ETABLISSEMENT PUBLIC DU CHATEAU DU MUSEE ET DU DOMAINE NATIONAL DE VERSAILLES

Informations de l'établissement :

Date de création : 28/04/1995

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 18004626000014 / Siren : 180046260 / NIC : 00014

N° de TVA : FR 15 180046260

Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES

Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.

91 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles

Cette division comprend les activités des bibliothèques et des archives, la gestion des musées de toute nature, des jardins botaniques et zoologiques, la gestion des sites historiques et les activités des réserves naturelles. Elle comprend également la préservation et l’exposition des objets, sites et curiosités naturelles présentant un intérêt historique, culturel et éducatif (sites du patrimoine mondial, etc.). Cette division ne comprend pas :
- les activités sportives, récréatives et de loisirs, telles que l’exploitation de plages et de parcs d’attraction (cf. 93)

91.0 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles

91.03 : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires

91.03Z : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires

Cette sous-classe comprend :
- la gestion et la préservation des sites et bâtiments historiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la rénovation et la restauration des sites et monuments historiques (cf. section F) Produits associés : 91.03.10

Coordonnées de l'établissement :
ETABLISSEMENT PUBLIC DU CHATEAU DU MUSEE ET …

Adresse :
VC CHAT DE VERSAILLES
RP 834
78008 VERSAILLES CEDEX

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (NAFRev2 : 91.03Z)

25/12/2002 : activité principale

Activité principale : Gestion du patrimoine culturel (NAF1993 : 92.5C)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 28/04/1995

Dénomination : ETABLISSEMENT PUBLIC DU CHATEAU DU MUSEE ET DU DOMAINE NATIONAL DE VERSAILLES

Activité principale : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (NAFRev2 : 91.03Z)

Catégorie juridique : Établissement public national à caractère administratif

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

29/03/2017 : LE CHATEAU DE VERSAILLES A ARRAS

N° national/d'enregistrement : 4350093
Date de dépôt : 29/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, affiche en papier ou en carton, albums, produits de l'imprimerie, livres, publications, journaux, revues périodiques, tableaux [peintures] encadrés ou non, portraits, écriteaux en papier ou en carton, papier d'emballage, reliures, sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en papier ou en matière plastique, boîtes en carton ou en papier, pochette pour documents, cartons, articles pour reliures, cartes postales, articles de bureau (à l'exception des meubles), articles de papeterie, carnets, nécessaires pour écrire [écritoires], encre, fournitures pour l'écriture, instrument d'écriture, fournitures pour le dessin, boîtes de peinture [matériel scolaire], aquarelles, pinceaux, crayons fusains, gomme à effacer, maquettes d'architecture, matériaux pour le modelage ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs (dont sacs à mains, à dos, à roulettes), Sacs en tissus, parapluies, portefeuilles, porte monnaies non en métaux précieux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tasses [mugs] bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines en porcelaine, terre cuite ou en verre ; verres, vaisselle non en métaux précieux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapeaux ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jouets, jeux de table, jeux de cartes, balles de jeu, maquettes [jouets], raquettes, engins pour exercices corporels, puzzles ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, affichage, étude de marché, informations d'affaires, relations publiques, vente aux enchères ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services de promotion d'événements et de manifestations dans le domaine culturel et éducatif ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques, conférences ou d'animations, organisation et conduite d'ateliers de formation et d'éducation ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; location d'enregistrements sonores ; location de films cinématographiques ; production de spectacles ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo.

Déposant 1 : Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement Public National à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180046260
Adresse :
Château de Versailles, RP 834
78008 Versailles
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Xavier Près
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

29/03/2017 : LE CHATEAU DE VERSAILLES A ARRAS

N° national/d'enregistrement : 4350093
Date de dépôt : 29/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, affiche en papier ou en carton, albums, produits de l'imprimerie, livres, publications, journaux, revues périodiques, tableaux [peintures] encadrés ou non, portraits, écriteaux en papier ou en carton, papier d'emballage, reliures, sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en papier ou en matière plastique, boîtes en carton ou en papier, pochette pour documents, cartons, articles pour reliures, cartes postales, articles de bureau (à l'exception des meubles), articles de papeterie, carnets, nécessaires pour écrire [écritoires], encre, fournitures pour l'écriture, instrument d'écriture, fournitures pour le dessin, boîtes de peinture [matériel scolaire], aquarelles, pinceaux, crayons fusains, gomme à effacer, maquettes d'architecture, matériaux pour le modelage ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs (dont sacs à mains, à dos, à roulettes), Sacs en tissus, parapluies, portefeuilles, porte monnaies non en métaux précieux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tasses [mugs] bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines en porcelaine, terre cuite ou en verre ; verres, vaisselle non en métaux précieux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapeaux ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jouets, jeux de table, jeux de cartes, balles de jeu, maquettes [jouets], raquettes, engins pour exercices corporels, puzzles ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, affichage, étude de marché, informations d'affaires, relations publiques, vente aux enchères ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services de promotion d'événements et de manifestations dans le domaine culturel et éducatif ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques, conférences ou d'animations, organisation et conduite d'ateliers de formation et d'éducation ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; location d'enregistrements sonores ; location de films cinématographiques ; production de spectacles ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo.

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Xavier Près
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

29/03/2017 : LE CHATEAU DE VERSAILLES A ARRAS

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, affiche en papier ou en carton, albums, produits de l'imprimerie, livres, publications, journaux, revues périodiques, tableaux [peintures] encadrés ou non, portraits, écriteaux en papier ou en carton, papier d'emballage, reliures, sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en papier ou en matière plastique, boîtes en carton ou en papier, pochette pour documents, cartons, articles pour reliures, cartes postales, articles de bureau (à l'exception des meubles), articles de papeterie, carnets, nécessaires pour écrire [écritoires], encre, fournitures pour l'écriture, instrument d'écriture, fournitures pour le dessin, boîtes de peinture [matériel scolaire], aquarelles, pinceaux, crayons fusains, gomme à effacer, maquettes d'architecture, matériaux pour le modelage ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs (dont sacs à mains, à dos, à roulettes), Sacs en tissus, parapluies, portefeuilles, porte monnaies non en métaux précieux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tasses [mugs] bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines en porcelaine, terre cuite ou en verre ; verres, vaisselle non en métaux précieux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapeaux ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jouets, jeux de table, jeux de cartes, balles de jeu, maquettes [jouets], raquettes, engins pour exercices corporels, puzzles ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, affichage, étude de marché, informations d'affaires, relations publiques, vente aux enchères ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services de promotion d'événements et de manifestations dans le domaine culturel et éducatif ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques, conférences ou d'animations, organisation et conduite d'ateliers de formation et d'éducation ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; location d'enregistrements sonores ; location de films cinématographiques ; production de spectacles ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo.

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Xavier Près
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

15/03/2017 : JUMPING INTERNATIONAL DU CHÂTEAU DE VERSAILLES

N° national/d'enregistrement : 4346103
Date de dépôt : 15/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes postales ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures et programmes ; images ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; tapis de selles ; harnais ; brides, rênes, sangles et colliers ; soutiens pour les pattes des chevaux et genouillères pour chevaux ; tapis et couvertures pour chevaux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement), services de billetterie ; publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, production de films vidéo et DVD.

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Xavier Près
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

15/03/2017 : JUMPING INTERNATIONAL DU CHÂTEAU DE VERSAILLES

N° national/d'enregistrement : 4346103
Date de dépôt : 15/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 15/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes postales ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures et programmes ; images ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; tapis de selles ; harnais ; brides, rênes, sangles et colliers ; soutiens pour les pattes des chevaux et genouillères pour chevaux ; tapis et couvertures pour chevaux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités culturelles ; organisation de concours (éducation) ; publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, production de films vidéo et DVD.

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Près Xavier
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

25/01/2017 : CHÂTEAU DE VERSAILLES

N° national/d'enregistrement : 4332316
Date de dépôt : 25/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures, vernis, laques ; Peintures de protection contre la rouille ; Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; Enduits (peintures) ; Enduits de protection pour bois ; Enduits (peintures) pour murs ; Additifs pour peintures sous forme de couleurs de teinte ; Peinture pour intérieur ; Peinture pour extérieur ; Métaux en feuilles et poudre pour la peinture et la décoration ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition d'infrastructures de clubs de santé (exercice physique) ; conférences (organisation et conduite de -) congrès (organisation et conduite de -) divertissement, loisirs (services de -) Edition de livres, de revues ayant pour sujet l'hôtellerie, la cuisine, la décoration ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cafés-restaurants ; Restaurant (alimentation) ; services de traiteur ; Cantine ; Services hôteliers ; Services de bars ; Réservation de logements temporaires ; Services de logement en hôtel ; cafétérias ; services hôteliers, services de réservation d'hôtels, location de logements temporaires, location de salles de réunions, réservation de logements temporaires, réservation d'hôtels ; traiteurs (services de -) restauration.

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, M. Xavier Près
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

25/01/2017 : CHÂTEAU DE VERSAILLES

N° national/d'enregistrement : 4332316
Date de dépôt : 25/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures, vernis, laques ; peintures de protection contre la rouille ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ; enduits de protection pour bois ; enduits (peintures) pour murs ; additifs pour peintures sous forme de couleurs de teinte ; peinture pour intérieur ; peinture pour extérieur ; métaux en feuilles et poudre pour la peinture et la décoration ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition d'infrastructures de clubs de santé (exercice physique) ; divertissement, loisirs (services de –), édition de livres, de revues ayant pour sujet l'hôtellerie, la cuisine.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cafés-restaurants ; restaurant (alimentation) ; services de traiteur ; cantine ; services hôteliers ; services de bars ; réservation de logements temporaires ; services de logement en hôtel ; cafétérias ; services hôteliers, services de réservation d'hôtels, location de logements temporaires, location de salles de réunions, réservation de logements temporaires, réservation d'hôtels ; traiteurs (services de –) restauration.

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, M. Près Xavier
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

12/08/2016 : LE GRAND HÔTEL DU CHÂTEAU DE VERSAILLES

N° national/d'enregistrement : 4293140
Date de dépôt : 12/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 12/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Shampoing, après-shampoing ; gel douche, bain moussant, lotion corporelle, savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, maquillage, parfums ; produits de rasage ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies pour l'éclairage ; chandelles, cierges, bougies parfumées ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo) ; publications électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; articles de lunetterie, étuis à lunettes ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lampes de tables, lampes de chevet, lustres, suspensions (luminaires), lampes appliques, lampadaires ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau ; papeterie ; stylos, crayons ; cartes postales ; prospectus ; livres et revues ayant pour sujet la cuisine et la décoration ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; sacs de voyage ; sacs à dos ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; mallettes pour documents ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sacs à main ; étuis porte clefs ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; cadres ; commodes ; coussins ; fauteuils, sièges ; vanneries ; boîtes en bois ; miroirs ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; objets en porcelaine, faïence, verres à savoir : poudriers, plateaux, anneaux de serviettes, petits ustensiles et récipients portatifs pour la cuisine, plats, statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle. Bougeoirs, chandeliers, photophores. Vases ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; linge de table en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ; serviettes de toilettes en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; couvertures de lit et de table ; tentures murales en matières textiles ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; peignoirs ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; foulards, écharpes, étoles, cravates ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jouets, jeux, jeux de société, jeux de plateau, jeux de cartes ; jeux de raquette, jeux d'échec, jeux de dame jeux de construction ; jeux d'adresse ; jouets d'éveil ; jeux éducatifs ; jeux de plein air en bois ; puzzles ; déguisements d'enfant pour jouer ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, biscuits ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de café, ou de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports ; transports routiers de personnes ; location de véhicules ; accompagnement de voyageurs, excursions (organisation d'–), informations en matière de transport, location de voitures, organisation de voyages ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition d'infrastructures de clubs de santé [exercice physique] ; conférences (organisation et conduite de –) congrès (organisation et conduite de –) divertissement, loisirs (services de –) édition de livres, de revues ayant pour sujet la cuisine, la décoration ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de traiteur ; cantine ; cafétérias, traiteurs (services de –) restauration ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Salons de beauté ; salons de coiffure ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux ; services de spa, massage.

