FERME EQUESTRE DE MASSIAT

Entreprise

FERME EQUESTRE DE MASSIAT
Dernière mise à jour : 31/12/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/1995
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40190534400016 / Siren : 401905344 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 30 401905344
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.51 : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Cette sous-classe comprend la formation dans des activités sportives donnée à des groupes ou des individus par des camps ou des écoles. Les écoles de formation sportive de jour et celles offrant un hébergement sont également incluses.

Cette sous-classe ne comprend pas la formation sportive donnée dans les écoles et universités. La formation peut être dispensée dans diverses structures telles que les installations de formation de l’unité ou du client, des établissements d’enseignement ou par d’autres moyens. La formation relevant de cette sous-classe est formellement organisée.

Cette sous-classe comprend :
- la formation sportive (base-ball, basket-ball, cricket, football, etc.)
- les camps offrant une formation sportive
- les cours de gymnastique
- les cours d’équitation donnés dans des académies ou écoles
- les cours de natation
- les instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels indépendants
- les cours d’arts martiaux
- les cours de jeux de cartes (comme le bridge)
- les cours de yoga

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’enseignement à caractère récréatif des échecs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement culturel (cf. 85.52Z) Produits associés : 85.51.10
Coordonnées de l'établissement :
FERME EQUESTRE DE MASSIAT
Adresse :
MASSIAT BOUVENT
BOUVENT

01100 OYONNAX
Historique de l'établissement :
31/12/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
04/05/2012 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93.29Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives (NAF1993 : 92.7C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1995
Dénomination : FERME EQUESTRE DE MASSIAT
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
10/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°25
NOJO : 0101MYG38554000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 905 344
Dénomination : FERME EQUESTRE DE MASSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13
NOJO : 0101MYG35965700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 905 344
Dénomination : FERME EQUESTRE DE MASSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4
NOJO : 0101MYG34063400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 905 344
Dénomination : FERME EQUESTRE DE MASSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°42
NOJO : 0101MYG30852700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 905 344
Dénomination : FERME EQUESTRE DE MASSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°41
NOJO : 0101MYG28571500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 905 344
Dénomination : FERME EQUESTRE DE MASSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5
NOJO : 0101MYG26579500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 905 344
Dénomination : FERME EQUESTRE DE MASSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1
NOJO : 010228999100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 905 344
Dénomination : FERME EQUESTRE DE MASSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°74
NOJO : 010226161800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 905 344
Dénomination : FERME EQUESTRE DE MASSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°56
NOJO : 010224662300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 905 344
Dénomination : FERME EQUESTRE DE MASSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°63
NOJO : 010222735100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 905 344
Dénomination : FERME EQUESTRE DE MASSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°51
NOJO : 010220572400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 905 344
Dénomination : FERME EQUESTRE DE MASSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°35
NOJO : BXC12314002147A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 905 344
Dénomination : FERME EQUESTRE DE MASSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°56
NOJO : BXC11348003457C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 905 344
Dénomination : FERME EQUESTRE DE MASSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Massiat Bouvent
01100 Oyonnax
03/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°37
NOJO : BXC10356000507A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 905 344
Dénomination : FERME EQUESTRE DE MASSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Massiat Bouvent
01100 Oyonnax
09/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°55
NOJO : BXC09266010488A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 905 344
Dénomination : FERME EQUESTRE DE MASSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Massiat Bouvent
01100 Oyonnax
09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°48
NOJO : BXC081830113141
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 905 344
Dénomination : FERME EQUESTRE DE MASSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Massiat Bouvent,
01100 Oyonnax
30/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°214
NOJO : BXC08262000459W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 905 344
Dénomination : FERME EQUESTRE DE MASSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Massiat Bouvent,
01100 Oyonnax
Historique de l'unité légale :
04/05/2012 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93.29Z)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives (NAF1993 : 92.7C)
Représentants légaux :
09/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00520
Type : Personne Physique

