EURL MICHEL JARDINS

Entreprise

EURL MICHEL JARDINS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45292843500018 / Siren : 452928435 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 5 452928435
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
81 : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
Cette division comprend la fourniture d’un certain nombre de services généraux d’appui dans les locaux du client, les activités de nettoyage intérieur et extérieur de bâtiments de tous types, le nettoyage de machines industrielles, le nettoyage de trains, autobus, avions, etc., le nettoyage de l’intérieur de citernes de transport par route ou par mer, les activités de désinfection et de destruction des parasites dans les bâtiments, les navires, les trains, etc., le nettoyage de bouteilles, le balayage des chaussées, le déblaiement de la neige et de la glace, les services d’aménagement et d’entretien paysager et la prestation de ces services en combinaison avec la conception de plans paysagers et/ou la construction (l’installation) d’allées piétonnières, de murs de soutènement, de terrasses, de clôtures, d’étangs et de structures similaires.
81.3 : Services d'aménagement paysager
81.30 : Services d'aménagement paysager
81.30Z : Services d'aménagement paysager
Cette sous-classe comprend :
- la plantation, les soins et l’entretien de parcs et jardins pour : • bâtiments d’habitation privés et publics • bâtiments publics et semi-publics (écoles, hôpitaux, bâtiments administratifs, églises, etc.) • terrains municipaux (parcs, espaces verts, cimetières, etc.) • espaces bordant les voies de communication (axes routiers, voies ferroviaires, berges, ports) • bâtiments industriels et commerciaux
- la plantation, les soins et l’entretien de verdure pour : • bâtiments (jardins en terrasse, verdure en façade, jardins intérieurs, etc.) • terrains de sport (terrains de football, parcours de golf, etc.), terrains de jeu, pelouses pour bains de soleil et autres parcs récréatifs • eaux stagnantes et courantes (bassins, marécages, étangs, piscines, fossés, cours d’eau, installations d’épandage)
- les plantations pour la protection contre le bruit, le vent, l’érosion, la visibilité et l’éblouissement

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production commerciale et la plantation à des fins de production commerciale de plantes et arbres (cf. 01, 02)
- les pépinières et pépinières forestières (cf. 01.30Z, 02.10Z)
- le maintien en bon ordre écologique de terrains pour l’agriculture (cf. 01.61Z)
- les activités de construction à des fins d’aménagement paysager (cf. section F)
- les activités de conception et d’architecture paysagère (cf. 71.11Z) Produits associés : 81.30.11, 81.30.12
43.12B-A : Terrassements
Cette classe comprend :
-les travaux de remodelage des sols ;
-les travaux de grande masse préalables à la construction de voies de communication : routes et autoroutes, voies ferrées, canaux, etc. ;
-la préparation de sites pour l’exploitation minière : enlèvement des déblais et autres travaux d’aménagement et de préparation des terrains et des sites miniers

Cette classe comprend aussi :
-le rabattement de nappes et autres techniques de lutte contre l'infiltration d'eau en fondation

Cette classe ne comprend pas :
-le forage de puits d'extraction de pétrole ou de gaz (cf. 06.10Z et 06.20Z) ; -la décontamination des sols (cf. 39.00Z) ;
-le forage de puits d'eau (cf. 42.21Z) ;
-le fonçage de puits (cf. 43.99D)
Coordonnées de l'établissement :
EURL MICHEL JARDINS
Adresse :
ZONE ARTISANALE LES CHIRONS
3 Allée DU CANCE

