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de Pionsat

FLOWER

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2016
Dénomination usuelle : FLOWER
Enseigne : FLOWER FLOWER CAMPINGS FLOWER VILLA
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49235550800044 / Siren : 492355508 / NIC : 00044
N° de TVA : FR 6 492355508
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
77 : Activités de location et location-bail
Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)
77.4 : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
77.40 : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
77.40Z : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l’autorisation de reproduction, l’utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l’exploitation d’une entreprise dans le cadre d’une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits.

Cette sous-classe comprend :
- la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l’exclusion des œuvres protégées par le droit d’auteur telles que les livres ou les logiciels)
- la perception de redevances ou de droits de licence pour l’utilisation de : • entités brevetées • marques déposées ou marques de service • marques • prospection minière et évaluation • accords de franchise

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’acquisition de droits et l’édition (cf. 58, 59)
- la production, reproduction et distribution d’œuvres protégées par le droit d’auteur (livres, logiciels, films) (cf. 58, 59)
- la location-bail de biens immobiliers (cf. 68.2)
- la location-bail d’actifs corporels (cf. 77.1, 77.2, 77.3) Produits associés : 77.40.11, 77.40.12, 77.40.13, 77.40.14, 77.40.19
Coordonnées de l'établissement :
FLOWER
Adresse :
16 Avenue CHARLES DE GAULLE
31130 BALMA
Historique de l'établissement :
22/01/2017 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2016 : Succession
Prédécesseur : FLOWER
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2006
Dénomination : FLOWER
Dénomination usuelle: FLOWER
Activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (NAFRev2 : 77.40Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
FLOWER - Balma (siège)FLOWER - Quint-Fonsegrives (fermé)FLOWER - Toulouse (fermé)FLOWER - Paris (fermé)
Marques françaises :
24/06/2010 : Funflower
N° national/d'enregistrement : 3748720
Date de dépôt : 24/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 24/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tentes
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité à savoir : conception de campagnes publicitaires, publicité. Publicité radiophonique et télévisée. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Conseil en communication et en mercatique. Organisation d'expositions, de séminaires, de colloques, d'événements à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de concours en matière commerciale et/ou publicitaire. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publications de textes publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication. Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques. Service de sondages d'opinion.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, organisation de voyages, informations en matière de transport, distribution de journaux, location de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Service de transport de voyageurs, service de visites touristiques, organisation d'excursions, accompagnement de voyageurs, service de guides touristiques, information en matière de transport sur réseaux informatiques.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire, services hôteliers, services de restauration (repas), restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, réservation de logements temporaires ou d'hôtels, services de traiteur, services de camps de vacances (hébergement), location de logements temporaires, information en matière de réservation d'hébergement temporaire et/ou de restauration alimentaire, information en matière de réservation d'hébergement temporaire et/ou de restauration alimentaire sur réseaux informatiques, services de bars, exploitation de terrains de camping, crèches d'enfants, maisons de retraite pour personnes âgées.

Déposant 1 : FLOWER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 492355508

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751344
Date de demande : 17/06/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

24/06/2010 : Freeflower
N° national/d'enregistrement : 3748722
Date de dépôt : 24/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 24/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tentes
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité à savoir : conception de campagnes publicitaires, publicité. Publicité radiophonique et télévisée. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Conseil en communication et en mercatique. Organisation d'expositions, de séminaires, de colloques, d'événements à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de concours en matière commerciale et/ou publicitaire. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publications de textes publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication. Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques. Service de sondages d'opinion.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, organisation de voyages, informations en matière de transport, distribution de journaux, location de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Service de transport de voyageurs, service de visites touristiques, organisation d'excursions, accompagnement de voyageurs, service de guides touristiques, information en matière de transport sur réseaux informatiques.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire, services hôteliers, services de restauration (repas), restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, réservation de logements temporaires ou d'hôtels, services de traiteur, services de camps de vacances (hébergement), location de logements temporaires, information en matière de réservation d'hébergement temporaire et/ou de restauration alimentaire, information en matière de réservation d'hébergement temporaire et/ou de restauration alimentaire sur réseaux informatiques, services de bars, exploitation de terrains de camping, crèches d'enfants, maisons de retraite pour personnes âgées.

Déposant 1 : FLOWER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 492355508

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751341
Date de demande : 17/06/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

24/06/2010 : Homeflower
N° national/d'enregistrement : 3748724
Date de dépôt : 24/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 24/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité à savoir : conception de campagnes publicitaires, publicité. Publicité radiophonique et télévisée. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Conseil en communication et en mercatique. Organisation d'expositions, de séminaires, de colloques, d'événements à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de concours en matière commerciale et/ou publicitaire. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publications de textes publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication. Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques. Service de sondages d'opinion.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : : Transport, organisation de voyages, informations en matière de transport, distribution de journaux, location de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Service de transport de voyageurs, service de visites touristiques, organisation d'excursions, accompagnement de voyageurs, service de guides touristiques, information en matière de transport sur réseaux informatiques.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : : Hébergement temporaire, services hôteliers, services de restauration (repas), restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, réservation de logements temporaires ou d'hôtels, services de traiteur, services de camps de vacances (hébergement), location de logements temporaires, information en matière de réservation d'hébergement temporaire et/ou de restauration alimentaire, information en matière de réservation d'hébergement temporaire et/ou de restauration alimentaire sur réseaux informatiques, services de bars, exploitation de terrains de camping, crèches d'enfants, maisons de retraite pour personnes âgées.

Déposant 1 : Flower, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 492355508

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751338
Date de demande : 17/06/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

24/06/2010 : Woodflower
N° national/d'enregistrement : 3748726
Date de dépôt : 24/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 24/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité à savoir : conception de campagnes publicitaires, publicité. Publicité radiophonique et télévisée. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Conseil en communication et en mercatique. Organisation d'expositions, de séminaires, de colloques, d'événements à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de concours en matière commerciale et/ou publicitaire. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publications de textes publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication. Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques. Service de sondages d'opinion.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : : Transport, organisation de voyages, informations en matière de transport, distribution de journaux, location de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Service de transport de voyageurs, service de visites touristiques, organisation d'excursions, accompagnement de voyageurs, service de guides touristiques, information en matière de transport sur réseaux informatiques.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : : Hébergement temporaire, services hôteliers, services de restauration (repas), restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, réservation de logements temporaires ou d'hôtels, services de traiteur, services de camps de vacances (hébergement), location de logements temporaires, information en matière de réservation d'hébergement temporaire et/ou de restauration alimentaire, information en matière de réservation d'hébergement temporaire et/ou de restauration alimentaire sur réseaux informatiques, services de bars, exploitation de terrains de camping, crèches d'enfants, maisons de retraite pour personnes âgées.

Déposant 1 : Flower, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 492355508

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751337
Date de demande : 17/06/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

12/10/2009 : Le camping c'est humain
N° national/d'enregistrement : 3682762
Date de dépôt : 12/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 12/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrements magnétiques, clés USB, vidéogrammes, disques compacts numériques, publications électroniques (téléchargeables), lunettes (optique), articles de lunetterie, lunettes de soleil.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, photographies, stylos, cartes de visite, manuels associés aux programmes d'ordinateur, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), fournitures pour écrire, objets d'art en papier ou en carton, objets d'art lithographiés ou gravés, cartes de vœux, cartes de vœux musicales, drapeaux en papier, enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), règles à dessiner, boîtes en papier ou en carton, cartes géographiques, cartes routières, guides touristiques (produits de l'imprimerie), linge de table en papier, articles de papeterie, magazines.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs à dos, sacs à main, malles, valises, parapluies, articles de maroquinerie en cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qui sont destinés à contenir des gants et des ceintures), portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), cannes, cannes de parapluie, ombrelles, parasols, sacs de voyage, sacs d'alpinistes, trousses de voyage (maroquinerie), cartables, étuis pour clés (maroquinerie).
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes de bain, linge de table en tissu, linge de lit, linge de maison non en papier, serviettes de tables ou de toilette non en papier, sets de table non en papier, fanions non en papier, drapeaux non en papier.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtement (habillement), chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), chemises, pantalons, gants (habillement), ceintures (habillement), tee-shirts, cravates, vestes, costumes, écharpes, foulards, gilets (habillement), bobs (chapellerie), casquettes, sweat-shirts, chaussettes, caleçons, survêtements (habillement), sous-vêtements (habillement), shorts (habillement), combinaisons (vêtement), bonnets, maillots de bain, peignoirs.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité à savoir : conception de campagnes publicitaires, publicité. Publicité radiophonique et télévisée. Distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Conseil en communication et en mercatique. Organisation d'expositions et/ou de foires à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de concours en matière commerciale et/ou publicitaire. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publication de textes publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques. Service de sondages d'opinion.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, organisation de voyages, information en matière de transport et/ou de voyages, distribution de journaux, location de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Service de taxis. Réservation pour les voyages et le transport. Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Service de transport de voyageurs, service de visites touristiques, organisation de voyages et/ou d'excursions, accompagnement de voyageurs, service de guides touristiques, information en matière de transport et/ou de voyages sur réseaux informatiques.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, formation, formation pratique (démonstration), exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), activités culturelles à savoir service de guide touristique, service de traducteurs, organisation de compétitions sportives, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, service de club (divertissement ou éducation), service de camps de vacances (divertissement), camps (stages) de perfectionnement sportif, service de clubs de santé (mise en forme), organisation de spectacles (services d'imprésarios), exploitation d'installations sportives, planification de réceptions, service de jeu proposé en ligne (à partir d'un réseau informatique), service de loteries, service d'orchestre, service de discothèque, production et représentation de spectacles, organisation et conduite de conférences et/ou de colloques et/ou de séminaires, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), service de musée (présentation, exposition), service de parcs d'attraction.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire, services hôteliers, services de restauration (repas), restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, réservation de logements temporaires ou d'hôtels, services de traiteur, services de camps de vacances (hébergement), location de logements temporaires, information en matière de réservation d'hébergement temporaire et/ou de restauration alimentaire, information en matière de réservation d'hébergement temporaire et/ou de restauration alimentaire sur réseaux informatiques, service de bars, exploitation de terrains de camping, crèches d'enfants, réservation de pensions, maison de vacances, services de motels, réservation et location de logements temporaires à savoir gîtes et chambres d'hôtes, service d'hébergement temporaire à savoir gîtes et chambres d'hôtes.

Déposant 1 : Flower, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 492355508
Adresse :
16 AVENUE CHARLES DE GAULLE
31130 BALMA
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714759
Date de demande : 10/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

12/10/2009 : Campings Power
N° national/d'enregistrement : 3682812
Date de dépôt : 12/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 12/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, photographies, stylos, cartes de visite, manuels associés aux programmes d'ordinateur, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), fournitures pour écrire, objets d'art en papier ou en carton, objets d'art lithographiés ou gravés, cartes de vœux, cartes de vœux musicales, drapeaux en papier, enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), règles à dessiner, boîtes en papier ou en carton, cartes géographiques, cartes routières, guides touristiques (produits de l'imprimerie), linge de table en papier, articles de papeterie, magazines.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité à savoir : conception de campagnes publicitaires, publicité. Publicité radiophonique et télévisée. Distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Conseil en communication et en mercatique. Organisation d'expositions et/ou de foires à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de concours en matière commerciale et/ou publicitaire. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publication de textes publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques. Service de sondages d'opinion.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, organisation de voyages, information en matière de transport et/ou de voyages, distribution de journaux, location de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Service de taxis. Réservation pour les voyages et le transport. Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Service de transport de voyageurs, service de visites touristiques, organisation de voyages et/ou d'excursions, accompagnement de voyageurs, service de guides touristiques, information en matière de transport et/ou de voyages sur réseaux informatiques.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, formation, formation pratique (démonstration), exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), activités culturelles à savoir service de guide touristique, service de traducteurs, organisation de compétitions sportives, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, service de club (divertissement ou éducation), service de camps de vacances (divertissement), camps (stages) de perfectionnement sportif, service de clubs de santé (mise en forme), organisation de spectacles (services d'imprésarios), exploitation d'installations sportives, planification de réceptions, service de jeu proposé en ligne (à partir d'un réseau informatique), service de loteries, service d'orchestre, service de discothèque, production et représentation de spectacles, organisation et conduite de conférences et/ou de colloques et/ou de séminaires, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), service de musée (présentation, exposition), service de parcs d'attraction.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire, services hôteliers, services de restauration (repas), restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, réservation de logements temporaires ou d'hôtels, services de traiteur, services de camps de vacances (hébergement), location de logements temporaires, information en matière de réservation d'hébergement temporaire et/ou de restauration alimentaire, information en matière de réservation d'hébergement temporaire et/ou de restauration alimentaire sur réseaux informatiques, service de bars, exploitation de terrains de camping, crèches d'enfants, réservation de pensions, maison de vacances, services de motels, réservation et location de logements temporaires à savoir gîtes et chambres d'hôtes, service d'hébergement temporaire à savoir gîtes et chambres d'hôtes.

Déposant 1 : Flower, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 492355508
Adresse :
16 AVENUE CHARLES DE GAULLE
31130 BALMA
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714753
Date de demande : 10/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

