ETS GEORGES RENAULT - SAINT-HERBLAIN

Informations de l'établissement :

Date de création : 03/01/2007

Dénomination usuelle : ETS GEORGES RENAULT

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 85680168300058 / Siren : 856801683 / NIC : 00058

N° de TVA : FR 24 856801683

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/02/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

72 : Recherche-développement scientifique

Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)

72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles

Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.

72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70

Coordonnées de l'établissement :
ETS GEORGES RENAULT

Adresse :
38 Rue BOBBY SANDS
44800 SAINT-HERBLAIN

Historique de l'établissement :

01/02/2024 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : ETS GEORGES RENAULT

31/12/2009 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

10/02/2008 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé (NAFRev2 : 28.24Z)

Liens de succession de l'établissement :

03/01/2007 : Succession

Prédécesseur : ETABLISSEMENT GEORGES RENAULT
Continuité économique

Accords d'entreprise :

02/02/2023 : Accord sur le droit à la Déconnexion

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04423017014
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/03/2023
Date de dépôt : 22/02/2023
Date du texte : 02/02/2023
Date d'effet : 02/02/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/03/2023
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes de Loire-Atlantique (1369)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ETABLISSEMENT GEORGES RENAULT
Siret : 85680168300058
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :

142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :

1 - CGT
8 - UNSA

Signataires :

14/12/2022 : Accord relatif au plan de mobilité entreprise au sein de la Société Etablissement Georges Renault

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04423017008
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/03/2023
Date de dépôt : 22/02/2023
Date du texte : 14/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 06/03/2023
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes de Loire-Atlantique (1369)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ETABLISSEMENT GEORGES RENAULT
Siret : 85680168300058
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
8 - UNSA

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1956

Dénomination : ETABLISSEMENT GEORGES RENAULT

Dénomination usuelle: CP

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ETS GEORGES RENAULT - Saint-Herblain (siège)ETABLISSEMENT GEORGES RENAULT - Chatou (fermé)ETABLISSEMENT GEORGES RENAULT - Rueil-Malmaison (fermé)ETABLISSEMENT GEORGES RENAULT - Saint-Sébastien-sur-Loire (fermé)

Marques françaises :

06/05/2013 :

N° national/d'enregistrement : 4003198
Date de dépôt : 06/05/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/05/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines de montage et d'assemblage ; machines-outils ; outils [parties de machines] ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; outils de montage et d'assemblage de véhicules ou de parties de véhicules ; appareils de levage ; appareils de levage mobiles pour véhicules ; godets pour machines de levage hydrauliques ; mécanisme de levage ; mécanismes de levage hydraulique ; presses [machines à usage industriel] ; presses à commande pneumatique ; presse à pneus conçues pour le traitement des pneus ; machines autoactionnées pour visser ; visseuses électriques ; visseuses pneumatiques ; ponceuses électriques ; ponceuses pneumatiques ; marteaux électriques ; marteaux pneumatiques ; perceuses électriques ; perceuses pneumatiques ; machines à meuler ; meuleuses électriques ; meuleuses pneumatiques ; visseuses électriques ; visseuses pneumatiques ; clefs à chocs électriques [outils] ; clés à chocs pneumatiques ; clefs à cliquet électriques [outils] ; clés à cliquet pneumatiques ; polisseuses électriques ; polisseuses pneumatiques ; outils à décaper électriques ; outils à décaper pneumatiques ; machines à graver ; outils à percussion ; forets d'outils à percussion pour machines ; machines de pulvérisation ; pulvérisateurs électriques tenus à la main (machines) ; pulvérisateurs [machines] ; cisailles électriques ; machines à cisailler la tôle ; scies [machines] ; scies électriques ; lames de scies [parties de machines] ; tronçonneuses ; limeuses électriques ; limeuses pneumatiques ; machines à riveter ; riveteuses pneumatiques ; riveteuses électriques ; mèches d'outils destinées à des outils à main actionnés électriquement ; mèches d'outils destinées à des outils à main pneumatiques ; machines industrielles d'alésage pour le forage à axe horizontale ; machines industrielles d'alésage pour le perçage à axe horizontale.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main actionnés manuellement ; tournevis ; marteaux ; crics de levage actionnés manuellement ; perceuses à main ; meules à aiguiser à main ; meules abrasives à utiliser avec des outils à main ; disques à poncer à utiliser avec des outils entraînés manuellement ; cisailles ; scies [outils] ; lames de scies à main ; lames de tronçonneuse ; limes ; rivetiers [outils] ; clés à écrou ; forets ; outils de pulvérisation actionnés manuellement ; mèches ; mèches [parties d'outils] ; barres d'alésage ; pistolets de pulvérisation (outils).

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 856801683
Adresse :
38 RUE BOBBY SANDS Z A C DE LA LORIE
44800 SAINT-HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Mme LEBRET Amandine
Adresse :
16B Rue de Jouanet, Technopole Atalante, BP 90333
35703 RENNES Cedex7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-22
Date du BOPI : 31/05/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826410
Date de demande : 21/10/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

06/05/2013 :

N° national/d'enregistrement : 4003252
Date de dépôt : 06/05/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/05/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines de montage et d'assemblage ; machines-outils ; outils [parties de machines] ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; outils de montage et d'assemblage de véhicules ou de parties de véhicules ; appareils de levage ; appareils de levage mobiles pour véhicules ; godets pour machines de levage hydrauliques ; mécanismes de levage ; mécanismes de levage hydraulique ; presses [machines à usage industriel] ; presses à commande pneumatique ; presse à pneus conçues pour le traitement des pneus ; machines autoactionnées pour visser ; visseuses électriques ; visseuses pneumatiques ; ponceuses électriques ; ponceuses pneumatiques ; marteaux électriques ; marteaux pneumatiques ; perceuses électriques ; perceuses pneumatiques ; machines à meuler ; meuleuses électriques ; meuleuses pneumatiques ; visseuses électriques ; visseuses pneumatiques ; clefs à chocs électriques [outils] ; clés à chocs pneumatiques ; clefs à cliquet électriques [outils] ; clés à cliquet pneumatiques ; polisseuses électriques ; polisseuses pneumatiques ; outils à décaper électriques ; outils à décaper pneumatiques ; machines à graver ; outils à percussion ; forets d'outils à percussion pour machines ; machines de pulvérisation ; pulvérisateurs électriques tenus à la main (machines) ; pulvérisateurs [machines] ; cisailles électriques ; machines à cisailler la tôle ; scies [machines] ; scies électriques ; lames de scies [parties de machines] ; tronçonneuses ; limeuses électriques ; limeuses pneumatiques ; machines à riveter ; riveteuses pneumatiques ; riveteuses électriques ; mèches d'outils destinées à des outils à main actionnés électriquement ; mèches d'outils destinées à des outils à main pneumatiques ; machines industrielles d'alésage pour le forage à axe horizontale ; machines industrielles d'alésage pour le perçage à axe horizontale.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main actionnés manuellement ; tournevis ; marteaux ; crics de levage actionnés manuellement ; perceuses à main ; meules à aiguiser à main ; meules abrasives à utiliser avec des outils à main ; disques à poncer à utiliser avec des outils entraînés manuellement ; cisailles ; scies [outils] ; lames de scies à main ; lames de tronçonneuse ; limes ; rivetiers [outils] ; clés à écrou ; forets ; outils de pulvérisation actionnés manuellement ; mèches ; mèches [partie d'outils] ; barres d'alésage ; pistolets de pulvérisation (outils).

