ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER

Entreprise

ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Dernière mise à jour : 27/12/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 27/12/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48521746700029 / Siren : 485217467 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 88 485217467
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/11/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Adresse :
3 Chemin DU VIEUX CHENE
38240 MEYLAN
Liens de succession de l'établissement :
27/12/2010 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/11/2005
Dénomination : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : E.C.A.F
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
20/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°1146
NOJO : 038010000630520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 485 217 467
Dénomination : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Sigle : E.C.A.F.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CJ AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
JANUS BONAZ & ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes suppléant
30/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3017
NOJO : 380100006303420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Grenoble 485 217 467
Dénomination : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Sigle : E.C.A.F.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6434
NOJO : 380100005892140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Grenoble 485 217 467
Dénomination : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Sigle : E.C.A.F.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4685
NOJO : 380100005657950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 485 217 467
Dénomination : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Sigle : E.C.A.F.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5869
NOJO : 380100005275400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 485 217 467
Dénomination : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Sigle : E.C.A.F.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°1342
NOJO : 038010000500188
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 485 217 467
Dénomination : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Sigle : E.C.A.F.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 165000.00 EUR
26/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2040
NOJO : 380100004924880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 485 217 467
Dénomination : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Sigle : E.C.A.F.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1460
NOJO : 380100004605270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 485 217 467
Dénomination : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Sigle : E.C.A.F.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°1152
NOJO : 038010000439883
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 485 217 467
Dénomination : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Sigle : E.C.A.F.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée YVES COPPA IMMOBILIER devient directeur général.
Société à responsabilité limitée IMMOBILIERE FONCIERE PROSPECTION devient président.
COPPA Yver nom d'usage : COPPA n'est plus président
15/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4406
NOJO : 380100004270940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 485 217 467
Dénomination : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Sigle : E.C.A.F.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°1229
NOJO : BXB16272001177R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 485 217 467
Dénomination : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Sigle : E.C.A.F.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 475125.00 EUR
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4152
NOJO : 380100003854400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 485 217 467
Dénomination : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5027
NOJO : 380100003599400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 485 217 467
Dénomination : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2602
NOJO : 380100003204560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 485 217 467
Dénomination : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6575
NOJO : 380100002897180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 485 217 467
Dénomination : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6335
NOJO : BXC12181014633Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 485 217 467
Dénomination : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°494
NOJO : BXB11357002578H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 485 217 467
Dénomination : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Sigle : E.C.A.F.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 500000.00 EUR
08/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3210
NOJO : BXC112350310844
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 485 217 467
Dénomination : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
3 chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
11/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°445
NOJO : BXB110630016494
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Nouveau siège. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 485 217 467
Dénomination : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Sigle : E.C.A.F.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
COPPA Yver nom d'usage : COPPA n'est plus gérant.
COPPA Yver nom d'usage : COPPA devient président.

18/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°837
NOJO : BXB11042002112C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 485 217 467
Dénomination : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Sigle : E.C.A.F.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
CJ AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.
JANUS BONAZ & ASSOCIES devient commissaire aux comptes suppléant.

02/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°733
NOJO : BXB10238001822C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 485 217 467
Dénomination : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Sigle : E.C.A.F.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 2199.00 EUR
26/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4191
NOJO : BXC10132021294A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 485 217 467
Dénomination : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Sigle : E.C.A.F.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
3 rue Jean Jaurès
38610 Gières
04/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°495
NOJO : BXB08241006158J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 485 217 467
Dénomination : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Sigle : E.C.A.F.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 2132.00 EUR
28/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4126
NOJO : BXC08140001426I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 485 217 467
Dénomination : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Sigle : E.C.A.F.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
3 rue Jean Jaurès
38610 Gières
12/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3512
NOJO : BXC083390080343
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 485 217 467
Dénomination : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Sigle : E.C.A.F.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
3 rue Jean Jaurès
38610 Gières
12/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3511
NOJO : BXC083390080355
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/03/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 485 217 467
Dénomination : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Sigle : E.C.A.F.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
3 rue Jean Jaurès
38610 Gières
31/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°901
NOJO : BXB08238001942M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 485 217 467
Dénomination : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Sigle : E.C.A.F.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 2065.00 EUR
Historique de l'unité légale :
28/10/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
27/12/2010 : catégorie juridique, code NIC
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00029
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Représentants légaux :
17/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Type : Personne Morale

