ELYFEC

Entreprise

ELYFEC
Dernière mise à jour : 25/04/2017

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/11/2012
Dénomination usuelle : ELYFEC
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43402439400109 / Siren : 434024394 / NIC : 00109
N° de TVA : FR 96 434024394
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
74 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Cette division comprend la prestation de services spécialisés, scientifiques et techniques (à l’exclusion des activi- tés juridiques et comptables, des activités d’architecture et d’ingénierie, des activités de contrôle et analyses techniques, des activités de gestion et conseil de gestion, de la recherche-développement et des activités publicitaires)
74.9 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a.
74.90 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a.
Cette classe comprend des activités très diverses de services généralement fournis à des entreprises. Elle couvre les activités requérant des niveaux de compétences professionnelles, scientifiques et techniques plus avancées, mais ne comprend pas les fonctions administratives courantes et continues qui sont généralement de courte durée.
74.90B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Cette sous-classe comprend :
- l’intermédiation en fonds de commerce, c’est-à-dire l’organisation de l’achat ou de la vente de petits et moyens fonds de commerce, y compris de cabinets de professions libérales, à l’exclusion toutefois du courtage immobilier
- le courtage de brevets (organisation de l’achat et de la vente de brevets)
- les activités d’expertise autres que celles ayant trait à l’immobilier et à l’assurance (antiquités, bijoux, etc.)
- la vérification de factures et l’information sur les tarifs de transport
- les activités concernant les prévisions météorologiques
- les services de conseil en sécurité
- les services de conseil en agronomie
- les services de conseil en environnement
- les autres services de conseil technique
- les activités des consultants autres que les consultants en architecture, ingénierie et gestion

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités exercées par des agents ou des agences pour le compte de particuliers et consistant habituellement à leur obtenir un engagement dans des films, des productions théâtrales, d’autres spectacles ou des manifestations sportives et à placer des livres, des pièces de théâtre, des œuvres d’art, des photos, etc., chez des éditeurs, des producteurs, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles d’occasion par vente aux enchères (cf. 45.1)
- les activités de vente aux enchères en ligne (commerce de détail) (cf.47.91A et 47.91B)
- les activités de vente aux enchères hors magasin (commerce de détail hors internet) (47.99Z)
- les activités des courtiers en immobilier (cf. 68.3)
- les activités de tenue de livres (cf. 69.20Z)
- les activités des consultants en gestion (cf. 70.22Z)
- les activités des consultants en architecture et ingénierie (cf. 71.1)
- la conception de machines et le design industriel (cf. 71.12B, 74.10Z)
- l’analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire (cf. 71.20B)
- les activités de publicité et de création publicitaire (cf. 73.11Z)
- la création de stands et d’autres structures et sites d’affichage (cf. 73.11Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)
- l’organisation de salons professionnels et congrès (cf. 82.30Z)
- les activités des commissaires-priseurs indépendants (cf. 82.99Z)
- l’administration des programmes de fidélisation (cf. 82.99Z)
- le conseil en matière de crédit à la consommation et d’endettement (cf.82.99Z) Produits associés : 74.90.11, 74.90.12, 74.90.13, 74.90.14, 74.90.15, 74.90.19p, 74.90.20
Coordonnées de l'établissement :
ELYFEC
Adresse :
BATIMENT A PORTE 7021
29 Rue CONDORCET

38090 VAULX-MILIEU
Marchés publics :
09/01/2023 : Marché subséquent

Objet : L'accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures.
Classification : Services de santé et de sécurité (71317200)

Numéro unique d’identification : 130001738000172023151169097700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 620 €
Date de notification : 09/01/2023

Lieu d'exécution : (73) Savoie
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
30/12/2022 : Marché

Objet : Opération de restructuration partielle du bâtiment principal du Centre Hospitalier de Mâcon avec une mission de contrôle technique et une mission de coordination SPS - Mission de coordination SPS
Classification : Services de santé et de sécurité (71317200)

Numéro unique d’identification : 2671002870001520222022S2340800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 18 000 €
Date de notification : 30/12/2022

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER LES CHANAUX

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
14/12/2022 : Marché subséquent

Objet : L'accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures pour les services de l’État et
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 130013345000822022100016633200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 28 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 220 €
Date de notification : 14/12/2022

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique - Antenne de Lyon

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
28/11/2022 : Marché

Objet : Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de missions de coordonnateur de la sécurité et de la protection de la santé liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures, et de contrôles techniques
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 130026842000182022100016678100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 14 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 050 €
Date de notification : 28/11/2022

Lieu d'exécution : (01) Ain
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - SECRETARIAT GENERAL COMMUN DEPARTEMENTAL AIN

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
27/10/2022 : Marché subséquent

Objet : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé relative à la réparation du Pont de Croix Luizet sur le canal de Jonage de l’A42
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 130001738000172022151157506800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 687 €
Date de notification : 27/10/2022

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
24/10/2022 : Marché subséquent

Objet : Mission de CSPS pour la réhabilitation du Salon Napoléon
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 120010038000952022151155954400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 015 €
Date de notification : 24/10/2022

Lieu d'exécution : (73) Savoie
Acheteur : Ministère de la Justice - Antenne régionale de l'équipement de Lyon

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
05/10/2022 : Marché subséquent

Objet : Mission de CSPS relative à l'opération de mise en accessibilité de l'UEMO Privas
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 120010038000952022151152998700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 530 €
Date de notification : 05/10/2022

Lieu d'exécution : (07) Ardèche
Acheteur : Ministère de la Justice - Antenne régionale de l'équipement de Lyon

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
09/09/2022 : Marché subséquent

Objet : L'accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures.
Classification : Services de santé et de sécurité (71317200)

Numéro unique d’identification : 176904308000102022100016600300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 485 €
Date de notification : 09/09/2022

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Rectorat de LYON

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
31/08/2022 : Marché

Objet : Marché de coordinateur SPS pour la reprise des réseaux extérieurs pour résorber la pollution de l'Ozon au CP de la Talaudière
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 176901205000112022151144057400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 450 €
Date de notification : 31/08/2022

Lieu d'exécution : (42) Loire
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
30/06/2022 : Marché

Objet : Prestations intellectuelles (CTC, CSPS, CSSI) pour la reconstruction de la rï¿¿sidence Jules Rousse ï¿¿ Tarascon-sur-Ariï¿¿ge - lot 2
Classification : 71631300-

Numéro unique d’identification : 260900238001482022230200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 99 000 €
Date de notification : 23/06/2022

Lieu d'exécution : Ariï¿¿ge
Acheteur : BUDGET GENERAL - CHIVA

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
30/06/2022 : Marché

Objet : Prestations intellectuelles (CTC, CSPS, CSSI) pour la reconstruction de la rï¿¿sidence Jules Rousse ï¿¿ Tarascon-sur-Ariï¿¿ge - lot 2
Classification : 71631300-

Numéro unique d’identification : 260900238001482022230201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 99 000 €
Date de notification : 23/06/2022

Lieu d'exécution : Ariï¿¿ge
Acheteur : BUDGET GENERAL - CHIVA

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
23/05/2022 : Marché subséquent

Objet : Marché pour une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (CSPS) pour la - Mise en sûreté des sites académiques : rectorat de Lyon et DSDEN 69
Classification : Services de santé et de sécurité (71317200)

Numéro unique d’identification : 176904308000102022160006749000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 760 €
Date de notification : 23/05/2022

Lieu d'exécution : (63) Puy-de-Dôme
Acheteur : Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Rectorat de LYON

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
20/05/2022 : Marché subséquent

Objet : Marché de CSPS pour l'opération de création d'une salle d'audience et d'un vestiaire avocat.
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 120010038000952022151130901300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 268 €
Date de notification : 20/05/2022

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Ministère de la Justice - Antenne régionale de l'équipement de Lyon

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
12/05/2022 : Marché subséquent

Objet : L'accord-cadre a pour objet la réalisation d'une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour les travaux de clôture des cours de promenade de Bourg en Bresse
Classification : Services de santé et de sécurité (71317200)

Numéro unique d’identification : 176901205000112022151127282300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 948 €
Date de notification : 12/05/2022

Lieu d'exécution : (01) Ain
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
05/05/2022 : Marché

Objet : Missions de Contrôle Technique (CT) et de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS): Lot 2: Mission de Coordination en matière de Sécurité et
Classification : Services de santé et de sécurité (71317200)

Numéro unique d’identification : 2133000980001820222200302
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 90 000 €
Date de notification : 25/04/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie d'Arcachon

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
02/05/2022 : Marché subséquent

Objet : L'accord-cadre a pour objet la réalisation d'une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) liée à l'opération de travaux de réparation du pont sur le canal CNR de la RN 102
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 130001738000172022100016266700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 28 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 8 126 €
Date de notification : 02/05/2022

