ELLA BACHE

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Var
  3. ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
  4. ELLA BACHE
ELLA BACHE
Dernière mise à jour : 01/03/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1982
Dénomination usuelle : ELLA BACHE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 66202971900041 / Siren : 662029719 / NIC : 00041
N° de TVA : FR 7 662029719
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
20 : Industrie chimique
Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chi- mique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le pre- mier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes.
20.4 : Fabrication de savons, de produits d'entretien et de parfums
20.42 : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
20.42Z : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de parfums et de produits pour la toilette : • parfums et eaux de toilette • produits de beauté ou de maquillage • préparations de protection solaire et pour le bronzage • préparations pour manucures et pédicures • shampooings, laques pour cheveux, préparations pour l’ondulation ou le défrisage des cheveux • dentifrices et produits pour l’hygiène buccale, y compris les préparations destinées à faciliter l’adhérence des dentiers • préparations pour le rasage, y compris les préparations pour le prérasage et l’après-rasage • désodorisants et sels pour le bain • dépilatoires
- la fabrication de savon cosmétique fabrication de produits d’entretien : 67 68

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’extraction et le raffinage des huiles essentielles naturelles (cf. 20.53Z)
- la fabrication de préparations pharmaceutiques (cf. 21.20Z) Produits associés : 20.42.11, 20.42.12, 20.42.13, 20.42.14, 20.42.15, 20.42.16, 20.42.17, 20.42.18, 20.42.19, 20.42.99
Coordonnées de l'établissement :
ELLA BACHE
Adresse :
Route DES CHATAIGNIERS
83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
Historique de l'établissement :
01/03/2022 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : ELLA BACHE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev2 : 20.42Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev1 : 24.5C)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
22/12/2005 : Succession
Accords d'entreprise :
24/05/2023 : ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO)
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08323005401
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/06/2023
Date de dépôt : 07/06/2023
Date du texte : 24/05/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 31/03/2024
Date de diffusion : 19/06/2023
Convention collective : Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP) (0804)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC
Siret : 66202971900041
Code APE : 2042Z
Secteur : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 047 - Indemnités (dont kilométrique)
  • 131 - Autre, précisez
  • 142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :
  • 2 - CFTC

Signataires :
  • 91
29/04/2022 : ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08322004350
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/06/2022
Date de dépôt : 16/06/2022
Date du texte : 29/04/2022
Date d'effet : 01/04/2022
Date de fin : 31/03/2023
Date de diffusion : 27/06/2022
Convention collective : Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP) (0804)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC
Siret : 66202971900041
Code APE : 2042Z
Secteur : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 056 - Travail à temps partiel
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 2 - CFTC

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1982
Dénomination : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC
Dénomination usuelle: THALASSO LA BEAUTE MARINE THALGOTRAVEL
Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev2 : 20.42Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ELLA BACHE - Roquebrune-sur-Argens (siège)LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC - Le LucLABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC - Le MuyLABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC - ParisELLA BACHE - ParisLABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC - Paris (fermé)LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC - Paris (fermé)
Marques françaises :
13/10/2017 : BODY P LP
N° national/d'enregistrement : 4396367
Date de dépôt : 13/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits cosmétiques pour les soins de la peau et pour soins corporels ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques et électroniques pour l'amincissement et le soin de la peau ; outils et instruments de diagnostic pour l'amincissement et le soin de la peau ; appareils de massage électroniques pour perdre du poids et le soin de la peau ; dispositifs de massage avec fonction de friction et de palpation ; lits de massage électroniques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et de soins de santé ; services de soins de beauté ; salons et cliniques d'amaigrissement et de tonification musculaire (services de santé) ; informations médicales et conseils médicaux liés aux services précités ; services de soins d'hygiène et de beauté rendus dans des instituts de thalassothérapie ou de balnéothérapie ; instituts de beauté ; salons de coiffure ; centres de balnéothérapie et de remise en forme physique (services de santé) ; massage ; services d'aromathérapie ; services de manucure ; services de consultation dans les domaines de la perte de poids, du contrôle de poids et de la nutrition ; services d'information dans les domaines de la perte de poids, du contrôle de poids et de la nutrition.

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719
Adresse :
Quartier les Châtaigniers
83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Marie PUSEL
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

13/10/2017 : BODY P LP
N° national/d'enregistrement : 4396367
Date de dépôt : 13/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits cosmétiques pour les soins de la peau et pour soins corporels ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques et électroniques pour l'amincissement et le soin de la peau ; outils et instruments de diagnostic pour l'amincissement et le soin de la peau ; appareils de massage électroniques pour perdre du poids et le soin de la peau ; dispositifs de massage avec fonction de friction et de palpation ; lits de massage électroniques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et de soins de santé ; services de soins de beauté ; salons et cliniques d'amaigrissement et de tonification musculaire (services de santé) ; informations médicales et conseils médicaux liés aux services précités ; services de soins d'hygiène et de beauté rendus dans des instituts de thalassothérapie ou de balnéothérapie ; instituts de beauté ; salons de coiffure ; centres de balnéothérapie et de remise en forme physique (services de santé) ; massage ; services d'aromathérapie ; services de manucure ; services de consultation dans les domaines de la perte de poids, du contrôle de poids et de la nutrition ; services d'information dans les domaines de la perte de poids, du contrôle de poids et de la nutrition.

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719
Adresse :
Quartier les Châtaigniers
83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Marie PUSEL
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

13/10/2017 : BODY P LP
N° national/d'enregistrement : 4396367
Date de dépôt : 13/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits cosmétiques pour les soins de la peau et pour soins corporels ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques et électroniques pour l'amincissement et le soin de la peau ; outils et instruments de diagnostic pour l'amincissement et le soin de la peau ; appareils de massage électroniques pour perdre du poids et le soin de la peau ; dispositifs de massage avec fonction de friction et de palpation ; lits de massage électroniques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et de soins de santé ; services de soins de beauté ; salons et cliniques d'amaigrissement et de tonification musculaire (services de santé) ; informations médicales et conseils médicaux liés aux services précités ; services de soins d'hygiène et de beauté rendus dans des instituts de thalassothérapie ou de balnéothérapie ; instituts de beauté ; salons de coiffure ; centres de balnéothérapie et de remise en forme physique (services de santé) ; massage ; services d'aromathérapie ; services de manucure ; services de consultation dans les domaines de la perte de poids, du contrôle de poids et de la nutrition ; services d'information dans les domaines de la perte de poids, du contrôle de poids et de la nutrition.

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719
Adresse :
Quartier les Châtaigniers
83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Marie PUSEL
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

18/11/2015 : I Metric
N° national/d'enregistrement : 4226890
Date de dépôt : 18/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques et électroniques pour l'amincissement et le soin de la peau ; outils et instruments de diagnostic pour l'amincissement et le soin de la peau ; appareils de massage électroniques pour perdre du poids et le soin de la peau ; dispositifs de massage avec fonction de friction et de palpation ; lits de massage électroniques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et de soins de santé ; services de soins de beauté ; salons et cliniques d'amaigrissement et de tonification musculaire (services de santé) ; informations médicales et conseils médicaux liés aux services précités ; services de soins d'hygiène et de beauté rendus dans des instituts de thalassothérapie ou de balnéothérapie ; instituts de beauté ; salons de coiffure ; centres de balnéothérapie et de remise en forme physique (services de santé) ; massage ; services d'aromathérapie ; services de manucure ; services de consultation dans les domaines de la perte de poids, du contrôle de poids et de la nutrition ; services d'information dans les domaines de la perte de poids, du contrôle de poids et de la nutrition.

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719
Adresse :
Quartier les Châtaigniers
83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

15/06/2011 : ESCALE EN PROVENCE
N° national/d'enregistrement : 3838784
Date de dépôt : 15/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations de vitamines ; substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ou cosmétique ; boissons diététiques à usage médical ; thé médicinal ; tisanes ; préparations pour faire des boissons à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; produits à usage pharmaceutique ou médical pour les soins de la peau ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de soins d'hygiène et de beauté rendus dans des instituts de thalassothérapie ou de balnéothérapie ; instituts de beauté ; salons de coiffure ; centres de balnéothérapie et de remise en forme physique (services de santé) ; massage ; services d'aromathérapie ; services de manucure.

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719
Adresse :
Quartier les Châtaigniers
83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 562206
Date de demande : 15/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 3 : Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits cosmétiques pour les soins de la peau notamment crèmes ; préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

15/06/2011 : ESPRIT DE POLYNESIE
N° national/d'enregistrement : 3838772
Date de dépôt : 15/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations de vitamines ; substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ou cosmétique ; boissons diététiques à usage médical ; thé médicinal ; tisanes ; préparations pour faire des boissons à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; produits à usage pharmaceutique ou médical pour les soins de la peau ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de soins d'hygiène et de beauté rendus dans des instituts de thalassothérapie ou de balnéothérapie ; instituts de beauté ; salons de coiffure ; centres de balnéothérapie et de remise en forme physique (services de santé) ; massage ; services d'aromathérapie ; services de manucure.

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719
Adresse :
Quartier les Châtaigniers
83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 571624
Date de demande : 13/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

08/03/2011 : SLIM BAG
N° national/d'enregistrement : 3812680
Date de dépôt : 08/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits cosmétiques pour les soins de la peau notamment crèmes ; préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical ; produits cosmétiques pour l'amincissement. ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage non médical contenant des ingrédients d'origine végétale ; préparations à usage non médical pour l'amincissement contenant des ingrédients d'origine végétale ; compléments alimentaires contenant des ingrédients d'origine végétale. ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de soins d'hygiène et de beauté rendus dans des instituts de thalassothérapie ou de balnéothérapie ; instituts de beauté ; salons de coiffure ; centres de balnéothérapie et de remise en forme physique (services de santé) ; massage ; services d'aromathérapie ; services de manucure ; salons et cliniques d'amaigrissement et de tonification musculaire (services de santé).

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

30/01/2009 : i PULSE 5.1
N° national/d'enregistrement : 3626149
Date de dépôt : 30/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques pour l'amincissement utilisant la technologie des ultrasons et des électrostimulateurs ; appareils de massage électroniques pour perdre du poids ; dispositifs de massage avec fonction de friction et de palpation ; lits de massage électroniques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de musculation, à savoir appareils pour le renforcement et la tonification des muscles, y compris des muscles abdominaux ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; équipements pour l'exercice physique ; appareils de remise en forme ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et de soins de santé ; services de soins de beauté ; salons et cliniques d'amaigrissement et de tonification musculaire (services de santé) ; informations médicales et conseils médicaux liés aux services précités.

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719
Adresse :
Quartier les Châtaigniers
83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703595
Date de demande : 18/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

19/09/2007 : THALGOSKIN
N° national/d'enregistrement : 3525431
Date de dépôt : 19/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical.
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; appareils et instruments de dermabrasion.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instituts de beauté ; services de soins d'hygiène et de beauté rendus dans des instituts de thalassothérapie ou de balnéothérapie notamment soins en cabine et soins d'esthétique ; salons de coiffure ; centres de balnéothérapie et de remise en forme physique (services de santé) ; massage ; services d'aromathérapie ; services de manucure.

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-43
Date du BOPI : 26/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-08

03/08/2007 : DERMASKIN Expert
N° national/d'enregistrement : 3518245
Date de dépôt : 03/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical.
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; appareils et instruments de dermabrasion.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instituts de beauté ; services de soins d'hygiène et de beauté rendus dans des instituts de thalassothérapie ou de balnéothérapie notamment soins en cabine et soins d'esthétique ; salons de coiffure ; centres de balnéothérapie et de remise en forme physique (services de santé) ; massage ; services d'aromathérapie ; services de manucure.

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 606348
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

Bénéficiare 1 : PARASHOP DIFFUSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 675376
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : PARASHOP DIFFUSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

01/08/2007 : DERMASENSINE
N° national/d'enregistrement : 3517581
Date de dépôt : 01/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie des cosmétiques.
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instituts de beauté ; salons de coiffure ; services de soins d'hygiène et de beauté rendus dans des instituts de thalassothérapie ou de balnéothérapie ; centres de balnéothérapie et de remise en forme physique (services de santé) ; services de manucure ; massage ; services d'aromathérapie.

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

25/07/2007 : MEMOIRE OCEANE
N° national/d'enregistrement : 3515938
Date de dépôt : 25/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de massages ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-52

21/12/2006 : ADIPO-RESET
N° national/d'enregistrement : 3470976
Date de dépôt : 21/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie des cosmétiques.
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits cosmétiques pour les soins de la peau notamment crèmes ; préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instituts de beauté ; services de soins d'hygiène et de beauté rendus dans des instituts de thalassothérapie ou de balnéothérapie notamment soins en cabine et soins d'esthétique ; salons de coiffure ; centres de balnéothérapie et de remise en forme physique (services de santé) ; massage ; services d'aromathérapie ; services de manucure.

