FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBELIARD SA

Informations de l'établissement :

Date de création : 09/05/2001

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 43753851500028 / Siren : 437538515 / NIC : 00028

N° de TVA : FR 14 437538515

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 20/01/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES

Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.

93 : Activités sportives, récréatives et de loisirs

Cette division comprend les activités sportives, récréatives et de loisirs (à l’exclusion des activités des musées, de la préservation des sites et monuments historiques, des jardins botaniques et zoologiques, des activités des réserves naturelles et de l’organisation de jeux de hasard et d’argent). Cette division ne comprend pas :
- les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements tels que la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d’opéra, de spectacles de danse et d’autres productions analogues (cf. 90)

93.1 : Activités liées au sport

Ce groupe comprend l’exploitation d’installations sportives, les activités des équipes ou clubs sportifs participant principalement à des manifestations sportives devant un public payant, les activités des athlètes indépendants participants à des courses ou manifestations sportives devant un public payant, l’activité des propriétaires de voitures, chiens, chevaux, etc. de course consistant principalement à engager ceux ci dans des courses ou d’autres manifestations de sports-spectacles, les activités des entraîneurs sportifs fournissant des services spécialisés de soutien aux participants de manifestations ou compétitions sportives, les activités des exploitants de stades et les autres activités d’organisation, de promotion ou de gestion de manifestations sportives n.c.a.

93.12 : Activités de clubs de sports

93.12Z : Activités de clubs de sports

Cette sous-classe comprend les activités des clubs de sports
- professionnels, semi-professionnels ou amateurs
- qui donnent à leurs membres la possibilité de pratiquer des activités sportives.

Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des clubs de sports : • clubs de football • clubs de bowling • clubs de natation • clubs de golf • clubs de boxe • clubs de sports d’hiver • clubs d’échecs • clubs d’athlétisme • clubs de tir, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les cours de sports donnés par des professeurs indépendants, des entraîneurs (cf. 85.51Z)
- l’exploitation d’installations sportives (cf. 93.11Z)
- l’organisation et la gestion d’activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des organisations disposant de leurs propres installations (cf. 93.11Z) Produits associés : 93.12.10

Coordonnées de l'établissement :
FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBELIARD SA

Adresse :
STADE BONAL
Impasse DE LA FORGE
25200 MONTBELIARD

Marchés publics :

05/08/2022 : Marché

Objet : ACHAT DE PLACES ET DE PRESTATIONS DE COMMUNICATION POUR LES MATCHES DU FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBELIARD (FCSM)
Classification : 22459000-

Numéro unique d’identification : 22250001900013202130063100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 58 733 €
Date de notification : 27/08/2021

Lieu d'exécution : LE DOUBS
Acheteur : Département du Doubs

Titulaire :
FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIAR (43753851500028)

18/10/2021 : Marché

Objet : ACHAT DE PLACES ET DE PRESTATIONS DE COMMUNICATION POUR LES MATCHES DU FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD
Classification : 92000000-

Numéro unique d’identification : 22250001900013202130067000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 58 733 €
Date de notification : 27/08/2021

Lieu d'exécution : LE DOUBS
Acheteur : Département du Doubs

Titulaire :
FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIAR (43753851500028)

05/01/2021 : Marché

Objet : ACHAT DE PLACES ET DE PRESTATIONS DE COMMUNICATION POUR LES MATCHES DU FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD LOT 1 ACHAT DE PLACES ET COMMUNICATION
Classification : 92000000-

Numéro unique d’identification : 22250001900013202030033300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 58 733 €
Date de notification : 16/12/2020

Lieu d'exécution : LE DOUBS
Acheteur : Département du Doubs

Titulaire :
FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIAR (43753851500028)

05/01/2021 : Marché

Objet : ACHAT DE PLACES ET DE PRESTATIONS DE COMMUNICATION POUR LES MATCHES DU FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD LOT 2 FLOCAGE DU LOGO DU DEPARTMENT SUR SHORTS
Classification : 92000000-

Numéro unique d’identification : 22250001900013202030033401
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 21 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 21 267 €
Date de notification : 16/12/2020

Lieu d'exécution : LE DOUBS
Acheteur : Département du Doubs

Titulaire :
FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIAR (43753851500028)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités de clubs de sports (NAFRev2 : 93.12Z)

25/12/2001 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)
Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

09/05/2001 : Succession

Prédécesseur : FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBELIARD SA
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 16/03/2001

Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBELIARD SA

Activité principale : Activités de clubs de sports (NAFRev2 : 93.12Z)

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBELIARD SA - Montbéliard (siège)FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBELIARD SA - SeloncourtFOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBELIARD SA - Paris (fermé)

Marques françaises :

02/09/2015 : FCSM FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBELIARD 1928

