ETS PUB COOPERATION CULTURELLE-ESPACE ARTS

Entreprise

ETS PUB COOPERATION CULTURELLE-ESPACE ARTS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2006
Enseigne : ESPACE DES ARTS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48768583600016 / Siren : 487685836 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 21 487685836
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
90 : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Cette division comprend l’exploitation d’installations et la prestation de services en vue de répondre aux intérêts des clients en matière de culture et de divertissement. Elle couvre la production et la promotion de spectacles, d’événements ou d’expositions destinés au grand public, la fourniture des compétences artistiques, créatives et techniques nécessaires à la production de spectacles et de produits artistiques. Cette division ne comprend pas :
- la gestion de musées de toute nature, de jardins botaniques et zoologiques, la préservation de sites historiques et les activités des réserves naturelles (cf. 91)
- les jeux de hasard et d’argent (cf. 92)
- les activités sportives, récréatives et de loisirs (cf. 93)
- la production et la distribution de films (cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C, 59.12Z, 59.13A, 59.13B)
- la projection de films (cf. 59.14Z)
- les services de radiodiffusion et de télévision (cf. 60.1, 60.2)
90.0 : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Ce groupe comprend :
- les activités de création artistique et des arts du spectacle vivant, ainsi que les activités associées
90.01 : Arts du spectacle vivant
90.01Z : Arts du spectacle vivant
Cette sous-classe comprend :
- la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d’opéra, de spectacles de danse et d’autres productions analogues : • activités de groupes, de cirques ou de compagnies, d’orchestres ou d’autres formations • activités exercées par des artistes indépendants tels que des acteurs, danseurs, musiciens, conteurs
- l’organisation de tournées et la diffusion de spectacles lorsqu’elles comprennent la responsabilité artistique du spectacle

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des conférenciers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des imprésarios et des agents ou agences similaires (cf. 74.90B)
- les activités de sélection d’acteurs et de figurants (cf. 78.10Z) Produits associés : 90.01.10
Coordonnées de l'établissement :
ETS PUB COOPERATION CULTURELLE-ESPACE ARTS
Adresse :
5 bis Avenue NICEPHORE NIEPCE
71100 CHALON-SUR-SAONE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Arts du spectacle vivant (NAFRev2 : 90.01Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2006
Dénomination : ETS PUB COOPERATION CULTURELLE-ESPACE ARTS
Activité principale : Arts du spectacle vivant (NAFRev2 : 90.01Z)
Catégorie juridique : Établissement public local à caractère industriel ou commercial
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
21/01/2008 : Instances
N° national/d'enregistrement : 3550855
Date de dépôt : 21/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : ESPACE DES ARTS EPCC
Numéro de SIREN : 487685836

Mandataire 1 : ESPACE DES ARTS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

15/06/2007 : Instance
N° national/d'enregistrement : 3507650
Date de dépôt : 15/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : ESPACE DES ARTS EPCC
Numéro de SIREN : 487685836

Mandataire 1 : ESPACE DES ARTS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-30
Date du BOPI : 27/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-47

Publications au Bodacc :
15/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°2704
NOJO : 007102MYG165621
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 487 685 836
Dénomination : ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE - L'ESPACE DES ARTS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président : MARTIN Sébastien, Jean ; Administrateur : DUPUIT Emmanuelle ; Directeur : ROYER Nicolas Eric
23/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°2505
NOJO : 007102MYG153509
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 487 685 836
Dénomination : ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE - L'ESPACE DES ARTS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président : MARTIN Sébastien, Jean ; Administrateur : RUGA Agathe ; Directeur : ROYER Nicolas Eric
03/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°1093
NOJO : 007102MYG143265
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 487 685 836
Dénomination : ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE - L'ESPACE DES ARTS
Nom commercial : ESPACE DES ARTS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président : MARTIN Sébastien, Jean ; Vice-président : PLISSONNIER Florence ; Directeur : ROYER Nicolas Eric
27/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°1034
NOJO : BXB16082000723K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 487 685 836
Dénomination : ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE - L'ESPACE DES ARTS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président : MARTIN Sébastien, Jean Directeur général : BUQUET Philippe, Remi, Marcellin Vice-président : PLISSONNIER Florence né(e) DEGUIN
Historique de l'unité légale :
01/01/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Arts du spectacle vivant (NAFRev2 : 90.01Z)
Représentants légaux :
14/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2006D00154
Type : Personne Physique

Nom : MARTIN Sébastien, Jean
Né le 24/11/1977 à Vichy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
6 place de la République
71100 Chalon-sur-Saône
FRANCE
14/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2006D00154
Type : Personne Physique

Nom : DEGUIN (PLISSONNIER) Florence
Né le 05/03/1962 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
2 rue Roger Gauthier
71100 Saint-Remy
FRANCE
14/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2006D00154
Type : Personne Physique

Nom : BUQUET Philippe Remi Marcellin
Né le 22/12/1954 à LE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
LES SAINTS SULPICES
71640 MELLECEY
FRANCE
Dépôts des actes :
10/07/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2006D00154
Dépôt : N°770 déposé le 14/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
10/07/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2006D00154
Dépôt : N°770 déposé le 14/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de vice-président
14/11/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2006D00154
Dépôt : N°1055 déposé le 06/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
14/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2006D00154
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
5B avenue Nicéphore Niepce
71100 Chalon-sur-Saône
FRANCE
Nom commercial : ESPACE DES ARTS
Enseigne : ESPACE DES ARTS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Organisation, diffusion, production de spectacles vivants
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
14/03/2016 : ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE - L'ESPACE DES ARTS
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/07/2006

Economie sociale et solidaire : Non

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