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-04
Date du BOPI : 26/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-21

11/07/2006 : MEMOIRE OCEANE
N° national/d'enregistrement : 3440024
Date de dépôt : 11/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits cosmétiques pour les soins de la peau notamment crèmes ; préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, compléments nutritionnels à usage cosmétique.Préparations de vitamines ; substances diététiques et compléments nutritionnels à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; thé médicinal ; tisanes ; préparations pour faire des boissons à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; produits à usage pharmaceutique ou médical pour les soins de la peau.Services de soins d'hygiène et de beauté rendus dans des instituts de thalassothérapie ou de balnéothérapie ; instituts de beauté ; salons de coiffure ; centres de balnéothérapie et de remise en forme physique (services de santé) ; massage ; services d'aromathérapie, services de manucure.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719
Adresse :
Quartier les Châtaigniers
83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-33
Date du BOPI : 18/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620193
Date de demande : 06/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

10/07/2006 : PRIMALG
N° national/d'enregistrement : 3439778
Date de dépôt : 10/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour la fabrication des cosmétiques.Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical.Instituts de beauté ; services de soins d'hygiène et de beauté rendus dans des instituts de thalassothérapie ou de balnéothérapie notamment soins en cabine et soins d'esthétique ; instituts de beauté ; salons de coiffure ; centres de balnéothérapie et de remise en forme physique (services de santé) ; massage ; services d'aromathérapie, services de manucure.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-33
Date du BOPI : 18/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-50

13/04/2006 : THALGO ALGUES MARINES MICRO-ECLATEES
N° national/d'enregistrement : 3423250
Date de dépôt : 13/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits cosmétiques pour les soins de la peau notamment crèmes ; préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, compléments nutritionnels à usage cosmétique. Produits à usage pharmaceutique ou médical pour les soins de la peau notamment crèmes ; substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, préparations de vitamines. Services de soins d'hygiène et de beauté rendus dans des instituts de thalassothérapie ou de balnéothérapie ; instituts de beauté ; salons de coiffure ; centres de balnéothérapie et de remise en forme physique (services de santé) ; massage ; services d'aromathérapie, services de manucure.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719
Adresse :
Quartier les Châtaigniers
83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612389
Date de demande : 09/03/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

15/10/2001 : L'OCEANE
N° national/d'enregistrement : 3126022
Date de dépôt : 15/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical ; produits de toilette. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; préparations thérapeutiques pour le bain ; sels pour le bain à usage médical ; eau de mer pour bains médicinaux ; préparations de vitamines ; produits diététiques à usage médical. Instituts de beauté, salons de coiffure, services de soin et d'hygiène rendus dans des instituts de thalassothérapie ou de balnéothérapie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719
Adresse :
Quartier les Châtaigniers
83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 368979
Date de demande : 15/04/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 403600
Date de demande : 07/12/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 491034
Date de demande : 17/02/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-47
Date du BOPI : 23/11/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480438
Date de demande : 22/09/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

11/10/2001 : L'ELIXIR THALGO LA BEAUTE MARINE
N° national/d'enregistrement : 3125469
Date de dépôt : 11/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical ; produits de toilette. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; préparations thérapeutiques pour le bain ; sels pour le bain à usage médical ; eau de mer pour bains médicinaux. Instituts de beauté, salons de coiffure, services de soin et d'hygiène rendus dans des instituts de thalassothérapie ou de balnéothérapie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719
Adresse :
Quartier les Châtaigniers
83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 368979
Date de demande : 15/04/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 403600
Date de demande : 07/12/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 491034
Date de demande : 17/02/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-46
Date du BOPI : 16/11/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480439
Date de demande : 22/09/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

03/08/2001 : TERRE ET MER
N° national/d'enregistrement : 3115255
Date de dépôt : 03/08/2001
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooing.
  • N° de la classe : 03

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719
Adresse :
Quartier les Châtaigniers
83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 495162
Date de demande : 13/03/2009
N° de BOPI : 2009-20

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-36
Date du BOPI : 07/09/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2473914
Date de demande : 24/06/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

20/06/2001 : THALGO LA BEAUTE MARINE L'ELIXIR
N° national/d'enregistrement : 3106842
Date de dépôt : 20/06/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical ; produits de toilette. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; préparations thérapeutiques pour le bain ; sels pour le bain à usage médical ; eau de mer pour bains médicinaux. Instituts de beauté, salons de coiffure, services de soin et d'hygiène rendus dans des instituts de thalassothérapie ou de balnéothérapie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719
Adresse :
Quartier les Châtaigniers
83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 368979
Date de demande : 15/04/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 403600
Date de demande : 07/12/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 491034
Date de demande : 17/02/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-30
Date du BOPI : 27/07/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2473460
Date de demande : 20/06/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

08/02/2000 : AROMACEANE
N° national/d'enregistrement : 3006105
Date de dépôt : 08/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Appareils de massage, gants pour massage, appareils pour massages esthétiques. Compléments nutritionnels à usage non médical, à base d'algues et d'actifs marins. Instituts de beauté, salons de coiffure, Services de soins et d'hygiène rendus dans des instituts de thalassotherapie ou de balneotheropie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719
Adresse :
Quartier Les Châtaigniers
83520 ROCQUEBRUNE-SUR-ARGENS
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 368979
Date de demande : 15/04/2003
N° de BOPI : 2003-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 403600
Date de demande : 07/12/2004
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 491034
Date de demande : 17/02/2009
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-11
Date du BOPI : 17/03/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2432651
Date de demande : 25/02/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

01/04/1999 : CARESSE MARINE
N° national/d'enregistrement : 99784233
Date de dépôt : 01/04/1999
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, eaux de toilette ; gels et sels pour le bain et la douche ; savons de toilette ; déodorants corporels ; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; laits, gels et huiles de bronzage et après soleil ; produits de maquillage ; shampooings ; gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol ou pulvérisateur pour le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles essentielles ; dentifrices ; produits pharmaceutiques et hygiéniques ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 662029719

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-19
Date du BOPI : 07/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2397575
Date de demande : 09/02/2009
N° de BOPI : 2009-16

14/03/1997 : THALGO
N° national/d'enregistrement : 97668631
Date de dépôt : 14/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux, appareils de soins esthétiques et cosmétiques pour le visage et le corps, appareils thérapeutiques à air chaud, appareils pour massages esthétiques. Installations de distribution d'eau, appareils et installations d'hydrothérapie à savoir bassins et baignoires à remous, à bouillonnements, à eau de mer; appareils et installations sanitaires, appareils et installations sanitaires à savoir bassins et baignoires pour bains, pour bains de boue, cabines de douche, cabines de bains à vapeur, installations thermales, installations de saunas, vaporisateurs faciaux (saunas), appareils à bronzer, lampes à rayons ultraviolets à usage non médical. Vêtements (habillement), pour hommes, femmes, enfants, peignoirs, tee-shirts, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719
Adresse :
Quartier les Châtaigniers
83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 491034
Date de demande : 17/02/2009
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-16
Date du BOPI : 18/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333684
Date de demande : 05/02/2007
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2644912
Date de demande : 30/03/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

03/12/1996 : TERAKEE
N° national/d'enregistrement : 96654576
Date de dépôt : 03/12/1996
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie notamment parfums et eaux de toilette, gels, huiles et sels pour le bain ou la douche, savons, cosmétiques notamment huiles, crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains, huiles essentielles, produits de maquillage pour le visage, le corps, les ongles, dentifrices, produits pour les soins, la beauté et l'entretien de la chevelure, de la barbe, déodorants corporels. Tout complément nutritionnel ou diététique à usage cosmétique, notamment sous forme de comprimés Compléments nutritionnels et, en particulier, tout produit diététique à base de boissons non lactées Salons de beauté, de coiffure, services de conseils en matière d'hygiène, de soins, de diététique, de cosmétologie et de dermatologie, de soin du corps et de beauté en général
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 238311
Date de demande : 09/06/1997
N° de BOPI : 1997-28
Limitations : 00 Retrait partiel En ce qui concerne les
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel En ce qui concerne les produits et services suivants: "Produits pharmaceutiques, hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, vitamines" Classe 5

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 413606
Date de demande : 13/06/2005
N° de BOPI : 2005-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-03
Date du BOPI : 17/01/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2326015
Date de demande : 26/10/2006
N° de BOPI : 2008-06

30/04/1996 : THALGOCEANE
N° national/d'enregistrement : 96623517
Date de dépôt : 30/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'hydrothérapie, à savoir bassins et baignoires à remous, à bouillonnement, à eau de mer; appareils et installations sanitaires à savoir bassins et baignoires pour bains de boue, cabines de douches et de bains à vapeur, installations thermales
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 368979
Date de demande : 15/04/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 403600
Date de demande : 07/12/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 491034
Date de demande : 17/02/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-23
Date du BOPI : 07/06/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2313002
Date de demande : 20/04/2006
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-12

03/10/1995 : PLASMALG
N° national/d'enregistrement : 95590771
Date de dépôt : 03/10/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, eaux de toilette, huiles essentielles à usage corporel ; savons de toilette ; produits cosmétiques pour les soins du visage et du corps à base d'algues marines sous forme de crèmes, laits, lotions, gels, émulsions, huiles; produits pour le bain sous forme de crèmes, laits, lotions, gels, huiles, sels; shampooings et lotions pour les cheveux; déodorants à usage personnel.Produits pharmaceutiques et hygiéniques
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719
Adresse :
Quartier les Châtaigniers
83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-45
Date du BOPI : 10/11/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2295586
Date de demande : 24/08/2005
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597768
Date de demande : 24/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

03/10/1995 : PLASMALG
N° national/d'enregistrement : 95590771
Date de dépôt : 03/10/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, eaux de toilette, huiles essentielles à usage corporel ; savons de toilette ; produits cosmétiques pour les soins du visage et du corps à base d'algues marines sous forme de crèmes, laits, lotions, gels, émulsions, huiles; produits pour le bain sous forme de crèmes, laits, lotions, gels, huiles, sels; shampooings et lotions pour les cheveux; déodorants à usage personnel.Produits pharmaceutiques et hygiéniques
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719
Adresse :
Quartier les Châtaigniers
83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 691777
Date de demande : 28/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-45
Date du BOPI : 10/11/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2295586
Date de demande : 24/08/2005
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597768
Date de demande : 24/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

15/12/1993 : THALGO
N° national/d'enregistrement : 93496755
Date de dépôt : 15/12/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, eaux de toilette, huiles essentielles; savons de toilette; produits cosmétiques pour les soins du visage et du corps sous forme de crèmes, laits, lotions, gels, émulsions, huiles, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau; produits pour le bain sous forme de crèmes, laits, lotions, gels, huiles, sels; produits cosmétiques pour le maquillage; poudre et talc; shampooings et lotions pour les cheveux; déodorants à usage personnel

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719
Adresse :
Quartier les Châtaigniers
83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 368979
Date de demande : 15/04/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 403600
Date de demande : 07/12/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 491034
Date de demande : 17/02/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 871909
Date de demande : 08/11/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-04
Date du BOPI : 28/01/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-21

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2254280
Date de demande : 11/12/2003
N° de BOPI : 2004-07

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2544231
Date de demande : 20/11/2013
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

27/02/1991 : THALGO COSMETIC
N° national/d'enregistrement : 1646806
Date de dépôt : 27/02/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 MARS 1981 à l'INPI No 589667 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1164556
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques et de beauté, parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, savons, produits solaires, dentifrices. Produits pharmaceutiques et d'hygiène, produits vétérinaires, produits diététiques, emplâtres, désinfectants
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 282644
Date de demande : 22/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2187105
Date de demande : 06/12/2000
N° de BOPI : 2001-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460037
Date de demande : 13/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772364
Date de demande : 05/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

07/02/1991 : THALASELBAIN
N° national/d'enregistrement : 1642707
Date de dépôt : 07/02/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations cosmétiques et sels pour le bain, non à usage médical. Savons, produits cosmétiques pour les soins de la peau

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719
Adresse :
Quartier les Châtaigniers
83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-28

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2187107
Date de demande : 06/12/2000
N° de BOPI : 2001-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460039
Date de demande : 13/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

26/11/1990 : NUANCES MARINES
N° national/d'enregistrement : 1629500
Date de dépôt : 26/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, parfums, eaux de cologne et de toilette, savons;produits cosmétiques;lotions, laits, crèmes et gels pour le visage et le corps;sels, huiles, gels, lotions et crèmes pour le bain, huiles essentielles;produits de beauté; masques de beauté, poudres, fards, vernis, rouges à lèvres, talcs, shampooings, lotions et gels pour les cheveux et le cuir chevelu, déodorants à usage personnel, produits solaires

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719
Adresse :
Domaine des Châtaigniers
83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-18

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2184463
Date de demande : 23/10/2000
N° de BOPI : 2000-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455313
Date de demande : 16/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

03/01/1990 : ECOLE ESPACE BEAUTE THALGO INTERNATIONALE
N° national/d'enregistrement : 1568276
Date de dépôt : 03/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, centre de formation professionnelle et établissement d'enseignement, école d'esthétique et de cosmétologie

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC, société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719
Adresse :
Quartier Les Châtaigniers
83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme FREULON Pauline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 491034
Date de demande : 17/02/2009
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-24

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2159374
Date de demande : 15/12/1999
N° de BOPI : 2000-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425141
Date de demande : 11/12/2009
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735268
Date de demande : 03/01/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

