FEDERATION FRANCAISE D EQUITATION

Informations de l'établissement :

Date de création : 07/12/2006

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 34438670100074 / Siren : 344386701 / NIC : 00074

N° de TVA : FR 20 344386701

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES

Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.

93 : Activités sportives, récréatives et de loisirs

Cette division comprend les activités sportives, récréatives et de loisirs (à l’exclusion des activités des musées, de la préservation des sites et monuments historiques, des jardins botaniques et zoologiques, des activités des réserves naturelles et de l’organisation de jeux de hasard et d’argent). Cette division ne comprend pas :
- les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements tels que la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d’opéra, de spectacles de danse et d’autres productions analogues (cf. 90)

93.1 : Activités liées au sport

Ce groupe comprend l’exploitation d’installations sportives, les activités des équipes ou clubs sportifs participant principalement à des manifestations sportives devant un public payant, les activités des athlètes indépendants participants à des courses ou manifestations sportives devant un public payant, l’activité des propriétaires de voitures, chiens, chevaux, etc. de course consistant principalement à engager ceux ci dans des courses ou d’autres manifestations de sports-spectacles, les activités des entraîneurs sportifs fournissant des services spécialisés de soutien aux participants de manifestations ou compétitions sportives, les activités des exploitants de stades et les autres activités d’organisation, de promotion ou de gestion de manifestations sportives n.c.a.

93.19 : Autres activités liées au sport

93.19Z : Autres activités liées au sport

Cette sous-classe comprend :
- les activités des producteurs ou promoteurs d’événements sportifs, disposant ou non de leurs propres installations
- les activités des sportifs professionnels, des arbitres, des juges, des chronométreurs, etc.
- les activités des ligues sportives et organismes de réglementation
- les activités liées à la promotion de manifestations sportives
- les activités des écuries de chevaux de course, des chenils de lévriers de course et des écuries de voitures de course
- l’exploitation de réserves pour la pêche et la chasse sportive
- les activités des guides de montagne
- les activités de soutien à la pêche et à la chasse sportives ou récréatives

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la location d’équipement de sport (cf. 77.21Z)
- les activités des établissements d’enseignement de disciplines sportives et d’activités ludiques (cf. 85.51Z)
- les activités des instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels (cf. 85.51Z)
- l’organisation et la gestion d’activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des clubs de sports disposant ou non de leurs propres installations (cf. 93.11Z et 93.12Z)
- les activités des parcs et des plages (cf. 93.29Z) Produits associés : 93.19.11, 93.19.12, 93.19.13, 93.19.19

Coordonnées de l'établissement :
FEDERATION FRANCAISE D EQUITATION

Adresse :
PARC EQUESTRE FEDERAL
ST MAURICE NORD
41600 LAMOTTE-BEUVRON

Historique de l'établissement :

25/01/2009 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres activités liées au sport (NAFRev2 : 93.19Z)

Liens de succession de l'établissement :

07/12/2006 : Succession

Prédécesseur : FEDERATION FRANCAISE D EQUITATION
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1988

Dénomination : FEDERATION FRANCAISE D EQUITATION

Activité principale : Autres activités liées au sport (NAFRev2 : 93.19Z)

Sigle : FFE

Identifiant association RNA : W751170035

Association : FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION

Catégorie juridique : Association déclarée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Oui

Liste des établissements :

FEDERATION FRANCAISE D EQUITATION - Lamotte-Beuvron (siège)FEDERATION FRANCAISE D EQUITATION - Boulogne-BillancourtFEDERATION FRANCAISE D EQUITATION - Lamotte-Beuvron (fermé)FEDERATION FRANCAISE D EQUITATION - Paris (fermé)FEDERATION FRANCAISE D EQUITATION - Paris (fermé)FEDERATION FRANCAISE D EQUITATION - Paris (fermé)FEDERATION FRANCAISE D EQUITATION - Paris (fermé)

Marques françaises :

06/10/2015 : PERMIS CHEVAL

N° national/d'enregistrement : 4215540
Date de dépôt : 06/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Fédération française d'Equitation, Association, Services Ressources
Numéro de SIREN : 344386701
Adresse :
Parc Equestre fédéral
41600 Lamotte-Beuvron
FR

Mandataire 1 : Fédération française d'Equitation, Mlle Constance Popineau, Services Ressources
Adresse :
Parc Equestre fédéral
41600 Lamotte-Beuvron
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

16/11/2012 : GALOP

N° national/d'enregistrement : 3961426
Date de dépôt : 16/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, logiciels de jeux, lunettes, lunettes de sport, articles de lunetterie, étuis à lunette, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ou imitation de joaillerie, bijouterie, horlogerie, horloges, instruments chronométriques et montres ; porte-clefs de fantaisie, médailles, boutons de manchettes, broches [bijouterie], fixes cravates, épingles de cravates, médailles et médaillons pour la promotion de diplômes équestres, du sport équestre, de manifestations équestres et compétitions équestres ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; programmes, méthodes et diplômes [support papier] concernant l'enseignement des disciplines de l'équitation et des divertissements et sports équestres, photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; almanachs ; autocollants ; billets [tickets] ; crayons ; drapeaux en papier ; écussons [cachets en papier] ; fanions en papier ; images ; papier à lettres ; livrets ; cartes postales ; publications ; revues [périodiques] ; stylos ; tickets [billets] ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières [cuirs et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes destinés aux sports équestres, à savoir produits de sellerie, articles de sellerie et autres matériels d'équitation en cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, sacs à main, à dos, de voyage ; articles de sellerie ; produits pour le sport équestre à savoir : sellerie, attaches de selles, brides [harnais], licols de chevaux, courroies en cuir [sellerie], couvertures et textiles pour chevaux, pièces en caoutchouc pour étriers, fers à cheval, fouets, harnachements, harnais pour chevaux, housses de selles pour chevaux, lanières de cuir, rênes, sangles de cuir, attaches de selles, selles pour chevaux, sacs de sport ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain [à l'exception de l'habillement] ; bannières ; drapeaux [non en papier] ; fanions [non en papier] ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements exclusivement pour la pratique de l'équitation et du sport équestre et destinés à la promotion de ces sports ; culottes de cheval ; vestons de cheval ; tee-shirts, cardigans, vestes, chauffe corps et autres vêtements pour l'équitation ; chaussures et chapellerie exclusivement pour la pratique de l'équitation et du sport équestre et destinés à la promotion de ces sports, en particulier bottes, chapeaux et bonnets pour chevaux, casquettes et bonnets pour cavaliers et cavalières ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rosettes, flots, en particulier celles représentant un prix gagné dans le sport équestre ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets en rapport avec le sport équestre ou destinés à en assurer la promotion ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; jeux de société ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; peluches ; produits pour la gymnastique et le sport équestre, à savoir appareils d'entraînement pour la gymnastique, obstacles, à savoir obstacles pour les sports équestres ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants, en particulier chevaux ainsi que la nourriture pour les chevaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, courriers publicitaires en particulier pour le sport équestre ; gestion des affaires commerciales, assistance commerciale pour la conclusion de contrats commerciaux pour sportifs et sportives ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] en particulier pour le sport équestre ; services d'abonnement à des journaux [pour des tiers] en particulier relatifs au sport équestre ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ; recrutement de personnel ; services de revues de presse ; publicité par l'entremise de sponsors en relation avec des compétitions sportives spécifiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations [nouvelles] ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; accompagnement de voyageurs ; affrètement ; organisation d'excursions et de stages de formation ; réservation de places de voyages ; visites touristiques ; réservations pour le transport ; transport de voyageurs ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; services d'enseignement et d'éducation dans l'ensemble des disciplines de l'équitation et des divertissements et sports équestres pouvant donner lieu à des remises de diplômes, organisations de stages de formations ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; club de sport ; stages de perfectionnement sportif ; organisation de compétitions sportives à l'exclusion des courses hippiques à support de prises de paris ; enseignement ; exploitation d'installations sportives ; organisation de spectacles, dressage d'animaux, services de billetterie, mise à disposition d'installations sportives, école d'équitation ; leçons d'équitation et de dressage de chevaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherches scientifiques et technologiques en rapport avec le sport équestre ; conception et développement de logiciels d'ordinateurs en rapport avec des bases de données de cavaliers, chevaux, résultats de compétitions, calendriers de manifestations, statistiques et autres dispositifs de consultation et d'enregistrement en rapport avec le sport équestre ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière d'élevage de chevaux ; services vétérinaires et médicaux ; élevage de chevaux ; consultation en matière de soins de chevaux ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques principalement dans le contexte des litiges en rapport avec le sport équestre.

Déposant 1 : Fédération Française d'Equitation, Association, Service Ressources
Numéro de SIREN : 344386701
Adresse :
Parc Equestre
41600 LAMOTTE BEUVRON
FR

Mandataire 1 : LEXT AVOCATS,
Adresse :
2 rue des Gladiateurs
72000 LE MANS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 606007
Date de demande : 05/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels, logiciels de jeux, lunettes, lunettes de sport, articles de lunetterie, étuis à lunette, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; Classe 14 : Joaillerie ou imitation de joaillerie, bijouterie, horlogerie, horloges, instruments chronométriques et montres ; porte-clefs de fantaisie, médailles, boutons de manchettes, broches [bijouterie], fixes cravates, épingles de cravates, médailles et médaillons pour la promotion de diplômes équestres, du sport équestre, de manifestations équestres et compétitions équestres ; Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; programmes, méthodes et diplômes [support papier] concernant l'enseignement des disciplines de l'équitation et des divertissements et sports équestres, photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; almanachs ; autocollants ; billets [tickets] ; crayons ; drapeaux en papier ; écussons [cachets en papier] ; fanions en papier ; images ; papier à lettres ; livrets ; cartes postales ; publications ; revues [périodiques] ; stylos ; tickets [billets] ; Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières [cuirs et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes destinés aux sports équestres, à savoir produits de sellerie, articles de sellerie et autres matériels d'équitation en cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, sacs à main, à dos, de voyage ; articles de sellerie ; produits pour le sport équestre à savoir : sellerie, attaches de selles, brides [harnais], licols de chevaux, courroies en cuir [sellerie], couvertures et textiles pour chevaux, pièces en caoutchouc pour étriers, fers à cheval, fouets, harnachements, harnais pour chevaux, housses de selles pour chevaux, lanières de cuir, rênes, sangles de cuir, attaches de selles, selles pour chevaux, sacs de sport ; Classe 24 : Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain [à l'exception de l'habillement] ; bannières ; drapeaux [non en papier] ; fanions [non en papier] ; Classe 25 : Vêtements exclusivement pour la pratique de l'équitation et du sport équestre et destinés à la promotion de ces sports ; culottes de cheval ; vestons de cheval ; tee-shirts, cardigans, vestes, chauffe corps et autres vêtements pour l'équitation ; chaussures et chapellerie exclusivement pour la pratique de l'équitation et du sport équestre et destinés à la promotion de ces sports, en particulier bottes, chapeaux et bonnets pour chevaux, casquettes et bonnets pour cavaliers et cavalières ; Classe 26 : Rosettes, flots, en particulier celles représentant un prix gagné dans le sport équestre ; Classe 28 : Jeux, jouets en rapport avec le sport équestre ou destinés à en assurer la promotion ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; jeux de société ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; peluches ; produits pour la gymnastique et le sport équestre, à savoir appareils d'entraînement pour la gymnastique, obstacles, à savoir obstacles pour les sports équestres ; Classe 31 : Animaux vivants, en particulier chevaux ainsi que la nourriture pour les chevaux ; Classe 35 : Publicité, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, courriers publicitaires en particulier pour le sport équestre ; gestion des affaires commerciales, assistance commerciale pour la conclusion de contrats commerciaux pour sportifs et sportives ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] en particulier pour le sport équestre ; services d'abonnement à des journaux [pour des tiers] en particulier relatifs au sport équestre ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ; recrutement de personnel ; services de revues de presse ; publicité par l'entremise de sponsors en relation avec des compétitions sportives spécifiques ; Classe 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations [nouvelles] ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; Classe 39 : Transport ; organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; accompagnement de voyageurs ; affrètement ; organisation d'excursions et de stages de formation ; réservation de places de voyages ; visites touristiques ; réservations pour le transport ; transport de voyageurs ; Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; services d'enseignement et d'éducation dans l'ensemble des disciplines de l'équitation et des divertissements et sports équestres pouvant donner lieu à des remises de diplômes, organisations de stages de formations ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; club de sport ; stages de perfectionnement sportif ; organisation de compétitions sportives à l'exclusion des courses hippiques à support de prises de paris ; enseignement ; exploitation d'installations sportives ; organisation de spectacles, dressage d'animaux, services de billetterie, mise à disposition d'installations sportives, école d'équitation ; leçons d'équitation et de dressage de chevaux ; Classe 42 : Services de recherches scientifiques et technologiques en rapport avec le sport équestre ; conception et développement de logiciels d'ordinateurs en rapport avec des bases de données de cavaliers, chevaux, résultats de compétitions, calendriers de manifestations, statistiques et autres dispositifs de consultation et d'enregistrement en rapport avec le sport équestre ; Classe 44 : Consultation en matière d'élevage de chevaux ; services vétérinaires et médicaux ; élevage de chevaux ; consultation en matière de soins de chevaux ; Classe 45 : Services juridiques principalement dans le contexte des litiges en rapport avec le sport équestre.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 834703
Date de demande : 29/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : LEXT AVOCATS,
Adresse :
2 rue des Gladiateurs
72000 LE MANS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

16/11/2012 : GALOP

N° national/d'enregistrement : 3961470
Date de dépôt : 16/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, logiciels de jeux, lunettes, lunettes de sport, articles de lunetterie, étuis à lunette, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ou imitation de joaillerie, bijouterie, horlogerie, horloges, instruments chronométriques et montres ; porte-clefs de fantaisie, médailles, boutons de manchettes, broches [bijouterie], fixes cravates, épingles de cravates, médailles et médaillons pour la promotion de diplômes équestres, du sport équestre, de manifestations équestres et compétitions équestres ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; programmes, méthodes et diplômes [support papier] concernant l'enseignement des disciplines de l'équitation et des divertissements et sports équestres, photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; almanachs ; autocollants ; billets [tickets] ; crayons ; drapeaux en papier ; écussons [cachets en papier] ; fanions en papier ; images ; papier à lettres ; livrets ; cartes postales ; publications ; revues [périodiques] ; stylos ; tickets [billets] ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières [cuirs et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes destinés aux sports équestres, à savoir produits de sellerie, articles de sellerie et autres matériels d'équitation en cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, sacs à main, à dos, de voyage ; articles de sellerie ; produits pour le sport équestre à savoir : sellerie, attaches de selles, brides [harnais], licols de chevaux, courroies en cuir [sellerie], couvertures et textiles pour chevaux, pièces en caoutchouc pour étriers, fers à cheval, fouets, harnachements, harnais pour chevaux, housses de selles pour chevaux, lanières de cuir, rênes, sangles de cuir, attaches de selles, selles pour chevaux, sacs de sport ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain [à l'exception de l'habillement] ; bannières ; drapeaux [non en papier] ; fanions [non en papier] ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements exclusivement pour la pratique de l'équitation et du sport équestre et destinés à la promotion de ces sports ; culottes de cheval ; vestons de cheval ; tee-shirts, cardigans, vestes, chauffe corps et autres vêtements pour l'équitation ; chaussures et chapellerie exclusivement pour la pratique de l'équitation et du sport équestre et destinés à la promotion de ces sports, en particulier bottes, chapeaux et bonnets pour chevaux, casquettes et bonnets pour cavaliers et cavalières ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rosettes, flots, en particulier celles représentant un prix gagné dans le sport équestre ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets en rapport avec le sport équestre ou destinés à en assurer la promotion ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; jeux de société ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; peluches ; produits pour la gymnastique et le sport équestre, à savoir appareils d'entraînement pour la gymnastique, obstacles, à savoir obstacles pour les sports équestres ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants, en particulier chevaux ainsi que la nourriture pour les chevaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, courriers publicitaires en particulier pour le sport équestre ; gestion des affaires commerciales, assistance commerciale pour la conclusion de contrats commerciaux pour sportifs et sportives ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] en particulier pour le sport équestre ; services d'abonnement à des journaux [pour des tiers] en particulier relatifs au sport équestre ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ; recrutement de personnel ; services de revues de presse ; publicité par l'entremise de sponsors en relation avec des compétitions sportives spécifiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations [nouvelles] ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; accompagnement de voyageurs ; affrètement ; organisation d'excursions et de stages de formation ; réservation de places de voyages ; visites touristiques ; réservations pour le transport ; transport de voyageurs ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; services d'enseignement et d'éducation dans l'ensemble des disciplines de l'équitation et des divertissements et sports équestres pouvant donner lieu à des remises de diplômes, organisations de stages de formations ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; club de sport ; stages de perfectionnement sportif ; organisation de compétitions sportives à l'exclusion des courses hippiques à support de prises de paris ; enseignement ; exploitation d'installations sportives ; organisation de spectacles, dressage d'animaux, services de billetterie, mise à disposition d'installations sportives, école d'équitation ; leçons d'équitation et de dressage de chevaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherches scientifiques et technologiques en rapport avec le sport équestre ; conception et développement de logiciels d'ordinateurs en rapport avec des bases de données de cavaliers, chevaux, résultats de compétitions, calendriers de manifestations, statistiques et autres dispositifs de consultation et d'enregistrement en rapport avec le sport équestre ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière d'élevage de chevaux ; services vétérinaires et médicaux ; élevage de chevaux ; consultation en matière de soins de chevaux ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques principalement dans le contexte des litiges en rapport avec le sport équestre.

Déposant 1 : Fédération Française d'Equitation, Association, Service Ressources
Numéro de SIREN : 344386701
Adresse :
Parc Equestre
41600 LAMOTTE BEUVRON
FR

Mandataire 1 : LEXT AVOCATS,
Adresse :
2 rue des Gladiateurs
72000 LE MANS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 606008
Date de demande : 05/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels, logiciels de jeux, lunettes, lunettes de sport, articles de lunetterie, étuis à lunette, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; Classe 14 : Joaillerie ou imitation de joaillerie, bijouterie, horlogerie, horloges, instruments chronométriques et montres ; porte-clefs de fantaisie, médailles, boutons de manchettes, broches [bijouterie], fixes cravates, épingles de cravates, médailles et médaillons pour la promotion de diplômes équestres, du sport équestre, de manifestations équestres et compétitions équestres ; Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; programmes, méthodes et diplômes [support papier] concernant l'enseignement des disciplines de l'équitation et des divertissements et sports équestres, photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; almanachs ; autocollants ; billets [tickets] ; crayons ; drapeaux en papier ; écussons [cachets en papier] ; fanions en papier ; images ; papier à lettres ; livrets ; cartes postales ; publications ; revues [périodiques] ; stylos ; tickets [billets] ; Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières [cuirs et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes destinés aux sports équestres, à savoir produits de sellerie, articles de sellerie et autres matériels d'équitation en cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, sacs à main, à dos, de voyage ; articles de sellerie ; produits pour le sport équestre à savoir : sellerie, attaches de selles, brides [harnais], licols de chevaux, courroies en cuir [sellerie], couvertures et textiles pour chevaux, pièces en caoutchouc pour étriers, fers à cheval, fouets, harnachements, harnais pour chevaux, housses de selles pour chevaux, lanières de cuir, rênes, sangles de cuir, attaches de selles, selles pour chevaux, sacs de sport ; Classe 24 : Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain [à l'exception de l'habillement] ; bannières ; drapeaux [non en papier] ; fanions [non en papier] ; Classe 25 : Vêtements exclusivement pour la pratique de l'équitation et du sport équestre et destinés à la promotion de ces sports ; culottes de cheval ; vestons de cheval ; tee-shirts, cardigans, vestes, chauffe corps et autres vêtements pour l'équitation ; chaussures et chapellerie exclusivement pour la pratique de l'équitation et du sport équestre et destinés à la promotion de ces sports, en particulier bottes, chapeaux et bonnets pour chevaux, casquettes et bonnets pour cavaliers et cavalières ; Classe 26 : Rosettes, flots, en particulier celles représentant un prix gagné dans le sport équestre ; Classe 28 : Jeux, jouets en rapport avec le sport équestre ou destinés à en assurer la promotion ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; jeux de société ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; peluches ; produits pour la gymnastique et le sport équestre, à savoir appareils d'entraînement pour la gymnastique, obstacles, à savoir obstacles pour les sports équestres ; Classe 31 : Animaux vivants, en particulier chevaux ainsi que la nourriture pour les chevaux ; Classe 35 : Publicité, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, courriers publicitaires en particulier pour le sport équestre ; gestion des affaires commerciales, assistance commerciale pour la conclusion de contrats commerciaux pour sportifs et sportives ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] en particulier pour le sport équestre ; services d'abonnement à des journaux [pour des tiers] en particulier relatifs au sport équestre ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ; recrutement de personnel ; services de revues de presse ; publicité par l'entremise de sponsors en relation avec des compétitions sportives spécifiques ; Classe 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations [nouvelles] ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; Classe 39 : Transport ; organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; accompagnement de voyageurs ; affrètement ; organisation d'excursions et de stages de formation ; réservation de places de voyages ; visites touristiques ; réservations pour le transport ; transport de voyageurs ; Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; services d'enseignement et d'éducation dans l'ensemble des disciplines de l'équitation et des divertissements et sports équestres pouvant donner lieu à des remises de diplômes, organisations de stages de formations ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; club de sport ; stages de perfectionnement sportif ; organisation de compétitions sportives à l'exclusion des courses hippiques à support de prises de paris ; enseignement ; exploitation d'installations sportives ; organisation de spectacles, dressage d'animaux, services de billetterie, mise à disposition d'installations sportives, école d'équitation ; leçons d'équitation et de dressage de chevaux ; Classe 42 : Services de recherches scientifiques et technologiques en rapport avec le sport équestre ; conception et développement de logiciels d'ordinateurs en rapport avec des bases de données de cavaliers, chevaux, résultats de compétitions, calendriers de manifestations, statistiques et autres dispositifs de consultation et d'enregistrement en rapport avec le sport équestre ; Classe 44 : Consultation en matière d'élevage de chevaux ; services vétérinaires et médicaux ; élevage de chevaux ; consultation en matière de soins de chevaux ; Classe 45 : Services juridiques principalement dans le contexte des litiges en rapport avec le sport équestre.

Bénéficiare 1 : LEXT AVOCATS,
Adresse :
2 rue des Gladiateurs
72000 LE MANS
FR

18/08/2009 : LE MEETING DES PROPRIETAIRES

N° national/d'enregistrement : 3671077
Date de dépôt : 18/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Fédération Francaise d'Equitation, Association, Service Ressources
Numéro de SIREN : 344386701
Adresse :
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
FR

Mandataire 1 : Fédération Française d'Equitation, Mme Defossez Isabelle, Service Ressources
Adresse :
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723771
Date de demande : 22/08/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

17/06/2009 : FRENCH EQUESTRIAN TOUR

N° national/d'enregistrement : 3657987
Date de dépôt : 17/06/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; fourrages ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : Fédération Française d'Equitation, Association, Service Ressources
Numéro de SIREN : 344386701
Adresse :
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
FR

Mandataire 1 : Fédération Française d'Equitation, Mme Defossez Isabelle, Service Ressources
Adresse :
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723756
Date de demande : 22/08/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

18/02/2009 : GENERALI OPEN DE FRANCE

N° national/d'enregistrement : 3630921
Date de dépôt : 18/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement).

Déposant 1 : FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION Association loi 1901
Numéro de SIREN : 344386701

Mandataire 1 : FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

28/01/2008 : FFE TV www.ffe.com

N° national/d'enregistrement : 3552251
Date de dépôt : 28/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Fédération Française Equitation, Association loi 1901, Service Ressources
Numéro de SIREN : 344386701
Adresse :
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
FR

Mandataire 1 : Fédération Française d'Equitation, Mme Defossez Isabelle, Service Ressources
Adresse :
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670426
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

28/01/2008 : Circuit France International de CCE

N° national/d'enregistrement : 3552253
Date de dépôt : 28/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Fédération Française d'Equitation, Association, Service Ressources
Numéro de SIREN : 344386701
Adresse :
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
FR

Mandataire 1 : Fédération Française d'Equitation, Mme Defossez Isabelle, Service Ressources
Adresse :
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670454
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

28/01/2008 : Circuit France International

N° national/d'enregistrement : 3552256
Date de dépôt : 28/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Fédération Française d'Equitation, Association, Service Ressources
Numéro de SIREN : 344386701
Adresse :
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
FR

