FEDERATION FRANCAISE RUGBY

Prédécesseur : FEDERATION FRANCAISE RUGBY
Continuité économique

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09122008875
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 18/08/2022
Date de dépôt : 13/07/2022
Date du texte : 27/06/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 30/06/2023
Date de diffusion : 22/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale du sport (2511)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : FEDERATION FRANCAISE RUGBY
Siret : 78440581300089
Code APE : 9319Z
Secteur : Autres activités liées au sport

Thèmes de l'accord :

• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 6 - Autre
• 8 - UNSA

Signataires :

• 91

N° national/d'enregistrement : 4827110
Date de dépôt : 17/12/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/12/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Acquisition d'informations commerciales; Aide à la gestion d'activités commerciales; Analyse marketing de biens immobiliers; Analyses marketing; Campagnes de marketing; Collecte d'informations commerciales; Collecte d'informations en matière d'études de marché; Collecte d'informations en matière d'analyse de marché; Compilation d'informations à des fins commerciales; Compilation d'informations commerciales; Conception de stratégies de marketing; Fourniture d'informations sur des études de marché; Gérance administrative d'hôtels; Gestion commerciale d'hôtels pour le compte de tiers; Gestion de programmes visant à promouvoir l'activité hôtelière; Gestion des affaires de complexes hôteliers; Information commerciale; Informations d'affaires; Intermédiation commerciale en matière de contrats d'achat et de vente de produits; Marketing; Marketing en matière immobilière; Marketing promotionnel; Mise à disposition d'informations statistiques commerciales; Mise à disposition d'informations statistiques concernant les affaires; Mise à disposition d'informations en matière de gestion commerciale; Mise à disposition d'informations commerciales; Mise à disposition d'informations concernant le commerce; Mise à disposition de coordonnées commerciales et d’affaires via Internet; Mise à disposition de données informatisées en matière d'affaires; Mise à disposition de données commerciales; Mise à disposition de rapports de marketing; Services d'information commerciale; Services d'informations commerciales; Services d'intermédiation commerciale; Services de gestion hôtelière pour le compte de tiers; Services publicitaires dans le domaine de l'immobilier; Services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels; Publicité; gestion des affaires commerciales; services d'intermédiation commerciale ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Acquisition de biens immobiliers pour le compte de tiers; Acquisition de terrains à louer; Administration des portefeuilles immobiliers; Agence de location de logements [appartements]; Agence de logements immobiliers; Agences de logement [propriétés immobilières]; Agences immobilières; Agences ou sociétés de courtage pour la location de bâtiments; Agences ou sociétés de courtage pour la location foncière; Agences ou sociétés de courtage pour la location de terrains; Aide en matière d'acquisition et de participation financière concernant les biens immobiliers; Assistance en matière d'achat de biens immobiliers; Collecte d'informations financières; Conseils en matière d'investissements immobiliers; Consultations en matière immobilière; Courtage; Courtage de biens immobiliers; Courtage en biens immobiliers; Courtage immobilier; Estimation et gérance de biens immobiliers; Estimations immobilières; Evaluation de propriétés immobilières; Evaluation [estimation] de biens immobiliers; Evaluation financière de biens et de propriétés immobilières; Evaluations de biens immobiliers; Financement de biens immobiliers; Gérance d'immeubles; Gérance d'immeubles d'habitation; Gérance de biens immobiliers; Gestion d'actifs; Gestion d'actifs d'investissement; Gestion d'actifs et de portefeuilles; Gestion d'actifs financiers; Gestion d'ensembles immobiliers; Gestion d'immeubles; Gestion de biens immobiliers; Gestion de capitaux; Gestion de location d'immeubles; Gestion de multipropriété immobilière; Gestion de portefeuilles immobiliers; Gestion de terrains; Gestion financière de projets immobiliers; Gestion immobilière; Gestion immobilière et de propriétés; Informations financières; Investissement de capitaux par voie électronique; Investissement de capitaux; Investissement de fonds de capitaux; Investissements immobiliers; Location d'appartements; Location d'appartements, de studios et de chambres; Location d'appartements et de logements; Location d'espaces de vente [immobilier]; Location d'immeubles; Location de bâtiments; Location de biens immobiliers pour logements sociaux; Location de biens immobiliers; Location de bureaux; Location de bureaux et d'appartements; Location de bureaux [immobilier]; Location de centres commerciaux; Location de locaux commerciaux; Location de logements; Location de logements [appartements]; Location de logements permanents; Location de maisons; Location de propriétés [uniquement propriétés immobilières]; Location de surfaces de bureaux; Mise à disposition d'informations en matière d'affaires immobilières, par le biais d'Internet; Mise à disposition d'informations en matière de gestion de terrains; Mise à disposition d'informations en matière de location de terrains; Mise à disposition d'informations financières en ligne; Mise à disposition d'informations en matière d'estimations immobilières; Mise à disposition d'informations en matière de location d'immeubles; Mise à disposition d'informations immobilières en matière de biens immobiliers et terrains; Mise à disposition d'informations financières; Mise à disposition de conseils en matière de placement et de finance; Organisation de locations de propriétés; Planification d'investissements immobiliers; Planification financière immobilière; Sélection et acquisition de biens immobiliers pour le compte de tiers; Service d'administration de biens immobiliers; Service d'information en matière de marché de l'immobilier et des propriétés; Service d'information en matière de biens immobiliers; Service de recherche en matières d'acquisitions de biens immobiliers; Services concernant les affaires en matière d'immobilier; Services d'acquisition de terrains; Services d'acquisition de biens immobiliers; Services d'acquisition de terrains [pour le compte de tiers]; Services d'agence immobilière pour la vente et la location d'immeubles; Services d'agence immobilière pour la vente ou la location de locaux d'entreprises; Services d'agence immobilière; Services d'agence pour la location de propriétés immobilières; Services d'agences de biens immobiliers résidentiels; Services d'agences immobilières pour la location d'immeubles; Services d'agences immobilières pour la location de terrains; Services d'agences immobilières en matière d'achat et de vente de terrains; Services d'agences immobilières en matière d'achat et de vente d'immeubles; Services d'agences immobilières; Services d'agences immobilières commerciales; Services d'agences pour la vente sur commission de propriétés immobilières; Services d'agents immobiliers; Services d'évaluation de biens immobiliers à des fins fiscales; Services d'informations électroniques dans le domaine de l'immobilier; Services d'investissement de capitaux; Services de biens immobiliers; Services de conseillers en immobilier; Services de conseillers en matière de biens immobiliers; Services de conseils en investissements immobiliers; Services de conseils en matière de biens immobiliers d'entreprises; Services de conseils en matière d'achat immobilier; Services de conseils en matière d'estimation immobilière; Services de conseils en matière de propriété de biens immobiliers; Services de conseils en matière de biens immobiliers; Services de conseils en matière de propriétés immobilières; Services de conseils financiers en matière d'investissements immobiliers; Services de courtage de propriétés immobilières; Services de courtage en matière de placements de capitaux; Services de courtage en matière d'investissements de capitaux; Services de courtage financier en matière immobilière; Services de courtage pour investissements de capitaux; Services de gérance immobilière en matière d'espaces de divertissement; Services de gérance immobilière en matière de locaux industriels; Services de gérance immobilière en matière d'immeubles résidentiels; Services de gérance immobilière en matière de lotissements résidentiels; Services de gérance immobilière en matière d'immeubles commerciaux; Services de gérance immobilière en matière de centres commerciaux; Services de gérance immobilière en matière de locaux de vente au détail; Services de gestion d'actifs; Services de gestion immobilière; Services de gestion immobilière en matière de locaux de bureaux; Services de gestion immobilière liée à l'agriculture; Services de gestion pour investissements immobiliers; Services de location d'appartements; Services de location [patrimoine immobilier uniquement]; Services de planification immobilière [organisation d'affaires financières]; Services en matière d'affaires immobilières; Services immobiliers en matière de gestion d'investissements immobiliers; estimations immobilières; gestion financière; gérance de biens immobiliers; affaires immobilières; investissement de capitaux ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aménagement de locaux commerciaux [installation]; Aménagement des locaux de magasins [installation]; Aménagement intérieur de bureaux [installation]; Aménagement intérieur des locaux d'une entreprise [installation]; Entretien et réparation d'immeubles; Entretien et réparation d'immeubles résidentiels; Entretien et réparation d'immeubles de bureaux; Informations en matière de construction immobilière par le biais de sites web; Informations en matière de réparation; Informations en matière de construction; Mise à disposition d'informations en matière de rénovation de bâtiments; Rénovation de bâtiments; Rénovation et réparation de bâtiments; Rénovation intérieur de bâtiments; Restauration de bâtiments; Restauration de locaux pour commerces de détail; Restauration spéciale de bâtiments; Service de conseils en matière de rénovation de biens immobiliers; Services d'information en matière de rénovation de bâtiments; Services de conseils concernant la rénovation de bâtiments; Services de conseils en matière de rénovation de bâtiments; Services de peinture et de décoration de bâtiments; Services de rénovation de bâtiments; Supervision de la rénovation de bâtiments; supervision (direction) de travaux de construction ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ateliers à des fins de formation; Coaching [formation]; Coaching personnel [formation]; Coordination de séminaires de formation pour clients; Cours de formation; Cours de formation écrits; Cours de formation professionnelle; Formation; Formation avancée; Formation axée sur les compétences professionnelles; Formation continue; Formation continue et complémentaire; Formation dans le domaine de la gérance de biens immobiliers; Formation éducative; Formation et instruction; Formation pour adultes; Formation pratique; Formations professionnelles; Fourniture de cours de formation; Mise à disposition de cours de formation; Mise à disposition de cours de formation assistés par ordinateur; Mise à disposition de cours de formation continue; Mise à disposition de formations en ligne; Mise à disposition de formations; Mise à disposition de séminaires de formation en ligne; Offre de cours de formation; Organisation d'exposés pour la formation; Organisation de conférences en matière de formation professionnelle; Organisation de conventions en matière de formation; Organisation de cours de formation; Organisation de formations; Organisation de séminaires de formation; Organisation et conduite de séminaires de formation; Organisation et conduite d'ateliers de formation; Organisation et suivi de séminaires de formation; Préparation et coordination de cours de formation; Prestation de conseils en matière de formation; Services d'éducation et de formation; Services d'éducation et de formation en matière de gestion immobilière; Services d'instruction et de formation; Services de cours de formation; Services de formation; Services de formation du personnel; Services de formation professionnelle; formation; mise à disposition d'informations en matière d'éducation; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance en matière de choix de tissus d'ameublement [décoration intérieure]; Assistance en matière de choix de housses pour meubles [décoration intérieure]; Assistance en matière de choix de rideaux [décoration intérieure]; Conception architecturale pour décoration extérieure; Conception architecturale pour décoration intérieure; Conception d'aménagements décoratifs; Conception de décorations de magasins; Conception en matière d'aménagement d'espaces intérieurs; Conseils en décoration intérieure; Conseils en matière de décoration intérieure; Conseils professionnels en matière d'aménagement d'intérieur; Décoration intérieure; Décoration intérieure de magasins; Fourniture d'un site Web proposant des informations dans le domaine de la décoration intérieure; Services d'information concernant l'harmonisation de couleurs, de peintures et de mobiliers pour l'aménagement intérieur; Services d'information concernant la combinaison de couleurs, de peintures et de mobiliers pour l'aménagement intérieur; Services d'informations concernant la combinaison de couleurs, de peintures et de mobiliers pour l'aménagement extérieur; Services de conception concernant la décoration intérieure de maisons; Services de conception concernant la décoration intérieure de bureaux; Services de conception de décoration de magasins; Services de conception de bureaux [architecture] et d'aménagement de bureaux [décoration intérieure]; Services de conception pour la décoration intérieure de bâtiments [établissement de plans]; Services de conseil dans le domaine de la décoration intérieure; Services de conseils en matière de décoration intérieure; Services de décoration d'intérieur pour magasins; Services de décoration d'intérieur incluant les principes du feng shui; Services de décoration d'intérieur, d'informations et de conseils afférents; Services de décoration intérieure de bâtiments [design industriel]; Services de décoration intérieure et extérieure; Services de décoration intérieur pour boutiques; Services de décoration intérieure pour l'industrie du commerce de détail; décoration intérieure ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de logement [hôtels, pensions]; Hôtels, auberges et pensions, logements de vacances et pour touristes; Hôtels de villégiature; Hôtels et motels; Hôtels touristiques; Informations en matière d'hôtels; Mise à disposition d'hébergement dans des hôtels et des motels; Mise à disposition d'installations pour des expositions dans des hôtels; Mise à disposition de chambres d'hôtel; Mise à disposition de chambre d'hotel; Mise à disposition de services d'hôtels et de motels; Réservation d'hébergement dans des hôtels; Réservation d'hôtels; Réservation de chambres d'hôtel; Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs; Réservation de logements d'hôtellerie; Réservations de chambres d'hôtel pour le compte de tiers; Services d'agence pour la réservation hôtelière; Services d'agences de logement [hôtels, pensions]; Services d'hébergement temporaire dans des ranchs-hôtels; Services d'hôtellerie; Services d'hôtellerie et de restauration; Services d'hôtels de villégiature; Services d'hôtels privés; Services d'hôtels réservés aux clients fidèles; Services de logement en hôtel; Services de réservation d'hôtels fournis par le biais d'Internet; Services de réservation d'hôtels; Services de réservation d'hébergement en hôtels; Services de restaurants; Services de restaurants à ramen; Services de restaurants en libre-service; Services de restaurants japonais; Services de restaurants vendant des repas à emporter; Services de restaurants washoku; Services de restauration; Services de restauration [alimentaire]; Services de restauration hôtelière; Services de restauration rapide; Services de restauration fournis par des hôtels; Services de restauration (alimentation); Services de restauration en aliments et en boissons pour des cocktails; Services de restauration [alimentation]; Services hôteliers; Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; services hôteliers; réservation de logements temporaires.
  