Nom : IMMOBILIERE FONCIERE PROSPECTION
Siren : 485217178
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
31 Chemin de l'Eglise
38240 Meylan
France
17/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Type : Personne Morale

Nom : YVES COPPA IMMOBILIER
Siren : 347977977
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : directeur général

Adresse :
3 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France
17/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Type : Personne Morale

Nom : CJ AUDIT
Siren : 522046069
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
57 BIS Boulevard des Alpes
38240 Meylan
France
17/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Type : Personne Morale

Nom : JANUS BONAZ & ASSOCIES
Siren : 384390233
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
57 BIS Boulevard des Alpes
38240 Meylan
France
17/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Type : Personne Morale

Nom : IMMOBILIERE FONCIERE PROSPECTION
Siren : 485217178
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
31 Chemin de l'Eglise
38240 Meylan
France
17/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Type : Personne Morale

Nom : YVES COPPA IMMOBILIER
Siren : 347977977
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : directeur général

Adresse :
3 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France
17/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Type : Personne Morale

Nom : CJ AUDIT
Siren : 522046069
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
57 BIS Boulevard des Alpes
38240 Meylan
France
17/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Type : Personne Morale

Nom : JANUS BONAZ & ASSOCIES
Siren : 384390233
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
57 BIS Boulevard des Alpes
38240 Meylan
France
07/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Type : Personne Physique

Nom : COPPA Yver
Né le 04/07/1940 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
6 Chemin des Buisses
38240 Meylan
France
07/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Type : Personne Morale

Nom : CJ AUDIT
Siren : 522046069
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
57 bis Boulevard des Alpes
38240 Meylan
France
07/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Type : Personne Morale

Nom : JANUS BONAZ & ASSOCIES
Siren : 384390233
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
57 bis Boulevard des Alpes
38240 Meylan
France
Dépôts des actes :
08/02/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°002513 déposé le 14/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/08/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°008125 déposé le 07/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/08/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°008125 déposé le 07/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°007757 déposé le 24/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
11/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°007757 déposé le 24/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
14/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°008524 déposé le 21/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
14/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°008524 déposé le 21/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
18/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°009828 déposé le 23/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Décision sur la modification du capital social
18/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°009828 déposé le 23/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Décision sur la modification du capital social
27/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°001137 déposé le 01/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
27/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°001137 déposé le 01/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2010 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°010341 déposé le 15/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
05/12/2010 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°010341 déposé le 15/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
23/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°000878 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°000878 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°005435 déposé le 01/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
15/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°005435 déposé le 01/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
15/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°005271 déposé le 08/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
15/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°005271 déposé le 08/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
13/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°006044 déposé le 18/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
13/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°006044 déposé le 18/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°008212 déposé le 15/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
24/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°008212 déposé le 15/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
10/05/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°004947 déposé le 26/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
10/05/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°004947 déposé le 26/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
20/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°006298 déposé le 07/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
20/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°006298 déposé le 07/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
14/11/2005 : Acte notarié
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°009012 déposé le 28/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
14/11/2005 : Acte notarié
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°009012 déposé le 28/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°004947 déposé le 26/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°006298 déposé le 07/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°008212 déposé le 15/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°006044 déposé le 18/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°005271 déposé le 08/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°005435 déposé le 01/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°001137 déposé le 01/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°009828 déposé le 23/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°008524 déposé le 21/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°008125 déposé le 07/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°004947 déposé le 26/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°006298 déposé le 07/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°008212 déposé le 15/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°006044 déposé le 18/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°005271 déposé le 08/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°005435 déposé le 01/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°001137 déposé le 01/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°009828 déposé le 23/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°008524 déposé le 21/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°008125 déposé le 07/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°002513 déposé le 14/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
17/10/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Type : Siège

