ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS

Entreprise

ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS
Dernière mise à jour : 28/09/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 28/09/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41211978600041 / Siren : 412119786 / NIC : 00041
N° de TVA : FR 86 412119786
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 09/01/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS
Adresse :
1441 Route DU MONT
38420 REVEL
Liens de succession de l'établissement :
28/09/2022 : Succession
Prédécesseur : ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/1997
Dénomination : ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS
Dénomination usuelle: ETEC
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
08/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°696
NOJO : 380100006114490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 412 119 786
Dénomination : Espaces et Territoires Consultants
Sigle : ETEC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°1324
NOJO : 038010000603108
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 412 119 786
Dénomination : Espaces et Territoires Consultants
Sigle : ETEC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4445
NOJO : 7301MYG41362900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 412 119 786
Dénomination : Espaces et Territoires Consultants
Sigle : ETEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4222
NOJO : 7301MYG38337300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 412 119 786
Dénomination : Espaces et Territoires Consultants
Sigle : ETEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4553
NOJO : 117301455770770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 412 119 786
Dénomination : Espaces et Territoires Consultants
Sigle : ETEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5227
NOJO : 117301431820279
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 412 119 786
Dénomination : Espaces et Territoires Consultants
Sigle : ETEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6410
NOJO : 117301401137798
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 412 119 786
Dénomination : Espaces et Territoires Consultants
Sigle : ETEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4258
NOJO : 117301385120287
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 412 119 786
Dénomination : Espaces et Territoires Consultants
Sigle : ETEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7613
NOJO : 117301353965437
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Chambery 412 119 786
Dénomination : Espaces et Territoires Consultants
Sigle : ETEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6303
NOJO : 117301330365864
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Chambery 412 119 786
Dénomination : Espaces et Territoires Consultants
Sigle : ETEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7432
NOJO : 117301315172761
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Chambery 412 119 786
Dénomination : Espaces et Territoires Consultants
Sigle : ETEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9835
NOJO : BXC123380081428
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Chambery 412 119 786
Dénomination : Espaces et Territoires Consultants
Sigle : ETEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6477
NOJO : BXC12009009249U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Chambery 412 119 786
Dénomination : Espaces et Territoires Consultants
Sigle : ETEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9411
NOJO : BXC10281024953A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Chambéry 412 119 786
Dénomination : Espaces et Territoires Consultants
Sigle : ETEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
le Mas de Coise
73800 Laissaud
16/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8677
NOJO : BXC09324009039A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Chambéry 412 119 786
Dénomination : Espaces et Territoires Consultants
Sigle : ETEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
le Mas de Coise
73800 Laissaud
29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4096
NOJO : BXC082670007621
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Chambéry 412 119 786
Dénomination : Espaces et Territoires Consultants
Sigle : ETEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
le Mas de Coise
73800 Laissaud
07/05/2008 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1938
NOJO : BXA081170004478
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 12/03/2008
Date de commencement d'activité : 01/01/2008
Date d'effet : 1er janvier 2008
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social hors ressort.

Siège social et établissement principal :
Activité : La maîtrise d'oeuvre, d'aménagements paysagers et de vrd (voiries, réseaux divers).

Adresse :
le Mas de Coise
73800 Laissaud

Numéro d'identification : RCS Chambéry 412 119 786
Dénomination : Espaces et Territoires Consultants
Sigle : ETEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : FERRIER Pascal.

Montant du capital : 7622.45 EUR

Adresse :
le Mas de Coise
73800 Laissaud
Historique de l'unité légale :
28/09/2022 : code NIC, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Code NIC : 00041
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale, code NIC
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Code NIC : 00025
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
12/03/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008B00188
Type : Personne Physique

Nom : FERRIER Pascal
Né le 02/08/1965 à La
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
La Charrière
73110 La Trinité
FRANCE
02/08/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Type : Personne Physique

Nom : FERRIER Pascal
Né le 02/08/1965 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1441 Route du Mont
38420 Revel
France
Dépôts des actes :
23/09/2022 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°011761 déposé le 07/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
08/09/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°011761 déposé le 07/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
14/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008B00188
Dépôt : N°2080813 déposé le 12/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
14/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008B00188
Dépôt : N°2080813 déposé le 12/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/12/2007 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008B00188
Dépôt : N°2080813 déposé le 12/03/2008
Etat : Déposé
14/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008B00188
Dépôt : N°2080813 déposé le 12/03/2008
Etat : Déposé
08/03/2007 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°001836 déposé le 12/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
08/03/2007 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°001836 déposé le 12/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
31/10/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°005925 déposé le 31/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant Modification des statuts
31/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°005925 déposé le 31/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant Modification des statuts
31/10/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°005925 déposé le 31/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant Modification des statuts
31/10/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°005925 déposé le 31/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant Modification des statuts
31/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°005925 déposé le 31/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant Modification des statuts
31/10/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°005925 déposé le 31/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant Modification des statuts
20/05/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°002705 déposé le 20/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
20/05/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°002705 déposé le 20/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°001836 déposé le 12/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°001836 déposé le 12/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°011761 déposé le 07/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
Etablissements :
12/03/2008 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008B00188
Type : Siège

Adresse :
Le Mas de Coise
73800 Laissaud
FRANCE
12/03/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008B00188
Type : Etablissement principal

Adresse :
Le Mas de Coise
73800 Laissaud
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : La maîtrise d'oeuvre, d'aménagements paysagers et de vrd (voiries, réseaux divers).
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/08/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chambéry

Adresse :
2 Avenue de Vignate
38610 Gières
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Maîtrise d'oeuvre, d'aménagements paysagers et de VRD (Voiries, réseaux divers).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/08/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Type : Siège

Adresse :
1441 Route du Mont
38420 Revel
France
02/08/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Type : Etablissement principal

Adresse :
1441 Route du Mont
38420 Revel
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : La maîtrise d'oeuvre, d'aménagements paysagers et de VRD (voiries, réseaux divers).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/08/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 Avenue de Vignate
38610 Gières
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Maîtrise d'oeuvre, d'aménagements paysagers et de VRD (Voiries, réseaux divers).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/03/2008 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
12/03/2008 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 12/03/2008
Texte de l'observation : Transfert du siège et de l'établissement principal de ECHIROLLES (38130), 3 rue des Méridiens exploité du 01/06/1997 au 01/01/2008 à LAISSAUD (73800), Le Mas de Coise à compter du 01/01/2008.
02/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépôt au greffe le 20.05.1997 L'ESSOR du 16.05.1997
02/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
02/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F08/003165
Date d’ajout de l’observation : 14/03/2008
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 3 rue des Méridiens 38130 ECHIROLLES à Le Mas de Coise 73800 LAISSAUD (412 119 786 RCS CHAMBERY) à compter du 01/01/2008.
02/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépôt au greffe le 20.05.1997 L'ESSOR du 16.05.1997
02/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
02/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F08/003165
Date d’ajout de l’observation : 14/03/2008
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 3 rue des Méridiens 38130 ECHIROLLES à Le Mas de Coise 73800 LAISSAUD (412 119 786 RCS CHAMBERY) à compter du 01/01/2008.
02/08/2007 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F22/027649
Date d’ajout de l’observation : 07/10/2022
Texte de l'observation : Transfert du principal établissement au 1441 Route du Mont 38420 REVEL à compter du 28/09/2022
Personnes morales :
12/03/2008 : Espaces et Territoires Consultants
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ETEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : La maîtrise d'oeuvre, d'aménagements paysagers et de vrd (voiries, réseaux divers).

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/05/1997
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/01/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/08/2007 : ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : ETEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/05/1997

Economie sociale et solidaire : Non
02/08/2007 : Espaces et Territoires Consultants
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ETEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : La maîtrise d'oeuvre, d'aménagements paysagers et de VRD (voiries, réseaux divers).

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/05/1997
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 12/03/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 88 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008B00188
Dépôt : N°13676 déposé le 26/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008B00188
Dépôt : N°10498 déposé le 28/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008B00188
Dépôt : N°10283 déposé le 30/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008B00188
Dépôt : N°747 déposé le 28/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008B00188
Dépôt : N°10815 déposé le 09/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008B00188
Dépôt : N°11164 déposé le 16/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008B00188
Dépôt : N°9240 déposé le 23/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008B00188
Dépôt : N°10674 déposé le 20/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008B00188
Dépôt : N°83635 déposé le 25/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°007900 déposé le 02/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°007900 déposé le 02/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°007105 déposé le 26/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°007105 déposé le 26/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°007543 déposé le 29/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°007543 déposé le 29/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°007542 déposé le 29/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°007542 déposé le 29/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°005180 déposé le 21/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°005180 déposé le 21/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°005348 déposé le 21/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°005348 déposé le 21/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°005722 déposé le 06/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°005722 déposé le 06/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°003534 déposé le 16/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°003534 déposé le 16/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°004154 déposé le 25/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00501
Dépôt : N°004154 déposé le 25/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/024658 du 28/12/2022
Numéro de gestion : 1997B00501
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 17677 du 24/12/2021
Numéro de gestion : 2008B00188
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 14317 du 07/12/2020
Numéro de gestion : 2008B00188
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 11428 du 09/10/2018
Numéro de gestion : 2008B00188
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 10309 du 04/09/2017
Numéro de gestion : 2008B00188
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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