EURO CIBUS - EVREUX

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/12/2009

Enseigne : MOZZALAT

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 45377456400034 / Siren : 453774564 / NIC : 00034

N° de TVA : FR 96 453774564

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac

46.33 : Commerce de gros de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles

46.33Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de produits laitiers
- le commerce de gros d’œufs et d’ovoproduits
- le commerce de gros d’huiles et de graisses comestibles d’origine animale et végétale Produits associés : 46.33.11, 46.33.12, 46.33.13

Coordonnées de l'établissement :
EURO CIBUS

Adresse :
28 Rue GAY LUSSAC
27000 EVREUX

Liens de succession de l'établissement :

01/12/2009 : Succession

Prédécesseur : EURO CIBUS
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 26/05/2004

Dénomination : EURO CIBUS

Dénomination usuelle: MOZZALAT

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles (NAFRev2 : 46.33Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

EURO CIBUS - Évreux (siège)EURO CIBUS - Évreux (fermé)EURO CIBUS - Gravigny (fermé)

Marques françaises :

14/09/2017 : MOZZALAT

N° national/d'enregistrement : 4388579
Date de dépôt : 14/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; calendriers ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; Å“ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : EUROCIBUS, SARL
Numéro de SIREN : 453774564
Adresse :
28 RUE GAY LUSSAC
27000 EVREUX
FR

Mandataire 1 : EUROCIBUS, M. BRUNO MELANI
Adresse :
28 RUE GAY LUSSAC
27000 EVREUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

14/09/2017 : MOZZALAT

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; calendriers ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; Å“ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : EUROCIBUS, SARL
Numéro de SIREN : 453774564
Adresse :
28 RUE GAY LUSSAC
27000 EVREUX
FR

Mandataire 1 : EUROCIBUS, M. BRUNO MELANI
Adresse :
28 RUE GAY LUSSAC
27000 EVREUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

14/09/2017 : MOZZALAT

N° national/d'enregistrement : 4388579
Date de dépôt : 14/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; calendriers ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; Å“ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : EUROCIBUS, SARL
Numéro de SIREN : 453774564
Adresse :
28 RUE GAY LUSSAC
27000 EVREUX
FR

Mandataire 1 : EUROCIBUS, M. BRUNO MELANI
Adresse :
28 RUE GAY LUSSAC
27000 EVREUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

27/03/2017 : QUALITES & TRADITIONS ITALIENNES MOZZALAT FRANCE LA PASSION ALIMENTAIRE

N° national/d'enregistrement : 4349350
Date de dépôt : 27/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : boîtes en papier ou en carton ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Produits d'emballages - boites en carton à pizza - films plastiques - papier d'emballage ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Bières et boissons non alcooliques - jus de fruits - sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : EUROCIBUS, SARL
Numéro de SIREN : 453774564
Adresse :
28 RUE GAY LUSSAC
27000 EVREUX
FR

Mandataire 1 : EUROCIBUS
Adresse :
28 RUE GAY LUSSAC
27000 EVREUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

27/03/2017 : QUALITES & TRADITIONS ITALIENNES MOZZALAT FRANCE LA PASSION ALIMENTAIRE

N° national/d'enregistrement : 4349350
Date de dépôt : 27/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : boîtes en papier ou en carton ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Produits d'emballages - boites en carton à pizza - films plastiques - papier d'emballage ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Bières et boissons non alcooliques - jus de fruits - sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : EUROCIBUS, SARL
Numéro de SIREN : 453774564
Adresse :
28 RUE GAY LUSSAC
27000 EVREUX
FR

Mandataire 1 : EUROCIBUS
Adresse :
28 RUE GAY LUSSAC
27000 EVREUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 740281
Date de demande : 07/12/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

27/03/2017 : QUALITES & TRADITIONS ITALIENNES MOZZALAT FRANCE LA PASSION ALIMENTAIRE

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : boîtes en papier ou en carton ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Produits d'emballages - boites en carton à pizza - films plastiques - papier d'emballage ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Bières et boissons non alcooliques - jus de fruits - sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : EUROCIBUS, SARL
Numéro de SIREN : 453774564
Adresse :
28 RUE GAY LUSSAC
27000 EVREUX
FR

Mandataire 1 : EUROCIBUS
Adresse :
28 RUE GAY LUSSAC
27000 EVREUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

20/10/2010 : ITALVINI

N° national/d'enregistrement : 3776219
Date de dépôt : 20/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Traduction : Ital= ItalieVini= Vins
Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : EUROCIBUS, SARL
Numéro de SIREN : 453774564

Mandataire 1 : EUROCIBUS, SARL, Mme MELANI SARA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2763600
Date de demande : 02/11/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

02/01/2006 : MOZZALAT

N° national/d'enregistrement : 3402340
Date de dépôt : 02/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit d'emballage. – boite en carton à pizza. – film plastique. – papier d'emballage.Volaille. – volaille. – gibier. – fruuit et legumes en conserve. – oeuf et produits laitiers. – huiles et graisses comestibles. – fromages et mozzarella.– café. – thé. – farines. – condiments.Bières et boissons non alcooliques. – bieres. – jus de fuits. – sirops et autres preparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques. – vin.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : EUROCIBUS SARL

Déposant 2 : Monsieur PLONQUET Laurent
Numéro de SIREN : 453774564

Mandataire 1 : EUROCIBUS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 653502
Date de demande : 08/09/2015
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Bénéficiare 1 : EURO CIBUS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-07
Date du BOPI : 17/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-23

Publications au Bodacc :

28/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°663
NOJO : 2702MYG24708300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Evreux 453 774 564
Dénomination : EURO CIBUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

02/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°1149
NOJO : 002702MYG234065
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

20/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1403
NOJO : 2702MYG23368600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Evreux 453 774 564
Dénomination : EURO CIBUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

20/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°595
NOJO : 002702MYG231603
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Evreux 453 774 564
Dénomination : EURO CIBUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1500000.00 EUR

30/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1387
NOJO : 2702MYG22037300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Evreux 453 774 564
Dénomination : EURO CIBUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

13/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1850
NOJO : 2702MYG21082400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Evreux 453 774 564
Dénomination : EURO CIBUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

13/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2575
NOJO : 212702453591946
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Evreux 453 774 564
Dénomination : EURO CIBUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

16/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°443
NOJO : 270212702450065
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evreux 453 774 564
Dénomination : EURO CIBUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MELANI Bruno Claudio ; Commissaire aux comptes suppléant : LEGOUX & ASSOCIES en fonction le 13 Juin 2019 ; Commissaire aux comptes titulaire : BOUDET ET ASSOCIES en fonction le 13 Juin 2019

13/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°378
NOJO : 270212702438508
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Evreux 453 774 564
Dénomination : EURO CIBUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 750000.00 EUR

21/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5692
NOJO : 212702427040415
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Evreux 453 774 564
Dénomination : EURO CIBUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

16/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°417
NOJO : 212702409490338
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 453 774 564
Dénomination : EURO CIBUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

21/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1878
NOJO : 212702383807203
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Evreux 453 774 564
Dénomination : EURO CIBUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

05/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1386
NOJO : 212702359571374
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Evreux 453 774 564
Dénomination : EURO CIBUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

07/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°553
NOJO : BXB14364001282R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evreux 453 774 564
Dénomination : EURO CIBUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MELANI Bruno Claudio Commissaire aux comptes titulaire : OPUS 3.
14 AUDIT ET CONSEIL en fonction le 19 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 26 Décembre 2014

19/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2997
NOJO : 212702334810345
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Evreux 453 774 564
Dénomination : EURO CIBUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

20/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1281
NOJO : 212702312893844
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Evreux 453 774 564
Dénomination : EURO CIBUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

18/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1766
NOJO : BXC13030004131E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Evreux 453 774 564
Dénomination : EURO CIBUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

09/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3999
NOJO : BXC11360008631H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Evreux 453 774 564
Dénomination : EURO CIBUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

27/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°894
NOJO : BXB11355002283I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evreux 453 774 564
Dénomination : EURO CIBUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MELANI Bruno Claudio Commissaire aux comptes suppléant : HOBEL-MOIRAND Dominique en fonction le 19 Décembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : OPUS 3.
14 AUDIT ET CONSEIL en fonction le 19 Décembre 2011