Adresse :
3 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France
17/10/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/11/2005
Activité : Recherche foncière aux fins prospectives, toutes études de faisabilité, approches auprès des Mairies, mise en place de programmes immobiliers, études auprès de géomètres, architectes et de tous les acteurs immobiliers BE - VRD ( Bureau d'Etudes - Voiries et Réseaux Divers ), études de marché et optimisation du foncier, réalisation d'un cahier des charges pour appel d'offres, acquisition foncière, réalisation du VRD, mise en place de ZAC, vente des lots.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Type : Siège

Adresse :
3 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France
07/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/11/2005
Activité : Recherche foncière aux fins prospectives, toutes études de faisabilité, approches auprès des Mairies, mise en place de programmes immobiliers, études auprès de géomètres, architectes et de tous les acteurs immobiliers BE - VRD ( Bureau d'Etudes - Voiries et Réseaux Divers ), études de marché et optimisation du foncier, réalisation d'un cahier des charges pour appel d'offres, acquisition foncière, réalisation du VRD, mise en place de ZAC, vente des lots.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
17/10/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F11/001731
Date d’ajout de l’observation : 02/02/2011
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 3 Rue Jean Jaurès 38610 GIERES au 3 Chemin du Vieux Chêne 38240 MEYLAN à compter du 27/12/2010
07/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F11/001731
Date d’ajout de l’observation : 02/02/2011
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 3 Rue Jean Jaurès 38610 GIERES au 3 Chemin du Vieux Chêne 38240 MEYLAN à compter du 27/12/2010
Personnes morales :
17/10/2018 : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : E.C.A.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Recherche foncière aux fins prospectives, toutes études de faisabilité, approches auprès des Mairies, mise en place de programmes immobiliers, études auprès de géomètres, architectes et de tous les acteurs immobiliers BE - VRD ( Bureau d'Etudes - Voiries et Réseaux Divers ), études de marché et optimisation du foncier, réalisation d'un cahier des charges pour appel d'offres, acquisition foncière, réalisation du VRD, mise en place de ZAC, vente des lots.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/2005
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 29/11/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 475125.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
07/07/2016 : ETUDES CONCEPTION ET AMENAGEMENT FONCIER
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : E.C.A.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Recherche foncière aux fins prospectives, toutes études de faisabilité, approches auprès des Mairies, mise en place de programmes immobiliers, études auprès de géomètres, architectes et de tous les acteurs immobiliers BE - VRD ( Bureau d'Etudes - Voiries et Réseaux Divers ), études de marché et optimisation du foncier, réalisation d'un cahier des charges pour appel d'offres, acquisition foncière, réalisation du VRD, mise en place de ZAC, vente des lots.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/2005
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 29/11/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 475125.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°015848 déposé le 17/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°015582 déposé le 16/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°008224 déposé le 07/07/2016
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°008224 déposé le 07/07/2016
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°012700 déposé le 28/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°012700 déposé le 28/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°005674 déposé le 04/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°005674 déposé le 04/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°004728 déposé le 14/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°004728 déposé le 14/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°005192 déposé le 18/05/2012
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°005192 déposé le 18/05/2012
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°007610 déposé le 06/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°007610 déposé le 06/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°002392 déposé le 16/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°002392 déposé le 16/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°003120 déposé le 05/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°003120 déposé le 05/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°010184 déposé le 06/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°010184 déposé le 06/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°010185 déposé le 06/10/2008
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B01801
Dépôt : N°010185 déposé le 06/10/2008
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/010043 du 21/06/2022
Numéro de gestion : 2005B01801
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles91 03914 16376 8762 440
CUAutres participations442 152442 152442 132
BHAutres immobilisations financières6 4706 4706 000
BJTOTAL (I)539 66114 163525 497450 572
BLMatières premières, approvisionnements274 65114 159260 491201 791
BZAutres créances838 421122 745715 676341 568
CDValeurs mobilières de placement3 200 20851 2743 148 9342 908 911
CFDisponibilités90 74090 740186 309
CHCharges constatées d’avance849849
CJTOTAL (II)4 404 868188 1784 216 6903 638 579
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 944 529202 3414 742 1874 089 151
CPParts à moins d’un an6 470
