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de Genilac

EPURE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 08/10/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 78916384700013 / Siren : 789163847 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 40 789163847
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
EPURE
Adresse :
859 Route DE LA CAPPE
42800 GENILAC
Historique de l'établissement :
31/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
02/09/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 08/10/2012
Dénomination : EPURE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
09/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4643
NOJO : 420200001742550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 789 163 847
Dénomination : EPURE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°1137
NOJO : 042020000138712
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 789 163 847
Dénomination : EPURE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BERNARD Vincent Jean-Pierre nom d'usage : BERNARD n'est plus gérant.
VINATIER Manuel nom d'usage : VINATIER n'est plus gérant.
Sté par actions simplifiée GROUPE ALIENOR devient président.
Société à responsabilité limitée ISAM Investissements & Conseils devient directeur général
10/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°1006
NOJO : 042020000129027
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 789 163 847
Dénomination : EPURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
FAVRE Jean-Marie nom d'usage : FAVRE n'est plus gérant.
RANCON Lionel François Marie nom d'usage : RANCON n'est plus gérant.
BERNARD Vincent Jean-Pierre nom d'usage : BERNARD devient gérant.
VINATIER Manuel nom d'usage : VINATIER devient gérant
07/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5081
NOJO : 420200001158660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 789 163 847
Dénomination : EPURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5865
NOJO : 420200000975180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 789 163 847
Dénomination : EPURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1339
NOJO : 420200000646310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 789 163 847
Dénomination : EPURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4048
NOJO : 420200000543830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 789 163 847
Dénomination : EPURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2699
NOJO : 214202383219182
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 789 163 847
Dénomination : EPURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
03/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4906
NOJO : 214202357204820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 789 163 847
Dénomination : EPURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
11/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8432
NOJO : 214202347737251
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 789 163 847
Dénomination : EPURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
14/11/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°426
NOJO : BXA12313000829C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 06/11/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 789 163 847
Dénomination : EPURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Cogérant : FAVRE Jean-Marie Cogérant : RANCON Lionel François Marie
Montant du capital : 5000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
18/07/2022 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
22/03/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
Représentants légaux :
23/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Vincent Jean-Pierre
Né le 01/07/1981 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
41 Avenue de la Libération
33610 Canéjan
France
23/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Type : Personne Physique

Nom : VINATIER Manuel
Né le 23/05/1981 à Nantes (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
290 Route de la Pueche
13590 Meyreuil
France
23/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE ALIENOR
Siren : 523644615
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
4 Allée de la Crabette
33600 Pessac
France
23/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Type : Personne Morale

Nom : ISAM Investissements & Conseils
Siren : 908789944
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : directeur général

Adresse :
290 Route DE LA PUECH
13590 Meyreuil
France
18/04/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Type : Personne Physique

Nom : FAVRE Jean-Marie
Né le 01/06/1975 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
7 Rue du Château d'Eau
38370 Les Roches-de-Condrieu
FRANCE
18/04/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Type : Personne Physique

Nom : RANCON Lionel François Marie
Né le 03/08/1966 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
le Mazel
43190 Tence
FRANCE
Dépôts des actes :
18/07/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°006287 déposé le 19/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier
18/07/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°006287 déposé le 19/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier
29/06/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°005851 déposé le 05/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
28/06/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°006287 déposé le 19/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier
28/06/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°006287 déposé le 19/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier
22/03/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°002868 déposé le 29/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°002868 déposé le 29/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°005257 déposé le 03/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
20/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°005257 déposé le 03/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°009359 déposé le 15/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
28/11/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°009359 déposé le 15/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
28/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°009359 déposé le 15/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
28/11/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°009359 déposé le 15/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
05/04/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°2475 déposé le 18/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
05/04/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°2475 déposé le 18/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°2475 déposé le 18/04/2013
Etat : Déposé
05/04/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°002475 déposé le 18/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
05/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°002475 déposé le 18/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
05/04/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°002475 déposé le 18/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
05/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°002475 déposé le 18/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
08/10/2012 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°6724 déposé le 06/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution
08/10/2012 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°6724 déposé le 06/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
08/10/2012 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°006724 déposé le 06/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
08/10/2012 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°006724 déposé le 06/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
Etablissements :
23/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Type : Siège

Adresse :
859 Route de la Cappe
42800 Genilac
France
23/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Type : Etablissement principal