Nom : SONTHONNAX Pierre Robert
Né le 11/10/1971 à OYONNAX (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 RTE DE DORTAN
01100 OYONNAX
FRANCE
Dépôts des actes :
06/04/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00520
Dépôt : N°2037 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
20/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00520
Dépôt : N°2037 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
01/04/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00520
Dépôt : N°2432 déposé le 30/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00520
Dépôt : N°2432 déposé le 30/08/1995
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00520
Dépôt : N°2037 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
Etablissements :
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00520
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
MASSIAT BOUVENT
01100 OYONNAX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1995
Activité : LA LOCATION ET L'ELEVAGE D'EQUIDES, FERME EQUESTRE, RANDONNEES, CAMPING A LA FERME, GITES RURAUX AVEC PETITE RESTAURATION ET BAR AINSI QUE TOUTES ACTIVITES ANNEXES ET CONNEXES.
Origine du fonds : Apport
PPORT AU MONTANT EVALUE A 75 000 - récédent propriétaire exploitan - ONTHONNAX - Paul Alber
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/09/2016 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 150 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 22 867.35 EUR
Personnes morales :
09/09/2016 : FERME EQUESTRE DE MASSIAT
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/08/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 22867.35
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00520
Dépôt : N°8584 déposé le 09/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00520
Dépôt : N°13027 déposé le 29/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00520
Dépôt : N°1402 déposé le 16/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00520
Dépôt : N°10362 déposé le 26/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00520
Dépôt : N°9126 déposé le 31/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00520
Dépôt : N°9498 déposé le 05/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00520
Dépôt : N°8945 déposé le 03/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00520
Dépôt : N°6619 déposé le 07/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00520
Dépôt : N°3349 déposé le 12/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00520
Dépôt : N°5319 déposé le 27/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00520
Dépôt : N°721 déposé le 09/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00520
Dépôt : N°652 déposé le 26/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00520
Dépôt : N°777 déposé le 20/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00520
Dépôt : N°460 déposé le 19/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00520
Dépôt : N°2685 déposé le 13/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00520
Dépôt : N°9 déposé le 04/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00520
Dépôt : N°4128 déposé le 10/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00520
Dépôt : N°4066 déposé le 14/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 12161 du 26/09/2022
Numéro de gestion : 1995B00520
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 1247 du 14/02/2022
Numéro de gestion : 1995B00520
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial2 7442 7442 744
APConstructions134 70683 48651 21954 650
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels27 36221 4305 9325 500
ATAutres immobilisations corporelles113 38271 45141 93218 602
BJTOTAL (I)278 194176 367101 82781 496
BRProduits intermédiaires et finis700700700
BTMarchandises16 29516 29517 595
BVAvances et acomptes versés sur commandes455455301
BZAutres créances2 5342 5341 303
CDValeurs mobilières de placement29 52029 52029 520
CFDisponibilités3 7473 7472 468
CHCharges constatées d’avance4 1044 104232
CJTOTAL (II)57 35557 35552 118
COTOTAL GENERAL (0 à V)335 549176 367159 182133 615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel22 86722 867
DDRéserve légale (1)1 1431 143
DGAutres réserves50 13758 549
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-998-8 412
DLTOTAL (I)73 14974 147
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)45 81430 468
DVEmprunts et dettes financières divers (4)24 81018 291
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 6253 369
DYDettes fiscales et sociales8 7847 339
ECTOTAL (IV)86 03359 467
EETOTAL GENERAL (I à V)159 182133 615
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 2501 250292
FGProduction vendue services60 02760 02756 535
FJChiffres d’affaires nets61 27761 27756 827
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 0362 568
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)63 31359 395
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 300
FTVariation de stock (marchandises)1 300-50
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1672 162
FWAutres achats et charges externes24 05922 619
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 023853
FYSalaires et traitements17 09015 671
FZCharges sociales3 9876 582
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 28817 543
GEAutres charges672
GFTotal des charges d’exploitation (II)63 98166 681
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-668-7 286
GLAutres intérêts et produits assimilés542586
GPTotal des produits financiers (V)542586
GRIntérêts et charges assimilées8731 643