Mandataire 1 : Fédération Française d'Equitation, Mme Defossez Isabelle, Service Ressources
Adresse :
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670447
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

28/01/2008 : Grand National de dressage

N° national/d'enregistrement : 3552257
Date de dépôt : 28/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Fédération Française d'Equitation, Association, Service Ressources
Numéro de SIREN : 344386701
Adresse :
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
FR

Mandataire 1 : Fédération Française d'Equitation, Mme Defossez Isabelle, Service Ressources
Adresse :
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670444
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

28/01/2008 : Grand National de saut d'obstacles

N° national/d'enregistrement : 3552261
Date de dépôt : 28/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Fédération Française d'Equitation, Association, Service Ressources
Numéro de SIREN : 344386701
Adresse :
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
FR

Mandataire 1 : Fédération Française d'Equitation, Mme Defossez Isabelle, Service Ressources
Adresse :
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670446
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

28/01/2008 : Le GRAND National

N° national/d'enregistrement : 3552262
Date de dépôt : 28/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Fédération Française d'Equitation, Association loi 1901, Service Ressources
Numéro de SIREN : 344386701
Adresse :
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
FR

Mandataire 1 : Fédération Française d'Equitation, Mme Defossez Isabelle, Service Ressources
Adresse :
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670429
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

28/01/2008 : Circuit France International de concours complet

N° national/d'enregistrement : 3552252
Date de dépôt : 28/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Fédération Française d'Equitation, Association, Service Ressources
Numéro de SIREN : 344386701
Adresse :
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
FR

Mandataire 1 : Fédération Française d'Equitation, Mme Defossez Isabelle, Service Ressources
Adresse :
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670464
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

28/01/2008 : Circuit France International de CSO

N° national/d'enregistrement : 3552254
Date de dépôt : 28/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Fédération Française d'Equitation, Association, Service Ressources
Numéro de SIREN : 344386701
Adresse :
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
FR

Mandataire 1 : Fédération Française d'Equitation, Mme Defossez Isabelle, Service Ressources
Adresse :
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670475
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

28/01/2008 : Grand National de concours complet

N° national/d'enregistrement : 3552258
Date de dépôt : 28/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Fédération Française d'Equitation, Association, Service Ressources
Numéro de SIREN : 344386701
Adresse :
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
FR

Mandataire 1 : Fédération Française d'Equitation, Mme Defossez Isabelle, Service Ressources
Adresse :
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670434
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

28/01/2008 : Grand National de CCE

N° national/d'enregistrement : 3552259
Date de dépôt : 28/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Fédération Française d'Equitation, Association, Service Ressources
Numéro de SIREN : 344386701
Adresse :
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
FR

Mandataire 1 : Fédération Française d'Equitation, Mme Defossez Isabelle, Service Ressources
Adresse :
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670432
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

28/01/2008 : Grand National de CSO

N° national/d'enregistrement : 3552260
Date de dépôt : 28/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Fédération Française d'Equitation, Association, Service Ressources
Numéro de SIREN : 344386701
Adresse :
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
FR

Mandataire 1 : Fédération Française d'Equitation, Mme Defossez Isabelle, Service Ressources
Adresse :
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670435
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

22/02/2006 : MEETING DE FRANCE

N° national/d'enregistrement : 3412805
Date de dépôt : 22/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives. Divertissements. Information en matière de divertissement. Organisation de manifestations et de compétitions sportives. Publication de livres. Publication électronique de périodiques en ligne.

Déposant 1 : Fédération française d'Equitation Association loi 1901
Numéro de SIREN : 344386701

Mandataire 1 : Fédération française d'Equitation

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-14
Date du BOPI : 07/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-31

22/02/2006 : MASTERS DE FRANCE

N° national/d'enregistrement : 3412806
Date de dépôt : 22/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives. Divertissements. Information en matière de divertissement. Organisation de manifestations et de compétitions sportives. Publication de livres. Publication électronique de périodiques en ligne.

Déposant 1 : Fédération française d'Equitation Association loi 1901
Numéro de SIREN : 344386701

Mandataire 1 : Fédération française d'Equitation

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-14
Date du BOPI : 07/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-31

22/02/2006 : TOURNOIS DE FRANCE

N° national/d'enregistrement : 3412807
Date de dépôt : 22/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives. Divertissements. Information en matière de divertissement. Organisation de manifestations et de compétitions sportives. Publication de livres. Publication électronique de périodiques en ligne.

Déposant 1 : Fédération française d'Equitation Association loi 1901
Numéro de SIREN : 344386701

Mandataire 1 : Fédération française d'Equitation

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-14
Date du BOPI : 07/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-31

22/02/2006 : GRAND TOURNOI

N° national/d'enregistrement : 3412808
Date de dépôt : 22/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives. Divertissements. Information en matière de divertissement. Organisation de manifestations et de compétitions sportives. Publication de livres. Publication électronique de périodiques en ligne.

Déposant 1 : Fédération française d'Equitation Association loi 1901
Numéro de SIREN : 344386701

Mandataire 1 : Fédération française d'Equitation

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-14
Date du BOPI : 07/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-31

04/12/1996 : ECOLE FRANCAISE D'EQUITATION

N° national/d'enregistrement : 96653848
Date de dépôt : 04/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), publications, revues, journaux, livres, manuels d'enseignement, matériels d'enseignement ou d'instruction (à l'exception des appareils), affiches, almanachs, objets d'art lithographiés, autocollants (articles pour la papeterie), calendriers, cartes à jouer, catalogues, crayons, décalcomanies, dessous de chopes de bières, drapeaux en papier, matériels d'enseignement sous forme de jeux, photographies, cartes postales, stylos. Jeux, jouets, articles de gymnastiques et de sport notamment pour la pratique de l'équitation autres que les vêtements, chaussures et tapis. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, académies (éducation), dressage d'animaux, parcs d'attraction, production de films sur bandes vidéo, camps (stages) de perfectionnement sportif, chronométrage des manifestations sportives, services de club (divertissement ou éducation), clubs de santé (mise en forme physique), organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation et divertissement), organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, cours par correspondance,école d'enseignement pour la pratique de l'équitation, épreuves pédagogiques, exploitation d'installations sportives, publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), location d'équipements pour les sports à l'exception des véhicules. Elevage d'animaux, pansage d'animaux, pensions pour animaux, toilettage pour animaux, cafés et restaurants, cafétérias, exploitation de terrains de camping, service de camps de vacances (hébergement), location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, service de contrôle de qualité, élaboration et conception de logiciels, location de logiciels informatiques, maisons de vacances, reportages photographiques, orientations professionnelles, art vétérinaire
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44

Déposant 1 : Fédération Française d'Equitation, FFE, Services Ressources
Numéro de SIREN : 344386701
Adresse :
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
FR

Mandataire 1 : Federation Française d Equitation, Mme Popineau Constance, Services Ressources
Adresse :
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-02
Date du BOPI : 10/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2323508
Date de demande : 21/09/2006
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628041
Date de demande : 16/09/2016
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

23/03/1993 : GALOP

N° national/d'enregistrement : 93460752
Date de dépôt : 23/03/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/03/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie à savoir: programmes, méthodes et diplômes concernant l'enseignement des disciplines de l'équitation et des divertissements et sports équestres.Services d'enseignement et d'éducation dans l'ensemble des disciplines de l'équitation et des divertissements et sports équestres pouvant donner lieu à des remises de diplômes
N° de la classe : 16
N° de la classe : 41

Déposant 1 : FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION, Association
Numéro de SIREN : 344386701
Adresse :
Parc Equestre
41600 LAMOTTE BEUVRON
FR

Mandataire 1 : LEXT AVOCATS,
Adresse :
2 rue des Gladiateurs
72000 LE MANS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 366928
Date de demande : 19/03/2003
N° de BOPI : 2003-16

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 834703
Date de demande : 29/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : LEXT AVOCATS,
Adresse :
2 rue des Gladiateurs
72000 LE MANS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-18
Date du BOPI : 07/05/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-53

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2239357
Date de demande : 21/03/2003
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2523015
Date de demande : 22/02/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Historique de l'unité légale :

01/01/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres activités liées au sport (NAFRev2 : 93.19Z)

07/12/2006 : code NIC

Code NIC : 00074

25/07/2006 : code NIC

Code NIC : 00058

25/12/1990 : activité principale

Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)

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