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de Landéda

FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 77568879900011 / Siren : 775688799 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 34 775688799
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.3 : Enseignement secondaire
Ce groupe comprend l’enseignement secondaire général et l’enseignement secondaire technique ou professionnel. Ce groupe ne comprend pas :
- l’enseignement pour adultes tel qu’il est défini dans le groupe 85.5
85.32 : Enseignement secondaire technique ou professionnel
85.32Z : Enseignement secondaire technique ou professionnel
Cette sous-classe comprend l’enseignement comportant généralement une spécialisation par matière, qui associe des connaissances de base théoriques et des qualifications pratiques axées sur un emploi existant ou futur. La formation peut avoir pour objet de préparer l’élève à un large éventail d’emplois dans un secteur déterminé ou à un emploi bien précis.

Cette sous-classe comprend :
- l’enseignement technique et professionnel au-dessous du niveau de l’enseignement supérieur tel qu’il est défini dans le groupe 85.4. par exemple, enseignement dispensé par les lycées professionnels, les centres de formation d’apprentis (CFA) relevant de l’enseignement secondaire, les écoles sanitaires et sociales relevant de l’enseignement secondaire et les structures d’accueil d’élèves en difficulté scolaire ou sociale (SEGPA, EREA)

Cette sous-classe comprend aussi :
- la formation des guides touristiques
- la formation des chefs cuisiniers, hôteliers et restaurateurs
- les écoles d’esthétique et de coiffure
- la formation à la réparation informatique
- les écoles de conduite pour chauffeurs professionnels de camions, autobus, autocars, etc. et les écoles de conduite destinées à des pilotes professionnels
- la formation technique et professionnelle pour les conducteurs de taxi

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement supérieur technique ou professionnel (cf. 85.4)
- les cours d’arts du spectacle vivant à des fins récréatives, de loisirs ou de développement personnel (cf. 85.52Z)
- les écoles de conduite automobile non destinées à des chauffeurs professionnels (cf. 85.53Z)
- la formation professionnelle entrant dans le cadre d’activités d’action sociale sans hébergement (cf. 88.10C et 88.99B) Produits associés : 85.32.11, 85.32.12
Coordonnées de l'établissement :
FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL
Adresse :
40 Rue JEAN DE LA FONTAINE
75016 PARIS 16
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement secondaire technique ou professionnel (NAFRev2 : 85.32Z)
31/12/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Enseignement secondaire technique ou professionnel (NAF1993 : 80.2C)
Accords d'entreprise :
21/12/2021 : AVENANT N° 1 A L’ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF AU TELETRAVAIL A LA FONDATION APPRENTIS D’AUTEUIL
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07522046510
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/10/2022
Date de dépôt : 28/09/2022
Date du texte : 21/12/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 30/06/2023
Date de diffusion : 10/10/2022
Convention collective : Convention d'entreprise Fondation d'Auteuil (5571)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL
Siret : 77568879900011
Code APE : 8532Z
Secteur : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail
  • 142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
21/06/2021 : AVENANT DE REVISION N° 2 DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE EN DATE DU 19 DECEMBRE 2007 AU SEIN DE LA FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07521037227
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/09/2022
Date de dépôt : 13/12/2021
Date du texte : 21/06/2021
Date d'effet : 01/07/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/09/2022
Convention collective : Convention d'entreprise Fondation d'Auteuil (5571)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL
Siret : 77568879900011
Code APE : 8532Z
Secteur : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Thèmes de l'accord :
  • 112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
21/06/2021 : ACCORD COLLECTIF À L’ISSUE DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE CONCERNANT LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE POUR L’ANNÉE 2021
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521037271
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/09/2022
Date de dépôt : 14/12/2021
Date du texte : 21/06/2021
Date d'effet : 01/07/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/09/2022
Convention collective : Convention d'entreprise Fondation d'Auteuil (5571)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL
Siret : 77568879900011
Code APE : 8532Z
Secteur : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 047 - Indemnités (dont kilométrique)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
10/06/2021 : ACCORD D’ADAPTATION ET DE SUBSTITUTION A LA SUITE DU TRANSFERT DES SALARIES DE L’ASSOCIATION ATELIER DE LA PIERRE D’ANGLE AU SEIN DE LA FONDATION APPRENTIS D’AUTEUIL EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2261-14 DU CODE DU TRAVAIL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521036939
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/09/2022
Date de dépôt : 13/12/2021
Date du texte : 10/06/2021
Date d'effet : 01/07/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/09/2022
Convention collective : Convention d'entreprise Fondation d'Auteuil (5571)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL
Siret : 77568879900011
Code APE : 8532Z
Secteur : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Thèmes de l'accord :
  • 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
  • 047 - Indemnités (dont kilométrique)
  • 051 - Durée collective du temps de travail
  • 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
  • 091 - Classifications
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie
  • 112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL
Dénomination usuelle: APPRENTIS D'AUTEUIL
Activité principale : Enseignement secondaire technique ou professionnel (NAFRev2 : 85.32Z)
Catégorie juridique : Fondation
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 5 000 à 9 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Paris (siège)CHIARA LUCE - Les GondsFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - ChavilleFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - ParisFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Fontenay-aux-RosesPOLE ALSACE 16-25 ALSACE - MulhouseFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Saint-Pol-sur-TernoiseFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - CaussadeFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Champs-sur-MarnePOLE AVENIR EMPLOI - VilleurbanneFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - ToulonFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - MontdidierCFC VAR - BrignolesFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - ParisSAVA SOMME - AbbevilleFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - La Seyne-sur-MerFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - VersaillesFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Combs-la-VilleAMASYA - PublierFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - PauCFC PAYS DE LOIRE ANTENNE VENDEE - MontaiguETABLISSEMENT PROTECTION DE L'ENFANCE ANJOU - SaumurMECS PIERRE CARPENTIER - AbbevilleFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Le VésinetFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - VannesSAVA BEAUVAIS - BeauvaisL OASIS CHARLES DE FOUCAULD - SevranFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - La Roche-sur-YonFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - BlanquefortFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - MarseilleFA MECS SAVA/MARCEL CALLO - AgnetzFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - La Ferté-Saint-CyrFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - RezéFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - CabestanyFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Nogent-sur-OiseFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - ParisFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - ParisFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - LochesFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Saint-PavaceFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - GrandvilliersECOLE IMMACULEE CONCEPTION - GaudechartFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - ThiaisFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - OrlyFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - ParisFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Carhaix-PlouguerFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - La Roche-sur-YonFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - MontcuqFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - ToulonFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - MarcoussisFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - GrasseFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Châtenay-MalabryFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Civrieux-d'AzerguesFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Chanteloup-les-VignesFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - CoulommiersFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - HardricourtFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - AnnecyFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Saint-DenisFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Saint-Paul-sur-IsèreFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - BagneuxFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Villeneuve-le-ComteFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Tournan-en-BrieFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - ParisFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Saint-SulpiceFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - StrasbourgFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Caluire-et-CuireFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - BouayeFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - RouenFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - ParisFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Boulogne-BillancourtFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - AmiensFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - EaubonneFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Vaulx-en-VelinFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - MarseilleFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - La Bruère-sur-LoirFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - ParisFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - ParisFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - LisieuxFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - ParisFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - MarseilleFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - ClamartFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - ToulouseFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - LyonFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Saint-Maurice-Saint-GermainFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - MassyFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Tournan-en-BrieFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - MontherméFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - ParisFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - MarseilleFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Durfort-LacapeletteFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - LourdesFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - CempuisFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - CempuisFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - La Côte-Saint-AndréFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - ParisFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - RoscoffFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - OrlyFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Fort-de-FranceFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Saint-Maurice-Saint-GermainFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Saint-Maurice-Saint-GermainFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Saint-Just-le-MartelFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Saint-DenisFONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Marseille (fermé)FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Grasse (fermé)FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - La Roche-sur-Yon (fermé)FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Tournan-en-Brie (fermé)FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Marseille (fermé)FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Strasbourg (fermé)FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Blanquefort (fermé)FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Boitron (fermé)FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Chanteloup-les-Vignes (fermé)FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Changé (fermé)FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Chaumes-en-Brie (fermé)FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Servoz (fermé)FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Paris (fermé)FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Saint-Just-le-Martel (fermé)FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Saint-Just-le-Martel (fermé)FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Lisieux (fermé)FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Morbier (fermé)FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Santec (fermé)FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Bouguenais (fermé)FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Servoz (fermé)FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL - Fort-de-France (fermé)
Marques françaises :
22/05/2017 : LE LAB LANCEUR A BUSINESS
N° national/d'enregistrement : 4363173
Date de dépôt : 22/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; organisation et conduite de conférences.