Déposant 1 : Monsieur Christopher WANGEN
Adresse :
117 rue Jean Giono
06700 Saint-Laurent-du-Var
FR

Mandataire 1 : Lacour Avocats, Madame Léa Lacour
Adresse :
48 Avenue Jean Médecin
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Requête en nullité totale
Référence associée à l'événement : 857078
Date de demande : 11/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, ASSOCIATION LOI DE 1901
Numéro de SIREN : 784405813
Adresse :
3/5 RUE JEAN DE MONTAIGU
91463 MARCOUSSIS CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

N° national/d'enregistrement : 4827110
Date de dépôt : 17/12/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Acquisition d'informations commerciales; Aide à la gestion d'activités commerciales; Analyse marketing de biens immobiliers; Analyses marketing; Campagnes de marketing; Collecte d'informations commerciales; Collecte d'informations en matière d'études de marché; Collecte d'informations en matière d'analyse de marché; Compilation d'informations à des fins commerciales; Compilation d'informations commerciales; Conception de stratégies de marketing; Fourniture d'informations sur des études de marché; Gérance administrative d'hôtels; Gestion commerciale d'hôtels pour le compte de tiers; Gestion de programmes visant à promouvoir l'activité hôtelière; Gestion des affaires de complexes hôteliers; Information commerciale; Informations d'affaires; Intermédiation commerciale en matière de contrats d'achat et de vente de produits; Marketing; Marketing en matière immobilière; Marketing promotionnel; Mise à disposition d'informations statistiques commerciales; Mise à disposition d'informations statistiques concernant les affaires; Mise à disposition d'informations en matière de gestion commerciale; Mise à disposition d'informations commerciales; Mise à disposition d'informations concernant le commerce; Mise à disposition de coordonnées commerciales et d’affaires via Internet; Mise à disposition de données informatisées en matière d'affaires; Mise à disposition de données commerciales; Mise à disposition de rapports de marketing; Services d'information commerciale; Services d'informations commerciales; Services d'intermédiation commerciale; Services de gestion hôtelière pour le compte de tiers; Services publicitaires dans le domaine de l'immobilier; Services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels; Publicité; gestion des affaires commerciales; services d'intermédiation commerciale ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Acquisition de biens immobiliers pour le compte de tiers; Acquisition de terrains à louer; Administration des portefeuilles immobiliers; Agence de location de logements [appartements]; Agence de logements immobiliers; Agences de logement [propriétés immobilières]; Agences immobilières; Agences ou sociétés de courtage pour la location de bâtiments; Agences ou sociétés de courtage pour la location foncière; Agences ou sociétés de courtage pour la location de terrains; Aide en matière d'acquisition et de participation financière concernant les biens immobiliers; Assistance en matière d'achat de biens immobiliers; Collecte d'informations financières; Conseils en matière d'investissements immobiliers; Consultations en matière immobilière; Courtage; Courtage de biens immobiliers; Courtage en biens immobiliers; Courtage immobilier; Estimation et gérance de biens immobiliers; Estimations immobilières; Evaluation de propriétés immobilières; Evaluation [estimation] de biens immobiliers; Evaluation financière de biens et de propriétés immobilières; Evaluations de biens immobiliers; Financement de biens immobiliers; Gérance d'immeubles; Gérance d'immeubles d'habitation; Gérance de biens immobiliers; Gestion d'actifs; Gestion d'actifs d'investissement; Gestion d'actifs et de portefeuilles; Gestion d'actifs financiers; Gestion d'ensembles immobiliers; Gestion d'immeubles; Gestion de biens immobiliers; Gestion de capitaux; Gestion de location d'immeubles; Gestion de multipropriété immobilière; Gestion de portefeuilles immobiliers; Gestion de terrains; Gestion financière de projets immobiliers; Gestion immobilière; Gestion immobilière et de propriétés; Informations financières; Investissement de capitaux par voie électronique; Investissement de capitaux; Investissement de fonds de capitaux; Investissements immobiliers; Location d'appartements; Location d'appartements, de studios et de chambres; Location d'appartements et de logements; Location d'espaces de vente [immobilier]; Location d'immeubles; Location de bâtiments; Location de biens immobiliers pour logements sociaux; Location de biens immobiliers; Location de bureaux; Location de bureaux et d'appartements; Location de bureaux [immobilier]; Location de centres commerciaux; Location de locaux commerciaux; Location de logements; Location de logements [appartements]; Location de logements permanents; Location de maisons; Location de propriétés [uniquement propriétés immobilières]; Location de surfaces de bureaux; Mise à disposition d'informations en matière d'affaires immobilières, par le biais d'Internet; Mise à disposition d'informations en matière de gestion de terrains; Mise à disposition d'informations en matière de location de terrains; Mise à disposition d'informations financières en ligne; Mise à disposition d'informations en matière d'estimations immobilières; Mise à disposition d'informations en matière de location d'immeubles; Mise à disposition d'informations immobilières en matière de biens immobiliers et terrains; Mise à disposition d'informations financières; Mise à disposition de conseils en matière de placement et de finance; Organisation de locations de propriétés; Planification d'investissements immobiliers; Planification financière immobilière; Sélection et acquisition de biens immobiliers pour le compte de tiers; Service d'administration de biens immobiliers; Service d'information en matière de marché de l'immobilier et des propriétés; Service d'information en matière de biens immobiliers; Service de recherche en matières d'acquisitions de biens immobiliers; Services concernant les affaires en matière d'immobilier; Services d'acquisition de terrains; Services d'acquisition de biens immobiliers; Services d'acquisition de terrains [pour le compte de tiers]; Services d'agence immobilière pour la vente et la location d'immeubles; Services d'agence immobilière pour la vente ou la location de locaux d'entreprises; Services d'agence immobilière; Services d'agence pour la location de propriétés immobilières; Services d'agences de biens immobiliers résidentiels; Services d'agences immobilières pour la location d'immeubles; Services d'agences immobilières pour la location de terrains; Services d'agences immobilières en matière d'achat et de vente de terrains; Services d'agences immobilières en matière d'achat et de vente d'immeubles; Services d'agences immobilières; Services d'agences immobilières commerciales; Services d'agences pour la vente sur commission de propriétés immobilières; Services d'agents immobiliers; Services d'évaluation de biens immobiliers à des fins fiscales; Services d'informations électroniques dans le domaine de l'immobilier; Services d'investissement de capitaux; Services de biens immobiliers; Services de conseillers en immobilier; Services de conseillers en matière de biens immobiliers; Services de conseils en investissements immobiliers; Services de conseils en matière de biens immobiliers d'entreprises; Services de conseils en matière d'achat immobilier; Services de conseils en matière d'estimation immobilière; Services de conseils en matière de propriété de biens immobiliers; Services de conseils en matière de biens immobiliers; Services de conseils en matière de propriétés immobilières; Services de conseils financiers en matière d'investissements immobiliers; Services de courtage de propriétés immobilières; Services de courtage en matière de placements de capitaux; Services de courtage en matière d'investissements de capitaux; Services de courtage financier en matière immobilière; Services de courtage pour investissements de capitaux; Services de gérance immobilière en matière d'espaces de divertissement; Services de gérance immobilière en matière de locaux industriels; Services de gérance immobilière en matière d'immeubles résidentiels; Services de gérance immobilière en matière de lotissements résidentiels; Services de gérance immobilière en matière d'immeubles commerciaux; Services de gérance immobilière en matière de centres commerciaux; Services de gérance immobilière en matière de locaux de vente au détail; Services de gestion d'actifs; Services de gestion immobilière; Services de gestion immobilière en matière de locaux de bureaux; Services de gestion immobilière liée à l'agriculture; Services de gestion pour investissements immobiliers; Services de location d'appartements; Services de location [patrimoine immobilier uniquement]; Services de planification immobilière [organisation d'affaires financières]; Services en matière d'affaires immobilières; Services immobiliers en matière de gestion d'investissements immobiliers; estimations immobilières; gestion financière; gérance de biens immobiliers; affaires immobilières; investissement de capitaux ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aménagement de locaux commerciaux [installation]; Aménagement des locaux de magasins [installation]; Aménagement intérieur de bureaux [installation]; Aménagement intérieur des locaux d'une entreprise [installation]; Entretien et réparation d'immeubles; Entretien et réparation d'immeubles résidentiels; Entretien et réparation d'immeubles de bureaux; Informations en matière de construction immobilière par le biais de sites web; Informations en matière de réparation; Informations en matière de construction; Mise à disposition d'informations en matière de rénovation de bâtiments; Rénovation de bâtiments; Rénovation et réparation de bâtiments; Rénovation intérieur de bâtiments; Restauration de bâtiments; Restauration de locaux pour commerces de détail; Restauration spéciale de bâtiments; Service de conseils en matière de rénovation de biens immobiliers; Services d'information en matière de rénovation de bâtiments; Services de conseils concernant la rénovation de bâtiments; Services de conseils en matière de rénovation de bâtiments; Services de peinture et de décoration de bâtiments; Services de rénovation de bâtiments; Supervision de la rénovation de bâtiments; supervision (direction) de travaux de construction ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ateliers à des fins de formation; Coaching [formation]; Coaching personnel [formation]; Coordination de séminaires de formation pour clients; Cours de formation; Cours de formation écrits; Cours de formation professionnelle; Formation; Formation avancée; Formation axée sur les compétences professionnelles; Formation continue; Formation continue et complémentaire; Formation dans le domaine de la gérance de biens immobiliers; Formation éducative; Formation et instruction; Formation pour adultes; Formation pratique; Formations professionnelles; Fourniture de cours de formation; Mise à disposition de cours de formation; Mise à disposition de cours de formation assistés par ordinateur; Mise à disposition de cours de formation continue; Mise à disposition de formations en ligne; Mise à disposition de formations; Mise à disposition de séminaires de formation en ligne; Offre de cours de formation; Organisation d'exposés pour la formation; Organisation de conférences en matière de formation professionnelle; Organisation de conventions en matière de formation; Organisation de cours de formation; Organisation de formations; Organisation de séminaires de formation; Organisation et conduite de séminaires de formation; Organisation et conduite d'ateliers de formation; Organisation et suivi de séminaires de formation; Préparation et coordination de cours de formation; Prestation de conseils en matière de formation; Services d'éducation et de formation; Services d'éducation et de formation en matière de gestion immobilière; Services d'instruction et de formation; Services de cours de formation; Services de formation; Services de formation du personnel; Services de formation professionnelle; formation; mise à disposition d'informations en matière d'éducation; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance en matière de choix de tissus d'ameublement [décoration intérieure]; Assistance en matière de choix de housses pour meubles [décoration intérieure]; Assistance en matière de choix de rideaux [décoration intérieure]; Conception architecturale pour décoration extérieure; Conception architecturale pour décoration intérieure; Conception d'aménagements décoratifs; Conception de décorations de magasins; Conception en matière d'aménagement d'espaces intérieurs; Conseils en décoration intérieure; Conseils en matière de décoration intérieure; Conseils professionnels en matière d'aménagement d'intérieur; Décoration intérieure; Décoration intérieure de magasins; Fourniture d'un site Web proposant des informations dans le domaine de la décoration intérieure; Services d'information concernant l'harmonisation de couleurs, de peintures et de mobiliers pour l'aménagement intérieur; Services d'information concernant la combinaison de couleurs, de peintures et de mobiliers pour l'aménagement intérieur; Services d'informations concernant la combinaison de couleurs, de peintures et de mobiliers pour l'aménagement extérieur; Services de conception concernant la décoration intérieure de maisons; Services de conception concernant la décoration intérieure de bureaux; Services de conception de décoration de magasins; Services de conception de bureaux [architecture] et d'aménagement de bureaux [décoration intérieure]; Services de conception pour la décoration intérieure de bâtiments [établissement de plans]; Services de conseil dans le domaine de la décoration intérieure; Services de conseils en matière de décoration intérieure; Services de décoration d'intérieur pour magasins; Services de décoration d'intérieur incluant les principes du feng shui; Services de décoration d'intérieur, d'informations et de conseils afférents; Services de décoration intérieure de bâtiments [design industriel]; Services de décoration intérieure et extérieure; Services de décoration intérieur pour boutiques; Services de décoration intérieure pour l'industrie du commerce de détail; décoration intérieure ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de logement [hôtels, pensions]; Hôtels, auberges et pensions, logements de vacances et pour touristes; Hôtels de villégiature; Hôtels et motels; Hôtels touristiques; Informations en matière d'hôtels; Mise à disposition d'hébergement dans des hôtels et des motels; Mise à disposition d'installations pour des expositions dans des hôtels; Mise à disposition de chambres d'hôtel; Mise à disposition de chambre d'hotel; Mise à disposition de services d'hôtels et de motels; Réservation d'hébergement dans des hôtels; Réservation d'hôtels; Réservation de chambres d'hôtel; Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs; Réservation de logements d'hôtellerie; Réservations de chambres d'hôtel pour le compte de tiers; Services d'agence pour la réservation hôtelière; Services d'agences de logement [hôtels, pensions]; Services d'hébergement temporaire dans des ranchs-hôtels; Services d'hôtellerie; Services d'hôtellerie et de restauration; Services d'hôtels de villégiature; Services d'hôtels privés; Services d'hôtels réservés aux clients fidèles; Services de logement en hôtel; Services de réservation d'hôtels fournis par le biais d'Internet; Services de réservation d'hôtels; Services de réservation d'hébergement en hôtels; Services de restaurants; Services de restaurants à ramen; Services de restaurants en libre-service; Services de restaurants japonais; Services de restaurants vendant des repas à emporter; Services de restaurants washoku; Services de restauration; Services de restauration [alimentaire]; Services de restauration hôtelière; Services de restauration rapide; Services de restauration fournis par des hôtels; Services de restauration (alimentation); Services de restauration en aliments et en boissons pour des cocktails; Services de restauration [alimentation]; Services hôteliers; Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; services hôteliers; réservation de logements temporaires.
  

Déposant 1 : Monsieur Christopher WANGEN
Adresse :
117 rue Jean Giono
06700 Saint-Laurent-du-Var
FR

Mandataire 1 : Lacour Avocats, Madame Léa Lacour
Adresse :
48 Avenue Jean Médecin
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Requête en nullité totale
Référence associée à l'événement : 857078
Date de demande : 11/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, ASSOCIATION LOI DE 1901
Numéro de SIREN : 784405813
Adresse :
3/5 RUE JEAN DE MONTAIGU
91463 MARCOUSSIS CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 865130
Date de demande : 12/08/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

