EURL SCIERIE DE LA VALLEE

Entreprise

EURL SCIERIE DE LA VALLEE
Dernière mise à jour : 31/03/2023

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/1994
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39891568600016 / Siren : 398915686 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 64 398915686
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.5 : Commerce de détail d'autres équipements du foyer en magasin spécialisé
Ce groupe comprend le commerce de détail d’équipements ménagers, tels que textiles, quincaillerie, tapis, appareils électriques ou meubles, en magasins spécialisés.
47.52 : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en magasin spécialisé
47.52A : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m2)
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail d’articles de quincaillerie
- le commerce de détail de peintures, de vernis et d’émaux
- le commerce de détail de verre plat
- le commerce de détail d’autres matériaux de construction tels que briques, bois, appareils sanitaires
- le commerce de détail de matériaux et de matériels de bricolage

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de détail de tondeuses à gazon, quel que soit le mode de propulsion
- le commerce de détail de saunas
- le commerce de détail de carreaux de sol en liège
- le commerce de détail de piscines en kit Produits associés : 47.00.41p, 47.00.42p, 47.00.43p, 47.00.44p, 47.00.45p, 47.00.46p, 47.00.47p, 47.00.49p
16.10A-Q : Sciage et rabotage du bois
Cette classe comprend :
-le sciage des billes et grumes ;
-le sciage de bois de chauffage ;
-la fabrication de traverses en bois pour voies ferrées et de poteaux de ligne

Cette classe comprend aussi :
-le séchage du bois associés au sciage ;
-la fabrication de laine (paille) de bois, de farine de bois, de bois en plaquettes ou en particules

Cette classe ne comprend pas :
-l'exploitation forestière et la production de bois brut ou transformé de toutes sortes
Coordonnées de l'établissement :
EURL SCIERIE DE LA VALLEE
Adresse :
1 Rue DE CANTLEY
25290 ORNANS
Historique de l'établissement :
31/03/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
15/04/2022 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m2) (NAFRev2 : 47.52A)
31/12/2009 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (NAFRev2 : 16.10A)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois (NAF1993 : 20.1A)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1994
Dénomination : EURL SCIERIE DE LA VALLEE
Activité principale : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m2) (NAFRev2 : 47.52A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
15/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°372
NOJO : 2501MYG26624500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 398 915 686
Dénomination : EURL SCIERIE DE LA VALLEE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°634
NOJO : 2501MYG25352700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 398 915 686
Dénomination : EURL SCIERIE DE LA VALLEE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1247
NOJO : 2501MYG23908200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 398 915 686
Dénomination : EURL SCIERIE DE LA VALLEE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°502
NOJO : 2501MYG22349800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 398 915 686
Dénomination : EURL SCIERIE DE LA VALLEE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°852
NOJO : 2501MYG21439500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 398 915 686
Dénomination : EURL SCIERIE DE LA VALLEE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4415
NOJO : 250120461600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 398 915 686
Dénomination : EURL SCIERIE DE LA VALLEE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2311
NOJO : 250118586500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 398 915 686
Dénomination : EURL SCIERIE DE LA VALLEE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1605
NOJO : 250117704500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 398 915 686
Dénomination : EURL SCIERIE DE LA VALLEE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2104
NOJO : 250116293400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 398 915 686
Dénomination : EURL SCIERIE DE LA VALLEE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1605
NOJO : 250114979100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 398 915 686
Dénomination : EURL SCIERIE DE LA VALLEE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3146
NOJO : BXC13114001205M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 398 915 686
Dénomination : EURL SCIERIE DE LA VALLEE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°245
NOJO : BXB130810007330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Besançon 398 915 686
Dénomination : EURL SCIERIE DE LA VALLEE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 150000 EUR
02/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2523
NOJO : BXC12082000487H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 398 915 686
Dénomination : EURL SCIERIE DE LA VALLEE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2870
NOJO : BXC110400033798
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 398 915 686
Dénomination : EURL SCIERIE DE LA VALLEE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1783
NOJO : BXC10071001427D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 398 915 686
Dénomination : SARL SCIERIE DE LA VALLEE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
14 route de Besançon
25290 Ornans
03/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2491
NOJO : BXC08055001900R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 398 915 686
Dénomination : SARL SCIERIE DE LA VALLEE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
14 route de Besançon
25290 Ornans
16/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2075
NOJO : BXC080990048034
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 398 915 686
Dénomination : SARL SCIERIE DE LA VALLEE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
14 route de Besançon
25290 Ornans
Historique de l'unité légale :
15/04/2022 : activité principale, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Activité principale : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m2) (NAFRev2 : 47.52A)
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/11/2010 : dénomination
Dénomination : EURL SCIERIE DE LA VALLEE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (NAFRev2 : 16.10A)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois (NAF1993 : 20.1A)
Représentants légaux :
05/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Type : Personne Physique

