FELICIEN DETIENNE

Entreprise

FELICIEN DETIENNE
Dernière mise à jour : 30/06/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32052008300033 / Siren : 320520083 / NIC : 00033
N° de TVA : FR 37 320520083
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.49 : Élevage d'autres animaux
01.49Z : Élevage d'autres animaux
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage d’animaux semi-domestiqués ou d’autres animaux vivants : • autruches et émeus • autres oiseaux (à l’exception des volailles) • insectes • lapins et autres animaux à fourrure • cervidés • bisons • rennes
- la production de pelleteries, de peaux de reptiles ou d’oiseaux provenant de l’exploitation de fermes d’élevage
- la lombriculture, l’héliciculture, la production de crustacés terrestres, etc.
- la sériciculture et la production de cocons de vers à soie
- l’apiculture et la production de miel et de cire d’abeille
- l’élevage d’animaux de compagnie (à l’exception des poissons) : • chats et chiens • oiseaux, tels que des perruches, etc. • hamsters, etc.
- l’élevage d’animaux divers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de cuirs et peaux provenant de la chasse ou du piégeage (cf. 01.70Z)
- l’exploitation de fermes d’élevage de grenouilles, de crocodiles, de vers marins (cf. 03.21Z et 03.22Z)
- les exploitations piscicoles (cf. 03.21Z et 03.22Z)
- l’hébergement et le dressage d’animaux de compagnie (cf. 96.09Z)
- l’élevage de volailles (cf. 01.47Z) Produits associés : 01.49.11p, 01.49.12p, 01.49.13p, 01.49.19p, 01.49.21p, 01.49.22p, 01.49.23p, 01.49.24p, 01.49.25p, 01.49.26p, 01.49.27p, 01.49.28p, 01.49.31p, 01.49.32p, 01.49.39p
Coordonnées de l'établissement :
FELICIEN DETIENNE
Adresse :
15 Rue DE LA VILETTE
73500 AUSSOIS
Historique de l'établissement :
30/06/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
10/06/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
22/02/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres animaux (NAFRev2 : 01.49Z)
Liens de succession de l'établissement :
30/09/2013 : Succession
Prédécesseur : FELICIEN DETIENNE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/1980
Nom : M. DETIENNE FELICIEN
Activité principale : Élevage d'autres animaux (NAFRev2 : 01.49Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
30/09/2022 : Cessation d'activité

Annonce N°1345
NOJO : 007301MYG436323
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de cessation d'activité : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Chambéry 320 520 083
Nom : DETIENNE Félicien
08/01/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1852
NOJO : BXA153650034518
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 14/12/2015
Oppositions : Au siège du fonds vendu Chez Me Hubert CHOPARD, 85 route de Bardonnèche - BP 90003 -73500 MODANE pour la validité et pour la correspondance. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.

Numéro d'identification : RCS Gap 789 483 831
Dénomination : SARL AML-REFUGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 5000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Chambery 320 520 083
Nom : DETIENNE Félicien
24/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°1614
NOJO : BXB14017001598F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date de commencement d'activité : 30/09/2013
Descriptif : Modification de l'adresse de l'établissement. Modification de la date de début d'activité.

Numéro d'identification : RCS Chambery 320 520 083
Nom : DETIENNE Félicien
Historique de l'unité légale :
31/12/2020 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle :
14/12/2015 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres animaux (NAFRev2 : 01.49Z)
30/09/2013 : code NIC
Code NIC : 00033
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Restauration de type traditionnel (NAF1993 : 55.3A)
Etablissements :
15/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1981A50005
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Auberge Roche Chevrière
Pub Le St Michel
73500 Aussois
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2013
Activité : Bar, salon de thé, crêperie, spécialités, pub.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1981A50005
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Plan Sec
73500 Aussois
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2013
Activité : Bar restaurant d'altitude.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1981A50005
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Rue de la Villette
73500 Aussois
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2013
Activité : Apiculture, marchand de biens (rénovation avec sous-traitance), location de meublés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/03/2016 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance d'Albertville, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce de Chambéry par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
15/03/2016 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 33971
Date d’ajout de l’observation : 16/01/2014
Texte de l'observation : - Date de début d'activité dans notre ressort : 01/12/1980
Personnes physiques :
15/03/2016 : DETIENNE Félicien
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 25/03/1950
Ville de naissance : 73023 Aussois
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
15 Rue de la Villette
73500 Aussois
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/01/1981

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