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel475 125500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...347 016518 654
DDRéserve légale (1)47 513219
DGAutres réserves940 178802 364
DHReport à nouveau1 672 9171 672 917
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-45 212187 595
DLTOTAL (I)3 437 5373 681 749
DPProvisions pour risques300 000300 000
DRTOTAL (III)300 000300 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)853 955579
DVEmprunts et dettes financières divers (4)107 50056 116
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés43 17550 708
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20
ECTOTAL (IV)1 004 650107 402
EETOTAL GENERAL (I à V)4 742 1874 089 151
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 004 650107 402
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.851 349
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services47 48847 488
FJChiffres d’affaires nets47 48847 488
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges58 700
FRTotal des produits d’exploitation (I)106 188
FWAutres achats et charges externes58 07170 150
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 9641 435
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 1901 220
GFTotal des charges d’exploitation (II)66 22572 805
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)39 963-72 804
GLAutres intérêts et produits assimilés51 07484 998
GMReprises sur provisions et transferts de charges42 182570 556
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 1404 802
GPTotal des produits financiers (V)94 396660 356
GQDotations financières sur amortissements et provisions174 01942 182
GRIntérêts et charges assimilées5 5521 645
GUTotal des charges financières (VI)179 57143 828
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-85 175616 528
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-45 212543 724
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions300 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)300 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-300 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)56 129
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)200 584660 356
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)245 796472 761
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-45 212187 595
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 9735 19014 163
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 9735 19014 163
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges300 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges300 000300 000
6NSur stocks et en cours72 85958 70014 159
6XAutres provisions pour dépréciation42 182174 01942 182174 019
7BTotal Provisions pour dépréciation115 042174 019100 882188 178
7CTOTAL GENERAL415 042174 019100 882488 178
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 4706 470
VBT. V. A.36 755
VCGroupe et associés801 654
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)12
VSCharges constatées d’avance849
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES845 740845 740
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine853 955853 955
8BFournisseurs et comptes rattaché43 17543 175
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2020
VIGroupe et associés107 500107 500
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 004 6501 004 650
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/019508 du 04/11/2021
Numéro de gestion : 2005B01801
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles91 03914 16376 8762 440
CUAutres participations442 152442 152442 132
BHAutres immobilisations financières6 4706 4706 000
BJTOTAL (I)539 66114 163525 497450 572
BLMatières premières, approvisionnements274 65114 159260 491201 791
BZAutres créances838 421122 745715 676341 568
CDValeurs mobilières de placement3 200 20851 2743 148 9342 908 911
CFDisponibilités90 74090 740186 309
CHCharges constatées d’avance849849
CJTOTAL (II)4 404 868188 1784 216 6903 638 579
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 944 529202 3414 742 1874 089 151
CPParts à moins d’un an6 470
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel475 125500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...347 016518 654
DDRéserve légale (1)47 513219
DGAutres réserves940 178802 364
DHReport à nouveau1 672 9171 672 917
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-45 212187 595
DLTOTAL (I)3 437 5373 681 749
DPProvisions pour risques300 000300 000
DRTOTAL (III)300 000300 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)853 955579
DVEmprunts et dettes financières divers (4)107 50056 116
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés43 17550 708
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20
ECTOTAL (IV)1 004 650107 402
EETOTAL GENERAL (I à V)4 742 1874 089 151
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 004 650107 402
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.851 349
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services47 48847 488
FJChiffres d’affaires nets47 48847 488
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges58 700
FRTotal des produits d’exploitation (I)106 188
FWAutres achats et charges externes58 07170 150
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 9641 435
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 1901 220
GFTotal des charges d’exploitation (II)66 22572 805
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)39 963-72 804
GLAutres intérêts et produits assimilés51 07484 998
GMReprises sur provisions et transferts de charges42 182570 556
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 1404 802
GPTotal des produits financiers (V)94 396660 356
GQDotations financières sur amortissements et provisions174 01942 182
GRIntérêts et charges assimilées5 5521 645
GUTotal des charges financières (VI)179 57143 828
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-85 175616 528
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-45 212543 724
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions300 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)300 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-300 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)56 129
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)200 584660 356
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)245 796472 761
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-45 212187 595
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 9735 19014 163
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 9735 19014 163
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges300 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges300 000300 000
6NSur stocks et en cours72 85958 70014 159
6XAutres provisions pour dépréciation42 182174 01942 182174 019
7BTotal Provisions pour dépréciation115 042174 019100 882188 178
7CTOTAL GENERAL415 042174 019100 882488 178
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 4706 470
VBT. V. A.36 755
VCGroupe et associés801 654
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)12
VSCharges constatées d’avance849
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES845 740845 740
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine853 955853 955
8BFournisseurs et comptes rattaché43 17543 175
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2020
VIGroupe et associés107 500107 500
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 004 6501 004 650
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/015276 du 12/11/2020
Numéro de gestion : 2005B01801
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles91 03914 16376 8762 440
CUAutres participations442 152442 152442 132
BHAutres immobilisations financières6 4706 4706 000
BJTOTAL (I)539 66114 163525 497450 572
BLMatières premières, approvisionnements274 65114 159260 491201 791
BZAutres créances838 421122 745715 676341 568
CDValeurs mobilières de placement3 200 20851 2743 148 9342 908 911
CFDisponibilités90 74090 740186 309
CHCharges constatées d’avance849849
CJTOTAL (II)4 404 868188 1784 216 6903 638 579
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 944 529202 3414 742 1874 089 151
CPParts à moins d’un an6 470
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel475 125500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...347 016518 654
DDRéserve légale (1)47 513219
DGAutres réserves940 178802 364
DHReport à nouveau1 672 9171 672 917
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-45 212187 595
DLTOTAL (I)3 437 5373 681 749
DPProvisions pour risques300 000300 000
DRTOTAL (III)300 000300 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)853 955579
DVEmprunts et dettes financières divers (4)107 50056 116
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés43 17550 708
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20
ECTOTAL (IV)1 004 650107 402
EETOTAL GENERAL (I à V)4 742 1874 089 151
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 004 650107 402
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.851 349
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services47 48847 488
FJChiffres d’affaires nets47 48847 488
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges58 700
FRTotal des produits d’exploitation (I)106 188
FWAutres achats et charges externes58 07170 150
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 9641 435
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 1901 220
GFTotal des charges d’exploitation (II)66 22572 805
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)39 963-72 804
GLAutres intérêts et produits assimilés51 07484 998
GMReprises sur provisions et transferts de charges42 182570 556
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 1404 802
GPTotal des produits financiers (V)94 396660 356
GQDotations financières sur amortissements et provisions174 01942 182
GRIntérêts et charges assimilées5 5521 645
GUTotal des charges financières (VI)179 57143 828
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-85 175616 528
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-45 212543 724
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions300 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)300 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-300 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)56 129
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)200 584660 356
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)245 796472 761
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-45 212187 595
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 9735 19014 163
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 9735 19014 163
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges300 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges300 000300 000
6NSur stocks et en cours72 85958 70014 159
6XAutres provisions pour dépréciation42 182174 01942 182174 019
7BTotal Provisions pour dépréciation115 042174 019100 882188 178
7CTOTAL GENERAL415 042174 019100 882488 178
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 4706 470
VBT. V. A.36 755
VCGroupe et associés801 654
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)12
VSCharges constatées d’avance849
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES845 740845 740
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine853 955853 955
8BFournisseurs et comptes rattaché43 17543 175
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2020
VIGroupe et associés107 500107 500
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 004 6501 004 650
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/014841 du 13/09/2019
Numéro de gestion : 2005B01801
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles91 03914 16376 8762 440
CUAutres participations442 152442 152442 132
BHAutres immobilisations financières6 4706 4706 000
BJTOTAL (I)539 66114 163525 497450 572
BLMatières premières, approvisionnements274 65114 159260 491201 791
BZAutres créances838 421122 745715 676341 568