Nom : VERDENET Arnaud
Né le 02/07/1978 à Morez (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 rue de Cantley
25290 Ornans
FRANCE
05/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Type : Personne Physique

Nom : VERDENET Arnaud
Né le 02/07/1978 à Morez (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
1 rue de Cantley
25290 Ornans
FRANCE
Dépôts des actes :
31/08/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°3654 déposé le 19/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination et de la numérotation de la rue : 1 RUE DE CANTLEY 25290 ORNANS
08/02/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°996 déposé le 19/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/09/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°3324 déposé le 05/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
16/10/2010 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°3261 déposé le 09/11/2010
Etat : Déposé
Décision : DONATION PAR MR ET MME VERDENET ROLAND AU PROFIT DE LEURS DEUX ENFANTS
16/10/2010 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°3261 déposé le 09/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
16/10/2010 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°3261 déposé le 09/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
16/10/2010 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°3261 déposé le 09/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Transformation en EURL
16/10/2010 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°3261 déposé le 09/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de EURL SCIERIE DE LA VALLEE
31/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°915 déposé le 28/03/2006
Etat : Déposé
Décision : MISE A JOUR DES STATUTS SUITE A LA RENONCIATION A USUFRUIT PAR MME ODETTEVERDENET
18/03/2000 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°1798 déposé le 10/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
24/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°858 déposé le 05/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
24/03/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°858 déposé le 05/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/06/1998 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°1431 déposé le 28/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/06/1998 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°1798 déposé le 10/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/09/1994 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°2036 déposé le 15/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
26/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°2036 déposé le 15/11/1994
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°2036 déposé le 15/11/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°858 déposé le 05/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°1798 déposé le 10/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°1798 déposé le 10/08/2000
Etat : Déposé
Décision : DONATION ENTRE VIFS EN AVANCEMENT D'HOIRIE DE LA NUE PROPRIETE PAR MMME VERDENET ODETTE A VERDENET ARNAUD PETIT FILS DU DONATEUR Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°915 déposé le 28/03/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°3261 déposé le 09/11/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°3324 déposé le 05/10/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°996 déposé le 19/03/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°3654 déposé le 19/09/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
05/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 rue de Cantley
25290 Ornans
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1994
Activité : Scierie, exploitation forestière, négoce de produits finis bois et dérivés.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ERROT GUSTAV
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
05/01/2017 : EURL SCIERIE DE LA VALLEE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/11/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Juillet
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/07/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°24 déposé le 05/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°2064 déposé le 12/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°1784 déposé le 09/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°866 déposé le 27/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°1360 déposé le 08/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°1033 déposé le 09/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°250 déposé le 20/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°928 déposé le 18/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°342 déposé le 05/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°657 déposé le 13/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°199 déposé le 26/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°624 déposé le 14/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°157 déposé le 27/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°4173 déposé le 25/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°3845 déposé le 19/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°45 déposé le 09/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°3676 déposé le 29/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°3650 déposé le 15/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°3567 déposé le 01/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°125 déposé le 26/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°3543 déposé le 27/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1994B00423
Dépôt : N°38 déposé le 11/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/07/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 680 du 13/03/2023
Numéro de gestion : 1994B00423
Code activité : 4752A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/07/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1854 du 14/04/2022
Numéro de gestion : 1994B00423
Code activité : 4752A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/07/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1253 du 10/05/2021
Numéro de gestion : 1994B00423
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/07/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 303 du 10/01/2020
Numéro de gestion : 1994B00423
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/07/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3101 du 23/04/2019
Numéro de gestion : 1994B00423
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/07/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3698 du 13/08/2018
Numéro de gestion : 1994B00423
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/07/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 24 du 05/01/2017
Numéro de gestion : 1994B00423
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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