N° national/d'enregistrement : 4206752
Date de dépôt : 02/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 02/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; produits de démaquillage ; produits de rasage ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouchons pour vins effervescents métalliques, colliers pour bouteille métalliques ; cadenas métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robots de cuisine électriques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; diodes électroluminescentes ; tapis de souris ; souris pour informatique (PC/MAC) ; aimants décoratifs (magnet post-it) ; chargeurs pour téléphone portable ; adaptateur de voyage ; clés USB ; étuis pour IPhone ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ampoules ; ampoules avec batteries rechargeables ; bougies sans flamme électriques rechargeables par panneaux solaires ; lampes de chevet à éclairage décoratif en forme d'étoiles ; liseuses rechargeables avec support USB ; lampes torches utilisant des dispositifs électriques rechargeables ; lampes de tables ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; bracelets ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; papiers à lettre ; fourniture de bureau ; articles de papeteries ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour emballage ; billets, tickets, magazine ; pochettes, étuis pour passeport ; badges en papier, en carton ; dessous de verres en papier, en cartons ; stylos ; bloc notes adhésifs, autocollants ; boites pour stylos et crayon ; cahiers ; carnets ; calepins ; sac biodégradables (= eco-bag) ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; porte-étiquettes à bagages ; sacs de shopping en papier ; porte-carte de visite ; sac en toile ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres photos ; gourdes ; oreillers de voyages, pour voitures ; cadenas non métalliques ; badges en plastique ; supports en plastique transparent pour badges ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; bouteilles ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; gobelets, verre en plastique ; tasses ; bouteille isotherme ; chopes à bière ; dessous de verre en plastique ; dessous de verre en porcelaine ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couvertures ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de toilettes ; fanion non en papier, blason, écussons non brodés et drapeaux en matières textiles ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; pulls ; gants (habillement) ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; survêtement, maillot, short, tee-shirt, culotte, pantalon, sous-vêtement, chaussettes, casquette, gants (habillement), veste, parka, coupe-vent, bas, pantacourt, polo, chemise, crampons de chaussures de football, débardeur, peignoir, sortie de bain, bavoir non en papier, claquettes, écharpe, bonnet, sweat-shirt, débardeur, layette ; vêtements pour nourrisson ; vêtements pour enfants ; tablier de cuisine ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ; frisbees ; jeux de poker ; cartes de poker ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, à savoir, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, produits de démaquillant, produits de rasage, photographies, articles de papeterie, stylos, papier, affiches, cartes, livres, cahier, prospectus, brochures, instruments d'écriture, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, survêtement, maillot, short, tee-shirt, culotte, pantalon, sous-vêtement, chaussettes, casquette, gants (habillement), veste, parka, coupe-vent, bas, pantacourt, polo, chemise, crampons de chaussures de football, débardeur, peignoir, sortie de bain, bavoir non en papier, claquettes, écharpe, pull, bonnet, sweat-shirt, débardeur, layette, machines de cuisine électriques, ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique), étuis à lunettes, sacoches conçues pour ordinateurs portables, ; souris (informatiques, ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie, bracelet, ; parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, porte-monnaie porte-cartes de crédit (portefeuilles), sacs, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement, bouteilles, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres (récipients), vaisselle, gobelets, verre en plastique, tasses, bouteille isotherme, chopes à bière, dessous de verre en plastique, dessous de verre en porcelaine, ; couvertures, couvertures de lit, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilettes, fanion non en papier, blason, écussons ; drapeaux, ; vêtements chaussures, chapellerie, chemises, gants (habillement), cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, jeux, jouets, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes, jeux de poker, articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs, biscuits, gâteaux, sucreries, chocolat ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de voyages ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimerie ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; location de stades sportifs ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.

Déposant 1 : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD, SA
Numéro de SIREN : 437538515
Adresse :
STADE BONAL, IMPASSE DE LA FORGE
25200 MONTBELIARD
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. MASSON Bastien
Adresse :
1 Rue Claude BLOCH, CS 15093
14078 CAEN cedex 05
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 747154
Date de demande : 29/01/2019
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 9 : Post-it.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

02/09/2015 : FCSM FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBELIARD 1928

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; produits de démaquillage ; produits de rasage ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouchons pour vins effervescents métalliques, colliers pour bouteille métalliques ; cadenas métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robots de cuisine électriques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; diodes électroluminescentes ; tapis de souris ; souris pour informatique (PC/MAC) ; aimants décoratifs (magnet post-it) ; chargeurs pour téléphone portable ; adaptateur de voyage ; clés USB ; étuis pour IPhone ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ampoules ; ampoules avec batteries rechargeables ; bougies sans flamme électriques rechargeables par panneaux solaires ; lampes de chevet à éclairage décoratif en forme d'étoiles ; liseuses rechargeables avec support USB ; lampes torches utilisant des dispositifs électriques rechargeables ; lampes de tables ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; bracelets ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; papiers à lettre ; fourniture de bureau ; articles de papeteries ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour emballage ; billets, tickets, magazine ; pochettes, étuis pour passeport ; badges en papier, en carton ; dessous de verres en papier, en cartons ; stylos ; bloc notes adhésifs, autocollants ; boites pour stylos et crayon ; cahiers ; carnets ; calepins ; sac biodégradables (= eco-bag) ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; porte-étiquettes à bagages ; sacs de shopping en papier ; porte-carte de visite ; sac en toile ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres photos ; gourdes ; oreillers de voyages, pour voitures ; cadenas non métalliques ; badges en plastique ; supports en plastique transparent pour badges ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; bouteilles ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; gobelets, verre en plastique ; tasses ; bouteille isotherme ; chopes à bière ; dessous de verre en plastique ; dessous de verre en porcelaine ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couvertures ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de toilettes ; fanion non en papier, blason, écussons non brodés et drapeaux en matières textiles ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; pulls ; gants (habillement) ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; survêtement, maillot, short, tee-shirt, culotte, pantalon, sous-vêtement, chaussettes, casquette, gants (habillement), veste, parka, coupe-vent, bas, pantacourt, polo, chemise, crampons de chaussures de football, débardeur, peignoir, sortie de bain, bavoir non en papier, claquettes, écharpe, bonnet, sweat-shirt, débardeur, layette ; vêtements pour nourrisson ; vêtements pour enfants ; tablier de cuisine ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ; frisbees ; jeux de poker ; cartes de poker ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, à savoir, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, produits de démaquillant, produits de rasage, photographies, articles de papeterie, stylos, papier, affiches, cartes, livres, cahier, prospectus, brochures, instruments d'écriture, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, survêtement, maillot, short, tee-shirt, culotte, pantalon, sous-vêtement, chaussettes, casquette, gants (habillement), veste, parka, coupe-vent, bas, pantacourt, polo, chemise, crampons de chaussures de football, débardeur, peignoir, sortie de bain, bavoir non en papier, claquettes, écharpe, pull, bonnet, sweat-shirt, débardeur, layette, machines de cuisine électriques, ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique), étuis à lunettes, sacoches conçues pour ordinateurs portables, ; souris (informatiques, ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie, bracelet, ; parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, porte-monnaie porte-cartes de crédit (portefeuilles), sacs, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement, bouteilles, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres (récipients), vaisselle, gobelets, verre en plastique, tasses, bouteille isotherme, chopes à bière, dessous de verre en plastique, dessous de verre en porcelaine, ; couvertures, couvertures de lit, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilettes, fanion non en papier, blason, écussons ; drapeaux, ; vêtements chaussures, chapellerie, chemises, gants (habillement), cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, jeux, jouets, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes, jeux de poker, articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs, biscuits, gâteaux, sucreries, chocolat ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de voyages ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimerie ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; location de stades sportifs ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.

Déposant 1 : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD, SA
Numéro de SIREN : 437538515
Adresse :
STADE BONAL, IMPASSE DE LA FORGE
25200 MONTBELIARD
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. MASSON Bastien
Adresse :
1 Rue Claude BLOCH, CS 15093
14078 CAEN cedex 05
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

14/05/2001 : FCSM FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD

N° national/d'enregistrement : 3099973
Date de dépôt : 14/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radios, projecteurs, auto radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo), disques optiques, disques magnétiques, téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques ; disques acoustiques ; installations de télévision, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage de télécommunication. Métaux précieux et leurs alliages ; et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir : argenterie (vaisselle), bonbonnières, cendriers, épingles, broches, médailles, boîtes, étuis à cigarettes, écrins d'horlogerie, porte-clés en métaux précieux ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; réveils, montres ; bracelets montres, badges ornementaux, épinglettes ; boutons de manchettes, épingles de cravates, fixe-cravates. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; cartes à jouer ; stylos, blocs (papeterie), crayons, taille-crayons, sous mains, cartes de visite, chéquiers ; agendas, almanachs, cahiers, calendriers ; drapeaux et fanions en papier. Cuir et imitations du cuir ; et produits en ces matières à savoir ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, étuis pour clés (maroquinerie) ; sacs à mains, malles et valises, sacoches, sacs de voyages et bagages, porte documents, serviettes (maroquinerie), pochettes (maroquinerie), boîtes et coffrets en cuir, imitations de cuir ; porte cartes, attaché cases, mallettes pour produits de maquillage, trousses et coffre de voyage (maroquinerie), trousses de toilette et de maquillage (non équipées), porte feuilles, porte monnaie. Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence. Tissus à usage textiles ; tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), drapeaux, fanions, draps, couverture de lit, taies d'oreillers, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), essuie mains en matières textiles, plaids, couvertures de voyage. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, épinglettes non en métaux précieux. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis et chaussures) à savoir : arcs, armes d'escrime, bicyclettes fixes d'entraînement, bobsleighs, balles et ballons de jeu, billards et billes de billard, queues, tables de billard, boules de jeux, disques pour le sport ; décorations pour arbres de Noël, bottines patins, gants de boxe, cannes à pêche, cannes de golf, cerfs volants, cibles, engins pour exercices corporels, palets, farces et attrapes, fléchettes, jeux de quilles, jeux de volants, appareils de culture physique et pour le culturisme, appareils de gymnastique, haltères, parapentes, patins à glace, à roulettes, planches à roulettes, à voile (non à moteur), planches pour le surfing, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), raquettes, skis, skis nautiques, skis pour le surfing, tables pour football de salon, tables pour tennis de table. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision ; radio, à des vidéogrammes et phonogrammes ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications ; agence de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision ; communications par services télématiques ; télescription ; transmission de messages, transmission de télégrammes ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes et phonogrammes, câble, voie hertzienne, satellites ; location d'appareils pour la transmission des messages ou de données, communications par terminaux d'ordinateurs, communication par réseaux locaux, communication par réseau mondial. (Internet) Transport, emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, distribution de journaux ; garage de véhicules ; location de garages ; réservation de places pour le voyage (transport) ; agences de tourisme et de voyage de véhicules de transport. Education ; formation ; divertissement, activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, location de vidéogrammes, phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs réservation de places pour le spectacle, camps de perfectionnement et d'apprentissage sportifs, organisation de compétitions sportives, location d'équipements pour la pratique des sports, location de stades, services d'aides aux membres d'un club dans l'exercice d'activités sportives et culturelles.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 09
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 26
N° de la classe : 28
N° de la classe : 32
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41

Déposant 1 : Football Club Sochaux Montbéliard, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437538515
Adresse :
STADE BONAL
25200 MONTBELIARD
FR

Mandataire 1 : Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI
Adresse :
75 Avenue de la Grande Armée
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 426190
Date de demande : 17/01/2006
N° de BOPI : 2006-07

Bénéficiare 1 : FOOTBALL CLUB DE SOCHAUX MONTBELIARD SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-25
Date du BOPI : 22/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2469176
Date de demande : 28/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Publications au Bodacc :

05/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°6180
NOJO : 009001MYG142315
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : PLESSIS Jean-Claude ; Directeur général : WANTIEZ Pierre, Alain, Adrien ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : CALLYSTOMARADAN Gérald ; Administrateur : THELISNARDIS Sandro, Joseph, Georges ; Administrateur : XAVTHEVENOT Xavier, Gabriel, Pierre ; Administrateur : ASSOCIATION SOCIOCHAUXTRICLOT Mathieu, Bernard, Gabriel ; Administrateur : HOLDING MBVVAUTHERIN Baptiste, Jean, Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : COGES

09/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3953
NOJO : 9001MYG13661200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

21/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12780
NOJO : 9001MYG12590900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

26/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°4391
NOJO : 009001MYG118819
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : YAU Frankie ; Directeur général, Administrateur : LAURENT Samuel ; Administrateur : ZHONG Zhaolin ; Commissaire aux comptes titulaire : COGES

26/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8617
NOJO : 9001MYG11880700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

26/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°3789
NOJO : 009001MYG111572
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : YAU Frankie ; Administrateur : LAURENT Samuel ; Administrateur : ZHONG Zhaolin ; Commissaire aux comptes titulaire : COGES

23/04/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2816
NOJO : 9001MYG11060000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

29/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°1261
NOJO : 009001MYG110401
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

24/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°1834
NOJO : 009001MYG110369
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