Lieu d'exécution : (26) Drôme
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
26/04/2022 : Marché subséquent

Objet : Mission CSPS de niveau 3 liée aux travaux de repose de la protection au feu des têtes du tunnel du Siaix sur la RN 90 et mise en peinture sur piédroits
Classification : Services de santé et de sécurité (71317200)

Numéro unique d’identification : 130001738000172022100016249400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 10 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 540 €
Date de notification : 26/04/2022

Lieu d'exécution : (73) Savoie
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
11/04/2022 : Marché

Objet : Marché de coordination de la sécurité et de la protection de la santé pour les travaux de sécurisation des cours de promenade de la maison d'arrêt de Villefranche sur Saône (69).
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 176901205000112022151122249000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 26 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 275 €
Date de notification : 11/04/2022

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
28/03/2022 : Marché subséquent

Objet : L'accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures.
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 130001738000172022100016159400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 25 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 575 €
Date de notification : 28/03/2022

Lieu d'exécution : (42) Loire
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
18/03/2022 : Marché

Objet : Mission de SPS sur la ZAC de REDOUN à Lespignan - Tranche 3
Classification : Services de santé et de sécurité (71317200)

Numéro unique d’identification : 27340001000024202201000200
Source : marches-publics.info
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 980 €
Date de notification : 25/01/2022

Lieu d'exécution : Lespignan
Acheteur : HÉRAULT LOGEMENT

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
16/03/2022 : Marché

Objet : 3777-Lot 2 mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé
Classification : Services de santé et de sécurité (71317200)

Numéro unique d’identification : 680200128000712021zPp/QQDGhp00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 39 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 7 950 €
Date de notification : 18/02/2021

Lieu d'exécution : Gard
Acheteur : Territoire30

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
04/03/2022 : Marché subséquent

Objet : Le marché subséquent à l'accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour les travaux de construction d'une base ELSP au CD de ROANNE - L'opération consiste - - à la co...
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 176901205000112022151114711400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 060 €
Date de notification : 04/03/2022

Lieu d'exécution : (42) Loire
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
02/02/2022 : Accord-cadre

Objet : 21MC0254AOO -AV-NF- MISSION SPS I , II ET III POUR LES TRAVAUX DE VRD, D'ASSAINISSEMENT, D'EAU POTABLE, D'AMÉNAGEMENT D'ESPACES PUBLICS, D'OUVRAGES D'ART ET DE GÉNIE CIVIL -ANNEES 2021 A 2025
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 243100518001702022M0021TIT300
Source : marches-publics.info
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 28/01/2022

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : 1- Toulouse Métropole

Titulaire :
ELYFEC SPS (43402439400109)
26/01/2022 : Marché subséquent

Objet : DTE-DTE 2021-168 Accord-cadre prestations intellectuelles AC TVX PI - Lot 3 : CSPS – Coordinateur sécurité protection de la santé
Classification : Services de conduite des travaux (71520000)

Numéro unique d’identification : 2642003040001420222022S0110100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 748 €
Date de notification : 26/01/2022

Lieu d'exécution : (42) Loire
Acheteur : CHU SAINT ETIENNE

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
21/01/2022 : Marché subséquent

Objet : Réalisation d'une mission de coordination SPS dans le cadre des travaux de reprise de peinture et d'épaufrures sur les poteaux extérieurs du site d'Auzeville (MS sur AC PFRA Occitanie)
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 110070018000122022100016013600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 476 €
Date de notification : 21/01/2022

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Bureau de la commande publique et des achats

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
18/01/2022 : Marché

Objet : Recrutement d’un coordinateur SPS pour la rénovation de l’étanchéité des toitures amiantées du Centre Pénitentiaire de PERPIGNAN
Classification : Services de santé et de sécurité (71317200)

Numéro unique d’identification : 173101205000162022160006600000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 7 490 €
Date de notification : 18/01/2022

Lieu d'exécution : (66) Pyrénées-Orientales
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction interrégionale des services pénitentiaires de Toulouse

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
10/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) de 2ème et 3ème catégories au profit des services et établissements publics de l'Etat en région Nouvelle-Aquitaine. - Missions de coordination en matière de sécurité et de
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 173300005000272021130017096600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 300 000 €
Date de notification : 10/12/2021

Lieu d'exécution : (33) Gironde
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Nouvelle Aquitaine

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
02/11/2021 : Marché subséquent

Objet : Mission CSPS niveau 3 liée aux travaux de dépose des protections au feu des têtes du tunnel du Siaix sur la RN 90.
Classification : Services de santé et de sécurité (71317200)

Numéro unique d’identification : 130001738000172021100015770400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 895 €
Date de notification : 02/11/2021

Lieu d'exécution : (73) Savoie
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
20/09/2021 : Marché

Objet : Coordonnateur SPS pour la réhabilitation du bâtiment IMA C
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 1300213970001820212021S2440500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 33 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 550 €
Date de notification : 20/09/2021

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Direction Générale Déléguée Patrimoine Aménagement et Transition énergétique

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
09/09/2021 : Marché

Objet : Coordonnateur SPS Réaménagement de l’administration centrale de l’IUT2 Doyen Gosse à Grenoble (38)
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 1300213970001820212021S1624400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 30 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 780 €
Date de notification : 09/09/2021

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Direction des Achats

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
31/08/2021 : Marché subséquent

Objet : assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de missions de coordonnateur SPS pour les travaux de remplacement de l'escalier du personnel du CFP de Grenoble Rhin et Danube
Classification : Services de santé et de sécurité (71317200)

Numéro unique d’identification : 130014764000182021151094824100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 150 €
Date de notification : 31/08/2021

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance - Direction départementale d'Isère

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
23/07/2021 : Marché

Objet : Missions de Contrôle Technique et de Coordination SPS dans le cadre de la restructuration du site Arsonval, situé sur la commune de Grenoble (38) - Coordination SPS
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 1838015620001220212021S1327400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 50 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 13 335 €
Date de notification : 23/07/2021

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires de Grenoble

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
21/07/2021 : Accord-cadre

Objet : SA15122020-Lot 4 : Missions CSPS niveau 2 et 3 - Département 64
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 1833000860009120210OdW0DJdeM00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 01/03/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : CROUS de Bordeaux

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
21/07/2021 : Accord-cadre

Objet : SA15122020-Lot 2 : Missions CSPS niveau 2 et 3 - Département 33
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 183300086000912021_8CdxrAoR_00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 01/03/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : CROUS de Bordeaux

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
21/07/2021 : Marché

Objet : PA20-057 CSPS les Oliviers / Tamaris-Reconstruction Ecole des Tamaris- CSPS niveau II
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 213400328000182020yRViyQhgJX00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 28 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 3 570 €
Date de notification : 20/05/2020

Lieu d'exécution : Hérault
Acheteur : Ville de Béziers

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
21/07/2021 : Marché

Objet : PA20-057 CSPS les Oliviers / Tamaris-Reconstruction Ecole des Oliviers- CSPS niveau I
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 213400328000182020zZX_Fq34B000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 28 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 5 700 €
Date de notification : 20/05/2020

Lieu d'exécution : Hérault
Acheteur : Ville de Béziers

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
07/07/2021 : Marché subséquent

Objet : Missions de coordination SPS liées à des opérations de travaux de bâtiments et infractructures pour le compte des services de l’Etat et établissements publics de la région Occitanie
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 130012669000112021130016763500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 945 €
Date de notification : 07/07/2021

Lieu d'exécution : (09) Ariège
Acheteur : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance - Direction départementale de l'Ariège

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
30/06/2021 : Marché subséquent

Objet : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de missions de coordonnateur de la sécurité - et de la protection de la santé liées a des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures - (CSPS) pour les services de l'Etat en Auvergne-Rhône Alpes
Classification : Services de santé et de sécurité (71317200)

Numéro unique d’identification : 130010960000162021100015496000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 005 €
Date de notification : 30/06/2021

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - 38 - Direction départementale des territoires

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
23/06/2021 : Marché subséquent

Objet : L'accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures.
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 176901205000112021151073559400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 465 €
Date de notification : 23/06/2021

Lieu d'exécution : (73) Savoie
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
08/06/2021 : Marché subséquent

Objet : Missions de coordination SPS liées à des opérations de travaux de bâtiments et infractructures pour le compte des services de l’Etat et établissements publics de la région Occitanie
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 130012669000112021130016661500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 015 €
Date de notification : 08/06/2021

Lieu d'exécution : (09) Ariège
Acheteur : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance - Direction départementale de l'Ariège

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
03/06/2021 : Marché subséquent

Objet : DTE-DTE 2021-088 Accord-cadre prestations intellectuelles AC TVX PI - Lot 3 : CSPS – Coordinateur sécurité protection de la santé
Classification : Services de conduite des travaux (71520000)

Numéro unique d’identification : 2642003040001420212021S0969700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 000 €
Date de notification : 03/06/2021

Lieu d'exécution : (42) Loire
Acheteur : CHU SAINT ETIENNE

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
02/06/2021 : Marché

Objet : Marché subséquent pour la Coordination SPS du CReSI
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 1300213970001820212021S0927500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 17 290 €
Date de notification : 02/06/2021

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Direction Générale Déléguée Patrimoine Aménagement et Transition énergétique

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
18/05/2021 : Marché subséquent

Objet : Mission de CSPS - Rénovation CAE ANNECY - FR6426 Marché subséquent au lot n°B ""CSPS cat. 1 et 2 - Lot régional"" de l'accord-cadre CSPS-CT_ARA_2018
Classification : Services de santé et de sécurité (71317200)

Numéro unique d’identification : 130013345000822021151062675300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 32 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 12 375 €
Date de notification : 18/05/2021

Lieu d'exécution : (74) Haute-Savoie
Acheteur : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance - Antenne de Lyon

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
07/05/2021 : Marché subséquent

Objet : L'accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures.
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 176904308000102021100015410100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 700 €
Date de notification : 07/05/2021

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Rectorat de LYON

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
29/04/2021 : Marché

Objet : Marché de Coordination SPS relatif à la réhabilitation des bâtiments Phelma-Polygone et Maison des Magistères
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 1300213970001820212021S1122800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 56 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 19 200 €
Date de notification : 29/04/2021

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Direction Générale Déléguée Patrimoine Aménagement et Transition énergétique

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
29/04/2021 : Marché

Objet : MAPA CHAUFFERIE GENESTELLE-Lot 3 : Coordination SPS
Classification : Services d'architecte pour les bâtiments (71221000)

Numéro unique d’identification : 250700358000142018P2C25XQ_3_00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 900 €
Date de notification : 21/12/2018

Lieu d'exécution : Ardèche
Acheteur : Syndicat Départemental d'Energies de l'Ardèche

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
29/04/2021 : Marché

Objet : MAPA CHAUFFERIE VOCANCE-Lot 3 : Coordination SPS
Classification : Services d'architecte pour les bâtiments (71221000)

Numéro unique d’identification : 250700358000142018kyVDkqn24k00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 080 €
Date de notification : 21/12/2018

Lieu d'exécution : Ardèche
Acheteur : Syndicat Départemental d'Energies de l'Ardèche

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
21/04/2021 : Marché subséquent

Objet : L'accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures.
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 176901205000112021151060181400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 25 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 6 885 €
Date de notification : 21/04/2021

Lieu d'exécution : (73) Savoie
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
09/04/2021 : Marché subséquent

Objet : Missions de coordination SPS liées à des opérations de travaux de bâtiments et infractructures pour le compte des services de l’Etat et établissements publics de la région Occitanie
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 130012669000112021130016506600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 625 €
Date de notification : 09/04/2021

Lieu d'exécution : (09) Ariège
Acheteur : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance - Direction départementale de l'Ariège

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
31/03/2021 : Marché subséquent

Objet : Le présent marché a pour objectif de confier la mission de CSPS pour la création d’une cellule de protection d’urgence au sein de la maison d’arrêt de Bonneville
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 176901205000112021151057394900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 564 €
Date de notification : 31/03/2021

Lieu d'exécution : (74) Haute-Savoie
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
24/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Prestations de contrôles techniques et de coordination en matière de sécurité et protection de la santé (SPS) pour des opérations de travaux supérieures à 500 000 euros H.T.
Classification : Services de contrôle technique de bâtiments (71631300)

Numéro unique d’identification : 227300019000142021011100
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 211 564 €
Date de notification : 16/03/2021

Lieu d'exécution : Département de la Savoie
Acheteur : Département de la Savoie

Titulaire :
ELYFEC SPS (43402439400109)
16/03/2021 : Marché subséquent

Objet : Marché subséquent à l'accord cadre 2018AMO1128200
Classification : Services de conseil en protection et contrôle des risques (71317000)

Numéro unique d’identification : 1800890470007020212021S0440000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 150 €
Date de notification : 16/03/2021

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Centre de recherche Inria Grenoble - Rhône-Alpes

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
11/02/2021 : Marché subséquent

Objet : L'accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures. - Remplacement de l'ascense...
Classification : Services de santé et de sécurité (71317200)

Numéro unique d’identification : 130010960000162021100015178800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 21 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 925 €
Date de notification : 11/02/2021

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - 38 - Direction départementale des territoires

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
12/01/2021 : Marché subséquent

Objet : L’objet de l’opération consiste à la rénovation du système de vidéosurveillance du Centre Pénitentiaire de Grenoble-Varces
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 176901205000112021151043308900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 6 011 €
Date de notification : 12/01/2021

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
30/11/2020 : Marché subséquent

Objet : Marché subséquent RN 201 réfection de 6 joints de chaussée type mécanique et à revêtement amélioré PR 1+600 à 5+000
Classification : Services de santé et de sécurité (71317200)

Numéro unique d’identification : 130001738000172020151037784700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 10 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 840 €
Date de notification : 30/11/2020

Lieu d'exécution : (73) Savoie
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
10/11/2020 : Marché

Objet : Marché subséquent pour l'attribution de la mission de CSPS sur l'opération de Création de deux laboratoires et d'un espace broyage dans la halle du bâtiment OSUG C
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 1300213970001820202020S1763800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 16 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 820 €
Date de notification : 10/11/2020

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Direction Générale Déléguée Patrimoine Aménagement et Transition énergétique

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
16/10/2020 : Marché subséquent

Objet : Réalisation de mission de coordination SPS liées à des opérations de travaux de bâtiments pour le compte de la DDFIP du Gers
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 130013238000142020130016464600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 725 €
Date de notification : 16/10/2020

Lieu d'exécution : (32) Gers
Acheteur : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance - Direction départementale du Gers

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
16/10/2020 : Accord-cadre

Objet : réalisation de missions de coordonnateur SPS pour l'opération de rénovation énergétique du Gers
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 1300132380001420202021S0605400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 4 725 €
Date de notification : 16/10/2020

Lieu d'exécution : (32) Gers
Acheteur : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance - Direction départementale du Gers

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
16/10/2020 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre prestations de contrôle technique et coordination SPS liées à des opérations de travaux au sein des bâtiments des services de l'Etat et de certains établissements publics en région Occitanie - ARIEGE
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 1731000090002120202020S1620100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 16/10/2020

Lieu d'exécution : (09) Ariège
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Occitanie

Titulaires :
ELYFEC (43402439400109)
ELYFEC (43402439400109)
16/10/2020 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre prestations de contrôle technique et coordination SPS liées à des opérations de travaux au sein des bâtiments des services de l'Etat et de certains établissements publics en région Occitanie - AUDE
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 1731000090002120202020S1620300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 16/10/2020

Lieu d'exécution : (11) Aude
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Occitanie

Titulaires :
ELYFEC (43402439400109)
ELYFEC (43402439400109)
16/10/2020 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre prestations de contrôle technique et coordination SPS liées à des opérations de travaux au sein des bâtiments des services de l'Etat et de certains établissements publics en région Occitanie - AVEYRON
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 1731000090002120202020S1620500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 16/10/2020

Lieu d'exécution : (12) Aveyron
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Occitanie

Titulaires :
ELYFEC (43402439400109)
ELYFEC (43402439400109)
16/10/2020 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre prestations de contrôle technique et coordination SPS liées à des opérations de travaux au sein des bâtiments des services de l'Etat et de certains établissements publics en région Occitanie - GARD
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 1731000090002120202020S1620700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 16/10/2020

Lieu d'exécution : (30) Gard
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Occitanie

Titulaires :
ELYFEC (43402439400109)
ELYFEC (43402439400109)
16/10/2020 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre prestations de contrôle technique et coordination SPS liées à des opérations de travaux au sein des bâtiments des services de l'Etat et de certains établissements publics en région Occitanie - HAUTE GARONNE - Accord-cadre prestations de coord
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 1731000090002120202020S1620900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 16/10/2020

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Occitanie

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
16/10/2020 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre prestations de contrôle technique et coordination SPS liées à des opérations de travaux au sein des bâtiments des services de l'Etat et de certains établissements publics en région Occitanie - GERS
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 1731000090002120202020S1621100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 16/10/2020

Lieu d'exécution : (32) Gers
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Occitanie

Titulaires :
ELYFEC (43402439400109)
ELYFEC (43402439400109)
16/10/2020 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre prestations de contrôle technique et coordination SPS liées à des opérations de travaux au sein des bâtiments des services de l'Etat et de certains établissements publics en région Occitanie - HERAULT
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 1731000090002120202020S1621300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 16/10/2020

