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de Chilly-le-Vignoble

EQUATION

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/1988
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33218463900026 / Siren : 332184639 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 82 332184639
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
61 : Télécommunications
Cette division comprend les activités de mise à disposition de services de télécommunications et de services connexes, c’est-à-dire de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plu- sieurs technologies. Les activités classées dans cette division ont pour caractéristique commune de transmettre du contenu, sans avoir participé à sa création. Cette division, est organisée selon le type d’infrastructure mise en œuvre. Dans le cas de la transmission de si- gnaux de télévision, elle comprend l’intégration de programmes complets de chaînes de télévision (produits en 60) en bouquets de programmes (ou bouquets de chaînes) et leur distribution. Cette division ne comprend pas :
- la réalisation de grilles de programme (ou programmes complets) de radio ou de télévision (cf. 60)
61.1 : Télécommunications filaires
61.10 : Télécommunications filaires
61.10Z : Télécommunications filaires
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’exploitation, d’entretien et d’accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images en utilisant une infrastructure de télécommunications filaires. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plusieurs technologies. Ces activités comprennent plus précisément :
- l’exploitation et l’entretien des installations de commutation et de transmission permettant les communications de point à point par l’intermédiaire de lignes terrestres, de micro-ondes ou une combinaison de lignes terrestres et de liaisons satellites
- l’exploitation de systèmes de câblodistribution (par exemple pour la transmission des données et des signaux de télévision)
- la fourniture de communications par télégraphe et d’autres communications non vocales utilisant leur propre infrastructure
- l’acquisition de l’accès et de la capacité réseau auprès des propriétaires et opérateurs de réseaux et la fourniture de services de télécommunications s’appuyant sur cette capacité, aux entreprises et aux ménages

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’accès à Internet par l’opérateur de l’infrastructure filaire

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les revendeurs de services de télécommunications (cf. 61.90Z) Produits associés : 61.10.11, 61.10.12, 61.10.13, 61.10.20, 61.10.30, 61.10.41, 61.10.42, 61.10.43, 61.10.49, 61.10.51, 61.10.52, 61.10.53
Coordonnées de l'établissement :
EQUATION
Adresse :
17 Rue DU TREYVE
42003 ST ETIENNE CEDEX 1
Marchés publics :
21/03/2022 : Accord-cadre

Objet : Marché opérateur de télécommunications 2022-2025 - lot 1 Interconnexion des sites, Trunk SIP et accès internet
Classification : 64221000-

Numéro unique d’identification : 2000404910001720222021/37/0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 246 000 €
Date de notification : 16/03/2022

Lieu d'exécution : SAINT VALLIER CEDEX
Acheteur : CDC PORTE DROMARDECHE

Titulaire :
EQUATION (33218463900026)
Historique de l'établissement :
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)
28/06/2013 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels (non personnalisés) (NAFRev1 : 72.2A)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 07/03/1985
Dénomination : EQUATION
Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
23/10/2009 : EquaPRO
N° national/d'enregistrement : 3686221
Date de dépôt : 23/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ordinateurs, ordinateurs de bureau, portables, adaptables sur un véhicule, leurs pièces constitutives et périphériques ; supports de données à savoir, Cédérom, disquettes, cassettes et tout autre support pouvant contenir des programmes, des images, des sons ; programme d'ordinateurs. Dispositifs électroniques permettant un affichage d'information, de documents, de sons, d'images en provenance de réseaux mondiaux de communication et programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunication ; réception et livraison de messages, de documents images, de sons par transmission électronique ; communication par terminaux d'ordinateurs, par téléphones ; location de modems, de routeurs ou de tout autre matériel informatique ; fourniture d'accès à des réseaux d'information ; location de temps d'accès à des réseaux de communication ; services de transmission de messages, d'images et de sons par terminaux d'ordinateur ; service de radio information ; messagerie électronique.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en informatique ; conception de logiciels, de programmes d'ordinateur, de sites Internet ; services d'assistance et de maintenance de parcs informatiques en direct ou en ligne à savoir, gestion de logiciels ; services d'hébergement de sites Internet ; services d'architecture de réseaux informatiques ; location de matériel informatique.

Déposant 1 : EQUATION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 332184639
Adresse :
17 rue du Treyve
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DISSOUBRAY Marine
Adresse :
2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726746
Date de demande : 27/09/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

23/10/2009 : Equation
N° national/d'enregistrement : 3686222
Date de dépôt : 23/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ordinateurs, ordinateurs de bureau, portables, adaptables sur un véhicule, leurs pièces constitutives et périphériques ; supports de données à savoir, Cédérom, disquettes, cassettes et tout autre support pouvant contenir des programmes, des images, des sons ; programme d'ordinateurs. Dispositifs électroniques permettant un affichage d'information, de documents, de sons, d'images en provenance de réseaux mondiaux de communication et programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, de colloques, de séminaires liés à la gestion des affaires commerciales et notamment en matière de bureautique, d'informatique, de conception de logiciels de navigation sur les réseaux d'informations, de programmes d'ordinateur, de construction de sites Internet, d'infographie ; mise à disposition de personnel d'assistance en informatique.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunication ; réception et livraison de messages, de documents images, de sons par transmission électronique ; communication par terminaux d'ordinateurs, par téléphones ; location de modems, de routeurs ou de tout autre matériel informatique ; fourniture d'accès à des réseaux d'information ; location de temps d'accès à des réseaux de communication ; services de transmission de messages, d'images et de sons par terminaux d'ordinateur ; service de radio information ; messagerie électronique.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignements, cours, leçons et formations en matière de bureautique, d'informatique, de conception de logiciels, de navigation sur les réseaux d'informations, de conception de programmes d'ordinateur, de construction de site Internet, d'infographie.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en informatique ; conception de logiciels, de programmes d'ordinateur, de sites Internet ; services d'assistance et de maintenance de parcs informatiques en direct ou en ligne à savoir, gestion de logiciels ; services d'hébergement de sites Internet ; services d'architecture de réseaux informatiques ; location de matériel informatique.

Déposant 1 : EQUATION, société anonyme
Numéro de SIREN : 332184639
Adresse :
17 Rue du Treyve
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

24/03/2006 : e-liance
N° national/d'enregistrement : 3418894
Date de dépôt : 24/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications.

Déposant 1 : EQUATION, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332184639
Adresse :
17 Rue du Treyve
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2606898
Date de demande : 13/01/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

26/11/1999 : EQUATION
N° national/d'enregistrement : 99827351
Date de dépôt : 26/11/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ordinateurs, ordinateurs de bureau, portables, adaptables sur un véhicule, leurs pièces constitutives et périphériques ; supports de données à savoir Cédérom, disquettes, cassettes et tout autre support pouvant contenir des programmes, des images, des sons ; programmes d'ordinateurs ; dispositifs électroniques permettant un affichage d'information, de documents, de sons, d'images en provenance de réseaux mondiaux de communication et programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement ; Services de télécommunication ; réception et livraison de messages, documents images, sons par transmission électronique ; communication, communication par terminaux d'ordinateurs, par téléphones ; location de modems et tout autre article permettant la communication par ordinateur ; fourniture d'accès à des réseaux d'information ; location de temps d'accès à des réseaux de communication ; services de transmission de messages, d'images et de sons par terminaux d'ordinateur ; services de radio information ; messagerie électronique ; Enseignements, cours, leçons et formations en matière de bureautique, informatique, conception de logiciels, navigation sur les réseaux d'informations, conception de programmes d'ordinateur, construction de sites Internet, infographie ; organisation et conduite de conférences, de colloques, de séminaires en matière de bureautique, informatique, conception de logiciels, navigation sur les réseaux d'informations, programmes d'ordinateur, construction de sites Internet, infographie ; Conseils en informatique ; conception de logiciels, de programmes d'ordinateur, de sites Internet ; services d'assistance et de maintenance de parc informatiques en direct ou en ligne ; services d'hébergement de sites Internet ; services d'architecture de réseaux informatiques ; location de matériel informatique et bureautique ; mise à disposition de personnel d'assistance en informatique ".
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : EQUATION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 332184639
Adresse :
17 rue du Treyve
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DISSOUBRAY Marine
Adresse :
2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-02
Date du BOPI : 14/01/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421302
Date de demande : 23/10/2009
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726747
Date de demande : 27/09/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Publications au Bodacc :
04/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1620
NOJO : 420200001588980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 332 184 639
Dénomination : EQUATION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3461
NOJO : 420200001332680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 332 184 639
Dénomination : EQUATION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6801
NOJO : 420200001087680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 332 184 639
Dénomination : EQUATION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5357
NOJO : 420200000841800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 332 184 639
Dénomination : EQUATION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2388
NOJO : 420200000579270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 332 184 639
Dénomination : EQUATION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°445
NOJO : 042020000039551
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 332 184 639
Dénomination : EQUATION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée HOLDING YBAS n'est plus membre du comité de direction.
BONNEVILLE Lionel Marc nom d'usage : BONNEVILLE n'est plus membre du comité de direction.
RICHARD Alain Georges nom d'usage : RICHARD n'est plus membre du comité de direction.
CORSETTI Maxime nom d'usage : CORSETTI n'est plus membre du comité de direction
26/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3468
NOJO : 420200000360190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 332 184 639
Dénomination : EQUATION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2899
NOJO : 214202395297740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 332 184 639
Dénomination : EQUATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3269
NOJO : 214202373318723
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 332 184 639
Dénomination : EQUATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4884
NOJO : 214202349037559
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 332 184 639
Dénomination : EQUATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°1003
NOJO : BXB14336002069L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 332 184 639
Dénomination : EQUATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Membre du comité de direction : RICHARD Alain Georges modification le 11 Février 2014 Commissaire aux comptes suppléant : DUFFAY Mireille Commissaire aux comptes titulaire : VITROLLES DUFFAY ASSOCIES - V.
D.
A.
en fonction le 11 Février 2014 Président Membre du comité de direction : HOLDING YBAS en fonction le 11 Février 2014 Membre du conseil de direction : BONNEVILLE Lionel Marc en fonction le 11 Février 2014 Membre du comité de direction : CORSETTI Maxime en fonction le 11 Février 2014
16/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5786
NOJO : 214202326404413
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 332 184 639
Dénomination : EQUATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°696
NOJO : BXB14044001179Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Suppression du nom commercial. Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 332 184 639
Dénomination : EQUATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Membre du comité de direction : RICHARD Alain Georges modification le 11 Février 2014 Commissaire aux comptes suppléant : DUFFAY Mireille Commissaire aux comptes titulaire : VITROLLES DUFFAY ASSOCIES - V.
D.
A.
en fonction le 11 Février 2014 Membre du comité de direction : VALLA Sébastien Pierre Armand en fonction le 11 Février 2014 Président Membre du comité de direction : HOLDING YBAS en fonction le 11 Février 2014 Membre du conseil de direction : BONNEVILLE Lionel Marc en fonction le 11 Février 2014 Membre du comité de direction : CORSETTI Maxime en fonction le 11 Février 2014
03/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°1720
NOJO : BXB13360002281T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 07/03/1985
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 332 184 639
Dénomination : EQUATION
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 420000.00 EUR
22/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4423
NOJO : 214202303476899
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 332 184 639
Dénomination : EQUATION
Forme juridique : Société anonyme
03/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4238
NOJO : BXC122330058237
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 332 184 639
Dénomination : EQUATION
Forme juridique : Société anonyme
29/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5075
NOJO : BXC10281025259Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2010
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 332 184 639
Dénomination : EQUATION
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
17 rue du Treyve
42000 Saint-Etienne
25/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°415
NOJO : BXB09320000944V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 07/03/1985
Date d'effet : 2009-09-30
Descriptif : Augmentation de capital
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 332 184 639
Dénomination : EQUATION
Nom commercial : EQUAPRO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : SABY Jean Pierre Directeur général : SABY Jean Pierre Administrateur : SABY Jean Pierre Administrateur : RICHARD Alain Georges Administrateur : ODE Michel Georges André Administrateur : SERRE Philippe Marcel Commissaire aux comptes titulaire : VDA AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : DUFFAY Mireille
Montant du capital : 310000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
17 rue du Treyve
42000 Saint-Etienne

Etablissement principal :
Adresse :
17 rue du Treyve
42000 Saint-Etienne
07/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3862
NOJO : BXC09293001429W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2009
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 332 184 639
Dénomination : EQUATION
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
17 rue du Treyve
42000 Saint-Etienne
30/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°478
NOJO : BXB09266001538V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 07/03/1985
Date d'effet : 2009-08-31
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 332 184 639
Dénomination : EQUATION
Nom commercial : EQUAPRO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : SABY Jean Pierre Directeur général : SABY Jean Pierre Administrateur : SABY Jean Pierre Administrateur : RICHARD Alain Georges Administrateur : ODE Michel Georges André Administrateur : SERRE Philippe Marcel Commissaire aux comptes titulaire : VDA AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : DUFFAY Mireille
Montant du capital : 175000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
17 rue du Treyve
42000 Saint-Etienne

Etablissement principal :
Adresse :
17 rue du Treyve
42000 Saint-Etienne

Siège social :
Adresse :
17 rue du Treyve
42000 Saint-Etienne

Etablissement principal :
Adresse :
17 rue du Treyve
42000 Saint-Etienne
08/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°1072
NOJO : BXB080920017088
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 07/03/1985
Date d'effet : 2009-02-27
Descriptif : Augmentation de capital Changement de commissaire aux comptes
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 332 184 639
Dénomination : EQUATION
Nom commercial : EQUAPRO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : SABY Jean Pierre.
Directeur général : SABY Jean Pierre.
Administrateur : SABY Jean Pierre.
Administrateur : RICHARD Alain Georges.
Administrateur : ODE Michel Georges André.
Administrateur : SERRE Philippe Marcel.
Commissaire aux comptes titulaire : VDA AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : DEGRAEUWE Didier.

Montant du capital : 175000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
17 rue du Treyve
42000 Saint-Etienne

Etablissement principal :
Adresse :
17 rue du Treyve
42000 Saint-Etienne
30/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3022
NOJO : BXC08298007938A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2008
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 332 184 639
Dénomination : EQUATION
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
17 rue du Treyve
42000 Saint-Etienne
29/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1344
NOJO : BXC08233013635S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2007
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 332 184 639
Dénomination : EQUATION
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
17 rue du Treyve
42000 Saint-Etienne
Historique de l'unité légale :
03/08/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)
06/01/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
28/06/2013 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels (non personnalisés) (NAFRev1 : 72.2A)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
Représentants légaux :
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Type : Personne Morale

Nom : ELESSAR
Siren : 840149728
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
19 Rue Du Treyve
42000 Saint-Étienne
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Type : Personne Morale

Nom : VITROLLES DUFFAY ASSOCIES - V.D.A.
Siren : 347679243
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
17 Place du Bicentenaire
42100 Saint-Étienne
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Type : Personne Physique

Nom : DUFFAY Mireille
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
17 Place du Bicentenaire
42100 Saint-Étienne
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Type : Personne Morale

Nom : ELESSAR
Siren : 840149728
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
19 Rue Du Treyve
42000 Saint-Étienne
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Type : Personne Morale

Nom : VITROLLES DUFFAY ASSOCIES - V.D.A.
Siren : 347679243
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
17 Place du Bicentenaire
42100 Saint-Étienne
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Type : Personne Physique

Nom : DUFFAY Mireille
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
17 Place du Bicentenaire
42100 Saint-Étienne
France
01/12/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING YBAS
Siren : 799294715
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
17 Rue du Treyve
42000 Saint-Étienne
FRANCE
01/12/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING YBAS
Siren : 799294715
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
17 Rue du Treyve
42000 Saint-Étienne
FRANCE
01/12/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Type : Personne Physique

Nom : BONNEVILLE Lionel Marc
Né le 14/10/1972 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de direction

Adresse :
Chemin des Ecoliers
42230 Saint Victor-sur-Loire
FRANCE
01/12/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Type : Personne Physique

Nom : RICHARD Alain Georges
Né le 24/06/1963 à Saint-Etienne
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
37 Rue Montagny
42100 Saint-Etienne
FRANCE
01/12/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Type : Personne Physique

Nom : CORSETTI Maxime
Né le 23/09/1982 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
13 C Rue Roger Salengro
42240 Unieux
FRANCE
01/12/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Type : Personne Morale

Nom : VITROLLES DUFFAY ASSOCIES - V.D.A.
Siren : 347679243
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
17 Place du Bicentenaire
42100 Saint-Etienne
FRANCE
01/12/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Type : Personne Physique

Nom : DUFFAY Mireille
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
17 Place du Bicentenaire
42100 Saint-Etienne
FRANCE
Dépôts des actes :
03/08/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°005964 déposé le 10/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/08/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°005964 déposé le 10/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°004728 déposé le 13/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°013157 déposé le 13/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
21/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°7099 déposé le 01/12/2014
Etat : Déposé
Décision : du comité de direction
21/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°007099 déposé le 01/12/2014
Etat : Déposé
06/01/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°829 déposé le 11/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
06/01/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°829 déposé le 11/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
06/01/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°829 déposé le 11/02/2014
Etat : Déposé
Décision : comité de direction
06/01/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°829 déposé le 11/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
06/01/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°829 déposé le 11/02/2014
Etat : Déposé
06/01/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°000829 déposé le 11/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de membre Modification des statuts
06/01/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°000829 déposé le 11/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de membre Modification des statuts
26/12/2013 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°829 déposé le 11/02/2014
Etat : Déposé
26/12/2013 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°000829 déposé le 11/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de membre Modification des statuts
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°7967 déposé le 24/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°7967 déposé le 24/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°7967 déposé le 24/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°7967 déposé le 24/12/2013
Etat : Déposé
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°007967 déposé le 24/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification des statuts
28/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°007967 déposé le 24/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification des statuts
21/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°3102146 déposé le 24/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
21/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°3102146 déposé le 24/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Nouvelle date de clôture au 31.12.2011 l'exercice en cours est prolongée de 10 mois
21/02/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°3102146 déposé le 24/03/2011
Etat : Déposé
21/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°102146 déposé le 24/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
21/02/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°102146 déposé le 24/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
30/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°3005398 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
30/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°005398 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
30/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°2906599 déposé le 10/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°2906599 déposé le 10/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
30/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°2906599 déposé le 10/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°2906599 déposé le 10/11/2009
Etat : Déposé
30/09/2009 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°2906599 déposé le 10/11/2009
Etat : Déposé
30/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°906599 déposé le 10/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Continuation de la société malgré les pertes Modification des statuts
30/09/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°906599 déposé le 10/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Continuation de la société malgré les pertes Modification des statuts
30/09/2009 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°906599 déposé le 10/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Continuation de la société malgré les pertes Modification des statuts
31/08/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°2905324 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
31/08/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°905324 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°2901955 déposé le 27/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°2901955 déposé le 27/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
27/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°2901955 déposé le 27/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/02/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°2901955 déposé le 27/03/2009
Etat : Déposé
27/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°901955 déposé le 27/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
27/02/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°901955 déposé le 27/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
06/09/2006 : Ordonnance du président
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°603112 déposé le 06/09/2006
Etat : Déposé
Décision : JUSQU'AU 31.12.06 pour tenir l'assemblée statuant sur les comptes clos le 28.2.06
06/09/2006 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°603112 déposé le 06/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
28/02/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°502099 déposé le 16/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/02/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°502099 déposé le 16/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/02/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°502099 déposé le 16/06/2005
Etat : Déposé
28/02/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°502099 déposé le 16/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
28/02/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°502099 déposé le 16/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
08/02/2005 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°502099 déposé le 16/06/2005
Etat : Déposé
08/02/2005 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°502099 déposé le 16/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
20/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°2104673 déposé le 16/11/2001
Etat : Déposé
20/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°2104673 déposé le 16/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°2104673 déposé le 16/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/10/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°2104673 déposé le 16/11/2001
Etat : Déposé
20/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°104673 déposé le 16/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
20/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°104673 déposé le 16/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
20/10/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°104673 déposé le 16/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
19/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°2002009 déposé le 03/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
19/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°2002009 déposé le 03/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/06/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°2002009 déposé le 03/07/2000
Etat : Déposé
19/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°002009 déposé le 03/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
19/06/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°002009 déposé le 03/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
19/07/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°912379 déposé le 19/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général
19/07/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°912379 déposé le 19/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
19/07/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°912379 déposé le 19/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/07/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°912379 déposé le 19/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
19/07/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°912379 déposé le 19/08/1991
Etat : Déposé
19/07/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°912379 déposé le 19/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination d'administrateur (s)
19/07/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°912379 déposé le 19/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination d'administrateur (s)
19/07/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°912379 déposé le 19/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination d'administrateur (s)
08/07/1991 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°912013 déposé le 12/07/1991
Etat : Déposé
08/07/1991 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°912013 déposé le 12/07/1991
Etat : Déposé
27/06/1991 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°912011 déposé le 12/07/1991
Etat : Déposé
27/06/1991 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°912011 déposé le 12/07/1991
Etat : Déposé
11/06/1991 : Projet de traité de fusion
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°911755 déposé le 18/06/1991
Etat : Déposé
11/06/1991 : Projet de traité de fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°911755 déposé le 18/06/1991
Etat : Déposé
01/03/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°8800444 déposé le 20/04/1988
Etat : Déposé
Décision : ANCIEN SIEGE : 13.RUE DE LA CONVENTION 42000 ST ETIENNE
01/03/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°8800444 déposé le 20/04/1988
Etat : Déposé
01/03/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°800444 déposé le 20/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
01/03/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°800444 déposé le 20/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
Etablissements :
20/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Type : Siège

Adresse :
17 Rue Du Treyve
42000 Saint-Étienne
France
20/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Type : Etablissement principal

Adresse :
17 Rue Du Treyve
42000 Saint-Étienne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/03/1985
Activité : conception achat et vente de tous logiciels fourniture de tous documents graphiques destinés à la profession d'architecte création d'espaces et à tous secteurs industriels formation de personnel . Opérateur Télécom et d'hébergement
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/12/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Type : Siège

Adresse :
17 Rue du Treyve
42000 Saint-Etienne
FRANCE
01/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Type : Etablissement principal

Adresse :
17 Rue du Treyve
42000 Saint-Etienne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/03/1985
Activité : conception achat et vente de tous logiciels fourniture de tous documents graphiques destinés à la profession d'architecte création d'espaces et à tous secteurs industriels formation de personnel . Opérateur Télécom et d'hébergement
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/07/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 17 rue du Treyve 42000 Saint-Etienne : Observation depuis le 04/04/1985 : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE " RECIF " 89 B 496 A COMPTER DU 19.07.1991
01/12/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 17 rue du Treyve 42000 Saint-Etienne : Observation depuis le 04/04/1985 : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE " RECIF " 89 B 496 A COMPTER DU 19.07.1991
Personnes morales :
20/07/2018 : EQUATION
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : conception achat et vente de tous logiciels fourniture de tous documents graphiques destinés à la profession d'architecte création d'espaces et à tous secteurs industriels formation de personnel . Opérateur Télécom et d'hébergement

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/04/1985
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/04/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 420000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
01/12/2014 : EQUATION
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/04/1985
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/04/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 420000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°007230 déposé le 20/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°004264 déposé le 31/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°5885 déposé le 04/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°005885 déposé le 04/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°6159 déposé le 07/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°006159 déposé le 07/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°6886 déposé le 22/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°006886 déposé le 22/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°6111 déposé le 18/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°006111 déposé le 18/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°6423 déposé le 26/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°006423 déposé le 26/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°7557 déposé le 24/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°007557 déposé le 24/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°7478 déposé le 17/09/2009
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°007478 déposé le 17/09/2009
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°4859 déposé le 09/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°004859 déposé le 09/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°3620 déposé le 18/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°003620 déposé le 18/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°3762 déposé le 25/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°003762 déposé le 25/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°5582 déposé le 06/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°005582 déposé le 06/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°5174 déposé le 29/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°005174 déposé le 29/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°5535 déposé le 09/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°005535 déposé le 09/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°4658 déposé le 16/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°004658 déposé le 16/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°5030 déposé le 08/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°005030 déposé le 08/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°4274 déposé le 18/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°004274 déposé le 18/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°93310 déposé le 29/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°093310 déposé le 29/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°84185 déposé le 30/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°084185 déposé le 30/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°73931 déposé le 26/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°073931 déposé le 26/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°64597 déposé le 08/11/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°064597 déposé le 08/11/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°54617 déposé le 05/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°054617 déposé le 05/12/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°43896 déposé le 12/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°043896 déposé le 12/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°33677 déposé le 08/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°033677 déposé le 08/10/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°23885 déposé le 29/10/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°023885 déposé le 29/10/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°11733 déposé le 28/06/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°011733 déposé le 28/06/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°3167 déposé le 13/09/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°003167 déposé le 13/09/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°92931 déposé le 18/09/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1985B00181
Dépôt : N°092931 déposé le 18/09/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2023/003264 du 18/04/2023
Numéro de gestion : 1985B00181
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement939 188627 421311 767369 544
AFConcessions, brevets et droits similaires64 50060 7513 74914 939
AJAutres immobilisations incorporelles9 2379 237
APConstructions116 090116 090
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels655 025405 456249 570217 827
ATAutres immobilisations corporelles157 223103 13054 09343 176
AVImmobilisations en cours2 0002 000
BDAutres titres immobilisés560560496
BHAutres immobilisations financières6 6301 8814 7497 320
BJTOTAL (I)1 950 4541 323 966626 488653 301
BTMarchandises14 22714 22713 408
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 7543 75412 287
BXClients et comptes rattachés632 98042 125590 855648 009
BZAutres créances147 701147 701186 784
CFDisponibilités6 2126 21213 100
CHCharges constatées d’avance113 226113 226121 729
CJTOTAL (II)918 10042 125875 975995 317
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 868 5531 366 0901 502 4631 648 618
CRParts à plus d’un an53 538
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel420 000420 000
DCEcarts de réévaluation37 74937 749
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DHReport à nouveau-129 199-152 190
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 37322 991
DLTOTAL (I)378 922336 550
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)121 218226 973
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 118954
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2092 049
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés218 447213 513
DYDettes fiscales et sociales214 459211 238
EAAutres dettes74 565183 628
EBProduits constatés d’avance (2)492 524473 713
ECTOTAL (IV)1 123 5411 312 068
EETOTAL GENERAL (I à V)1 502 4631 648 618
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 068 5581 263 059
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.7 14696 555
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 131 9471 6012 133 5481 858 778
FDProduction vendue biens97 0781 11098 188118 414
FGProduction vendue services377 41314 575391 988430 154
FJChiffres d’affaires nets2 606 43817 2862 623 7242 407 345
FNProduction immobilisée110 471128 333
FOSubventions d’exploitation4 8374 804
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 35419 537
FQAutres produits609463
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 754 9952 560 481
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 311 3821 159 413
FTVariation de stock (marchandises)-820-942
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-274
FWAutres achats et charges externes431 811452 377
FXImpôts, taxes et versements assimilés32 34039 575
FYSalaires et traitements473 421446 198
FZCharges sociales194 970179 977
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements273 526276 287
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions17 5551 678
GEAutres charges1 065234
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 735 2502 554 523
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 7455 959
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 881
GRIntérêts et charges assimilées3 4536 986
GUTotal des charges financières (VI)5 3346 986
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 334-6 986
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)14 411-1 027
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 042279
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital700143
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 742422
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 5884 388
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 4403 360
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 0287 748
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 286-7 327
HKImpôts sur les bénéfices (X)-29 248-31 345
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 757 7372 560 903
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 715 3642 537 912
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 37322 991
A1Renvois : Transfert de charges14 58518 768
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)200199
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche459 173168 247627 421
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles58 79911 18969 988
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles534 65494 0904 069624 675
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 052 627273 5264 0691 322 084
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients25 33817 55576942 125
7BTotal Provisions pour dépréciation25 33819 43776944 006
7CTOTAL GENERAL25 33819 43776944 006
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation17 555769
UG- Financières1 881
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 630
VAClients douteux ou litigieux53 538
UXAutres créances clients579 441
UYPersonnel et comptes rattachés1 040
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux6 528
VMImpôts sur les bénéfices48 414
VBT. V. A.8 753
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)82 966
VSCharges constatées d’avance113 226
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES900 537840 36960 168
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 7258 725
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine112 49357 51054 983
8BFournisseurs et comptes rattaché218 447218 447
8CPersonnel et comptes rattachés57 53657 536
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux64 54264 542
VWT.V.A.87 88487 884
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 4974 497
VIGroupe et associés2 1182 118
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)74 56574 565
8LProduits constatés d’avance492 524492 524
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 123 3321 068 34954 983
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice71 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice86 930
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/004553 du 12/05/2022
Numéro de gestion : 1985B00181
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement939 188627 421311 767369 544
AFConcessions, brevets et droits similaires64 50060 7513 74914 939
AJAutres immobilisations incorporelles9 2379 237
APConstructions116 090116 090
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels655 025405 456249 570217 827
ATAutres immobilisations corporelles157 223103 13054 09343 176
AVImmobilisations en cours2 0002 000
BDAutres titres immobilisés560560496
BHAutres immobilisations financières6 6301 8814 7497 320
BJTOTAL (I)1 950 4541 323 966626 488653 301
BTMarchandises14 22714 22713 408
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 7543 75412 287
BXClients et comptes rattachés632 98042 125590 855648 009
BZAutres créances147 701147 701186 784
CFDisponibilités6 2126 21213 100
CHCharges constatées d’avance113 226113 226121 729
CJTOTAL (II)918 10042 125875 975995 317
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 868 5531 366 0901 502 4631 648 618
CRParts à plus d’un an53 538
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel420 000420 000
DCEcarts de réévaluation37 74937 749
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DHReport à nouveau-129 199-152 190
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 37322 991
DLTOTAL (I)378 922336 550
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)121 218226 973
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 118954
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2092 049
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés218 447213 513
DYDettes fiscales et sociales214 459211 238
EAAutres dettes74 565183 628
EBProduits constatés d’avance (2)492 524473 713
ECTOTAL (IV)1 123 5411 312 068
EETOTAL GENERAL (I à V)1 502 4631 648 618
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 068 5581 263 059
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.7 14696 555
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 131 9471 6012 133 5481 858 778
FDProduction vendue biens97 0781 11098 188118 414
FGProduction vendue services377 41314 575391 988430 154
FJChiffres d’affaires nets2 606 43817 2862 623 7242 407 345
FNProduction immobilisée110 471128 333
FOSubventions d’exploitation4 8374 804
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 35419 537
FQAutres produits609463
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 754 9952 560 481
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 311 3821 159 413
FTVariation de stock (marchandises)-820-942
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-274
FWAutres achats et charges externes431 811452 377
FXImpôts, taxes et versements assimilés32 34039 575
FYSalaires et traitements473 421446 198
FZCharges sociales194 970179 977
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements273 526276 287
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions17 5551 678
GEAutres charges1 065234
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 735 2502 554 523
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 7455 959
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 881
GRIntérêts et charges assimilées3 4536 986
GUTotal des charges financières (VI)5 3346 986
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 334-6 986
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)14 411-1 027
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 042279
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital700143
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 742422
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 5884 388
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 4403 360
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 0287 748
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 286-7 327
HKImpôts sur les bénéfices (X)-29 248-31 345
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 757 7372 560 903
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 715 3642 537 912
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 37322 991
A1Renvois : Transfert de charges14 58518 768
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)200199
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche459 173168 247627 421
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles58 79911 18969 988
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles534 65494 0904 069624 675
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 052 627273 5264 0691 322 084
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients25 33817 55576942 125
7BTotal Provisions pour dépréciation25 33819 43776944 006
7CTOTAL GENERAL25 33819 43776944 006
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation17 555769
UG- Financières1 881
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 630
VAClients douteux ou litigieux53 538
UXAutres créances clients579 441
UYPersonnel et comptes rattachés1 040
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux6 528
VMImpôts sur les bénéfices48 414
VBT. V. A.8 753
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)82 966
VSCharges constatées d’avance113 226
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES900 537840 36960 168
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 7258 725
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine112 49357 51054 983
8BFournisseurs et comptes rattaché218 447218 447
8CPersonnel et comptes rattachés57 53657 536
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux64 54264 542
VWT.V.A.87 88487 884
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 4974 497
VIGroupe et associés2 1182 118
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)74 56574 565
8LProduits constatés d’avance492 524492 524
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 123 3321 068 34954 983
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice71 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice86 930
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/007420 du 29/06/2021
Numéro de gestion : 1985B00181
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement939 188627 421311 767369 544
AFConcessions, brevets et droits similaires64 50060 7513 74914 939
AJAutres immobilisations incorporelles9 2379 237
APConstructions116 090116 090
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels655 025405 456249 570217 827
ATAutres immobilisations corporelles157 223103 13054 09343 176
AVImmobilisations en cours2 0002 000
BDAutres titres immobilisés560560496
BHAutres immobilisations financières6 6301 8814 7497 320
BJTOTAL (I)1 950 4541 323 966626 488653 301
BTMarchandises14 22714 22713 408
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 7543 75412 287
BXClients et comptes rattachés632 98042 125590 855648 009
BZAutres créances147 701147 701186 784
CFDisponibilités6 2126 21213 100
CHCharges constatées d’avance113 226113 226121 729
CJTOTAL (II)918 10042 125875 975995 317
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 868 5531 366 0901 502 4631 648 618
CRParts à plus d’un an53 538
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel420 000420 000
DCEcarts de réévaluation37 74937 749
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DHReport à nouveau-129 199-152 190
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 37322 991
DLTOTAL (I)378 922336 550
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)121 218226 973
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 118954
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2092 049
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés218 447213 513
DYDettes fiscales et sociales214 459211 238
EAAutres dettes74 565183 628
EBProduits constatés d’avance (2)492 524473 713
ECTOTAL (IV)1 123 5411 312 068
EETOTAL GENERAL (I à V)1 502 4631 648 618
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 068 5581 263 059
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.7 14696 555
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 131 9471 6012 133 5481 858 778
FDProduction vendue biens97 0781 11098 188118 414
FGProduction vendue services377 41314 575391 988430 154
FJChiffres d’affaires nets2 606 43817 2862 623 7242 407 345
FNProduction immobilisée110 471128 333
FOSubventions d’exploitation4 8374 804
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 35419 537
FQAutres produits609463
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 754 9952 560 481
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 311 3821 159 413
FTVariation de stock (marchandises)-820-942
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-274
FWAutres achats et charges externes431 811452 377
FXImpôts, taxes et versements assimilés32 34039 575
FYSalaires et traitements473 421446 198
FZCharges sociales194 970179 977
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements273 526276 287
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions17 5551 678
GEAutres charges1 065234
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 735 2502 554 523
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 7455 959
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 881
GRIntérêts et charges assimilées3 4536 986
GUTotal des charges financières (VI)5 3346 986
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 334-6 986
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)14 411-1 027
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 042279
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital700143
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 742422
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 5884 388
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 4403 360
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 0287 748
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 286-7 327
HKImpôts sur les bénéfices (X)-29 248-31 345
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 757 7372 560 903
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 715 3642 537 912
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 37322 991
A1Renvois : Transfert de charges14 58518 768
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)200199
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche459 173168 247627 421
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles58 79911 18969 988
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles534 65494 0904 069624 675
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 052 627273 5264 0691 322 084
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients25 33817 55576942 125
7BTotal Provisions pour dépréciation25 33819 43776944 006
7CTOTAL GENERAL25 33819 43776944 006
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation17 555769
UG- Financières1 881
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 630
VAClients douteux ou litigieux53 538
UXAutres créances clients579 441
UYPersonnel et comptes rattachés1 040
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux6 528
VMImpôts sur les bénéfices48 414
VBT. V. A.8 753
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)82 966
VSCharges constatées d’avance113 226
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES900 537840 36960 168
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 7258 725
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine112 49357 51054 983
8BFournisseurs et comptes rattaché218 447218 447
8CPersonnel et comptes rattachés57 53657 536
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux64 54264 542
VWT.V.A.87 88487 884
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 4974 497
VIGroupe et associés2 1182 118
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)74 56574 565
8LProduits constatés d’avance492 524492 524
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 123 3321 068 34954 983
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice71 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice86 930
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/006761 du 29/07/2020
Numéro de gestion : 1985B00181
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement939 188627 421311 767369 544
AFConcessions, brevets et droits similaires64 50060 7513 74914 939
AJAutres immobilisations incorporelles9 2379 237
APConstructions116 090116 090
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels655 025405 456249 570217 827
ATAutres immobilisations corporelles157 223103 13054 09343 176
AVImmobilisations en cours2 0002 000
BDAutres titres immobilisés560560496
BHAutres immobilisations financières6 6301 8814 7497 320
BJTOTAL (I)1 950 4541 323 966626 488653 301
BTMarchandises14 22714 22713 408
