ETABLISSEMENTS JEAN DEGLON

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1900

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 77563652500039 / Siren : 775636525 / NIC : 00039

N° de TVA : FR 61 775636525

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

25 : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements

La division 25 s’organise autour de deux ensembles d’activités :- la production pour compte propre d’articles mé- talliques (en acier, en fonte, en aluminium, etc.) remplissant une fonction déterminée (éléments pour la construc- tion, réservoirs, chaudronnerie, radiateurs et chaudières, outillage, quincaillerie, ustensiles, etc.)- des services industriels concernant des opérations réalisées en sous-traitance : estampage, emboutissage, frittage, revête- ment des métaux, décolletage, mécanique générale, etc. La fabrication d’armes et de munitions (à l’exception des matériels autotractés) est classée dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- certaines filières «métalliques» spécifiques comme celles des machines (28), de l’automobile (cf. 29), de la bijouterie (cf. 32)
- les activités spécialisées de réparation (cf. 33.1) et d’installation de machines et équipements (cf. 33.2)

25.7 : Fabrication de coutellerie, d'outillage et de quincaillerie

25.71 : Fabrication de coutellerie

25.71Z : Fabrication de coutellerie

Cette sous-classe comprend :
- la
- la
- la • • •
- la fabrication de coutellerie de table, de coutellerie professionnelle et de lames pour couteaux fabrication de couverts de table, y compris dorés ou argentés fabrication d’instruments tranchants divers : couperets, hachoirs rasoirs et lames pour rasoirs ciseaux, tondeuses à cheveux et poils, outils de manucure et de pédicure fabrication d’armes blanches

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de lames tranchantes pour machines (cf. 25.73B)
- la fabrication de lames, peignes et têtes de rasoirs électriques (cf. 27.51Z)
- la fabrication de couteaux et couverts en métaux précieux (cf. 32.12Z)
- la fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (cf. 32.50A). Produits associés : 25.71.11, 25.71.12, 25.71.13, 25.71.14, 25.71.15, 25.71.99

Coordonnées de l'établissement :
ETABLISSEMENTS JEAN DEGLON

Adresse :
Z I DE FELET
63300 THIERS

Marchés publics :

04/11/2022 : Marché

Objet : Fourniture du 1er équipement des apprentis des sections des Métiers de Bouche du Campus des Métiers de Moselle: Lot 1: Matériel de Boulangerie
Classification : Ustensiles de cuisine (39221100)

Numéro unique d’identification : 18572204800138202289852100
Source : e-marchespublics
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 23 003 €
Date de notification : 23/09/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : CMA de Moselle

Titulaire :
DEGLON (77563652500039)

16/05/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture des premiers équipements pour les apprentis en formation de la filière hôtellerie/restauration et production alimentaire dans les CFA de la CMA de région Bretagne: Lot 1: Mallettes d'outillage hôtellerie/restauration
Classification : Outils à main divers (44512000)

Numéro unique d’identification : 13002794900010202100100100
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 360 000 €
Date de notification : 21/07/2021

Lieu d'exécution : Code région
Acheteur : CMAR Bretagne

Titulaire :
DEGLON SA (77563652500039)

27/09/2021 : Accord-cadre

Objet : Acquisition et livraison des premiers équipements pédagogiques spécifiques et tenues professionnelles destinés aux apprentis et collaborateurs des campus du CFA de la CMA Normandie.: Lot 1: Equipement - Filière farine - tous campus
Classification : Équipement divers (39300000)

Numéro unique d’identification : 130027998000172021280000080100
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 170 000 €
Date de notification : 17/08/2021

Lieu d'exécution : NORMANDIE
Acheteur : CMAR Normandie

Titulaire :
DEGLON (77563652500039)

27/09/2021 : Accord-cadre

Objet : Acquisition et livraison des premiers équipements pédagogiques spécifiques et tenues professionnelles destinés aux apprentis et collaborateurs des campus du CFA de la CMA Normandie.: Lot 2: Equipement - Filière viande/poisson - tous campus
Classification : Équipement divers (39300000)

Numéro unique d’identification : 130027998000172021280000080200
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 170 000 €
Date de notification : 17/08/2021

Lieu d'exécution : NORMANDIE
Acheteur : CMAR Normandie

Titulaire :
DEGLON (77563652500039)

08/04/2021 : Marché

Objet : Fourniture et livraison de petit matériel pour les sections Pâtisserie et Boucherie-Charcuterie du Campus des Métiers de Moselle: Lot 1: Matériel de Pâtisserie
Classification : Matériel pour la préparation des aliments (39312000)

Numéro unique d’identification : 18572204800138202177873000
Source : e-marchespublics
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 34 632 €
Date de notification : 07/12/2020

Lieu d'exécution : METZ
Acheteur : CMA Moselle

Titulaire :
DEGLON (77563652500039)

08/04/2021 : Marché

Objet : Fourniture et livraison de petit matériel pour les sections Pâtisserie et Boucherie-Charcuterie du Campus des Métiers de Moselle: Lot 2: Matériel de Boucherie-Charcuterie
Classification : Matériel pour la préparation des aliments (39312000)

Numéro unique d’identification : 18572204800138202177873100
Source : e-marchespublics
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 8 120 €
Date de notification : 07/12/2020

Lieu d'exécution : METZ
Acheteur : CMA Moselle

Titulaire :
DEGLON (77563652500039)

12/10/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture, et livraison de matériels divers de cuisine et de restauration pour le CFA Régional de la CCI Occitanie - Fourniture du premier équipement professionnel des apprentis du CFAR
Classification : Équipement de restauration (39310000)

Numéro unique d’identification : 1300224780001520202020F2396300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 227 826 €
Date de notification : 12/10/2020

Lieu d'exécution : (30) Gard
Acheteur : Chambres de Commerce et d'Industrie

Titulaire :
ETABLISSEMENTS JEAN DEGLON (77563652500039)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de coutellerie (NAFRev2 : 25.71Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Fabrication de coutellerie (NAFRev1 : 28.6A)

25/12/2000 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Accords d'entreprise :

20/12/2022 : PROTOCOLE D ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06322005431
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 04/05/2023
Date de dépôt : 22/12/2022
Date du texte : 20/12/2022
Date d'effet : 23/12/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 08/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ETABLISSEMENTS JEAN DEGLON
Siret : 77563652500039
Code APE : 2571Z
Secteur : Fabrication de coutellerie

Thèmes de l'accord :

058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
111 - Couverture complémentaire santé - maladie
112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

13/12/2021 : ACCORD D ENTREPRISE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06321004164
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 12/04/2022
Date de dépôt : 16/12/2021
Date du texte : 13/12/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 18/04/2022
Convention collective : Convention collective locale d'arrondissement des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires de la région de Thiers (Puy-de-Dôme) (1007)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ETABLISSEMENTS JEAN DEGLON
Siret : 77563652500039
Code APE : 2571Z
Secteur : Fabrication de coutellerie

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

Adresses :

Type de l'adresse : Postale
1 RUE DU PRE DE LA PIE
63300 THIERS

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1958

Dénomination : ETABLISSEMENTS JEAN DEGLON

Activité principale : Fabrication de coutellerie (NAFRev2 : 25.71Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ETABLISSEMENTS JEAN DEGLON - Thiers (siège)ETABLISSEMENTS JEAN DEGLON - Thiers (fermé)

Marques françaises :

29/08/2014 : GENERATION Y

N° national/d'enregistrement : 4114347
Date de dépôt : 29/08/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs métalliques pour le rangement d'accessoires culinaires ou d'outillage ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillères (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs non métalliques pour le rangement d'accessoires culinaires ou d'outillage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs non métalliques pour le rangement d'accessoires culinaires tels que articles de coutellerie sous forme de boîtes, de mallettes ou de supports en bois destinés à être apposés sur les plans de travail pour recevoir notament les couteaux.

Déposant 1 : ETS JEAN DEGLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775636525
Adresse :
Zone Industrielle de Felet
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 680654
Date de demande : 14/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

21/03/2008 : MEETING

N° national/d'enregistrement : 3564361
Date de dépôt : 21/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports métalliques pour couteaux et articles de coutellerie.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couteaux métalliques gigognes ; coutellerie, fourchettes, et cuillers ; outils et instruments à main entraînés manuellement.

Déposant 1 : ETS JEAN DEGLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775636525
Adresse :
Zone Industrielle de Felet
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669812
Date de demande : 22/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

01/02/2008 : STAR BLOX

N° national/d'enregistrement : 3553133
Date de dépôt : 01/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 01/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs non métalliques pour le rangement d'accessoires culinaires ou d'outillage (meubles).
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs non métalliques pour le rangement d'accessoires culinaires, à savoir articles de coutellerie sous forme de boîtes, mallettes ou supports en bois destinés à être apposés sur les plans de travail pour recevoir notamment les couteaux. Petits ustensiles testeurs de coupe des articles de coutellerie.

Déposant 1 : ETS JEAN DEGLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775636525
Adresse :
Zone Industrielle de Felet
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2668854
Date de demande : 12/01/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

19/03/2007 : DEGLON

N° national/d'enregistrement : 3489005
Date de dépôt : 19/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 19/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Acier brut et mi-ouvré, acier inoxydable, barres aimantées pour supports de couteaux.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs non métalliques pour le rangement d'accessoires culinaires ou d'outillage (meubles).
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs non métalliques pour le rangement d'accessoires culinaires, à savoir articles de coutellerie sous forme de boîtes, mallettes ou supports en bois destinés à être apposés sur les plans de travail pour recevoir notamment les couteaux. Petit ustensile testeur de coupe des articles de coutellerie.

Déposant 1 : ETS JEAN DEGLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775636525
Adresse :
Zone Industrielle de Felet
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-17
Date du BOPI : 27/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641159
Date de demande : 21/02/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

16/03/2007 : PREMIUM

N° national/d'enregistrement : 3488755
Date de dépôt : 16/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gamme d'article de coutellerie.

Déposant 1 : ETS JEAN DEGLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775636525
Adresse :
Zone Industrielle de Felet
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-16
Date du BOPI : 20/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640506
Date de demande : 14/02/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

16/03/2007 : CUT OR NOT

N° national/d'enregistrement : 3488754
Date de dépôt : 16/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 16/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Petit ustensile testeur de coupe des articles de coutellerie.

Déposant 1 : ETS JEAN DEGLON Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775636525

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-16
Date du BOPI : 20/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-33

30/01/2002 : CLASS 4

N° national/d'enregistrement : 3144552
Date de dépôt : 30/01/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 30/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Malettes de rangement d'articles de coutellerie.

Déposant 1 : ETS JEAN DEGLON, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 775636525
Adresse :
Zone Industrielle de Felet
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-10
Date du BOPI : 08/03/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481069
Date de demande : 29/09/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

26/01/2000 : ROLLER PATE

N° national/d'enregistrement : 3004467
Date de dépôt : 26/01/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).
N° de la classe : 08
N° de la classe : 21

Déposant 1 : ETS JEAN DEGLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775636525
Adresse :
Zone Industrielle de Felet
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 510555
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-10
Date du BOPI : 10/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2416004
Date de demande : 19/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

26/01/2000 : DIGI CLASS

N° national/d'enregistrement : 3004468
Date de dépôt : 26/01/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).
N° de la classe : 08
N° de la classe : 21

Déposant 1 : ETS JEAN DEGLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775636525
Adresse :
Zone Industrielle de Felet
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 510555
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-10
Date du BOPI : 10/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2416005
Date de demande : 19/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

26/01/2000 : SURFIL

N° national/d'enregistrement : 3004469
Date de dépôt : 26/01/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).
N° de la classe : 08
N° de la classe : 21

Déposant 1 : ETS JEAN DEGLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775636525
Adresse :
Zone Industrielle de Felet
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 510555
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-10
Date du BOPI : 10/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2416003
Date de demande : 19/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731775
Date de demande : 28/11/2019
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

19/11/1999 : ORYX

N° national/d'enregistrement : 99825116
Date de dépôt : 19/11/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous articles de coutellerie, fourchettes, cuillers, armes blanches.

Déposant 1 : ETS JEAN DEGLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775636525
Adresse :
Zone Industrielle de Felet
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 508876
Date de demande : 28/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-53
Date du BOPI : 31/12/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412215
Date de demande : 03/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729469
Date de demande : 29/10/2019
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

19/11/1999 : ORYX

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous articles de coutellerie, fourchettes, cuillers, armes blanches.
N° de la classe : 08

Déposant 1 : ETS JEAN DEGLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775636525
Adresse :
Zone Industrielle de Felet
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

30/06/1997 : PELLERONDE

N° national/d'enregistrement : 97685568
Date de dépôt : 30/06/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers (couverts); armes blanches; rasoirs

Déposant 1 : ETS JEAN DEGLON Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775636525

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 452258
Date de demande : 26/03/2007
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-32
Date du BOPI : 08/08/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339957
Date de demande : 25/04/2007
N° de BOPI : 2008-19

08/01/1997 : EMPORTE COEUR

N° national/d'enregistrement : 97658999
Date de dépôt : 08/01/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment à usage culinaire, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts)

Déposant 1 : ETS JEAN DEGLON Société Anonyme
Numéro de SIREN : 775636525

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-08
Date du BOPI : 21/02/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2322183
Date de demande : 31/08/2006
N° de BOPI : 2007-35

08/01/1997 : CUILLERE D'AMOUR

N° national/d'enregistrement : 97659000
Date de dépôt : 08/01/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuillers

Déposant 1 : ETS JEAN DEGLON Société Anonyme
Numéro de SIREN : 775636525

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-08
Date du BOPI : 21/02/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2322182
Date de demande : 31/08/2006
N° de BOPI : 2007-35

08/01/1997 : PIC JUS

N° national/d'enregistrement : 97659001
Date de dépôt : 08/01/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment à usage culinaire, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts)

Déposant 1 : ETS JEAN DEGLON Société Anonyme
Numéro de SIREN : 775636525

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-08
Date du BOPI : 21/02/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2322181
Date de demande : 31/08/2006
N° de BOPI : 2007-35

15/09/1992 : CANYON

N° national/d'enregistrement : 92434445
Date de dépôt : 15/09/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couteaux et articles de coutellerie

Déposant 1 : ETS JEAN DEGLON, SAS
Numéro de SIREN : 775636525
Adresse :
1 RUE DU PRE DE LA PIE, ZI DE FELET
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : ETS JEAN DEGLON, M. DEGLON Moïse
Adresse :
1 RUE DU PRE DE LA PIE, ZI DE FELET
63300 THIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 578631
Date de demande : 02/07/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-39
Date du BOPI : 06/11/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2220845
Date de demande : 14/05/2002
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498394
Date de demande : 02/05/2012
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2793311
Date de demande : 29/09/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

12/06/1992 : STOP'GLISSE

N° national/d'enregistrement : 92423133
Date de dépôt : 12/06/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Manches de couteaux et de couverts métalliques;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couverts (coutellerie, fourchettes, cuillers);
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Manches de couteaux et de couverts non métalliques.

Déposant 1 : ETS JEAN DEGLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775636525
Adresse :
Zone Industrielle de Felet
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 840104
Date de demande : 23/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : ETS JEAN DEGLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775636525
Adresse :
Zone Industrielle de Felet
63300 THIERS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-25
Date du BOPI : 31/07/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2220844
Date de demande : 14/05/2002
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492196
Date de demande : 22/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805477
Date de demande : 14/02/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

12/06/1992 : STOP'GLISSE

N° national/d'enregistrement : 92423133
Date de dépôt : 12/06/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Manches de couteaux et de couverts métalliques.Couverts (coutellerie, fourchettes, cuillers). Manches de couteaux et de couverts non métalliques
N° de la classe : 06
N° de la classe : 08
N° de la classe : 20

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS Jean DEGLON, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 775636525
Adresse :
Zone Industrielle de Felet
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : ETS JEAN DEGLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775636525
Adresse :
Zone Industrielle de Felet
63300 THIERS
FR

26/10/1990 : DEGSCHARF

N° national/d'enregistrement : 1625069
Date de dépôt : 26/10/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 OCTOBRE 1980 au TRIBUNAL DE COMMERCE DE THIERS No 12503 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1154842
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie, cuillers et fourchettes, outils et instruments à main, armes blanches

Déposant 1 : ETS JEAN DEGLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775636525
Adresse :
Zone Industrielle de Felet
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 528352
Date de demande : 28/07/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2176171
Date de demande : 14/06/2000
N° de BOPI : 2000-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442574
Date de demande : 04/06/2010
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

14/11/1989 : SABATIER DEG.

N° national/d'enregistrement : 1560876
Date de dépôt : 14/11/1989
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous articles de coutellerie, fourchettes et cuillères

Déposant 1 : ETS JEAN DEGLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775636525
Adresse :
Zone Industrielle de Felet
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 508876
Date de demande : 28/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2148736
Date de demande : 05/07/1999
N° de BOPI : 1999-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412216
Date de demande : 03/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720001
Date de demande : 03/07/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

03/05/1989 : DEGLON

N° national/d'enregistrement : 1530119
Date de dépôt : 03/05/1989
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous articles de coutellerie, fourchettes, cuillers, armes blanches

Déposant 1 : ETS JEAN DEGLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775636525
Adresse :
Zone Industrielle de Felet
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 493371
Date de demande : 24/03/2009
N° de BOPI : 2009-17

Bénéficiare 1 : ETS JEAN DEGLON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 502152
Date de demande : 20/07/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2141369
N° de BOPI : 1999-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391203
Date de demande : 03/12/2008
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711615
Date de demande : 03/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

07/12/1988 : PROFIL

N° national/d'enregistrement : 1502934
Date de dépôt : 07/12/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous articles de coutellerie de qualité professionnelle.

Déposant 1 : ETS JEAN DEGLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775636525
Adresse :
Zone Industrielle de Felet
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 489849
Date de demande : 27/01/2009
N° de BOPI : 2009-09

Bénéficiare 1 : ETS JEAN DEGLON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2130322
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2382791
Date de demande : 27/08/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697036
Date de demande : 29/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

20/10/1987 : LES HALLES DE THIERS

N° national/d'enregistrement : 1431282
Date de dépôt : 20/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie, fourchettes et cuillers. Tous ustensiles et récipients pour la cuisine.
N° de la classe : 08
N° de la classe : 21

Déposant 1 : ETS JEAN DEGLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775636525
Adresse :
Zone Industrielle de Felet
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 461802
Date de demande : 04/10/2007
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2091519
N° de BOPI : 1997-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346470
Date de demande : 11/07/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2657541
Date de demande : 22/08/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

25/06/1982 : GRAND CHEF

N° national/d'enregistrement : 1208136
Date de dépôt : 25/06/1982
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Un outil à main de cuisine.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS Jean DEGLON, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 775636525
Adresse :
Zone Industrielle de Felet
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : ETS JEAN DEGLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775636525
Adresse :
Zone Industrielle de Felet
63300 THIERS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2004268
N° de BOPI : 1993-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2220843
Date de demande : 14/05/2002
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492195
Date de demande : 22/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

25/06/1982 : GRAND CHEF

N° national/d'enregistrement : 1208136
Date de dépôt : 25/06/1982
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Un outil à main de cuisine.

Déposant 1 : ETS JEAN DEGLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775636525
Adresse :
Zone Industrielle de Felet
63300 THIERS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : ETS JEAN DEGLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775636525
Adresse :
Zone Industrielle de Felet
63300 THIERS
FR

Publications au Bodacc :

07/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2727
NOJO : 6303MYG41351900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 636 525
Dénomination : ETS JEAN DEGLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°1767
NOJO : 006303MYG412891
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 636 525
Dénomination : ETS JEAN DEGLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HMD ; Commissaire aux comptes titulaire : INCOME

25/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°1549
NOJO : 006303MYG404202
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

06/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3787
NOJO : 6303MYG38182800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 636 525
Dénomination : ETS JEAN DEGLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3596
NOJO : 6303MYG35734300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 636 525
Dénomination : ETS JEAN DEGLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2949
NOJO : 6303MYG33616900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 636 525
Dénomination : ETS JEAN DEGLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3849
NOJO : 6303MYG31141900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 636 525
Dénomination : ETS JEAN DEGLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°1505
NOJO : 000006303292893
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 636 525
Dénomination : ETS JEAN DEGLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SOCIETE CIVILE ULM FELET (SC) ; Directeur général : DEGLON Moïse ; Commissaire aux comptes titulaire : CENTRE DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE (SAS)

29/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2547
NOJO : 630328741200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 636 525
Dénomination : ETS JEAN DEGLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°1228
NOJO : 000006303286967
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 636 525
Dénomination : ETS JEAN DEGLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DEGLON Thierry ; Directeur général : DEGLON Moïse ; Commissaire aux comptes titulaire : CENTRE DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE (SAS)

08/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°903
NOJO : 000006303278264
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 636 525
Dénomination : ETS JEAN DEGLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 918750 EUR

17/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5779
NOJO : 630326832200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 636 525
Dénomination : ETS JEAN DEGLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°825
NOJO : 000006303248710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

14/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3947
NOJO : 630324608700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 636 525
Dénomination : ETS JEAN DEGLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8355
NOJO : 630322313600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 636 525
Dénomination : ETS JEAN DEGLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10219
NOJO : 630320163400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 636 525
Dénomination : ETS JEAN DEGLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10873
NOJO : BXC13196002986P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 636 525
Dénomination : ETS JEAN DEGLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9665
NOJO : BXC12223009118X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 636 525
Dénomination : ETS JEAN DEGLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11754
NOJO : BXC11213023506A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 636 525
Dénomination : ETS JEAN DEGLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9935
NOJO : BXC102170090174
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 636 525
Dénomination : ETS JEAN DEGLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle de Felet
63300 Thiers

27/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9839
NOJO : BXC09252017609Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 636 525
Dénomination : ETS JEAN DEGLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle de Felet
63300 Thiers

31/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7957
NOJO : BXC08236000075J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THIERS (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Thiers 775 636 525
Dénomination : ETS JEAN DEGLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle de Felet,
63300 Thiers

Historique de l'unité légale :

01/06/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

28/09/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de coutellerie (NAFRev2 : 25.71Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de coutellerie (NAFRev1 : 28.6A)

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Représentants légaux :

17/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Type : Personne Physique

Nom : DEGLON Thierry
Né le 09/08/1954 à THIERS
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
l'Olliere
63300 Dorat
FRANCE

17/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Type : Personne Physique

Nom : DEGLON Moïse
Né le 12/05/1978 à Clermont-Ferrand (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
53 avenue Jean-baptiste Bulot
03200 Vichy
FRANCE

17/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE EXCO CLERMONT-FERRAND
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
14 AV. MARX DORMOY
63000 CLERMONT-FERRAND
FRANCE

17/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Type : Personne Physique

Nom : ORCEYRE Pierre-Jean
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
14 AV. MARX DORMOY
63000 CLERMONT-FERRAND
FRANCE

Dépôts des actes :

29/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6320 déposé le 17/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

30/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306758 déposé le 20/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

30/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306758 déposé le 20/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

30/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306758 déposé le 20/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

14/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306132 déposé le 10/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306152 déposé le 27/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

01/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306104 déposé le 02/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

07/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306148 déposé le 29/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

07/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306148 déposé le 29/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306148 déposé le 29/04/1994
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306132 déposé le 10/03/2000
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306132 déposé le 10/03/2000
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306581 déposé le 16/09/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION(SA TRANSFORMEE EN SAS)

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306758 déposé le 20/11/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306758 déposé le 20/11/2002
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION DU PRESIDENT

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306758 déposé le 20/11/2002
Etat : Déposé
Décision : PROROGATION DE LA DUREE DE L'EXERCICE SOCIAL

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6320 déposé le 17/10/2016
Etat : Déposé

Etablissements :

17/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Industrielle de Felet
63300 Thiers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1948
Activité : Fabrique et négoce de coutellerie
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - EGLON JEA
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

17/10/2016 : Ajout

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Thiers ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Clermont-Ferrand décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Personnes morales :

17/10/2016 : ETS JEAN DEGLON

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/06/1948

Type de capital : Fixe
Capital : 1080000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°7709 déposé le 05/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°7509 déposé le 06/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°5758 déposé le 18/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°3477 déposé le 21/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°7440 déposé le 31/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°3666 déposé le 07/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°3912 déposé le 12/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°4134 déposé le 19/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306553 déposé le 10/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306421 déposé le 21/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306363 déposé le 21/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306339 déposé le 13/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306458 déposé le 07/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306379 déposé le 19/06/2003
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306127 déposé le 07/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306232 déposé le 27/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306127 déposé le 02/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306142 déposé le 07/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306160 déposé le 23/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306132 déposé le 03/04/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306102 déposé le 25/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306118 déposé le 03/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°6306132 déposé le 15/04/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1958B70015
Dépôt : N°630683 déposé le 01/03/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 10364 du 05/11/2020
Numéro de gestion : 1958B70015
Code activité : 2571Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	86 839	56 600	30 239	14 226
AJ	Autres immobilisations incorporelles	29 243	29 243		1 008
AN	Terrains	24 391		24 391	24 391
AP	Constructions	533 394	492 823	40 570	48 803
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 023 693	877 321	146 371	161 950
AT	Autres immobilisations corporelles	269 080	230 523	38 556	41 778
BF	Prêts	900		900
BH	Autres immobilisations financières	2 121		2 121	2 121
BJ	TOTAL (I)	1 969 664	1 686 512	283 151	294 281
BL	Matières premières, approvisionnements	260 104	93 586	166 517	144 607
BN	En cours de production de biens	278 582	84 018	194 563	187 147
BR	Produits intermédiaires et finis	219 881	24 603	195 277	186 653
BT	Marchandises	782 331	36 106	746 224	636 806
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	70 203		70 203	102 283
BX	Clients et comptes rattachés	695 900	78 218	617 682	632 176
BZ	Autres créances	35 588		35 588	72 613
CF	Disponibilités	539 760		539 760	412 962
CH	Charges constatées d’avance	53 223		53 223	58 707
CJ	TOTAL (II)	2 935 576	316 533	2 619 042	2 433 956
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 905 240	2 003 046	2 902 194	2 728 237
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 080 000	1 080 000
DD	Réserve légale (1)	107 999	107 999
DG	Autres réserves	693 348	656 933
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	111 353	36 415
DJ	Subventions d’investissement	3 127	4 136
DK	Provisions réglementées	107 005	138 672
DL	TOTAL (I)	2 102 834	2 024 158
DP	Provisions pour risques	9 100	9 995
DR	TOTAL (III)	9 100	9 995
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	259	242
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	6 574	19 289
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	308 904	271 741
DY	Dettes fiscales et sociales	262 271	257 063
EA	Autres dettes	212 249	145 747
EC	TOTAL (IV)	790 259	694 084
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 902 194	2 728 237
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	783 685	674 795
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 056 912	379 245	2 436 157	2 396 403
FD	Production vendue biens	798 694	268 343	1 067 037	1 060 132
FG	Production vendue services	16 040	8 713	24 754	23 858
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 871 647	656 302	3 527 949	3 480 394
FM	Production stockée			7 904	26 469
FO	Subventions d’exploitation			7 011	7 680
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			364 278	337 939
FQ	Autres produits			596	787
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 907 740	3 853 270
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			976 614	719 126
FT	Variation de stock (marchandises)			-224 715	9 603
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			312 921	276 313
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-21 886	51 023
FW	Autres achats et charges externes			843 114	871 750
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			82 199	79 127
FY	Salaires et traitements			1 093 678	1 044 933
FZ	Charges sociales			416 808	403 476
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			80 785	81 724
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			242 715	267 582
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				622
GE	Autres charges			9 072	16 823
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 811 309	3 822 107
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			96 431	31 162
GL	Autres intérêts et produits assimilés			784	1 499
GN	Différences positives de change				71
GP	Total des produits financiers (V)			784	1 571
GR	Intérêts et charges assimilées			4 440	5 026
GS	Différences négatives de change			61	1
GU	Total des charges financières (VI)			4 501	5 028
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 716	-3 456
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			92 714	27 706
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 626	7 848
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	11 884	1 425
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	31 667	5 864
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	48 178	15 138
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	4 252	3 035
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	207
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		2 409
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 460	5 445
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	43 718	9 693
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	25 080	984
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 956 704	3 869 980
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 845 350	3 833 565
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	111 353	36 415
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	72 189	15 214	1 560	85 844
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 564 331	65 572	29 232	1 600 669
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 636 521	80 786	30 792	1 686 513
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				107 005
3Z	Total Provisions réglementées	138 672		31 667	107 005
5V	Autres provisions pour risques et charges				9 100
5Z	Total Provisions pour risques et charges	9 995		895	9 100
6N	Sur stocks et en cours	233 489	238 315	233 489	238 315
6T	Sur comptes clients	75 601	4 401	1 783	78 218
7B	Total Provisions pour dépréciation	309 090	242 716	235 272	316 534
7C	TOTAL GENERAL	457 758	242 716	267 834	432 639
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		242 716	236 168
UJ	- Exceptionnelles			31 668
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	900	900
UT	Autres immobilisations financières	2 122	2 122
VA	Clients douteux ou litigieux	88 516
UX	Autres créances clients	607 385
UY	Personnel et comptes rattachés	3 117
VM	Impôts sur les bénéfices	8 143
VB	T. V. A.	19 053
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 275
VS	Charges constatées d’avance	53 224
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	787 735	787 735
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	260	260
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	308 905	308 905
8C	Personnel et comptes rattachés	111 911	111 911
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	107 064	107 064
VW	T.V.A.	17 095	17 095
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	26 202	26 202
VI	Groupe et associés	135 776	135 776
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	76 474	76 474
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	783 686	783 686

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 9847 du 20/09/2019
Numéro de gestion : 1958B70015
Code activité : 2571Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	86 839	56 600	30 239	14 226
AJ	Autres immobilisations incorporelles	29 243	29 243		1 008
AN	Terrains	24 391		24 391	24 391
AP	Constructions	533 394	492 823	40 570	48 803
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 023 693	877 321	146 371	161 950
AT	Autres immobilisations corporelles	269 080	230 523	38 556	41 778
BF	Prêts	900		900
BH	Autres immobilisations financières	2 121		2 121	2 121
BJ	TOTAL (I)	1 969 664	1 686 512	283 151	294 281
BL	Matières premières, approvisionnements	260 104	93 586	166 517	144 607
BN	En cours de production de biens	278 582	84 018	194 563	187 147
BR	Produits intermédiaires et finis	219 881	24 603	195 277	186 653
BT	Marchandises	782 331	36 106	746 224	636 806
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	70 203		70 203	102 283
BX	Clients et comptes rattachés	695 900	78 218	617 682	632 176
BZ	Autres créances	35 588		35 588	72 613
CF	Disponibilités	539 760		539 760	412 962
CH	Charges constatées d’avance	53 223		53 223	58 707
CJ	TOTAL (II)	2 935 576	316 533	2 619 042	2 433 956
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 905 240	2 003 046	2 902 194	2 728 237
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 080 000	1 080 000
DD	Réserve légale (1)	107 999	107 999
DG	Autres réserves	693 348	656 933
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	111 353	36 415
DJ	Subventions d’investissement	3 127	4 136
DK	Provisions réglementées	107 005	138 672
DL	TOTAL (I)	2 102 834	2 024 158
DP	Provisions pour risques	9 100	9 995
DR	TOTAL (III)	9 100	9 995
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	259	242
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	6 574	19 289
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	308 904	271 741
DY	Dettes fiscales et sociales	262 271	257 063
EA	Autres dettes	212 249	145 747
EC	TOTAL (IV)	790 259	694 084
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 902 194	2 728 237
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	783 685	674 795
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 056 912	379 245	2 436 157	2 396 403
FD	Production vendue biens	798 694	268 343	1 067 037	1 060 132
FG	Production vendue services	16 040	8 713	24 754	23 858
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 871 647	656 302	3 527 949	3 480 394
FM	Production stockée			7 904	26 469
FO	Subventions d’exploitation			7 011	7 680
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			364 278	337 939
FQ	Autres produits			596	787
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 907 740	3 853 270
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			976 614	719 126
FT	Variation de stock (marchandises)			-224 715	9 603
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			312 921	276 313
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-21 886	51 023
FW	Autres achats et charges externes			843 114	871 750
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			82 199	79 127
FY	Salaires et traitements			1 093 678	1 044 933
FZ	Charges sociales			416 808	403 476
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			80 785	81 724
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			242 715	267 582
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				622
GE	Autres charges			9 072	16 823
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 811 309	3 822 107
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			96 431	31 162
GL	Autres intérêts et produits assimilés			784	1 499
GN	Différences positives de change				71
GP	Total des produits financiers (V)			784	1 571
GR	Intérêts et charges assimilées			4 440	5 026
GS	Différences négatives de change			61	1
GU	Total des charges financières (VI)			4 501	5 028
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 716	-3 456
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			92 714	27 706
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 626	7 848
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	11 884	1 425
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	31 667	5 864
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	48 178	15 138
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	4 252	3 035
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	207
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		2 409
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 460	5 445
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	43 718	9 693
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	25 080	984
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 956 704	3 869 980
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 845 350	3 833 565
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	111 353	36 415
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	72 189	15 214	1 560	85 844
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 564 331	65 572	29 232	1 600 669
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 636 521	80 786	30 792	1 686 513
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				107 005
3Z	Total Provisions réglementées	138 672		31 667	107 005
5V	Autres provisions pour risques et charges				9 100
5Z	Total Provisions pour risques et charges	9 995		895	9 100
6N	Sur stocks et en cours	233 489	238 315	233 489	238 315
6T	Sur comptes clients	75 601	4 401	1 783	78 218
7B	Total Provisions pour dépréciation	309 090	242 716	235 272	316 534
7C	TOTAL GENERAL	457 758	242 716	267 834	432 639
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		242 716	236 168
UJ	- Exceptionnelles			31 668
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	900	900
UT	Autres immobilisations financières	2 122	2 122
VA	Clients douteux ou litigieux	88 516
UX	Autres créances clients	607 385
UY	Personnel et comptes rattachés	3 117
VM	Impôts sur les bénéfices	8 143
VB	T. V. A.	19 053
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 275
VS	Charges constatées d’avance	53 224
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	787 735	787 735
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	260	260
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	308 905	308 905
8C	Personnel et comptes rattachés	111 911	111 911
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	107 064	107 064
VW	T.V.A.	17 095	17 095
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	26 202	26 202
VI	Groupe et associés	135 776	135 776
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	76 474	76 474
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	783 686	783 686

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 8120 du 20/08/2018
Numéro de gestion : 1958B70015
Code activité : 2571Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	86 839	56 600	30 239	14 226
AJ	Autres immobilisations incorporelles	29 243	29 243		1 008
AN	Terrains	24 391		24 391	24 391
AP	Constructions	533 394	492 823	40 570	48 803
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 023 693	877 321	146 371	161 950
AT	Autres immobilisations corporelles	269 080	230 523	38 556	41 778
BF	Prêts	900		900
BH	Autres immobilisations financières	2 121		2 121	2 121
BJ	TOTAL (I)	1 969 664	1 686 512	283 151	294 281
BL	Matières premières, approvisionnements	260 104	93 586	166 517	144 607
BN	En cours de production de biens	278 582	84 018	194 563	187 147
BR	Produits intermédiaires et finis	219 881	24 603	195 277	186 653
BT	Marchandises	782 331	36 106	746 224	636 806
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	70 203		70 203	102 283
BX	Clients et comptes rattachés	695 900	78 218	617 682	632 176
BZ	Autres créances	35 588		35 588	72 613
CF	Disponibilités	539 760		539 760	412 962
CH	Charges constatées d’avance	53 223		53 223	58 707
CJ	TOTAL (II)	2 935 576	316 533	2 619 042	2 433 956
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 905 240	2 003 046	2 902 194	2 728 237
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 080 000	1 080 000
DD	Réserve légale (1)	107 999	107 999
DG	Autres réserves	693 348	656 933
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	111 353	36 415
DJ	Subventions d’investissement	3 127	4 136
DK	Provisions réglementées	107 005	138 672
DL	TOTAL (I)	2 102 834	2 024 158
DP	Provisions pour risques	9 100	9 995
DR	TOTAL (III)	9 100	9 995
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	259	242
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	6 574	19 289
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	308 904	271 741
DY	Dettes fiscales et sociales	262 271	257 063
EA	Autres dettes	212 249	145 747
EC	TOTAL (IV)	790 259	694 084
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 902 194	2 728 237
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	783 685	674 795
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 056 912	379 245	2 436 157	2 396 403
FD	Production vendue biens	798 694	268 343	1 067 037	1 060 132
FG	Production vendue services	16 040	8 713	24 754	23 858
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 871 647	656 302	3 527 949	3 480 394
FM	Production stockée			7 904	26 469
FO	Subventions d’exploitation			7 011	7 680
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			364 278	337 939
FQ	Autres produits			596	787
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 907 740	3 853 270
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			976 614	719 126
FT	Variation de stock (marchandises)			-224 715	9 603
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			312 921	276 313
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-21 886	51 023
FW	Autres achats et charges externes			843 114	871 750
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			82 199	79 127
FY	Salaires et traitements			1 093 678	1 044 933
FZ	Charges sociales			416 808	403 476
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			80 785	81 724
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			242 715	267 582
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				622
GE	Autres charges			9 072	16 823
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 811 309	3 822 107
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			96 431	31 162
GL	Autres intérêts et produits assimilés			784	1 499
GN	Différences positives de change				71
GP	Total des produits financiers (V)			784	1 571
GR	Intérêts et charges assimilées			4 440	5 026
GS	Différences négatives de change			61	1
GU	Total des charges financières (VI)			4 501	5 028
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 716	-3 456
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			92 714	27 706
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 626	7 848
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	11 884	1 425
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	31 667	5 864
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	48 178	15 138
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	4 252	3 035
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	207
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		2 409
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 460	5 445
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	43 718	9 693
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	25 080	984
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 956 704	3 869 980
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 845 350	3 833 565
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	111 353	36 415
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	72 189	15 214	1 560	85 844
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 564 331	65 572	29 232	1 600 669
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 636 521	80 786	30 792	1 686 513
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				107 005
3Z	Total Provisions réglementées	138 672		31 667	107 005
5V	Autres provisions pour risques et charges				9 100
5Z	Total Provisions pour risques et charges	9 995		895	9 100
6N	Sur stocks et en cours	233 489	238 315	233 489	238 315
6T	Sur comptes clients	75 601	4 401	1 783	78 218
7B	Total Provisions pour dépréciation	309 090	242 716	235 272	316 534
7C	TOTAL GENERAL	457 758	242 716	267 834	432 639
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		242 716	236 168
UJ	- Exceptionnelles			31 668
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	900	900
UT	Autres immobilisations financières	2 122	2 122
VA	Clients douteux ou litigieux	88 516
UX	Autres créances clients	607 385
UY	Personnel et comptes rattachés	3 117
VM	Impôts sur les bénéfices	8 143
VB	T. V. A.	19 053
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 275
VS	Charges constatées d’avance	53 224
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	787 735	787 735
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	260	260
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	308 905	308 905
8C	Personnel et comptes rattachés	111 911	111 911
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	107 064	107 064
VW	T.V.A.	17 095	17 095
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	26 202	26 202
VI	Groupe et associés	135 776	135 776
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	76 474	76 474
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	783 686	783 686

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 8276 du 02/10/2017
Numéro de gestion : 1958B70015
Code activité : 2571Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	86 839	56 600	30 239	14 226
AJ	Autres immobilisations incorporelles	29 243	29 243		1 008
AN	Terrains	24 391		24 391	24 391
AP	Constructions	533 394	492 823	40 570	48 803
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 023 693	877 321	146 371	161 950
AT	Autres immobilisations corporelles	269 080	230 523	38 556	41 778
BF	Prêts	900		900
BH	Autres immobilisations financières	2 121		2 121	2 121
BJ	TOTAL (I)	1 969 664	1 686 512	283 151	294 281
BL	Matières premières, approvisionnements	260 104	93 586	166 517	144 607
BN	En cours de production de biens	278 582	84 018	194 563	187 147
BR	Produits intermédiaires et finis	219 881	24 603	195 277	186 653
BT	Marchandises	782 331	36 106	746 224	636 806
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	70 203		70 203	102 283
BX	Clients et comptes rattachés	695 900	78 218	617 682	632 176
BZ	Autres créances	35 588		35 588	72 613
CF	Disponibilités	539 760		539 760	412 962
CH	Charges constatées d’avance	53 223		53 223	58 707
CJ	TOTAL (II)	2 935 576	316 533	2 619 042	2 433 956
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 905 240	2 003 046	2 902 194	2 728 237
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 080 000	1 080 000
DD	Réserve légale (1)	107 999	107 999
DG	Autres réserves	693 348	656 933
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	111 353	36 415
DJ	Subventions d’investissement	3 127	4 136
DK	Provisions réglementées	107 005	138 672
DL	TOTAL (I)	2 102 834	2 024 158
DP	Provisions pour risques	9 100	9 995
DR	TOTAL (III)	9 100	9 995
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	259	242
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	6 574	19 289
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	308 904	271 741
DY	Dettes fiscales et sociales	262 271	257 063
EA	Autres dettes	212 249	145 747
EC	TOTAL (IV)	790 259	694 084
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 902 194	2 728 237
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	783 685	674 795
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 056 912	379 245	2 436 157	2 396 403
FD	Production vendue biens	798 694	268 343	1 067 037	1 060 132
FG	Production vendue services	16 040	8 713	24 754	23 858
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 871 647	656 302	3 527 949	3 480 394
FM	Production stockée			7 904	26 469
FO	Subventions d’exploitation			7 011	7 680
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			364 278	337 939
FQ	Autres produits			596	787
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 907 740	3 853 270
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			976 614	719 126
FT	Variation de stock (marchandises)			-224 715	9 603
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			312 921	276 313
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-21 886	51 023
FW	Autres achats et charges externes			843 114	871 750
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			82 199	79 127
FY	Salaires et traitements			1 093 678	1 044 933
FZ	Charges sociales			416 808	403 476
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			80 785	81 724
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			242 715	267 582
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				622
GE	Autres charges			9 072	16 823
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 811 309	3 822 107
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			96 431	31 162
GL	Autres intérêts et produits assimilés			784	1 499
GN	Différences positives de change				71
GP	Total des produits financiers (V)			784	1 571
GR	Intérêts et charges assimilées			4 440	5 026
GS	Différences négatives de change			61	1
GU	Total des charges financières (VI)			4 501	5 028
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 716	-3 456
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			92 714	27 706
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 626	7 848
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	11 884	1 425
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	31 667	5 864
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	48 178	15 138
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	4 252	3 035
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	207
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		2 409
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 460	5 445
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	43 718	9 693
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	25 080	984
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 956 704	3 869 980
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 845 350	3 833 565
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	111 353	36 415
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	72 189	15 214	1 560	85 844
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 564 331	65 572	29 232	1 600 669
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 636 521	80 786	30 792	1 686 513
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				107 005
3Z	Total Provisions réglementées	138 672		31 667	107 005
5V	Autres provisions pour risques et charges				9 100
5Z	Total Provisions pour risques et charges	9 995		895	9 100
6N	Sur stocks et en cours	233 489	238 315	233 489	238 315
6T	Sur comptes clients	75 601	4 401	1 783	78 218
7B	Total Provisions pour dépréciation	309 090	242 716	235 272	316 534
7C	TOTAL GENERAL	457 758	242 716	267 834	432 639
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		242 716	236 168
UJ	- Exceptionnelles			31 668
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	900	900
UT	Autres immobilisations financières	2 122	2 122
VA	Clients douteux ou litigieux	88 516
UX	Autres créances clients	607 385
UY	Personnel et comptes rattachés	3 117
VM	Impôts sur les bénéfices	8 143
VB	T. V. A.	19 053
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 275
VS	Charges constatées d’avance	53 224
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	787 735	787 735
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	260	260
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	308 905	308 905
8C	Personnel et comptes rattachés	111 911	111 911
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	107 064	107 064
VW	T.V.A.	17 095	17 095
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	26 202	26 202
VI	Groupe et associés	135 776	135 776
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	76 474	76 474
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	783 686	783 686

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