché151 862151 862
8CPersonnel et comptes rattachés5 9375 937
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 18915 189
VQAutres impôts, taxes et assimilés23 58923 589
VIGroupe et associés2 4382 438
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)459 865459 865
8LProduits constatés d’avance941 819941 819
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 600 7001 600 700

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