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Près Xavier
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

12/08/2016 : LE LOUIS XIV

N° national/d'enregistrement : 4293146
Date de dépôt : 12/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies pour l'éclairage ; chandelles, cierges, bougies parfumées ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), Publications électroniques (téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables) ; Articles de lunetterie, étuis à lunettes ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau ; papeterie ; Stylos, crayons ; cartes postales ; prospectus ; livres, revues ayant pour sujet l'hôtellerie, la cuisine, la décoration ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parapluies et parasols ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sacs à main ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; objets en porcelaine, faïence, plateaux, anneaux de serviettes, petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, plats, statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Bougeoirs ; photophores ; chandeliers ; Vases ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; linge de table en matières textiles ; linge de maison ; couvertures de table ; tentures murales en matières textiles ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports ; transports routiers de personnes ; organisation de voyages ; organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; Location de véhicules ; Accompagnement de voyageurs, excursions (organisation d'-), informations en matière de transport, location de voitures, organisation de croisières, organisation de voyages ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concours (organisation de -) ; conduite de concerts (organisation et -) informations en matière de divertissement ; Edition de livres, de revues ayant pour sujet l'hôtellerie, la cuisine, la décoration. Organisation de concours ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cafés-restaurants ; Restaurant (alimentation) service de traiteur ; Services hôteliers ; Services de bars ; Réservation de logements temporaires ; Agences de logement [hôtels, pensions], cafétérias, hôteliers (services -) hôtels (réservation d'-), location de logements temporaires, location de salles de réunions, logement (agences de -) [hôtels, pensions], logements temporaires (location de -), logements temporaires (réservation de -), maisons de vacances, pensions, réservation de logements temporaires réservation d'hôtels traiteurs (services de -) restauration.

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Xavier Près
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

12/08/2016 : LE GRAND HÔTEL DU CHÂTEAU DE VERSAILLES

N° national/d'enregistrement : 4293140
Date de dépôt : 12/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Shampoing, après-shampoing ; gel douche, bain moussant, lotion corporelle, savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, maquillage, parfums ; produits de rasage ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies pour l'éclairage ; chandelles, cierges, bougies parfumées ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo) ; Publications électroniques (téléchargeables) ; Images électroniques (téléchargeables) ; Articles de lunetterie, étuis à lunettes ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lampes de tables, lampes de chevet, lustres, suspensions, lampes appliques, lampadaires ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau ; papeterie ; stylos, crayons ; cartes postales ; prospectus ; livres et revues ayant pour sujet l'hôtellerie, la cuisine et la décoration ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; sacs de voyage ; sacs à dos ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; mallettes pour documents ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sacs à main ; étuis porte clefs ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; cadres ; commodes ; coussins ; fauteuils, sièges ; vanneries ; boîtes en bois ; miroirs ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; objets en porcelaine, faïence, verres à savoir : poudriers, plateaux, anneaux de serviettes, petits ustensiles et récipients portatifs pour la cuisine, plats, statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle. Bougeoirs, chandeliers, photophores. Vases ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; linge de table en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ; serviettes de toilettes en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; couvertures de lit et de table ; tentures murales en matières textiles ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; peignoirs ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; Foulards, écharpes, étoles, cravates ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jouets, jeux, jeux de société, jeux de plateau, jeux de cartes ; jeux de raquette, jeux d'échec, jeux de dame jeux de construction ; jeux d'adresse ; jouets d'éveil ; jeux éducatifs ; jeux de plein air en bois ; puzzles ; déguisements d'enfant pour jouer ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, biscuits ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de café, ou de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports ; transports routiers de personnes ; Location de véhicules ; Accompagnement de voyageurs, excursions (organisation d'-), informations en matière de transport, location de voitures, organisation de voyages ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition d'infrastructures de clubs de santé [exercice physique] ; conférences (organisation et conduite de -) congrès (organisation et conduite de -) divertissement, loisirs (services de -) Edition de livres, de revues ayant pour sujet l'hôtellerie, la cuisine, la décoration ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cafés-restaurants ; Restaurant (alimentation) ; service de traiteur ; Cantine ; Services hôteliers ; Services de bars ; Réservation de logements temporaires ; Agences de logement [hôtels, pensions], cafétérias, services hôteliers, services de réservation d'hôtels, location de logements temporaires, location de salles de réunions, réservation de logements temporaires, réservation d'hôtels ; traiteurs (services de -) restauration ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux ; Services de spa, massage.

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Xavier Près
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

12/08/2016 : LE LOUIS XIV

N° national/d'enregistrement : 4293146
Date de dépôt : 12/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies pour l'éclairage ; chandelles, cierges, bougies parfumées ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), Publications électroniques (téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables) ; Articles de lunetterie, étuis à lunettes ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau ; papeterie ; Stylos, crayons ; cartes postales ; prospectus ; livres, revues ayant pour sujet l'hôtellerie, la cuisine, la décoration ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parapluies et parasols ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sacs à main ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; objets en porcelaine, faïence, plateaux, anneaux de serviettes, petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, plats, statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Bougeoirs ; photophores ; chandeliers ; Vases ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; linge de table en matières textiles ; linge de maison ; couvertures de table ; tentures murales en matières textiles ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports ; transports routiers de personnes ; organisation de voyages ; organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; Location de véhicules ; Accompagnement de voyageurs, excursions (organisation d'-), informations en matière de transport, location de voitures, organisation de croisières, organisation de voyages ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concours (organisation de -) ; conduite de concerts (organisation et -) informations en matière de divertissement ; Edition de livres, de revues ayant pour sujet l'hôtellerie, la cuisine, la décoration. Organisation de concours ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cafés-restaurants ; Restaurant (alimentation) service de traiteur ; Services hôteliers ; Services de bars ; Réservation de logements temporaires ; Agences de logement [hôtels, pensions], cafétérias, hôteliers (services -) hôtels (réservation d'-), location de logements temporaires, location de salles de réunions, logement (agences de -) [hôtels, pensions], logements temporaires (location de -), logements temporaires (réservation de -), maisons de vacances, pensions, réservation de logements temporaires réservation d'hôtels traiteurs (services de -) restauration.

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Xavier Près
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

08/08/2016 : ALLEE ROYALE

N° national/d'enregistrement : 4292531
Date de dépôt : 08/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage. Bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement. Grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot non en papier, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîte à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum.

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Xavier Près
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

08/08/2016 : ALLEE ROYALE

N° national/d'enregistrement : 4292531
Date de dépôt : 08/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage. Bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement. Grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot non en papier, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîte à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum.

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Xavier Près
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

05/08/2016 : ORE

N° national/d'enregistrement : 4292117
Date de dépôt : 05/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison à domicile de produits alimentaires, de repas ; Services d'agence de tourisme et de voyages (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; services d'organisation de voyages touristiques et culturels ; organisation de croisières, excursions ; services d'information en matière de transport et de voyages ; services de transport de passagers ; services de chauffeurs ; services de transit ; services d'accompagnement de voyageurs ; services de visites touristiques notamment dans le domaine culinaire ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services d'enseignement et de formation, formation professionnelle. Services de formation et d'enseignement dans le domaine de la cuisine ; services de formation de chefs cuisiniers, pâtissiers. Services de conseils en matière de formation professionnelle ; Services d'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services d'organisation de concours dans le domaine culinaire, dans l'optique de promouvoir la cuisine française, services d'organisation de colloques, conférences, congrès en particulier dans le domaine de la cuisine, de l'art culinaire, pour la promotion de la cuisine française ; Services de divertissements ; Services de planification de réceptions (divertissements) ; Services de réservation de places de spectacles ; Services d'organisation de réceptions ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), restaurant, salon de thé, bar. Services de traiteur ; Services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire ; Services de renseignements et de conseils en matière de gastronomie et d'alimentation et d'hôtellerie. Services de location de salles de réunion.

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Xavier Près
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

05/08/2016 :

N° national/d'enregistrement : 4292118
Date de dépôt : 05/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison à domicile de produits alimentaires, de repas ; Services d'agence de tourisme et de voyages (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; services d'organisation de voyages touristiques et culturels ; organisation de croisières, excursions ; services d'information en matière de transport et de voyages ; services de transport de passagers ; services de chauffeurs ; services de transit ; services d'accompagnement de voyageurs ; services de visites touristiques notamment dans le domaine culinaire ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services d'enseignement et de formation, formation professionnelle. Services de formation et d'enseignement dans le domaine de la cuisine ; services de formation de chefs cuisiniers, pâtissiers. Services de conseils en matière de formation professionnelle ; Services d'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services d'organisation de concours dans le domaine culinaire, dans l'optique de promouvoir la cuisine française, services d'organisation de colloques, conférences, congrès en particulier dans le domaine de la cuisine, de l'art culinaire, pour la promotion de la cuisine française ; Services de divertissements ; Services de planification de réceptions (divertissements) ; Services de réservation de places de spectacles ; Services d'organisation de réceptions ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), restaurant, salon de thé, bar. Services de traiteur ; Services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire ; Services de renseignements et de conseils en matière de gastronomie et d'alimentation et d'hôtellerie. Services de location de salles de réunion.

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Xavier Près
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

05/08/2016 : ORE

N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison à domicile de produits alimentaires, de repas ; Services d'agence de tourisme et de voyages (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; services d'organisation de voyages touristiques et culturels ; organisation de croisières, excursions ; services d'information en matière de transport et de voyages ; services de transport de passagers ; services de chauffeurs ; services de transit ; services d'accompagnement de voyageurs ; services de visites touristiques notamment dans le domaine culinaire ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services d'enseignement et de formation, formation professionnelle. Services de formation et d'enseignement dans le domaine de la cuisine ; services de formation de chefs cuisiniers, pâtissiers. Services de conseils en matière de formation professionnelle ; Services d'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services d'organisation de concours dans le domaine culinaire, dans l'optique de promouvoir la cuisine française, services d'organisation de colloques, conférences, congrès en particulier dans le domaine de la cuisine, de l'art culinaire, pour la promotion de la cuisine française ; Services de divertissements ; Services de planification de réceptions (divertissements) ; Services de réservation de places de spectacles ; Services d'organisation de réceptions ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), restaurant, salon de thé, bar. Services de traiteur ; Services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire ; Services de renseignements et de conseils en matière de gastronomie et d'alimentation et d'hôtellerie. Services de location de salles de réunion.

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Xavier Près
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

05/08/2016 :

N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison à domicile de produits alimentaires, de repas ; Services d'agence de tourisme et de voyages (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; services d'organisation de voyages touristiques et culturels ; organisation de croisières, excursions ; services d'information en matière de transport et de voyages ; services de transport de passagers ; services de chauffeurs ; services de transit ; services d'accompagnement de voyageurs ; services de visites touristiques notamment dans le domaine culinaire ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services d'enseignement et de formation, formation professionnelle. Services de formation et d'enseignement dans le domaine de la cuisine ; services de formation de chefs cuisiniers, pâtissiers. Services de conseils en matière de formation professionnelle ; Services d'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services d'organisation de concours dans le domaine culinaire, dans l'optique de promouvoir la cuisine française, services d'organisation de colloques, conférences, congrès en particulier dans le domaine de la cuisine, de l'art culinaire, pour la promotion de la cuisine française ; Services de divertissements ; Services de planification de réceptions (divertissements) ; Services de réservation de places de spectacles ; Services d'organisation de réceptions ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), restaurant, salon de thé, bar. Services de traiteur ; Services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire ; Services de renseignements et de conseils en matière de gastronomie et d'alimentation et d'hôtellerie. Services de location de salles de réunion.

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Xavier Près
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

05/08/2016 : ORE

N° national/d'enregistrement : 4292117
Date de dépôt : 05/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison à domicile de produits alimentaires, de repas ; Services d'agence de tourisme et de voyages (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; services d'organisation de voyages touristiques et culturels ; organisation de croisières, excursions ; services d'information en matière de transport et de voyages ; services de transport de passagers ; services de chauffeurs ; services de transit ; services d'accompagnement de voyageurs ; services de visites touristiques notamment dans le domaine culinaire ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services d'enseignement et de formation, formation professionnelle. Services de formation et d'enseignement dans le domaine de la cuisine ; services de formation de chefs cuisiniers, pâtissiers. Services de conseils en matière de formation professionnelle ; Services d'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services d'organisation de concours dans le domaine culinaire, dans l'optique de promouvoir la cuisine française, services d'organisation de colloques, conférences, congrès en particulier dans le domaine de la cuisine, de l'art culinaire, pour la promotion de la cuisine française ; Services de divertissements ; Services de planification de réceptions (divertissements) ; Services de réservation de places de spectacles ; Services d'organisation de réceptions ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), restaurant, salon de thé, bar. Services de traiteur ; Services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire ; Services de renseignements et de conseils en matière de gastronomie et d'alimentation et d'hôtellerie. Services de location de salles de réunion.

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Xavier Près
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

05/08/2016 :

N° national/d'enregistrement : 4292118
Date de dépôt : 05/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison à domicile de produits alimentaires, de repas ; Services d'agence de tourisme et de voyages (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; services d'organisation de voyages touristiques et culturels ; organisation de croisières, excursions ; services d'information en matière de transport et de voyages ; services de transport de passagers ; services de chauffeurs ; services de transit ; services d'accompagnement de voyageurs ; services de visites touristiques notamment dans le domaine culinaire ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services d'enseignement et de formation, formation professionnelle. Services de formation et d'enseignement dans le domaine de la cuisine ; services de formation de chefs cuisiniers, pâtissiers. Services de conseils en matière de formation professionnelle ; Services d'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services d'organisation de concours dans le domaine culinaire, dans l'optique de promouvoir la cuisine française, services d'organisation de colloques, conférences, congrès en particulier dans le domaine de la cuisine, de l'art culinaire, pour la promotion de la cuisine française ; Services de divertissements ; Services de planification de réceptions (divertissements) ; Services de réservation de places de spectacles ; Services d'organisation de réceptions ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), restaurant, salon de thé, bar. Services de traiteur ; Services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire ; Services de renseignements et de conseils en matière de gastronomie et d'alimentation et d'hôtellerie. Services de location de salles de réunion.

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Xavier Près
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

29/10/2012 : CHÂTEAU DE VERSAILLES

N° national/d'enregistrement : 3957024
Date de dépôt : 29/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie.
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage. Bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement. Grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot non en papier, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîte à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candelabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum.

Mandataire 1 : SANTARELLI, Mme LECORNU Hélène
Adresse :
49 Avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 605570
Date de demande : 26/07/2013
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Bénéficiare 1 : MADE IN PARIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2823805
Date de demande : 20/09/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

22/05/2012 : LES CARNETS DE VERSAILLES

N° national/d'enregistrement : 3921435
Date de dépôt : 22/05/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 22/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétiques et numériques, publications électroniques sur supports physiques ou téléchargeables ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; magazines, revues, prospectus ; brochures ; calendriers ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, publication de livres et de périodiques, publication de textes autres que textes publicitaires.

Mandataire 1 : SANTARELLI, Mme LECORNU Hélène
Adresse :
49 Avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814288
Date de demande : 19/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

28/09/2011 : CHATEAU DE VERSAILLES

N° national/d'enregistrement : 3862229
Date de dépôt : 28/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 28/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à jouer;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Loteries, services d'organisation de loteries, de concours en matière de divertissement ou d'éducation, de jeux de hasard ou d'argent, de paris et de pronostics ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent.

Déposant 1 : Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement public administratif régi par le décret n° 2010-1367 du 11/11/2010
Numéro de SIREN : 180046260
Adresse :
Château de Versailles, RP 834
75008 Versailles
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. HORN Julien
Adresse :
9 Rue Boissy d'Anglas
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2792335
Date de demande : 19/09/2021
N° de BOPI : 2021-47
Date du BOPI : 26/11/2021

10/05/2011 : LIBRAIRIE DES PRINCES

N° national/d'enregistrement : 3830052
Date de dépôt : 10/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180046260
Adresse :
Châteaux de Versailles, RP 834
78008 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Horn Julien
Adresse :
9 Rue Boissy d'Anglas
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779156
Date de demande : 12/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

30/07/2009 : Versailleslab

N° national/d'enregistrement : 3668024
Date de dépôt : 30/07/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition. Services de musée (présentation, exposition). ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art.

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, M. PRES Xavier
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 720454
Date de demande : 30/03/2018
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

Bénéficiare 1 : Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713289
Date de demande : 23/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

22/04/2009 : LA PARMENTIER DE VERSAILLES

N° national/d'enregistrement : 3645795
Date de dépôt : 22/04/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et/ou cuits. ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plantes ; plants ; fourrages. ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, M. Près Xavier
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 549292
Date de demande : 18/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENT PUBLIC DU CHATEAU DU MUSEE ET DU DOMAINE ...

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709743
Date de demande : 18/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

31/10/2008 : CHÂTEAU VERSAILLES SPECTACLES

N° national/d'enregistrement : 3608682
Date de dépôt : 31/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfums, huiles essentielles.
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils photographiques, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, logiciels de jeux, articles de lunetterie, étuis à lunette.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes de poche.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clés de fantaisie.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, papier, carton, boites en papier ou carton, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, objets d'art graves ou lithographies, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, sacs ou sachets (enveloppes et pochettes) pour l'emballage en papier ou matières plastiques.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matière plastique mi-ouvrée, sacs ou sachets pour l'emballage en caoutchouc.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parapluies, parasols et cannes, sacs à provision, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en bois, boites en bois.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes et éponges, brosses, porcelaines, faïences, bouteilles, objets d'art en porcelaine, terre cuite, ou en verre, statues ou figurines en terre cuite, en porcelaine ou en verre, ustensiles ou nécessaire de toilette, verres, vaisselle non en métaux précieux.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs ou sachets pour l'emballage (en matière textile).
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus, couvertures de lit et de tables, linges de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, ceintures (habillement), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, balles ou ballons de jeux, jeux de cartes ou de tables, masques de théâtre et de carnaval toutes matières.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses, boissons de fruit et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs, non en métaux précieux, allumettes, briquets, boites ou étuis à cigares et cigarettes non en métaux précieux, cendriers non en métaux précieux.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités culturelles, réservations de places de spectacles, production de films sur bandes vidéos, service de photographie, publication de livres.

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, M. Près Xavier
Adresse :
9 Rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENT PUBLIC DU CHATEAU DU MUSEE ET DU DOMAINE ...

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694327
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

31/10/2008 : CHÂTEAU VERSAILLES SPECTACLES

N° national/d'enregistrement : 3608684
Date de dépôt : 31/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfums, huiles essentielles.
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils photographiques, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, logiciels de jeux, articles de lunetterie, étuis à lunette.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes de poche.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clés de fantaisie.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, papier, carton, boites en papier ou carton, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, objets d'art graves ou lithographies, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, sacs ou sachets (enveloppes et pochettes) pour l'emballage en papier ou matières plastiques.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matière plastique mi-ouvrée, sacs ou sachets pour l'emballage en caoutchouc.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parapluies, parasols et cannes, sacs à provision, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en bois, boites en bois.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes et éponges, brosses, porcelaines, faïences, bouteilles, objets d'art en porcelaine, terre cuite, ou en verre, statues ou figurines en terre cuite, en porcelaine ou en verre, ustensiles ou nécessaire de toilette, verres, vaisselle non en métaux précieux.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs ou sachets pour l'emballage (en matière textile).
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus, couvertures de lit et de tables, linges de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, ceintures (habillement), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, balles ou ballons de jeux, jeux de cartes ou de tables, masques de théâtre et de carnaval toutes matières.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses, boissons de fruit et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs, non en métaux précieux, allumettes, briquets, boites ou étuis à cigares et cigarettes non en métaux précieux, cendriers non en métaux précieux.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités culturelles, réservations de places de spectacles, production de films sur bandes vidéos, service de photographie, publication de livres.

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, M. Près Xavier
Adresse :
9 Rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENT PUBLIC DU CHATEAU DU MUSEE ET DU DOMAINE ...

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694333
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

21/10/2008 : CHATEAU DE VERSAILLES

N° national/d'enregistrement : 3605982
Date de dépôt : 21/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Encens.
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage. Bougies parfumées.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques. Moulages en bronze ou en étain.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables), tous ces produits étant notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage. Règles [instruments de mesure].
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; porte clefs de fantaisie.
N° de la classe : 15
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres œuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; albums ; cartes de vœux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets). Dessous de verres en papier ou en carton.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. Etuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite. Miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement. Grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs).
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Etoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts, casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; vêtements en imitations du cuir.
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : (Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; skis pour le surfing ; skis nautiques ; housses spécialement conçues pour les skis et planches de surf ; fixations de skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules. Peluches (jouets) ; patins à roulettes en ligne ; parapentes ; planches à roulettes ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; racloirs pour le ski ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; sacs de cricket ; toupies [jouets] ; tables pour football de salon ; tables pour tennis de table ; tables de billard ; bobsleighs ; bottines-patins [combiné] ; blocs de départ pour le sport ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques. Articles de sport d'hiver.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; boissons à base de café, ou de thé.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles (à l'exception des rosiers et des roses) ni préparés ni transformés ; produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) à l'exception des rosiers et des roses, aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes (à l'exception des rosiers) ; plantes (à l'exception des rosiers) ; plants (à l'exception des rosiers) ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, M. Près Xavier
Adresse :
9 Rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENT PUBLIC DU CHATEAU DU MUSEE ET DU DOMAINE ...

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 566095
Date de demande : 03/01/2012
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Bénéficiare 1 : LES JARDINS DU ROI SOLEIL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 605570
Date de demande : 26/07/2013
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Bénéficiare 1 : MADE IN PARIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694342
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

04/07/2008 : grand café d'Orléans

N° national/d'enregistrement : 3586205
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurres ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches ; pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolats ; boissons à base de cacao, de chocolat, de café ou de thé.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars, services de traiteurs ; services de salon de thé ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; cafétérias ; services de vente à emporter d'aliments et de boissons (restauration).

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, M. Près Xavier
Adresse :
9 Rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENT PUBLIC DU CHATEAU DU MUSEE ET DU DOMAINE ...

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694953
Date de demande : 05/10/2018
N° de BOPI : 2019-04
Date du BOPI : 25/01/2019

04/07/2008 : GO CAFE

N° national/d'enregistrement : 3586208
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurres ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches ; pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolats ; boissons à base de cacao, de chocolat, de café ou de thé.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars, services de traiteurs ; services de salon de thé ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; cafétérias ; services de vente à emporter d'aliments et de boissons (restauration).

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, M. Près Xavier
Adresse :
9 Rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENT PUBLIC DU CHATEAU DU MUSEE ET DU DOMAINE ...

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694956
Date de demande : 05/10/2018
N° de BOPI : 2019-04
Date du BOPI : 25/01/2019

04/04/2006 : MM SILLAGE DE LA REINE

N° national/d'enregistrement : 3420958
Date de dépôt : 04/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums.

Déposant 1 : Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles établissement public administratif
Numéro de SIREN : 180046260

Mandataire 1 : Cabinet MALEMONT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-19
Date du BOPI : 12/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-36

22/02/2006 : LE PAVILLON FRANCAIS

N° national/d'enregistrement : 3411798
Date de dépôt : 22/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; chronographes (montres).Catalogues, imprimés, brochures, prospectus, affiches, albums, cartes, livres, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins, photographies.Gestion administrative de lieux d'expositions.Services de joaillerie et de bijouterie à savoir entretien et réparation de bijoux ; entretien et réparation de montres, de chronographes (montres), d'instruments chronométriques ; horlogerie (entretien et réparation).Services de musée ; activités culturelles ; organisation de manifestations culturelles ; organisation d'évènements culturels ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacle.
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 41

Déposant 1 : Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles établissement public administratif
Numéro de SIREN : 180046260

Mandataire 1 : Cabinet MALEMONT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-30

22/02/2006 : LE PAVILLON DU BELVEDERE

N° national/d'enregistrement : 3411801
Date de dépôt : 22/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; chronographes (montres).Catalogues, imprimés, brochures, prospectus, affiches, albums, cartes, livres, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins, photographies.Gestion administrative de lieux d'expositions.Services de joaillerie et de bijouterie à savoir entretien et réparation de bijoux ; entretien et réparation de montres, de chronographes (montres), d'instruments chronométriques ; horlogerie (entretien et réparation).Services de musée ; activités culturelles ; organisation de manifestations culturelles ; organisation d'évènements culturels ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacle.
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 41

Déposant 1 : Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles établissement public administratif
Numéro de SIREN : 180046260

Mandataire 1 : Cabinet MALEMONT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-30

22/02/2006 : MARIE-ANTOINETTE

N° national/d'enregistrement : 3411790
Date de dépôt : 22/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; chronographes (montres).Catalogues, imprimés, brochures, prospectus, affiches, albums, cartes, livres, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins, photographies.Services de joaillerie et de bijouterie à savoir entretien et réparation de bijoux ; entretien et réparation de montres, de chronographes (montres), d'instruments chronométriques ; horlogerie (entretien et réparation).Services de musée ; activités culturelles ; organisation de manifestations culturelles ; organisation d'évènements culturels ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacle.
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 37
N° de la classe : 41

Déposant 1 : Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement public administratif
Numéro de SIREN : 180046260
Adresse :
Château de Versailles, RP 834
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Près Xavier
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608881
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

22/02/2006 : LE DOMAINE DE MARIE-ANTOINETTE

N° national/d'enregistrement : 3411792
Date de dépôt : 22/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; chronographes (montres).Catalogues, imprimés, brochures, prospectus, affiches, albums, cartes, livres, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins, photographies.Gestion administrative de lieux d'expositions.Services de joaillerie et de bijouterie à savoir entretien et réparation de bijoux ; entretien et réparation de montres, de chronographes (montres), d'instruments chronométriques ; horlogerie (entretien et réparation).Services de musée ; activités culturelles ; organisation de manifestations culturelles ; organisation d'évènements culturels ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacle.
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 41

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Près Xavier
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608885
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

22/02/2006 : LE PETIT TRIANON

N° national/d'enregistrement : 3411796
Date de dépôt : 22/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; chronographes (montres).Catalogues, imprimés, brochures, prospectus, affiches, albums, cartes, livres, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins, photographies.Gestion administrative de lieux d'expositions.Services de joaillerie et de bijouterie à savoir entretien et réparation de bijoux ; entretien et réparation de montres, de chronographes (montres), d'instruments chronométriques ; horlogerie (entretien et réparation).Services de musée ; activités culturelles ; organisation de manifestations culturelles ; organisation d'évènements culturels ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacle.
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 41

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Près Xavier
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608883
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

22/02/2006 : MARIE-ANTOINETTE

N° national/d'enregistrement : 3411790
Date de dépôt : 22/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; chronographes (montres).Catalogues, imprimés, brochures, prospectus, affiches, albums, cartes, livres, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins, photographies.Services de joaillerie et de bijouterie à savoir entretien et réparation de bijoux ; entretien et réparation de montres, de chronographes (montres), d'instruments chronométriques ; horlogerie (entretien et réparation).Services de musée ; activités culturelles ; organisation de manifestations culturelles ; organisation d'évènements culturels ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacle.
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 37
N° de la classe : 41

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Près Xavier
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608881
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

22/02/2006 : LE DOMAINE DE MARIE-ANTOINETTE

N° national/d'enregistrement : 3411792
Date de dépôt : 22/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; chronographes (montres).Catalogues, imprimés, brochures, prospectus, affiches, albums, cartes, livres, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins, photographies.Gestion administrative de lieux d'expositions.Services de joaillerie et de bijouterie à savoir entretien et réparation de bijoux ; entretien et réparation de montres, de chronographes (montres), d'instruments chronométriques ; horlogerie (entretien et réparation).Services de musée ; activités culturelles ; organisation de manifestations culturelles ; organisation d'évènements culturels ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacle.
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 41

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Près Xavier
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608885
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

22/02/2006 : LE PETIT TRIANON

N° national/d'enregistrement : 3411796
Date de dépôt : 22/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; chronographes (montres).Catalogues, imprimés, brochures, prospectus, affiches, albums, cartes, livres, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins, photographies.Gestion administrative de lieux d'expositions.Services de joaillerie et de bijouterie à savoir entretien et réparation de bijoux ; entretien et réparation de montres, de chronographes (montres), d'instruments chronométriques ; horlogerie (entretien et réparation).Services de musée ; activités culturelles ; organisation de manifestations culturelles ; organisation d'évènements culturels ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacle.
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 41

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Près Xavier
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608883
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

07/10/2005 : LES GRANDES EAUX MUSICALES

N° national/d'enregistrement : 3384591
Date de dépôt : 07/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités culturelles ; manifestations culturelles ; événements culturels ; spectacles.

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Près Xavier
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 660496
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2598571
Date de demande : 01/10/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

07/10/2005 : LES GRANDES EAUX

N° national/d'enregistrement : 3384589
Date de dépôt : 07/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités culturelles ; manifestations culturelles ; événements culturels ; spectacles.

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Près Xavier
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2598564
Date de demande : 01/10/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

07/10/2005 : LES FÊTES DE NUIT

N° national/d'enregistrement : 3384590
Date de dépôt : 07/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités culturelles ; manifestations culturelles ; événements culturels ; spectacles.

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Près Xavier
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2598569
Date de demande : 01/10/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

07/10/2005 : LES GRANDES EAUX MUSICALES

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités culturelles ; manifestations culturelles ; événements culturels ; spectacles.

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Près Xavier
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2598571
Date de demande : 01/10/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

07/10/2005 : LES GRANDES EAUX NOCTURNES

N° national/d'enregistrement : 3384593
Date de dépôt : 07/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités culturelles ; manifestations culturelles ; événements culturels ; spectacles.

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Près Xavier
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2598568
Date de demande : 01/10/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

05/01/2000 : JARDINS DE VERSAILLES

N° national/d'enregistrement : 3000121
Date de dépôt : 05/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie, savon, huiles essentielles, cosmétiques. Bougies. Métaux précieux et leurs alliages, produits en ces matières ou en plaqué or non compris dans d'autres classes à savoir : ustensiles de cuisine, de ménage, de table, vaisselle, bougeoirs, figurines ; vases, cendriers, boîtes, le tout en métaux précieux joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton, et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, papier pour appareils enregistreurs, tubes en carton, articles pour reliures, produits de l'imprimerie, adhésifs pour la papeterie ; produits en matières plastiques pour l'emballage ; à savoir, sacs, sachets, films, feuilles, enveloppes, pochettes ; linge de table en papier, photographies, papeterie, articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement, clichés. Parapluies parasols cannes, sellerie, cuir, imitation cuir, malles et valises, fouets et sellerie. Glaces, miroirs, cadres, produits en bois, en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés en ces matières à savoir : meubles, paniers, figurines, boîtes, sacs. Verrerie, porcelaine et faïence, à savoir, boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres, flacons non en métaux précieux, porte savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Tissus et produits textiles, à savoir linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures, rideaux, stores, tentures murales, le tout en matière textiles, textiles non-tissés. Vêtements, chapellerie. Tapis paillassons, tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets. Cartes à jouer. Fruits et légumes conservés séchés, cuits gelées confitures compotes. Confiserie. Produits horticoles et forestier ni préparés, ni transformés, graines, plantes et fleurs naturelles. Education, formation et divertissement, activités sportives et culturelles, édition de livres, revues, production réalisation et distribution d'émissions audiovisuelles, spectacles, films. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection et accessoires de décors. Service d'édition sur tous supports. Agences pour artistes. Montage bande vid, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Organisation de loteries, réservation de places de spectacles. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Services de reporteurs, filmage sur bandes vidéo.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 27
N° de la classe : 28
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 41

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, SELAS, M. Près Xavier
Adresse :
9 9 Rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENT PUBLIC DU CHATEAU DU MUSEE ET DU DOMAINE ...

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-06
Date du BOPI : 11/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2420679
Date de demande : 16/10/2009
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735488
Date de demande : 07/01/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

22/12/1999 : CHATEAU DE VERSAILLES

N° national/d'enregistrement : 99831467
Date de dépôt : 22/12/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie, savon, huiles essentielles, cosmétiques. Bougies. Métaux précieux et leurs alliages, produits en ces matières ou en plaqué or non compris dans d'autres classes à savoir : ustensiles de cuisine, de ménage, de table, vaisselle, bougeoirs, figurines ; vases, cendriers, boîtes, le tout en métaux précieux joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton, et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, papier pour appareils enregistreurs, tubes en carton, articles pour reliures, produits de l'imprimerie, adhésifs pour la papeterie, matières plastiques pour l'emballage, à savoir, sacs, sachets, films, feuilles, clichés, enveloppes, pochettes, linge de table en papier, photographies, papeterie, articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement, clichés. Parapluies parasols cannes, sellerie, cuir, imitation cuir, malles et valises, fouets et sellerie, sacs à main, sacs à dos. Glaces, miroirs, cadres, produits en bois, en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés en ces matières à savoir : meubles, paniers, figurines, boîtes, sacs de couchage pour le camping. Verrerie, porcelaine et faïence, à savoir, boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres, flacons non en métaux précieux, porte savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, ustensiles et récipients pour le ménage, la cuisine et la table ni en métaux précieux, ni en plaqué. Tissus et produits textiles, à savoir linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures, rideaux, stores, tentures murales, le tout en matière textiles, textiles non-tissés. Vêtements, chapellerie. Tapis paillassons, tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets. Cartes à jouer. Fruits et légumes conservés séchés, cuits gelées confitures compotes. Confiserie. Produits horticoles et forestier ni préparés, ni transformés, graines (semences), plantes et fleurs naturelles. Education, formation et divertissement, activités sportives et culturelles, édition de livres, revues, production réalisation et distribution d'émissions audiovisuelles, spectacles, films. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection et accessoires de décors. Service d'édition sur tous supports. Agences pour artistes. Montage de bande vidéo, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Organisation de loteries, réservation de places de spectacles. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Services de reporteurs, filmage sur bandes vidéo.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 27
N° de la classe : 28
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 41

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance et Associés, M. Près Xavier
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENT PUBLIC DU CHATEAU DU MUSEE ET DU DOMAINE ...

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 770113
Date de demande : 09/10/2019
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-05
Date du BOPI : 04/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2420678
Date de demande : 16/10/2009
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721872
Date de demande : 24/07/2019
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

02/03/1992 : CHATEAU DE VERSAILLES

N° national/d'enregistrement : 92408102
Date de dépôt : 02/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques disques acoustiques; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques; papier, carton, et produits en ces matières, photographies, papeterie, articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement, cartes à jouer, clichés; produits en matière plastique; parapluie, meubles, glaces (miroir), cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer; verrerie, porcelaine et faïence; tissus et produits textiles, vêtements, chapellerie; jeux, jouet;publicité et affaires; édition de livres, revues, abonnement de journaux, productions de films; organisation d'expositions, service de relations publiques, moulages d'oeuvres, reproductions
N° de la classe : 03
N° de la classe : 09
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ETABLISSEMENT PUBLIC DU CHATEAU DU MUSEE ET DU DOMAINE NATIONAL DE VERSAILLES, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180046260
Adresse :
Château de Versailles, RP 834
78008 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Horn Julien
Adresse :
9 Rue Boissy d'Anglas
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485049
Date de demande : 28/10/2008

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE ET DOMAINE NATIONAL DE VERSAILLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 489654
Date de demande : 19/12/2008

Bénéficiare 1 : REUNION DES MUSEES NATIONAUX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 549292
Date de demande : 18/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENT PUBLIC DU CHATEAU DU MUSEE ET DU DOMAINE ...

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-10
Date du BOPI : 17/04/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1992-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215767
Date de demande : 14/02/2002
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488596
Date de demande : 10/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807140
Date de demande : 02/03/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

Historique de l'unité légale :

14/11/2010 : dénomination

Dénomination : ETABLISSEMENT PUBLIC DU CHATEAU DU MUSEE ET DU DOMAINE NATIONAL DE VERSAILLES

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (NAFRev2 : 91.03Z)

25/12/2002 : activité principale

Activité principale : Gestion du patrimoine culturel (NAF1993 : 92.5C)

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