N° national/d'enregistrement : 4825964
Date de dépôt : 14/12/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/12/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Acquisition d'informations commerciales; Aide à la gestion d'activités commerciales; Analyse marketing de biens immobiliers; Analyses marketing; Campagnes de marketing; Collecte d'informations commerciales; Collecte d'informations en matière d'études de marché; Collecte d'informations en matière d'analyse de marché; Compilation d'informations à des fins commerciales; Compilation d'informations commerciales; Conception de stratégies de marketing; Fourniture d'informations sur des études de marché; Gérance administrative d'hôtels; Gestion commerciale d'hôtels pour le compte de tiers; Gestion de programmes visant à promouvoir l'activité hôtelière; Gestion des affaires de complexes hôteliers; Information commerciale; Informations d'affaires; Intermédiation commerciale en matière de contrats d'achat et de vente de produits; Marketing; Marketing en matière immobilière; Marketing promotionnel; Mise à disposition d'informations statistiques commerciales; Mise à disposition d'informations statistiques concernant les affaires; Mise à disposition d'informations en matière de gestion commerciale; Mise à disposition d'informations commerciales; Mise à disposition d'informations concernant le commerce; Mise à disposition de coordonnées commerciales et d’affaires via Internet; Mise à disposition de données informatisées en matière d'affaires; Mise à disposition de données commerciales; Mise à disposition de rapports de marketing; Services d'information commerciale; Services d'informations commerciales; Services d'intermédiation commerciale; Services de gestion hôtelière pour le compte de tiers; Services publicitaires dans le domaine de l'immobilier; Services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels; Publicité; gestion des affaires commerciales; services d'intermédiation commerciale ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Acquisition de biens immobiliers pour le compte de tiers; Acquisition de terrains à louer; Administration des portefeuilles immobiliers; Agence de location de logements [appartements]; Agence de logements immobiliers; Agences de logement [propriétés immobilières]; Agences immobilières; Agences ou sociétés de courtage pour la location de bâtiments; Agences ou sociétés de courtage pour la location foncière; Agences ou sociétés de courtage pour la location de terrains; Aide en matière d'acquisition et de participation financière concernant les biens immobiliers; Assistance en matière d'achat de biens immobiliers; Collecte d'informations financières; Conseils en matière d'investissements immobiliers; Consultations en matière immobilière; Courtage; Courtage de biens immobiliers; Courtage en biens immobiliers; Courtage immobilier; Estimation et gérance de biens immobiliers; Estimations immobilières; Evaluation de propriétés immobilières; Evaluation [estimation] de biens immobiliers; Evaluation financière de biens et de propriétés immobilières; Evaluations de biens immobiliers; Financement de biens immobiliers; Gérance d'immeubles; Gérance d'immeubles d'habitation; Gérance de biens immobiliers; Gestion d'actifs; Gestion d'actifs d'investissement; Gestion d'actifs et de portefeuilles; Gestion d'actifs financiers; Gestion d'ensembles immobiliers; Gestion d'immeubles; Gestion de biens immobiliers; Gestion de capitaux; Gestion de location d'immeubles; Gestion de multipropriété immobilière; Gestion de portefeuilles immobiliers; Gestion de terrains; Gestion financière de projets immobiliers; Gestion immobilière; Gestion immobilière et de propriétés; Informations financières; Investissement de capitaux par voie électronique; Investissement de capitaux; Investissement de fonds de capitaux; Investissements immobiliers; Location d'appartements; Location d'appartements, de studios et de chambres; Location d'appartements et de logements; Location d'espaces de vente [immobilier]; Location d'immeubles; Location de bâtiments; Location de biens immobiliers pour logements sociaux; Location de biens immobiliers; Location de bureaux; Location de bureaux et d'appartements; Location de bureaux [immobilier]; Location de centres commerciaux; Location de locaux commerciaux; Location de logements; Location de logements [appartements]; Location de logements permanents; Location de maisons; Location de propriétés [uniquement propriétés immobilières]; Location de surfaces de bureaux; Mise à disposition d'informations en matière d'affaires immobilières, par le biais d'Internet; Mise à disposition d'informations en matière de gestion de terrains; Mise à disposition d'informations en matière de location de terrains; Mise à disposition d'informations financières en ligne; Mise à disposition d'informations en matière d'estimations immobilières; Mise à disposition d'informations en matière de location d'immeubles; Mise à disposition d'informations immobilières en matière de biens immobiliers et terrains; Mise à disposition d'informations financières; Mise à disposition de conseils en matière de placement et de finance; Organisation de locations de propriétés; Planification d'investissements immobiliers; Planification financière immobilière; Sélection et acquisition de biens immobiliers pour le compte de tiers; Service d'administration de biens immobiliers; Service d'information en matière de marché de l'immobilier et des propriétés; Service d'information en matière de biens immobiliers; Service de recherche en matières d'acquisitions de biens immobiliers; Services concernant les affaires en matière d'immobilier; Services d'acquisition de terrains; Services d'acquisition de biens immobiliers; Services d'agence immobilière pour la vente et la location d'immeubles; Services d'agence immobilière pour la vente ou la location de locaux d'entreprises; Services d'agence immobilière; Services d'agence pour la location de propriétés immobilières; Services d'agences de biens immobiliers résidentiels; Services d'agences immobilières pour la location d'immeubles; Services d'agences immobilières pour la location de terrains; Services d'agences immobilières en matière d'achat et de vente de terrains; Services d'agences immobilières en matière d'achat et de vente d'immeubles; Services d'agences immobilières; Services d'agences immobilières commerciales; Services d'agences pour la vente sur commission de propriétés immobilières; Services d'agents immobiliers; Services d'évaluation de biens immobiliers à des fins fiscales; Services d'informations électroniques dans le domaine de l'immobilier; Services d'investissement de capitaux; Services de biens immobiliers; Services de conseillers en immobilier; Services de conseillers en matière de biens immobiliers; Services de conseils en investissements immobiliers; Services de conseils en matière de biens immobiliers d'entreprises; Services de conseils en matière d'achat immobilier; Services de conseils en matière d'estimation immobilière; Services de conseils en matière de propriété de biens immobiliers; Services de conseils en matière de biens immobiliers; Services de conseils en matière de propriétés immobilières; Services de conseils financiers en matière d'investissements immobiliers; Services de courtage de propriétés immobilières; Services de courtage en matière de placements de capitaux; Services de courtage en matière d'investissements de capitaux; Services de courtage financier en matière immobilière; Services de courtage pour investissements de capitaux; Services de gérance immobilière en matière d'espaces de divertissement; Services de gérance immobilière en matière de locaux industriels; Services de gérance immobilière en matière d'immeubles résidentiels; Services de gérance immobilière en matière de complexes immobiliers; Services de gérance immobilière en matière de lotissements résidentiels; Services de gérance immobilière en matière d'immeubles commerciaux; Services de gérance immobilière en matière de centres commerciaux; Services de gérance immobilière en matière de locaux de vente au détail; Services de gestion d'actifs; Services de gestion immobilière; Services de gestion immobilière en matière de locaux de bureaux; Services de gestion immobilière liée à l'agriculture; Services de gestion pour investissements immobiliers; Services de location d'appartements; Services de location [patrimoine immobilier uniquement]; Services de planification immobilière [organisation d'affaires financières]; Services en matière d'affaires immobilières; Services immobiliers en matière de gestion d'investissements immobiliers; estimations immobilières; gestion financière; gérance de biens immobiliers; affaires immobilières; investissement de capitaux ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aménagement de locaux commerciaux [installation]; Aménagement des locaux de magasins [installation]; Aménagement intérieur de bureaux [installation]; Aménagement intérieur des locaux d'une entreprise [installation]; Entretien et réparation d'immeubles; Entretien et réparation d'immeubles résidentiels; Entretien et réparation d'immeubles de bureaux; Informations en matière de construction immobilière par le biais de sites web; Informations en matière de réparation; Mise à disposition d'informations en matière de rénovation de bâtiments; Rénovation de bâtiments; Rénovation et réparation de bâtiments; Rénovation et restauration de bâtiments; Rénovation intérieur de bâtiments; Restauration de bâtiments; Restauration de locaux pour commerces de détail; Restauration spéciale de bâtiments; Service de conseils en matière de rénovation de biens immobiliers; Services d'information en matière de rénovation de bâtiments; Services de conseils concernant la rénovation de bâtiments; Services de conseils en matière de rénovation de bâtiments; Services de peinture et de décoration de bâtiments; Services de rénovation de bâtiments; Supervision de la rénovation de bâtiments ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ateliers à des fins de formation; Coaching [formation]; Coaching personnel [formation]; Coordination de séminaires de formation pour clients; Cours de formation; Cours de formation écrits; Cours de formation professionnelle; Formation; Formation avancée; Formation axée sur les compétences professionnelles; Formation continue; Formation continue et complémentaire; Formation dans le domaine de la gérance de biens immobiliers; Formation éducative; Formation et instruction; Formation pour adultes; Formation pratique; Formations professionnelles; Fourniture de cours de formation; Mise à disposition de cours de formation; Mise à disposition de cours de formation assistés par ordinateur; Mise à disposition de cours de formation continue; Mise à disposition de formations en ligne; Mise à disposition de formations; Mise à disposition de séminaires de formation en ligne; Offre de cours de formation; Organisation d'exposés pour la formation; Organisation de conférences en matière de formation professionnelle; Organisation de conventions en matière de formation; Organisation de cours de formation; Organisation de formations; Organisation de séminaires de formation; Organisation et conduite de séminaires de formation; Organisation et conduite d'ateliers de formation; Organisation et suivi de séminaires de formation; Préparation et coordination de cours de formation; Prestation de conseils en matière de formation; Services d'éducation et de formation; Services d'éducation et de formation en matière de gestion immobilière; Services d'instruction et de formation; Services de cours de formation; Services de formation; Services de formation du personnel; Services de formation professionnelle; formation; mise à disposition d'informations en matière d'éducation; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance en matière de choix de tissus d'ameublement [décoration intérieure]; Assistance en matière de choix de housses pour meubles [décoration intérieure]; Assistance en matière de choix de rideaux [décoration intérieure]; Conception architecturale pour décoration extérieure; Conception architecturale pour décoration intérieure; Conception d'aménagements décoratifs; Conception de décorations de magasins; Conception en matière d'aménagement d'espaces intérieurs; Conseils en décoration intérieure; Conseils en matière de décoration intérieure; Conseils professionnels en matière d'aménagement d'intérieur; Décoration intérieure; Décoration intérieure de magasins; Fourniture d'un site Web proposant des informations dans le domaine de la décoration intérieure; Services d'information concernant l'harmonisation de couleurs, de peintures et de mobiliers pour l'aménagement intérieur; Services d'information concernant la combinaison de couleurs, de peintures et de mobiliers pour l'aménagement intérieur; Services d'informations concernant la combinaison de couleurs, de peintures et de mobiliers pour l'aménagement extérieur; Services de conception concernant la décoration intérieure de maisons; Services de conception concernant la décoration intérieure de bureaux; Services de conception de décoration de magasins; Services de conception de bureaux [architecture] et d'aménagement de bureaux [décoration intérieure]; Services de conception pour la décoration intérieure de bâtiments [établissement de plans]; Services de conseil dans le domaine de la décoration intérieure; Services de conseils en matière de décoration intérieure; Services de décoration d'intérieur pour magasins; Services de décoration d'intérieur incluant les principes du feng shui; Services de décoration d'intérieur, d'informations et de conseils afférents; Services de décoration intérieure de bâtiments [design industriel]; Services de décoration intérieure et extérieure; Services de décoration intérieur pour boutiques; Services de décoration intérieure pour l'industrie du commerce de détail; décoration intérieure ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de logement [hôtels, pensions]; Hôtels, auberges et pensions, logements de vacances et pour touristes; Hôtels de villégiature; Hôtels et motels; Hôtels touristiques; Informations en matière d'hôtels; Mise à disposition d'hébergement dans des hôtels et des motels; Mise à disposition d'installations pour des expositions dans des hôtels; Mise à disposition de chambres d'hôtel; Mise à disposition de chambre d'hotel; Mise à disposition de services d'hôtels et de motels; Réservation d'hébergement dans des hôtels; Réservation d'hôtels; Réservation de chambres d'hôtel; Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs; Réservation de logements d'hôtellerie; Réservation de restaurants et de repas; Réservation de restaurant; Réservations de chambres d'hôtel pour le compte de tiers; Restaurants de tourisme; Restaurants grills; Restauration; Services d'agence pour la réservation hôtelière; Services d'agences de logement [hôtels, pensions]; Services d'hébergement temporaire dans des ranchs-hôtels; Services d'hôtellerie; Services d'hôtellerie et de restauration; Services d'hôtels de villégiature; Services d'hôtels privés; Services d'hôtels réservés aux clients fidèles; Services de logement en hôtel; Services de réservation de restaurants; Services de réservation d'hôtels fournis par le biais d'Internet; Services de réservation d'hôtels; Services de réservation d'hébergement en hôtels; Services de restaurants; Services de restaurants à ramen; Services de restaurants en libre-service; Services de restaurants japonais; Services de restaurants vendant des repas à emporter; Services de restaurants washoku; Services de restauration; Services de restauration [alimentaire]; Services de restauration hôtelière; Services de restauration rapide; Services de restauration fournis par des hôtels; Services de restauration (alimentation); Services de restauration en aliments et en boissons pour des cocktails; Services de restauration [aliments et boissons]; Services de restauration [alimentation]; Services hôteliers; Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; services hôteliers; réservation de logements temporaires.
  

Déposant 1 : Monsieur Christopher WANGEN
Adresse :
117 rue Jean Giono
06700 Saint-Laurent-du-Var
FR

Mandataire 1 : Lacour Avocats, Madame Léa Lacour
Adresse :
48 avenue Jean Médecin
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Requête en nullité totale
Référence associée à l'événement : 857079
Date de demande : 11/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, ASSOCIATION LOI DE 1901
Numéro de SIREN : 784405813
Adresse :
3/5 RUE JEAN DE MONTAIGU
91463 MARCOUSSIS CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

