ETUDES MECA CONCEPT

Entreprise

ETUDES MECA CONCEPT
Dernière mise à jour : 01/01/2023

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2023
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38921387700027 / Siren : 389213877 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 69 389213877
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 12/08/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
ETUDES MECA CONCEPT
Adresse :
ZA CHARLES CHANA
2 bis Rue DE LA GALERIE

42230 ROCHE-LA-MOLIERE
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2023 : Succession
Prédécesseur : ETUDES MECA CONCEPT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 12/11/1992
Dénomination : ETUDES MECA CONCEPT
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
27/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°721
NOJO : 042020000168471
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 389 213 877
Dénomination : ETUDES MECA CONCEPT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée SAGEC BALDO n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée FINANCIERE DELAY n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée RONZE DUBANCHET AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée AUCTOR devient commissaire aux comptes suppléant
20/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1887
NOJO : 420200001680970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 389 213 877
Dénomination : ETUDES MECA CONCEPT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/01/2023 : Modifications générales

Annonce N°625
NOJO : 042020000152857
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 389 213 877
Dénomination : ETUDES MECA CONCEPT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°1116
NOJO : 042020000151708
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 389 213 877
Dénomination : ETUDES MECA CONCEPT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée INDUSTRIES CONCEPT devient président.
NIVET Sébastien Jérôme nom d'usage : NIVET n'est plus président.
NIVET Sébastien Jérôme nom d'usage : NIVET devient directeur général
25/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3349
NOJO : 420200001408460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 389 213 877
Dénomination : ETUDES MECA CONCEPT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6394
NOJO : 420200001123570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 389 213 877
Dénomination : ETUDES MECA CONCEPT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3794
NOJO : 420200000908690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 389 213 877
Dénomination : ETUDES MECA CONCEPT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°515
NOJO : 042020000063909
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 389 213 877
Dénomination : ETUDES MECA CONCEPT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 300000.00 EUR
16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9888
NOJO : 420200000621330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 389 213 877
Dénomination : ETUDES MECA CONCEPT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3500
NOJO : 420200000357500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 389 213 877
Dénomination : ETUDES MECA CONCEPT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°501
NOJO : 420214202399841
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 389 213 877
Dénomination : ETUDES MECA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : DEFOUR Christophe en fonction le 28 Juillet 2017 ; Président : NIVET Sébastien Jérôme en fonction le 28 Juillet 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : FINANCIERE DELAY en fonction le 07 Août 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : SAGEC BALDO en fonction le 07 Août 2017
02/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°395
NOJO : 420214202399284
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 389 213 877
Dénomination : ETUDES MECA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : DUBANCHET PARTICIPATIONS en fonction le 28 Janvier 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : RONZE DUBANCHET AUDIT en fonction le 28 Janvier 2014 ; Directeur général : DEFOUR Christophe en fonction le 28 Juillet 2017 ; Président : NIVET Sébastien Jérôme en fonction le 28 Juillet 2017
01/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3924
NOJO : 214202397970378
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 389 213 877
Dénomination : ETUDES MECA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2709
NOJO : 214202372636726
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 389 213 877
Dénomination : ETUDES MECA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8150
NOJO : 214202347848596
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 389 213 877
Dénomination : ETUDES MECA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4854
NOJO : 214202325271881
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 389 213 877
Dénomination : ETUDES MECA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°1202
NOJO : BXB140290015136
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 389 213 877
Dénomination : ETUDES MECA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RASCLE Jean Paul Commissaire aux comptes suppléant : DUBANCHET PARTICIPATIONS en fonction le 28 Janvier 2014 Commissaire aux comptes titulaire : RONZE DUBANCHET AUDIT en fonction le 28 Janvier 2014
18/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4399
NOJO : 214202303143668
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 389 213 877
Dénomination : ETUDES MECA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5475
NOJO : BXC12191009542F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 389 213 877
Dénomination : ETUDES MECA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°699
NOJO : BXB11249001207E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 389 213 877
Dénomination : ETUDES MECA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 60000.00 EUR
17/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°542
NOJO : BXB11192001275E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 389 213 877
Dénomination : ETUDES MECA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RASCLE Jean Paul Commissaire aux comptes suppléant : GAGNEUX Christian en fonction le 07 Juillet 2011 Commissaire aux comptes titulaire : DUBANCHET Bruno en fonction le 07 Juillet 2011
12/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4802
NOJO : BXC11179006826J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS St etienne 389 213 877
Dénomination : ETUDES MECA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zac de Dourdel
42230 Roche-la-Molière
09/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3799
NOJO : BXC10222006044X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 389 213 877
Dénomination : ETUDES MECA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Z.A.C. de Dourdel
42230 Roche-la-Molière
30/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3127
NOJO : BXC08202006927F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 389 213 877
Dénomination : ETUDES MECA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Z.A.C. de Dourdel
42230 Roche-la-Molière
07/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°690
NOJO : BXB082740027570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 12/11/1992
Date d'effet : 2008-05-30
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 389 213 877
Dénomination : ETUDES MECA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : RASCLE Jean Paul.
Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CERTIFICATION REVISION.
Commissaire aux comptes suppléant : PRAUGEC.

Montant du capital : 42000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Z.A.C. de Dourdel
42230 Roche-la-Molière

Etablissement principal :
Adresse :
Z.A.C. de Dourdel
42230 Roche-la-Molière

Siège social :
Adresse :
Z.A.C. de Dourdel
42230 Roche-la-Molière

Etablissement principal :
Adresse :
Z.A.C. de Dourdel
42230 Roche-la-Molière
29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5026
NOJO : BXC08254005532C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 389 213 877
Dénomination : ETUDES MECA CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Z.A.C. de Dourdel
42230 Roche-la-Molière
Historique de l'unité légale :
01/01/2023 : code NIC
Code NIC : 00027
30/11/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
28/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
23/12/2004 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAF1993 : 74.1G)
Représentants légaux :
11/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Type : Personne Morale

Nom : INDUSTRIES CONCEPT
Siren : 830540878
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
2 Bis Rue de la Galerie
ZA Charles Chana
42230 Roche-la-Molière
France
11/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Type : Personne Physique

Nom : NIVET Sébastien Jérôme
Né le 01/01/1976 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
4 Rue des Aulnes
42210 Craintilleux
France
11/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Type : Personne Physique

Nom : DEFOUR Christophe
Né le 22/12/1973 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
24 Rue Des Piquettes
42160 Saint-Cyprien
France
11/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Type : Personne Morale

Nom : SAGEC BALDO
Siren : 528985419
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 Avenue Jean Delande
42330 Saint-Galmier
France
11/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Type : Personne Morale

Nom : FINANCIERE DELAY
Siren : 485001390
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Rue de la Brosse
42400 Saint-Chamond
France
28/01/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Type : Personne Physique

Nom : RASCLE Jean Paul
Né le 09/06/1957 à SAINT
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
6 Rue de l'Egalité
42530 Saint-Genest-Lerpt
FRANCE
28/01/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Type : Personne Morale

Nom : RONZE DUBANCHET AUDIT
Siren : 751099813
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue de la Presse
le Millénium
42000 Saint-Étienne
FRANCE
28/01/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Type : Personne Morale

Nom : DUBANCHET PARTICIPATIONS
Siren : 751099995
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Rue de la Presse
Le Millénium
42000 Saint-Étienne
FRANCE
Dépôts des actes :
23/12/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°000257 déposé le 10/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
23/12/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°000257 déposé le 10/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
30/11/2022 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°010800 déposé le 16/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°006500 déposé le 28/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°006500 déposé le 28/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°013385 déposé le 14/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
20/07/2017 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°005140 déposé le 28/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de directeur général
26/06/2017 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°005351 déposé le 07/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
17/06/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°587 déposé le 28/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/06/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°000587 déposé le 28/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°5548 déposé le 02/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°5548 déposé le 02/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°5548 déposé le 02/09/2011
Etat : Déposé
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°005548 déposé le 02/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
30/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°005548 déposé le 02/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
01/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°4433 déposé le 07/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
01/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°004433 déposé le 07/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°803886 déposé le 24/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
30/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°803886 déposé le 24/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°500119 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Suite au changement de libellé du nom de la rue du siège social -
23/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°500119 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
23/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°500119 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
23/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°500119 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
28/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°401993 déposé le 16/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
28/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°401993 déposé le 16/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
28/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°401993 déposé le 16/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/05/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°401993 déposé le 16/06/2004
Etat : Déposé
28/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°401993 déposé le 16/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts
28/05/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°401993 déposé le 16/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts
25/05/2004 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°401993 déposé le 16/06/2004
Etat : Déposé
25/05/2004 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°401993 déposé le 16/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts
30/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°300785 déposé le 28/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°300785 déposé le 28/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°300785 déposé le 28/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°300785 déposé le 28/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°300785 déposé le 28/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
30/12/2002 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°300785 déposé le 28/02/2003
Etat : Déposé
30/12/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°300785 déposé le 28/02/2003
Etat : Déposé
30/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°300785 déposé le 28/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Augmentation de capital Réduction du capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°300785 déposé le 28/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Augmentation de capital Réduction du capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
30/12/2002 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°300785 déposé le 28/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Augmentation de capital Réduction du capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
30/12/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°300785 déposé le 28/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Augmentation de capital Réduction du capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
17/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°2103109 déposé le 01/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
17/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°103109 déposé le 01/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/06/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°992110 déposé le 12/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général
11/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°992110 déposé le 12/07/1999
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION COMMISSAIRE AUX COMPTES MODIFICATION STATUTAIRE
11/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°992110 déposé le 12/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
11/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°992110 déposé le 12/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
11/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°992110 déposé le 12/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
11/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°992110 déposé le 12/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
11/06/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°992110 déposé le 12/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
11/06/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°992110 déposé le 12/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Agrément d'associés ou refus d'agré Réduction du capital Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination d'administrateur (s) Donation
11/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°992110 déposé le 12/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Agrément d'associés ou refus d'agré Réduction du capital Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination d'administrateur (s) Donation
11/06/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°992110 déposé le 12/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Agrément d'associés ou refus d'agré Réduction du capital Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination d'administrateur (s) Donation
03/06/1999 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°991674 déposé le 08/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
03/06/1999 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°991674 déposé le 08/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
12/11/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°923329 déposé le 23/11/1992
Etat : Déposé
12/11/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°923329 déposé le 23/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
12/11/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°923329 déposé le 23/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
12/11/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°923329 déposé le 23/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
12/11/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°923329 déposé le 23/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
Etablissements :
11/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Type : Siège

Adresse :
2 Bis Rue de la Galerie
ZA Charles Chana
42230 Roche-la-Molière
France
11/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Bis Rue de la Galerie
ZA Charles Chana
42230 Roche-la-Molière
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/11/1992
Activité : bureau études, sous traitance industrielles et toutes activités similaires ou connexes se rapportant à des travaux de projets d'ensembles de details, à la manutention lourde et à l'automatisme assistes par ordinateur.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Type : Siège

Adresse :
ZAC de Dourdel
42230 Roche-la-Molière
FRANCE
28/01/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZAC de Dourdel
42230 Roche-la-Molière
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/11/1992
Activité : bureau études, sous traitance industrielles et toutes activités similaires ou connexes se rapportant à des travaux de projets d'ensembles de details, à la manutention lourde et à l'automatisme assistes par ordinateur.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
11/08/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 23/11/1992
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 23/11/1992 : -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- MODIFICATION RCS DU 11.06.99 CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE A COMPTER DU 11.06.99 ANCIENNE FORME : SARL Mention du 28/02/2003 : Mise en harmonie des statuts Loi 2001-420 15/05/01 __________________________________________________ Mention du 16/06/2004 : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE A COMPTER DU :1.6.04 ANCIENNE FORME JURIDIQUE :STE ANONYME A CONSEIL ADMINISTRATION
28/01/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 23/11/1992
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 23/11/1992 : -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- MODIFICATION RCS DU 11.06.99 CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE A COMPTER DU 11.06.99 ANCIENNE FORME : SARL Mention du 28/02/2003 : Mise en harmonie des statuts Loi 2001-420 15/05/01 __________________________________________________ Mention du 16/06/2004 : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE A COMPTER DU :1.6.04 ANCIENNE FORME JURIDIQUE :STE ANONYME A CONSEIL ADMINISTRATION
Personnes morales :
11/08/2022 : ETUDES MECA CONCEPT
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : bureau études, sous traitance industrielles et toutes activités similaires ou connexes se rapportant à des travaux de projets d'ensembles de details, à la manutention lourde et à l'automatisme assistes par ordinateur.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/11/1992
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/11/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
28/01/2014 : ETUDES MECA CONCEPT
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : bureau études, sous traitance industrielles et toutes activités similaires ou connexes se rapportant à des travaux de projets d'ensembles de details, à la manutention lourde et à l'automatisme assistes par ordinateur.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/11/1992
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/11/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 60000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°009535 déposé le 11/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°010042 déposé le 03/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°010851 déposé le 30/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°009130 déposé le 29/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°007091 déposé le 18/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°006381 déposé le 07/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°5285 déposé le 23/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°005285 déposé le 23/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°5266 déposé le 23/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°005266 déposé le 23/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°5716 déposé le 07/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°005716 déposé le 07/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°5651 déposé le 11/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°005651 déposé le 11/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°3954 déposé le 19/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°003954 déposé le 19/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°3720 déposé le 10/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°003720 déposé le 10/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°3135 déposé le 26/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°003135 déposé le 26/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°4281 déposé le 26/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°004281 déposé le 26/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°4644 déposé le 26/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°004644 déposé le 26/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°2975 déposé le 06/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°002975 déposé le 06/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°2798 déposé le 07/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°002798 déposé le 07/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°2834 déposé le 11/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°002834 déposé le 11/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°4301 déposé le 15/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°004301 déposé le 15/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°1885 déposé le 16/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°001885 déposé le 16/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°3183 déposé le 26/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°003183 déposé le 26/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°2419 déposé le 05/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°002419 déposé le 05/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°1735 déposé le 05/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°001735 déposé le 05/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°91913 déposé le 18/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°091913 déposé le 18/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°81950 déposé le 19/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°081950 déposé le 19/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°71891 déposé le 20/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°071891 déposé le 20/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°61869 déposé le 21/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°061869 déposé le 21/06/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°51643 déposé le 13/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°051643 déposé le 13/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°41434 déposé le 27/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00631
Dépôt : N°041434 déposé le 27/05/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/009535 du 11/08/2022
Numéro de gestion : 1992B00631
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement96 30546 00150 30427 286
AFConcessions, brevets et droits similaires176 968151 06125 90636 180
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels106 94998 1808 7692 949
ATAutres immobilisations corporelles228 231183 97444 25861 603
CUAutres participations5 0005 000
BBCréances rattachées à des participations16 55516 555
BDAutres titres immobilisés323232
BHAutres immobilisations financières3 8403 8404 800
BJTOTAL (I)633 879484 216149 664132 850
BLMatières premières, approvisionnements22 43422 43424 011
BNEn cours de production de biens192 295192 29593 890
BXClients et comptes rattachés605 01025 000580 010507 518
BZAutres créances166 840166 840129 314
CFDisponibilités128 794128 794298 102
CHCharges constatées d’avance38 74938 74975 106
CJTOTAL (II)1 154 12125 0001 129 1211 127 940
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 788 000509 2161 278 7851 260 790
CPParts à moins d’un an16 555
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel60 00060 000
DDRéserve légale (1)6 0006 000
DERéserves statutaires ou contractuelles276 233128 689
DFRéserves réglementées (1)686686
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)92 663170 294
DLTOTAL (I)435 581365 668
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)47 17015 527
DVEmprunts et dettes financières divers (4)68 35637 868
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés283 041279 893
DYDettes fiscales et sociales356 082420 320
EAAutres dettes88 555141 514
ECTOTAL (IV)843 203895 122
EETOTAL GENERAL (I à V)1 278 7851 260 790
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an799 993782 242
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.534452
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 135 218379 2051 514 4231 151 014
FGProduction vendue services1 432 3629 6151 441 9771 315 635
FJChiffres d’affaires nets2 567 581388 8202 956 4012 466 649
FMProduction stockée98 40517 673
FNProduction immobilisée36 60517 152
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 4895 000
FQAutres produits2018
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 095 9202 506 492
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements480 180290 527
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 577-6 011
FWAutres achats et charges externes1 256 614859 630
FXImpôts, taxes et versements assimilés30 26024 132
FYSalaires et traitements844 002785 906
FZCharges sociales351 780329 143
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements53 42148 226
GEAutres charges358
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 017 8692 331 561
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)78 050174 931
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé140
GLAutres intérêts et produits assimilés3 0021 444
GPTotal des produits financiers (V)3 1421 444
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 000
GRIntérêts et charges assimilées5 3814 639
GSDifférences négatives de change106
GUTotal des charges financières (VI)10 4874 639
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 345-3 195
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)70 706171 737
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12985
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges54 175
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12960 260
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion50 639106 007
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)50 639112 007
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-50 510-51 747
HKImpôts sur les bénéfices (X)-72 467-50 304
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 099 1912 568 196
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 006 5282 397 903
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)92 663170 294
HPRenvois : Crédit-bail mobilier12 695-9 076
A1Renvois : Transfert de charges4 4895 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche32 41413 58746 001
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles131 92819 133151 061
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles261 45320 701282 153
0NAMORTISSEMENTS Total Général425 79453 421479 216
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
9Usur immobilisations – titres de participation5 000
6TSur comptes clients25 00025 000
7BTotal Provisions pour dépréciation25 0005 00030 000
7CTOTAL GENERAL25 0005 00030 000
UG- Financières5 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations16 55516 555
UTAutres immobilisations financières3 840
VAClients douteux ou litigieux32 400
UXAutres créances clients572 610
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux7 040
VMImpôts sur les bénéfices116 284
VBT. V. A.38 924
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 592
VSCharges constatées d’avance38 749
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES830 993827 1533 840
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine556556
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine46 61320 00026 613
8AEmprunts et dettes financières divers68 32668 326
8BFournisseurs et comptes rattaché283 041283 041
8CPersonnel et comptes rattachés123 636123 636
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux144 651144 651
VWT.V.A.86 12686 126
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 6691 669
VIGroupe et associés2929
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)88 55588 555
VYTOTAL – ETAT DES DETTES843 203816 59026 613
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice50 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice18 415
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/010042 du 03/08/2021
Numéro de gestion : 1992B00631
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement96 30546 00150 30427 286
AFConcessions, brevets et droits similaires176 968151 06125 90636 180
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels106 94998 1808 7692 949
ATAutres immobilisations corporelles228 231183 97444 25861 603
CUAutres participations5 0005 000
BBCréances rattachées à des participations16 55516 555
BDAutres titres immobilisés323232
BHAutres immobilisations financières3 8403 8404 800
BJTOTAL (I)633 879484 216149 664132 850
BLMatières premières, approvisionnements22 43422 43424 011
BNEn cours de production de biens192 295192 29593 890
BXClients et comptes rattachés605 01025 000580 010507 518
BZAutres créances166 840166 840129 314
CFDisponibilités128 794128 794298 102
CHCharges constatées d’avance38 74938 74975 106
CJTOTAL (II)1 154 12125 0001 129 1211 127 940
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 788 000509 2161 278 7851 260 790
CPParts à moins d’un an16 555
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel60 00060 000
DDRéserve légale (1)6 0006 000
DERéserves statutaires ou contractuelles276 233128 689
DFRéserves réglementées (1)686686
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)92 663170 294
DLTOTAL (I)435 581365 668
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)47 17015 527
DVEmprunts et dettes financières divers (4)68 35637 868
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés283 041279 893
DYDettes fiscales et sociales356 082420 320
EAAutres dettes88 555141 514
ECTOTAL (IV)843 203895 122
EETOTAL GENERAL (I à V)1 278 7851 260 790
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an799 993782 242
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.534452
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 135 218379 2051 514 4231 151 014
FGProduction vendue services1 432 3629 6151 441 9771 315 635
FJChiffres d’affaires nets2 567 581388 8202 956 4012 466 649
FMProduction stockée98 40517 673
FNProduction immobilisée36 60517 152
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 4895 000
FQAutres produits2018
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 095 9202 506 492
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements480 180290 527
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 577-6 011
FWAutres achats et charges externes1 256 614859 630
FXImpôts, taxes et versements assimilés30 26024 132
FYSalaires et traitements844 002785 906
FZCharges sociales351 780329 143
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements53 42148 226
GEAutres charges358
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 017 8692 331 561
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)78 050174 931
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé140
GLAutres intérêts et produits assimilés3 0021 444
GPTotal des produits financiers (V)3 1421 444
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 000
GRIntérêts et charges assimilées5 3814 639
GSDifférences négatives de change106
GUTotal des charges financières (VI)10 4874 639
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 345-3 195
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)70 706171 737
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12985
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges54 175
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12960 260
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion50 639106 007
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)50 639112 007
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-50 510-51 747
HKImpôts sur les bénéfices (X)-72 467-50 304
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 099 1912 568 196
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 006 5282 397 903
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)92 663170 294
HPRenvois : Crédit-bail mobilier12 695-9 076
A1Renvois : Transfert de charges4 4895 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche32 41413 58746 001
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles131 92819 133151 061
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles261 45320 701282 153
0NAMORTISSEMENTS Total Général425 79453 421479 216
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
9Usur immobilisations – titres de participation5 000
6TSur comptes clients25 00025 000
7BTotal Provisions pour dépréciation25 0005 00030 000
7CTOTAL GENERAL25 0005 00030 000
UG- Financières5 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations16 55516 555
UTAutres immobilisations financières3 840
VAClients douteux ou litigieux32 400
UXAutres créances clients572 610
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux7 040
VMImpôts sur les bénéfices116 284
VBT. V. A.38 924
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 592
VSCharges constatées d’avance38 749
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES830 993827 1533 840
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine556556
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine46 61320 00026 613
8AEmprunts et dettes financières divers68 32668 326
8BFournisseurs et comptes rattaché283 041283 041
8CPersonnel et comptes rattachés123 636123 636
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux144 651144 651
VWT.V.A.86 12686 126
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 6691 669
VIGroupe et associés2929
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)88 55588 555
VYTOTAL – ETAT DES DETTES843 203816 59026 613
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice50 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice18 415
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/010851 du 30/10/2020
Numéro de gestion : 1992B00631
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement96 30546 00150 30427 286
AFConcessions, brevets et droits similaires176 968151 06125 90636 180
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels106 94998 1808 7692 949
ATAutres immobilisations corporelles228 231183 97444 25861 603
CUAutres participations5 0005 000
BBCréances rattachées à des participations16 55516 555
BDAutres titres immobilisés323232
BHAutres immobilisations financières3 8403 8404 800
BJTOTAL (I)633 879484 216149 664132 850
BLMatières premières, approvisionnements22 43422 43424 011
BNEn cours de production de biens192 295192 29593 890
BXClients et comptes rattachés605 01025 000580 010507 518
BZAutres créances166 840166 840129 314
CFDisponibilités128 794128 794298 102
CHCharges constatées d’avance38 74938 74975 106
CJTOTAL (II)1 154 12125 0001 129 1211 127 940
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 788 000509 2161 278 7851 260 790
CPParts à moins d’un an16 555
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel60 00060 000
DDRéserve légale (1)6 0006 000
DERéserves statutaires ou contractuelles276 233128 689
DFRéserves réglementées (1)686686
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)92 663170 294
DLTOTAL (I)435 581365 668
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)47 17015 527
DVEmprunts et dettes financières divers (4)68 35637 868
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés283 041279 893
DYDettes fiscales et sociales356 082420 320
EAAutres dettes88 555141 514
ECTOTAL (IV)843 203895 122
EETOTAL GENERAL (I à V)1 278 7851 260 790
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an799 993782 242
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.534452
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 135 218379 2051 514 4231 151 014
FGProduction vendue services1 432 3629 6151 441 9771 315 635
FJChiffres d’affaires nets2 567 581388 8202 956 4012 466 649
FMProduction stockée98 40517 673
FNProduction immobilisée36 60517 152
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 4895 000
FQAutres produits2018
