ESPRIT BIO

Entreprise

ESPRIT BIO
Dernière mise à jour : 01/01/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41840209500032 / Siren : 418402095 / NIC : 00032
N° de TVA : FR 10 418402095
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/04/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.38 : Commerce de gros d'autres produits alimentaires, y compris poissons, crustacés et mollusques
46.38B : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros alimentaire spécialisé relativement à certains des produits suivants : • farines, produits pour la boulangerie et la biscuiterie • produits à base de pommes de terre, fruits et légumes secs • miel, pâtes alimentaires, riz, entremets, desserts • plats cuisinés • conserves
- le commerce de gros d’aliments pour animaux de compagnie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de fruits et légumes en conserve (cf. 46.31Z)
- le commerce de gros de conserves à base de viande (cf. 46.32B)
- le commerce de gros de conserves à base de poissons, crustacés et mollusques (cf. 46.38A) Produits associés : 46.38.21, 46.38.29
Coordonnées de l'établissement :
ESPRIT BIO
Adresse :
8 Rue CHRISTOPHE COLOMB
75008 PARIS 8
Historique de l'établissement :
01/01/2019 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
12/02/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers (NAFRev2 : 46.38B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerces de gros alimentaires spécialisés divers (NAFRev1 : 51.3T)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2000 : Succession
Prédécesseur : ESPRIT BIO
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/02/1998
Dénomination : ESPRIT BIO
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
21/12/2015 : Magnérola
N° national/d'enregistrement : 4235598
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; préparations à base de minéraux ; préparation de plantes médicinales ; infusions médicinales ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments nutritionnels alimentaires à usage non médical à base de viande, de poisson, de lait, de fruits, de légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires et compléments nutritionnels non à usage médical à base de fruits et/ou de légumes ; produits diététiques non à usage médical à base de fruits et/ou de légumes.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Aurélie GUETIN
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

21/12/2015 : Mag'n Rola
N° national/d'enregistrement : 4235600
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; préparations à base de minéraux ; préparation de plantes médicinales ; infusions médicinales ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments nutritionnels alimentaires à usage non médical à base de viande, de poisson, de lait, de fruits, de légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires et compléments nutritionnels non à usage médical à base de fruits et/ou de légumes ; produits diététiques non à usage médical à base de fruits et/ou de légumes.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Aurélie GUETIN
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

21/12/2015 : Magnérola
N° national/d'enregistrement : 4235598
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; préparations à base de minéraux ; préparation de plantes médicinales ; infusions médicinales ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments nutritionnels alimentaires à usage non médical à base de viande, de poisson, de lait, de fruits, de légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires et compléments nutritionnels non à usage médical à base de fruits et/ou de légumes ; produits diététiques non à usage médical à base de fruits et/ou de légumes.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Aurélie GUETIN
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

21/12/2015 : Mag'n Rola
N° national/d'enregistrement : 4235600
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; préparations à base de minéraux ; préparation de plantes médicinales ; infusions médicinales ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments nutritionnels alimentaires à usage non médical à base de viande, de poisson, de lait, de fruits, de légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires et compléments nutritionnels non à usage médical à base de fruits et/ou de légumes ; produits diététiques non à usage médical à base de fruits et/ou de légumes.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Aurélie GUETIN
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

27/11/2015 : GINGKO BOOST
N° national/d'enregistrement : 4229290
Date de dépôt : 27/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines ; préparation de minéraux, préparations de végétaux à usage médical pour la consommation humaine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à base de plantes.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 Rue Christophe Colomb
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, Mme. Aurélie GUETIN
Adresse :
Bâtiment O², 2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 Asnières-Sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

04/08/2009 : DIGESTIOGAZ
N° national/d'enregistrement : 3668985
Date de dépôt : 04/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; infusions médicinales.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao et succédanés de café ; farines et préparations de céréales à savoir barres coupe-faim non à usage médical ; pâtisserie et confiserie à savoir barres coupe-faim et barres énergisantes, compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720709
Date de demande : 11/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

06/04/2009 : FLOREGULINE
N° national/d'enregistrement : 3642249
Date de dépôt : 06/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à base de probiotiques destinés à la consommation humaine à usage médical.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-20
Date du BOPI : 15/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709472
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

06/04/2009 : SANIDIARINE
N° national/d'enregistrement : 3642260
Date de dépôt : 06/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à base de probiotiques destinés à la consommation humaine à usage médical.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF IP
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-20
Date du BOPI : 15/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

25/03/2009 : OMEGAFIT
N° national/d'enregistrement : 3639357
Date de dépôt : 25/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; infusions médicinales.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical à base de fruits et/ou de légumes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 518623
Date de demande : 11/03/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; infusions médicinales.Classe 29 : Compléments alimentaires non à usage médical à base de fruits et/ou de légumes.Classe 30 : Compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-18
Date du BOPI : 30/04/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709454
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

25/03/2009 : DIGESTIOLINE
N° national/d'enregistrement : 3639358
Date de dépôt : 25/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; infusions médicinales.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires et compléments nutritionnels non à usage médical à base de fruits et/ou de légumes ; produits diététiques non à usage médical à base de fruits et/ou de légume ; substituts de repas non à usage médical, à savoir préparations à base de fruits et/ou de légumes conservés, séchés et cuits ; confitures et compotes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao et succédanés de café ; farines et préparations de céréales à savoir barres coupe-faim non à usage médical ; pâtisserie et confiserie à savoir barres coupe-faim et barres énergisantes, compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-18
Date du BOPI : 30/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709455
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

25/03/2009 : MACAFIT
N° national/d'enregistrement : 3639361
Date de dépôt : 25/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; infusions médicinales.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires et compléments nutritionnels non à usage médical à base de fruits et/ou de légumes ; produits diététiques non à usage médical à base de fruits et/ou de légume ; substituts de repas non à usage médical, à savoir préparations à base de fruits et/ou de légumes conservés, séchés et cuits ; confitures et compotes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao et succédanés de café ; farines et préparations de céréales à savoir barres coupe-faim non à usage médical ; pâtisserie et confiserie à savoir barres coupe-faim et barres énergisantes, compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-18
Date du BOPI : 30/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709456
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

16/03/2009 : SuperDiet, les Extraits Fluides Bio
N° national/d'enregistrement : 3636986
Date de dépôt : 16/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; infusions médicinales ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ; tous ces produits étant diététiques.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical à base de plantes ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ; tous ces produits étant diététiques.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF IP
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

16/03/2009 : SuperDiet, les Purs Jus Bio
N° national/d'enregistrement : 3636987
Date de dépôt : 16/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; infusions médicinales ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ; tous ces produits étant diététiques.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical à base de plantes ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ; tous ces produits étant diététiques.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF IP
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

16/03/2009 : SuperDiet, les Huiles Bio
N° national/d'enregistrement : 3636988
Date de dépôt : 16/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; infusions médicinales ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ; tous ces produits étant diététiques.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical à base de plantes ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ; tous ces produits étant diététiques.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF IP
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

16/02/2009 : SUPERDIET, LES PLANTES BIO
N° national/d'enregistrement : 3630172
Date de dépôt : 16/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; infusions médicinales ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical à base de plantes ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique. Tous ces produits étant diététiques.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : BREDEMA
Adresse :
38, Avenue de l'Opéra
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

05/02/2009 : CALMOFITOL LABORATOIRE SUPER DIET
N° national/d'enregistrement : 3627612
Date de dépôt : 05/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Désodorisant à usage personnel, huiles essentielles, produits cosmétiques.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autre que les savons) ; pansements et compresses ; baumes à usage médical.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-11
Date du BOPI : 13/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703105
Date de demande : 15/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

11/08/2008 : BODY BOX
N° national/d'enregistrement : 3593755
Date de dépôt : 11/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles, cosmétiques.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage médical, préparations de vitamines et préparations d'oligo-éléments, infusions médicinales.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical à base de plantes.

Déposant 1 : ESPRIT BIO Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : BREDEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-38
Date du BOPI : 19/09/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-03

11/08/2008 : CELLUTHEINE
N° national/d'enregistrement : 3593756
Date de dépôt : 11/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles, cosmétiques.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-38
Date du BOPI : 19/09/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688502
Date de demande : 20/07/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

15/05/2008 : ARTIFORTIUM
N° national/d'enregistrement : 3575402
Date de dépôt : 15/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques, pour la médecine et l'hygiène intime, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, préparations de vitamines et préparations d'oligo-éléments ; substances diététiques à usage médical, infusions médicinales.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires et compléments nutritionnels non à usage médical issus principalement de viande, poisson et/ou fruits et légumes ; produits diététiques non à usage médical issus de viande, poisson et/ou fruits et légume ; substituts de repas non à usage médical, à savoir préparations à base de viande, poisson, volaille et gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures et compotes ; œufs, lait et produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical à base de plantes ; produits diététiques non à usage médical à base de plantes.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-25
Date du BOPI : 20/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679190
Date de demande : 17/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

29/02/2008 : BIEN DANS MES PATTES
N° national/d'enregistrement : 3559743
Date de dépôt : 29/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services vétérinaires, soins d'hygiène et de beauté pour animaux.

Déposant 1 : ESPRIT BIO Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : BREDEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-32

29/02/2008 : GAMELLE
N° national/d'enregistrement : 3559744
Date de dépôt : 29/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services vétérinaires, soins d'hygiène et de beauté pour animaux.

Déposant 1 : ESPRIT BIO Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : BREDEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-32

27/02/2008 : ET LE BIO DEVIENT SOIN
N° national/d'enregistrement : 3559037
Date de dépôt : 27/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques, savons, parfumerie, huiles essentielles, dentifrices.

