31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01097
Dépôt : N°1666 déposé le 29/03/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01097
Dépôt : N°8388 déposé le 26/10/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01097
Dépôt : N°4608 déposé le 15/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01097
Dépôt : N°1963 déposé le 03/04/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01097
Dépôt : N°4363 déposé le 27/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01097
Dépôt : N°4306 déposé le 20/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01097
Dépôt : N°4138 déposé le 20/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01097
Dépôt : N°3142 déposé le 21/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01097
Dépôt : N°1827 déposé le 17/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01097
Dépôt : N°3318 déposé le 30/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01097
Dépôt : N°1644 déposé le 22/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01097
Dépôt : N°92505 déposé le 16/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01097
Dépôt : N°83304 déposé le 04/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01097
Dépôt : N°72598 déposé le 24/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01097
Dépôt : N°62551 déposé le 19/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01097
Dépôt : N°52582 déposé le 19/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01097
Dépôt : N°46204 déposé le 09/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe