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de Pont-d'Ain

ETABLISSEMENTS J ROSTAING

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Enseigne : G.T. SECURITE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 75920040500018 / Siren : 759200405 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 2 759200405
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
14 : Industrie de l'habillement
L’industrie de l’habillement vise toute la confection (prêt à porter ou sur mesure), en toutes matières (cuir, tissu, étoffes à maille, etc.), de tous vêtements (dessus/dessous, hommes/ femmes/enfants, travail/ville/loisirs) et ac- cessoires. Il n’est pas fait de distinction entre les vêtements pour adultes ou enfants ni entre les vêtements modernes et traditionnels. Par convention, les vêtements unisexes sont considérés comme féminins. La division 14 comprend aussi l’industrie des fourrures (pelleteries et vêtements). Cette division ne comprend pas :
- la fabrication de vêtements en feuilles de caoutchouc ou de matière plastique non cousues (cf. 22.19Z et 22.29B)
- la fabrication de vêtements de protection (cf. 32.99Z)
- la réparation de vêtements (cf. 95.29Z)
14.1 : Fabrication de vêtements, autres qu'en fourrure
Ce groupe comprend la fabrication de vêtements. Les matériaux utilisés peuvent être de tout type et peuvent être enduits, imprégnés ou recouverts de caoutchouc.
14.19 : Fabrication d'autres vêtements et accessoires
14.19Z : Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de vêtements divers en toutes matières même enduites, imprégnées ou caoutchoutées : • layette • survêtements de sport, combinaisons et ensembles de ski, maillots de bain, etc.
- la fabrication de chapeaux et de bonnets
- la fabrication d’accessoires divers de l’habillement en toutes matières : • gants, ceintures, châles, cravates, foulards, filets pour cheveux, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de d’articles chaussants en matière textile sans semelles rapportées
- la fabrication de parties des articles énumérés
- les prestations des modistes et la fabrication de chapeaux en fourrures

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de coiffures de sport (cf. 32.30Z)
- la fabrication de casques de sécurité, de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection (cf. 32.99Z) Produits associés : 14.19.11, 14.19.12, 14.19.13, 14.19.19, 14.19.21, 14.19.22, 14.19.23, 14.19.31, 14.19.32, 14.19.41, 14.19.42, 14.19.43, 14.19.99
Coordonnées de l'établissement :
ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Adresse :
17 Avenue CHARLES DE GAULLE
01800 VILLIEU-LOYES-MOLLON
Marchés publics :
13/01/2023 : Accord-cadre

Objet : GPT DE CDE HABI LOT 6 GANTS DE TRAVAIL B
Classification : 18300000-

Numéro unique d’identification : 28180013600018202300700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 13/01/2023

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DU CHER
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ETS JEAN ROSTAING (75920040500018)
24/08/2022 : Accord-cadre

Objet : 2022-01-Gants de protection type B
Classification : Articles d'habillement (18300000)

Numéro unique d’identification : 289000010000322022RHInsvUwGa00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 853 €
Date de notification : 02/05/2022

Lieu d'exécution : Territoire-de-Belfort
Acheteur : SDIS 90 Territoire de Belfort

Titulaire :
rostaing (75920040500018)
24/08/2022 : Accord-cadre

Objet : 2022-01-Gants de protection type C
Classification : Articles d'habillement (18300000)

Numéro unique d’identification : 289000010000322022UHj9fJOed300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 4 914 €
Date de notification : 02/05/2022

Lieu d'exécution : Territoire-de-Belfort
Acheteur : SDIS 90 Territoire de Belfort

Titulaire :
rostaing (75920040500018)
05/07/2022 : Accord-cadre

Objet : Gants d'attaque type C
Classification : 18300000-

Numéro unique d’identification : 282500016000212022028FS00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 25/05/2022

Lieu d'exécution : Département du Doubs
Acheteur : SDIS 25 - M61

Titulaire :
SAROSTAING (75920040500018)
16/06/2022 : Accord-cadre

Objet : TIERS 112045 GANTS TYPE C
Classification : 18300000-

Numéro unique d’identification : 2828003660002720222022F010600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 45 000 €
Date de notification : 16/05/2022

Lieu d'exécution : CHARTRES
Acheteur : SDIS 28

Titulaire :
J ROSTAING SA (75920040500018)
16/05/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 6 GANTS DE TYPE C
Classification : 18000000-

Numéro unique d’identification : 28180013600018202201300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 46 000 €
Date de notification : 16/05/2022

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DU CHER
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ETS JEAN ROSTAING (75920040500018)
21/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet l’achat et la livraison des équipements de protection individuelle et des trousses de secours des personnels employés par la Direction Territoriale Grand Est, groupe Est de l’Office National des Forêts. - 6 GANTS MANUTENTION
Classification : Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires (18100000)

Numéro unique d’identification : 6620431160379820212021F2208200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 29 849 €
Date de notification : 21/12/2021

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Direction territoriale Grand Est

Titulaire :
rostaing (75920040500018)
22/11/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT No6 : GANTS DE TYPE C
Classification : 18000000-

Numéro unique d’identification : 284100062000252022AC21AO03L600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 180 000 €
Date de notification : 16/05/2022

Lieu d'exécution : FONDETTES
Acheteur : PRESIDENT DE CASDIS 41

Titulaire :
ROSTAING J. SA (75920040500018)
16/08/2021 : Accord-cadre

Objet : GANTS D'ATTAQUE DE TYPE C AVEC FOURNITURE ET POSE ETIQUETTE
Classification : 18143000-

Numéro unique d’identification : 28600001300032202019FF370500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 249 100 €
Date de notification : 15/06/2020

Lieu d'exécution : SDIS60
Acheteur : SDIS DE L OISE

Titulaire :
ROSTAING (75920040500018)
22/06/2021 : Accord-cadre

Objet : Acquisition de gants de type C
Classification : Gants de travail (18141000)

Numéro unique d’identification : 287410203000152021202103500
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 200 000 €
Date de notification : 15/06/2021

Lieu d'exécution : ANNECY CEDEX
Acheteur : SDIS de la Haute-Savoie

Titulaire :
ROSTAING (75920040500018)
21/06/2021 : Accord-cadre

Objet : GANTS DE PROTECTION SAPEURS POMPIERS DE TYPE C
Classification : 18141000-

Numéro unique d’identification : 2873120030001820212108A00200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 540 000 €
Date de notification : 15/06/2021

Lieu d'exécution : SAINT ALBAN LEYSSE
Acheteur : SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE

Titulaire :
ROSTAING SAS (75920040500018)
18/05/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de gants spécifiques - Fabrication de gants attaque feu textile
Classification : Gants de travail (18141000)

Numéro unique d’identification : 130023450000132021130016526000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 500 000 €
Date de notification : 18/05/2021

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Rambouillet

Titulaire :
rostaing (75920040500018)
29/04/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURN. VETEMENTS, EQUIP. PROTECTION
Classification : 35811100-

Numéro unique d’identification : 288400021000372021A2100700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 125 000 €
Date de notification : 28/04/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL M61

