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de Champagnier

ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79290545700133 / Siren : 792905457 / NIC : 00133
N° de TVA : FR 30 792905457
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 13/05/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE
Adresse :
ZI DE COURTINE
115 Rue DU MOURELET

84000 AVIGNON
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2022 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 23/04/2013
Dénomination : ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
29/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7177
NOJO : 8401MYG53711300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Avignon 792 905 457
Dénomination : ENERGIES ENTRE TILLE ET VENNELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
14/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6925
NOJO : 8401MYG49938500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Avignon 792 905 457
Dénomination : ENERGIES ENTRE TILLE ET VENNELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
15/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°2099
NOJO : 008401MYG489361
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Avignon 792 905 457
Dénomination : ENERGIES ENTRE TILLE ET VENNELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : THE RENEWABLES INFRASTRUCTURE GROUP (FRANCE)
29/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9158
NOJO : 8401MYG46587200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Avignon 792 905 457
Dénomination : ENERGIES ENTRE TILLE ET VENNELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
31/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°1634
NOJO : 008401MYG462756
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Avignon 792 905 457
Dénomination : ENERGIES ENTRE TILLE ET VENNELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : THE RENEWABLES INFRASTRUCTURE GROUP (FRANCE)
13/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9245
NOJO : 8401MYG42444300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Avignon 792 905 457
Dénomination : ENERGIES ENTRE TILLE ET VENNELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
08/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3202
NOJO : 8401MYG41420700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Avignon 792 905 457
Dénomination : ENERGIES ENTRE TILLE ET VENNELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
29/08/2019 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°950
NOJO : 000008401401900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 23/08/2019
Date de commencement d'activité : 29/03/2019
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Avignon 792 905 457
Dénomination : ENERGIES ENTRE TILLE ET VENNELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : THE RENEWABLES INFRASTRUCTURE GROUP (FRANCE) (SASU) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
Montant du capital : 1477200 EUR
10/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°1264
NOJO : 000006752253736
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 792 905 457
Dénomination : ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 1477200 EUR
27/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7919
NOJO : 675223186000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 792 905 457
Dénomination : ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
22/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°1314
NOJO : 000006752221907
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 792 905 457
Dénomination : ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
13/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3118
NOJO : 017061500344143
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 792 905 457
Dénomination : ENERGIES ENTRE TILLE ETVENELLE
Forme juridique : SASU
03/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°1660
NOJO : 002017021600257
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Date d'effet : 2016-11-25
Descriptif : modification survenue sur l’administration

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 792 905 457
Dénomination : ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE
Forme juridique : SAS à associé unique

Administration :
président : RUIZ-JARABO PACALLET (Juan) ; directeurs généraux : CARADEC (Eric), LEROY (Guillaume) ; commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SASV) ; commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SASV)
13/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°1415
NOJO : 002016110300171
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Date d'effet : 2016-09-01
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 792 905 457
Dénomination : ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE
Forme juridique : SAS à associé unique

Administration :
directeurs général : PRIVAT (Dorothée), FLETT (Alanna) ; président : BAKER (Alan) ; commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
05/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°1379
NOJO : BXB16186000604E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Date d'effet : 2016-03-14
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 792 905 457
Dénomination : ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE
Forme juridique : SAS à associé unique

Administration :
président : LEMAIRE (Jean) ; directeurs généraux : PRIVAT (Dorothée), BAKER (Alan), FLETT (Alanna) ; commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SASV) ; commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SASV)
02/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7004
NOJO : 201606020331970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 792 905 457
Dénomination : ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE
Forme juridique : SASU
26/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°960
NOJO : BXB161460005038
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 792 905 457
Dénomination : ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE
Forme juridique : SAS à associé unique

Administration :
président : LEMAIRE (Jean) ; directeurs généraux : PRIVAT (Dorothée), BAKER (Alan) ; commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SASV) ; commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SASV)
18/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2706
NOJO : BDC15007702876U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 792 905 457
Dénomination : ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE
Forme juridique : S.A.S.U.
19/03/2015 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°546
NOJO : BXA150750006689
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date de commencement d'activité : 27/11/2014

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 792 905 457
Dénomination : ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
président : LEE (Andrew) ; directeur général : PRIVAT (Dorothée) ; commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SASVh) ; commissaire aux comptes suppléant : auditex (SASVh)
Montant du capital : 10000 EUR
07/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°978
NOJO : BXB14212001426U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 792 905 457
Dénomination : ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : Tétard, Pierre-Antoine, modification du Président Lee, Andrew William
Montant du capital : 10000 EUR
30/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°1167
NOJO : BXB14175001839J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 792 905 457
Dénomination : ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
nomination du Directeur général : Privat, Dorothée
Montant du capital : 10000 EUR
21/05/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°813
NOJO : BXA131340015103
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 06/05/2013
Date de commencement d'activité : 23/04/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 792 905 457
Dénomination : ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président : Tétard, Pierre-Antoine, Directeur général : Lee, Andrew William, Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES, Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX.

Montant du capital : 10000 EUR
Historique de l'unité légale :
01/01/2022 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00133
Caractère employeur : Non
29/03/2019 : code NIC
Code NIC : 00125
24/03/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
15/12/2017 : code NIC
Code NIC : 00117
27/11/2014 : code NIC
Code NIC : 00026
Dépôts des actes :
27/03/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2015B00386
Dépôt : N°19416 déposé le 25/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/03/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2015B00386
Dépôt : N°19416 déposé le 25/06/2019
Etat : Déposé
09/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2015B00386
Dépôt : N°14166 déposé le 06/05/2019
Etat : Déposé
11/12/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2015B00386
Dépôt : N°11687 déposé le 28/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
11/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2015B00386
Dépôt : N°11687 déposé le 28/05/2018
Etat : Déposé
25/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2015B00386
Dépôt : N°1300 déposé le 08/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
25/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2015B00386
Dépôt : N°1300 déposé le 08/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
01/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2015B00386
Dépôt : N°9580 déposé le 18/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
14/03/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2015B00386
Dépôt : N°5905 déposé le 13/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
13/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2015B00386
Dépôt : N°3631 déposé le 08/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
13/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2015B00386
Dépôt : N°3631 déposé le 08/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
29/05/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2015B00386
Dépôt : N°6589 déposé le 17/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
27/11/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2015B00386
Dépôt : N°1761 déposé le 17/02/2015
Etat : Déposé
27/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2015B00386
Dépôt : N°1761 déposé le 17/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
27/11/2014 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2015B00386
Dépôt : N°1761 déposé le 17/02/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
23/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2015B00386
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
1 rue des Arquebusiers
67000 Strasbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/11/2014
Activité : Le développement, la construction (sous-traitance) et l'exploitation d'un parc éolien
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
ransfert d'activité (origine hors ressort) de 75116 Paris 65 avenue Kléber à 67000 Strasbourg 20 avenue de la Paix avec effet au 27/11/201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2015B00787
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Strasbourg

Adresse :
les Péchards
Parcelle G35
21260 Selongey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/07/2015
Activité : Le développement, la construction et l'exploitation d'un parc éolien
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2015B00787
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Strasbourg

Adresse :
Voie aux Foins
Parcelle C2
21120 Marey-sur-Tille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/07/2015
Activité : Le développement, la construction et l'exploitation d'un parc éolien
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2015B00787
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Strasbourg

Adresse :
Grande Perche
Parcelle B1
21120 Marey-sur-Tille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/07/2015
Activité : Le développement, la construction et l'exploitation d'un parc éolien
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2015B00787
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Strasbourg

Adresse :
le Pautet
Parcelle C819
21120 Marey-sur-Tille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/07/2015
Activité : Le développement, la construction et l'exploitation d'un parc éolien
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2015B00787
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Strasbourg

Adresse :
Bois de Combe Martin
Parcelle E644
21120 Villey-sur-Tille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/07/2015
Activité : Le développement, la construction et l'exploitation d'un parc éolien
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2015B00787
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Strasbourg

Adresse :
les Loyes
Parcelle Zb3
21120 Avelanges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/07/2015
Activité : Le développement, la construction et l'exploitation d'un parc éolien
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2015B00787
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Strasbourg

Adresse :
les Grands Chemins
Parcelle A4
21120 Avelanges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/07/2015
Activité : Le développement, la construction et l'exploitation d'un parc éolien
Origine du fonds : Création
24/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2015B00787
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Strasbourg

Adresse :
Les Pechards
21260 Selongey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/12/2015
Activité : Le développement, la construction et l'exploitation d'un parc éolien
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/10/2019 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 10519
Date d’ajout de l’observation : 17/07/2015
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 29/05/2015
23/10/2019 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La société était précédemment immatriculée au TC de Paris sous le n° 2013 B 09243
Personnes morales :
23/10/2019 : ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/02/2015
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 27/11/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 27/11/2014
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 23/04/2013

Economie sociale et solidaire : Non
24/11/2016 : ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/09/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/07/2015

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2015B00386
Dépôt : N°12467 déposé le 18/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2015B00386
Dépôt : N°5285 déposé le 26/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2015B00386
Dépôt : N°5826 déposé le 18/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2015B00386
Dépôt : N°7197 déposé le 19/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 12521 du 01/08/2022
Numéro de gestion : 2019B01711
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 328945383649
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles6 085
AVImmobilisations en cours80 54880 54815 396
BJTOTAL (I)81 87694580 93122 130
BZAutres créances3 1773 1771 925
CFDisponibilités795 327795 3278 257
CJTOTAL (II)798 503798 50310 183
COTOTAL GENERAL (0 à V)880 379945879 43432 313
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DHReport à nouveau-25 543-10 694
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-86 749-14 849
DLTOTAL (I)-102 293-15 543
DVEmprunts et dettes financières divers (4)948 75535 876
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés32 82211 980
DYDettes fiscales et sociales150
ECTOTAL (IV)981 72747 856
EETOTAL GENERAL (I à V)879 43432 313
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)22
FWAutres achats et charges externes27 7309 244
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 3562 849
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements266266
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)33 35312 360
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 350-12 358
GNDifférences positives de change7
GPTotal des produits financiers (V)7
GRIntérêts et charges assimilées52 8792 499
GUTotal des charges financières (VI)52 8792 499
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-52 879-2 491
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-86 229-14 849
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion520
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)520
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-520
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)29
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)86 75114 858
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-86 749-14 849
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche680266945
0NAMORTISSEMENTS Total Général680266945
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 15418 du 24/09/2021
Numéro de gestion : 2019B01711
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 328945383649
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles6 085
AVImmobilisations en cours80 54880 54815 396
BJTOTAL (I)81 87694580 93122 130
BZAutres créances3 1773 1771 925
CFDisponibilités795 327795 3278 257
CJTOTAL (II)798 503798 50310 183
COTOTAL GENERAL (0 à V)880 379945879 43432 313
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DHReport à nouveau-25 543-10 694
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-86 749-14 849
DLTOTAL (I)-102 293-15 543
DVEmprunts et dettes financières divers (4)948 75535 876
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés32 82211 980
DYDettes fiscales et sociales150
ECTOTAL (IV)981 72747 856
EETOTAL GENERAL (I à V)879 43432 313
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)22
FWAutres achats et charges externes27 7309 244
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 3562 849
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements266266
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)33 35312 360
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 350-12 358
GNDifférences positives de change7
GPTotal des produits financiers (V)7
GRIntérêts et charges assimilées52 8792 499
GUTotal des charges financières (VI)52 8792 499
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-52 879-2 491
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-86 229-14 849
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion520
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)520
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-520
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)29
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)86 75114 858
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-86 749-14 849
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche680266945
0NAMORTISSEMENTS Total Général680266945
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 6347 du 05/08/2020
Numéro de gestion : 2019B01711
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 328945383649
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles6 085
AVImmobilisations en cours80 54880 54815 396
BJTOTAL (I)81 87694580 93122 130
BZAutres créances3 1773 1771 925
CFDisponibilités795 327795 3278 257
CJTOTAL (II)798 503798 50310 183
COTOTAL GENERAL (0 à V)880 379945879 43432 313
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DHReport à nouveau-25 543-10 694
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-86 749-14 849
DLTOTAL (I)-102 293-15 543
DVEmprunts et dettes financières divers (4)948 75535 876
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés32 82211 980
DYDettes fiscales et sociales150
ECTOTAL (IV)981 72747 856
EETOTAL GENERAL (I à V)879 43432 313
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)22
FWAutres achats et charges externes27 7309 244
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 3562 849
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements266266
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)33 35312 360
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 350-12 358
GNDifférences positives de change7
GPTotal des produits financiers (V)7
GRIntérêts et charges assimilées52 8792 499
GUTotal des charges financières (VI)52 8792 499
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-52 879-2 491
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-86 229-14 849
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion520
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)520
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-520
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)29
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)86 75114 858
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-86 749-14 849
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche680266945
0NAMORTISSEMENTS Total Général680266945
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 6347 du 05/08/2020
Numéro de gestion : 2019B01711
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 1454 du 02/03/2020
Numéro de gestion : 2019B01711
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 328945383649
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles6 085
AVImmobilisations en cours80 54880 54815 396
BJTOTAL (I)81 87694580 93122 130
BZAutres créances3 1773 1771 925
CFDisponibilités795 327795 3278 257
CJTOTAL (II)798 503798 50310 183
COTOTAL GENERAL (0 à V)880 379945879 43432 313
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DHReport à nouveau-25 543-10 694
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-86 749-14 849
DLTOTAL (I)-102 293-15 543
DVEmprunts et dettes financières divers (4)948 75535 876
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés32 82211 980
DYDettes fiscales et sociales150
ECTOTAL (IV)981 72747 856
EETOTAL GENERAL (I à V)879 43432 313
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)22
FWAutres achats et charges externes27 7309 244
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 3562 849
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements266266
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)33 35312 360
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 350-12 358
GNDifférences positives de change7
GPTotal des produits financiers (V)7
GRIntérêts et charges assimilées52 8792 499
GUTotal des charges financières (VI)52 8792 499
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-52 879-2 491
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-86 229-14 849
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion520
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)520
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-520
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)29
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)86 75114 858
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-86 749-14 849
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche680266945
0NAMORTISSEMENTS Total Général680266945
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 12467 du 18/09/2018
Numéro de gestion : 2015B00386
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 328945383649
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles6 085
AVImmobilisations en cours80 54880 54815 396
BJTOTAL (I)81 87694580 93122 130
BZAutres créances3 1773 1771 925
CFDisponibilités795 327795 3278 257
CJTOTAL (II)798 503798 50310 183
COTOTAL GENERAL (0 à V)880 379945879 43432 313
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DHReport à nouveau-25 543-10 694
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-86 749-14 849
DLTOTAL (I)-102 293-15 543
DVEmprunts et dettes financières divers (4)948 75535 876
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés32 82211 980
DYDettes fiscales et sociales150
ECTOTAL (IV)981 72747 856
EETOTAL GENERAL (I à V)879 43432 313
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)22
FWAutres achats et charges externes27 7309 244
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 3562 849
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements266266
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)33 35312 360
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 350-12 358
GNDifférences positives de change7
GPTotal des produits financiers (V)7
GRIntérêts et charges assimilées52 8792 499
GUTotal des charges financières (VI)52 8792 499
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-52 879-2 491
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-86 229-14 849
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion520
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)520
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-520
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)29
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)86 75114 858
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-86 749-14 849
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche680266945
0NAMORTISSEMENTS Total Général680266945
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 5285 du 26/05/2017
Numéro de gestion : 2015B00386
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 328945383649
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles6 085
AVImmobilisations en cours80 54880 54815 396
BJTOTAL (I)81 87694580 93122 130
BZAutres créances3 1773 1771 925
CFDisponibilités795 327795 3278 257
CJTOTAL (II)798 503798 50310 183
COTOTAL GENERAL (0 à V)880 379945879 43432 313
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DHReport à nouveau-25 543-10 694
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-86 749-14 849
DLTOTAL (I)-102 293-15 543
DVEmprunts et dettes financières divers (4)948 75535 876
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés32 82211 980
DYDettes fiscales et sociales150
ECTOTAL (IV)981 72747 856
EETOTAL GENERAL (I à V)879 43432 313
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)22
FWAutres achats et charges externes27 7309 244
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 3562 849
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements266266
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)33 35312 360
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 350-12 358
GNDifférences positives de change7
GPTotal des produits financiers (V)7
GRIntérêts et charges assimilées52 8792 499
GUTotal des charges financières (VI)52 8792 499
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-52 879-2 491
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-86 229-14 849
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion520
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)520
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-520
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)29
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)86 75114 858
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-86 749-14 849
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche680266945
0NAMORTISSEMENTS Total Général680266945

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