31/05/1988 : THALGO
N° national/d'enregistrement : 1468877
Date de dépôt : 31/05/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation d'instituts de santé comprenant tous les services pour les soins du corps notamment par hydrothérapie;thalassothérapie.Saunas, massages, solarium, relaxation;salons de beauté et de coiffure. Restaurants, bars, hôtels.
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719
Adresse :
Quartier les Châtaigniers
83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 368979
Date de demande : 15/04/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 403600
Date de demande : 07/12/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 491034
Date de demande : 17/02/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2109536
N° de BOPI : 1998-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2367494
Date de demande : 20/03/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682300
Date de demande : 25/05/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

07/11/1986 : THALGODERMYL
N° national/d'enregistrement : 1378391
Date de dépôt : 07/11/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matèrielle
Référence associée à l'événement : 25330

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 368979
Date de demande : 15/04/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 403600
Date de demande : 07/12/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 491034
Date de demande : 17/02/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2075183
N° de BOPI : 1996-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2324358
Date de demande : 02/10/2006
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-12

16/10/1986 : THALGO ALGUES MARINES MICRO-ECLATEES
N° national/d'enregistrement : 1379992
Date de dépôt : 16/10/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 Avril 1976 A L'INPI SOUS LE No. 215413 ET ENREGISTRE SOUS LE No. 952503.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matières pour empreintes dentaires, désinfectants.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662029719
Adresse :
Quartier les Châtaigniers
83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-16

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2065944
N° de BOPI : 1996-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312643
Date de demande : 13/04/2006
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2618881
Date de demande : 09/03/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

Publications au Bodacc :
17/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°2143
NOJO : 008303MYG241210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Fréjus 662 029 719
Dénomination : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 2586885.00 EUR
11/02/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1700
NOJO : 008303MYG226587
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion Pour la société absorbante : la dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC, la forme : société anonyme, l’adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion : Quartier les Châtaigniers – 83520 Roquebrune-sur-Argens, le montant du capital : 2.455.677 euros, le numéro unique d’identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 662.029.719 RCS Fréjus. Pour la société absorbée : la dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : PRODUITS ELLA BACHE LABORATOIRE SUZY, la forme : société par actions simplifiée, l’adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion : 8, rue de la Paix – 75002 Paris, le montant du capital : 177.135 euros le numéro unique d’identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 542.040.803 R.C.S Paris, L’évaluation de l’actif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société nouvelle ou absorbante est prévue : actif : 3.824.717 euros passif : 3.585.074 euros actif net : 239.643 euros Le rapport d’échange des droits sociaux dans chaque société participante : remise par la Société Absorbante à l’associé unique de la Société Absorbée de 12.320 actions nouvelles d’une valeur nominale de 10,65 €, sur la base d’un rapport d’échange de vingt-huit (28) actions de la Société Absorbante pour quarante-et-un (41) actions de la Société Absorbée. Le montant prévu de la prime de fusion : 108.435 € La date du projet commun de fusion : 21 décembre 2020. Les date et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante: GTC de Fréjus pour la société LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC le 07/01/2021 et le GTC Paris la société PRODUITS ELLA BACHE LABORATOIRE SUZY le 06/01/2021.
Numéro d'identification : RCS Fréjus 662 029 719
Dénomination : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC
Sigle : BLC THALGO COSMETIC
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 2455677.00 EUR
30/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5839
NOJO : 8303MYG21251500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Fréjus 662 029 719
Dénomination : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC
Sigle : BLC THALGO COSMETIC
Forme juridique : Société anonyme
12/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1607
NOJO : 830319585100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Fréjus 662 029 719
Dénomination : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC
Sigle : BLC THALGO COSMETIC
Forme juridique : Société anonyme
11/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15556
NOJO : 830317982500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Fréjus 662 029 719
Dénomination : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC
Sigle : BLC THALGO COSMETIC
Forme juridique : Société anonyme
29/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8933
NOJO : 830316600700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Fréjus 662 029 719
Dénomination : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC
Sigle : BLC THALGO COSMETIC
Forme juridique : Société anonyme
30/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7423
NOJO : 830315164500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Fréjus 662 029 719
Dénomination : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC
Sigle : BLC THALGO COSMETIC
Forme juridique : Société anonyme
23/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13358
NOJO : 830313831500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Fréjus 662 029 719
Dénomination : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC
Sigle : BLC THALGO COSMETIC
Forme juridique : Société anonyme
05/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10961
NOJO : 830312038900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Fréjus 662 029 719
Dénomination : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC
Sigle : BLC THALGO COSMETIC
Forme juridique : Société anonyme
19/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11913
NOJO : BXC12279008059N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Fréjus 662 029 719
Dénomination : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC
Sigle : BLC THALGO COSMETIC
Forme juridique : Société anonyme
07/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14038
NOJO : BXC11298007346Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Fréjus 662 029 719
Dénomination : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC
Sigle : BLC THALGO COSMETIC
Forme juridique : Société anonyme
21/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10531
NOJO : BXC102420042338
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Fréjus 662 029 719
Dénomination : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC
Sigle : BLC THALGO COSMETIC
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
quai les Châtaigniers
83520 Roquebrune-sur-Argens
02/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10090
NOJO : BXC09265009983F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Fréjus 662 029 719
Dénomination : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC
Sigle : BLC THALGO COSMETIC
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
quai les Châtaigniers
83520 Roquebrune-sur-Argens
25/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10648
NOJO : BXC082490049762
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Fréjus 662 029 719
Dénomination : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC
Sigle : BLC THALGO COSMETIC
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
quai les Châtaigniers
83520 Roquebrune-sur-Argens
14/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9554
NOJO : BXC08127009526S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Fréjus 662 029 719
Dénomination : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC
Sigle : BLC THALGO COSMETIC
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
domaine les Châtaigniers
83520 Roquebrune-sur-Argens
29/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°4830
NOJO : BXB08071002187L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Fréjus 662 029 719
Dénomination : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : SIROP JEAN-CLAUDE.
Administrateur : PRADINES DOMINIQUE né(e) ROBERT.
Administrateur : SIROP CHRISTIANE.
Directeur général délégué et administrateur : SIROP BERNARD.
Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE ().
Commissaire aux comptes suppléant : LOUDOT PATRICK.

