FERNO-FRANCE

Entreprise

FERNO-FRANCE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/1983
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32709576600017 / Siren : 327095766 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 2 327095766
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/04/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.6 : Commerce de gros d'autres équipements industriels
Ce groupe comprend le commerce de gros de machines d’usage spécifique, d’équipements et de fournitures pour tout type d’industrie et des machines d’usage général.
46.69 : Commerce de gros d'autres machines et équipements
46.69C : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de machines et équipements utilisés dans le commerce et les services

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de gros à destination du commerce et des services d’appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, machines et équipements pour le conditionnement de l’air Produits associés : 46.69.12p, 46.69.19p
Coordonnées de l'établissement :
FERNO-FRANCE
Adresse :
9 Rue LUCIEN ROSENGART
01500 AMBERIEU-EN-BUGEY
Marchés publics :
17/12/2021 : Accord-cadre

Objet : ACCESSOIRES-PIECES DETACHEES BRANCARDS-CHARIOTS - PIECES DETACHEES BRANCARDS-CHARIOTS-FERNO
Classification : 33100000-

Numéro unique d’identification : 286200019000452021NS21039200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 02/12/2021

Lieu d'exécution : SAINT LAURENT BLANGY
Acheteur : SDIS DU PAS DE CALAIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SA FERNO FRANCE (32709576600017)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services (NAFRev2 : 46.69C)
31/12/2003 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services (NAFRev1 : 51.8N)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1983 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services (NAF1993 : 51.6L)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1983
Dénomination : FERNO-FRANCE
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services (NAFRev2 : 46.69C)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
28/12/2016 : F2E
N° national/d'enregistrement : 4325465
Date de dépôt : 28/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Brancards et civières.

Déposant 1 : FERNO FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 327095766
Adresse :
9 rue Lucien Rosengart
01500 AMBERIEU EN BUGEY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

28/12/2016 : FERNO FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4325468
Date de dépôt : 28/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; ceintures lombaires ; attelles ; attelles à dépression ; colliers cervicaux ; matelas à usage médical ; matelas d'immobilisation et matelas gonflable à usage médical ; civières, brancards ; brancards roulants ; brancards pour malades ; chaise médicale ; mobilier à usage médical, lit et divan d'examen à usage médical ; inhalateurs, insufflateur à usage médical ; valves pour insufflateur à usage médical ; masques médicaux ; masques de réanimation ; appareils de réanimation ; respirateurs pour la respiration artificielle ; appareils pour la respiration artificielle ; aspirateurs de mucosité à usage médical ; canules, sondes à usage médical ; gants à usage médical ; marteau médical ; ciseau, cisaille à usage médical et chirurgical ; pince à usage médical et chirurgical ; matériel de suture ; urinoir à usage médical ; sacs à usage médical ; mallettes spéciales pour instruments médicaux, trousses de médecin ; appareils pour la mesure de la tension artérielle ; stéthoscope ; laryngoscope ; oxymètre à usage médical ; pousse-seringue ; thermomètre à usage médical ; otoscope ; glucomètre à usage médical ; couverture à usage médical ; coussin, oreiller à usage médical ; drap et housse à usage médical ; alèses ; champs opératoires.

Déposant 1 : FERNO FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 327095766
Adresse :
9 rue Lucien Rosengart
01500 AMBERIEU EN BUGEY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

28/12/2016 : FERNO FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4325468
Date de dépôt : 28/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 28/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; ceintures lombaires ; attelles ; attelles à dépression ; colliers cervicaux ; matelas à usage médical ; matelas d'immobilisation et matelas gonflable à usage médical ; civières, brancards ; brancards roulants ; brancards pour malades ; chaise médicale ; mobilier à usage médical, lit et divan d'examen à usage médical ; inhalateurs, insufflateur à usage médical ; valves pour insufflateur à usage médical ; masques médicaux ; masques de réanimation ; appareils de réanimation ; respirateurs pour la respiration artificielle ; appareils pour la respiration artificielle ; aspirateurs de mucosité à usage médical ; canules, sondes à usage médical ; gants à usage médical ; marteau médical ; ciseau, cisaille à usage médical et chirurgical ; pince à usage médical et chirurgical ; matériel de suture ; urinoir à usage médical ; sacs à usage médical ; mallettes spéciales pour instruments médicaux, trousses de médecin ; appareils pour la mesure de la tension artérielle ; stéthoscope ; laryngoscope ; oxymètre à usage médical ; pousse-seringue ; thermomètre à usage médical ; otoscope ; glucomètre à usage médical ; couverture à usage médical ; coussin, oreiller à usage médical ; drap et housse à usage médical ; alèses ; champs opératoires ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Déposant 1 : FERNO FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 327095766
Adresse :
9 rue Lucien Rosengart
01500 AMBERIEU EN BUGEY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

