ETABLISSEMENTS DERUDET

Entreprise

ETABLISSEMENTS DERUDET
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/1986
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33935496100015 / Siren : 339354961 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 37 339354961
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.1 : Transformation et conservation de la viande et préparation de produits à base de viande
10.13 : Préparation de produits à base de viande
10.13B : Charcuterie
Cette sous-classe comprend :
- la préparation à caractère artisanal de produits à base de viandes ou d’abats et de charcuteries associée à la vente au détail des produits préparés tels que pâtés, rillettes, saucisses, salamis, boudins, andouillettes, cervelas, mortadelles, galantines, jambons cuits

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de plats préparés à base de viande (cf. 10.85Z)
- la préparation de potages contenant de la viande (cf. 10.89Z)
- le commerce de gros de produits à base de viande (cf. 46.32B)
- le conditionnement de viandes, pour compte propre (cf. 46.32A) ou pour compte de tiers (cf. 82.92Z)
- la préparation d’extraits et jus de viande, de poissons et d’autres animaux (cf. 10.89Z) Produits associés : 10.13.11p, 10.13.12p, 10.13.13p, 10.13.14p, 10.13.15p, 10.13.91p Remarque :

Cette sous-classe concerne aussi des unités associant habituellement la production à la revente en l’état de produits à base de viandes, à titre secondaire.
47.22Z-B : Boucherie charcuterie
Cette classe comprend :
-le commerce de détail de viande de boucherie associé à une activité de charcuterie Cette classe ne comprend pas :
-l'activité de charcuterie non associée à une activité de boucherie (cf. 10.13B-A)
Coordonnées de l'établissement :
ETABLISSEMENTS DERUDET
Adresse :
120 Rue DE LA LOUVATIERE
01630 SAINT-JEAN-DE-GONVILLE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Charcuterie (NAFRev2 : 10.13B)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1988 : activité principale
Activité principale : Charcuterie (NAF1993 : 15.1F)
Liens de succession de l'établissement :
01/10/1986 : Succession
Prédécesseur : MAURICE DERUDET
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1986
Dénomination : ETABLISSEMENTS DERUDET
Activité principale : Charcuterie (NAFRev2 : 10.13B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4
NOJO : 0101MYG39647200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 354 961
Dénomination : ETABLISSEMENTS DERUDET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3
NOJO : 0101MYG36617800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 354 961
Dénomination : ETABLISSEMENTS DERUDET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5
NOJO : 0101MYG33190000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 354 961
Dénomination : ETABLISSEMENTS DERUDET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6
NOJO : 0101MYG30789500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 354 961
Dénomination : ETABLISSEMENTS DERUDET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6
NOJO : 0101MYG28333200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 354 961
Dénomination : ETABLISSEMENTS DERUDET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4
NOJO : 0101MYG26051400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 354 961
Dénomination : ETABLISSEMENTS DERUDET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11
NOJO : 010228693800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 354 961
Dénomination : ETABLISSEMENTS DERUDET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12
NOJO : 010226386900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 354 961
Dénomination : ETABLISSEMENTS DERUDET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°19
NOJO : 010225116900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 354 961
Dénomination : ETABLISSEMENTS DERUDET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12
NOJO : 010223050000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 354 961
Dénomination : ETABLISSEMENTS DERUDET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°22
NOJO : 010220986800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 354 961
Dénomination : ETABLISSEMENTS DERUDET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15
NOJO : BXC12286000928T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 354 961
Dénomination : ETABLISSEMENTS DERUDET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Saint-Jean-de-Gonville
01630 Saint-Genis-Pouilly
06/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°36
NOJO : BXC11326005078G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 354 961
Dénomination : ETABLISSEMENTS DERUDET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Saint-Jean-de-Gonville
01630 Saint-Genis-Pouilly
13/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°22
NOJO : BXC103290012094
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 354 961
Dénomination : ETABLISSEMENTS DERUDET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Saint-Jean-de-Gonville
01630 Saint-Genis-Pouilly
15/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14
NOJO : BXC10004000457E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 354 961
Dénomination : ETABLISSEMENTS DERUDET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Saint-Jean-de-Gonville
01630 Saint-Genis-Pouilly
29/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°20
NOJO : BXC08111001013A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 354 961
Dénomination : ETABLISSEMENTS DERUDET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Saint-Jean-de-Gonville,
01630 Saint-Genis-Pouilly
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Charcuterie (NAFRev2 : 10.13B)
25/12/1988 : activité principale
Activité principale : Charcuterie (NAF1993 : 15.1F)
Représentants légaux :
17/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Type : Personne Physique

Nom : DERUDET Bruno
Né le 04/03/1963 à CHALLEX
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
SAINT JEAN DE GONVILLE
01630 SAINT GENIS POUILLY
FRANCE
Dépôts des actes :
28/11/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°107 déposé le 07/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/11/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°107 déposé le 07/01/2014
Etat : Déposé
09/12/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°322 déposé le 23/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
05/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°322 déposé le 23/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 7 des statuts
28/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°725 déposé le 13/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/09/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°288 déposé le 29/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°288 déposé le 29/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/09/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°2759 déposé le 02/11/1993
Etat : Déposé
05/07/1993 : Acte notarié
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°2332 déposé le 13/09/1993
Etat : Déposé
Décision : DONATION DE PARTS SOCIALES
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°2261 déposé le 24/10/1988
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°2759 déposé le 02/11/1993
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°2759 déposé le 02/11/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°2759 déposé le 02/11/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA REPARTITION DES PARTS SOCIALES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°288 déposé le 29/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°725 déposé le 13/02/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°322 déposé le 23/01/2006
Etat : Déposé
Etablissements :
17/10/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Type : Siège

Adresse :
SAINT JEAN DE GONVILLE
01630 SAINT GENIS POUILLY
FRANCE
17/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Type : Etablissement principal

Adresse :
SAINT JEAN DE GONVILLE
01630 SAINT GENIS POUILLY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1986
Activité : COMMERCE DE BOUCHERIE CHARCUTERIE ALIMENTATION GENERALE
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ERUDET MAURIC
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
17/10/2016 : ETABLISSEMENTS DERUDET
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/11/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 16000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°9772 déposé le 17/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°2031 déposé le 23/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°3069 déposé le 14/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°1910 déposé le 27/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°8081 déposé le 03/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°8258 déposé le 28/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°8321 déposé le 10/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°9478 déposé le 14/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°1817 déposé le 03/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°6389 déposé le 13/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°5470 déposé le 06/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°5828 déposé le 28/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°4845 déposé le 01/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°5205 déposé le 16/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°5915 déposé le 27/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°251 déposé le 28/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°5377 déposé le 27/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°4499 déposé le 18/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°4476 déposé le 20/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°81 déposé le 13/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°146 déposé le 17/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1986B00410
Dépôt : N°3714 déposé le 11/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 15924 du 02/12/2022
Numéro de gestion : 1986B00410
Code activité : 1013B : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 2181 218
AHFonds commercial106 922106 922
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels322 978157 313165 665
ATAutres immobilisations corporelles411 672318 39693 275
CUAutres participations686686
BHAutres immobilisations financières10 56510 565
BJTOTAL (I)854 041476 927377 114
BLMatières premières, approvisionnements5 4755 475
BTMarchandises33 76333 763
BXClients et comptes rattachés578578
BZAutres créances74 58774 587
CDValeurs mobilières de placement80 00080 000
CFDisponibilités41 16541 165
CHCharges constatées d’avance3 8543 854
CJTOTAL (II)239 423239 423
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 093 464476 927616 537
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 000
DDRéserve légale (1)1 600
DGAutres réserves200 411
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)479
DJSubventions d’investissement1 344
DLTOTAL (I)219 833
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)144 810
DVEmprunts et dettes financières divers (4)21 580
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés110 165
DYDettes fiscales et sociales118 859
EAAutres dettes1 290
ECTOTAL (IV)396 704
EETOTAL GENERAL (I à V)616 537
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an289 218
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.13 099
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 801 0111 801 011
FGProduction vendue services37 58637 586
FJChiffres d’affaires nets1 838 5961 838 596
FOSubventions d’exploitation45 300
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 977
FQAutres produits12 365
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 901 239
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 186 610
FTVariation de stock (marchandises)12 604
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 587
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 140
FWAutres achats et charges externes198 438
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 263
FYSalaires et traitements316 228
FZCharges sociales170 922
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 896
GEAutres charges3 287
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 942 695
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-41 456
GLAutres intérêts et produits assimilés2 226
GPTotal des produits financiers (V)2 226
GRIntérêts et charges assimilées3 113
GUTotal des charges financières (VI)3 113
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-887
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-42 343
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital41 599
HDTotal des produits exceptionnels (VII)41 599
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion911
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)911
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)40 688
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 133
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 945 065
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 944 586
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)479
HPRenvois : Crédit-bail mobilier972
A1Renvois : Transfert de charges4 977
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant898
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 164
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 2181 218
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles439 81335 896475 709
0NAMORTISSEMENTS Total Général441 03135 896476 927
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 13408 du 19/10/2021
Numéro de gestion : 1986B00410
Code activité : 1013B : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 2181 218
AHFonds commercial106 922106 922
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels322 978157 313165 665
ATAutres immobilisations corporelles411 672318 39693 275
CUAutres participations686686
BHAutres immobilisations financières10 56510 565
BJTOTAL (I)854 041476 927377 114
BLMatières premières, approvisionnements5 4755 475
BTMarchandises33 76333 763
BXClients et comptes rattachés578578
BZAutres créances74 58774 587
CDValeurs mobilières de placement80 00080 000
CFDisponibilités41 16541 165
CHCharges constatées d’avance3 8543 854
CJTOTAL (II)239 423239 423
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 093 464476 927616 537
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 000
DDRéserve légale (1)1 600
DGAutres réserves200 411
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)479
DJSubventions d’investissement1 344
DLTOTAL (I)219 833
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)144 810
DVEmprunts et dettes financières divers (4)21 580
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés110 165
DYDettes fiscales et sociales118 859
EAAutres dettes1 290
ECTOTAL (IV)396 704
EETOTAL GENERAL (I à V)616 537
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an289 218
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.13 099
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 801 0111 801 011
FGProduction vendue services37 58637 586
FJChiffres d’affaires nets1 838 5961 838 596
FOSubventions d’exploitation45 300
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 977
FQAutres produits12 365
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 901 239
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 186 610
FTVariation de stock (marchandises)12 604
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 587
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 140
FWAutres achats et charges externes198 438
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 263
FYSalaires et traitements316 228
FZCharges sociales170 922
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 896
GEAutres charges3 287
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 942 695
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-41 456
GLAutres intérêts et produits assimilés2 226
GPTotal des produits financiers (V)2 226
GRIntérêts et charges assimilées3 113
GUTotal des charges financières (VI)3 113
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-887
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-42 343
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital41 599
HDTotal des produits exceptionnels (VII)41 599
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion911
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)911
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)40 688
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 133
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 945 065
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 944 586
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)479
HPRenvois : Crédit-bail mobilier972
A1Renvois : Transfert de charges4 977
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant898
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 164
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 2181 218
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles439 81335 896475 709
0NAMORTISSEMENTS Total Général441 03135 896476 927
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 12802 du 17/12/2020
Numéro de gestion : 1986B00410
Code activité : 1013B : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 2181 218
AHFonds commercial106 922106 922
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels322 978157 313165 665
ATAutres immobilisations corporelles411 672318 39693 275
CUAutres participations686686
BHAutres immobilisations financières10 56510 565
BJTOTAL (I)854 041476 927377 114
BLMatières premières, approvisionnements5 4755 475
BTMarchandises33 76333 763
BXClients et comptes rattachés578578
BZAutres créances74 58774 587
CDValeurs mobilières de placement80 00080 000
CFDisponibilités41 16541 165
CHCharges constatées d’avance3 8543 854
CJTOTAL (II)239 423239 423
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 093 464476 927616 537
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 000
DDRéserve légale (1)1 600
DGAutres réserves200 411
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)479
DJSubventions d’investissement1 344
DLTOTAL (I)219 833
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)144 810
DVEmprunts et dettes financières divers (4)21 580
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés110 165
DYDettes fiscales et sociales118 859
EAAutres dettes1 290
ECTOTAL (IV)396 704
EETOTAL GENERAL (I à V)616 537
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an289 218
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.13 099
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 801 0111 801 011
FGProduction vendue services37 58637 586
FJChiffres d’affaires nets1 838 5961 838 596
FOSubventions d’exploitation45 300
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 977
FQAutres produits12 365
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 901 239
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 186 610
FTVariation de stock (marchandises)12 604
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 587
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 140
FWAutres achats et charges externes198 438
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 263
FYSalaires et traitements316 228
FZCharges sociales170 922
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 896
GEAutres charges3 287
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 942 695
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-41 456
GLAutres intérêts et produits assimilés2 226
GPTotal des produits financiers (V)2 226
GRIntérêts et charges assimilées3 113
GUTotal des charges financières (VI)3 113
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-887
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-42 343
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital41 599
HDTotal des produits exceptionnels (VII)41 599
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion911
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)911
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)40 688
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 133
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 945 065
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 944 586
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)479
HPRenvois : Crédit-bail mobilier972
A1Renvois : Transfert de charges4 977
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant898
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 164
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 2181 218
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles439 81335 896475 709
0NAMORTISSEMENTS Total Général441 03135 896476 927
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 14115 du 15/11/2019
Numéro de gestion : 1986B00410
Code activité : 1013B : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 2181 218
AHFonds commercial106 922106 922
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels322 978157 313165 665
ATAutres immobilisations corporelles411 672318 39693 275
CUAutres participations686686
BHAutres immobilisations financières10 56510 565
BJTOTAL (I)854 041476 927377 114
BLMatières premières, approvisionnements5 4755 475
BTMarchandises33 76333 763
BXClients et comptes rattachés578578
BZAutres créances74 58774 587
CDValeurs mobilières de placement80 00080 000
CFDisponibilités41 16541 165
CHCharges constatées d’avance3 8543 854
CJTOTAL (II)239 423239 423
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 093 464476 927616 537
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 000
DDRéserve légale (1)1 600
DGAutres réserves200 411
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)479
DJSubventions d’investissement1 344
DLTOTAL (I)219 833
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)144 810
DVEmprunts et dettes financières divers (4)21 580
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés110 165
DYDettes fiscales et sociales118 859
EAAutres dettes1 290
ECTOTAL (IV)396 704
EETOTAL GENERAL (I à V)616 537
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an289 218
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.13 099
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 801 0111 801 011
FGProduction vendue services37 58637 586
FJChiffres d’affaires nets1 838 5961 838 596
FOSubventions d’exploitation45 300
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 977
FQAutres produits12 365
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 901 239
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 186 610
FTVariation de stock (marchandises)12 604
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 587
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 140
FWAutres achats et charges externes198 438
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 263
FYSalaires et traitements316 228
FZCharges sociales170 922
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 896
GEAutres charges3 287
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 942 695
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-41 456
GLAutres intérêts et produits assimilés2 226
GPTotal des produits financiers (V)2 226
GRIntérêts et charges assimilées3 113
GUTotal des charges financières (VI)3 113
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-887
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-42 343
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital41 599
HDTotal des produits exceptionnels (VII)41 599
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion911
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)911
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)40 688
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 133
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 945 065
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 944 586
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)479
HPRenvois : Crédit-bail mobilier972
A1Renvois : Transfert de charges4 977
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant898
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 164
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 2181 218
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles439 81335 896475 709
0NAMORTISSEMENTS Total Général441 03135 896476 927
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 12174 du 13/12/2018
Numéro de gestion : 1986B00410
Code activité : 1013B : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 2181 218
AHFonds commercial106 922106 922
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels322 978157 313165 665
ATAutres immobilisations corporelles411 672318 39693 275
CUAutres participations686686
BHAutres immobilisations financières10 56510 565
BJTOTAL (I)854 041476 927377 114
BLMatières premières, approvisionnements5 4755 475
BTMarchandises33 76333 763
BXClients et comptes rattachés578578
BZAutres créances74 58774 587
CDValeurs mobilières de placement80 00080 000
CFDisponibilités41 16541 165
CHCharges constatées d’avance3 8543 854
CJTOTAL (II)239 423239 423
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 093 464476 927616 537
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 000
DDRéserve légale (1)1 600
DGAutres réserves200 411
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)479
DJSubventions d’investissement1 344
DLTOTAL (I)219 833
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)144 810
DVEmprunts et dettes financières divers (4)21 580
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés110 165
DYDettes fiscales et sociales118 859
EAAutres dettes1 290
ECTOTAL (IV)396 704
EETOTAL GENERAL (I à V)616 537
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an289 218
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.13 099
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 801 0111 801 011
FGProduction vendue services37 58637 586
FJChiffres d’affaires nets1 838 5961 838 596
FOSubventions d’exploitation45 300
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 977
FQAutres produits12 365
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 901 239
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 186 610
FTVariation de stock (marchandises)12 604
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 587
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 140
FWAutres achats et charges externes198 438
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 263
FYSalaires et traitements316 228
FZCharges sociales170 922
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 896
GEAutres charges3 287
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 942 695
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-41 456
GLAutres intérêts et produits assimilés2 226
GPTotal des produits financiers (V)2 226
GRIntérêts et charges assimilées3 113
GUTotal des charges financières (VI)3 113
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-887
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-42 343
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital41 599
HDTotal des produits exceptionnels (VII)41 599
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion911
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)911
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)40 688
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 133
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 945 065
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 944 586
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)479
HPRenvois : Crédit-bail mobilier972
A1Renvois : Transfert de charges4 977
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant898
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 164
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 2181 218
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles439 81335 896475 709
0NAMORTISSEMENTS Total Général441 03135 896476 927
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 11140 du 07/11/2017
Numéro de gestion : 1986B00410
Code activité : 1013B : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 2181 218
AHFonds commercial106 922106 922
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels322 978157 313165 665
ATAutres immobilisations corporelles411 672318 39693 275
CUAutres participations686686
BHAutres immobilisations financières10 56510 565
BJTOTAL (I)854 041476 927377 114
BLMatières premières, approvisionnements5 4755 475
BTMarchandises33 76333 763
BXClients et comptes rattachés578578
BZAutres créances74 58774 587
CDValeurs mobilières de placement80 00080 000
CFDisponibilités41 16541 165
CHCharges constatées d’avance3 8543 854
CJTOTAL (II)239 423239 423
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 093 464476 927616 537
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 000
DDRéserve légale (1)1 600
DGAutres réserves200 411
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)479
DJSubventions d’investissement1 344
DLTOTAL (I)219 833
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)144 810
DVEmprunts et dettes financières divers (4)21 580
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés110 165
DYDettes fiscales et sociales118 859
EAAutres dettes1 290
ECTOTAL (IV)396 704
EETOTAL GENERAL (I à V)616 537
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an289 218
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.13 099
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 801 0111 801 011
FGProduction vendue services37 58637 586
FJChiffres d’affaires nets1 838 5961 838 596
FOSubventions d’exploitation45 300
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 977
FQAutres produits12 365
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 901 239
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 186 610
FTVariation de stock (marchandises)12 604
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 587
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 140
FWAutres achats et charges externes198 438
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 263
FYSalaires et traitements316 228
FZCharges sociales170 922
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 896
GEAutres charges3 287
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 942 695
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-41 456
GLAutres intérêts et produits assimilés2 226
GPTotal des produits financiers (V)2 226
GRIntérêts et charges assimilées3 113
GUTotal des charges financières (VI)3 113
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-887
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-42 343
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital41 599
HDTotal des produits exceptionnels (VII)41 599
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion911
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)911
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)40 688
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 133
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 945 065
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 944 586
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)479
HPRenvois : Crédit-bail mobilier972
A1Renvois : Transfert de charges4 977
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant898
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 164
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 2181 218
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles439 81335 896475 709
0NAMORTISSEMENTS Total Général441 03135 896476 927
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