GUTotal des charges financières (VI)8731 643
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-331-1 057
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-998-8 343
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-69
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)63 85560 002
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)64 85368 414
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-998-8 412
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 13263 du 23/12/2020
Numéro de gestion : 1995B00520
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial2 7442 7442 744
APConstructions134 70683 48651 21954 650
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels27 36221 4305 9325 500
ATAutres immobilisations corporelles113 38271 45141 93218 602
BJTOTAL (I)278 194176 367101 82781 496
BRProduits intermédiaires et finis700700700
BTMarchandises16 29516 29517 595
BVAvances et acomptes versés sur commandes455455301
BZAutres créances2 5342 5341 303
CDValeurs mobilières de placement29 52029 52029 520
CFDisponibilités3 7473 7472 468
CHCharges constatées d’avance4 1044 104232
CJTOTAL (II)57 35557 35552 118
COTOTAL GENERAL (0 à V)335 549176 367159 182133 615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel22 86722 867
DDRéserve légale (1)1 1431 143
DGAutres réserves50 13758 549
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-998-8 412
DLTOTAL (I)73 14974 147
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)45 81430 468
DVEmprunts et dettes financières divers (4)24 81018 291
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 6253 369
DYDettes fiscales et sociales8 7847 339
ECTOTAL (IV)86 03359 467
EETOTAL GENERAL (I à V)159 182133 615
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 2501 250292
FGProduction vendue services60 02760 02756 535
FJChiffres d’affaires nets61 27761 27756 827
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 0362 568
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)63 31359 395
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 300
FTVariation de stock (marchandises)1 300-50
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1672 162
FWAutres achats et charges externes24 05922 619
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 023853
FYSalaires et traitements17 09015 671
FZCharges sociales3 9876 582
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 28817 543
GEAutres charges672
GFTotal des charges d’exploitation (II)63 98166 681
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-668-7 286
GLAutres intérêts et produits assimilés542586
GPTotal des produits financiers (V)542586
GRIntérêts et charges assimilées8731 643
GUTotal des charges financières (VI)8731 643
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-331-1 057
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-998-8 343
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-69
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)63 85560 002
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)64 85368 414
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-998-8 412
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 15367 du 31/12/2019
Numéro de gestion : 1995B00520
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial2 7442 7442 744
APConstructions134 70683 48651 21954 650
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels27 36221 4305 9325 500
ATAutres immobilisations corporelles113 38271 45141 93218 602
BJTOTAL (I)278 194176 367101 82781 496
BRProduits intermédiaires et finis700700700
BTMarchandises16 29516 29517 595
BVAvances et acomptes versés sur commandes455455301
BZAutres créances2 5342 5341 303
CDValeurs mobilières de placement29 52029 52029 520
CFDisponibilités3 7473 7472 468
CHCharges constatées d’avance4 1044 104232
CJTOTAL (II)57 35557 35552 118
COTOTAL GENERAL (0 à V)335 549176 367159 182133 615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel22 86722 867
DDRéserve légale (1)1 1431 143
DGAutres réserves50 13758 549
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-998-8 412
DLTOTAL (I)73 14974 147
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)45 81430 468
DVEmprunts et dettes financières divers (4)24 81018 291
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 6253 369
DYDettes fiscales et sociales8 7847 339
ECTOTAL (IV)86 03359 467
EETOTAL GENERAL (I à V)159 182133 615
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 2501 250292
FGProduction vendue services60 02760 02756 535
FJChiffres d’affaires nets61 27761 27756 827
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 0362 568
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)63 31359 395
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 300
FTVariation de stock (marchandises)1 300-50
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1672 162
FWAutres achats et charges externes24 05922 619
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 023853
FYSalaires et traitements17 09015 671
FZCharges sociales3 9876 582
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 28817 543
GEAutres charges672
GFTotal des charges d’exploitation (II)63 98166 681
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-668-7 286
GLAutres intérêts et produits assimilés542586
GPTotal des produits financiers (V)542586
GRIntérêts et charges assimilées8731 643
GUTotal des charges financières (VI)8731 643
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-331-1 057
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-998-8 343
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-69
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)63 85560 002
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)64 85368 414
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-998-8 412
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2403 du 12/03/2019
Numéro de gestion : 1995B00520
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial2 7442 7442 744
APConstructions134 70683 48651 21954 650
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels27 36221 4305 9325 500
ATAutres immobilisations corporelles113 38271 45141 93218 602
BJTOTAL (I)278 194176 367101 82781 496
BRProduits intermédiaires et finis700700700
BTMarchandises16 29516 29517 595
BVAvances et acomptes versés sur commandes455455301
BZAutres créances2 5342 5341 303
CDValeurs mobilières de placement29 52029 52029 520
CFDisponibilités3 7473 7472 468
CHCharges constatées d’avance4 1044 104232
CJTOTAL (II)57 35557 35552 118
COTOTAL GENERAL (0 à V)335 549176 367159 182133 615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel22 86722 867
DDRéserve légale (1)1 1431 143
DGAutres réserves50 13758 549
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-998-8 412
DLTOTAL (I)73 14974 147
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)45 81430 468
DVEmprunts et dettes financières divers (4)24 81018 291
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 6253 369
DYDettes fiscales et sociales8 7847 339
ECTOTAL (IV)86 03359 467
EETOTAL GENERAL (I à V)159 182133 615
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 2501 250292
FGProduction vendue services60 02760 02756 535
FJChiffres d’affaires nets61 27761 27756 827
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 0362 568
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)63 31359 395
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 300
FTVariation de stock (marchandises)1 300-50
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1672 162
FWAutres achats et charges externes24 05922 619
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 023853
FYSalaires et traitements17 09015 671
FZCharges sociales3 9876 582
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 28817 543
GEAutres charges672
GFTotal des charges d’exploitation (II)63 98166 681
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-668-7 286
GLAutres intérêts et produits assimilés542586
GPTotal des produits financiers (V)542586
GRIntérêts et charges assimilées8731 643
GUTotal des charges financières (VI)8731 643
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-331-1 057
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-998-8 343
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-69
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)63 85560 002
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)64 85368 414
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-998-8 412
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 66 du 03/01/2018
Numéro de gestion : 1995B00520
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial2 7442 7442 744
APConstructions134 70683 48651 21954 650
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels27 36221 4305 9325 500
ATAutres immobilisations corporelles113 38271 45141 93218 602
BJTOTAL (I)278 194176 367101 82781 496
BRProduits intermédiaires et finis700700700
BTMarchandises16 29516 29517 595
BVAvances et acomptes versés sur commandes455455301
BZAutres créances2 5342 5341 303
CDValeurs mobilières de placement29 52029 52029 520
CFDisponibilités3 7473 7472 468
CHCharges constatées d’avance4 1044 104232
CJTOTAL (II)57 35557 35552 118
COTOTAL GENERAL (0 à V)335 549176 367159 182133 615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel22 86722 867
DDRéserve légale (1)1 1431 143
DGAutres réserves50 13758 549
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-998-8 412
DLTOTAL (I)73 14974 147
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)45 81430 468
DVEmprunts et dettes financières divers (4)24 81018 291
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 6253 369
DYDettes fiscales et sociales8 7847 339
ECTOTAL (IV)86 03359 467
EETOTAL GENERAL (I à V)159 182133 615
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 2501 250292
FGProduction vendue services60 02760 02756 535
FJChiffres d’affaires nets61 27761 27756 827
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 0362 568
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)63 31359 395
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 300
FTVariation de stock (marchandises)1 300-50
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1672 162
FWAutres achats et charges externes24 05922 619
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 023853
FYSalaires et traitements17 09015 671
FZCharges sociales3 9876 582
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 28817 543
GEAutres charges672
GFTotal des charges d’exploitation (II)63 98166 681
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-668-7 286
GLAutres intérêts et produits assimilés542586
GPTotal des produits financiers (V)542586
GRIntérêts et charges assimilées8731 643
GUTotal des charges financières (VI)8731 643
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-331-1 057
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-998-8 343
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-69
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)63 85560 002
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)64 85368 414
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-998-8 412

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