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de Bonson

FORMATION MONTAGE ECHAFAUDAGES ABREVIATION F.M.E.

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 30/11/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49367768600039 / Siren : 493677686 / NIC : 00039
N° de TVA : FR 16 493677686
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59A : Formation continue d'adultes
Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13
Coordonnées de l'établissement :
FORMATION MONTAGE ECHAFAUDAGES ABRE…
Adresse :
25 Rue LOUIS CHATAIN
42400 SAINT-CHAMOND
Liens de succession de l'établissement :
30/11/2015 : Succession
Prédécesseur : FORMATION MONTAGE ECHAFAUDAGES ABREVIATION F.M.E.
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/2007
Dénomination : FORMATION MONTAGE ECHAFAUDAGES ABREVIATION F.M.E.
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
31/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2297
NOJO : 420200001787330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 493 677 686
Dénomination : FORMATION MONTAGE ECHAFAUDAGES F.M.E
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3474
NOJO : 420200001496370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 493 677 686
Dénomination : FORMATION MONTAGE ECHAFAUDAGES F.M.E
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°1270
NOJO : 042020000127878
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 493 677 686
Dénomination : FORMATION MONTAGE ECHAFAUDAGES F.M.E
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GIRAUDET Maxence Yves Lambert nom d'usage : GIRAUDET n'est plus gérant.
Société à responsabilité limitée MARG 3 devient président
02/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1133
NOJO : 420200001221270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 493 677 686
Dénomination : FORMATION MONTAGE ECHAFAUDAGES F.M.E
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2882
NOJO : 420200000937930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 493 677 686
Dénomination : FORMATION MONTAGE ECHAFAUDAGES F.M.E
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1351
NOJO : 420200000715450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 493 677 686
Dénomination : FORMATION MONTAGE ECHAFAUDAGES F.M.E
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3018
NOJO : 420200000446420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 493 677 686
Dénomination : FORMATION MONTAGE ECHAFAUDAGES F.M.E
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3840
NOJO : 214202407418031
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 493 677 686
Dénomination : FORMATION MONTAGE ECHAFAUDAGES F. M. E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2573
NOJO : 214202383244509
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 493 677 686
Dénomination : FORMATION MONTAGE ECHAFAUDAGES F. M. E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1769
NOJO : 214202365302262
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 493 677 686
Dénomination : FORMATION MONTAGE ECHAFAUDAGES F. M. E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°573
NOJO : BXB16068002307A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 493 677 686
Dénomination : FORMATION MONTAGE ECHAFAUDAGES F. M. E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant technique : GIRAUDET Maxense Yves Lambert en fonction le 07 Mars 2016
20/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2942
NOJO : 214202336395533
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 493 677 686
Dénomination : FORMATION MONTAGE ECHAFAUDAGES F. M. E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4495
NOJO : 214202318530653
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 493 677 686
Dénomination : FORMATION MONTAGE ECHAFAUDAGES F. M. E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3194
NOJO : BXC13197004200F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 493 677 686
Dénomination : FORMATION MONTAGE ECHAFAUDAGES F. M. E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3935
NOJO : BXC121930087454
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 493 677 686
Dénomination : FORMATION MONTAGE ECHAFAUDAGES F. M. E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5017
NOJO : BXC112920100196
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 493 677 686
Dénomination : FORMATION MONTAGE ECHAFAUDAGES F. M. E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5206
NOJO : BXC10193007739U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 493 677 686
Dénomination : FORMATION MONTAGE ECHAFAUDAGES F.M.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
11 rue Pascal Tavernier
42000 Saint-Etienne
31/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6843
NOJO : BXC08239026998P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 493 677 686
Dénomination : FORMATION MONTAGE ECHAFAUDAGES F.M.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
11 rue Pascal Tavernier
42000 Saint-Etienne
15/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°810
NOJO : BXB08069001342L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 02/01/2007
Date d'effet : 2009-01-14
Descriptif : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 493 677 686
Dénomination : FORMATION MONTAGE ECHAFAUDAGES F.M.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GUITTON Samuel René Marie.

Montant du capital : 5000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
11 rue Pascal Tavernier
42000 Saint-Etienne

Etablissement principal :
Adresse :
11 rue Pascal Tavernier
42000 Saint-Etienne
29/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2485
NOJO : BXC082330133124
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 493 677 686
Dénomination : FORMATION MONTAGE ECHAFAUDAGES F.M.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
78 cours Fauriel
42100 Saint-Etienne
Historique de l'unité légale :
10/03/2022 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
30/11/2015 : code NIC
Code NIC : 00039
14/01/2009 : code NIC
Code NIC : 00021
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Représentants légaux :
18/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Type : Personne Morale

Nom : MARG 3
Siren : 791987449
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
Cabinet Cja
5 Rue Édouard Martel
BP 41
42009 Saint Etienne Cedex 2
France
14/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Type : Personne Morale

Nom : MARG 3
Siren : 791987449
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
Cabinet Cja
5 Rue Édouard Martel
BP 41
42009 Saint Etienne Cedex 2
France
22/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Type : Personne Physique

