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de Dortan

FERME DU TREFLE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 31/12/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49255419100022 / Siren : 492554191 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 87 492554191
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.42 : Élevage d'autres bovins et de buffles
01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés : 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p
Coordonnées de l'établissement :
FERME DU TREFLE
Adresse :
500 Chemin DE CRAVET
01660 VANDEINS
Liens de succession de l'établissement :
31/12/2016 : Succession
Prédécesseur : FERME DU TREFLE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2006
Dénomination : FERME DU TREFLE
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
02/11/2010 : PETIT TREFLE PLAISIR DE FIN GOURMET
N° national/d'enregistrement : 3779679
Date de dépôt : 02/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants.

Déposant 1 : EARL DU TREFLE, EARL
Numéro de SIREN : 492554191
Adresse :
Montleyssard
01660 MEZERIAT
FR

Mandataire 1 : EARL DU TREFLE
Adresse :
Montleyssard
01660 MEZERIAT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Publications au Bodacc :
06/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16
NOJO : 0101MYG39490100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 492 554 191
Dénomination : FERME DU TREFLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°47
NOJO : 0101MYG35490400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 492 554 191
Dénomination : FERME DU TREFLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°10
NOJO : 000101MYG345710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 492 554 191
Dénomination : FERME DU TREFLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 138500.00 EUR
28/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°16
NOJO : 000101MYG335423
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 492 554 191
Dénomination : FERME DU TREFLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 98450.00 EUR
24/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°33
NOJO : 000101MYG305261
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 492 554 191
Dénomination : FERME DU TREFLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°71
NOJO : 000000102269820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 492 554 191
Dénomination : FERME DU TREFLE
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CURT Jérôme
Montant du capital : 50050 EUR
Historique de l'unité légale :
01/10/2020 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2016 : dénomination, code NIC
Dénomination : FERME DU TREFLE
Code NIC : 00022
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Représentants légaux :
26/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006D00577
Type : Personne Physique

Nom : CURT Jérôme
Né le 01/06/1969 à LYON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2090 route des Trois Rivières
Montleyssard
01660 Mézériat
FRANCE
Dépôts des actes :
31/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006D00577
Dépôt : N°719 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
31/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006D00577
Dépôt : N°719 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
31/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006D00577
Dépôt : N°719 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006D00577
Dépôt : N°719 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
31/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006D00577
Dépôt : N°719 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
30/09/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006D00577
Dépôt : N°4323 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006D00577
Dépôt : N°4323 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Etablissements :
26/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006D00577
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
500 chemin de Cravet
01660 Vandeins
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2016
Activité : Élevage de vaches allaitantes
Origine du fonds : Création
Personnes morales :
26/01/2017 : FERME DU TREFLE
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/10/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 50050.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 9286 du 26/07/2022
Numéro de gestion : 2020B01778
Code activité : 0142Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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