N° national/d'enregistrement : 4825964
Date de dépôt : 14/12/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Acquisition d'informations commerciales; Aide à la gestion d'activités commerciales; Analyse marketing de biens immobiliers; Analyses marketing; Campagnes de marketing; Collecte d'informations commerciales; Collecte d'informations en matière d'études de marché; Collecte d'informations en matière d'analyse de marché; Compilation d'informations à des fins commerciales; Compilation d'informations commerciales; Conception de stratégies de marketing; Fourniture d'informations sur des études de marché; Gérance administrative d'hôtels; Gestion commerciale d'hôtels pour le compte de tiers; Gestion de programmes visant à promouvoir l'activité hôtelière; Gestion des affaires de complexes hôteliers; Information commerciale; Informations d'affaires; Intermédiation commerciale en matière de contrats d'achat et de vente de produits; Marketing; Marketing en matière immobilière; Marketing promotionnel; Mise à disposition d'informations statistiques commerciales; Mise à disposition d'informations statistiques concernant les affaires; Mise à disposition d'informations en matière de gestion commerciale; Mise à disposition d'informations commerciales; Mise à disposition d'informations concernant le commerce; Mise à disposition de coordonnées commerciales et d’affaires via Internet; Mise à disposition de données informatisées en matière d'affaires; Mise à disposition de données commerciales; Mise à disposition de rapports de marketing; Services d'information commerciale; Services d'informations commerciales; Services d'intermédiation commerciale; Services de gestion hôtelière pour le compte de tiers; Services publicitaires dans le domaine de l'immobilier; Services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels; Publicité; gestion des affaires commerciales; services d'intermédiation commerciale ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Acquisition de biens immobiliers pour le compte de tiers; Acquisition de terrains à louer; Administration des portefeuilles immobiliers; Agence de location de logements [appartements]; Agence de logements immobiliers; Agences de logement [propriétés immobilières]; Agences immobilières; Agences ou sociétés de courtage pour la location de bâtiments; Agences ou sociétés de courtage pour la location foncière; Agences ou sociétés de courtage pour la location de terrains; Aide en matière d'acquisition et de participation financière concernant les biens immobiliers; Assistance en matière d'achat de biens immobiliers; Collecte d'informations financières; Conseils en matière d'investissements immobiliers; Consultations en matière immobilière; Courtage; Courtage de biens immobiliers; Courtage en biens immobiliers; Courtage immobilier; Estimation et gérance de biens immobiliers; Estimations immobilières; Evaluation de propriétés immobilières; Evaluation [estimation] de biens immobiliers; Evaluation financière de biens et de propriétés immobilières; Evaluations de biens immobiliers; Financement de biens immobiliers; Gérance d'immeubles; Gérance d'immeubles d'habitation; Gérance de biens immobiliers; Gestion d'actifs; Gestion d'actifs d'investissement; Gestion d'actifs et de portefeuilles; Gestion d'actifs financiers; Gestion d'ensembles immobiliers; Gestion d'immeubles; Gestion de biens immobiliers; Gestion de capitaux; Gestion de location d'immeubles; Gestion de multipropriété immobilière; Gestion de portefeuilles immobiliers; Gestion de terrains; Gestion financière de projets immobiliers; Gestion immobilière; Gestion immobilière et de propriétés; Informations financières; Investissement de capitaux par voie électronique; Investissement de capitaux; Investissement de fonds de capitaux; Investissements immobiliers; Location d'appartements; Location d'appartements, de studios et de chambres; Location d'appartements et de logements; Location d'espaces de vente [immobilier]; Location d'immeubles; Location de bâtiments; Location de biens immobiliers pour logements sociaux; Location de biens immobiliers; Location de bureaux; Location de bureaux et d'appartements; Location de bureaux [immobilier]; Location de centres commerciaux; Location de locaux commerciaux; Location de logements; Location de logements [appartements]; Location de logements permanents; Location de maisons; Location de propriétés [uniquement propriétés immobilières]; Location de surfaces de bureaux; Mise à disposition d'informations en matière d'affaires immobilières, par le biais d'Internet; Mise à disposition d'informations en matière de gestion de terrains; Mise à disposition d'informations en matière de location de terrains; Mise à disposition d'informations financières en ligne; Mise à disposition d'informations en matière d'estimations immobilières; Mise à disposition d'informations en matière de location d'immeubles; Mise à disposition d'informations immobilières en matière de biens immobiliers et terrains; Mise à disposition d'informations financières; Mise à disposition de conseils en matière de placement et de finance; Organisation de locations de propriétés; Planification d'investissements immobiliers; Planification financière immobilière; Sélection et acquisition de biens immobiliers pour le compte de tiers; Service d'administration de biens immobiliers; Service d'information en matière de marché de l'immobilier et des propriétés; Service d'information en matière de biens immobiliers; Service de recherche en matières d'acquisitions de biens immobiliers; Services concernant les affaires en matière d'immobilier; Services d'acquisition de terrains; Services d'acquisition de biens immobiliers; Services d'agence immobilière pour la vente et la location d'immeubles; Services d'agence immobilière pour la vente ou la location de locaux d'entreprises; Services d'agence immobilière; Services d'agence pour la location de propriétés immobilières; Services d'agences de biens immobiliers résidentiels; Services d'agences immobilières pour la location d'immeubles; Services d'agences immobilières pour la location de terrains; Services d'agences immobilières en matière d'achat et de vente de terrains; Services d'agences immobilières en matière d'achat et de vente d'immeubles; Services d'agences immobilières; Services d'agences immobilières commerciales; Services d'agences pour la vente sur commission de propriétés immobilières; Services d'agents immobiliers; Services d'évaluation de biens immobiliers à des fins fiscales; Services d'informations électroniques dans le domaine de l'immobilier; Services d'investissement de capitaux; Services de biens immobiliers; Services de conseillers en immobilier; Services de conseillers en matière de biens immobiliers; Services de conseils en investissements immobiliers; Services de conseils en matière de biens immobiliers d'entreprises; Services de conseils en matière d'achat immobilier; Services de conseils en matière d'estimation immobilière; Services de conseils en matière de propriété de biens immobiliers; Services de conseils en matière de biens immobiliers; Services de conseils en matière de propriétés immobilières; Services de conseils financiers en matière d'investissements immobiliers; Services de courtage de propriétés immobilières; Services de courtage en matière de placements de capitaux; Services de courtage en matière d'investissements de capitaux; Services de courtage financier en matière immobilière; Services de courtage pour investissements de capitaux; Services de gérance immobilière en matière d'espaces de divertissement; Services de gérance immobilière en matière de locaux industriels; Services de gérance immobilière en matière d'immeubles résidentiels; Services de gérance immobilière en matière de complexes immobiliers; Services de gérance immobilière en matière de lotissements résidentiels; Services de gérance immobilière en matière d'immeubles commerciaux; Services de gérance immobilière en matière de centres commerciaux; Services de gérance immobilière en matière de locaux de vente au détail; Services de gestion d'actifs; Services de gestion immobilière; Services de gestion immobilière en matière de locaux de bureaux; Services de gestion immobilière liée à l'agriculture; Services de gestion pour investissements immobiliers; Services de location d'appartements; Services de location [patrimoine immobilier uniquement]; Services de planification immobilière [organisation d'affaires financières]; Services en matière d'affaires immobilières; Services immobiliers en matière de gestion d'investissements immobiliers; estimations immobilières; gestion financière; gérance de biens immobiliers; affaires immobilières; investissement de capitaux ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aménagement de locaux commerciaux [installation]; Aménagement des locaux de magasins [installation]; Aménagement intérieur de bureaux [installation]; Aménagement intérieur des locaux d'une entreprise [installation]; Entretien et réparation d'immeubles; Entretien et réparation d'immeubles résidentiels; Entretien et réparation d'immeubles de bureaux; Informations en matière de construction immobilière par le biais de sites web; Informations en matière de réparation; Mise à disposition d'informations en matière de rénovation de bâtiments; Rénovation de bâtiments; Rénovation et réparation de bâtiments; Rénovation et restauration de bâtiments; Rénovation intérieur de bâtiments; Restauration de bâtiments; Restauration de locaux pour commerces de détail; Restauration spéciale de bâtiments; Service de conseils en matière de rénovation de biens immobiliers; Services d'information en matière de rénovation de bâtiments; Services de conseils concernant la rénovation de bâtiments; Services de conseils en matière de rénovation de bâtiments; Services de peinture et de décoration de bâtiments; Services de rénovation de bâtiments; Supervision de la rénovation de bâtiments ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ateliers à des fins de formation; Coaching [formation]; Coaching personnel [formation]; Coordination de séminaires de formation pour clients; Cours de formation; Cours de formation écrits; Cours de formation professionnelle; Formation; Formation avancée; Formation axée sur les compétences professionnelles; Formation continue; Formation continue et complémentaire; Formation dans le domaine de la gérance de biens immobiliers; Formation éducative; Formation et instruction; Formation pour adultes; Formation pratique; Formations professionnelles; Fourniture de cours de formation; Mise à disposition de cours de formation; Mise à disposition de cours de formation assistés par ordinateur; Mise à disposition de cours de formation continue; Mise à disposition de formations en ligne; Mise à disposition de formations; Mise à disposition de séminaires de formation en ligne; Offre de cours de formation; Organisation d'exposés pour la formation; Organisation de conférences en matière de formation professionnelle; Organisation de conventions en matière de formation; Organisation de cours de formation; Organisation de formations; Organisation de séminaires de formation; Organisation et conduite de séminaires de formation; Organisation et conduite d'ateliers de formation; Organisation et suivi de séminaires de formation; Préparation et coordination de cours de formation; Prestation de conseils en matière de formation; Services d'éducation et de formation; Services d'éducation et de formation en matière de gestion immobilière; Services d'instruction et de formation; Services de cours de formation; Services de formation; Services de formation du personnel; Services de formation professionnelle; formation; mise à disposition d'informations en matière d'éducation; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance en matière de choix de tissus d'ameublement [décoration intérieure]; Assistance en matière de choix de housses pour meubles [décoration intérieure]; Assistance en matière de choix de rideaux [décoration intérieure]; Conception architecturale pour décoration extérieure; Conception architecturale pour décoration intérieure; Conception d'aménagements décoratifs; Conception de décorations de magasins; Conception en matière d'aménagement d'espaces intérieurs; Conseils en décoration intérieure; Conseils en matière de décoration intérieure; Conseils professionnels en matière d'aménagement d'intérieur; Décoration intérieure; Décoration intérieure de magasins; Fourniture d'un site Web proposant des informations dans le domaine de la décoration intérieure; Services d'information concernant l'harmonisation de couleurs, de peintures et de mobiliers pour l'aménagement intérieur; Services d'information concernant la combinaison de couleurs, de peintures et de mobiliers pour l'aménagement intérieur; Services d'informations concernant la combinaison de couleurs, de peintures et de mobiliers pour l'aménagement extérieur; Services de conception concernant la décoration intérieure de maisons; Services de conception concernant la décoration intérieure de bureaux; Services de conception de décoration de magasins; Services de conception de bureaux [architecture] et d'aménagement de bureaux [décoration intérieure]; Services de conception pour la décoration intérieure de bâtiments [établissement de plans]; Services de conseil dans le domaine de la décoration intérieure; Services de conseils en matière de décoration intérieure; Services de décoration d'intérieur pour magasins; Services de décoration d'intérieur incluant les principes du feng shui; Services de décoration d'intérieur, d'informations et de conseils afférents; Services de décoration intérieure de bâtiments [design industriel]; Services de décoration intérieure et extérieure; Services de décoration intérieur pour boutiques; Services de décoration intérieure pour l'industrie du commerce de détail; décoration intérieure ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de logement [hôtels, pensions]; Hôtels, auberges et pensions, logements de vacances et pour touristes; Hôtels de villégiature; Hôtels et motels; Hôtels touristiques; Informations en matière d'hôtels; Mise à disposition d'hébergement dans des hôtels et des motels; Mise à disposition d'installations pour des expositions dans des hôtels; Mise à disposition de chambres d'hôtel; Mise à disposition de chambre d'hotel; Mise à disposition de services d'hôtels et de motels; Réservation d'hébergement dans des hôtels; Réservation d'hôtels; Réservation de chambres d'hôtel; Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs; Réservation de logements d'hôtellerie; Réservation de restaurants et de repas; Réservation de restaurant; Réservations de chambres d'hôtel pour le compte de tiers; Restaurants de tourisme; Restaurants grills; Restauration; Services d'agence pour la réservation hôtelière; Services d'agences de logement [hôtels, pensions]; Services d'hébergement temporaire dans des ranchs-hôtels; Services d'hôtellerie; Services d'hôtellerie et de restauration; Services d'hôtels de villégiature; Services d'hôtels privés; Services d'hôtels réservés aux clients fidèles; Services de logement en hôtel; Services de réservation de restaurants; Services de réservation d'hôtels fournis par le biais d'Internet; Services de réservation d'hôtels; Services de réservation d'hébergement en hôtels; Services de restaurants; Services de restaurants à ramen; Services de restaurants en libre-service; Services de restaurants japonais; Services de restaurants vendant des repas à emporter; Services de restaurants washoku; Services de restauration; Services de restauration [alimentaire]; Services de restauration hôtelière; Services de restauration rapide; Services de restauration fournis par des hôtels; Services de restauration (alimentation); Services de restauration en aliments et en boissons pour des cocktails; Services de restauration [aliments et boissons]; Services de restauration [alimentation]; Services hôteliers; Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; services hôteliers; réservation de logements temporaires.
  

Déposant 1 : Monsieur Christopher WANGEN
Adresse :
117 rue Jean Giono
06700 Saint-Laurent-du-Var
FR

Mandataire 1 : Lacour Avocats, Madame Léa Lacour
Adresse :
48 avenue Jean Médecin
06000 Nice
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Requête en nullité totale
Référence associée à l'événement : 857079
Date de demande : 11/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, ASSOCIATION LOI DE 1901
Numéro de SIREN : 784405813
Adresse :
3/5 RUE JEAN DE MONTAIGU
91463 MARCOUSSIS CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 865129
Date de demande : 12/08/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

N° national/d'enregistrement : 4337523
Date de dépôt : 13/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 13/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; cirages pour chaussures ; crèmes pour chaussures ; nécessaires de cosmétique ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; savons désodorisants ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; huiles à usage cosmétiques ; huiles de nettoyage ; huiles de toilette ; laits de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; shampooings ; savons contre la transpiration des pieds ; produits de toilette contre la transpiration ; encens ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques acoustiques ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; matériel informatique et appareils télématiques ; modems ; lunettes, leurs étuis et leurs montures ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils d'enseignement audiovisuel ; bandes (rubans) magnétiques ; bandes vidéo ; distributeurs de billets (tickets) ; diapositives ; cadres pour diapositives ; caisses comptables ; calculatrices de poche ; appareils cinématographiques, caméras ; caméras vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; casques à écouteurs ; cassettes vidéo ; films cinématographiques impressionnés ; appareils de projection de diapositives ; disquettes souples ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; écrans de projection ; écrans vidéo ; imprimantes d'ordinateurs ; logiciels de jeux ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de codes à barres ; lecteurs informatique ; lecteurs de DVD ; lecteurs de disques compact ; ordinateurs ; photocopieurs ; programme d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateur enregistrés ; publications électroniques téléchargeables ; tableaux d'affichage électronique ; tapis de souris ; appareils de télévision ; logiciels de jeux ; logiciels de jeux électroniques pour téléphones cellulaires ; applications logicielles téléchargeables, notamment sur téléphones mobiles et tablettes électroniques mobiles ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; véhicules électriques ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; bicyclettes, vélos, cycles ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; pièces (monnaie) commémoratives et médailles commémoratives, figurines, statuettes et statues en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, bagues, boucles d'oreilles ; broches (bijouterie) ; épingles de cravates ; boutons de manchettes ; coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, montres, porte clefs de fantaisie, écrins, épingles de parure, médailles ; médaillons ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, perles ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; linge de table en papier ou en non tissé ; serviettes, mouchoirs en papier ; papier et carton pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier et en carton pour l'emballage ; écussons (cachets en papier), fanions en papier, timbres poste, timbres commémoratifs, vignettes autocollantes, affiches, aquarelles, cartes postales, dessins, chromolithographies, objets d'art lithographiés, objets d'art gravés ; pochoirs, portraits, tableaux (peintures) encadrés ou non ; articles pour reliures ; patrons pour la couture ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, feuilles et films en matière plastique pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir, porte documents, sacs à mains, cartables, sacoches (maroquinerie) ; sacs à main, sacs à dos, sacs à provision, sacs à roulette ; sacs d'alpinistes ; sacs de sport ; sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, porte-monnaie, portefeuilles ; porte cartes ; trousses de voyage ; étuis pour clés (maroquinerie) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dit “ vanity cases ” ; mallettes pour documents ; ombrelles, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie, colliers, laisses et harnachements pour les animaux ; garnitures de cuir pour meubles ; boites à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ; bourses de maille ; bourses en cuir ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; stores d'extérieurs en matières textiles ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; textiles non tissés ; linge de maison ; linge ouvré ; voilages, en tissus ; couvertures de lit et de table, serviettes et gants de toilette en matières textiles, linge de toilette en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; dessous de carafes (linge de table) ; chemins de table ; coiffes de chapeaux ; damas (étoffe) ; édredons, couettes, enveloppes de matelas, housses d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, embrasses en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; plaids, étiquettes en tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, bannières, calicots, drapeaux et fanions, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chaussures de sport, de ski ou de plage ; semelles ; antidérapants pour chaussures ; chaussons ; bottes ; chapellerie ; bonneterie ; bandeaux pour la tête ; couvre-oreille. Vêtements ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport ; sous-vêtements ; écharpes ; étoles ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; manchons (habillement) ; ceintures (habillement) ; manteaux ; mitaines ; pantalons de cyclistes ; pelisses ; pull-overs, habillement pour cyclistes, parkas ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, cartes à jouer ; articles et équipements de gymnastique et de sport à savoir : matériels pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; balançoires, balles de jeu ; appareils de jet de balles de tennis ; bandes de billard ; gants de base-ball ; bassins (piscines, articles de jeu ou de sport) ; baudriers d'escalade ; bicyclettes fixes d'entrainement ; bandes de billard, billes de billard ; billes pour jeux ; blocs de départ pour le sport ; bobsleighs ; body boards ; bouchons (flotteurs, attirail de pêche) ; boules de jeu ; cannes à pêche ; cannes de golf ; cannes de majorettes ; ceintures d'haltérophilie (articles de sport) ; cerfs-volants ; chambres à air pour ballons de jeux ; engins pour exercices corporels ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; disques pour le sport ; filets (articles de sport) ; fixations de ski ; appareils de gymnastique ; harnais pour planches à voile ; ballons de jeu ; punching-balls ; plateaux tournants de roulette ; patins à roulettes en ligne ; skis ; housses spécialement conçues skis et planches de surf ; skis nautique ; tennis de table ; filets de tennis ; traineaux ; volant ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux de table ; jeux de société ; peluches ; poupées ; véhicules (jouets) ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, chocolat, pâtisserie et confiserie, bonbons, sucreries, tartes, gaufres, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; gommes à mâcher non à usage médical ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services de messagerie vocale ; services de téléconférences ; transmission de dépêches ; transmission de messages ; fourniture d'accès en ligne à des bases de données informatiques ; fourniture d'accès à des données par Internet ; fourniture d'accès à des plateformes de commerce électronique sur Internet ; fourniture d'accès à des publications électroniques ; prestation de conseils et services de conseillers en matière de communication sans fil et d'équipements de communication sans fil ; services de communication mobile ; services de communication par ordinateur ; services de communication électronique ; services de conseillers, d'informations et prestation de conseils dans le domaine des télécommunications ; services de diffusion de podcasts ; services de diffusion et fourniture d'accès par voie de télécommunication à des contenus vidéo et audio fournis par un service de vidéo à la demande sur Internet ; services de diffusion et fourniture d'accès par voie de télécommunication à des films et émissions de télévision fournis par un service de vidéo à la demande ; services de diffusion sur Internet ; services de diffusion vidéo, audio et télévisée en continu ; services de messagerie multimédia ; services de messagerie vidéo ; transmission de contenus multimédias par Internet ; transmission de données et d'informations par le biais d'ordinateurs et de moyens de communication électronique ; transmission de vidéos, de films, de supports visuels, d'images, de textes, de photos, de jeux, de contenus générés par les utilisateurs, de contenus audio et d'informations par le biais d'Internet ; transmission et retransmission électroniques de sons, d'images, de documents, de messages et de données ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; informations concernant les voyages et le transport ; agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) et de voyages ; réservation de places pour le tourisme, pour le transport et pour le voyage ; services de chauffeurs ; messagerie (courrier et marchandises) ; location de véhicules de transport ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage d'habits ; garage de véhicules (services de stationnement) ; locations de garages ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement, informations en matière d'éducation, prêt de livres, services de loisirs, formation ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; divertissement, y compris le divertissement radiophonique ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, aux événements sportifs et culturels ; production et représentation de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes, de films sur bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre (y compris leurs accessoires) ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation de formations pratiques (démonstrations) ; organisation de compétitions sportives ; réservation de places de spectacles ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; services photographiques à savoir prises de vues photographiques ; reportages photographiques ; services de jeux d'argent ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie, services hôteliers, service de réservation de chambres d'hôtels ; restauration (alimentation), cafétérias, service de bars, cafés-restaurants, exploitation de terrains de camping, cafétérias, services de traiteurs ; réservation, location de logements temporaires ; pensions ; services de camps de vacances (hébergement) ; hébergement de courte durée ; maisons de vacances ; location de salles de réunion ; location de tentes, location de constructions transportables, crèches d'enfants, restaurants libre-service, maisons de retraite pour personnes âgées, location de chaises, tables, linge de table et verrerie, services de motels, restaurants à service rapide et permanent.
  

Déposant 1 : FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, association loi de 1901
Numéro de SIREN : 784405813
Adresse :
3/5 rue Jean de Montaigu
91463 MARCOUSSIS Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER, M. Bilquey David
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 822714
Date de demande : 21/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : #FRANCE 2023, Groupement d'intérêt public
Numéro de SIREN : 130024078
Adresse :
5 AVENUE DU COQ
75009 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

N° national/d'enregistrement : 4337523
Date de dépôt : 13/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; cirages pour chaussures ; crèmes pour chaussures ; nécessaires de cosmétique ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; savons désodorisants ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; huiles à usage cosmétiques ; huiles de nettoyage ; huiles de toilette ; laits de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; shampooings ; savons contre la transpiration des pieds ; produits de toilette contre la transpiration ; encens ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques acoustiques ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils se rapportant à l'informatique et à la télématique ; modems ; lunettes, leurs étuis et leurs montures ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils d'enseignement audiovisuel ; distributeurs automatiques ; bandes (rubans) magnétiques ; bandes vidéo ; distributeurs de billets (tickets) ; diapositives ; cadres pour diapositives ; caisses comptables ; calculatrices de poche ; appareils cinématographiques, caméras ; caméras vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; casques à écouteurs ; cassettes vidéo ; films cinématographiques impressionnés ; appareils de projection de diapositives ; disquettes souples ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; écrans de projection ; écrans vidéo ; imprimantes d'ordinateurs ; logiciels de jeux ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de codes à barres ; lecteurs informatique ; lecteurs de DVD ; lecteurs de disques compact ; ordinateurs ; photocopieurs ; programme d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateur enregistrés ; publications électroniques téléchargeables ; tableaux d'affichage électronique ; tapis de souris ; appareils de télévision ; logiciels de jeux ; logiciels de jeux électroniques pour téléphones cellulaires ; applications logicielles téléchargeables, notamment sur téléphones mobiles et tablettes électroniques mobiles ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : véhicules ; véhicules électriques ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; bicyclettes, vélos, cycles ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : métaux précieux et leurs alliages ; pièces et médailles commémoratives, figurines, statuettes et statues en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, bagues, boucles d'oreilles ; broches (bijouterie) ; épingles de cravates ; boutons de manchettes ; coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, montres, porte clefs de fantaisie, écrins, épingles de parure, médailles ; médaillons ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, perles ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : papier, carton ; linge de table en papier ou en non tissé ; serviettes, mouchoirs en papier ; papier et carton pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier et en carton pour l'emballage ; écussons (cachets en papier), fanions en papier, timbres poste, timbres commémoratifs, vignettes autocollantes, affiches, aquarelles, cartes postales, dessins, chromolithographies, objets d'art lithographiés, objets d'art gravés ; pochoirs, portraits, tableaux (peintures) encadrés ou non ; publications, livres, magazines, catalogues, brochures, journaux, revues et périodiques ; articles pour reliures ; patrons pour la couture ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, feuilles et films en matière plastique pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir, porte documents, sacs à mains, cartables, sacoches (maroquinerie) ; sacs à main, sacs à dos, sacs à provision, sacs à roulette ; sacs d'alpinistes ; sacs de sport ; sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, porte-monnaie, portefeuilles ; porte cartes ; trousses de voyage ; étuis pour clés (maroquinerie) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dit "vanity cases" ; mallettes pour documents ; ombrelles, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie, colliers, laisses et harnachements pour les animaux ; garnitures de cuir pour meubles ; boites à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ; bourses de maille ; bourses en cuir ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : tissus ; textiles non tissés ; linge de maison ; linge ouvré ; voilages, en tissus ; couvertures de lit et de table, serviettes et gants de toilette en matières textiles, linge de toilette en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; dessous de carafes (linge de table) ; chemins de table ; coiffes de chapeaux ; damas (étoffe) ; édredons, couettes, enveloppes de matelas, housses d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, stores en matières textiles ; embrasses en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; plaids, étiquettes en tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, bannières, calicots, drapeaux et fanions, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chaussures de sport, de ski ou de plage ; semelles ; antidérapants pour chaussures ; chaussons ; bottes ; chapellerie ; bonneterie ; bandeaux pour la tête ; couvre-oreille. Vêtements ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport ; sous-vêtements ; écharpes ; étoles ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; manchons (habillement) ; ceintures (habillement) ; manteaux ; mitaines ; pantalons de cyclistes ; pelisses ; pull-overs, habillement pour cyclistes, parkas ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : jeux, jouets, cartes à jouer ; articles et équipements de gymnastique et de sport à savoir : matériels pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; balançoires, balles de jeu ; appareils de jet de balles de tennis ; bandes de billard ; gants de base-ball ; bassins (piscines, articles de jeu ou de sport) ; baudriers d'escalade ; bicyclettes fixes d'entrainement ; bandes de billard, billes de billard ; billes pour jeux ; blocs de départ pour le sport ; bobsleighs ; body boards ; bouchons (flotteurs, attirail de pêche) ; boules de jeu ; cannes à pêche ; cannes de golf ; cannes de majorettes ; ceintures d'haltérophilie (articles de sport) ; cerfs-volants ; chambres à air pour ballons de jeux ; engins pour exercices corporels ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; disques pour le sport ; filets (articles de sport) ; fixations de ski ; appareils de gymnastique ; harnais pour planches à voile ; ballons de jeu ; punching-balls ; plateaux tournants de roulette ; patins à roulettes en ligne ; skis ; housses spécialement conçues skis et planches de surf ; skis nautique ; tennis de table ; filets de tennis ; traineaux ; volant ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux de table ; jeux de société ; peluches ; poupées ; véhicules (jouets) ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, chocolat, pâtisserie et confiserie, bonbons, sucreries, tartes, gaufres, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; gommes à mâcher non à usage médical ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services de messagerie vocale ; services de téléconférences ; transmission de dépêches ; transmission de messages ; fourniture d'accès en ligne à des bases de données informatiques ; fourniture d'accès à des données par Internet ; fourniture d'accès à des plateformes de commerce électronique sur Internet ; fourniture d'accès à des publications électroniques ; prestation de conseils et services de conseillers en matière de communication sans fil et d'équipements de communication sans fil ; services de communication mobile ; services de communication par ordinateur ; services de communication électronique ; services de conseillers, d'informations et prestation de conseils dans le domaine des télécommunications ; services de diffusion de podcasts ; services de diffusion et fourniture d'accès par voie de télécommunication à des contenus vidéo et audio fournis par un service de vidéo à la demande sur Internet ; services de diffusion et fourniture d'accès par voie de télécommunication à des films et émissions de télévision fournis par un service de vidéo à la demande ; services de diffusion sur Internet ; services de diffusion vidéo, audio et télévisée en continu ; services de messagerie multimédia ; services de messagerie vidéo ; transmission de contenus multimédias par Internet ; transmission de données et d'informations par le biais d'ordinateurs et de moyens de communication électronique ; transmission de vidéos, de films, de supports visuels, d'images, de textes, de photos, de jeux, de contenus générés par les utilisateurs, de contenus audio et d'informations par le biais d'Internet ; transmission et retransmission électroniques de sons, d'images, de documents, de messages et de données ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : transport ; transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; informations concernant les voyages et le transport ; agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) et de voyages ; réservation de places pour le tourisme, pour le transport et pour le voyage ; services de chauffeurs ; messagerie (courrier et marchandises) ; location de véhicules de transport ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage d'habits ; garage de véhicules ; locations de garages ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : éducation ; enseignement, informations en matière d'éducation, prêt de livres, publication de livres, services de loisirs, formation ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; divertissement, y compris le divertissement radiophonique ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, aux événements sportifs et culturels ; édition de livres, de revues ; production et représentation de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes, de films sur bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre (y compris leurs accessoires) ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; fourniture de publications électroniques en ligne ; publication de livres et de revues électroniques en ligne ; publication de textes, notamment sous forme électronique ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstrations) ; organisation de compétitions sportives ; réservation de places de spectacles ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; services photographiques à savoir prises de vues photographiques ; reportages photographiques ; services de jeux d'argent ; services de clubs ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : hôtellerie, services hôteliers, service de réservation de chambres d'hôtels ; restauration (alimentation), cafétérias, service de bars, cafés-restaurants, exploitation de terrains de camping, cafétérias, services de traiteurs ; réservation, location de logements temporaires ; pensions ; services de camps de vacances (hébergement) ; hébergement de courte durée ; maisons de vacances ; location de salles de réunion ; location de tentes, location de constructions transportables, crèches d'enfants, restaurants libre-service, maisons de retraite pour personnes âgées, location de chaises, tables, linge de table et verrerie, services de motels, restaurants à service rapide et permanent.
  