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 856801683
Adresse :
38 RUE BOBBY SANDS Z A C DE LA LORIE
44800 SAINT-HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Mme Lebret Amandine
Adresse :
16b rue de Jouanet, Technopole Atalante, BP 90333
35703 Rennes Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-22
Date du BOPI : 31/05/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826413
Date de demande : 21/10/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

31/05/2001 : CP GEORGES RENAULT

N° national/d'enregistrement : 3103355
Date de dépôt : 31/05/2001
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : RRobots machines ; machines-outils ; moteurs hydrauliques, électriques et pneumatiques (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; commandes hydrauliques, électriques et pneumatiques pour machines et moteurs ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; outils portatifs, hydrauliques, électriques et pneumatiques notamment perceuses, visseuses, serreuses, taraudeuses, meuleuses, ponceuses, détoureuses, marteaux, scies circulaires, scies sauteuses, clés à chocs, clés hydropneumatiques, clés à rochet ; outils fixes, hydrauliques, électriques et pneumatiques notamment perceuses, visseuses, serreuses, taraudeuses, meuleuses, ponceuses, détoureuses, marteaux, scies circulaires, scies sauteuses, clés à chocs, clés hydropneumatiques, clés à rochet ; outils tenus à la main actionnés mécaniquement, Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; instruments et machines pour essais de matériaux ; capteurs de mesure ; appareils de mesure de précision, ; mesureurs de pression ; jauges de taraudage ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; batteries électriques ; logiciels ; supports de données magnétiques, optiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; disques magnétiques, optiques ; équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs. Elaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche scientifique et industrielle ; travaux d'ingénieurs, essais de matériaux, laboratoires ; télémaintenance d'ordinateurs, à savoir maintenance à distance d'un ordinateur au moyen de liaisons de télécommunications, logiciels ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 856801683
Adresse :
38 rue Bobby Sands ZAC de La Lorie
44800 SAINT-HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : CABINET VIDON, Marques & Juridique PI
Adresse :
16 B rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333
35703 RENNES CEDEX 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-27
Date du BOPI : 06/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2465224
Date de demande : 09/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

03/10/2000 : GR GEORGES RENAULT

N° national/d'enregistrement : 3056347
Date de dépôt : 03/10/2000
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robots machines& ; machines-outils ; moteurs hydrauliques, électriques et pneumatiques (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; commandes hydrauliques, électriques et pneumatiques pour machines et moteurs ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; outils portatifs, hydrauliques, électriques et pneumatiques notamment perceuses, visseuses, serreuses, taraudeuses, meuleuses, ponceuses, détoureuses, marteaux, scies circulaires, scies sauteuses, clés à chocs, clés hydropneumatiques, clés à rochet ; outils fixes, hydrauliques, électriques et pneumatiques notamment perceuses, visseuses, serreuses, taraudeuses, meuleuses, ponceuses, détoureuses, marteaux, scies circulaires, scies sauteuses, clés à chocs, clés hydropneumatiques, clés à rochet ; outils tenus à la main actionnés mécaniquement, Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; instruments et machines pour essais de matériaux ; capteurs de mesure ; appareils de mesure de précision ; mesureurs de pression ; jauges de taraudage ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; batteries électriques ; logiciels ; supports de données magnétiques, optiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; disques magnétiques, optiques ; équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs. Elaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche scientifique et industrielle ; travaux d'ingénieurs, essais de matériaux, laboratoires ; télémaintenance d'ordinateurs, à savoir maintenance à distance d'un ordinateur au moyen de liaisons de télécommunications, logiciels ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 856801683
Adresse :
38 RUE BOBBY SANDS ZAC DE LA LORIE
44800 SAINT-HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet Vidon, Marques & Juridique PI
Adresse :
16 B rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 342151
Date de demande : 07/03/2002
N° de BOPI : 2002-14

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT

03/10/2000 : GEORGES RENAULT

N° national/d'enregistrement : 3056348
Date de dépôt : 03/10/2000
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robots machines& ; machines-outils ; moteurs hydrauliques, électriques et pneumatiques (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; commandes hydrauliques, électriques et pneumatiques pour machines et moteurs ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; outils portatifs, hydrauliques, électriques et pneumatiques notamment perceuses, visseuses, serreuses, taraudeuses, meuleuses, ponceuses, détoureuses, marteaux, scies circulaires, scies sauteuses, clés à chocs, clés hydropneumatiques, clés à rochet ; outils fixes, hydrauliques, électriques et pneumatiques notamment perceuses, visseuses, serreuses, taraudeuses, meuleuses, ponceuses, détoureuses, marteaux, scies circulaires, scies sauteuses, clés à chocs, clés hydropneumatiques, clés à rochet ; outils tenus à la main actionnés mécaniquement, Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; instruments et machines pour essais de matériaux ; capteurs de mesure ; appareils de mesure de précision ; mesureurs de pression ; jauges de taraudage ; crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel) ; batteries électriques ; logiciels ; supports de données magnétiques, optiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; disques magnétiques, optiques ; équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs. Elaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche scientifique et industrielle ; travaux d'ingénieurs, essais de matériaux, laboratoires ; télémaintenance d'ordinateurs, à savoir maintenance à distance d'un ordinateur au moyen de liaisons de télécommunications, logiciels ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 856801683

Mandataire 1 : CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Société par actions simplifiée, Mme LEBRET Amandine

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-46
Date du BOPI : 17/11/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2451389
Date de demande : 23/09/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749352
Date de demande : 28/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

01/12/1998 : GR GEORGES RENAULT

N° national/d'enregistrement : 98762100
Date de dépôt : 01/12/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; outillages pneumatiques, marteaux et machines portatives. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 856801683
Adresse :
38 RUE BOBBY SANDS ZAC DE LA LORIE
44800 SAINT-HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet Vidon, Marques & Juridique PI
Adresse :
16 B rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-02
Date du BOPI : 08/01/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2183655
Date de demande : 03/10/2000
N° de BOPI : 2001-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2451390
Date de demande : 23/09/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

29/11/1988 : GEORGES RENAULT

N° national/d'enregistrement : 1500797
Date de dépôt : 29/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outillages pneumatiques, marteaux et machines portatives.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 856801683

Mandataire 1 : CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Société par actions simplifiée, Mme LEBRET Amandine

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2131338
N° de BOPI : 1999-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2183654
Date de demande : 27/11/1998
N° de BOPI : 2001-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2451388
Date de demande : 23/09/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749351
Date de demande : 28/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Publications au Bodacc :

28/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2268
NOJO : 44012023S006534
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nantes 856 801 683
Dénomination : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/09/2022 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°923 - rectificatif
Annule l'annonce N°533, numéro de parution 20220161, BODACC A publiée le 2022-08-21
NOJO : 4401BP2022B0023
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : Ouest France, le 08/08/2022
Oppositions : au fonds vendu 38 rue Bobby Sands Z A C de la Lorie 44800 Saint-Herblain pour la validité.
Descriptif : Suivant acte sous seing privé en date du 08.07.2022. enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement, Nantes 2 le 27.07.2022. Dossier 2022 00120401 Référence 4404P02 2022 A 07149 Domicile ancien propriétaire : 38 rue Bobby Sands Z A C de la Lorie 44800 Saint-Herblain Domicile nouveau propriétaire : Vialle della republica 65 LISSONE (Italie) Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce. Date d'entrée en jouissance : 01.07.2022. Il faut lire capital social de 100.000 euros et non 0 euros pour la société DESOUTTER INDUSTRIAL TOOLS SARL.

Dénomination : DESOUTTER INDUSTRIAL TOOLS SRL
RCS non inscrit
Forme juridique : Société de droit étranger

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 856 801 683
Dénomination : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT

06/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1279
NOJO : 44012022S007322
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nantes 856 801 683
Dénomination : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1394
NOJO : 44012021S011160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nantes 856 801 683
Dénomination : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3271
NOJO : 44012020S011957
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nantes 856 801 683
Dénomination : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4828
NOJO : 44012019S008407
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nantes 856 801 683
Dénomination : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°393
NOJO : 44012018S008482
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nantes 856 801 683
Dénomination : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°579
NOJO : 4401BP1956B0016
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 856 801 683
Dénomination : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Artzet, Philippe Jean ; nomination du Président : Maltir, Ivo
Montant du capital : 919894 EUR

01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6253
NOJO : 44012017S006178
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nantes 856 801 683
Dénomination : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5238
NOJO : 44012016S007059
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nantes 856 801 683
Dénomination : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8835
NOJO : 44012015S008405
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nantes 856 801 683
Dénomination : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3585
NOJO : 44012014S006121
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nantes 856 801 683
Dénomination : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°1647
NOJO : BXB13261003385C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 856 801 683
Dénomination : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Lindqvist, Per Anders, nomination du Président : Artzet, Philippe Jean
Montant du capital : 919894 EUR

30/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3397
NOJO : BXC13169002543O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nantes 856 801 683
Dénomination : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5641
NOJO : BXC12209002595Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nantes 856 801 683
Dénomination : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°592
NOJO : BXB122010003496
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 856 801 683
Dénomination : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société partant : Paprocki, Norbert Charles, nomination du Président de la société : Lindqvist, Per Anders
Montant du capital : 919894 EUR

03/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5341
NOJO : BXC112000037984
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nantes 856 801 683
Dénomination : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
38 rue Bobby Sands Z A C de la Lorie
44800 Saint Herblain

29/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°284
NOJO : BXB10295000592A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 01/04/1920
Date d'effet : 2010-07-01
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS Nantes 856 801 683
Dénomination : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT
Nom commercial : CP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : PAPROCKI Norbert Charles Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
Montant du capital : 919894.00 EUR

Siège social :
Adresse :
38 rue Bobby Sands
Z A C de la Lorie
44800 Saint Herblain

Etablissement principal :
Adresse :
38 rue Bobby Sands
Z A C de la Lorie
44800 Saint Herblain

26/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5682
NOJO : BXC10132015385R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

12/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4099
NOJO : BXC08217009743X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

23/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6160
NOJO : BXC08226004423R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Historique de l'unité légale :

06/04/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/04/2018 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

31/12/2009 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

23/09/2009 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : CP

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé (NAFRev2 : 28.24Z)

03/01/2007 : code NIC

Code NIC : 00058

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de machines-outils portatives à moteur incorporé (NAFRev1 : 29.4C)

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/1990 : dénomination

Dénomination : ETABLISSEMENT GEORGES RENAULT

Représentants légaux :

10/09/2013 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Type : Personne Physique

Nom : ARTZET Philippe Jean
Né le 17/09/1956 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
7 chemin du Ru d'Avril
95130 Franconville la Garenne
France

10/09/2013 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185C avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
France

10/09/2013 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 villa Houssay
92200 Neuilly-sur-Seine
France

Etablissements :

10/09/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
38 rue Bobby Sands Z C de la Lorie
44800 Saint-Herblain
France
Nom commercial : CP
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1920
Activité : fabrication l'achat la vente l'importation l'exploitation la représentation la réparation la commission de tous appareils pneuma- tiques fixes ou portatifs alternatifs percutants ou rotatifs consommant ou produisant de l'air comprimé ainsi qué tous les accessoires et outils susceptibles d'utilisés ces appareils ou dans les domaines se rapportant a la fourniture d'air comprimé et aux aplications de l'air comprimé hydrauliques électriques électroniques dans l'in- dustrie les mines et les trauvaux publics. La conception la fabrication et la commercialisation de tout équipement mécanique électrique ou élec- tronique pour l'industrie
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

10/09/2013 : ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/08/1956
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/08/1956

Type de capital : Fixe
Capital : 919894.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 111 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Dépôt : N°7059 déposé le 09/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Dépôt : N°8405 déposé le 26/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Dépôt : N°6121 déposé le 10/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Dépôt : N°6299 déposé le 10/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Dépôt : N°6475 déposé le 27/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Dépôt : N°06413 déposé le 27/06/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Dépôt : N°03370 déposé le 15/04/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Dépôt : N°05936 déposé le 22/06/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Dépôt : N°06202 déposé le 02/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Dépôt : N°05068 déposé le 27/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Dépôt : N°08464 déposé le 08/09/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Dépôt : N°05067 déposé le 04/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Dépôt : N°04549 déposé le 28/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Dépôt : N°04300 déposé le 26/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Dépôt : N°03177 déposé le 14/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Dépôt : N°00215 déposé le 14/01/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Dépôt : N°07437 déposé le 03/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Dépôt : N°98400 déposé le 12/11/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Dépôt : N°86363 déposé le 27/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Dépôt : N°73283 déposé le 24/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Dépôt : N°64298 déposé le 31/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Dépôt : N°54374 déposé le 09/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Dépôt : N°51721 déposé le 24/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Dépôt : N°37340 déposé le 23/11/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Dépôt : N°23318 déposé le 19/08/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Dépôt : N°12770 déposé le 01/08/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1956B00168
Dépôt : N°01969 déposé le 28/06/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 6534 du 19/06/2023
Numéro de gestion : 1956B00168
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	4 734 118	4 303 863	430 255	452 778
AH	Fonds commercial	2 234 525	274 408	1 960 117	1 960 117
AN	Terrains	9 598		9 598	9 598
AP	Constructions	1 651 798	1 232 791	419 006	467 832
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	12 926 963	9 691 135	3 235 828	3 365 382
AT	Autres immobilisations corporelles	1 485 545	1 148 955	336 590	362 452
CU	Autres participations	5 000 000		5 000 000	5 000 000
BH	Autres immobilisations financières	215 401		215 401	213 544
BJ	TOTAL (I)	28 257 946	16 651 152	11 606 794	11 831 702
BL	Matières premières, approvisionnements	2 449		2 449	2 476
BN	En cours de production de biens	5 289 423		5 289 423	873 206
BP	En cours de production de services	65 604		65 604	4 145 685
BR	Produits intermédiaires et finis	4 586 569	153 303	4 433 266	4 044 243
BT	Marchandises	818 877	63 631	755 246	290 511
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	119 909		119 909	61 278
BX	Clients et comptes rattachés	33 796 171	533 678	33 262 493	28 610 988
BZ	Autres créances	11 484 711		11 484 711	12 122 314
CF	Disponibilités	726 548		726 548	482 729
CH	Charges constatées d’avance	1 012 328		1 012 328	386 761
CJ	TOTAL (II)	57 902 591	750 612	57 151 978	51 020 190
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	86 160 537	17 401 764	68 758 772	62 851 892
CR	Parts à plus d’un an	72 041
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	919 894	919 894
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 487 337	5 487 337
DD	Réserve légale (1)	91 989	91 989
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 615 869	1 615 869
DH	Report à nouveau	13 933 877	6 422 074
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	14 115 515	14 511 899
DK	Provisions réglementées	1 105 742	1 133 273
DL	TOTAL (I)	37 270 224	30 182 337
DP	Provisions pour risques	799 228	745 664
DQ	Provisions pour charges		46 430
DR	TOTAL (III)	799 228	792 094
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		6 955 344
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 100 603	528 978
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	21 518 431	15 205 722
DY	Dettes fiscales et sociales	7 019 364	6 464 600
EA	Autres dettes	961 191	2 722 818
EB	Produits constatés d’avance (2)	89 732
EC	TOTAL (IV)	30 689 320	31 877 462
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	68 758 772	62 851 892
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	29 588 717	31 348 483
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	26 670 766	65 043 804	91 714 570	90 297 803
FD	Production vendue biens		22 396 295	22 396 295	19 034 812
FG	Production vendue services	1 856 458	36 208 050	38 064 508	33 975 327
FJ	Chiffres d’affaires nets	28 527 224	123 648 150	152 175 374	143 307 942
FM	Production stockée			3 691 249	4 420 186
FN	Production immobilisée			50 066	18 883
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 516 366	1 503 335
FQ	Autres produits			17 019	1 952
FR	Total des produits d’exploitation (I)			157 450 074	149 252 298
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			69 956 281	61 935 922
FT	Variation de stock (marchandises)			-36 979	-76 390
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			15 277 653	21 280 283
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-490 409	-1 051 393
FW	Autres achats et charges externes			37 902 559	33 352 910
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 567 664	1 544 210
FY	Salaires et traitements			15 042 958	14 483 388
FZ	Charges sociales			7 299 885	6 979 171
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 940 686	2 032 851
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			653 299	576 173
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			117 765	79 604
GE	Autres charges			50 100	77 717
GF	Total des charges d’exploitation (II)			149 281 461	141 214 445
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			8 168 613	8 037 853
GJ	Produits financiers de participations			9 000 046	9 999 990
GL	Autres intérêts et produits assimilés			286	882
GN	Différences positives de change			638 357	1 280 494
GP	Total des produits financiers (V)			9 638 690	11 281 367
GR	Intérêts et charges assimilées			114 570	336 405
GS	Différences négatives de change			797 985	2 514 622
GU	Total des charges financières (VI)			912 555	2 851 027
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			8 726 135	8 430 339
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			16 894 748	16 468 192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	20 451
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	555 793	618 302
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	576 244	618 302
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	847	21 193
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	29 489
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	247 670	315 047
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	278 006	336 240
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	298 239	282 063
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 058 898	584 954
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	2 018 573	1 653 401
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	167 665 007	161 151 967
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	153 549 492	146 640 067
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	14 115 515	14 511 899
A1	Renvois : Transfert de charges	-535 400	-427 244
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 467 705	164 995	54 430	4 578 271
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	11 272 097	1 805 180	1 004 396	12 072 881
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	15 739 802	1 970 175	1 058 826	16 651 152
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 105 742
3Z	Total Provisions réglementées	1 133 273	247 670	275 201	1 105 742
4E	Provisions pour garanties données aux clients				799 228
5Z	Total Provisions pour risques et charges	792 093	117 764	110 630	799 228
6E	sur immobilisations – corporelles	280 592		280 592
6N	Sur stocks et en cours	539 192	223 374	545 632	216 934
6T	Sur comptes clients	428 456	429 924	324 703	533 677
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 248 241	653 298	1 150 928	750 612
7C	TOTAL GENERAL	3 173 608	1 018 731	1 536 759	2 655 581
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		771 063	980 966
UJ	- Exceptionnelles		247 669	555 793
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	215 401
VA	Clients douteux ou litigieux	245 235
UX	Autres créances clients	33 550 936
UY	Personnel et comptes rattachés	78 591
VB	T. V. A.	749 997
VC	Groupe et associés	8 278 527
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 377 596
VS	Charges constatées d’avance	1 012 328
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	46 508 611	45 975 934	532 676
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	21 518 431	21 518 431
8C	Personnel et comptes rattachés	3 376 004	3 376 004
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3 063 880	3 063 880
VW	T.V.A.	474 076	474 076
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	105 404	105 404
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	961 191	961 191
8L	Produits constatés d’avance	89 732	89 732
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	6 955 343

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 7322 du 27/04/2022
Numéro de gestion : 1956B00168
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	4 734 118	4 303 863	430 255	452 778
AH	Fonds commercial	2 234 525	274 408	1 960 117	1 960 117
AN	Terrains	9 598		9 598	9 598
AP	Constructions	1 651 798	1 232 791	419 006	467 832
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	12 926 963	9 691 135	3 235 828	3 365 382
AT	Autres immobilisations corporelles	1 485 545	1 148 955	336 590	362 452
CU	Autres participations	5 000 000		5 000 000	5 000 000
BH	Autres immobilisations financières	215 401		215 401	213 544
BJ	TOTAL (I)	28 257 946	16 651 152	11 606 794	11 831 702
BL	Matières premières, approvisionnements	2 449		2 449	2 476
BN	En cours de production de biens	5 289 423		5 289 423	873 206
BP	En cours de production de services	65 604		65 604	4 145 685
BR	Produits intermédiaires et finis	4 586 569	153 303	4 433 266	4 044 243
BT	Marchandises	818 877	63 631	755 246	290 511
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	119 909		119 909	61 278
BX	Clients et comptes rattachés	33 796 171	533 678	33 262 493	28 610 988
BZ	Autres créances	11 484 711		11 484 711	12 122 314
CF	Disponibilités	726 548		726 548	482 729
CH	Charges constatées d’avance	1 012 328		1 012 328	386 761
CJ	TOTAL (II)	57 902 591	750 612	57 151 978	51 020 190
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	86 160 537	17 401 764	68 758 772	62 851 892
CR	Parts à plus d’un an	72 041
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	919 894	919 894
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 487 337	5 487 337
DD	Réserve légale (1)	91 989	91 989
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 615 869	1 615 869
DH	Report à nouveau	13 933 877	6 422 074
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	14 115 515	14 511 899
DK	Provisions réglementées	1 105 742	1 133 273
DL	TOTAL (I)	37 270 224	30 182 337
DP	Provisions pour risques	799 228	745 664
DQ	Provisions pour charges		46 430
DR	TOTAL (III)	799 228	792 094
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		6 955 344
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 100 603	528 978
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	21 518 431	15 205 722
DY	Dettes fiscales et sociales	7 019 364	6 464 600
EA	Autres dettes	961 191	2 722 818
EB	Produits constatés d’avance (2)	89 732
EC	TOTAL (IV)	30 689 320	31 877 462
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	68 758 772	62 851 892
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	29 588 717	31 348 483
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	26 670 766	65 043 804	91 714 570	90 297 803
FD	Production vendue biens		22 396 295	22 396 295	19 034 812
FG	Production vendue services	1 856 458	36 208 050	38 064 508	33 975 327
FJ	Chiffres d’affaires nets	28 527 224	123 648 150	152 175 374	143 307 942
FM	Production stockée			3 691 249	4 420 186
FN	Production immobilisée			50 066	18 883
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 516 366	1 503 335
FQ	Autres produits			17 019	1 952
FR	Total des produits d’exploitation (I)			157 450 074	149 252 298
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			69 956 281	61 935 922
FT	Variation de stock (marchandises)			-36 979	-76 390
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			15 277 653	21 280 283
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-490 409	-1 051 393
FW	Autres achats et charges externes			37 902 559	33 352 910
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 567 664	1 544 210
FY	Salaires et traitements			15 042 958	14 483 388
FZ	Charges sociales			7 299 885	6 979 171
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 940 686	2 032 851
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			653 299	576 173
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			117 765	79 604
GE	Autres charges			50 100	77 717
GF	Total des charges d’exploitation (II)			149 281 461	141 214 445
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			8 168 613	8 037 853
GJ	Produits financiers de participations			9 000 046	9 999 990
GL	Autres intérêts et produits assimilés			286	882
GN	Différences positives de change			638 357	1 280 494
GP	Total des produits financiers (V)			9 638 690	11 281 367
GR	Intérêts et charges assimilées			114 570	336 405
GS	Différences négatives de change			797 985	2 514 622
GU	Total des charges financières (VI)			912 555	2 851 027
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			8 726 135	8 430 339
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			16 894 748	16 468 192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	20 451
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	555 793	618 302
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	576 244	618 302
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	847	21 193
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	29 489
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	247 670	315 047
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	278 006	336 240
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	298 239	282 063
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 058 898	584 954
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	2 018 573	1 653 401
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	167 665 007	161 151 967
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	153 549 492	146 640 067
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	14 115 515	14 511 899
A1	Renvois : Transfert de charges	-535 400	-427 244
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 467 705	164 995	54 430	4 578 271
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	11 272 097	1 805 180	1 004 396	12 072 881
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	15 739 802	1 970 175	1 058 826	16 651 152
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 105 742
3Z	Total Provisions réglementées	1 133 273	247 670	275 201	1 105 742
4E	Provisions pour garanties données aux clients				799 228
5Z	Total Provisions pour risques et charges	792 093	117 764	110 630	799 228
6E	sur immobilisations – corporelles	280 592		280 592
6N	Sur stocks et en cours	539 192	223 374	545 632	216 934
6T	Sur comptes clients	428 456	429 924	324 703	533 677
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 248 241	653 298	1 150 928	750 612
7C	TOTAL GENERAL	3 173 608	1 018 731	1 536 759	2 655 581
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		771 063	980 966
UJ	- Exceptionnelles		247 669	555 793
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	215 401
VA	Clients douteux ou litigieux	245 235
UX	Autres créances clients	33 550 936
UY	Personnel et comptes rattachés	78 591
VB	T. V. A.	749 997
VC	Groupe et associés	8 278 527
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 377 596
VS	Charges constatées d’avance	1 012 328
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	46 508 611	45 975 934	532 676
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	21 518 431	21 518 431
8C	Personnel et comptes rattachés	3 376 004	3 376 004
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3 063 880	3 063 880
VW	T.V.A.	474 076	474 076
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	105 404	105 404
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	961 191	961 191
8L	Produits constatés d’avance	89 732	89 732
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	6 955 343

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 11160 du 07/06/2021
Numéro de gestion : 1956B00168
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	4 734 118	4 303 863	430 255	452 778
AH	Fonds commercial	2 234 525	274 408	1 960 117	1 960 117
AN	Terrains	9 598		9 598	9 598
AP	Constructions	1 651 798	1 232 791	419 006	467 832
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	12 926 963	9 691 135	3 235 828	3 365 382
AT	Autres immobilisations corporelles	1 485 545	1 148 955	336 590	362 452
CU	Autres participations	5 000 000		5 000 000	5 000 000
BH	Autres immobilisations financières	215 401		215 401	213 544
BJ	TOTAL (I)	28 257 946	16 651 152	11 606 794	11 831 702
BL	Matières premières, approvisionnements	2 449		2 449	2 476
BN	En cours de production de biens	5 289 423		5 289 423	873 206
BP	En cours de production de services	65 604		65 604	4 145 685
BR	Produits intermédiaires et finis	4 586 569	153 303	4 433 266	4 044 243
BT	Marchandises	818 877	63 631	755 246	290 511
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	119 909		119 909	61 278
BX	Clients et comptes rattachés	33 796 171	533 678	33 262 493	28 610 988
BZ	Autres créances	11 484 711		11 484 711	12 122 314
CF	Disponibilités	726 548		726 548	482 729
CH	Charges constatées d’avance	1 012 328		1 012 328	386 761
CJ	TOTAL (II)	57 902 591	750 612	57 151 978	51 020 190
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	86 160 537	17 401 764	68 758 772	62 851 892
CR	Parts à plus d’un an	72 041
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	919 894	919 894
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 487 337	5 487 337
DD	Réserve légale (1)	91 989	91 989
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 615 869	1 615 869
DH	Report à nouveau	13 933 877	6 422 074
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	14 115 515	14 511 899
DK	Provisions réglementées	1 105 742	1 133 273
DL	TOTAL (I)	37 270 224	30 182 337
DP	Provisions pour risques	799 228	745 664
DQ	Provisions pour charges		46 430
DR	TOTAL (III)	799 228	792 094
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		6 955 344
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 100 603	528 978
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	21 518 431	15 205 722
DY	Dettes fiscales et sociales	7 019 364	6 464 600
EA	Autres dettes	961 191	2 722 818
EB	Produits constatés d’avance (2)	89 732
EC	TOTAL (IV)	30 689 320	31 877 462
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	68 758 772	62 851 892
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	29 588 717	31 348 483
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	26 670 766	65 043 804	91 714 570	90 297 803
FD	Production vendue biens		22 396 295	22 396 295	19 034 812
FG	Production vendue services	1 856 458	36 208 050	38 064 508	33 975 327
FJ	Chiffres d’affaires nets	28 527 224	123 648 150	152 175 374	143 307 942
FM	Production stockée			3 691 249	4 420 186
FN	Production immobilisée			50 066	18 883
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 516 366	1 503 335
FQ	Autres produits			17 019	1 952
FR	Total des produits d’exploitation (I)			157 450 074	149 252 298
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			69 956 281	61 935 922
FT	Variation de stock (marchandises)			-36 979	-76 390
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			15 277 653	21 280 283
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-490 409	-1 051 393
FW	Autres achats et charges externes			37 902 559	33 352 910
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 567 664	1 544 210
FY	Salaires et traitements			15 042 958	14 483 388
FZ	Charges sociales			7 299 885	6 979 171
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 940 686	2 032 851
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			653 299	576 173
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			117 765	79 604
GE	Autres charges			50 100	77 717
GF	Total des charges d’exploitation (II)			149 281 461	141 214 445
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			8 168 613	8 037 853
GJ	Produits financiers de participations			9 000 046	9 999 990
GL	Autres intérêts et produits assimilés			286	882
GN	Différences positives de change			638 357	1 280 494
GP	Total des produits financiers (V)			9 638 690	11 281 367
GR	Intérêts et charges assimilées			114 570	336 405
GS	Différences négatives de change			797 985	2 514 622
GU	Total des charges financières (VI)			912 555	2 851 027
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			8 726 135	8 430 339
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			16 894 748	16 468 192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	20 451
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	555 793	618 302
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	576 244	618 302
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	847	21 193
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	29 489
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	247 670	315 047
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	278 006	336 240
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	298 239	282 063
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 058 898	584 954
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	2 018 573	1 653 401
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	167 665 007	161 151 967
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	153 549 492	146 640 067
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	14 115 515	14 511 899
A1	Renvois : Transfert de charges	-535 400	-427 244
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 467 705	164 995	54 430	4 578 271
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	11 272 097	1 805 180	1 004 396	12 072 881
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	15 739 802	1 970 175	1 058 826	16 651 152
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 105 742
3Z	Total Provisions réglementées	1 133 273	247 670	275 201	1 105 742
4E	Provisions pour garanties données aux clients				799 228
5Z	Total Provisions pour risques et charges	792 093	117 764	110 630	799 228
6E	sur immobilisations – corporelles	280 592		280 592
6N	Sur stocks et en cours	539 192	223 374	545 632	216 934
6T	Sur comptes clients	428 456	429 924	324 703	533 677
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 248 241	653 298	1 150 928	750 612
7C	TOTAL GENERAL	3 173 608	1 018 731	1 536 759	2 655 581
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		771 063	980 966
UJ	- Exceptionnelles		247 669	555 793
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	215 401
VA	Clients douteux ou litigieux	245 235
UX	Autres créances clients	33 550 936
UY	Personnel et comptes rattachés	78 591
VB	T. V. A.	749 997
VC	Groupe et associés	8 278 527
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 377 596
VS	Charges constatées d’avance	1 012 328
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	46 508 611	45 975 934	532 676
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	21 518 431	21 518 431
8C	Personnel et comptes rattachés	3 376 004	3 376 004
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3 063 880	3 063 880
VW	T.V.A.	474 076	474 076
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	105 404	105 404
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	961 191	961 191
8L	Produits constatés d’avance	89 732	89 732
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	6 955 343

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 11957 du 18/08/2020
Numéro de gestion : 1956B00168
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	4 734 118	4 303 863	430 255	452 778
AH	Fonds commercial	2 234 525	274 408	1 960 117	1 960 117
AN	Terrains	9 598		9 598	9 598
AP	Constructions	1 651 798	1 232 791	419 006	467 832
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	12 926 963	9 691 135	3 235 828	3 365 382
AT	Autres immobilisations corporelles	1 485 545	1 148 955	336 590	362 452
CU	Autres participations	5 000 000		5 000 000	5 000 000
BH	Autres immobilisations financières	215 401		215 401	213 544
BJ	TOTAL (I)	28 257 946	16 651 152	11 606 794	11 831 702
BL	Matières premières, approvisionnements	2 449		2 449	2 476
BN	En cours de production de biens	5 289 423		5 289 423	873 206
BP	En cours de production de services	65 604		65 604	4 145 685
BR	Produits intermédiaires et finis	4 586 569	153 303	4 433 266	4 044 243
BT	Marchandises	818 877	63 631	755 246	290 511
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	119 909		119 909	61 278
BX	Clients et comptes rattachés	33 796 171	533 678	33 262 493	28 610 988
BZ	Autres créances	11 484 711		11 484 711	12 122 314
CF	Disponibilités	726 548		726 548	482 729
CH	Charges constatées d’avance	1 012 328		1 012 328	386 761
CJ	TOTAL (II)	57 902 591	750 612	57 151 978	51 020 190
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	86 160 537	17 401 764	68 758 772	62 851 892
CR	Parts à plus d’un an	72 041
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	919 894	919 894
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 487 337	5 487 337
DD	Réserve légale (1)	91 989	91 989
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 615 869	1 615 869
DH	Report à nouveau	13 933 877	6 422 074
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	14 115 515	14 511 899
DK	Provisions réglementées	1 105 742	1 133 273
DL	TOTAL (I)	37 270 224	30 182 337
DP	Provisions pour risques	799 228	745 664
DQ	Provisions pour charges		46 430
DR	TOTAL (III)	799 228	792 094
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		6 955 344
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 100 603	528 978
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	21 518 431	15 205 722
DY	Dettes fiscales et sociales	7 019 364	6 464 600
EA	Autres dettes	961 191	2 722 818
EB	Produits constatés d’avance (2)	89 732
EC	TOTAL (IV)	30 689 320	31 877 462
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	68 758 772	62 851 892
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	29 588 717	31 348 483
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	26 670 766	65 043 804	91 714 570	90 297 803
FD	Production vendue biens		22 396 295	22 396 295	19 034 812
FG	Production vendue services	1 856 458	36 208 050	38 064 508	33 975 327
FJ	Chiffres d’affaires nets	28 527 224	123 648 150	152 175 374	143 307 942
FM	Production stockée			3 691 249	4 420 186
FN	Production immobilisée			50 066	18 883
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 516 366	1 503 335
FQ	Autres produits			17 019	1 952
FR	Total des produits d’exploitation (I)			157 450 074	149 252 298
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			69 956 281	61 935 922
FT	Variation de stock (marchandises)			-36 979	-76 390
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			15 277 653	21 280 283
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-490 409	-1 051 393
FW	Autres achats et charges externes			37 902 559	33 352 910
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 567 664	1 544 210
FY	Salaires et traitements			15 042 958	14 483 388
FZ	Charges sociales			7 299 885	6 979 171
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 940 686	2 032 851
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			653 299	576 173
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			117 765	79 604
GE	Autres charges			50 100	77 717
GF	Total des charges d’exploitation (II)			149 281 461	141 214 445
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			8 168 613	8 037 853
GJ	Produits financiers de participations			9 000 046	9 999 990
GL	Autres intérêts et produits assimilés			286	882
GN	Différences positives de change			638 357	1 280 494
GP	Total des produits financiers (V)			9 638 690	11 281 367
GR	Intérêts et charges assimilées			114 570	336 405
GS	Différences négatives de change			797 985	2 514 622
GU	Total des charges financières (VI)			912 555	2 851 027
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			8 726 135	8 430 339
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			16 894 748	16 468 192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	20 451
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	555 793	618 302
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	576 244	618 302
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	847	21 193
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	29 489
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	247 670	315 047
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	278 006	336 240
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	298 239	282 063
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 058 898	584 954
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	2 018 573	1 653 401
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	167 665 007	161 151 967
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	153 549 492	146 640 067
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	14 115 515	14 511 899
A1	Renvois : Transfert de charges	-535 400	-427 244
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 467 705	164 995	54 430	4 578 271
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	11 272 097	1 805 180	1 004 396	12 072 881
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	15 739 802	1 970 175	1 058 826	16 651 152
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 105 742
3Z	Total Provisions réglementées	1 133 273	247 670	275 201	1 105 742
4E	Provisions pour garanties données aux clients				799 228
5Z	Total Provisions pour risques et charges	792 093	117 764	110 630	799 228
6E	sur immobilisations – corporelles	280 592		280 592
6N	Sur stocks et en cours	539 192	223 374	545 632	216 934
6T	Sur comptes clients	428 456	429 924	324 703	533 677
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 248 241	653 298	1 150 928	750 612
7C	TOTAL GENERAL	3 173 608	1 018 731	1 536 759	2 655 581
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		771 063	980 966
UJ	- Exceptionnelles		247 669	555 793
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	215 401
VA	Clients douteux ou litigieux	245 235
UX	Autres créances clients	33 550 936
UY	Personnel et comptes rattachés	78 591
VB	T. V. A.	749 997
VC	Groupe et associés	8 278 527
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 377 596
VS	Charges constatées d’avance	1 012 328
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	46 508 611	45 975 934	532 676
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	21 518 431	21 518 431
8C	Personnel et comptes rattachés	3 376 004	3 376 004
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3 063 880	3 063 880
VW	T.V.A.	474 076	474 076
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	105 404	105 404
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	961 191	961 191
8L	Produits constatés d’avance	89 732	89 732
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	6 955 343

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 8407 du 18/06/2019
Numéro de gestion : 1956B00168
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	4 734 118	4 303 863	430 255	452 778
AH	Fonds commercial	2 234 525	274 408	1 960 117	1 960 117
AN	Terrains	9 598		9 598	9 598
AP	Constructions	1 651 798	1 232 791	419 006	467 832
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	12 926 963	9 691 135	3 235 828	3 365 382
AT	Autres immobilisations corporelles	1 485 545	1 148 955	336 590	362 452
CU	Autres participations	5 000 000		5 000 000	5 000 000
BH	Autres immobilisations financières	215 401		215 401	213 544
BJ	TOTAL (I)	28 257 946	16 651 152	11 606 794	11 831 702
BL	Matières premières, approvisionnements	2 449		2 449	2 476
BN	En cours de production de biens	5 289 423		5 289 423	873 206
BP	En cours de production de services	65 604		65 604	4 145 685
BR	Produits intermédiaires et finis	4 586 569	153 303	4 433 266	4 044 243
BT	Marchandises	818 877	63 631	755 246	290 511
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	119 909		119 909	61 278
BX	Clients et comptes rattachés	33 796 171	533 678	33 262 493	28 610 988
BZ	Autres créances	11 484 711		11 484 711	12 122 314
CF	Disponibilités	726 548		726 548	482 729
CH	Charges constatées d’avance	1 012 328		1 012 328	386 761
CJ	TOTAL (II)	57 902 591	750 612	57 151 978	51 020 190
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	86 160 537	17 401 764	68 758 772	62 851 892
CR	Parts à plus d’un an	72 041
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	919 894	919 894
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 487 337	5 487 337
DD	Réserve légale (1)	91 989	91 989
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 615 869	1 615 869
DH	Report à nouveau	13 933 877	6 422 074
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	14 115 515	14 511 899
DK	Provisions réglementées	1 105 742	1 133 273
DL	TOTAL (I)	37 270 224	30 182 337
DP	Provisions pour risques	799 228	745 664
DQ	Provisions pour charges		46 430
DR	TOTAL (III)	799 228	792 094
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		6 955 344
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 100 603	528 978
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	21 518 431	15 205 722
DY	Dettes fiscales et sociales	7 019 364	6 464 600
EA	Autres dettes	961 191	2 722 818
EB	Produits constatés d’avance (2)	89 732
EC	TOTAL (IV)	30 689 320	31 877 462
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	68 758 772	62 851 892
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	29 588 717	31 348 483
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	26 670 766	65 043 804	91 714 570	90 297 803
FD	Production vendue biens		22 396 295	22 396 295	19 034 812
FG	Production vendue services	1 856 458	36 208 050	38 064 508	33 975 327
FJ	Chiffres d’affaires nets	28 527 224	123 648 150	152 175 374	143 307 942
FM	Production stockée			3 691 249	4 420 186
FN	Production immobilisée			50 066	18 883
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 516 366	1 503 335
FQ	Autres produits			17 019	1 952
FR	Total des produits d’exploitation (I)			157 450 074	149 252 298
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			69 956 281	61 935 922
FT	Variation de stock (marchandises)			-36 979	-76 390
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			15 277 653	21 280 283
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-490 409	-1 051 393
FW	Autres achats et charges externes			37 902 559	33 352 910
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 567 664	1 544 210
FY	Salaires et traitements			15 042 958	14 483 388
FZ	Charges sociales			7 299 885	6 979 171
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 940 686	2 032 851
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			653 299	576 173
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			117 765	79 604
GE	Autres charges			50 100	77 717
GF	Total des charges d’exploitation (II)			149 281 461	141 214 445
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			8 168 613	8 037 853
GJ	Produits financiers de participations			9 000 046	9 999 990
GL	Autres intérêts et produits assimilés			286	882
GN	Différences positives de change			638 357	1 280 494
GP	Total des produits financiers (V)			9 638 690	11 281 367
GR	Intérêts et charges assimilées			114 570	336 405
GS	Différences négatives de change			797 985	2 514 622
GU	Total des charges financières (VI)			912 555	2 851 027
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			8 726 135	8 430 339
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			16 894 748	16 468 192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	20 451
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	555 793	618 302
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	576 244	618 302
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	847	21 193
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	29 489
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	247 670	315 047
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	278 006	336 240
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	298 239	282 063
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 058 898	584 954
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	2 018 573	1 653 401
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	167 665 007	161 151 967
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	153 549 492	146 640 067
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	14 115 515	14 511 899
A1	Renvois : Transfert de charges	-535 400	-427 244
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 467 705	164 995	54 430	4 578 271
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	11 272 097	1 805 180	1 004 396	12 072 881
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	15 739 802	1 970 175	1 058 826	16 651 152
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 105 742
3Z	Total Provisions réglementées	1 133 273	247 670	275 201	1 105 742
4E	Provisions pour garanties données aux clients				799 228
5Z	Total Provisions pour risques et charges	792 093	117 764	110 630	799 228
6E	sur immobilisations – corporelles	280 592		280 592
6N	Sur stocks et en cours	539 192	223 374	545 632	216 934
6T	Sur comptes clients	428 456	429 924	324 703	533 677
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 248 241	653 298	1 150 928	750 612
7C	TOTAL GENERAL	3 173 608	1 018 731	1 536 759	2 655 581
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		771 063	980 966
UJ	- Exceptionnelles		247 669	555 793
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	215 401
VA	Clients douteux ou litigieux	245 235
UX	Autres créances clients	33 550 936
UY	Personnel et comptes rattachés	78 591
VB	T. V. A.	749 997
VC	Groupe et associés	8 278 527
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 377 596
VS	Charges constatées d’avance	1 012 328
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	46 508 611	45 975 934	532 676
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	21 518 431	21 518 431
8C	Personnel et comptes rattachés	3 376 004	3 376 004
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3 063 880	3 063 880
VW	T.V.A.	474 076	474 076
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	105 404	105 404
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	961 191	961 191
8L	Produits constatés d’avance	89 732	89 732
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	6 955 343

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 8482 du 21/06/2018
Numéro de gestion : 1956B00168
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	4 734 118	4 303 863	430 255	452 778
AH	Fonds commercial	2 234 525	274 408	1 960 117	1 960 117
AN	Terrains	9 598		9 598	9 598
AP	Constructions	1 651 798	1 232 791	419 006	467 832
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	12 926 963	9 691 135	3 235 828	3 365 382
AT	Autres immobilisations corporelles	1 485 545	1 148 955	336 590	362 452
CU	Autres participations	5 000 000		5 000 000	5 000 000
BH	Autres immobilisations financières	215 401		215 401	213 544
BJ	TOTAL (I)	28 257 946	16 651 152	11 606 794	11 831 702
BL	Matières premières, approvisionnements	2 449		2 449	2 476
BN	En cours de production de biens	5 289 423		5 289 423	873 206
BP	En cours de production de services	65 604		65 604	4 145 685
BR	Produits intermédiaires et finis	4 586 569	153 303	4 433 266	4 044 243
BT	Marchandises	818 877	63 631	755 246	290 511
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	119 909		119 909	61 278
BX	Clients et comptes rattachés	33 796 171	533 678	33 262 493	28 610 988
BZ	Autres créances	11 484 711		11 484 711	12 122 314
CF	Disponibilités	726 548		726 548	482 729
CH	Charges constatées d’avance	1 012 328		1 012 328	386 761
CJ	TOTAL (II)	57 902 591	750 612	57 151 978	51 020 190
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	86 160 537	17 401 764	68 758 772	62 851 892
CR	Parts à plus d’un an	72 041
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	919 894	919 894
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 487 337	5 487 337
DD	Réserve légale (1)	91 989	91 989
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 615 869	1 615 869
DH	Report à nouveau	13 933 877	6 422 074
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	14 115 515	14 511 899
DK	Provisions réglementées	1 105 742	1 133 273
DL	TOTAL (I)	37 270 224	30 182 337
DP	Provisions pour risques	799 228	745 664
DQ	Provisions pour charges		46 430
DR	TOTAL (III)	799 228	792 094
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		6 955 344
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 100 603	528 978
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	21 518 431	15 205 722
DY	Dettes fiscales et sociales	7 019 364	6 464 600
EA	Autres dettes	961 191	2 722 818
EB	Produits constatés d’avance (2)	89 732
EC	TOTAL (IV)	30 689 320	31 877 462
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	68 758 772	62 851 892
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	29 588 717	31 348 483
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	26 670 766	65 043 804	91 714 570	90 297 803
FD	Production vendue biens		22 396 295	22 396 295	19 034 812
FG	Production vendue services	1 856 458	36 208 050	38 064 508	33 975 327
FJ	Chiffres d’affaires nets	28 527 224	123 648 150	152 175 374	143 307 942
FM	Production stockée			3 691 249	4 420 186
FN	Production immobilisée			50 066	18 883
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 516 366	1 503 335
FQ	Autres produits			17 019	1 952
FR	Total des produits d’exploitation (I)			157 450 074	149 252 298
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			69 956 281	61 935 922
FT	Variation de stock (marchandises)			-36 979	-76 390
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			15 277 653	21 280 283
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-490 409	-1 051 393
FW	Autres achats et charges externes			37 902 559	33 352 910
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 567 664	1 544 210
FY	Salaires et traitements			15 042 958	14 483 388
FZ	Charges sociales			7 299 885	6 979 171
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 940 686	2 032 851
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			653 299	576 173
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			117 765	79 604
GE	Autres charges			50 100	77 717
GF	Total des charges d’exploitation (II)			149 281 461	141 214 445
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			8 168 613	8 037 853
GJ	Produits financiers de participations			9 000 046	9 999 990
GL	Autres intérêts et produits assimilés			286	882
GN	Différences positives de change			638 357	1 280 494
GP	Total des produits financiers (V)			9 638 690	11 281 367
GR	Intérêts et charges assimilées			114 570	336 405
GS	Différences négatives de change			797 985	2 514 622
GU	Total des charges financières (VI)			912 555	2 851 027
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			8 726 135	8 430 339
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			16 894 748	16 468 192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	20 451
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	555 793	618 302
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	576 244	618 302
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	847	21 193
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	29 489
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	247 670	315 047
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	278 006	336 240
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	298 239	282 063
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 058 898	584 954
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	2 018 573	1 653 401
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	167 665 007	161 151 967
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	153 549 492	146 640 067
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	14 115 515	14 511 899
A1	Renvois : Transfert de charges	-535 400	-427 244
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 467 705	164 995	54 430	4 578 271
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	11 272 097	1 805 180	1 004 396	12 072 881
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	15 739 802	1 970 175	1 058 826	16 651 152
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 105 742
3Z	Total Provisions réglementées	1 133 273	247 670	275 201	1 105 742
4E	Provisions pour garanties données aux clients				799 228
5Z	Total Provisions pour risques et charges	792 093	117 764	110 630	799 228
6E	sur immobilisations – corporelles	280 592		280 592
6N	Sur stocks et en cours	539 192	223 374	545 632	216 934
6T	Sur comptes clients	428 456	429 924	324 703	533 677
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 248 241	653 298	1 150 928	750 612
7C	TOTAL GENERAL	3 173 608	1 018 731	1 536 759	2 655 581
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		771 063	980 966
UJ	- Exceptionnelles		247 669	555 793
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	215 401
VA	Clients douteux ou litigieux	245 235
UX	Autres créances clients	33 550 936
UY	Personnel et comptes rattachés	78 591
VB	T. V. A.	749 997
VC	Groupe et associés	8 278 527
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 377 596
VS	Charges constatées d’avance	1 012 328
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	46 508 611	45 975 934	532 676
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	21 518 431	21 518 431
8C	Personnel et comptes rattachés	3 376 004	3 376 004
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3 063 880	3 063 880
VW	T.V.A.	474 076	474 076
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	105 404	105 404
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	961 191	961 191
8L	Produits constatés d’avance	89 732	89 732
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	6 955 343

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