14/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°2186
NOJO : 009001MYG104353
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Administrateur : YAU Frankie ; Président du conseil d'administration, Administrateur : DONG Bo Frédéric ; Administrateur : CHIU Chi, Hong ; Administrateur : LAURENT Samuel ; Administrateur : LIU Yong ; Administrateur : FILIBI LOPEZ Borja ; Administrateur : LEE Tsz, Hang ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

04/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°4683
NOJO : 009001MYG103965
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 1300000.00 EUR

20/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°4214
NOJO : 009001MYG103538
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Administrateur : LEE Tsz, Hang ; Président du conseil d'administration, Administrateur : DONG Bo Frédéric ; Administrateur : CHIU Chi, Hong ; Administrateur : LIU Yong ; Administrateur : FILIBI LOPEZ Borja ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

25/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1890
NOJO : 9001MYG99751000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

20/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°1647
NOJO : 000009001102504
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : LI Wing, Sang ; Directeur général : LI Wing, Sang, Amos ; Administrateur : CHIU Chi, Hong ; Administrateur : LIU Yong ; Administrateur : FILIBI LOPEZ Borja ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

02/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°1292
NOJO : 000009001102184
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : LI Wing, Sang ; Directeur général : LI Wing, Sang, Amos ; Administrateur : CHIU Chi, Hong ; Administrateur : LICHTENAUER Thomas ; Administrateur : LIU Yong ; Administrateur : FILIBI LOPEZ Borja ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

13/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°1399
NOJO : 000009001101177
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : LI Wing, Sang ; Directeur général : LI Wing, Sang, Amos ; Administrateur : CHIU Chi, Hong ; Administrateur : LICHTENAUER Thomas ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
Montant du capital : 9800000 EUR

25/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°1192
NOJO : 000000900198366
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 7000000 EUR

04/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8596
NOJO : 900197968000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

11/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°682
NOJO : 000000900190400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 5500000 EUR

26/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12384
NOJO : 900189975000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

12/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9316
NOJO : 900184178000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

12/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1918
NOJO : BXB16039001180O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

20/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1242
NOJO : BXB15320000747D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : LI Wing, Sang Directeur général : KANZIG Ilja, Benjamin Administrateur : CHIU Chi, Hong Administrateur : LICHTENAUER Thomas Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

02/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1410
NOJO : BXB152080006514
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : LI Wing, Sang Administrateur : CHIU Chi, Hong Administrateur : LICHTENAUER Thomas Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

13/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16721
NOJO : 900175061000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

22/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°907
NOJO : BXB14167000241K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : WORBE Denis Administrateur, Vice-président : PEUGEOT Christian Administrateur : AUTOMOBILES PEUGEOT (SACA) représenté par TODOROV Pierre Administrateur : PEUGEOT Xavier Administrateur : DUCHEMIN Xavier Administrateur : PERNET Laurent Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

20/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10600
NOJO : 900168388000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

13/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°1495
NOJO : BXB13218002846S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur, Président du conseil d'administration : CORDIER Alain Administrateur, Vice-président : PEUGEOT Christian Administrateur : WORBE Denis Administrateur : AUTOMOBILES PEUGEOT (SACA) représenté par TODOROV Pierre Administrateur : PEUGEOT Xavier Administrateur : DUCHEMIN Xavier Administrateur : PERNET Laurent Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

15/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°1655
NOJO : BXB13126000832U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur, Président du conseil d'administration : CORDIER Alain Administrateur, Vice-président : PEUGEOT Christian Administrateur : WORBE Denis Administrateur : AUTOMOBILES PEUGEOT (SACA) représenté par TODOROV Pierre Administrateur : PEUGEOT Xavier Administrateur : VEYRIER Olivier Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

25/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13519
NOJO : BXC13038004526T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

02/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11260
NOJO : BXC11355000936U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Stade Bonal
25200 Montbéliard

25/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°1617
NOJO : BXB11354000614X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Administrateur : CORDIER Alain Vice président administrateur : PEUGEOT Christian Administrateur : LACOMBE Alexandre Administrateur : WORBE Denis Administrateur : AUTOMOBILES PEUGEOT (SACA) représenté par TODOROV Pierre Administrateur : PEUGEOT Xavier Administrateur : VEYRIER Olivier Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

17/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9825
NOJO : BXC11004003921X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Stade Bonal
25200 Montbéliard

04/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°1283
NOJO : BXB103620009513
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Administrateur : CORDIER Alain Vice président administrateur : PEUGEOT Christian Administrateur : LACOMBE Alelxandre Administrateur : WORBE Denis Administrateur : AUTOMOBILES PEUGEOT (SACA) représenté par LACROIX Jean-Paul Administrateur : PEUGEOT Xavier Administrateur : VEYRIER Olivier Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne

18/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°2040
NOJO : BXB10223001251I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 4000000 EUR

22/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11142
NOJO : BXC10046007101Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Stade Bonal
25200 Montbéliard

03/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°1519
NOJO : BXB09300000532Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Administrateur : CORDIER Alain Vice président administrateur : PEUGEOT Christian Administrateur : LACOMBE Alelxandre Administrateur : WORBE Denis Administrateur : AUTOMOBILES PEUGEOT (SACA) représenté par LACROIX Jean-Paul Administrateur : PEUGEOT Xavier Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne

16/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°1007
NOJO : BXB08222001015Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Administrateur : CORDIER Alain Vice président administrateur : PEUGEOT Christian Administrateur : LACROIX Jean-Paul Administrateur : LACOMBE Alelxandre Administrateur : WORBE Denis Administrateur : AUTOMOBILES PEUGEOT (SA) représenté par MARTIN PERIDIER François Administrateur : PEUGEOT Xavier Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SA (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne

10/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8154
NOJO : BXC08034002334Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Belfort 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Stade Bonal,
25200 Montbéliard

30/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°972
NOJO : BXB08359000085V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD (25)
Descriptif : date d'effet : 01/07/2008, modification de l'administration

Numéro d'identification : RCS Montbéliard 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA
Forme juridique : S.A.

Administration :
modification de la composition du conseil d'administration, administrateur partant PLESSIS (Jean, Claude), administrateur nouveau LACOMBE (Alexandre).

Montant du capital : 2000000 EUR

Siège social :
Adresse :
stade Bonal
25200 Montbéliard

05/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°573
NOJO : BDC08004202102X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Montbéliard 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL-CLUB SOCHAUX MONTBELIARD S.A
Forme juridique : S.A

Adresse :
stade Bonal
25200 Montbéliard

02/04/2008 : Modifications générales

Annonce N°457
NOJO : BXB08091000103X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD (25)
Descriptif : modification sur l'administration le 30/11/2007

Numéro d'identification : RCS Montbéliard 437 538 515
Dénomination : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
changement de commissaire aux comptes suppléant, ancien commissaire aux comptes : SCHNEIDER (Louis-Pierre), nouveau commissaire aux comptes : BORIS (Etienne).

Montant du capital : 2000000 EUR

Siège social :
Adresse :
Stade Bonal
25200 Montbéliard

Historique de l'unité légale :

25/08/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

03/05/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités de clubs de sports (NAFRev2 : 93.12Z)

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)

16/03/2001 : état administratif, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00028

Représentants légaux :

06/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Type : Personne Physique

Nom : LI Wing, Sang
Né le 09/01/1958 à Guangdong (CHINE)
Nationalité : Chinoise
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
181 QUEEN'S Road Central
Unit 1402 Grand Millennium Plaza
Hong Kong
CHINE

06/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Type : Personne Physique

Nom : LI Wing, Sang
Né le 09/01/1958 à Guangdong (CHINE)
Nationalité : Chinoise
Qualité : Directeur général

Adresse :
181 QUEEN'S Road Central
Unit 1402 Grand Millennium Plaza
Hong Kong
CHINE

06/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Type : Personne Physique

Nom : LI Wing, Sang
Né le 09/01/1958 à Guangdong (CHINE)
Nationalité : Chinoise
Qualité : Administrateur

Adresse :
181 QUEEN'S Road Central
Unit 1402 Grand Millennium Plaza
Hong Kong
CHINE

06/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Type : Personne Physique

Nom : KAENZIG Ilja, Benjamin
Né le 21/06/1973 à Sursee (SUISSE)
Nationalité : Suisse
Qualité : Directeur général

Adresse :
26 à rue des Acacias
90000 Belfort
FRANCE

06/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Type : Personne Physique

Nom : CHIU Chi, Hong
Né le 09/10/1964 à Hong (CHINE)
Nationalité : Australienne
Qualité : Administrateur

Adresse :
181 QUEEN'S Road Central
Unit 1402 Grand Millennium Plaza
Hong Kong
CHINE

06/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Type : Personne Physique

Nom : LICHTENAUER Thomas
Né le 06/04/1960 à Mulhouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
15 rue de la Métairie
68100 Mulhouse
FRANCE

06/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 rue Ybry
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

06/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 allée de l'Arche
Faubourg de l'Arche
92400 Courbevoie
FRANCE

Dépôts des actes :

08/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°2264 déposé le 06/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

08/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°2264 déposé le 06/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

08/09/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°2264 déposé le 06/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

08/09/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°2264 déposé le 06/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

08/09/2016 : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°2264 déposé le 06/10/2016
Etat : Déposé

24/08/2016 : Attestation du commissaire aux comptes

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°2264 déposé le 06/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°300 déposé le 03/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Adjonction d'activité(s)

04/11/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°2489 déposé le 09/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

02/07/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°1668 déposé le 20/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

02/07/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°1668 déposé le 20/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

02/07/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°1668 déposé le 20/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

02/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°1668 déposé le 20/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

02/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°1668 déposé le 20/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

02/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°1668 déposé le 20/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

12/12/2014 : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°736 déposé le 01/04/2015
Etat : Déposé

09/12/2014 : Acte sous seing privé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°736 déposé le 01/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres

12/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°2420 déposé le 27/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

22/05/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°1240 déposé le 11/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

21/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°2590 déposé le 23/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

07/06/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°1586 déposé le 30/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

07/06/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°1586 déposé le 30/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

08/03/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°913 déposé le 29/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

07/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°2421 déposé le 09/12/2011
Etat : Déposé

07/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°2421 déposé le 09/12/2011
Etat : Déposé

07/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°2421 déposé le 09/12/2011
Etat : Déposé

09/11/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°2435 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°1470 déposé le 30/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/09/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°1941 déposé le 21/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

01/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°1477 déposé le 03/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

01/07/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°1104 déposé le 03/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°1154 déposé le 13/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

30/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°2552381 déposé le 16/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

09/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°255255 déposé le 19/01/2007
Etat : Déposé

17/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°2552927 déposé le 02/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

23/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°2552725 déposé le 02/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

09/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°2552434 déposé le 01/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital

09/05/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°2552434 déposé le 01/06/2001
Etat : Déposé
Décision : IMMATRICULATION DE SOCIETE SUITE A TRANSFERT Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°2552927 déposé le 02/12/2003
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°255255 déposé le 19/01/2007
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ARTICLE 16 DES STATUTS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°255255 déposé le 19/01/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°2552381 déposé le 16/04/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°1470 déposé le 30/07/2010
Etat : Déposé

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°1470 déposé le 30/07/2010
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°2435 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé

N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°2421 déposé le 09/12/2011
Etat : Déposé

N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°2421 déposé le 09/12/2011
Etat : Déposé

N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°2421 déposé le 09/12/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°2421 déposé le 09/12/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°2590 déposé le 23/12/2013
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°300 déposé le 03/02/2016
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°2264 déposé le 06/10/2016
Etat : Déposé

Etablissements :

06/10/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Type : Siège

Adresse :
Stade Bonal
25200 Montbéliard
FRANCE

06/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Type : Etablissement principal