26760 BEAUMONT-LES-VALENCE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Réalisation et entretien de plantations ornementales (NAFRev1 : 01.4B)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2004
Dénomination : EURL MICHEL JARDINS
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
30/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1656
NOJO : 260200003519190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Romans 452 928 435
Dénomination : EURL MICHEL JARDINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1648
NOJO : 260200003225260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 452 928 435
Dénomination : EURL MICHEL JARDINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°903
NOJO : 260200002981090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 452 928 435
Dénomination : EURL MICHEL JARDINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°515
NOJO : 260200002742080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 452 928 435
Dénomination : EURL MICHEL JARDINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1957
NOJO : 260200002542260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 452 928 435
Dénomination : EURL MICHEL JARDINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1879
NOJO : 260200002260450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 452 928 435
Dénomination : EURL MICHEL JARDINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1923
NOJO : 260200002093310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Romans 452 928 435
Dénomination : EURL MICHEL JARDINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1747
NOJO : 260200001872060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 452 928 435
Dénomination : EURL MICHEL JARDINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°936
NOJO : 260200001649030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Romans 452 928 435
Dénomination : EURL MICHEL JARDINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2385
NOJO : 260200001489700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 452 928 435
Dénomination : EURL MICHEL JARDINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°628
NOJO : 260200001289180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Romans 452 928 435
Dénomination : EURL MICHEL JARDINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4863
NOJO : BXC12251010931T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 452 928 435
Dénomination : EURL MICHEL JARDINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2212
NOJO : BXC11245001047P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 452 928 435
Dénomination : EURL MICHEL JARDINS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Les Chirons Zone Artisanale
26760 Beaumont-lès-Valence
25/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1797
NOJO : BXC102110083533
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Romans 452 928 435
Dénomination : EURL MICHEL JARDINS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3269
NOJO : BXC082120306464
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Romans 452 928 435
Dénomination : EURL MICHEL JARDINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Les Chirons Zone Artisanale
26760 Beaumont-lès-Valence
10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1472
NOJO : BXC08214005771U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Romans 452 928 435
Dénomination : EURL MICHEL JARDINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Les Chirons
Zone Artisanale,
26760 Beaumont-lès-Valence
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Réalisation et entretien de plantations ornementales (NAFRev1 : 01.4B)
Représentants légaux :
10/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00229
Type : Personne Physique

Nom : DUMESNY Michel
Né le 01/10/1963 à Nîmes (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
ZA les Chirons
3 Allée du Cance
26760 Beaumont-lès-Valence
France
Dépôts des actes :
11/03/2004 : Acte notarié
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00229
Dépôt : N°000877 déposé le 02/04/2004
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00229
Dépôt : N°000877 déposé le 02/04/2004
Etat : Déposé
Etablissements :
10/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00229
Type : Siège

Adresse :
ZA les Chirons
3 Allée du Cance
26760 Beaumont-lès-Valence
France
10/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00229
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZA les Chirons
3 Allée du Cance
26760 Beaumont-lès-Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2004
Activité : Création, entretien espaces verts, arrosage intégré, élagage, petite maçonnerie, pose de dallage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/08/2016 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 02 avril 2004 -No A877 - L'ECHO ET LE VALENTINOIS du 20 mars 2004
10/08/2016 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE APE : 014B Realisation et entretien de plantations ornementales SIRET : 452 928 435 00018
10/08/2016 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Texte de l'observation : Observation sur le capital : SOCIETE UNIPERSONNELLE
Personnes morales :
10/08/2016 : EURL MICHEL JARDINS
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Création, entretien espaces verts, arrosage intégré, élagage, petite maçonnerie, pose de dallage.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/04/2004
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 27000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2004
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00229
Dépôt : N°006697 déposé le 10/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00229
Dépôt : N°006093 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00229
Dépôt : N°007293 déposé le 18/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00229
Dépôt : N°006585 déposé le 21/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00229
Dépôt : N°007712 déposé le 05/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00229
Dépôt : N°006446 déposé le 08/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00229
Dépôt : N°004344 déposé le 25/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00229
Dépôt : N°003990 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00229
Dépôt : N°002255 déposé le 10/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00229
Dépôt : N°002334 déposé le 11/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00229
Dépôt : N°002767 déposé le 02/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2004B00229
Dépôt : N°002776 déposé le 03/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/011331 du 14/09/2022
Numéro de gestion : 2004B00229
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/011754 du 19/10/2021
Numéro de gestion : 2004B00229
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/009785 du 17/11/2020
Numéro de gestion : 2004B00229
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/010697 du 07/11/2019
Numéro de gestion : 2004B00229
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Autres motifs d'illisibilité (13)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/005286 du 17/07/2018
Numéro de gestion : 2004B00229
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/007978 du 22/08/2017
Numéro de gestion : 2004B00229
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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