Nom : GIRAUDET Maxence Yves Lambert
Né le 17/03/1980 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
373 Chemin des Chèvres
42330 Saint-Bonnet-les-Oules
FRANCE
Dépôts des actes :
10/03/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°002378 déposé le 15/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
10/03/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°002378 déposé le 15/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
10/03/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°002378 déposé le 15/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
10/03/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°002378 déposé le 15/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/03/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°002378 déposé le 15/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/03/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°002378 déposé le 15/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
25/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°010187 déposé le 10/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
25/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°010187 déposé le 10/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
13/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°1686 déposé le 06/03/2017
Etat : Déposé
Décision : SUITE A CESSION DE PARTS SOCIALES
13/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°1686 déposé le 06/03/2017
Etat : Déposé
13/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°001686 déposé le 06/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
13/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°001686 déposé le 06/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
13/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°001686 déposé le 06/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
13/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°001686 déposé le 06/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°1664 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
30/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°1664 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°1664 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/11/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°1664 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
30/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°001664 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/11/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°001664 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°001664 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/11/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°001664 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
29/04/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°2955 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
29/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°2955 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
29/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°2955 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/04/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°2955 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
29/04/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°002955 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
29/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°002955 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
29/04/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°002955 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
29/04/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°002955 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
29/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°002955 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
29/04/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°002955 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
09/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°3857 déposé le 27/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
09/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°3857 déposé le 27/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/01/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°3857 déposé le 27/06/2013
Etat : Déposé
09/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°003857 déposé le 27/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
09/01/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°003857 déposé le 27/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
09/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°003857 déposé le 27/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
09/01/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°003857 déposé le 27/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
14/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°2901280 déposé le 02/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
14/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°2901280 déposé le 02/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/01/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°2901280 déposé le 02/03/2009
Etat : Déposé
14/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°901280 déposé le 02/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
14/01/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°901280 déposé le 02/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
14/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°901280 déposé le 02/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
14/01/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°901280 déposé le 02/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
22/12/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°700191 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution
22/12/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°700191 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
22/12/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°700191 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
22/12/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°700191 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
Etablissements :
18/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Type : Siège

Adresse :
25 Rue LOUIS CHATIN
42400 Saint-Chamond
France
18/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Type : Etablissement principal

Adresse :
25 Rue LOUIS CHATIN
42400 Saint-Chamond
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2007
Activité : la formation professionnelle pour adultes.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Type : Siège

Adresse :
25 Rue LOUIS CHATIN
42400 Saint-Chamond
France
14/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Type : Etablissement principal

Adresse :
25 Rue LOUIS CHATIN
42400 Saint-Chamond
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2007
Activité : la formation professionnelle pour adultes.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/03/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Type : Siège

Adresse :
25 Rue Louis Chatin
42400 Saint-Chamond
FRANCE
22/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Type : Etablissement principal

Adresse :
25 Rue Louis Chatin
42400 Saint-Chamond
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2007
Activité : la formation professionnelle pour adultes.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/11/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 02/03/2009
Texte de l'observation : : Transfert du siège & de l'établissement principal de 42000 SAINT ETIENNE 78 Cours Fauriel à 42000 SAINT ETIENNE 11 Rue Pascal Tavernier A compter du 14/01/2009
14/12/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 02/03/2009
Texte de l'observation : : Transfert du siège & de l'établissement principal de 42000 SAINT ETIENNE 78 Cours Fauriel à 42000 SAINT ETIENNE 11 Rue Pascal Tavernier A compter du 14/01/2009
22/03/2016 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 02/03/2009
Texte de l'observation : : Transfert du siège & de l'établissement principal de 42000 SAINT ETIENNE 78 Cours Fauriel à 42000 SAINT ETIENNE 11 Rue Pascal Tavernier A compter du 14/01/2009
Personnes morales :
18/11/2022 : FORMATION MONTAGE ECHAFAUDAGES F.M.E
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : la formation professionnelle pour adultes.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/01/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 11/01/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
14/12/2021 : FORMATION MONTAGE ECHAFAUDAGES F.M.E
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : la formation professionnelle pour adultes.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/01/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 11/01/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
22/03/2016 : FORMATION MONTAGE ECHAFAUDAGES F.M.E
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : la formation professionnelle pour adultes.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/01/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 11/01/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°014410 déposé le 18/11/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°016006 déposé le 14/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°016006 déposé le 14/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°012455 déposé le 09/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°012455 déposé le 09/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°014449 déposé le 23/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°014449 déposé le 23/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°012727 déposé le 21/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°012727 déposé le 21/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°012201 déposé le 01/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°012201 déposé le 01/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°12026 déposé le 30/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°012026 déposé le 30/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°012026 déposé le 30/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°1786 déposé le 09/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°001786 déposé le 09/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°001786 déposé le 09/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°11970 déposé le 19/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°011970 déposé le 19/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°011970 déposé le 19/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°1833 déposé le 19/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°001833 déposé le 19/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°001833 déposé le 19/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°5041 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°005041 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°005041 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°4158 déposé le 22/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°004158 déposé le 22/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°004158 déposé le 22/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°7764 déposé le 29/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°007764 déposé le 29/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°007764 déposé le 29/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°3960 déposé le 22/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°003960 déposé le 22/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°003960 déposé le 22/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°4471 déposé le 01/07/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°004471 déposé le 01/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°004471 déposé le 01/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°3297 déposé le 10/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°003297 déposé le 10/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2007B00037
Dépôt : N°003297 déposé le 10/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/014410 du 18/11/2022
Numéro de gestion : 2007B00037
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/016006 du 14/12/2021
Numéro de gestion : 2007B00037
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/012455 du 09/12/2020
Numéro de gestion : 2007B00037
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/014449 du 23/12/2019
Numéro de gestion : 2007B00037
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/012727 du 21/11/2018
Numéro de gestion : 2007B00037
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 12201 du 01/12/2017
Numéro de gestion : 2007B00037
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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