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de Misérieux

EMILIEN BRANDON DIRECTION ARTISTIQUE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 10/10/2016
Dénomination usuelle : EMILIEN BRANDON DIRECTION ARTISTIQUE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 82339667600012 / Siren : 823396676 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 68 823396676
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/03/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
74 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Cette division comprend la prestation de services spécialisés, scientifiques et techniques (à l’exclusion des activi- tés juridiques et comptables, des activités d’architecture et d’ingénierie, des activités de contrôle et analyses techniques, des activités de gestion et conseil de gestion, de la recherche-développement et des activités publicitaires)
74.1 : Activités spécialisées de design
74.10 : Activités spécialisées de design
74.10Z : Activités spécialisées de design
Cette sous-classe comprend :
- la création de modèles pour les articles textiles, les articles d’habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
- le design industriel, c’est-à-dire la création et l’élaboration d’avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l’apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l’attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d’utilisation et d’entretien
- les activités de concepteurs graphiques
- la décoration d’intérieur

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception architecturale (cf. 71.11Z)
- la conception et la programmation de pages web (cf. 62.01Z)
- les activités d’ingénierie, c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf. 71.12B) Produits associés : 74.10.11, 74.10.12, 74.10.19, 74.10.20
Coordonnées de l'établissement :
EMILIEN BRANDON DIRECTION ARTISTIQUE
Adresse :
58 Allée DES COTEAUX DU SOLEIL
01600 MISERIEUX
Historique de l'établissement :
18/03/2021 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne :
Dénomination usuelle : EMILIEN BRANDON DIRECTION ARTISTIQUE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/10/2016
Nom : M. BRANDON EMILIEN FRANCE
Activité principale : Activités spécialisées de design (NAFRev2 : 74.10Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
04/09/2017 : LE DECANTE
N° national/d'enregistrement : 4385990
Date de dépôt : 04/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications.

Déposant 1 : Mme. Claire Deville
Adresse :
59 Rue Sainte-Anne de Baraban
69003 LYON 3E ARRONDISSEMENT
FR

Déposant 2 : Le Studio Culotté, Micro-entreprise
Numéro de SIREN : 823396676
Adresse :
58 Allée des Coteaux du Soleil
01600 Misérieux
FR

Mandataire 1 : Mme. Claire DEVILLE
Adresse :
59 Rue Sainte-anne de Baraban
69003 LYON 3E ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 733612
Date de demande : 14/09/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

04/09/2017 : LE DECANTE
N° national/d'enregistrement : 4385990
Date de dépôt : 04/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications.

Déposant 1 : Mme. Claire Deville
Adresse :
59 Rue Sainte-Anne de Baraban
69003 LYON 3E ARRONDISSEMENT
FR

Déposant 2 : Le Studio Culotté, Micro-entreprise
Numéro de SIREN : 823396676
Adresse :
58 Allée des Coteaux du Soleil
01600 Misérieux
FR

Mandataire 1 : Mme. Claire DEVILLE
Adresse :
59 Rue Sainte-anne de Baraban
69003 LYON 3E ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

04/09/2017 : LE DECANTE
N° national/d'enregistrement : 4385990
Date de dépôt : 04/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications.

Déposant 1 : Mme. Claire Deville
Adresse :
59 Rue Sainte-Anne de Baraban
69003 LYON 3E ARRONDISSEMENT
FR

Déposant 2 : Le Studio Culotté, Micro-entreprise
Numéro de SIREN : 823396676
Adresse :
58 Allée des Coteaux du Soleil
01600 Misérieux
FR

Mandataire 1 : Mme. Claire DEVILLE
Adresse :
59 Rue Sainte-anne de Baraban
69003 LYON 3E ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

Publications au Bodacc :
01/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°1
NOJO : 000101MYG315449
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 823 396 676
Nom : BRANDON Emilien
Nom commercial : Emilien Brandon Direction Artistique
04/11/2016 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°16
NOJO : BXA16307000422P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 27/10/2016
Date de commencement d'activité : 10/10/2016
Etablissement principal :
Activité : Conception graphique sans droits d'auteur (flyers, plaquettes commerciales, sites web, infographies, affiches...)
Origine des fonds : Création

Adresse :
58 allée des Coteaux du Soleil
01600 Misérieux
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 823 396 676
Nom : BRANDON Emilien
Nom commercial : Le Studio Culotté
Etablissements :
27/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2016A00873
Type : Etablissement principal

Adresse :
58 allée des Coteaux du Soleil
01600 Misérieux
FRANCE
Nom commercial : Le Studio Culotté
Enseigne : Le Studio Culotté
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/10/2016
Activité : Conception graphique sans droits d'auteur (flyers, plaquettes commerciales, sites web, infographies, affiches...)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Personnes physiques :
27/10/2016 : BRANDON Emilien
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 04/03/1990
Ville de naissance : 69286 Rillieux-la-Pape
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
58 allée des Coteaux du Soleil
01600 Misérieux
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/10/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/10/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 10/10/2016
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