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de Montaillou

EURL LA FERME AUX BISONS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1998
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41519423200013 / Siren : 415194232 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 82 415194232
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
91 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
Cette division comprend les activités des bibliothèques et des archives, la gestion des musées de toute nature, des jardins botaniques et zoologiques, la gestion des sites historiques et les activités des réserves naturelles. Elle comprend également la préservation et l’exposition des objets, sites et curiosités naturelles présentant un intérêt historique, culturel et éducatif (sites du patrimoine mondial, etc.). Cette division ne comprend pas :
- les activités sportives, récréatives et de loisirs, telles que l’exploitation de plages et de parcs d’attraction (cf. 93)
91.0 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
91.04 : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
91.04Z : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la gestion des jardins botaniques et zoologiques, y compris les zoos pour enfants
- la gestion des réserves naturelles, y compris la protection de la flore et de la faune, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités d’aménagement paysager et de jardinage (cf. 81.30Z)
- l’exploitation de réserves pour la pêche et la chasse sportive (cf. 93.19Z) Produits associés : 91.04.11, 91.04.12
Coordonnées de l'établissement :
EURL LA FERME AUX BISONS
Adresse :

09500 LAPENNE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles (NAFRev2 : 91.04Z)
05/06/2006 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1998 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Gestion du patrimoine naturel (NAF1993 : 92.5E)
Caractère employeur : Non
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1998
Dénomination : EURL LA FERME AUX BISONS
Dénomination usuelle: LA FERME AUX BISONS
Activité principale : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles (NAFRev2 : 91.04Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
08/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°570
NOJO : 090100000464970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2020

Numéro d'identification : RCS Foix 415 194 232
Dénomination : EURL LA FERME AUX BISONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°207
NOJO : 090100000401330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2019

Numéro d'identification : RCS Foix 415 194 232
Dénomination : EURL LA FERME AUX BISONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°88
NOJO : 090100000346720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2018

Numéro d'identification : RCS Foix 415 194 232
Dénomination : EURL LA FERME AUX BISONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1374
NOJO : 090100000295300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Foix 415 194 232
Dénomination : EURL LA FERME AUX BISONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°985
NOJO : 090100000249930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Foix 415 194 232
Dénomination : EURL LA FERME AUX BISONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°919
NOJO : 090100000225690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Foix 415 194 232
Dénomination : EURL LA FERME AUX BISONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°508
NOJO : 090100000153330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Foix 415 194 232
Dénomination : EURL LA FERME AUX BISONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°43
NOJO : 090100000118660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Foix 415 194 232
Dénomination : EURL LA FERME AUX BISONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°44
NOJO : 090100000118670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Foix 415 194 232
Dénomination : EURL LA FERME AUX BISONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°45
NOJO : 090100000118680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Foix 415 194 232
Dénomination : EURL LA FERME AUX BISONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°871
NOJO : BXC09351005341S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Foix 415 194 232
Dénomination : EURL LA FERME AUX BISONS
Sigle : EURL LA FERME AUX BISONS
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Adresse :
la Ferme aux Bisons
09500 Lapenne
19/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°812
NOJO : BXC08189018416K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Foix 415 194 232
Dénomination : EURL LA FERME AUX BISONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée unipersonnelle

Adresse :
la Ferme aux Bisons
09500 Lapenne
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles (NAFRev2 : 91.04Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Gestion du patrimoine naturel (NAF1993 : 92.5E)
Représentants légaux :
13/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Type : Personne Physique

Nom : ALEIX TUGAS Marc
Né le 02/12/1955 à Andorre (Andorre)
Nationalité : Andorrane
Qualité : gérant

Adresse :
Hôtel Llop Gris El Tarter
CANILLO
. Andorre
Andorre
13/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Type : Personne Physique

Nom : ALEIX TUGAS Marc
Né le 02/12/1955 à Andorre (Andorre)
Nationalité : Andorrane
Qualité : gérant

Adresse :
Hôtel Llop Gris El Tarter
CANILLO
. Andorre
Andorre
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Type : Personne Physique

Nom : GASTON Pierre René Gérald
Né le 22/05/1957 à Saint-Girons (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
LA FERME AUX BISONS
09500 Lapenne
France
Dépôts des actes :
31/05/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°001233 déposé le 08/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
31/05/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°001233 déposé le 08/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
31/05/2018 : Acte
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°001233 déposé le 08/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
19/01/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°080047 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion Constitution d'une société commerciale par création Nomination de gérant (s)
19/01/1998 : Statuts constitutifs
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°080047 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion Constitution d'une société commerciale par création Nomination de gérant (s)
19/01/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°080047 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion Constitution d'une société commerciale par création Nomination de gérant (s)
19/01/1998 : Statuts constitutifs
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°080047 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion Constitution d'une société commerciale par création Nomination de gérant (s)
Etablissements :
13/06/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Type : Siège

Adresse :
La Ferme aux Bisons
09500 Lapenne
France
13/06/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Type : Etablissement principal

Adresse :
La Ferme aux Bisons
09500 Lapenne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1998
Activité : ELEVAGE D'ANIMAUX, PARC ANIMALIER.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Type : Siège

Adresse :
LA FERME AUX BISONS
09500 Lapenne
France
17/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Type : Etablissement principal

Adresse :
LA FERME AUX BISONS
09500 Lapenne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1998
Activité : ELEVAGE D'ANIMAUX, PARC ANIMALIER.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/06/2018 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 19/01/1998
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : AVIS DE CONSTITUTION : TERRES D'ARIEGE DU 23/01/98
13/06/2018 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
17/01/2017 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 19/01/1998
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : AVIS DE CONSTITUTION : TERRES D'ARIEGE DU 23/01/98
17/01/2017 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
Personnes morales :
13/06/2018 : EURL LA FERME AUX BISONS
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : ELEVAGE D'ANIMAUX, PARC ANIMALIER.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/01/1998
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 19/01/1998
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 30489.8
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mai
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
17/01/2017 : EURL LA FERME AUX BISONS
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : ELEVAGE D'ANIMAUX, PARC ANIMALIER.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/01/1998
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 19/01/1998
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 30489.8
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°000946 déposé le 13/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°001406 déposé le 07/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°000102 déposé le 17/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°000102 déposé le 17/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°001311 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°001311 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°002214 déposé le 09/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°002214 déposé le 09/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°002213 déposé le 09/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°002213 déposé le 09/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°002212 déposé le 09/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°002212 déposé le 09/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°090971 déposé le 10/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°090971 déposé le 10/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°081960 déposé le 24/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°081960 déposé le 24/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°001082 déposé le 11/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°001082 déposé le 11/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°000120 déposé le 15/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°000120 déposé le 15/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°000865 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°000865 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°040651 déposé le 22/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°040651 déposé le 22/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°000698 déposé le 01/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°000698 déposé le 01/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°001221 déposé le 03/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°001221 déposé le 03/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°000563 déposé le 09/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°000563 déposé le 09/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°001048 déposé le 07/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°001048 déposé le 07/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°091061 déposé le 02/09/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1998B00016
Dépôt : N°091061 déposé le 02/09/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/05/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2022/003785 du 26/12/2022
Numéro de gestion : 1998B00016
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/05/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
31/05/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2021/001796 du 01/07/2021
Numéro de gestion : 1998B00016
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/05/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/05/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
31/05/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2020/000733 du 16/06/2020
Numéro de gestion : 1998B00016
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/05/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/05/2018, durée : 8 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
31/05/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2019/000814 du 13/05/2019
Numéro de gestion : 1998B00016
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/05/2018, durée : 8 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
30/09/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2018/000946 du 13/06/2018
Numéro de gestion : 1998B00016
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2017/001406 du 07/07/2017
Numéro de gestion : 1998B00016
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions200 228189 25610 97322 788
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels123 848120 6993 14814 506
ATAutres immobilisations corporelles13 44713 447
CUAutres participations1 870
BJTOTAL (I)337 523323 40214 12139 165
BTMarchandises7 1407 1406 368
BXClients et comptes rattachés3 6503 6503 487
BZAutres créances6 8556 8558 916
CFDisponibilités45 76745 76742 252
CJTOTAL (II)63 41263 41261 024
COTOTAL GENERAL (0 à V)400 935323 40277 533100 188
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 49030 490
DDRéserve légale (1)3 0493 049
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-8 62619 598
DLTOTAL (I)24 91253 137
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)16 28621 274
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés28 2227 834
DYDettes fiscales et sociales8 11317 943
ECTOTAL (IV)52 62047 051
EETOTAL GENERAL (I à V)77 533100 188
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an52 62047 051
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises117 944138 274
FGProduction vendue services72 39672 792
FJChiffres d’affaires nets190 341211 066
FQAutres produits964
FRTotal des produits d’exploitation (I)191 304211 066
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)95 30595 870
FTVariation de stock (marchandises)-7721 380
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 7856 116
FWAutres achats et charges externes38 86636 416
FXImpôts, taxes et versements assimilés985866
FYSalaires et traitements17 12613 068
FZCharges sociales4 8133 596
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 0008 000
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions25 04425 379
GEAutres charges80
GFTotal des charges d’exploitation (II)199 231190 691
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-7 92720 375
GJProduits financiers de participations1418
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1418
GRIntérêts et charges assimilées714795
GUTotal des charges financières (VI)714795
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-699-777
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-8 62619 598
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)191 319211 084
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)199 945191 486
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-8 62619 598
30/09/2015 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2017/000102 du 17/01/2017
Numéro de gestion : 1998B00016
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions200 228189 25610 97322 788
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels123 848120 6993 14814 506
ATAutres immobilisations corporelles13 44713 447
CUAutres participations1 870
BJTOTAL (I)337 523323 40214 12139 165
BTMarchandises7 1407 1406 368
BXClients et comptes rattachés3 6503 6503 487
BZAutres créances6 8556 8558 916
CFDisponibilités45 76745 76742 252
CJTOTAL (II)63 41263 41261 024
COTOTAL GENERAL (0 à V)400 935323 40277 533100 188
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 49030 490
DDRéserve légale (1)3 0493 049
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-8 62619 598
DLTOTAL (I)24 91253 137
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)16 28621 274
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés28 2227 834
DYDettes fiscales et sociales8 11317 943
ECTOTAL (IV)52 62047 051
EETOTAL GENERAL (I à V)77 533100 188
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an52 62047 051
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises117 944138 274
FGProduction vendue services72 39672 792
FJChiffres d’affaires nets190 341211 066
FQAutres produits964
FRTotal des produits d’exploitation (I)191 304211 066
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)95 30595 870
FTVariation de stock (marchandises)-7721 380
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 7856 116
FWAutres achats et charges externes38 86636 416
FXImpôts, taxes et versements assimilés985866
FYSalaires et traitements17 12613 068
FZCharges sociales4 8133 596
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 0008 000
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions25 04425 379
GEAutres charges80
GFTotal des charges d’exploitation (II)199 231190 691
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-7 92720 375
GJProduits financiers de participations1418
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1418
GRIntérêts et charges assimilées714795
GUTotal des charges financières (VI)714795
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-699-777
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-8 62619 598
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)191 319211 084
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)199 945191 486
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-8 62619 598

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