CDValeurs mobilières de placement3 200 20851 2743 148 9342 908 911
CFDisponibilités90 74090 740186 309
CHCharges constatées d’avance849849
CJTOTAL (II)4 404 868188 1784 216 6903 638 579
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 944 529202 3414 742 1874 089 151
CPParts à moins d’un an6 470
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel475 125500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...347 016518 654
DDRéserve légale (1)47 513219
DGAutres réserves940 178802 364
DHReport à nouveau1 672 9171 672 917
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-45 212187 595
DLTOTAL (I)3 437 5373 681 749
DPProvisions pour risques300 000300 000
DRTOTAL (III)300 000300 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)853 955579
DVEmprunts et dettes financières divers (4)107 50056 116
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés43 17550 708
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20
ECTOTAL (IV)1 004 650107 402
EETOTAL GENERAL (I à V)4 742 1874 089 151
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 004 650107 402
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.851 349
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services47 48847 488
FJChiffres d’affaires nets47 48847 488
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges58 700
FRTotal des produits d’exploitation (I)106 188
FWAutres achats et charges externes58 07170 150
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 9641 435
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 1901 220
GFTotal des charges d’exploitation (II)66 22572 805
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)39 963-72 804
GLAutres intérêts et produits assimilés51 07484 998
GMReprises sur provisions et transferts de charges42 182570 556
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 1404 802
GPTotal des produits financiers (V)94 396660 356
GQDotations financières sur amortissements et provisions174 01942 182
GRIntérêts et charges assimilées5 5521 645
GUTotal des charges financières (VI)179 57143 828
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-85 175616 528
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-45 212543 724
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions300 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)300 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-300 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)56 129
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)200 584660 356
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)245 796472 761
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-45 212187 595
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 9735 19014 163
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 9735 19014 163
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges300 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges300 000300 000
6NSur stocks et en cours72 85958 70014 159
6XAutres provisions pour dépréciation42 182174 01942 182174 019
7BTotal Provisions pour dépréciation115 042174 019100 882188 178
7CTOTAL GENERAL415 042174 019100 882488 178
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 4706 470
VBT. V. A.36 755
VCGroupe et associés801 654
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)12
VSCharges constatées d’avance849
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES845 740845 740
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine853 955853 955
8BFournisseurs et comptes rattaché43 17543 175
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2020
VIGroupe et associés107 500107 500
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 004 6501 004 650
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/015848 du 17/10/2018
Numéro de gestion : 2005B01801
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles91 03914 16376 8762 440
CUAutres participations442 152442 152442 132
BHAutres immobilisations financières6 4706 4706 000
BJTOTAL (I)539 66114 163525 497450 572
BLMatières premières, approvisionnements274 65114 159260 491201 791
BZAutres créances838 421122 745715 676341 568
CDValeurs mobilières de placement3 200 20851 2743 148 9342 908 911
CFDisponibilités90 74090 740186 309
CHCharges constatées d’avance849849
CJTOTAL (II)4 404 868188 1784 216 6903 638 579
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 944 529202 3414 742 1874 089 151
CPParts à moins d’un an6 470
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel475 125500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...347 016518 654
DDRéserve légale (1)47 513219
DGAutres réserves940 178802 364
DHReport à nouveau1 672 9171 672 917
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-45 212187 595
DLTOTAL (I)3 437 5373 681 749
DPProvisions pour risques300 000300 000
DRTOTAL (III)300 000300 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)853 955579
DVEmprunts et dettes financières divers (4)107 50056 116
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés43 17550 708
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20
ECTOTAL (IV)1 004 650107 402
EETOTAL GENERAL (I à V)4 742 1874 089 151
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 004 650107 402
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.851 349
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services47 48847 488
FJChiffres d’affaires nets47 48847 488
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges58 700
FRTotal des produits d’exploitation (I)106 188
FWAutres achats et charges externes58 07170 150
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 9641 435
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 1901 220
GFTotal des charges d’exploitation (II)66 22572 805
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)39 963-72 804
GLAutres intérêts et produits assimilés51 07484 998
GMReprises sur provisions et transferts de charges42 182570 556
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 1404 802
GPTotal des produits financiers (V)94 396660 356