27/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°895
NOJO : BXB11355002285M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Evreux 453 774 564
Dénomination : EURO CIBUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 200000.00 EUR

24/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2745
NOJO : BXC11012006214G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Evreux 453 774 564
Dénomination : EURO CIBUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
28 rue Gay Lussac
27000 Evreux

04/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3434
NOJO : BXC10026001714B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Evreux 453 774 564
Dénomination : EURO CIBUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
405 rue de Cocherel
27000 Evreux

10/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°362
NOJO : BXB100040007981
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Date de commencement d'activité : 01/06/2004
Date d'effet : 2009-12-01
Descriptif : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création

Numéro d'identification : RCS Evreux 453 774 564
Dénomination : EURO CIBUS
Nom commercial : MOZZALAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MELANI Bruno Claudio
Montant du capital : 46670.00 EUR

Siège social :
Adresse :
28 rue Gay Lussac
27000 Evreux

Etablissement principal :
Adresse :
28 rue Gay Lussac
27000 Evreux

28/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°920
NOJO : BXC08352009129H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Evreux 453 774 564
Dénomination : EURO CIBUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
405 rue de Cocherel
27000 Evreux

01/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2204
NOJO : BXC080560094807
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Evreux 453 774 564
Dénomination : EURO CIBUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
405 rue de Cocherel
27000 Evreux

Historique de l'unité légale :

07/12/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/12/2009 : code NIC

Code NIC : 00034

02/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles (NAFRev2 : 46.33Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé (NAFRev2 : 46.39B)

01/03/2006 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : MOZZALAT

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros alimentaire non spécialisé (NAFRev1 : 51.3W)

01/06/2004 : catégorie juridique, code NIC

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00026

26/05/2004 : dénomination

Dénomination : EURO CIBUS

Représentants légaux :

26/12/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2004B00410
Type : Personne Physique

Nom : MELANI Bruno Claudio
Né le 17/04/1961 à SANTA (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Gérant

Adresse :
2 Rue de Netreville
27930 Gravigny
FRANCE

26/12/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2004B00410
Type : Personne Morale

Nom : OPUS 3.14 AUDIT ET CONSEIL
Siren : 445321938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1091 chemin de Clères
Bois Guillaume
76230 Bois Guillaume
FRANCE

26/12/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2004B00410
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Dépôts des actes :

20/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2004B00410
Dépôt : N°4316 déposé le 18/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

25/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2004B00410
Dépôt : N°3104299 déposé le 14/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/11/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2004B00410
Dépôt : N°3104299 déposé le 14/12/2011
Etat : Déposé

01/09/2011 : Décision(s) des associés

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2004B00410
Dépôt : N°3104298 déposé le 14/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

23/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2004B00410
Dépôt : N°2904206 déposé le 16/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

23/11/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2004B00410
Dépôt : N°2904206 déposé le 16/12/2009
Etat : Déposé

30/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2004B00410
Dépôt : N°2701755 déposé le 30/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

30/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2004B00410
Dépôt : N°2701784 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/04/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2004B00410
Dépôt : N°2701784 déposé le 31/05/2007
Etat : Déposé

27/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2004B00410
Dépôt : N°2603835 déposé le 13/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/11/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2004B00410
Dépôt : N°2603835 déposé le 13/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

25/05/2004 : Statuts constitutifs

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2004B00410
Dépôt : N°2401612 déposé le 26/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Etablissements :

26/12/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2004B00410
Type : Siège

Adresse :
28 Rue Gay Lussac
27000 Evreux
FRANCE

26/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2004B00410
Type : Etablissement principal

Adresse :
28 Rue Gay Lussac
27000 Evreux
FRANCE
Nom commercial : MOZZALAT
Enseigne : MOZZALAT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2009
Activité : Commerce de gros et demi-gros de produits alimen- taires et boissons
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

26/12/2014 : Ajout

Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 28/05/2004
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 28/05/2004 : JOURNAL PUBLICATEUR : EURE AGRICOLE

Personnes morales :