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 095 9202 506 492
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements480 180290 527
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 577-6 011
FWAutres achats et charges externes1 256 614859 630
FXImpôts, taxes et versements assimilés30 26024 132
FYSalaires et traitements844 002785 906
FZCharges sociales351 780329 143
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements53 42148 226
GEAutres charges358
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 017 8692 331 561
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)78 050174 931
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé140
GLAutres intérêts et produits assimilés3 0021 444
GPTotal des produits financiers (V)3 1421 444
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 000
GRIntérêts et charges assimilées5 3814 639
GSDifférences négatives de change106
GUTotal des charges financières (VI)10 4874 639
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 345-3 195
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)70 706171 737
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12985
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges54 175
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12960 260
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion50 639106 007
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)50 639112 007
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-50 510-51 747
HKImpôts sur les bénéfices (X)-72 467-50 304
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 099 1912 568 196
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 006 5282 397 903
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)92 663170 294
HPRenvois : Crédit-bail mobilier12 695-9 076
A1Renvois : Transfert de charges4 4895 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche32 41413 58746 001
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles131 92819 133151 061
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles261 45320 701282 153
0NAMORTISSEMENTS Total Général425 79453 421479 216
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
9Usur immobilisations – titres de participation5 000
6TSur comptes clients25 00025 000
7BTotal Provisions pour dépréciation25 0005 00030 000
7CTOTAL GENERAL25 0005 00030 000
UG- Financières5 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations16 55516 555
UTAutres immobilisations financières3 840
VAClients douteux ou litigieux32 400
UXAutres créances clients572 610
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux7 040
VMImpôts sur les bénéfices116 284
VBT. V. A.38 924
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 592
VSCharges constatées d’avance38 749
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES830 993827 1533 840
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine556556
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine46 61320 00026 613
8AEmprunts et dettes financières divers68 32668 326
8BFournisseurs et comptes rattaché283 041283 041
8CPersonnel et comptes rattachés123 636123 636
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux144 651144 651
VWT.V.A.86 12686 126
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 6691 669
VIGroupe et associés2929
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)88 55588 555
VYTOTAL – ETAT DES DETTES843 203816 59026 613
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice50 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice18 415
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/009130 du 29/07/2019
Numéro de gestion : 1992B00631
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement96 30546 00150 30427 286
AFConcessions, brevets et droits similaires176 968151 06125 90636 180
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels106 94998 1808 7692 949
ATAutres immobilisations corporelles228 231183 97444 25861 603
CUAutres participations5 0005 000
BBCréances rattachées à des participations16 55516 555
BDAutres titres immobilisés323232
BHAutres immobilisations financières3 8403 8404 800
BJTOTAL (I)633 879484 216149 664132 850
BLMatières premières, approvisionnements22 43422 43424 011
BNEn cours de production de biens192 295192 29593 890
BXClients et comptes rattachés605 01025 000580 010507 518
BZAutres créances166 840166 840129 314
CFDisponibilités128 794128 794298 102
CHCharges constatées d’avance38 74938 74975 106
CJTOTAL (II)1 154 12125 0001 129 1211 127 940
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 788 000509 2161 278 7851 260 790
CPParts à moins d’un an16 555
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel60 00060 000
DDRéserve légale (1)6 0006 000
DERéserves statutaires ou contractuelles276 233128 689
DFRéserves réglementées (1)686686
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)92 663170 294
DLTOTAL (I)435 581365 668
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)47 17015 527
DVEmprunts et dettes financières divers (4)68 35637 868
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés283 041279 893
DYDettes fiscales et sociales356 082420 320
EAAutres dettes88 555141 514
ECTOTAL (IV)843 203895 122
EETOTAL GENERAL (I à V)1 278 7851 260 790
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an799 993782 242
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.534452
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 135 218379 2051 514 4231 151 014
FGProduction vendue services1 432 3629 6151 441 9771 315 635
FJChiffres d’affaires nets2 567 581388 8202 956 4012 466 649
FMProduction stockée98 40517 673
FNProduction immobilisée36 60517 152
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 4895 000
FQAutres produits2018
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 095 9202 506 492
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements480 180290 527
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 577-6 011
FWAutres achats et charges externes1 256 614859 630
FXImpôts, taxes et versements assimilés30 26024 132
FYSalaires et traitements844 002785 906
FZCharges sociales351 780329 143
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements53 42148 226
GEAutres charges358
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 017 8692 331 561
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)78 050174 931
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé140
GLAutres intérêts et produits assimilés3 0021 444
GPTotal des produits financiers (V)3 1421 444
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 000
GRIntérêts et charges assimilées5 3814 639
GSDifférences négatives de change106
GUTotal des charges financières (VI)10 4874 639
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 345-3 195
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)70 706171 737
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12985
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges54 175
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12960 260
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion50 639106 007
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)50 639112 007
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-50 510-51 747
HKImpôts sur les bénéfices (X)-72 467-50 304
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 099 1912 568 196
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 006 5282 397 903
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)92 663170 294
HPRenvois : Crédit-bail mobilier12 695-9 076
A1Renvois : Transfert de charges4 4895 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche32 41413 58746 001
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles131 92819 133151 061
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles261 45320 701282 153
0NAMORTISSEMENTS Total Général425 79453 421479 216
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
9Usur immobilisations – titres de participation5 000
6TSur comptes clients25 00025 000
7BTotal Provisions pour dépréciation25 0005 00030 000
7CTOTAL GENERAL25 0005 00030 000
UG- Financières5 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations16 55516 555
UTAutres immobilisations financières3 840
VAClients douteux ou litigieux32 400
UXAutres créances clients572 610
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux7 040
VMImpôts sur les bénéfices116 284
VBT. V. A.38 924
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 592
VSCharges constatées d’avance38 749
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES830 993827 1533 840
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine556556
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine46 61320 00026 613
8AEmprunts et dettes financières divers68 32668 326
8BFournisseurs et comptes rattaché283 041283 041
8CPersonnel et comptes rattachés123 636123 636
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux144 651144 651
VWT.V.A.86 12686 126
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 6691 669
VIGroupe et associés2929
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)88 55588 555
VYTOTAL – ETAT DES DETTES843 203816 59026 613
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice50 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice18 415
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/007091 du 18/07/2018
Numéro de gestion : 1992B00631
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement96 30546 00150 30427 286
AFConcessions, brevets et droits similaires176 968151 06125 90636 180
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels106 94998 1808 7692 949
ATAutres immobilisations corporelles228 231183 97444 25861 603
CUAutres participations5 0005 000
BBCréances rattachées à des participations16 55516 555
BDAutres titres immobilisés323232
BHAutres immobilisations financières3 8403 8404 800
BJTOTAL (I)633 879484 216149 664132 850
BLMatières premières, approvisionnements22 43422 43424 011
BNEn cours de production de biens192 295192 29593 890
BXClients et comptes rattachés605 01025 000580 010507 518
BZAutres créances166 840166 840129 314
CFDisponibilités128 794128 794298 102
CHCharges constatées d’avance38 74938 74975 106
CJTOTAL (II)1 154 12125 0001 129 1211 127 940
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 788 000509 2161 278 7851 260 790
CPParts à moins d’un an16 555
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel60 00060 000
DDRéserve légale (1)6 0006 000
DERéserves statutaires ou contractuelles276 233128 689
DFRéserves réglementées (1)686686
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)92 663170 294
DLTOTAL (I)435 581365 668
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)47 17015 527
DVEmprunts et dettes financières divers (4)68 35637 868
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés283 041279 893
DYDettes fiscales et sociales356 082420 320
EAAutres dettes88 555141 514
ECTOTAL (IV)843 203895 122
EETOTAL GENERAL (I à V)1 278 7851 260 790
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an799 993782 242
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.534452
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 135 218379 2051 514 4231 151 014
FGProduction vendue services1 432 3629 6151 441 9771 315 635
FJChiffres d’affaires nets2 567 581388 8202 956 4012 466 649
FMProduction stockée98 40517 673
FNProduction immobilisée36 60517 152
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 4895 000
FQAutres produits2018
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 095 9202 506 492
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements480 180290 527
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 577-6 011
FWAutres achats et charges externes1 256 614859 630
FXImpôts, taxes et versements assimilés30 26024 132
FYSalaires et traitements844 002785 906
FZCharges sociales351 780329 143
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements53 42148 226
GEAutres charges358
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 017 8692 331 561
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)78 050174 931
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé140
GLAutres intérêts et produits assimilés3 0021 444
GPTotal des produits financiers (V)3 1421 444
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 000
GRIntérêts et charges assimilées5 3814 639
GSDifférences négatives de change106
GUTotal des charges financières (VI)10 4874 639
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 345-3 195
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)70 706171 737
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12985
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges54 175
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12960 260
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion50 639106 007
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)50 639112 007
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-50 510-51 747
HKImpôts sur les bénéfices (X)-72 467-50 304
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 099 1912 568 196
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 006 5282 397 903
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)92 663170 294
HPRenvois : Crédit-bail mobilier12 695-9 076
A1Renvois : Transfert de charges4 4895 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche32 41413 58746 001
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles131 92819 133151 061
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles261 45320 701282 153
0NAMORTISSEMENTS Total Général425 79453 421479 216
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
9Usur immobilisations – titres de participation5 000
6TSur comptes clients25 00025 000
7BTotal Provisions pour dépréciation25 0005 00030 000
7CTOTAL GENERAL25 0005 00030 000
UG- Financières5 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations16 55516 555
UTAutres immobilisations financières3 840
VAClients douteux ou litigieux32 400
UXAutres créances clients572 610
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux7 040
VMImpôts sur les bénéfices116 284
VBT. V. A.38 924
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 592
VSCharges constatées d’avance38 749
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES830 993827 1533 840
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine556556
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine46 61320 00026 613
8AEmprunts et dettes financières divers68 32668 326
8BFournisseurs et comptes rattaché283 041283 041
8CPersonnel et comptes rattachés123 636123 636
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux144 651144 651
VWT.V.A.86 12686 126
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 6691 669
VIGroupe et associés2929
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)88 55588 555
VYTOTAL – ETAT DES DETTES843 203816 59026 613
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice50 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice18 415
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 6381 du 07/07/2017
Numéro de gestion : 1992B00631
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement96 30546 00150 30427 286
AFConcessions, brevets et droits similaires176 968151 06125 90636 180
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels106 94998 1808 7692 949
ATAutres immobilisations corporelles228 231183 97444 25861 603
CUAutres participations5 0005 000
BBCréances rattachées à des participations16 55516 555
BDAutres titres immobilisés323232
BHAutres immobilisations financières3 8403 8404 800
BJTOTAL (I)633 879484 216149 664132 850
BLMatières premières, approvisionnements22 43422 43424 011
BNEn cours de production de biens192 295192 29593 890
BXClients et comptes rattachés605 01025 000580 010507 518
BZAutres créances166 840166 840129 314
CFDisponibilités128 794128 794298 102
CHCharges constatées d’avance38 74938 74975 106
CJTOTAL (II)1 154 12125 0001 129 1211 127 940
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 788 000509 2161 278 7851 260 790
CPParts à moins d’un an16 555
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel60 00060 000
DDRéserve légale (1)6 0006 000
DERéserves statutaires ou contractuelles276 233128 689
DFRéserves réglementées (1)686686
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)92 663170 294
DLTOTAL (I)435 581365 668
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)47 17015 527
DVEmprunts et dettes financières divers (4)68 35637 868
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés283 041279 893
DYDettes fiscales et sociales356 082420 320
EAAutres dettes88 555141 514
ECTOTAL (IV)843 203895 122
EETOTAL GENERAL (I à V)1 278 7851 260 790
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an799 993782 242
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.534452
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 135 218379 2051 514 4231 151 014
FGProduction vendue services1 432 3629 6151 441 9771 315 635
FJChiffres d’affaires nets2 567 581388 8202 956 4012 466 649
FMProduction stockée98 40517 673
FNProduction immobilisée36 60517 152
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 4895 000
FQAutres produits2018
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 095 9202 506 492
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements480 180290 527
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 577-6 011
FWAutres achats et charges externes1 256 614859 630
FXImpôts, taxes et versements assimilés30 26024 132
FYSalaires et traitements844 002785 906
FZCharges sociales351 780329 143
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements53 42148 226
GEAutres charges358
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 017 8692 331 561
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)78 050174 931
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé140
GLAutres intérêts et produits assimilés3 0021 444
GPTotal des produits financiers (V)3 1421 444
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 000
GRIntérêts et charges assimilées5 3814 639
GSDifférences négatives de change106
GUTotal des charges financières (VI)10 4874 639
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 345-3 195
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)70 706171 737
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12985
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges54 175
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12960 260
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion50 639106 007
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)50 639112 007
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-50 510-51 747
HKImpôts sur les bénéfices (X)-72 467-50 304
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 099 1912 568 196
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 006 5282 397 903
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)92 663170 294
HPRenvois : Crédit-bail mobilier12 695-9 076
A1Renvois : Transfert de charges4 4895 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche32 41413 58746 001
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles131 92819 133151 061
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles261 45320 701282 153
0NAMORTISSEMENTS Total Général425 79453 421479 216
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
9Usur immobilisations – titres de participation5 000
6TSur comptes clients25 00025 000
7BTotal Provisions pour dépréciation25 0005 00030 000
7CTOTAL GENERAL25 0005 00030 000
UG- Financières5 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations16 55516 555
UTAutres immobilisations financières3 840
VAClients douteux ou litigieux32 400
UXAutres créances clients572 610
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux7 040
VMImpôts sur les bénéfices116 284
VBT. V. A.38 924
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 592
VSCharges constatées d’avance38 749
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES830 993827 1533 840
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine556556
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine46 61320 00026 613
8AEmprunts et dettes financières divers68 32668 326
8BFournisseurs et comptes rattaché283 041283 041
8CPersonnel et comptes rattachés123 636123 636
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux144 651144 651
VWT.V.A.86 12686 126
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 6691 669
VIGroupe et associés2929
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)88 55588 555
VYTOTAL – ETAT DES DETTES843 203816 59026 613
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice50 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice18 415

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