GQDotations financières sur amortissements et provisions174 01942 182
GRIntérêts et charges assimilées5 5521 645
GUTotal des charges financières (VI)179 57143 828
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-85 175616 528
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-45 212543 724
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions300 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)300 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-300 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)56 129
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)200 584660 356
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)245 796472 761
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-45 212187 595
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 9735 19014 163
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 9735 19014 163
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges300 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges300 000300 000
6NSur stocks et en cours72 85958 70014 159
6XAutres provisions pour dépréciation42 182174 01942 182174 019
7BTotal Provisions pour dépréciation115 042174 019100 882188 178
7CTOTAL GENERAL415 042174 019100 882488 178
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 4706 470
VBT. V. A.36 755
VCGroupe et associés801 654
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)12
VSCharges constatées d’avance849
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES845 740845 740
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine853 955853 955
8BFournisseurs et comptes rattaché43 17543 175
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2020
VIGroupe et associés107 500107 500
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 004 6501 004 650
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/015582 du 16/10/2017
Numéro de gestion : 2005B01801
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 14 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles91 03914 16376 8762 440
CUAutres participations442 152442 152442 132
BHAutres immobilisations financières6 4706 4706 000
BJTOTAL (I)539 66114 163525 497450 572
BLMatières premières, approvisionnements274 65114 159260 491201 791
BZAutres créances838 421122 745715 676341 568
CDValeurs mobilières de placement3 200 20851 2743 148 9342 908 911
CFDisponibilités90 74090 740186 309
CHCharges constatées d’avance849849
CJTOTAL (II)4 404 868188 1784 216 6903 638 579
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 944 529202 3414 742 1874 089 151
CPParts à moins d’un an6 470
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel475 125500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...347 016518 654
DDRéserve légale (1)47 513219
DGAutres réserves940 178802 364
DHReport à nouveau1 672 9171 672 917
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-45 212187 595
DLTOTAL (I)3 437 5373 681 749
DPProvisions pour risques300 000300 000
DRTOTAL (III)300 000300 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)853 955579
DVEmprunts et dettes financières divers (4)107 50056 116
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés43 17550 708
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20
ECTOTAL (IV)1 004 650107 402
EETOTAL GENERAL (I à V)4 742 1874 089 151
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 004 650107 402
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.851 349
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services47 48847 488
FJChiffres d’affaires nets47 48847 488
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges58 700
FRTotal des produits d’exploitation (I)106 188
FWAutres achats et charges externes58 07170 150
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 9641 435
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 1901 220
GFTotal des charges d’exploitation (II)66 22572 805
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)39 963-72 804
GLAutres intérêts et produits assimilés51 07484 998
GMReprises sur provisions et transferts de charges42 182570 556
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 1404 802
GPTotal des produits financiers (V)94 396660 356
GQDotations financières sur amortissements et provisions174 01942 182
GRIntérêts et charges assimilées5 5521 645
GUTotal des charges financières (VI)179 57143 828
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-85 175616 528
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-45 212543 724
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions300 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)300 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-300 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)56 129
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)200 584660 356
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)245 796472 761
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-45 212187 595
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 9735 19014 163
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 9735 19014 163
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges300 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges300 000300 000
6NSur stocks et en cours72 85958 70014 159
6XAutres provisions pour dépréciation42 182174 01942 182174 019
7BTotal Provisions pour dépréciation115 042174 019100 882188 178
7CTOTAL GENERAL415 042174 019100 882488 178
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 4706 470
VBT. V. A.36 755
VCGroupe et associés801 654
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)12
VSCharges constatées d’avance849
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES845 740845 740
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine853 955853 955
8BFournisseurs et comptes rattaché43 17543 175
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2020
VIGroupe et associés107 500107 500
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 004 6501 004 650

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici