ETABLISSEMENTS FERNAND JOLY (fermée)

Entreprise

ETABLISSEMENTS FERNAND JOLY
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 77843199900029 / Siren : 778431999 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 57 778431999
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
ETABLISSEMENTS FERNAND JOLY
Adresse :
CENTRALE HYDROELECTRIQUE
SOUS ROCHE BLANCHE

39200 LA RIXOUSE
Historique de l'établissement :
31/12/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
21/10/2020 : état administratif
Etat administratif : Fermé
02/03/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev1 : 40.1A)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Production et distribution d'électricité (NAF1993 : 40.1Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/1991 : Succession
Prédécesseur : FREDERIC MADESCLAIR
Continuité économique
31/03/2014 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : ETABLISSEMENTS FERNAND JOLY
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
07/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°875
NOJO : 039020000126326
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 778 431 999
Dénomination : ETABLISSEMENTS FERNAND JOLY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/01/2021 : Radiation

Annonce N°876
NOJO : 039020000126330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 778 431 999
Dénomination : ETABLISSEMENTS FERNAND JOLY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°739
NOJO : 039020000121168
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 778 431 999
Dénomination : ETABLISSEMENTS FERNAND JOLY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GUIBERT Antoine Yves François nom d'usage : GUIBERT n'est plus président.
COURTOT François Pierre Marie nom d'usage : COURTOT devient président
31/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4394
NOJO : 390200001164850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 778 431 999
Dénomination : ETABLISSEMENTS FERNAND JOLY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7511
NOJO : 390200001053810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 778 431 999
Dénomination : ETABLISSEMENTS FERNAND JOLY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3109
NOJO : 390200000970180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 778 431 999
Dénomination : ETABLISSEMENTS FERNAND JOLY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/11/2016 : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale

Annonce N°642
NOJO : BXA16309002511E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale
Date d'effet : 4 octobre 2016
Publication légale : Jura Agricole, le 07/10/2016
Oppositions : SOCIETE COGEF 230 Route de Pontarlier 39300 CHAMPAGNOLE
Descriptif : Acte SSP DU 04 Octobre 2016 enregistré le 07.10.2016 BORD. 2016/1 045 CASE N° 2 au SIE-C LONS LE SAUNIER Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 778 431 999
Dénomination : ETABLISSEMENTS FERNAND JOLY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Nom : MADESCLAIR Frédéric
RCS non inscrit.
Nom d'usage : MADESCLAIR
28/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°1217
NOJO : 039020000089403
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 778 431 999
Dénomination : ETABLISSEMENTS FERNAND JOLY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GUIBERT Antoine Yves François nom d'usage : GUIBERT devient président.
MADESCLAIR Frédéric Jean François nom d'usage : MADESCLAIR n'est plus président.
Société à responsabilité limitée GESCOREC AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.
PASTEUR Christian nom d'usage : PASTEUR devient commissaire aux comptes suppléant
25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4941
NOJO : 390200000877310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 778 431 999
Dénomination : ETABLISSEMENTS FERNAND JOLY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1753
NOJO : BXB16041004259X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 778 431 999
Dénomination : ETABLISSEMENTS FERNAND JOLY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MADESCLAIR Frédéric Jean François nom d'usage : MADESCLAIR n'est plus gérant.
MADESCLAIR Frédéric Jean François nom d'usage : MADESCLAIR devient président.

14/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1207
NOJO : 390200000798940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 778 431 999
Dénomination : ETABLISSEMENTS FERNAND JOLY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6582
NOJO : 390200000719150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 778 431 999
Dénomination : ETABLISSEMENTS FERNAND JOLY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°511
NOJO : BXB141430014853
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification du capital. Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 778 431 999
Dénomination : ETABLISSEMENTS FERNAND JOLY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 8440.00 EUR
19/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3781
NOJO : 390200000641690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 778 431 999
Dénomination : ETABLISSEMENT FERNAND JOLY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3835
NOJO : BXC123270120297
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 778 431 999
Dénomination : ETABLISSEMENT FERNAND JOLY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7029
NOJO : BXC11299002447F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 778 431 999
Dénomination : ETABLISSEMENT FERNAND JOLY
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4327
NOJO : BXC10223006752W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 778 431 999
Dénomination : ETABLISSEMENT FERNAND JOLY
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
L'Essard
39200 Villard-Saint-Sauveur
07/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5203
NOJO : BXC09266009159U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 778 431 999
Dénomination : ETABLISSEMENT FERNAND JOLY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
L'Essard
39200 Villard-Saint-Sauveur
16/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3844
NOJO : BXC082730251683
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 778 431 999
Dénomination : ETABLISSEMENT FERNAND JOLY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
L'Essard
39200 Villard-Saint-Sauveur
Historique de l'unité légale :
21/10/2020 : état administratif
Etat administratif : Cessée
20/04/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2015 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
31/03/2014 : activité principale, code NIC
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Code NIC : 00029
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie (NAFRev2 : 32.12Z)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie (NAF1993 : 36.2C)
Représentants légaux :
16/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Type : Personne Physique