Déposant 1 : ESPRIT BIO Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : BREDEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-31

27/02/2008 : ET LE SOIN DEVIENT BIO
N° national/d'enregistrement : 3559039
Date de dépôt : 27/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques, savons, parfumerie, huiles essentielles, dentifrices.

Déposant 1 : ESPRIT BIO Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : BREDEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-31

05/02/2008 : BIO FAMILY
N° national/d'enregistrement : 3553608
Date de dépôt : 05/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques, savons, huiles essentielles, dentifrices, lotions pour les cheveux ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques, pour la médecine et l'hygiène intime, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, préparations de vitamines et préparations d'oligo-éléments ; substances diététiques à usage médical, infusions médicinales ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires et compléments nutritionnels non à usage médical issus principalement de viande, poisson et/ou fruits et légumes ; produits diététiques non à usage médical issus de viande, poisson et/ou fruits et légume ; substituts de repas non à usage médical, à savoir préparations à base de viande, poisson, volaille et gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures et compotes ; œufs, lait et produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical à base de plantes ; produits diététiques non à usage médical à base de plantes ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons diététiques non à usage médical, compléments alimentaires non à usage médical et substituts de repas non à usage médical, à savoir préparations à base de boissons non alcooliques et de préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), de bières, d'eaux minérales et gazeuses, de boissons de fruits et de jus de fruits, de sirops ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.

Déposant 1 : ESPRIT BIO Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : BREDEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

05/02/2008 : FAMILY BIO
N° national/d'enregistrement : 3553606
Date de dépôt : 05/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques, savons, huiles essentielles, dentifrices, lotions pour les cheveux ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques, pour la médecine et l'hygiène intime, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, préparations de vitamines et préparations d'oligo-éléments ; substances diététiques à usage médical, infusions médicinales ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires et compléments nutritionnels non à usage médical issus principalement de viande, poisson et/ou fruits et légumes ; produits diététiques non à usage médical issus de viande, poisson et/ou fruits et légume ; substituts de repas non à usage médical, à savoir préparations à base de viande, poisson, volaille et gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures et compotes ; œufs, lait et produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical à base de plantes ; produits diététiques non à usage médical à base de plantes ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons diététiques non à usage médical, compléments alimentaires non à usage médical et substituts de repas non à usage médical, à savoir préparations à base de boissons non alcooliques et de préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), de bières, d'eaux minérales et gazeuses, de boissons de fruits et de jus de fruits, de sirops ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671484
Date de demande : 06/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

06/12/2007 : c'est vous naturellement
N° national/d'enregistrement : 3542344
Date de dépôt : 06/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles, produits cosmétiques, savons, dentifrices, lotions pour les cheveux.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques, pour la médecine et l'hygiène intime, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, préparations de vitamines et préparations d'oligo-éléments.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires et compléments nutritionnels non à usage médical, à base de vitamines issues notamment de viande, de poisson et/ou de fruits et légumes, compléments alimentaires et compléments nutritionnels non à usage médical, à base de minéraux, d'oligo-éléments.

Déposant 1 : ESPRIT BIO Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : BREDEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-02
Date du BOPI : 11/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-19

28/11/2007 : EOSTRA
N° national/d'enregistrement : 3540345
Date de dépôt : 28/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques, savons, parfumerie, huiles essentielles, dentifrices.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2663877
Date de demande : 13/11/2017
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

28/11/2007 : EOSTRA
N° national/d'enregistrement : 3540345
Date de dépôt : 28/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques, savons, parfumerie, huiles essentielles, dentifrices.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 814691
Date de demande : 05/03/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

Bénéficiare 1 : JUVA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 339684060
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2663877
Date de demande : 13/11/2017
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

17/10/2007 : PROLAX
N° national/d'enregistrement : 3531765
Date de dépôt : 17/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Médicament de phytothérapie.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-47
Date du BOPI : 23/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661880
Date de demande : 16/10/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

12/09/2007 : PERLE D'ARGAN
N° national/d'enregistrement : 3523969
Date de dépôt : 12/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à base d'huile d'argan, de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical à base d'huile d'argan, de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments.

Déposant 1 : ESPRIT BIO Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : BREDEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-42
Date du BOPI : 19/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-46

10/09/2007 : PERLE DE PURETE
N° national/d'enregistrement : 3523465
Date de dépôt : 10/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical, à base de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical à base de plantes.

Déposant 1 : ESPRIT BIO Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : BREDEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-42
Date du BOPI : 19/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-07

10/09/2007 : PERLE DE VITALITE
N° national/d'enregistrement : 3523469
Date de dépôt : 10/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical, à base de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical à base de plantes.

Déposant 1 : ESPRIT BIO Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : BREDEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-42
Date du BOPI : 19/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-07

10/09/2007 : PERLE DE BIEN ETRE
N° national/d'enregistrement : 3523478
Date de dépôt : 10/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical, à base de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical à base de plantes.

Déposant 1 : ESPRIT BIO Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : BREDEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-42
Date du BOPI : 19/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-07

10/09/2007 : PERLE DE BRONZAGE
N° national/d'enregistrement : 3523466
Date de dépôt : 10/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical, à base de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical à base de plantes.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-42
Date du BOPI : 19/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656275
Date de demande : 01/08/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

10/09/2007 : PERLE DE CHEVEUX
N° national/d'enregistrement : 3523471
Date de dépôt : 10/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical, à base de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical à base de plantes.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-42
Date du BOPI : 19/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656276
Date de demande : 01/08/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

10/09/2007 : PERLE DE MINCEUR
N° national/d'enregistrement : 3523484
Date de dépôt : 10/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical, à base de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical à base de plantes.

Déposant 1 : ESPRIT BIO Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : BREDEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-42
Date du BOPI : 19/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-07

04/09/2007 : OSTARA, L'EVEIL DE LA NATURE
N° national/d'enregistrement : 3522522
Date de dépôt : 04/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques, lotions pour les cheveux.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-41
Date du BOPI : 12/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656274
Date de demande : 01/08/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

14/08/2007 : MULTI PREMIUM
N° national/d'enregistrement : 3519861
Date de dépôt : 14/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical à base de vitamines issues de légumes et de fruits.

Déposant 1 : ESPRIT BIO Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : BREDEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-38
Date du BOPI : 21/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-03

14/08/2007 : KIWI PREMIUM
N° national/d'enregistrement : 3519863
Date de dépôt : 14/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical à base de vitamines issues de kiwi.

Déposant 1 : ESPRIT BIO Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : BREDEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-38
Date du BOPI : 21/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-03

16/04/2007 : PUR JUS DE LA TERRE
N° national/d'enregistrement : 3494873
Date de dépôt : 16/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage non médical composés exclusivement de fruits et légumes issus de la terre.

Déposant 1 : ESPRIT BIO Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : CABINET BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-21
Date du BOPI : 25/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-38

02/04/2007 : QUATUOR
N° national/d'enregistrement : 3492211
Date de dépôt : 02/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical, à base de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments, de plantes ; produits diététiques non à usage médical ; substituts de repas non à usage médical, à savoir préparations à base de viande, de poisson, de volaille et gibier ; de fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, de confitures, de compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons diététiques lactées non à usage médical.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2643877
Date de demande : 17/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

12/02/2007 : HEPADETOX
N° national/d'enregistrement : 3481038
Date de dépôt : 12/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, infusions médicinales.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical, à base de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments ; produits diététiques non à usage médical à base de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments ; substituts de repas non à usage médical, à savoir préparations à base de viande, de poisson, de volaille et gibier ; de fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, de confitures, de compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; boissons diététiques lactées non à usage médical.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical à base de plantes ; produits diététiques non à usage médical à base de plantes.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-12
Date du BOPI : 23/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640310
Date de demande : 13/02/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

04/01/2007 : SUCCOMBEZ A LA MINCEUR
N° national/d'enregistrement : 3472838
Date de dépôt : 04/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, infusions médicinales.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical, à base de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments, de plantes ; produits diététiques non à usage médical ; substituts de repas non à usage médical, à savoir préparations à base de viande, de poisson, de volaille et gibier ; de fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, de confitures, de compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; boissons diététiques lactées non à usage médical.

Déposant 1 : ESPRIT BIO Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : CABINET BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-23

09/11/2006 : Success Body
N° national/d'enregistrement : 3461783
Date de dépôt : 09/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, infusions médicinales.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical, à base de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments, de plantes ; produits diététiques non à usage médical à base de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments, de plantes ; substituts de repas non à usage médical, à savoir préparations à base de viande, de poisson, de volaille et gibier ; de fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, de confitures, de compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons diététiques non à usage médical, compléments alimentaires non à usage médical et substituts de repas non à usage médical, à savoir préparations à base de boissons non alcooliques et de préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), de bières, d'eaux minérales et gazeuses, de boissons de fruits et de jus de fruits, de sirops.

Déposant 1 : ESPRIT BIO Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : CABINET BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-15

20/07/2006 : ORAC
N° national/d'enregistrement : 3441704
Date de dépôt : 20/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Crème cosmétique antioxydante.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mle GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-34
Date du BOPI : 25/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623649
Date de demande : 12/07/2016
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

23/05/2006 : STIMUPROTEC
N° national/d'enregistrement : 3430495
Date de dépôt : 23/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical.Compléments alimentaires non à usage médical, à base de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mle GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-26
Date du BOPI : 30/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617508
Date de demande : 03/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

23/05/2006 : RUMIPROTEC
N° national/d'enregistrement : 3430496
Date de dépôt : 23/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical.Compléments alimentaires non à usage médical, à base de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mle GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-26
Date du BOPI : 30/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617507
Date de demande : 03/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

14/04/2006 : EYE IMPACT
N° national/d'enregistrement : 3423606
Date de dépôt : 14/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations ophtalmiques et optiques, à savoir préparations pour l'application et l'entretien des lentilles de contact.Produits pharmaceutiques, compléments nutritionnels à usage médical.Lentilles oculaires de contact.Compléments alimentaires non à usage médical, à base de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ESPRIT BIO société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-21
Date du BOPI : 26/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-38

27/01/2006 : Florébiotic
N° national/d'enregistrement : 3406401
Date de dépôt : 27/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Compléments alimentaires et compléments nutritionnels non à usage médical, à base de vitamines, de minéraux, de minéraux d'oligo-éléments, ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ESPRIT BIO société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-10
Date du BOPI : 10/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-27

23/01/2006 : FAMILLE NATURE
N° national/d'enregistrement : 3405119
Date de dépôt : 23/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Compléments alimentaires et compléments nutritionnels non à usage médical, à base de vitamines, de minéraux, de minéraux d'oligo-éléments, ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ESPRIT BIO société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-09
Date du BOPI : 03/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-26

19/01/2006 : SUPERDEFENSE
N° national/d'enregistrement : 3404348
Date de dépôt : 19/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Compléments alimentaires et compléments nutritionnels non à usage médical, à base de vitamines, de minéraux, de minéraux d'oligo-éléments, ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ESPRIT BIO société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-25

13/12/2005 : HYGIATRANSIT
N° national/d'enregistrement : 3397255
Date de dépôt : 13/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Compléments alimentaires et compléments nutritionnels non à usage médical, à base de vitamines, de minéraux, de minéraux d'oligo-éléments, ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 Rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mle GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-03
Date du BOPI : 20/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603988
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

09/11/2005 : HYGIABIOTIC
N° national/d'enregistrement : 3390785
Date de dépôt : 09/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pharmaceutiques à bases de ferments probiotiques ”. Compléments alimentaires non à usage médical, à base de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments, ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 Rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mle GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-50
Date du BOPI : 16/12/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2599901
Date de demande : 15/10/2015
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

27/05/2005 : DRAINALOE
N° national/d'enregistrement : 3361724
Date de dépôt : 27/05/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Compléments alimentaires et compléments nutritionnels non à usage médical, à base de vitamines, de minéraux, de minéraux oligo-minéraux ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons nutritionnelles à base de fruits et de jus de fruits.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 Rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 660815
Date de demande : 14/01/2016
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-26
Date du BOPI : 01/07/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2587530
Date de demande : 22/05/2015
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

21/06/2002 : FITENERGY
N° national/d'enregistrement : 3170394
Date de dépôt : 21/06/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 21/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical ; préparations pour la consommation humaine à usage médical. Produits diététiques non à usage médical, compléments alimentaires non à usage médical et substituts de repas non à usage médical, à savoir préparations à base de viande, d'extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, confitures et compotes, d'œufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles ; boissons diététiques lactées non à usage médical. Huiles essentielles, cosmétiques.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-30
Date du BOPI : 26/07/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502602
Date de demande : 22/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813683
Date de demande : 12/05/2022
N° de BOPI : 2022-30
Date du BOPI : 29/07/2022

29/05/2002 : ZENIFLORE
N° national/d'enregistrement : 3166361
Date de dépôt : 29/05/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 29/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; Préparations contenant des vitamines, minéraux et herbes médicinales sous forme de capsules, gélules, poudres et liquides. Boissons diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, à savoir préparations à base de boissons non alcooliques et de préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et de boissons lactées) , de bières, d'eaux minérales et gazeuses, de boissons de fruits et de jus de fruits, de sirops.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-27
Date du BOPI : 05/07/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499576
Date de demande : 16/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811513
Date de demande : 15/04/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

29/05/2002 : ZENIPHYT
N° national/d'enregistrement : 3166363
Date de dépôt : 29/05/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 29/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; Préparations contenant des vitamines, minéraux et herbes médicinales sous forme de capsules, gélules, poudres et liquides. Boissons diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, à savoir préparations à base de boissons non alcooliques et de préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et de boissons lactées) , de bières, d'eaux minérales et gazeuses, de boissons de fruits et de jus de fruits, de sirops.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-27
Date du BOPI : 05/07/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499577
Date de demande : 16/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811514
Date de demande : 15/04/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

08/04/2002 : <<SERUM MINCEUR AMPOULES CONCENTREES>>
N° national/d'enregistrement : 3158006
Date de dépôt : 08/04/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 08/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; subs tances diététiques à usage médical ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine. Produits diététiques non à usage médical, compléments alimentaires non à usage médical et substituts de repas non à usage médical, à savoir préparations à base de viande, d'extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, confitures et compotes, d'oeufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles ; boissons diététiques lactées non à usage médical. Huiles essentielles, cosmétiques.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 433806
Date de demande : 16/05/2006
N° de BOPI : 2006-24

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-20
Date du BOPI : 17/05/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496351
Date de demande : 06/04/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

01/02/2002 : SCULPTAFIT
N° national/d'enregistrement : 3145015
Date de dépôt : 01/02/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 01/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine. Produits diététiques non à usage médical, compléments alimentaires non à usage médical et substituts de repas non à usage médical, à savoir préparations à base de viande, d'extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, confitures et compotes, d'oeufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles ; boissons diététiques lactées non à usage médical. Huiles essentielles, cosmétiques.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 433806
Date de demande : 16/05/2006
N° de BOPI : 2006-24

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-10
Date du BOPI : 08/03/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489577
Date de demande : 23/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

06/12/2001 : SCULTAFINE
N° national/d'enregistrement : 3135539
Date de dépôt : 06/12/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine. Produits diététiques non à usage médical, compléments alimentaires non à usage médical et substituts de repas non à usage médical, à savoir préparations à base de viande, d'extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, confitures et compotes, d'ufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles ; boissons diététiques lactées non à usage médical. Huiles essentielles, cosmétiques.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-02
Date du BOPI : 11/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487377
Date de demande : 21/12/2011
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

06/12/2001 : *SPECIPHYT LA NUTRITION MINCEUR*
N° national/d'enregistrement : 3135530
Date de dépôt : 06/12/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine. Produits diététiques non à usage médical, compléments alimentaires non à usage médical et substituts de repas non à usage médical, à savoir préparations à base de viande, d'extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, confitures et compotes, d'ufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles ; boissons diététiques lactées non à usage médical. Huiles essentielles, cosmétiques.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-02
Date du BOPI : 11/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487379
Date de demande : 21/12/2011
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2796640
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

06/12/2001 : SCULTAPHYT
N° national/d'enregistrement : 3135543
Date de dépôt : 06/12/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine. Produits diététiques non à usage médical, compléments alimentaires non à usage médical et substituts de repas non à usage médical, à savoir préparations à base de viande, d'extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, confitures et compotes, d'ufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles ; boissons diététiques lactées non à usage médical. Huiles essentielles, cosmétiques.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-02
Date du BOPI : 11/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487378
Date de demande : 21/12/2011
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2796638
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

22/10/2001 : ULTRATAN'
N° national/d'enregistrement : 3127160
Date de dépôt : 22/10/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 433806
Date de demande : 16/05/2006
N° de BOPI : 2006-24

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-48
Date du BOPI : 30/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481583
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792529
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

27/07/2001 : DIGEFLORE
N° national/d'enregistrement : 3113979
Date de dépôt : 27/07/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles, cosmétiques Produits pharmaceutiques, et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical, préparations de vitamines, aliments pour bébés diététiques et à usage médical. Produits diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, à savoir préparations à base de viande, d'extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, confitures et compotes, d'ufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graines comestibles.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-35
Date du BOPI : 31/08/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475337
Date de demande : 08/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786658
Date de demande : 02/07/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

28/03/2001 : VITASANTE
N° national/d'enregistrement : 3091889
Date de dépôt : 28/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques (pour la médecine et pour l’hygiène intime) ; substances diététiques à usage médical ; préparations de vitamines ; aliments pour bébés ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; fongicides : tous ces produits étant à usage médical;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, membres, yeux artificiels ; articles orthopédiques ; matériels de suture.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 327900
Date de demande : 06/08/2001
N° de BOPI : 2001-36
Limitations : 00 Retrait partiel Classe 10 Appareils et
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Classe 10 Appareils et instruments dentaires et vétérinaires, dents artificielles Classe 31 Produits diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, à savoir préparations à base d'aliments pour les animaux.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-18
Date du BOPI : 04/05/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2465659
Date de demande : 14/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2773758
Date de demande : 18/02/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

30/10/2000 : LE MOULIN DE L'ALBRET
N° national/d'enregistrement : 3062050
Date de dépôt : 30/10/2000
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/10/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés. Fruits et légumes conservés, séchés et Cuits. Compotes, purées. Gelées, Confitures. Fromage de soja (Tofu). Farines et préparations faites de céréales. Sel marin, condiments. Pates de soja (Miso). Sauce de soja (Shoyu). Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Sirop de céréales.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 543716
Date de demande : 21/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Bénéficiare 1 : DANIVAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 802857
Date de demande : 26/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-49
Date du BOPI : 08/12/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453909
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

30/10/2000 : LE MOULIN DU BIO
N° national/d'enregistrement : 3062052
Date de dépôt : 30/10/2000
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/10/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Compotes, purées. Gelées, Confitures. Fromage de soja (Tofu). Farines et préparations faites de céréales. Sel marin, condiments. Pates de soja (Miso). Sauce de soja (Shoyu). Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Sirop de céréales. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 543716
Date de demande : 21/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Bénéficiare 1 : DANIVAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 802857
Date de demande : 26/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-49
Date du BOPI : 08/12/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453908
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