Déposant 1 : FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, association loi de 1901
Numéro de SIREN : 784405813
Adresse :
3/5 rue Jean de Montaigu
91463 Marcoussis Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER, M. David Bilquey
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4337523
Date de dépôt : 13/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 13/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; cirages pour chaussures ; crèmes pour chaussures ; nécessaires de cosmétique ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; savons désodorisants ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; huiles à usage cosmétiques ; huiles de nettoyage ; huiles de toilette ; laits de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; shampooings ; savons contre la transpiration des pieds ; produits de toilette contre la transpiration ; encens ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques acoustiques ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; matériel informatique et appareils télématiques ; modems ; lunettes, leurs étuis et leurs montures ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils d'enseignement audiovisuel ; bandes (rubans) magnétiques ; bandes vidéo ; distributeurs de billets (tickets) ; diapositives ; cadres pour diapositives ; caisses comptables ; calculatrices de poche ; appareils cinématographiques, caméras ; caméras vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; casques à écouteurs ; cassettes vidéo ; films cinématographiques impressionnés ; appareils de projection de diapositives ; disquettes souples ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; écrans de projection ; écrans vidéo ; imprimantes d'ordinateurs ; logiciels de jeux ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de codes à barres ; lecteurs informatique ; lecteurs de DVD ; lecteurs de disques compact ; ordinateurs ; photocopieurs ; programme d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateur enregistrés ; publications électroniques téléchargeables ; tableaux d'affichage électronique ; tapis de souris ; appareils de télévision ; logiciels de jeux ; logiciels de jeux électroniques pour téléphones cellulaires ; applications logicielles téléchargeables, notamment sur téléphones mobiles et tablettes électroniques mobiles ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; véhicules électriques ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; bicyclettes, vélos, cycles ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; pièces (monnaie) commémoratives et médailles commémoratives, figurines, statuettes et statues en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, bagues, boucles d'oreilles ; broches (bijouterie) ; épingles de cravates ; boutons de manchettes ; coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, montres, porte clefs de fantaisie, écrins, épingles de parure, médailles ; médaillons ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, perles ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; linge de table en papier ou en non tissé ; serviettes, mouchoirs en papier ; papier et carton pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier et en carton pour l'emballage ; écussons (cachets en papier), fanions en papier, timbres poste, timbres commémoratifs, vignettes autocollantes, affiches, aquarelles, cartes postales, dessins, chromolithographies, objets d'art lithographiés, objets d'art gravés ; pochoirs, portraits, tableaux (peintures) encadrés ou non ; articles pour reliures ; patrons pour la couture ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, feuilles et films en matière plastique pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir, porte documents, sacs à mains, cartables, sacoches (maroquinerie) ; sacs à main, sacs à dos, sacs à provision, sacs à roulette ; sacs d'alpinistes ; sacs de sport ; sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, porte-monnaie, portefeuilles ; porte cartes ; trousses de voyage ; étuis pour clés (maroquinerie) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dit “ vanity cases ” ; mallettes pour documents ; ombrelles, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie, colliers, laisses et harnachements pour les animaux ; garnitures de cuir pour meubles ; boites à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ; bourses de maille ; bourses en cuir ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; stores d'extérieurs en matières textiles ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; textiles non tissés ; linge de maison ; linge ouvré ; voilages, en tissus ; couvertures de lit et de table, serviettes et gants de toilette en matières textiles, linge de toilette en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; dessous de carafes (linge de table) ; chemins de table ; coiffes de chapeaux ; damas (étoffe) ; édredons, couettes, enveloppes de matelas, housses d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, embrasses en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; plaids, étiquettes en tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, bannières, calicots, drapeaux et fanions, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chaussures de sport, de ski ou de plage ; semelles ; antidérapants pour chaussures ; chaussons ; bottes ; chapellerie ; bonneterie ; bandeaux pour la tête ; couvre-oreille. Vêtements ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport ; sous-vêtements ; écharpes ; étoles ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; manchons (habillement) ; ceintures (habillement) ; manteaux ; mitaines ; pantalons de cyclistes ; pelisses ; pull-overs, habillement pour cyclistes, parkas ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, cartes à jouer ; articles et équipements de gymnastique et de sport à savoir : matériels pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; balançoires, balles de jeu ; appareils de jet de balles de tennis ; bandes de billard ; gants de base-ball ; bassins (piscines, articles de jeu ou de sport) ; baudriers d'escalade ; bicyclettes fixes d'entrainement ; bandes de billard, billes de billard ; billes pour jeux ; blocs de départ pour le sport ; bobsleighs ; body boards ; bouchons (flotteurs, attirail de pêche) ; boules de jeu ; cannes à pêche ; cannes de golf ; cannes de majorettes ; ceintures d'haltérophilie (articles de sport) ; cerfs-volants ; chambres à air pour ballons de jeux ; engins pour exercices corporels ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; disques pour le sport ; filets (articles de sport) ; fixations de ski ; appareils de gymnastique ; harnais pour planches à voile ; ballons de jeu ; punching-balls ; plateaux tournants de roulette ; patins à roulettes en ligne ; skis ; housses spécialement conçues skis et planches de surf ; skis nautique ; tennis de table ; filets de tennis ; traineaux ; volant ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux de table ; jeux de société ; peluches ; poupées ; véhicules (jouets) ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, chocolat, pâtisserie et confiserie, bonbons, sucreries, tartes, gaufres, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; gommes à mâcher non à usage médical ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services de messagerie vocale ; services de téléconférences ; transmission de dépêches ; transmission de messages ; fourniture d'accès en ligne à des bases de données informatiques ; fourniture d'accès à des données par Internet ; fourniture d'accès à des plateformes de commerce électronique sur Internet ; fourniture d'accès à des publications électroniques ; prestation de conseils et services de conseillers en matière de communication sans fil et d'équipements de communication sans fil ; services de communication mobile ; services de communication par ordinateur ; services de communication électronique ; services de conseillers, d'informations et prestation de conseils dans le domaine des télécommunications ; services de diffusion de podcasts ; services de diffusion et fourniture d'accès par voie de télécommunication à des contenus vidéo et audio fournis par un service de vidéo à la demande sur Internet ; services de diffusion et fourniture d'accès par voie de télécommunication à des films et émissions de télévision fournis par un service de vidéo à la demande ; services de diffusion sur Internet ; services de diffusion vidéo, audio et télévisée en continu ; services de messagerie multimédia ; services de messagerie vidéo ; transmission de contenus multimédias par Internet ; transmission de données et d'informations par le biais d'ordinateurs et de moyens de communication électronique ; transmission de vidéos, de films, de supports visuels, d'images, de textes, de photos, de jeux, de contenus générés par les utilisateurs, de contenus audio et d'informations par le biais d'Internet ; transmission et retransmission électroniques de sons, d'images, de documents, de messages et de données ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; informations concernant les voyages et le transport ; agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) et de voyages ; réservation de places pour le tourisme, pour le transport et pour le voyage ; services de chauffeurs ; messagerie (courrier et marchandises) ; location de véhicules de transport ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage d'habits ; garage de véhicules (services de stationnement) ; locations de garages ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement, informations en matière d'éducation, prêt de livres, services de loisirs, formation ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; divertissement, y compris le divertissement radiophonique ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, aux événements sportifs et culturels ; production et représentation de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes, de films sur bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre (y compris leurs accessoires) ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation de formations pratiques (démonstrations) ; organisation de compétitions sportives ; réservation de places de spectacles ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; services photographiques à savoir prises de vues photographiques ; reportages photographiques ; services de jeux d'argent ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie, services hôteliers, service de réservation de chambres d'hôtels ; restauration (alimentation), cafétérias, service de bars, cafés-restaurants, exploitation de terrains de camping, cafétérias, services de traiteurs ; réservation, location de logements temporaires ; pensions ; services de camps de vacances (hébergement) ; hébergement de courte durée ; maisons de vacances ; location de salles de réunion ; location de tentes, location de constructions transportables, crèches d'enfants, restaurants libre-service, maisons de retraite pour personnes âgées, location de chaises, tables, linge de table et verrerie, services de motels, restaurants à service rapide et permanent.
  

Déposant 1 : FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, association loi de 1901
Numéro de SIREN : 784405813
Adresse :
3/5 rue Jean de Montaigu
91463 MARCOUSSIS Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER, M. Bilquey David
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

N° national/d'enregistrement : 4246106
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
  

Déposant 1 : FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association Loi de 1901
Numéro de SIREN : 784405813
Adresse :
3/5 rue Jean de Montaigu
91463 Marcoussis Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER, M. David BILQUEY
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

N° national/d'enregistrement : 4246106
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
  

Déposant 1 : FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association Loi de 1901
Numéro de SIREN : 784405813
Adresse :
3/5 rue Jean de Montaigu
91463 Marcoussis Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER, M. David BILQUEY
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

N° national/d'enregistrement : 4246106
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
  

Déposant 1 : FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association Loi de 1901
Numéro de SIREN : 784405813
Adresse :
3/5 rue Jean de Montaigu
91463 Marcoussis Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER, M. David BILQUEY
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

N° national/d'enregistrement : 3672812
Date de dépôt : 28/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage mical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; publications électroniques et numériques.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; revues ; périodiques ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services d'édition et de publication de textes non publicitaires sur supports physiques ou électroniques.
  

Déposant 1 : FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association Loi de 1901
Numéro de SIREN : 784405813
Adresse :
3/5 Rue Jean de Montaigu
91463 MARCOUSSIS Cédex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718821
Date de demande : 21/06/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

N° national/d'enregistrement : 3627138
Date de dépôt : 04/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Coffrets à bijoux non en métaux précieux.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Anneaux de rideaux, appuie-tête (meubles), armoires, armoires à pharmacie, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bahuts (coffres) non métalliques, bancs (meubles), parcs pour bébés, berceaux, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèque, pans de boiserie pour meubles, casiers à bouteilles, buffets, buffets roulants (meubles), bureaux (meubles), bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cadres (encadrements), canapés, cartothèques (meubles), chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables), corbeilles non métalliques, coussins, dessertes, divans, échelles en bois ou en matières plastiques, embrasses non en matières textiles, étagères, fauteuils, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, garnitures de lits non métalliques, garnitures de meubles non métalliques, glaces (miroirs), jardinières (meubles), présentoirs pour journaux, lits, matelas, meubles, meubles de bureau, meubles métalliques, plaques de verre pour miroirs, mobiles (objets pour la décoration), oreillers, paillasses, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), plateaux de tables, portemanteaux (meubles), porte-revues, pupitres, rayonnages, rideaux de banmbou, patères de rideaux, rails pour rideaux, tringles de rideaux, secrétaires, sièges, sièges métalliques, sofas, sommiers de lits, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), tables, tables de toilette (mobilier), tables métalliques, tablettes de rangement, tabourets, vaisseliers.
  

Déposant 1 : FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, association loi de 1901
Numéro de SIREN : 784405813
Adresse :
3/5 Rue Jean de Montaigu
91463 MARCOUSSIS Cédex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-11
Date du BOPI : 13/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698627
Date de demande : 16/11/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

N° national/d'enregistrement : 3623718
Date de dépôt : 20/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La rubrique CLASSES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : il convient de lire : 8.

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ; ouvre-boîtes non électriques ; couverts de table ; étuis pour rasoirs ; limes ; hache-viande (outil) ; fourchettes ; cisailles de jardinage ; outils et instruments de jardinage actionnés manuellement ; éplucheurs de légumes ; couperets ; armes blanches, autres que armes à feu ; cuillers ; couteaux opérés manuellement ; couteaux (armes) ; étuis à couteaux ; aiguiseurs de couteaux ; coutellerie ; sacs pour couteaux ; limes à ongles ; pinces à cuticules ; polissoirs d'ongles électriques et non électriques ; ciseaux à ongles électriques et non électriques ; pinces à ongles ; arrache-clous ; trousses de manucure ; trousses de pédicures ; nécessaires de rasage ; pinces à épiler ; rasoirs électriques et non électriques ; lames de rasoirs ; lames de rasoirs (couteaux) ; ciseaux et cisailles ; ustensiles pour l'aiguisage de couteaux et lames ; pierres à aiguiser ; couteaux à découper ; affiloirs ; fusils à aiguiser ; couteaux à émincer ; pinces à asperges.
  

Déposant 1 : FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, association loi de 1901
Numéro de SIREN : 784405813
Adresse :
3/5 Rue Jean de Montaigu
91463 MARCOUSSIS Cédex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-09
Date du BOPI : 27/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 26/06/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-26
Texte de l'erratum publié : La rubrique CLASSES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : il convient de lire : 8.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698628
Date de demande : 16/11/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

N° national/d'enregistrement : 3516632
Date de dépôt : 27/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Coffrets à bijoux non en métaux précieux, écrins non en métaux précieux.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Décorations en matières plastiques pour aliments, ambres jaunes, niches pour animaux d'intérieur, animaux empaillés, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, appuis-tête (meubles), armoires, bahuts (coffres) non métalliques, manches à ballets non métalliques, bancs (meubles), parcs pour bébés, berceaux, étagères et rayons de bibliothèques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles non métalliques, casiers à bouteilles, métiers à broder, cadres à broderie, montures de brosses, buffets, buffets roulants (meubles), meubles de bureau, bureaux (meubles), bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cadres (encadrements), caillebotis non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, canapés, cartothèques (meubles), casiers, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, porte-chapeaux, écrans de cheminée, cintres pour vêtements, figures en cire, coffres à jouets, coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables), containers non métalliques, coquillages (coquilles), corail, corbeilles non métalliques, cornes d'animaux, matériels de couchage à l'exclusion du linge, sacs de couchage pour le camping, couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, manches de couteaux non métalliques, crochets de porte-manteaux non métalliques, crochets de rideaux, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables à dessin, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, divans, écrins non en métaux précieux, récipients d'emballage en matières plastiques, embrasses non en matières textiles, trotteurs pour enfants, établis, éventails, revêtements amovibles pour éviers, fauteuils, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, galets pour rideaux, garde-manger non métalliques, garnitures de lit (non métalliques), garnitures de meubles (non métalliques), garnitures de portes (non métalliques), glaces (miroirs), housses à vêtements (penderies), housses pour vêtements (rangements), non métalliques, jardinières (meubles), présentoirs pour journaux, literie (à l'exception du linge de lit), sommiers de lit, porte-livres, matelas, meubles, meubles métalliques, roulettes de meubles non métalliques, mobiles (objets pour la décoration), oreillers, porte-parapluies, paravents (meubles), patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, patères de rideaux, rideaux de perles pour la décoration, plateaux de table, porte-manteaux (meubles), rails pour rideaux, rayonnages, secrétaires, sièges, sièges métalliques, sofas, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), tables, tables de toilette (mobilier), tables métalliques, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, traversins, tréteaux (mobilier), urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, vitrines (meubles).
  

Déposant 1 : FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association Loi de 1901
Numéro de SIREN : 784405813
Adresse :
3/5 Rue Jean de Montaigu
91463 MARCOUSSIS Cédex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648424
Date de demande : 10/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

N° national/d'enregistrement : 3465229
Date de dépôt : 24/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Briquets et cendriers en métaux précieux.
  
• N° de la classe : 34
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs, notamment briquets et cendriers pour fumeurs non en métaux précieux.
  

Déposant 1 : FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association Loi de 1901
Numéro de SIREN : 784405813
Adresse :
3/5 Rue Jean de Montaigu
91463 MARCOUSSIS Cédex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630534
Date de demande : 20/10/2016
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

N° national/d'enregistrement : 3032697
Date de dépôt : 06/06/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Magazines, revues, livres, publications, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, atlas, calendriers, catalogues, photographies, feuilles d'annonces, cartes d'invitation, cartes d'identification, prospectus, brochures, dépliants, bandes dessinées, décalcomanies. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, à savoir articles de vêtements pour le sport ; bandeaux pour la tête, casquettes, chapeaux, visières ; chaussettes, chaussures de sport ; écharpes, foulards, gants. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), appareils de gymnastique et de sport. Services d'éducation, d'enseignement et de divertissement ; édition de livres, journaux et revues ; publication de textes (autres que textes publicitaires) et d'illustrations ; organisation de concours et de manifestations sportives ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; divertissements radiophoniques ou télévisés ; représentation de spectacles ; production de films sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association loi de 1901
Numéro de SIREN : 784405813
Adresse :
3/5 rue Jean de Montaigu
91463 Marcoussis
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER, M. David Bilquey
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-28
Date du BOPI : 13/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2435704
Date de demande : 25/03/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747672
Date de demande : 12/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

N° national/d'enregistrement : 3032699
Date de dépôt : 06/06/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Magazines, revues, livres, publications, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, atlas, calendriers, catalogues, photographies, feuilles d'annonces, cartes d'invitation, cartes d'identification, prospectus, brochures, dépliants, bandes dessinées, décalcomanies. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, à savoir articles de vêtements pour le sport ; bandeaux pour la tête, casquettes, chapeaux, visières ; chaussettes, chaussures de sport ; écharpes, foulards, gants. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), appareils de gymnastique et de sport. Services d'éducation, d'enseignement et de divertissement ; édition de livres, journaux et revues ; publication de textes (autres que textes publicitaires) et d'illustrations ; organisation de concours et de manifestations sportives ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; divertissements radiophoniques ou télévisés ; représentation de spectacles ; production de films sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association loi de 1901
Numéro de SIREN : 784405813
Adresse :
3/5 rue Jean de Montaigu
91463 Marcoussis
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER, M. Bilquey David
Adresse :
12 avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-28
Date du BOPI : 13/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2435703
Date de demande : 25/03/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747670
Date de demande : 12/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