26/12/2014 : EURO CIBUS

Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Commerce de gros et demi-gros de produits alimen- taires et boissons

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/05/2004
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 28/05/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2004B00410
Dépôt : N°4949 déposé le 08/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2004B00410
Dépôt : N°4668 déposé le 15/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2004B00410
Dépôt : N°4357 déposé le 02/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2004B00410
Dépôt : N°4960 déposé le 18/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2004B00410
Dépôt : N°83 déposé le 09/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2004B00410
Dépôt : N°4960 déposé le 01/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2004B00410
Dépôt : N°4879 déposé le 01/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2004B00410
Dépôt : N°4655 déposé le 01/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2004B00410
Dépôt : N°4486 déposé le 26/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2004B00410
Dépôt : N°4531 déposé le 26/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2004B00410
Dépôt : N°4154 déposé le 16/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2004B00410
Dépôt : N°4024 déposé le 06/12/2005
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 1703 du 25/05/2023
Numéro de gestion : 2004B00410
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 997	28 873	5 123	6 160
AH	Fonds commercial	36 800		36 800	36 800
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	63 103	41 304	21 799	35 076
AT	Autres immobilisations corporelles	509 611	287 289	222 321	191 433
BH	Autres immobilisations financières	55 670		55 670	52 629
BJ	TOTAL (I)	699 182	357 467	341 714	322 099
BT	Marchandises	620 490		620 490	365 280
BX	Clients et comptes rattachés	2 800 828	209 330	2 591 497	2 105 200
BZ	Autres créances	68 810		68 810	44 565
CF	Disponibilités	1 483 340		1 483 340	1 361 667
CH	Charges constatées d’avance	7 115		7 115	1 338
CJ	TOTAL (II)	4 980 583	209 330	4 771 252	3 878 052
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 679 765	566 798	5 112 967	4 200 151
CP	Parts à moins d’un an	55 670
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	200 000	200 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	9 499	9 499
DD	Réserve légale (1)	20 000	20 000
DG	Autres réserves	932 212	613 307
DH	Report à nouveau	544 953	318 905
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	567 077	564 953
DL	TOTAL (I)	2 273 743	1 726 666
DP	Provisions pour risques		16 814
DR	TOTAL (III)		16 814
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	264 462	251 785
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	25 866	13 876
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 855 207	1 604 357
DY	Dettes fiscales et sociales	650 706	584 865
EA	Autres dettes	42 979	1 787
EC	TOTAL (IV)	2 839 223	2 456 671
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 112 967	4 200 151
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 669 708	2 285 082

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 2499 du 18/05/2022
Numéro de gestion : 2004B00410
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 997	28 873	5 123	6 160
AH	Fonds commercial	36 800		36 800	36 800
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	63 103	41 304	21 799	35 076
AT	Autres immobilisations corporelles	509 611	287 289	222 321	191 433
BH	Autres immobilisations financières	55 670		55 670	52 629
BJ	TOTAL (I)	699 182	357 467	341 714	322 099
BT	Marchandises	620 490		620 490	365 280
BX	Clients et comptes rattachés	2 800 828	209 330	2 591 497	2 105 200
BZ	Autres créances	68 810		68 810	44 565
CF	Disponibilités	1 483 340		1 483 340	1 361 667
CH	Charges constatées d’avance	7 115		7 115	1 338
CJ	TOTAL (II)	4 980 583	209 330	4 771 252	3 878 052
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 679 765	566 798	5 112 967	4 200 151
CP	Parts à moins d’un an	55 670
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	200 000	200 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	9 499	9 499
DD	Réserve légale (1)	20 000	20 000
DG	Autres réserves	932 212	613 307
DH	Report à nouveau	544 953	318 905
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	567 077	564 953
DL	TOTAL (I)	2 273 743	1 726 666
DP	Provisions pour risques		16 814
DR	TOTAL (III)		16 814
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	264 462	251 785
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	25 866	13 876
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 855 207	1 604 357
DY	Dettes fiscales et sociales	650 706	584 865
EA	Autres dettes	42 979	1 787
EC	TOTAL (IV)	2 839 223	2 456 671
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 112 967	4 200 151
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 669 708	2 285 082

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 3490 du 28/06/2021
Numéro de gestion : 2004B00410
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 997	28 873	5 123	6 160
AH	Fonds commercial	36 800		36 800	36 800
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	63 103	41 304	21 799	35 076
AT	Autres immobilisations corporelles	509 611	287 289	222 321	191 433
BH	Autres immobilisations financières	55 670		55 670	52 629
BJ	TOTAL (I)	699 182	357 467	341 714	322 099
BT	Marchandises	620 490		620 490	365 280
BX	Clients et comptes rattachés	2 800 828	209 330	2 591 497	2 105 200
BZ	Autres créances	68 810		68 810	44 565
CF	Disponibilités	1 483 340		1 483 340	1 361 667
CH	Charges constatées d’avance	7 115		7 115	1 338
CJ	TOTAL (II)	4 980 583	209 330	4 771 252	3 878 052
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 679 765	566 798	5 112 967	4 200 151
CP	Parts à moins d’un an	55 670
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	200 000	200 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	9 499	9 499
DD	Réserve légale (1)	20 000	20 000
DG	Autres réserves	932 212	613 307
DH	Report à nouveau	544 953	318 905
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	567 077	564 953
DL	TOTAL (I)	2 273 743	1 726 666
DP	Provisions pour risques		16 814
DR	TOTAL (III)		16 814
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	264 462	251 785
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	25 866	13 876
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 855 207	1 604 357
DY	Dettes fiscales et sociales	650 706	584 865
EA	Autres dettes	42 979	1 787
EC	TOTAL (IV)	2 839 223	2 456 671
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 112 967	4 200 151
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 669 708	2 285 082

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 4742 du 09/10/2020
Numéro de gestion : 2004B00410
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 997	28 873	5 123	6 160
AH	Fonds commercial	36 800		36 800	36 800
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	63 103	41 304	21 799	35 076
AT	Autres immobilisations corporelles	509 611	287 289	222 321	191 433
BH	Autres immobilisations financières	55 670		55 670	52 629
BJ	TOTAL (I)	699 182	357 467	341 714	322 099
BT	Marchandises	620 490		620 490	365 280
BX	Clients et comptes rattachés	2 800 828	209 330	2 591 497	2 105 200
BZ	Autres créances	68 810		68 810	44 565
CF	Disponibilités	1 483 340		1 483 340	1 361 667
CH	Charges constatées d’avance	7 115		7 115	1 338
CJ	TOTAL (II)	4 980 583	209 330	4 771 252	3 878 052
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 679 765	566 798	5 112 967	4 200 151
CP	Parts à moins d’un an	55 670
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	200 000	200 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	9 499	9 499
DD	Réserve légale (1)	20 000	20 000
DG	Autres réserves	932 212	613 307
DH	Report à nouveau	544 953	318 905
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	567 077	564 953
DL	TOTAL (I)	2 273 743	1 726 666
DP	Provisions pour risques		16 814
DR	TOTAL (III)		16 814
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	264 462	251 785
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	25 866	13 876
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 855 207	1 604 357
DY	Dettes fiscales et sociales	650 706	584 865
EA	Autres dettes	42 979	1 787
EC	TOTAL (IV)	2 839 223	2 456 671
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 112 967	4 200 151
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 669 708	2 285 082

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 3256 du 16/07/2019
Numéro de gestion : 2004B00410
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 6 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 997	28 873	5 123	6 160
AH	Fonds commercial	36 800		36 800	36 800
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	63 103	41 304	21 799	35 076
AT	Autres immobilisations corporelles	509 611	287 289	222 321	191 433
BH	Autres immobilisations financières	55 670		55 670	52 629
BJ	TOTAL (I)	699 182	357 467	341 714	322 099
BT	Marchandises	620 490		620 490	365 280
BX	Clients et comptes rattachés	2 800 828	209 330	2 591 497	2 105 200
BZ	Autres créances	68 810		68 810	44 565
CF	Disponibilités	1 483 340		1 483 340	1 361 667
CH	Charges constatées d’avance	7 115		7 115	1 338
CJ	TOTAL (II)	4 980 583	209 330	4 771 252	3 878 052
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 679 765	566 798	5 112 967	4 200 151
CP	Parts à moins d’un an	55 670
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	200 000	200 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	9 499	9 499
DD	Réserve légale (1)	20 000	20 000
DG	Autres réserves	932 212	613 307
DH	Report à nouveau	544 953	318 905
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	567 077	564 953
DL	TOTAL (I)	2 273 743	1 726 666
DP	Provisions pour risques		16 814
DR	TOTAL (III)		16 814
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	264 462	251 785
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	25 866	13 876
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 855 207	1 604 357
DY	Dettes fiscales et sociales	650 706	584 865
EA	Autres dettes	42 979	1 787
EC	TOTAL (IV)	2 839 223	2 456 671
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 112 967	4 200 151
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 669 708	2 285 082