12/10/2009 : flower campings
N° national/d'enregistrement : 3682774
Date de dépôt : 12/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 12/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrements magnétiques, clés USB, vidéogrammes, disques compacts numériques, publications électroniques (téléchargeables), lunettes (optique), articles de lunetterie, lunettes de soleil.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, photographies, stylos, cartes de visite, manuels associés aux programmes d'ordinateur, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), fournitures pour écrire, objets d'art en papier ou en carton, objets d'art lithographiés ou gravés, cartes de vœux, cartes de vœux musicales, drapeaux en papier, enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), règles à dessiner, boîtes en papier ou en carton, cartes géographiques, cartes routières, guides touristiques (produits de l'imprimerie), linge de table en papier, articles de papeterie, magazines.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs à dos, sacs à main, malles, valises, parapluies, articles de maroquinerie en cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qui sont destinés à contenir des gants et des ceintures), portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), cannes, cannes de parapluie, ombrelles, parasols, sacs de voyage, sacs d'alpinistes, trousses de voyage (maroquinerie), cartables, étuis pour clés (maroquinerie).
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes de bain, linge de table en tissu, linge de lit, linge de maison non en papier, serviettes de tables ou de toilette non en papier, sets de table non en papier, fanions non en papier, drapeaux non en papier.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtement (habillement), chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), chemises, pantalons, gants (habillement), ceintures (habillement), tee-shirts, cravates, vestes, costumes, écharpes, foulards, gilets (habillement), bobs (chapellerie), casquettes, sweat-shirts, chaussettes, caleçons, survêtements (habillement), sous-vêtements (habillement), shorts (habillement), combinaisons (vêtement), bonnets, maillots de bain, peignoirs.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité à savoir : conception de campagnes publicitaires, publicité. Publicité radiophonique et télévisée. Distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Conseil en communication et en mercatique. Organisation d'expositions et/ou de foires à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de concours en matière commerciale et/ou publicitaire. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publication de textes publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques. Service de sondages d'opinion.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, organisation de voyages, information en matière de transport et/ou de voyages, distribution de journaux, location de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Service de taxis. Réservation pour les voyages et le transport. Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Service de transport de voyageurs, service de visites touristiques, organisation de voyages et/ou d'excursions, accompagnement de voyageurs, service de guides touristiques, information en matière de transport et/ou de voyages sur réseaux informatiques.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, formation, formation pratique (démonstration), exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), activités culturelles à savoir service de guide touristique, service de traducteurs, organisation de compétitions sportives, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, service de club (divertissement ou éducation), service de camps de vacances (divertissement), camps (stages) de perfectionnement sportif, service de clubs de santé (mise en forme), organisation de spectacles (services d'imprésarios), exploitation d'installations sportives, planification de réceptions, service de jeu proposé en ligne (à partir d'un réseau informatique), service de loteries, service d'orchestre, service de discothèque, production et représentation de spectacles, organisation et conduite de conférences et/ou de colloques et/ou de séminaires, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), service de musée (présentation, exposition), service de parcs d'attraction.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire, services hôteliers, services de restauration (repas), restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, réservation de logements temporaires ou d'hôtels, services de traiteur, services de camps de vacances (hébergement), location de logements temporaires, information en matière de réservation d'hébergement temporaire et/ou de restauration alimentaire, information en matière de réservation d'hébergement temporaire et/ou de restauration alimentaire sur réseaux informatiques, service de bars, exploitation de terrains de camping, crèches d'enfants, réservation de pensions, maison de vacances, services de motels, réservation et location de logements temporaires à savoir gîtes et chambres d'hôtes, service d'hébergement temporaire à savoir gîtes et chambres d'hôtes.

Déposant 1 : SAS Flower Campings
Numéro de SIREN : 492355508
Adresse :
27, rue de la Pomme
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SAS Flower Campings, M. Paul Cohen
Adresse :
27, rue de la Pomme
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

21/03/2005 : FLOWER Campings
N° national/d'enregistrement : 3348035
Date de dépôt : 21/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme. Divertissement ; services de loisirs. Hébergement temporaire ; service hôteliers ; réservation de logements temporaires ; exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : FLOWER, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 492355508
Adresse :
7 AVENUE MERCURE
31130 QUINT-FONSEGRIVES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498378
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528266
Date de demande : 28/07/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Bénéficiare 1 : FLOWER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-17
Date du BOPI : 29/04/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2581994
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

21/03/2005 : FLOWER Campings-Villages
N° national/d'enregistrement : 3348036
Date de dépôt : 21/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme. Divertissement ; services de loisirs. Hébergement temporaire ; service hôteliers ; réservation de logements temporaires ; exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : FLOWER, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 492355508
Adresse :
7 AVENUE MERCURE
31130 QUINT-FONSEGRIVES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498378
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528266
Date de demande : 28/07/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Bénéficiare 1 : FLOWER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-17
Date du BOPI : 29/04/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2581995
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

21/03/2005 : FLOWER Villages
N° national/d'enregistrement : 3348039
Date de dépôt : 21/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme. Divertissement ; services de loisirs. Hébergement temporaire ; service hôteliers ; réservation de logements temporaires ; exploitation de terrains de camping.
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : FLOWER, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 492355508
Adresse :
7 AVENUE MERCURE
31130 QUINT-FONSEGRIVES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498378
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528266
Date de demande : 28/07/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Bénéficiare 1 : FLOWER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-17
Date du BOPI : 29/04/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2581997
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

Publications au Bodacc :
03/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2694
NOJO : 310200009173420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/01/2023 : Modifications générales

Annonce N°1068
NOJO : 031020000862207
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Nom commercial : Flower
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SEIGNE Laurent nom d'usage : SEIGNE n'est plus président.
DUSOLLIER Laurent nom d'usage : DUSOLLIER devient président
25/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1724
NOJO : 310200008341140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2232
NOJO : 310200007636220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2715
NOJO : 310200006861470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°546
NOJO : 031020000663178
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Nom commercial : Flower
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à conseil d'administration MAZARS n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
PETRONI Raymond nom d'usage : PETRONI n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée ERNST & YOUNG AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire
13/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1869
NOJO : 310200006450980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3358
NOJO : 310200005776730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4682
NOJO : 310200005171570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°844
NOJO : 031020000485830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Nom commercial : Flower
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BOULAT Xavier nom d'usage : BOULAT n'est plus président du conseil de surveillance.
SEIGNE Laurent nom d'usage : SEIGNE n'est plus directeur général unique.
SEIGNE Laurent nom d'usage : SEIGNE devient président.
SOUPLET Bénédicte nom d'usage : SOUPLET n'est plus vice président du conseil de surveillance.
RENAUT Frédéric nom d'usage : RENAUT n'est plus membre du conseil de surveillance.
BOULAT Xavier nom d'usage : BOULAT n'est plus membre du conseil de surveillance.
SOUPLET Bénédicte nom d'usage : SOUPLET n'est plus membre du conseil de surveillance
13/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3303
NOJO : 310200004780300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
18/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°308
NOJO : BXB16134002113G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Nom commercial : Flower
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 92500.00 EUR
23/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1364
NOJO : BXB16048004551D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Nom commercial : Flower
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
30/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°996
NOJO : BXB15357003167L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Nom commercial : Flower
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
CASTANET Jean Yves nom d'usage : CASTANET n'est plus membre du conseil de surveillance.

24/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3425
NOJO : 310200004219170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
22/11/2015 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1680
NOJO : BXA15321003150Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 02/11/2006
Date de commencement d'activité : 01/10/2006
Numéro d'identification : RCS Paris 492 355 508
Dénomination : Flower
Nom commercial : Flower
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : CIAT - COMPAGNIE INTERNATIONALE ANDRE TRIGANO, Directeur général : Beral, Alain Christian René, Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES SA, Commissaire aux comptes suppléant : BEAS.

Montant du capital : 37000 EUR
12/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1250
NOJO : BXB15217003712E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Nom commercial : Flower
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
BOULAT Xavier nom d'usage : BOULAT devient président du conseil de surveillance.
USQUIN Rémi nom d'usage : USQUIN n'est plus président du conseil de surveillance.
USQUIN Rémi nom d'usage : USQUIN n'est plus membre du conseil de surveillance.
RENAUT Frédéric nom d'usage : RENAUT devient membre du conseil de surveillance.

03/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°686
NOJO : BXB14330002197I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Nom commercial : Flower
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
GRANJON Michèle nom d'usage : GRANJON-LEGENDRE n'est plus vice président du conseil de surveillance.
GRANJON Michèle nom d'usage : GRANJON-LEGENDRE n'est plus membre du conseil de surveillance.