N° national/d'enregistrement : 99788877
Date de dépôt : 27/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 27/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de transmission et communication d'informations destinés à être reliés à d'autres équipements électroniques ; appareils de télécommunication et de péritélécommunication, appareils d'intercommunication ; matériel de transmission de messages ; appareils téléphoniques, téléphones cellulaires à assistant personnel numérique incorporé ; cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électroniques ; logiciels pour utilisation dans le domaine des gestionnaires d'informations personnelles et des équipements de transmission et communication d'informations destinés à être reliés à d'autres équipements électroniques, logiciels pour des organiseurs électroniques, des téléphones cellulaires et des messagers de poche ; logiciels de gestion de transfert de données ; carnets d'adresses électroniques ; logiciels pour utilisation dans le stockage, la gestion et la manipulation d'informations ; logiciels pour l'utilisation dans la création, la mise en forme, l'échange et la synchronisation d'annuaires, de bases de données, de calendriers, de fichiers de noms et d'autres données entre programmes informatiques, ordinateurs, réseaux et entreprises ; logiciels d'accès individuel et d'accès multi-utilisateurs direct et à distance à des ordinateurs, à des bases de données, à des réseaux, des Intranets et au réseau Internet, et pour la navigation sur l'Internet, pour la récupération de données et le téléchargement ainsi que le chargement vers un serveur de données et de fichiers ; logiciels utilitaires de publipostage. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles et voitures ; bicyclettes et vélos, vélomoteurs, motocycles et motocyclettes, bateaux, navires et yachts à moteur ou à voile ; moteurs pour lesdits véhicules et appareils de locomotion ; housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, sièges de véhicules et volants pour véhicules. Services de communications (transmission) ; services de surveillance, de traitement, d'émission et de réception de données, sons, images et/ou signaux et d'informations traités par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication, services de télétraitement, télécommunications, services de transmission d'information par voie télématique, services de transmission d'information accessibles par codes d'accès par voie télématique ou par terminaux ; services de messagerie vocale, services de messagerie et de courrier électronique ; services de stockage et de récupération d'informations ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur et/ou dans un réseau de télécommunication, informations téléphoniques ; services de gérance en télécommunication, services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunication ; transmission d'informations accessibles par code d'accès par réseau Internet ; services de systèmes de communication et de transmission de données, à savoir de transmission par paquets, réseaux locaux urbains et interurbains, réseaux d'interconnexion.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 38
  

Déposant 1 : FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association Loi de 1901
Numéro de SIREN : 784405813
Adresse :
3/5 Rue Jean de Montaigu
91463 MARCOUSSIS Cédex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-23
Date du BOPI : 04/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393294
Date de demande : 30/12/2008
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705775
Date de demande : 07/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

N° national/d'enregistrement : 99788878
Date de dépôt : 27/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 27/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, eaux de Cologne et de toilette, produits cosmétiques ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; savons de toilette, lotions pour le bain et la toilette à usage cosmétique ; sels, huiles et gels pour le bain et la toilette à usage cosmétique ; huiles essentielles ; poudres, fards, vernis à ongles, rouges à lèvres, talc pour la toilette ; shampooings ; produits d'hygiène pour la toilette, déodorants à usage personnel. Lunettes et étuis à lunettes, montures de lunettes, lunettes de soleil ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; bandes vidéo, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts ; logiciels (programmes enregistrés), jeux informatiques, électroniques et vidéos conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou écran informatique ; équipement de transmission et communication d'informations destinés à être reliés à d'autres équipements électroniques ; appareils de télécommunication et de péritélécommunication, appareils d'intercommunication ; matériel de transmission de messages ; appareils téléphoniques, téléphones cellulaires à assistant personnel numérique incorporé ; cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électroniques ; logiciels pour utilisation dans le domaine des gestionnaires d'informations personnelles et des équipements de transmission et communication d'informations destinés à être reliés à d'autres équipements électroniques, logiciels pour des organiseurs électroniques, des téléphones cellulaires et des messagers de poche ; logiciels de gestion de transfert de données ; carnets d'adresses ectroniques ; logiciels pour utilisation dans le stockage, la gestion et la manipulation d'informations ; logiciels pour l'utilisation dans la création, la mise en forme, l'échange et la synchronisation d'annuaires, de bases de données, de calendriers, de fichiers de noms et d'autres données entre programmes informatiques, ordinateurs, réseaux et entreprises ; logiciels d'accès individuel et d'accès multiutilisateurs direct et à distance à des ordinateurs, à des bases de données, à des réseaux, des Intranets et au réseau Internet, et pour la navigation sur l'Internet, pour la récupération de données et le téléchargement ainsi que le chargement vers un serveur de données et de fichiers ; logiciels utilitaires de publipostage. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles et voitures ; bicyclettes et vélos, vélomoteurs, motocycles et motocyclettes, bateaux, navires et yachts à moteur ou à voile ; moteurs pour lesdits véhicules et appareils de locomotion ; housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, sièges de véhicules et volants pour véhicules. Bijouterie en général, montres, réveils, pendules et pendulettes, chaînes, bracelets, colliers, boucles d'oreilles, bagues, boutons de manchettes, pendentifs, médailles, broches, poudriers, porte-clés de fantaisie, breloques, porte-billets (tous ces produits en métaux précieux ou en plaqué). Tous produits de l'imprimerie et des arts graphiques, à savoir affiches, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, cartes d'invitation, cartes d'identification, catalogues, journaux, livres, magazines, périodiques, revues, photographies, prospectus, brochures, dépliants, programmes, bandes dessinées, publications et éditions littéraires, décalcomanies ; agendas, instruments à écrire, articles de papeterie. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, sacs de voyage, bagages en général, malles et valises, trousses de voyage, mallettes extra-plates, porte-documents, porte-monnaie, porte-feuilles, porte-chéquier, porte-billets et porte-cartes ; cannes, parapluies et parasols. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), sacs pour l'emballage en matières textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile ; couvertures de lit ; linge de table (nappes et serviettes) ; linge de maison, draps, couvre-lits, dessus de lit, taies d'oreiller ; linge de toilette et de bain, linge en tissu éponge et serviettes en tissu éponge, y compris draps de bain et serviettes pour la plage ; mouchoirs. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jeux, jouets ; jeux informatiques et électroniques conçus pour être utilisés sans récepteur de télévision ou sans écran informatique ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Services de publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux, livres et revues (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; reproduction de documents. Services de communications (transmission) ; services de surveillance, de traitement, d'émission et de réception de données, sons, images et/ou signaux et d'informations traités par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication, services de télétraitement, télécommunications, services de transmission d'information par voie télématique, services de transmission d'information accessibles par codes d'accès par voie télématique ou par terminaux ; services de messagerie vocale, services de messagerie et de courrier électronique ; services de stockage et de récupération d'informations ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur et/ou dans un réseau de télécommunication, informations téléphoniques ; services de gérance en télécommunication, services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunication ; transmission d'informations accessibles par code d'accès par réseau Internet ; services de systèmes de communication et de transmission de données, à savoir de transmission par paquets, réseaux, locaux urbains et interurbains, réseaux d'interconnexion. Services d'éducation, d'enseignement et de divertissement ; édition de livres, journaux et revues ; publication de livres ; organisation de concours et de manifestations sportives ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; épreuves pédagogiques ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; divertissements radiophoniques ou télévisés ; représentation de spectacles ; production de films sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo. Organisation d'élections pour l'attribution de récompenses et de cérémonies de remise de récompenses ; services d'enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de restauration (repas) ; salons de beauté et de coiffure ; services médicaux et de kinésithérapie, massages.
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 22
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 32
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, association loi de 1901
Numéro de SIREN : 784405813
Adresse :
3/5 Rue Jean de Montaigu
91463 MARCOUSSIS Cédex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 498487
Date de demande : 27/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-23
Date du BOPI : 04/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393298
Date de demande : 30/12/2008
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698629
Date de demande : 16/11/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

N° national/d'enregistrement : 98758224
Date de dépôt : 06/11/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 06/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, eaux de Cologne et de toilette, produits cosmétiques ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; savons de toilette, lotions pour le bain et la toilette ; sels, huiles et gels pour le bain et la toilette ; huiles essentielles ; poudres, fards, vernis à ongles, rouges à lèvres, talc pour la toilette ; shampooings ; produits d'hygiène pour la toilette, déodorants à usage personnel. Lunettes et étuis à lunettes, montures de lunettes, lunettes de soleil ; bandes vidéo, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts ; logiciels (programmes enregistrés), jeux informatiques, électroniques et vidéos conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou écran informatique. Bijouterie en général, montres, réveils, pendules et pendulettes, chaînes, bracelets, colliers, boucles d'oreilles, bagues, boutons de manchettes, pendentifs, médailles, broches, poudriers, porte-clés de fantaisie, breloques, porte-billets (tous ces produits en métaux précieux ou en plaqué). Tous produits de l'imprimerie et des arts graphiques, à savoir affiches, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, cartes d'invitation, cartes d'identification, catalogues, journaux, livres, magazines, périodiques, revues, photographies, prospectus, brochures, dépliants, programmes, bandes dessinées, publications et éditions littéraires, décalcomanies ; agendas, instruments à écrire, articles de papeterie. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, sacs de voyage, bagages en général, malles et valises, trousses de voyage, mallettes extra-plates, porte-documents, porte-monnaie, porte-feuilles, porte-chéquier, porte-billets et porte-cartes ; cannes, parapluies et parasols. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), sacs pour l'emballage en matières textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile ; couvertures de lit ; linge de table (nappes et serviettes) ; linge de maison, draps, couvre-lits, dessus de lit, taies d'oreiller ; linge de toilette et de bain, linge en tissu éponge et serviettes en tissu éponge, y compris draps de bain et serviettes pour la plage ; mouchoirs. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jeux, jouets ; jeux informatiques et électroniques conçus pour être utilisés sans récepteur de télévision ou sans écran informatique ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Services de publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux, livres et revues (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; reproduction de documents. Services d'éducation, d'enseignement et de divertissement ; édition de livres, journaux et revues ; publication de livres ; organisation de concours et de manifestations sportives ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; épreuves péda-gogiques ; services de clubs (divertis-sement ou éducation) ; services de formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; divertissements radiophoniques ou télévisés ; représentation de spectacles ; production de films sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo. Services d'attribution de prix et de récompenses, remise de trophées ; services d'enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de restauration (repas) ; salons de beauté et de coiffure ; services médicaux et de kinésithérapie, massages.
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 22
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 32
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association Loi de 1901
Numéro de SIREN : 784405813
Adresse :
3/5 Rue Jean de Montaigu
91463 MARCOUSSIS Cédex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-50
Date du BOPI : 11/12/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377687
Date de demande : 27/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694814
Date de demande : 04/10/2018
N° de BOPI : 2019-04
Date du BOPI : 25/01/2019

N° national/d'enregistrement : 97676414
Date de dépôt : 05/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, calendriers, catalogues, photographies. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), appareils de gymnastique et de sport. Services d'organisation de compétitions sportives; services d'enseignement, d'éducation et de divertissement; cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums; services d'édition de textes et d'illustrations; services de publication de livres
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association loi de 1901
Numéro de SIREN : 784405813
Adresse :
3/5 Rue Jean de Montaigu
91463 MARCOUSSIS Cédex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 253737
Date de demande : 28/04/1998

Bénéficiare 1 : FFR DEVELOPPEMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-24
Date du BOPI : 13/06/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339776
Date de demande : 23/04/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646070
Date de demande : 12/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

N° national/d'enregistrement : 1712746
Date de dépôt : 19/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, eaux de Cologne et de toilette, produits cosmétiques;préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau;savons de toilette, lotions pour le bain et la toilette;sels, huiles et gels pour le bain et la toilette;huiles essentielles;produits de beauté, poudres, fards, vernis à ongles, rouges à lèvres, talc pour la toilette;shampooings;produits d'hygiène pour la toilette, déodorants à usage personnel.Porte-clés.Lunettes et étuis à lunettes, montures de lunettes, lunettes de soleil.Bijouterie en général, montres, réveils, pendules et pendulettes, chaînes, bracelets, colliers, boucles d'oreilles, bagues, boutons de manchettes, pendentifs, médailles, broches, poudriers, porte-clés, breloques, porte-billets (tous ces produits en métaux précieux ou en plaqué).Tous produits de l'imprimerie et des arts graphiques, y compris affiches, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, journaux, livres, magazines, périodiques, revues, photographies, prospectus, publications et éditions littéraires;papiers à lettres, cartes-lettres, enveloppes, agendas, stylographes, stylomines et instruments à écrire,articles de bureau (sous-mains, classeurs de lettres, porte-crayons et porte-stylos, coupe-papier).Articles de maroquinerie;sacs à main, sacs de voyage, bagages en général, malles et valises, trousses de voyage, mallettes extra-plates, porte-documents, porte-monnaie, portefeuilles, porte-chéquier, porte-billets et porte-cartes;cannes, parapluies et parasols.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Tissus;couvertures de lit;linge de table (nappes et serviettes);linge de maison, draps, couvre-lits, dessus de lit, taies d'oreiller;linge de toilette et de bain, linge en tissu éponge et serviettes en tissu éponge, y compris draps de bain et serviettes pour la plage;mouchoirs.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Services de publicité, distribution de prospectus,d'échantillons, location de matériel publicitaire.Services d'éducation et de divertissement;édition et abonnement de livres, journaux et revues;spectacles;organisation de concours et de manifestations sportives;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films;agences pour artistes;location de films et d'enregistrements phonographiques.Attribution de prix et de récompenses, remises de trophées;services d'hôtellerie et de restauration;réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs;salons de beauté et de coiffure; services médicaux et de kinésithérapie, massages
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 22
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 32
  
• N° de la classe : 33
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique en date du 27 novembre 1922
Adresse :
9, rue de Liège
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 253737
Date de demande : 28/04/1998

Bénéficiare 1 : FFR DEVELOPPEMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 342029
Date de demande : 05/03/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 454774
Date de demande : 08/06/2007

Bénéficiare 1 : SOCIETE CHAMPAGNE LANSON

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 780388
Date de demande : 17/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association loi de 1901
Numéro de SIREN : 784405813
Adresse :
3/5 rue Jean de Montaigu
91463 MARCOUSSIS Cedex
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211667
Date de demande : 14/12/2001
N° de BOPI : 2002-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479210
Date de demande : 05/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

N° national/d'enregistrement : 1712746
Date de dépôt : 19/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, eaux de Cologne et de toilette, produits cosmétiques ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; savons de toilette, lotions pour le bain et la toilette ; sels, huiles et gels pour le bain et la toilette ; huiles essentielles ; produits de beauté, poudres, fards, vernis à ongles, rouges à lèvres, talc pour la toilette ; shampooings ; produits d'hygiène pour la toilette, déodorants à usage personnel;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes et étuis à lunettes, montures de lunettes, lunettes de soleil;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie en général, montres, réveils, pendules et pendulettes, chaînes, bracelets, colliers, boucles d'oreilles, bagues, boutons de manchettes, pendentifs, médailles, broches, poudriers, porte-clés, breloques, porte-billets (tous ces produits en métaux précieux ou en plaqué);
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits de l'imprimerie et des arts graphiques, y compris affiches, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, journaux, livres, magazines, périodiques, revues, photographies, prospectus, publications et éditions littéraires ; papiers à lettres, cartes-lettres, enveloppes, agendas, stylographes, stylomines et instruments à écrire,articles de bureau (sous-mains, classeurs de lettres, porte-crayons et porte-stylos, coupe-papier);
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de maroquinerie ; sacs à main, sacs de voyage, bagages en général, malles et valises, trousses de voyage, mallettes extra-plates, porte-documents, porte-monnaie, portefeuilles, porte-chéquier, porte-billets et porte-cartes ; cannes, parapluies et parasols;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; linge de table (nappes et serviettes) ; linge de maison, draps, couvre-lits, dessus de lit, taies d'oreiller ; linge de toilette et de bain, linge en tissu éponge et serviettes en tissu éponge, y compris draps de bain et serviettes pour la plage ; mouchoirs;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et de divertissement ; édition et abonnement de livres, journaux et revues ; spectacles ; organisation de concours et de manifestations sportives ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; agences pour artistes ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; attribution de prix et de récompenses, remises de trophées;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'hôtellerie et de restauration ; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.
  