28/12/2016 : F2E
N° national/d'enregistrement : 4325465
Date de dépôt : 28/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Brancards et civières.

Déposant 1 : FERNO FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 327095766
Adresse :
9 rue Lucien Rosengart
01500 AMBERIEU EN BUGEY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Publications au Bodacc :
20/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1
NOJO : 0101MYG35879100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 327 095 766
Dénomination : FERNO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
14/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°14
NOJO : 000101MYG328205
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 327 095 766
Dénomination : FERNO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : ARNAUD Cyrille, Jean, Marie ; Administrateur : FERNO WASHINGTONPEEMANS Pierre M.
m.
Administrateur : DESTREMAU Tristan ; Administrateur : WAMBRE Gaëtan Alain
14/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1
NOJO : 0101MYG32816300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 327 095 766
Dénomination : FERNO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
27/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1
NOJO : 0101MYG31899200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 327 095 766
Dénomination : FERNO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
04/08/2020 : Modifications générales

Annonce N°19
NOJO : 000101MYG297113
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 327 095 766
Dénomination : FERNO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : ARNAUD Cyrille, Jean, Marie ; Administrateur : FERNO WASHINGTONPEEMANS Pierre M.
m.
Administrateur : DESTREMAU Tristan
23/04/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2
NOJO : 0101MYG29068600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 327 095 766
Dénomination : FERNO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
19/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°10
NOJO : 000101MYG274489
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 327 095 766
Dénomination : FERNO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration, Administrateur : ARNAUD Cyrille, Jean, Marie ; Administrateur : FERNO WASHINGTONPEEMANS Pierre M.
m.
Administrateur : SOFIGORPITARD Bertrand Denis Pierre ; Administrateur : DESTREMAU Tristan
25/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7
NOJO : 0101MYG26247100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 327 095 766
Dénomination : FERNO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
03/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°24
NOJO : 000101MYG252401
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 327 095 766
Dénomination : FERNO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration, Administrateur : ARNAUD Cyrille, Jean, Marie ; Administrateur : FERNO WASHINGTONPEEMANS Pierre M.
M.
Administrateur : SOFIGORPITARD Bertrand Denis Pierre ; Administrateur : DESTREMAU Tristan ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDITS & PARTENAIRES SARL ; Commissaire aux comptes suppléant : BBM
03/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6
NOJO : 010228077200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 327 095 766
Dénomination : FERNO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
22/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°59
NOJO : 000000102267265
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 327 095 766
Dénomination : FERNO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : ARNAUD Cyrille, Jean, Marie ; Administrateur : SOFIGOR (SAS) représenté par PITARD Bertrand, Denis, Pierre ; Administrateur : BRET Dominique, Yves ; Administrateur : POURADIER-DUTEIL Dominique, Louis, Marie ; Administrateur : FERNO WASHINGTON représenté par PEEMANS Pierre, M.
m.
Commissaire aux comptes titulaire : AUDITS & PARTENAIRES SARL ; Commissaire aux comptes suppléant : BBM (AFJ)
03/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13
NOJO : 010225896200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 327 095 766
Dénomination : FERNO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
05/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17
NOJO : 010223661800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 327 095 766
Dénomination : FERNO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
06/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17
NOJO : 010221790800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 327 095 766
Dénomination : FERNO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
27/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°22
NOJO : BXB13263000209T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 327 095 766
Dénomination : FERNO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : ARNAUD Laurent, Pierre, Marie Administrateur : SOFIGOR (SAS) représenté par PITARD Bertrand, Denis, Pierre Administrateur : BRET Dominique, Yves Administrateur : POURADIER-DUTEIL Dominique, Louis, Marie Administrateur : DUBOIS Hugues, Jean, Marie, Regis Administrateur : FERNO WASHINGTON représenté par PEEMANS Pierre, M.
m.
Commissaire aux comptes titulaire : AUDITS & PARTENAIRES SARL Commissaire aux comptes suppléant : BBM (AFJ)
21/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°19
NOJO : 010219781000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 327 095 766
Dénomination : FERNO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
12/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°20
NOJO : BXC12310003437S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 327 095 766
Dénomination : FERNO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
21/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7
NOJO : BXC112500011959
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 327 095 766
Dénomination : FERNO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
142 avenue de la Libération
01500 Amberieu en Bugey
06/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°47
NOJO : BXC10223010712W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 327 095 766
Dénomination : FERNO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
26/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11
NOJO : BXC082310001230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 327 095 766
Dénomination : FERNO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
142 avenue de la Libération
01500 Amberieu en Bugey
07/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°11
NOJO : BXB083380023132
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY (01)
Descriptif : date d'effet : 15/07/2008, modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belley 327 095 766
Dénomination : FERNO FRANCE
Forme juridique : S.A.

Administration :
suivant délibérations de l'assemblée générale ordinaire annuelle en date du 15 juillet 2008 la société FERNO WASHINGTON représentée par PEEMANS (Pierre) a été nommée en qualité de nouvel administrateur de la société, les mandats d'administrateur de ARNAUD, DUBOIS, BRET et POURADIER-DUTEIL ainsi que de la SOCIETE SOFIGOR ont été renouvelés pour une nouvelle période de 6 années.

Montant du capital : 48000 EUR

Siège social :
Adresse :
142 avenue de la Libération
01500 Ambérieu-en-Bugey
24/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12
NOJO : BDC08008800006T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Belley 327 095 766
Dénomination : FERNO FRANCE
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
142, avenue de la Libération
01500 Ambérieu-en-Bugey
Historique de l'unité légale :
10/07/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services (NAFRev2 : 46.69C)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services (NAFRev1 : 51.8N)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
25/12/1983 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services (NAF1993 : 51.6L)
Représentants légaux :
14/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Type : Personne Physique

Nom : ARNAUD Cyrille, Jean, Marie
Né le 03/07/1981 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
15 rue Pierre Termier
69660 Collonges-au-mont d'or
FRANCE
14/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Type : Personne Physique

Nom : ARNAUD Cyrille, Jean, Marie
Né le 03/07/1981 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
15 rue Pierre Termier
69660 Collonges-au-mont d'or
FRANCE
14/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Type : Personne Physique

Nom : ARNAUD Cyrille, Jean, Marie
Né le 03/07/1981 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
15 rue Pierre Termier
69660 Collonges-au-mont d'or
FRANCE
14/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Type : Personne Morale

Nom : SOFIGOR
Siren : 441140605
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 chemin de la Croix Montfleury
38700 Corenc
FRANCE
Représentant permanent

Nom : PITARD Bertrand Denis Pierre
Né le 01/12/1958 à Rennes
Nationalité : Française

Adresse :
13 route de Bruz
35131 Chartes-de-Bretagne
FRANCE
14/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Type : Personne Physique

Nom : BRET Dominique Yves
Né le 20/06/1956 à Grenoble
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 place de Verdun
38000 Grenoble
FRANCE
14/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Type : Personne Physique

Nom : POURADIER-DUTEIL Dominique Louis Marie
Né le 18/02/1956 à Clermont-Ferrand
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
26 rue Saint-Jacques
38000 Grenoble
FRANCE
14/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Type : Personne Morale

Nom : FERNO WASHINGTON
Qualité : Administrateur

Adresse :
Comte de Clinton
Wilmington
États unis D Amérique
ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Représentant permanent

Nom : PEEMANS Pierre M.M.
Né le 13/02/1959 à Demba (ZAIRE)
Nationalité : Belge

Adresse :
862 chemin de
Cabrières
13410 Lambesc
FRANCE
14/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Type : Personne Physique

Nom : ARNAUD Laurent Pierre Marie
Né le 12/02/1954 à LYON
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 chemin Croix de Montfleury
38700 Corenc
FRANCE
14/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Type : Personne Morale

Nom : AUDITS & PARTENAIRES SARL
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
65 boulevard des Alpes
38240 Meylan
FRANCE
14/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Type : Personne Morale

