ENTREP BAUMOISE D ENTRETIEN ET NETTOYAGE

Entreprise

ENTREP BAUMOISE D ENTRETIEN ET NETTOYAGE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1995
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35239033000020 / Siren : 352390330 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 12 352390330
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
81 : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
Cette division comprend la fourniture d’un certain nombre de services généraux d’appui dans les locaux du client, les activités de nettoyage intérieur et extérieur de bâtiments de tous types, le nettoyage de machines industrielles, le nettoyage de trains, autobus, avions, etc., le nettoyage de l’intérieur de citernes de transport par route ou par mer, les activités de désinfection et de destruction des parasites dans les bâtiments, les navires, les trains, etc., le nettoyage de bouteilles, le balayage des chaussées, le déblaiement de la neige et de la glace, les services d’aménagement et d’entretien paysager et la prestation de ces services en combinaison avec la conception de plans paysagers et/ou la construction (l’installation) d’allées piétonnières, de murs de soutènement, de terrasses, de clôtures, d’étangs et de structures similaires.
81.2 : Activités de nettoyage
Ce groupe comprend les activités de nettoyage intérieur de bâtiments de tous types, le nettoyage extérieur de bâtiments, les activités de nettoyage spécialisé de bâtiments et les autres activités de nettoyage spécialisé, le nettoyage de machines industrielles, le nettoyage de l’intérieur de citernes de transport par route ou par mer, les activités de désinfection et de destruction des parasites dans les bâtiments et les installations industrielles, le nettoyage de bouteilles, le balayage des chaussées, le déblaiement de la neige et de la glace. Ce groupe ne comprend pas :
- la protection phytosanitaire dans l’agriculture (cf. 01.61Z)
- le nettoyage de nouveaux bâtiments immédiatement après leur construction (cf. 43.39Z)
- le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues concernant les parties extérieures des bâtiments (cf. 43.99D)
- le nettoyage des tapis, des moquettes, des tentures et des rideaux (cf. 96.01)
81.21 : Nettoyage courant des bâtiments
81.21Z : Nettoyage courant des bâtiments
Ces activités comprennent principalement le nettoyage intérieur, même si elles peuvent inclure le nettoyage des espaces extérieurs associés tels que les vitres ou les couloirs.

Cette sous-classe comprend :
- le nettoyage courant (non spécialisé) de tous types de bâtiments tels que : • bureaux • maisons ou appartements • usines • magasins • bâtiments publics • autres locaux à usage commercial et professionnel et les immeubles à appartements

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de nettoyage spécialisé, telles que le nettoyage des vitres, le ramonage des cheminées et le nettoyage des âtres, des fourneaux, des incinérateurs, des chaudières, des gaines de ventilation et des dispositifs d’évacuation des fumées (cf. 81.22Z) Produits associés : 81.21.11, 81.21.12
81.21Z-Z : Nettoyage courant des bâtiments
Ces activités comprennent principalement le nettoyage intérieur, même si elles peuvent inclure le nettoyage des espaces extérieurs associés tels que les vitres ou les couloirs.

Cette classe comprend :
-les activités de nettoyage courant (non spécialisé) de tous types de bâtiments tels que : les bureaux ; les maisons ou appartements ; les usines ; les magasins ; les locaux d’institutions, les autres locaux à usage commercial et professionnel et les immeubles à appartements

Cette classe ne comprend pas :
-les activités de nettoyage spécialisé, telles que le nettoyage des vitres, le ramonage des cheminées et le nettoyage des âtres, des fourneaux, des incinérateurs, des chaudières, des gaines de ventilation et des dispositifs d’évacuation des fumées (cf. 81.22Z)
Coordonnées de l'établissement :
ENTREP BAUMOISE D ENTRETIEN ET NETTOYAGE
Adresse :
11 Rue DES GLYCINES
25110 BAUME-LES-DAMES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Nettoyage courant des bâtiments (NAFRev2 : 81.21Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Activités de nettoyage (NAF1993 : 74.7Z)
25/12/1995 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/01/1995 : Succession
Prédécesseur : ENTREP BAUMOISE D ENTRETIEN ET NETTOYAGE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1989
Dénomination : ENTREP BAUMOISE D ENTRETIEN ET NETTOYAGE
Dénomination usuelle: EBEN PRESSING DANCRE
Activité principale : Nettoyage courant des bâtiments (NAFRev2 : 81.21Z)
Sigle : EBEN
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
18/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°810
NOJO : 2501MYG26932400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 390 330
Dénomination : ENTREPRISE BAUMOISE D'ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE SARL EN ABREGE : EBEN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2152
NOJO : 2501MYG25586400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 390 330
Dénomination : ENTREPRISE BAUMOISE D'ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE SARL EN ABREGE : EBEN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°831
NOJO : 2501MYG25494200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 390 330
Dénomination : ENTREPRISE BAUMOISE D'ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE SARL EN ABREGE : EBEN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2039
NOJO : 2501MYG22943200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 390 330
Dénomination : ENTREPRISE BAUMOISE D'ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE SARL EN ABREGE : EBEN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2187
NOJO : 2501MYG22035800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 390 330
Dénomination : ENTREPRISE BAUMOISE D'ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE SARL EN ABREGE : EBEN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3205
NOJO : 250120263000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 390 330
Dénomination : ENTREPRISE BAUMOISE D'ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE SARL EN ABREGE : EBEN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4921
NOJO : 250119300700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 390 330
Dénomination : ENTREPRISE BAUMOISE D'ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE SARL EN ABREGE : EBEN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1525
NOJO : 250117686800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 390 330
Dénomination : ENTREPRISE BAUMOISE D'ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE SARL EN ABREGE : EBEN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1772
NOJO : 250116436800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 390 330
Dénomination : ENTREPRISE BAUMOISE D'ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE SARL EN ABREGE : EBEN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2055
NOJO : 250115203900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 390 330
Dénomination : ENTREPRISE BAUMOISE D'ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE SARL EN ABREGE : EBEN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3207
NOJO : BXC13144002584G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 390 330
Dénomination : ENTREPRISE BAUMOISE D'ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE SARL EN ABREGE : EBEN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3448
NOJO : BXC12164003809W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 390 330
Dénomination : ENTREPRISE BAUMOISE D'ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE SARL EN ABREGE : EBEN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1958
NOJO : BXC111460029799
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 390 330
Dénomination : ENTREPRISE BAUMOISE D'ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE SARL EN ABREGE : EBEN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
II rue des Glycines
25110 Baume-les-Dames
21/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2718
NOJO : BXC10159002035H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 390 330
Dénomination : ENTREPRISE BAUMOISE D'ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE SARL EN ABREGE : EBEN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
II rue des Glycines
25110 Baume-les-Dames
28/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1850
NOJO : BXC081350069931
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 390 330
Dénomination : ENTREPRISE BAUMOISE D'ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE SARL EN ABREGE : EBEN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
II rue des Glycines,
25110 Baume-les-Dames
03/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2550
NOJO : BXC08142009359D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 390 330
Dénomination : ENTREPRISE BAUMOISE D'ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE SARL EN ABREGE : EBEN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
II rue des Glycines,
25110 Baume-les-Dames
Historique de l'unité légale :
09/10/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Nettoyage courant des bâtiments (NAFRev2 : 81.21Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Activités de nettoyage (NAF1993 : 74.7Z)
Représentants légaux :
09/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Type : Personne Physique

Nom : MARCHEVET Vivian Gilbert Louis
Né le 21/11/1967 à BESANCON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 RUE DE LA PLANCHOTTE
25110 FOURBANNE
FRANCE
Dépôts des actes :
30/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°3264 déposé le 05/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°3264 déposé le 05/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°3264 déposé le 05/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/10/2006 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°3264 déposé le 05/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/12/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°198 déposé le 02/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°198 déposé le 02/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°1537 déposé le 04/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BAUME LES DAMES 11, RUE DES GLYCINES
25/05/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°400 déposé le 27/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°2045 déposé le 14/11/1989
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°400 déposé le 27/02/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°400 déposé le 27/02/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°1537 déposé le 04/08/1995
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°198 déposé le 02/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°3264 déposé le 05/12/2006
Etat : Déposé
Etablissements :
09/05/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Type : Siège

Adresse :
II RUE DES GLYCINES
25110 Baume-les-Dames
FRANCE
09/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Type : Etablissement principal

Adresse :
11 RUE DES GLYCINES
25110 Baume-les-Dames
FRANCE
Enseigne : EBEN SARL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1989
Activité : PRESSING, NETTOYAGE, ENTRETIEN DE LOCAUX...
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ANCRE CHRISTIA
Type d’exploitation : Divers
Personnes morales :
09/05/2016 : ENTREPRISE BAUMOISE D'ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE SARL EN ABREGE : EBEN
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/11/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°1993 déposé le 09/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°2501 déposé le 26/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°2145 déposé le 19/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°1741 déposé le 06/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°1907 déposé le 16/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°2042 déposé le 02/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°2188 déposé le 17/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°1184 déposé le 16/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°1134 déposé le 28/04/2008
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°1426 déposé le 16/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°799 déposé le 03/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°1783 déposé le 16/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°945 déposé le 23/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°720 déposé le 12/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°473 déposé le 07/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°641 déposé le 28/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°173 déposé le 27/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°2524 déposé le 26/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°1335 déposé le 26/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°286 déposé le 19/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°134 déposé le 25/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°1807 déposé le 26/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00487
Dépôt : N°791 déposé le 18/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2516 du 15/06/2023
Numéro de gestion : 1989B00487
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3280 du 17/06/2022
Numéro de gestion : 1989B00487
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2704 du 24/05/2022
Numéro de gestion : 1989B00487
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3593 du 03/08/2020
Numéro de gestion : 1989B00487
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6917 du 04/10/2019
Numéro de gestion : 1989B00487
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2031 du 25/07/2018
Numéro de gestion : 1989B00487
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3905 du 02/08/2017
Numéro de gestion : 1989B00487
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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