Adresse :
Stade Bonal
25200 Montbéliard
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/03/2001
Activité : Activité de gestion et d'animation donnant lieu à l'organisation de manifestations payantes et a des versements de rémunérations dans le domaine du football professionnel au titre des manifestations et rencontres organisées en France ou à l'étranger, l'organisation de stages jeunesse de découverte et initiation au football, et la gestion et l'animation en liaison avec l'activité décrite d'un service privé interne de surveillance et de gardiennage.
Origine du fonds : Divers
ransfert du siège social de 75 avenue de la grande armée à Paris à stade Bonal à Montbéliard à compter du 9 mai 200 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
20 rue de la Cote
25230 Seloncourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : Centre de formation aux métiers du football du FC Sochaux Montbéliard.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

06/10/2016 : Ajout

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbéliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Personnes morales :

06/10/2016 : FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD SA

Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 5500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°3259 déposé le 15/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°231 déposé le 28/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°3571 déposé le 25/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°3859 déposé le 20/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°304 déposé le 04/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°3971 déposé le 09/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°3967 déposé le 13/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°123 déposé le 22/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°47 déposé le 12/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°1729 déposé le 12/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°1492 déposé le 01/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°255238 déposé le 16/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°255288 déposé le 03/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°1411 déposé le 30/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B40103
Dépôt : N°2552183 déposé le 14/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/06/2022 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 238 du 07/02/2023
Numéro de gestion : 2001B40103
Code activité : 9312Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	773 811	618 685	155 125
AN	Terrains	141 029	141 029
AP	Constructions	1 416 917	1 416 917
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	533 613	475 296	58 316
AT	Autres immobilisations corporelles	4 118 255	4 002 007	116 248
AV	Immobilisations en cours	999		999
BF	Prêts	1 104 587		1 104 587
BH	Autres immobilisations financières	2 280		2 280
BJ	TOTAL (I)	8 091 492	6 653 935	1 437 557
BT	Marchandises	95 373	18 152	77 221
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 000		2 000
BX	Clients et comptes rattachés	820 218	157 765	662 452
BZ	Autres créances	2 924 189		2 924 189
CD	Valeurs mobilières de placement	6 200 000		6 200 000
CF	Disponibilités	4 778 614		4 778 614
CH	Charges constatées d’avance	286 870		286 870
CJ	TOTAL (II)	15 107 265	175 917	14 931 347
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	23 198 758	6 829 852	16 368 905
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 500 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	10 325 248
DD	Réserve légale (1)	236 844
DH	Report à nouveau	-6 914 245
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 862 558
DL	TOTAL (I)	6 285 288
DP	Provisions pour risques	453 642
DR	TOTAL (III)	453 642
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 800 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	603 254
DY	Dettes fiscales et sociales	1 687 439
EA	Autres dettes	469 886
EB	Produits constatés d’avance (2)	69 385
EC	TOTAL (IV)	9 629 975
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	16 368 905
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 329 975
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	9
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	303 822		303 822
FG	Production vendue services	12 136 827		12 136 827
FJ	Chiffres d’affaires nets	12 440 650		12 440 650
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 124 171
FQ	Autres produits			372 102
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 936 923
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			205 376
FT	Variation de stock (marchandises)			-6 143
FW	Autres achats et charges externes			7 405 735
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			727 816
FY	Salaires et traitements			8 302 778
FZ	Charges sociales			3 412 143
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			502 700
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			30 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			19 901
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			21 730
GE	Autres charges			265 270
GF	Total des charges d’exploitation (II)			20 887 309
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 950 385
GL	Autres intérêts et produits assimilés			14 665
GP	Total des produits financiers (V)			14 665
GR	Intérêts et charges assimilées			20 272
GU	Total des charges financières (VI)			20 272
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 606
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-5 955 992
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	470 480
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 966 637
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 437 117
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	295 180
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	121 458
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	416 638
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 020 478
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-72 955
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	18 388 706
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	21 251 265
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 862 558
A1	Renvois : Transfert de charges	180 060
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	24 772
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	162 073
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 055 501	247 712	1 772 575	530 638
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 337 026	254 987		4 592 012
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 392 526	502 699	1 772 575	5 122 650
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				453 642
5Z	Total Provisions pour risques et charges	819 010	21 730	387 098	453 642
7C	TOTAL GENERAL	819 010	21 730	387 098	453 642
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		21 730	387 098
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 104 587	1 104 587
UT	Autres immobilisations financières	2 280	2 280
VS	Charges constatées d’avance	286 870
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 138 145	4 031 278	1 106 867
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	10	10
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	603 254	603 254
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 269 886	1 969 886	5 300 000
8L	Produits constatés d’avance	69 386	69 386
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 629 975	4 329 975	5 300 000

