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de Ceyrat

FONCIMMO

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 16/12/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39768370700020 / Siren : 397683707 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 21 397683707
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/06/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
42 : Génie civil
Cette division comprend la construction générale d’ouvrages de génie civil. Elle couvre les chantiers de construc- tion neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de structures préfa- briquées sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.Elle comprend la construction d’ouvrages lourds tels que autoroutes, routes, ponts, tunnels, voies ferroviaires, champs d’aviation, ports et autres projets maritimes et fluviaux, systèmes d’irrigation, systèmes d’assainissement, installations industrielles, conduites et li- gnes électriques, installations sportives extérieures, etc. Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour le compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité.
42.9 : Construction d'autres ouvrages de génie civil
42.99 : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
42.99Z : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cette sous-classe comprend :
- la construction d’installations industrielles (à l’exception des bâtiments) telles que : • raffineries • usines chimiques
- les travaux de construction (autres que de bâtiments) tels que : réalisation de tous travaux dans l’eau : édification de batardeaux, construction de piles de ponts, etc. • installations sportives extérieures

Cette sous-classe comprend aussi :
- la construction de sols sportifs pour installations sportives de plein air
- la construction de terrains de jeux (grand jeu, petit jeu, tennis, golf, etc.) et d’aires de loisirs
- le lotissement de terrains, avec viabilisation (par exemple par l’ajout de routes, d’infrastructures de réseaux, etc.)
- l’aménagement de parcelles de cimetières
- l’aménagement de zones rurales et le remembrement
- la promotion immobilière de : • zones d’activités et marchés d’intérêt national, régional ou local • équipements locaux (aménagements de bassins fluviaux, de ports de plaisance, d’autoroutes, de stations de sports d’hivers, ou balnéaires, etc.)
- l’aménagement ou la rénovation de zones urbaines par voie de promotion

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de piscines extérieures (cf. 43.99D)
- l’installation de machines et d’équipements industriels (cf. 33.20)
- le lotissement de terrains, sans viabilisation (cf. 68.10Z)
- les services de maîtrise d’œuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1) Produits associés : 42.99.11, 42.99.12, 42.99.19, 42.99.21, 42.99.22, 42.99.29
Coordonnées de l'établissement :
FONCIMMO
Adresse :
17 Boulevard COTE BLATIN
63000 CLERMONT-FERRAND
Liens de succession de l'établissement :
16/12/2013 : Succession
Prédécesseur : FONCIMMO
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1994
Dénomination : FONCIMMO
Activité principale : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (NAFRev2 : 42.99Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
01/04/2016 : FONCIMMO
N° national/d'enregistrement : 4261505
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; agences immobilières ; consultation en matière immobilière ; courtage en biens immobiliers ; évaluation [estimation] de biens immobiliers ; consultation en matière immobilière ; affermage de biens immobiliers ; location d'appartements ; établissement de baux ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction immobilière ; construction d'édifices permanents, d'immeubles, de routes et de ponts ; installation de maisons ; informations en matière de construction immobilière ; supervision [direction] de travaux de construction immobilière ; réparation de biens immobiliers ; informations en matière de réparation de biens immobiliers ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantiers ; installation, entretien et réparation de machines ; location de bulldozers ; location de grues [machines de chantier] ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; montage d'échafaudages ; aménagement intérieur (services de construction), équipement (pose, installation), entretien et réparation d'édifices et d'immeubles dans le cadre de services de construction ; services d'étanchéité [construction] ; services d'isolation [construction] ; maçonnerie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, de la rénovation d'habitation et des travaux publics ; architecture ; décoration intérieure ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; ingénierie ; établissement de plans pour la construction ; contrôle de qualité ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; essai de matériaux ; supervision technique ; génie du bâtiment et ingénierie technologique ; conception de bâtiments commerciaux et industriels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de faisabilité technique ; arpentage, élaboration (conception) de logiciels.

Déposant 1 : FONCIMMO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 397683707
Adresse :
17 boulevard Côte Blatin
63000 CLERMONT FERRAND
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Christophe DEGRAVE
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

01/04/2016 : FONCIMMO PROMOTEUR IMMOBILIER LOTISSEUR
N° national/d'enregistrement : 4261511
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; agences immobilières ; consultation en matière immobilière ; courtage en biens immobiliers ; évaluation [estimation] de biens immobiliers ; consultation en matière immobilière ; affermage de biens immobiliers ; location d'appartements ; établissement de baux ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction immobilière ; construction d'édifices permanents, d'immeubles, de routes et de ponts ; installation de maisons ; informations en matière de construction immobilière ; supervision [direction] de travaux de construction immobilière ; réparation de biens immobiliers ; informations en matière de réparation de biens immobiliers ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantiers ; installation, entretien et réparation de machines ; location de bulldozers ; location de grues [machines de chantier] ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; montage d'échafaudages ; aménagement intérieur (services de construction), équipement (pose, installation), entretien et réparation d'édifices et d'immeubles dans le cadre de services de construction ; services d'étanchéité [construction] ; services d'isolation [construction] ; maçonnerie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, de la rénovation d'habitation et des travaux publics ; architecture ; décoration intérieure ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; ingénierie ; établissement de plans pour la construction ; contrôle de qualité ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; essai de matériaux ; supervision technique ; génie du bâtiment et ingénierie technologique ; conception de bâtiments commerciaux et industriels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de faisabilité technique ; arpentage, élaboration (conception) de logiciels.

Déposant 1 : FONCIMMO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 397683707
Adresse :
17 boulevard Côte Blatin
63000 CLERMONT FERRAND
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Christophe DEGRAVE
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

01/04/2016 : FONCIMMO
N° national/d'enregistrement : 4261505
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; agences immobilières ; consultation en matière immobilière ; courtage en biens immobiliers ; évaluation [estimation] de biens immobiliers ; consultation en matière immobilière ; affermage de biens immobiliers ; location d'appartements ; établissement de baux ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction immobilière ; construction d'édifices permanents, d'immeubles, de routes et de ponts ; installation de maisons ; informations en matière de construction immobilière ; supervision [direction] de travaux de construction immobilière ; réparation de biens immobiliers ; informations en matière de réparation de biens immobiliers ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantiers ; installation, entretien et réparation de machines ; location de bulldozers ; location de grues [machines de chantier] ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; montage d'échafaudages ; aménagement intérieur (services de construction), équipement (pose, installation), entretien et réparation d'édifices et d'immeubles dans le cadre de services de construction ; services d'étanchéité [construction] ; services d'isolation [construction] ; maçonnerie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, de la rénovation d'habitation et des travaux publics ; architecture ; décoration intérieure ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; ingénierie ; établissement de plans pour la construction ; contrôle de qualité ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; essai de matériaux ; supervision technique ; génie du bâtiment et ingénierie technologique ; conception de bâtiments commerciaux et industriels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de faisabilité technique ; arpentage, élaboration (conception) de logiciels.

Déposant 1 : FONCIMMO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 397683707
Adresse :
17 boulevard Côte Blatin
63000 CLERMONT FERRAND
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Christophe DEGRAVE
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

01/04/2016 : FONCIMMO PROMOTEUR IMMOBILIER LOTISSEUR
N° national/d'enregistrement : 4261511
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; agences immobilières ; consultation en matière immobilière ; courtage en biens immobiliers ; évaluation [estimation] de biens immobiliers ; consultation en matière immobilière ; affermage de biens immobiliers ; location d'appartements ; établissement de baux ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction immobilière ; construction d'édifices permanents, d'immeubles, de routes et de ponts ; installation de maisons ; informations en matière de construction immobilière ; supervision [direction] de travaux de construction immobilière ; réparation de biens immobiliers ; informations en matière de réparation de biens immobiliers ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantiers ; installation, entretien et réparation de machines ; location de bulldozers ; location de grues [machines de chantier] ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; montage d'échafaudages ; aménagement intérieur (services de construction), équipement (pose, installation), entretien et réparation d'édifices et d'immeubles dans le cadre de services de construction ; services d'étanchéité [construction] ; services d'isolation [construction] ; maçonnerie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, de la rénovation d'habitation et des travaux publics ; architecture ; décoration intérieure ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; ingénierie ; établissement de plans pour la construction ; contrôle de qualité ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; essai de matériaux ; supervision technique ; génie du bâtiment et ingénierie technologique ; conception de bâtiments commerciaux et industriels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de faisabilité technique ; arpentage, élaboration (conception) de logiciels.

Déposant 1 : FONCIMMO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 397683707
Adresse :
17 boulevard Côte Blatin
63000 CLERMONT FERRAND
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Christophe DEGRAVE
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

01/04/2016 : FONCIMMO PROMOTEUR IMMOBILIER LOTISSEUR
N° national/d'enregistrement : 4261511
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; agences de logement [propriétés immobilières] ; agences immobilières ; consultation en matière immobilière ; courtage en biens immobiliers ; évaluation [estimation] de biens immobiliers ; consultation en matière immobilière ; affermage de biens immobiliers ; location d'appartements ; établissement de baux ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction immobilière ; construction d'édifices permanents, d'immeubles, de routes et de ponts ; installation de maisons ; informations en matière de construction immobilière ; supervision [direction] de travaux de construction immobilière ; réparation de biens immobiliers ; informations en matière de réparation de biens immobiliers ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantiers ; installation, entretien et réparation de machines ; location de bulldozers ; location de grues [machines de chantier] ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; montage d'échafaudages ; aménagement intérieur (services de construction), équipement (pose, installation), entretien et réparation d'édifices et d'immeubles dans le cadre de services de construction ; services d'étanchéité [construction] ; services d'isolation [construction] ; maçonnerie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière, de la rénovation d'habitation et des travaux publics ; architecture ; décoration intérieure ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; ingénierie ; établissement de plans pour la construction ; contrôle de qualité ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; essai de matériaux ; supervision technique ; génie du bâtiment et ingénierie technologique ; conception de bâtiments commerciaux et industriels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de faisabilité technique ; arpentage, élaboration (conception) de logiciels.

Déposant 1 : FONCIMMO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 397683707
Adresse :
17 boulevard Côte Blatin
63000 CLERMONT FERRAND
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Christophe DEGRAVE
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Publications au Bodacc :
27/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°1920
NOJO : 006303MYG334804
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 397 683 707
Dénomination : FONCIMMO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FONCIER CONSULT ; Commissaire aux comptes titulaire : Société d'organisation de gestion d'audit de révision
17/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°1115
NOJO : 000006303302823
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 397 683 707
Dénomination : FONCIMMO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FONCIER CONSULT (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : Société d'organisation de gestion d'audit de révision (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : D S COMMISSARIAT (SARL)
23/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°761
NOJO : BXB14016000448J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 397 683 707
Dénomination : FONCIMMO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FONCIER CONSULT (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT COMMISSARIAT AUX COMPTES REVISION (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : D S COMMISSARIAT (SARL)
07/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°855
NOJO : BXB08216003780Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 397 683 707
Dénomination : FONCIMMO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : MASSONNEAU Serge Gérant(e) : MASSONNEAU Florent
Historique de l'unité légale :
08/04/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
16/12/2013 : catégorie juridique, code NIC
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00020
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (NAFRev2 : 42.99Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Promotion immobilière d'infrastructures (NAF1993 : 70.1C)
Représentants légaux :
10/01/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Type : Personne Morale

Nom : FONCIER CONSULT
Siren : 503937203
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
2 rue de l'Eminée
avenue Ernest Cristal
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
10/01/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT COMMISSARIAT AUX COMPTES REVISION
Siren : 349075143
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
65 avenue de Russie
03700 Bellerive-sur-Allier
FRANCE
10/01/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Type : Personne Morale

Nom : D S COMMISSARIAT
Siren : 445127939
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 rue Petit le Majectic
03200 Vichy
FRANCE
Dépôts des actes :
16/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°100 déposé le 08/01/2014
Etat : Déposé
Décision : 17 bd cote blatin 63000 CLERMONT FERRAND
16/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°100 déposé le 08/01/2014
Etat : Déposé
Décision : EN SAS
16/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°100 déposé le 08/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
16/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°100 déposé le 08/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
16/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°100 déposé le 08/01/2014
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENT
10/12/2013 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°7030 déposé le 13/12/2013
Etat : Déposé
Décision : DE LA SARL EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
20/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°3797 déposé le 08/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/05/2011 : Acte notarié
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°3797 déposé le 08/07/2011
Etat : Déposé
12/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°2918 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
12/05/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°2918 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/05/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°2918 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : CESSION ENTRE MASSONNEAU SERGE ET FONCIER CONSULT
19/05/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°3331 déposé le 23/07/2009
Etat : Déposé
Décision : cession de parts entre Serge MASSONNEAU et la SARL FONCIER CONSULT
19/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°3332 déposé le 23/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
19/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°3332 déposé le 23/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/06/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°2529 déposé le 01/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
16/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°2529 déposé le 01/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
11/12/2003 : Acte notarié
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°165 déposé le 16/01/2004
Etat : Déposé
11/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°167 déposé le 16/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°3976 déposé le 13/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°3976 déposé le 13/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
30/06/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°1475 déposé le 12/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
30/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°1475 déposé le 12/07/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°1475 déposé le 12/07/1994
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION DE LA GERANCE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°3976 déposé le 13/11/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°165 déposé le 16/01/2004
Etat : Déposé
Décision : DONATION DE PARTS SOCIALES DE MR MME SERGE MASSONNEAU
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°165 déposé le 16/01/2004
Etat : Déposé
Décision : A MR SYLVAIN MASSONNEAU, MR FLORENT MASSONNEAU
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°167 déposé le 16/01/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°2529 déposé le 01/07/2008
Etat : Déposé
Décision : DE SERGE MASSONNEAU A LA STE FONCIER CONSULT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°2529 déposé le 01/07/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°3332 déposé le 23/07/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°2918 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°3797 déposé le 08/07/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°100 déposé le 08/01/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
10/01/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
17 boulevard Côte Blatin
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1994
Activité : Achats et vente de terrains et immeubles, promotion immobilière rénovation d'immeubles anciens, construction.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
10/01/2014 : FONCIMMO
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/07/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°3450 déposé le 10/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°3093 déposé le 12/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°3183 déposé le 05/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°2828 déposé le 31/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°3260 déposé le 13/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1994B00324
Dépôt : N°3230 déposé le 18/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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