Déposant 1 : Fondation d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775688799
Adresse :
40 rue Jean de La Fontaine
75781 Paris Cedex 16
FR

Mandataire 1 : M. Aurélien Desmonts
Adresse :
40 rue Jean de La Fontaine
75781 Paris Cedex 16
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

22/05/2017 : LE LAB LANCEUR A BUSINESS
N° national/d'enregistrement : 4363173
Date de dépôt : 22/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; organisation et conduite de conférences.

Déposant 1 : Fondation d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775688799
Adresse :
40 rue Jean de La Fontaine
75781 Paris Cedex 16
FR

Mandataire 1 : M. Aurélien Desmonts
Adresse :
40 rue Jean de La Fontaine
75781 Paris Cedex 16
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

22/05/2017 : LE LAB LANCEUR A BUSINESS
N° national/d'enregistrement : 4363173
Date de dépôt : 22/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; organisation et conduite de conférences.

Déposant 1 : Fondation d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775688799
Adresse :
40 rue Jean de La Fontaine
75781 Paris Cedex 16
FR

Mandataire 1 : M. Aurélien Desmonts
Adresse :
40 rue Jean de La Fontaine
75781 Paris Cedex 16
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

05/05/2017 : LE LAB LANCEUR A BUSINESS
N° national/d'enregistrement : 4359582
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; organisation et conduite de conférences .

Déposant 1 : Fondation d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775688799
Adresse :
40 rue Jean de La Fontaine
75781 Paris Cedex 16
FR

Mandataire 1 : Apprentis d Auteuil, M. Aurélien Desmonts, Fondation d'Auteuil
Adresse :
40 RUE Jean de La Fontaine
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

05/05/2017 : LE LAB LANCEUR A BUSINESS
N° national/d'enregistrement : 4359582
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; organisation et conduite de conférences .

Déposant 1 : Fondation d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775688799
Adresse :
40 rue Jean de La Fontaine
75781 Paris Cedex 16
FR

Mandataire 1 : Apprentis d Auteuil, M. Aurélien Desmonts, Fondation d'Auteuil
Adresse :
40 RUE Jean de La Fontaine
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

07/12/2016 : Académie des Arts
N° national/d'enregistrement : 4320497
Date de dépôt : 07/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives.

Déposant 1 : M. Dumas Louis Charles, F
Adresse :
11 Place adolphe Chérioux
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : M. Dumas Louis Charles
Adresse :
11 Place Adolphe Chérioux
75015 PARIS-15E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 859714
Date de demande : 13/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : Fondation Apprentis d'Auteuil, fondation reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775688799
Adresse :
Fondation Apprentis d'Auteuil 40 Rue Jean de La Fontaine
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

27/07/2016 : FOUJITA
N° national/d'enregistrement : 4290059
Date de dépôt : 27/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : parfums ; cosmétiques ;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : tissus à usage textile ; linge de maison ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : foulards ; cravates ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : Fondation d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775688799
Adresse :
40 rue Jean de La Fontaine
75016 Paris
FR

Mandataire 1 : Apprentis d Auteuil, M. Aurélien Desmonts
Adresse :
Fondation d'Auteuil, 40 RUE Jean de La Fontaine
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

22/09/2015 : DEPUIS 150 ANS
N° national/d'enregistrement : 4211680
Date de dépôt : 22/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication de livres ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants.

Déposant 1 : FONDATION D'AUTEUIL, FRUP
Numéro de SIREN : 775688799
Adresse :
40 RUE JEAN DE LA FONTAINE
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : APPRENTIS D'AUTEUIL, Mme. HELENE SALUDEN
Adresse :
40 RUE DE LA FONTAINE
75016 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

27/06/2014 : FAMILY-ONE
N° national/d'enregistrement : 4101413
Date de dépôt : 27/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Déposant 1 : M. Louis Charles Dumas
Adresse :
11 place adolphe chérioux
75015 Paris
FR

Mandataire 1 : M. Louis Charles Dumas
Adresse :
11 place adolphe chérioux
75015 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 854762
Date de demande : 15/04/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

Bénéficiare 1 : Fondation Apprentis d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775688799
Adresse :
Fondation Apprentis d'Auteuil 40 Rue Jean de La Fontaine
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

11/10/2012 : APPRENTIS D'AUTEUIL PETITE ENFANCE
N° national/d'enregistrement : 3952704
Date de dépôt : 11/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; crèches d'enfants.

Déposant 1 : Fondation Apprentis d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775688799
Adresse :
40 rue Jean de La Fontaine
75016 Paris
FR

Mandataire 1 : Fondation Apprentis d'Auteuil, M. Desmonts Aurélien
Adresse :
40 rue Jean de La Fontaine
75016 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825480
Date de demande : 11/10/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

11/10/2012 : APPRENTIS D'AUTEUIL INSERTION
N° national/d'enregistrement : 3952709
Date de dépôt : 11/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : Fondation Apprentis d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775688799
Adresse :
40 rue Jean de La Fontaine
75016 Paris
FR

Mandataire 1 : Fondation Apprentis d'Auteuil, M. Desmonts Aurélien
Adresse :
40 rue Jean de La Fontaine
75016 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825476
Date de demande : 11/10/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

11/10/2012 : APPRENTIS D'AUTEUIL FORMATION CONTINUE
N° national/d'enregistrement : 3952713
Date de dépôt : 11/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : Fondation Apprentis d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775688799
Adresse :
40 rue Jean de la Fontaine
75016 Paris
FR

Mandataire 1 : Fondation Apprentis d'Auteuil, M. Desmonts Aurélien
Adresse :
40 rue Jean de La Fontaine
75016 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825482
Date de demande : 11/10/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

05/06/2012 : FONDATION FOUJITA
N° national/d'enregistrement : 3924972
Date de dépôt : 05/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux de cartes ou de table ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Fondation Apprentis d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775688799
Adresse :
40 rue Jean de La Fontaine
75016 Paris
FR

Mandataire 1 : Fondation Apprentis d'Auteuil, M. Desmonts Aurélien
Adresse :
40 rue Jean de La Fontaine
75016 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817085
Date de demande : 22/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

05/06/2012 : Fondation Maître Léonard Foujita
N° national/d'enregistrement : 3924973
Date de dépôt : 05/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux de cartes ou de table ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Fondation Apprentis d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775688799
Adresse :
40 rue Jean de la Fontaine
75016 Paris
FR

Mandataire 1 : Fondation Apprentis d'Auteuil, M. Desmonts Aurélien
Adresse :
40 rue Jean de La Fontaine
75016 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817087
Date de demande : 22/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

26/03/2012 : Apprendre à aimer : c'est l'affaire de tous!
N° national/d'enregistrement : 3908120
Date de dépôt : 26/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : Fondation Apprentis d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775688799
Adresse :
40 rue Jean de La Fontaine
75016 Paris
FR

Mandataire 1 : Fondation Apprentis d'Auteuil, M. Desmonts Aurélien
Adresse :
40 rue Jean de La Fontaine
75016 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809551
Date de demande : 25/03/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

26/01/2012 : A l'écoute
N° national/d'enregistrement : 3892065
Date de dépôt : 26/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 26/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : distribution de journaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : Fondation Apprentis d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775688799
Adresse :
40 rue Jean de La Fontaine
75016 Paris
FR

Mandataire 1 : Fondation Apprentis d'Auteuil, M. Desmonts Aurélien
Adresse :
40 rue Jean de La Fontaine
75016 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803279
Date de demande : 25/01/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

11/08/2011 : Fondation d'Auteuil
N° national/d'enregistrement : 3852627
Date de dépôt : 11/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; crèches d'enfants.