Historique de l'unité légale :
01/03/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/10/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev2 : 20.42Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev1 : 24.5C)
01/01/2000 : dénomination
Dénomination : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC
01/01/1996 : dénomination
Dénomination : BREVET LICENCE COMMERCIALIS LABORATOIRE
01/01/1982 : état administratif, dénomination usuelle, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : THALASSO LA BEAUTE MARINE THALGOTRAVEL
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00041
Représentants légaux :
15/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Type : Personne Physique

Nom : SIROP Jean-Claude
Né le 11/12/1941 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
48 RUE DE LA GARDE
69005 LYON
FRANCE
15/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Type : Personne Physique

Nom : SIROP Jean-Claude
Né le 11/12/1941 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
48 RUE DE LA GARDE
69005 LYON
FRANCE
15/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Type : Personne Physique

Nom : SIROP Jean-Claude
Né le 11/12/1941 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
48 RUE DE LA GARDE
69005 LYON
FRANCE
15/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Type : Personne Physique

Nom : ROBERT (PRADINES) Dominique
Né le 24/05/1958 à 90 (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
507 AV. ALBERT REY
83370 SAINT AYGULF
FRANCE
15/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Type : Personne Physique

Nom : SIROP Christiane
Né le 11/06/1940 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
146 CHE. DE LA MORVENEDE
83110 SANARY SUR MER
FRANCE
15/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Type : Personne Physique

Nom : SIROP Bernard
Né le 21/09/1966 à MAISON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
51 RUE ALBERT CAMUS PARC DES VEYSSIERES
83700 ST RAPHAEL
FRANCE
15/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Type : Personne Physique

Nom : SIROP Bernard
Né le 21/09/1966 à MAISON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
51 RUE ALBERT CAMUS PARC DES VEYSSIERES
83700 ST RAPHAEL
FRANCE
15/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Type : Personne Morale

Nom : FRANCE AUDIT EXPERTISE
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
VILLA LA BAUME, 64 CHEMIN DE LA BAUME
83200 TOULON
FRANCE
15/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Type : Personne Physique

Nom : LOUDOT Patrick
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
64 CHE. DE LA BAUME
83200 TOULON
FRANCE
Dépôts des actes :
29/12/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°632 déposé le 14/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°377 déposé le 15/02/2008
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
22/12/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1899 déposé le 21/09/2006
Etat : Déposé
22/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1899 déposé le 21/09/2006
Etat : Déposé
18/11/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°2133 déposé le 21/11/2005
Etat : Déposé
18/11/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°191 déposé le 26/01/2006
Etat : Déposé
15/11/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1366 déposé le 21/07/2005
Etat : Déposé
15/11/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1366 déposé le 21/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
28/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1033 déposé le 01/06/2005
Etat : Déposé
23/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1396 déposé le 08/08/2003
Etat : Déposé
28/06/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1174 déposé le 24/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Conversion du capital social en euros Réduction du capital Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1174 déposé le 24/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Conversion du capital social en euros Réduction du capital Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
30/06/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1451 déposé le 14/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1451 déposé le 14/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC
19/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°384 déposé le 10/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/01/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°266 déposé le 18/02/1999
Etat : Déposé
29/01/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°266 déposé le 18/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
30/01/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°265 déposé le 18/02/1999
Etat : Déposé
30/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°265 déposé le 18/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/01/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°288 déposé le 22/02/1999
Etat : Déposé
30/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°288 déposé le 22/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/11/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1530 déposé le 28/11/1996
Etat : Déposé
31/10/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1529 déposé le 28/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
31/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1529 déposé le 28/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
17/07/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1257 déposé le 25/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
17/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1257 déposé le 25/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
30/11/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1383 déposé le 23/10/1996
Etat : Déposé
30/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1383 déposé le 23/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
18/10/1995 : Ordonnance du président
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°38 déposé le 20/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
01/09/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1497 déposé le 23/11/1995
Etat : Déposé
01/09/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1497 déposé le 23/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
15/06/1992 : Ordonnance du président
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°19 déposé le 17/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
18/09/1990 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°401 déposé le 19/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
18/09/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°401 déposé le 19/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
30/07/1990 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°400 déposé le 19/03/1991
Etat : Déposé
30/07/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°400 déposé le 19/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°13 déposé le 09/07/1990
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°401 déposé le 19/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°401 déposé le 19/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°400 déposé le 19/03/1991
Etat : Déposé
Décision : MODIF STATUTAIRES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1257 déposé le 25/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1530 déposé le 28/11/1996
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU27.11.96
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1530 déposé le 28/11/1996
Etat : Déposé
Décision : CONSTATATION DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1530 déposé le 28/11/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1451 déposé le 14/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1451 déposé le 14/09/2000
Etat : Déposé
Décision : SUPPRESSION DU NOM COMMERCIAL BLC THALGO COSMETIC Changement de dénomination en celle de LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1451 déposé le 14/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1174 déposé le 24/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Conversion du capital social en euros Réduction du capital Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1033 déposé le 01/06/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°2133 déposé le 21/11/2005
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION ENTRE SAS LABORATOIRES THALGO NUTRITION STE ABSORBEE ETSA LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC STE ABSORBANTE
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°191 déposé le 26/01/2006
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LA VALEUR DES APPORTS ENTRE LASTE SAS LABORATOIRES THALGO NUTRITION STE ABSORBEE ET LA STE
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°191 déposé le 26/01/2006
Etat : Déposé
Décision : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC STE ABSORBANTE
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1899 déposé le 21/09/2006
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DEFINITIVE DE LA FUSION PAR LA STE LABORATOIRE BLC THALGOCOSMETIC DE LA STE LABORATOIRES THALGO NUTRITION
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1899 déposé le 21/09/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1899 déposé le 21/09/2006
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°632 déposé le 14/03/2008
Etat : Déposé
Décision : ENTRE D UNE PART STE NOUVELLES RESIDENCES DE FRANCE ET D AUTRE PARTSTE LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC
Etablissements :
15/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
quartier les Châtaigniers
83520 Roquebrune-sur-Argens
FRANCE
Nom commercial : THALASSO, LA BEAUTE MARINE, THALGOTRAVEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1975
Activité : Bureau d'études et de recherches brevets licences
Origine du fonds : Divers
RANSFERT DE NICE 4 RUE PROLONGEE A ROQUEBRUNE SUR ARGENS A COMPTER DU 1/1:8 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
allée de Vaugrenier
ZAC des Ferrières II
83490 Le Muy
FRANCE
Enseigne : THALGO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Activités logistiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/03/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1984B02608
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 rue Saint-Fiacre
75002 Paris
France
Nom commercial : THALASSO, LA BEAUTE MARINE, THALGOTRAVEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2004
Activité : COMMERCIALISATION DE PRODUITS COSMETIQUES, D'HYGIENE ET DE BEAUTE ET FORMATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/03/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1984B02608
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Fréjus

Adresse :
8 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
France
Enseigne : SPA VILLA THALGO TROCADERO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : Soins esthétiques
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent propriétair - PA VILLA THALGO TROCADER
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/11/2016 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : 657
Date d’ajout de l’observation : 22/02/1999
Texte de l'observation : FORMALITE DEPOSEE AU GREFFE LE :12.2.99 ET CE N'EST QU'A PARTIR DE CETTE DATE QU'ELLE PREND EFFET VIS A VIS DES TIERS NEL ADMINISTRATEUR: MR SIROP JEAN CLAUDE A COMPTER DU 30.1.97
15/11/2016 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : 3331
Date d’ajout de l’observation : 21/09/2006
Texte de l'observation : FUSION - A COMPTER DU 22/12/2005 : FUSION ABSORPTION DE LA STE THALGO NUTRITION PAR LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC PUBLICITE TPBM DU 25.1.06
15/11/2016 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 16 140 600.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 2 460 618.61 EUR
Personnes morales :
15/11/2016 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : BLC THALGO COSMETIC
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/1982

Type de capital : Fixe
Capital : 2455677.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/03/2011 : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : BLC THALGO COSMETIC
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/03/1984
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/03/1984

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°6665 déposé le 15/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°6564 déposé le 17/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°6607 déposé le 11/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°4362 déposé le 14/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°5662 déposé le 27/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°5612 déposé le 10/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°4141 déposé le 20/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°4265 déposé le 02/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°2131 déposé le 07/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°2923 déposé le 05/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1668 déposé le 01/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°2116 déposé le 21/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1705 déposé le 06/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1787 déposé le 29/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°991 déposé le 10/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1727 déposé le 06/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1143 déposé le 01/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1376 déposé le 03/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1444 déposé le 16/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°576 déposé le 04/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1059 déposé le 01/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1706 déposé le 19/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1488 déposé le 06/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1982B00033
Dépôt : N°1489 déposé le 06/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 7412 du 06/12/2018
Numéro de gestion : 1982B00033
Code activité : 2042Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires387 426365 50621 91952 995
AHFonds commercial87 81087 81087 810
ANTerrains518 469163 085355 383374 079
APConstructions3 468 6991 598 3491 870 3502 012 540
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 976 3703 392 950583 419793 090
ATAutres immobilisations corporelles2 841 1032 385 288455 815375 190
AVImmobilisations en cours1 578 4221 578 422
CUAutres participations786 11723 350762 767762 767
BBCréances rattachées à des participations1 088 531492 562595 969595 969
BFPrêts850
BHAutres immobilisations financières1 435 529123 0001 312 5291 637 171
BJTOTAL (I)16 168 4818 544 0937 624 3876 692 464
BLMatières premières, approvisionnements1 932 95288 9651 843 9871 782 300
BRProduits intermédiaires et finis3 359 11936 0003 323 1194 191 661
BTMarchandises933 56217 974915 588931 095
BXClients et comptes rattachés9 177 393241 5758 935 8179 307 140
BZAutres créances2 212 0992 212 0995 000 932
CFDisponibilités1 506 5031 506 5031 475 418
CHCharges constatées d’avance630 683630 683843 153
CJTOTAL (II)19 752 312384 51419 367 79723 531 701
COTOTAL GENERAL (0 à V)35 920 7938 928 60726 992 18530 224 165
CRParts à plus d’un an187 139
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 455 6772 455 677
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...107107
DDRéserve légale (1)245 567245 567
DFRéserves réglementées (1)4 9414 941
DGAutres réserves944 342944 342
DHReport à nouveau6 325 8486 146 213
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 992 1882 139 564
DLTOTAL (I)11 968 67311 936 414
DPProvisions pour risques82 353172 500
DRTOTAL (III)82 353172 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 348 3118 475 646
DVEmprunts et dettes financières divers (4)113 638121 315
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 804 9702 178 782
DYDettes fiscales et sociales1 783 0592 109 912
EAAutres dettes4 021 4694 428 845
EBProduits constatés d’avance (2)869 708800 748
ECTOTAL (IV)14 941 15818 115 251
EETOTAL GENERAL (I à V)26 992 18530 224 165
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 192 072
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 216 5404 029 622
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 283 986758 0922 042 0792 616 235
FDProduction vendue biens10 581 09016 489 46827 070 55926 798 028
FGProduction vendue services3 509 045499 2304 008 2753 950 607
FJChiffres d’affaires nets15 374 12317 746 79133 120 91433 364 871
FMProduction stockée-867 708206 638
FOSubventions d’exploitation7 745
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges387 662724 819
FQAutres produits8 0768 920
FRTotal des produits d’exploitation (I)32 656 69134 305 249
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 957 4532 061 869
FTVariation de stock (marchandises)203426 535
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 306 1917 859 049
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-121 487509 795
FWAutres achats et charges externes9 758 6769 748 378
FXImpôts, taxes et versements assimilés683 903688 857
FYSalaires et traitements6 866 7156 339 731
FZCharges sociales2 754 7082 572 918
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements763 865774 794
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions237 619221 493
GEAutres charges110 355158 772
GFTotal des charges d’exploitation (II)30 318 20331 362 197
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 338 4872 943 052
GJProduits financiers de participations169 965140 303
GLAutres intérêts et produits assimilés4 2797 307
GNDifférences positives de change742 563
GPTotal des produits financiers (V)174 320150 173
GRIntérêts et charges assimilées195 295234 537
GSDifférences négatives de change820426
GUTotal des charges financières (VI)196 116234 963
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-21 796-84 789
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 316 6912 858 262
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion89 03711 288
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital145 780127 015
HCReprises sur provisions et transferts de charges156 420538 162
HDTotal des produits exceptionnels (VII)391 237676 465
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion666 670734 672
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 97225 012
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions122 353657 062
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)791 9951 416 747
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-400 757-740 281
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise129 455143 107
HKImpôts sur les bénéfices (X)-205 710-164 691
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)33 222 24835 131 889
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)31 230 06032 992 324
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 992 1882 139 564
HPRenvois : Crédit-bail mobilier387 927388 010
A1Renvois : Transfert de charges201 710268 684
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)5601 255
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)44 13054 274
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles320 52644 981365 507
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 955 023718 884134 2337 539 674
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 275 549763 865134 2337 905 181
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges82 353
5ZTotal Provisions pour risques et charges172 50042 353132 50082 353
9Usur immobilisations – titres de participation23 350
6NSur stocks et en cours67 000142 93967 000142 939
6TSur comptes clients265 84794 681118 952241 576
7BTotal Provisions pour dépréciation915 680317 620209 8721 023 427
7CTOTAL GENERAL1 088 180359 973342 3721 105 780
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation237 620185 952
UG- Financières80 00023 920
UJ- Exceptionnelles42 353132 500
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations1 088 5321 088 532
UTAutres immobilisations financières1 435 5301 435 530
VAClients douteux ou litigieux187 140
UXAutres créances clients8 990 253
UYPersonnel et comptes rattachés16 597
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux14 206
VBT. V. A.230 223
VCGroupe et associés1 808 832
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)142 241
VSCharges constatées d’avance630 683
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES14 544 23711 816 9312 727 306
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 216 5412 216 541
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 131 771894 8322 236 939
8AEmprunts et dettes financières divers113 638113 638
8BFournisseurs et comptes rattaché2 804 9712 804 971
8CPersonnel et comptes rattachés662 700662 700
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux715 465715 465
VWT.V.A.5 5975 597
VQAutres impôts, taxes et assimilés399 297399 297
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 021 4704 021 470
8LProduits constatés d’avance869 708301 015568 694
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 941 15912 021 8882 919 271
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 312 057
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 6519 du 31/10/2017
Numéro de gestion : 1982B00033
Code activité : 2042Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires387 426365 50621 91952 995
AHFonds commercial87 81087 81087 810
ANTerrains518 469163 085355 383374 079
APConstructions3 468 6991 598 3491 870 3502 012 540
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 976 3703 392 950583 419793 090
ATAutres immobilisations corporelles2 841 1032 385 288455 815375 190
AVImmobilisations en cours1 578 4221 578 422
CUAutres participations786 11723 350762 767762 767
BBCréances rattachées à des participations1 088 531492 562595 969595 969
BFPrêts850
BHAutres immobilisations financières1 435 529123 0001 312 5291 637 171
BJTOTAL (I)16 168 4818 544 0937 624 3876 692 464
BLMatières premières, approvisionnements1 932 95288 9651 843 9871 782 300
BRProduits intermédiaires et finis3 359 11936 0003 323 1194 191 661
BTMarchandises933 56217 974915 588931 095
BXClients et comptes rattachés9 177 393241 5758 935 8179 307 140
BZAutres créances2 212 0992 212 0995 000 932
CFDisponibilités1 506 5031 506 5031 475 418
CHCharges constatées d’avance630 683630 683843 153
CJTOTAL (II)19 752 312384 51419 367 79723 531 701
COTOTAL GENERAL (0 à V)35 920 7938 928 60726 992 18530 224 165
CRParts à plus d’un an187 139
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 455 6772 455 677
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...107107
DDRéserve légale (1)245 567245 567
DFRéserves réglementées (1)4 9414 941
DGAutres réserves944 342944 342
DHReport à nouveau6 325 8486 146 213
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 992 1882 139 564
DLTOTAL (I)11 968 67311 936 414
DPProvisions pour risques82 353172 500
DRTOTAL (III)82 353172 500
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 348 3118 475 646
DVEmprunts et dettes financières divers (4)113 638121 315
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 804 9702 178 782
DYDettes fiscales et sociales1 783 0592 109 912
EAAutres dettes4 021 4694 428 845
EBProduits constatés d’avance (2)869 708800 748
ECTOTAL (IV)14 941 15818 115 251
EETOTAL GENERAL (I à V)26 992 18530 224 165
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 192 072
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 216 5404 029 622
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 283 986758 0922 042 0792 616 235
FDProduction vendue biens10 581 09016 489 46827 070 55926 798 028
FGProduction vendue services3 509 045499 2304 008 2753 950 607
FJChiffres d’affaires nets15 374 12317 746 79133 120 91433 364 871
FMProduction stockée-867 708206 638
FOSubventions d’exploitation7 745
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges387 662724 819
FQAutres produits8 0768 920
FRTotal des produits d’exploitation (I)32 656 69134 305 249
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 957 4532 061 869
FTVariation de stock (marchandises)203426 535
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 306 1917 859 049
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-121 487509 795
FWAutres achats et charges externes9 758 6769 748 378
FXImpôts, taxes et versements assimilés683 903688 857
FYSalaires et traitements6 866 7156 339 731
FZCharges sociales2 754 7082 572 918
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements763 865774 794
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions237 619221 493
GEAutres charges110 355158 772
GFTotal des charges d’exploitation (II)30 318 20331 362 197
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 338 4872 943 052
GJProduits financiers de participations169 965140 303
GLAutres intérêts et produits assimilés4 2797 307
GNDifférences positives de change742 563
GPTotal des produits financiers (V)174 320150 173
GRIntérêts et charges assimilées195 295234 537
GSDifférences négatives de change820426
GUTotal des charges financières (VI)196 116234 963
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-21 796-84 789
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 316 6912 858 262
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion89 03711 288
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital145 780127 015
HCReprises sur provisions et transferts de charges156 420538 162
HDTotal des produits exceptionnels (VII)391 237676 465
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion666 670734 672
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 97225 012
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions122 353657 062
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)791 9951 416 747
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-400 757-740 281
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise129 455143 107
HKImpôts sur les bénéfices (X)-205 710-164 691
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)33 222 24835 131 889
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)31 230 06032 992 324
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 992 1882 139 564
HPRenvois : Crédit-bail mobilier387 927388 010
A1Renvois : Transfert de charges201 710268 684
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)5601 255
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)44 13054 274
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles320 52644 981365 507
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 955 023718 884134 2337 539 674
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 275 549763 865134 2337 905 181
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges82 353
5ZTotal Provisions pour risques et charges172 50042 353132 50082 353
9Usur immobilisations – titres de participation23 350
6NSur stocks et en cours67 000142 93967 000142 939
6TSur comptes clients265 84794 681118 952241 576
7BTotal Provisions pour dépréciation915 680317 620209 8721 023 427
7CTOTAL GENERAL1 088 180359 973342 3721 105 780
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation237 620185 952
UG- Financières80 00023 920
UJ- Exceptionnelles42 353132 500
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations1 088 5321 088 532
UTAutres immobilisations financières1 435 5301 435 530
VAClients douteux ou litigieux187 140
UXAutres créances clients8 990 253
UYPersonnel et comptes rattachés16 597
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux14 206
VBT. V. A.230 223
VCGroupe et associés1 808 832
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)142 241
VSCharges constatées d’avance630 683
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES14 544 23711 816 9312 727 306
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 216 5412 216 541
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 131 771894 8322 236 939
8AEmprunts et dettes financières divers113 638113 638
8BFournisseurs et comptes rattaché2 804 9712 804 971
8CPersonnel et comptes rattachés662 700662 700
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux715 465715 465
VWT.V.A.5 5975 597
VQAutres impôts, taxes et assimilés399 297399 297
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 021 4704 021 470
8LProduits constatés d’avance869 708301 015568 694
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 941 15912 021 8882 919 271
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 312 057
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