Lieu d'exécution : (34) Hérault
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Occitanie

Titulaires :
ELYFEC (43402439400109)
ELYFEC (43402439400109)
16/10/2020 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre prestations de contrôle technique et coordination SPS liées à des opérations de travaux au sein des bâtiments des services de l'Etat et de certains établissements publics en région Occitanie - LOZERE
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 1731000090002120202020S1621800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 16/10/2020

Lieu d'exécution : (48) Lozère
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Occitanie

Titulaires :
ELYFEC (43402439400109)
ELYFEC (43402439400109)
16/10/2020 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre prestations de contrôle technique et coordination SPS liées à des opérations de travaux au sein des bâtiments des services de l'Etat et de certains établissements publics en région Occitanie - TARN
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 1731000090002120202020S1622300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 16/10/2020

Lieu d'exécution : (81) Tarn
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Occitanie

Titulaires :
ELYFEC (43402439400109)
ELYFEC (43402439400109)
16/10/2020 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre prestations de contrôle technique et coordination SPS liées à des opérations de travaux au sein des bâtiments des services de l'Etat et de certains établissements publics en région Occitanie - TARN ET GARONNE
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 1731000090002120202020S1622500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 16/10/2020

Lieu d'exécution : (82) Tarn-et-Garonne
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Occitanie

Titulaires :
ELYFEC (43402439400109)
ELYFEC (43402439400109)
18/09/2020 : Marché subséquent

Objet : Marché subséquent Réparation d’un mur en maçonnerie RN 90 PR 61+917
Classification : Services de santé et de sécurité (71317200)

Numéro unique d’identification : 130001738000172020151025494300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 10 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 655 €
Date de notification : 18/09/2020

Lieu d'exécution : (73) Savoie
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
31/07/2020 : Marché

Objet : Marché subséquent pour la mission de Coordonnateur SPS pour l'extension du centre sportif universitaire (CSU) de Briffaut à Valence (26)
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 1300213970001820202020S1140100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 34 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 480 €
Date de notification : 31/07/2020

Lieu d'exécution : (26) Drôme
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Direction Générale Déléguée Patrimoine Aménagement et Transition énergétique

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
21/07/2020 : Marché subséquent

Objet : mission de Coordinateur de la sécurité et de protection de la santé SPS catégorie 3 pour les travaux de mise au norme accessibilité des sanitaires du rectorat de Grenoble (un bloc par étage)
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 173804303000192020160005791000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 375 €
Date de notification : 21/07/2020

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Rectorat de Grenoble/Service Constructions

Titulaires :
ELYFEC (43402439400109)
ELYFEC (43402439400109)
25/06/2020 : Marché subséquent

Objet : L'accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures.
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 176901205000112020151001204100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 30 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 15 390 €
Date de notification : 25/06/2020

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
19/06/2020 : Marché

Objet : Marché subséquent pour la mission de Coordonnateur SPS pour la rénovation et l'extension du bâtiment Briffaut 1 situé à Valence
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 1300213970001820202020S0877500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 8 820 €
Date de notification : 19/06/2020

Lieu d'exécution : (26) Drôme
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Direction Générale Déléguée Patrimoine Aménagement et Transition énergétique

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
19/06/2020 : Marché

Objet : Marché subséquent pour l'attribution de la mission de Coordonnateur SPS pour l'opération de remplacement des luminaires et faux plafonds dans le bâtiment ARSH
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 1300213970001820202020S0879200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 16 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 238 €
Date de notification : 19/06/2020

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Direction Générale Déléguée Patrimoine Aménagement et Transition énergétique

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
20/05/2020 : Marché subséquent

Objet : Marché subséquent de coordination SPS pour les travaux de réfection de la toiture du gymnase EURONEF du centre pénitentiaire d'AITON (73).
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 176901205000112020151004428800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 20 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 648 €
Date de notification : 20/05/2020

Lieu d'exécution : (73) Savoie
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
12/05/2020 : Marché subséquent

Objet : L'accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures concernant le projet de séparation de la Cours CD au CP AITO
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 176901205000112020151001964700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 28 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 7 470 €
Date de notification : 12/05/2020

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
21/04/2020 : Marché subséquent

Objet : Marché subséquent pour la réalisation de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour RN 90 - Trémie de Champoulet - Réparation des piédroits et murs de soutènement
Classification : Services de santé et de sécurité (71317200)

Numéro unique d’identification : 130001738000172020100014454400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 20 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 645 €
Date de notification : 21/04/2020

Lieu d'exécution : (73) Savoie
Acheteur : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires - Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
26/03/2020 : Marché subséquent

Objet : Recrutement d’un coordonnateur SPS de catégorie 2 pour les phases conception/réalisation de travaux de restructuration du système d’assainissement de la VRU de Chambéry (RN 201).
Classification : Services de santé et de sécurité (71317200)

Numéro unique d’identification : 130001738000172020151000242300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 70 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 22 676 €
Date de notification : 26/03/2020

Lieu d'exécution : (73) Savoie
Acheteur : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires - D...

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
23/03/2020 : Marché subséquent

Objet : Assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation de missions de coordonnateur de la sécurité et de la protection de la santé niveau 2 relative à l’opération de sécurisation et rénovation des plafonds de la maison d’arrêt de Chambéry (APS à GPA).
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 176901205000112020150995793300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 42 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 8 707 €
Date de notification : 23/03/2020

Lieu d'exécution : (73) Savoie
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
05/03/2020 : Marché subséquent

Objet : L'accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures.
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 176901205000112020150994208600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 34 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 7 447 €
Date de notification : 05/03/2020

Lieu d'exécution : (43) Haute-Loire
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
04/02/2020 : Marché subséquent

Objet : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour la création de 2 couloirs sécurisés au Centre pénitentiaire de St Quentin Fallavier
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 176901205000112020150984177900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 17 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 597 €
Date de notification : 04/02/2020

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
12/12/2019 : Accord-cadre

Objet : LOT 6 --- Missions Sécurité et Protection de la Santé
Classification : 71317200-

Numéro unique d’identification : 214700015000162019TVE02L600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 320 000 €
Date de notification : 19/09/2019

Lieu d'exécution : AGEN
Acheteur : 01 BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
12/12/2019 : Marché

Objet : PRESTATION TITULAIRE
Classification : 71317210-

Numéro unique d’identification : 2000634020001620192019Q580100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 36 000 €
Date de notification : 25/11/2019

Lieu d'exécution : ANNECY
Acheteur : MAIRIE ANNECY BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ELYFEC SPS (43402439400109)
28/11/2019 : Marché

Objet : Diagnostics avant travaux de réhabilitation du bâtiment enseignement-restauration du CVRH de Toulouse - 3 lots - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (CSPS)
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 130019540000252019150937220100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 965 €
Date de notification : 28/11/2019

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires - S...

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
20/11/2019 : Accord-cadre

Objet : MISSIONS SPS EXPERTISE TEHNIQUE
Classification : 71317200-

Numéro unique d’identification : 200035459000112019TVE02600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 752 000 €
Date de notification : 19/09/2019

Lieu d'exécution : CA AGEN
Acheteur : AGGLOMERATION D AGEN

Titulaire :
ELYFEC SASU (43402439400109)
22/10/2019 : Marché

Objet : 2019-185 Mise aux normes techniques de l'UEAJ Bessières - Mission SPS
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 120010038001372019150973501800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 15 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 380 €
Date de notification : 22/10/2019

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Ministère de la Justice - Antenne régionale de l'équipement de Toulouse

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
17/10/2019 : Marché

Objet : Mission SPS pour la construction de deux parkings modulaires sur le site du CHU de NIMES
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 2630000360003220192019S2408300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 880 €
Date de notification : 17/10/2019

Lieu d'exécution : (30) Gard
Acheteur : CHU NIMES

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
11/10/2019 : Marché subséquent

Objet : L'accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures.
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 176901205000112019150971512800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 3 672 €
Date de notification : 11/10/2019

Lieu d'exécution : (43) Haute-Loire
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
27/09/2019 : Marché subséquent

Objet : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour la pose de filins anti évasion à la Maison d’Arrêt de PRIVAS
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 176901205000112019150967718700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 17 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 575 €
Date de notification : 27/09/2019

Lieu d'exécution : (07) Ardèche
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
17/06/2019 : Marché subséquent

Objet : Mission de CSPS pour la mise en accessibilité du Palais de Justice Novarina à Annecy
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 120010038000952019150950109800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 870 €
Date de notification : 17/06/2019

Lieu d'exécution : (74) Haute-Savoie
Acheteur : Ministère de la Justice - Antenne régionale de l'équipement de Lyon

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
12/06/2019 : Marché

Objet : P-PA 2018 443 88 00-Lot 2 CSPS
Classification : Services de contrôle technique de bâtiments (71631300)

Numéro unique d’identification : 424596492001342018CYKEehiIYm00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 6 780 €
Date de notification : 30/04/2019

Lieu d'exécution : H�rault
Acheteur : UGECAM OCCITANIE

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
03/05/2019 : Accord-cadre

Objet : Missions de contr�le technique, coordonnateur SPS et coordinateur SSI pour diverses op�rations de travaux
Classification : Services de contrôle technique de bâtiments (71631300)

Numéro unique d’identification : 266900257000462019zNeQuO1A9200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 29/04/2019

Lieu d'exécution : Rh�ne
Acheteur : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
29/04/2019 : Marché subséquent

Objet : L'accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures.
Classification : Services de santé et de sécurité (71317200)

Numéro unique d’identification : 130001738000172019100013642800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 370 €
Date de notification : 29/04/2019

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires - Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
23/04/2019 : Marché

Objet : Mission concernant 11 sites -12 bâtiments- situés en Occitanie, dont la fin des travaux, selon la priorité donnée, est prévue en 2019, 2020 ou 2021. -
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 120010038001372019160005207000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 45 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 7 385 €
Date de notification : 23/04/2019

Lieu d'exécution : (30) Gard
Acheteur : Ministère de la Justice - Antenne régionale de l'équipement de Toulouse

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
23/04/2019 : Marché

Objet : OP 857 : Mission de Coordination SPS du Learning Centre
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 1300227750001420192019S0865300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 78 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 8 820 €
Date de notification : 23/04/2019

Lieu d'exécution : (63) Puy-de-Dôme
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Un...

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
19/04/2019 : Marché

Objet : Recrutement d'un coordinateur SPS pour la mise en place de filets anti projection au Centre pénitentiaire de Perpignan

Numéro unique d’identification : 173101205000162019110004631200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 21 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 3 232 €
Date de notification : 19/04/2019

Lieu d'exécution : (66) Pyrénées-Orientales
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction interrégionale des services pénitentiaires de Toulouse

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
02/04/2019 : Accord-cadre

Objet : Marché de prestations intellectuelles à bons de commandes - Accords cadres de Contrôle Technique (CT), de Coordonnateur en Sécurité et de Protection de la Santé (SPS), Coordination en Système de Sécurité Incendie (SSI) et Ordonnancement Pilotage et Coordi
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920192020S0265500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 472 775 €
Date de notification : 02/04/2019

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
28/02/2019 : Marché

Objet : Mission de coordination SPS relative à la création de locaux étudiants en rez-de-chaussée du bâtiment Quai 43
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 1969177440001920191447500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 32 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 305 €
Date de notification : 28/02/2019

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UN...

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
20/02/2019 : Marché

Objet : Missions SPS et mission CT travaux de construction d'un gymnase à cazères
Classification : Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction (71310000)

Numéro unique d’identification : 20006881500014201812020200
Source : marches-publics.info
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 4 080 €
Date de notification : 14/12/2018

Lieu d'exécution : Rieumes
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE GARONNE

Titulaire :
ELYFEC SPS (43402439400109)
13/02/2019 : Accord-cadre

Objet : R2 Missions Sécurité et Protection de la santé
Classification : 71317200-

Numéro unique d’identification : 214700015000162019TVE02L6R200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 320 000 €
Date de notification : 19/09/2019

Lieu d'exécution : AGEN
Acheteur : 01 BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
13/02/2019 : Accord-cadre

Objet : R3 Missions Sécurité et Protection de la santé L6
Classification : 71317200-

Numéro unique d’identification : 214700015000162019TVE02L6R300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 320 000 €
Date de notification : 19/09/2019

Lieu d'exécution : AGEN
Acheteur : 01 BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
28/01/2019 : Marché

Objet : Missions de Contrôle Technique et de Coordination SPS dans le cadre de la réhabilitation de la Résidence de La Tronche - Coordination SPS
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 1838015620001220192019S0207600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 31 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 6 120 €
Date de notification : 28/01/2019

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Ce...

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
11/01/2019 : Marché

Objet : LA CAVALERIE (12) – CAMP DU LARZAC – 13ème DBLE - Construction des infrastructures de soutien technique des véhicules blindés de nouvelle génération (programme SCORPION) - Marché relatif à une mission de coordination SPS 1ère cat.
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 130001902000272019100013319400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 51 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 14 132 €
Date de notification : 11/01/2019

Lieu d'exécution : (12) Aveyron
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux - ESID...

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
11/01/2019 : Marché

Objet : LA CAVALERIE (12) – CAMP DU LARZAC – 13ème DBLE - Construction des infrastructures de soutien technique des véhicules blindés de nouvelle génération (programme SCORPION) - Marché relatif à une mission de coordination SPS 1ère cat.
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 130001902000272019100015008900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 51 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 14 132 €
Date de notification : 11/01/2019

Lieu d'exécution : (12) Aveyron
Acheteur : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux - ESID Bordeaux

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
04/01/2019 : Accord-cadre

Objet : L'accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures.
Classification : Services de santé et de sécurité (71317200)

Numéro unique d’identification : 1769000090003420192018S0124300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 04/01/2019

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Auvergne-Rhône-Alpes

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
28/12/2018 : Accord-cadre

Objet : L'accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures.
Classification : Services de santé et de sécurité (71317200)

Numéro unique d’identification : 1769000090003420182018S9004700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 28/12/2018

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Auvergne-Rhône-Alpes

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
22/10/2018 : Marché

Objet : Projet du Centre International de Recherche en Infectiologie (C.I.R.I) et SFR Biosciences - CSPS
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 1969177440001920182018S1917500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 10 885 €
Date de notification : 22/10/2018

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
17/10/2018 : Accord-cadre

Objet : Lot 7 de l'accord-cadre n° 2018SERV000003 de MOE, BCT, CSPS : Missions de CSPS.
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 1931138180012720182018S0002400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 30 000 €
Date de notification : 17/10/2018

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - IN...

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
16/10/2017 : Marché

Objet : Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour l'ensemble des études et des travaux de l'ISAE
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 1300042780001120172019S1662400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 632 000 €
Date de notification : 16/10/2017

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Ministère des armées - Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace

Titulaire :
ELYFEC (43402439400109)
Historique de l'établissement :
25/04/2017 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : ELYFEC
23/12/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/11/2012 : Succession
Prédécesseur : ELYFEC
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/2000
Dénomination : ELYFEC
Activité principale : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (NAFRev2 : 74.90B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
10/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6077
NOJO : 380200002974810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Vienne 434 024 394
Dénomination : ELYFEC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1122
NOJO : 380200002715140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Vienne 434 024 394
Dénomination : ELYFEC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2350
NOJO : 380200002521510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Vienne 434 024 394
Dénomination : ELYFEC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3604
NOJO : 380200002341830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Vienne 434 024 394
Dénomination : ELYFEC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°1062
NOJO : 038020000212096
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Vienne 434 024 394
Dénomination : ELYFEC
Nom commercial : ELYFEC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
AUDY Isabelle nom d'usage : AUDY n'est plus commissaire aux comptes suppléant
16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8411
NOJO : 380200002125330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Vienne 434 024 394
Dénomination : ELYFEC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1826
NOJO : 380200001962360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Vienne 434 024 394
Dénomination : ELYFEC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°1252
NOJO : 038020000174422
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de la dénomination. Adjonction du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Vienne 434 024 394
Dénomination : ELYFEC
Nom commercial : ELYFEC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3443
NOJO : 380200001735410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Vienne 434 024 394
Dénomination : ELYFEC SPS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10306
NOJO : 380200001534190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Vienne 434 024 394
Dénomination : ELYFEC SPS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1863
NOJO : 380200001380220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Vienne 434 024 394
Dénomination : ELYFEC SPS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4182
NOJO : 380200001251010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Vienne 434 024 394
Dénomination : ELYFEC SPS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6488
NOJO : 380200001144710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Vienne 434 024 394
Dénomination : ELYFEC SPS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°972
NOJO : BXB13226001890J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Vienne 434 024 394
Dénomination : ELYFEC SPS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°1736
NOJO : BXB123400050605
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Vienne 434 024 394
Dénomination : ELYFEC SPS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4738
NOJO : BXC12234011086T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Vienne 434 024 394
Dénomination : ELYFEC SPS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°723
NOJO : BXB12067001992I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Vienne 434 024 394
Dénomination : ELYFEC SPS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5877
NOJO : BXC11235037970N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Vienne 434 024 394
Dénomination : ELYFEC SPS
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
29 rue Condorcet Porte 5031 - Villefontaine
38090 Vaulx-Milieu
16/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5560
NOJO : BXC10232008722Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Vienne 434 024 394
Dénomination : ELYFEC SPS
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
29 rue Condorcet Porte 5031 - Villefontaine
38090 Vaulx-Milieu
18/08/2010 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°648
NOJO : BXA10223001502E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Vienne 434 024 394
Dénomination : ELYFEC SPS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
29 rue Condorcet
Porte 5031 - Villefontaine
38090 Vaulx-Milieu
25/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°1146
NOJO : BXB100770052395
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 434 024 394
Dénomination : ELYFEC SPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président partant : Dhers, Pierre, nomination du Président : Amicucci, Joël Patrick
Montant du capital : 40000 EUR

Siège social :
Adresse :
24 rue des Petites Écuries
75010 Paris
05/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4056
NOJO : BXC10030004536P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 434 024 394
Dénomination : ELYFEC SPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Adresse :
24 R DES PETITES ECURIES
75010 PARIS
24/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8581
NOJO : BXC081670104899
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 434 024 394
Dénomination : ELYFEC SPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
24 rue des Petites Écuries
75010 Paris
25/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7619
NOJO : BXC08078010782I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Paris 434 024 394
Dénomination : ELYFEC SPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
24 rue des Petites Écuries
75010 Paris
Historique de l'unité légale :
01/02/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
25/04/2017 : dénomination
Dénomination : ELYFEC
01/11/2012 : code NIC
Code NIC : 00109
01/06/2010 : code NIC
Code NIC : 00059
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (NAFRev2 : 74.90B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Services annexes à la production (NAFRev1 : 74.8K)
Représentants légaux :
08/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010B00739
Type : Personne Physique

Nom : AMICUCCI Joël Patrick
Né le 19/03/1952 à Châteaurenard (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
10 B Promenade des Magnauds
38080 Saint-Alban-de-Roche
France
08/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010B00739
Type : Personne Morale

Nom : AUDY ET ASSOCIES
Siren : 402846612
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 Avenue De Messine
75008 Paris
France
08/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010B00739
Type : Personne Physique

Nom : AUDY Isabelle
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
19 Avenue De Messine
75008 Paris
France
Dépôts des actes :
20/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010B00739
Dépôt : N°003413 déposé le 22/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Reconstitution des capitaux propres
13/11/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010B00739
Dépôt : N°005272 déposé le 30/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
19/01/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010B00739
Dépôt : N°000859 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
04/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010B00739
Dépôt : N°002589 déposé le 05/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
04/06/2010 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010B00739
Dépôt : N°002589 déposé le 05/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010B00739
Dépôt : N°002589 déposé le 05/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010B00739
Dépôt : N°000859 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010B00739
Dépôt : N°005272 déposé le 30/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010B00739
Dépôt : N°003413 déposé le 22/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Reconstitution des capitaux propres
Etablissements :
08/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010B00739
Type : Siège

Adresse :
29 Rue Condorcet
Bâtiment A-Porte 7021
38090 Vaulx-Milieu
France
08/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010B00739
Type : Etablissement principal

Adresse :
29 Rue Condorcet
Bâtiment A-Porte 7021
38090 Vaulx-Milieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2010
Activité : La réalisation de prestations intellectuelles et de service dans les domaines de l'immobilier, le bâtiment, le génie civil, la sécurité, l'exploitation, la conformité, les missions d'organisation de pilotage et de coordination de chantiers, de direction de travaux, la vérification et le contrôle d'échafaudages, à l'exclusion de toute mission de contrôle technique, construction régie par le code de la construction et de l'habitation en France.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2014B05700
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
17 Rue DE L' ETANG
ZI PARIS NORD 2
93290 Tremblay-en-France
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2014
Activité : La réalisation de prestations intellectuelles et de service dans les domaines de l'immobilier, le batiment, le génie civil, la sécurité, l'exploitation, la conformité, les missions d'organisation de pilotage et de coordination de chantiers, de direction de travaux, la vérification et le controle d'échafaudages, à l'exclusion de toute mission de controle technique, construction régie par le code de la construction et de l'habitation en France.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2010B00511
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
Rue Emile Zola
ZAC La Blanche Tache
80450 Camon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2010
Activité : La sécurité et la protection de la santé sur les chantiers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03787
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
109 Quai Wilson
268 rue des 4 castera
33130 Bègles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2012
Activité : la réalisation de prestations intellectuelles et de services dans les domaines de l'immobilier, le bâtiment, le génie civil, la sécurité, l'exploitation, la conformité à l'exclusion de toute mission de contrôle technique, construction régie par le code de la construction et de l'habitat en France.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2010B00409
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
4 rue de la Mégisserie
Bâtiment de la TGM
12100 Millau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2010
Activité : La sécurité et la protection de la santé sur les chantiers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2010B02520
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
20 Boulevard de Thibaud
Bâtiment Sud America
31100 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2010
Activité : La sécurité et la protection de la santé sur les chantiers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
08/04/2016 : ELYFEC SPS
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La réalisation de prestations intellectuelles et de service dans les domaines de l'immobilier, le bâtiment, le génie civil, la sécurité, l'exploitation, la conformité, les missions d'organisation de pilotage et de coordination de chantiers, de direction de travaux, la vérification et le contrôle d'échafaudages, à l'exclusion de toute mission de contrôle technique, construction régie par le code de la construction et de l'habitation en France.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/07/2010
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/12/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 89 années
21/07/2014 : ELYFEC SPS
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/07/2014

Economie sociale et solidaire : Non
13/12/2012 : ELYFEC SPS
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/07/2010
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2010

Economie sociale et solidaire : Non
11/12/2012 : ELYFEC SPS
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/10/2012

Economie sociale et solidaire : Non
10/12/2012 : ELYFEC SPS
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/07/2010

Economie sociale et solidaire : Non
10/12/2012 : ELYFEC SPS
Greffe : Rodez (1203)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/07/2010

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010B00739
Dépôt : N°002638 déposé le 08/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010B00739
Dépôt : N°002755 déposé le 02/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010B00739
Dépôt : N°003744 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010B00739
Dépôt : N°006785 déposé le 27/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010B00739
Dépôt : N°004047 déposé le 30/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010B00739
Dépôt : N°003807 déposé le 05/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010B00739
Dépôt : N°004015 déposé le 10/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2022/004553 du 09/06/2022
Numéro de gestion : 2010B00739
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires117 644110 7026 9426 557
AHFonds commercial108 713108 713108 713
ATAutres immobilisations corporelles96 19379 58316 61027 146
BFPrêts40 12040 12034 377
BHAutres immobilisations financières24 48424 48424 484
BJTOTAL (I)387 156190 285196 870201 279
BXClients et comptes rattachés1 012 815120 665892 1501 018 436
BZAutres créances209 689209 689146 185
CFDisponibilités169 034169 034200 858
CHCharges constatées d’avance31 05131 05127 031
CJTOTAL (II)1 422 590120 6651 301 9251 392 510
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 809 746310 9501 498 7961 593 790
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves464 272413 396
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 30450 875
DLTOTAL (I)524 576508 272
DPProvisions pour risques106 66466 811
DRTOTAL (III)106 66466 811
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés80 88784 179
DYDettes fiscales et sociales740 237817 957
EAAutres dettes46 430116 569
ECTOTAL (IV)867 5551 018 706
EETOTAL GENERAL (I à V)1 498 7961 593 790
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services80 2932 708 9642 789 2582 850 194
FJChiffres d’affaires nets80 2932 708 9642 789 2582 850 194
FOSubventions d’exploitation4 175
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges47
FQAutres produits44
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 789 3502 854 370
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-9
FTVariation de stock (marchandises)8
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 032
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8
FWAutres achats et charges externes824 235870 462
FXImpôts, taxes et versements assimilés72 18758 893
FYSalaires et traitements1 271 6151 303 960
FZCharges sociales511 477524 845
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 07414 034
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions26 4254 607
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 85217 555
GEAutres charges4257
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 760 9422 794 417
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)28 40759 952
GJProduits financiers de participations1553
GLAutres intérêts et produits assimilés5 5484 494
GPTotal des produits financiers (V)5 7044 498
GRIntérêts et charges assimilées402920
GUTotal des charges financières (VI)402920
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 3013 577
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)33 70963 530
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital341 669
HCReprises sur provisions et transferts de charges575
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6101 669
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion18 01514 325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 01514 325
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17 405-12 655
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 795 6642 860 538
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 779 3602 809 663
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 30450 875
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles108 5872 115110 702
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles138 23711 95970 61379 583
0NAMORTISSEMENTS Total Général246 82414 07470 613190 285
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges106 664
5ZTotal Provisions pour risques et charges66 81139 852106 664
6TSur comptes clients94 81526 425575120 665
7BTotal Provisions pour dépréciation94 81526 425575120 665
7CTOTAL GENERAL161 62666 277575227 329
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation66 277
UJ- Exceptionnelles575
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts40 1208
UTAutres immobilisations financières24 48424 484
UXAutres créances clients1 012 815
UYPersonnel et comptes rattachés3 045
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux766
VBT. V. A.9 323
VPDivers57 032
VCGroupe et associés137 870
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 650
VSCharges constatées d’avance31 051
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 318 1601 278 04040 120
8BFournisseurs et comptes rattaché80 88780 887
8CPersonnel et comptes rattachés250 221250 221
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux226 752226 752
VWT.V.A.226 751226 751
VQAutres impôts, taxes et assimilés36 51336 513
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)46 43046 430
VYTOTAL – ETAT DES DETTES867 555867 555
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2021/007756 du 26/07/2021
Numéro de gestion : 2010B00739
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires117 644110 7026 9426 557
AHFonds commercial108 713108 713108 713
ATAutres immobilisations corporelles96 19379 58316 61027 146
BFPrêts40 12040 12034 377
BHAutres immobilisations financières24 48424 48424 484
BJTOTAL (I)387 156190 285196 870201 279
BXClients et comptes rattachés1 012 815120 665892 1501 018 436
BZAutres créances209 689209 689146 185
CFDisponibilités169 034169 034200 858
CHCharges constatées d’avance31 05131 05127 031
CJTOTAL (II)1 422 590120 6651 301 9251 392 510
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 809 746310 9501 498 7961 593 790
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves464 272413 396
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 30450 875
DLTOTAL (I)524 576508 272
DPProvisions pour risques106 66466 811
DRTOTAL (III)106 66466 811
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés80 88784 179
DYDettes fiscales et sociales740 237817 957
EAAutres dettes46 430116 569
ECTOTAL (IV)867 5551 018 706
EETOTAL GENERAL (I à V)1 498 7961 593 790
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services80 2932 708 9642 789 2582 850 194
FJChiffres d’affaires nets80 2932 708 9642 789 2582 850 194
FOSubventions d’exploitation4 175
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges47
FQAutres produits44
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 789 3502 854 370
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-9
FTVariation de stock (marchandises)8
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 032
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8
FWAutres achats et charges externes824 235870 462
FXImpôts, taxes et versements assimilés72 18758 893
FYSalaires et traitements1 271 6151 303 960
FZCharges sociales511 477524 845
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 07414 034
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions26 4254 607
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 85217 555
GEAutres charges4257
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 760 9422 794 417
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)28 40759 952
GJProduits financiers de participations1553
GLAutres intérêts et produits assimilés5 5484 494
GPTotal des produits financiers (V)5 7044 498
GRIntérêts et charges assimilées402920
GUTotal des charges financières (VI)402920
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 3013 577
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)33 70963 530
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital341 669
HCReprises sur provisions et transferts de charges575
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6101 669
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion18 01514 325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 01514 325
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17 405-12 655
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 795 6642 860 538
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 779 3602 809 663
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 30450 875
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles108 5872 115110 702
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles138 23711 95970 61379 583
0NAMORTISSEMENTS Total Général246 82414 07470 613190 285
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges106 664
5ZTotal Provisions pour risques et charges66 81139 852106 664
6TSur comptes clients94 81526 425575120 665
7BTotal Provisions pour dépréciation94 81526 425575120 665
7CTOTAL GENERAL161 62666 277575227 329
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation66 277
UJ- Exceptionnelles575
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts40 1208
UTAutres immobilisations financières24 48424 484
UXAutres créances clients1 012 815
UYPersonnel et comptes rattachés3 045
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux766
VBT. V. A.9 323
VPDivers57 032
VCGroupe et associés137 870
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 650
VSCharges constatées d’avance31 051
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 318 1601 278 04040 120
8BFournisseurs et comptes rattaché80 88780 887
8CPersonnel et comptes rattachés250 221250 221
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux226 752226 752
VWT.V.A.226 751226 751
VQAutres impôts, taxes et assimilés36 51336 513
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)46 43046 430
VYTOTAL – ETAT DES DETTES867 555867 555
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2020/007807 du 19/10/2020
Numéro de gestion : 2010B00739
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires117 644110 7026 9426 557
AHFonds commercial108 713108 713108 713
ATAutres immobilisations corporelles96 19379 58316 61027 146
BFPrêts40 12040 12034 377
BHAutres immobilisations financières24 48424 48424 484
BJTOTAL (I)387 156190 285196 870201 279
BXClients et comptes rattachés1 012 815120 665892 1501 018 436
BZAutres créances209 689209 689146 185
CFDisponibilités169 034169 034200 858
CHCharges constatées d’avance31 05131 05127 031
CJTOTAL (II)1 422 590120 6651 301 9251 392 510
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 809 746310 9501 498 7961 593 790
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves464 272413 396
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 30450 875
DLTOTAL (I)524 576508 272
DPProvisions pour risques106 66466 811
DRTOTAL (III)106 66466 811
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés80 88784 179
DYDettes fiscales et sociales740 237817 957
EAAutres dettes46 430116 569
ECTOTAL (IV)867 5551 018 706
EETOTAL GENERAL (I à V)1 498 7961 593 790
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services80 2932 708 9642 789 2582 850 194
FJChiffres d’affaires nets80 2932 708 9642 789 2582 850 194
FOSubventions d’exploitation4 175
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges47
FQAutres produits44
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 789 3502 854 370
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-9
FTVariation de stock (marchandises)8
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 032
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8
FWAutres achats et charges externes824 235870 462
FXImpôts, taxes et versements assimilés72 18758 893
FYSalaires et traitements1 271 6151 303 960
FZCharges sociales511 477524 845
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 07414 034
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions26 4254 607
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 85217 555
GEAutres charges4257
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 760 9422 794 417
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)28 40759 952
GJProduits financiers de participations1553
GLAutres intérêts et produits assimilés5 5484 494
GPTotal des produits financiers (V)5 7044 498
GRIntérêts et charges assimilées402920
GUTotal des charges financières (VI)402920
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 3013 577
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)33 70963 530
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital341 669
HCReprises sur provisions et transferts de charges575
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6101 669
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion18 01514 325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 01514 325
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17 405-12 655
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 795 6642 860 538
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 779 3602 809 663
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 30450 875
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles108 5872 115110 702
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles138 23711 95970 61379 583
0NAMORTISSEMENTS Total Général246 82414 07470 613190 285
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges106 664
5ZTotal Provisions pour risques et charges66 81139 852106 664
6TSur comptes clients94 81526 425575120 665
7BTotal Provisions pour dépréciation94 81526 425575120 665
7CTOTAL GENERAL161 62666 277575227 329
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation66 277
UJ- Exceptionnelles575
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts40 1208
UTAutres immobilisations financières24 48424 484
UXAutres créances clients1 012 815
UYPersonnel et comptes rattachés3 045
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux766
VBT. V. A.9 323
VPDivers57 032
VCGroupe et associés137 870
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 650
VSCharges constatées d’avance31 051
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 318 1601 278 04040 120
8BFournisseurs et comptes rattaché80 88780 887
8CPersonnel et comptes rattachés250 221250 221
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux226 752226 752
VWT.V.A.226 751226 751
VQAutres impôts, taxes et assimilés36 51336 513
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)46 43046 430
VYTOTAL – ETAT DES DETTES867 555867 555
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2019/006793 du 25/07/2019
Numéro de gestion : 2010B00739
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires117 644110 7026 9426 557
AHFonds commercial108 713108 713108 713
ATAutres immobilisations corporelles96 19379 58316 61027 146
BFPrêts40 12040 12034 377
BHAutres immobilisations financières24 48424 48424 484
BJTOTAL (I)387 156190 285196 870201 279
BXClients et comptes rattachés1 012 815120 665892 1501 018 436
BZAutres créances209 689209 689146 185
CFDisponibilités169 034169 034200 858
CHCharges constatées d’avance31 05131 05127 031
CJTOTAL (II)1 422 590120 6651 301 9251 392 510
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 809 746310 9501 498 7961 593 790
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves464 272413 396
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 30450 875
DLTOTAL (I)524 576508 272
DPProvisions pour risques106 66466 811
DRTOTAL (III)106 66466 811
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés80 88784 179
DYDettes fiscales et sociales740 237817 957
EAAutres dettes46 430116 569
ECTOTAL (IV)867 5551 018 706
EETOTAL GENERAL (I à V)1 498 7961 593 790
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services80 2932 708 9642 789 2582 850 194
FJChiffres d’affaires nets80 2932 708 9642 789 2582 850 194
FOSubventions d’exploitation4 175
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges47
FQAutres produits44
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 789 3502 854 370
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-9
FTVariation de stock (marchandises)8
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 032
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8
FWAutres achats et charges externes824 235870 462
FXImpôts, taxes et versements assimilés72 18758 893
FYSalaires et traitements1 271 6151 303 960
FZCharges sociales511 477524 845
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 07414 034
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions26 4254 607
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 85217 555
GEAutres charges4257
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 760 9422 794 417
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)28 40759 952
GJProduits financiers de participations1553
GLAutres intérêts et produits assimilés5 5484 494
GPTotal des produits financiers (V)5 7044 498
GRIntérêts et charges assimilées402920
GUTotal des charges financières (VI)402920
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 3013 577
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)33 70963 530
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital341 669
HCReprises sur provisions et transferts de charges575
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6101 669
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion18 01514 325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 01514 325
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17 405-12 655
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 795 6642 860 538
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 779 3602 809 663
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 30450 875
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles108 5872 115110 702
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles138 23711 95970 61379 583
0NAMORTISSEMENTS Total Général246 82414 07470 613190 285
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges106 664
5ZTotal Provisions pour risques et charges66 81139 852106 664
6TSur comptes clients94 81526 425575120 665
7BTotal Provisions pour dépréciation94 81526 425575120 665
7CTOTAL GENERAL161 62666 277575227 329
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation66 277
UJ- Exceptionnelles575
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts40 1208
UTAutres immobilisations financières24 48424 484
UXAutres créances clients1 012 815
UYPersonnel et comptes rattachés3 045
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux766
VBT. V. A.9 323
VPDivers57 032
VCGroupe et associés137 870
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 650
VSCharges constatées d’avance31 051
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 318 1601 278 04040 120
8BFournisseurs et comptes rattaché80 88780 887
8CPersonnel et comptes rattachés250 221250 221
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux226 752226 752
VWT.V.A.226 751226 751
VQAutres impôts, taxes et assimilés36 51336 513
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)46 43046 430
VYTOTAL – ETAT DES DETTES867 555867 555
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2018/007720 du 15/10/2018
Numéro de gestion : 2010B00739
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires117 644110 7026 9426 557
AHFonds commercial108 713108 713108 713
ATAutres immobilisations corporelles96 19379 58316 61027 146
BFPrêts40 12040 12034 377
BHAutres immobilisations financières24 48424 48424 484
BJTOTAL (I)387 156190 285196 870201 279
BXClients et comptes rattachés1 012 815120 665892 1501 018 436
BZAutres créances209 689209 689146 185
CFDisponibilités169 034169 034200 858
CHCharges constatées d’avance31 05131 05127 031
CJTOTAL (II)1 422 590120 6651 301 9251 392 510
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 809 746310 9501 498 7961 593 790
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves464 272413 396
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 30450 875
DLTOTAL (I)524 576508 272
DPProvisions pour risques106 66466 811
DRTOTAL (III)106 66466 811
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés80 88784 179
DYDettes fiscales et sociales740 237817 957
EAAutres dettes46 430116 569
ECTOTAL (IV)867 5551 018 706
EETOTAL GENERAL (I à V)1 498 7961 593 790
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services80 2932 708 9642 789 2582 850 194
FJChiffres d’affaires nets80 2932 708 9642 789 2582 850 194
FOSubventions d’exploitation4 175
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges47
FQAutres produits44
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 789 3502 854 370
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-9
FTVariation de stock (marchandises)8
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 032
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8
FWAutres achats et charges externes824 235870 462
FXImpôts, taxes et versements assimilés72 18758 893
FYSalaires et traitements1 271 6151 303 960
FZCharges sociales511 477524 845
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 07414 034
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions26 4254 607
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 85217 555
GEAutres charges4257
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 760 9422 794 417
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)28 40759 952
GJProduits financiers de participations1553
GLAutres intérêts et produits assimilés5 5484 494
GPTotal des produits financiers (V)5 7044 498
GRIntérêts et charges assimilées402920
GUTotal des charges financières (VI)402920
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 3013 577
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)33 70963 530
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital341 669
HCReprises sur provisions et transferts de charges575
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6101 669
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion18 01514 325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 01514 325
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17 405-12 655
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 795 6642 860 538
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 779 3602 809 663
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 30450 875
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles108 5872 115110 702
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles138 23711 95970 61379 583
0NAMORTISSEMENTS Total Général246 82414 07470 613190 285
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges106 664
5ZTotal Provisions pour risques et charges66 81139 852106 664
6TSur comptes clients94 81526 425575120 665
7BTotal Provisions pour dépréciation94 81526 425575120 665
7CTOTAL GENERAL161 62666 277575227 329
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation66 277
UJ- Exceptionnelles575
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts40 1208
UTAutres immobilisations financières24 48424 484
UXAutres créances clients1 012 815
UYPersonnel et comptes rattachés3 045
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux766
VBT. V. A.9 323
VPDivers57 032
VCGroupe et associés137 870
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 650
VSCharges constatées d’avance31 051
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 318 1601 278 04040 120
8BFournisseurs et comptes rattaché80 88780 887
8CPersonnel et comptes rattachés250 221250 221
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux226 752226 752
VWT.V.A.226 751226 751
VQAutres impôts, taxes et assimilés36 51336 513
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)46 43046 430
VYTOTAL – ETAT DES DETTES867 555867 555
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2017/003851 du 22/06/2017
Numéro de gestion : 2010B00739
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires117 644110 7026 9426 557
AHFonds commercial108 713108 713108 713
ATAutres immobilisations corporelles96 19379 58316 61027 146
BFPrêts40 12040 12034 377
BHAutres immobilisations financières24 48424 48424 484
BJTOTAL (I)387 156190 285196 870201 279
BXClients et comptes rattachés1 012 815120 665892 1501 018 436
BZAutres créances209 689209 689146 185
CFDisponibilités169 034169 034200 858
CHCharges constatées d’avance31 05131 05127 031
CJTOTAL (II)1 422 590120 6651 301 9251 392 510
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 809 746310 9501 498 7961 593 790
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves464 272413 396
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 30450 875
DLTOTAL (I)524 576508 272
DPProvisions pour risques106 66466 811
DRTOTAL (III)106 66466 811
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés80 88784 179
DYDettes fiscales et sociales740 237817 957
EAAutres dettes46 430116 569
ECTOTAL (IV)867 5551 018 706
EETOTAL GENERAL (I à V)1 498 7961 593 790
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services80 2932 708 9642 789 2582 850 194
FJChiffres d’affaires nets80 2932 708 9642 789 2582 850 194
FOSubventions d’exploitation4 175
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges47
FQAutres produits44
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 789 3502 854 370
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-9
FTVariation de stock (marchandises)8
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 032
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8
FWAutres achats et charges externes824 235870 462
FXImpôts, taxes et versements assimilés72 18758 893
FYSalaires et traitements1 271 6151 303 960
FZCharges sociales511 477524 845
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 07414 034
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions26 4254 607
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 85217 555
GEAutres charges4257
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 760 9422 794 417
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)28 40759 952
GJProduits financiers de participations1553
GLAutres intérêts et produits assimilés5 5484 494
GPTotal des produits financiers (V)5 7044 498
GRIntérêts et charges assimilées402920
GUTotal des charges financières (VI)402920
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 3013 577
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)33 70963 530
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital341 669
HCReprises sur provisions et transferts de charges575
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6101 669
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion18 01514 325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 01514 325
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17 405-12 655
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 795 6642 860 538
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 779 3602 809 663
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 30450 875
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles108 5872 115110 702
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles138 23711 95970 61379 583
0NAMORTISSEMENTS Total Général246 82414 07470 613190 285
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges106 664
5ZTotal Provisions pour risques et charges66 81139 852106 664
6TSur comptes clients94 81526 425575120 665
7BTotal Provisions pour dépréciation94 81526 425575120 665
7CTOTAL GENERAL161 62666 277575227 329
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation66 277
UJ- Exceptionnelles575
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts40 1208
UTAutres immobilisations financières24 48424 484
UXAutres créances clients1 012 815
UYPersonnel et comptes rattachés3 045
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux766
VBT. V. A.9 323
VPDivers57 032
VCGroupe et associés137 870
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 650
VSCharges constatées d’avance31 051
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 318 1601 278 04040 120
8BFournisseurs et comptes rattaché80 88780 887
8CPersonnel et comptes rattachés250 221250 221
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux226 752226 752
VWT.V.A.226 751226 751
VQAutres impôts, taxes et assimilés36 51336 513
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)46 43046 430
VYTOTAL – ETAT DES DETTES867 555867 555

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