Déposant 1 : FEDERATION FRANÇAISE DE RUGBY, Association constistuée selon la loi 1901
Numéro de SIREN : 784405813
Adresse :
3/5, rue Jean de Montaigu
91463 Marcoussis cedex
FR

Mandataire 1 : cabinet Flechner, M. Bilquey David
Adresse :
22, avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 253737
Date de demande : 28/04/1998

Bénéficiare 1 : FFR DEVELOPPEMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 342029
Date de demande : 05/03/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 454774
Date de demande : 08/06/2007

Bénéficiare 1 : SOCIETE CHAMPAGNE LANSON

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 780388
Date de demande : 17/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association loi de 1901
Numéro de SIREN : 784405813
Adresse :
3/5 rue Jean de Montaigu
91463 MARCOUSSIS Cedex
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211667
Date de demande : 14/12/2001
N° de BOPI : 2002-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479210
Date de demande : 05/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2797138
Date de demande : 17/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

N° national/d'enregistrement : 1696095
Date de dépôt : 30/09/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clés ; Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 22
  

Déposant 1 : FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association Loi de 1901
Numéro de SIREN : 784405813
Adresse :
3/5 Rue Jean de Montaigu
91463 MARCOUSSIS Cédex
FR

Mandataire 1 : CABINET FLECHNER
Adresse :
22 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 253737
Date de demande : 28/04/1998

Bénéficiare 1 : FFR DEVELOPPEMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2105446
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2349666
Date de demande : 31/08/2007
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2665739
Date de demande : 04/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

Annonce N°1635
NOJO : 780117801401794
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant..

---

Numéro d'identification : RCS Evry 784 405 813
Dénomination : Fédération Française de Rugby
Sigle : FFR
Forme juridique : Association

Administration :
Membre du comité directeur : CAMOU Pierre modification le 14 Septembre 2017 ; Membre du comité directeur : BLANCO Serge Albert modification le 14 Septembre 2017 ; Vice-président : BUISSON Patrick Yves modification le 14 Septembre 2017 ; Secrétaire général : DULLIN Christian Gilbert modification le 14 Septembre 2017 ; Membre du comité directeur : FONTES René André en fonction le 06 Août 2013 ; Membre du comité directeur : GOZE Paul Jacques Pierre en fonction le 06 Août 2013 ; Vice-président : MONDINO Henri Pierre Théodore modification le 14 Septembre 2017 ; Membre du comité directeur : PERSOL Vanda Maria en fonction le 06 Août 2013 ; Membre du comité directeur : PELOUS Fabien modification le 14 Septembre 2017 ; Membre du comité directeur : DOUCET Alain Gérard Jacques modification le 14 Septembre 2017 ; Commissaire aux comptes : UNION FIDUCIAIRE DE PARIS en fonction le 06 Août 2013 ; Membre du comité directeur : MINOT Murielle en fonction le 14 Septembre 2017 ; Vice-président : LABOUYRIE Brigitte en fonction le 14 Septembre 2017 ; Membre du comité directeur : GUINOISEAU Jean-Pierre en fonction le 14 Septembre 2017 ; Membre du comité directeur : HAYRAUD Annick en fonction le 14 Septembre 2017 ; Membre du comité directeur : PERSOL Vanda en fonction le 14 Septembre 2017 ; Membre du comité directeur : MANDUCHER Jean-Marc en fonction le 14 Septembre 2017 ; Membre du comité directeur : VIVIES Bernard en fonction le 14 Septembre 2017 ; Membre du comité directeur : TAINDJIS Pierre en fonction le 14 Septembre 2017 ; Membre du comité directeur : GRILL Florian en fonction le 14 Septembre 2017 ; Membre du comité directeur : DUMOULIN Patrice en fonction le 14 Septembre 2017 ; Membre du comité directeur : CROS Véronique en fonction le 14 Septembre 2017 ; Membre du comité directeur : COURRENT Jacky en fonction le 14 Septembre 2017 ; Membre du comité directeur : BARBE Philoppe en fonction le 14 Septembre 2017 ; Vice-président : PAPE Pascal en fonction le 14 Septembre 2017 ; Vice-président : BOURILLOT Céline en fonction le 14 Septembre 2017 ; Vice-président : BUZY PUCHEU Maurice en fonction le 14 Septembre 2017 ; Trésorier : MARTINEZ Alexandre en fonction le 14 Septembre 2017 ; Trésorier adjoint : PAGES Marie-Pierre en fonction le 14 Septembre 2017 ; Secrétaire adjoint : MASDIEU Marie-Agnès en fonction le 14 Septembre 2017 ; Président : LAPORTE Bernard en fonction le 14 Septembre 2017 ; Vice-président : SIMON Serge en fonction le 14 Septembre 2017 ; Vice-président : MURIE Thierry en fonction le 14 Septembre 2017 ; Vice-président : RIERE Sébastien en fonction le 14 Septembre 2017 ; Membre du comité directeur : AGRICOLE Sandrine en fonction le 14 Septembre 2017 ; Membre du comité directeur : ARAZO Jean-Michel en fonction le 14 Septembre 2017 ; Membre du comité directeur : ESTEBANEZ Fabrice en fonction le 14 Septembre 2017 ; MEMBRE DU COMITÉ DIRECTEUR : MOGAN Alban en fonction le 14 Septembre 2017

Annonce N°963
NOJO : BXA13220001618O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 09/05/1921

---

Numéro d'identification : RCS Evry 784 405 813
Dénomination : Fédération Française de Rugby
Nom commercial : Fédération Française de Rugby
Sigle : FFR
Forme juridique : Association

Administration :
Président Membre du comité directeur : CAMOU Pierre Membre du comité directeur : BAGATE Christian Jean Louis Membre du comité directeur : BALIRAC Pierre Martin Membre du comité directeur : BATTUT Patrick Henri Fernand Antoine Membre du comité directeur : BLANCO Serge Albert Membre du comité directeur : BOUJON Jean-Louis Membre du comité directeur : BROUSSARD Robert Jean Membre du comité directeur : BUISSON Patrick Yves Membre du comité directeur : CANAUD Jean-Paul Membre du comité directeur : CONTANT Jean-François Membre du comité directeur : COUPOU Armon Membre du comité directeur : DOCTRINAL Patrice André Maurice Membre du comité directeur : DULLIN Christian Gilbert Membre du comité directeur : DUNYACH Jean Emile Lucien Membre du comité directeur : DUZAN Georges Membre du comité directeur : FALQUE Daniel Claude Marie Membre du comité directeur : FONTES René André Membre du comité directeur : GODET Bernard Gilbert Membre du comité directeur : GOUDRY Jean-Jacques Membre du comité directeur : GOZE Paul Jacques Pierre Membre du comité directeur : GROS Serge Yves René Membre du comité directeur : COUTURIER Nathalie Anne Raymonde Membre du comité directeur : JEANNOT Claude Henri Antoine Membre du comité directeur : LACAMPAGNE Jean Alexandre Membre du comité directeur : LAURANS Jacques Guy Membre du comité directeur : LUX Jean-Pierre Bernard Membre du comité directeur : MARIN Antonio Félipe Membre du comité directeur : MASO Joseph Jean Eugène Membre du comité directeur : MENE Didier Thierry Pascal Membre du comité directeur : MOLVEAU Guy Membre du comité directeur : MONDINO Henri Pierre Théodore Membre du comité directeur : PERSOL Vanda Maria Membre du comité directeur : PALMIE Michel Prospeq Auguste Membre du comité directeur : PELOUS Fabien Membre du comité directeur : PEYRIN Jean-Claude Léon Membre du comité directeur : RABALLO Serge Jean Roger Membre du comité directeur : WOLFF Patrick Jean Membre du comité directeur : DOUCET Alain Gérard Jacques Membre du comité directeur : GARNIER Christian Paul-Pierre Commissaire aux comptes : UNION FIDUCIAIRE DE PARIS
Montant du capital : 5985224.00 EUR

Economie sociale et solidaire : Oui

Code NIC : 00089

Activité principale : Autres activités liées au sport (NAFRev2 : 93.19Z)

Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : CAMOU Pierre
Né le 18/08/1945 à Uhart-Cize (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Clos Saint-Jean
Résidence Ibidia
64600 Anglet
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : CAMOU Pierre
Né le 18/08/1945 à Uhart-Cize (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
Clos Saint-Jean
Résidence Ibidia
64600 Anglet
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : BAGATE Christian Jean Louis
Né le 23/11/1951 à OUED (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
26 Rue Dilly
33130 Bègles
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : BALIRAC Pierre Martin
Né le 19/08/1942 à Bayonne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
958 Route de Briscous
Arosteberry
64990 Mouguerre
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : BATTUT Patrick Henri Fernand Antoine
Né le 18/12/1955 à Montauban (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
4 Allée François Verdier
31000 Toulouse
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : BLANCO Serge Albert
Né le 31/08/1958 à CARACAS (VENEZUELA)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
35 Rue Chiquito de Cambo
64200 Biarritz
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : BOUJON Jean-Louis
Né le 16/02/1944 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
120 Rue de Charonne
75011 Paris
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : BROUSSARD Robert Jean
Né le 24/04/1936 à Aulnay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
12 Avenue du Général De Gaulle
78570 Andrésy
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : BUISSON Patrick Yves
Né le 31/01/1955 à Sainte-Colombe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
7 Rue Monjardin
30000 Nîmes
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : CANAUD Jean-Paul
Né le 03/09/1948 à Mazamet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
21 Chemin de Kervigou
29000 Quimper
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : CONTANT Jean-François
Né le 19/12/1952 à Couches (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
11 Fantin-Latour
71100 Saint-Rémy
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : COUPOU Armon
Né le 26/08/1951 à Saint (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
187 Rue Denis Seynaud
97440 Saint André
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : DOCTRINAL Patrice André Maurice
Né le 31/12/1947 à Orléans (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
48 Allée du Berry
45770 Saran
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : DULLIN Christian Gilbert
Né le 11/08/1943 à Chambéry (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
93 Chemin de la Faita
38330 Saint-Ismier
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : DUNYACH Jean Emile Lucien
Né le 21/05/1946 à Banyuls-sur-Mer (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
18 Rue Balcon de l'Aspire
66300 Thuir
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : DUZAN Georges
Né le 10/03/1949 à Armendarits (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
7 Route de Pinguet
33910 Saint-Denis-de-Pile
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : FALQUE Daniel Claude Marie
Né le 11/08/1938 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
7 Rue de la Croix Rouge
69360 Saint Symphorien d'Ozon
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : FONTES René André
Né le 11/06/1941 à Saint-Martin-de-Crau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
Chemin des Fontinelles
13810 Eygalières
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : GODET Bernard Gilbert
Né le 23/02/1951 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
5 Chemin des Soupirs
19250 Meymac
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : GOUDRY Jean-Jacques
Né le 12/08/1948 à Tulle (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
14/16 Avenue Léo Lagrange
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : GOZE Paul Jacques Pierre
Né le 03/09/1951 à Perpignan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
Clos du Mas Liaro
Chemin de Lasllolières
66000 Perpignan
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : GROS Serge Yves René
Né le 24/06/1957 à Montauban (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
2689 Avenue de Fayence
82000 Montauban
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : COUTURIER (JANVIER) Nathalie Anne Raymonde
Né le 06/05/1967 à Bourgoin-Jallieu (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
91 Clos de la Barre
38300 Meyrié
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : JEANNOT Claude Henri Antoine
Né le 17/01/1947 à Pontarlier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
78 A rue de Besançon
25300 Pontarlier
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : LACAMPAGNE Jean Alexandre
Né le 03/11/1938 à Viellenave-de-Navarrenx (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
8 Allée du Parc
63400 Chamalières
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : LAURANS Jacques Guy
Né le 25/12/1939 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
1 Impasse Bladé
47000 Agen
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : LUX Jean-Pierre Bernard
Né le 09/01/1946 à Dax (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
253 Route de Pomès
40180 Seyresse
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : MARIN Antonio Félipe
Né le 02/01/1949 à Tarbes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
6 Rue de Turan
65380 Azereix
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : MASO Joseph Jean Eugène
Né le 27/12/1944 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
59 A Chemin de Lozet
30400 Villeneuve-lès-Avignon
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : MENE Didier Thierry Pascal
Né le 30/03/1964 à Prades (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
14 Montée de la Grotte
13620 Carry-le-Rouet
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : MOLVEAU Guy
Né le 25/07/1947 à Carcassonne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
6 Route de Narbonne
11350 Tuchan
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : MONDINO Henri Pierre Théodore
Né le 17/05/1957 à Toulon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
165 Avenue du Pin de Galle
83220 Le Pradet
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : PERSOL (NOURY) Vanda Maria
Né le 28/03/1943 à VALPELLINE (ITALIE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
10 Domaine du Château
91380 Chilly-Mazarin
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : PALMIE Michel Prospeq Auguste
Né le 01/12/1951 à Béziers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
Domaine de Bayssan
34500 Béziers
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : PELOUS Fabien
Né le 07/12/1973 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
12 Chemin de Proxempeyre
31380 Garidech
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : PEYRIN Jean-Claude Léon
Né le 05/08/1947 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
12 Lotissement les 4 Seigneurs
38320 Herbeys
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : RABALLO Serge Jean Roger
Né le 30/07/1946 à Oloron (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
21 Rue Camou
64400 Oloron Sainte-Marie
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : WOLFF Patrick Jean
Né le 10/02/1947 à Chamalières (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
22 Rue Montaigne
63100 Clermont-Ferrand
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : DOUCET Alain Gérard Jacques
Né le 04/11/1951 à Lourdes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
2 Impasse du Pic du Midi
65360 Bernac-Dessus
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Physique

Nom : GARNIER Christian Paul-Pierre
Né le 05/03/1946 à Mugron (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité directeur

Adresse :
1 Rue de l'ancienne Mairie
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Personne Morale

Nom : UNION FIDUCIAIRE DE PARIS
Siren : 612000836
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes

Adresse :
2 Rue DE PHALSBOURG
75017 Paris
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Dépôt : N°9503 déposé le 06/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Emission d'un emprunt obligataire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Dépôt : N°9503 déposé le 06/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Statuts

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Dépôt : N°9503 déposé le 06/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Election du Comité Directeur

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Dépôt : N°9503 déposé le 06/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Election des membres représentant la LNR au comité Directeur

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Dépôt : N°9503 déposé le 06/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Election du Président de la FFR

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Siège

Adresse :
3/5 Rue Jean de Montaigu
91463 Marcoussis CEDEX
FRANCE

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013D00680
Type : Etablissement principal

Adresse :
3/5 Rue Jean de Montaigu
91463 Marcoussis CEDEX
FRANCE
Nom commercial : Fédération Française de Rugby
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/05/1921
Activité : Développement du jeu de rugby en France.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : FFR
Forme juridique : Association
Activité principale : Encourager et développer la pratique du jeu de rugby, rugby à XV, rugby à 7 et tout autre forme de rugby appliquant les régles de jeu fixées par l'international Rugby Board, de diriger et de réglementer le Rugby et d'en défendre les intérêts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/08/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 5985224.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non