Déposant 1 : Fondation Apprentis d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775688799
Adresse :
40 rue Jean de La Fontaine
75016 Paris
FR

Mandataire 1 : Fondation Apprentis d'Auteuil, M. Desmonts Aurélien
Adresse :
40 rue Jean de La Fontaine
75016 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2789672
Date de demande : 11/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

23/11/2010 : Auteuil Petite Enfance
N° national/d'enregistrement : 3785065
Date de dépôt : 23/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Prévention à savoir éducation.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Haltes garderies et autres structures dédiées à la petite enfance à savoir crèches d'enfants.

Déposant 1 : Fondation Apprentis d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775688799

Mandataire 1 : Fondation Apprentis d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique, M. Desmonts Aurélien

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765085
Date de demande : 20/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

28/07/2010 : OAA APPRENTIS D'AUTEUIL
N° national/d'enregistrement : 3757261
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants.

Déposant 1 : Fondation Apprentis d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775688799

Mandataire 1 : Fondation Apprentis d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique, M. Desmonts Aurélien

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2755295
Date de demande : 23/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

28/07/2010 : APPRENTIS D'AUTEUIL
N° national/d'enregistrement : 3757263
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants.

Déposant 1 : Fondation Apprentis d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775688799

Mandataire 1 : Fondation Apprentis d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique, M. Desmonts Aurélien

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2755303
Date de demande : 23/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

18/06/2010 : AUTEUIL OCEAN INDIEN
N° national/d'enregistrement : 3747750
Date de dépôt : 18/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants.

Déposant 1 : Fondation Apprentis d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775688799

Mandataire 1 : Fondation Apprentis d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique, M. Desmonts Aurélien

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752117
Date de demande : 23/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

09/04/2010 : ET MOI ET TOI EMOI
N° national/d'enregistrement : 3729145
Date de dépôt : 09/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : FONDATION D'AUTEUIL, Fondation reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775688799
Adresse :
40 Jean de La Fontaine
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : FONDATION D'AUTEUIL
Adresse :
40 Jean de La Fontaine
75016 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

09/04/2010 : PROGRAMME AVENIR D'ENFANTS
N° national/d'enregistrement : 3729096
Date de dépôt : 09/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; analyse financière ; consultation en matière financière ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants.

Déposant 1 : FONDATION D'AUTEUIL, Fondation reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775688799
Adresse :
40 Jean de La Fontaine
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : FONDATION D'AUTEUIL
Adresse :
40 Jean de La Fontaine
75016 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

23/03/2009 : SENS & FINANCES LE JOURNAL DES NOUVEAUX PHILANTHROPES
N° national/d'enregistrement : 3638832
Date de dépôt : 23/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; affaires monétaires ; consultation en matière financière ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Fondation Apprentis d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775688799
Adresse :
40 Rue Jean de La Fontaine
75781 PARIS Cedex 16
FR

Mandataire 1 : Apprentis d'Auteuil, M. Desmonts Aurélien
Adresse :
40 Rue Jean de La Fontaine
75781 PARIS Cedex 16
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-18
Date du BOPI : 30/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710154
Date de demande : 21/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

27/09/2006 : Les Féeries d'Auteuil
N° national/d'enregistrement : 3452774
Date de dépôt : 27/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : • supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : • publicité ; diffusion de materiel publicitaire (tract, prospectus, imprimes, échantillons). Reproductions de documents, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité publication de textes publicitaires diffusion d'annonces publicitaires rélations publiques.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : • éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement au d'éducation, service de loisirs organisation de concours (éducations ou divertissement) ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : Fondation d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775688799
Adresse :
40 RUE Jean de La Fontaine
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Apprentis d Auteuil, M. Desmonts Aurélien, Fondation d'Auteuil
Adresse :
40 RUE Jean de La Fontaine
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-44
Date du BOPI : 03/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623967
Date de demande : 19/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

13/06/2006 : FONDATION D'AUTEUIL
N° national/d'enregistrement : 3435045
Date de dépôt : 13/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; calendrier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : Les Orphelins Apprentis d'Auteuil Fondation reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775688799

Mandataire 1 : Les Orphelins Apprentis d'Auteuil

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-29
Date du BOPI : 21/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-46

Publications au Bodacc :
17/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°2259
NOJO : 7501BP2019D0024
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 775 688 799
Dénomination : Fondation Apprentis d'Auteuil
Forme juridique : Fondation

Administration :
Administrateur partant : Teilhard De Chardin, Olivier ; nomination de l'Administrateur : Devienne, Antoine
Historique de l'unité légale :
01/09/2022 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/06/2022 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
24/05/2022 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/02/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
11/01/2019 : dénomination
Dénomination : FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
20/12/2010 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : APPRENTIS D'AUTEUIL
17/04/2009 : dénomination
Dénomination : FONDATION D AUTEUIL
03/07/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement secondaire technique ou professionnel (NAFRev2 : 85.32Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement secondaire général (NAFRev2 : 85.31Z)
01/10/2006 : activité principale
Activité principale : Enseignement secondaire général (NAFRev1 : 80.2A)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Enseignement secondaire technique ou professionnel (NAF1993 : 80.2C)
Représentants légaux :
07/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019D00241
Type : Personne Physique

Nom : Sauve Jean-Marc
Né le 28/05/1949 à Templeux-le-Guérard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
37 rue des Chêneaux
92330 Sceaux
France
07/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019D00241
Type : Personne Physique

Nom : Lecocq Pierre
Né le 23/08/1949 à Auby (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
2 square Mignot
75116 Paris
France
07/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019D00241
Type : Personne Physique

Nom : Cotte Bruno
Né le 10/06/1945 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Secrétaire

Adresse :
89 rue de Rennes
75006 Paris
France
07/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019D00241
Type : Personne Physique

Nom : Dupret (Pauly) Elisabeth
Né le 30/03/1950 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Trésorier

Adresse :
33 rue de Valois
75001 Paris
France
07/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019D00241
Type : Personne Physique

Nom : Botzung Marc
Né le 04/01/1967 à Sarreguemines (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
30 rue Lhomond
75005 Paris
France
07/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019D00241
Type : Personne Physique

Nom : Bourgue Pascal
Né le 20/09/1950 à Saint-Jean-de-Luz (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
16 hameau Michel-Ange
75016 Paris
France
07/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019D00241
Type : Personne Physique

Nom : Daverio-Feige Fabrice
Né le 29/01/1969 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
53 rue Bayen
75017 Paris
France
07/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019D00241
Type : Personne Physique

Nom : Rutkowska (Nowicki) Joanna
Né le 08/04/1958 à Kielce (POLOGNE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 rue Sainte Bence
75006 Paris
France
07/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019D00241
Type : Personne Physique

Nom : Paisant Chantal
Né le 27/03/1950 à Caen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 rue Niepce
75014 Paris
France
07/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019D00241
Type : Personne Physique

Nom : Durozoi (Piat-Durozoi) Isabelle
Né le 03/01/1962 à Nice (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
château de Born
47210 Villeréal
France
07/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019D00241
Type : Personne Physique

Nom : Teilhard de Chardin Olivier
Né le 05/05/1957 à Chamalières (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 rue Corot
75016 Paris
France
07/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019D00241
Type : Personne Physique

Nom : Weiss Francis
Né le 02/04/1962 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
30 rue Lhomond
75005 Paris
France
07/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019D00241
Type : Personne Physique

Nom : Sauve Jean-Marc
Né le 28/05/1949 à Templeux-le-Guérard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
37 rue des Chêneaux
92330 Sceaux
France
07/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019D00241
Type : Personne Physique

Nom : Lecocq Pierre
Né le 23/08/1949 à Auby (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
2 square Mignot
75116 Paris
France
07/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019D00241
Type : Personne Physique

Nom : Cotte Bruno
Né le 10/06/1945 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Secrétaire

Adresse :
89 rue de Rennes
75006 Paris
France
07/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019D00241
Type : Personne Physique