30/10/2000 : LE MOULIN DE L'ALBRET
N° national/d'enregistrement : 3062050
Date de dépôt : 30/10/2000
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés. Fruits et légumes conservés, séchés et Cuits. Compotes, purées. Gelées, Confitures. Fromage de soja (Tofu). Farines et préparations faites de céréales. Sel marin, condiments. Pates de soja (Miso). Sauce de soja (Shoyu). Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Sirop de céréales.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 543716
Date de demande : 21/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Bénéficiare 1 : DANIVAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 802857
Date de demande : 26/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-49
Date du BOPI : 08/12/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453909
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

30/10/2000 : LE MOULIN DU BIO
N° national/d'enregistrement : 3062052
Date de dépôt : 30/10/2000
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Compotes, purées. Gelées, Confitures. Fromage de soja (Tofu). Farines et préparations faites de céréales. Sel marin, condiments. Pates de soja (Miso). Sauce de soja (Shoyu). Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Sirop de céréales. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 543716
Date de demande : 21/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Bénéficiare 1 : DANIVAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 802857
Date de demande : 26/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-49
Date du BOPI : 08/12/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453908
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

21/09/2000 : KAVAZEN
N° national/d'enregistrement : 3053880
Date de dépôt : 21/09/2000
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à base de Piper methysticum pour la médecine, aliments pour bébé diététiques et à usage non médical, à base de Piper methysticum.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 362264
Date de demande : 30/12/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-44
Date du BOPI : 03/11/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450338
Date de demande : 09/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

27/07/2000 : FERME DE LISE
N° national/d'enregistrement : 3044428
Date de dépôt : 27/07/2000
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/07/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Compotes, purées. Gelées, confitures. Fromage de soja (Tofu). Farines et préparations faites de céréales condiments. Pates de soja (Miso). Sauce de soja (Shoyu). Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Sirop de céréales. Tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Sel marin.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 543716
Date de demande : 21/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Bénéficiare 1 : DANIVAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 802857
Date de demande : 26/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-36
Date du BOPI : 08/09/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2445350
Date de demande : 05/07/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

27/07/2000 : FERME DE LISE
N° national/d'enregistrement : 3044428
Date de dépôt : 27/07/2000
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Compotes, purées. Gelées, confitures. Fromage de soja (Tofu). Farines et préparations faites de céréales condiments. Pates de soja (Miso). Sauce de soja (Shoyu). Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Sirop de céréales. Tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Sel marin.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 543716
Date de demande : 21/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Bénéficiare 1 : DANIVAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 802857
Date de demande : 26/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-36
Date du BOPI : 08/09/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2445350
Date de demande : 05/07/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

23/05/2000 : DOUROLIS
N° national/d'enregistrement : 3031379
Date de dépôt : 23/05/2000
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 23/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à base de propolis. Substances diététiques à usage non médical, à base de propolis. Boissons, à savoir boissons diététiques à usage non médical à base de propolis. Sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-27
Date du BOPI : 07/07/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440327
Date de demande : 12/05/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

02/05/2000 : OSSEO FEMME
N° national/d'enregistrement : 3026630
Date de dépôt : 02/05/2000
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 02/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Substances diététiques à usage non médical, aliments pour bébés diététiques et à usage médical. Compléments alimentaires, produits diététiques à usage non médical et substituts de repas à usage non médical à savoir préparations à base d'extraits de fruits et légumes conservés, séchés et cuits - huiles et graisses comestibles. Plantes.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420925
Date de demande : 29/04/2005

Bénéficiare 1 : VIE ET SANTE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-24
Date du BOPI : 16/06/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440326
Date de demande : 12/05/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745339
Date de demande : 10/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

21/03/2000 : KAWA KALM
N° national/d'enregistrement : 3017294
Date de dépôt : 21/03/2000
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 21/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés diététiques et à usage médical à base de Kawa.Compléments alimentaires, produits diététiques à usage non médical à base de Kawa.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-18
Date du BOPI : 05/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434158
Date de demande : 11/03/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

16/02/2000 : DIGEFIZZ
N° national/d'enregistrement : 3008944
Date de dépôt : 16/02/2000
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 16/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés diététiques et à usage médical.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-13
Date du BOPI : 31/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429084
Date de demande : 27/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736773
Date de demande : 17/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

16/02/2000 : ADOUCID
N° national/d'enregistrement : 3008945
Date de dépôt : 16/02/2000
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 16/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés diététiques et à usage médical.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-13
Date du BOPI : 31/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429083
Date de demande : 27/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736771
Date de demande : 17/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

16/02/2000 : CARBOGAZ
N° national/d'enregistrement : 3008946
Date de dépôt : 16/02/2000
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 16/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés diététiques et à usage médical. Compléments alimentaires, produits diététiques à usage non médical et substituts de repas à usage non médical à savoir préparations à base d'extraits de fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plantes, huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-13
Date du BOPI : 31/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429085
Date de demande : 27/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736772
Date de demande : 17/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

02/12/1999 : DYNATOP
N° national/d'enregistrement : 99827771
Date de dépôt : 02/12/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à base de Cynorrhodon, fruit de Rosa canina. Substances diététiques à usage non médical, A base de Cynorrhodon, fruit de Rosa Canina, aliments pour bébés diététiques et à usage médical, à base de Cynorrhodon, fruit de Rosa canina. Boissons, à savoir boissons diététiques à usage non médical à base de Cynorrhodon, fruit de Rosa canina, boissons énergisantes à usage non médical, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-02
Date du BOPI : 14/01/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424296
Date de demande : 02/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2728194
Date de demande : 14/10/2019
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

18/11/1999 : KAWAPHYT
N° national/d'enregistrement : 99824727
Date de dépôt : 18/11/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à base de Piper methysticum. Aliments pour bébés diététiques et à usage non médical, à base de Piper methysticum. Compléments alimentaires, produits diététiques à usage non médical à base de Piper methysticum à savoir préparations à base de fruits et légumes conservés, séchés et cuits – huiles et graisses comestibles. Substituts de repas à usage non médical à base de piper methysticum.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF IP
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-53
Date du BOPI : 31/12/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421696
Date de demande : 29/10/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

05/11/1999 : DRAILIMINE
N° national/d'enregistrement : 99822564
Date de dépôt : 05/11/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés diététiques et à usage non médical. Compléments alimentaires, produits diététiques à usage non médical et substituts de repas à usage non médical tels que préparations à base d'extraits de fruits et légumes conservés, séchés et cuits - huiles et graisses comestibles. Compléments alimentaires, produits diététiques à usage non médical et substituts de repas à usage non médical tels que préparations à base de fruits et légumes frais, de semences, plantes et fleurs naturelles dont notamment la reine des prés et la bardane.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 325568
Date de demande : 19/06/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-51
Date du BOPI : 17/12/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421695
Date de demande : 29/10/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2728191
Date de demande : 14/10/2019
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

05/11/1999 : NOCTAPHYT
N° national/d'enregistrement : 99822565
Date de dépôt : 05/11/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques destinés à favoriser l'endormissement. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés diététiques et à usage non médical. Compléments alimentaires, produits diététiques à usage non médical et substituts de repas à usage non médical tels que préparations à base d'extraits de fruits et légumes conservés, séchés et cuits - huiles et graisses comestibles. Compléments alimentaires, produits diététiques à usage non médical et substituts de repas à usage non médical tels que préparations à base de fruits et légumes frais, de semences, plantes et fleurs naturelles dont notamment le tilleul.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 433806
Date de demande : 16/05/2006
N° de BOPI : 2006-24

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-51
Date du BOPI : 17/12/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421694
Date de demande : 29/10/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2728192
Date de demande : 14/10/2019
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

07/10/1999 : KAWA-ZEN
N° national/d'enregistrement : 99817014
Date de dépôt : 07/10/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à base de Piper methysticum. Substances diététiques à usage non médical, aliments pour bébés diététiques et à usage non médical, à base de Piper methysticum. Compléments alimentaires, produits diététiques à usage non médical et substituts de repas à usage non médical à base de Piper methysticum à savoir préparations à base de fruits et légumes conservés, séchés et cuits - huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF IP
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-47
Date du BOPI : 19/11/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420548
Date de demande : 14/10/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

07/10/1999 : KAWAC
N° national/d'enregistrement : 99817015
Date de dépôt : 07/10/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage non médical, aliments pour bébés diététiques et à usage non médical, à base de Piper methysticum. Compléments alimentaires, produits diététiques à usage non médical et substituts de repas à usage non médical à base de Piper methysticum à savoir préparations à base de fruits et légumes conservés, séchés et cuits - huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF IP
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 304275
Date de demande : 24/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-47
Date du BOPI : 19/11/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420546
Date de demande : 14/10/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

11/08/1999 : RESPIR'CAPS
N° national/d'enregistrement : 99807920
Date de dépôt : 11/08/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, aliments pour bébés diététiques et à usage non médical. Substances diététiques à usage non médical, compléments alimentaires, produits diététiques à usage non médical et substituts de repas à usage non médical à savoir préparations à base de fruits et légumes frais, de semences, plantes et fleurs naturelles.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-39
Date du BOPI : 24/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415266
Date de demande : 06/08/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720711
Date de demande : 11/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

18/06/1999 : LES ORES DE SEL
N° national/d'enregistrement : 99798908
Date de dépôt : 18/06/1999
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel Condiments Epices.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF IP
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 300656
Date de demande : 22/05/2000

Bénéficiare 1 : VIE ET SANTE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 315075
Date de demande : 05/02/2001

Bénéficiare 1 : DANIVAL S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 543715
Date de demande : 21/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 543716
Date de demande : 21/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Bénéficiare 1 : DANIVAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410599
Date de demande : 18/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

29/03/1999 : Le Moulin d'Andiran
N° national/d'enregistrement : 99784557
Date de dépôt : 29/03/1999
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées. Confitures. Compotes. Sirop de mélasse. Sel. Sauces. Condiments. Epices. Fruits et légumes frais. Boissons de fruits. Jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF IP
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 300656
Date de demande : 22/05/2000

Bénéficiare 1 : VIE ET SANTE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 315075
Date de demande : 05/02/2001

Bénéficiare 1 : DANIVAL S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 543715
Date de demande : 21/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 543716
Date de demande : 21/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Bénéficiare 1 : DANIVAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-20
Date du BOPI : 14/05/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2402273
Date de demande : 24/03/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

24/03/1999 : PHYTO-YAM
N° national/d'enregistrement : 99783571
Date de dépôt : 24/03/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés. Confitures, huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant diététiques, à usage non médical.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF IP
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 313146
Date de demande : 18/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-19
Date du BOPI : 07/05/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2402272
Date de demande : 24/03/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

18/02/1999 : HYGIACUBE
N° national/d'enregistrement : 99777263
Date de dépôt : 18/02/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles, cosmétiques. Produits pharmaceutiques, et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés diététiques et à usage médical. Fruits et légumes conservés. Confitures, huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant diététiques à usage non médical.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 290784
Date de demande : 23/11/1999
N° de BOPI : 1999-52
Limitations : 00 Retrait partiel * retrait en classe 05
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel * retrait en classe 05 de " produits vétérinaires " * après retrait, la liste des produits visés par la classe 05 s'établit comme suit : " produits pharmaceutiques et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés diététiques et à usage médical ". * les dépôts en classe 03 et 29 sont inchangés.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 433806
Date de demande : 16/05/2006
N° de BOPI : 2006-24

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-14
Date du BOPI : 02/04/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-53

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399238
Date de demande : 20/02/2009
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703104
Date de demande : 15/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

18/02/1999 : HYGIAFLORINE
N° national/d'enregistrement : 99777264
Date de dépôt : 18/02/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles, cosmétiques. Produits pharmaceutiques, et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés diététiques et à usage médical. Fruits et légumes conservés. Confitures, huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant diététiques à usage non médical.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 290785
Date de demande : 24/11/1999
N° de BOPI : 1999-52
Limitations : 00 Retrait partiel * retrait en classe 05
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel * retrait en classe 05 de " produits vétérinaires " * après retrait, la liste des produits visés par la classe 05 s'établit comme suit : " produits pharmaceutiques et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés diététiques et à usage médical ". * les dépôts en classe 03 et 29 sont inchangés.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-14
Date du BOPI : 02/04/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-53

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399118
Date de demande : 20/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703109
Date de demande : 15/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

05/11/1998 : Cellimine
N° national/d'enregistrement : 98758694
Date de dépôt : 05/11/1998
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles, cosmétiques. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés diététiques et à usage médical. Fruits et légumes conservés. Confitures, huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant diététiques.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-51
Date du BOPI : 18/12/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386757
Date de demande : 08/10/2008
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696012
Date de demande : 16/10/2018
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

09/10/1998 : " L'ESPRIT BIO "
N° national/d'enregistrement : 98754295
Date de dépôt : 09/10/1998
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles, cosmétiques. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés diététiques à usage médical : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; Fruits et légumes conservés ; confitures, huiles et graisses comestibles : tous ces produits étant diététiques et issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, miel, levure : tous ces produits étant diététiques et issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-47
Date du BOPI : 20/11/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386790
Date de demande : 08/10/2008
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693862
Date de demande : 25/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

09/10/1998 : TRANSIPHYT
N° national/d'enregistrement : 98754296
Date de dépôt : 09/10/1998
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles, cosmétiques. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés diététiques et à usage médical. Fruits et légumes conservés. Confitures, huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant diététiques.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-47
Date du BOPI : 20/11/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386756
Date de demande : 08/10/2008
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693871
Date de demande : 25/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

09/10/1998 : ACTION TONIC
N° national/d'enregistrement : 98754297
Date de dépôt : 09/10/1998
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles, cosmétiques. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés diététiques et à usage médical. Fruits et légumes conservés. Confitures, huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant diététiques.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-47
Date du BOPI : 20/11/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386782
Date de demande : 08/10/2008
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693860
Date de demande : 25/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

09/10/1998 : PHYTOFEMME
N° national/d'enregistrement : 98754298
Date de dépôt : 09/10/1998
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés diététiques et à usage médical. Fruits et légumes conservés. Confitures, huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant diététiques.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 271651
Date de demande : 08/02/1999
N° de BOPI : 1999-11
Limitations : 00 Retrait partiel En ce qui concerne les
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 3 : " Huiles essentielles, cosmétiques " Classe 5 : " produits hygiéniques ".

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-47
Date du BOPI : 20/11/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386758
Date de demande : 08/10/2008
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693868
Date de demande : 25/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

09/10/1998 : FORTISTIM BIOSTIMULATION & RESISTANCE
N° national/d'enregistrement : 98754300
Date de dépôt : 09/10/1998
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles, cosmétiques. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés diététiques et à usage médical. Fruits et légumes conservés. Confitures, huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant diététiques.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-47
Date du BOPI : 20/11/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386755
Date de demande : 08/10/2008
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693861
Date de demande : 25/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

09/10/1998 : " L'ESPRIT BIO "
N° national/d'enregistrement : 98754295
Date de dépôt : 09/10/1998
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles, cosmétiques. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés diététiques à usage médical : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; Fruits et légumes conservés ; confitures, huiles et graisses comestibles : tous ces produits étant diététiques et issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, miel, levure : tous ces produits étant diététiques et issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 763317
Date de demande : 15/07/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

Bénéficiare 1 : JUVA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-47
Date du BOPI : 20/11/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386790
Date de demande : 08/10/2008
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693862
Date de demande : 25/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

30/07/1998 : " L'ESPRIT BIO " DE LA PHARMACIE
N° national/d'enregistrement : 98744809
Date de dépôt : 30/07/1998
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles, cosmétiques, produits hygiéniques, tous ces produits relevant du mongole pharmaceutique ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés diététiques et à usage médical, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : ESPRIT BIO Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : BREDEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 433805
Date de demande : 16/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 433806
Date de demande : 16/05/2006
N° de BOPI : 2006-24

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-37
Date du BOPI : 11/09/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2369376
Date de demande : 07/04/2008
N° de BOPI : 2008-39

30/07/1998 : DIGIAFLORE
N° national/d'enregistrement : 98744810
Date de dépôt : 30/07/1998
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles, cosmétiques. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés diététiques et à usage médical. Fruits et légumes conservés. Confitures, huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant diététiques.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 433805
Date de demande : 16/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 433806
Date de demande : 16/05/2006
N° de BOPI : 2006-24

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-37
Date du BOPI : 11/09/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2369382
Date de demande : 07/04/2008
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685681
Date de demande : 25/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

28/05/1998 : PHYTOSTERONE
N° national/d'enregistrement : 98735224
Date de dépôt : 28/05/1998
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés diététiques et à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 267069
Date de demande : 18/11/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420926
Date de demande : 29/04/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-28
Date du BOPI : 10/07/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2369384
Date de demande : 07/04/2008
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679200
Date de demande : 17/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

26/05/1998 : Perle d'Eclat PEARL OF RADIANCE PERLE DE LUZ PEROLA DA BELEZA PERLE DI BELLEZA PAREL VAN UITSTRALING
N° national/d'enregistrement : 98734799
Date de dépôt : 26/05/1998
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 267069
Date de demande : 18/11/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 433805
Date de demande : 16/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 433806
Date de demande : 16/05/2006
N° de BOPI : 2006-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-28
Date du BOPI : 10/07/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2369377
Date de demande : 07/04/2008
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679196
Date de demande : 17/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

07/05/1998 : VEINOROLA
N° national/d'enregistrement : 98732315
Date de dépôt : 07/05/1998
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés diététiques et à usage médical.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment 02, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420925
Date de demande : 29/04/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-25
Date du BOPI : 19/06/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2369372
Date de demande : 07/04/2008
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679378
Date de demande : 19/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

07/05/1998 : HYDRAROLA
N° national/d'enregistrement : 98732316
Date de dépôt : 07/05/1998
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés diététiques et à usage médical.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420925
Date de demande : 29/04/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-25
Date du BOPI : 19/06/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2369373
Date de demande : 07/04/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679186
Date de demande : 17/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

07/05/1998 : SENIOROLA
N° national/d'enregistrement : 98732317
Date de dépôt : 07/05/1998
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés diététiques et à usage médical.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420925
Date de demande : 29/04/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-25
Date du BOPI : 19/06/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2369378
Date de demande : 07/04/2008
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679187
Date de demande : 17/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

09/08/1996 : PERLE DE JEUNESSE. PAREL VAN JEUDIGHEID. PERLA DE JUVENTUD. PEROLA DA JUVENTUDE. PERLE GIOVINEZZA.
N° national/d'enregistrement : 96638456
Date de dépôt : 09/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à usage médical, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mle GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 267069
Date de demande : 18/11/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 433805
Date de demande : 16/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 433806
Date de demande : 16/05/2006
N° de BOPI : 2006-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-38
Date du BOPI : 20/09/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317951
Date de demande : 23/06/2006
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624055
Date de demande : 19/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

26/03/1996 : LABORATOIRE PHYT ENERGIE
N° national/d'enregistrement : 96618894
Date de dépôt : 26/03/1996
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles, cosmétiques.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés diététiques et à usage médical
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mademoiselle Aurélie GUETIN
Adresse :
Bâtiment O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 267069
Date de demande : 18/11/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 433805
Date de demande : 16/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 433806
Date de demande : 16/05/2006
N° de BOPI : 2006-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-19
Date du BOPI : 10/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310679
Date de demande : 15/03/2006
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613329
Date de demande : 18/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

05/03/1996 : FRUITS DE MINCEUR SUPER DIET
N° national/d'enregistrement : 96614625
Date de dépôt : 05/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à usage médical, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical

Déposant 1 : ESPRIT BIO Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420925
Date de demande : 29/04/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-15
Date du BOPI : 12/04/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310263
Date de demande : 15/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

20/02/1996 : ACTIMARINE SERUM MARIN DYNAMISE
N° national/d'enregistrement : 96612037
Date de dépôt : 20/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à usage médical, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 Rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mle GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420925
Date de demande : 29/04/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-13
Date du BOPI : 29/03/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308759
Date de demande : 24/02/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609297
Date de demande : 05/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

22/11/1995 : VIVA COEUR VERITABLE SOURCE DE VIE
N° national/d'enregistrement : 95598864
Date de dépôt : 22/11/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, et hygiéniques.Substances diététiques à usage médical

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 Rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mle GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420925
Date de demande : 29/04/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-52
Date du BOPI : 29/12/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2296687
Date de demande : 08/09/2005
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2599902
Date de demande : 15/10/2015
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

28/09/1995 : ERVOROLA
N° national/d'enregistrement : 95590474
Date de dépôt : 28/09/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés

Déposant 1 : ESPRIT BIO Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420925
Date de demande : 29/04/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-45
Date du BOPI : 10/11/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2293402
Date de demande : 18/07/2005
N° de BOPI : 2006-18

18/09/1995 : PHOSROLA
N° national/d'enregistrement : 95588785
Date de dépôt : 18/09/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés

Déposant 1 : ESPRIT BIO Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420925
Date de demande : 29/04/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-43
Date du BOPI : 27/10/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2293862
Date de demande : 22/07/2005
N° de BOPI : 2006-20

18/09/1995 : OPTIROLA
N° national/d'enregistrement : 95588788
Date de dépôt : 18/09/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés

Déposant 1 : ESPRIT BIO Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420925
Date de demande : 29/04/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-43
Date du BOPI : 27/10/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2293403
Date de demande : 18/07/2005
N° de BOPI : 2006-18

04/09/1995 : SUPER DIET LE MEILLEUR DE LA NATURE
N° national/d'enregistrement : 95587120
Date de dépôt : 04/09/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles, cosmétiques.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés diététiques et à usage médical.Fruits et légumes conservés.Confitures, huiles et graisses comestibles.Tous ces produits étant diététiques.Café, thé, cacao, sucre, riz.Succédanés du café; farines et préparations faites de céréales.Miel, levure.Tous ces produits étant diététiques
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 Rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420925
Date de demande : 29/04/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 665477
Date de demande : 23/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-41
Date du BOPI : 13/10/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2293602
Date de demande : 18/07/2005
N° de BOPI : 2006-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2596136
Date de demande : 31/08/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

04/09/1995 : RADIS NOIR/ARTICHAUT UNE FORME "HEPAT...ANTE!"
N° national/d'enregistrement : 95587121
Date de dépôt : 04/09/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical.Autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ESPRIT BIO Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420925
Date de demande : 29/04/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-41
Date du BOPI : 13/10/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2293370
Date de demande : 18/07/2005
N° de BOPI : 2006-18

04/09/1995 : SUPER DIET LE MEILLEUR DE LA NATURE
N° national/d'enregistrement : 95587120
Date de dépôt : 04/09/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles, cosmétiques.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés diététiques et à usage médical.Fruits et légumes conservés.Confitures, huiles et graisses comestibles.Tous ces produits étant diététiques.Café, thé, cacao, sucre, riz.Succédanés du café; farines et préparations faites de céréales.Miel, levure.Tous ces produits étant diététiques
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mademoiselle Aurélie GUETIN
Adresse :
Bâtiment O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420925
Date de demande : 29/04/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 665477
Date de demande : 23/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-41
Date du BOPI : 13/10/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2293602
Date de demande : 18/07/2005
N° de BOPI : 2006-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2596136
Date de demande : 31/08/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612079
Date de demande : 04/03/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

04/10/1993 : AQUAMAG
N° national/d'enregistrement : 93486391
Date de dépôt : 04/10/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit cosmétique, pharmaceutique, vétérinaire et d'hygiène à usage médical et/ou paramédical, complément alimentaire et produit diététique à usage médical
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : BELALDEBARAN, société de droit belge
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
rue des trois arbres 16a
1180 BRUXELLES
BE

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 253403
Date de demande : 22/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286655
Date de demande : 18/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 286656
Date de demande : 18/10/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 292390
Date de demande : 27/12/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 378291
Date de demande : 05/09/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 378292
Date de demande : 05/09/2003

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 378293
Date de demande : 05/09/2003

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 378294
Date de demande : 05/09/2003

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 413598
Date de demande : 13/06/2005

Bénéficiare 1 : DELTA PHARM

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 413599
Date de demande : 13/06/2005

Bénéficiare 1 : COSMEDIET

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 511503
Date de demande : 07/12/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Bénéficiare 1 : BELALDEBARAN

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 713345
Date de demande : 19/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : BELALDEBARAN

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713346
Date de demande : 19/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : BELHYPERION

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-46
Date du BOPI : 19/11/1993

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-12

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-44

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2250407
Date de demande : 02/10/2003
N° de BOPI : 2003-47

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-28

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2540993
Date de demande : 09/10/2013
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

02/03/1992 : PMH PLASMA MARIN HYPERTONIQUE
N° national/d'enregistrement : 92408465
Date de dépôt : 02/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit cosmétique, pharmaceutique, vétérinaire et d'hygiène à usage médical, complément alimentaire et produit diététique à usage médical
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : BELALDEBARAN, société de droit belge
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
rue des trois arbres 16a
1180 BRUXELLES
BE

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286655
Date de demande : 18/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 286656
Date de demande : 18/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 292390
Date de demande : 27/12/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 378291
Date de demande : 05/09/2003

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES DELTA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 378292
Date de demande : 05/09/2003

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES DELTA-LSBH

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 378293
Date de demande : 05/09/2003

Bénéficiare 1 : DL PRODUCTS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 378294
Date de demande : 05/09/2003

Bénéficiare 1 : DELTA-LSBH

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 413598
Date de demande : 13/06/2005

Bénéficiare 1 : DELTA PHARM

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 413599
Date de demande : 13/06/2005

Bénéficiare 1 : COSMEDIET

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 511503
Date de demande : 07/12/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Bénéficiare 1 : BELALDEBARAN

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 713345
Date de demande : 19/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : BELALDEBARAN

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713346
Date de demande : 19/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : BELHYPERION

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-10
Date du BOPI : 17/04/1992

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1993-03

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2216919
Date de demande : 01/03/2002
N° de BOPI : 2002-25

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-44

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-28

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494911
Date de demande : 22/03/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

25/09/1990 : P.M.I. PLASMA MARIN ISOTONIQUE
N° national/d'enregistrement : 1681652
Date de dépôt : 25/09/1990
Lieu de dépôt : TOULOUSE
Date d'expiration : 25/09/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit cosmétique, pharmaceutique, vétérinaire et d'hygiène à usage médical, complément alimentaire à usage médical et produit diététique à usage médical
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : BELALDEBARAN, société de droit belge
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 189326
Date de demande : 14/09/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 253403
Date de demande : 22/04/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286655
Date de demande : 18/10/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 286656
Date de demande : 18/10/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 292390
Date de demande : 27/12/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 378291
Date de demande : 05/09/2003

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES DELTA

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 378292
Date de demande : 05/09/2003

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES DELTA-LSBH

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 378293
Date de demande : 05/09/2003

Bénéficiare 1 : DL PRODUCTS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 378294
Date de demande : 05/09/2003

Bénéficiare 1 : DELTA-LSBH

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 413598
Date de demande : 13/06/2005

Bénéficiare 1 : DELTA PHARM

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 413599
Date de demande : 13/06/2005

Bénéficiare 1 : COSMEDIET

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 511503
Date de demande : 07/12/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Bénéficiare 1 : BELALDEBARAN

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 713345
Date de demande : 19/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : BELALDEBARAN

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713346
Date de demande : 19/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : BELHYPERION

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2177264
Date de demande : 29/06/2000
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-44

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-28

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450339
Date de demande : 09/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

18/09/1990 : P.M.H. PLASMA MARIN HYPERTONIQUE
N° national/d'enregistrement : 1635292
Date de dépôt : 18/09/1990
Lieu de dépôt : TOULOUSE
Date d'expiration : 18/09/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit cosmétique, pharmaceutique, vétérinaire et d'hygiène à usage médical, complément alimentaire et produit diététique à usage médical
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : BELALDEBARAN, société de droit belge
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 189325
Date de demande : 14/09/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 253403
Date de demande : 22/04/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286655
Date de demande : 18/10/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 286656
Date de demande : 18/10/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 292390
Date de demande : 27/12/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 378291
Date de demande : 05/09/2003

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES DELTA

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 378292
Date de demande : 05/09/2003

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES DELTA-LSBH

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 378293
Date de demande : 05/09/2003

Bénéficiare 1 : DL PRODUCTS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 378294
Date de demande : 05/09/2003

Bénéficiare 1 : DELTA-LSBH

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 413598
Date de demande : 13/06/2005

Bénéficiare 1 : DELTA PHARM

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 413599
Date de demande : 13/06/2005

Bénéficiare 1 : COSMEDIET

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 511503
Date de demande : 07/12/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Bénéficiare 1 : BELALDEBARAN

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 713345
Date de demande : 19/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : BELALDEBARAN

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713346
Date de demande : 19/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : BELHYPERION

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-23

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2177263
Date de demande : 29/06/2000
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-44

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-28

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450340
Date de demande : 09/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

03/08/1990 : API DOSE
N° national/d'enregistrement : 1625817
Date de dépôt : 03/08/1990
Lieu de dépôt : VALENCIENNES
Date d'expiration : 03/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, hygiéniques;substances diététiques à usage médical; préparations à base de miel
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 291853
Date de demande : 13/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420925
Date de demande : 29/04/2005

Bénéficiare 1 : VIE ET SANTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2174347
Date de demande : 26/05/2000
N° de BOPI : 2000-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447022
Date de demande : 21/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754623
Date de demande : 17/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

27/02/1990 : CATALGINE
N° national/d'enregistrement : 1577589
Date de dépôt : 27/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 JUILLET 1980 à l'INPI No 564863 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1141537
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques, emplâtres, matériel pour pansement, désinfectants

Déposant 1 : BELALDEBARAN, société de droit belge
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 177529
Date de demande : 17/10/1994

Bénéficiare 1 : SA PHARMACIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 180428
Date de demande : 16/01/1995

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES SCHWARZ PHARMA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 209604
Date de demande : 02/12/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 271784
Date de demande : 09/02/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 291488
Date de demande : 06/12/1999

Bénéficiare 1 : RHONE-POULENC RORER SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 362455
Date de demande : 02/01/2003

Bénéficiare 1 : MERCK SANTE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 362456
Date de demande : 02/01/2003

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 376498
Date de demande : 01/09/2003

Bénéficiare 1 : MEDIPHA SANTE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 413356
Date de demande : 07/06/2005

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE CATALGINE FRANCE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450828
Date de demande : 21/03/2007

Bénéficiare 1 : BELTEGEUSE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 474815
Date de demande : 02/06/2008

Bénéficiare 1 : BELALDEBARAN

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 713345
Date de demande : 19/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : BELALDEBARAN

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713346
Date de demande : 19/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : BELHYPERION

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-31

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2155486
Date de demande : 15/10/1999
N° de BOPI : 1999-48

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-05

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-27

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429973
Date de demande : 03/02/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

06/02/1990 : STRESSLINE
N° national/d'enregistrement : 1575730
Date de dépôt : 06/02/1990
Lieu de dépôt : VALENCIENNES
Date d'expiration : 06/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : STRESSILINE

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques.Produits Pharmaceutiques, hygiéniques;substances diététiques à usage médical; fruits et légumes conservés
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420925
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : VIE ET SANTE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2158264
Date de demande : 26/11/1999
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429093
Date de demande : 27/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 19/03/2010
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2010-11
Texte de l'erratum publié : La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : STRESSILINE

06/02/1990 : PRO LIGHT
N° national/d'enregistrement : 1641602
Date de dépôt : 06/02/1990
Lieu de dépôt : VALENCIENNES
Date d'expiration : 06/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques.Produits pharmaceutiques, hygiéniques; substances diététiques allégées à usage médical
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420925
Date de demande : 29/04/2005

Bénéficiare 1 : VIE ET SANTE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2158258
Date de demande : 26/11/1999
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429094
Date de demande : 27/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

06/02/1990 : CIRCULINE
N° national/d'enregistrement : 1575729
Date de dépôt : 06/02/1990
Lieu de dépôt : VALENCIENNES
Date d'expiration : 06/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus diététiques préparés à base de jus de plantes et de jus de fruits.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 52202
Date de demande : 08/03/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420925
Date de demande : 29/04/2005

Bénéficiare 1 : VIE ET SANTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2001-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2158267
Date de demande : 26/11/1999
N° de BOPI : 2000-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429089
Date de demande : 27/01/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736764
Date de demande : 17/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

06/02/1990 : STRESSLINE
N° national/d'enregistrement : 1575730
Date de dépôt : 06/02/1990
Lieu de dépôt : VALENCIENNES
Date d'expiration : 06/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : STRESSILINE

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, hygiéniques ; substances diététiques à usage médical;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420925
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : VIE ET SANTE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2158264
Date de demande : 26/11/1999
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429093
Date de demande : 27/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 19/03/2010
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2010-11
Texte de l'erratum publié : La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : STRESSILINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736769
Date de demande : 17/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

06/02/1990 : BRONZILINE
N° national/d'enregistrement : 1575731
Date de dépôt : 06/02/1990
Lieu de dépôt : VALENCIENNES
Date d'expiration : 06/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à base de jus de légumes et de plantes.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 53014
Date de demande : 23/04/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420925
Date de demande : 29/04/2005

Bénéficiare 1 : VIE ET SANTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2158266
Date de demande : 26/11/1999
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429091
Date de demande : 27/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736761
Date de demande : 17/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

06/02/1990 : AROMACAPS
N° national/d'enregistrement : 1575733
Date de dépôt : 06/02/1990
Lieu de dépôt : VALENCIENNES
Date d'expiration : 06/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques. Huiles essentielles en capsules;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, hygiénique ; substances diététiques à usage médical;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles comestibles.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420925
Date de demande : 29/04/2005

Bénéficiare 1 : VIE ET SANTE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2158262
Date de demande : 26/11/1999
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429088
Date de demande : 27/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736751
Date de demande : 17/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

06/02/1990 : CAPESSENCE
N° national/d'enregistrement : 1575734
Date de dépôt : 06/02/1990
Lieu de dépôt : VALENCIENNES
Date d'expiration : 06/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques. Huiles essentielles en capsules;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, hygiéniques ; substances diététiques à usage médical;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles comestibles.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420925
Date de demande : 29/04/2005

Bénéficiare 1 : VIE ET SANTE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2158261
Date de demande : 26/11/1999
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429090
Date de demande : 27/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736884
Date de demande : 17/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

06/02/1990 : FORMILINE
N° national/d'enregistrement : 1575736
Date de dépôt : 06/02/1990
Lieu de dépôt : VALENCIENNES
Date d'expiration : 06/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, hygiéniques ; substances diététiques à usage médical;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420925
Date de demande : 29/04/2005

Bénéficiare 1 : VIE ET SANTE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2158260
Date de demande : 26/11/1999
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429086
Date de demande : 27/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736766
Date de demande : 17/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

06/02/1990 : PHYTOSELENIUM ACE
N° national/d'enregistrement : 1575728
Date de dépôt : 06/02/1990
Lieu de dépôt : VALENCIENNES
Date d'expiration : 06/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques.Produits Pharmaceutiques, hygiéniques; substances diététiques à usage médical
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420925
Date de demande : 29/04/2005

Bénéficiare 1 : VIE ET SANTE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2158265
Date de demande : 26/11/1999
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429092
Date de demande : 27/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

06/02/1990 : SVELTILINE E
N° national/d'enregistrement : 1575732
Date de dépôt : 06/02/1990
Lieu de dépôt : VALENCIENNES
Date d'expiration : 06/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques.Produits Pharmaceutiques, hygiéniques;substances diététiques à usage médical; fruits et légumes conservés
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420925
Date de demande : 29/04/2005

Bénéficiare 1 : VIE ET SANTE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Bénéficiare 1 : ESPRIT BIO

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2158263
Date de demande : 26/11/1999
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429087
Date de demande : 27/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

06/01/1989 : PHYTENERGIE
N° national/d'enregistrement : 1508215
Date de dépôt : 06/01/1989
Lieu de dépôt : COGNAC
Date d'expiration : 18/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mademoiselle Aurélie GUETIN
Adresse :
Bâtiment O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 42801

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 267069
Date de demande : 18/11/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420926
Date de demande : 29/04/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2066472
N° de BOPI : 1996-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310265
Date de demande : 15/03/2006
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620359
Date de demande : 18/03/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

09/07/1987 : SUPER DIET
N° national/d'enregistrement : 1425328
Date de dépôt : 09/07/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;tous ces produits étant diététiques.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraichir;tous ces produits étant diététiques.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8, rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mademoiselle Aurélie GUETIN
Adresse :
Bâtiment O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420925
Date de demande : 29/04/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2054393
N° de BOPI : 1996-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2293603
Date de demande : 18/07/2005
N° de BOPI : 2006-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620361
Date de demande : 04/03/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

09/07/1987 : AXADIET
N° national/d'enregistrement : 1418596
Date de dépôt : 09/07/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420925
Date de demande : 29/04/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2084142
N° de BOPI : 1997-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342301
Date de demande : 29/05/2007
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654436
Date de demande : 11/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

09/07/1987 : DRENADIET
N° national/d'enregistrement : 1418597
Date de dépôt : 09/07/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420925
Date de demande : 29/04/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2084143
N° de BOPI : 1997-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342303
Date de demande : 29/05/2007
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654439
Date de demande : 11/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

09/07/1987 : FLUXADIET
N° national/d'enregistrement : 1418598
Date de dépôt : 09/07/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420925
Date de demande : 29/04/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2084141
N° de BOPI : 1997-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342302
Date de demande : 29/05/2007
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654443
Date de demande : 11/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

09/07/1987 : SUPER DIET
N° national/d'enregistrement : 1425328
Date de dépôt : 09/07/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;tous ces produits étant diététiques.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraichir;tous ces produits étant diététiques.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : ESPRIT BIO Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095

Mandataire 1 : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420925
Date de demande : 29/04/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2054393
N° de BOPI : 1996-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2293603
Date de demande : 18/07/2005
N° de BOPI : 2006-19

25/09/1986 : vie et santé
N° national/d'enregistrement : 1540746
Date de dépôt : 25/09/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 NOVEMBRE 1976 INPI No 231305 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1001528
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;Produits pharmaceutiques, vétérinaires;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;produits pour la destruction des animaux nuisibles.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;Paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Vêtements, chaussures, chapellerie.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café;thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farine et à suivre huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café;thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : ESPRIT BIO, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418402095
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 264022
Date de demande : 12/10/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 264023
Date de demande : 12/10/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 420927
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2074857
N° de BOPI : 1996-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319141
Date de demande : 10/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627562
Date de demande : 09/09/2016
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Publications au Bodacc :
17/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°1836
NOJO : 7501BP1998B0767
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 418 402 095
Dénomination : ESPRIT BIO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : SOCIETE RHENANE DE COMMISSARIAT AUX COMPTES ET D'AUDIT SORHECO ; Commissaire aux comptes suppléant partant : SOCIETE RHENANE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE CONSEIL - SOREXCO
Montant du capital : 40403.2 EUR
28/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°863
NOJO : BXB161760011909
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 418 402 095
Dénomination : ESPRIT BIO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Commissaire aux comptes titulaire SOCIETE RHENANE DE COMMISSARIAT AUX COMPTES ET D'AUDIT SORHECO, modification du Commissaire aux comptes suppléant SOCIETE RHENANE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE CONSEIL - SOREXCO
Montant du capital : 40403.2 EUR
21/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5143
NOJO : 75012015S030968
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 418 402 095
Dénomination : ESPRIT BIO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5142
NOJO : 75012015S030974
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 418 402 095
Dénomination : ESPRIT BIO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5141
NOJO : 75012015S030977
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 418 402 095
Dénomination : ESPRIT BIO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9838
NOJO : BXC12069005384Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 418 402 095
Dénomination : ESPRIT BIO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4247
NOJO : BXC10242015857L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 418 402 095
Dénomination : ESPRIT BIO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
8 R CHRISTOPHE COLOMB
75008 PARIS
25/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°446
NOJO : BXB10201001019G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 418 402 095
Dénomination : ESPRIT BIO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant partant : Muller, Jean-Jacques, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE HERDER
Montant du capital : 40403.2 EUR

Siège social :
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 Paris
10/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°1663
NOJO : BXB09336002340U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 418 402 095
Dénomination : ESPRIT BIO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 40403.2 EUR

Siège social :
Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 Paris
20/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4926
NOJO : BXC092460024040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 418 402 095
Dénomination : ESPRIT BIO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 Paris
13/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6151
NOJO : BXC08008002600Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Paris 418 402 095
Dénomination : ESPRIT BIO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 Paris
Historique de l'unité légale :
28/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers (NAFRev2 : 46.38B)
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : ESPRIT BIO
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerces de gros alimentaires spécialisés divers (NAFRev1 : 51.3T)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
16/02/1998 : dénomination
Dénomination : VIE ET SANTE
Représentants légaux :
16/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Type : Personne Physique

Nom : LE LOUS HERVE HENRI LUC
Né le 22/01/1950 à DIJON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
18 avenue Émile Deschanel
75007 Paris
France
16/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Type : Personne Physique

Nom : LE LOUS BRIAC MICHAEL
Né le 26/08/1977 à SAN (ETATS-UNIS)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
18 avenue Émile Deschanel
75007 Paris
France
16/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Type : Personne Morale

Nom : LAULILEINE
Siren : 418557419
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Directeur général

Adresse :
74 avenue de La Bourdonnais
75007 Paris
France
16/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE RHENANE DE COMMISSARIAT AUX COMPTES ET D'AUDIT SORHECO
Siren : 320365851
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 rue Kageneck
67000 Strasbourg
France
16/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE RHENANE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE CONSEIL - SOREXCO
Siren : 481885762
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 rue Kageneck
67000 Strasbourg
France
Dépôts des actes :
27/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°59640 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
11/06/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°58568 déposé le 07/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
11/06/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°58568 déposé le 07/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
08/09/2009 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°99363 déposé le 23/11/2009
Etat : Déposé
31/08/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°99363 déposé le 23/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/08/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°99363 déposé le 23/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/08/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°99363 déposé le 23/11/2009
Etat : Déposé
13/03/2007 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°32988 déposé le 11/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
12/10/2006 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°90591 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/10/2006 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°90591 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/10/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°90591 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
20/06/2006 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°58452 déposé le 10/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
20/06/2006 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°58452 déposé le 10/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
22/12/2005 : Lettre
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°13488 déposé le 10/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
26/05/2004 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°33694 déposé le 07/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Dissolution TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE
07/01/2004 : Déclaration de conformité
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°9451 déposé le 10/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
06/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°20427 déposé le 26/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale VIE ET SANTE
06/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°20427 déposé le 26/03/2004
Etat : Déposé
Décision : SUPPRESSION DU NOM COMMERCIAL
06/01/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°20427 déposé le 26/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/01/2004 : Lettre
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°37745 déposé le 25/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
03/12/2003 : Traité
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°77691 déposé le 05/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Projet d'apport partiel d'actif OMNIA
20/10/2003 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°70221 déposé le 04/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/10/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°70221 déposé le 04/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/10/2003 : Certificat
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°70221 déposé le 04/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°9451 déposé le 10/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
07/06/2002 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°44749 déposé le 26/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale VIE ET SANTE SA
07/06/2002 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°44749 déposé le 26/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°44749 déposé le 26/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°11969 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°11969 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
30/11/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°11969 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
12/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°11956 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement du système d'organisation ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SOCIETE ANONYME
12/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°11956 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
12/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°11956 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
12/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°11956 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
12/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°11956 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant légal
12/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°11956 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
12/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°11956 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
12/10/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°11956 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
12/10/2001 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°90588 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Autorisation d'augmentation de capital
27/09/2001 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°11956 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/09/2001 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°11956 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
21/06/2001 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°73250 déposé le 07/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
21/06/2001 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°73250 déposé le 07/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
29/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°7361 déposé le 01/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/12/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°7361 déposé le 01/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 12 COUR SAINT ELOI 75012 PARIS NOUVEAU 8 RUE CHRISTOPHE COLOMB 75008 PARIS
20/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°47865 déposé le 31/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
16/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°40925 déposé le 21/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
16/06/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°40925 déposé le 21/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
03/08/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°48963 déposé le 15/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale SA BIOLOGIE SANTE RECHERCHE INDUSTRIE ALIMENTATION
03/08/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°48963 déposé le 15/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
06/07/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°48963 déposé le 15/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
15/04/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°51863 déposé le 28/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
15/04/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°51863 déposé le 28/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
16/03/1998 : Statuts constitutifs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°8993 déposé le 18/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/03/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°8993 déposé le 18/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
Etablissements :
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2004B00253
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
rue Victor Hugo
59220 Wavrechain-sous-Denain
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2004
Activité : Vente et distribution de produits diététiques, l'achat, la fabrication, la vente ou toute presta- tion soit pour son compte, soit à la commission portant sur tous produits cosmétiques d'hygiène compléments alimentaires et dispositifs médicaux L'exportation et l'importation de tous produits visés ci-dessus et l'exploitation directe ou en concession de tous brevets, licences et marques de fabriques se rattachant à l'activité ci-dessus définie
Origine du fonds : Reprise
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Type : Siège

Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/1998
Activité : VENTE ET DISTRIBUTION DE PRODUITS DIETETIQUES, L'ACHAT, LA FABRICATION, LA VENTE OU TOUTE PRESTATION SOIT POUR SON COMPTE, SOIT A LA COMMISSION PORTANT SUR TOUS PRODUITS COSMETIQUES, D'HYGIENE, COMPLEMENTS ALIMENTAIRES ET DISPOSITIFS MEDICAUX ET DE TOUS PRODUITS SIMILAIRES, L'EXPORTATION ET L'IMPORTATION DE TOUS PRODUITS VISES CI-DESSUS, LA PRISE ET L'EXPLOITATION DIRECTE OU EN CONCESSION DE TOUS BREVETS, LICENCES ET MARQUES DE FABRIQUE SE RATTACHANT A L'ACTIVITE CI DESSUS DEFINIE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 rue Christophe Colomb
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/1998
Activité : VENTE ET DISTRIBUTION DE PRODUITS DIETETIQUES, L'ACHAT, LA FABRICATION, LA VENTE OU TOUTE PRESTATION SOIT POUR SON COMPTE, SOIT A LA COMMISSION PORTANT SUR TOUS PRODUITS COSMETIQUES, D'HYGIENE, COMPLEMENTS ALIMENTAIRES ET DISPOSITIFS MEDICAUX ET DE TOUS PRODUITS SIMILAIRES, L'EXPORTATION ET L'IMPORTATION DE TOUS PRODUITS VISES CI-DESSUS, LA PRISE ET L'EXPLOITATION DIRECTE OU EN CONCESSION DE TOUS BREVETS, LICENCES ET MARQUES DE FABRIQUE SE RATTACHANT A L'ACTIVITE CI DESSUS DEFINIE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 07/06/2004
Texte de l'observation : Historique : IMMATRICULATION PRINCIPALE AU RCS DE PARIS (REF. GREFFE 98 B 7673) Modification du 15 F EVRIER 1999, en observation du dossier 98 B 256, r adié par erreur : Prise en location-gérance de la branche d'activité du fonds de commerce de la SA S UPER DIET (RCS VALENCIENNES 77 B 5) consistant en l'activité de commercialisa- tion en France des pr oduits portant la marque "SUPER DIET" et de ses dé rivés à compter du 1ER JANVIER 1999 pour une durée de deux ans, renou- velable ensuite par tacite re conduction pour des périodes de même durée
16/06/2016 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 52576
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001
Personnes morales :
04/05/2017 : ESPRIT BIO
Greffe : Valenciennes (5906)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/06/2004
Date à laquelle la personne commence son activité : 07/06/2004

Economie sociale et solidaire : Non
16/06/2016 : ESPRIT BIO
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/05/1998
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/05/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 40403.2
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°30968 déposé le 17/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°30974 déposé le 17/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°30977 déposé le 17/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°6459 déposé le 09/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°57846 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°51359 déposé le 22/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B07673
Dépôt : N°94908 déposé le 21/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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