Nom : COURTOT François Pierre Marie
Né le 11/06/1966 à Dijon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
15 Rue Saint-Roch
21220 Morey-Saint-Denis
France
16/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Type : Personne Morale

Nom : GESCOREC AUDIT
Siren : 428660922
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
39 Rue Léon et G. Bazinet
39300 Champagnole
France
16/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Type : Personne Physique

Nom : PASTEUR Christian
Né le 05/10/1971 à Champagnole (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
85 Rue de la République
39110 Salins-les-Bains
France
16/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Type : Personne Physique

Nom : COURTOT François Pierre Marie
Né le 11/06/1966 à Dijon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
15 Rue Saint-Roch
21220 Morey-Saint-Denis
France
16/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Type : Personne Morale

Nom : GESCOREC AUDIT
Siren : 428660922
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
39 Rue Léon et G. Bazinet
39300 Champagnole
France
16/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Type : Personne Physique

Nom : PASTEUR Christian
Né le 05/10/1971 à Champagnole (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
85 Rue de la République
39110 Salins-les-Bains
France
01/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Type : Personne Physique

Nom : GUIBERT Antoine Yves François
Né le 28/01/1982 à Strasbourg (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
11 Impasse Du Boutge
34480 Laurens
France
01/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Type : Personne Morale

Nom : GESCOREC AUDIT
Siren : 428660922
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
39 Rue Léon et G. Bazinet
39300 Champagnole
France
01/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Type : Personne Physique

Nom : PASTEUR Christian
Né le 05/10/1971 à Champagnole (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
85 Rue de la République
39110 Salins-les-Bains
France
Dépôts des actes :
17/09/2020 : Acte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°003218 déposé le 23/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Transmission universelle du patrimoine
14/05/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°001213 déposé le 18/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
20/04/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°001359 déposé le 11/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°004168 déposé le 29/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
04/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°002332 déposé le 11/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
04/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°002332 déposé le 11/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
31/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°000210 déposé le 25/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
31/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°000210 déposé le 25/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
31/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°000210 déposé le 25/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
31/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°000210 déposé le 25/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
14/12/2015 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°000209 déposé le 25/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/12/2015 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°000209 déposé le 25/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/03/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°001077 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités Transfert du siège social de la personne morale
31/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°001077 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités Transfert du siège social de la personne morale
31/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°001077 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités Transfert du siège social de la personne morale
31/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°001077 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités Transfert du siège social de la personne morale
31/03/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°001077 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités Transfert du siège social de la personne morale
31/03/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°001077 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités Transfert du siège social de la personne morale
31/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°001077 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités Transfert du siège social de la personne morale
31/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°001077 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités Transfert du siège social de la personne morale
31/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°001077 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités Transfert du siège social de la personne morale
31/03/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°001077 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités Transfert du siège social de la personne morale
30/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°000302 déposé le 30/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
30/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°000302 déposé le 30/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
Etablissements :
16/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Type : Siège

Adresse :
Centrale Hydroélectrique
Sous Roche Blanche
39200 La Rixouse
France
16/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Type : Etablissement principal

Adresse :
Centrale Hydroélectrique
Sous Roche Blanche
39200 La Rixouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1991
Activité : La production d'énergie électrique.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ADESCLAIR - Frédéri
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Type : Siège

Adresse :
Centrale Hydroélectrique
Sous Roche Blanche
39200 La Rixouse
France
01/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Type : Etablissement principal