Nom : BBM
Siren : 311903496
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 rue Paul Valérien Perrin
38171 Seyssinet-Pariset
FRANCE
Dépôts des actes :
03/11/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°7620 déposé le 13/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
03/11/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°7620 déposé le 13/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
03/11/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°7620 déposé le 13/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration et directeur général
29/11/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°822 déposé le 07/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
29/11/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°822 déposé le 07/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/11/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°822 déposé le 07/02/2014
Etat : Déposé
12/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°5046 déposé le 17/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
12/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°5046 déposé le 17/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
15/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°9151772 déposé le 06/11/2008
Etat : Déposé
28/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°9151292 déposé le 03/05/2002
Etat : Déposé
28/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°9151292 déposé le 03/05/2002
Etat : Déposé
13/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°9151192 déposé le 19/03/2002
Etat : Déposé
13/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°9151192 déposé le 19/03/2002
Etat : Déposé
30/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°9151558 déposé le 02/11/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°9151365 déposé le 03/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°9151365 déposé le 03/10/1994
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE CESSION DE PART DU 30.08.94
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°9151196 déposé le 21/05/1999
Etat : Déposé
Décision : ACTE CESSION DE PARTS DU 29.04.99
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°9151558 déposé le 02/11/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°9151558 déposé le 02/11/2001
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°9151141 déposé le 01/03/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION DU 26.02.2002
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°9151169 déposé le 12/03/2002
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS SOCIALES DU 28.02.2002
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°9151192 déposé le 19/03/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°9151292 déposé le 03/05/2002
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°9151772 déposé le 06/11/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
14/12/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Type : Siège

Adresse :
9 rue Lucien Rosengart
01500 Amberieu en Bugey
FRANCE
14/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 rue Lucien Rosengart
01500 Amberieu en Bugey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1983
Activité : Commerce de produits fabriqués par Ferno Washington consistant en appareillages médicaux et de protection civile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
14/12/2016 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
14/12/2016 : FERNO FRANCE
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/04/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 48000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°6723 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°6655 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°7118 déposé le 25/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°5507 déposé le 30/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°8603 déposé le 18/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°5363 déposé le 02/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°4429 déposé le 16/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°5088 déposé le 24/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°9151613 déposé le 28/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°9151644 déposé le 03/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°9151568 déposé le 28/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°9151507 déposé le 21/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°9151573 déposé le 31/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°9151636 déposé le 22/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°9151720 déposé le 12/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°9151119 déposé le 11/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°915134 déposé le 24/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°915146 déposé le 26/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°915156 déposé le 01/02/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°915155 déposé le 01/02/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1983B40025
Dépôt : N°915179 déposé le 26/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 11659 du 16/09/2022
Numéro de gestion : 1983B40025
Code activité : 4669C : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 27510 275
ATAutres immobilisations corporelles120 892120 892
BHAutres immobilisations financières18 294
BJTOTAL (I)131 168131 16818 294
BTMarchandises701 574143 806557 768633 950
BXClients et comptes rattachés613 724613 724804 247
BZAutres créances141 992141 992190 541
CFDisponibilités336 075336 075518 721
CJTOTAL (II)1 793 365143 8061 649 5592 147 459
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 924 532274 9741 649 5592 165 753
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel48 00048 000
DDRéserve légale (1)4 8014 801
DGAutres réserves854 800823 481
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)89 877131 339
DLTOTAL (I)997 4781 007 621
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)446378
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4472 678
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés395 373537 698
DYDettes fiscales et sociales30 756107 401
EAAutres dettes225 058509 977
ECTOTAL (IV)652 0811 158 132
EETOTAL GENERAL (I à V)1 649 5592 165 753
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an652 0811 158 132
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 964 802104 9023 069 7043 206 362
FGProduction vendue services29 80529 80551 917
FJChiffres d’affaires nets2 994 606104 9023 099 5083 258 279
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges100 15772 639
FQAutres produits16
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 199 6653 330 934
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 332 5232 431 063
FTVariation de stock (marchandises)32 533-39 290
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 2391 916
FWAutres achats et charges externes540 926617 150
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 54316 497
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions143 806100 157
GEAutres charges246-3
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 065 8163 127 490
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)133 849203 444
GNDifférences positives de change2 2992 614
GPTotal des produits financiers (V)2 2992 614
GRIntérêts et charges assimilées5722 825
GSDifférences négatives de change9599 711
GUTotal des charges financières (VI)1 53112 536
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)768-9 922
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)134 617193 522
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1983 486
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1983 486
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1983 486
HKImpôts sur les bénéfices (X)44 93865 669
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 202 1623 337 034
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 112 2853 205 695
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)89 877131 339
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 11289 du 10/09/2021
Numéro de gestion : 1983B40025
Code activité : 4669C : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 27510 275
ATAutres immobilisations corporelles120 892120 892
BHAutres immobilisations financières18 294
BJTOTAL (I)131 168131 16818 294
BTMarchandises701 574143 806557 768633 950
BXClients et comptes rattachés613 724613 724804 247
BZAutres créances141 992141 992190 541
CFDisponibilités336 075336 075518 721
CJTOTAL (II)1 793 365143 8061 649 5592 147 459
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 924 532274 9741 649 5592 165 753
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel48 00048 000
DDRéserve légale (1)4 8014 801
DGAutres réserves854 800823 481
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)89 877131 339
DLTOTAL (I)997 4781 007 621
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)446378
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4472 678
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés395 373537 698
DYDettes fiscales et sociales30 756107 401
EAAutres dettes225 058509 977
ECTOTAL (IV)652 0811 158 132
EETOTAL GENERAL (I à V)1 649 5592 165 753
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an652 0811 158 132
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 964 802104 9023 069 7043 206 362
FGProduction vendue services29 80529 80551 917
FJChiffres d’affaires nets2 994 606104 9023 099 5083 258 279
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges100 15772 639
FQAutres produits16
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 199 6653 330 934
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 332 5232 431 063
FTVariation de stock (marchandises)32 533-39 290
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 2391 916
FWAutres achats et charges externes540 926617 150
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 54316 497
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions143 806100 157
GEAutres charges246-3
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 065 8163 127 490
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)133 849203 444
GNDifférences positives de change2 2992 614
GPTotal des produits financiers (V)2 2992 614
GRIntérêts et charges assimilées5722 825
GSDifférences négatives de change9599 711
GUTotal des charges financières (VI)1 53112 536
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)768-9 922
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)134 617193 522
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1983 486
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1983 486
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1983 486
HKImpôts sur les bénéfices (X)44 93865 669
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 202 1623 337 034
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 112 2853 205 695
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)89 877131 339
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5405 du 25/05/2021
Numéro de gestion : 1983B40025
Code activité : 4669C : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 27510 275
ATAutres immobilisations corporelles120 892120 892
BHAutres immobilisations financières18 294
BJTOTAL (I)131 168131 16818 294
BTMarchandises701 574143 806557 768633 950
BXClients et comptes rattachés613 724613 724804 247
BZAutres créances141 992141 992190 541
CFDisponibilités336 075336 075518 721
CJTOTAL (II)1 793 365143 8061 649 5592 147 459
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 924 532274 9741 649 5592 165 753
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel48 00048 000
DDRéserve légale (1)4 8014 801
DGAutres réserves854 800823 481
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)89 877131 339
DLTOTAL (I)997 4781 007 621
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)446378
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4472 678
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés395 373537 698
DYDettes fiscales et sociales30 756107 401
EAAutres dettes225 058509 977
ECTOTAL (IV)652 0811 158 132
EETOTAL GENERAL (I à V)1 649 5592 165 753
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an652 0811 158 132
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 964 802104 9023 069 7043 206 362
FGProduction vendue services29 80529 80551 917
FJChiffres d’affaires nets2 994 606104 9023 099 5083 258 279
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges100 15772 639
FQAutres produits16
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 199 6653 330 934
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 332 5232 431 063
FTVariation de stock (marchandises)32 533-39 290
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 2391 916
FWAutres achats et charges externes540 926617 150
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 54316 497
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions143 806100 157
GEAutres charges246-3
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 065 8163 127 490
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)133 849203 444
GNDifférences positives de change2 2992 614
GPTotal des produits financiers (V)2 2992 614
GRIntérêts et charges assimilées5722 825
GSDifférences négatives de change9599 711
GUTotal des charges financières (VI)1 53112 536
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)768-9 922
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)134 617193 522
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1983 486
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1983 486
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1983 486
HKImpôts sur les bénéfices (X)44 93865 669
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 202 1623 337 034
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 112 2853 205 695
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)89 877131 339
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2243 du 20/04/2020
Numéro de gestion : 1983B40025
Code activité : 4669C : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 27510 275
ATAutres immobilisations corporelles120 892120 892
BHAutres immobilisations financières18 294
BJTOTAL (I)131 168131 16818 294
BTMarchandises701 574143 806557 768633 950
BXClients et comptes rattachés613 724613 724804 247
BZAutres créances141 992141 992190 541
CFDisponibilités336 075336 075518 721
CJTOTAL (II)1 793 365143 8061 649 5592 147 459
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 924 532274 9741 649 5592 165 753
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel48 00048 000
DDRéserve légale (1)4 8014 801
DGAutres réserves854 800823 481
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)89 877131 339
DLTOTAL (I)997 4781 007 621
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)446378
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4472 678
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés395 373537 698
DYDettes fiscales et sociales30 756107 401
EAAutres dettes225 058509 977
ECTOTAL (IV)652 0811 158 132
EETOTAL GENERAL (I à V)1 649 5592 165 753
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an652 0811 158 132
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 964 802104 9023 069 7043 206 362
FGProduction vendue services29 80529 80551 917
FJChiffres d’affaires nets2 994 606104 9023 099 5083 258 279
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges100 15772 639
FQAutres produits16
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 199 6653 330 934
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 332 5232 431 063
FTVariation de stock (marchandises)32 533-39 290
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 2391 916
FWAutres achats et charges externes540 926617 150
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 54316 497
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions143 806100 157
GEAutres charges246-3
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 065 8163 127 490
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)133 849203 444
GNDifférences positives de change2 2992 614
GPTotal des produits financiers (V)2 2992 614
GRIntérêts et charges assimilées5722 825
GSDifférences négatives de change9599 711
GUTotal des charges financières (VI)1 53112 536
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)768-9 922
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)134 617193 522
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1983 486
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1983 486
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1983 486
HKImpôts sur les bénéfices (X)44 93865 669
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 202 1623 337 034
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 112 2853 205 695
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)89 877131 339
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 7231 du 21/07/2017
Numéro de gestion : 1983B40025
Code activité : 4669C : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 27510 275
ATAutres immobilisations corporelles120 892120 892
BHAutres immobilisations financières18 294
BJTOTAL (I)131 168131 16818 294
BTMarchandises701 574143 806557 768633 950
BXClients et comptes rattachés613 724613 724804 247
BZAutres créances141 992141 992190 541
CFDisponibilités336 075336 075518 721
CJTOTAL (II)1 793 365143 8061 649 5592 147 459
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 924 532274 9741 649 5592 165 753
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel48 00048 000
DDRéserve légale (1)4 8014 801
DGAutres réserves854 800823 481
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)89 877131 339
DLTOTAL (I)997 4781 007 621
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)446378
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4472 678
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés395 373537 698
DYDettes fiscales et sociales30 756107 401
EAAutres dettes225 058509 977
ECTOTAL (IV)652 0811 158 132
EETOTAL GENERAL (I à V)1 649 5592 165 753
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an652 0811 158 132
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 964 802104 9023 069 7043 206 362
FGProduction vendue services29 80529 80551 917
FJChiffres d’affaires nets2 994 606104 9023 099 5083 258 279
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges100 15772 639
FQAutres produits16
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 199 6653 330 934
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 332 5232 431 063
FTVariation de stock (marchandises)32 533-39 290
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 2391 916
FWAutres achats et charges externes540 926617 150
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 54316 497
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions143 806100 157
GEAutres charges246-3
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 065 8163 127 490
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)133 849203 444
GNDifférences positives de change2 2992 614
GPTotal des produits financiers (V)2 2992 614
GRIntérêts et charges assimilées5722 825
GSDifférences négatives de change9599 711
GUTotal des charges financières (VI)1 53112 536
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)768-9 922
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)134 617193 522
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1983 486
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1983 486
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1983 486
HKImpôts sur les bénéfices (X)44 93865 669
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 202 1623 337 034
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 112 2853 205 695
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)89 877131 339

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