EQUAL

Entreprise

EQUAL
Dernière mise à jour : 30/07/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 30/07/2010
Enseigne : EQUAL
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48749394200048 / Siren : 487493942 / NIC : 00048
N° de TVA : FR 34 487493942
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
EQUAL
Adresse :
1 Rue DU FAUBOURG SAINT JEAN
43000 LE PUY-EN-VELAY
Liens de succession de l'établissement :
30/07/2010 : Succession
Prédécesseur : EQUAL
Informations de l'unité légale :
Date de création : 07/12/2005
Dénomination : EQUAL
Dénomination usuelle: EQUAL
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
EQUAL - Le Puy-en-Velay (siège)EQUAL - Châteauneuf-sur-Isère (fermé)EQUAL - Leyme (fermé)EQUAL - Domérat (fermé)
Publications au Bodacc :
22/09/2010 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°369
NOJO : BXA10257000638L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 08/09/2010
Date de commencement d'activité : 30/06/2009
Date d'effet : 30 juillet 2010
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social hors ressort. Société à responsabilité limitée suite transfert du siège dans le ressort avec un gérant

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 487 493 942
Dénomination : EQUAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : REGNARD Bernard René Fernand
Montant du capital : 20780.00 EUR

Siège social et établissement principal :
Activité : Conseil et audit en qualité sécurité environnement et développement durable.
Enseigne : EQUAL

Adresse :
1 faubourg Saint Jean
43000 Le Puy-en-Velay
28/10/2009 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°495
NOJO : BXA09294001162K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Romans 487 493 942
Dénomination : EQUAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 20780.00 EUR

Adresse :
ZA Beauregard
Bâtiment Orion -
26300 Châteauneuf-sur-Isère
Historique de l'unité légale :
30/07/2010 : code NIC
Code NIC : 00048
30/06/2009 : code NIC
Code NIC : 00030
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2007 : activité principale, code NIC
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Code NIC : 00022
Représentants légaux :
08/09/2010 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2010B00329
Type : Personne Physique

Nom : REGNARD Bernard René Fernand
Né le 31/07/1960 à Issy-les-Moulineaux (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
4 Rue des Récollets
26100 Romans-sur-Isère
France
Dépôts des actes :
08/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2010B00329
Dépôt : N°001563 déposé le 08/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
08/09/2010 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2010B00329
Dépôt : N°001563 déposé le 08/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
08/09/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2010B00329
Dépôt : N°001563 déposé le 08/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
Etablissements :
08/09/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2010B00329
Type : Siège

Adresse :
1 Faubourg SAINT JEAN
43000 Le Puy-en-Velay
France
08/09/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2010B00329
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Faubourg SAINT JEAN
43000 Le Puy-en-Velay
France
Enseigne : EQUAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/07/2010
Activité : Conseil et audit en qualité sécurité environnement et développement durable.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
08/09/2010 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 08/09/2010
Texte de l'observation : Transfert de siège & ets principal dans le ressort : Transfert du siège & de l'établissement principal de ZA Beauregard Bâtiment Orion 26300 CHATEAUNEUF SUR ISERE (GTC ROMANS SUR ISERE 2009B1086) exploité du 30/06/2009 au 30/07/2010 à 1 faubourg Saint Jean 43000 LE PUY-EN-VELAY A compter du 30/07/2010.
Personnes morales :
08/09/2010 : EQUAL
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Conseil et audit en qualité sécurité environnement et développement durable.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/09/2010
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 30/06/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 20780.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années

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