ESDI EUROPEAN SYSTEM

Entreprise

ESDI EUROPEAN SYSTEM
Dernière mise à jour : 31/12/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43537911000032 / Siren : 435379110 / NIC : 00032
N° de TVA : FR 41 435379110
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.02 : Conseil informatique
Cette classe comprend la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ainsi que la maintenance logicielle. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés. Cette classe ne comprend pas :
- la vente de matériel ou de logiciels informatiques (cf. 46.51Z et 47.41Z)
- l’installation de gros systèmes et d’ordinateurs similaires (cf. 33.20D)
- l’installation (configuration) d’ordinateurs personnels (cf. 62.09Z)
- l’installation de logiciels, la récupération après un sinistre informatique (cf. 62.09Z)
62.02A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Cette sous-classe comprend :
- la planification et la conception (études, conseil) de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés.
- le conseil en développement logiciel personnalisé : analyse des besoins et des problèmes des utilisateurs, formulation de propositions de solutions Produits associés : 62.02.10, 62.02.20
Coordonnées de l'établissement :
ESDI EUROPEAN SYSTEM
Adresse :
ZAC DE LA JUSTICE
4 Rue ALBERT CAMUS
BP 243

90005 BELFORT CEDEX
Historique de l'établissement :
31/12/2018 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (NAFRev2 : 74.90B)
18/05/2006 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2005 : Succession
Prédécesseur : ESDI EUROPEAN SYSTEM
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/2001
Dénomination : ESDI EUROPEAN SYSTEM
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
07/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4991
NOJO : 9001MYG13361600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Belfort 435 379 110
Dénomination : ESDI EUROPEAN SYSTEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°4182
NOJO : 009001MYG123187
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Belfort 435 379 110
Dénomination : ESDI EUROPEAN SYSTEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BINNE Patrick
04/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12102
NOJO : 9001MYG12228600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Belfort 435 379 110
Dénomination : ESDI EUROPEAN SYSTEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7289
NOJO : 9001MYG12217900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Belfort 435 379 110
Dénomination : ESDI EUROPEAN SYSTEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4754
NOJO : 9001MYG11144200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Belfort 435 379 110
Dénomination : ESDI EUROPEAN SYSTEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5677
NOJO : 9001MYG10683900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Belfort 435 379 110
Dénomination : ESDI EUROPEAN SYSTEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9841
NOJO : 9001MYG10488500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Belfort 435 379 110
Dénomination : ESDI EUROPEAN SYSTEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2039
NOJO : 900110420700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Belfort 435 379 110
Dénomination : ESDI EUROPEAN SYSTEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6532
NOJO : 900196161000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Belfort 435 379 110
Dénomination : ESDI EUROPEAN SYSTEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8879
NOJO : 900188935000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Belfort 435 379 110
Dénomination : ESDI EUROPEAN SYSTEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6476
NOJO : 900181029000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Belfort 435 379 110
Dénomination : ESDI EUROPEAN SYSTEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13084
NOJO : 900172927000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 435 379 110
Dénomination : ESDI EUROPEAN SYSTEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11758
NOJO : 900168158000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 435 379 110
Dénomination : ESDI EUROPEAN SYSTEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°4895
NOJO : BXB13018005357G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Belfort 435 379 110
Dénomination : ESDI EUROPEAN SYSTEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 300000 EUR
28/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12999
NOJO : BXC122220221285
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 435 379 110
Dénomination : ESDI EUROPEAN SYSTEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11857
NOJO : BXC11192013374Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 435 379 110
Dénomination : ESDI EUROPEAN SYSTEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7337
NOJO : BXC10181002035G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 435 379 110
Dénomination : ESDI EUROPEAN SYSTEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone d'Activités Commerciales de la Justice 4 rue Albert Camus
90000 Belfort
19/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10205
NOJO : BXC082220029065
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Belfort 435 379 110
Dénomination : ESDI EUROPEAN SYSTEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone d'Activités Commerciales de la Justice 4 rue Albert Camus
90000 Belfort
25/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11303
NOJO : BXC08249002788R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Belfort 435 379 110
Dénomination : ESDI EUROPEAN SYSTEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone d'Activités Commerciales de la Justice 4 rue Albert Camus,
90000 Belfort
Historique de l'unité légale :
29/12/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
28/07/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2018 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (NAFRev2 : 74.90B)
18/05/2006 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
01/10/2005 : code NIC
Code NIC : 00032
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
01/04/2001 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00016
Représentants légaux :
09/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Type : Personne Physique

Nom : BARSZNICA Bernard
Né le 11/09/1960 à AUDINCOURT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
rue de Goudan
90400 Trévenans
FRANCE
Dépôts des actes :
23/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°52 déposé le 09/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Dévolution de la gérance à Madame BARSZNICA Myriam en cas de décès, d'empêchement ou d'incapacité de Monsieur BARSZNICA Bernard actuel gérant
01/07/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°1364 déposé le 04/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
15/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°51 déposé le 10/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/12/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°2408 déposé le 28/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°720 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
09/12/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°1179 déposé le 27/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
09/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°1179 déposé le 27/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
24/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°1088 déposé le 06/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ZAC DE LA JUSTICE 4 RUE ALBERT CAMUS
13/07/2005 : Ordonnance du président
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°7 déposé le 13/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
17/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°627 déposé le 31/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
28/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°640 déposé le 05/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
23/01/2003 : Ordonnance du président
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°2 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
15/02/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°337 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/03/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°293 déposé le 06/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°293 déposé le 06/04/2001
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°293 déposé le 06/04/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°337 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
N.C             : Rapport spécial de la gérance
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°627 déposé le 31/07/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°640 déposé le 05/08/2003
Etat : Déposé
N.C             : Rapport spécial de la gérance
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°640 déposé le 05/08/2003
Etat : Déposé
N.C             : Rapport spécial de la gérance
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°1088 déposé le 06/12/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°1088 déposé le 06/12/2005
Etat : Déposé
N.C             : Rapport spécial de la gérance
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°1179 déposé le 27/12/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°1179 déposé le 27/12/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°2408 déposé le 28/12/2009
Etat : Déposé
N.C             : Rapport spécial de la gérance
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°51 déposé le 10/01/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°51 déposé le 10/01/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°52 déposé le 09/01/2017
Etat : Déposé
Etablissements :
09/01/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Type : Siège

Adresse :
ZAC de la Justice
4 rue Albert Camus
90000 Belfort
FRANCE

Domiciliaire :
Nom : E.S.D.I - EXPERT SUPPORT DEVELOPPEMENT INFORMATIQUE
Siren : 432191492
09/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZAC de la Justice
4 rue Albert Camus
90000 Belfort
FRANCE
Nom commercial : ESDI EUROPEAN SYSTEM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2001
Activité : La qualité, le management de projet et de développement informatique - ingénierie, études techniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/01/2017 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 146
Date d’ajout de l’observation : 30/01/2003
Texte de l'observation : Ordonnance Pdt tribunal commerce du 23.1.03 autorisant la prolongation du délai de tenue d'ag chargée de statuer sur les comptes clos le 30.6.02 jusqu'au 28.2.03
09/01/2017 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 1159
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2005
Texte de l'observation : Prorogation de délai pour l assemblée générale Par ordonnance en date du 13/07/2005 le président du tribunal de commerce a accordé un prorogation d'un mois soit jusqu'au 31/07/2005 pour la tenue de l'assemblée générale ordinaire. Date d'effet : 13/07/2005
Personnes morales :
09/01/2017 : ESDI EUROPEAN SYSTEM
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/04/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°2571 déposé le 28/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°3094 déposé le 21/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°2318 déposé le 31/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°3758 déposé le 10/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°2215 déposé le 25/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°1746 déposé le 04/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°1563 déposé le 16/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°1946 déposé le 17/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°884 déposé le 21/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°947 déposé le 25/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°653 déposé le 11/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°908 déposé le 29/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°620 déposé le 12/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00064
Dépôt : N°109 déposé le 05/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 4167 du 05/10/2022
Numéro de gestion : 2001B00064
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles20 88019 5091 3712 406
AVImmobilisations en cours171 514171 514168 123
BJTOTAL (I)192 39419 509172 885170 529
BXClients et comptes rattachés262 093762261 331269 807
BZAutres créances1 396 4721 396 4721 283 245
CJTOTAL (II)1 658 5657621 657 8031 553 051
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 850 95920 2711 830 6881 723 580
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DHReport à nouveau157 26174 142
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)24 42083 119
DLTOTAL (I)511 680487 261
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 4977 129
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés385 045639 555
DYDettes fiscales et sociales297 804202 463
EAAutres dettes633 661387 173
ECTOTAL (IV)1 319 0081 236 320
EETOTAL GENERAL (I à V)1 830 6881 723 580
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 319 0081 236 320
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 4977 129
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 099 3632 099 3631 822 427
FJChiffres d’affaires nets2 099 3632 099 3631 822 427
FNProduction immobilisée3 391
FOSubventions d’exploitation811
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 67511 374
FQAutres produits16912
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 107 4091 833 812
FWAutres achats et charges externes767 512869 313
FXImpôts, taxes et versements assimilés26 66420 819
FYSalaires et traitements995 642701 740
FZCharges sociales368 912259 424
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 0351 576
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions762
GEAutres charges1148 174
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 160 6411 861 046
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-53 233-27 234
GJProduits financiers de participations22 26813 889
GPTotal des produits financiers (V)22 26813 889
GRIntérêts et charges assimilées9 3176 983
GUTotal des charges financières (VI)9 3176 983
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 9516 905
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-40 281-20 328
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43 857
HDTotal des produits exceptionnels (VII)43 857
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion10 829
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 829
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)33 028
HKImpôts sur les bénéfices (X)-64 701-70 419
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 129 6771 891 557
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 105 2571 808 439
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)24 42083 119
A1Renvois : Transfert de charges3 6753 374
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles18 4741 03519 509
0NAMORTISSEMENTS Total Général18 4741 03519 509
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients762762
7BTotal Provisions pour dépréciation762762
7CTOTAL GENERAL762762
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation762
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux915
UXAutres créances clients261 178
VMImpôts sur les bénéfices82 147
VBT. V. A.64 073
VCGroupe et associés1 154 024
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)96 229
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 658 5651 658 565
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 4972 497
8BFournisseurs et comptes rattaché385 045385 045
8CPersonnel et comptes rattachés138 549138 549
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux94 02794 027
VWT.V.A.65 22865 228
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)633 661633 661
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 319 0081 319 008
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice33 439
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice33 439
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2803 du 30/07/2021
Numéro de gestion : 2001B00064
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles20 88019 5091 3712 406
AVImmobilisations en cours171 514171 514168 123
BJTOTAL (I)192 39419 509172 885170 529
BXClients et comptes rattachés262 093762261 331269 807
BZAutres créances1 396 4721 396 4721 283 245
CJTOTAL (II)1 658 5657621 657 8031 553 051
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 850 95920 2711 830 6881 723 580
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DHReport à nouveau157 26174 142
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)24 42083 119
DLTOTAL (I)511 680487 261
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 4977 129
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés385 045639 555
DYDettes fiscales et sociales297 804202 463
EAAutres dettes633 661387 173
ECTOTAL (IV)1 319 0081 236 320
EETOTAL GENERAL (I à V)1 830 6881 723 580
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 319 0081 236 320
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 4977 129
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 099 3632 099 3631 822 427
FJChiffres d’affaires nets2 099 3632 099 3631 822 427
FNProduction immobilisée3 391
FOSubventions d’exploitation811
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 67511 374
FQAutres produits16912
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 107 4091 833 812
FWAutres achats et charges externes767 512869 313
FXImpôts, taxes et versements assimilés26 66420 819
FYSalaires et traitements995 642701 740
FZCharges sociales368 912259 424
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 0351 576
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions762
GEAutres charges1148 174
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 160 6411 861 046
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-53 233-27 234
GJProduits financiers de participations22 26813 889
GPTotal des produits financiers (V)22 26813 889
GRIntérêts et charges assimilées9 3176 983
GUTotal des charges financières (VI)9 3176 983
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 9516 905
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-40 281-20 328
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43 857
HDTotal des produits exceptionnels (VII)43 857
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion10 829
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 829
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)33 028
HKImpôts sur les bénéfices (X)-64 701-70 419
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 129 6771 891 557
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 105 2571 808 439
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)24 42083 119
A1Renvois : Transfert de charges3 6753 374
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles18 4741 03519 509
0NAMORTISSEMENTS Total Général18 4741 03519 509
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients762762
7BTotal Provisions pour dépréciation762762
7CTOTAL GENERAL762762
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation762
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux915
UXAutres créances clients261 178
VMImpôts sur les bénéfices82 147
VBT. V. A.64 073
VCGroupe et associés1 154 024
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)96 229
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 658 5651 658 565
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 4972 497
8BFournisseurs et comptes rattaché385 045385 045
8CPersonnel et comptes rattachés138 549138 549
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux94 02794 027
VWT.V.A.65 22865 228
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)633 661633 661
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 319 0081 319 008
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice33 439
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice33 439
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2876 du 02/08/2021
Numéro de gestion : 2001B00064
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles20 88019 5091 3712 406
AVImmobilisations en cours171 514171 514168 123
BJTOTAL (I)192 39419 509172 885170 529
BXClients et comptes rattachés262 093762261 331269 807
BZAutres créances1 396 4721 396 4721 283 245
CJTOTAL (II)1 658 5657621 657 8031 553 051
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 850 95920 2711 830 6881 723 580
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DHReport à nouveau157 26174 142
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)24 42083 119
DLTOTAL (I)511 680487 261
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 4977 129
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés385 045639 555
DYDettes fiscales et sociales297 804202 463
EAAutres dettes633 661387 173
ECTOTAL (IV)1 319 0081 236 320
EETOTAL GENERAL (I à V)1 830 6881 723 580
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 319 0081 236 320
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 4977 129
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 099 3632 099 3631 822 427
FJChiffres d’affaires nets2 099 3632 099 3631 822 427
FNProduction immobilisée3 391
FOSubventions d’exploitation811
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 67511 374
FQAutres produits16912
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 107 4091 833 812
FWAutres achats et charges externes767 512869 313
FXImpôts, taxes et versements assimilés26 66420 819
FYSalaires et traitements995 642701 740
FZCharges sociales368 912259 424
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 0351 576
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions762
GEAutres charges1148 174
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 160 6411 861 046
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-53 233-27 234
GJProduits financiers de participations22 26813 889
GPTotal des produits financiers (V)22 26813 889
GRIntérêts et charges assimilées9 3176 983
GUTotal des charges financières (VI)9 3176 983
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 9516 905
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-40 281-20 328
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43 857
HDTotal des produits exceptionnels (VII)43 857
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion10 829
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 829
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)33 028
HKImpôts sur les bénéfices (X)-64 701-70 419
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 129 6771 891 557
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 105 2571 808 439
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)24 42083 119
A1Renvois : Transfert de charges3 6753 374
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles18 4741 03519 509
0NAMORTISSEMENTS Total Général18 4741 03519 509
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients762762
7BTotal Provisions pour dépréciation762762
7CTOTAL GENERAL762762
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation762
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux915
UXAutres créances clients261 178
VMImpôts sur les bénéfices82 147
VBT. V. A.64 073
VCGroupe et associés1 154 024
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)96 229
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 658 5651 658 565
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 4972 497
8BFournisseurs et comptes rattaché385 045385 045
8CPersonnel et comptes rattachés138 549138 549
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux94 02794 027
VWT.V.A.65 22865 228
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)633 661633 661
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 319 0081 319 008
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice33 439
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice33 439
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 4468 du 11/10/2019
Numéro de gestion : 2001B00064
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles20 88019 5091 3712 406
AVImmobilisations en cours171 514171 514168 123
BJTOTAL (I)192 39419 509172 885170 529
BXClients et comptes rattachés262 093762261 331269 807
BZAutres créances1 396 4721 396 4721 283 245
CJTOTAL (II)1 658 5657621 657 8031 553 051
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 850 95920 2711 830 6881 723 580
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DHReport à nouveau157 26174 142
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)24 42083 119
DLTOTAL (I)511 680487 261
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 4977 129
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés385 045639 555
DYDettes fiscales et sociales297 804202 463
EAAutres dettes633 661387 173
ECTOTAL (IV)1 319 0081 236 320
EETOTAL GENERAL (I à V)1 830 6881 723 580
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 319 0081 236 320
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 4977 129
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 099 3632 099 3631 822 427
FJChiffres d’affaires nets2 099 3632 099 3631 822 427
FNProduction immobilisée3 391
FOSubventions d’exploitation811
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 67511 374
FQAutres produits16912
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 107 4091 833 812
FWAutres achats et charges externes767 512869 313
FXImpôts, taxes et versements assimilés26 66420 819
FYSalaires et traitements995 642701 740
FZCharges sociales368 912259 424
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 0351 576
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions762
GEAutres charges1148 174
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 160 6411 861 046
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-53 233-27 234
GJProduits financiers de participations22 26813 889
GPTotal des produits financiers (V)22 26813 889
GRIntérêts et charges assimilées9 3176 983
GUTotal des charges financières (VI)9 3176 983
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 9516 905
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-40 281-20 328
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43 857
HDTotal des produits exceptionnels (VII)43 857
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion10 829
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 829
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)33 028
HKImpôts sur les bénéfices (X)-64 701-70 419
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 129 6771 891 557
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 105 2571 808 439
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)24 42083 119
A1Renvois : Transfert de charges3 6753 374
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles18 4741 03519 509
0NAMORTISSEMENTS Total Général18 4741 03519 509
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients762762
7BTotal Provisions pour dépréciation762762
7CTOTAL GENERAL762762
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation762
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux915
UXAutres créances clients261 178
VMImpôts sur les bénéfices82 147
VBT. V. A.64 073
VCGroupe et associés1 154 024
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)96 229
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 658 5651 658 565
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 4972 497
8BFournisseurs et comptes rattaché385 045385 045
8CPersonnel et comptes rattachés138 549138 549
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux94 02794 027
VWT.V.A.65 22865 228
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)633 661633 661
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 319 0081 319 008
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice33 439
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice33 439
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3346 du 22/07/2019
Numéro de gestion : 2001B00064
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles20 88019 5091 3712 406
AVImmobilisations en cours171 514171 514168 123
BJTOTAL (I)192 39419 509172 885170 529
BXClients et comptes rattachés262 093762261 331269 807
BZAutres créances1 396 4721 396 4721 283 245
CJTOTAL (II)1 658 5657621 657 8031 553 051
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 850 95920 2711 830 6881 723 580
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DHReport à nouveau157 26174 142
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)24 42083 119
DLTOTAL (I)511 680487 261
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 4977 129
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés385 045639 555
DYDettes fiscales et sociales297 804202 463
EAAutres dettes633 661387 173
ECTOTAL (IV)1 319 0081 236 320
EETOTAL GENERAL (I à V)1 830 6881 723 580
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 319 0081 236 320
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 4977 129
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 099 3632 099 3631 822 427
FJChiffres d’affaires nets2 099 3632 099 3631 822 427
FNProduction immobilisée3 391
FOSubventions d’exploitation811
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 67511 374
FQAutres produits16912
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 107 4091 833 812
FWAutres achats et charges externes767 512869 313
FXImpôts, taxes et versements assimilés26 66420 819
FYSalaires et traitements995 642701 740
FZCharges sociales368 912259 424
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 0351 576
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions762
GEAutres charges1148 174
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 160 6411 861 046
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-53 233-27 234
GJProduits financiers de participations22 26813 889
GPTotal des produits financiers (V)22 26813 889
GRIntérêts et charges assimilées9 3176 983
GUTotal des charges financières (VI)9 3176 983
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 9516 905
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-40 281-20 328
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43 857
HDTotal des produits exceptionnels (VII)43 857
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion10 829
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 829
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)33 028
HKImpôts sur les bénéfices (X)-64 701-70 419
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 129 6771 891 557
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 105 2571 808 439
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)24 42083 119
A1Renvois : Transfert de charges3 6753 374
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles18 4741 03519 509
0NAMORTISSEMENTS Total Général18 4741 03519 509
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients762762
7BTotal Provisions pour dépréciation762762
7CTOTAL GENERAL762762
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation762
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux915
UXAutres créances clients261 178
VMImpôts sur les bénéfices82 147
VBT. V. A.64 073
VCGroupe et associés1 154 024
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)96 229
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 658 5651 658 565
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 4972 497
8BFournisseurs et comptes rattaché385 045385 045
8CPersonnel et comptes rattachés138 549138 549
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux94 02794 027
VWT.V.A.65 22865 228
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)633 661633 661
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 319 0081 319 008
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice33 439
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice33 439
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2372 du 26/07/2018
Numéro de gestion : 2001B00064
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles20 88019 5091 3712 406
AVImmobilisations en cours171 514171 514168 123
BJTOTAL (I)192 39419 509172 885170 529
BXClients et comptes rattachés262 093762261 331269 807
BZAutres créances1 396 4721 396 4721 283 245
CJTOTAL (II)1 658 5657621 657 8031 553 051
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 850 95920 2711 830 6881 723 580
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DHReport à nouveau157 26174 142
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)24 42083 119
DLTOTAL (I)511 680487 261
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 4977 129
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés385 045639 555
DYDettes fiscales et sociales297 804202 463
EAAutres dettes633 661387 173
ECTOTAL (IV)1 319 0081 236 320
EETOTAL GENERAL (I à V)1 830 6881 723 580
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 319 0081 236 320
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 4977 129
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 099 3632 099 3631 822 427
FJChiffres d’affaires nets2 099 3632 099 3631 822 427
FNProduction immobilisée3 391
FOSubventions d’exploitation811
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 67511 374
FQAutres produits16912
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 107 4091 833 812
FWAutres achats et charges externes767 512869 313
FXImpôts, taxes et versements assimilés26 66420 819
FYSalaires et traitements995 642701 740
FZCharges sociales368 912259 424
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 0351 576
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions762
GEAutres charges1148 174
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 160 6411 861 046
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-53 233-27 234
GJProduits financiers de participations22 26813 889
GPTotal des produits financiers (V)22 26813 889
GRIntérêts et charges assimilées9 3176 983
GUTotal des charges financières (VI)9 3176 983
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 9516 905
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-40 281-20 328
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43 857
HDTotal des produits exceptionnels (VII)43 857
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion10 829
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 829
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)33 028
HKImpôts sur les bénéfices (X)-64 701-70 419
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 129 6771 891 557
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 105 2571 808 439
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)24 42083 119
A1Renvois : Transfert de charges3 6753 374
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles18 4741 03519 509
0NAMORTISSEMENTS Total Général18 4741 03519 509
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients762762
7BTotal Provisions pour dépréciation762762
7CTOTAL GENERAL762762
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation762
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux915
UXAutres créances clients261 178
VMImpôts sur les bénéfices82 147
VBT. V. A.64 073
VCGroupe et associés1 154 024
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)96 229
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 658 5651 658 565
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 4972 497
8BFournisseurs et comptes rattaché385 045385 045
8CPersonnel et comptes rattachés138 549138 549
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux94 02794 027
VWT.V.A.65 22865 228
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)633 661633 661
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 319 0081 319 008
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice33 439
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice33 439
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2060 du 18/07/2017
Numéro de gestion : 2001B00064
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles20 88019 5091 3712 406
AVImmobilisations en cours171 514171 514168 123
BJTOTAL (I)192 39419 509172 885170 529
BXClients et comptes rattachés262 093762261 331269 807
BZAutres créances1 396 4721 396 4721 283 245
CJTOTAL (II)1 658 5657621 657 8031 553 051
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 850 95920 2711 830 6881 723 580
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DHReport à nouveau157 26174 142
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)24 42083 119
DLTOTAL (I)511 680487 261
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 4977 129
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés385 045639 555
DYDettes fiscales et sociales297 804202 463
EAAutres dettes633 661387 173
ECTOTAL (IV)1 319 0081 236 320
EETOTAL GENERAL (I à V)1 830 6881 723 580
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 319 0081 236 320
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 4977 129
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 099 3632 099 3631 822 427
FJChiffres d’affaires nets2 099 3632 099 3631 822 427
FNProduction immobilisée3 391
FOSubventions d’exploitation811
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 67511 374
FQAutres produits16912
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 107 4091 833 812
FWAutres achats et charges externes767 512869 313
FXImpôts, taxes et versements assimilés26 66420 819
FYSalaires et traitements995 642701 740
FZCharges sociales368 912259 424
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 0351 576
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions762
GEAutres charges1148 174
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 160 6411 861 046
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-53 233-27 234
GJProduits financiers de participations22 26813 889
GPTotal des produits financiers (V)22 26813 889
GRIntérêts et charges assimilées9 3176 983
GUTotal des charges financières (VI)9 3176 983
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 9516 905
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-40 281-20 328
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43 857
HDTotal des produits exceptionnels (VII)43 857
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion10 829
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 829
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)33 028
HKImpôts sur les bénéfices (X)-64 701-70 419
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 129 6771 891 557
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 105 2571 808 439
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)24 42083 119
A1Renvois : Transfert de charges3 6753 374
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles18 4741 03519 509
0NAMORTISSEMENTS Total Général18 4741 03519 509
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients762762
7BTotal Provisions pour dépréciation762762
7CTOTAL GENERAL762762
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation762
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux915
UXAutres créances clients261 178
VMImpôts sur les bénéfices82 147
VBT. V. A.64 073
VCGroupe et associés1 154 024
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)96 229
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 658 5651 658 565
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 4972 497
8BFournisseurs et comptes rattaché385 045385 045
8CPersonnel et comptes rattachés138 549138 549
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux94 02794 027
VWT.V.A.65 22865 228
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)633 661633 661
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 319 0081 319 008
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice33 439
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice33 439

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