30/06/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 5035 du 16/12/2021
Numéro de gestion : 2001B40103
Code activité : 9312Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	773 811	618 685	155 125
AN	Terrains	141 029	141 029
AP	Constructions	1 416 917	1 416 917
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	533 613	475 296	58 316
AT	Autres immobilisations corporelles	4 118 255	4 002 007	116 248
AV	Immobilisations en cours	999		999
BF	Prêts	1 104 587		1 104 587
BH	Autres immobilisations financières	2 280		2 280
BJ	TOTAL (I)	8 091 492	6 653 935	1 437 557
BT	Marchandises	95 373	18 152	77 221
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 000		2 000
BX	Clients et comptes rattachés	820 218	157 765	662 452
BZ	Autres créances	2 924 189		2 924 189
CD	Valeurs mobilières de placement	6 200 000		6 200 000
CF	Disponibilités	4 778 614		4 778 614
CH	Charges constatées d’avance	286 870		286 870
CJ	TOTAL (II)	15 107 265	175 917	14 931 347
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	23 198 758	6 829 852	16 368 905
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 500 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	10 325 248
DD	Réserve légale (1)	236 844
DH	Report à nouveau	-6 914 245
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 862 558
DL	TOTAL (I)	6 285 288
DP	Provisions pour risques	453 642
DR	TOTAL (III)	453 642
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 800 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	603 254
DY	Dettes fiscales et sociales	1 687 439
EA	Autres dettes	469 886
EB	Produits constatés d’avance (2)	69 385
EC	TOTAL (IV)	9 629 975
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	16 368 905
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 329 975
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	9
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	303 822		303 822
FG	Production vendue services	12 136 827		12 136 827
FJ	Chiffres d’affaires nets	12 440 650		12 440 650
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 124 171
FQ	Autres produits			372 102
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 936 923
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			205 376
FT	Variation de stock (marchandises)			-6 143
FW	Autres achats et charges externes			7 405 735
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			727 816
FY	Salaires et traitements			8 302 778
FZ	Charges sociales			3 412 143
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			502 700
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			30 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			19 901
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			21 730
GE	Autres charges			265 270
GF	Total des charges d’exploitation (II)			20 887 309
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 950 385
GL	Autres intérêts et produits assimilés			14 665
GP	Total des produits financiers (V)			14 665
GR	Intérêts et charges assimilées			20 272
GU	Total des charges financières (VI)			20 272
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 606
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-5 955 992
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	470 480
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 966 637
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 437 117
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	295 180
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	121 458
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	416 638
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 020 478
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-72 955
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	18 388 706
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	21 251 265
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 862 558
A1	Renvois : Transfert de charges	180 060
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	24 772
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	162 073
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 055 501	247 712	1 772 575	530 638
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 337 026	254 987		4 592 012
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 392 526	502 699	1 772 575	5 122 650
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				453 642
5Z	Total Provisions pour risques et charges	819 010	21 730	387 098	453 642
7C	TOTAL GENERAL	819 010	21 730	387 098	453 642
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		21 730	387 098
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 104 587	1 104 587
UT	Autres immobilisations financières	2 280	2 280
VS	Charges constatées d’avance	286 870
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 138 145	4 031 278	1 106 867
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	10	10
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	603 254	603 254
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 269 886	1 969 886	5 300 000
8L	Produits constatés d’avance	69 386	69 386
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 629 975	4 329 975	5 300 000

30/06/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 974 du 24/03/2021
Numéro de gestion : 2001B40103
Code activité : 9312Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	773 811	618 685	155 125
AN	Terrains	141 029	141 029
AP	Constructions	1 416 917	1 416 917
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	533 613	475 296	58 316
AT	Autres immobilisations corporelles	4 118 255	4 002 007	116 248
AV	Immobilisations en cours	999		999
BF	Prêts	1 104 587		1 104 587
BH	Autres immobilisations financières	2 280		2 280
BJ	TOTAL (I)	8 091 492	6 653 935	1 437 557
BT	Marchandises	95 373	18 152	77 221
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 000		2 000
BX	Clients et comptes rattachés	820 218	157 765	662 452
BZ	Autres créances	2 924 189		2 924 189
CD	Valeurs mobilières de placement	6 200 000		6 200 000
CF	Disponibilités	4 778 614		4 778 614
CH	Charges constatées d’avance	286 870		286 870
CJ	TOTAL (II)	15 107 265	175 917	14 931 347
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	23 198 758	6 829 852	16 368 905
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 500 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	10 325 248
DD	Réserve légale (1)	236 844
DH	Report à nouveau	-6 914 245
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 862 558
DL	TOTAL (I)	6 285 288
DP	Provisions pour risques	453 642
DR	TOTAL (III)	453 642
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 800 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	603 254
DY	Dettes fiscales et sociales	1 687 439
EA	Autres dettes	469 886
EB	Produits constatés d’avance (2)	69 385
EC	TOTAL (IV)	9 629 975
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	16 368 905
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 329 975
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	9
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	303 822		303 822
FG	Production vendue services	12 136 827		12 136 827
FJ	Chiffres d’affaires nets	12 440 650		12 440 650
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 124 171
FQ	Autres produits			372 102
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 936 923
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			205 376
FT	Variation de stock (marchandises)			-6 143
FW	Autres achats et charges externes			7 405 735
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			727 816
FY	Salaires et traitements			8 302 778
FZ	Charges sociales			3 412 143
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			502 700
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			30 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			19 901
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			21 730
GE	Autres charges			265 270
GF	Total des charges d’exploitation (II)			20 887 309
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 950 385
GL	Autres intérêts et produits assimilés			14 665
GP	Total des produits financiers (V)			14 665
GR	Intérêts et charges assimilées			20 272
GU	Total des charges financières (VI)			20 272
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 606
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-5 955 992
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	470 480
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 966 637
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 437 117
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	295 180
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	121 458
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	416 638
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 020 478
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-72 955
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	18 388 706
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	21 251 265
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 862 558
A1	Renvois : Transfert de charges	180 060
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	24 772
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	162 073
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 055 501	247 712	1 772 575	530 638
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 337 026	254 987		4 592 012
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 392 526	502 699	1 772 575	5 122 650
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				453 642
5Z	Total Provisions pour risques et charges	819 010	21 730	387 098	453 642
7C	TOTAL GENERAL	819 010	21 730	387 098	453 642
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		21 730	387 098
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 104 587	1 104 587
UT	Autres immobilisations financières	2 280	2 280
VS	Charges constatées d’avance	286 870
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 138 145	4 031 278	1 106 867
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	10	10
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	603 254	603 254
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 269 886	1 969 886	5 300 000
8L	Produits constatés d’avance	69 386	69 386
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 629 975	4 329 975	5 300 000

30/06/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 917 du 20/04/2020
Numéro de gestion : 2001B40103
Code activité : 9312Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	773 811	618 685	155 125
AN	Terrains	141 029	141 029
AP	Constructions	1 416 917	1 416 917
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	533 613	475 296	58 316
AT	Autres immobilisations corporelles	4 118 255	4 002 007	116 248
AV	Immobilisations en cours	999		999
BF	Prêts	1 104 587		1 104 587
BH	Autres immobilisations financières	2 280		2 280
BJ	TOTAL (I)	8 091 492	6 653 935	1 437 557
BT	Marchandises	95 373	18 152	77 221
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 000		2 000
BX	Clients et comptes rattachés	820 218	157 765	662 452
BZ	Autres créances	2 924 189		2 924 189
CD	Valeurs mobilières de placement	6 200 000		6 200 000
CF	Disponibilités	4 778 614		4 778 614
CH	Charges constatées d’avance	286 870		286 870
CJ	TOTAL (II)	15 107 265	175 917	14 931 347
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	23 198 758	6 829 852	16 368 905
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 500 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	10 325 248
DD	Réserve légale (1)	236 844
DH	Report à nouveau	-6 914 245
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 862 558
DL	TOTAL (I)	6 285 288
DP	Provisions pour risques	453 642
DR	TOTAL (III)	453 642
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 800 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	603 254
DY	Dettes fiscales et sociales	1 687 439
EA	Autres dettes	469 886
EB	Produits constatés d’avance (2)	69 385
EC	TOTAL (IV)	9 629 975
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	16 368 905
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 329 975
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	9
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	303 822		303 822
FG	Production vendue services	12 136 827		12 136 827
FJ	Chiffres d’affaires nets	12 440 650		12 440 650
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 124 171
FQ	Autres produits			372 102
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 936 923
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			205 376
FT	Variation de stock (marchandises)			-6 143
FW	Autres achats et charges externes			7 405 735
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			727 816
FY	Salaires et traitements			8 302 778
FZ	Charges sociales			3 412 143
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			502 700
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			30 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			19 901
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			21 730
GE	Autres charges			265 270
GF	Total des charges d’exploitation (II)			20 887 309
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 950 385
GL	Autres intérêts et produits assimilés			14 665
GP	Total des produits financiers (V)			14 665
GR	Intérêts et charges assimilées			20 272
GU	Total des charges financières (VI)			20 272
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 606
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-5 955 992
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	470 480
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 966 637
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 437 117
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	295 180
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	121 458
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	416 638
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 020 478
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-72 955
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	18 388 706
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	21 251 265
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 862 558
A1	Renvois : Transfert de charges	180 060
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	24 772
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	162 073
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 055 501	247 712	1 772 575	530 638
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 337 026	254 987		4 592 012
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 392 526	502 699	1 772 575	5 122 650
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				453 642
5Z	Total Provisions pour risques et charges	819 010	21 730	387 098	453 642
7C	TOTAL GENERAL	819 010	21 730	387 098	453 642
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		21 730	387 098
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 104 587	1 104 587
UT	Autres immobilisations financières	2 280	2 280
VS	Charges constatées d’avance	286 870
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 138 145	4 031 278	1 106 867
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	10	10
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	603 254	603 254
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 269 886	1 969 886	5 300 000
8L	Produits constatés d’avance	69 386	69 386
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 629 975	4 329 975	5 300 000

30/06/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3200 du 26/09/2017
Numéro de gestion : 2001B40103
Code activité : 9312Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	773 811	618 685	155 125
AN	Terrains	141 029	141 029
AP	Constructions	1 416 917	1 416 917
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	533 613	475 296	58 316
AT	Autres immobilisations corporelles	4 118 255	4 002 007	116 248
AV	Immobilisations en cours	999		999
BF	Prêts	1 104 587		1 104 587
BH	Autres immobilisations financières	2 280		2 280
BJ	TOTAL (I)	8 091 492	6 653 935	1 437 557
BT	Marchandises	95 373	18 152	77 221
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 000		2 000
BX	Clients et comptes rattachés	820 218	157 765	662 452
BZ	Autres créances	2 924 189		2 924 189
CD	Valeurs mobilières de placement	6 200 000		6 200 000
CF	Disponibilités	4 778 614		4 778 614
CH	Charges constatées d’avance	286 870		286 870
CJ	TOTAL (II)	15 107 265	175 917	14 931 347
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	23 198 758	6 829 852	16 368 905
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 500 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	10 325 248
DD	Réserve légale (1)	236 844
DH	Report à nouveau	-6 914 245
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 862 558
DL	TOTAL (I)	6 285 288
DP	Provisions pour risques	453 642
DR	TOTAL (III)	453 642
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 800 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	603 254
DY	Dettes fiscales et sociales	1 687 439
EA	Autres dettes	469 886
EB	Produits constatés d’avance (2)	69 385
EC	TOTAL (IV)	9 629 975
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	16 368 905
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 329 975
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	9
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	303 822		303 822
FG	Production vendue services	12 136 827		12 136 827
FJ	Chiffres d’affaires nets	12 440 650		12 440 650
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 124 171
FQ	Autres produits			372 102
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 936 923
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			205 376
FT	Variation de stock (marchandises)			-6 143
FW	Autres achats et charges externes			7 405 735
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			727 816
FY	Salaires et traitements			8 302 778
FZ	Charges sociales			3 412 143
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			502 700
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			30 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			19 901
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			21 730
GE	Autres charges			265 270
GF	Total des charges d’exploitation (II)			20 887 309
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 950 385
GL	Autres intérêts et produits assimilés			14 665
GP	Total des produits financiers (V)			14 665
GR	Intérêts et charges assimilées			20 272
GU	Total des charges financières (VI)			20 272
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 606
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-5 955 992
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	470 480
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 966 637
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 437 117
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	295 180
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	121 458
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	416 638
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 020 478
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-72 955
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	18 388 706
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	21 251 265
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 862 558
A1	Renvois : Transfert de charges	180 060
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	24 772
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	162 073
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 055 501	247 712	1 772 575	530 638
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 337 026	254 987		4 592 012
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 392 526	502 699	1 772 575	5 122 650
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				453 642
5Z	Total Provisions pour risques et charges	819 010	21 730	387 098	453 642
7C	TOTAL GENERAL	819 010	21 730	387 098	453 642
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		21 730	387 098
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 104 587	1 104 587
UT	Autres immobilisations financières	2 280	2 280
VS	Charges constatées d’avance	286 870
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 138 145	4 031 278	1 106 867
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	10	10
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	603 254	603 254
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 269 886	1 969 886	5 300 000
8L	Produits constatés d’avance	69 386	69 386
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 629 975	4 329 975	5 300 000

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