Nom : Dupret (Pauly) Elisabeth
Né le 30/03/1950 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Trésorier

Adresse :
33 rue de Valois
75001 Paris
France
07/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019D00241
Type : Personne Physique

Nom : Botzung Marc
Né le 04/01/1967 à Sarreguemines (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
30 rue Lhomond
75005 Paris
France
07/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019D00241
Type : Personne Physique

Nom : Bourgue Pascal
Né le 20/09/1950 à Saint-Jean-de-Luz (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
16 hameau Michel-Ange
75016 Paris
France
07/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019D00241
Type : Personne Physique

Nom : Daverio-Feige Fabrice
Né le 29/01/1969 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
53 rue Bayen
75017 Paris
France
07/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019D00241
Type : Personne Physique

Nom : Rutkowska (Nowicki) Joanna
Né le 08/04/1958 à Kielce (POLOGNE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 rue Sainte Bence
75006 Paris
France
07/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019D00241
Type : Personne Physique

Nom : Paisant Chantal
Né le 27/03/1950 à Caen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 rue Niepce
75014 Paris
France
07/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019D00241
Type : Personne Physique

Nom : Durozoi (Piat-Durozoi) Isabelle
Né le 03/01/1962 à Nice (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
château de Born
47210 Villeréal
France
07/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019D00241
Type : Personne Physique

Nom : Teilhard de Chardin Olivier
Né le 05/05/1957 à Chamalières (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 rue Corot
75016 Paris
France
07/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019D00241
Type : Personne Physique

Nom : Weiss Francis
Né le 02/04/1962 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
30 rue Lhomond
75005 Paris
France
Dépôts des actes :
30/05/2018 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019D00241
Dépôt : N°3715 déposé le 11/01/2019
Etat : Déposé
30/05/2018 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019D00241
Dépôt : N°3715 déposé le 11/01/2019
Etat : Déposé
20/06/2017 : Statuts constitutifs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019D00241
Dépôt : N°3715 déposé le 11/01/2019
Etat : Déposé
Etablissements :
07/06/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019D00241
Type : Siège

Adresse :
40 rue Jean de la Fontaine
75781 Paris CEDEX 16
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/1929
Activité : Accueillir sans considération d'origine, de relation ni de ressources, à la demande notamment des familles ou de leurs représentants légaux des services sociaux, ou de l'institution judiciaire, des jeunes (enfants, adolescents ou jeunes adultes), garçons ou filles rencontrant des difficultés, et notamment en rupture familiale, sociale, scolaire ou en processus d'expulsion, victime de maltraitance ou de carences affectives, orphelins, abandonnés ou issu de famille en détresse.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/06/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019D00241
Type : Etablissement principal

Adresse :
40 rue Jean de la Fontaine
75781 Paris CEDEX 16
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/1929
Activité : Accueillir sans considération d'origine, de relation ni de ressources, à la demande notamment des familles ou de leurs représentants légaux des services sociaux, ou de l'institution judiciaire, des jeunes (enfants, adolescents ou jeunes adultes), garçons ou filles rencontrant des difficultés, et notamment en rupture familiale, sociale, scolaire ou en processus d'expulsion, victime de maltraitance ou de carences affectives, orphelins, abandonnés ou issu de famille en détresse.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
07/06/2019 : Fondation Apprentis d'Auteuil
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Fondation
Activité principale : Accueillir sans considération d'origine, de relation ni de ressources, à la demande notamment des familles ou de leurs représentants légaux des services sociaux, ou de l'institution judiciaire, des jeunes (enfants, adolescents ou jeunes adultes), garçons ou filles rencontrant des difficultés, et notamment en rupture familiale, sociale, scolaire ou en processus d'expulsion, victime de maltraitance ou de carences affectives, orphelins, abandonnés ou issu de famille en détresse.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/01/2019
Date à laquelle la personne commence son activité : 11/01/2019

Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 90069 du 24/08/2021
Numéro de gestion : 2019D00241
Code activité : 8532Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement792 234709 17983 054
CXFrais de développement ou de recherche et développement150 559135 91914 640
AFConcessions, brevets et droits similaires15 829 12712 502 7873 326 339
AJAutres immobilisations incorporelles194 081194 0812 971 402
ANTerrains40 905 2147 720 17333 185 04134 141 534
APConstructions562 640 766346 288 700216 352 066210 250 807
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels100 798 75981 672 52319 126 2375 195 246
ATAutres immobilisations corporelles137 157 4926 302 512130 854 98013 523 611
AVImmobilisations en cours10 053 15810 053 15815 022 599
CUAutres participations17 314 880
BBCréances rattachées à des participations21 444 9894 324 34517 120 644
BDAutres titres immobilisés61 171 2721 845 78559 325 487
BFPrêts5 120 619815 6084 305 011869 393
BHAutres immobilisations financières1 214 7591 214 75964 209 683
BJTOTAL (I)957 473 028462 317 533495 155 496363 499 156
BTMarchandises185 871185 871124 393
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 336 150
BZAutres créances141 759 6328 919 763132 839 86962 174 260
CDValeurs mobilières de placement3 030 63527 9233 002 7123 378 271
CFDisponibilités81 587 64081 587 64058 360 790
CHCharges constatées d’avance999 266999 266896 905
CJTOTAL (II)227 563 0448 947 686218 615 358126 270 770
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 185 036 072471 265 218713 770 854489 769 926
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DERéserves statutaires ou contractuelles15 975 781
DGAutres réserves15 351 152
DHReport à nouveau136 951 47666 256 314
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 811 14913 210 474
DJSubventions d’investissement33 356 39633 457 499
DKProvisions réglementées964 234964 234
DLTOTAL (I)307 633 009302 912 334
DPProvisions pour risques10 366 93611 779 803
DQProvisions pour charges24 175 44124 161 115
DRTOTAL (III)34 542 37735 940 918
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)78 896 82670 980 708
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 556 7781 335 974
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 279 949
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés21 092 13317 315 980
DYDettes fiscales et sociales29 068 60628 973 995
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 734 1823 837 185
EAAutres dettes10 583 8725 685 701
EBProduits constatés d’avance (2)10 361 1929 377 374
ECTOTAL (IV)174 159 497139 786 865
EETOTAL GENERAL (I à V)713 770 854489 769 926
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens28 810 20213 067 280
FJChiffres d’affaires nets28 810 20213 067 280
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 652 4738 623 407
FQAutres produits111 165 372127 114 918
FRTotal des produits d’exploitation (I)410 715 120392 808 963
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)219 696178 602
FTVariation de stock (marchandises)-54 75410 147
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 608 547
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)32 713
FWAutres achats et charges externes103 177 507101 137 717
FXImpôts, taxes et versements assimilés20 450 06520 423 755
FYSalaires et traitements152 486 286148 032 044
FZCharges sociales64 406 18060 728 281
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements31 963 91926 221 076
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions4 175 21510 146 910
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 866 346
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions7 480 397
GEAutres charges3 605 0145 456 469
GFTotal des charges d’exploitation (II)400 779 641386 200 072
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 935 4796 608 891
GJProduits financiers de participations1 043
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé770 362
GLAutres intérêts et produits assimilés319 2201 556 716
GMReprises sur provisions et transferts de charges745 0705 723 389
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement284 632927 068
GPTotal des produits financiers (V)2 120 3278 207 174
GQDotations financières sur amortissements et provisions781 3481 694 155
GRIntérêts et charges assimilées1 317 9391 393 857
GSDifférences négatives de change156
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement393 0121 979 964
GUTotal des charges financières (VI)2 492 4555 067 975
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-372 1283 139 198
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 563 3519 748 089
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion752 781753 299
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital16 383 8859 513 389
HCReprises sur provisions et transferts de charges316 63662 705
HDTotal des produits exceptionnels (VII)17 453 30310 329 393
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 679 1171 588 937
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 676 3882 860 935
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions7 581
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 355 5054 457 453
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 097 7985 871 940
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise13 708 181
HKImpôts sur les bénéfices (X)-150 00050 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)430 288 749417 019 843
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)419 477 600403 809 369
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 811 14913 210 474
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