03/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°698
NOJO : BXB14330002209Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Nom commercial : Flower
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
USQUIN Rémi nom d'usage : USQUIN devient président du conseil de surveillance.
SOUPLET Bénédicte nom d'usage : SOUPLET devient vice président du conseil de surveillance.
JEANDEL Caroline nom d'usage : CATOIRE n'est plus président du conseil de surveillance.
JEANDEL Caroline nom d'usage : CATOIRE n'est plus membre du conseil de surveillance.
BOULAT Xavier nom d'usage : BOULAT devient membre du conseil de surveillance.
SOUPLET Bénédicte nom d'usage : SOUPLET devient membre du conseil de surveillance.

25/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3042
NOJO : 310200003727090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
16/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1630
NOJO : 310200003273790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
30/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°524
NOJO : BXB13326001758P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Nom commercial : Flower
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
SA à conseil d'administration GRANT THORNTON n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
SA à conseil d'administration MAZARS devient commissaire aux comptes titulaire.
SA à conseil d'administration INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE -IGEC n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
PETRONI Raymond nom d'usage : PETRONI devient commissaire aux comptes suppléant.

09/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°793
NOJO : BXB13275002530V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Nom commercial : Flower
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
CHARRON Gilles nom d'usage : CHARRON n'est plus directeur général unique.
SEIGNE Laurent nom d'usage : SEIGNE devient directeur général unique.

06/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3432
NOJO : BXC12178008216Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
25/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°1013
NOJO : BXB12019001621Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Nom commercial : Flower
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
25/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3112
NOJO : BXC11192019431F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Sigle : AND
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Adresse :
27 rue de la Pomme
31000 Toulouse
06/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°309
NOJO : BXB111190007739
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Nom commercial : Flower
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Administration :
COHEN Paul nom d'usage : COHEN n'est plus directeur général unique.
CHARRON Gilles nom d'usage : CHARRON devient directeur général unique.

22/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1750
NOJO : BXC100640097321
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
27 rue de la Pomme
31000 Toulouse
21/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°1062
NOJO : BXB10044001348B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification du capital. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Nom commercial : Flower
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Administration :
COHEN Paul nom d'usage : COHEN Paul n'est plus président.
COHEN Paul nom d'usage : COHEN Paul devient directeur général unique.
JEANDEL Caroline nom d'usage : CATOIRE Caroline devient président du conseil de surveillance.
JEANDEL Caroline nom d'usage : CATOIRE Caroline devient membre du conseil de surveillance.
GRANJON Michèle nom d'usage : GRANJON-LEGENDRE Michèle devient vice président du conseil de surveillance.
GRANJON Michèle nom d'usage : GRANJON-LEGENDRE Michèle devient membre du conseil de surveillance.
USQUIN Rémi nom d'usage : USQUIN Rémi devient membre du conseil de surveillance.
CASTANET Jean Yves nom d'usage : CASTANET Jean Yves devient membre du conseil de surveillance.

Montant du capital : 75480.00 EUR
04/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5330
NOJO : BXC09314014461R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
27 rue de la Pomme
31000 Toulouse
30/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4706 - rectificatif
Annule l'annonce N°3835, numéro de parution 20080093, BODACC C publiée le 7 novembre 2008
NOJO : BXC092860007145
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
27 rue de la Pomme
31000 Toulouse
07/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3835
NOJO : BXC08303005024I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
27 rue de la Pomme
31000 Toulouse
25/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°543
NOJO : BXB08262001622J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Nom commercial : Flower
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BERAL Alain Christian René nom d'usage : BERAL Alain n'est plus directeur général.
.

23/09/2008 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°200
NOJO : BXA08260000610O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 492 355 508
Dénomination : Flower
Nom commercial : Flower
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
27 rue de la Pomme
31000 Toulouse
Historique de l'unité légale :
28/11/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
22/12/2016 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/02/2016 : activité principale, code NIC
Activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (NAFRev2 : 77.40Z)
Code NIC : 00044
02/01/2012 : code NIC
Code NIC : 00036
15/12/2009 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
28/09/2007 : code NIC
Code NIC : 00028
06/04/2007 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Représentants légaux :
16/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Type : Personne Physique

Nom : DUSOLLIER Laurent
Né le 06/07/1969 à Berchem (Belgique)
Nationalité : Belge
Qualité : président

Adresse :
Parc de la Duranne
655 rue René Descartes
13591 Aix en Provence Cedex 3
France
16/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
16/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Type : Personne Physique

Nom : DUSOLLIER Laurent
Né le 06/07/1969 à Berchem (Belgique)
Nationalité : Belge
Qualité : président

Adresse :
Parc de la Duranne
655 rue René Descartes
13591 Aix en Provence Cedex 3
France
16/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
30/09/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Type : Personne Physique

Nom : SEIGNE Laurent
Né le 12/08/1960 à Tulle (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
La Brande
19500 Jugeals-Nazareth
France
30/09/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
30/09/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Type : Personne Physique

Nom : SEIGNE Laurent
Né le 12/08/1960 à Tulle (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
La Brande
19500 Jugeals-Nazareth
France
30/09/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
30/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Type : Personne Physique

Nom : SEIGNE Laurent
Né le 12/08/1960 à Tulle (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
La Brande
19500 Jugeals-Nazareth
France
30/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
Tour Exaltis
92400 Courbevoie
France
30/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Type : Personne Physique