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 2817 du 16/07/2018
Numéro de gestion : 2004B00410
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 6 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 997	28 873	5 123	6 160
AH	Fonds commercial	36 800		36 800	36 800
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	63 103	41 304	21 799	35 076
AT	Autres immobilisations corporelles	509 611	287 289	222 321	191 433
BH	Autres immobilisations financières	55 670		55 670	52 629
BJ	TOTAL (I)	699 182	357 467	341 714	322 099
BT	Marchandises	620 490		620 490	365 280
BX	Clients et comptes rattachés	2 800 828	209 330	2 591 497	2 105 200
BZ	Autres créances	68 810		68 810	44 565
CF	Disponibilités	1 483 340		1 483 340	1 361 667
CH	Charges constatées d’avance	7 115		7 115	1 338
CJ	TOTAL (II)	4 980 583	209 330	4 771 252	3 878 052
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 679 765	566 798	5 112 967	4 200 151
CP	Parts à moins d’un an	55 670
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	200 000	200 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	9 499	9 499
DD	Réserve légale (1)	20 000	20 000
DG	Autres réserves	932 212	613 307
DH	Report à nouveau	544 953	318 905
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	567 077	564 953
DL	TOTAL (I)	2 273 743	1 726 666
DP	Provisions pour risques		16 814
DR	TOTAL (III)		16 814
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	264 462	251 785
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	25 866	13 876
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 855 207	1 604 357
DY	Dettes fiscales et sociales	650 706	584 865
EA	Autres dettes	42 979	1 787
EC	TOTAL (IV)	2 839 223	2 456 671
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 112 967	4 200 151
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 669 708	2 285 082

30/06/2017 : Compte annuel complet

Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 5288 du 28/12/2017
Numéro de gestion : 2004B00410
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 997	28 873	5 123	6 160
AH	Fonds commercial	36 800		36 800	36 800
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	63 103	41 304	21 799	35 076
AT	Autres immobilisations corporelles	509 611	287 289	222 321	191 433
BH	Autres immobilisations financières	55 670		55 670	52 629
BJ	TOTAL (I)	699 182	357 467	341 714	322 099
BT	Marchandises	620 490		620 490	365 280
BX	Clients et comptes rattachés	2 800 828	209 330	2 591 497	2 105 200
BZ	Autres créances	68 810		68 810	44 565
CF	Disponibilités	1 483 340		1 483 340	1 361 667
CH	Charges constatées d’avance	7 115		7 115	1 338
CJ	TOTAL (II)	4 980 583	209 330	4 771 252	3 878 052
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 679 765	566 798	5 112 967	4 200 151
CP	Parts à moins d’un an	55 670
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	200 000	200 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	9 499	9 499
DD	Réserve légale (1)	20 000	20 000
DG	Autres réserves	932 212	613 307
DH	Report à nouveau	544 953	318 905
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	567 077	564 953
DL	TOTAL (I)	2 273 743	1 726 666
DP	Provisions pour risques		16 814
DR	TOTAL (III)		16 814
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	264 462	251 785
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	25 866	13 876
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 855 207	1 604 357
DY	Dettes fiscales et sociales	650 706	584 865
EA	Autres dettes	42 979	1 787
EC	TOTAL (IV)	2 839 223	2 456 671
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 112 967	4 200 151
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 669 708	2 285 082

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