Titulaire :
ROSTAING J (75920040500018)
29/04/2021 : Accord-cadre

Objet : F. VETEMENTS, EQUIP. PROTECTION LOT 2
Classification : 35811100-

Numéro unique d’identification : 288400021000372021A2100800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 70 000 €
Date de notification : 28/04/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL M61

Titulaire :
ROSTAING J (75920040500018)
29/04/2021 : Accord-cadre

Objet : F. VETEMENTS, EQUIP. PROTECTION LOT 3
Classification : 35811100-

Numéro unique d’identification : 288400021000372021A2100900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 110 000 €
Date de notification : 28/04/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL M61

Titulaire :
ROSTAING J (75920040500018)
20/01/2021 : Marché

Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE GANTS DE TYPE B
Classification : 18141000-

Numéro unique d’identification : 2891009920003020200050100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 15/10/2020

Lieu d'exécution : ESSONNE
Acheteur : SDIS 91

Titulaire :
ROSTAING SAS (75920040500018)
20/01/2021 : Marché

Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE GANTS DE TYPE C
Classification : 18141000-

Numéro unique d’identification : 2891009920003020200090100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 200 000 €
Date de notification : 15/10/2020

Lieu d'exécution : ESSONNE
Acheteur : SDIS 91

Titulaire :
ROSTAING SAS (75920040500018)
17/01/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE GANTS DE PROTECTION DE TYPE B
Classification : 18141000-

Numéro unique d’identification : 289100992000302021GANTS0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 15/10/2020

Lieu d'exécution : ESSONNE
Acheteur : SDIS 91

Titulaire :
ROSTAING SAS (75920040500018)
17/01/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE GANTS DE PROTECTION DE TYPE C
Classification : 18141000-

Numéro unique d’identification : 289100992000302021GANTS0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 15/10/2020

Lieu d'exécution : ESSONNE
Acheteur : SDIS 91

Titulaire :
ROSTAING SAS (75920040500018)
04/01/2021 : Marché

Objet : Fourniture et livraison de gants de protection type B - Gamme technique
Classification : Gants de travail (18141000)

Numéro unique d’identification : 2857016110002920212003501AOO00
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 118 241 €
Date de notification : 04/01/2021

Lieu d'exécution : MOSELLE
Acheteur : SDIS DE LA MOSELLE

Titulaire :
ETABLISSEMENT J ROSTAING (75920040500018)
25/11/2020 : Accord-cadre

Objet : 2020-045-Fourniture de gants d'attaque de type C (2ème consultation)
Classification : Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité (35110000)

Numéro unique d’identification : 2819272360002220202bamvcT3L_00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 339 540 €
Date de notification : 24/11/2020

Lieu d'exécution : Corrèze
Acheteur : SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE LA CORREZE

Titulaire :
rostaing (75920040500018)
02/10/2020 : Accord-cadre

Objet : GANTS DE TRAVAIL DE TYPE B
Classification : 18143000-

Numéro unique d’identification : 28600001300032202019FF370400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 113 600 €
Date de notification : 15/06/2020

Lieu d'exécution : SDIS60
Acheteur : SDIS DE L OISE

Titulaire :
ROSTAING (75920040500018)
28/07/2020 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION EFFETS HABILLEMENT GC SDIS60-62-76...
Classification : 18143000-

Numéro unique d’identification : 286200019000452019AO0270400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 31/12/2019

Lieu d'exécution : SAINT LAURENT BLANGY
Acheteur : SDIS DU PAS DE CALAIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaires :
SAS ROSTAING (75920040500018)
SAS ROSTAING (75920040500018)
28/07/2020 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION EFFETS HABILLEMENT GC SDIS60-62-76...
Classification : 18143000-

Numéro unique d’identification : 286200019000452019AO0270500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 350 000 €
Date de notification : 31/12/2019

Lieu d'exécution : SAINT LAURENT BLANGY
Acheteur : SDIS DU PAS DE CALAIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SAS ROSTAING (75920040500018)
17/07/2020 : Accord-cadre

Objet : EFFETS HABILLEMENT SAPEURS POMPIERS ET PATS - GANTS DE TRAVAIL TYPE B
Classification : 18300000-

Numéro unique d’identification : 280200015001452020FF37400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 10/06/2020

Lieu d'exécution : LAON
Acheteur : SERVICE DÉPART. INCENDIE SECOURS AISN

Titulaire :
ROSTAING (75920040500018)
17/07/2020 : Accord-cadre

Objet : EFFETS HABILLEMENT SAPEURS POMPIERS ET PATS - GANTS ATTAQUE TYPE C
Classification : 18300000-

Numéro unique d’identification : 280200015001452020FF37500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 10/06/2020

Lieu d'exécution : LAON
Acheteur : SERVICE DÉPART. INCENDIE SECOURS AISN

Titulaire :
ROSTAING (75920040500018)
02/01/2020 : Marché

Objet : Fourniture de gants techniques de désincarcération pour les besoins du service départemental d'incendie et de secours (sdis) du morbihan.
Classification : Gants de travail (18141000)

Numéro unique d’identification : 285600474000322019000000191000
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 90 000 €
Date de notification : 03/06/2019

Lieu d'exécution : MORBIHAN
Acheteur : SDIS DU MORBIHAN

Titulaire :
ROSTAING (75920040500018)
Historique de l'établissement :
14/03/2018 : enseigne
Enseigne : G.T. SECURITE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres vêtements et accessoires (NAFRev2 : 14.19Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres vêtements et accessoires (NAFRev1 : 18.2J)
25/12/2001 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1959
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Dénomination usuelle: GT SECURITE
Activité principale : Fabrication d'autres vêtements et accessoires (NAFRev2 : 14.19Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ETABLISSEMENTS J ROSTAING - Villieu-Loyes-Mollon (siège)ETABLISSEMENTS J ROSTAING - Ambérieu-en-Bugey
Marques françaises :
20/06/2017 : DURA3X+
N° national/d'enregistrement : 4370138
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants de protection contre les accidents, gants de protection contre le feu, gants de protection contre les rayons X à usage industriel ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants à polir ; gants de jardinage ; gants de ménage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants (habillement) ; gants de ski.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS J. ROSTAING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 759200405
Adresse :
17 avenue Charles de Gaulle
01800 VILLIEU LOYES MOLLON
FR

Mandataire 1 : M. Hugues POUZET
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

20/06/2017 : DURA3X+
N° national/d'enregistrement : 4370138
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants de protection contre les accidents, gants de protection contre le feu, gants de protection contre les rayons X à usage industriel ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants à polir ; gants de jardinage ; gants de ménage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants (habillement) ; gants de ski.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS J. ROSTAING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 759200405
Adresse :
17 avenue Charles de Gaulle
01800 VILLIEU LOYES MOLLON
FR

Mandataire 1 : M. Hugues POUZET
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

20/06/2017 : DURA3X+
N° national/d'enregistrement : 4370138
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants de protection contre les accidents, gants de protection contre le feu, gants de protection contre les rayons X à usage industriel ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants à polir ; gants de jardinage ; gants de ménage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants (habillement) ; gants de ski.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS J. ROSTAING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 759200405
Adresse :
17 avenue Charles de Gaulle
01800 VILLIEU LOYES MOLLON
FR

Mandataire 1 : M. Hugues POUZET
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

16/02/2017 : SCANFORCE
N° national/d'enregistrement : 4338555
Date de dépôt : 16/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants équipés de capteurs en particulier gants équipés de capteurs de détection des métaux, gants équipés de dispositifs de détection des métaux, en particulier pour permettre la fouille corporelle.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS J. ROSTAING, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 759200405
Adresse :
17 avenue Charles de Gaulle
01800 VILLIEU LOYES MOLLON
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

16/02/2017 : SCANFORCE
N° national/d'enregistrement : 4338555
Date de dépôt : 16/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants équipés de capteurs en particulier gants équipés de capteurs de détection des métaux, gants équipés de dispositifs de détection des métaux, en particulier pour permettre la fouille corporelle.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS J. ROSTAING, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 759200405
Adresse :
17 avenue Charles de Gaulle
01800 VILLIEU LOYES MOLLON
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

09/11/2016 : DURA3X
N° national/d'enregistrement : 4313324
Date de dépôt : 09/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants de protection contre les accidents, gants de protection contre le feu, gants de protection contre les rayons X à usage industriel ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants à polir ; gants de jardinage ; gants de ménage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants (habillement) ; gants de ski.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS J. ROSTAING, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 759200405
Adresse :
17 avenue Charles de Gaulle
01800 VILLIEU LOYES MOLLON
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

09/11/2016 : DURA3X
N° national/d'enregistrement : 4313324
Date de dépôt : 09/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants de protection contre les accidents, gants de protection contre le feu, gants de protection contre les rayons X à usage industriel ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants à polir ; gants de jardinage ; gants de ménage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants (habillement) ; gants de ski.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS J. ROSTAING, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 759200405
Adresse :
17 avenue Charles de Gaulle
01800 VILLIEU LOYES MOLLON
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

12/09/2016 : TALENTS IN HANDS
N° national/d'enregistrement : 4298448
Date de dépôt : 12/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants de protection contre les accidents, gants pour la protection contre le feu, gants pour la protection contre les rayons X à usage industriel ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants à polir, gants de jardinage, gants de ménage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants (habillement), gants de ski.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS J. ROSTAING, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 759200405
Adresse :
17 avenue Charles de Gaulle
01800 VILLIEU LOYES MOLLON
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

12/09/2016 : TALENTS IN HANDS
N° national/d'enregistrement : 4298448
Date de dépôt : 12/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants de protection contre les accidents, gants pour la protection contre le feu, gants pour la protection contre les rayons X à usage industriel ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants à polir, gants de jardinage, gants de ménage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants (habillement), gants de ski.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS J. ROSTAING, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 759200405
Adresse :
17 avenue Charles de Gaulle
01800 VILLIEU LOYES MOLLON
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

31/10/2006 : ZIRNIUM
N° national/d'enregistrement : 3460081
Date de dépôt : 31/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 31/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants de protections contre les rayons X à usage industriel ; gants pour la protection contre les accidents ; gants de plongée ; habillement pour la protection contre le feu ; gants pour la protection contre le feu ; lunettes de protection, lunettes de soleil, de sport ; étuis à lunettes.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants à polir ; gants de jardinage ; gants de ménage ; sacs isothermes.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, habillement ; sous-vêtements ; tabliers ; chaussures ; chapellerie ; chaussettes ; coiffes ; gants ; gants de ski.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS J. ROSTAING, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 759200405
Adresse :
17 avenue Charles de Gaulle
01800 VILLIEU LOYES MOLLON
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-49
Date du BOPI : 08/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622043
Date de demande : 27/06/2016
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

13/02/2006 : ROSTAING
N° national/d'enregistrement : 3409735
Date de dépôt : 13/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 13/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants de protections contre les rayons X à usage industriel ; gants pour la protection contre les accidents ; gants de plongée ; habillement pour la protection contre le feu ; gants pour la protection contre le feu ; lunettes de protection, lunettes de soleil, de sport ; étuis à lunettes.Etuis pour clés (maroquinerie) ; pochette pour l'emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpiniste ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs d'écoliers ; sacs housse pour vêtements ; étuis pour clés.Gants à polir ; gants de jardinage ; gants de ménage ; sacs isothermes.Vêtements, habillement ; sous-vêtements ; tabliers ; chaussures ; chapellerie ; chaussettes ; coiffes ; gants ; gants de ski.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS J. ROSTAING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 759200405
Adresse :
17 avenue Charles de Gaulle
01800 VILLIEU LOYES MOLLON
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609717
Date de demande : 09/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

13/02/2006 : ROSTAING
N° national/d'enregistrement : 3409735
Date de dépôt : 13/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 13/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants de protections contre les rayons X à usage industriel ; gants pour la protection contre les accidents ; gants de plongée ; habillement pour la protection contre le feu ; gants pour la protection contre le feu ; lunettes de protection, lunettes de soleil, de sport ; étuis à lunettes.Etuis pour clés (maroquinerie) ; pochette pour l'emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpiniste ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs d'écoliers ; sacs housse pour vêtements ; étuis pour clés.Gants à polir ; gants de jardinage ; gants de ménage ; sacs isothermes.Vêtements, habillement ; sous-vêtements ; tabliers ; chaussures ; chapellerie ; chaussettes ; coiffes ; gants ; gants de ski.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS J. ROSTAING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 759200405
Adresse :
17 avenue Charles de Gaulle
01800 VILLIEU LOYES MOLLON
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 671446
Date de demande : 07/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS J. ROSTAING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609717
Date de demande : 09/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

16/12/1997 : PATATE ET POMME AU JARDIN
N° national/d'enregistrement : 97709441
Date de dépôt : 16/12/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), sous vêtements, gants, tabliers, chaussures à l'exception de chaussures orthopédiques, lunettes et casques auditifs.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : ETS J. ROSTAING SA
Numéro de SIREN : 759200405

Mandataire 1 : ETS J. ROSTAING

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-04
Date du BOPI : 23/01/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351386
Date de demande : 21/09/2007
N° de BOPI : 2008-29

Publications au Bodacc :
31/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°75
NOJO : 0101MYG38418200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°9
NOJO : 000101MYG354477
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROSTAING Stéphane ; Directeur général : BRUNEL Charly Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
26/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°61
NOJO : 0101MYG35452600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°11
NOJO : 000101MYG346943
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROSTAING Stéphane ; Directeur général : BRUNEL Charly Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : IGEC
23/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°14
NOJO : 000101MYG337253
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROSTAING CROISSANCE ; Directeur général : BRUNEL Charly Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : IGEC
12/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°13
NOJO : 000101MYG330601
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 192550.00 EUR
02/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°94
NOJO : 0101MYG32227800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°100
NOJO : 0101MYG29586600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°15
NOJO : 000101MYG275072
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Nom commercial : GT SECURITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROSTAING CROISSANCE ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : IGEC
16/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°82
NOJO : 0101MYG27387300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°249
NOJO : 0101MYG25120900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°260
NOJO : 010227940400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°185
NOJO : 010225806100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°4
NOJO : BXB16012000136E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROSTAING CROISSANCE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : SARL CHRISTOPHE LEFEVRE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : IGEC (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : ELLUL Herve
15/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°261
NOJO : 010223495900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société anonyme
10/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°108
NOJO : BXB15062001238V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 166600 EUR
30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°133
NOJO : 010221567700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société anonyme
30/07/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°134
NOJO : 010221570400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société anonyme
08/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°24
NOJO : BXB14182001465P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : ROSTAING Stéphane Directeur général délégué, Administrateur : BRAZIER Catherine né(e) ROSTAING Directeur général délégué : BRUNEL Charly, Pierre Administrateur : ROSTAING Jean-Auguste Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : SARL CHRISTOPHE LEFEVRE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : IGEC (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : ELLUL Herve
08/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°16
NOJO : BXB13274000276P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : ROSTAING Stéphane Directeur général délégué, Administrateur : BRAZIER Catherine, Marie né(e) ROSTAING Administrateur : ROSTAING Jean-Auguste Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : SARL CHRISTOPHE LEFEVRE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : IGEC (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : ELLUL Herve
03/10/2013 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°209
NOJO : 010220043100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société anonyme
03/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°210
NOJO : 010220043200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société anonyme
04/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°34
NOJO : BXB12241000450V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : ROSTAING Jean-Auguste Directeur général délégué : BRAZIER Catherine, Marie né(e) ROSTAING Directeur général délégué et administrateur : ROSTAING Stéphane Directeur général délégué et administrateur : ROSTAING Jacques Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SACA) Co-commissaire aux comptes titulaire : ACTIAUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : IGEC (SACA) Co-commissaire aux comptes suppléant : ELLUL Herve
20/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°897
NOJO : BXC12212005097E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société anonyme
20/08/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°898
NOJO : BXC12212005098G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société anonyme
03/10/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°560
NOJO : BXC112620019429
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
01800 Villieu
20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°287
NOJO : BXC11213013762M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société anonyme
27/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°275
NOJO : BXC102510023199
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
01800 Villieu
27/09/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°276
NOJO : BXC10251002320U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
01800 Villieu
18/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°20
NOJO : BXB10223000020U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : ROSTAING Jean-Auguste Directeur général délégué : BRAZIER Catherine, Marie né(e) ROSTAING Directeur général délégué et administrateur : ROSTAING Stéphane Directeur général délégué et administrateur : ROSTAING Jacques Administrateur : ROSTAING Hélène, Augustine né(e) PHILIBERT Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SACA) Co-commissaire aux comptes titulaire : ACTIAUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : IGEC (SACA) Co-commissaire aux comptes suppléant : ELLUL Herve
19/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°318
NOJO : BXC08223000153G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
01800 Villieu
18/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°15
NOJO : BXB082240015512
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : ROSTAING Jean-Auguste Directeur général délégué : BRAZIER Catherine Marie né(e) ROSTAING Directeur général délégué et administrateur : ROSTAING Stéphane Directeur général délégué et administrateur : ROSTAING Jacques Administrateur : ROSTAING Hélène Augustine né(e) PHILIBERT Commissaire aux comptes titulaire : FIDULOR Commissaire aux comptes suppléant : VILMINT Jean-Marie Co-commissaire aux comptes titulaire : ACTIAUDIT (SARL) Co-commissaire aux comptes suppléant : ELLUL Herve
21/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°190
NOJO : BXC08226000013O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
01800 Villieu
27/04/2008 : Modifications générales

Annonce N°75
NOJO : BXB08123000468W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 759 200 405
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : ROSTAING Jean-AugusteDirecteur général délégué et administrateur : ROSTAING Stéphane.
Directeur général délégué et administrateur : ROSTAING Jacques.
Administrateur : ROSTAING Hélène Augustine né(e) PHILIBERT.
Commissaire aux comptes titulaire : FIDULOR.
Commissaire aux comptes suppléant : VILMINT Jean-Marie.
Co-commissaire aux comptes titulaire : ACTIAUDIT (SARL).
Co-commissaire aux comptes suppléant : ELLUL Herve.

Historique de l'unité légale :
31/12/2021 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Fabrication d'autres vêtements et accessoires (NAFRev2 : 14.19Z)
Caractère employeur : Non
14/03/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Autres activités manufacturières n.c.a. (NAFRev2 : 32.99Z)
01/12/2015 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
31/12/2013 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres vêtements et accessoires (NAFRev2 : 14.19Z)
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Autres activités manufacturières n.c.a. (NAFRev2 : 32.99Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres vêtements et accessoires (NAFRev2 : 14.19Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres vêtements et accessoires (NAFRev1 : 18.2J)
01/01/1959 : état administratif, dénomination, dénomination usuelle, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Dénomination usuelle : GT SECURITE
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00018
Représentants légaux :
11/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Type : Personne Morale

Nom : ROSTAING CROISSANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
17 Avenue Charles de Gaulle
01800 Villieu-Loyes-Mollon
FRANCE
11/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Type : Personne Physique

Nom : BRUNEL Charly Pierre
Né le 24/10/1981 à Valence (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
20 Rue du Bottet
01800 Villieu-Loyes-Mollon
FRANCE
11/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
42 Avenue Georges-Pompidou
69442 Lyon
FRANCE
11/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Type : Personne Morale

Nom : IGEC
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Rue Léon Jost
75017 Paris 17e Arrondissement
FRANCE
04/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Type : Personne Morale

Nom : ROSTAING CROISSANCE
Siren : 804966885
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
17 avenue Charles de Gaulle
01800 Villieu-Loyes-Mollon
FRANCE
04/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
42 avenue Georges-Pompidou
69442 Lyon
FRANCE
04/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Type : Personne Morale

Nom : SARL CHRISTOPHE LEFEVRE
Siren : 529255358
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 rue Jules Romains
69120 Vaulx en vélin
FRANCE
04/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Type : Personne Morale

Nom : IGEC
Siren : 662000512
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 rue Léon Jost
75017 Paris
FRANCE
04/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Type : Personne Physique

Nom : ELLUL Herve
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
19 rue Jules Romains
69120 Vaulx en vélin
FRANCE
Dépôts des actes :
10/12/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°11150 déposé le 21/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
05/10/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°8558 déposé le 08/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/10/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°8558 déposé le 08/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/10/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°8558 déposé le 08/10/2021
Etat : Déposé
28/09/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°8235 déposé le 29/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/09/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°8235 déposé le 29/09/2021
Etat : Déposé
28/06/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°10113 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
28/06/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°10113 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
05/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°6213 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
01/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°17 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
01/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°17 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
01/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°17 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
01/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°17 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
01/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°17 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
01/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°17 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
07/11/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°881 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
07/11/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°881 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°5443 déposé le 15/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°881 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
30/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°5443 déposé le 15/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°881 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
01/04/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°3220 déposé le 17/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
01/04/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°3220 déposé le 17/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
31/03/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°3220 déposé le 17/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
31/03/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°3220 déposé le 17/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
28/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°5211 déposé le 25/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
28/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°5211 déposé le 25/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
28/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°5211 déposé le 25/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
28/08/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°5211 déposé le 25/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
28/08/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°5211 déposé le 25/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat de directeur général délégué
28/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°5211 déposé le 25/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
28/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°5211 déposé le 25/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
28/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°5211 déposé le 25/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
28/08/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°5211 déposé le 25/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
28/08/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°5211 déposé le 25/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat de directeur général délégué
27/05/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2908 déposé le 27/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
27/05/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2908 déposé le 27/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
14/05/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°4387 déposé le 17/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
14/05/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°4387 déposé le 17/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
28/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°3562 déposé le 30/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°3562 déposé le 30/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°3593 déposé le 31/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
30/06/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°3593 déposé le 31/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
21/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°1758 déposé le 21/04/2008
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE CO COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
21/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°1758 déposé le 21/04/2008
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE CO COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°3504 déposé le 23/09/2005
Etat : Déposé
Décision : MODIFICTION DES ARTICLES 19 ET 21 DES STATUTS
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°3504 déposé le 23/09/2005
Etat : Déposé
Décision : MODIFICTION DES ARTICLES 19 ET 21 DES STATUTS
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2496 déposé le 15/07/2004
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2496 déposé le 15/07/2004
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
19/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2668 déposé le 27/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
19/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2668 déposé le 27/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
19/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2668 déposé le 27/06/2002
Etat : Déposé
19/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2668 déposé le 27/06/2002
Etat : Déposé
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2995 déposé le 22/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2995 déposé le 22/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
23/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2056 déposé le 12/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
23/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2056 déposé le 12/06/2001
Etat : Déposé
02/01/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°1717 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
02/01/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°1717 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
01/07/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2602 déposé le 14/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL
01/07/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2602 déposé le 14/09/1998
Etat : Déposé
30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2602 déposé le 14/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL
30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2602 déposé le 14/09/1998
Etat : Déposé
11/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°961 déposé le 26/03/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 20 ET 22 DES STATUTS
11/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°961 déposé le 26/03/1996
Etat : Déposé
12/05/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2273 déposé le 22/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
12/05/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2273 déposé le 22/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
05/12/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°804 déposé le 11/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
05/12/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°804 déposé le 11/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°961 déposé le 26/03/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 20 ET 22 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2056 déposé le 12/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2668 déposé le 27/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°3504 déposé le 23/09/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°961 déposé le 26/03/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°961 déposé le 26/03/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 20 ET 22 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2602 déposé le 14/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2602 déposé le 14/09/1998
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2056 déposé le 12/06/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2056 déposé le 12/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2056 déposé le 12/06/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2668 déposé le 27/06/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2668 déposé le 27/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°3504 déposé le 23/09/2005
Etat : Déposé
Etablissements :
11/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
17 Avenue Charles de Gaulle
01800 Villieu-Loyes-Mollon
FRANCE
Nom commercial : GT SECURITE
Enseigne : G.T. SECURITE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/05/1959
Activité : Fabrication et vente d'articles de protection en toutes matières (cuir, plastique, caoutchouc, etc.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
04/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
01800 Villieu
FRANCE
Nom commercial : GT SECURITE
Enseigne : G.T. SECURITE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/05/1959
Activité : Fabrication et vente d'articles de protection en toutes matières (cuir, plastique, caoutchouc, etc.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Personnes morales :
11/01/2022 : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/06/1959

Type de capital : Fixe
Capital : 192550.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/01/2016 : ETABLISSEMENTS J ROSTAING
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/06/1959

Type de capital : Fixe
Capital : 166600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°7368 déposé le 29/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°5527 déposé le 16/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°7384 déposé le 12/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°6552 déposé le 18/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°6183 déposé le 06/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°6067 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°6067 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°5430 déposé le 06/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°5430 déposé le 06/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°5445 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°5445 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°5466 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°7377 déposé le 13/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°7377 déposé le 13/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°7378 déposé le 13/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°5610 déposé le 25/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°5610 déposé le 25/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°5611 déposé le 25/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°4637 déposé le 12/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°4637 déposé le 12/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°6156 déposé le 26/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°6080 déposé le 23/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°6080 déposé le 23/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°6081 déposé le 23/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°4785 déposé le 20/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°4785 déposé le 20/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°4326 déposé le 24/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°4326 déposé le 24/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°4775 déposé le 28/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°4775 déposé le 28/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°4485 déposé le 23/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°4485 déposé le 23/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°4453 déposé le 30/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°4453 déposé le 30/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°3150 déposé le 19/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°3150 déposé le 19/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°3111 déposé le 17/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°3111 déposé le 17/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°3000 déposé le 23/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°3000 déposé le 23/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2690 déposé le 18/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2690 déposé le 18/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2778 déposé le 18/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2778 déposé le 18/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2549 déposé le 13/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2549 déposé le 13/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2265 déposé le 06/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2265 déposé le 06/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°3231 déposé le 05/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°3231 déposé le 05/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°4551 déposé le 18/11/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°4551 déposé le 18/11/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2717 déposé le 26/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2717 déposé le 26/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2541 déposé le 26/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1959B00040
Dépôt : N°2541 déposé le 26/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 9028 du 22/07/2022
Numéro de gestion : 1959B00040
Code activité : 3299Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires461 523325 526135 997
AHFonds commercial83 84683 846
AJAutres immobilisations incorporelles17 15217 152
ANTerrains38 04833 4744 573
APConstructions522 282292 633229 649
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels226 160191 21834 941
ATAutres immobilisations corporelles211 332177 26934 063
BDAutres titres immobilisés1 1431 143
BHAutres immobilisations financières240 1571 378238 779
BJTOTAL (I)1 801 6471 021 500780 146
BLMatières premières, approvisionnements2 237 1342 237 134
BRProduits intermédiaires et finis5 897 4665 897 466
BVAvances et acomptes versés sur commandes103 920103 920
BXClients et comptes rattachés370 01947 728322 290
BZAutres créances1 249 4731 249 473
CFDisponibilités1 494 6491 494 649
CHCharges constatées d’avance126 253126 253
CJTOTAL (II)11 478 91447 72811 431 186
CNEcarts de conversion actif (V)996996
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 281 5581 069 22812 212 329
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel166 600
DDRéserve légale (1)20 000
DGAutres réserves4 243 896
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)677 689
DLTOTAL (I)5 108 185
DNAvances conditionnées32 017
DOTOTAL (II)32 017
DPProvisions pour risques70 996
DQProvisions pour charges164 281
DRTOTAL (III)235 277
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 070 181
DVEmprunts et dettes financières divers (4)939 498
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 095
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 629 488
DYDettes fiscales et sociales831 690
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés33 134
EAAutres dettes324 800
ECTOTAL (IV)6 835 889
ED(V)959
EETOTAL GENERAL (I à V)12 212 329
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 793 258
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 846
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens17 539 6205 562 01123 101 631
FGProduction vendue services35 23715 49650 734
FJChiffres d’affaires nets17 574 8575 577 50723 152 365
FMProduction stockée178 772
FOSubventions d’exploitation2 081
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges130 931
FQAutres produits25 160
FRTotal des produits d’exploitation (I)23 489 311
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 451 645
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-398 588
FWAutres achats et charges externes7 827 332
FXImpôts, taxes et versements assimilés199 799
FYSalaires et traitements1 794 324
FZCharges sociales662 693
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements111 361
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions29 046
GEAutres charges3 039
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 680 656
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)808 655
GLAutres intérêts et produits assimilés3 404
GMReprises sur provisions et transferts de charges5 345
GNDifférences positives de change73 030
GPTotal des produits financiers (V)81 780
GQDotations financières sur amortissements et provisions996
GRIntérêts et charges assimilées223 742
GSDifférences négatives de change16 595
GUTotal des charges financières (VI)241 333
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-159 552
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)649 102
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion365
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 632
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 997
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion10 879
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 879
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 881
HKImpôts sur les bénéfices (X)-33 468
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)23 577 090
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)22 899 401
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)677 689
HPRenvois : Crédit-bail mobilier40 989
A1Renvois : Transfert de charges91 460
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles285 13672 96432 574325 526
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles678 52038 39722 322694 596
0NAMORTISSEMENTS Total Général963 657111 36154 8961 020 122
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges280 35599646 074235 277
7CTOTAL GENERAL280 35599646 074235 277
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières240 157
VAClients douteux ou litigieux51 743
UXAutres créances clients318 275
UYPersonnel et comptes rattachés5 106
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux9 089
VBT. V. A.184 378
VPDivers4 025
VCGroupe et associés43 644
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 003 229
VSCharges constatées d’avance126 253
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 985 9021 745 745240 157
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9 8469 846
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 060 33524 799606 964
8BFournisseurs et comptes rattaché3 629 4883 629 488
8CPersonnel et comptes rattachés407 964407 964
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux291 160291 160
VWT.V.A.125 598125 598
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 9676 967
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés33 13433 134
VIGroupe et associés939 498939 498
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)324 800324 800
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 828 7945 793 258606 964428 571
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice30 361
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 7368 du 29/06/2021
Numéro de gestion : 1959B00040
Code activité : 3299Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires461 523325 526135 997
AHFonds commercial83 84683 846
AJAutres immobilisations incorporelles17 15217 152
ANTerrains38 04833 4744 573
APConstructions522 282292 633229 649
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels226 160191 21834 941
ATAutres immobilisations corporelles211 332177 26934 063
BDAutres titres immobilisés1 1431 143
BHAutres immobilisations financières240 1571 378238 779
BJTOTAL (I)1 801 6471 021 500780 146
BLMatières premières, approvisionnements2 237 1342 237 134
BRProduits intermédiaires et finis5 897 4665 897 466
BVAvances et acomptes versés sur commandes103 920103 920
BXClients et comptes rattachés370 01947 728322 290
BZAutres créances1 249 4731 249 473
CFDisponibilités1 494 6491 494 649
CHCharges constatées d’avance126 253126 253
CJTOTAL (II)11 478 91447 72811 431 186
CNEcarts de conversion actif (V)996996
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 281 5581 069 22812 212 329
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel166 600
DDRéserve légale (1)20 000
DGAutres réserves4 243 896
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)677 689
DLTOTAL (I)5 108 185
DNAvances conditionnées32 017
DOTOTAL (II)32 017
DPProvisions pour risques70 996
DQProvisions pour charges164 281
DRTOTAL (III)235 277
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 070 181
DVEmprunts et dettes financières divers (4)939 498
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 095
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 629 488
DYDettes fiscales et sociales831 690
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés33 134
EAAutres dettes324 800
ECTOTAL (IV)6 835 889
ED(V)959
EETOTAL GENERAL (I à V)12 212 329
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 793 258
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 846
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens17 539 6205 562 01123 101 631
FGProduction vendue services35 23715 49650 734
FJChiffres d’affaires nets17 574 8575 577 50723 152 365
FMProduction stockée178 772
FOSubventions d’exploitation2 081
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges130 931
FQAutres produits25 160
FRTotal des produits d’exploitation (I)23 489 311
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 451 645
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-398 588
FWAutres achats et charges externes7 827 332
FXImpôts, taxes et versements assimilés199 799
FYSalaires et traitements1 794 324
FZCharges sociales662 693
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements111 361
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions29 046
GEAutres charges3 039
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 680 656
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)808 655
GLAutres intérêts et produits assimilés3 404
GMReprises sur provisions et transferts de charges5 345
GNDifférences positives de change73 030
GPTotal des produits financiers (V)81 780
GQDotations financières sur amortissements et provisions996
GRIntérêts et charges assimilées223 742
GSDifférences négatives de change16 595
GUTotal des charges financières (VI)241 333
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-159 552
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)649 102
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion365
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 632
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 997
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion10 879
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 879
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 881
HKImpôts sur les bénéfices (X)-33 468
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)23 577 090
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)22 899 401
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)677 689
HPRenvois : Crédit-bail mobilier40 989
A1Renvois : Transfert de charges91 460
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles285 13672 96432 574325 526
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles678 52038 39722 322694 596
0NAMORTISSEMENTS Total Général963 657111 36154 8961 020 122
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges280 35599646 074235 277
7CTOTAL GENERAL280 35599646 074235 277
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières240 157
VAClients douteux ou litigieux51 743
UXAutres créances clients318 275
UYPersonnel et comptes rattachés5 106
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux9 089
VBT. V. A.184 378
VPDivers4 025
VCGroupe et associés43 644
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 003 229
VSCharges constatées d’avance126 253
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 985 9021 745 745240 157
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9 8469 846
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 060 33524 799606 964
8BFournisseurs et comptes rattaché3 629 4883 629 488
8CPersonnel et comptes rattachés407 964407 964
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux291 160291 160
VWT.V.A.125 598125 598
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 9676 967
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés33 13433 134
VIGroupe et associés939 498939 498
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)324 800324 800
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 828 7945 793 258606 964428 571
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice30 361
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5527 du 16/07/2020
Numéro de gestion : 1959B00040
Code activité : 3299Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires461 523325 526135 997
AHFonds commercial83 84683 846
AJAutres immobilisations incorporelles17 15217 152
ANTerrains38 04833 4744 573
APConstructions522 282292 633229 649
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels226 160191 21834 941
ATAutres immobilisations corporelles211 332177 26934 063
BDAutres titres immobilisés1 1431 143
BHAutres immobilisations financières240 1571 378238 779
BJTOTAL (I)1 801 6471 021 500780 146
BLMatières premières, approvisionnements2 237 1342 237 134
BRProduits intermédiaires et finis5 897 4665 897 466
BVAvances et acomptes versés sur commandes103 920103 920
BXClients et comptes rattachés370 01947 728322 290
BZAutres créances1 249 4731 249 473
CFDisponibilités1 494 6491 494 649
CHCharges constatées d’avance126 253126 253
CJTOTAL (II)11 478 91447 72811 431 186
CNEcarts de conversion actif (V)996996
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 281 5581 069 22812 212 329
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel166 600
DDRéserve légale (1)20 000
DGAutres réserves4 243 896
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)677 689
DLTOTAL (I)5 108 185
DNAvances conditionnées32 017
DOTOTAL (II)32 017
DPProvisions pour risques70 996
DQProvisions pour charges164 281
DRTOTAL (III)235 277
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 070 181
DVEmprunts et dettes financières divers (4)939 498
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 095
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 629 488
DYDettes fiscales et sociales831 690
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés33 134
EAAutres dettes324 800
ECTOTAL (IV)6 835 889
ED(V)959
EETOTAL GENERAL (I à V)12 212 329
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 793 258
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 846
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens17 539 6205 562 01123 101 631
FGProduction vendue services35 23715 49650 734
FJChiffres d’affaires nets17 574 8575 577 50723 152 365
FMProduction stockée178 772
FOSubventions d’exploitation2 081
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges130 931
FQAutres produits25 160
FRTotal des produits d’exploitation (I)23 489 311
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 451 645
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-398 588
FWAutres achats et charges externes7 827 332
FXImpôts, taxes et versements assimilés199 799
FYSalaires et traitements1 794 324
FZCharges sociales662 693
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements111 361
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions29 046
GEAutres charges3 039
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 680 656
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)808 655
GLAutres intérêts et produits assimilés3 404
GMReprises sur provisions et transferts de charges5 345
GNDifférences positives de change73 030
GPTotal des produits financiers (V)81 780
GQDotations financières sur amortissements et provisions996
GRIntérêts et charges assimilées223 742
GSDifférences négatives de change16 595
GUTotal des charges financières (VI)241 333
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-159 552
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)649 102
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion365
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 632
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 997
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion10 879
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 879
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 881
HKImpôts sur les bénéfices (X)-33 468
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)23 577 090
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)22 899 401
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)677 689
HPRenvois : Crédit-bail mobilier40 989
A1Renvois : Transfert de charges91 460
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles285 13672 96432 574325 526
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles678 52038 39722 322694 596
0NAMORTISSEMENTS Total Général963 657111 36154 8961 020 122
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges280 35599646 074235 277
7CTOTAL GENERAL280 35599646 074235 277
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières240 157
VAClients douteux ou litigieux51 743
UXAutres créances clients318 275
UYPersonnel et comptes rattachés5 106
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux9 089
VBT. V. A.184 378
VPDivers4 025
VCGroupe et associés43 644
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 003 229
VSCharges constatées d’avance126 253
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 985 9021 745 745240 157
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9 8469 846
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 060 33524 799606 964
8BFournisseurs et comptes rattaché3 629 4883 629 488
8CPersonnel et comptes rattachés407 964407 964
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux291 160291 160
VWT.V.A.125 598125 598
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 9676 967
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés33 13433 134
VIGroupe et associés939 498939 498
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)324 800324 800
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 828 7945 793 258606 964428 571
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice30 361
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 7384 du 12/07/2019
Numéro de gestion : 1959B00040
Code activité : 1419Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires461 523325 526135 997
AHFonds commercial83 84683 846
AJAutres immobilisations incorporelles17 15217 152
ANTerrains38 04833 4744 573
APConstructions522 282292 633229 649
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels226 160191 21834 941
ATAutres immobilisations corporelles211 332177 26934 063
BDAutres titres immobilisés1 1431 143
BHAutres immobilisations financières240 1571 378238 779
BJTOTAL (I)1 801 6471 021 500780 146
BLMatières premières, approvisionnements2 237 1342 237 134
BRProduits intermédiaires et finis5 897 4665 897 466
BVAvances et acomptes versés sur commandes103 920103 920
BXClients et comptes rattachés370 01947 728322 290
BZAutres créances1 249 4731 249 473
CFDisponibilités1 494 6491 494 649
CHCharges constatées d’avance126 253126 253
CJTOTAL (II)11 478 91447 72811 431 186
CNEcarts de conversion actif (V)996996
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 281 5581 069 22812 212 329
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel166 600
DDRéserve légale (1)20 000
DGAutres réserves4 243 896
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)677 689
DLTOTAL (I)5 108 185
DNAvances conditionnées32 017
DOTOTAL (II)32 017
DPProvisions pour risques70 996
DQProvisions pour charges164 281
DRTOTAL (III)235 277
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 070 181
DVEmprunts et dettes financières divers (4)939 498
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 095
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 629 488
DYDettes fiscales et sociales831 690
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés33 134
EAAutres dettes324 800
ECTOTAL (IV)6 835 889
ED(V)959
EETOTAL GENERAL (I à V)12 212 329
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 793 258
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 846
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens17 539 6205 562 01123 101 631
FGProduction vendue services35 23715 49650 734
FJChiffres d’affaires nets17 574 8575 577 50723 152 365
FMProduction stockée178 772
FOSubventions d’exploitation2 081
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges130 931
FQAutres produits25 160
FRTotal des produits d’exploitation (I)23 489 311
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 451 645
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-398 588
FWAutres achats et charges externes7 827 332
FXImpôts, taxes et versements assimilés199 799
FYSalaires et traitements1 794 324
FZCharges sociales662 693
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements111 361
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions29 046
GEAutres charges3 039
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 680 656
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)808 655
GLAutres intérêts et produits assimilés3 404
GMReprises sur provisions et transferts de charges5 345
GNDifférences positives de change73 030
GPTotal des produits financiers (V)81 780
GQDotations financières sur amortissements et provisions996
GRIntérêts et charges assimilées223 742
GSDifférences négatives de change16 595
GUTotal des charges financières (VI)241 333
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-159 552
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)649 102
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion365
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 632
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 997
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion10 879
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 879
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 881
HKImpôts sur les bénéfices (X)-33 468
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)23 577 090
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)22 899 401
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)677 689
HPRenvois : Crédit-bail mobilier40 989
A1Renvois : Transfert de charges91 460
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles285 13672 96432 574325 526
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles678 52038 39722 322694 596
0NAMORTISSEMENTS Total Général963 657111 36154 8961 020 122
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges280 35599646 074235 277
7CTOTAL GENERAL280 35599646 074235 277
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières240 157
VAClients douteux ou litigieux51 743
UXAutres créances clients318 275
UYPersonnel et comptes rattachés5 106
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux9 089
VBT. V. A.184 378
VPDivers4 025
VCGroupe et associés43 644
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 003 229
VSCharges constatées d’avance126 253
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 985 9021 745 745240 157
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9 8469 846
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 060 33524 799606 964
8BFournisseurs et comptes rattaché3 629 4883 629 488
8CPersonnel et comptes rattachés407 964407 964
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux291 160291 160
VWT.V.A.125 598125 598
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 9676 967
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés33 13433 134
VIGroupe et associés939 498939 498
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)324 800324 800
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 828 7945 793 258606 964428 571
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice30 361
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 6552 du 18/07/2018
Numéro de gestion : 1959B00040
Code activité : 1419Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires461 523325 526135 997
AHFonds commercial83 84683 846
AJAutres immobilisations incorporelles17 15217 152
ANTerrains38 04833 4744 573
APConstructions522 282292 633229 649
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels226 160191 21834 941
ATAutres immobilisations corporelles211 332177 26934 063
BDAutres titres immobilisés1 1431 143
BHAutres immobilisations financières240 1571 378238 779
BJTOTAL (I)1 801 6471 021 500780 146
BLMatières premières, approvisionnements2 237 1342 237 134
BRProduits intermédiaires et finis5 897 4665 897 466
BVAvances et acomptes versés sur commandes103 920103 920
BXClients et comptes rattachés370 01947 728322 290
BZAutres créances1 249 4731 249 473
CFDisponibilités1 494 6491 494 649
CHCharges constatées d’avance126 253126 253
CJTOTAL (II)11 478 91447 72811 431 186
CNEcarts de conversion actif (V)996996
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 281 5581 069 22812 212 329
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel166 600
DDRéserve légale (1)20 000
DGAutres réserves4 243 896
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)677 689
DLTOTAL (I)5 108 185
DNAvances conditionnées32 017
DOTOTAL (II)32 017
DPProvisions pour risques70 996
DQProvisions pour charges164 281
DRTOTAL (III)235 277
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 070 181
DVEmprunts et dettes financières divers (4)939 498
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 095
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 629 488
DYDettes fiscales et sociales831 690
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés33 134
EAAutres dettes324 800
ECTOTAL (IV)6 835 889
ED(V)959
EETOTAL GENERAL (I à V)12 212 329
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 793 258
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 846
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens17 539 6205 562 01123 101 631
FGProduction vendue services35 23715 49650 734
FJChiffres d’affaires nets17 574 8575 577 50723 152 365
FMProduction stockée178 772
FOSubventions d’exploitation2 081
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges130 931
FQAutres produits25 160
FRTotal des produits d’exploitation (I)23 489 311
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 451 645
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-398 588
FWAutres achats et charges externes7 827 332
FXImpôts, taxes et versements assimilés199 799
FYSalaires et traitements1 794 324
FZCharges sociales662 693
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements111 361
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions29 046
GEAutres charges3 039
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 680 656
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)808 655
GLAutres intérêts et produits assimilés3 404
GMReprises sur provisions et transferts de charges5 345
GNDifférences positives de change73 030
GPTotal des produits financiers (V)81 780
GQDotations financières sur amortissements et provisions996
GRIntérêts et charges assimilées223 742
GSDifférences négatives de change16 595
GUTotal des charges financières (VI)241 333
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-159 552
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)649 102
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion365
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 632
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 997
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion10 879
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 879
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 881
HKImpôts sur les bénéfices (X)-33 468
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)23 577 090
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)22 899 401
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)677 689
HPRenvois : Crédit-bail mobilier40 989
A1Renvois : Transfert de charges91 460
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles285 13672 96432 574325 526
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles678 52038 39722 322694 596
0NAMORTISSEMENTS Total Général963 657111 36154 8961 020 122
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges280 35599646 074235 277
7CTOTAL GENERAL280 35599646 074235 277
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières240 157
VAClients douteux ou litigieux51 743
UXAutres créances clients318 275
UYPersonnel et comptes rattachés5 106
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux9 089
VBT. V. A.184 378
VPDivers4 025
VCGroupe et associés43 644
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 003 229
VSCharges constatées d’avance126 253
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 985 9021 745 745240 157
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9 8469 846
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 060 33524 799606 964
8BFournisseurs et comptes rattaché3 629 4883 629 488
8CPersonnel et comptes rattachés407 964407 964
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux291 160291 160
VWT.V.A.125 598125 598
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 9676 967
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés33 13433 134
VIGroupe et associés939 498939 498
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)324 800324 800
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 828 7945 793 258606 964428 571
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice30 361
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 6183 du 06/07/2017
Numéro de gestion : 1959B00040
Code activité : 1419Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires461 523325 526135 997
AHFonds commercial83 84683 846
AJAutres immobilisations incorporelles17 15217 152
ANTerrains38 04833 4744 573
APConstructions522 282292 633229 649
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels226 160191 21834 941
ATAutres immobilisations corporelles211 332177 26934 063
BDAutres titres immobilisés1 1431 143
BHAutres immobilisations financières240 1571 378238 779
BJTOTAL (I)1 801 6471 021 500780 146
BLMatières premières, approvisionnements2 237 1342 237 134
BRProduits intermédiaires et finis5 897 4665 897 466
BVAvances et acomptes versés sur commandes103 920103 920
BXClients et comptes rattachés370 01947 728322 290
BZAutres créances1 249 4731 249 473
CFDisponibilités1 494 6491 494 649
CHCharges constatées d’avance126 253126 253
CJTOTAL (II)11 478 91447 72811 431 186
CNEcarts de conversion actif (V)996996
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 281 5581 069 22812 212 329
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel166 600
DDRéserve légale (1)20 000
DGAutres réserves4 243 896
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)677 689
DLTOTAL (I)5 108 185
DNAvances conditionnées32 017
DOTOTAL (II)32 017
DPProvisions pour risques70 996
DQProvisions pour charges164 281
DRTOTAL (III)235 277
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 070 181
DVEmprunts et dettes financières divers (4)939 498
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 095
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 629 488
DYDettes fiscales et sociales831 690
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés33 134
EAAutres dettes324 800
ECTOTAL (IV)6 835 889
ED(V)959
EETOTAL GENERAL (I à V)12 212 329
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 793 258
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 846
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens17 539 6205 562 01123 101 631
FGProduction vendue services35 23715 49650 734
FJChiffres d’affaires nets17 574 8575 577 50723 152 365
FMProduction stockée178 772
FOSubventions d’exploitation2 081
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges130 931
FQAutres produits25 160
FRTotal des produits d’exploitation (I)23 489 311
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 451 645
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-398 588
FWAutres achats et charges externes7 827 332
FXImpôts, taxes et versements assimilés199 799
FYSalaires et traitements1 794 324
FZCharges sociales662 693
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements111 361
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions29 046
GEAutres charges3 039
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 680 656
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)808 655
GLAutres intérêts et produits assimilés3 404
GMReprises sur provisions et transferts de charges5 345
GNDifférences positives de change73 030
GPTotal des produits financiers (V)81 780
GQDotations financières sur amortissements et provisions996
GRIntérêts et charges assimilées223 742
GSDifférences négatives de change16 595
GUTotal des charges financières (VI)241 333
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-159 552
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)649 102
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion365
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 632
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 997
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion10 879
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 879
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 881
HKImpôts sur les bénéfices (X)-33 468
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)23 577 090
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)22 899 401
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)677 689
HPRenvois : Crédit-bail mobilier40 989
A1Renvois : Transfert de charges91 460
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles285 13672 96432 574325 526
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles678 52038 39722 322694 596
0NAMORTISSEMENTS Total Général963 657111 36154 8961 020 122
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges280 35599646 074235 277
7CTOTAL GENERAL280 35599646 074235 277
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières240 157
VAClients douteux ou litigieux51 743
UXAutres créances clients318 275
UYPersonnel et comptes rattachés5 106
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux9 089
VBT. V. A.184 378
VPDivers4 025
VCGroupe et associés43 644
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 003 229
VSCharges constatées d’avance126 253
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 985 9021 745 745240 157
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9 8469 846
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 060 33524 799606 964
8BFournisseurs et comptes rattaché3 629 4883 629 488
8CPersonnel et comptes rattachés407 964407 964
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux291 160291 160
VWT.V.A.125 598125 598
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 9676 967
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés33 13433 134
VIGroupe et associés939 498939 498
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)324 800324 800
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 828 7945 793 258606 964428 571
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice30 361
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