Adresse :
859 Route de la Cappe
42800 Genilac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/11/2012
Activité : la maîtrise d'oeuvre en bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Type : Siège

Adresse :
859 Route de la Cappe
42800 Genilac
France
23/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Type : Etablissement principal

Adresse :
859 Route de la Cappe
42800 Genilac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/11/2012
Activité : la maîtrise d'oeuvre en bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/04/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Type : Siège

Adresse :
859 Route de la Cappe
42800 Genilac
FRANCE
18/04/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Type : Etablissement principal

Adresse :
859 Route de la Cappe
42800 Genilac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/11/2012
Activité : la maîtrise d'oeuvre en bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
23/09/2021 : EPURE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : la maîtrise d'oeuvre en bâtiment

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/11/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/09/2021 : EPURE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : la maîtrise d'oeuvre en bâtiment

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/11/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
18/04/2013 : EPURE
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/11/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/04/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°012306 déposé le 23/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°012306 déposé le 23/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°001266 déposé le 01/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°001266 déposé le 01/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°010625 déposé le 09/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°010625 déposé le 09/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°003890 déposé le 02/05/2019
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°003890 déposé le 02/05/2019
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°11981 déposé le 29/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°011981 déposé le 29/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°011981 déposé le 29/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°11383 déposé le 10/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°011383 déposé le 10/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°011383 déposé le 10/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°5149 déposé le 22/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°005149 déposé le 22/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2012B01385
Dépôt : N°005149 déposé le 22/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/012306 du 23/09/2021
Numéro de gestion : 2012B01385
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 9751 975
ATAutres immobilisations corporelles5 4265 426
BJTOTAL (I)7 4017 401
BXClients et comptes rattachés261 58118 701242 880344 791
BZAutres créances133 192133 19242 133
CDValeurs mobilières de placement69 55069 55069 550
CFDisponibilités107 330107 33084 805
CHCharges constatées d’avance40 50040 50031 656
CJTOTAL (II)612 15318 701593 453572 936
COTOTAL GENERAL (0 à V)619 55426 102593 453572 936
CRParts à plus d’un an22 441
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves8 6095 041
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)44 699277 844
DLTOTAL (I)58 807288 384
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 70123 319
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés356 982170 461
DYDettes fiscales et sociales173 46290 772
EAAutres dettes500
ECTOTAL (IV)534 645284 552
EETOTAL GENERAL (I à V)593 453572 936
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an534 645284 552
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services692 473692 473782 247
FJChiffres d’affaires nets692 473692 473782 247
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7281 387
FQAutres produits1 140275
FRTotal des produits d’exploitation (I)694 341783 909
FWAutres achats et charges externes433 813270 552
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 3453 879
FYSalaires et traitements165 29175 766
FZCharges sociales11 39618 450
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements530
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 701
GEAutres charges1 606
GFTotal des charges d’exploitation (II)633 153369 177
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)61 188414 732
GLAutres intérêts et produits assimilés293293
GPTotal des produits financiers (V)293293
GRIntérêts et charges assimilées88343
GUTotal des charges financières (VI)88343
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-589250
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)60 599414 982
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)15 900137 138
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)694 634784 202
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)649 935506 359
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)44 699277 844
A1Renvois : Transfert de charges728
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 9751 975
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 4265 426
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 4017 401
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/001266 du 01/02/2021
Numéro de gestion : 2012B01385
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 9751 975
ATAutres immobilisations corporelles5 4265 426
BJTOTAL (I)7 4017 401
BXClients et comptes rattachés261 58118 701242 880344 791
BZAutres créances133 192133 19242 133
CDValeurs mobilières de placement69 55069 55069 550
CFDisponibilités107 330107 33084 805
CHCharges constatées d’avance40 50040 50031 656
CJTOTAL (II)612 15318 701593 453572 936
COTOTAL GENERAL (0 à V)619 55426 102593 453572 936
CRParts à plus d’un an22 441
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves8 6095 041
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)44 699277 844
DLTOTAL (I)58 807288 384
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 70123 319
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés356 982170 461
DYDettes fiscales et sociales173 46290 772
EAAutres dettes500
ECTOTAL (IV)534 645284 552
EETOTAL GENERAL (I à V)593 453572 936
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an534 645284 552
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services692 473692 473782 247
FJChiffres d’affaires nets692 473692 473782 247
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7281 387
FQAutres produits1 140275
FRTotal des produits d’exploitation (I)694 341783 909
FWAutres achats et charges externes433 813270 552
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 3453 879
FYSalaires et traitements165 29175 766
FZCharges sociales11 39618 450
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements530
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 701
GEAutres charges1 606
GFTotal des charges d’exploitation (II)633 153369 177
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)61 188414 732
GLAutres intérêts et produits assimilés293293
GPTotal des produits financiers (V)293293
GRIntérêts et charges assimilées88343
GUTotal des charges financières (VI)88343
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-589250
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)60 599414 982
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)15 900137 138
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)694 634784 202
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)649 935506 359
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)44 699277 844
A1Renvois : Transfert de charges728
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 9751 975
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 4265 426
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 4017 401
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/010625 du 09/09/2019
Numéro de gestion : 2012B01385
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 8 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 9751 975
ATAutres immobilisations corporelles5 4265 426
BJTOTAL (I)7 4017 401
BXClients et comptes rattachés261 58118 701242 880344 791
BZAutres créances133 192133 19242 133
CDValeurs mobilières de placement69 55069 55069 550
CFDisponibilités107 330107 33084 805
CHCharges constatées d’avance40 50040 50031 656
CJTOTAL (II)612 15318 701593 453572 936
COTOTAL GENERAL (0 à V)619 55426 102593 453572 936
CRParts à plus d’un an22 441
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves8 6095 041
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)44 699277 844
DLTOTAL (I)58 807288 384
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 70123 319
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés356 982170 461
DYDettes fiscales et sociales173 46290 772
EAAutres dettes500
ECTOTAL (IV)534 645284 552
EETOTAL GENERAL (I à V)593 453572 936
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an534 645284 552
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services692 473692 473782 247
FJChiffres d’affaires nets692 473692 473782 247
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7281 387
FQAutres produits1 140275
FRTotal des produits d’exploitation (I)694 341783 909
FWAutres achats et charges externes433 813270 552
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 3453 879
FYSalaires et traitements165 29175 766
FZCharges sociales11 39618 450
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements530
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 701
GEAutres charges1 606
GFTotal des charges d’exploitation (II)633 153369 177
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)61 188414 732
GLAutres intérêts et produits assimilés293293
GPTotal des produits financiers (V)293293
GRIntérêts et charges assimilées88343
GUTotal des charges financières (VI)88343
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-589250
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)60 599414 982
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)15 900137 138
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)694 634784 202
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)649 935506 359
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)44 699277 844
A1Renvois : Transfert de charges728
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 9751 975
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 4265 426
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 4017 401
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/003890 du 02/05/2019
Numéro de gestion : 2012B01385
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 8 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 9751 975
ATAutres immobilisations corporelles5 4265 426
BJTOTAL (I)7 4017 401
BXClients et comptes rattachés261 58118 701242 880344 791
BZAutres créances133 192133 19242 133
CDValeurs mobilières de placement69 55069 55069 550
CFDisponibilités107 330107 33084 805
CHCharges constatées d’avance40 50040 50031 656
CJTOTAL (II)612 15318 701593 453572 936
COTOTAL GENERAL (0 à V)619 55426 102593 453572 936
CRParts à plus d’un an22 441
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves8 6095 041
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)44 699277 844
DLTOTAL (I)58 807288 384
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 70123 319
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés356 982170 461
DYDettes fiscales et sociales173 46290 772
EAAutres dettes500
ECTOTAL (IV)534 645284 552
EETOTAL GENERAL (I à V)593 453572 936
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an534 645284 552
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services692 473692 473782 247
FJChiffres d’affaires nets692 473692 473782 247
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7281 387
FQAutres produits1 140275
FRTotal des produits d’exploitation (I)694 341783 909
FWAutres achats et charges externes433 813270 552
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 3453 879
FYSalaires et traitements165 29175 766
FZCharges sociales11 39618 450
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements530
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 701
GEAutres charges1 606
GFTotal des charges d’exploitation (II)633 153369 177
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)61 188414 732
GLAutres intérêts et produits assimilés293293
GPTotal des produits financiers (V)293293
GRIntérêts et charges assimilées88343
GUTotal des charges financières (VI)88343
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-589250
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)60 599414 982
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)15 900137 138
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)694 634784 202
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)649 935506 359
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)44 699277 844
A1Renvois : Transfert de charges728
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 9751 975
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 4265 426
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 4017 401
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