Nom : PETRONI Raymond
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
Tour Exaltis
92400 Courbevoie
France
Dépôts des actes :
02/02/2023 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°005097 déposé le 01/03/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/11/2022 : Décision(s) des associés
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°000602 déposé le 09/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/11/2022 : Décision(s) des associés
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°000602 déposé le 09/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°019253 déposé le 31/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
30/06/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°019253 déposé le 31/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
19/11/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°001308 déposé le 22/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
19/11/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°001308 déposé le 22/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
19/11/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°001308 déposé le 22/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
19/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°010854 déposé le 22/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
19/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°010854 déposé le 22/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
19/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°010854 déposé le 22/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
22/12/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°001844 déposé le 30/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
22/12/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°001844 déposé le 30/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
22/12/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°001844 déposé le 30/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
22/12/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°001844 déposé le 30/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017562 déposé le 28/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017562 déposé le 28/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017562 déposé le 28/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017562 déposé le 28/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017562 déposé le 28/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017562 déposé le 28/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017562 déposé le 28/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017562 déposé le 28/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
31/03/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°008118 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
31/03/2016 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°008118 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
31/03/2016 : Attestation
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°008118 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
31/03/2016 : Certificat
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°008118 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
31/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°008118 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
31/03/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°008118 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
31/03/2016 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°008118 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
31/03/2016 : Attestation
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°008118 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
31/03/2016 : Certificat
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°008118 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
31/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°008118 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
31/03/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°008118 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
31/03/2016 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°008118 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
31/03/2016 : Attestation
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°008118 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
31/03/2016 : Certificat
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°008118 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
31/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°008118 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
31/03/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°008118 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
31/03/2016 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°008118 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
31/03/2016 : Attestation
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°008118 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
31/03/2016 : Certificat
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°008118 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
31/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°008118 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
29/01/2016 : Procès-verbal
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002904 déposé le 11/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
29/01/2016 : Procès-verbal
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002904 déposé le 11/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
29/01/2016 : Procès-verbal
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002904 déposé le 11/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
29/01/2016 : Procès-verbal
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002904 déposé le 11/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
28/09/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°019360 déposé le 22/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°019360 déposé le 22/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°019360 déposé le 22/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°019360 déposé le 22/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/07/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°011730 déposé le 03/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/07/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°011730 déposé le 03/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/07/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°011730 déposé le 03/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/07/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°011730 déposé le 03/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/08/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017646 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/08/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017646 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/08/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017649 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
01/08/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017649 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
01/08/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017646 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/08/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017646 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/08/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017649 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
01/08/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017649 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
01/08/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017646 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/08/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017646 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/08/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017649 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
01/08/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017649 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
01/08/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017646 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/08/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017646 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/08/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017649 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
01/08/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017649 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017132 déposé le 21/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/09/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017132 déposé le 21/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/09/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017132 déposé le 21/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/09/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017132 déposé le 21/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
24/07/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°014221 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/07/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°014221 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/07/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°014221 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/07/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°014221 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°012237 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Continuation de la société malgré les pertes
25/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°012237 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Continuation de la société malgré les pertes
25/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°012237 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Continuation de la société malgré les pertes
25/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°012237 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Continuation de la société malgré les pertes
02/01/2012 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°000728 déposé le 13/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
02/01/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°000728 déposé le 13/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
02/01/2012 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°000728 déposé le 13/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
02/01/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°000728 déposé le 13/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
02/01/2012 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°000728 déposé le 13/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
02/01/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°000728 déposé le 13/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
02/01/2012 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°000728 déposé le 13/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
02/01/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°000728 déposé le 13/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
29/03/2011 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°006556 déposé le 27/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2011 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°006556 déposé le 27/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2011 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°006556 déposé le 27/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2011 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°006556 déposé le 27/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002047 déposé le 08/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2009 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002047 déposé le 08/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002047 déposé le 08/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002047 déposé le 08/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2009 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002047 déposé le 08/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002047 déposé le 08/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002047 déposé le 08/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2009 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002047 déposé le 08/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002047 déposé le 08/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002047 déposé le 08/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2009 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002047 déposé le 08/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002047 déposé le 08/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2009 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002047 déposé le 08/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2009 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002047 déposé le 08/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2009 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002047 déposé le 08/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2009 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002047 déposé le 08/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
07/12/2009 : Rapport
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002047 déposé le 08/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
07/12/2009 : Rapport
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002047 déposé le 08/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
07/12/2009 : Rapport
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002047 déposé le 08/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
07/12/2009 : Rapport
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002047 déposé le 08/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
07/12/2009 : Rapport
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002047 déposé le 08/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
07/12/2009 : Rapport
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002047 déposé le 08/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
07/12/2009 : Rapport
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002047 déposé le 08/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
07/12/2009 : Rapport
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002047 déposé le 08/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
28/07/2008 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°011718 déposé le 12/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
28/07/2008 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°011718 déposé le 12/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
28/07/2008 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°011718 déposé le 12/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
28/07/2008 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°011718 déposé le 12/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
01/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°011721 déposé le 12/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°011721 déposé le 12/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°011721 déposé le 12/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°011721 déposé le 12/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°011718 déposé le 12/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
28/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°011718 déposé le 12/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
28/09/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°011718 déposé le 12/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
28/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°011718 déposé le 12/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
28/09/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°011718 déposé le 12/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
28/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°011718 déposé le 12/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
28/09/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°011718 déposé le 12/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
28/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°011718 déposé le 12/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°012237 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Continuation de la société malgré les pertes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002904 déposé le 11/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°001844 déposé le 30/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°012237 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Continuation de la société malgré les pertes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002904 déposé le 11/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°001844 déposé le 30/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°012237 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Continuation de la société malgré les pertes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002904 déposé le 11/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°001844 déposé le 30/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°012237 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Continuation de la société malgré les pertes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°002904 déposé le 11/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°001844 déposé le 30/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°005097 déposé le 01/03/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
Etablissements :
16/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Type : Siège

Adresse :
16 Avenue Charles de Gaulle
31130 Balma
France
16/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Type : Etablissement principal

Adresse :
16 Avenue Charles de Gaulle
31130 Balma
France
Nom commercial : Flower
Enseigne : Flower/Flower Campings/Flower Villages
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/09/2007
Activité : Exploitation de marque en franchise ou concession dans l'hôtellerie de plein air.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Type : Siège

Adresse :
16 Avenue Charles de Gaulle
31130 Balma
France
16/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Type : Etablissement principal

Adresse :
16 Avenue Charles de Gaulle
31130 Balma
France
Nom commercial : Flower
Enseigne : Flower/Flower Campings/Flower Villages
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/09/2007
Activité : Exploitation de marque en franchise ou concession dans l'hôtellerie de plein air.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/09/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Type : Siège

Adresse :
16 Avenue Charles de Gaulle
31130 Balma
France
30/09/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Type : Etablissement principal

Adresse :
16 Avenue Charles de Gaulle
31130 Balma
France
Nom commercial : Flower
Enseigne : Flower/Flower Campings/Flower Villages
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/09/2007
Activité : Exploitation de marque en franchise ou concession dans l'hôtellerie de plein air.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Type : Siège

Adresse :
16 Avenue Charles de Gaulle
31130 Balma
France
30/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Type : Etablissement principal

Adresse :
16 Avenue Charles de Gaulle
31130 Balma
France
Nom commercial : Flower
Enseigne : Flower/Flower Campings/Flower Villages
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/09/2007
Activité : Exploitation de marque en franchise ou concession dans l'hôtellerie de plein air.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/08/2022 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F08/020798
Date d’ajout de l’observation : 12/09/2008
Texte de l'observation : Dépot des actes constitutifs : Greffe de Paris le 02.11.2006 sous le numéro 91865.
16/08/2022 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : F21/044963
Date d’ajout de l’observation : 31/08/2021
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 30/06/2021.
16/08/2022 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F08/020798
Date d’ajout de l’observation : 12/09/2008
Texte de l'observation : Dépot des actes constitutifs : Greffe de Paris le 02.11.2006 sous le numéro 91865.
16/08/2022 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : F21/044963
Date d’ajout de l’observation : 31/08/2021
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 30/06/2021.
30/09/2019 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F08/020798
Date d’ajout de l’observation : 12/09/2008
Texte de l'observation : Dépot des actes constitutifs : Greffe de Paris le 02.11.2006 sous le numéro 91865.
30/11/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F08/020798
Date d’ajout de l’observation : 12/09/2008
Texte de l'observation : Dépot des actes constitutifs : Greffe de Paris le 02.11.2006 sous le numéro 91865.
Personnes morales :
16/08/2022 : Flower
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation de marque en franchise ou concession dans l'hôtellerie de plein air.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/09/2008
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 92500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2007
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/08/2022 : Flower
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation de marque en franchise ou concession dans l'hôtellerie de plein air.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/09/2008
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 92500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2007
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/09/2019 : Flower
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exploitation de marque en franchise ou concession dans l'hôtellerie de plein air.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/09/2008
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 92500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/11/2016 : Flower
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exploitation de marque en franchise ou concession dans l'hôtellerie de plein air.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/09/2008
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 92500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°026515 déposé le 16/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°026515 déposé le 16/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°026865 déposé le 18/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°026865 déposé le 18/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°013638 déposé le 20/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°013638 déposé le 20/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°027130 déposé le 30/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°027130 déposé le 30/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°027130 déposé le 30/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°024803 déposé le 12/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°024803 déposé le 12/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°024803 déposé le 12/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°020976 déposé le 08/08/2017
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°020976 déposé le 08/08/2017
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°020976 déposé le 08/08/2017
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°028787 déposé le 30/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°028787 déposé le 30/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°028787 déposé le 30/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°028787 déposé le 30/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°025556 déposé le 09/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°025556 déposé le 09/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°025556 déposé le 09/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°025556 déposé le 09/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°023718 déposé le 12/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°023718 déposé le 12/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°023718 déposé le 12/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°023718 déposé le 12/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°024347 déposé le 20/11/2013
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°024347 déposé le 20/11/2013
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°024347 déposé le 20/11/2013
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°024347 déposé le 20/11/2013
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°010497 déposé le 11/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°010497 déposé le 11/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°010497 déposé le 11/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°010497 déposé le 11/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°009651 déposé le 27/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°009651 déposé le 27/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°009651 déposé le 27/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°009651 déposé le 27/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°001682 déposé le 05/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°001682 déposé le 05/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°001682 déposé le 05/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°001682 déposé le 05/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017860 déposé le 19/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017860 déposé le 19/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017860 déposé le 19/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°017860 déposé le 19/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°014339 déposé le 06/10/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°014339 déposé le 06/10/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°014339 déposé le 06/10/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02951
Dépôt : N°014339 déposé le 06/10/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/026515 du 16/08/2022
Numéro de gestion : 2008B02951
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement143 33563 90879 42781 546
AFConcessions, brevets et droits similaires264 976179 68885 288114 521
AHFonds commercial368 901368 901368 901
APConstructions62 8304 27358 5574 504
ATAutres immobilisations corporelles62 36518 34044 02541 235
AVImmobilisations en cours4 6314 6315 200
BHAutres immobilisations financières10 53010 53012 930
BJTOTAL (I)917 568266 208651 360628 836
BVAvances et acomptes versés sur commandes40 49340 493
BXClients et comptes rattachés267 39478 511188 8831 992 571
BZAutres créances418 112418 112200 691
CFDisponibilités50 15350 15355 025
CHCharges constatées d’avance97 76797 767100 084
CJTOTAL (II)873 91878 511795 4072 348 370
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 791 486344 7191 446 7672 977 207
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel92 50092 500
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...611 5201 001 129
DDRéserve légale (1)1 1731 173
DHReport à nouveau-182 652-1
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)288 815-572 260
DLTOTAL (I)811 356522 541
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés341 490537 741
DYDettes fiscales et sociales193 827454 769
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés58 86742 854
EAAutres dettes41 22814 354
EBProduits constatés d’avance (2)1 404 948
ECTOTAL (IV)635 4112 454 666
EETOTAL GENERAL (I à V)1 446 7672 977 207
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 784 9161 784 9161 809 420
FJChiffres d’affaires nets1 784 9161 784 9161 809 420
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges61 441226 781
FQAutres produits26
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 847 3822 036 201
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-1 82640 129
FWAutres achats et charges externes1 006 1501 527 364
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 60314 346
FYSalaires et traitements305 046428 597
FZCharges sociales123 009168 155
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements76 82075 962
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions21 91456 132
GEAutres charges23 915131 081
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 565 6302 441 765
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)281 753-405 564
GJProduits financiers de participations3 011
GNDifférences positives de change123
GPTotal des produits financiers (V)3 011123
GRIntérêts et charges assimilées168 724
GSDifférences négatives de change1 773
GUTotal des charges financières (VI)170 497
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 011-170 374
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)284 764-575 938
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 7783 513
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 773
HCReprises sur provisions et transferts de charges854
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 5514 367
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 500689
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 500689
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 0513 678
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 859 9452 040 692
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 571 1302 612 952
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)288 815-572 260
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche29 66734 24163 908
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles176 63529 23326 180179 688
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles16 49813 3467 23022 613
0NAMORTISSEMENTS Total Général222 79976 82033 410266 208
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients107 47121 91450 87478 511
7BTotal Provisions pour dépréciation107 47121 91450 87478 511
7CTOTAL GENERAL107 47121 91450 87478 511
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation21 91450 874
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières10 530
VAClients douteux ou litigieux99 857
UXAutres créances clients167 537
UYPersonnel et comptes rattachés8 363
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux944
VMImpôts sur les bénéfices41 723
VBT. V. A.75 606
VCGroupe et associés284 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)7 476
VSCharges constatées d’avance97 767
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES793 803499 273294 530
8BFournisseurs et comptes rattaché341 490341 490
8CPersonnel et comptes rattachés92 02992 029
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux55 71455 714
VWT.V.A.38 59138 591
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 4937 493
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés58 86758 867
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)41 22841 228
VYTOTAL – ETAT DES DETTES635 411635 411
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/026865 du 18/08/2021
Numéro de gestion : 2008B02951
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement143 33563 90879 42781 546
AFConcessions, brevets et droits similaires264 976179 68885 288114 521
AHFonds commercial368 901368 901368 901
APConstructions62 8304 27358 5574 504
ATAutres immobilisations corporelles62 36518 34044 02541 235
AVImmobilisations en cours4 6314 6315 200
BHAutres immobilisations financières10 53010 53012 930
BJTOTAL (I)917 568266 208651 360628 836
BVAvances et acomptes versés sur commandes40 49340 493
BXClients et comptes rattachés267 39478 511188 8831 992 571
BZAutres créances418 112418 112200 691
CFDisponibilités50 15350 15355 025
CHCharges constatées d’avance97 76797 767100 084
CJTOTAL (II)873 91878 511795 4072 348 370
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 791 486344 7191 446 7672 977 207
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel92 50092 500
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...611 5201 001 129
DDRéserve légale (1)1 1731 173
DHReport à nouveau-182 652-1
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)288 815-572 260
DLTOTAL (I)811 356522 541
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés341 490537 741
DYDettes fiscales et sociales193 827454 769
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés58 86742 854
EAAutres dettes41 22814 354
EBProduits constatés d’avance (2)1 404 948
ECTOTAL (IV)635 4112 454 666
EETOTAL GENERAL (I à V)1 446 7672 977 207
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 784 9161 784 9161 809 420
FJChiffres d’affaires nets1 784 9161 784 9161 809 420
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges61 441226 781
FQAutres produits26
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 847 3822 036 201
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-1 82640 129
FWAutres achats et charges externes1 006 1501 527 364
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 60314 346
FYSalaires et traitements305 046428 597
FZCharges sociales123 009168 155
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements76 82075 962
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions21 91456 132
GEAutres charges23 915131 081
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 565 6302 441 765
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)281 753-405 564
GJProduits financiers de participations3 011
GNDifférences positives de change123
GPTotal des produits financiers (V)3 011123
GRIntérêts et charges assimilées168 724
GSDifférences négatives de change1 773
GUTotal des charges financières (VI)170 497
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 011-170 374
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)284 764-575 938
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 7783 513
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 773
HCReprises sur provisions et transferts de charges854
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 5514 367
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 500689
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 500689
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 0513 678
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 859 9452 040 692
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 571 1302 612 952
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)288 815-572 260
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche29 66734 24163 908
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles176 63529 23326 180179 688
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles16 49813 3467 23022 613
0NAMORTISSEMENTS Total Général222 79976 82033 410266 208
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients107 47121 91450 87478 511
7BTotal Provisions pour dépréciation107 47121 91450 87478 511
7CTOTAL GENERAL107 47121 91450 87478 511
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation21 91450 874
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières10 530
VAClients douteux ou litigieux99 857
UXAutres créances clients167 537
UYPersonnel et comptes rattachés8 363
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux944
VMImpôts sur les bénéfices41 723
VBT. V. A.75 606
VCGroupe et associés284 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)7 476
VSCharges constatées d’avance97 767
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES793 803499 273294 530
8BFournisseurs et comptes rattaché341 490341 490
8CPersonnel et comptes rattachés92 02992 029
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux55 71455 714
VWT.V.A.38 59138 591
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 4937 493
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés58 86758 867
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)41 22841 228
VYTOTAL – ETAT DES DETTES635 411635 411
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/013638 du 20/07/2020
Numéro de gestion : 2008B02951
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement143 33563 90879 42781 546
AFConcessions, brevets et droits similaires264 976179 68885 288114 521
AHFonds commercial368 901368 901368 901
APConstructions62 8304 27358 5574 504
ATAutres immobilisations corporelles62 36518 34044 02541 235
AVImmobilisations en cours4 6314 6315 200
BHAutres immobilisations financières10 53010 53012 930
BJTOTAL (I)917 568266 208651 360628 836
BVAvances et acomptes versés sur commandes40 49340 493
BXClients et comptes rattachés267 39478 511188 8831 992 571
BZAutres créances418 112418 112200 691
CFDisponibilités50 15350 15355 025
CHCharges constatées d’avance97 76797 767100 084
CJTOTAL (II)873 91878 511795 4072 348 370
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 791 486344 7191 446 7672 977 207
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel92 50092 500
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...611 5201 001 129
DDRéserve légale (1)1 1731 173
DHReport à nouveau-182 652-1
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)288 815-572 260
DLTOTAL (I)811 356522 541
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés341 490537 741
DYDettes fiscales et sociales193 827454 769
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés58 86742 854
EAAutres dettes41 22814 354
EBProduits constatés d’avance (2)1 404 948
ECTOTAL (IV)635 4112 454 666
EETOTAL GENERAL (I à V)1 446 7672 977 207
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 784 9161 784 9161 809 420
FJChiffres d’affaires nets1 784 9161 784 9161 809 420
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges61 441226 781
FQAutres produits26
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 847 3822 036 201
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-1 82640 129
FWAutres achats et charges externes1 006 1501 527 364
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 60314 346
FYSalaires et traitements305 046428 597
FZCharges sociales123 009168 155
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements76 82075 962
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions21 91456 132
GEAutres charges23 915131 081
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 565 6302 441 765
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)281 753-405 564
GJProduits financiers de participations3 011
GNDifférences positives de change123
GPTotal des produits financiers (V)3 011123
GRIntérêts et charges assimilées168 724
GSDifférences négatives de change1 773
GUTotal des charges financières (VI)170 497
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 011-170 374
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)284 764-575 938
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 7783 513
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 773
HCReprises sur provisions et transferts de charges854
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 5514 367
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 500689
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 500689
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 0513 678
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 859 9452 040 692
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 571 1302 612 952
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)288 815-572 260
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche29 66734 24163 908
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles176 63529 23326 180179 688
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles16 49813 3467 23022 613
0NAMORTISSEMENTS Total Général222 79976 82033 410266 208
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients107 47121 91450 87478 511
7BTotal Provisions pour dépréciation107 47121 91450 87478 511
7CTOTAL GENERAL107 47121 91450 87478 511
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation21 91450 874
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières10 530
VAClients douteux ou litigieux99 857
UXAutres créances clients167 537
UYPersonnel et comptes rattachés8 363
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux944
VMImpôts sur les bénéfices41 723
VBT. V. A.75 606
VCGroupe et associés284 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)7 476
VSCharges constatées d’avance97 767
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES793 803499 273294 530
8BFournisseurs et comptes rattaché341 490341 490
8CPersonnel et comptes rattachés92 02992 029
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux55 71455 714
VWT.V.A.38 59138 591
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 4937 493
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés58 86758 867
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)41 22841 228
VYTOTAL – ETAT DES DETTES635 411635 411
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/027130 du 30/09/2019
Numéro de gestion : 2008B02951
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement143 33563 90879 42781 546
AFConcessions, brevets et droits similaires264 976179 68885 288114 521
AHFonds commercial368 901368 901368 901
APConstructions62 8304 27358 5574 504
ATAutres immobilisations corporelles62 36518 34044 02541 235
AVImmobilisations en cours4 6314 6315 200
BHAutres immobilisations financières10 53010 53012 930
BJTOTAL (I)917 568266 208651 360628 836
BVAvances et acomptes versés sur commandes40 49340 493
BXClients et comptes rattachés267 39478 511188 8831 992 571
BZAutres créances418 112418 112200 691
CFDisponibilités50 15350 15355 025
CHCharges constatées d’avance97 76797 767100 084
CJTOTAL (II)873 91878 511795 4072 348 370
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 791 486344 7191 446 7672 977 207
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel92 50092 500
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...611 5201 001 129
DDRéserve légale (1)1 1731 173
DHReport à nouveau-182 652-1
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)288 815-572 260
DLTOTAL (I)811 356522 541
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés341 490537 741
DYDettes fiscales et sociales193 827454 769
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés58 86742 854
EAAutres dettes41 22814 354
EBProduits constatés d’avance (2)1 404 948
ECTOTAL (IV)635 4112 454 666
EETOTAL GENERAL (I à V)1 446 7672 977 207
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 784 9161 784 9161 809 420
FJChiffres d’affaires nets1 784 9161 784 9161 809 420
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges61 441226 781
FQAutres produits26
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 847 3822 036 201
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-1 82640 129
FWAutres achats et charges externes1 006 1501 527 364
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 60314 346
FYSalaires et traitements305 046428 597
FZCharges sociales123 009168 155
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements76 82075 962
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions21 91456 132
GEAutres charges23 915131 081
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 565 6302 441 765
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)281 753-405 564
GJProduits financiers de participations3 011
GNDifférences positives de change123
GPTotal des produits financiers (V)3 011123
GRIntérêts et charges assimilées168 724
GSDifférences négatives de change1 773
GUTotal des charges financières (VI)170 497
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 011-170 374
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)284 764-575 938
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 7783 513
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 773
HCReprises sur provisions et transferts de charges854
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 5514 367
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 500689
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 500689
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 0513 678
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 859 9452 040 692
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 571 1302 612 952
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)288 815-572 260
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche29 66734 24163 908
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles176 63529 23326 180179 688
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles16 49813 3467 23022 613
0NAMORTISSEMENTS Total Général222 79976 82033 410266 208
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients107 47121 91450 87478 511
7BTotal Provisions pour dépréciation107 47121 91450 87478 511
7CTOTAL GENERAL107 47121 91450 87478 511
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation21 91450 874
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières10 530
VAClients douteux ou litigieux99 857
UXAutres créances clients167 537
UYPersonnel et comptes rattachés8 363
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux944
VMImpôts sur les bénéfices41 723
VBT. V. A.75 606
VCGroupe et associés284 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)7 476
VSCharges constatées d’avance97 767
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES793 803499 273294 530
8BFournisseurs et comptes rattaché341 490341 490
8CPersonnel et comptes rattachés92 02992 029
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux55 71455 714
VWT.V.A.38 59138 591
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 4937 493
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés58 86758 867
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)41 22841 228
VYTOTAL – ETAT DES DETTES635 411635 411
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/024803 du 12/09/2018
Numéro de gestion : 2008B02951
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement143 33563 90879 42781 546
AFConcessions, brevets et droits similaires264 976179 68885 288114 521
AHFonds commercial368 901368 901368 901
APConstructions62 8304 27358 5574 504
ATAutres immobilisations corporelles62 36518 34044 02541 235
AVImmobilisations en cours4 6314 6315 200
BHAutres immobilisations financières10 53010 53012 930
BJTOTAL (I)917 568266 208651 360628 836
BVAvances et acomptes versés sur commandes40 49340 493
BXClients et comptes rattachés267 39478 511188 8831 992 571
BZAutres créances418 112418 112200 691
CFDisponibilités50 15350 15355 025
CHCharges constatées d’avance97 76797 767100 084
CJTOTAL (II)873 91878 511795 4072 348 370
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 791 486344 7191 446 7672 977 207
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel92 50092 500
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...611 5201 001 129
DDRéserve légale (1)1 1731 173
DHReport à nouveau-182 652-1
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)288 815-572 260
DLTOTAL (I)811 356522 541
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés341 490537 741
DYDettes fiscales et sociales193 827454 769
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés58 86742 854
EAAutres dettes41 22814 354
EBProduits constatés d’avance (2)1 404 948
ECTOTAL (IV)635 4112 454 666
EETOTAL GENERAL (I à V)1 446 7672 977 207
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 784 9161 784 9161 809 420
FJChiffres d’affaires nets1 784 9161 784 9161 809 420
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges61 441226 781
FQAutres produits26
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 847 3822 036 201
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-1 82640 129
FWAutres achats et charges externes1 006 1501 527 364
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 60314 346
FYSalaires et traitements305 046428 597
FZCharges sociales123 009168 155
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements76 82075 962
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions21 91456 132
GEAutres charges23 915131 081
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 565 6302 441 765
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)281 753-405 564
GJProduits financiers de participations3 011
GNDifférences positives de change123
GPTotal des produits financiers (V)3 011123
GRIntérêts et charges assimilées168 724
GSDifférences négatives de change1 773
GUTotal des charges financières (VI)170 497
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 011-170 374
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)284 764-575 938
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 7783 513
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 773
HCReprises sur provisions et transferts de charges854
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 5514 367
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 500689
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 500689
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 0513 678
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 859 9452 040 692
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 571 1302 612 952
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)288 815-572 260
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche29 66734 24163 908
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles176 63529 23326 180179 688
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles16 49813 3467 23022 613
0NAMORTISSEMENTS Total Général222 79976 82033 410266 208
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients107 47121 91450 87478 511
7BTotal Provisions pour dépréciation107 47121 91450 87478 511
7CTOTAL GENERAL107 47121 91450 87478 511
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation21 91450 874
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières10 530
VAClients douteux ou litigieux99 857
UXAutres créances clients167 537
UYPersonnel et comptes rattachés8 363
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux944
VMImpôts sur les bénéfices41 723
VBT. V. A.75 606
VCGroupe et associés284 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)7 476
VSCharges constatées d’avance97 767
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES793 803499 273294 530
8BFournisseurs et comptes rattaché341 490341 490
8CPersonnel et comptes rattachés92 02992 029
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux55 71455 714
VWT.V.A.38 59138 591
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 4937 493
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés58 86758 867
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)41 22841 228
VYTOTAL – ETAT DES DETTES635 411635 411
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/020976 du 08/08/2017
Numéro de gestion : 2008B02951
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement143 33563 90879 42781 546
AFConcessions, brevets et droits similaires264 976179 68885 288114 521
AHFonds commercial368 901368 901368 901
APConstructions62 8304 27358 5574 504
ATAutres immobilisations corporelles62 36518 34044 02541 235
AVImmobilisations en cours4 6314 6315 200
BHAutres immobilisations financières10 53010 53012 930
BJTOTAL (I)917 568266 208651 360628 836
BVAvances et acomptes versés sur commandes40 49340 493
BXClients et comptes rattachés267 39478 511188 8831 992 571
BZAutres créances418 112418 112200 691
CFDisponibilités50 15350 15355 025
CHCharges constatées d’avance97 76797 767100 084
CJTOTAL (II)873 91878 511795 4072 348 370
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 791 486344 7191 446 7672 977 207
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel92 50092 500
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...611 5201 001 129
DDRéserve légale (1)1 1731 173
DHReport à nouveau-182 652-1
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)288 815-572 260
DLTOTAL (I)811 356522 541
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés341 490537 741
DYDettes fiscales et sociales193 827454 769
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés58 86742 854
EAAutres dettes41 22814 354
EBProduits constatés d’avance (2)1 404 948
ECTOTAL (IV)635 4112 454 666
EETOTAL GENERAL (I à V)1 446 7672 977 207
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 784 9161 784 9161 809 420
FJChiffres d’affaires nets1 784 9161 784 9161 809 420
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges61 441226 781
FQAutres produits26
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 847 3822 036 201
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-1 82640 129
FWAutres achats et charges externes1 006 1501 527 364
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 60314 346
FYSalaires et traitements305 046428 597
FZCharges sociales123 009168 155
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements76 82075 962
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions21 91456 132
GEAutres charges23 915131 081
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 565 6302 441 765
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)281 753-405 564
GJProduits financiers de participations3 011
GNDifférences positives de change123
GPTotal des produits financiers (V)3 011123
GRIntérêts et charges assimilées168 724
GSDifférences négatives de change1 773
GUTotal des charges financières (VI)170 497
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 011-170 374
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)284 764-575 938
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 7783 513
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 773
HCReprises sur provisions et transferts de charges854
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 5514 367
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 500689
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 500689
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 0513 678
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 859 9452 040 692
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 571 1302 612 952
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)288 815-572 260
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche29 66734 24163 908
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles176 63529 23326 180179 688
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles16 49813 3467 23022 613
0NAMORTISSEMENTS Total Général222 79976 82033 410266 208
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients107 47121 91450 87478 511
7BTotal Provisions pour dépréciation107 47121 91450 87478 511
7CTOTAL GENERAL107 47121 91450 87478 511
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation21 91450 874
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières10 530
VAClients douteux ou litigieux99 857
UXAutres créances clients167 537
UYPersonnel et comptes rattachés8 363
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux944
VMImpôts sur les bénéfices41 723
VBT. V. A.75 606
VCGroupe et associés284 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)7 476
VSCharges constatées d’avance97 767
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES793 803499 273294 530
8BFournisseurs et comptes rattaché341 490341 490
8CPersonnel et comptes rattachés92 02992 029
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux55 71455 714
VWT.V.A.38 59138 591
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 4937 493
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés58 86758 867
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)41 22841 228
VYTOTAL – ETAT DES DETTES635 411635 411
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