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 7543 75412 287
BXClients et comptes rattachés632 98042 125590 855648 009
BZAutres créances147 701147 701186 784
CFDisponibilités6 2126 21213 100
CHCharges constatées d’avance113 226113 226121 729
CJTOTAL (II)918 10042 125875 975995 317
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 868 5531 366 0901 502 4631 648 618
CRParts à plus d’un an53 538
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel420 000420 000
DCEcarts de réévaluation37 74937 749
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DHReport à nouveau-129 199-152 190
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 37322 991
DLTOTAL (I)378 922336 550
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)121 218226 973
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 118954
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2092 049
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés218 447213 513
DYDettes fiscales et sociales214 459211 238
EAAutres dettes74 565183 628
EBProduits constatés d’avance (2)492 524473 713
ECTOTAL (IV)1 123 5411 312 068
EETOTAL GENERAL (I à V)1 502 4631 648 618
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 068 5581 263 059
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.7 14696 555
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 131 9471 6012 133 5481 858 778
FDProduction vendue biens97 0781 11098 188118 414
FGProduction vendue services377 41314 575391 988430 154
FJChiffres d’affaires nets2 606 43817 2862 623 7242 407 345
FNProduction immobilisée110 471128 333
FOSubventions d’exploitation4 8374 804
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 35419 537
FQAutres produits609463
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 754 9952 560 481
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 311 3821 159 413
FTVariation de stock (marchandises)-820-942
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-274
FWAutres achats et charges externes431 811452 377
FXImpôts, taxes et versements assimilés32 34039 575
FYSalaires et traitements473 421446 198
FZCharges sociales194 970179 977
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements273 526276 287
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions17 5551 678
GEAutres charges1 065234
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 735 2502 554 523
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 7455 959
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 881
GRIntérêts et charges assimilées3 4536 986
GUTotal des charges financières (VI)5 3346 986
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 334-6 986
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)14 411-1 027
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 042279
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital700143
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 742422
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 5884 388
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 4403 360
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 0287 748
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 286-7 327
HKImpôts sur les bénéfices (X)-29 248-31 345
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 757 7372 560 903
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 715 3642 537 912
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 37322 991
A1Renvois : Transfert de charges14 58518 768
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)200199
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche459 173168 247627 421
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles58 79911 18969 988
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles534 65494 0904 069624 675
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 052 627273 5264 0691 322 084
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients25 33817 55576942 125
7BTotal Provisions pour dépréciation25 33819 43776944 006
7CTOTAL GENERAL25 33819 43776944 006
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation17 555769
UG- Financières1 881
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 630
VAClients douteux ou litigieux53 538
UXAutres créances clients579 441
UYPersonnel et comptes rattachés1 040
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux6 528
VMImpôts sur les bénéfices48 414
VBT. V. A.8 753
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)82 966
VSCharges constatées d’avance113 226
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES900 537840 36960 168
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 7258 725
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine112 49357 51054 983
8BFournisseurs et comptes rattaché218 447218 447
8CPersonnel et comptes rattachés57 53657 536
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux64 54264 542
VWT.V.A.87 88487 884
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 4974 497
VIGroupe et associés2 1182 118
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)74 56574 565
8LProduits constatés d’avance492 524492 524
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 123 3321 068 34954 983
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice71 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice86 930
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/006055 du 20/06/2019
Numéro de gestion : 1985B00181
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement939 188627 421311 767369 544
AFConcessions, brevets et droits similaires64 50060 7513 74914 939
AJAutres immobilisations incorporelles9 2379 237
APConstructions116 090116 090
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels655 025405 456249 570217 827
ATAutres immobilisations corporelles157 223103 13054 09343 176
AVImmobilisations en cours2 0002 000
BDAutres titres immobilisés560560496
BHAutres immobilisations financières6 6301 8814 7497 320
BJTOTAL (I)1 950 4541 323 966626 488653 301
BTMarchandises14 22714 22713 408
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 7543 75412 287
BXClients et comptes rattachés632 98042 125590 855648 009
BZAutres créances147 701147 701186 784
CFDisponibilités6 2126 21213 100
CHCharges constatées d’avance113 226113 226121 729
CJTOTAL (II)918 10042 125875 975995 317
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 868 5531 366 0901 502 4631 648 618
CRParts à plus d’un an53 538
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel420 000420 000
DCEcarts de réévaluation37 74937 749
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DHReport à nouveau-129 199-152 190
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 37322 991
DLTOTAL (I)378 922336 550
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)121 218226 973
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 118954
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2092 049
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés218 447213 513
DYDettes fiscales et sociales214 459211 238
EAAutres dettes74 565183 628
EBProduits constatés d’avance (2)492 524473 713
ECTOTAL (IV)1 123 5411 312 068
EETOTAL GENERAL (I à V)1 502 4631 648 618
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 068 5581 263 059
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.7 14696 555
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 131 9471 6012 133 5481 858 778
FDProduction vendue biens97 0781 11098 188118 414
FGProduction vendue services377 41314 575391 988430 154
FJChiffres d’affaires nets2 606 43817 2862 623 7242 407 345
FNProduction immobilisée110 471128 333
FOSubventions d’exploitation4 8374 804
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 35419 537
FQAutres produits609463
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 754 9952 560 481
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 311 3821 159 413
FTVariation de stock (marchandises)-820-942
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-274
FWAutres achats et charges externes431 811452 377
FXImpôts, taxes et versements assimilés32 34039 575
FYSalaires et traitements473 421446 198
FZCharges sociales194 970179 977
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements273 526276 287
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions17 5551 678
GEAutres charges1 065234
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 735 2502 554 523
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 7455 959
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 881
GRIntérêts et charges assimilées3 4536 986
GUTotal des charges financières (VI)5 3346 986
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 334-6 986
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)14 411-1 027
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 042279
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital700143
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 742422
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 5884 388
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 4403 360
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 0287 748
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 286-7 327
HKImpôts sur les bénéfices (X)-29 248-31 345
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 757 7372 560 903
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 715 3642 537 912
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 37322 991
A1Renvois : Transfert de charges14 58518 768
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)200199
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche459 173168 247627 421
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles58 79911 18969 988
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles534 65494 0904 069624 675
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 052 627273 5264 0691 322 084
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients25 33817 55576942 125
7BTotal Provisions pour dépréciation25 33819 43776944 006
7CTOTAL GENERAL25 33819 43776944 006
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation17 555769
UG- Financières1 881
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 630
VAClients douteux ou litigieux53 538
UXAutres créances clients579 441
UYPersonnel et comptes rattachés1 040
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux6 528
VMImpôts sur les bénéfices48 414
VBT. V. A.8 753
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)82 966
VSCharges constatées d’avance113 226
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES900 537840 36960 168
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 7258 725
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine112 49357 51054 983
8BFournisseurs et comptes rattaché218 447218 447
8CPersonnel et comptes rattachés57 53657 536
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux64 54264 542
VWT.V.A.87 88487 884
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 4974 497
VIGroupe et associés2 1182 118
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)74 56574 565
8LProduits constatés d’avance492 524492 524
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 123 3321 068 34954 983
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice71 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice86 930
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/007230 du 20/07/2018
Numéro de gestion : 1985B00181
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement939 188627 421311 767369 544
AFConcessions, brevets et droits similaires64 50060 7513 74914 939
AJAutres immobilisations incorporelles9 2379 237
APConstructions116 090116 090
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels655 025405 456249 570217 827
ATAutres immobilisations corporelles157 223103 13054 09343 176
AVImmobilisations en cours2 0002 000
BDAutres titres immobilisés560560496
BHAutres immobilisations financières6 6301 8814 7497 320
BJTOTAL (I)1 950 4541 323 966626 488653 301
BTMarchandises14 22714 22713 408
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 7543 75412 287
BXClients et comptes rattachés632 98042 125590 855648 009
BZAutres créances147 701147 701186 784
CFDisponibilités6 2126 21213 100
CHCharges constatées d’avance113 226113 226121 729
CJTOTAL (II)918 10042 125875 975995 317
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 868 5531 366 0901 502 4631 648 618
CRParts à plus d’un an53 538
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel420 000420 000
DCEcarts de réévaluation37 74937 749
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DHReport à nouveau-129 199-152 190
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 37322 991
DLTOTAL (I)378 922336 550
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)121 218226 973
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 118954
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2092 049
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés218 447213 513
DYDettes fiscales et sociales214 459211 238
EAAutres dettes74 565183 628
EBProduits constatés d’avance (2)492 524473 713
ECTOTAL (IV)1 123 5411 312 068
EETOTAL GENERAL (I à V)1 502 4631 648 618
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 068 5581 263 059
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.7 14696 555
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 131 9471 6012 133 5481 858 778
FDProduction vendue biens97 0781 11098 188118 414
FGProduction vendue services377 41314 575391 988430 154
FJChiffres d’affaires nets2 606 43817 2862 623 7242 407 345
FNProduction immobilisée110 471128 333
FOSubventions d’exploitation4 8374 804
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 35419 537
FQAutres produits609463
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 754 9952 560 481
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 311 3821 159 413
FTVariation de stock (marchandises)-820-942
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-274
FWAutres achats et charges externes431 811452 377
FXImpôts, taxes et versements assimilés32 34039 575
FYSalaires et traitements473 421446 198
FZCharges sociales194 970179 977
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements273 526276 287
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions17 5551 678
GEAutres charges1 065234
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 735 2502 554 523
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 7455 959
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 881
GRIntérêts et charges assimilées3 4536 986
GUTotal des charges financières (VI)5 3346 986
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 334-6 986
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)14 411-1 027
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 042279
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital700143
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 742422
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 5884 388
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 4403 360
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 0287 748
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 286-7 327
HKImpôts sur les bénéfices (X)-29 248-31 345
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 757 7372 560 903
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 715 3642 537 912
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 37322 991
A1Renvois : Transfert de charges14 58518 768
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)200199
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche459 173168 247627 421
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles58 79911 18969 988
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles534 65494 0904 069624 675
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 052 627273 5264 0691 322 084
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients25 33817 55576942 125
7BTotal Provisions pour dépréciation25 33819 43776944 006
7CTOTAL GENERAL25 33819 43776944 006
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation17 555769
UG- Financières1 881
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 630
VAClients douteux ou litigieux53 538
UXAutres créances clients579 441
UYPersonnel et comptes rattachés1 040
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux6 528
VMImpôts sur les bénéfices48 414
VBT. V. A.8 753
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)82 966
VSCharges constatées d’avance113 226
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES900 537840 36960 168
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 7258 725
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine112 49357 51054 983
8BFournisseurs et comptes rattaché218 447218 447
8CPersonnel et comptes rattachés57 53657 536
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux64 54264 542
VWT.V.A.87 88487 884
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 4974 497
VIGroupe et associés2 1182 118
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)74 56574 565
8LProduits constatés d’avance492 524492 524
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 123 3321 068 34954 983
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice71 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice86 930
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 4264 du 31/05/2017
Numéro de gestion : 1985B00181
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement939 188627 421311 767369 544
AFConcessions, brevets et droits similaires64 50060 7513 74914 939
AJAutres immobilisations incorporelles9 2379 237
APConstructions116 090116 090
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels655 025405 456249 570217 827
ATAutres immobilisations corporelles157 223103 13054 09343 176
AVImmobilisations en cours2 0002 000
BDAutres titres immobilisés560560496
BHAutres immobilisations financières6 6301 8814 7497 320
BJTOTAL (I)1 950 4541 323 966626 488653 301
BTMarchandises14 22714 22713 408
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 7543 75412 287
BXClients et comptes rattachés632 98042 125590 855648 009
BZAutres créances147 701147 701186 784
CFDisponibilités6 2126 21213 100
CHCharges constatées d’avance113 226113 226121 729
CJTOTAL (II)918 10042 125875 975995 317
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 868 5531 366 0901 502 4631 648 618
CRParts à plus d’un an53 538
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel420 000420 000
DCEcarts de réévaluation37 74937 749
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DHReport à nouveau-129 199-152 190
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 37322 991
DLTOTAL (I)378 922336 550
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)121 218226 973
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 118954
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2092 049
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés218 447213 513
DYDettes fiscales et sociales214 459211 238
EAAutres dettes74 565183 628
EBProduits constatés d’avance (2)492 524473 713
ECTOTAL (IV)1 123 5411 312 068
EETOTAL GENERAL (I à V)1 502 4631 648 618
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 068 5581 263 059
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.7 14696 555
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 131 9471 6012 133 5481 858 778
FDProduction vendue biens97 0781 11098 188118 414
FGProduction vendue services377 41314 575391 988430 154
FJChiffres d’affaires nets2 606 43817 2862 623 7242 407 345
FNProduction immobilisée110 471128 333
FOSubventions d’exploitation4 8374 804
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 35419 537
FQAutres produits609463
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 754 9952 560 481
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 311 3821 159 413
FTVariation de stock (marchandises)-820-942
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements-274
FWAutres achats et charges externes431 811452 377
FXImpôts, taxes et versements assimilés32 34039 575
FYSalaires et traitements473 421446 198
FZCharges sociales194 970179 977
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements273 526276 287
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions17 5551 678
GEAutres charges1 065234
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 735 2502 554 523
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 7455 959
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 881
GRIntérêts et charges assimilées3 4536 986
GUTotal des charges financières (VI)5 3346 986
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 334-6 986
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)14 411-1 027
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 042279
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital700143
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 742422
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 5884 388
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 4403 360
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 0287 748
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 286-7 327
HKImpôts sur les bénéfices (X)-29 248-31 345
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 757 7372 560 903
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 715 3642 537 912
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 37322 991
A1Renvois : Transfert de charges14 58518 768
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)200199
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche459 173168 247627 421
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles58 79911 18969 988
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles534 65494 0904 069624 675
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 052 627273 5264 0691 322 084
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients25 33817 55576942 125
7BTotal Provisions pour dépréciation25 33819 43776944 006
7CTOTAL GENERAL25 33819 43776944 006
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation17 555769
UG- Financières1 881
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 630
VAClients douteux ou litigieux53 538
UXAutres créances clients579 441
UYPersonnel et comptes rattachés1 040
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux6 528
VMImpôts sur les bénéfices48 414
VBT. V. A.8 753
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)82 966
VSCharges constatées d’avance113 226
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES900 537840 36960 168
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 7258 725
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine112 49357 51054 983
8BFournisseurs et comptes rattaché218 447218 447
8CPersonnel et comptes rattachés57 53657 536
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux64 54264 542
VWT.V.A.87 88487 884
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 4974 497
VIGroupe et associés2 1182 118
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)74 56574 565
8LProduits constatés d’avance492 524492 524
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 123 3321 068 34954 983
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice71 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice86 930
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