ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Seine-St-Denis
  3. SAINT-DENIS
  4. ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG
ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG
Dernière mise à jour : 25/12/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42882285202140 / Siren : 428822852 / NIC : 02140
N° de TVA : FR 54 428822852
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.9 : Autres activités pour la santé humaine
86.90 : Autres activités pour la santé humaine
Cette classe comprend principalement les activités pour la santé humaine non exercées dans des hôpitaux ou par des médecins ou dentistes. Ces activités peuvent être réalisées dans des dispensaires, des infirmeries ou d’autres établissements analogues attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ou encore dans des établissements de santé autres que les hôpitaux, dans des cabinets privés, au domicile des patients ou ailleurs. Cette classe comprend également les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, les activités des laboratoires d’analyses médicales, les activités des banques de sang, de sperme, d’organes et le transport par ambulance de patients. Cette classe ne comprend pas :
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités de pratique médicale et dentaire (cf. 86.2)
- les activités d’hébergement médicalisé (cf. 87.10) et d’hébergement social (cf. 87.2, .3 et .9) Remarque : Les auxiliaires médicaux salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.90C : Centres de collecte et banques d'organes
Cette sous-classe comprend :
- les activités des banques de sang, des banques de sperme, des banques d’organes aux fins de transplantation, etc.
- les lactariums

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la transformation du sang (cf. 21.10Z) et la fabrication de sérums thérapeutiques et autres constituants du sang (cf. 21.20Z) Produits associés : 86.90.16
Coordonnées de l'établissement :
ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG
Adresse :
20 Avenue DU STADE DE FRANCE
93210 SAINT-DENIS
Marchés publics :
05/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Les Hospices Civils de Lyon sont pourvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement de commandes pour la "fourniture de Médicaments Dérivés du Sang et Recombinants". - PLASMA FRAIS CONGELE PSL
Classification : Médicaments du sang et des organes hématopoïétiques (33621000)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920212021F2532700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 44 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 9 471 665 €
Date de notification : 05/08/2021

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG (42882285202140)
01/05/2020 : Accord-cadre

Objet : Prestations de dispositifs médicaux implantables d'orthopédie et de prestations associées
Classification : Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (33000000)

Numéro unique d’identification : 2614009310001820202021F1005900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 30 351 760 €
Date de notification : 01/05/2020

Lieu d'exécution : (14) Calvados
Acheteur : CHRU CAEN

Titulaire :
ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG (42882285202140)
Historique de l'établissement :
25/12/2013 : état administratif
Etat administratif : Ouvert
21/12/2009 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Centres de collecte et banques d'organes (NAFRev2 : 86.90C)
02/05/2006 : état administratif, activité principale, caractère employeur
Etat administratif : Ouvert
Activité principale : Centres de collecte et banques d'organes (NAFRev1 : 85.1L)
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
08/06/2023 : Notification de l’avenant n°5 à l’accord relatif aux modalités d’accompagnement des réorganisations au sein de l’EFS – portant prolongation de l’accord
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09323012352
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 07/07/2023
Date de dépôt : 03/07/2023
Date du texte : 08/06/2023
Date d'effet : 01/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 10/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique (0176)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG
Siret : 42882285202140
Code APE : 8690C
Secteur : Centres de collecte et banques d'organes

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
15/02/2023 : Accord portant sur l'emploi, l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap 2023-2025
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09323011310
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/02/2023
Date de dépôt : 17/02/2023
Date du texte : 15/02/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2025
Date de diffusion : 27/02/2023
Convention collective : Convention d'entreprise Établissement français du sang (5522)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG
Siret : 42882285202140
Code APE : 8690C
Secteur : Centres de collecte et banques d'organes

Thèmes de l'accord :
  • 073 - Travailleurs handicapés

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
15/12/2022 : AVENANT N° 10 ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL ET A LA MODERNISATION DU DIALOGUE SOCIAL
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09323011077
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 20/01/2023
Date de dépôt : 11/01/2023
Date du texte : 15/12/2022
Date d'effet : 02/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique (0176)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG
Siret : 42882285202140
Code APE : 8690C
Secteur : Centres de collecte et banques d'organes

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Signataires :
  • 92
14/10/2022 : PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09322010417
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/10/2022
Date de dépôt : 25/10/2022
Date du texte : 14/10/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 14/11/2022
Convention collective : Convention d'entreprise Établissement français du sang (5522)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG
Siret : 42882285202140
Code APE : 8690C
Secteur : Centres de collecte et banques d'organes

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
14/10/2022 : PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09322010481
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/11/2022
Date de dépôt : 08/11/2022
Date du texte : 14/10/2022
Date d'effet : 14/10/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 21/11/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG
Siret : 42882285202140
Code APE : 8690C
Secteur : Centres de collecte et banques d'organes

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
25/05/2022 : Notification de l’accord collectif sur les modalités de vote en vue des élections professionnelles 2022-2026 au sein de le l’EFS
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09322009650
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/06/2022
Date de dépôt : 24/06/2022
Date du texte : 25/05/2022
Date d'effet : 25/05/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 04/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique (0176)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG
Siret : 42882285202140
Code APE : 8690C
Secteur : Centres de collecte et banques d'organes

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
10/03/2022 : avenant n°6 accord relatif au projet social de l'EFS - volet 2
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09322009304
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/05/2022
Date de dépôt : 05/05/2022
Date du texte : 10/03/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 16/05/2022
Convention collective : Convention d'entreprise Établissement français du sang (5522)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG
Siret : 42882285202140
Code APE : 8690C
Secteur : Centres de collecte et banques d'organes

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
10/03/2022 : avenant n°9 à l’accord sur la cohésion sociale et l'égalité des chances au sein de l'EFS
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09322009309
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/05/2022
Date de dépôt : 05/05/2022
Date du texte : 10/03/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 16/05/2022
Convention collective : Convention d'entreprise Établissement français du sang (5522)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG
Siret : 42882285202140
Code APE : 8690C
Secteur : Centres de collecte et banques d'organes

Thèmes de l'accord :
  • 076 - Autres dispositions emploi
  • 131 - Autre, précisez

Signataires :
  • 92
16/03/2020 : Accord portant sur l’emploi, l’insertion professionnelle et le maintien dans l’emploi des personnes en situation de handicap 2020-2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09320004596
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/09/2022
Date de dépôt : 28/04/2020
Date du texte : 16/03/2020
Date d'effet : 01/01/2020
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 25/09/2020
Convention collective : Convention d'entreprise Établissement français du sang (5522)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG
Siret : 42882285202140
Code APE : 8690C
Secteur : Centres de collecte et banques d'organes

Thèmes de l'accord :
  • 073 - Travailleurs handicapés

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 29/12/1999
Dénomination : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG
Activité principale : Centres de collecte et banques d'organes (NAFRev2 : 86.90C)
Sigle : EFS
Catégorie juridique : Établissement public national à caractère administratif
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 5 000 à 9 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Saint-Denis (siège)ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - AjaccioETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Ars-LaquenexyETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - MendeETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - LyonETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - DunkerqueETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - AlèsETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - ParisETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - MarseilleETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - ValenciennesETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - ParisETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - SensETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - LoosETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - ToursETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - ChartresETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - MelunETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - ToulouseETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Saint-Laurent-BlangyETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - ArrasETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - MarseilleETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - ToulouseETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - PessacETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - ToulouseETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Décines-CharpieuETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - BordeauxETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - TrévenansETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - ToulouseETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - BelfortETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - MarseilleETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - RezéETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Toulouse (fermé)ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - ChambéryETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - NantesETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Jarville-la-MalgrangeETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - NîmesETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - LavalETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - ToulouseETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - LilleETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - MontpellierETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - LyonETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - MarseilleETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - SeclinETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - LorientETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - LoosETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - PessacETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Saint-NazaireETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - MontivilliersETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - ParisETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - ToulonETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Contamine-sur-ArveETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Aix-en-ProvenceETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - MontpellierETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - BéziersETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - CastresETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - LilleETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Pointe-à-PitreETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - CréteilETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - TarbesETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Villeneuve-Saint-GermainETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - RodezETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - NeversETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - ToursETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - BayonneETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - DaxETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - ToulouseETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Salouël (fermé)ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Saint-Jean-de-la-RuelleETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - ParisETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - SensETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Clermont-FerrandETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Saint-Priest-en-JarezETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - LimogesETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - ValenciennesETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - PessacETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Lille (fermé)ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Lille (fermé)ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - AmiensETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - RethelETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - CayenneETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Brive-la-GaillardeETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - ÉpagnyETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - ChaumontETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Chalon-sur-SaôneETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - DijonETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - PérigueuxETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Ivry-sur-SeineETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Saint-DenisETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - PessacETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Paris (fermé)ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Toulouse (fermé)ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Saint-Dizier (fermé)ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Le Havre (fermé)ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Marseille (fermé)ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Bordeaux (fermé)ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Toulon (fermé)ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Sarrebourg (fermé)ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - DaxETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Salouël (fermé)ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Montargis (fermé)ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Vichy (fermé)ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Loos (fermé)ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Poitiers (fermé)ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Aubagne (fermé)ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Lille (fermé)ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Lille (fermé)ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Lyon (fermé)ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Vouziers (fermé)ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Orléans (fermé)ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Loos (fermé)ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Belfort (fermé)ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Châtellerault (fermé)ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Ivry-sur-Seine (fermé)ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - PérigueuxETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Garches (fermé)ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG - Les Abymes (fermé)
Marques françaises :
21/07/2017 : NG VIEW
N° national/d'enregistrement : 4378237
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement de nouveaux produits dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses scientifiques ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, en bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ; analyses médicales.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 avenue du stade de France
93210 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET
Adresse :
20, rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

21/07/2017 : NG LIB
N° national/d'enregistrement : 4378239
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement de nouveaux produits dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses scientifiques ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, en bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ; analyses médicales.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 avenue du stade de France
93210 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET
Adresse :
20, rue de Chazelles
75847 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

21/07/2017 : NG MIX
N° national/d'enregistrement : 4378243
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement de nouveaux produits dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses scientifiques ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, en bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ; analyses médicales.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 Avenue du Stade de France
93210 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

21/07/2017 : NG QUANT
N° national/d'enregistrement : 4378244
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement de nouveaux produits dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses scientifiques ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, en bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ; analyses médicales.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 Avenue du Stade de France
93210 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

21/07/2017 : NG LIB
N° national/d'enregistrement : 4378245
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement de nouveaux produits dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses scientifiques ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, en bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ; analyses médicales.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 Avenue du Stade de France
93210 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

21/07/2017 : NG VIEW
N° national/d'enregistrement : 4378246
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement de nouveaux produits dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses scientifiques ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, en bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ; analyses médicales.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 Avenue du Stade de France
93210 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

21/07/2017 : NG MIX
N° national/d'enregistrement : 4378247
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement de nouveaux produits dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses scientifiques ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, en bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ; analyses médicales.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 Avenue du Stade de France
93210 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

21/07/2017 : NG VIEW
N° national/d'enregistrement : 4378237
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement de nouveaux produits dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses scientifiques ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, en bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ; analyses médicales.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 avenue du stade de France
93210 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET
Adresse :
20, rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

21/07/2017 : NG LIB
N° national/d'enregistrement : 4378239
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement de nouveaux produits dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses scientifiques ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, en bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ; analyses médicales.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 avenue du stade de France
93210 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET
Adresse :
20, rue de Chazelles
75847 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

21/07/2017 : NG MIX
N° national/d'enregistrement : 4378243
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement de nouveaux produits dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses scientifiques ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, en bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ; analyses médicales.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 Avenue du Stade de France
93210 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

21/07/2017 : NG QUANT
N° national/d'enregistrement : 4378244
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement de nouveaux produits dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses scientifiques ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, en bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ; analyses médicales.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 Avenue du Stade de France
93210 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

21/07/2017 : NG LIB
N° national/d'enregistrement : 4378245
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement de nouveaux produits dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses scientifiques ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, en bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ; analyses médicales.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 Avenue du Stade de France
93210 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

21/07/2017 : NG VIEW
N° national/d'enregistrement : 4378246
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement de nouveaux produits dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses scientifiques ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, en bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ; analyses médicales.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 Avenue du Stade de France
93210 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

21/07/2017 : NG MIX
N° national/d'enregistrement : 4378247
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement de nouveaux produits dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses scientifiques ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, en bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ; analyses médicales.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 Avenue du Stade de France
93210 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

21/07/2017 : NG MIX
N° national/d'enregistrement : 4378243
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement de nouveaux produits dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses scientifiques ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, en bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ; analyses médicales.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 Avenue du Stade de France
93210 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

21/07/2017 : NG QUANT
N° national/d'enregistrement : 4378244
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement de nouveaux produits dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses scientifiques ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, en bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ; analyses médicales.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 Avenue du Stade de France
93210 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

21/07/2017 : NG LIB
N° national/d'enregistrement : 4378245
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement de nouveaux produits dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses scientifiques ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, en bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ; analyses médicales.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 Avenue du Stade de France
93210 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

21/07/2017 : NG VIEW
N° national/d'enregistrement : 4378246
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement de nouveaux produits dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses scientifiques ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, en bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ; analyses médicales.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 Avenue du Stade de France
93210 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

05/12/2016 : UCIL
N° national/d'enregistrement : 4319756
Date de dépôt : 05/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bases de données électroniques ; logiciels ; appareils pour le diagnostic et l'analyse non à usage médical ; mesureurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central ; gestion des fichiers informatiques relatifs aux résultats de contrôle qualité des analyses sanguines des laboratoires ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; diffusion ou transmission de programmes de radio et de télévision par câble, voie hertzienne et satellite et par tous réseaux mondiaux de communication ; diffusion de vidéogrammes sur Internet ; diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser ou par satellite ; services de transmission d'informations (nouvelles) par voie télématique ; transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux ; transmission et diffusion d'informations en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses scientifiques ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie et en bactériologie ; services de laboratoires scientifiques ; conception, mise à jour, installation, maintenance et location de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; essais cliniques ; contrôle de qualité ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière de santé ; services de banques de sang ; location d'équipements médicaux.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 avenue du Stade de France
93210 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

05/12/2016 : UCIL
N° national/d'enregistrement : 4319756
Date de dépôt : 05/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bases de données électroniques ; logiciels ; appareils pour le diagnostic et l'analyse non à usage médical ; mesureurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central ; gestion des fichiers informatiques relatifs aux résultats de contrôle qualité des analyses sanguines des laboratoires ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; diffusion ou transmission de programmes de radio et de télévision par câble, voie hertzienne et satellite et par tous réseaux mondiaux de communication ; diffusion de vidéogrammes sur Internet ; diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser ou par satellite ; services de transmission d'informations (nouvelles) par voie télématique ; transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux ; transmission et diffusion d'informations en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses scientifiques ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie et en bactériologie ; services de laboratoires scientifiques ; conception, mise à jour, installation, maintenance et location de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; essais cliniques ; contrôle de qualité ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière de santé ; services de banques de sang ; location d'équipements médicaux.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 avenue du Stade de France
93210 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

05/12/2016 : UCIL
N° national/d'enregistrement : 4319756
Date de dépôt : 05/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bases de données électroniques ; logiciels ; appareils pour le diagnostic et l'analyse non à usage médical ; mesureurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central ; gestion des fichiers informatiques relatifs aux résultats de contrôle qualité des analyses sanguines des laboratoires ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; diffusion ou transmission de programmes de radio et de télévision par câble, voie hertzienne et satellite et par tous réseaux mondiaux de communication ; diffusion de vidéogrammes sur Internet ; diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser ou par satellite ; services de transmission d'informations (nouvelles) par voie télématique ; transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux ; transmission et diffusion d'informations en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses scientifiques ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie et en bactériologie ; services de laboratoires scientifiques ; conception, mise à jour, installation, maintenance et location de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; essais cliniques ; contrôle de qualité ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière de santé ; services de banques de sang ; location d'équipements médicaux.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 avenue du Stade de France
93210 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

22/12/2015 : EFS ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG
N° national/d'enregistrement : 4235909
Date de dépôt : 22/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 22/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; sang à usage médical ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-Roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang ; poches de sang à usage médical ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Balles, ballons ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques : campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; diffusion ou transmission de programmes de radio et de télévision par câble, voie hertzienne et satellite et par tous réseaux mondiaux de communication ; diffusion de vidéogrammes sur Internet ; diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser ou par satellite ; services de transmission d'informations (nouvelles) par voie télématique ; transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux ; transmission et diffusion d'informations en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; édition de livres, revues, manuels, journaux, catalogues, brochures, dessins, diagrammes, affiches, albums, almanachs ; production de spectacles, de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production et coproduction de programmes de divertissement télévisés ; production et coproduction d'émissions de radio et de télévision ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'opérations d'éducation et de sensibilisation au don du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement de nouveaux produits dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses médicales et scientifiques ; recherche dans le domaine légal et réglementaire concernant le domaine médical ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche dans le domaine légal et réglementaire concernant le domaine médical.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 avenue du Stade de France
93210 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Regimbeau, M. NICOLLET Jean-Charles
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

22/12/2015 : EFS
N° national/d'enregistrement : 4235912
Date de dépôt : 22/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 22/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; sang à usage médical ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-Roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang ; poches de sang à usage médical ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Balles, ballons ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques : campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; diffusion ou transmission de programmes de radio et de télévision par câble, voie hertzienne et satellite et par tous réseaux mondiaux de communication ; diffusion de vidéogrammes sur Internet ; diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser ou par satellite ; services de transmission d'informations (nouvelles) par voie télématique ; transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux ; transmission et diffusion d'informations en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; édition de livres, revues, manuels, journaux, catalogues, brochures, dessins, diagrammes, affiches, albums, almanachs ; production de spectacles, de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production et coproduction de programmes de divertissement télévisés ; production et coproduction d'émissions de radio et de télévision ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'opérations d'éducation et de sensibilisation au don du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement de nouveaux produits dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses médicales et scientifiques ; recherche dans le domaine légal et réglementaire concernant le domaine médical ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche dans le domaine légal et réglementaire concernant le domaine médical.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 avenue du Stade de France
93210 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Regimbeau, M. NICOLLET Jean-Charles
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

22/12/2015 : EFS ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG Du donneur aux patients
N° national/d'enregistrement : 4235914
Date de dépôt : 22/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 22/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; sang à usage médical ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-Roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang ; poches de sang à usage médical ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Balles, ballons ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques : campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; diffusion ou transmission de programmes de radio et de télévision par câble, voie hertzienne et satellite et par tous réseaux mondiaux de communication ; diffusion de vidéogrammes sur Internet ; diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser ou par satellite ; services de transmission d'informations (nouvelles) par voie télématique ; transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux ; transmission et diffusion d'informations en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; édition de livres, revues, manuels, journaux, catalogues, brochures, dessins, diagrammes, affiches, albums, almanachs ; production de spectacles, de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production et coproduction de programmes de divertissement télévisés ; production et coproduction d'émissions de radio et de télévision ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'opérations d'éducation et de sensibilisation au don du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement de nouveaux produits dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses médicales et scientifiques ; recherche dans le domaine légal et réglementaire concernant le domaine médical ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche dans le domaine légal et réglementaire concernant le domaine médical.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 avenue du Stade de France
93210 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Regimbeau, M. NICOLLET Jean-Charles
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

22/12/2015 : maison du don
N° national/d'enregistrement : 4235917
Date de dépôt : 22/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 22/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; sang à usage médical ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-Roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang ; poches de sang à usage médical ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Balles, ballons ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques : campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; diffusion ou transmission de programmes de radio et de télévision par câble, voie hertzienne et satellite et par tous réseaux mondiaux de communication ; diffusion de vidéogrammes sur Internet ; diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser ou par satellite ; services de transmission d'informations (nouvelles) par voie télématique ; transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux ; transmission et diffusion d'informations en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; édition de livres, revues, manuels, journaux, catalogues, brochures, dessins, diagrammes, affiches, albums, almanachs ; production de spectacles, de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production et coproduction de programmes de divertissement télévisés ; production et coproduction d'émissions de radio et de télévision ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'opérations d'éducation et de sensibilisation au don du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement de nouveaux produits dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses médicales et scientifiques ; recherche dans le domaine légal et réglementaire concernant le domaine médical ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche dans le domaine légal et réglementaire concernant le domaine médical.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 avenue du Stade de France
93210 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Regimbeau, M. NICOLLET Jean-Charles
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

22/12/2015 : EFS ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG
N° national/d'enregistrement : 4235909
Date de dépôt : 22/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; sang à usage médical ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang ; poches de sang à usage médical ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Balles, ballons ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques : campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; diffusion ou transmission de programmes de radio et de télévision par câble, voie hertzienne et satellite et par tous réseaux mondiaux de communication ; diffusion de vidéogrammes sur Internet ; diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser ou par satellite ; services de transmission d'informations (nouvelles) par voie télématique ; transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux ; transmission et diffusion d'informations en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; édition de livres, revues, manuels, journaux, catalogues, brochures, dessins, diagrammes, affiches, albums, almanachs ; production de spectacles, de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production et coproduction de programmes de divertissement télévisés ; production et coproduction d'émissions de radio et de télévision ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'opérations d'éducation et de sensibilisation au don du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses médicales et scientifiques ; recherche dans le domaine légal et réglementaire concernant le domaine médical ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche dans le domaine légal et réglementaire concernant le domaine médical.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 avenue du Stade de France
93210 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : Regimbeau, M. Jean-Charles NICOLLET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

22/12/2015 : EFS
N° national/d'enregistrement : 4235912
Date de dépôt : 22/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; sang à usage médical ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang ; poches de sang à usage médical ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Balles, ballons ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques : campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; diffusion ou transmission de programmes de radio et de télévision par câble, voie hertzienne et satellite et par tous réseaux mondiaux de communication ; diffusion de vidéogrammes sur Internet ; diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser ou par satellite ; services de transmission d'informations (nouvelles) par voie télématique ; transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux ; transmission et diffusion d'informations en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; édition de livres, revues, manuels, journaux, catalogues, brochures, dessins, diagrammes, affiches, albums, almanachs ; production de spectacles, de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production et coproduction de programmes de divertissement télévisés ; production et coproduction d'émissions de radio et de télévision ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'opérations d'éducation et de sensibilisation au don du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses médicales et scientifiques ; recherche dans le domaine légal et réglementaire concernant le domaine médical ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche dans le domaine légal et réglementaire concernant le domaine médical.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 avenue du Stade de France
93210 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : Regimbeau, M. Jean-Charles NICOLLET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

22/12/2015 : EFS ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG DU DONNEUR AUX PATIENTS
N° national/d'enregistrement : 4235914
Date de dépôt : 22/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; sang à usage médical ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang ; poches de sang à usage médical ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Balles, ballons ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques : campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; diffusion ou transmission de programmes de radio et de télévision par câble, voie hertzienne et satellite et par tous réseaux mondiaux de communication ; diffusion de vidéogrammes sur Internet ; diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser ou par satellite ; services de transmission d'informations (nouvelles) par voie télématique ; transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux ; transmission et diffusion d'informations en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; édition de livres, revues, manuels, journaux, catalogues, brochures, dessins, diagrammes, affiches, albums, almanachs ; production de spectacles, de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production et coproduction de programmes de divertissement télévisés ; production et coproduction d'émissions de radio et de télévision ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'opérations d'éducation et de sensibilisation au don du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses médicales et scientifiques ; recherche dans le domaine légal et réglementaire concernant le domaine médical ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche dans le domaine légal et réglementaire concernant le domaine médical.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 avenue du Stade de France
93210 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : Regimbeau, M. Jean-Charles NICOLLET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

22/12/2015 : EFS ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG
N° national/d'enregistrement : 4235909
Date de dépôt : 22/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; sang à usage médical ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang ; poches de sang à usage médical ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Balles, ballons ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques : campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; diffusion ou transmission de programmes de radio et de télévision par câble, voie hertzienne et satellite et par tous réseaux mondiaux de communication ; diffusion de vidéogrammes sur Internet ; diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser ou par satellite ; services de transmission d'informations (nouvelles) par voie télématique ; transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux ; transmission et diffusion d'informations en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; édition de livres, revues, manuels, journaux, catalogues, brochures, dessins, diagrammes, affiches, albums, almanachs ; production de spectacles, de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production et coproduction de programmes de divertissement télévisés ; production et coproduction d'émissions de radio et de télévision ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'opérations d'éducation et de sensibilisation au don du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses médicales et scientifiques ; recherche dans le domaine légal et réglementaire concernant le domaine médical ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche dans le domaine légal et réglementaire concernant le domaine médical.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 avenue du Stade de France
93210 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : Regimbeau, M. Jean-Charles NICOLLET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

22/12/2015 : EFS
N° national/d'enregistrement : 4235912
Date de dépôt : 22/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; sang à usage médical ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang ; poches de sang à usage médical ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Balles, ballons ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques : campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; diffusion ou transmission de programmes de radio et de télévision par câble, voie hertzienne et satellite et par tous réseaux mondiaux de communication ; diffusion de vidéogrammes sur Internet ; diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser ou par satellite ; services de transmission d'informations (nouvelles) par voie télématique ; transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux ; transmission et diffusion d'informations en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; édition de livres, revues, manuels, journaux, catalogues, brochures, dessins, diagrammes, affiches, albums, almanachs ; production de spectacles, de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production et coproduction de programmes de divertissement télévisés ; production et coproduction d'émissions de radio et de télévision ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'opérations d'éducation et de sensibilisation au don du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses médicales et scientifiques ; recherche dans le domaine légal et réglementaire concernant le domaine médical ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche dans le domaine légal et réglementaire concernant le domaine médical.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 avenue du Stade de France
93210 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : Regimbeau, M. Jean-Charles NICOLLET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

22/12/2015 : EFS ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG DU DONNEUR AUX PATIENTS
N° national/d'enregistrement : 4235914
Date de dépôt : 22/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; sang à usage médical ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang ; poches de sang à usage médical ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Balles, ballons ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques : campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; diffusion ou transmission de programmes de radio et de télévision par câble, voie hertzienne et satellite et par tous réseaux mondiaux de communication ; diffusion de vidéogrammes sur Internet ; diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser ou par satellite ; services de transmission d'informations (nouvelles) par voie télématique ; transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux ; transmission et diffusion d'informations en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; édition de livres, revues, manuels, journaux, catalogues, brochures, dessins, diagrammes, affiches, albums, almanachs ; production de spectacles, de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production et coproduction de programmes de divertissement télévisés ; production et coproduction d'émissions de radio et de télévision ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'opérations d'éducation et de sensibilisation au don du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses médicales et scientifiques ; recherche dans le domaine légal et réglementaire concernant le domaine médical ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche dans le domaine légal et réglementaire concernant le domaine médical.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 avenue du Stade de France
93210 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : Regimbeau, M. Jean-Charles NICOLLET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

22/12/2015 : MAISON DU DON
N° national/d'enregistrement : 4235917
Date de dépôt : 22/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; sang à usage médical ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang ; poches de sang à usage médical ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Balles, ballons ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques : campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; diffusion ou transmission de programmes de radio et de télévision par câble, voie hertzienne et satellite et par tous réseaux mondiaux de communication ; diffusion de vidéogrammes sur Internet ; diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser ou par satellite ; services de transmission d'informations (nouvelles) par voie télématique ; transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux ; transmission et diffusion d'informations en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; édition de livres, revues, manuels, journaux, catalogues, brochures, dessins, diagrammes, affiches, albums, almanachs ; production de spectacles, de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production et coproduction de programmes de divertissement télévisés ; production et coproduction d'émissions de radio et de télévision ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'opérations d'éducation et de sensibilisation au don du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses médicales et scientifiques ; recherche dans le domaine légal et réglementaire concernant le domaine médical ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche dans le domaine légal et réglementaire concernant le domaine médical.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 avenue du Stade de France
93210 Saint-Denis
FR

Mandataire 1 : Regimbeau, M. Jean-Charles NICOLLET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

02/10/2013 : Don du Sang
N° national/d'enregistrement : 4036780
Date de dépôt : 02/10/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 02/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; sang à usage médical ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang ; poches de sang à usage médical ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Balles, ballons ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques : campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; diffusion ou transmission de programmes de radio et de télévision par câble, voie hertzienne et satellite et par tous réseaux mondiaux de communication ; diffusion de vidéogrammes sur Internet ; diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser ou par satellite ; services de transmission d'informations (nouvelles) par voie télématique ; transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux ; transmission et diffusion d'informations en matière de don et de collecte du sang ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; édition de livres, revues, manuels, journaux, catalogues, brochures, dessins, diagrammes, affiches, albums, almanachs ; production de spectacles, de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production et coproduction de programmes de divertissement télévisés ; production et coproduction d'émissions de radio et de télévision ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'opérations d'éducation et de sensibilisation au don du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses médicales et scientifiques ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche dans le domaine légal et réglementaire concernant le domaine médical.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20, avenue du Stade de France
93210 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : Regimbeau
Adresse :
20, rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 701006
Date de demande : 07/06/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Bénéficiare 1 : FEDERATION FRANCAISE DES DONNEURS DE SANG BENEVOLES, ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-20
Date du BOPI : 16/05/2014

21/10/2010 : LES AVENTURIERS DES GLOBULES
N° national/d'enregistrement : 3776281
Date de dépôt : 21/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; Cd-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; diffusion ou transmission de programmes de radio et de télévision par câble, voie hertzienne et satellite et par tous réseaux mondiaux de communication ; diffusion de vidéogrammes sur Internet ; diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser ou par satellite ; services de transmission d'informations (nouvelles) par voie télématique ; transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux ; transmission et diffusion d'informations en matière de don et de collecte du sang.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; édition de livres, revues, manuels, journaux, catalogues, brochures, dessins, diagrammes, affiches, albums, almanachs ; production de spectacles, de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production et coproduction de programmes de divertissement télévisés ; production et coproduction d'émissions de radio et de télévision ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'opérations d'éducation et de sensibilisation au don du sang.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses médicales et scientifiques ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche dans le domaine légal et réglementaire concernant le domaine médical.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial doté d'un comptable public
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 avenue du Stade de France Saint Denis
93210 LA PLAINE ST DENIS
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

06/08/2010 : EFS
N° national/d'enregistrement : 3759264
Date de dépôt : 06/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; sang à usage médical.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang ; poches de sang à usage médical.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques : campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Collectes de fonds ; collectes de bienfaisance ; parrainage financier ; allocation de bourse.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; diffusion ou transmission de programmes de radio et de télévision par câble, voie hertzienne et satellite et par tous réseaux mondiaux de communication ; diffusion de vidéogrammes sur Internet ; diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser ou par satellite ; services de transmission d'informations (nouvelles) par voie télématique ; transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux ; transmission et diffusion d'informations en matie de don et de collecte du sang.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; édition de livres, revues, manuels, journaux, catalogues, brochures, dessins, diagrammes, affiches, albums, almanachs ; production de spectacles, de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production et coproduction de programmes de divertissement télévisés ; production et coproduction d'émissions de radio et de télévision ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'opérations d'éducation et de sensibilisation au don du sang.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses médicales et scientifiques ; recherche dans le domaine légal et réglementaire concernant le domaine médical ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2756483
Date de demande : 06/08/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

06/08/2010 : EFS
N° national/d'enregistrement : 3759265
Date de dépôt : 06/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; sang à usage médical.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; microscopes.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang ; poches de sang à usage médical.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; campagne publicitaire en matière de don et de collecte du sang.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Collectes de fonds ; collectes de bienfaisance ; parrainage financier ; allocation de bourse.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; diffusion ou transmission de programmes de radio et de télévision par câble, voie hertzienne et satellite et par tous réseaux mondiaux de communication ; diffusion de vidéogrammes sur Internet ; diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser ou par satellite ; services de transmission d'informations (nouvelles) par voie télématique ; transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux ; transmission et diffusion d'informations en matière de don et de collecte du sang.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; édition de livres, revues, manuels, journaux, catalogues, brochures, dessins, diagrammes, affiches, albums, almanachs ; production de spectacles, de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production et coproduction de programmes de divertissement télévisés ; production et coproduction d'émissions de radio et de télévision ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'opérations d'éducation et de sensibilisation au don du sang.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de développement dans le domaine industriel, scientifique, médical, pharmaceutique et biologique ; analyses médicales et scientifiques ; recherche dans le domaine légal et réglementaire concernant le domaine médical ; recherche en biologie, en biotechnologie, en chimie, bactériologie ; contrôle de qualité ; travaux de laboratoire ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; études cliniques ; étude de projets techniques.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; service de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 428822852

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2756482
Date de demande : 06/08/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

16/04/2010 : LES RELAIS DU DON
N° national/d'enregistrement : 3730802
Date de dépôt : 16/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sang à usage médical.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; diffusion ou transmission de programmes de radio et de télévision par câble, voie hertzienne et satellite et par tous réseaux mondiaux de communication ; diffusion de vidéogrammes sur Internet ; diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser ou par satellite ; services de transmission d'informations (nouvelles) par voie télématique ; transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux ; transmission et diffusion d'informations en matière de don et de collecte du sang.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; édition de livres, revues, manuels, brochures, journaux, catalogues, dessins, diagrammes, affiches, albums, almanachs ; production de spectacles, de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production et coproduction de programmes de divertissement télévisés ; production et coproduction d'émissions de radio et de télévision ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'opérations d'éducation et de sensibilisation au don du sang.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; services de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial doté d'un comptable public
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 Avenue du Stade de France
93210 LA PLAINE ST DENIS Saint Denis
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

16/04/2010 : DONAGORA
N° national/d'enregistrement : 3730803
Date de dépôt : 16/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sang à usage médical.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; diffusion ou transmission de programmes de radio et de télévision par câble, voie hertzienne et satellite et par tous réseaux mondiaux de communication ; diffusion de vidéogrammes sur Internet ; diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser ou par satellite ; services de transmission d'informations (nouvelles) par voie télématique ; transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux ; transmission et diffusion d'informations en matière de don et de collecte du sang.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; édition de livres, revues, manuels, brochures, journaux, catalogues, dessins, diagrammes, affiches, albums, almanachs ; production de spectacles, de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production et coproduction de programmes de divertissement télévisés ; production et coproduction d'émissions de radio et de télévision ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'opérations d'éducation et de sensibilisation au don du sang.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; services de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial doté d'un comptable public
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 Avenue du Stade de France
93210 LA PLAINE ST DENIS Saint Denis
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

16/04/2010 : GLOBUL'HOME
N° national/d'enregistrement : 3730804
Date de dépôt : 16/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sang à usage médical.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel. L'ensemble des produits de cette classe ayant un lien avec le don, la collecte, le transport et la conservation du sang.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; diffusion ou transmission de programmes de radio et de télévision par câble, voie hertzienne et satellite et par tous réseaux mondiaux de communication ; diffusion de vidéogrammes sur Internet ; diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser ou par satellite ; services de transmission d'informations (nouvelles) par voie télématique ; transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux. L'ensemble des services précités dans cette classe ayant un lien avec le don, la collecte, le transport et la conservation du sang. Transmission d'informations en matière de don et de collecte du sang.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; édition de livres, revues, manuels, brochures, journaux, catalogues, dessins, diagrammes, affiches, albums, almanachs ; production de spectacles, de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production et coproduction de programmes de divertissement télévisés ; production et coproduction d'émissions de radio et de télévision ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'opérations d'éducation et de sensibilisation au don du sang.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; services de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial doté d'un comptable public
Numéro de SIREN : 428822852
Adresse :
20 Avenue du Stade de France
93210 LA PLAINE ST DENIS Saint Denis
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 539085
Date de demande : 10/01/2011
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Sang à usage médical.Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils d'enseignement audiovisuel ; l'ensemble des produits de cette classe ayant un lien avec le don, la collecte, le transport et la conservation du sang.Classe 10 : Appareils et instruments médicaux destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang.Classe 12 : Véhicules destinés à la collecte, au transport et à la conservation du sang.Classe 16 : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettre.Classe 38 : Télécommunications ; agences de presse et d'information ; diffusion ou transmission de programmes de radio et de télévision par câble, voie hertzienne et satellite et par tous réseaux mondiaux de communication ; diffusion de vidéogrammes sur Internet ; diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser ou par satellite ; services de transmission d'informations (nouvelles) par voie télématique ; transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux ; l'ensemble des services précités dans cette classe ayant un lien avec le don, la collecte, le transport et la conservation du sang ; transmission et diffusion d'informations en matière de don et de collecte du sang.Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; édition de livres, revues, manuels, brochures, journaux, catalogues, dessins, diagrammes, affiches, albums, almanachs ; production de spectacles, de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production et coproduction de programmes de divertissement télévisés ; production et coproduction d'émissions de radio et de télévision ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'opérations d'éducation et de sensibilisation au don du sang.Classe 44 : Services médicaux ; services hospitaliers ; services de collecte de sang ; services de banques de sang ; établissement de collecte de sang ; assistance médicale ; informations en matière médicale ; informations relatives au don et à la collecte du sang ; consultation en matière médicale.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Historique de l'unité légale :
31/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
30/09/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Centres de collecte et banques d'organes (NAFRev2 : 86.90C)
02/05/2006 : code NIC
Code NIC : 02140
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Centres de collecte et banques d'organes (NAFRev1 : 85.1L)
29/12/1999 : état administratif, dénomination, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG
Catégorie juridique : Établissement public national à caractère administratif
Code NIC : 00011
Entreprises similaires :
Activités pour la santé humaine
JONATHAN HAMMEL - SAINT-DENISFARIDA BOUDRAA - SAINT-DENISAURELIE CANOPE - SAINT-DENISPIERRE CAPONI - SAINT-DENISMOHAMED GUERNOU - SAINT-DENISNICOLAS ROUSSET - SAINT-DENISINGRID LE HENANFF - SAINT-DENISHASSINE EL ARBI - SAINT-DENISCABINET MEDICAL GABRIEL PERI - SAINT-DENISABLA TABII - SAINT-DENISHA TINH - THU - SAINT-DENISDAMIEN DOUYERE - SAINT-DENISLAM LE NGOC - SAINT-DENISJONATHAN ACOCA - SAINT-DENISINES ROKO - SAINT-DENIS

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici