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de Saffré

ESSILOR INTERNATIONAL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 03/10/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43976965400054 / Siren : 439769654 / NIC : 00054
N° de TVA : FR 43 439769654
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 08/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
32 : Autres industries manufacturières
Cette division comprend la fabrication de différents articles non classés ailleurs dans la nomenclature. Dans la mesure où il s’agit d’une division résiduelle, les processus de production, les matières de base et l’utilisation des articles produits peuvent varier considérablement et les critères usuels pour regrouper les classes en divisions n’ont pas été appliqués ici.
32.5 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire
32.50 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire
Cette classe comprend :
- la fabrication d’appareils de laboratoire, d’instruments chirurgicaux et médicaux, d’instruments et d’appareils nécessaires à l’exercice de l’art dentaire, de dentiers, d’articles et d’appareils nécessaires à la pratique de l’orthodontie Cette classe comprend aussi :
- la fabrication de mobilier pour la médecine, l’art dentaire ou les activités similaires, dont les fonctions spécifiques déterminent la finalité du produit, tels que les fauteuils de dentiste avec fonctions hydrauliques intégrées
32.50B : Fabrication de lunettes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’articles ophtalmologiques, lunettes correctrices, lunettes de soleil, lentilles sur prescription, verres de contact, lunettes protectrices

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de montures de lunettes

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des opticiens (cf. 47.78A) Produits associés : 32.50.41, 32.50.42, 32.50.43, 32.50.44, 32.50.99p
Coordonnées de l'établissement :
ESSILOR INTERNATIONAL
Adresse :
147 Rue DE PARIS
94220 CHARENTON-LE-PONT
Marchés publics :
27/05/2019 : Marché

Objet : Fourniture et installation d'équipements pédagogiques pour la formation d'opticien lunetier de la CMA Hauts-de-France: Lot 1: Fourniture et installation d'une chaîne complète lecteur centreur bloqueur avec meuleuse
Classification : Instruments d'optique spécialisés (38636000)

Numéro unique d’identification : 130023740004392019MAP10017100
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 36 900 €
Date de notification : 13/05/2019

Lieu d'exécution : TOURCOING
Acheteur : CMA Hauts de France

Titulaire :
ESSILOR (43976965400054)
Historique de l'établissement :
27/09/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
03/10/2017 : Succession
Prédécesseur : ESSILOR INTERNATIONAL
Accords d'entreprise :
30/03/2023 : Accord d'Entreprise en faveur de l'Insertion Professionnelle et du Maintien dans l'Emploi des Personnes en Situation de Handicap
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09423011752
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/10/2023
Date de dépôt : 17/05/2023
Date du texte : 30/03/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2025
Date de diffusion : 16/10/2023
Convention collective : Convention collective régionale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (0054)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : ESSILOR INTERNATIONAL (Insertion Emploi Personnes Handicapées)
Siret : 43976965400054
Code APE : 3250B
Secteur : Fabrication de lunettes

Thèmes de l'accord :
  • 073 - Travailleurs handicapés

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
15/12/2022 : Un Accord collectif relatif à la Prime de Partage de la Valeur pour 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09423011101
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 07/02/2023
Date de dépôt : 31/01/2023
Date du texte : 15/12/2022
Date d'effet : 16/12/2022
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 13/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ESSILOR INTERNATIONAL (PPV 2023)
Siret : 43976965400054
Code APE : 3250B
Secteur : Fabrication de lunettes

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
15/12/2022 : Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09423011102
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 08/02/2023
Date de dépôt : 31/01/2023
Date du texte : 15/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 13/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : ESSILOR INTERNATIONAL (NAO 2023)
Siret : 43976965400054
Code APE : 3250B
Secteur : Fabrication de lunettes

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
  • 043 - Evolution des primes
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
15/12/2022 : Un Avenant n°4 à l'Accord d'Entreprise sur l'Aménagement des Fins de Carrière et la Transition entre Activité et Retraite signé le 25.01.2019
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09423011189
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/05/2023
Date de dépôt : 15/02/2023
Date du texte : 15/12/2022
Date d'effet : 16/02/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 29/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ESSILOR INTERNATIONAL SAS (Fin de Carrière, Transition Activité Retraite)
Siret : 43976965400054
Code APE : 3250B
Secteur : Fabrication de lunettes

Thèmes de l'accord :
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
24/11/2022 : Un Avenant n°7 à l'Accord pour la Mise en Œuvre du Comité Européen de Dialogue et d'Information d'Essilor International (CEDIE) relatif à la Prorogation des Mandats signé le 16.06.2000
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09423011288
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 02/06/2023
Date de dépôt : 01/03/2023
Date du texte : 24/11/2022
Date d'effet : 02/03/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 29/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ESSILOR INTERNATIONAL SAS ( CEDIE-Comité Européen de Dialogue et d'Information Essilor)
Siret : 43976965400054
Code APE : 3250B
Secteur : Fabrication de lunettes

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Signataires :
  • 92
07/11/2022 : Un Avenant n°2 à l'Accord d'Entreprise relatif à la Base de Données Economiques, Sociales et Environnementales signé le 23.10.2019
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09423010958
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 07/04/2023
Date de dépôt : 12/01/2023
Date du texte : 07/11/2022
Date d'effet : 08/11/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 10/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : ESSILOR INTERNATIONAL SAS (Avt2 BDESE 23.10.2019)
Siret : 43976965400054
Code APE : 3250B
Secteur : Fabrication de lunettes

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
07/11/2022 : Un Avenant n°1 de Révision-Extinction à l'Accord d'Entreprise relatif au Régime Collectif de Prévoyance Complémentaire contre les Risques d'incapacité, d'invalidité et de Décès signé le 25.01.2019
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09423011133
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/05/2023
Date de dépôt : 03/02/2023
Date du texte : 07/11/2022
Date d'effet : 08/11/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 08/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : ESSILOR INTERNATIONAL SAS (Avt1 Extinction Prévoyance 25.01.2019)
Siret : 43976965400054
Code APE : 3250B
Secteur : Fabrication de lunettes

Thèmes de l'accord :
  • 112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
07/11/2022 : Un Accord d'entreprise relatif au régime collectif de Prévoyance Complémentaire contre les Risques d'Incapacité, d'Invalidité et de Décès
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09423011134
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/05/2023
Date de dépôt : 03/02/2023
Date du texte : 07/11/2022
Date d'effet : 04/02/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 08/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ESSILOR INTERNATIONAL SAS (Prévoyance Invalidité Incapacité Décès)
Siret : 43976965400054
Code APE : 3250B
Secteur : Fabrication de lunettes

Thèmes de l'accord :
  • 112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
07/11/2022 : Un Avenant n°1 de Révision-Extinction à l'Accord d'Entreprise relatif au Régime Collectif de Remboursement Complémentaire des Frais de Santé signé le 25.01.2019
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09423011153
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/05/2023
Date de dépôt : 07/02/2023
Date du texte : 07/11/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 29/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ESSILOR INTERNATIONAL SAS (Avt1 Révision-Extinction Frais Santé 25.01.2019)
Siret : 43976965400054
Code APE : 3250B
Secteur : Fabrication de lunettes

Thèmes de l'accord :
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
07/11/2022 : Un Accord d'Entreprise relatif au Régime Collectif de Remboursement Complémentaire des Frais de Santé
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09423011188
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/05/2023
Date de dépôt : 15/02/2023
Date du texte : 07/11/2022
Date d'effet : 16/02/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 29/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : ESSILOR INTERNATIONAL SAS (Frais Santé)
Siret : 43976965400054
Code APE : 3250B
Secteur : Fabrication de lunettes

Thèmes de l'accord :
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
12/05/2022 : Un Accord d'Entreprise sur le Maintien des Cotisations au titre du Régime de Retraite Complémentaire Agirc-Arrco aux Bénéficiaires du Congé de Reclassement et du Dispositif de Cessation Anticipée d'Activité - PSE Projet Création Laboratoire d'Excellence
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09422009582
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 12/09/2022
Date de dépôt : 21/06/2022
Date du texte : 12/05/2022
Date d'effet : 22/06/2022
Date de fin : 31/12/2025
Date de diffusion : 19/09/2022
Convention collective : Convention collective régionale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (0054)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ESSILOR INTERNATIONAL SAS
Siret : 43976965400054
Code APE : 3250B
Secteur : Fabrication de lunettes

Thèmes de l'accord :
  • 075 - Accords de méthode (PSE)
  • 113 - Retraite complémentaire - supplémentaire

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
31/03/2022 : Un Avenant n°6 à l'Accord pour la Mise en Œuvre du Comité Européen de Dialogue et d’Information d'Essilor International (CEDIE) relatif à la Prorogation des Mandats signé le 15.06.2000
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09422009589
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 12/09/2022
Date de dépôt : 21/06/2022
Date du texte : 31/03/2022
Date d'effet : 22/06/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 19/09/2022
Convention collective : Convention collective régionale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (0054)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ESSILOR INTERNATIONAL SAS
Siret : 43976965400054
Code APE : 3250B
Secteur : Fabrication de lunettes

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Signataires :
  • 92
15/12/2021 : Un Accord sur les Modalités de Répartition des Actions de Performance attribuées lors du Conseil d'Administration du 28.10.2021
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09422010216
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/12/2022
Date de dépôt : 05/10/2022
Date du texte : 15/12/2021
Date d'effet : 06/10/2021
Date de fin : 15/12/2022
Date de diffusion : 26/12/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ESSILOR INTERNATIONAL SAS
Siret : 43976965400054
Code APE : 3250B
Secteur : Fabrication de lunettes

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
14/12/2021 : AVENANT N°3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE ET LA TRANSITION ENTRE ACTIVITE ET RETRAITE DU 25 JANVIER 2019
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09422008585
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/10/2023
Date de dépôt : 14/01/2022
Date du texte : 14/12/2021
Date d'effet : 14/12/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : ESSILOR INTERNATIONAL (Fin de carrière - Transition activité et retraite)
Siret : 43976965400054
Code APE : 3250B
Secteur : Fabrication de lunettes

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
07/12/2021 : AVENANT N° 7 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES CONCERNANT LES CONGES ET LA REMUNERATION DES SALARIES PLACES EN ACTIVITE PARTIELLE DANS LE CADRE DU COVID-19
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09422008582
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/10/2023
Date de dépôt : 14/01/2022
Date du texte : 07/12/2021
Date d'effet : 07/01/2022
Date de fin : 28/02/2022
Date de diffusion : 23/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ESSILOR INTERNATIONAL (Activité Partielle - Rémunération - Covid 19)
Siret : 43976965400054
Code APE : 3250B
Secteur : Fabrication de lunettes

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
07/12/2021 : Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif à la base de données économiques et sociales
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09422008663
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/10/2023
Date de dépôt : 28/01/2022
Date du texte : 07/12/2021
Date d'effet : 08/12/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 30/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : ESSILOR INTERNATIONAL (Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif à la base de données économiques et sociales)
Siret : 43976965400054
Code APE : 3250B
Secteur : Fabrication de lunettes

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
02/04/2021 : Un Avenant n°6 à l'Accord Collectif relatif aux Mesures Exceptionnelles concernant les Congés et la Rémunération des Salariés placés en Activité Partielle dans le cadre de la Covid-19 signé le 07.04.2020
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09421006993
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 25/05/2022
Date de dépôt : 23/04/2021
Date du texte : 02/04/2021
Date d'effet : 01/04/2021
Date de fin : 31/05/2021
Date de diffusion : 30/05/2022
Convention collective : Convention collective régionale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (0054)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ESSILOR INTERNATIONAL SAS
Siret : 43976965400054
Code APE : 3250B
Secteur : Fabrication de lunettes

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 056 - Travail à temps partiel

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
20/01/2021 : Un Avenant n°5 à l'Accord Collectif relatif aux Mesures Exceptionnelles concernant les Congés et la Rémunération des Salariés placés en Activité Partielle dans le cadre de la Covid-19 signé le 07.04.2020
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09421006992
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 25/05/2022
Date de dépôt : 23/04/2021
Date du texte : 20/01/2021
Date d'effet : 20/01/2021
Date de fin : 31/03/2021
Date de diffusion : 30/05/2022
Convention collective : Convention collective régionale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (0054)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ESSILOR INTERNATIONAL SAS
Siret : 43976965400054
Code APE : 3250B
Secteur : Fabrication de lunettes

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 056 - Travail à temps partiel
  • 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
18/12/2020 : Avenant 2 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement des fins de carrière et la transition entre activité et retraite du 25 janvier 2019
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09421006659
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/05/2022
Date de dépôt : 01/03/2021
Date du texte : 18/12/2020
Date d'effet : 01/01/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ESSILOR INTERNATIONAL
Siret : 43976965400054
Code APE : 3250B
Secteur : Fabrication de lunettes

Thèmes de l'accord :
  • 072 - Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
23/11/2020 : Un Accord d'Entreprise relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) 2021-2025
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09421006876
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/05/2022
Date de dépôt : 02/04/2021
Date du texte : 23/11/2020
Date d'effet : 03/04/2020
Date de fin : 24/11/2025
Date de diffusion : 23/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : ESSILOR INTERNATIONAL SAS
Siret : 43976965400054
Code APE : 3250B
Secteur : Fabrication de lunettes

Thèmes de l'accord :
  • 076 - Autres dispositions emploi
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 23/10/2001
Dénomination : ESSILOR INTERNATIONAL
Activité principale : Fabrication de lunettes (NAFRev2 : 32.50B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 2 000 à 4 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ESSILOR INTERNATIONAL - Charenton-le-Pont (siège)ESSILOR INTERNATIONAL - Ivry-sur-SeineESSILOR INTERNATIONAL - Vincennes (fermé)ESSILOR INTERNATIONAL - Mantes-la-Jolie (fermé)ESSILOR INTERNATIONAL - Juziers (fermé)ESSILOR INTERNATIONAL - Juziers (fermé)ESSILOR INTERNATIONAL - Criquebeuf-sur-Seine (fermé)
Marques françaises :
13/02/2013 : LIGHT SCAN
N° national/d'enregistrement : 3982558
Date de dépôt : 13/02/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/02/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres filtrants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; lentilles de contact ; revêtements de lentilles ophtalmiques ; revêtements de verres de lunettes ; étuis pour verres de lunettes ; étuis pour lentilles ophtalmiques.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 RUE DE PARIS
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-23
Date du BOPI : 07/06/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829583
Date de demande : 06/12/2022
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

13/02/2013 : PREVENCIA
N° national/d'enregistrement : 3982564
Date de dépôt : 13/02/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/02/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres filtrants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; lentilles de contact ; revêtements de lentilles ophtalmiques ; revêtements de verres de lunettes ; étuis pour verres de lunettes ; étuis pour lentilles ophtalmiques.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 RUE DE PARIS
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-23
Date du BOPI : 07/06/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829749
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

11/01/2013 :
N° national/d'enregistrement : 3974051
Date de dépôt : 11/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/01/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes ; verres de lunettes à savoir : verres organiques, verres correcteurs, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; publications électroniques téléchargeables dans le domaine de l'optique et de l'optique ophtalmique ; guides et documents d'information électroniques téléchargeables dans le domaine de l'optique et de l'optique ophtalmique ; certificats de qualité de verres et lentilles ophtalmiques, sous forme électronique, téléchargeables ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications imprimées, catalogues, dépliants, brochures, manuels, livrets, prospectus, guides imprimés, affiches, enseignes en papier ou en carton ; tous les produits précités étant en relation avec le domaine de l'optique ou de l'optique ophtalmique ; rapports d'analyse et documents de certification de verres et lentilles ophtalmiques sous forme imprimée ; certificats de qualité de verres et lentilles ophtalmiques, sous forme imprimée ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration et rédaction de cahiers des charges et de documentation technique relatifs aux caractéristiques de verres de lunettes, de lentilles ophtalmiques et d'articles de lunetterie, et à l'étiquetage de ces produits ; conseils techniques relatifs aux caractéristiques de verres de lunettes, de lentilles ophtalmiques et d'articles de lunetterie, et à l'étiquetage de ces produits ; services de certification de verres et lentilles ophtalmiques, à savoir contrôle de qualité de verres et lentilles ophtalmiques ; élaboration de rapports d'analyse et de documents de certification en relation avec la qualité de verres et lentilles ophtalmiques ; services d'évaluation et de test de la qualité de verres et lentilles ophtalmiques ; information en matière de certification de verres et lentilles ophtalmiques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'opticiens, optométristes et autres professionnels de l'optique ophtalmique ; informations et conseils dans le domaine de l'optique ophtalmique ; informations et conseils en matière de protection des yeux, de correction visuelle et de confort visuel ; services d'examen de la vue ; services de dépistage des défauts visuels et des troubles visuels.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 RUE DE PARIS
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829582
Date de demande : 06/12/2022
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

11/01/2013 : I-SPF
N° national/d'enregistrement : 3974036
Date de dépôt : 11/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/01/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes ; verres de lunettes à savoir : verres organiques, verres correcteurs, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; publications électroniques téléchargeables dans le domaine de l'optique et de l'optique ophtalmique ; guides et documents d'information électroniques téléchargeables dans le domaine de l'optique et de l'optique ophtalmique ; certificats de qualité de verres et lentilles ophtalmiques, sous forme électronique, téléchargeables ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications imprimées, catalogues, dépliants, brochures, manuels, livrets, prospectus, guides imprimés, affiches, enseignes en papier ou en carton ; tous les produits précités étant en relation avec le domaine de l'optique ou de l'optique ophtalmique ; rapports d'analyse et documents de certification de verres et lentilles ophtalmiques sous forme imprimée ; certificats de qualité de verres et lentilles ophtalmiques, sous forme imprimée ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration et rédaction de cahiers des charges et de documentation technique relatifs aux caractéristiques de verres de lunettes, de lentilles ophtalmiques et d'articles de lunetterie, et à l'étiquetage de ces produits ; conseils techniques relatifs aux caractéristiques de verres de lunettes, de lentilles ophtalmiques et d'articles de lunetterie, et à l'étiquetage de ces produits ; services de certification de verres et lentilles ophtalmiques, à savoir contrôle de qualité de verres et lentilles ophtalmiques ; élaboration de rapports d'analyse et de documents de certification en relation avec la qualité de verres et lentilles ophtalmiques ; services d'évaluation et de test de la qualité de verres et lentilles ophtalmiques ; information en matière de certification de verres et lentilles ophtalmiques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'opticiens, optométristes et autres professionnels de l'optique ophtalmique ; informations et conseils dans le domaine de l'optique ophtalmique ; informations et conseils en matière de protection des yeux, de correction visuelle et de confort visuel ; services d'examen de la vue ; services de dépistage des défauts visuels et des troubles visuels.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 RUE DE PARIS
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2828909
Date de demande : 28/11/2022
N° de BOPI : 2023-07
Date du BOPI : 17/02/2023

11/01/2013 : EYE-SPF
N° national/d'enregistrement : 3974027
Date de dépôt : 11/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/01/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes ; verres de lunettes à savoir : verres organiques, verres correcteurs, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; publications électroniques téléchargeables dans le domaine de l'optique et de l'optique ophtalmique ; guides et documents d'information électroniques téléchargeables dans le domaine de l'optique et de l'optique ophtalmique ; certificats de qualité de verres et lentilles ophtalmiques, sous forme électronique, téléchargeables ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications imprimées, catalogues, dépliants, brochures, manuels, livrets, prospectus, guides imprimés, affiches, enseignes en papier ou en carton ; tous les produits précités étant en relation avec le domaine de l'optique ou de l'optique ophtalmique ; rapports d'analyse et documents de certification de verres et lentilles ophtalmiques sous forme imprimée ; certificats de qualité de verres et lentilles ophtalmiques, sous forme imprimée ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration et rédaction de cahiers des charges et de documentation technique relatifs aux caractéristiques de verres de lunettes, de lentilles ophtalmiques et d'articles de lunetterie, et à l'étiquetage de ces produits ; conseils techniques relatifs aux caractéristiques de verres de lunettes, de lentilles ophtalmiques et d'articles de lunetterie, et à l'étiquetage de ces produits ; services de certification de verres et lentilles ophtalmiques, à savoir contrôle de qualité de verres et lentilles ophtalmiques ; élaboration de rapports d'analyse et de documents de certification en relation avec la qualité de verres et lentilles ophtalmiques ; services d'évaluation et de test de la qualité de verres et lentilles ophtalmiques ; information en matière de certification de verres et lentilles ophtalmiques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'opticiens, optométristes et autres professionnels de l'optique ophtalmique ; informations et conseils dans le domaine de l'optique ophtalmique ; informations et conseils en matière de protection des yeux, de correction visuelle et de confort visuel ; services d'examen de la vue ; services de dépistage des défauts visuels et des troubles visuels.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 RUE DE PARIS
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2828900
Date de demande : 28/11/2022
N° de BOPI : 2023-06
Date du BOPI : 10/02/2023

15/11/2012 : SEEING THE WORLD BETTER
N° national/d'enregistrement : 3961127
Date de dépôt : 15/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations, tablettes et solutions de nettoyage, de rinçage, d'entretien, de conservation, d'aseptisation, de stérilisation, de désinfection, de lubrification et d'application pour verres ophtalmiques ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations, tablettes et solutions de nettoyage, de rinçage, d'entretien, de conservation, d'aseptisation, de stérilisation, de désinfection, de lubrification et d'application pour lentilles de contact ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils, à savoir machines à travailler, usiner, tailler, percer, meuler, déborder, rainer, biseauter, contre-biseauter, chanfreiner, finir, doucir, polir, retoucher et décaper les verres de lunettes et lentilles ophtalmiques, meuleuses pour verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de prise de mesures optiques, ophtalmiques et/ou faciales ; pupillomètres ; frontocomètres ; appareils et instruments pour la pratique de tests de lecture et d'acuité visuelle ; pièces et accessoires pour tous les produits précités, à savoir : appui-front, mentonnières et supports pour appuyer le nez ; lunettes [optique] ; montures de lunettes ; lunettes d'essai ; faces de lunettes ; plaquettes de lunettes ; articles de lunetterie ; échelles de lecture ; séparateurs et caches amovibles pour tests de vision ; verres correcteurs de puissance et filtres colorés pour tests de vision ; lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes ; verres de lunettes à savoir : verres organiques, verres correcteurs, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; étuis pour lentilles ophtalmiques ; étuis pour verres de lunettes ; logiciels de mesure et d'affichage de paramètres optiques, ophtalmiques et/ou faciaux ; logiciels pour la fabrication, le meulage, l'usinage et le traitement de verres et de lentilles ophtalmiques, logiciels d'analyse technique de verres et lentilles ophtalmiques ; logiciels pour la passation de commandes de produits et de services ophtalmiques ; logiciels d'aide à la vente pour professionnels de l'optique ophtalmique ; logiciels de gestion de magasins pour professionnels de l'optique ophtalmique ; publications électroniques téléchargeables dans le domaine de l'optique et de l'optique ophtalmique ; guides et documents d'information électroniques téléchargeables dans le domaine de l'optique et de l'optique ophtalmique ; certificats de qualité de verres et lentilles ophtalmiques, sous forme électronique, téléchargeables ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications imprimées, catalogues, dépliants, brochures, manuels, livrets, prospectus, manuels, guides imprimés, affiches, enseignes en papier ou en carton ; tous les produits précités étant en relation avec le domaine de l'optique ou de l'optique ophtalmique ; rapports d'analyse et documents de certification de verres et lentilles ophtalmiques ; certificats de qualité de verres et lentilles ophtalmiques, sous forme imprimée ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil, consultation, encadrement et aide aux entreprises en matière de gestion, d'organisation et de direction des affaires ; aide au choix de produits et services ; aide au choix de fournisseurs ; aide à la gestion des stocks ; publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de mercatique ; services de marchandisage ; services de conseil en mercatique, en marchandisage et en différenciation commerciale ; constitution et mise à jour de documentation commerciale et publicitaire, de catalogues de produits et de services ; constitution et mise à jour de fichiers de clients ; distribution de catalogues à des fins promotionnelles et publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'opérations de promotion des ventes et des services en vue de fidéliser une clientèle ; organisation d'expositions et d'animations à buts commerciaux et de publicité ; conseil en présentation et disposition de produits ; aide à la mise en oeuvre de programmes de commercialisation ; services de conseil, encadrement et aide en matière de communication avec le client et de relation client ; organisation et conduite d'enquêtes de satisfaction auprès des consommateurs ; organisation et mise en oeuvre de programmes de fidélisation de clientèle ; services de vente au détail de machines, appareils, instruments, outils et matériel destinés aux opticiens, optométristes et autres professionnels de l'optique ophtalmique ; services de vente au détail, en gros et en ligne de lentilles de contact, lentilles ophtalmiques et verres ophtalmiques ; tous les services précités étant destinés à des opticiens, des optométristes, ou à d'autres professionnels dans le domaine de l'optique ophtalmique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de certification de verres et lentilles ophtalmiques, à savoir contrôle de qualité de verres et lentilles ophtalmiques ; services de contrôle de qualité, à savoir élaboration de rapports d'analyse et de documents de certification en relation avec la qualité des verres et lentilles ophtalmiques, évaluation et test de la qualité de verres et lentilles ophtalmiques et information en matière de certification de verres et lentilles ophtalmiques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'opticiens, optométristes et autres professionnels de l'optique ophtalmique ; informations et conseils dans le domaine de l'optique ophtalmique ; informations et conseils en matière de protection des yeux, de correction et de confort visuels ; services d'examen de la vue ; services de dépistage des défauts et troubles visuels.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 RUE DE PARIS
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824929
Date de demande : 04/10/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

11/10/2012 : APPROVED BY WEARERS
N° national/d'enregistrement : 3952745
Date de dépôt : 11/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres correcteurs, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; revêtements de lentilles ophtalmiques ; revêtements de verres de lunettes ; étuis pour lentilles ophtalmiques ; étuis pour verres de lunettes ; publications électroniques téléchargeables dans le domaine de l'optique et de l'optique ophtalmique ; guides et documents d'information électroniques téléchargeables dans le domaine de l'optique et de l'optique ophtalmique ; certificats de qualité de verres et lentilles ophtalmiques, sous forme électronique, téléchargeables.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications imprimées, catalogues, dépliants, brochures, manuels, livrets, prospectus, manuels, guides imprimés, affiches, enseignes en papier ou en carton ; tous les produits précités étant en relation avec le domaine de l'optique ou de l'optique ophtalmique ; rapports d'analyse et documents de certification de verres ophtalmiques ; certificats de qualité de verres et lentilles ophtalmiques, sous forme imprimée.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de certification de verres et lentilles ophtalmiques, à savoir contrôle de qualité de verres et lentilles ophtalmiques ; élaboration de rapports d'analyse et de documents de certification en relation avec la qualité de verres et lentilles ophtalmiques ; services d'évaluation et de test de la qualité de verres et lentilles ophtalmiques ; services d'information en matière de certification de verres et lentilles ophtalmiques.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 RUE DE PARIS
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824334
Date de demande : 26/09/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

03/08/2012 : M'EYE E-STORE
N° national/d'enregistrement : 3938918
Date de dépôt : 03/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main actionnés manuellement, notamment pour opticiens.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'optique ; appareils de prise de mesures optiques, ophtalmiques et/ou faciales ; logiciels de mesure et d'affichage de paramètres optiques, ophtalmiques et/ou faciaux ; pupillomètres ; pupillomètres à reflets cornéens ; frontocomètres ; appareils et instruments pour la pratique de tests de lecture et d'acuité visuelle ; pièces et accessoires pour tous les produits précités, à savoir : appui-front, mentonnières et supports pour appuyer le nez ; lunettes (optique) ; montures de lunettes ; lunettes d'essai ; faces de lunettes ; plaquettes de lunettes ; verres de lunettes ; articles de lunetterie ; échelles de lecture ; séparateurs et caches amovibles pour tests de vision ; verres correcteurs de puissance et filtres colorés pour tests de vision.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil, saisie, compilation, traitement et systématisation de données dans des fichiers centraux ou bases de données ; gestion et mise à jour de fichiers informatiques et de bases de données ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; constitution et mise à jour de documentation commerciale et publicitaire, de catalogues de produits et de services, y compris sous forme électronique et en ligne ; constitution et mise à jour de fichiers de clients ; distribution de catalogues à des fins promotionnelles et publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; sélection (promotion) de produits et de services (pour des tiers) ; services de mercatique ; démonstration de produits ; organisation d'opérations de promotion des ventes et des services en vue de fidéliser une clientèle ; publicité et promotion des ventes pour des tiers, notamment sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques ; organisation d'expositions et d'animations à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; tous les services précités se rapportant, entre autres, à des machines, appareils, instruments, outils et matériel destinés aux opticiens, optométristes et autres professionnels de l'optique ophtalmique ; services de vente au détail de machines, appareils, instruments, outils et matériel destinés aux opticiens, optométristes et autres professionnels de l'optique ophtalmique.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'opticiens, optométristes et autres professionnels de l'optique ophtalmique ; informations et conseils dans le domaine de l'optique ophtalmique ; informations et conseils en matière de correction et de confort visuels ; services d'examen de la vue ; services de dépistage des défauts et troubles visuels.

Déposant 1 : Essilor International, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812292
Date de demande : 27/04/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

10/07/2012 : 4D TECHNOLOGY
N° national/d'enregistrement : 3933047
Date de dépôt : 10/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris: verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; lentilles de contact ; étuis pour verres de lunettes ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'opticiens ; informations et conseils dans le domaine de l'optique.

Déposant 1 : Essilor International, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812290
Date de demande : 27/04/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

15/06/2012 : M'EYE E-STORE
N° national/d'enregistrement : 3927473
Date de dépôt : 15/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main actionnés manuellement, notamment pour opticiens. Appareils de prise de mesures optiques, ophtalmiques et/ou faciales ; pupillomètres ; pupillomètres à reflets cornéens ; pièces et accessoires pour tous les produits précités, à savoir : appui-front et supports pour appuyer le nez.
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09

Déposant 1 : Essilor International, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805189
Date de demande : 10/02/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

27/03/2012 : M'EYEFIT
N° national/d'enregistrement : 3908308
Date de dépôt : 27/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de prise de mesure de paramètres optiques et du visage ; logiciels de mesure et d'affichage de paramètres optiques et du visage.

Déposant 1 : Essilor International, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809353
Date de demande : 23/03/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

03/02/2012 : 4D
N° national/d'enregistrement : 3894206
Date de dépôt : 03/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; lentilles de contact ; étuis pour verres de lunettes.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'opticiens ; informations et conseils dans le domaine de l'optique.

Déposant 1 : Essilor International, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800868
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

27/01/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3892452
Date de dépôt : 27/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 27/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris: verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; lentilles de contact ; étuis pour verres de lunettes ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'opticiens ; informations et conseils dans le domaine de l'optique.

Déposant 1 : Essilor International, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800866
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

27/01/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3892464
Date de dépôt : 27/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 27/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris: verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; lentilles de contact ; étuis pour verres de lunettes ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'opticiens ; informations et conseils dans le domaine de l'optique.

Déposant 1 : Essilor International, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800867
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

27/01/2012 : 4D TECHNOLOGY
N° national/d'enregistrement : 3892481
Date de dépôt : 27/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 27/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris: verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; lentilles de contact ; étuis pour verres de lunettes ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'opticiens ; informations et conseils dans le domaine de l'optique.

Déposant 1 : Essilor International, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818380
Date de demande : 06/07/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

27/01/2012 : NANOPTIX
N° national/d'enregistrement : 3892470
Date de dépôt : 27/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 27/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verres de lunettes, y compris verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres progressifs,verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semifinis de verres de lunettes ; lentilles de contact ; lentilles ophtalmiques ; revêtements de lentilles ophtalmiques ; revêtements de verres de lunettes ; étuis pour lentilles ophtalmiques ; étuis pour verres de lunettes ; lunettes (optique) ; montures de lunettes ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'opticiens ; informations et conseils dans le domaine de l'optique.

Déposant 1 : Essilor International, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797416
Date de demande : 19/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

21/12/2011 : E-SPF
N° national/d'enregistrement : 3883588
Date de dépôt : 21/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration et rédaction de cahiers des charges et de documentation technique et conseils techniques, tous appliqués aux caractéristiques de verres de lunettes, de lentilles ophtalmiques et d'articles de lunetterie, et à l'étiquetage de ces produits.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'opticiens, optométristes et autres professionnels de l'optique ophtalmique ; informations et conseils en matière de protection des yeux et de la vue et de confort visuel.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 Rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788167
Date de demande : 21/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

01/12/2011 :
N° national/d'enregistrement : 3878504
Date de dépôt : 01/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 01/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris: verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; lentilles de contact ; étuis pour verres de lunettes.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 Rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788169
Date de demande : 21/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

10/11/2011 : SYNCHRONEYES
N° national/d'enregistrement : 3873315
Date de dépôt : 10/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verres de lunettes, y compris verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; lentilles de contact ; lentilles ophtalmiques ; revêtements de lentilles ophtalmiques ; revêtements de verres de lunettes ; étuis pour lentilles ophtalmiques ; étuis pour verres de lunettes ; lunettes (optique) ; montures de lunettes.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 Rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788164
Date de demande : 21/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

10/11/2011 : NANOPTIX
N° national/d'enregistrement : 3873317
Date de dépôt : 10/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verres de lunettes, y compris verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; lentilles de contact ; lentilles ophtalmiques ; revêtements de lentilles ophtalmiques ; revêtements de verres de lunettes ; étuis pour lentilles ophtalmiques ; étuis pour verres de lunettes ; lunettes (optique) ; montures de lunettes ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'opticiens ; informations et conseils dans le domaine de l'optique.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 Rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788162
Date de demande : 21/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

20/10/2011 : E-SPF
N° national/d'enregistrement : 3868459
Date de dépôt : 20/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 Rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788168
Date de demande : 21/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

06/10/2011 : TREXA
N° national/d'enregistrement : 3864692
Date de dépôt : 06/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Etats-Unis d'Amérique 76708637 8 AOUT 2011

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériau synthétique brut pour réaliser des composants optiques transparents ; résine synthétique à l'état brut durcissable pour réaliser des composants optiques transparents ; résines synthétiques à l'état brut pour réaliser des lentilles optiques et ophtalmiques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles optiques ; lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes ; lentilles optiques et ophtalmiques en matière organique ; lentilles optiques et ophtalmiques semi-finies ; palets et ébauches de lentilles optiques et ophtalmiques ; palets semi-finis de lentilles optiques et ophtalmiques.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Résines synthétiques (produits semi-finis) pour réaliser des lentilles optiques et ophtalmiques.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 Rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788163
Date de demande : 21/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

28/09/2011 : ILOVES INTERACTIVE LOW VISION ESSILOR SOFTWARE
N° national/d'enregistrement : 3862411
Date de dépôt : 28/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 28/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés), à savoir, logiciels de gestion de bases de données et de synchronisation de données, programmes informatiques de développement d'applications pour ordinateurs personnels et portables, programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne, logiciels permettant aux opticiens d'évaluer les besoins en lunettes, verres ophtalmiques ou autres matériels et équipements d'aides visuelles destinés à optimiser les capacités visuelles des personnes malvoyantes ; lunettes (optique) ; montures de lunettes ; lentilles ophtalmiques (non-implantables) ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis, verres filtrants, verres grossissants ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; lentilles de contact ; étuis à lunettes ; étuis pour lentilles de contact ; étuis pour verres de lunettes ; loupes ; jumelles ; télescopes ; appareils agrandisseur d'écran ; caméras ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, maintenance et installation de logiciels destinés aux opticiens ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'opticiens ; services d'informations, de conseils et d'assistance permettant aux opticiens d'évaluer les besoins en lunettes, verres ophtalmiques ou autres matériels et équipements d'aides visuelles des personnes malvoyantes.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 Rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788160
Date de demande : 21/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

19/07/2011 : INESS
N° national/d'enregistrement : 3847140
Date de dépôt : 19/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à travailler, usiner, tailler, percer, meuler, déborder, rainer, biseauter, contre-biseauter, chanfreiner, finir, doucir, polir, retoucher et/ou décaper les verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; machines à bloquer les verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; meuleuses pour verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, y compris glands et autres dispositifs de blocage de verres de lunettes et lentilles ophtalmiques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure et/ou de repérage et/ou palpeurs et/ou lecteurs et/ou centreurs, tous pour cercles de montures de lunettes et/ou pour verres de lunettes et/ou pour lentilles ophtalmiques et/ou pour gabarits ; les appareils et instruments précités intégrant aussi des fonctions d'usinage et de meulage de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques, ou bien étant destinés à être utilisés en association avec des meuleuses ; pièces et parties constitutives de tous les appareils et instruments précités ; télécommandes pour les appareils et instruments précités ; câbles et connecteurs pour l'alimentation électrique des appareils et instruments précités et leur raccordement à des meuleuses ou à des ordinateurs personnels.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Soutoul Franck
Adresse :
60 Rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780634
Date de demande : 28/04/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

08/07/2011 : ESSILOR AFFINITY
N° national/d'enregistrement : 3845054
Date de dépôt : 08/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils, programmes et applications informatiques, solutions logicielles, logiciels et progiciels, notamment pour gestion de la relation client ; publications électroniques téléchargeables ; documents électroniques téléchargeables, notamment ceux pouvant être remplis en ligne ; tous les produits précités à l'usage notamment d'opticiens et autres professionnels de l'optique ophtalmique et de leurs clients.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications imprimées et documents imprimés à l'usage d'opticiens et autres professionnels de l'optique ophtalmique et de leurs clients.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotion des ventes pour des tiers ; services de mercatique et de géomercatique ; mercatique après-vente ; services de marchandisage ; publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance ; courrier publicitaire ; publipostage direct ; publicité par tous moyens et sur tous réseaux de télécommunications et/ou informatiques ; services de conseil en mercatique, en marchandisage et en différenciation commerciale ; conseil en présentation et disposition de produits ; conseil en optimisation des ventes ; organisation, mise en œuvre, gestion et suivi pour des tiers de programmes de commercialisation, de programmes de fidélisation de la clientèle, de promotions des ventes et de campagnes de mercatique ; services d'abonnement à des publications pour des tiers ; services d'abonnement pour des tiers à des programmes de fidélité d'achat, d'offres promotionnelles ; services de conseil, encadrement et aide en matière de communication avec la clientèle et de relation client ; services de gestion, y compris électronique, de la relation client ; enquêtes et sondages auprès de la clientèle ; organisation et conduite d'enquêtes d'évaluation de prestations de professionnels par la clientèle et d'enquêtes de satisfaction auprès de la clientèle ; analyse des résultats des enquêtes et sondages précités ; mesure et suivi des données issues des enquêtes précitées ; analyse de marché ; analyse du marché de masse ; établissement de statistiques ; recueil, saisie, compilation, traitement et systématisation de données dans des fichiers centraux ou bases de données ; gestion et mise à jour de bases de données, de fichiers informatiques et de fichiers de clients ; tous les services précités étant destinés notamment à des opticiens et autres professionnels de l'optique ophtalmique.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conception, mise au point, maintenance, duplication, prêt et location d'outils, programmes et applications informatiques, de solutions logicielles, de logiciels, de progiciels et de bases de données ; installation et mise à jour d'outils, programmes et applications informatiques, de solutions logicielles, de logiciels et de progiciels ; programmation pour ordinateurs ; création, développement, hébergement, gestion et maintenance de sites informatiques ; tous les services précités étant destinés notamment à des opticiens et autres professionnels de l'optique ophtalmique.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Soutoul Franck
Adresse :
60 Rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780633
Date de demande : 28/04/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

18/04/2011 : DIGITAL FOCUS BOOSTER
N° national/d'enregistrement : 3824508
Date de dépôt : 18/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
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Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Soutoul Franck
Adresse :
60 Rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774661
Date de demande : 26/02/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

11/04/2011 : JESSIE
N° national/d'enregistrement : 3822531
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à travailler, usiner, tailler, percer, meuler, déborder, rainer, biseauter, contre-biseauter, chanfreiner, finir, doucir, polir, retoucher et/ou décaper les verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; machines à bloquer les verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; meuleuses pour verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure et/ou de repérage et/ou palpeurs et/ou lecteurs et/ou centreurs, tous pour cercles de montures de lunettes et/ou pour verres de lunettes et/ou pour lentilles ophtalmiques et/ou pour gabarits ; les appareils et instruments précités intégrant aussi des fonctions d'usinage et de meulage de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques, ou bien étant destinés à être utilisés en association avec des meuleuses ; pièces et parties constitutives de tous les appareils et instruments précités ; télécommandes pour les appareils et instruments précités ; logiciels de commande et de contrôle des appareils et instruments précités ; câbles et connecteurs pour l'alimentation électrique des appareils et instruments précités et leur raccordement à des meuleuses ou à des ordinateurs personnels ; logiciels de meulage à distance de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques ; logiciels de contrôle de qualité de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
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Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Soutoul Franck
Adresse :
60 Rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779022
Date de demande : 09/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

11/04/2011 : BESS
N° national/d'enregistrement : 3822532
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à travailler, usiner, tailler, percer, meuler, déborder, rainer, biseauter, contre-biseauter, chanfreiner, finir, doucir, polir, retoucher et/ou décaper les verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; machines à bloquer les verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; meuleuses pour verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure et/ou de repérage et/ou palpeurs et/ou lecteurs et/ou centreurs, tous pour cercles de montures de lunettes et/ou pour verres de lunettes et/ou pour lentilles ophtalmiques et/ou pour gabarits ; les appareils et instruments précités intégrant aussi des fonctions d'usinage et de meulage de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques, ou bien étant destinés à être utilisés en association avec des meuleuses ; pièces et parties constitutives de tous les appareils et instruments précités ; télécommandes pour les appareils et instruments précités ; logiciels de commande et de contrôle des appareils et instruments précités ; câbles et connecteurs pour l'alimentation électrique des appareils et instruments précités et leur raccordement à des meuleuses ou à des ordinateurs personnels ; logiciels de meulage à distance de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques ; logiciels de contrôle de qualité de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
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Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Soutoul Franck
Adresse :
60 Rue Pierre Charron
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779025
Date de demande : 09/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

11/04/2011 : JESS
N° national/d'enregistrement : 3822533
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à travailler, usiner, tailler, percer, meuler, déborder, rainer, biseauter, contre-biseauter, chanfreiner, finir, doucir, polir, retoucher et/ou décaper les verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; machines à bloquer les verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; meuleuses pour verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure et/ou de repérage et/ou palpeurs et/ou lecteurs et/ou centreurs, tous pour cercles de montures de lunettes et/ou pour verres de lunettes et/ou pour lentilles ophtalmiques et/ou pour gabarits ; les appareils et instruments précités intégrant aussi des fonctions d'usinage et de meulage de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques, ou bien étant destinés à être utilisés en association avec des meuleuses ; pièces et parties constitutives de tous les appareils et instruments précités ; télécommandes pour les appareils et instruments précités ; logiciels de commande et de contrôle des appareils et instruments précités ; câbles et connecteurs pour l'alimentation électrique des appareils et instruments précités et leur raccordement à des meuleuses ou à des ordinateurs personnels ; logiciels de meulage à distance de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques ; logiciels de contrôle de qualité de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Soutoul Franck
Adresse :
60 Rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779035
Date de demande : 09/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

11/04/2011 : TRIPLET'S
N° national/d'enregistrement : 3822534
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à travailler, usiner, tailler, percer, meuler, déborder, rainer, biseauter, contre-biseauter, chanfreiner, finir, doucir, polir, retoucher et/ou décaper les verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; machines à bloquer les verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; meuleuses pour verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure et/ou de repérage et/ou palpeurs et/ou lecteurs et/ou centreurs, tous pour cercles de montures de lunettes et/ou pour verres de lunettes et/ou pour lentilles ophtalmiques et/ou pour gabarits ; les appareils et instruments précités intégrant aussi des fonctions d'usinage et de meulage de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques, ou bien étant destinés à être utilisés en association avec des meuleuses ; pièces et parties constitutives de tous les appareils et instruments précités ; télécommandes pour les appareils et instruments précités ; logiciels de commande et de contrôle des appareils et instruments précités ; câbles et connecteurs pour l'alimentation électrique des appareils et instruments précités et leur raccordement à des meuleuses ou à des ordinateurs personnels ; logiciels de meulage à distance de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques ; logiciels de contrôle de qualité de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Soutoul Franck
Adresse :
60 Rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779036
Date de demande : 09/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

11/03/2011 : Essilor Pro-3V
N° national/d'enregistrement : 3813703
Date de dépôt : 11/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres unifocaux, verres multifocaux, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; revêtements de lentilles ophtalmiques ; étuis pour verres de lunettes.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764379
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

11/03/2011 : Varilux Pro-Activ
N° national/d'enregistrement : 3813704
Date de dépôt : 11/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres unifocaux, verres multifocaux, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; revêtements de lentilles ophtalmiques ; étuis pour verres de lunettes.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764381
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

11/03/2011 : Varilux Pro-Xi
N° national/d'enregistrement : 3813706
Date de dépôt : 11/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres unifocaux, verres multifocaux, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; revêtements de lentilles ophtalmiques ; étuis pour verres de lunettes.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764383
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

11/03/2011 : Varilux Pro-3V
N° national/d'enregistrement : 3813708
Date de dépôt : 11/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres unifocaux, verres multifocaux, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; revêtements de lentilles ophtalmiques ; étuis pour verres de lunettes.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764386
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

01/10/2010 : EXCEPTIO
N° national/d'enregistrement : 3770945
Date de dépôt : 01/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis, verres spéciaux (verres adaptés à des besoins particuliers d'amétropie) ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; lentilles de contact ; revêtements de lentilles ophtalmiques ; revêtements de verres de lunettes ; étuis pour lentilles ophtalmiques ; étuis pour verres de lunettes.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757682
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

08/09/2010 : ESSICOLOR
N° national/d'enregistrement : 3764842
Date de dépôt : 08/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres unifocaux, verres multifocaux, verres progressifs, verres solaires, verres polarisés, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; revêtements de lentilles ophtalmiques ; revêtements de verres de lunettes ; étuis pour lentilles ophtalmiques ; étuis pour verres de lunettes.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. GEORGE Michel

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758258
Date de demande : 02/09/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

10/06/2010 : ESSILOR DIGITAL CRIBBING
N° national/d'enregistrement : 3745266
Date de dépôt : 10/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes.

Déposant 1 : Essilor International, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 Rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747086
Date de demande : 04/05/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

28/05/2010 : Optique Solidaire
N° national/d'enregistrement : 3741750
Date de dépôt : 28/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure, d'optique ; lunettes (optiques) ; montures de lunettes ; lentilles ophtalmiques (non-implantables) ; verres de lunettes ; lentilles de contact ; étuis pour tous les produits précités ; matériel pour opticiens et ophtalmologistes tels que pupillomètres, réfracteurs, réfractomètres, auto-réfractomètres, optomètres, kératomètres, ophtalmomètres, shioscopes et échelles de lecture ; appareils d'enseignement audiovisuel ; bandes vidéo, cassettes vidéo ; films ; compact-disc ; dessins animés ; cartes de crédit magnétiques ou électroniques, cartes à mémoire de paiement, cartes et badges électroniques d'accès et de commande ; supports de données, notamment cartes et disques magnétiques ou optiques.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services administratifs ; services de représentation commerciale et/ou administrative ; gestion et administration de programmes socio-éducatifs ou humanitaires ; services administratifs pour établir, promouvoir, coordonner et superviser des services communautaires et favoriser l'entraide humanitaire ; services de mercatique et de promotion ; des ventes pour les tiers ; services de consultation à savoir consultation professionnelle dans l'organisation et la conduite des affaires. Services de promotion des ventes pour les tiers et de publicité services de publicité, à savoir fourniture d'espaces publicitaires, services de diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms) et d'annonces publicitaires à caractère social et humanitaire par supports presse et audiovisuel, annonces et affichages ; diffusion de matériel publicitaire ; relations publiques ; services de recrutement de personnel ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; services d'informations et de conseils concernant tous les services précités, y compris ces services fournis en ligne à partir d'un réseau informatique ou de l'Internet.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecte de fonds à des fins charitables ; gestion et surveillance de fonds de bienfaisance ; organisation de collectes ; organisation d'activités et de manifestations de collecte de fonds ; services philanthropiques concernant des dons financiers ; services financiers, à savoir, fourniture de financement pour des bourses d'études, des bourses de recherche et des subventions humanitaires, fourniture de financement pour des programmes d'échange éducatif, humanitaire ; gérance de biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de capitaux ; émission de chèques de voyage et de bons d'achats ; services de financement pour personnes en difficulté ; constitution de fonds, placement de fonds ; gérance de fortune, gérance d'immeubles ; organisation de loteries ; services de mécénat ; services de mécénat culturel, à savoir valorisation des savoir-faire et des patrimoines locaux ; services en ligne de collecte de fonds pour des oeuvres de bienfaisance.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications, de communications radiophoniques, de communications par ordinateur, de messageries électroniques, de transmission de messages électroniques et d'images assistés par ordinateur ; émissions radiophoniques et télévisées ; information en matière de télécommunications ; agences de presse ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques, radiodiffusion, transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de communication à savoir location de temps d'accès à un centre de bases de données.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et de formation ; organisation, arrangement et conduite d'expositions, conférences, séminaires, réunions et ateliers à des fins éducatives, professionnelles et humanitaires, notamment dans le domaine de l'optique ; services d'informations en matière d'éducation et d'aide humanitaire, notamment dans le domaine de l'optique, y compris par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours et de jeux à des fins socio-éducatives, professionnelles, et humanitaires ; services de montage de bandes vidéo et autres films ; publications de matériel promotionnel et éducatif, y compris manuels, brochures, magazines, livres et répertoires ; programmes d'échanges humanitaires ; traduction de livres, magazines, brochures, dépliants et manuels de formation ; bureaux de rédaction.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'opticiens ; information et conseils en matière de correction et/ou de confort visuel ; assistance médicale.

Déposant 1 : Essilor International, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 Rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746264
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

06/04/2010 : EYE STORE
N° national/d'enregistrement : 3727750
Date de dépôt : 06/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits d'entretien et solutions pour verres de contact et verres optiques – preparation pour le nettoyage de verres optiques et de verres de contact.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services d'opticiens ;

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le Pont
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Société par actions simplifiée, M. GEORGE Michel
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 611995
Date de demande : 30/10/2013
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 629837
Date de demande : 08/08/2014
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

Bénéficiare 1 : ESSILOR INTERNATIONAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740154
Date de demande : 18/02/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

25/02/2010 : M'EYE TOUCH
N° national/d'enregistrement : 3716437
Date de dépôt : 25/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meuleuses pour verres de lunettes et lentilles ophtalmiques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lecteurs de cercles de montures de lunettes, de verres de lunettes, de lentilles ophtalmiques et de gabarits de verres ; dispositifs de centrage utilisés pour la détermination du centre optique de verres en fonction des montures de lunettes et de la position de l'oeil dans ces montures ainsi que pour le centrage de montures ; logiciels de commande et de contrôle des meuleuses, lecteurs et dispositifs de centrage précités ; logiciels de lecture de cercles de montures de lunettes, de verres de lunettes, de lentilles ophtalmiques et de gabarits de verres ; logiciels de découpe, de débordage et de télédébordage de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques ; logiciels de contrôle de qualité de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques ; logiciels de passation de commandes de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes ; lentilles ophtalmiques.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Usinage, taille, découpe, meulage, débordage, biseautage, contre-biseautage, rainage, chanfreinage, perçage, finissage, doucissage, polissage, retouche et/ou décapage de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques ; traitement et/ou revêtement de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, société anonyme, M. GEORGE Michel
Adresse :
49, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738396
Date de demande : 31/01/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

14/01/2010 : ESSILOR EASY FIT
N° national/d'enregistrement : 3704654
Date de dépôt : 14/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de passation de commandes en ligne de lentilles ophtalmiques et de verres de lunettes ; logiciels pour communication d'informations nécessaires au débordage de lentilles ophtalmiques et de verres de lunettes.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, société anonyme, M. GEORGE Michel
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735807
Date de demande : 09/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

17/11/2009 : PROFESSIO
N° national/d'enregistrement : 3691728
Date de dépôt : 17/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils, programmes et applications informatiques, solutions logicielles, logiciels et progiciels, tous pour gestion de la relation client, à l'usage d'opticiens et autres professionnels de l'optique ophtalmique ; documents électroniques téléchargeables, notamment ceux pouvant être remplis en ligne, à l'usage d'opticiens et autres professionnels de l'optique ophtalmique et de leurs clients, y compris protocoles de définition des prestations fournies et de prise en charge des clients ; lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Documents imprimés à l'usage d'opticiens et autres professionnels de l'optique ophtalmique et de leurs clients, y compris protocoles de définition des prestations fournies et de prise en charge des clients.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil, encadrement et aide pour des opticiens et autres professionnels de l'optique ophtalmique, en matière de communication commerciale avec leurs clients et de relation client ; services de gestion, y compris électronique, de la relation client, pour des opticiens et autres professionnels de l'optique ophtalmique ; services de promotion des ventes pour des opticiens et autres professionnels de l'optique ophtalmique, à savoir organisation, mise en œuvre et gestion de programmes de fidélisation de la clientèle conduite d'enquêtes d'évaluation de prestations et d'enquêtes de satisfaction auprès de la clientèle d'opticiens et autres professionnels de l'optique ophtalmique ; analyse des résultats des enquêtes précitées ; mesure et suivi des données issues des enquêtes précitées ; services de gestion et de mise à jour de bases de données, de fichiers informatiques et de fichiers de clients, pour des opticiens et autres professionnels de l'optique ophtalmique.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conception, mise au point, maintenance, duplication, prêt et location d'outils, programmes et applications informatiques, de solutions logicielles, de logiciels, de progiciels et de bases de données, tous pour opticiens et autres professionnels de l'optique ophtalmique ; installation et mise à jour d'outils, programmes et applications informatiques, de solutions logicielles, de logiciels et de progiciels, tous pour opticiens et autres professionnels de l'optique ophtalmique ; programmation pour ordinateurs à l'intention d'opticiens et autres professionnels de l'optique ophtalmique ; création, développement, hébergement, gestion et maintenance de sites informatiques pour des opticiens et autres professionnels de l'optique ophtalmique.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'opticiens, optométristes et autres professionnels de l'optique ophtalmique ; services d'examen de la vue ; services de dépistage des défauts et troubles visuels ; informations et conseils en matière de correction et/ou confort visuels.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721405
Date de demande : 18/07/2019
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

22/09/2009 : ESSILOR PROXIMITY
N° national/d'enregistrement : 3677942
Date de dépôt : 22/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes ; verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres unifocaux, verres multifocaux, verres revêtus, verres antireflets, verres progressifs, verres solaires, verres teintés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités ; étuis pour tous les produits précités.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'expédition et de livraison de verres de lunettes, notamment en délai garanti ; informations concernant les services précités.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 Rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723978
Date de demande : 26/08/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

11/09/2009 : CRIZAL EASY
N° national/d'enregistrement : 3675731
Date de dépôt : 11/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couches de traitement, revêtements, enductions, surcouches, tous pour verres de lunettes et lentilles ophtalmiques, en polymère et/ou minéraux et/ou composés métalliques ou autres matériaux, ayant l'une et/ou l'autre des propriétés suivantes : anti-rayures, anti-chocs, antireflets, optiques, anti-ultraviolets, anti-salissures, anti-poussière, anti-pluie, hydrophobes, oléophobes.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; lentilles de contact ; revêtements de lentilles ophtalmiques ; revêtements de verres de lunettes ; étuis pour lentilles ophtalmiques ; étuis pour verres de lunettes.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement et/ou revêtement de verres de lunettes et lentilles ophtalmiques, y compris : suppression de traitement de verres de lunettes et lentilles ophtalmiques, application de surcouches et revêtements temporaires d'adhérence, dépôt de couches minces au trempé, application ou dépôt de couches de traitement, revêtements, vernis composites, enductions, surcouches, ayant l'une et/ou l'autre des propriétés suivantes : anti-rayures, anti-chocs, antireflets, optiques, anti-ultraviolets, anti-salissures, anti-poussière, anti-pluie, hydrophobes, oléophobes.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147, rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2719192
Date de demande : 25/06/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

25/02/2009 : EYE STORE
N° national/d'enregistrement : 3632318
Date de dépôt : 25/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes (optique). Articles de lunetterie. Etuis à lunettes.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'opticiens.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 629837
Date de demande : 08/08/2014
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

Bénéficiare 1 : ESSILOR INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-14
Date du BOPI : 03/04/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704682
Date de demande : 28/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

21/01/2009 : Mr ORANGE
N° national/d'enregistrement : 3624017
Date de dépôt : 21/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à travailler, usiner, tailler, percer, meuler, déborder, rainer, biseauter, contre-biseauter, chanfreiner, finir, doucir, polir, retoucher et/ou décaper les verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; machines à bloquer les verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; meuleuses pour verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure et/ou de repérage et/ou palpeurs et/ou lecteurs et/ou centreurs, tous pour cercles de montures de lunettes et/ou pour verres de lunettes et/ou pour lentilles ophtalmiques et/ou pour gabarits ; les appareils et instruments précités intégrant aussi des fonctions d'usinage et de meulage de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques, ou bien étant destinés à être utilisés en association avec des meuleuses ; pièces et parties constitutives de tous les appareils et instruments précités ; télécommandes pour les appareils et instruments précités ; logiciels de commande et de contrôle des appareils et instruments précités ; câbles et connecteurs pour l'alimentation électrique des appareils et instruments précités et leur raccordement à des meuleuses ou à des ordinateurs personnels ; logiciels de meulage à distance de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques ; logiciels de contrôle de qualité de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-09
Date du BOPI : 27/02/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700345
Date de demande : 11/12/2018
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

21/01/2009 : Mr GREEN
N° national/d'enregistrement : 3624018
Date de dépôt : 21/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à travailler, usiner, tailler, percer, meuler, déborder, rainer, biseauter, contre-biseauter, chanfreiner, finir, doucir, polir, retoucher et/ou décaper les verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; machines à bloquer les verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; meuleuses pour verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure et/ou de repérage et/ou palpeurs et/ou lecteurs et/ou centreurs, tous pour cercles de montures de lunettes et/ou pour verres de lunettes et/ou pour lentilles ophtalmiques et/ou pour gabarits ; les appareils et instruments précités intégrant aussi des fonctions d'usinage et de meulage de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques, ou bien étant destinés à être utilisés en association avec des meuleuses ; pièces et parties constitutives de tous les appareils et instruments précités ; télécommandes pour les appareils et instruments précités ; logiciels de commande et de contrôle des appareils et instruments précités ; câbles et connecteurs pour l'alimentation électrique des appareils et instruments précités et leur raccordement à des meuleuses ou à des ordinateurs personnels ; logiciels de meulage à distance de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques ; logiciels de contrôle de qualité de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-09
Date du BOPI : 27/02/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700601
Date de demande : 13/12/2018
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

05/12/2008 : essilor
N° national/d'enregistrement : 3615921
Date de dépôt : 05/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques, solutions à usage médical, solutions aseptisantes, produits pour l'entretien des lentilles de contact et des verres, produits pour le nettoyage des lentilles de contact et des verres, préparations pour le rangement et la conservation des lentilles de contact et des verres.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 Rue de Paris
94220 CHARENTON LE PONT
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697451
Date de demande : 31/10/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

03/12/2008 : XPERIO
N° national/d'enregistrement : 3615374
Date de dépôt : 03/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres unifocaux, verres multifocaux, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; revêtements de lentilles ophtalmiques ; revêtements de verres de lunettes ; étuis pour lentilles ophtalmiques ; étuis pour verres de lunettes.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692924
Date de demande : 16/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

28/11/2008 : LIVE LIFE IN THE CLEAR
N° national/d'enregistrement : 3614410
Date de dépôt : 28/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couches de traitement, revêtements, enductions, surcouches, tous pour verres de lunettes et lentilles ophtalmiques, en polymère et/ou minéraux et/ou composés métalliques ou autres matériaux, ayant l'une et/ou l'autre des propriétés suivantes : anti-rayures, anti-chocs, antireflets, optiques, anti-ultraviolets, anti-salissures, anti-poussière, anti-pluie, hydrophobes, oléophobes.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; lentilles de contact ; revêtements de lentilles ophtalmiques ; revêtements de verres de lunettes ; étuis pour lentilles ophtalmiques ; étuis pour verres de lunettes.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement et/ou revêtement de verres de lunettes et lentilles ophtalmiques, y compris : suppression de traitement de verres de lunettes et lentilles ophtalmiques, application de surcouches et revêtements temporaires d'adhérence, dépôt de couches minces au trempé, application ou dépôt de couches de traitement, revêtements, vernis composites, enductions, surcouches, ayant l'une et/ou l'autre des propriétés suivantes : anti-rayures, anti-chocs, antireflets, optiques, anti-ultraviolets, anti-salissures, anti-poussière, anti-pluie, hydrophobes, oléophobes.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-01
Date du BOPI : 02/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692926
Date de demande : 16/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

28/11/2008 : CRIZAL LIVE LIFE IN THE CLEAR
N° national/d'enregistrement : 3614412
Date de dépôt : 28/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couches de traitement, revêtements, enductions, surcouches, tous pour verres de lunettes et lentilles ophtalmiques, en polymère et/ou minéraux et/ou composés métalliques ou autres matériaux, ayant l'une et/ou l'autre des propriétés suivantes : anti-rayures, anti-chocs, antireflets, optiques, anti-ultraviolets, anti-salissures, anti-poussière, anti-pluie, hydrophobes, oléophobes.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; lentilles de contact ; revêtements de lentilles ophtalmiques ; revêtements de verres de lunettes ; étuis pour lentilles ophtalmiques ; étuis pour verres de lunettes.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement et/ou revêtement de verres de lunettes et lentilles ophtalmiques, y compris : suppression de traitement de verres de lunettes et lentilles ophtalmiques, application de surcouches et revêtements temporaires d'adhérence, dépôt de couches minces au trempé, application ou dépôt de couches de traitement, revêtements, vernis composites, enductions, surcouches, ayant l'une et/ou l'autre des propriétés suivantes : anti-rayures, anti-chocs, antireflets, optiques, anti-ultraviolets, anti-salissures, anti-poussière, anti-pluie, hydrophobes, oléophobes.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-01
Date du BOPI : 02/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692927
Date de demande : 16/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

07/11/2008 : ESSILOR HARMONEO
N° national/d'enregistrement : 3610179
Date de dépôt : 07/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verres de lunettes ; verres de lunettes progressifs.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 Rue de Paris
94220 CHARENTON LE PONT
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695352
Date de demande : 10/10/2018
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019

07/11/2008 : ESSILOR LIBERTEO
N° national/d'enregistrement : 3610180
Date de dépôt : 07/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verres de lunettes ; verres de lunettes progressifs.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 Rue de Paris
94220 CHARENTON LE PONT
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695345
Date de demande : 10/10/2018
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019

07/11/2008 : VARILUX
N° national/d'enregistrement : 3610176
Date de dépôt : 07/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; lentilles de contact ; revêtements de lentilles ophtalmiques ; revêtements de verres de lunettes ; étuis pour lentilles ophtalmiques ; étuis pour verres de lunettes.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 Rue de Paris
94220 CHARENTON LE PONT
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695272
Date de demande : 09/10/2018
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

20/10/2008 : CRIZAL
N° national/d'enregistrement : 3605871
Date de dépôt : 20/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couches de traitement, revêtements, enductions, surcouches, tous pour verres de lunettes et lentilles ophtalmiques, en polymère et/ou minéraux et/ou composés métalliques ou autres matériaux, ayant l'une et/ou l'autre des propriétés suivantes : anti-rayures, anti-chocs, antireflets, optiques, anti-ultraviolets, anti-salissures, anti-poussière, anti-pluie, hydrophobes, oléophobes.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; lentilles de contact ; revêtements de lentilles ophtalmiques ; revêtements de verres de lunettes ; étuis pour lentilles ophtalmiques ; étuis pour verres de lunettes.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement et/ou revêtement de verres de lunettes et lentilles ophtalmiques, y compris : suppression de traitement de verres de lunettes et lentilles ophtalmiques, application de surcouches et revêtements temporaires d'adhérence, dépôt de couches minces au trempé, application ou dépôt de couches de traitement, revêtements, vernis composites, enductions, surcouches, ayant l'une et/ou l'autre des propriétés suivantes : anti-rayures, anti-chocs, antireflets, optiques, anti-ultraviolets, anti-salissures, anti-poussière, anti-pluie, hydrophobes, oléophobes.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684203
Date de demande : 13/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

01/10/2008 : essilor
N° national/d'enregistrement : 3601949
Date de dépôt : 01/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; machines à travailler, usiner, tailler, percer, meuler, déborder, rainer, biseauter, contre-biseauter, chanfreiner, finir, doucir, polir, retoucher et/ou décaper les verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; meuleuses pour verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure, d'optique ; lunettes (optiques) ; montures de lunettes ; lentilles ophtalmiques (non-implantables) ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres unifocaux, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis, palets et ébauche de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes, lunettes et verres de protection ; lentilles de contact ; étuis pour tous les produits précités ; logiciels de commande et de contrôle des appareils et instruments de mesure et d'optique ; logiciels de meulage à distance des verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; logiciels de gestion de laboratoires de fabrication, d'usinage et de traitement de lentilles ophtalmiques et de verres de lunettes ; logiciels de prise de commande à distance de produits et services en matière d'optique ophtalmique, ainsi que d'aide à la vente ; logiciels à l'usage de professionnels de l'optique ophtalmique ; logiciels d'accès à des sites d'opticiens sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; matériel pour opticiens et ophtalmologistes tels que pupillomètres, réfracteurs, réfractomètres, auto-réfractomètres, optomètres, kératomètres, ophtalmomètres, shioscopes et échelles de lecture.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise en consultation, notamment en ligne, de catalogues et tarifs de produits d'optique ophtalmique et de lunetterie, et de services d'opticiens ; publication et diffusion d'annonces promotionnelles et publicitaires concernant les produits et services précités ; services de fidélisation de clients et services de clubs de clients, à but commerciaux, promotionnels et/ou publicitaires ; affichage d'informations à partir de bases de données.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; transmissions d'information par réseaux de communications électroniques ; transmission d'informations à partir de bases de données.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement et/ou revêtement de verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; détraitement de verres de lunettes et lentilles ophtalmiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, maintenance, prêt, location et installation de logiciels et de bases de données en matières de produits d'optique ophtalmique et/ou de lunetterie et/ou de services d'opticiens destinés à des boutiques d'opticiens, des magasins d'optique, des laboratoires et/ou ateliers d'optiques ; location de temps d'accès aux bases de données précitées et à des sites d'opticiens et de professionnels de l'optique ophtalmique sur des réseaux de télécommunication ou informatiques.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'opticiens ; informations et conseils en matière de correction et/ou confort visuel.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 Rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-45
Date du BOPI : 07/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692240
Date de demande : 06/09/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

11/08/2008 : AZIO
N° national/d'enregistrement : 3593738
Date de dépôt : 11/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres unifocaux, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; étuis pour lentilles ophtalmiques ; étuis pour verres de lunettes.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-38
Date du BOPI : 19/09/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680447
Date de demande : 03/05/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

18/07/2008 : VARILUX
N° national/d'enregistrement : 3589165
Date de dépôt : 18/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail des produits suivants : appareils et instruments d'optique, lunettes (optiques) ; montures de lunettes ; lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres anti-reflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets de verres de lunettes semi-finis ; lentilles de contact ; étuis pour tous les produits précités ; organisation d'évènements à but commerciaux ou de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation et entretien de lunettes (optiques).
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'évènements à but éducatif, congrès, conférences, colloques, séminaires, conduite d'ateliers de formation.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'opticiens, information et conseils dans le domaine de l'optique.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 Rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-34
Date du BOPI : 22/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686015
Date de demande : 28/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

27/06/2008 : AMATSI
N° national/d'enregistrement : 3584931
Date de dépôt : 27/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verres de lunettes ; verres de lunettes progressifs.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674639
Date de demande : 06/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

27/06/2008 : CELESIA
N° national/d'enregistrement : 3584934
Date de dépôt : 27/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verres de lunettes ; verres de lunettes progressifs.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674636
Date de demande : 06/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

11/06/2008 : Mr BLUE
N° national/d'enregistrement : 3581445
Date de dépôt : 11/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à travailler, usiner, tailler, percer, meuler, déborder, rainer, biseauter, contre-biseauter, chanfreiner, finir, doucir, polir, retoucher et/ou décaper les verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; machines à bloquer les verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; meuleuses pour verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure et/ou de repérage et/ou palpeurs et/ou lecteurs et/ou centreurs, tous pour cercles de montures de lunettes et/ou pour verres de lunettes et/ou pour lentilles ophtalmiques et/ou pour gabarits ; les appareils et instruments précités intégrant aussi des fonctions d'usinage et de meulage de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques, ou bien étant destinés à être utilisés en association avec des meuleuses ; pièces et parties constitutives de tous les appareils et instruments précités ; télécommandes pour les appareils et instruments précités ; logiciels de commande et de contrôle des appareils et instruments précités ; câbles et connecteurs pour l'alimentation électrique des appareils et instruments précités et leur raccordement à des meuleuses ou à des ordinateurs personnels ; logiciels de meulage à distance de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques ; logiciels de contrôle de qualité de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-29
Date du BOPI : 18/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674610
Date de demande : 06/03/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

29/04/2008 : BETTER LIFE THROUGH BETTER SIGHT
N° national/d'enregistrement : 3573070
Date de dépôt : 29/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'optique, lunettes (optiques) ; montures de lunettes ; lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verre teintés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres anti-reflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets de verres de lunettes semi-finis ; lentilles de contact ; étuis pour tous les produits précités.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de financement d'oeuvres caritatives ; collectes de bienfaisance.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotion d'opérations et de manifestations à but humanitaire ou caritatif, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, services d'information et de sensibilisation à but humanitaire ou caritatif, organisation et conduite d'ateliers de formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil et de consultation en matière d'optique ophtalmique ; informations en matière d'optique ophtalmique.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche en optique, services d'opticiens et d'optométristes, services d'examen de la vue, services de dépistage des défauts et troubles visuels ; informations et conseils en matière de correction et/ou de confort visuels ; information et sensibilisation en matière de pathologies de la vue.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide et d'assistance personnelles et sociales aux personnes aveugles ou déficientes visuelles.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 Rue de Paris
94220 CHARENTON LE PONT
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-23
Date du BOPI : 06/06/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2678325
Date de demande : 09/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

08/04/2008 : OV
N° national/d'enregistrement : 3567907
Date de dépôt : 08/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à travailler, usiner, tailler, percer, meuler, déborder, rainer, biseauter, contre-biseauter, chanfreiner, finir, doucir, polir, retoucher et/ou décaper les verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; machines à bloquer les verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; meuleuses pour verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure et/ou de repérage et/ou palpeurs et/ou lecteurs et/ou centreurs, tous pour cercles de montures de lunettes et/ou pour verres de lunettes et/ou pour lentilles ophtalmiques et/ou pour gabarits ; les appareils et instruments précités intégrant aussi des fonctions d'usinage et de meulage de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques, ou bien étant destinés à être utilisés en association avec des meuleuses ; pièces et parties constitutives de tous les appareils et instruments précités ; télécommandes pour les appareils et instruments précités ; logiciels de commande et de contrôle des appareils et instruments précités ; câbles et connecteurs pour l'alimentation électrique des appareils et instruments précités et leur raccordement à des meuleuses ou à des ordinateurs personnels ; appareils de télécommunications sans fil et modems pour la mise en relation, l'interconnexion et/ou la communication entre eux de divers terminaux, équipements et postes de travail au sein de boutiques d'opticiens, de magasins d'optique, de laboratoires et/ou ateliers d'optique, et pour le stockage des données de ces différents appareils ; logiciels de meulage à distance de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques ; logiciels de gestion de laboratoires de fabrication, d'usinage et de traitement de lentilles ophtalmiques et de verres de lunettes ; logiciels de contrôle de qualité de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques ; logiciels de commande en ligne de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques ; logiciels de gestion du traitement et de la production des commandes en ligne de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques ; pupillomètres ; réfracteurs ; réfractomètres ; auto-réfractomètres ; optomètres ; kératomètres ; ophtalmomètres ; lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Usinage, taille, meulage, débordage, rainage, biseautage, chanfreinage, finissage, doucissage, polissage, retouche et/ou décapage de verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; traitement et/ou revêtement de verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; détraitement de verres de lunettes et lentilles ophtalmiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance, mise à jour, prêt, location et installation de logiciels destinés à des boutiques d'opticiens, des magasins d'optique, des laboratoires et/ou ateliers d'optique.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'opticiens ; services d'optométristes ; services d'ophtalmologistes ; services d'examen de la vue ; services de dépistage des défauts et troubles visuels ; informations et conseils en matière de correction et/ou confort visuels.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674622
Date de demande : 06/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

08/04/2008 : ESSIBOX
N° national/d'enregistrement : 3567905
Date de dépôt : 08/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure et/ou de repérage et/ou palpeurs et/ou lecteurs et/ou centreurs, tous pour cercles de montures de lunettes et/ou pour verres de lunettes et/ou pour lentilles ophtalmiques et/ou pour gabarits ; les appareils et instruments précités intégrant aussi des fonctions d'usinage et de meulage de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques, ou bien étant destinés à être utilisés en association avec des meuleuses ; pièces et parties constitutives de tous les appareils et instruments précités ; télécommandes pour les appareils et instruments précités ; logiciels de commande et de contrôle des appareils et instruments précités ; câbles et connecteurs pour l'alimentation électrique des appareils et instruments précités et leur raccordement à des meuleuses ou à des ordinateurs personnels ; appareils de télécommunications sans fil et modems pour la mise en relation, l'interconnexion et/ou la communication entre eux de divers terminaux, équipements et postes de travail au sein de boutiques d'opticiens, de magasins d'optique, de laboratoires et/ou ateliers d'optique, et pour le stockage des données de ces différents appareils ; logiciels de meulage à distance de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques ; logiciels de gestion de laboratoires de fabrication, d'usinage et de traitement de lentilles ophtalmiques et de verres de lunettes ; logiciels de contrôle de qualité de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques ; logiciels de commande en ligne de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques ; logiciels de gestion du traitement et de la production des commandes en ligne de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques ; pupillomètres ; réfracteurs ; réfractomètres ; auto-réfractomètres ; optomètres ; kératomètres ; ophthalmomètres ; lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance, mise à jour, prêt, location et installation de logiciels destinés à des boutiques d'opticiens, des magasins d'optique, des laboratoires et/ou ateliers d'optique.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'opticiens ; services d'optométristes ; services d'ophtalmologistes ; services d'examen de la vue ; services de dépistage des défauts et troubles visuels ; informations et conseils en matière de correction et/ou confort visuels.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674614
Date de demande : 06/03/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

08/04/2008 : ORGANISING VISION
N° national/d'enregistrement : 3567908
Date de dépôt : 08/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à travailler, usiner, tailler, percer, meuler, déborder, rainer, biseauter, contre-biseauter, chanfreiner, finir, doucir, polir, retoucher et/ou décaper les verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; machines à bloquer les verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; meuleuses pour verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure et/ou de repérage et/ou palpeurs et/ou lecteurs et/ou centreurs, tous pour cercles de montures de lunettes et/ou pour verres de lunettes et/ou pour lentilles ophtalmiques et/ou pour gabarits ; les appareils et instruments précités intégrant aussi des fonctions d'usinage et de meulage de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques, ou bien étant destinés à être utilisés en association avec des meuleuses ; pièces et parties constitutives de tous les appareils et instruments précités ; télécommandes pour les appareils et instruments précités ; logiciels de commande et de contrôle des appareils et instruments précités ; câbles et connecteurs pour l'alimentation électrique des appareils et instruments précités et leur raccordement à des meuleuses ou à des ordinateurs personnels ; appareils de télécommunications sans fil et modems pour la mise en relation, l'interconnexion et/ou la communication entre eux de divers terminaux, équipements et postes de travail au sein de boutiques d'opticiens, de magasins d'optique, de laboratoires et/ou ateliers d'optique, et pour le stockage des données de ces différents appareils ; logiciels de meulage à distance de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques ; logiciels de gestion de laboratoires de fabrication, d'usinage et de traitement de lentilles ophtalmiques et de verres de lunettes ; logiciels de contrôle de qualité de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques ; logiciels de commande en ligne de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques ; logiciels de gestion du traitement et de la production des commandes en ligne de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques ; pupillomètres ; réfracteurs ; réfractomètres ; auto-réfractomètres ; optomètres ; kératomètres ; ophthalmomètres ; lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Usinage, taille, meulage, débordage, rainage, biseautage, chanfreinage, finissage, doucissage, polissage, retouche et/ou décapage de verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; traitement et/ou revêtement de verres de lunettes et lentilles ophtalmiques ; détraitement de verres de lunettes et lentilles ophtalmiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance, mise à jour, prêt, location et installation de logiciels destinés à des boutiques d'opticiens, des magasins d'optique, des laboratoires et/ou ateliers d'optique.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'opticiens ; services d'optométristes ; services d'ophtalmologistes ; services d'examen de la vue ; services de dépistage des défauts et troubles visuels ; informations et conseils en matière de correction et/ou confort visuels.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674611
Date de demande : 06/03/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

27/03/2008 : DDV DUAL DIGITAL VISION
N° national/d'enregistrement : 3565358
Date de dépôt : 27/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres progressifs, verres progressifs à hautes performances, verres unifocaux, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; étuis pour lentilles ophtalmiques ; étuis pour verres de lunettes.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, promotion des ventes pour des tiers et services de mercatique ; tous les services précités concernant des lentilles ophtalmiques et verres de lunettes, notamment des lentilles ophtalmiques et verres de lunettes à hautes performances.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'opticiens ; services d'optométristes ; services d'ophtalmologistes ; services d'examen de la vue ; services de dépistage des défauts et troubles visuels ; informations et conseils en matière de correction et/ou confort visuels.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669535
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

15/01/2008 : HSD PROCESS
N° national/d'enregistrement : 3549123
Date de dépôt : 15/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-08
Date du BOPI : 22/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669064
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

09/01/2008 : PICTURO
N° national/d'enregistrement : 3547972
Date de dépôt : 09/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres correcteurs, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; étuis pour lentilles ophtalmiques ; étuis pour verres de lunettes.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-07
Date du BOPI : 15/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669540
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

09/01/2008 : ADAPTIZ
N° national/d'enregistrement : 3547973
Date de dépôt : 09/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres correcteurs, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; étuis pour lentilles ophtalmiques ; étuis pour verres de lunettes.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-07
Date du BOPI : 15/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669537
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

02/03/2007 : PINCH
N° national/d'enregistrement : 3485592
Date de dépôt : 02/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE D'OPTIQUE) Société anonyme 147, rue de Paris 94220 CHARENTON LE PONT(BOPI 2007-43)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres teintés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets de verres de lunettes semi-finis ; lentilles de contact ; étuis pour tous les produits précités.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE D'OPTIQUE), société anonyme
Numéro de SIREN : 712049618
Adresse :
147 rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 607309
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 861832
Date de demande : 05/07/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

Bénéficiare 1 : Essilor International, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-14
Date du BOPI : 06/04/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640087
Date de demande : 09/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

31/12/2002 : IPSEO
N° national/d'enregistrement : 3202202
Date de dépôt : 31/12/2002
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 31/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes (optiques) ; montures de lunettes ; lentilles ophtalmiques (non implantables) ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres minéraux, verres progressifs, verres solaires, verres teintés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; étuis pour tous les produits précités.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 RUE DE PARIS
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-06
Date du BOPI : 07/02/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2508731
Date de demande : 07/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826561
Date de demande : 24/10/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

27/12/2002 : PROXIMETRE
N° national/d'enregistrement : 3201845
Date de dépôt : 27/12/2002
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 27/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'optique ; appareils et instruments de dépistage des défauts et imperfections de la vue ; appareils et instruments de contrôle de la vision ; appareils et instruments d'évaluation et de mesure des besoins visuels.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 RUE DE PARIS
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-05
Date du BOPI : 31/01/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513938
Date de demande : 12/11/2012
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826673
Date de demande : 25/10/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

08/11/2002 : PHYSIO XV
N° national/d'enregistrement : 3193097
Date de dépôt : 08/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris verres organiques, verres progressifs, verres teintés, verres traités, verres revêtus ; étuis pour tous les produits précités.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 RUE DE PARIS
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-50
Date du BOPI : 13/12/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513897
Date de demande : 12/11/2012
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824855
Date de demande : 03/10/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

24/06/2002 : AIR MARK
N° national/d'enregistrement : 3170648
Date de dépôt : 24/06/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : ETATS-UNIS D'AMERIQUE 04/01/2002 76/354911

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs (machines) pour marquer ou monogrammer des lentilles et des verres, y compris des lentilles ophtalmiques et des verres de lunettes ; dispositif (machine) mettant en œuvre un traitement corona pour graver un dessin sur une lentille ou un verre, rendu visible par embuage. Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes ; lentilles ophtalmiques et verres de lunettes revêtus et/ou traités ; lentilles ophtalmiques et verres de lunettes incorporant une marque, un monogramme ou un dessin. Traitement de lentilles et de verres, y compris de lentilles ophtalmiques et verres de lunettes, pour marquage ou incorporation de monogrammes.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : Essilor International, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-31
Date du BOPI : 02/08/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502343
Date de demande : 19/06/2012
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818379
Date de demande : 06/07/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

07/03/2002 : ESSILORPRO
N° national/d'enregistrement : 3152268
Date de dépôt : 07/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'optique ; lentilles ophtalmiques (non implantables) ; verres de lunettes ; lentilles de contact ; étuis pour les produits précités. Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; Transmission d'informations et de communication à l'intention des professionnels de l'optique, en particulier des opticiens sur réseau Internet
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : Essilor International, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-15
Date du BOPI : 12/04/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493144
Date de demande : 02/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800865
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

05/02/2002 : BEAUTY EYES
N° national/d'enregistrement : 3145716
Date de dépôt : 05/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris verres en matières organiques, verres correcteurs, verres progressifs, verres solaires, verres teintés, verres traités, verres revêtus, verres antireflet ; étuis pour tous les produits précités.

Déposant 1 : Essilor International, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-11
Date du BOPI : 15/03/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492961
Date de demande : 28/02/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800864
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

11/10/2001 : PHYSIOTINTS
N° national/d'enregistrement : 3125455
Date de dépôt : 11/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques (non-implantables) ; verres de lunettes, y compris : verres en matière organique, verres progressifs, verres teintés, verres traités ; étuis pour tous les produits précités.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 Rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-46
Date du BOPI : 16/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479031
Date de demande : 01/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788165
Date de demande : 21/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

28/09/2001 : ALIZE
N° national/d'enregistrement : 3123368
Date de dépôt : 28/09/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques (non-implantables) ; verres de lunettes, y compris verres en matière organique, verres solaires, verres teintés, verres photosensibles, verres traités ; lentilles de contact ; étuis pour les produits précités.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Soutoul Franck
Adresse :
60 Rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-44
Date du BOPI : 02/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475334
Date de demande : 08/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780632
Date de demande : 28/04/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

01/08/2001 : TECHNOFIT
N° national/d'enregistrement : 3114793
Date de dépôt : 01/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de prise de commande à distance de produits et services en matière d'optique ophtalmique, ainsi que d'aide à la vente ; logiciels à l'usage des professionnels de l'optique ophtalmique ; logiciels permettant de passer des commandes de verres de lunettes et lentilles ophtalmiques, notamment de verres et lentilles de prescription ; disques optiques compacts et disquettes informatiques préenregistrés de catalogues et tarifs de produits et services en matière d'optique ophtalmique ; appareils et instruments d'optique et/ou de mesure et/ou de répérage, appareils de lecture et de traçage de cercles de montures de lunettes, micro-ordinateurs, ordinateurs portables, équipement de traitement de l'information, tous à l'usage des professionnels de l'optique ophtalmique ; logiciels pour les appareils précités ; dispositifs et logiciels de communication et de connection entre les appareils d'optique et/ou de mesure et/ou de repérage précités entre eux ainsi qu'entre ces derniers et des appareils informatiques ; dispositifs et logiciels de commande et de contrôle de machines à travailler les lentilles et verres ophtalmiques (telles que meuleuses et machines à rainer), à l'aide de données dimensionnelles et topologiques obtenues à partir de montures de lunettes, de verres de lunettes ou de lentilles ophtalmiques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; verres de lunettes, y compris : verres prêts à être montés dans des montures de lunettes, verres débordés, verres biseautés, verres polis, verres rainurés, verres précalibrés. Meulage et rainage de lentilles et verres ophtalmiques, y compris meulage et rainage à partir de données enregistrées et/ou recueillies à distance. Conception, mise au point et mise à jour de logiciels et de banques et bases de données, dans le domaine de l'optique ophtalmique ; prêt et location de logiciels et de banques et bases de données à des professionnels de l'optique ophtalmique ; location de temps d'accès à des banques et bases de données, pour des professionnels de l'optique ophtalmique ; location de temps d'accès à des banques et bases de données, notamment de données dimensionnelles et topologiques relatives à des montures de lunettes, des verres de lunettes ou des lentilles ophtalmiques et destinées à être transmises à des machines à travailler les lentilles et verres ophtalmiques telles que des meuleuses et des machines à rainer ; location de micro-ordinateurs, d'ordinateurs portables et de périphériques d'ordinateurs à des professionnels de l'optique ophtalmique ; informations, conseils et consultations à destination des professionnels de l'optique ophtalmique, pour l'utilisation des appareils d'optique, de lecture, de traçage, de mesure, de repérage, du matériel informatique, des logiciels et des banques et bases de données cités dans le présent libellé ; services d'opticiens et d'optométristes.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Soutoul Franck
Adresse :
60 Rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-36
Date du BOPI : 07/09/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 2001-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477246
Date de demande : 02/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780631
Date de demande : 28/04/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

16/03/2001 : SUN SUPRA
N° national/d'enregistrement : 3089408
Date de dépôt : 16/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres unifocaux, verres progressifs, verres solaires, verres teintés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflet, verres semi-finis ; palets de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; étuis pour tous les produits précités.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-16
Date du BOPI : 20/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464030
Date de demande : 24/02/2011
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764375
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

16/03/2001 : SUN AZUR
N° national/d'enregistrement : 3089411
Date de dépôt : 16/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres unifocaux, verres progressifs, verres solaires, verres teintés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflet, verres semi-finis ; palets de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; étuis pour tous les produits précités.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-16
Date du BOPI : 20/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464031
Date de demande : 24/02/2011
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764378
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

06/03/2001 : CHRONOSOLAIRES
N° national/d'enregistrement : 3086980
Date de dépôt : 06/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres unifocaux, verres progressifs, verres solaires, verres teintés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres anti-reflet, verres semi-finis ; palets de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; étuis pour tous les produits précités. Services d'expédition et de livraison de verres de lunettes, notamment en délai garanti ; informations concernant les services précités.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-15
Date du BOPI : 13/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462758
Date de demande : 11/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764371
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

27/02/2001 : DELAMARE SOVRA
N° national/d'enregistrement : 3085477
Date de dépôt : 27/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'industrie dans le domaine du surfaçage et de la métallographie ; produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication ; matières à dépolir ; produits contre la ternissure du verre ; fluides auxiliaires pour abrasifs ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; matières plastiques et résines synthétiques à l'état brut. Préparations pour abraser et polir. Matières plastiques mi-ouvrées sous forme de feuilles ou de films ; bandes et rubans adhésifs autre que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; feuilles en cellulose régénérées autres que pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage ; résines artificielles et synthétiques (produits semi-finis).
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : DELAMARE SOVRA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
ZAC Sully 4 et 6 rue Costes et Bellonte
78200 MANTES LA JOLIE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 399387
Date de demande : 14/09/2004

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS PIERRE DELAMARE & CIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 399388
Date de demande : 14/09/2004
N° de BOPI : 2004-42

Bénéficiare 1 : DELAMARE SOVRA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 719422
Date de demande : 16/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Bénéficiare 1 : Delamare Sovra SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-14
Date du BOPI : 06/04/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452766
Date de demande : 08/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

23/10/2000 : OPTICLIC
N° national/d'enregistrement : 3059715
Date de dépôt : 23/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes (optique) ; lentilles ophtalmiques ; lentilles ophtalmiques colorées ; verres de lunettes ; verres de lunettes solaires ; lentilles de contact ; montures de lunettes ; étuis pour tous les produits précités ; logiciels d'accès à des bases de données en matière de produits d'optique ophtalmique et de lunetterie et de services d'opticiens ; logiciels d'accès à des sites d'opticiens sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; logiciels de sélection et de commande de produits d'optique ophtalmique et de lunetterie et de services d'opticiens ; supports magnétiques, optiques, numériques et/ou électroniques, préenregistrés des logiciels et/ou bases de données précités. Mise en consultation, notamment en ligne, de catalogues et tarifs de produits d'optique ophtalmique et de lunetterie et de services d'opticiens en vue de la sélection et commande desdits produits et services par la clientèle ; mise à jour des catalogues et tarifs précités ; publication et diffusion d'annonces promotionnelles et publicitaires concernant les produits et services précités ; services de fidélisation de clients d'opticiens et services de clubs de clients d'opticiens, à buts commerciaux, promotionnels et/ou publicitaires. Conception, mise au point, maintenance, mise à jour, prêt et location de logiciels et bases de données en matière de produits d'optique ophtalmique et de lunetterie et de services d'opticiens ; location de temps d'accès aux bases de données précitées et à des sites d'opticiens sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; services d'opticiens.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654

Mandataire 1 : SANTARELLI, société anonyme, M. GEORGE Michel

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-48
Date du BOPI : 01/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452652
Date de demande : 07/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759784
Date de demande : 18/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

23/10/2000 : DEMOVERRES
N° national/d'enregistrement : 3059717
Date de dépôt : 23/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques ; en particulier d'optique ophtalmique ; lunettes (optique), y compris lunettes de démonstration ; montures de lunettes ; faces de montures de lunettes ; lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris verres d'essai, verres factices ou de démonstration, coupés ou non ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; étuis et coffrets spécialement adaptés à tous les produits précités ; boîtes garnies de verres ophtalmiques d'essai ou de démonstration. Présentoirs, meubles de présentation, casiers, tiroirs, boîtes en bois et/ou matières plastiques, en particulier pour articles d'optique ophtalmique et de lunetterie, y compris pour verres d'essai ou de démonstration ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654

Mandataire 1 : SANTARELLI, société anonyme, M. GEORGE Michel

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-48
Date du BOPI : 01/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2451309
Date de demande : 22/09/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759781
Date de demande : 18/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

30/08/2000 : STYLIS
N° national/d'enregistrement : 3048978
Date de dépôt : 30/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques (non implantables) ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres progressifs, verres solaires, verres teintés, verres photosensibles, verres traités, verres semi-finis, palets et ébauches de verres de lunettes ; étuis pour tous les produits précités.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654

Mandataire 1 : SANTARELLI, société anonyme, M. GEORGE Michel

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-40
Date du BOPI : 06/10/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2445770
Date de demande : 07/07/2010
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752958
Date de demande : 01/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

18/08/2000 : ESSILOR FREEWEAR
N° national/d'enregistrement : 3047318
Date de dépôt : 18/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes (optiques) ; montures de lunettes ; verres de lunettes ; ensembles composés d'une monture de lunettes et de verres pour celle-ci ; étuis pour tous les produits précités.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654

Mandataire 1 : SANTARELLI, société anonyme, M. GEORGE Michel

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-38
Date du BOPI : 22/09/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2445771
Date de demande : 07/07/2010
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753666
Date de demande : 07/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

10/12/1999 : CHRONOVERRES
N° national/d'enregistrement : 99828192
Date de dépôt : 10/12/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 10/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs, verres unifocaux, verres multifocaux, verres progressifs, verres solaires, verres teintés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets, verres semi-finis ; palets de verres de lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; étuis pour tous les produits précités. Services d'expédition et de livraison de verres de lunettes, notamment en délai garanti ; informations concernant les services précités.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-02
Date du BOPI : 14/01/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425146
Date de demande : 11/12/2009
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721406
Date de demande : 18/07/2019
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

15/09/1998 : OPTIMEYES
N° national/d'enregistrement : 98749652
Date de dépôt : 15/09/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 15/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels et progiciels dans le domaine de l'optique ophtalmique et/ou à l'usage des professionnels de l'optique ophtalmique, notamment des opticiens, optométristes et ophtalmologues ; logiciels et progiciels de gestion de magasin, destinés aux opticiens et optométristes ; logiciels et progiciels de gestion de cliniques ophtalmologiques ou autres établissements de soin des yeux ; logiciels et progiciels de prise de commande de produits et services en matière d'optique ophtalmique ; logiciels et progiciels permettant de passer des commandes de verres de lunettes et lentilles ophtalmiques, notamment de verres et lentilles de prescription ; logiciels et progiciels d'enseignement et de formation dans le domaine de l'optique ophtalmique ; supports magnétiques et/ou optiques et/ou numériques et/ou électroniques préenregistrés des logiciels et progiciels précités et/ou de bases de données dans le domaine de l'optique ophtalmique, y compris disquettes, cédéroms et disque vidéo numérique. Conception, mise au point, maintenance et mise à jour des logiciels, progiciels et bases de données précitées ; prêt et location des logiciels et progiciels précitées ; location de temps d'accès aux bases de données précitées et à des sites, interactifs ou non, sur des réseaux de télécommunication ou informatiques, fournissant des informations ou dispensant un enseignement ou une formation dans le domaine de l'optique ophtalmique et/ou à l'usage des professionnels de l'optique ophtalmique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-43
Date du BOPI : 23/10/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2382588
Date de demande : 25/08/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681604
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

09/06/1998 : PANAMIC
N° national/d'enregistrement : 98736091
Date de dépôt : 09/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes (optique) ; montures de lunettes ; lentilles ophtalmiques (non-implantables) ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres minéraux, verres progressifs, verres solaires, verres teintés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; étuis pour tous les produits précités.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286054
Date de demande : 06/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-29
Date du BOPI : 17/07/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375396
Date de demande : 09/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680448
Date de demande : 03/05/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

08/04/1998 : PLENIUM
N° national/d'enregistrement : 98727083
Date de dépôt : 08/04/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes (optique) ; montures de lunettes ; lentilles ophtalmiques (non-implantables) ; verres de lunettes, y compris : verres organiques, verres minéraux, verres progressifs, verres solaires, verres teintés, verres photosensibles, verres photochromiques, verres traités, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; étuis pour tous les produits précités.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 462959
Date de demande : 26/10/2007
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-20
Date du BOPI : 15/05/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2369854
Date de demande : 10/04/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674625
Date de demande : 06/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

17/11/1992 : VARILUX COMFORT
N° national/d'enregistrement : 92442052
Date de dépôt : 17/11/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'optique, verres et montures de lunettes, lentilles de contact, étuis pour les produits précités

Déposant 1 : Essilor International, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 RUE DE PARIS
94220 CHARENTON LE PONT
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 362056
Date de demande : 26/12/2002
N° de BOPI : 2003-04

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-47
Date du BOPI : 31/12/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1993-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2228957
Date de demande : 27/09/2002
N° de BOPI : 2003-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2508732
Date de demande : 07/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824978
Date de demande : 04/10/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

03/06/1992 : CRIZAL
N° national/d'enregistrement : 92421372
Date de dépôt : 03/06/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles ophtalmiques; verres de lunettes, y compris verres en matières organiques, verres solaires, verres teintés, verres photosensibles; lentilles de contact; étuis pour les produits précités

Déposant 1 : Essilor International, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 179188
Date de demande : 01/12/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-23
Date du BOPI : 17/07/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2221285
Date de demande : 21/05/2002
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496616
Date de demande : 11/04/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805195
Date de demande : 10/02/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

02/10/1991 : ESSILOR
N° national/d'enregistrement : 1696837
Date de dépôt : 02/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 OCTOBRE 1981 à l'INPI No 610053 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1184810
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs. Appareils et instruments d'optique, verres et montures de lunettes, lentilles de contact, étuis à lunettes, étuis pour lentilles de contact
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 Rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 336367
Date de demande : 04/12/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2206399
Date de demande : 21/09/2001
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474317
Date de demande : 28/06/2011
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788497
Date de demande : 26/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

09/02/1990 : ORMA
N° national/d'enregistrement : 1574794
Date de dépôt : 09/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 FEVRIER 1980 à l'INPI No 543792 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1123132
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'optique, verres et montures de lunettes, lentilles ophtalmiques en matières organiques, lentilles de contact, étuis à lunettes, étuis pour lunettes, étuis pour lentilles de contact. Résines synthétiques (produits semi-finis), notamment pour lentilles ophtalmiques, palets en résines synthétiques (produits semi-finis)
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, société anonyme, M. GEORGE Michel
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 179188
Date de demande : 01/12/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2160850
Date de demande : 03/01/2000
N° de BOPI : 2000-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426231
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735789
Date de demande : 09/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

01/02/1990 : OMEGA
N° national/d'enregistrement : 1731699
Date de dépôt : 01/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er FEVRIER 1980 à l'INPI No 542609 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1121842
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'optique, verres et montures de lunettes, lentilles de contact, étuis à lunettes, étuis pour lentilles de contact

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, société anonyme, M. GEORGE Michel
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1993-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2160848
Date de demande : 03/01/2000
N° de BOPI : 2000-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425111
Date de demande : 11/12/2009
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736331
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

17/05/1989 : MYOPERAL
N° national/d'enregistrement : 1531472
Date de dépôt : 17/05/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'optique, verres et montures de lunettes. Lentilles de contact, étuis à lunettes, étuis pour lentilles de contact

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147, rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 179188
Date de demande : 01/12/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2143934
Date de demande : 06/05/1999
N° de BOPI : 1999-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2406614
Date de demande : 05/05/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709514
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

07/09/1988 : PRECAL
N° national/d'enregistrement : 1487153
Date de dépôt : 07/09/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 SEPTEMBRE 1978 A L'INPI no 294635 et ENREGISTRE SOUS no 1066866.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs, et plus particulièrement, des lunettes et verres de lunettes.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 Rue de Paris
94220 CHARENTON-LE-PONT
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 179188
Date de demande : 01/12/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261294
Date de demande : 18/08/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2124098
N° de BOPI : 1998-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376726
Date de demande : 20/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2691281
Date de demande : 27/08/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

16/02/1988 : DIAFAL
N° national/d'enregistrement : 1450129
Date de dépôt : 16/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 FEVRIER 1978 A L'INPI no 270706 et ENREGISTRE SOUS no 1042859.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, à savoir verres de lunetterie traités anti-reflets, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.

Déposant 1 : ESSILOR INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 Rue de Paris
94220 CHARENTON LE PONT
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 174747
Date de demande : 22/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2105667
N° de BOPI : 1998-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358994
Date de demande : 26/12/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671617
Date de demande : 07/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

06/08/1982 : TELEX
N° national/d'enregistrement : 1211022
Date de dépôt : 06/08/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 AOUT 1972 à l'INPI sous le No. 137397 ET ENREGISTRE SOUS LE No. 861563.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verres de lunettes

Déposant 1 : Essilor International, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 439769654
Adresse :
147 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712947
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : Essilor International

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2007886
N° de BOPI : 1992-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2225549
Date de demande : 31/07/2002
N° de BOPI : 2002-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498779
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812289
Date de demande : 27/04/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Publications au Bodacc :
25/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8216
NOJO : 9401MYG95932000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 769 654
Dénomination : ESSILOR INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/10/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2551
NOJO : 009401MYG922621
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-15 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION TRANSFRONTALIÈRE ESSILOR INTERNATIONAL Société par actions simplifiée Au capital de : 277 845 100,00 EUR Siège social 147 Rue de Paris 94220 Charenton-le-Pont N° RCS 439 769 654 RCS Créteil, est société absorbante TRANSITIONS OPTICAL HOLDINGS B.V. Société de droit néerlandais Au capital de : 18 000,00 EUR Siège social Herikerbergweg 238 1101 CM AMSTERDAM PAYS-BAS Immatriculée au registre du commerce néerlandais sous le numéro 02064946, est société absorbée Aux termes d’un acte sous seing-privé en date du 27 octobre 2022, la société TRANSITIONS OPTICAL HOLDINGS B.V. (ci-après la « Société Absorbée ») transmettrait à titre de fusion transfrontalière à la société ESSILOR INTERNATIONAL (ci-après la « Société Absorbante »), l’ensemble de son patrimoine. L’actif et le passif, dont la transmission à la Société Absorbante est prévue au jour de la réalisation de la fusion, sont évalués à la valeur nette comptable de 58.285.085 EUR au 31 décembre 2021 et s’établissent succinctement comme suit : -Montant de l’actif transmis : 58.366.374 EUR -Montant du passif transmis : 81.289 EUR -Montant de l’actif net transmis : 58.285.085 EUR Il est précisé que la différence entre la valeur nette des biens apportés et la valeur de la participation de la Société Absorbée dans les comptes de la Société Absorbante, constituerait un mali de fusion dont le montant s’élève à 328.492.443 EUR. La Société Absorbante, détenant en permanence, depuis la date de dépôt au Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil du projet de fusion, 100% du capital de la Société Absorbée, et conformément aux dispositions des articles 122 (b), 122 (c), 122 (e) et 132 de la Directive (UE) 2017/1132 du 14 juin 2017 relative à certains aspects du droit des sociétés, de l’article L. 236-3 II du Code de commerce français (CCF) et de l’article 2:333 du Code civil néerlandais (CCN), il ne sera procédé à aucune augmentation de capital de la Société Absorbante en contrepartie des apports nets réalisés par la Société Absorbée ni à aucun échange d'actions. La fusion prendrait effet au 1er janvier 2022, les opérations réalisées par la Société Absorbée depuis cette date devant être considérées comme ayant été accomplies au nom et pour le compte de la Société Absorbante sur le plan fiscal et comptable. Le projet de fusion a été établi sous les conditions suspensives suivantes : -l’approbation de la fusion par l’associé unique de la Société Absorbée, -l'approbation de la fusion par l’associé unique de la Société Absorbante. La Société Absorbée sera dissoute de plein droit, sans liquidation, au jour de la réalisation définitive de la fusion. En application de l'article 129 de la Directive, des articles L. 236-31 du CCF, et de l'article 2:333i du CCN, les sociétés parties à la fusion ont décidé de fixer la date de réalisation définitive de la fusion au 31 décembre 2022, étant supposé qu’à cette date au plus tard le certificat de légalité, prévus par l’article 128 de la Directive et par l'article L. 236-30 du Code de commerce français, aura été délivré. MODALITES D’EXERCICE DES DROITS DES CREANCIERS Conformément aux dispositions de l’article R. 236-8 du CCF, les créanciers de la Société Absorbante et de la Société Absorbée dont la créance était antérieure au projet de fusion pourront faire opposition à la fusion auprès du Tribunal de commerce de Créteil pendant un délai de 30 jours à compter de l’insertion prescrite par l’article R. 236-2 du CCF et par l’article 2 :314 paragraphe 3 du CCN. Cette procédure d’opposition est destinée à permettre aux créanciers sociaux de sauvegarder leurs droits et d’éviter que la confusion du patrimoine social de la Société Absorbée avec celui de l’associé, la Société Absorbante, ne leur porte préjudice, étant précisé que l'opposition formée par un créancier n'aura pas pour effet d'interdire la poursuite des opérations de fusion. En France, une décision de justice rejette l’opposition ou ordonne, soit le remboursement des créances, soit la constitution de garanties si la Société Absorbante en offre et si elles sont jugées suffisantes. A défaut de remboursement des créances ou de constitution des garanties ordonnées, la fusion est inopposable à ce créancier. L’opposition formée par un créancier n’a pas pour effet d’interdire la poursuite des opérations de fusion. Ces dispositions légales ne mettent pas obstacle à l’application des conventions autorisant le créancier à exiger le remboursement immédiat de sa créance en cas de fusion de la société débitrice avec une autre société. ADRESSES OU LES CREANCIERS PEUVENT OBTENIR UNE INFORMATION EXHAUSTIVE SUR CES MODALITES -ESSILOR INTERNATIONAL : 147 Rue de Paris, 94220 Charenton-Le-Pont – France -TRANSITIONS OPTICAL HOLDINGS B.V.: Herikerbergweg 238 – 1101 CM Amsterdam – Pays-Bas Le projet de traité de fusion a été déposé : -Le 28 OCTOBRE 2022 au Greffe du Tribunal de commerce de Créteil (France)
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 769 654
Dénomination : ESSILOR INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 277845100.00 EUR
31/10/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2552
NOJO : 009401MYG922631
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-15 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION TRANSFRONTALIÈRE ESSILOR INTERNATIONAL Société par actions simplifiée Au capital de : 277 845 100,00 EUR Siège social 147 Rue de Paris 94220 Charenton-le-Pont N° RCS 439 769 654 RCS Créteil, est société absorbante RHEIN VISION B.V. Société de droit néerlandais Au capital de : 18 000,00 EUR Siège social : Concertgebouwplein 21, LM AMSTERDAM PAYS-BAS Immatriculée au registre du commerce néerlandais sous le numéro 53225937, est société absorbée Aux termes d’un acte sous seing-privé en date du 27 octobre 2022, la société RHEIN VISION B.V. (ci-après la « Société Absorbée ») transmettrait à titre de fusion transfrontalière à la société ESSILOR INTERNATIONAL (ci-après la « Société Absorbante »), l’ensemble de son patrimoine. A titre indicatif, l’actif et le passif, dont la transmission à la Société Absorbante est prévue au jour de la réalisation de la fusion, sont évalués à la valeur nette comptable de 975.360 EUR, sur la base de la situation comptable intermédiaire de la Société Absorbée arrêtée au 31 août 2022 et s’établissent succinctement comme suit : -Montant de l’actif transmis : 3.033.616 EUR -Montant du passif transmis : 2.058.256 EUR -Montant de l’actif net transmis : 975.360 EUR Il est précisé que la différence entre la valeur nette des biens apportés et la valeur de la participation de la Société Absorbée dans les comptes de la Société Absorbante, constituerait un mali de fusion dont le montant provisoire s’élève à 38.037.380 EUR. La Société Absorbante, détenant en permanence, depuis la date de dépôt au Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil du projet de fusion, 100 % du capital de la Société Absorbée, et conformément aux dispositions des articles 122 (b), 122 (c), 122 (e) et 132 de la Directive (UE) 2017/1132 du 14 juin 2017 relative à certains aspects du droit des sociétés, de l’article L. 236-3 II du Code de commerce français (CCF) et de l’article 2:333 du Code civil néerlandais (CCN), il ne sera procédé à aucune augmentation de capital de la Société Absorbante en contrepartie des apports nets réalisés par la Société Absorbée ni à aucun échange d'actions. Le projet de fusion a été établi sous les conditions suspensives suivantes : -l’approbation de la fusion par l’associé unique de la Société Absorbée, -l'approbation de la fusion par l’associé unique de la Société Absorbante. En application de l'article 129 de la Directive, des articles L. 236-31 du CCF, et de l'article 2:333i du CCN, les sociétés parties à la fusion ont décidé de fixer la date de réalisation définitive de la fusion à la date d’émission du certificat de légalité, prévus par l’article 128 de la Directive et par l'article L. 236-30 du Code de commerce français. MODALITES D’EXERCICE DES DROITS DES CREANCIERS Conformément aux dispositions de l’article R. 236-8 du CCF, les créanciers de la Société Absorbante et de la Société Absorbée dont la créance était antérieure au projet de fusion pourront faire opposition à la fusion auprès du Tribunal de commerce de Créteil pendant un délai de 30 jours à compter de l’insertion prescrite par l’article R. 236-2 du CCF et par l’article 2 :314 paragraphe 3 du CCN. Cette procédure d’opposition est destinée à permettre aux créanciers sociaux de sauvegarder leurs droits et d’éviter que la confusion du patrimoine social de la Société Absorbée avec celui de l’associé, la Société Absorbante, ne leur porte préjudice, étant précisé que l'opposition formée par un créancier n'aura pas pour effet d'interdire la poursuite des opérations de fusion. En France, une décision de justice rejette l’opposition ou ordonne, soit le remboursement des créances, soit la constitution de garanties si la Société Absorbante en offre et si elles sont jugées suffisantes. A défaut de remboursement des créances ou de constitution des garanties ordonnées, la fusion est inopposable à ce créancier. L’opposition formée par un créancier n’a pas pour effet d’interdire la poursuite des opérations de fusion. Ces dispositions légales ne mettent pas obstacle à l’application des conventions autorisant le créancier à exiger le remboursement immédiat de sa créance en cas de fusion de la société débitrice avec une autre société. ADRESSES OU LES CREANCIERS PEUVENT OBTENIR UNE INFORMATION EXHAUSTIVE SUR CES MODALITES -ESSILOR INTERNATIONAL : 147 Rue de Paris, 94220 Charenton-Le-Pont – France -RHEIN VISION B.V.: Concertgebouwplein 21, LM Amsterdam – Pays-Bas Le projet de traité de fusion a été déposé le 28 OCTOBRE 2022 au Greffe du Tribunal de commerce de Créteil
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 769 654
Dénomination : ESSILOR INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 277845100.00 EUR
09/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9640
NOJO : 9401MYG89354800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 769 654
Dénomination : ESSILOR INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/11/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1597
NOJO : 009401MYG863107
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION ESSILOR INTERNATIONAL Société par actions simplifiée Au capital de : 277 845 100,00 EUR Siège social 147 Rue de Paris 94220 Charenton-le-Pont N° RCS 439 769 654 RCS Créteil, est société absorbante TIKAI VISION Société par actions simplifiée Au capital de : 87 263 120,00 EUR Siège social 147 Rue DE PARIS 94220 Charenton-le-Pont N° RCS 442 463 477 RCS Créteil, est société absorbée Actif : 87 122 161,00 EUR Passif : 53 481,00 EUR Actif net apporté : 87 068 680,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : NEANT – la société absorbante détenant l’intégralité des actions composant le capital de la société absorbée. Montant prévu de la prime de fusion : non renseigné Date du projet : 15/11/2021 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 16/11/2021, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Créteil au nom de la société TIKAI VISION et au nom de la société ESSILOR INTERNATIONAL
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 769 654
Dénomination : ESSILOR INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 277845100.00 EUR
23/09/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1400
NOJO : 009401MYG848938
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION ESSILOR INTERNATIONAL Société par actions simplifiée Au capital de : 277 845 100,00 EUR Siège social 147 Rue de Paris 94220 Charenton-le-Pont N° RCS 439 769 654 RCS Créteil, est société absorbante ESSIDEV Société par actions simplifiée Au capital de : 95 979 840,00 EUR Siège social 147 Rue DE PARIS 94220 Charenton-le-Pont N° RCS 393 236 294 RCS Créteil, est société absorbée Actif : 514 220 206,46 EUR Passif : 103 245 513,64 EUR Actif net apporté : 410 974 692,82 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : NEANT – la société absorbante détenant l’intégralité des actions composant le capital de la société absorbée. Montant prévu de la prime de fusion : non renseigné Date du projet : 20/09/2021 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 21/09/2021, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Créteil au nom de la société ESSIDEV et au nom de la société ESSILOR INTERNATIONAL
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 769 654
Dénomination : ESSILOR INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 277845100.00 EUR
28/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°2572
NOJO : 009401MYG838468
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 769 654
Dénomination : ESSILOR INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : MILLERI Francesco ; Administrateur : GRASSI Stefano ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
28/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9541
NOJO : 9401MYG83841000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 769 654
Dénomination : ESSILOR INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°4895
NOJO : 009401MYG806050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 769 654
Dénomination : ESSILOR INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil d'administration, Président, Administrateur : DE LASTEYRIE DU SAILLANT DE COMBORN Paul Horace ; Administrateur : FAVRE Juliette ; Administrateur : THOREUX Eric ; Administrateur : GORNY Norbert ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
05/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°2198
NOJO : 009401MYG766709
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 769 654
Dénomination : ESSILOR INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Président du conseil d'administration, Administrateur : SAGNIERES Hubert ; Directeur général, Administrateur : VACHEROT Laurent ; Directeur général délégué, Administrateur : DE LASTEYRIE DU SAILLANT DE COMBORN Paul Horace V ; Administrateur : PECOUX Olivier ; Administrateur : FRECHETTE Louise ; Administrateur : ONETTO Marc ; Administrateur : ZABLOCKI Delphine ; Administrateur : FAVRE Juliette ; Administrateur : MATHIEU Ludovic ; Administrateur : HE Yi ; Administrateur : MESSEMER Annette ; Administrateur : HOURS Bernard ; Administrateur : WONG Jeanette ; Administrateur : ALFROID Philippe Léon ; Administrateur : BERNARD DE SAINT AFFRIQUE Antoine ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
05/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°2199
NOJO : 009401MYG766711
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 769 654
Dénomination : ESSILOR INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Président du conseil d'administration, Administrateur : SAGNIERES Hubert ; Directeur général, Administrateur : DE LASTEYRIE DU SAILLANT DE COMBORN Paul Horace ; Administrateur : FAVRE Juliette ; Administrateur : THOREUX Eric ; Administrateur : GORNY Norbert ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
24/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4224
NOJO : 9401MYG76575100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 769 654
Dénomination : ESSILOR INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5948
NOJO : 9401MYG72125700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 769 654
Dénomination : ESSILOR INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°1985
NOJO : 940119401442368
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 769 654
Dénomination : ESSILOR INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 06 Octobre 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 06 Octobre 2017 ; Président Président du conseil d'administration Administrateur : SAGNIERES Hubert modification le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : ZABLOCKI Delphine en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : MESSEMER Annette en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : FAVRE Juliette en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : FRECHETTE Louise en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : HOURS Bernard en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : PECOUX Olivier en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : ALFROID Philippe Léon en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : BERNARD DE SAINT AFFRIQUE Antoine en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : HE Yi en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : ONETTO Marc en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : CAVANAGH Maureen en fonction le 08 Novembre 2017 ; Directeur général Administrateur : VACHEROT Laurent modification le 13 Décembre 2018 ; Administrateur : WONG Jeanette en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : MATHIEU Ludovic modification le 21 Décembre 2018 ; Administrateur : DU SAILLANT Paul en fonction le 27 Février 2019
20/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°1830
NOJO : 940119401434740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 769 654
Dénomination : ESSILOR INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 06 Octobre 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 06 Octobre 2017 ; Président Président du conseil d'administration Administrateur : SAGNIERES Hubert modification le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : ZABLOCKI Delphine en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : MESSEMER Annette en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : FAVRE Juliette en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : FRECHETTE Louise en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : HOURS Bernard en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : PECOUX Olivier en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : ALFROID Philippe Léon en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : BERNARD DE SAINT AFFRIQUE Antoine en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : HE Yi en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : ONETTO Marc en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : CAVANAGH Maureen en fonction le 08 Novembre 2017 ; Directeur général délégué Administrateur : VACHEROT Laurent en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : WONG Jeanette en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : MATHIEU Ludovic en fonction le 16 Novembre 2018
24/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13149
NOJO : 119401416883298
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 769 654
Dénomination : ESSILOR INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°1305
NOJO : 940119401416855
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 769 654
Dénomination : ESSILOR INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 06 Octobre 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 06 Octobre 2017 ; Président Président du conseil d'administration Administrateur : SAGNIERES Hubert modification le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : ZABLOCKI Delphine en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : MESSEMER Annette en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : FAVRE Juliette en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : FRECHETTE Louise en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : HOURS Bernard en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : PECOUX Olivier en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : ALFROID Philippe Léon en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : BERNARD DE SAINT AFFRIQUE Antoine en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : HE Yi en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : ONETTO Marc en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : CAVANAGH Maureen en fonction le 08 Novembre 2017 ; Directeur général délégué Administrateur : VACHEROT Laurent en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : WONG Jeanette en fonction le 08 Novembre 2017
12/11/2017 : Modifications générales

Annonce N°804
NOJO : 940119401405595
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 769 654
Dénomination : ESSILOR INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 06 Octobre 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 06 Octobre 2017 ; Président Président du conseil d'administration Administrateur : SAGNIERES Hubert modification le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : ZABLOCKI Delphine en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : HOLSMAN Henrietta en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : MESSEMER Annette en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : FAVRE Juliette en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : FRECHETTE Louise en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : HOURS Bernard en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : PECOUX Olivier en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : ALFROID Philippe Léon en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : BERNARD DE SAINT AFFRIQUE Antoine en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : HE Yi en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : ONETTO Marc en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : CAVANAGH Maureen en fonction le 08 Novembre 2017 ; Directeur général délégué Administrateur : VACHEROT Laurent en fonction le 08 Novembre 2017 ; Administrateur : WONG Jeanette en fonction le 08 Novembre 2017
Montant du capital : 277845100.00 EUR
11/10/2017 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1236
NOJO : 940119401403359
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de la dénomination. Modification de représentant. Modification de l'activité..
Numéro d'identification : RCS Créteil 439 769 654
Dénomination : ESSILOR INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Président : SAGNIERES Hubert
Montant du capital : 302650.00 EUR
12/07/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°999
NOJO : 780317803397875
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Les créanciers des sociétés scindées pourront former opposition à cette scission dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-21 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE SCISSION Delamare Sovra SAS Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 1 EUR Siège social 4 ET 6 Rue Coste et Bellonte ZAC Sully 78200 MANTES LA JOLIE N° RCS 830144440 RCS VERSAILLES, est société bénéficiaire. DELAMARE SOVRA Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 302650 EUR Siège social 4 et 6 RUE Costes et Bellonte ZAC Sully 78200 MANTES LA JOLIE N° RCS 439769654 RCS VERSAILLES, est société apporteuse. Actif : 13 427 027 euros Passif : 2 567 782 euros Actif net apporté : 10 859 245 euros Les valeurs comptables des éléments apportés seraient définitevement déterminées à la date de réalisation de l'aport au vu de la situation comptable définitive de l'apport qui serait établis pposéteieurement à la date de réalisation de l'apport. Rémunération de l'actif net apporté : en remunération de l'apport, la société bénéficiaire procédera à une augmentation de capital 'un montant nominal total de 10 859 245 euros par l'émission de 10 859 245 actions nouvelles de 1 euros de valeur nominale chacune. Rapport d'échange des droits sociaux : non applicable puisqu'il s'agit d'une opération d'apport partiel d'actif soumis au régime des scissions. Prime d'apport : dans l'hypothèse ou l'actif net apporté, tel qu'il ressortira de la situation comptable définitive de l'apport à la date de réalisation de l'apport, excèderait le montant de l'actif net apporté ressortant de la situation comptable propvisoire de l'apport estimés au 30 septembre 2017 (soit 10 859 245 euros), la différence entre ces montants serait portée au crédit d'un compte "prime d'apport" au passif du bilan de la société bénéficiaire, sur laquelle porteront les droits de l'associé ou des associés anciens et nouveaux de la sociétés bénéficiaire. Inversement, dans le cas ou l'actif net apporté, tel qu'il ressortira de la situation comptable définitive de l'apport à la date de réalisation de l'apport, serait inférieur à l'actif net estimé apporté ressortant de la situation comptable provisoire de l'apport estimé au 30 septembre 2017, les éléments d'actifs apportés incluront, le cas échéant, un droit de créance de la société bénéficiare sur la société apporteuse. Date du projet : 30/06/2017 Date de réalisation et date d'effet de l'apport partiel d'actif : la date de réalisation définitive de l'apport interviendriat le jour de la réalisation de la dernière des conditions suspensives prévues à l'article 7 du projet de traité d'apport, en fin de journée à 23h59. Les conditions suspensives sont les décisions d'apporbation du projet de traité d'apport et de l'apport par les associés de chacune des sociétés participaant à l'opération. Il est actuellement prévu que ces décisions d'approbation interviennent le 30 septembre 2017. La date d'effet de l'apport (y compris sur les plans comtable et fiscal) correspondrait à la date de réalisation définitive. Date du dépôt : 05/07/2017, lieu du dépôt : Versailles.
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 769 654
Dénomination : DELAMARE SOVRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 302650.00 EUR
27/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8105
NOJO : 317803392287435
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 769 654
Dénomination : DELAMARE SOVRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°1500
NOJO : 780317803392078
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 769 654
Dénomination : DELAMARE SOVRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MAHOUDO Philippe en fonction le 03 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 06 Avril 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 06 Avril 2017
04/04/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1173
NOJO : 780317803391443
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Les créanciers des sociétés participantes pourront former opposition à cette opération dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-21 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF DELAMARE SOVRA Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 302650 EUR Siège social 4 et 6 RUE Costes et Bellonte ZAC Sully 78200 MANTES LA JOLIE N° RCS 439769654 RCS VERSAILLES, est société bénéficiaire. ESSILOR INTERNATIONAL (Compagnie Générale d'Optique) Forme juridique Société anonyme Au capital de 39331386,18 EUR Siège social 147 RUE DE PARIS 94220 CHARENTON LE PONT N° RCS 712049618 RCS CRETEIL, est société apporteuse. Actif : 7856813591,81 euros Passif : 2372386876,24 euros Actif net apporté : 5484426715,56 euros Date du projet : 27/03/2017 Date du dépôt : 28/03/2017, lieu du dépôt : Greffe de Créteil et Greffe de Versailles. 2. Motifs de l'opération L'Apport s'inscrit dans le cadre des opérations de rapprochement entre les activités d'ESSILOR INTERNATIONAL et de LUXOTTICA GROUP S.P.A., une società per azioni de droit italien, cotée sur la Borsa Italiana et le New York Stock Exchange, dont le siège social est situé à Milan (Italie) et immatriculée auprès du Registro Imprese de Milan sous le numéro 00891030272 (« LUXOTTICA »), ayant notamment pour objectif la création d'un groupe mondial dans le secteur de l'optique. Dans ce contexte, ESSILOR INTERNATIONAL et la société DELFIN S.à r.l., une société à responsabilité limitée de droit luxembourgeois, dont le siège social est situé à Luxembourg (Grand-Duché de Luxembourg) et immatriculée au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg sous le numéro B117420, ont conclu, le 15 janvier 2017, un accord visant à définir les conditions d'un rapprochement entre ESSILOR INTERNATIONAL et LUXOTTICA, dont Delfin détient environ 62,5% du capital social (à la date du traité d'apport). DELAMARE SOVRA est une filiale intégralement détenue d'ESSILOR INTERNATIONAL. L'Apport permettrait la filialisation des activités d'ESSILOR INTERNATIONAL (laquelle serait renommée « EssilorLuxottica ») qui deviendrait, à la suite de ces deux apports, une société holding à la tête de ce nouveau groupe combiné, détenant DELAMARE SOVRA (laquelle serait renommée « Essilor International »), d'une part, et LUXOTTICA, d'autre part. 3. Régime juridique - Régime juridique : Les sociétés participant à l'opération ont décidé d'un commun accord de soumettre l'Apport aux dispositions des articles L. 236-1 à L. 236-6 et L. 236-16 à L. 236-21 du code de commerce (régime juridique des scissions), conformément aux dispositions des articles L. 236-6-1 et L. 236-22 du code de commerce. - Date de réalisation et date d'effet : La date de réalisation définitive de l'Apport interviendrait, sous réserve de la réalisation des conditions suspensives stipulées à l'article 7 du traité d'apport (ou de la renonciation des parties à ces conditions suspensives), à la date de l'assemblée générale de DELAMARE SOVRA appelée à approuver l'Apport. Conformément aux dispositions de l'article L. 236-4 du code de commerce, l'Apport aurait un effet rétroactif au 1er janvier 2017. - Comptes utilisés : Les conditions de l'Apport ont été établies sur la base des comptes sociaux annuels des sociétés pour l'exercice clos le 31 décembre 2016. - Absence de solidarité, assemblées d'obligataires et droit d'opposition : Les Parties sont expressément convenus d'écarter toute solidarité entre elles, notamment en ce qui concerne le passif pris en charge dans le cadre de l'Apport, en application des dispositions de l'article L. 236-21 du code de commerce. Compte tenu de l'absence de solidarité et conformément aux dispositions des articles L. 236-14 et L. 236-21 du code de commerce, les créanciers non obligataires d'ESSILOR INTERNATIONAL et de DELAMARE SOVRA pourront former opposition à celui-ci dans les conditions légales et réglementaires. Conformément aux dispositions des articles L. 228-65, I, 3° et L. 236-18 du code de commerce, l'Apport sera soumis aux assemblées générales des obligataires concernés d'ESSILOR INTERNATIONAL. 4.Désignation et évaluation de l'apport - Désignation de l'apport : En application du règlement n° 2014-03 du 5 juin 2014 de l'Autorité des normes comptables relatif au plan comptable général (tel que modifié ultérieurement), les apports réalisés dans le cadre de l'Apport sont évalués sur la base de leur valeur nette comptable. La consistance de l'apport est décrite à l'article 2 du traité d'apport. L'apport comprend l'ensemble des éléments actifs et passifs, droits et obligations d'ESSILOR INTERNATIONAL tels qu'ils existeront à la date de réalisation de l'apport, à l'exception de ceux expressément exclus conformément à l'article 2.1.2 du traité d'apport. L'Apport constitue une transmission universelle de l'ensemble des éléments d'actif et de passif se rattachant à l'activité apportée compris dans le patrimoine d'ESSILOR INTERNATIONAL à la date de réalisation de l'Apport. - Evaluation de l'apport : Sur la base des comptes sociaux d'ESSILOR INTERNATIONAL pour l'exercice clos le 31 décembre 2016 et compte tenu de la réalisation de l'apport à la valeur nette comptable : .la valeur nette comptable des éléments d'actif apportés s'élève à 7.856.813.591,81 euros, et .la valeur nette comptable des éléments de passif pris en charge s'élève à 2.372.386.876,24 euros, .soit un actif net apporté d'un montant de 5.484.426.715,56 euros. 5. Rémunération de l'apport, augmentation de capital, prime d'apport - Méthode retenue pour la rémunération de l'apport et augmentation de capital : Conformément à la tolérance fiscale (BOI-IS-FUS-30-20-20120912, n°40, dont les conditions d'application sont en l'espèce remplies), la rémunération de l'Apport a été déterminée sur la base de la comparaison de la valeur nette comptable de l'actif net apporté (soit 5.484.426.715,56 euros) et de l'actif net comptable de DELAMARE SOVRA tel qu'il ressort de ses comptes sociaux pour l'exercice clos le 31 décembre 2016 (soit 5.980.569 euros), dont il résulte l'émission de 27.754.245 actions de DELAMARE SOVRA (arrondi à l'entier supérieur) en rémunération de l'Apport. Le capital de DELAMARE SOVRA, qui s'établit actuellement à 302.650 euros, serait donc augmenté d'un montant nominal de 277.542.450 euros et porté à 277.845.100 euros, divisé en 27.784.510 actions, entièrement libérées et toutes de même catégorie. Les actions nouvelles seraient entièrement assimilées aux actions existantes, elles jouiraient des mêmes droits et seraient soumises à toutes les dispositions des statuts de DELAMARE SOVRA. Elles seraient émises avec jouissance courante et donneraient droit à toutes les distributions mises en paiement à compter de leur date d' émission. - Prime d'apport : La différence entre le montant de l'actif net apporté (soit 5.484.426.715,56 euros) et le montant nominal de l'augmentation de capital de DELAMARE SOVRA (soit 277.542.450 euros), soit 5.206.884.265,56 euros, serait portée au crédit d'un compte « prime d'apport », étant précisé que DELAMARE SOVRA pourrait prélever sur cette prime d'apport les sommes nécessaires à la reconstitution des provisions réglementées et à la dotation de la réserve légale ainsi qu'aux frais liés à l'Apport, le cas échéant. 6. Date du traité d'apport partiel d'actif: 27 mars 2017 7.Date et lieux des dépôts du traité d'apport partiel d'actif au greffe du tribunal de commerce du siège de chacune des sociétés participant à l'opération Le traité d'apport partiel d'actif a été déposé au greffe du tribunal de commerce de Créteil le 28 mars 2017 pour la société ESSILOR INTERNATIONAL et au greffe du tribunal de commerce de Versailles le 28 mars 2017 pour la société DELAMARE SOVRA.
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 769 654
Dénomination : DELAMARE SOVRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 302650.00 EUR
16/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5596
NOJO : 317803370813742
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 769 654
Dénomination : DELAMARE SOVRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5400
NOJO : 317803348221980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 769 654
Dénomination : DELAMARE SOVRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°1432
NOJO : BXB15187001586A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 769 654
Dénomination : DELAMARE SOVRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DAUGE ET ASSOCIES modification le 11 Juillet 2008 Commissaire aux comptes suppléant : GUENARD Jean-Pierre modification le 11 Juillet 2008 Président : MAHOUDO Philippe en fonction le 03 Juillet 2015
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11403
NOJO : 317803325875319
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 769 654
Dénomination : DELAMARE SOVRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6552
NOJO : 317803303580141
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 769 654
Dénomination : DELAMARE SOVRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6013
NOJO : BXC12208006999Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 769 654
Dénomination : DELAMARE SOVRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5692
NOJO : BXC112350268435
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 769 654
Dénomination : DELAMARE SOVRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7444
NOJO : BXC10169013077H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 769 654
Dénomination : DELAMARE SOVRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
4 et 6 rue Costes et Bellonte Zac Sully
78200 Mantes-la-Jolie
25/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°2851
NOJO : BXB10048002679Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 769 654
Dénomination : DELAMARE SOVRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Siège social :
Adresse :
4 et 6 rue Costes et Bellonte
Zac Sully
78200 Mantes-la-Jolie
12/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6942
NOJO : BXC08217014795X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 769 654
Dénomination : DELAMARE SOVRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
229 avenue de Paris
78820 Juziers
09/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5668
NOJO : BXC082390165020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 769 654
Dénomination : DELAMARE SOVRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
229 avenue de Paris
78820 Juziers
23/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°2326
NOJO : BXB08206004427E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 439 769 654
Dénomination : DELAMARE SOVRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DAUGE ET ASSOCIES modification le 11 Juillet 2008Président : CONDAT Christophe en fonction le 30 Décembre 2005.
Commissaire aux comptes suppléant : GUENARD Jean-Pierre modification le 11 Juillet 2008.

Historique de l'unité légale :
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Fabrication de lunettes (NAFRev2 : 32.50B)
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (NAFRev2 : 22.29A)
19/12/2017 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/11/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
04/10/2017 : code NIC
Code NIC : 00054
03/10/2017 : dénomination, activité principale
Dénomination : ESSILOR INTERNATIONAL
Activité principale : Fabrication de lunettes (NAFRev2 : 32.50B)
01/01/2010 : code NIC
Code NIC : 00047
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (NAFRev2 : 22.29A)
02/01/2007 : code NIC
Code NIC : 00039
01/01/2005 : activité principale
Activité principale : Fabrication de pièces techniques en matières plastiques (NAFRev1 : 25.2H)
22/12/2004 : code NIC
Code NIC : 00021
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev1 : 51.8M)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Fabrication de pièces techniques en matières plastiques (NAF1993 : 25.2H)
Représentants légaux :
05/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : MILLERI Francesco
Né le 21/12/1959 à Citta (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Président

Adresse :
Via Broletto 43
ITALIE
05/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : MILLERI Francesco
Né le 21/12/1959 à Citta (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Administrateur

Adresse :
Via Broletto 43
ITALIE
05/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : DU SAILLANT Paul
Né le 18/02/1959 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
25 Rue de Vaugirard
75006 Paris 6e Arrondissement
FRANCE
05/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : GRASSI Stefano
Né le 28/07/1973 à ROME (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Administrateur

Adresse :
Residenza Betulle 962
Fratelli Cervi
ITALIE
05/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Exaltis
61 Rue Henri Regnault
92400 Courbevoie
FRANCE
05/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : SAGNIERES Hubert
Né le 10/05/1955 à Sainte-Colombe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 Grenville Avenue
H3YIV7
CANADA
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : SAGNIERES Hubert
Né le 10/05/1955 à Sainte-Colombe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
1 Grenville Avenue
H3YIV7
CANADA
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : SAGNIERES Hubert
Né le 10/05/1955 à Sainte-Colombe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Grenville Avenue
H3YIV7
CANADA
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : VACHEROT Laurent
Né le 06/05/1956 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
32 Rue Washington
75008 Paris
FRANCE
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : VACHEROT Laurent
Né le 06/05/1956 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
32 Rue Washington
75008 Paris
FRANCE
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : DE LASTEYRIE DU SAILLANT DE COMBORN Paul Horace V
Né le 18/02/1959 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
192 Rue Franz Merjay
BELGIQUE
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : DE LASTEYRIE DU SAILLANT DE COMBORN Paul Horace V
Né le 18/02/1959 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
192 Rue Franz Merjay
BELGIQUE
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : ZABLOCKI Delphine
Né le 15/04/1975 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
22 B Rue du Dr Calmette
21000 Dijon
FRANCE
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : MESSEMER Annette
Né le 14/08/1964 à Ludwigshafen (ALLEMAGNE)
Nationalité : Allemande
Qualité : Administrateur

Adresse :
Eysseneckstrasse 17
ALLEMAGNE
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : FAVRE Juliette
Né le 22/11/1972 à Cotonou (BENIN)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Passage du jeu de boules
75011 Paris
FRANCE
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : FRECHETTE Louise
Né le 16/07/1946 à Montreal (CANADA)
Nationalité : Canadienne
Qualité : Administrateur

Adresse :
1321 Rue Sherbrooke Ouest
Appt B90 - QC H3G 1JA
CANADA
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : HOURS Bernard
Né le 05/05/1956 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Sloterkade 10 H -1058 HD
PAYS-BAS
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : PECOUX Olivier
Né le 09/09/1958 à Casablanca (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 Avenue de Breteuil
75007 Paris
FRANCE
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : ALFROID Philippe Léon
Né le 29/08/1945 à Clermont (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
226 Boulevard Saint Germain
75007 Paris
FRANCE
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD DE SAINT AFFRIQUE Antoine
Né le 26/12/1964 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
8 Orme Square - W24RS
ROYAUME-UNI
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : HE Yi
Né le 15/11/1953 à HUNAN (CHINE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Weifang Xi Lu
Bât. 3 Appt 25 C - 200122
CHINE
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : ONETTO Marc
Né le 03/09/1950 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
8493 West Mercer Way - WA
ETATS-UNIS D'AMERIQUE
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : CAVANAGH Maureen
Né le 04/11/1963 à Boston (ETATS-UNIS D'AMERIQUE)
Nationalité : Américaine (Etats Unis)
Qualité : Administrateur

Adresse :
31 Kelly Way
ETATS-UNIS D'AMERIQUE
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : WONG Jeanette
Né le 10/03/1960 à Singapour (SINGAPOUR)
Nationalité : Singapourienne
Qualité : Administrateur

Adresse :
48 Oei Tiong Ham Park - 267053
SINGAPOUR
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : MATHIEU Ludovic
Né le 04/01/1976 à Remiremont (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1301/1307 FORTUNE EXECUTIVE
TOWER CLUSTER T
JUMEIRAH LAKE TOWERS PO BOX 261167
EMIRATS ARABES UNIS
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
TOUR EXALTIS
92400 Courbevoie
FRANCE
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : SAGNIERES Hubert
Né le 10/05/1955 à Sainte-Colombe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 Grenville Avenue
H3YIV7
CANADA
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : SAGNIERES Hubert
Né le 10/05/1955 à Sainte-Colombe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
1 Grenville Avenue
H3YIV7
CANADA
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : SAGNIERES Hubert
Né le 10/05/1955 à Sainte-Colombe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Grenville Avenue
H3YIV7
CANADA
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : VACHEROT Laurent
Né le 06/05/1956 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
32 Rue Washington
75008 Paris
FRANCE
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : VACHEROT Laurent
Né le 06/05/1956 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
32 Rue Washington
75008 Paris
FRANCE
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : DE LASTEYRIE DU SAILLANT DE COMBORN Paul Horace V
Né le 18/02/1959 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
192 Rue Franz Merjay
BELGIQUE
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : DE LASTEYRIE DU SAILLANT DE COMBORN Paul Horace V
Né le 18/02/1959 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
192 Rue Franz Merjay
BELGIQUE
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : ZABLOCKI Delphine
Né le 15/04/1975 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
22 B Rue du Dr Calmette
21000 Dijon
FRANCE
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : MESSEMER Annette
Né le 14/08/1964 à Ludwigshafen (ALLEMAGNE)
Nationalité : Allemande
Qualité : Administrateur

Adresse :
Eysseneckstrasse 17
ALLEMAGNE
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : FAVRE Juliette
Né le 22/11/1972 à Cotonou (BENIN)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Passage du jeu de boules
75011 Paris
FRANCE
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : FRECHETTE Louise
Né le 16/07/1946 à Montreal (CANADA)
Nationalité : Canadienne
Qualité : Administrateur

Adresse :
1321 Rue Sherbrooke Ouest
Appt B90 - QC H3G 1JA
CANADA
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : HOURS Bernard
Né le 05/05/1956 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Sloterkade 10 H -1058 HD
PAYS-BAS
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : PECOUX Olivier
Né le 09/09/1958 à Casablanca (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 Avenue de Breteuil
75007 Paris
FRANCE
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : ALFROID Philippe Léon
Né le 29/08/1945 à Clermont (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
226 Boulevard Saint Germain
75007 Paris
FRANCE
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD DE SAINT AFFRIQUE Antoine
Né le 26/12/1964 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
8 Orme Square - W24RS
ROYAUME-UNI
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : HE Yi
Né le 15/11/1953 à HUNAN (CHINE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Weifang Xi Lu
Bât. 3 Appt 25 C - 200122
CHINE
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : ONETTO Marc
Né le 03/09/1950 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
8493 West Mercer Way - WA
ETATS-UNIS D'AMERIQUE
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : CAVANAGH Maureen
Né le 04/11/1963 à Boston (ETATS-UNIS D'AMERIQUE)
Nationalité : Américaine (Etats Unis)
Qualité : Administrateur

Adresse :
31 Kelly Way
ETATS-UNIS D'AMERIQUE
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : WONG Jeanette
Né le 10/03/1960 à Singapour (SINGAPOUR)
Nationalité : Singapourienne
Qualité : Administrateur

Adresse :
48 Oei Tiong Ham Park - 267053
SINGAPOUR
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Physique

Nom : MATHIEU Ludovic
Né le 04/01/1976 à Remiremont (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1301/1307 FORTUNE EXECUTIVE
TOWER CLUSTER T
JUMEIRAH LAKE TOWERS PO BOX 261167
EMIRATS ARABES UNIS
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
17/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
TOUR EXALTIS
92400 Courbevoie
FRANCE
06/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Type : Personne Physique

Nom : MAHOUDO Philippe
Né le 23/08/1963 à SAINT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
61 Avenue Molière
78170 La Celle Saint-Cloud
FRANCE
06/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue DE VILLIERS
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
06/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue HENRI REGNAULT
- TOUR EXALTIS -
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
08/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°17813 déposé le 26/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
08/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°17813 déposé le 26/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°17813 déposé le 26/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration
08/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°17813 déposé le 26/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
18/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°2936 déposé le 08/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
18/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°9267 déposé le 15/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°9267 déposé le 15/04/2021
Etat : Déposé
30/04/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°12550 déposé le 02/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
31/03/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°12553 déposé le 02/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
31/03/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°12553 déposé le 02/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
30/03/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°12553 déposé le 02/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
11/02/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°6720 déposé le 27/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
11/02/2019 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°12180 déposé le 17/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
11/02/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°6720 déposé le 27/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
11/02/2019 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°12180 déposé le 17/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
27/11/2018 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°66381 déposé le 13/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
27/11/2018 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°66381 déposé le 13/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
27/11/2018 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°66381 déposé le 13/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
27/11/2018 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°66381 déposé le 13/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°61230 déposé le 05/11/2018
Etat : Déposé
30/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°61230 déposé le 05/11/2018
Etat : Déposé
27/09/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°63021 déposé le 16/11/2018
Etat : Déposé
27/09/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°63021 déposé le 16/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
27/09/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°63021 déposé le 16/11/2018
Etat : Déposé
27/09/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°63021 déposé le 16/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
12/03/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°19069 déposé le 09/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
12/03/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°19069 déposé le 09/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
03/11/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°20791 déposé le 08/11/2017
Etat : Déposé
03/11/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°20791 déposé le 08/11/2017
Etat : Déposé
01/11/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°20791 déposé le 08/11/2017
Etat : Déposé
01/11/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°20791 déposé le 08/11/2017
Etat : Déposé
31/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°20791 déposé le 08/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
31/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°20791 déposé le 08/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°20791 déposé le 08/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
31/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°20791 déposé le 08/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
31/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°20791 déposé le 08/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
31/10/2017 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°20791 déposé le 08/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
31/10/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°20791 déposé le 08/11/2017
Etat : Déposé
31/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°20791 déposé le 08/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
31/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°20791 déposé le 08/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°20791 déposé le 08/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
31/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°20791 déposé le 08/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
31/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°20791 déposé le 08/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
31/10/2017 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°20791 déposé le 08/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
31/10/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°20791 déposé le 08/11/2017
Etat : Déposé
04/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°17743 déposé le 06/10/2017
Etat : Déposé
04/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°17743 déposé le 06/10/2017
Etat : Déposé
03/10/2017 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°17737 déposé le 06/10/2017
Etat : Déposé
03/10/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°17737 déposé le 06/10/2017
Etat : Déposé
03/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°17737 déposé le 06/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
03/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°17737 déposé le 06/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Ancien siège : 4 et 6 Rue Costes et Bellonte - ZAC SULLY - 78200 MANTES LA JOLIE
03/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°17737 déposé le 06/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
03/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°17737 déposé le 06/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
03/10/2017 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°20791 déposé le 08/11/2017
Etat : Déposé
03/10/2017 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°17737 déposé le 06/10/2017
Etat : Déposé
03/10/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°17737 déposé le 06/10/2017
Etat : Déposé
03/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°17737 déposé le 06/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
03/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°17737 déposé le 06/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Ancien siège : 4 et 6 Rue Costes et Bellonte - ZAC SULLY - 78200 MANTES LA JOLIE
03/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°17737 déposé le 06/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
03/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°17737 déposé le 06/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
03/10/2017 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°20791 déposé le 08/11/2017
Etat : Déposé
07/04/2017 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°7506 déposé le 24/04/2017
Etat : Déposé
27/03/2017 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°5886 déposé le 28/03/2017
Etat : Déposé
27/03/2017 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°20791 déposé le 08/11/2017
Etat : Déposé
27/03/2017 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°20791 déposé le 08/11/2017
Etat : Déposé
14/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°7914 déposé le 02/05/2017
Etat : Déposé
14/03/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°6581 déposé le 06/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
14/03/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°6581 déposé le 06/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
14/03/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°6581 déposé le 06/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes suppléant
14/03/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°6581 déposé le 06/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°10437 déposé le 03/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
31/12/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°2452 déposé le 12/02/2010
Etat : Déposé
31/12/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°2452 déposé le 12/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
31/12/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°2452 déposé le 12/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°10299 déposé le 11/07/2008
Etat : Déposé
Décision : NON RENOUVELLEMENT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRES ET SUPPLEANTS.
29/06/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°12137 déposé le 06/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
02/01/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°2473 déposé le 16/02/2007
Etat : Déposé
02/01/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°2473 déposé le 16/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
31/10/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°16774 déposé le 30/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
15/04/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°12436 déposé le 04/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
22/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°3465 déposé le 15/03/2005
Etat : Déposé
22/12/2004 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°3465 déposé le 15/03/2005
Etat : Déposé
22/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°3465 déposé le 15/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
22/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°3465 déposé le 15/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
22/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°3465 déposé le 15/03/2005
Etat : Déposé
Décision : 31.12
22/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°3465 déposé le 15/03/2005
Etat : Déposé
Décision : de 27340 CRIQUEBEUF SUR SEINE à 78820 JUZIERS 177 AVENUE DE PARIS sans maintien de l'ancien siège
22/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°3465 déposé le 15/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
Etablissements :
05/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
147 Rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/10/2001
Activité : En tout pays, la conception, la fabrication, l'achat, la vente et le commerce en général de tout ce qui concerne la lunetterie et l'optique, sans exception et notamment la fabrication, l'achat et la vente de montures de lunettes, de lunettes de soleil et de lunettes et autres équipements de protection, de verres et lentilles ; la conception et/ou la fabrication, l'achat, la vente et/ou la commercialisation de tous instruments, matériels relatifs à l'optique ophtalmique ainsi que tout matériel ou équipement de contrôle, dépistage, diagnostic, mesure ou correction de handicap physiologique, à usage ou non des professionnels ; la conception et/ou le développement, l'achat et/ou la commercialisation de progiciels, logiciels, programmes et services associés ; la recherche, l'expérimentation clinique, les tests au porté, la formation, l'assistance technique et l'engineering correspondant aux activités sus-énumérées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
81 Boulevard Jean-Baptiste Oudry
94000 Créteil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2017
Activité : Fabrication de lunettes
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - SSILOR INTERNATIONAL (Compagnie Générale d'Optique
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
63 Boulevard Jean-Baptiste Oudry
94000 Créteil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2017
Activité : Fabrication de lunettes
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - SSILOR INTERNATIONAL (Compagnie Générale d'Optique
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 Avenue des Roses
94380 Bonneuil-sur-Marne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2017
Activité : Entreposage et stockage non frigorifique
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - SSILOR INTERNATIONAL (Compagnie Générale d'Optique
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
64 bis Avenue Aubert
94300 Vincennes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2017
Activité : Fabrication de lunettes
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - SSILOR INTERNATIONAL (Compagnie Générale d'Optique
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
79 Boulevard Jean-Baptiste Oudry
94000 Créteil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2017
Activité : Fabrication de lunettes
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - SSILOR INTERNATIONAL (Compagnie Générale d'Optique
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Cap de Seine
45/47 Boulevard Paul Vaillant Couturier
94200 Ivry-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2017
Activité : Fabrication de lunettes
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - SSILOR INTERNATIONAL (Compagnie Générale d'Optique
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Siège

Adresse :
147 Rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FRANCE
17/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Etablissement principal

Adresse :
147 Rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/10/2001
Activité : En tout pays, la conception, la fabrication, l'achat, la vente et le commerce en général de tout ce qui concerne la lunetterie et l'optique, sans exception et notamment la fabrication, l'achat et la vente de montures de lunettes, de lunettes de soleil et de lunettes et autres équipements de protection, de verres et lentilles ; la conception et/ou la fabrication, l'achat, la vente et/ou la commercialisation de tous instruments, matériels relatifs à l'optique ophtalmique ainsi que tout matériel ou équipement de contrôle, dépistage, diagnostic, mesure ou correction de handicap physiologique, à usage ou non des professionnels ; la conception et/ou le développement, l'achat et/ou la commercialisation de progiciels, logiciels, programmes et services associés ; la recherche, l'expérimentation clinique, les tests au porté, la formation, l'assistance technique et l'engineering correspondant aux activités sus-énumérées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
81 Boulevard Jean-Baptiste Oudry
94000 Créteil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2017
Activité : Fabrication de lunettes
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - SSILOR INTERNATIONAL (Compagnie Générale d'Optique
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
63 Boulevard Jean-Baptiste Oudry
94000 Créteil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2017
Activité : Fabrication de lunettes
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - SSILOR INTERNATIONAL (Compagnie Générale d'Optique
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 Avenue des Roses
94380 Bonneuil-sur-Marne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2017
Activité : Entreposage et stockage non frigorifique
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - SSILOR INTERNATIONAL (Compagnie Générale d'Optique
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
64 bis Avenue Aubert
94300 Vincennes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2017
Activité : Fabrication de lunettes
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - SSILOR INTERNATIONAL (Compagnie Générale d'Optique
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
79 Boulevard Jean-Baptiste Oudry
94000 Créteil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2017
Activité : Fabrication de lunettes
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - SSILOR INTERNATIONAL (Compagnie Générale d'Optique
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
45/47 Boulevard Paul Vaillant Couturier
Cap de Seine
94200 Ivry-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2017
Activité : Fabrication de lunettes
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - SSILOR INTERNATIONAL (Compagnie Générale d'Optique
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Type : Siège

Adresse :
4 et 6 Rue Costes et Bellonte
ZAC Sully
78200 Mantes-la-Jolie
FRANCE
06/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 et 6 Rue Costes et Bellonte
ZAC Sully
78200 Mantes-la-Jolie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/10/2001
Activité : l'chat, la mise au point et la vente de tous produits techniques, outillages et fournitures pour l'industrie et notamment la récupération et la transformation des matières cellulaires souples et rigides de caoutchouc et la transformation, l'enduction, l'adhésivation et la découpe sur tous supports, la fabrication et la vente de disques pour le polissage de l'optique et de la métallographie, l'chat et la vente en gros et demi-gros de tous articles, fournitures, pièces détachées, matières, produits et appareils nécessaires ou concourant à l'activité industrielle et commerciale dans l'industrie de l'optique ophtalmique, la recherche, le développement et la production de tels articles, fournitures ...
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 et 6 Rue Costes et Bellonte
ZAC Sully
78200 Mantes-la-Jolie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : Fabrication de consommables ophtalmiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
05/08/2021 : Ajout
Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 06/10/2017
Texte de l'observation : La société ne conserve pas d'établissement secondaire dans le ressort de l'ancien siège
05/08/2021 : Ajout
Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 08/11/2017
Texte de l'observation : - Société ayant participé à l'opération d'apport partiel d'actif soumis au régime des scissions: dénomination ESSILOR INTERNATIONAL Forme juridique SA Siège social 147 rue de Paris 94220 CHARENTON Rcs 712.049.618
17/04/2019 : Ajout
Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 65659
Date d’ajout de l’observation : 06/10/2017
Texte de l'observation : La société ne conserve pas d'établissement secondaire dans le ressort de l'ancien siège
17/04/2019 : Ajout
Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 69119
Date d’ajout de l’observation : 08/11/2017
Texte de l'observation : - Société ayant participé à l'opération d'apport partiel d'actif soumis au régime des scissions: dénomination ESSILOR INTERNATIONAL Forme juridique SA Siège social 147 rue de Paris 94220 CHARENTON Rcs 712.049.618
06/04/2017 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 15568
Date d’ajout de l’observation : 15/03/2005
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège en date du 22.12.2004
Personnes morales :
05/08/2021 : ESSILOR INTERNATIONAL
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : En tout pays, la conception, la fabrication, l'achat, la vente et le commerce en général de tout ce qui concerne la lunetterie et l'optique, sans exception et notamment la fabrication, l'achat et la vente de montures de lunettes, de lunettes de soleil et de lunettes et autres équipements de protection, de verres et lentilles ; la conception et/ou la fabrication, l'achat, la vente et/ou la commercialisation de tous instruments, matériels relatifs à l'optique ophtalmique ainsi que tout matériel ou équipement de contrôle, dépistage, diagnostic, mesure ou correction de handicap physiologique, à usage ou non des professionnels ; la conception et/ou le développement, l'achat et/ou la commercialisation de progiciels, logiciels, programmes et services associés ; la recherche, l'expérimentation clinique, les tests au porté, la formation, l'assistance technique et l'engineering correspondant aux activités sus-énumérées.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/10/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 28/06/2002
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 03/10/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 277845100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
17/04/2019 : ESSILOR INTERNATIONAL
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : En tout pays, la conception, la fabrication, l'achat, la vente et le commerce en général de tout ce qui concerne la lunetterie et l'optique, sans exception et notamment la fabrication, l'achat et la vente de montures de lunettes, de lunettes de soleil et de lunettes et autres équipements de protection, de verres et lentilles ; la conception et/ou la fabrication, l'achat, la vente et/ou la commercialisation de tous instruments, matériels relatifs à l'optique ophtalmique ainsi que tout matériel ou équipement de contrôle, dépistage, diagnostic, mesure ou correction de handicap physiologique, à usage ou non des professionnels ; la conception et/ou le développement, l'achat et/ou la commercialisation de progiciels, logiciels, programmes et services associés ; la recherche, l'expérimentation clinique, les tests au porté, la formation, l'assistance technique et l'engineering correspondant aux activités sus-énumérées.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/10/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 28/06/2002
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 03/10/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 277845100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
06/04/2017 : DELAMARE SOVRA
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/06/2002
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 22/12/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 302650.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°21834 déposé le 26/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°6625 déposé le 20/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°7125 déposé le 25/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°3715 déposé le 10/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B05505
Dépôt : N°3715 déposé le 10/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°6034 déposé le 11/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°6896 déposé le 01/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°10940 déposé le 30/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°9576 déposé le 18/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°11915 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°8597 déposé le 06/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°10354 déposé le 01/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°6737 déposé le 10/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°9250 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°12859 déposé le 06/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°10374 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°14236 déposé le 07/11/2006
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B01522
Dépôt : N°4355 déposé le 07/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 10485 du 07/06/2022
Numéro de gestion : 2017B05505
Code activité : 3250B : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires71 35335 95135 4021 034
AHFonds commercial167 694167 694167 694
AJAutres immobilisations incorporelles4824822 182
ANTerrains26 60219 8216 7829 275
APConstructions138 18989 50848 68165 830
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 393 8401 630 733763 106882 380
ATAutres immobilisations corporelles342 271260 06282 20969 645
AVImmobilisations en cours9 3229 32280 821
BHAutres immobilisations financières53 72553 72546 000
BJTOTAL (I)3 203 4772 036 0751 167 4031 324 861
BLMatières premières, approvisionnements798 9622 635796 327736 911
BRProduits intermédiaires et finis591 3867 725583 661518 303
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 4098 40986 800
BXClients et comptes rattachés1 760 1311 760 1311 766 388
BZAutres créances4 608 4424 608 4424 185 719
CFDisponibilités18 39418 394173
CHCharges constatées d’avance18 43918 43911 751
CJTOTAL (II)7 804 16310 3607 793 8047 306 045
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 007 6412 046 4348 961 2068 630 906
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel302 650302 650
DDRéserve légale (1)30 26530 265
DGAutres réserves170 129170 129
DHReport à nouveau28 008498 156
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 208 7024 220 927
DKProvisions réglementées240 815223 145
DLTOTAL (I)5 980 5695 445 272
DPProvisions pour risques506 000360 000
DQProvisions pour charges54 54048 856
DRTOTAL (III)560 540408 856
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 391 1331 415 256
DYDettes fiscales et sociales600 438791 803
EAAutres dettes414 498569 720
ECTOTAL (IV)2 406 0692 776 779
ED(V)14 028
EETOTAL GENERAL (I à V)8 961 2068 630 906
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 025796 060797 085809 085
FDProduction vendue biens3 637 32313 021 97216 659 29615 111 087
FGProduction vendue services10 88965 15076 03929 779
FJChiffres d’affaires nets3 649 23813 883 18217 532 42015 949 951
FMProduction stockée131 624-79 033
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges107 780162 946
FQAutres produits78 863718
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 850 68616 034 582
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)499 150463 979
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 204 9384 881 444
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)57 00292 570
FWAutres achats et charges externes1 951 4421 643 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés215 865255 235
FYSalaires et traitements1 120 8721 153 726
FZCharges sociales625 293512 612
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements297 701279 853
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions750
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions151 684368 128
GEAutres charges81 0396 293
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 204 9879 658 284
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 645 6996 376 299
GLAutres intérêts et produits assimilés4 3751 500
GNDifférences positives de change451 858650 733
GPTotal des produits financiers (V)456 233652 233
GRIntérêts et charges assimilées97 9422 836
GSDifférences négatives de change168 871611 521
GUTotal des charges financières (VI)266 813614 357
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)189 42137 876
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 835 1206 414 175
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 119
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 3451
HCReprises sur provisions et transferts de charges31 46829 016
HDTotal des produits exceptionnels (VII)34 81431 135
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9 409
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions49 13960 685
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)49 13970 094
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-14 325-38 959
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 612 0932 154 289
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)18 341 73416 717 951
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 133 03212 497 024
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 208 7024 220 927
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 17714 77435 951
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 749 472282 92732 2742 000 124
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 770 648297 70132 2742 036 075
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires240 815
3ZTotal Provisions réglementées223 14549 13931 468240 815
4AProvisions pour litiges86 000
4EProvisions pour garanties données aux clients420 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires54 540
5ZTotal Provisions pour risques et charges408 856151 684560 540
6NSur stocks et en cours60 06249 70210 360
6TSur comptes clients1 9311 931
7BTotal Provisions pour dépréciation61 99351 63310 360
7CTOTAL GENERAL693 993200 82383 102811 715
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation151 68449 702
UJ- Exceptionnelles49 13931 468
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières53 7257 725
UXAutres créances clients1 760 131
UYPersonnel et comptes rattachés263
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux22 854
VBT. V. A.252 428
VCGroupe et associés4 329 975
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 001
VSCharges constatées d’avance18 439
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES6 440 8176 394 81746 000
8BFournisseurs et comptes rattaché1 391 1331 391 133
8CPersonnel et comptes rattachés264 386264 386
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux208 527208 527
VWT.V.A.35 85035 850
VQAutres impôts, taxes et assimilés91 75691 756
VIGroupe et associés406 840406 840
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 6587 658
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 406 1492 406 149
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 21834 du 26/07/2021
Numéro de gestion : 2017B05505
Code activité : 3250B : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires71 35335 95135 4021 034
AHFonds commercial167 694167 694167 694
AJAutres immobilisations incorporelles4824822 182
ANTerrains26 60219 8216 7829 275
APConstructions138 18989 50848 68165 830
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 393 8401 630 733763 106882 380
ATAutres immobilisations corporelles342 271260 06282 20969 645
AVImmobilisations en cours9 3229 32280 821
BHAutres immobilisations financières53 72553 72546 000
BJTOTAL (I)3 203 4772 036 0751 167 4031 324 861
BLMatières premières, approvisionnements798 9622 635796 327736 911
BRProduits intermédiaires et finis591 3867 725583 661518 303
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 4098 40986 800
BXClients et comptes rattachés1 760 1311 760 1311 766 388
BZAutres créances4 608 4424 608 4424 185 719
CFDisponibilités18 39418 394173
CHCharges constatées d’avance18 43918 43911 751
CJTOTAL (II)7 804 16310 3607 793 8047 306 045
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 007 6412 046 4348 961 2068 630 906
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel302 650302 650
DDRéserve légale (1)30 26530 265
DGAutres réserves170 129170 129
DHReport à nouveau28 008498 156
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 208 7024 220 927
DKProvisions réglementées240 815223 145
DLTOTAL (I)5 980 5695 445 272
DPProvisions pour risques506 000360 000
DQProvisions pour charges54 54048 856
DRTOTAL (III)560 540408 856
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 391 1331 415 256
DYDettes fiscales et sociales600 438791 803
EAAutres dettes414 498569 720
ECTOTAL (IV)2 406 0692 776 779
ED(V)14 028
EETOTAL GENERAL (I à V)8 961 2068 630 906
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 025796 060797 085809 085
FDProduction vendue biens3 637 32313 021 97216 659 29615 111 087
FGProduction vendue services10 88965 15076 03929 779
FJChiffres d’affaires nets3 649 23813 883 18217 532 42015 949 951
FMProduction stockée131 624-79 033
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges107 780162 946
FQAutres produits78 863718
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 850 68616 034 582
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)499 150463 979
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 204 9384 881 444
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)57 00292 570
FWAutres achats et charges externes1 951 4421 643 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés215 865255 235
FYSalaires et traitements1 120 8721 153 726
FZCharges sociales625 293512 612
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements297 701279 853
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions750
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions151 684368 128
GEAutres charges81 0396 293
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 204 9879 658 284
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 645 6996 376 299
GLAutres intérêts et produits assimilés4 3751 500
GNDifférences positives de change451 858650 733
GPTotal des produits financiers (V)456 233652 233
GRIntérêts et charges assimilées97 9422 836
GSDifférences négatives de change168 871611 521
GUTotal des charges financières (VI)266 813614 357
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)189 42137 876
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 835 1206 414 175
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 119
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 3451
HCReprises sur provisions et transferts de charges31 46829 016
HDTotal des produits exceptionnels (VII)34 81431 135
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9 409
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions49 13960 685
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)49 13970 094
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-14 325-38 959
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 612 0932 154 289
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)18 341 73416 717 951
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 133 03212 497 024
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 208 7024 220 927
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 17714 77435 951
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 749 472282 92732 2742 000 124
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 770 648297 70132 2742 036 075
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires240 815
3ZTotal Provisions réglementées223 14549 13931 468240 815
4AProvisions pour litiges86 000
4EProvisions pour garanties données aux clients420 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires54 540
5ZTotal Provisions pour risques et charges408 856151 684560 540
6NSur stocks et en cours60 06249 70210 360
6TSur comptes clients1 9311 931
7BTotal Provisions pour dépréciation61 99351 63310 360
7CTOTAL GENERAL693 993200 82383 102811 715
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation151 68449 702
UJ- Exceptionnelles49 13931 468
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières53 7257 725
UXAutres créances clients1 760 131
UYPersonnel et comptes rattachés263
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux22 854
VBT. V. A.252 428
VCGroupe et associés4 329 975
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 001
VSCharges constatées d’avance18 439
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES6 440 8176 394 81746 000
8BFournisseurs et comptes rattaché1 391 1331 391 133
8CPersonnel et comptes rattachés264 386264 386
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux208 527208 527
VWT.V.A.35 85035 850
VQAutres impôts, taxes et assimilés91 75691 756
VIGroupe et associés406 840406 840
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 6587 658
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 406 1492 406 149
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 6625 du 20/05/2020
Numéro de gestion : 2017B05505
Code activité : 2229A : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires71 35335 95135 4021 034
AHFonds commercial167 694167 694167 694
AJAutres immobilisations incorporelles4824822 182
ANTerrains26 60219 8216 7829 275
APConstructions138 18989 50848 68165 830
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 393 8401 630 733763 106882 380
ATAutres immobilisations corporelles342 271260 06282 20969 645
AVImmobilisations en cours9 3229 32280 821
BHAutres immobilisations financières53 72553 72546 000
BJTOTAL (I)3 203 4772 036 0751 167 4031 324 861
BLMatières premières, approvisionnements798 9622 635796 327736 911
BRProduits intermédiaires et finis591 3867 725583 661518 303
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 4098 40986 800
BXClients et comptes rattachés1 760 1311 760 1311 766 388
BZAutres créances4 608 4424 608 4424 185 719
CFDisponibilités18 39418 394173
CHCharges constatées d’avance18 43918 43911 751
CJTOTAL (II)7 804 16310 3607 793 8047 306 045
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 007 6412 046 4348 961 2068 630 906
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel302 650302 650
DDRéserve légale (1)30 26530 265
DGAutres réserves170 129170 129
DHReport à nouveau28 008498 156
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 208 7024 220 927
DKProvisions réglementées240 815223 145
DLTOTAL (I)5 980 5695 445 272
DPProvisions pour risques506 000360 000
DQProvisions pour charges54 54048 856
DRTOTAL (III)560 540408 856
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 391 1331 415 256
DYDettes fiscales et sociales600 438791 803
EAAutres dettes414 498569 720
ECTOTAL (IV)2 406 0692 776 779
ED(V)14 028
EETOTAL GENERAL (I à V)8 961 2068 630 906
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 025796 060797 085809 085
FDProduction vendue biens3 637 32313 021 97216 659 29615 111 087
FGProduction vendue services10 88965 15076 03929 779
FJChiffres d’affaires nets3 649 23813 883 18217 532 42015 949 951
FMProduction stockée131 624-79 033
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges107 780162 946
FQAutres produits78 863718
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 850 68616 034 582
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)499 150463 979
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 204 9384 881 444
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)57 00292 570
FWAutres achats et charges externes1 951 4421 643 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés215 865255 235
FYSalaires et traitements1 120 8721 153 726
FZCharges sociales625 293512 612
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements297 701279 853
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions750
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions151 684368 128
GEAutres charges81 0396 293
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 204 9879 658 284
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 645 6996 376 299
GLAutres intérêts et produits assimilés4 3751 500
GNDifférences positives de change451 858650 733
GPTotal des produits financiers (V)456 233652 233
GRIntérêts et charges assimilées97 9422 836
GSDifférences négatives de change168 871611 521
GUTotal des charges financières (VI)266 813614 357
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)189 42137 876
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 835 1206 414 175
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 119
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 3451
HCReprises sur provisions et transferts de charges31 46829 016
HDTotal des produits exceptionnels (VII)34 81431 135
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9 409
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions49 13960 685
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)49 13970 094
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-14 325-38 959
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 612 0932 154 289
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)18 341 73416 717 951
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 133 03212 497 024
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 208 7024 220 927
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 17714 77435 951
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 749 472282 92732 2742 000 124
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 770 648297 70132 2742 036 075
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires240 815
3ZTotal Provisions réglementées223 14549 13931 468240 815
4AProvisions pour litiges86 000
4EProvisions pour garanties données aux clients420 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires54 540
5ZTotal Provisions pour risques et charges408 856151 684560 540
6NSur stocks et en cours60 06249 70210 360
6TSur comptes clients1 9311 931
7BTotal Provisions pour dépréciation61 99351 63310 360
7CTOTAL GENERAL693 993200 82383 102811 715
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation151 68449 702
UJ- Exceptionnelles49 13931 468
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières53 7257 725
UXAutres créances clients1 760 131
UYPersonnel et comptes rattachés263
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux22 854
VBT. V. A.252 428
VCGroupe et associés4 329 975
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 001
VSCharges constatées d’avance18 439
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES6 440 8176 394 81746 000
8BFournisseurs et comptes rattaché1 391 1331 391 133
8CPersonnel et comptes rattachés264 386264 386
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux208 527208 527
VWT.V.A.35 85035 850
VQAutres impôts, taxes et assimilés91 75691 756
VIGroupe et associés406 840406 840
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 6587 658
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 406 1492 406 149
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 7125 du 25/06/2019
Numéro de gestion : 2017B05505
Code activité : 2229A : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires71 35335 95135 4021 034
AHFonds commercial167 694167 694167 694
AJAutres immobilisations incorporelles4824822 182
ANTerrains26 60219 8216 7829 275
APConstructions138 18989 50848 68165 830
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 393 8401 630 733763 106882 380
ATAutres immobilisations corporelles342 271260 06282 20969 645
AVImmobilisations en cours9 3229 32280 821
BHAutres immobilisations financières53 72553 72546 000
BJTOTAL (I)3 203 4772 036 0751 167 4031 324 861
BLMatières premières, approvisionnements798 9622 635796 327736 911
BRProduits intermédiaires et finis591 3867 725583 661518 303
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 4098 40986 800
BXClients et comptes rattachés1 760 1311 760 1311 766 388
BZAutres créances4 608 4424 608 4424 185 719
CFDisponibilités18 39418 394173
CHCharges constatées d’avance18 43918 43911 751
CJTOTAL (II)7 804 16310 3607 793 8047 306 045
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 007 6412 046 4348 961 2068 630 906
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel302 650302 650
DDRéserve légale (1)30 26530 265
DGAutres réserves170 129170 129
DHReport à nouveau28 008498 156
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 208 7024 220 927
DKProvisions réglementées240 815223 145
DLTOTAL (I)5 980 5695 445 272
DPProvisions pour risques506 000360 000
DQProvisions pour charges54 54048 856
DRTOTAL (III)560 540408 856
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 391 1331 415 256
DYDettes fiscales et sociales600 438791 803
EAAutres dettes414 498569 720
ECTOTAL (IV)2 406 0692 776 779
ED(V)14 028
EETOTAL GENERAL (I à V)8 961 2068 630 906
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 025796 060797 085809 085
FDProduction vendue biens3 637 32313 021 97216 659 29615 111 087
FGProduction vendue services10 88965 15076 03929 779
FJChiffres d’affaires nets3 649 23813 883 18217 532 42015 949 951
FMProduction stockée131 624-79 033
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges107 780162 946
FQAutres produits78 863718
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 850 68616 034 582
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)499 150463 979
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 204 9384 881 444
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)57 00292 570
FWAutres achats et charges externes1 951 4421 643 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés215 865255 235
FYSalaires et traitements1 120 8721 153 726
FZCharges sociales625 293512 612
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements297 701279 853
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions750
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions151 684368 128
GEAutres charges81 0396 293
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 204 9879 658 284
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 645 6996 376 299
GLAutres intérêts et produits assimilés4 3751 500
GNDifférences positives de change451 858650 733
GPTotal des produits financiers (V)456 233652 233
GRIntérêts et charges assimilées97 9422 836
GSDifférences négatives de change168 871611 521
GUTotal des charges financières (VI)266 813614 357
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)189 42137 876
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 835 1206 414 175
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 119
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 3451
HCReprises sur provisions et transferts de charges31 46829 016
HDTotal des produits exceptionnels (VII)34 81431 135
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9 409
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions49 13960 685
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)49 13970 094
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-14 325-38 959
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 612 0932 154 289
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)18 341 73416 717 951
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 133 03212 497 024
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 208 7024 220 927
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 17714 77435 951
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 749 472282 92732 2742 000 124
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 770 648297 70132 2742 036 075
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires240 815
3ZTotal Provisions réglementées223 14549 13931 468240 815
4AProvisions pour litiges86 000
4EProvisions pour garanties données aux clients420 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires54 540
5ZTotal Provisions pour risques et charges408 856151 684560 540
6NSur stocks et en cours60 06249 70210 360
6TSur comptes clients1 9311 931
7BTotal Provisions pour dépréciation61 99351 63310 360
7CTOTAL GENERAL693 993200 82383 102811 715
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation151 68449 702
UJ- Exceptionnelles49 13931 468
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières53 7257 725
UXAutres créances clients1 760 131
UYPersonnel et comptes rattachés263
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux22 854
VBT. V. A.252 428
VCGroupe et associés4 329 975
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 001
VSCharges constatées d’avance18 439
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES6 440 8176 394 81746 000
8BFournisseurs et comptes rattaché1 391 1331 391 133
8CPersonnel et comptes rattachés264 386264 386
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux208 527208 527
VWT.V.A.35 85035 850
VQAutres impôts, taxes et assimilés91 75691 756
VIGroupe et associés406 840406 840
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 6587 658
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 406 1492 406 149
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 3715 du 10/04/2018
Numéro de gestion : 2017B05505
Code activité : 2229A : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires71 35335 95135 4021 034
AHFonds commercial167 694167 694167 694
AJAutres immobilisations incorporelles4824822 182
ANTerrains26 60219 8216 7829 275
APConstructions138 18989 50848 68165 830
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 393 8401 630 733763 106882 380
ATAutres immobilisations corporelles342 271260 06282 20969 645
AVImmobilisations en cours9 3229 32280 821
BHAutres immobilisations financières53 72553 72546 000
BJTOTAL (I)3 203 4772 036 0751 167 4031 324 861
BLMatières premières, approvisionnements798 9622 635796 327736 911
BRProduits intermédiaires et finis591 3867 725583 661518 303
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 4098 40986 800
BXClients et comptes rattachés1 760 1311 760 1311 766 388
BZAutres créances4 608 4424 608 4424 185 719
CFDisponibilités18 39418 394173
CHCharges constatées d’avance18 43918 43911 751
CJTOTAL (II)7 804 16310 3607 793 8047 306 045
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 007 6412 046 4348 961 2068 630 906
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel302 650302 650
DDRéserve légale (1)30 26530 265
DGAutres réserves170 129170 129
DHReport à nouveau28 008498 156
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 208 7024 220 927
DKProvisions réglementées240 815223 145
DLTOTAL (I)5 980 5695 445 272
DPProvisions pour risques506 000360 000
DQProvisions pour charges54 54048 856
DRTOTAL (III)560 540408 856
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 391 1331 415 256
DYDettes fiscales et sociales600 438791 803
EAAutres dettes414 498569 720
ECTOTAL (IV)2 406 0692 776 779
ED(V)14 028
EETOTAL GENERAL (I à V)8 961 2068 630 906
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 025796 060797 085809 085
FDProduction vendue biens3 637 32313 021 97216 659 29615 111 087
FGProduction vendue services10 88965 15076 03929 779
FJChiffres d’affaires nets3 649 23813 883 18217 532 42015 949 951
FMProduction stockée131 624-79 033
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges107 780162 946
FQAutres produits78 863718
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 850 68616 034 582
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)499 150463 979
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 204 9384 881 444
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)57 00292 570
FWAutres achats et charges externes1 951 4421 643 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés215 865255 235
FYSalaires et traitements1 120 8721 153 726
FZCharges sociales625 293512 612
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements297 701279 853
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions750
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions151 684368 128
GEAutres charges81 0396 293
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 204 9879 658 284
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 645 6996 376 299
GLAutres intérêts et produits assimilés4 3751 500
GNDifférences positives de change451 858650 733
GPTotal des produits financiers (V)456 233652 233
GRIntérêts et charges assimilées97 9422 836
GSDifférences négatives de change168 871611 521
GUTotal des charges financières (VI)266 813614 357
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)189 42137 876
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 835 1206 414 175
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 119
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 3451
HCReprises sur provisions et transferts de charges31 46829 016
HDTotal des produits exceptionnels (VII)34 81431 135
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9 409
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions49 13960 685
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)49 13970 094
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-14 325-38 959
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 612 0932 154 289
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)18 341 73416 717 951
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 133 03212 497 024
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 208 7024 220 927
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 17714 77435 951
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 749 472282 92732 2742 000 124
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 770 648297 70132 2742 036 075
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires240 815
3ZTotal Provisions réglementées223 14549 13931 468240 815
4AProvisions pour litiges86 000
4EProvisions pour garanties données aux clients420 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires54 540
5ZTotal Provisions pour risques et charges408 856151 684560 540
6NSur stocks et en cours60 06249 70210 360
6TSur comptes clients1 9311 931
7BTotal Provisions pour dépréciation61 99351 63310 360
7CTOTAL GENERAL693 993200 82383 102811 715
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation151 68449 702
UJ- Exceptionnelles49 13931 468
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières53 7257 725
UXAutres créances clients1 760 131
UYPersonnel et comptes rattachés263
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux22 854
VBT. V. A.252 428
VCGroupe et associés4 329 975
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 001
VSCharges constatées d’avance18 439
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES6 440 8176 394 81746 000
8BFournisseurs et comptes rattaché1 391 1331 391 133
8CPersonnel et comptes rattachés264 386264 386
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux208 527208 527
VWT.V.A.35 85035 850
VQAutres impôts, taxes et assimilés91 75691 756
VIGroupe et associés406 840406 840
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 6587 658
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 406 1492 406 149
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 6034 du 11/04/2017
Numéro de gestion : 2002B01522
Code activité : 2229A : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires71 35335 95135 4021 034
AHFonds commercial167 694167 694167 694
AJAutres immobilisations incorporelles4824822 182
ANTerrains26 60219 8216 7829 275
APConstructions138 18989 50848 68165 830
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 393 8401 630 733763 106882 380
ATAutres immobilisations corporelles342 271260 06282 20969 645
AVImmobilisations en cours9 3229 32280 821
BHAutres immobilisations financières53 72553 72546 000
BJTOTAL (I)3 203 4772 036 0751 167 4031 324 861
BLMatières premières, approvisionnements798 9622 635796 327736 911
BRProduits intermédiaires et finis591 3867 725583 661518 303
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 4098 40986 800
BXClients et comptes rattachés1 760 1311 760 1311 766 388
BZAutres créances4 608 4424 608 4424 185 719
CFDisponibilités18 39418 394173
CHCharges constatées d’avance18 43918 43911 751
CJTOTAL (II)7 804 16310 3607 793 8047 306 045
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 007 6412 046 4348 961 2068 630 906
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel302 650302 650
DDRéserve légale (1)30 26530 265
DGAutres réserves170 129170 129
DHReport à nouveau28 008498 156
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 208 7024 220 927
DKProvisions réglementées240 815223 145
DLTOTAL (I)5 980 5695 445 272
DPProvisions pour risques506 000360 000
DQProvisions pour charges54 54048 856
DRTOTAL (III)560 540408 856
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 391 1331 415 256
DYDettes fiscales et sociales600 438791 803
EAAutres dettes414 498569 720
ECTOTAL (IV)2 406 0692 776 779
ED(V)14 028
EETOTAL GENERAL (I à V)8 961 2068 630 906
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 025796 060797 085809 085
FDProduction vendue biens3 637 32313 021 97216 659 29615 111 087
FGProduction vendue services10 88965 15076 03929 779
FJChiffres d’affaires nets3 649 23813 883 18217 532 42015 949 951
FMProduction stockée131 624-79 033
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges107 780162 946
FQAutres produits78 863718
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 850 68616 034 582
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)499 150463 979
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 204 9384 881 444
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)57 00292 570
FWAutres achats et charges externes1 951 4421 643 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés215 865255 235
FYSalaires et traitements1 120 8721 153 726
FZCharges sociales625 293512 612
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements297 701279 853
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions750
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions151 684368 128
GEAutres charges81 0396 293
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 204 9879 658 284
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 645 6996 376 299
GLAutres intérêts et produits assimilés4 3751 500
GNDifférences positives de change451 858650 733
GPTotal des produits financiers (V)456 233652 233
GRIntérêts et charges assimilées97 9422 836
GSDifférences négatives de change168 871611 521
GUTotal des charges financières (VI)266 813614 357
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)189 42137 876
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 835 1206 414 175
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 119
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 3451
HCReprises sur provisions et transferts de charges31 46829 016
HDTotal des produits exceptionnels (VII)34 81431 135
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9 409
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions49 13960 685
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)49 13970 094
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-14 325-38 959
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 612 0932 154 289
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)18 341 73416 717 951
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 133 03212 497 024
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 208 7024 220 927
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 17714 77435 951
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 749 472282 92732 2742 000 124
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 770 648297 70132 2742 036 075
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires240 815
3ZTotal Provisions réglementées223 14549 13931 468240 815
4AProvisions pour litiges86 000
4EProvisions pour garanties données aux clients420 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires54 540
5ZTotal Provisions pour risques et charges408 856151 684560 540
6NSur stocks et en cours60 06249 70210 360
6TSur comptes clients1 9311 931
7BTotal Provisions pour dépréciation61 99351 63310 360
7CTOTAL GENERAL693 993200 82383 102811 715
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation151 68449 702
UJ- Exceptionnelles49 13931 468
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières53 7257 725
UXAutres créances clients1 760 131
UYPersonnel et comptes rattachés263
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux22 854
VBT. V. A.252 428
VCGroupe et associés4 329 975
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 001
VSCharges constatées d’avance18 439
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES6 440 8176 394 81746 000
8BFournisseurs et comptes rattaché1 391 1331 391 133
8CPersonnel et comptes rattachés264 386264 386
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux208 527208 527
VWT.V.A.35 85035 850
VQAutres impôts, taxes et assimilés91 75691 756
VIGroupe et associés406 840406 840
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 6587 658
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 406 1492 406 149
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Bulletin des annonces légales et obligtoires (BALO) :
03/04/2017 : Autres opérations (63)

Société : Delamare Sovra
Catégorie 1 : Fusions et scissions (63_N1)
Numéro d'affaire : 1700854
Texte de l'annonce :

1700854

3 avril 2017BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRESBulletin n°40


Autres opérations
____________________

Fusions et scissions
____________________



 

ESSILOR INTERNATIONAL

 (Compagnie Générale d’Optique)

Société anonyme au capital de 39 331 386,18 euros.

Siège social : 147, rue de Paris, 94220 Charenton-le-Pont.

712 049 618 R.C.S. Créteil.

 

Apport partiel d’actif soumis au régime juridique des scissions, en application des articles L.236-6-1 et L.236-22 du code de commerce.

Apport partiel d’actif de la société ESSILOR INTERNATIONAL (Compagnie Générale d’Optique) à la société DELAMARE SOVRA.

 

 

DELAMARE SOVRA

 Société par actions simplifiée au capital de 302 650 euros.

Siège social : 4 et 6, rue Costes et Bellonte, ZAC Sully, 78200 Mantes-la-Jolie.

439 769 654 R.C.S. Versailles.

 

 

Dans le cadre d’opérations de rapprochement, les sociétés ESSILOR INTERNATIONAL (Compagnie Générale d’Optique) (« ESSILOR INTERNATIONAL ») et DELAMARE SOVRA (« DELAMARE SOVRA ») ont conclu, par acte sous seing privé en date du 27 mars 2017, un traité d’apport partiel d’actif soumis au régime juridique des scissions, aux termes duquel il est convenu que la société ESSILOR INTERNATIONAL apporte à DELAMARE SOVRA ses éléments actifs et passifs, droits et obligations, à l’exception de ceux expressément exclus conformément à l’article 2.1.2 dudit traité d’apport, sous réserve de la réalisation des conditions suspensives stipulées à l’article 7 dudit traité d’apport (ou de la renonciation des parties à ces conditions suspensives) (l’ « Apport »).

 

1. Sociétés participant à l’opération

 

— Société apporteuse :

 

Dénomination sociale : ESSILOR INTERNATIONAL (Compagnie Générale d’Optique)

Forme : société anonyme

Siège social : 147, rue de Paris, 94220 Charenton-le-Pont, France

Capital social : 39 331 386,18 euros

N° SIREN et ville du greffe : 712 049 618 - R.C.S. Créteil

 

— Société bénéficiaire :

 

Dénomination sociale : DELAMARE SOVRA

Forme : société par actions simplifiée

Siège social : 4 et 6, rue Costes et Bellonte, ZAC Sully, 78200 Mantes-la-Jolie, France

Capital social : 302 650 euros

N° SIREN et ville du greffe : 439 769 654 - R.C.S. Versailles

 

2. Motifs de l’opération

 

L’Apport s’inscrit dans le cadre des opérations de rapprochement entre les activités d’ESSILOR INTERNATIONAL et de LUXOTTICA GROUP S.P.A., une società per azioni de droit italien, cotée sur la Borsa Italiana et le New York Stock Exchange, dont le siège social est situé à Milan (Italie) et immatriculée auprès du Registro Imprese de Milan sous le numéro 00891030272 (« LUXOTTICA »), ayant notamment pour objectif la création d’un groupe mondial dans le secteur de l’optique. Dans ce contexte, ESSILOR INTERNATIONAL et la société DELFIN S.à r.l., une société à responsabilité limitée de droit luxembourgeois, dont le siège social est situé à Luxembourg (Grand-Duché de Luxembourg) et immatriculée au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg sous le numéro B117420, ont conclu, le 15 janvier 2017, un accord visant à définir les conditions d’un rapprochement entre ESSILOR INTERNATIONAL et LUXOTTICA, dont DELFIN détient environ 62,5% du capital social (à la date du traité d’apport).

 

DELAMARE SOVRA est une filiale intégralement détenue d’ESSILOR INTERNATIONAL. L’Apport permettrait la filialisation des activités d’ESSILOR INTERNATIONAL (laquelle serait renommée « EssilorLuxottica ») qui deviendrait, à la suite de ces deux apports, une société holding à la tête de ce nouveau groupe combiné, détenant DELAMARE SOVRA (laquelle serait renommée « Essilor International »), d’une part, et LUXOTTICA, d’autre part.

 

3. Régime juridique

 

— Régime juridique :

 

Les sociétés participant à l’opération ont décidé d'un commun accord de soumettre l’Apport aux dispositions des articles L.236-1 à L.236-6 et L.236-16 à L.236-21 du code de commerce (régime juridique des scissions), conformément aux dispositions des articles L.236-6-1 et L.236-22 du code de commerce.

 

— Date de réalisation et date d’effet :

 

La date de réalisation définitive de l’Apport interviendrait, sous réserve de la réalisation des conditions suspensives stipulées à l’article 7 du traité d’apport (ou de la renonciation des parties à ces conditions suspensives), à la date de l’assemblée générale de DELAMARE SOVRA appelée à approuver l’Apport.

 

Conformément aux dispositions de l’article L.236-4 du code de commerce, l’Apport aurait un effet rétroactif au 1er janvier 2017.

 

— Comptes utilisés :

 

Les conditions de l’Apport ont été établies sur la base des comptes sociaux annuels des sociétés pour l’exercice clos le 31 décembre 2016.

 

— Absence de solidarité, assemblées d’obligataires et droit d’opposition :

 

Les Parties sont expressément convenus d’écarter toute solidarité entre elles, notamment en ce qui concerne le passif pris en charge dans le cadre de l’Apport, en application des dispositions de l’article L.236-21 du code de commerce.

 

Compte tenu de l’absence de solidarité et conformément aux dispositions des articles L.236-14 et L.236-21 du code de commerce, les créanciers non obligataires d’ESSILOR INTERNATIONAL et de DELAMARE SOVRA pourront former opposition à celui-ci dans les conditions légales et réglementaires.

 

Conformément aux dispositions des articles L.228-65, I, 3° et L.236-18 du code de commerce, l’Apport sera soumis aux assemblées générales des obligataires concernés d’ESSILOR INTERNATIONAL.

 

4. Désignation et évaluation de l’apport

 

— Désignation de l’apport :

 

En application du règlement n° 2014-03 du 5 juin 2014 de l’Autorité des normes comptables relatif au plan comptable général (tel que modifié ultérieurement), les apports réalisés dans le cadre de l’Apport sont évalués sur la base de leur valeur nette comptable.

 

La consistance de l’apport est décrite à l’article 2 du traité d’apport. L’apport comprend l’ensemble des éléments actifs et passifs, droits et obligations d’ESSILOR INTERNATIONAL tels qu’ils existeront à la date de réalisation de l’apport, à l’exception de ceux expressément exclus conformément à l’article 2.1.2 du traité d’apport. L’Apport constitue une transmission universelle de l’ensemble des éléments d’actif et de passif se rattachant à l’activité apportée compris dans le patrimoine d’ESSILOR INTERNATIONAL à la date de réalisation de l’Apport.

 

— Evaluation de l’apport :

 

Sur la base des comptes sociaux d’ESSILOR INTERNATIONAL pour l’exercice clos le 31 décembre 2016 et compte tenu de la réalisation de l’apport à la valeur nette comptable :

 

– la valeur nette comptable des éléments d’actif apportés s’élève à 7 856 813 591,81 euros, et

– la valeur nette comptable des éléments de passif pris en charge s’élève à 2 372 386 876,24 euros,

– soit un actif net apporté d’un montant de 5 484 426 715,56 euros.

 

5. Rémunération de l’apport, augmentation de capital, prime d’apport

 

— Méthode retenue pour la rémunération de l’apport et augmentation de capital :

 

Conformément à la tolérance fiscale (BOI-IS-FUS-30-20-20120912, n°40, dont les conditions d’application sont en l’espèce remplies), la rémunération de l’Apport a été déterminée sur la base de la comparaison de la valeur nette comptable de l’actif net apporté (soit 5 484 426 715,56 euros) et de l’actif net comptable de DELAMARE SOVRA tel qu’il ressort de ses comptes sociaux pour l’exercice clos le 31 décembre 2016 (soit 5 980 569 euros), dont il résulte l’émission de 27 754 245 actions de DELAMARE SOVRA (arrondi à l’entier supérieur) en rémunération de l’Apport.

 

Le capital de DELAMARE SOVRA, qui s’établit actuellement à 302 650 euros, serait donc augmenté d’un montant nominal de 277 542 450 euros et porté à 277 845 100 euros, divisé en 27 784 510 actions, entièrement libérées et toutes de même catégorie.

 

Les actions nouvelles seraient entièrement assimilées aux actions existantes, elles jouiraient des mêmes droits et seraient soumises à toutes les dispositions des statuts de DELAMARE SOVRA. Elles seraient émises avec jouissance courante et donneraient droit à toutes les distributions mises en paiement à compter de leur date d’émission.

 

— Prime d’apport :

 

La différence entre le montant de l’actif net apporté (soit 5 484 426 715,56 euros) et le montant nominal de l’augmentation de capital de DELAMARE SOVRA (soit 277 542 450 euros), soit 5 206 884 265,56 euros, serait portée au crédit d’un compte « prime d’apport », étant précisé que DELAMARE SOVRA pourrait prélever sur cette prime d’apport les sommes nécessaires à la reconstitution des provisions réglementées et à la dotation de la réserve légale ainsi qu’aux frais liés à l’Apport, le cas échéant.

 

6. Date du traité d’apport partiel d’actif

 

27 mars 2017

 

7. Date et lieux des dépôts du traité d’apport partiel d’actif au greffe du tribunal de commerce du siège de chacune des sociétés participant à l’opération

 

Le traité d’apport partiel d’actif a été déposé au greffe du tribunal de commerce de Créteil le 28 mars 2017 pour la société ESSILOR INTERNATIONAL et au greffe du tribunal de commerce de Versailles le 28 mars 2017 pour la société DELAMARE SOVRA.

 

1700854

18/07/2008 : Publications périodiques (74)

Société : Delamare Sovra
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (74_N2)
Numéro d'affaire : 10209
Texte de l'annonce :

0810209

18 juillet 2008BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n°87


Publications périodiques
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Sociétés commerciales et industrielles
____________________



 

 

DELAMARE SOVRA

(Filiale à 100% de ESSILOR INTERNATIONAL)

Société par actions simplifiée au capital de 302 650 euros.

Siège social : 229 avenue de Paris – 78820 Juziers.

439 769 654 RCS Versailles.

 

    Les comptes annuels au 31 décembre 2007, approuvés par décision de l’actionnaire unique du 16 juin 2008, ont été publiés dans le journal d’annonces légales "Le Quotidien Juridique" du 15 juillet 2008.

 

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