Adresse :
Sous Roche Blanche
Centrale Hydroélectrique
39200 La Rixouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1991
Activité : La production d'énergie électrique.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ADESCLAIR - Frédéri
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/10/2019 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F20/006486
Date d’ajout de l’observation : 23/12/2020
Texte de l'observation : Déclaration de dissolution de la société par décision de l'associé unique EFC 15 Rue Saint-Roch 21220 MOREY-SAINT-DENIS, 382 078 640 RCS GTC Dijon en date du 17/09/2020 - Publicité dans un journal d'annonces légales : Le Progrès Les Dépêches du 20/09/2020.
16/10/2019 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : F20/006487
Date d’ajout de l’observation : 23/12/2020
Texte de l'observation : Radiation par suite de transmission universelle du patrimoine de la société à l'associé unique à compter du 21/10/2020
01/08/2016 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : F16/004389
Date d’ajout de l’observation : 18/10/2016
Texte de l'observation : Achat d'un fonds de commerce sis à sous Roche Blanche Centrale Hydroélectrique 39200 LA RIXOUSE par le locataire gérant au prix stipulé de 150000 EUROS -Vendeur : Monsieur Frédéric MADESCLAIR - - Lieu des oppositions : SOCIETE COGEF 230 Route de Pontarlier 39300 CHAMPAGNOLE - Date d'effet : 04/10/2016
Personnes morales :
16/10/2019 : ETABLISSEMENTS FERNAND JOLY
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/10/1957
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 23/12/2020
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 20/12/1938
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 21/10/2020

Type de capital : Fixe
Capital : 8440.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
01/08/2016 : ETABLISSEMENTS FERNAND JOLY
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/10/1957
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 20/12/1938

Type de capital : Fixe
Capital : 8440.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°004575 déposé le 16/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°002883 déposé le 26/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°003257 déposé le 11/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°002684 déposé le 01/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°002684 déposé le 01/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°003214 déposé le 02/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°003214 déposé le 02/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°002900 déposé le 30/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°002900 déposé le 30/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°003482 déposé le 16/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°003482 déposé le 16/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°003132 déposé le 03/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°003132 déposé le 03/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°003465 déposé le 06/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°003465 déposé le 06/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°002131 déposé le 29/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°002131 déposé le 29/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°002345 déposé le 09/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°002345 déposé le 09/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°002009 déposé le 17/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°002009 déposé le 17/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°000930 déposé le 23/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°000930 déposé le 23/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°000837 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°000837 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°000826 déposé le 13/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°000826 déposé le 13/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°001080 déposé le 01/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°001080 déposé le 01/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°000533 déposé le 14/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°000533 déposé le 14/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°000719 déposé le 10/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°000719 déposé le 10/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°000977 déposé le 26/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°000977 déposé le 26/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°001195 déposé le 16/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°001195 déposé le 16/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°000542 déposé le 14/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°000542 déposé le 14/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°001228 déposé le 03/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°001228 déposé le 03/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°001307 déposé le 28/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°001307 déposé le 28/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°000022 déposé le 13/01/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°000022 déposé le 13/01/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°000644 déposé le 07/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°000644 déposé le 07/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°001253 déposé le 25/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00014
Dépôt : N°001253 déposé le 25/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2019/004575 du 16/10/2019
Numéro de gestion : 1979B00014
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2018/002883 du 26/07/2018
Numéro de gestion : 1979B00014
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2017/003257 du 11/08/2017
Numéro de gestion : 1979B00014
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Entreprises similaires :
Prdn & distr. élec. gaz vap. & air cond.
HYDROFORCE EFC - LA RIXOUSELIONEL GRENIER SOLIGET - LA RIXOUSEIRISOLAR 19 - MONAYI19 - RAHONSOLPARC - SAINT-AUBINJURA WATT - DOLEIRISOLAR 20 - VERNANTOISIRISOLAR 20 - NEUBLANS-ABERGEMENTIRISOLAR 20 - RAHONCHARTON ENERGIE - GRANDE-RIVIERE CHATEAUCHARTON ENERGIE - SAINT-PIERREMAHAMADOU DJIBO BOUREIMA - LES ROUSSESIRIS21 - NEUBLANS-ABERGEMENTI21 - NEUBLANS-ABERGEMENTIRISOLAR 21 - CHAPELLE-VOLAND

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici